Cette enquête est réalisée chaque année par le Direction technique Eau, mer et fleuves Elle vise à exploiter l’ensemble des données relatives aux opérations de dragage qui ont eues lieu en 2010. Ces données sont transmises par les Services de Police des Eaux Littorales (SPEL) de l’ensemble des départements maritimes de France métropolitaine et d’outre-mer. Ces données sont ensuite synthétisées par le Direction technique Eau, mer et fleuves et retranscrites dans des tableaux formatés adoptés par les lignes directrices internationales. Le bureau LM1 de la direction de l’eau et de la biodiversité au MEDDE transmet après validation ces résultats aux secrétariats des trois conventions. Le document expose donc les quantités de sédiments dragués en France, les différentes techniques utilisées ainsi que les différentes destinations de ces sédiments et leurs niveaux de contaminations au regard des niveaux de référence existants.

1 - Généralités 1.1 - Contexte de l'enquête 1.2 - Étendue de l'enquête 1.3 - Contenu du rapport 2 - Dragage 2.1 - Quantités de matières sèches draguées en France 2.1.1 Généralités 2010 2.1.2 Grands ports maritimes 2.1.3 Autres ports 2.2 - Techniques de dragage 2.2.1 Dans les grands ports maritimes 2.2.2 Dans les autres ports 2.3 - Travaux neufs et travaux d'entretiens 3 - Destination des sédiments 3.1 - Immersion des sédiments 3.2 - Rechargement de plages 3.3 - Dépôt à terre 3.4 - Dépôt en mer 3.5 - Les autres traitements 4 - Les permis d'immersion5 - Les contaminants 5.1 - Les éléments-traces métalliques 5.2 - Les polychlorobiphényles (PCB) 5.3 - Le tributylétain (TBT) 5.4 - Les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) 6 - Bilan des données de suivi recueillies7 - ConclusionAnnexes, figures et cartesAnnexes Annexe 1 : Définition de l’enquête annuelle de dragage. Annexe 2 : Arrêté du 09/0806 relatif aux niveaux de référence à prendre en compte lors d'une analyse de sédiments marins ou estuariens présents en milieu naturel ou portuaire. Annexe 3 : Méthodologie de calcul de la quantité de matières sèches. Annexe 4 : Présentation des différentes techniques de dragage. Annexe 5 : D onnées collectées pour la convention de Londres : sites d'immersion et quantités. Annexe 6 : Données collectées pour la convention OSPAR :charges totales. Figures Figure 1 : Q uantités de matières sèches draguées (en millions de tonnes) dans les grands ports maritimes en 2010. Figure 2 : Q uantités de matières sèches draguées (en millions de tonnes) par département en 2010 en excluant les grands ports maritimes et le département de la Guyane. Figure 3 : R eprésentation des différentes techniques de dragage dans les Grands Ports Maritimes en 2010. Figure 4 : R eprésentation des différentes techniques de dragage dans les autres ports (y compris la Guyane) en 2010. Figure 5 : P ourcentage des différentes catégories de destination des sédiments par façades littorales. Figure 6 : M oyenne des différentes catégories de destination des sédiments pour les trois façades littorales de France métropolitaine (en pourcentage). Figure 7 : Dépassements du seuil N2 pour les éléments-traces métalliques (en mg/kg). Figure 8 : Dépassements des seuils N1 et N2 pour les PCB (en μg/kg). Figure 9 : Dépassements des seuils N1 et N2 pour le TBT (en μg/kg). Figure 10 : Dépassements des seuils N1 et N2 pour les HAP (en μg/kg). Cartes Carte 1 : Les sites d'immersion de la Manche utilisés en 2010. Carte 2 : Les sites d'immersion de l'Atlantique utilisés en 2010. Carte 3 : Les sites d'immersion de la Méditerranée utilisés en 2010.