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Le Cerema et l’Union Régionale de l’Habitat Hauts-de-France, en partenariat avec l’USH, la Banque des Territoires et la DREAL Hauts-de-France, ont mené une expérimentation visant à mesurer la consommation d’espace induite par le logement social. Prolongeant la méthode utilisée dans le cadre des indicateurs communaux de consommation d’espace mis à disposition sur le portail national de l’artificialisation, ce partenariat donne à voir que le logement social représente 27,7% de la production de logements entre 2009 et 2017, ces derniers représentant environ 12,4% de la consommation d’espace pour le logement. Le détail des résultats régionaux et de la méthodologie utilisée est disponible dans le rapport d’étude, tandis que les principaux résultats territorialisés à l’échelle des EPCI sont consultables sur un tableau de bord.

La renaturation des sols urbains et villageois apporte des réponses aux enjeux d'aménagement actuels : sobriété foncière, adaptation au changement climatique, gestion des eaux pluviales, rafraichissement urbain, demande de nature en ville, etc. Pour les collectivités, sa mise en œuvre soulève des questions : où renaturer ? à quelle échelle intervenir ? avec quels outils et moyens ? Cette fiche présente des retours d'expérience et les points clés pour entreprendre des démarches de renaturation de sols sur son territoire.

La Zone industrielle de Carros-Le Broc, située au sein de la Métropole Nice-Côte-d’Azur à une vingtaine de kilomètres de Nice, ne dispose quasiment plus de disponibilité foncière. Une situation de tension ressentie à l’échelle de la métropole et de ses 95 zones d’activités économiques. Face à cette pression foncière, la Métropole et ses partenaires s’engagent collectivement à retrouver des droits à bâtir afin que le développement et le dynamisme économie puisse prospérer. Ce document fait partie d'un ensemble de retours d’expérience ayant pour objectif de mettre en avant des projets, actions ou outils à l’initiative du secteur public comme privé et dont la mise en place à pour but de concilier la sobriété foncière et le développement économique. Il s'agit d'illustrer ainsi différentes démarches relatives aux méthodes de diagnostic et de connaissance du foncier économique, aux outils réglementaires et contractuels utilisés pour requalifier les sites économiques, les densifier ainsi que pour recycler le foncier, ou encore à des projets privés auxquels la collectivité a donné son soutien sans intervenir de manière significative.

Le projet Novaciéries, situé à Saint-Chamond a été initié à la suite d’une fermeture d’usine. Afin d’éviter que cette friche urbaine de 45 hectares ne devienne pérenne, Saint-Étienne métropole s’est lancé dans le pilotage d’une opération d’aménagement visant à transformer le site en un écoquartier où se mêlent activités économiques, habitats, loisirs et commerces. Ce document fait partie d'un ensemble de retours d’expérience ayant pour objectif de mettre en avant des projets, actions ou outils à l’initiative du secteur public comme privé et dont la mise en place à pour but de concilier la sobriété foncière et le développement économique. Il s'agit d'illustrer ainsi différentes démarches relatives aux méthodes de diagnostic et de connaissance du foncier économique, aux outils réglementaires et contractuels utilisés pour requalifier les sites économiques, les densifier ainsi que pour recycler le foncier, ou encore à des projets privés auxquels la collectivité a donné son soutien sans intervenir de manière significative.

Fiche de synthèse réalisée dans le cadre de l’étude « stratégies immobilières et énergétiques des collectivités », ayant donné lieu à la rédaction d’un rapport de synthèse en avril 2026. L’objectif de cette fiche est de présenter les bonnes pratiques issues des retours de terrains qui ont été observés par le Cerema lors de divers accompagnements conduits auprès de collectivités de moins de 2 000 habitants, sur le territoire métropolitain.

La Communauté d'agglomération de l’Albigeois, située à moins d’une heure de Toulouse, connaît une attractivité grandissante. Depuis plusieurs années, elle diversifie son économie, notamment autour du secteur de l’innovation. La collectivité porte aussi un grand intérêt à la préservation de l’environnement. Le parc technopolitain Albi-InnoProd situé au sein de la C2A est le parfait exemple de la conciliation de ces deux enjeux ; innovation et préservation de la biodiversité. Ce document fait partie d'un ensemble de retour d’expérience ayant pour objectif de mettre en avant des projets, actions ou outils à l’initiative du secteur public comme privé et dont la mise en place à pour but de concilier la sobriété foncière et le développement économique. Il s'agit d'illustrer ainsi différentes démarches relatives aux méthodes de diagnostic et de connaissance du foncier économique, aux outils réglementaires et contractuels utilisés pour requalifier les sites économiques, les densifier ainsi que pour recycler le foncier, ou encore à des projets privés auxquels la collectivité a donné son soutien sans intervenir de manière significative.

Avant que la loi Climat et Résilience (2021) ne soit promulguée, la région BFC était déjà engagée dans une démarche de sobriété foncière, que ce soit au travers de son SRADDET ou grâce à son Observatoire du Foncier Économique Régional, développé par l’AER BFC. Ce dernier permet à la collectivité de mesurer sa consommation foncière, mais aussi d’aiguiller les décisions en termes de développement économique et d’aménagement. Ce document fait partie d'un ensemble de retours d’expérience ayant pour objectif de mettre en avant des projets, actions ou outils à l’initiative du secteur public comme privé et dont la mise en place à pour but de concilier la sobriété foncière et le développement économique. Il s'agit d'illustrer ainsi différentes démarches relatives aux méthodes de diagnostic et de connaissance du foncier économique, aux outils réglementaires et contractuels utilisés pour requalifier les sites économiques, les densifier ainsi que pour recycler le foncier, ou encore à des projets privés auxquels la collectivité a donné son soutien sans intervenir de manière significative.

Laval Agglomération se situe dans le département de la Mayenne en Pays de la Loire, à la limite de la Bretagne. Le territoire bénéficie d'un tissu économique riche et diversifié, fortement orienté vers l'industrie et abrite un écosystème entrepreneurial bien structuré, favorisant un développement harmonieux du territoire. Cependant, même si elle n’est pas encore confrontée à une pénurie foncière, la collectivité a tout de même décidé de repenser ses approches en optant pour une stratégie globale en faveur de la sobriété foncière tout en poursuivant son développement économique. Ce document fait partie d'un ensemble de retours d’expérience ayant pour objectif de mettre en avant des projets, actions ou outils à l’initiative du secteur public comme privé et dont la mise en place à pour but de concilier la sobriété foncière et le développement économique. Il s'agit d'illustrer ainsi différentes démarches relatives aux méthodes de diagnostic et de connaissance du foncier économique, aux outils réglementaires et contractuels utilisés pour requalifier les sites économiques, les densifier ainsi que pour recycler le foncier, ou encore à des projets privés auxquels la collectivité a donné son soutien sans intervenir de manière significative.

Le site des forges de Grandvillars, implanté au sein de la CC Sud territoire en Bourgogne-Franche-Comté, est l’un des plus vieux sites industriels de France toujours en activité. Depuis les années 1980 connaît une forte désindustrialisation, mettant à mal son tissu économique. Néanmoins, grâce à la mobilisation de nombreux acteurs du territoire, les forges ont bénéficié d’une réhabilitation exemplaire, empêchant ainsi le site de devenir une friche urbaine. Ce document fait partie d'un ensemble de retours d’expérience ayant pour objectif de mettre en avant des projets, actions ou outils à l’initiative du secteur public comme privé et dont la mise en place à pour but de concilier la sobriété foncière et le développement économique. Il s'agit d'illustrer ainsi différentes démarches relatives aux méthodes de diagnostic et de connaissance du foncier économique, aux outils réglementaires et contractuels utilisés pour requalifier les sites économiques, les densifier ainsi que pour recycler le foncier, ou encore à des projets privés auxquels la collectivité a donné son soutien sans intervenir de manière significative.

Rapport synthétique sur les stratégies immobilières et énergétiques de 20 collectivités françaises, réalisé par le Cerema (mars 2026). Le patrimoine étudié est majoritairement soumis au dispositif éco énergie tertiaire, avec une part importante de bâtiments scolaires. Le rapport détaille organisations, ressources, suivi énergétique et construction de Schémas directeurs immobiliers et énergétiques (SDIE). Les principaux leviers d’économie d’énergie sont : la sobriété immobilière, l’usage éco responsable, l’optimisation de l’exploitation maintenance, les travaux de rénovation et le développement d’EnR* (RCU, PV). La conclusion met en exergue les facteurs de réussite d’ordres politiques, organisationnels, techniques, financiers et contractuels.