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  1. Référence documentaire Accompagnement PVD de Châteauvillain (52) Charte d'aménagement des espaces publics du centre-bourg de Châteauvillain. Tome 2/5. Paysages et nature en cœur de bourg

    Et si les espaces publics devenaient la plus belle vitrine d’une Petite Cité de Caractère®, pour ses habitants comme pour ses visiteurs ? Dans le cadre du programme Petites Villes de Demain, porté par l’ANCT, le Cerema a accompagné la commune de Châteauvillain dans l’élaboration d’une Charte d’aménagement des espaces publics du centre-bourg, en cohérence avec son identité de Petite Cité de Caractère®. Structurée autour de trois axes – paysages et nature en ville ; stationnement et usages ; mobilier urbain, signalétique et matériaux – la démarche s’est appuyée sur une co-construction étroite associant élus, services techniques, partenaires institutionnels (DDT, CC3F, UDAP, PNRFO, CAUE…) et habitants, notamment à travers des ateliers in situ, balades urbaines et enquêtes d’usage. La Charte, organisée en cinq tomes, propose un cadre partagé pour apaiser et valoriser le centre ancien, renforcer la qualité d’usage des espaces publics, révéler l’identité patrimoniale de la commune et accompagner les transitions engagées (rééquilibrage des mobilités, adaptation climatique, nature en ville). Fruit d’un travail collectif, elle constitue un outil opérationnel d’aide à la décision, destiné à orienter les futurs projets d’aménagement et à soutenir la dynamique de revitalisation de Châteauvillain. Au-delà de ce territoire, la démarche illustre une méthode reproductible pour les petites centralités désireuses de requalifier leurs espaces publics et d’accompagner leurs propres transitions.
  2. Référence documentaire Allées & alignements d’arbres bordant une voie ouverte à la circulation publique : Appui à l'instruction des dérogations au régime de protection.

    La loi du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale (loi 3DS) est venue clarifier et renforcer le régime de protection des allées d’arbres et alignements d’arbres bordant les voies ouvertes à la circulation publique. Un décret d’application n°2023-387 du 19 mai 2023, est venu préciser les modalités des procédures de déclaration et d’autorisation misent en place par la loi. Afin de mieux comprendre et de contextualiser ce sujet complexe, un bref rappel historique des enjeux des arbres dans l’aménagement du territoire, suivi d’un éclairage sur les termes employés notamment dans le décret constitue la première partie du guide. La deuxième partie a l’ambition d’appuyer les services de l’état lors de l’instruction des dérogations au régime de protection en présentant les différents cas et les procédures prévues. Enfin des ressources sur la gestion du patrimoine arboré, des ressources bibliographiques thématiques et des annexes compléteront ce panorama (non exhaustif).
  3. Référence documentaire Avis sur projet La Chapelle aux Bois (88)

    La convention 24-ET-0327 liant la Communauté d’Agglomération d’Épinal et le Cerema prévoit l’assistance de l’établissement public auprès de la collectivité, pour améliorer la prise en compte de la biodiversité dans ses projets. Pour le projet de La Chapelle aux Bois, la collectivité a souhaité un regard du Cerema sur le projet d’aménagement de la base de loisirs, et en particulier sur l’aménagement du secteur anciennement boisé qui occupe la frange nord du site. Le projet proposé s’inscrit déjà dans un respect des dynamiques naturelles qui est à souligner. Les propositions du Cerema visent à l’ancrer encore plus dans cet esprit : modérer autant que possible son impact écologique et son impact carbone, tirer parti des dynamiques naturelles, inscrire le site dans son écrin rural et forestier, tout en proposant un site paysagèrement attractif.
  4. Référence documentaire Bandes et prairies fleuries sur les dépendances vertes routières de la DIR Ouest. Bilan-évaluation de l’expérimentation 2023-2024

    Ce rapport présente l’évaluation de l’expérimentation menée en 2023 et en 2024 sur la mise en place de bandes fleuries sur les dépendances vertes de la DIR Ouest. L’objectif principal était d’augmenter la diversité floristique entomophile afin de favoriser les pollinisateurs sauvages. Huit sites ont été suivis en 2023 et quatre sites en 2024, avec un focus essentiellement sur la végétalisation. L’usage direct des bandes fleuries par les pollinisateurs n’a pas pu être quantifié précisément, en raison à la fois des contraintes méthodologiques et des conditions climatiques défavorables de ces deux années. Toutefois, les observations qualitatives ont permis d’identifier les mélanges grainiers les plus adaptés et de formuler ainsi des préconisations techniques sur l’usage des bandes fleuries pour rendre les dépendances vertes plus accueillantes pour les pollinisateurs sauvages, tout en respectant les enjeux de sécurité et de gestion des infrastructures routières.
  5. Référence documentaire Bilan environnemental de la déviation de Bouvron (RN 171)

    Ce rapport dresse le bilan environnemental de la déviation de Bouvron (RN 171) 1 an après sa mise en service (novembre 2019). Sur la base des engagements de l’État, des arrêtés loi sur l’eau et espèces protégées, quatre domaines (biodiversité, eaux et assainissement, aménagement paysagers) ont été expertisés lors de visites terrain effectuées début 2021. Pour chacune des 3 thématiques, un diagnostic est proposé tout au long du linéaire et des préconisations sont formulées, notamment lorsque les aménagements réalisés se sont avérés en deçà des exigences formulées dans les engagements.
  6. Référence documentaire Cahier de recommandations pour l'intégration paysagère des aménagements routiers dans les sites classés de Corse

    Les sites classés sont identifiés par leurs qualités esthétiques reposant sur un équilibre entre leurs caractéristiques intrinsèques et les besoins de notre société contemporaine, en matière de mobilité. Face aux risques de dénaturation possible de ces paysages par des travaux routiers d'entretien ou de mise à niveau, la DREAL Corse vise à définir les éléments à intégrer dans un cahier des charges de consultation d'entreprises de travaux. Au-delà, il s'agit bien de définir collectivement et positivement les moments clé permettant de conforter l'identité des sites, au bénéfice de tous.
  7. ESN - Competencies Catégories - Christine Barth

  8. Référence documentaire Désimperméabilisation et gestion intégrée des eaux pluviales. Lycée Jules Ferry-Saint-Dié-des-Vosges

    L’étude concerne la renaturation de la cour du Lycée Jules Ferry à Saint-Dié-des-Vosges pour une gestion écologique et durable des eaux pluviales. Face aux défis posés par le changement climatique et l’urbanisation croissante, elle explore des solutions de désimperméabilisation et de gestion intégrée des eaux pluviales. Le projet prévoit une transformation de la cour en un espace végétalisé où les eaux de pluie sont infiltrées à la parcelle, notamment dans une perspective de déconnexion des réseaux. Le Cerema, sollicité pour une assistance technique, apporte des simulations paysagères pour visualiser les aménagements potentiels et évaluer leur impact dans le cadre de l’espace environnant. Le rôle du Cerema comprend aussi le dimensionnement préliminaire (niveau avant-projet) des systèmes d’infiltration à partir de modèles hydrologiques basés sur des périodes de pluie de retour de 10 à 100 ans. En complément, des tests de perméabilité de type PORCHET sont réalisés pour ajuster les estimations de conception des infrastructures d’infiltration. Ce projet se veut exemplaire pour les initiatives de résilience urbaine en intégrant les eaux pluviales à la source et valorisant la biodiversité, contribuant ainsi aux objectifs de transition écologique des infrastructures publiques.