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  1. Référence documentaire Standard Opérations d'aménagement. Structure de données ouvertes pour caractériser les opérations d'aménagement. Standard CNIG Opérations d'aménagement (version v2025-03)

    Le standard national d’échange de données sur les opérations d’aménagement a pour objectif d'harmoniser l'échange des informations géographiques et descriptives des opérations d’aménagement. Il se place du point de vue de : la collectivité territoriale et ses partenaires qui collectent et saisissent l’information à fin l'observer le territoire et en particulier dresser l'inventaire des opérations d’aménagement ; tout utilisateur désireux d'identifier des opérations d’aménagement avec leurs caractéristiques et dans leur contexte géographique.
  2. Référence documentaire Dommages aux routes. Exploitation de données spatiales (cas de l'Aude)

    La présente étude consiste à utiliser la géomatique pour tenter d'expliquer les dommages aux routes par des variables liées aux aléas et à la topographie. Elle s'appuie sur des données relatives aux dommages constatés après la crue de 2018 dans l'Aude, la cartographie reconstituée des aléas et sur un modèle numérique de terrain.
  3. Référence documentaire Elaboration d'une méthodologie d'analyse en santé aménagement du quartier Mosson en prenant en compte les inégalités sociales de santé du territoire et le changement climatique

    L’objectif de l’étude est de mener une analyse en santé-aménagement du quartier de la Mosson à Montpellier en prenant en compte les inégalités sociales de santé et l’impact du changement climatique sur l’écosystème urbain. En somme, l'étude permet de : Identifier et qualifier les personnes sujettes aux inégalités sociales de santé du territoire. Identifier et qualifier les problématiques d’aménagement, d’urbanisme et d’habitat en lien avec ces vulnérabilités. L’objectif étant d’une part, de voir si l’aménagement a ou non un impact sur les déterminants de santé, et d’autre part, d’appréhender dans quelle mesure l’aménagement renforce (ou non) les inégalités sociales de santé identifiées. Proposer, suite aux conclusions de l’état des lieux, des pistes d’actions et solutions en matière d’aménagement pour favoriser la santé environnement sur le territoire et réduire les inégalités sociales de santé.
  4. Référence documentaire Étude sur le ruissellement. Commune de Vailly

    En juin 2023, la commune de Vailly a été touchée par plusieurs inondations dues au ruissellement. Au cours de ce mois, trois arrêtés CAT NAT ont été émis à plusieurs reprises en raison d'inondations et de coulées de boue. Ces évènements se sont déroulés successivement les 11, 19 et 21 juin 2023. Les inondations déclenchées par les orages ont débuté par la Rue de Fontaine et la Vois du Bois. Le Cerema a été missionné afin de mieux comprendre l'origine de ces phénomènes en vue de proposer des aménagements visant à minimiser le risque de ruissellement sur les infrastructures urbaines de la commune.
  5. Référence documentaire Réaménagement de la place centrale de Patay. Le piéton au coeur de la redéfinition d'un centre-bourg rural

    Ce rapport se divise en trois parties : Une synthèse d'éléments de diagnostic sur le contexte général (géographie, démographie, climat,; contexte urbain) ; Une analyse des espaces publics ciblés par la commande Le scénario d'aménagement de la place de la Halle retenu par la commune de Patay
  6. Référence documentaire Accompagnement de la commune de Barjols (83) pour la définition d'un schéma de circulation, stationnement contribuant à la pacification du centre-ville

    Située à une vingtaine de kilomètres des aires urbaines de Saint-Maximin et Brignoles, Barjols - commune rurale de 3 006 habitants (INSEE, 2021) - constitue avec la commune de Rians les bourgs centres attractifs de la communauté de communes Provence Verdon (15 communes) au nord-ouest du département du Var (83). Le relief de la commune est marqué ; le bourg - construit dans une cuvette - est bâti en amphithéâtre à la confluence de trois cours d’eau d’où la présence d’anciennes tanneries (site en cours de reconversion). Par ailleurs, la commune est traversée par 2 routes départementales majeures (trafic compris entre 1 000 et 3 000 véh./j). Cette configuration géographique se traduit par des espaces publics très contraints : une cohabitation difficile entre vie locale et trafic de transit sur les axes structurants dans la traversée du centre-bourg (très peu de place pour les modes actifs), des difficultés de stationnement rencontrées par les résidents (stationnement longue durée) comme les visiteurs (repérage des parkings difficile). Au travers du programme national Petite Ville de Demain, la commune de Barjols a sollicité le Cerema Méditerranée pour améliorer le fonctionnement de son centre en termes de circulation, stationnement et valorisation des espaces publics. La mission du Cerema se structure en 2 volets : (i) une premier volet dédié à faire émerger une vision partagée et coordonnée des besoins et enjeux au travers d’un diagnostic transversal, (ii) un second volet visant à proposer des schémas stratégiques d’ensemble ainsi que des scénarios d’aménagement articulant mobilité, stationnement, espaces publics en proposant des actions concrètes à mettre en œuvre. Le premier volet de l’étude, relatif au diagnostic, a permis de caractériser et localiser les enjeux de mobilité en tenant compte des besoins des différents usagers (habitants, commerçants, visiteurs) ainsi que de la saisonnalité (jour de marché / saison touristique, hors saison). En particulier, la commune de Barjols a souhaité associer les commerçants de la rue de la République et du boulevard Grisolles ; le Cerema a ainsi animé un atelier de co-construction pour recueillir les pratiques au travers de vécus sur le terrain et ainsi compléter le diagnostic. Les pistes d’actions à mettre en œuvre ont été validées ou redéfinies collectivement - avec les élus et techniciens - lors du partage du diagnostic. Le second volet de l’étude, relatif aux schémas stratégiques et scénarios d’aménagement, a permis - au travers de focus thématiques - de rappeler d’abord les principes d’aménagement en lien avec la réglementation pour sensibiliser les élus et justifier des aménagements proposés. Ensuite, selon les cas, les espaces publics à traiter ont fait l’objet d’un à plusieurs scénarios d’aménagement accompagnés de schémas de principe et/ou de profils en travers ainsi que de recommandations au travers d’exemples illustrés. Dans certains cas, des aménagements réversibles ou multi-fonctionnels devaient être proposés pour tenir compte des contraintes locales comme par exemple maintenir la circulation dans le centre-bourg lors de la fermeture du boulevard Grisolles les jours de marché, donner plus d’espaces aux modes actifs dans la rue de la République tout en permettant le croisement des véhicules, etc. Secteur A1 également.
  7. Référence documentaire Mesure de l'artificialisation induite par le logement social, : Expérimentation en Hauts-de-France

    Le Cerema et l’Union Régionale de l’Habitat Hauts-de-France, en partenariat avec l’USH, la Banque des Territoires et la DREAL Hauts-de-France, ont mené une expérimentation visant à mesurer la consommation d’espace induite par le logement social. Prolongeant la méthode utilisée dans le cadre des indicateurs communaux de consommation d’espace mis à disposition sur le portail national de l’artificialisation, ce partenariat donne à voir que le logement social représente 27,7% de la production de logements entre 2009 et 2017, ces derniers représentant environ 12,4% de la consommation d’espace pour le logement. Le détail des résultats régionaux et de la méthodologie utilisée est disponible dans le rapport d’étude, tandis que les principaux résultats territorialisés à l’échelle des EPCI sont consultables sur un tableau de bord.
  8. Référence documentaire RecoQuartiers : comprendre et réinventer les quartiers reconstruits normands

    Le Cerema, en partenariat avec l’Établissement Public Foncier de Normandie (EPFN), a mené entre 2022 et 2024 une étude de recherche et développement sur le patrimoine de la Reconstruction en Normandie, avec l’objectif d’allier la préservation d’un patrimoine emblématique d’après-guerre à des interventions répondant aux besoins et enjeux contemporains.
  9. Référence documentaire Guide métropolitain de l'aménagement de l'aménagement résilient en zone inondable constructible. Repères à destination des porteurs d'opérations urbaines ou immobilières

    Ce guide offrent des repères à destination des porteurs d'opérations urbaines et immobilières en zones inondables constructibles, afin d'intégrer au mieux la gestion des risques dans leur conception.