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  1. Référence documentaire Le schéma directeur des aménagements cyclables. Planifier un réseau cyclable complet, continu et attractif

    Sous l’impulsion de politiques et de financements publics, le vélo est devenu un mode de déplacement efficace avec de nombreux bénéfices dépassant le seul aspect des mobilités. Pour parvenir à un essor massif de ses multiples usages, sécuriser les déplacements à vélo est nécessaire tout en visant la diminution du nombre de déplacements en voiture. Cet objectif ne peut être atteint qu’en offrant aux cyclistes des aménagements adaptés et un espace public accueillant. Pour ce faire, il est essentiel de planifier un réseau cyclable continu et bien pensé. C’est là qu’intervient le schéma directeur des aménagements cyclables (SDAC), un outil de planification stratégique qui vise à assurer la cohérence et la continuité des itinéraires cyclables. Cet ouvrage propose une méthodologie pour mettre en oeuvre ce document tout en examinant les obligations légales.
  2. Référence documentaire Fiche n° 1 : Pour une refonte concomitante du système de transports et des politiques d'aménagement : PLUi - Habitat et Déplacement de la Communauté urbaine de Dunkerque

    Cette fiche propose un retour d’expérience sur le Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté urbaine de Dunkerque, qui pourra être utile pour les démarches d’autres territoires. Elle s’inscrit dans la filiation de l’ouvrage PLU et déplacements publié en 2015 par le Cerema et concerne l’un des rares exemples de PLUi Habitat et Déplacements (PLUi HD), intégrant les mesures d’un programme local de l’habitat et d’un plan de déplacements urbains approuvé en décembre 2022.
  3. Référence documentaire Plan d'actions pour les mobilités actives (PAMA). Mieux partager l'espace public : les règles évoluent. Série de fiches : Fiche n° 19 : marquage d'animation aire piétonne et zone de rencontre

    Dans la poursuite de la démarche « Code de la rue » et de l’introduction du principe de prudence à l’égard des usagers les plus vulnérables, des travaux associant les gestionnaires de voirie, les associations de piétons et de cyclistes dans le cadre du plan d'actions pour les mobilités actives (PAMA), ont conduit à la publication du décret n° 2015-808 du 02 juillet 2015. Cette série de fiches a pour objectif de décrypter les termes de ce décret, d’expliciter leur raison d’être, puis de donner les premières indications de mise en œuvre possible. Elle est à destination des gestionnaires de voiries, des services de l’État, et des associations d’usagers. La délégation à la sécurité et à la circulation routière (DSCR), la coordination interministérielle pour le développement de l’usage du vélo (CIDUV) et la mission d’appui au réseau routier national (MARRN) du MEDDE ont co-piloté sa réalisation. L’association des maires de France (AMF), l’association des ingénieurs territoriaux de France (AITF), l'association des techniciens territoriaux de France (ATTF), le club des villes et territoires cyclables (CVTC), la fédération des usagers de la bicyclette (FUB) et plusieurs collectivités volontaires ont également contribué à la production de ces fiches.
  4. Référence documentaire Fiche n° 9. Eaux pluviales et voirie

    La série « Boîte à outils voirie et espaces publics : gestion du domaine routier » est une série de fiches constituant un panorama complet des questions relatives au régime juridique de gestion de la voirie routière. Les thématiques abordées dans ces fiches apportent des éléments de connaissance clairs et concis sur des questions particulièrement complexes relevant de la propriété de la voirie, de la gestion du domaine public routier, des règles applicables, du statut des usagers de la voirie et de ses riverains ainsi que des régimes de responsabilité. Les fiches sont mises à jour annuellement. 00 - Généralités - Glossaire 01 - Répartition des compétences de police sur les voies publiques 02 - Établissements publics de coopération intercommunale et voirie 03 - Autorisations privatives d’occupation du domaine public routier : Régime général 04 - Autorisations privatives d’occupation du domaine public routier : Conditions particulières d’utilisation du sol et du sous-sol de la voie publique 05 - Alignement 06 - Droits et obligations des riverains de la voie publique 07 - Transfert de voies privées 08 - Eaux pluviales et voirie
  5. Référence documentaire Plan d'actions pour les mobilités actives (PAMA). Mieux partager l'espace public : les règles évoluent. Série de fiches : Fiche n°00 : Décret 2015-808 du 02 juillet 2015

    Dans la poursuite de la démarche « Code de la rue » et de l’introduction du principe de prudence à l’égard des usagers les plus vulnérables, des travaux associant les gestionnaires de voirie, les associations de piétons et de cyclistes dans le cadre du plan d'actions pour les mobilités actives (PAMA), ont conduit à la publication du décret n° 2015-808 du 02 juillet 2015. Cette série de fiches a pour objectif de décrypter les termes de ce décret, d’expliciter leur raison d’être, puis de donner les premières indications de mise en œuvre possible. Elle est à destination des gestionnaires de voiries, des services de l’État, et des associations d’usagers. La délégation à la sécurité et à la circulation routière (DSCR), la coordination interministérielle pour le développement de l’usage du vélo (CIDUV) et la mission d’appui au réseau routier national (MARRN) du MEDDE ont co-piloté sa réalisation. L’association des maires de France (AMF), l’association des ingénieurs territoriaux de France (AITF), l'association des techniciens territoriaux de France (ATTF), le club des villes et territoires cyclables (CVTC), la fédération des usagers de la bicyclette (FUB) et plusieurs collectivités volontaires ont également contribué à la production de ces fiches.
  6. Référence documentaire Fiche n° 6. Droits et obligations des riverains de la voie publique

    La série « Boîte à outils voirie et espaces publics : gestion du domaine routier » est une série de fiches constituant un panorama complet des questions relatives au régime juridique de gestion de la voirie routière. Les thématiques abordées dans ces fiches apportent des éléments de connaissance clairs et concis sur des questions particulièrement complexes relevant de la propriété de la voirie, de la gestion du domaine public routier, des règles applicables, du statut des usagers de la voirie et de ses riverains ainsi que des régimes de responsabilité. Les fiches sont mises à jour annuellement. 1 • Aisances de voirie 2 • Obligations des riverains des voies publiques
  7. Référence documentaire Fiche n° 3 : Les bandes d'éveil de vigilance : Implantation sur la voirie

    La norme NF P98-351 relative aux bandes d’éveil de vigilance (BEV) a été révisée en 2021 (sa première version datait de 1989). Une autre fiche du Cerema (cf. fiche n° 2) de cette boite à outils décrit les caractéristiques de la BEV. La révision de 2021 a élargi le domaine d’application des BEV. Cette fiche explicite les situations pour implantanter des BEV.
  8. Référence documentaire Fiche n° 2 : Les bandes d'éveil de vigilance : Caractéristiques

    Les bandes d’éveil de vigilance (BEV) sont des dispositifs tactiles destinés à alerter les personnes déficientes visuelles d’un danger imminent sur leur cheminement, tels que traversée de chaussée, bordure de quai, escaliers, escaliers mécaniques. La norme NF P98-351 sur les bandes podotactiles d’éveil de vigilance a été instituée en 1989. Cette norme a ensuite fait l’objet de deux révisions : la première a été publiée en juillet 2010 et la seconde en septembre 2021. Cette fiche explicite les caractéristiques des BEV.
  9. Référence documentaire Voies structurantes d’agglomération. Aménagement des voies réservées au covoiturage et à certaines catégories de véhicules.

    La loi du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités a pour objectif de créer un environnement favorable aux nouvelles mobilités pour diminuer l’autosolisme en rendant les modes actifs et partagés plus attractifs. Aussi, le développement d’alternatives à la voiture individuelle est un enjeu majeur des agglomérations congestionnées. L’objectif est désormais d’optimiser les infrastructures existantes et l’augmentation de l’occupation des véhicules est un des leviers à actionner pour y parvenir.
  10. Référence documentaire Partage temporel : Un outil d'optimisation des voiries et espaces publics

    L’espace public doit permettre la cohabitation des différents usages (circulation, livraison, stationnement...) et évoluer en faveur de mobilités plus durables et partagées (modes actifs, transports collectifs…). Cela nécessite des investissements souvent coûteux. Les usages de l’espace public sont aussi variables dans le temps. L’objectif de cet ouvrage est de proposer des solutions pour optimiser l’espace, en jouant sur le partage dans le temps. Cela peut prendre différentes formes : des rues fermées à la circulation à certaines heures, des voies de circulation alternée… Il s’agit d’un exercice difficile à mettre en pratique, mais qui offre des perspectives intéressantes aux aménageurs en termes d’optimisation des espaces et de réorientation des usages, comme en termes économiques. Ce dossier montre l’étendue des possibilités en la matière en précisant les conditions de leur reproductibilité.