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  1. ESN - Competencies mes compétences et centres d'intérêt

  2. Référence documentaire Projet SéRENOS : état de l’art « éteindre la nuit, quelles conséquences ? »

    Face aux enjeux croissants de sobriété énergétique et de protection de l’environnement nocturne, de plus en plus de collectivités expérimentent des réductions, voire des extinctions, de l’éclairage public. Si ces démarches permettent de diminuer la consommation d’énergie et les nuisances lumineuses, leurs effets sur la sécurité routière, la mobilité, le sentiment de sécurité ou encore la biodiversité restent insuffisamment connus. Ce rapport propose un état de l’art sur les impacts de l’éclairage nocturne à travers diverses dimensions. Après un rappel historique, technique et réglementaire, il analyse les effets de la lumière artificielle et de son extinction sur la visibilité, la signalisation et les comportements des usagers. L’accidentalité de nuit, qui représente une part importante des victimes en agglomération, fait l’objet d’une attention particulière. L’étude aborde également les impacts sur la mobilité active (piétons et cyclistes), la criminalité, le sentiment de sécurité ainsi que l’acceptabilité sociale des politiques d’extinction. En croisant les connaissances issues de la littérature, ce rapport vise à éclairer la réflexion publique pour concilier sécurité, sobriété énergétique et préservation de l’environnement nocturne.
  3. Référence documentaire L'annexe environnementale : un levier pour la transition écologique

    Depuis 2025, l’annexe environnementale évalue chaque année l’impact environnemental des dépenses d’investissement des collectivités de plus de 3 500 habitants. Réalisé en partenariat avec la banque des collectivités, l’Agence France Locale (AFL), cet essentiel explore les potentialités de ce nouvel outil pour dynamiser les politiques de transition menées localement.
  4. Référence documentaire Rapport méthodologique sur la modélisation de la lumière attendue depuis le ciel avec un albédo THRS diurne

    L’albédo est la capacité d’une surface à réfléchir le rayonnement solaire. Il est défini comme le rapport du flux d’énergie réfléchi sur le flux d’énergie incident. L’intérêt du développement de cet indicateur réside dans sa capacité à représenter l’impact des propriétés optiques des surfaces sur lesquelles se réfléchit l’éclairage artificiel, et par conséquent sur la radiance observée depuis le ciel. L’albédo se mesure généralement sur le terrain, de manière ponctuelle et avec une instrumentation spécifique et coûteuse, ce qui est très chronophage. Fournir une mesure d’albédo à l’échelle d’un département entier n’est donc pas envisageable en mobilisant la méthodologie classique. L’objectif de cette partie du projet est de développer une méthode alternative visant à estimer l’albédo à partir d’imagerie satellitaire diurne, beaucoup plus adaptée pour la cartographie de grands territoires. Pour cela, différents produits satellitaires (Sentinel-2, SPOT-6 et Pléiades) ont été mobilisés et l’estimation d’albédo qu’ils fournissent a été comparée à des mesures terrain réalisées sur Angers avec la méthodologie classique. L’objectif de comparer ces différents produits est d’examiner l’influence des caractéristiques spectrales des capteurs et de quantifier la résolution spatiale suffisante pour obtenir un albédo représentatif de la réalité.
  5. Référence documentaire Réduction de la pollution lumineuse causée par les installations d’éclairage d’un site industriel

    Orange a sollicité l’accompagnement du Cerema pour conduire une expertise sur l'éclairage extérieur d'un de ses sites industriels de télécommunications. En tant qu’entreprise détentrice du label Entreprise Engagée pour la Nature de l’Office français de la biodiversité (OFB), l'objectif d’Orange est de réduire les impacts de la pollution lumineuse sur la biodiversité locale qui sera générée par la rénovation de trois luminaires actuellement éteints et l'installation de trois nouveaux luminaires. Sur la base d’éléments transmis par Orange, l’étude réalisée par le Cerema a permis d’identifier les enjeux écologiques, notamment pour les espèces nocturnes, anthropophiles et/ou lucifuges (chauves-souris, oiseaux, mammifères, amphibiens, reptiles et insectes) et les continuités écologiques proches (cours d'eau, corridors forestiers, réservoirs de biodiversité tels que des ZNIEFF, ou sites Natura 2000), ainsi que les enjeux d’éclairage, en particulier la réglementation en vigueur (arrêté ministériel de 2018 relatif aux nuisances lumineuses), les usages, les contraintes techniques et financières. Les préconisations formulées par le Cerema s’organisent autour du triptyque « Organisation spatiale de l'éclairage », « Temporalité de l'éclairage » et « Caractéristiques techniques des luminaires » afin d’adapter les luminaires de telle sorte qu’ils impactent le moins possible les espèces et les milieux dans ce contexte rural faiblement éclairé (lumière chaude, faible intensité, détecteurs de mouvement, etc.). Enfin, un estimatif des coûts associés à ces modifications du parc d’éclairage est proposé. Grâce à ce rapport, Orange dispose de l’ensemble des éléments techniques et financiers pour opérer ses choix d’éclairage afin de réduire les impacts sur la biodiversité.
  6. Référence documentaire Réinventer l'école ? Tout sauf une idée folle !

    Dans un contexte d'adaptation au changement climatique, les 49 000 écoles françaises qui accueillent 6,5 millions d'écoliers et leurs enseignants doivent aujourd'hui se réinventer. Pour les communes, il ne s'agit pas seulement d'aménager les bâtiments scolaires pour faire face à la hausse des températures ou de désimperméabiliser les cours de récréation, mais aussi de pacifier, les abords de l'école et, plus largement, de faire évoluer des usages, en associant l'ensemble des acteurs à la recherche de solutions adaptées.
  7. Référence documentaire Projet ATENA. Eclairage nocturne d’Orgon : état des lieux et propositions d’actions

    La lumière artificielle fait partie des différentes pressions d’origine anthropique qui s’exercent sur la biodiversité à différentes échelles, du niveau génétique à l’échelle paysagère, et qui affecte le cycle de vie des individus – animaux et végétaux, les interactions entre espèces et le fonctionnement des écosystèmes. La présente étude s’intéresse aux sources d’éclairage artificielles présentes sur le territoire de la commune d’Orgon (13), qui accueille à proximité de son centre urbain une colonie de chauves-souris constituant un gîte majeur d’importance internationale1 fréquenté par plusieurs espèces dont certaines à très fort enjeux de conservation, telles que le Minioptères de Schreibers, le Petit Murin et le Murin de Capaccini (Cf. le rapport produit par le Groupe Chiroptères de Provence « Synthèse des connaissances sur les routes de vol et les points de conflits de la colonie de chauves-souris du Tunnel de la Mine d’Orgon. »). Cette étude rend compte des différentes étapes et sources de données mobilisées en vue de caractériser les sources d’éclairage du territoire, et pour coconstruire une stratégie d’éclairage visant à réduire les nuisances liées à l’éclairage artificiel nocturne, tout en maintenant un niveau de qualité de service adapté pour les usagers du territoire.
  8. Référence documentaire Plan Climat de la Métropole Aix Marseille Provence : Élaboration de la trame noire de la Métropole Aix Marseille Provence

    La Métropole Aix Marseille Provence a prévu dans le plan d’action de son Plan Climat Air Energie Métropolitain (PCAEM 2021-2027) d’élaborer une trame noire. L’action 76 intitulée « Construire une trame noire à l'échelle de la Métropole » prévoit ainsi de « Réduire la pollution lumineuse et les consommations d'énergies associées » et de « Protéger la biodiversité nocturne déjà fragilisée par le changement climatique ». Ce projet de trame noire s’insère également dans les travaux que la collectivité porte dans le cadre de l’atlas métropolitain de la biodiversité, et qui a pour notamment pour ambition d’améliorer la prise en compte de la biodiversité et des continuités écologiques dans l’aménagement du territoire. La Métropole a ainsi proposé un partenariat au Cerema Méditerranée en vue d’initier une démarche de trame noire. La présente étude détaille les étapes suivies pour y parvenir, en mobilisant la méthode « déductive » : il s’agit d’analyser le niveau de pollution lumineuse qui affecte la trame verte et bleue du territoire. Elle identifie un certain nombre de secteurs à enjeux, et présente en réponse un panel de recommandations techniques ou organisationnelles, qui pourront permettre de réduire la pression de la lumière artificielle nocturne sur les secteurs à enjeux de biodiversité du territoire.
  9. Référence documentaire AUBE. Aménagement, urbanisme, biodiversité, éclairage. Fiche n° 9 : Utiliser l'imagerie satellitaire pour analyser l'éclairage nocturne

    L'éclairage artificiel nocturne permet la poursuite des activités humaines, sociales et économiques lorsque la luminosité naturelle n'est plus suffisante. Mais il induit aussi une pollution lumineuse qui a un impact sur la santé humaine et sur la biodiversité. Tout comme l'artificialisation des sols et les pesticides, la lumière artificielle nocturne est en effet source de pression majeure sur la biodiversité. La cartographier est donc primordial pour identifier les zones prioritaires à préserver ou à restaurer. Cette fiche présente les spécificités de l'imagerie satellitaire nocturne avec l'éventail des données disponibles publiques ou privées, leurs produits dérivés ainsi que des exemples d'exploitation dans le cadre de la lutte contre la pollution lumineuse afin de préserver la biodiversité (trame noire), la santé humaine ou encore la qualité du ciel étoilé.
  10. Référence documentaire Les « pingers » et autres avertisseurs sonores peuvent-ils aider à réduire le risque de collision entre bateaux et cétacés ?

    Des milliers de cétacés meurent chaque année de collisions avec des navires. De nombreuses mesures de protection sont mises en place, mais leur efficacité n’est pas toujours démontrée, à l’instar des « pingers », ces « effaroucheurs sonores » dont on ne connaît pas les effets sur les animaux et le reste de l’écosystème marin.
  11. Référence documentaire Espèces exotiques envahissantes et infrastructures linéaires de transport : définition d'une stratégie de pilotage et d'une démarche d'actions

    La relation entre les infrastructures linéaires de transport (ILT) et les espèces exotiques envahissantes (EEE) est avérée. En effet, les dépendances vertes et bleues de ces linéaires d’infrastructures offrent à ces espèces des terrains importants de développement et de dissémination que le trafic et l’entretien contribuent à accentuer. Ces espèces peuvent engendrer des problèmes de santé, de maintenance des ouvrages, de coûts... Elles menacent la biodiversité autochtone et sont source de risques sanitaires avec de lourds impacts économiques. Ce guide, destiné aux gestionnaires d’infrastructures propose des éléments pour identifier et cartographier les principales EEE. Il explique comment les prendre en compte dans les pratiques de gestion. Il propose enfin des pistes pour mettre en place une stratégie de lutte efficace face à ces espèces végétales et animales susceptibles d’impacter négativement les réseaux et l’environnement.
  12. Référence documentaire Exercer la Gemapi dans le cadre d'une gestion globale de l'eau : Séminaire du 11 mai 2023

    Les territoires sont confrontés à la réduction de la ressource en eau, à l’augmentation des risques d’inondation et à l’érosion de la biodiversité. La Gemapi, en tant que compétence territoriale, peut apporter des réponses en favorisant une gestion intégrée par bassin-versant, une synergie entre les différentes compétences de l’eau et le recours aux solutions fondées sur la nature. Suite de l’appel à partenariat « Exercer la Gemapi dans le cadre d’une gestion globale de l’eau, pour une plus grande résilience des territoires » lancé en 2021, le séminaire de mai 2023 a amorcé les échanges sur les attentes prioritaires des territoires pour répondre au double défi de la préservation de la ressource en eau et de la biodiversité.
  13. Référence documentaire Fauna passages : Maintaining and restoring the ecological network with linear transport infrastructure

    The erosion of biodiversity is picking up speed in France as it is elsewhere. France is the European country with the fifth-highest number of globally threatened species of fauna and flora. The causes of biodiversity destruction include the disappearance and fragmentation of ecosystems brought about by land transport infrastructures such as motorways or high-speed railways. Reducing the impact of these infrastructures on biodiversity means maintaining the existing ecological network when designing new projects, as well as restoring ecological functions that have been interrupted during the construction of existing infrastructure. The solutions studied take the form of wildlife crossings or the development of green areas. This richly illustrated, comprehensive guide sets out to foster and facilitate consideration of these issues in different linear transport infrastructure development projects. In particular, it is an update of the former reference guides Passages pour la grande faune, SETRA, 1993 and Aménagements et mesures pour la petite faune, SETRA, 2005. It is intended for infrastructure operators and, more broadly, for all those concerned with the preservation of biodiversity in connexion with transport infrastructure development.
  14. Référence documentaire Les super pouvoirs des sols : des solutions pour la ville de demain

    Une BD pour expliquer en quoi les sols sont un élément central du fonctionnement des écosystèmes et comment ils interviennent dans la lutte contre le changement climatique. Pour aller vers leur meilleure prise en compte dans l'aménagement et faire évoluer les pratiques.
  15. Référence documentaire Les toitures végétalisées

    Les toitures végétalisées sont des aménagements composés de végétaux, de leur substrat, de couches de drainage et d’étanchéité, sur la surface plane ou légèrement inclinée d’un toit. On en distingue trois types en fonction de l’épaisseur de substrat et du type de végétation : les toitures extensives, semi-intensives et intensives.
  16. Référence documentaire L'arbre, l'essence de la ville - L'outil Sésame pour faire les bons choix

    Le contexte de la crise sanitaire et climatique a accéléré la prise de conscience : la nature participe à l'équilibre de la vie urbaine et s'impose comme un facteur d'équilibre et d'attractivité incontournable. Cette publication présente les services écosystémiques rendus par les arbres ainsi que l'outil Sésame, mis au point par le Cerema pour identifier les espèces les plus à même de répondre aux besoins attendus dans le cadre d'un projet d'aménagement ou de végétalisation. L'objectif est de promouvoir l'usage de la végétation en ville et son respect et également d'aider à faire les bons choix d'espèces ou de variétés en fonction des espaces urbains. Développé en particulier pour les zones urbaines, l'outil présenté dans ce cahier est aujourd'hui mis à disposition de toutes les collectivités quelle que soit leur taille.
  17. Référence documentaire Approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique. Guide de mise en oeuvre.

    Le dimensionnement de la compensation écologique est la démarche visant à définir les caractéristiques et les modalités de mise en oeuvre de mesures de compensation des atteintes à la biodiversité, de façon à ce qu’elles génèrent des gains de biodiversité au moins égaux aux pertes de biodiversité engendrées par le ou les projet(s), plan(s) ou programme(s) associé(s), pour atteindre l’objectif d’équivalence écologique, lui-même composante de l’objectif d’absence de perte nette de biodiversité. Pour conduire cet exercice, il est nécessaire de rassembler les informations permettant de qualifier et quantifier : (i) les pertes de biodiversité liées aux impacts résiduels significatifs d’un projet sur le(s) site(s) affecté(s) ; (ii) les gains écologiques potentiels générés par les mesures de compensation envisagées sur le(s) site(s) de compensation. L’Approche standardisée se structure autour d’un arbre de décision (figure 10) composé de huit étapes. Il s’agit des questions auxquelles il est nécessaire de répondre pour mettre en oeuvre la compensation de façon conforme au cadre réglementaire. L’Approche standardisée traite à la fois des questions préalables au dimensionnement, du dimensionnement à proprement parler, et du suivi des mesures permettant de vérifier l’atteinte de l’équivalence écologique.
  18. Référence documentaire AUBE. Aménagement, urbanisme, biodiversité, éclairage. Fiche n° 7 : Améliorer l’acceptabilité de la modulation de l’éclairage grâce à la participation citoyenne, la concertation et la co-construction

    Une modulation ou extinction de l’éclairage public permet de réduire les consommations énergétiques, améliorer la visibilité du ciel nocturne et limiter les impacts de la lumière sur la biodiversité. Cependant, une telle démarche est parfois redoutée par les bénéficiaires de ce service, pour des raisons variées. Pour aboutir, elle doit donc prendre en compte les usages, besoins et aspirations, afin de trouver le bon compromis entre service public, facture énergétique, préservation de la biodiversité et du ciel nocturne. Cette fiche explore les enjeux et pistes d’actions possibles pour une telle approche.
  19. Référence documentaire Passages à faune : état des lieux, efficacité et suivi

    Les infrastructures linéaires de transport, quels que soient leurs types, fragmentent le territoire et coupent les continuités écologiques indispensables à l’accomplissement du cycle de vie des espèces. A l’heure où l’érosion de la biodiversité s’aggrave, la construction de passages pour la faune est une solution efficace pour peu qu’ils soient adaptés aux enjeux des espèces présentes sur le site, correctement positionnés, dimensionnés, aménagés et gérés. Adaptés pour les constructions neuves comme pour la requalification des infrastructures, les passages pour la faune doivent être suivis pour évaluer leur efficacité ou pour ajuster leur aménagement. Ces suivis sont aussi indispensables pour alimenter le retour d’expériences et préciser les règles de l’art en constante évolution.
  20. Référence documentaire Renouées asiatiques et infrastructures de transport

    Les renouées affectionnent les espaces remaniés par l’Homme et notamment les voies de transport (routes, voies ferrées, voies navigables). Leur colonisation présente alors un risque vis-à-vis de la sécurité de ces infrastructures et nécessite une gestion plus importante et plus complexe. Après avoir fait le point des différents impacts liés à la colonisation des renouées le long des voies de transport, cet article illustre comment les modes de gestion et d’entretien des emprises colonisées peuvent limiter ou favoriser la dynamique spatiale des renouées.
  21. Référence documentaire Adapter la gestion des bords de routes pour préserver les insectes pollinisateurs sauvages

    Les pollinisateurs représentent un enjeu important pour la biodiversité et l’alimentation humaine. Sans l’aide des pollinisateurs tels que les abeilles, les bourdons, les guêpes …, les cultures se limiteraient principalement aux céréales. Il est donc primordial de les protéger. Les surfaces végétalisées qui bordent les routes ou dépendances vertes comme les accotements, les fossés, les talus présentent un intérêt notable pour les pollinisateurs sauvages. Elles forment un corridor potentiellement important pour préserver la biodiversité dans un contexte de dégradation des habitats naturels. Cet ouvrage qui s’appuie sur des travaux de recherche concernant les pollinisateurs sauvages propose aux gestionnaires routiers des recommandations de gestion raisonnée des dépendances vertes adaptées aux pollinisateurs sauvages. Il est constitué de fiches traitant des enjeux et des caractéristiques des dépendances vertes routières, des besoins des pollinisateurs, de l’entretien et de la conception de ces espaces de biodiversité. Des fiches actions présentent ensuite les différents leviers potentiels pour améliorer l’accueil et le développement de la biodiversité notamment des pollinisateurs sauvages sur les dépendances vertes routières.
  22. Référence documentaire Etude AUBE. Aménagement Urbain Biodiversité et Eclairage. Ile-de-la-Réunion.

    Cette étude réalisée à la demande de la DEAL de la Réunion, a été menée en 2016 et 2017. Elle apporte des réponses scientifiques, techniques et organisationnelles pouvant être mobilisées par les collectivités, aménageurs, gestionnaires d'espaces naturels, services instructeurs, etc. L'éclairage artificiel extérieur est mis en place pour répondre à des besoins humains de confort, de sécurité, de mise en valeur du patrimoine, etc. Pour autant, cet éclairage est consommateur d'énergie et fait l'objet aujourd'hui de réflexions afin d'en réduire le coût énergétique et carboné. Par ailleurs, cette incursion de lumière dans la période nocturne n'est pas sans incidence sur les espèces animales et végétales. En effet, leur rythme de vie est habituellement réglé sur les cycles du soleil et de la lune. Il apparait donc nécessaire de tenir compte des enjeux énergétiques et environnementaux lors des réflexions menées pour l'installation ou la maintenance de systèmes d'éclairage. Ce rapport comprend différents chapitres pouvant chacun intéresser un public spécifique: synthèse bibliographique des effets connus de l'éclairage sur la biodiversité - caractéristiques des principaux systèmes et technologies d'éclairage et de leur impact sur la biodiversité - méthodes de mesures de la «pollution lumineuse» - contexte énergétique et d'éclairage de la Réunion - analyse de quelques installations d'éclairage rencontrées lors du diagnostic de terrain - focus sur quelques espèces réunionnaises particulièrement sensibles à l'éclairage artificiel - dispositifs réglementaires, outils et techniques mobilisables pour améliorer la prise en compte de l'enjeu biodiversité dans la planification et la maintenance de l'éclairage.
  23. Référence documentaire Enjeux écologiques et projets de protection contre les inondations : Recommandations pour une prise en compte, des prémices du projet à l'exploitation des ouvrages

    Le présent guide, à destination des maîtres d’ouvrages et de leur appui technique, porte sur la démarche de prise en compte des enjeux écologiques dans les projets de travaux, et plus globalement d’interventions, sur les ouvrages de protection contre les risques d’inondation. Guide de bonnes pratiques, il vise à aider les maîtres d’ouvrage à assurer une juste prise en compte des enjeux écologiques, à optimiser le calendrier de leurs projets, ainsi qu’à faciliter l’autorisation administrative et la réalisation des travaux relatifs aux systèmes d’endiguements et aménagements hydrauliques. Il établit un lien avec la démarche PAPI (programme d’actions de prévention des inondations), et le nouveau cahier des charges PAPI 3 2021, dans le cadre d’une approche globale et intégrée et aborde plus précisément le sujet des systèmes d’endiguement. Cette publication s’inscrit en complémentarité avec les publications existantes traitant des ouvrages hydrauliques (notamment celles relatives aux études de dangers des systèmes d’endiguement) et du dispositif PAPI, que le lecteur est invité à consulter en tant que de besoin.
  24. Référence documentaire Les passages à faune. Préserver et restaurer les continuités écologiques avec les infrastructures linéaires de transport

    L’érosion de la biodiversité s’accélère en France comme ailleurs. La France est le 5e pays d’Europe abritant le plus grand nombre d’espèces de faune et de flore mondialement menacées. Parmi les causes de destruction de la biodiversité figurent la disparition et la fragmentation des écosystèmes induites par les infrastructures de transport terrestre telles que les autoroutes ou les LGV. La diminution de l’impact de ces infrastructures sur la biodiversité passe par le maintien des continuités écologiques existantes lors de la conception de nouveaux projets mais aussi par la restauration des fonctionnalités écologiques anciennement interrompues lors de la construction des infrastructures existantes. Les solutions étudiées prennent notamment la forme de passages à faune ou d’aménagement de dépendances vertes. Très richement illustré, ce guide très complet a pour objet d’aider et de faciliter la prise en compte de ces enjeux lors des différents projets d’aménagement d’infrastructures linéaires de transport. Il constitue notamment une réactualisation des anciens guides de référence Passages pour la grande faune, SETRA, 1993 et Aménagements et mesures pour la petite faune, SETRA, 2005. Il s’adresse aux opérateurs d’infrastructures mais plus largement à ceux qui sont concernés par la préservation de la biodiversité dans un contexte de développement des infrastructures de transport.
  25. Référence documentaire Les chantiers d’infrastructures routières et les milieux naturels : prise en compte des habitats et des espèces : guide technique

    Cet ouvrage constitue une synthèse très complète de connaissances et d’expériences de préservation du milieu naturel et de la faune et de la flore en phase travaux. Il s’agit de préciser à chaque étape de préparation, de construction d’une infrastructure et suivant les différents types de marchés de travaux (terrassement, chaussée, ouvrage d’art, etc.) les mesures concrètes à mettre en œuvre afin d’assurer la prise en compte des différents milieux naturels et des espèces. Ce guide est à destination des maîtres d’ouvrage, des maîtres d’œuvre et leurs assistants et de toutes les entreprises qui peuvent intervenir sur un chantier de construction ou d’aménagements routiers.
  26. Référence documentaire Note d'information. Economie, environnement, conception (EEC). N°74, Mesures et limitation de la mortalité de la chouette effraie sur le réseau routier

    Les collisions avec les véhicules automobiles sur le réseau routier et autoroutier sont une des causes les plus importantes de mortalité chez les oiseaux (50 % en moyenne chez la chouette effraie). L'objectif de cette note d'information est :' - apporter un éclairage et des précisions sur la biologie et le comportement de la chouette effraie ;2 - faire le point sur les menaces qui visent ce rapace nocturne ;3 - présenter des mesures de réduction des collisions. Ce document doit permettre à un aménageur ou à un décideur d'évaluer les mesures à prendre afin d'atténuer la mortalité induite sur cette espèce et plus largement sur l'avifaune et les chauves-souris, espèces similaires dans leur comportement sur le réseau routier.
  27. Référence documentaire Environnement - Santé - Risque. Fiche n°3, Infrastructures Linéaires de Transport et Reptiles : Application à trois espèces protégées à enjeux forts

    Les reptiles sont quasiment tous protégés au niveau national ou à défaut pour quelques espèces de Lézards au niveau européen (Directive Habitat faune Flore Annexes II et IV) et/ou au niveau international (Convention de Berne Annexe III). Cela implique une prise en compte obligatoire de ces taxons dans les projets d'aménagement. Les reptiles du sous-ordre des lézards (Lacertibaenia) sont représentés en France par 14 espèces et ceux du sous-ordre des serpents (Serpentes) par 13 espèces. L'objectif de cette note d'information n'est pas de présenter toutes les espèces de ces deux groupes taxonomiques. Il est plutôt d'apporter à des fins d'illustration un éclairage et des précisions quant à la biologie, l'habitat préférentiel et le comportement de certaines d'entre elles : deux espèces de serpents ̶ La Vipère d'Orsini et la Coronelle girondine ̶, et une espèce de lézard ̶ le Lézard ocellé ̶̶ et de faire le point sur les menaces qui pèsent sur celles-ci. Ce document, illustré de quelques exemples de mesures de réduction d'impacts routiers, a également pour objectif de permettre à un maître d'ouvrage, à un concepteur ou à un gestionnaire d'évaluer les différentes mesures de la doctrine ERC qu'il doit mettre en œuvre afin de préserver au mieux ces espèces et plus généralement les reptiles, conformément à l'orientation de préservation des habitats et des espèces définies dans le SNIT (schéma national d'infrastructures de transports terrestres) publié en octobre 2012 dans le cadre de la stratégie nationale pour la biodiversité [2].
  28. Référence documentaire Infrastructures linéaires de transport et Odonates

    Les Odonates, plus communément appelés Libellules, sont représentés par des espèces inféodées aux milieux aquatiques et aux zones humides. On compte 96 espèces en France métropolitaine. Selon l’Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN), le territoire français métropolitain possède la plus grande richesse spécifique d’Europe et l’un des plus fort taux d’endémisme du continent à savoir que 8 espèces sont uniquement présentes en France métropolitaine. La responsabilité de la France vis-à-vis de la sauvegarde des Odonates revêt donc une importance capitale. L’impact des infrastructures linéaires de transport (ILT) sur les populations d’Odonates est surtout lié à la destruction et/ou à la fragmentation de leurs habitats. Les mesures à mettre en place, dans le cadre des études d’impact des projets d’ILT, doivent être adaptées et proportionnées aux impacts identifiés. Elles doivent également prendre en compte les exigences écologiques spécifiques à chaque espèce ainsi que leur état de conservation et celui de leurs habitats sur le territoire concerné. Cette note, après une présentation du cycle de vie des Odonates et des milieux qu’ils occupent, présente quelques aspects réglementaires et outils d’aide à la hiérarchisation des enjeux en lien avec les Odonates.
  29. Référence documentaire Note d'information. Economie, environnement, conception (EEC). N°76, Les mustélidés semi-aquatiques et les infrastructures routières et ferroviaires. Loutre et vison d'Europe

    Les mustélidés semi-aquatiques protégés sont représentés par deux espèces autochtones en France : la loutre d'Europe et le vison d'Europe. Ces espèces sont spécifiques des milieux humides. La pression exercée sur ces milieux, et leur régression ces 30 dernières années, a fortement contribué au déclin de ces deux espèces.Les collisions avec les véhicules circulant sur les réseaux routier et autoroutier ainsi que le cloisonnement progressif du territoire par les infrastructures linéaires sont parmi les principales causes de régression.Contrairement à celles portant sur les collisions avec la grande faune, les études et recherches sont récentes sur le sujet et la survie de ces espèces en dépend partiellement. L'objectif de cette note d'information est de présenter la biologie, l'habitat et le comportement du vison et de la loutre d'Europe, et de faire le point sur les menaces sur ces espèces. Ce document est illustré de quelques exemples de mesures.Il a également pour objectif de permettre à un aménageur ou à un décideur d'évaluer les actions à mener pour préserver au mieux ces espèces, conformément à l'orientation de préservation des habitats et des espèces définie dans le plan d'action infrastructures de transports terrestres* du ministère de l'Environnement, publié en novembre 2005 dans le cadre de la stratégie nationale pour la biodiversité.*Le plan d'action infrastructures de transports terrestres a pour principal objectif la limitation des impacts des grandes infrastructures sur la biodiversité.Cet objectif est réalisé :- en optimisant les tracés ;- en mobilisant l'expertise écologique requise ;- en limitant l'usage de biocides dans l'entretien des dépendances ;- en respectant ou restaurant les corridors biologiques.La formation et la sensibilisation des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre sont mises en place et des partenariats sont établis avec la communauté scientifique.
  30. Référence documentaire Chiroptères et infrastructures de transport : guide méthodologique

    En France, les chauves-souris font partie des mammifères les plus menacés notamment en raison des activités humaines. Parmi toutes ces menaces, il est avéré que le passage d’une infrastructure de transport constitue une perturbation importante pour le fonctionnement écologique de ces mammifères et une cause majeure de mortalité. Afin de répondre à ces préoccupations et plus globalement d’assurer la protection des 34 espèces de chauves-souris présentes en France métropolitaine, l’État a engagé la réalisation d’un Plan National d’Actions (PNA) en faveur des chiroptères. Engagé pour la période 2009-2013, ce plan se poursuit aujourd’hui par un nouveau projet pour la période 2016-2025. Parmi les actions correspondantes à ce programme, le Cerema a été chargé de la rédaction du présent guide « Chiroptères et infrastructures de transport terrestre ». Organisé autour d’un texte générique sur chacune des thématiques abordées et très largement illustré, ce guide est un ouvrage méthodologique et technique qui met à disposition un panel conséquent d’informations et de recommandations nécessaires à la bonne prise en compte des Chiroptères lors de la construction ou l’exploitation des infrastructures. Il est destiné à l’ensemble des acteurs d’un projet routier ou ferroviaire, qu’ils soient maître d’ouvrage (État, concessionnaires, etc.), maître d’oeuvre, collectivité, bureau d’études, service instructeur, association, etc. Structuré de façon simple et pédagogique afin de constituer une base documentaire dans laquelle chacun puisse extraire l’information dont il a besoin, ce guide fait la synthèse d’un nombre important de retours d’expériences et cas concrets en s’appuyant notamment sur des études et références techniques et scientifiques francophones et anglo-saxonnes.
  31. Référence documentaire Chiroptères et infrastructures de transport : Note d'information n°7

    L’objectif de la présente note est d’apporter aux services de l’État et aux concepteurs et gestionnaires d’infrastructures de transports, une première approche de ce qu’il est possible de faire et de la démarche nécessaire à une bonne prise en compte des chiroptères dans les projets d’infrastructures. Elle constitue une synthèse des travaux effectués dans le cadre du plan national d’actions engagé sur ce groupe d’espèces et en particulier du guide technique réalisé sur cette thématique. Cette note d’information fait ainsi le point sur les connaissances disponibles sur les chauves-souris et les infrastructures de transport, et propose les grandes lignes de recommandations techniques aux concepteurs pour leur prise en compte dans les projets.
  32. Référence documentaire Note d'information. Economie, environnement, conception (EEC). N°86, Clôtures routières et faune. Critères de choix et recommandations d'implantation

    Cette note d'information a pour objet, après un rappel des enjeux de sécurité, de biodiversité et des spécificités faunistiques, de présenter les différentes caractéristiques et usages des clôtures, les conditions de leur pose et de leur entretien.
  33. Référence documentaire Note d'information. Economie, environnement, conception (EEC). N°91, Chiroptères et infrastructures de transports terrestres. Menaces et actions de préservation

    La France métropolitaine abrite 34 espèces de chauves-souris. Elles bénéficient d’un statut de protection national et international (Conventions de Bonn, de Berne, accord EUROBATS, espèces d’intérêt communautaire). Seuls mammifères capables de voler, les chiroptères sont un groupe d’espèces particulièrement remarquables dont bon nombre d’entre elles sont aujourd’hui menacées. En réponse aux besoins de mise en place de mesures de conservation pour les espèces colonisant le territoire, un plan national de restauration des chiroptères a été lancé en 2007, pour la période 2009-2013. Parmi les actions de ce plan, le Sétra est chargé de faire le point sur les connaissances disponibles sur les chauves-souris et les infrastructures de transport, et, sur la base de ce bilan et de suivis de sites de collisions et de systèmes de réduction d’impact, de proposer des recommandations techniques aux concepteurs pour la prise en compte des chauves-souris dans les projets.
  34. Référence documentaire Désimperméabilisation et renaturation des sols. Série de fiches : Fiche n° 02 - Paysage et désimperméabilisation à Marseille : les sols dans le projet urbain durable pour la ville héritée

    Cette série de fiches vise à faire connaitre à travers des retours d'expérience, des solutions variées de désimperméabilisation et de renaturation de sols urbains. Ces solutions concernent différentes échelles, de la rue à la ville en passant par le quartier. Elles visent à répondre aux enjeux de la ville de demain en lien avec l'adaptation au changement climatique mais aussi aux besoins exprimés de plus de nature en ville et de développement de la biodiversité. Elle comporte 4 fiches : Fiche n° 01 Sol et végétal : au cœur des aménagements urbains - Le renouvellement du quartier Victor Hugo à Bagneux Fiche n° 02 Paysage et désimperméabilisation à Marseille : les sols dans le projet urbain durable pour la ville héritée Fiche n° 03 Favoriser l'infiltration et la réutilisation des eaux pluviales - Le réaménagement de la rue Garibaldi à Lyon Fiche n° 04 Impliquer les citoyens dans la renaturation de leur quartier Opération « Strasbourg ça pousse »
  35. Référence documentaire Désimperméabilisation et renaturation des sols. Série de fiches : Fiche n° 03 - Favoriser l'infiltration et la réutilisation des eaux pluviales - Le réaménagement de la rue Garibaldi à Lyon

    Cette série de fiches vise à faire connaitre à travers des retours d'expérience, des solutions variées de désimperméabilisation et de renaturation de sols urbains. Ces solutions concernent différentes échelles, de la rue à la ville en passant par le quartier. Elles visent à répondre aux enjeux de la ville de demain en lien avec l'adaptation au changement climatique mais aussi aux besoins exprimés de plus de nature en ville et de développement de la biodiversité. Elle comporte 4 fiches : Fiche n° 01 Sol et végétal : au cœur des aménagements urbains - Le renouvellement du quartier Victor Hugo à Bagneux Fiche n° 02 Paysage et désimperméabilisation à Marseille : les sols dans le projet urbain durable pour la ville héritée Fiche n° 03 Favoriser l'infiltration et la réutilisation des eaux pluviales - Le réaménagement de la rue Garibaldi à Lyon Fiche n° 04 Impliquer les citoyens dans la renaturation de leur quartier Opération « Strasbourg ça pousse »
  36. Référence documentaire Désimperméabilisation et renaturation des sols. Série de fiches : Fiche n° 04 - Impliquer les citoyens dans la renaturation de leur quartier - Opération « Strasbourg ça pousse »

    Cette série de fiches vise à faire connaitre à travers des retours d'expérience, des solutions variées de désimperméabilisation et de renaturation de sols urbains. Ces solutions concernent différentes échelles, de la rue à la ville en passant par le quartier. Elles visent à répondre aux enjeux de la ville de demain en lien avec l'adaptation au changement climatique mais aussi aux besoins exprimés de plus de nature en ville et de développement de la biodiversité. Elle comporte 4 fiches : Fiche n° 01 Sol et végétal : au cœur des aménagements urbains - Le renouvellement du quartier Victor Hugo à Bagneux Fiche n° 02 Paysage et désimperméabilisation à Marseille : les sols dans le projet urbain durable pour la ville héritée Fiche n° 03 Favoriser l'infiltration et la réutilisation des eaux pluviales - Le réaménagement de la rue Garibaldi à Lyon Fiche n° 04 Impliquer les citoyens dans la renaturation de leur quartier Opération « Strasbourg ça pousse »
  37. Référence documentaire Désimperméabilisation et renaturation des sols. Série de fiches : Fiche n° 01 - Sol et végétal : au cœur des aménagements urbains - Le renouvellement du quartier Victor Hugo à Bagneux

    Cette série de fiches vise à faire connaitre à travers des retours d'expérience, des solutions variées de désimperméabilisation et de renaturation de sols urbains. Ces solutions concernent différentes échelles, de la rue à la ville en passant par le quartier. Elles visent à répondre aux enjeux de la ville de demain en lien avec l'adaptation au changement climatique mais aussi aux besoins exprimés de plus de nature en ville et de développement de la biodiversité. Elle comporte 4 fiches : Fiche n° 01 Sol et végétal : au cœur des aménagements urbains - Le renouvellement du quartier Victor Hugo à Bagneux Fiche n° 02 Paysage et désimperméabilisation à Marseille : les sols dans le projet urbain durable pour la ville héritée Fiche n° 03 Favoriser l'infiltration et la réutilisation des eaux pluviales - Le réaménagement de la rue Garibaldi à Lyon Fiche n° 04 Impliquer les citoyens dans la renaturation de leur quartier Opération « Strasbourg ça pousse »
  38. Référence documentaire Guide passes à poissons

    Ce guide constitue un outil d’aide à la décision pour orienter les Maîtres d’Ouvrage dans le montage de leurs programmes et leur permettre de juger de la bonne exécution des différentes étapes du projet. A cet effet, il répertorie les principaux points à traiter pour concevoir un dispositif efficace et conforme aux attentes exprimées dans le programme de l’opération. Au travers des 3 parties qui le composent, ce guide: précise en premier lieu comment aborder, placer et « traiter » de la continuité écologique dans le canevas de la « procédure projets » classiquement suivie par les responsables techniques, passe ensuite en revue les différents types d’ouvrages de franchissement piscicole, puis expose les phases de réalisation d’un projet ainsi que leur contenu, aborde enfin les aspects maintenance contrôle et efficacité des passes à poissons. Pour ce dernier point, le guide fixe des préconisations ambitieuses qui pourront justifier, au cas par cas, en fonction des moyens financiers et humains, une mise en place progressive.
  39. Référence documentaire Note d'information. Economie, environnement, conception (EEC). N°10, Aménagements pour la faune sauvage

    Cette note dresse l'état des aménagements de protection ou de compensation conçus pour réduire les impacts de la route sur la faune sauvage : - des passages (passages supérieurs ou passages inférieurs) ; - des clôtures pour la grande faune ; - les collecteurs pour les petits animaux ; - des milieux de substitution pour éviter la traversée des animaux. Elle traite également de la gestion des ouvrages et de leurs abords et du suivi de leur efficacité.
  40. Référence documentaire Analyse des risques appliquée aux buses métalliques

    Le retour d’expérience sur les buses métalliques a montré que ces ouvrages ont une durée de vie réelle réduite par rapport à leur durée de service initialement prévue. Plusieurs ruptures de buses métalliques liées notamment à la corrosion et leur affouillement ont pu être observées. À la demande de la DGITM/DIT (Direction Générale des Infrastructures des Transports et de la Mer/Direction des Infrastructures de Transport), le réseau scientifique et technique du ministère a mis au point une méthodologie d’analyse des risques spécialement adaptée à ce type d’ouvrage. Cette méthode permet à un maître d’ouvrage d’analyser et de classer l’ensemble des buses métalliques en fonction des aléas auxquels elles sont soumises, de leur vulnérabilité et des conséquences de leur défaillance potentielle. L’objectif est aussi d’aboutir aux meilleurs arbitrages techniques et financiers compte tenu des enjeux socio-économiques et humains.
  41. Référence documentaire Note d'information. Economie, environnement, conception (EEC). N°79, Biodiversité et infrastructures de transports terrestres

    Après un rappel de la notion de biodiversité, cette note d'information a pour objectif d'apporter, aux maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre de projet d'infrastructures de transports terrestres, des éléments pour qu'ils intègrent la protection de la biodiversité à chaque étape de l'élaboration de leurs projets.
  42. Référence documentaire Ports de commerce et Natura 2000 en mer : guide cadre

    Le guide présente les normes européennes à la source des outils NATURA 2000 de protection de l’environnement ainsi que les lois et décrets fixant en droit français leur transposition. Il décrit ensuite la réalité d’un port de commerce, son emprise géographique, ses activités courantes, ainsi que celles des navires qui le fréquentent. Il détermine les catégories de pression exercées sur les milieux et les espèces marines (oiseaux, poissons, mammifères). Un point méthodologique est fait sur la mesure environnementale des pressions et des impacts, qui permet de jeter les bases du suivi environnemental et d’évaluer les possibles mesures destinées à les réduire, les supprimer ou les compenser.