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  1. Référence documentaire Rex technique inondation : Guide de préparation et de mise en oeuvre

    Les inondations représentent un défi pressant pour les territoires français, affectant chaque année des milliers de personnes et causant des dommages significatifs. La réalisation de retours d'expérience (REX) est cruciale pour tirer des enseignements des événements passés et améliorer ainsi la prévention et la gestion des risques futurs. Élaboré par le Cerema sous l'égide de la Direction générale de la prévention des risques, ce guide propose un cadre pratique et adaptable. Il rassemble une méthodologie détaillée pour conduire des REX techniques inondation impliquant toutes les parties prenantes ; et des outils opérationnels utiles sur le terrain. Document de référence pour les professionnels de la gestion des risques et de la résilience territoriale, ce guide veut être un allié pour tous les acteurs engagés dans la prévention des risques d'inondation.
  2. Référence documentaire Raccordements non domestiques aux réseaux d'assainissement : Quelles pratiques pour réduire les pollutions ?

    Dans le cadre du plan micropolluants 2016-2021, le Cerema s’est vu confier la mission de réaliser un guide opérationnel du raccordement non domestique pour les collectivités, en vue de faire évoluer les pratiques. Cette publication s’attache donc à faire le point sur les questions, les enjeux, et les éléments clés de l’élaboration et de la mise en œuvre d’une politique de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement, et ce à l’échelle d’un territoire. Le document se veut relativement concis et pratique, il fait régulièrement des renvois vers des références, retours d’expériences, et outils développés et mis en place par différents acteurs. Il s’intègre notamment à une série de fiches consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités sur la gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.
  3. Référence documentaire La division pavillonnaire : menace ou chance pour le logement ?

    Un processus discret et spontané de division du tissu pavillonnaire émerge au sein du bâti existant. Constaté dans les zones tendues, le phénomène restructure l’o!re et accroît le nombre de logements. Mal appréhendées, ces restructurations répondent à des objectifs variés. Sans cadre légal, elles impactent les politiques publiques et la gestion du domaine public par les collectivités. Récemment réglementée par la loi Alur dans le contexte de la lutte contre l’habitat indigne, la division de logement sort peu à peu de l’indiférence.
  4. Référence documentaire Le Cerema : plus de 50 ans aux côtés de l’État et des collectivités

    Le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) est un établissement public à caractère administratif placé sous la tutelle conjointe du ministre de la Transition écologique et solidaire et du ministre de la Cohésion des territoires. Il développe des relations étroites avec les collectivités territoriales, qui sont présentes dans ses instances de gouvernance. Cet article en présente les principales évolutions récentes.
  5. Référence documentaire Retours d’expérience sur la mise en oeuvre du Dispositif éco énergie Tertiaire : résultats de l’enquête sur les stratégies énergétiques des collectivités

    L’amélioration énergétique du parc immobilier des collectivités locales est devenue une priorité au niveau national. Ainsi, les collectivités doivent identifier les leviers disponibles pour atteindre les objectifs de réduction des consommations énergétiques, et cela passe nécessairement par la définition d’une stratégie patrimoniale incluant le volet énergétique. Or, il se trouve que cette stratégie dite « énergétique » n’est pas ou peu formalisée. Sous la forme d’une enquête en ligne d’une trentaine de questions, le Cerema a donc proposé aux collectivités de partager leur état d’avancement, leurs bonnes pratiques et leurs besoins sur la mise en place d’une stratégie immobilière et énergétique. Il s’agit d’une première étape en vue de formaliser, via des fiches thématiques, des retours d’expérience concrets. Le présent rapport détaille les 26 réponses complètes, de manière anonyme.
  6. Référence documentaire Stratégies immobilières et énergétiques des collectivités. Fiche Agir dans les petites collectivités

    Fiche de synthèse réalisée dans le cadre de l’étude « stratégies immobilières et énergétiques des collectivités », ayant donné lieu à la rédaction d’un rapport de synthèse en avril 2026. L’objectif de cette fiche est de présenter les bonnes pratiques issues des retours de terrains qui ont été observés par le Cerema lors de divers accompagnements conduits auprès de collectivités de moins de 2 000 habitants, sur le territoire métropolitain.
  7. Référence documentaire Stratégies immobilières et énergétiques des collectivités : synthèse des retours d’expériences de 20 collectivités en France métropolitaine

    Rapport synthétique sur les stratégies immobilières et énergétiques de 20 collectivités françaises, réalisé par le Cerema (mars 2026). Le patrimoine étudié est majoritairement soumis au dispositif éco énergie tertiaire, avec une part importante de bâtiments scolaires. Le rapport détaille organisations, ressources, suivi énergétique et construction de Schémas directeurs immobiliers et énergétiques (SDIE). Les principaux leviers d’économie d’énergie sont : la sobriété immobilière, l’usage éco responsable, l’optimisation de l’exploitation maintenance, les travaux de rénovation et le développement d’EnR* (RCU, PV). La conclusion met en exergue les facteurs de réussite d’ordres politiques, organisationnels, techniques, financiers et contractuels.
  8. Référence documentaire Gestion de patrimoine immobilier. La gestion de l'actif immobilier dans les collectivités territoriales

    Ce document a été élaboré dans le cadre du réseau national des gestionnaires de patrimoine immobilier en collectivités territoriales. Une série d’atelier a été menée afin de poursuivre les réflexions sur la gestion de l’actif immobilier dans les collectivités territoriales. Quelle définition en donner au sein du management de l’immobilier ? Quels sont les piliers de cette gestion d’actif ? Quels sont les moyens d’actions pour la gestion de l’actif ?
  9. Référence documentaire Retour d’expérience sur le dispositif de surveillance réglementaire de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public

    A la suite du Grenelle de l’environnement, la surveillance de la qualité de l'air intérieur est devenue obligatoire pour le propriétaire ou l'exploitant de certains établissements recevant du public. Les modalités de surveillance à mettre en oeuvre ont été précisées par des textes d’application révisés en 2015. Deux décrets et trois arrêtés de décembre 2022 ont modifié en profondeur la démarche de gestion de la qualité de l’air intérieur dans les ERP accueillant du public sensible. Les modalités et dispositions visant à surveiller et à améliorer la qualité de l’air intérieur (QAI) ont ainsi évolué à compter du 1er janvier 2023 pour protéger la santé des personnes accueillies et prendre en compte le retour d’expérience de la crise sanitaire en matière de ventilation des locaux. La réalisation en 2025 d’un retour d’expérience (RETEX) sur la réglementation QAI dans les établissements recevant du public par le Cerema (financé pour cela par la DGPR et par le Cerema) est souhaitée par la DGPR et la DGS afin de savoir auprès des propriétaires des ERP et du personnel de l’Éducation nationale (EN) : 1. Si cette réglementation est connue ; 2. Si celle-ci a été mise en place en 2023 et/ou 2024, sur : – Les volets évaluation des moyens d’aération (réalisée en majorité par les propriétaires avec appui des personnels de l’EN sur la mesure CO2) à réaliser réglementairement avant fin 2024, – La réalisation de campagnes de mesure (financées par les propriétaires) après étapes clés entrées en vigueur depuis début 2023, – La réalisation de l’autodiagnostic (faite par les propriétaires avec l’appui des établissements), – La mise en place d’un plan d’actions, par le propriétaire ; 3. Si la réglementation a entraîné des changements de pratiques que ce soit par le propriétaire ou les personnels de l’EN (aération renforcée, mise en place de système de ventilation, prise en compte de la QAI dans les achats de matériel ou de fournitures, …) ; 4. Les freins/difficultés rencontrés concernant la mise en œuvre de la réglementation.