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L’objectif de ce travail vise à disposer, à l’échelle de la zone dense francilienne - soit l’unité urbaine parisienne - d’une stratégie opérationnelle à court et à moyen termes de mise en résilience et d’adaptation au changement climatique du territoire par la renaturation. Pour ce faire, la DRIEA a sollicité l’aide du Cerema pour, dans un premier temps, identifier, quantifier et hiérarchiser sur le territoire les espaces à renaturer, puis dans un second temps, tester sur un territoire une démarche opérationnelle en proposant des outils et des solutions (techniques, financières) de renaturation. Le tome 1 porte sur la première phase de l’étude, à savoir l’identification du potentiel de renaturation de la zone dense francilienne ainsi qu’un glossaire en annexe définissant la terminologie employée dans le cadre de cette étude.

Le projet CartoMUSE – cartographie de la multifonctionnalité des sols à partir des données IGCS a pour objectif de développer une chaîne de traitement des données permettant de calculer les indicateurs MUSE à partir des RRP et de construire les cartes de multifonctionnalité des sols de manière automatisée (sous le logiciel R) en la testant sur des territoires aux contextes variés. Ce document rassemble les fiches techniques mises à jour expliquant les méthodes de calcul des 4 indicateurs de fonctionnalité des sols de la méthode MUSE : indicateur du potentiel agronomique, indicateur du potentiel d'infiltration, indicateur du stock potentiel de carbone, indice de biodiversité du sol.

Ce travail s’intéresse à l’information versée sur la biodiversité marine et ses modes de transmission dans le cadre du débat public organisé par la CNDP à la demande de l’Etat sur la planification des espaces marins, dans le cadre de la révision des Documents Stratégiques de Façades. Focalisé sur la façade méditerranéenne, il s’interroge sur la prise en compte de ces enjeux dans le débat en mobilisant différents entretiens menés avec des parties prenantes et des producteurs de connaissances. Les documents versés relatifs à la biodiversité marine sont analysés via une grille définissant sept critères : légitimité, crédibilité, pertinence, lisibilité, accessibilité, complétude et parcimonie. Il en ressort des manques de connaissance sur la biodiversité marine et l’impact des usages sur celle-ci, une difficile conciliation entre crédibilité et pertinence de l’information, ainsi qu’un cloisonnement des sujets. Nous formulons différentes recommandations : dans l’attente de nouvelles études à lancer, le débat doit informer sur les manques et transmettre une information plus pertinente. L’information doit être plus accessible, la transmission plus ludique et les thématiques décloisonnées. Le débat gagnerait à s’inscrire dans le temps long et à diversifier ses modes de participation pour sensibiliser plus largement aux enjeux de la biodiversité marine.

The REGINA-MSP project aims to greater integrate regional and sub- regional needs, perspectives and stakeholders into Maritime Spatial Planning (MSP). The development and access to locally-relevant and up to date data is one important way to better engage regional actors in the elaboration and implementation of MSP action. Through its task 3.2 dedicated to data, the REGINA-MSP project engaged European case study regions to address their diverse data needs, tailored to their unique characteristics, through collaborative efforts. Building on the insights from previous European projects as well as workshops and online meetings conducted as part of the REGINA-MSP project with regional representatives, this report explores the complex data landscape to address regional needs for MSP initiatives. This report also describes the various actions undertaken as part of this task 3.2 and their outcomes, such as the development of a platform for stakeholders to share insights, explore strategies, and identify opportunities for enhancing data accessibility and use in MSP. Presentations and discussions (including an interactive activity on exploring regional conflicts of use) also highlighted initiatives and tools supporting MSP processes, which are further illustrated in this report.

Dans le cadre du Plan Territorialisé de Relance de la Construction de Logement, la DREAL Corse a souhaité étudier la mise en œuvre des servitudes de mixité sociale dans les PLU disponibles en format numérique en Corse. L'objectif était de mesurer l'efficacité de ces outils réglementaires en termes de production de logements sociaux. Dans un second temps, un travail d'enquête a été mené auprès d'acteurs du territoire pour identifier des freins et des leviers à la construction de logements. Les servitudes de mixité sociale sont des outils réglementaires qui doivent s'articuler avec d'autres outils et dispositifs pour avoir une réelle efficacité. Ils laissent aux communes une grande liberté dans la définition de leurs objectifs et permettent de rendre opposable ces objectifs dans les autorisations d'urbanisme.

The REGINA MSP Compendium of regional experiences is a collection of practices about diverse approaches to MSP adopted by various regions in Europe. It aims to capture the diversity of these approaches and to report benefits and challenges, with the final goal of boosting replication of positive experiences across all European regions and encourage multi-level governance in MSP. The Compendium showcases different regional approaches to MSP and describe how gaps and barriers have been addressed or could be addressed in the future. The compendium identifies and demonstrates strengths and weaknesses of the selected approaches/practices. The final goal is to encourage replication of positive MSP-related experiences across all the sea basins of the European Union and encourage multi-level and multi-actors’ marine governance processes to support a European sustainable Blue Economy.

Cette étude a eu pour but d'accompagner méthodologiquement la Communauté de Communes Gally Mauldre et ses communes à l'identification des ZAER. Pour ce faire, un rappel du cadre réglementaire, des enjeux et une présentation des énergies renouvelables ont été réalisés.

Cette synthèse est issue de la démarche exploratoire menée en partenariat entre le Cerema et la fédération des SCoT auprès de 4 territoires de SCoT pour étudier l'amorce de la mise en récit du projet de territoire en contexte de trajectoires "Zéro Artificialisation Nette" et de "Zéro Emission Nette". Retour sur la méthode et les enseignements