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Cette étude porte sur la pollution lumineuse. L’objectif est d’identifier les points à enjeux particulier de pollution lumineuse sur le territoire du Pays Castelroussin Val de l’Indre. Après une phase de diagnostic et la sélection de sites à fort enjeu de pollution lumineuse, le Cerema est allé sur le terrain pour effectuer des mesures sur des installations d’éclairage artificiel nocturne puis proposer des améliorations pour résoudre les points de conflits entre lumière artificielle et biodiversité. Le présent livrable constitue les recommandations suite aux visites de terrain afin de résoudre les points de conflits (phase 2).

En 2016, le Cerema a été sollicité par la Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Énergie d’Île-de-France (DRIEE) qui a identifié sur ce sujet, un enjeu de pilotage et de coordination très fort, avec une importante marge de progression pour les années à venir. Le Cerema Est a réalisé une étude visant à obtenir une vision globale du jeu d’acteurs en région Île-de-France, un état des lieux de leurs expériences et actions menées, les enjeux auxquels ils sont confrontés et leurs attentes. Cette étude a été publiée en février 2017. En 2017, la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) de la région Grand Est, l’Agence de l’Eau Rhin Meuse (AERM), en partenariat avec la Région Grand Est, ont souhaité la réalisation d’une étude équivalente afin d’éclairer les pratiques et les décisions de l’ensemble de la communauté d’acteurs publics et privés, et de renforcer la coopération entre eux.

Cette étude vise à présenter l'ensemble des mesures mises en place et testées en France ainsi que dans le monde entier susceptibles de limiter l'accès à l'avifaune aux emprises aéroportuaires et d'éviter ainsi le risque de collisions oiseaux / avion. L’efficacité de ces mesures est également abordée. Les causes, les facteurs spécifiques et environnementaux de collisions aériennes avec l’avifaune ont également été recherchés ainsi que les méthodes d’évaluations des risques aéroportuaires en lien avec ces collisions, Une recherche bibliographique a été réalisée pour les documents techniques et scientifiques en français et en anglais via notamment "Web of Science". Les études issues de la recherche bibliographique concernent un panel important d’espèces mais très peu d’informations ont été trouvées pour les espèces patrimoniales cibles de l’étude. En conclusion, la meilleure façon de gérer le péril aviaire dans les aéroports serait d’utiliser plusieurs techniques complémentaires en mêlant les techniques préventives. Chaque aéroport est unique car présentant un contexte différent : des études spécifiques sont nécessaires pour adapter les mesures au contexte local.

L'étude évalue les continuités écologiques au sud du Grand Nancy pour faciliter le déplacement de la faune entre réservoirs de biodiversité. Basée sur des analyses cartographiques, photos aériennes et observations de terrain, elle identifie quatre corridors (sud, centrale sud, centrale nord, nord) globalement fragilisés par l'urbanisation, les zones d'activités et les infrastructures routières (A33, A330). Si les continuités terrestres restent partiellement fonctionnelles malgré des ruptures, les continuités aquatiques, en particulier les plus petites, sont fortement dégradées par l'artificialisation des cours d'eau. L'étude propose des actions de restauration (franchissements, renaturation, corridors végétalisés) complexes et coûteuses.

Orange a sollicité l’accompagnement du Cerema pour conduire une expertise sur l'éclairage extérieur d'un de ses sites industriels de télécommunications. En tant qu’entreprise détentrice du label Entreprise Engagée pour la Nature de l’Office français de la biodiversité (OFB), l'objectif d’Orange est de réduire les impacts de la pollution lumineuse sur la biodiversité locale qui sera générée par la rénovation de trois luminaires actuellement éteints et l'installation de trois nouveaux luminaires. Sur la base d’éléments transmis par Orange, l’étude réalisée par le Cerema a permis d’identifier les enjeux écologiques, notamment pour les espèces nocturnes, anthropophiles et/ou lucifuges (chauves-souris, oiseaux, mammifères, amphibiens, reptiles et insectes) et les continuités écologiques proches (cours d'eau, corridors forestiers, réservoirs de biodiversité tels que des ZNIEFF, ou sites Natura 2000), ainsi que les enjeux d’éclairage, en particulier la réglementation en vigueur (arrêté ministériel de 2018 relatif aux nuisances lumineuses), les usages, les contraintes techniques et financières. Les préconisations formulées par le Cerema s’organisent autour du triptyque « Organisation spatiale de l'éclairage », « Temporalité de l'éclairage » et « Caractéristiques techniques des luminaires » afin d’adapter les luminaires de telle sorte qu’ils impactent le moins possible les espèces et les milieux dans ce contexte rural faiblement éclairé (lumière chaude, faible intensité, détecteurs de mouvement, etc.). Enfin, un estimatif des coûts associés à ces modifications du parc d’éclairage est proposé. Grâce à ce rapport, Orange dispose de l’ensemble des éléments techniques et financiers pour opérer ses choix d’éclairage afin de réduire les impacts sur la biodiversité.

L’objectif du présent travail est d’évaluer l’importance des communautés de larves et nymphes de moustiques dans des bassins routiers avec volume mort et leur ouvrage de sortie, ainsi que de comparer ces communautés avec celles de mares situées à proximité. Nos résultats montrent que ce type de bassin routier ne constitue pas un risque de prolifération de moustiques, dans notre zone d’étude (Moselle et Meurthe-et-Moselle). Les moustiques ne sont présents qu'en densités extrêmement faibles, sans aucune mesure avec les densités présentes dans d'autres milieux sur la même zone géographique. Le critère principal qui nous semble expliquer la faible abondance de moustiques est la prédation par les autres macro-invertébrés.

Les Plans locaux d’urbanisme (PLU), communaux et intercommunaux, sont des outils intégrateurs de nombreuses politiques publiques qui visent à harmoniser les décisions d'utilisation de l’espace des collectivités du bloc communal (communes et établissements publics de coopération intercommunale) avec celles de l’État et d’autres collectivités territoriales comme les Régions. En planifiant l’évolution d’un territoire et le projet d’aménagement à l’échelle communale ou intercommunale, les PLU constituent de véritables outils de mise en œuvre de la politique Trame verte et bleue (TVB). Ils permettent d’agir en faveur de la préservation et de la restauration des continuités écologiques, de la maîtrise de l'urbanisation et de la protection de certains espaces.

Le présent rapport est une étude d’opportunité du dispositif Site Naturel de Compensation, de Restauration et de Renaturation (SNCRR), spécifiquement pour les collectivités territoriales, avec un focus sur les méthodes du Label Bas Carbone.

Depuis 2012, huit collisions de Castor ont été constatées sur le périphérique nantais, au niveau des écluses du canal de Goulaine. Ces vannages, lorsqu’ils se trouvent en position fermée, constituent un obstacle infranchissable, amenant le Castor à tenter de contourner l’ouvrage et de traverser par la route nationale à 2 x 2 voies dont le trafic moyen journalier est de 65 000 veh/j (données 2014). Plusieurs rencontres avec les multiples acteurs concernés (gestionnaires de la route, des écluses, des sites Natura 2000, naturalistes...) ont été organisées depuis 2014. Cela a permis d’identifier les raisons de ces collisions, sans pour autant permettre de mettre en oeuvre les moyens pour solutionner le problème. Cette étude a pour objectif l’analyse comportementale du Castor au droit des écluses de Goulaine de manière à déterminer, en fonction des contraintes du site, les aménagements possibles pour rétablir la continuité écologique pour cette espèce.

La reconquête de la Trame Verte et Bleue concerne désormais les projets neufs (conservation des corridors) et le réseau autoroutier ancien (effacement des ruptures). L'originalité de cet ouvrage est un retour d'expérience sur une autoroute de dernière génération (A89) et sur la remise à niveau des transparences écologiques réalisées sur le plus important réseau autoroutier français, dans le cadre d'une procédure intitulée Paquet Vert Autoroutier (PVA), dont le volet « biodiversité » s'attache à rétablir les ruptures écologiques générées par les autoroutes en service. Ce travail, résultat de six années de conception-réalisation-évaluation, fournit des recommandations précieuses sur des projets neufs ou de requalifications. Il réunit et confronte des expériences très variées, suggère des améliorations, propose des recommandations pratiques, des conseils d'utilisation des techniques et des protocoles d'évaluation. Ce rapport de retour d'expérience a fait l'objet d'un document de synthèse intitulé "Restauration de continuités écologiques sur autoroutes, synthèse du retour d'expérience des aménagements et des suivis faunistiques sur le réseau VINCI Autoroutes".

Cette étude fait suite à celles initiées en 2022 par le Cerema sur les moustiques dans les bassins pluviaux routiers sans assec, en focalisant cette fois-ci la recherche dans deux bassins récents, sans herbiers aquatiques, situés dans la périphérie de la ville de Metz. Les deux bassins routiers sont situés sur l’autoroute urbaine A31 (72 600 véhicules par jour). Comme pour les études antérieures, les abondances de moustiques (phases aquatiques) observées, toutes espèces confondues, sont extrêmement faibles ; et ce malgré le fait que les communautés de macro-invertébrés (dont les prédateurs de moustiques comme les larves de libellules, les punaises d’eau ...) sont récentes et encore en cours de constitution, en particulier dans le bassin ayant été mis en eau depuis seulement un an. Aucun moustique exotique, notamment le moustique-tigre, n’a été trouvé. Les bassins pluviaux routiers ne semblent pas présenter des conditions écologiques favorables à ces espèces. Ce résultat montre qu’il n’y a pas de risque de prolifération de moustiques dans un bassin récent sur ce secteur géographique, même pendant la période de plus forte abondance en moustiques (début juillet). Nous observons que la biodiversité en macro-invertébrés augmente rapidement dans les bassins récents et devient comparable, au bout de deux ans, avec la biodiversité de mares de référence et de bassins routiers anciens, situés dans la même zone géographique. Nous avons comparé les abondances des moustiques à celles de leurs prédateurs et à celles des espèces qui leurs sont en compétition alimentaire. Les communautés de moustiques – macro-invertébrés – bassins routiers récents – suivi 2024 – p 4/72 Le facteur limitant à la prolifération des moustiques semble être : a) pour les bassins âgés (étude de 2022) : la prédation par les autres macro-invertébrés et dans une moindre mesure la compétition avec le zooplancton. b) dans les deux bassins récents, principalement la compétition avec le zooplancton. D’après les indices biologiques, la qualité de l’eau, malgré une circulation routière bien supérieure, est comparable à celle des bassins routiers étudiées en 2022 et ne peut pas expliquer la faible abondance en moustiques.

Cette note comprend plusieurs parties sur (i) discrimination des événements uniques d’amphibiens lors du traitement des données, (ii) le traitement manuel des données par les chercheurs, ou par des citoyens bénévoles, (iii) le traitement semi-automatique des données, et (iv) le traitement automatique des données. Les avantages et limites de chacune des méthodes présentées sont décrits. Il apparaît qu’il n’existe aucun programme semi-automatique ou automatique ayant été développé pour des amphibiens, que ce soit en Europe ou à l’étranger. A priori, il pourrait tout de même être possible d’utiliser des programmes semi-automatiques pour le traitement de photos d’amphibiens, en revanche l’utilisation de modèles automatiques n’apparaît pas pertinente. Les résultats seront présentés dans un document ultérieur sous un format scientifique.

Cette étude partenariale avait pour objectif l’analyse de différentes solutions d’aménagement qui permettent aux amphibiens de franchir la RD 28 à Lamballe-Armor en toute sécurité, en tenant compte des pratiques des riverains. Ce travail collectif a été axé dans un premier temps sur l’analyse des données du site, puis la réalisation d’une modélisation des déplacements des amphibiens. Puis les conséquences des deux années de fermeture sur le fonctionnement du site et des riverains ont été analysées comme la communication qui a été faite autour du site et du projet. Enfin, une description des solutions a été effectuée de manière concertée dans une optique de transparence selon plusieurs critères comme la faisabilité technique, l’efficacité attendue, les pratiques des riverains et le coût des aménagements.

Cette étude présente les résultats du suivi des larves de moustiques en bassin routier en 2024. Aucune larve n’a été trouvée dans les 6 bassins des Hauts-de-France, y compris dans une zone pourtant propice à la prolifération des moustiques. Des tests ont été réalisés à l’agence de Saint-Quentin : un suivi de colonisation de bacs avec diverses conditions en extérieur et des tests écotoxicologiques en laboratoire (germination, survie).

L’Eurométropole de Metz s’est associée au Cerema et à d’autres partenaires pour le montage du projet « Déclinaison opérationnelle d’une Trame Verte et Bleue intercommunale partagée et fonctionnelle, enrichie par la définition d’une Trame Noire ». Ce projet a été déposé en réponse à l’appel à projets « Trame Verte et Bleue » (1ère session 2019) lancé par la Région Grand Est, les Agences de l’Eau et la DREAL Grand Est. L’action 1 de ce projet, qui fait l’objet de ce rapport, s’intitule « Etude opérationnelle de la fonctionnalité de la Trame Verte et Bleue de l’Eurométropole de Metz et de ses zones de conflit ». Son objectif est d’apporter une dimension écologique « fonctionnelle » au schéma de cohérence écologique existant afin d’aboutir à un programme opérationnel de préservation et de restauration des continuités identifiées. Ce rapport présente les différentes étapes de cette étude qui a consisté successivement à : 1) réaliser un diagnostic des continuités écologiques de l’Eurométropole de Metz faisant appel à des modélisations, 2) identifier et localiser précisément les zones à enjeux pour l’habitat, la connectivité écologique et la mortalité routière (collisions faune-véhicules) d’espèces cibles et 3) proposer des actions concrètes (faisant l’objet de fiches action) en vue d’atteindre des objectifs de préservation et de restauration de la Trame Verte et Bleue sur le territoire.

Le présent cahier des charges a pour objet la réalisation d'une banquette petite faune à l'intérieur de l'ouvrage de la Courbe dont l'allongement a été réalisé lors des travaux de la jonction de « La Milesse voyageurs », opération située à l’interface entre la Ligne à Grande Vitesse Bretagne - Pays de la Loire et le réseau ferré national existant. Cette opération est réalisée sous Maîtrise d’Ouvrage SNCF Réseau.

La mise en oeuvre de la séquence éviter-réduire-compenser (cf. ERC) dans les schémas de cohérence territoriale (SCOT) vise à une meilleure prise en compte de l’environnement sur les territoires qu'il couvre, tout en informant le public des incidences d’un tel schéma sur l’environnement. Depuis la promulgation de la loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, les enjeux de gestion économe de l’espace sont particulièrement renforcés. Or, la consommation d'espaces naturels et agricoles, encadrée par les SCOT à une échelle intercommunale, est à l'origine d'incidences négatives importantes sur l'environnement et est ainsi étroitement corrélée à la séquence ERC. C’est dans ce contexte que la direction départementale des territoires du Loiret, qui suit l’élaboration du SCOT Loire-Beauce en cours de réalisation, a sollicité l’appui du Cerema. Elle souhaite identifier des bons exemples de mesures ERC prévues dans des SCOT, approuvés ou en cours de réalisation, afin de délivrer des recommandations adaptées sur la prise en compte de cette séquence dans les SCOT, et plus spécifiquement dans le SCOT du Pays Loire-Beauce.

Ce rapport présente les préconisations du Cerema à l’issu de diagnostics techniques et d’usages. Un précédent rapport a détaillé ces diagnostics techniques. Au vu des usages et des éléments techniques et programmatiques analysés, il est proposé d’apporter une réponse et orienter le Maitre d’OEuvre dans sa conception de projet. Le rapport permet de dresser une liste de recommandations au regard des enjeux et des orientations du projet.

Ce rapport de synthèse présente de manière simplifiée la méthode utilisée pour identifier les continuités écologiques et les points de conflit de ces dernières avec les réseaux d'infrastructures de transport, les zones urbaines et toute activité humaine au sein du Parc national des Pyrénées.

Les noues sont des ouvrages végétalisés d’évacuation ou de rétention infiltration des eaux de pluie en surface, très largement utilisées, particulièrement dans le bassin Artois-Picardie, notamment parce qu’elles sont présentées comme un moyen de développer la biodiversité en ville. Pour autant, les fondements de cette affirmation n’ont jamais été étudiés, et les caractéristiques définissant la noue d’un point de vue écologique issues de la littérature sont peu précises. À ce stade, pour l’évaluation de la qualité écologique des noues, un indicateur très simple, fondé sur des critères structuraux, à destination des gestionnaires des eaux pluviales, recherchant une évaluation rapide du potentiel de leurs noues, et ne disposant pas de connaissances naturalistes poussées ou, au contraire, un indicateur composite fondé sur des critères biologiques, permettant de caractériser la noue plus finement en tant que support d’un écosystème, sont envisageables. Une synthèse des indicateurs existants à la fois dans la littérature scientifique et la littérature grise a été réalisée. Elle concerne les indicateurs structurels ou taxonomiques, composites ou individuels. Elle a confirmé que peu de travaux ont été réalisés sur le sujet de la biodiversité dans les noues. 68 indicateurs ont ainsi été listés, classés par type, notés selon quatre critères d’opérationnalité et analysés en vue de leur utilisation pour l’évaluation de la qualité écologique des noues.

Afin d’éclairer les pratiques et les décisions de l’ensemble de la communauté d’acteurs publics et privés, et de renforcer la coopération entre eux, la Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Énergie d’Île-de-France (DRIEE) a identifié sur ce sujet, un enjeu de pilotage et de coordination très fort, avec une importante marge de progression pour les années à venir. De façon à répondre à cette attente, la DRIEE a commandé au Cerema Est une étude visant à obtenir une vision globale du jeu d’acteurs en région Île-de-France, un état des lieux de leurs expériences et actions menées, les enjeux auxquels ils sont confrontés et leurs attentes.

La Métropole Aix Marseille Provence a prévu dans le plan d’action de son Plan Climat Air Energie Métropolitain (PCAEM 2021-2027) d’élaborer une trame noire. L’action 76 intitulée « Construire une trame noire à l'échelle de la Métropole » prévoit ainsi de « Réduire la pollution lumineuse et les consommations d'énergies associées » et de « Protéger la biodiversité nocturne déjà fragilisée par le changement climatique ». Ce projet de trame noire s’insère également dans les travaux que la collectivité porte dans le cadre de l’atlas métropolitain de la biodiversité, et qui a pour notamment pour ambition d’améliorer la prise en compte de la biodiversité et des continuités écologiques dans l’aménagement du territoire. La Métropole a ainsi proposé un partenariat au Cerema Méditerranée en vue d’initier une démarche de trame noire. La présente étude détaille les étapes suivies pour y parvenir, en mobilisant la méthode « déductive » : il s’agit d’analyser le niveau de pollution lumineuse qui affecte la trame verte et bleue du territoire. Elle identifie un certain nombre de secteurs à enjeux, et présente en réponse un panel de recommandations techniques ou organisationnelles, qui pourront permettre de réduire la pression de la lumière artificielle nocturne sur les secteurs à enjeux de biodiversité du territoire.

Ce travail s’intéresse à l’information versée sur la biodiversité marine et ses modes de transmission dans le cadre du débat public organisé par la CNDP à la demande de l’Etat sur la planification des espaces marins, dans le cadre de la révision des Documents Stratégiques de Façades. Focalisé sur la façade méditerranéenne, il s’interroge sur la prise en compte de ces enjeux dans le débat en mobilisant différents entretiens menés avec des parties prenantes et des producteurs de connaissances. Les documents versés relatifs à la biodiversité marine sont analysés via une grille définissant sept critères : légitimité, crédibilité, pertinence, lisibilité, accessibilité, complétude et parcimonie. Il en ressort des manques de connaissance sur la biodiversité marine et l’impact des usages sur celle-ci, une difficile conciliation entre crédibilité et pertinence de l’information, ainsi qu’un cloisonnement des sujets. Nous formulons différentes recommandations : dans l’attente de nouvelles études à lancer, le débat doit informer sur les manques et transmettre une information plus pertinente. L’information doit être plus accessible, la transmission plus ludique et les thématiques décloisonnées. Le débat gagnerait à s’inscrire dans le temps long et à diversifier ses modes de participation pour sensibiliser plus largement aux enjeux de la biodiversité marine.

Sur les années 2024 et 2025, le Cerema, en partenariat avec le Syndicat Mixte de bassin Versant de l’Austreberthe et du Saffimbec (SMBVAS), a conduit une étude de recherche et développement visant à proposer un outil pour identifier le potentiel de désimperméabilisation et de renaturation sur le territoire de la ville de Barentin (76), offrant une réponse possible pour s’adapter aux effets du changement climatique. L’approche s’appuie sur une analyse détaillée de la trame verte et bleue à l’échelle communale pour mettre en évidence l’ossature des trames écologiques et prioriser les secteurs favorisant la biodiversité. Des enjeux spécifiques au territoire viennent compléter l’approche, à savoir la limitation des risques de ruissellement et d’inondation, des risques liés au sous-sol, l’optimisation de la gestion des eaux pluviales, l’intégration de la nature en milieu urbain pour améliorer le cadre de vie et la diminution des effets des îlots de chaleur urbains. La spatialisation de ces éléments et la mise en perspective de leur évolution au regard du changement climatique servent de base pour cibler les secteurs du territoire pour lesquels la désimperméabilisation et/ou à la renaturation auraient le plus d’effets. Les résultats proposés doivent être vus avant tout comme des outils de sensibilisation et d’aide à la décision auprès des différents services et structures concernés et de la population locale, afin de faciliter à terme l’acceptabilité des solutions proposées.

La prestation demandée au Cerema en 2019 porte sur l’analyse de la fonctionnalité écologique des trois passages faunes sur la RN2 (maître passage faune de la forêt de Retz, passage grande faune de TIllet, passage faune de la Chabanne). Ces ouvrages sont situés dans des zones ciblées par le SRCE Picardie. Leurs caractéristiques peuvent paraître similaires, tant au niveau du contexte que de leur structure, néanmoins, il apparaît nécessaire de vérifier à la fois leur fonctionnalité, mais également leurs différentes utilisations par la faune et leur évolution. Pour ce faire, le Cerema a réalisé dans un premier temps l’évaluation des critères éco-éthologiques définissant le niveau de fonctionnalité des ouvrages, puis dans un second temps, un suivi photographique sur un cycle saisonnier sur ces mêmes ouvrages, ainsi que des campagnes d’enregistrement des chiroptères et des mesures de bruits (sur le maître passage faune). Cette étude a montré un potentiel important des ouvrages dans le maintien de la continuité écologique, ainsi que certains points de vigilance à prendre en compte lors de l’entretien ou de la restauration future des ouvrages, notamment pour le passage grande faune de Tillet.

Le dimensionnement de la compensation écologique est la démarche visant à définir les caractéristiques et les modalités de mise en oeuvre de mesures de compensation des atteintes à la biodiversité, de façon à ce qu’elles génèrent des gains de biodiversité au moins égaux aux pertes de biodiversité engendrées par le ou les projet(s), plan(s) ou programme(s) associé(s), pour atteindre l’objectif d’équivalence écologique, lui-même composante de l’objectif d’absence de perte nette de biodiversité. Pour conduire cet exercice, il est nécessaire de rassembler les informations permettant de qualifier et quantifier : (i) les pertes de biodiversité liées aux impacts résiduels significatifs d’un projet sur le(s) site(s) affecté(s) ; (ii) les gains écologiques potentiels générés par les mesures de compensation envisagées sur le(s) site(s) de compensation. L’Approche standardisée se structure autour d’un arbre de décision (figure 10) composé de huit étapes. Il s’agit des questions auxquelles il est nécessaire de répondre pour mettre en oeuvre la compensation de façon conforme au cadre réglementaire. L’Approche standardisée traite à la fois des questions préalables au dimensionnement, du dimensionnement à proprement parler, et du suivi des mesures permettant de vérifier l’atteinte de l’équivalence écologique.

Les chambres d’agriculture envisagent d’expérimenter la culture de Miscanthus sur le territoire du Parc naturel régional de Lorraine, en tant que culture à bas niveau d’impacts (protection de la ressource en eau), en remplacement du Maïs, et en vue d’une valorisation énergétique. Le Miscanthus présente un risque d’invasivité et peut occasionner d’autres impacts écologiques relatés dans la bibliographie. Par ailleurs, il peut avoir une incidence sur le paysage car c’est une plante de grande taille, dont la culture est pérenne. Le PNR de Lorraine a donc souhaité évaluer ces risques et impacts potentiels, et définir des zones de sensibilités liées à l’implantation de cette culture sur son territoire. Ce rapport fournit une synthèse des connaissances actuelles sur les risques et impacts écologiques et paysagers liés à l’implantation du Miscanthus. Puis, sur ces bases, il présente une analyse des sensibilités et impacts potentiels sur un périmètre d’étude concerné par des projets d’expérimentation de la culture : le bassin versant du Rupt de Mad. Enfin, il propose des recommandations à prendre pour l’implantation de cette culture, en intégrant les enjeux écologiques actuels notamment ceux liés aux changements climatiques.

Ce rapport présente l’évaluation de l’expérimentation menée en 2023 et en 2024 sur la mise en place de bandes fleuries sur les dépendances vertes de la DIR Ouest. L’objectif principal était d’augmenter la diversité floristique entomophile afin de favoriser les pollinisateurs sauvages. Huit sites ont été suivis en 2023 et quatre sites en 2024, avec un focus essentiellement sur la végétalisation. L’usage direct des bandes fleuries par les pollinisateurs n’a pas pu être quantifié précisément, en raison à la fois des contraintes méthodologiques et des conditions climatiques défavorables de ces deux années. Toutefois, les observations qualitatives ont permis d’identifier les mélanges grainiers les plus adaptés et de formuler ainsi des préconisations techniques sur l’usage des bandes fleuries pour rendre les dépendances vertes plus accueillantes pour les pollinisateurs sauvages, tout en respectant les enjeux de sécurité et de gestion des infrastructures routières.

Après avoir étudié en détail les continuités écologiques de la commune d’Angoulême, les potentialités de désimperméabilisation des sols dans un contexte de changement climatique, ou encore la stratégie que pouvait adopter la collectivité en termes de renaturation de son territoire, le présent ouvrage apporte des éclairages et une méthodologie afin de décliner les enjeux de nature en ville et d’adaptation au changement climatique à travers le réaménagement des espaces publics, en y joignant également des éléments de mobilités, de patrimoine à valoriser, de voirie, de tranquillité publique, d’inter-générationnalité, ou encore la vitalité commerciale ou la culture. L’objectif est de tendre vers une ville apaisée et vivante, co-construite avec les habitants. Ainsi, des outils sont présentés pouvant aider les services de la collectivité à mener à bien des ateliers publics et les déambulations de riverains, dans le cadre de projets de réaménagements d’espaces publics.

Ce rapport d’étude porte sur l’identification des continuités écologiques dites « urbaines » sur la Communauté d’Agglomération de la Rochelle. Il présente les méthodes détaillées d’identification des différentes composantes des continuités écologiques terrestres et aquatiques (réservoirs et noyaux de biodiversité, corridors écologiques) et des points noirs (obstacles aux continuités), ainsi que les résultats et cartographies.

Ce guide présente les bonnes pratiques de chantier à connaître pour éviter ou réduire tout impact environnemental prévisible sur les milieux aquatiques lors des travaux réalisés à leur proximité. Pour cela, il s’appuie sur la notion novatrice d’approche multi-barrières visant à minimiser les risques d’érosion et de transport de sédiments des chantiers terrestres vers les milieux aquatiques. Cet ouvrage se veut opérationnel et didactique pour répondre aux besoins usuels des maîtres d’ouvrage, des maîtres d’œuvre, des bureaux d’études, des entreprises de travaux publics et des services de l’État et établissements publics concernés.

Le présent rapport a pour vocation d’établir un diagnostic énergétique approfondi ainsi que d’évaluer la qualité d’usage des bâtiments de l’école de la Crosse, située à Falaise. Il vise également à engager un processus de renaturation de la cour d’école et à intervenir sur les abords immédiats de celle-ci. Cette étude s’inscrit dans une approche tridimensionnelle, intégrant non seulement les bâtiments, mais aussi leurs environnements proches et la cour de l’établissement, avec une attention particulière portée aux préconisations spécifiques relatives à chacun de ces éléments.

L’entretien des routes répond à une nécessité pour le gestionnaire, d’assurer la sécurité du public empruntant l’infrastructure, ainsi qu’à un besoin de conservation des différents éléments de cette infrastructure. Toutefois, l’entretien des routes rentre vite en interaction avec des surfaces moins artificialisées, permettant une certaine expression de la biodiversité, parfois a minima, parfois de manière plus importante : les dépendances vertes. Les modalités d’entretien de ces dépendances constituent un véritable enjeu de conservation écologique, au vu des superficies concernées et de l’omniprésence des routes sur le territoire. Les modalités d’entretien peuvent donc porter atteinte à la biodiversité, contraindre son expression, mais elles peuvent aussi, dans le strict respect des objectifs de sécurité et de maintenance, favoriser cette expression. Ce document examine les impacts qui peuvent affecter l’expression de la biodiversité dans le cadre de l’entretien routier courant. Il est complété par un autre volume, qui examine les implications de l’entretien des dépendances vertes routières, vis-à-vis de l’application de la réglementation relative aux espèces protégées (découlant de l’article L.411-1 du code de l’environnement).

La réserve naturelle régionale de la Côte de Bois-en-Val, située à Charleville-Mézières, présente une biodiversité remarquable malgré un fort enclavement entre la Meuse et les zones urbaines. Ce site de 24 ha, riche en habitats (mares, pelouses calcaires, boisements) et espèces protégées (dont le Triton crêté et le Muscardin), subit les effets négatifs de la fragmentation écologique. La D59 (route Saint-Laurent) constitue une barrière majeure aux déplacements faunistiques vers les espaces naturels situés à l’est. La modélisation des continuités écologiques effectuée par le Cerema a mis en évidence trois corridors principaux, tous confrontés à des points de conflit avec cette infrastructure. A partir de cette analyse, le Cerema propose une stratégie intégrée de désenclavement écologique. Elle inclut l’aménagement de trois traversées sous chaussée pour la petite faune, assorties de dispositifs de guidage (murets ou guides métalliques) au sud de la D59, zone la plus favorable.

Le présent catalogue, commandité par le Réseau National des Observatoires de Biodiversité, fait un point sur les indicateurs de biodiversité mis en place sur le territoire métropolitain et ultra-marin. Au 1 avril 2020, 568 indicateurs ont été recensés pour 27 Observatoires de biodiversité. Ces indicateurs sont classés par grands types de milieu, par espèce(s) ou facteurs d’influence. Chacun d'entre eux fait l’objet d’une fiche de synthèse contenant notamment des informations sur les données nécessaires, leur accessibilité, la difficulté de production ou encore l’échelle de restitution pour laquelle il est calculé.

La commune de La-Chapelle-Saint-Luc a souhaité bénéficier d’une expertise sur la requalification d’une voie ferrée désaffectée en liaison douce cyclable et piétonne. Ce projet s’inscrit dans une stratégie globale de développement des modes actifs et de valorisation des dynamiques végétales et de préservation des espaces de biodiversité urbaine. Cette expertise flash de quelques jours, a été conduite par deux experts du Cerema dans les domaines de la biodiversité et du paysage. Après une prise de connaissance des documents de planification menées à l’échelle de l’agglomération, des orientations esquissées dans le plan d’actions à l’échelle communal et des besoins et aspirations exprimées par l’équipe municipale et les services techniques lors d’une visite sur site sur l’ensemble du linéaire concerné et de ses abords, le Cerema a rédigé une note d’expertise. La présente note expose les conseils et propositions des experts du Cerema à la collectivité pour atteindre ses objectifs création de liaison douce inter quartier en valorisant les ressources existantes du site. Ces propositions se présentent sous la forme d’un état des lieux à l’échelle du site d’étude, de 3 objectifs de requalification et de valorisation des espaces existants et complété par des pistes d’actions plus spécifiques et localisées.

Le Conseil départemental de Vaucluse et le Cerema ont été lauréats de l’appel à projets « Eau et Biodiversité » de 2019 de l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse avec leur projet portant sur l’amélioration de la prise en compte de la trame turquoise dans la gestion du réseau routier départemental. Les objectifs du projet, sont les suivants : Identifier les points de conflit entre le réseau routier départemental et la trame turquoise ; Préserver ou restaurer des continuités écologiques sur une quinzaine de secteurs prioritaires (points de conflits ou zones à maintenir en bon état) ; Restaurer la continuité écologique sur le site pilote de l’Espace Naturel Sensible des mares de la Pavouyère, sur la commune de Mormoiron• Communiquer et sensibiliser

L'objectif de la mission est de réaliser une "Etude préalable à la mise à disposition d'un outil de saisie/versement des données faune flore habitats de documents administratifs, prévu dans la loi Biodiversité". La présente étude synthétise l'ensemble du travail réalisé durant 7 mois de la mission en détaillant les étapes suivantes : identification des types de documents et procédures concernées par l'obligation réglementaire du L411-1A I diu code de l'environnement analyse du type de données et protocoles contenus dans les documents administratifs concernés identification de la liste des référentiels techniques recueils d'informations auprès des maîtres d'ouvrages, bureaux d'études et divers organismes identification des besoins pour satisfaire aux obligations de saisie/versement des données brutes de biodiversité scénario et outils retenus pour la saisie/versement des données brutes de biodiversité

À la demande de la Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature / Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DGALN/DEB) et en partenariat avec d’autres organismes (DGITM, DREAL, Régions, Centre de ressources Trame Verte et Bleue) et experts, le Cerema a travaillé à la production de cartographies croisant pollution lumineuse et pollution sonore avec les continuités écologiques terrestres régionales, sur le territoire hexagonal. Ce rapport présente le contenu de l’étude, les méthodologies et les résultats.

Le partenariat « Nature en ville & adaptation au changement climatique », mené sur la ville de Libourne pendant trois années (2021-2023) avait pour objectif de dresser tout un panel de diagnostics et de leviers d’action pour engager la commune dans des démarches de renaturation et de protection de son patrimoine naturel. Il permettait également d’apporter une réponse à la demande des administrés, sur la végétalisation et la requalification des espaces publics, ainsi que sur l’adaptation de la ville aux changements globaux (élévation des températures, augmentation des risques inondations et ruissellements, érosion de la biodiversité, etc.). Ce 7ème et dernier volet du partenariat se veut démonstrateur. L’objectif était de réaliser des travaux sur un espace public afin de répondre à une nécessité d’adapter le territoire face au changement climatique en se basant sur les solutions d’adaptation fondées sur la nature (SAFN), et de les évaluer a posteriori pour objectiver les aménités apportées. Le site démonstrateur retenu est une cour d’école (élémentaire Jules Steeg) qui a fait l’objet d’une renaturation (désimperméabilisation des sols, apport de terre végétale, plantation de très nombreux arbres et arbustes) et d’une nouvelle réflexion sur les usages (recherche d’une meilleure équité dans les pratiques de loisirs entre tous les enfants lors des récréations et des temps périscolaires).

Suite à la finalisation de son Atlas de la Biodiversité Communal (ABC), la commune de Rémire-Montjoly a souhaité engager des actions opérationnelles de restauration des continuités écologiques interrompues ou menacées par les infrastructures routières sur son territoire. Les points de ruptures de connectivité identifiés à l’échelle régionale, du SCoT du Centre Littoral, de la commune, ont été recensés et analysés puis ont fait l’objet d’une visite de terrain. Suite à cette étape, une priorisation de 18 sites, au regard des enjeux, de la faisabilité technique, du coût et de de l’efficience de l’aménagement proposé, a été menée afin de proposer les aménagements à réaliser sur le territoire de la commune pour restaurer ces continuités écologiques.

Protocole de relevé des collisions faune-véhicules mis en place par les agents de la DIRO depuis le 1er janvier 2014.

En 2011, l'étude de l'Agence européenne de l'environnement (A.E.E.) sur les niveaux de fragmentation des pays européens, classe les régions du Nord de la France et de Paris parmi celles qui sont les plus touchées. Or d'après eux, la fragmentation est l'une des principales causes d'érosion de la biodiversité à l'échelle européenne, et plus largement à l'échelle planétaire. Elle est responsable d'une diminution des surfaces d'habitat disponible et d'une augmentation de leur isolement, affectant ainsi les espèces qui en dépendent. Pour répondre à cet enjeu de préservation de la biodiversité via une réduction de la fragmentation, la France a mis en place la politique Trame Verte et Bleue qui vise à préserver et restaurer les continuités écologiques des territoires. Les politiques et aménagements liés aux infrastructures linéraires de transport, sources importante de fragmentation des paysages, doivent intégrer cette nouvelle politique via le respect des orientations nationales Trame Verte et Bleue et la prise en compte des Schémas Régionaux de Cohérence écologique (S.R.C.E.). Ceux-ci doivent identifier à l'échelle régionale les zones de conflit entre les continuités écologiques et les infrastructures linéaires de transport. La localisation et l'importance de telles zones restent toutefois assez limités et nécessitent souvent d'améliorer en amont l'état de la connaissance sur la contribution des infrastructures à la fragmentation. Face à ce constat, la Direction Territoriale Nord-Picardie du CEREMA a souhaité étudier la possibilité de réexploiter la méthodologie proposée par l'Agence Européenne de l'Environnement, en la transposant à l'échelle de connexion entre 2 individus d'une même espèce, a pour objectif de caractériser quantitativement et de manière globale la fragmentation, de préciser la contribution de chacun des modes de transport (routier, ferré et fluvial) à ce phénomène et de mettre en évidence les effets de cumul d'infrastructures.

Le rapport d'étude sur le diagnostic des zones à enjeux de biodiversité sur le réseau DIRO, fixait deux types de zones à visiter rappelées ci-après : 28 zones de priorité 1 : superposition de l'intersection des cours d'eau classés au titre du L 214-17 avec le réseau DIRO et de l'intersection des zones à biodiversité préservée1 avec le réseau DIRO ; 196 zones de priorité 2 : présence unique d'une zone à biodiversité préservée ou d'un cours d'eau classé au titre du L 214-17. Ce rapport de synthèse des visites des zones à enjeux de continuités écologiques est la suite opérationnelle du travail jusqu'alors réalisé (diagnostic, identification et hiérarchisation des enjeux) pour le compte de la DIRO.

Ce fascicule est une compilation d’exemples illustrant la façon dont les collectivités peuvent se saisir de la question de l’adaptation au changement climatique dans les documents de planification et plus largement dans leurs pratiques et leurs champs d’action. Ce document ne vise pas l’exhaustivité mais répertorie à l’instant “t” quelques documents de fond et autres exemples inspirants autour de la gestion de l'eau, de la biodiversité, de l’agriculture, du cadre de vie… Il vient en complément du guide méthodologique élaboré par le Cerema dans le cadre de l’accompagnement de la Direction Départementale des Territoires du Tarn à la prise en compte de l’adaptation au changement climatique dans les documents d’urbanisme.

Ce rapport dresse le bilan environnemental de la déviation de Bouvron (RN 171) 1 an après sa mise en service (novembre 2019). Sur la base des engagements de l’État, des arrêtés loi sur l’eau et espèces protégées, quatre domaines (biodiversité, eaux et assainissement, aménagement paysagers) ont été expertisés lors de visites terrain effectuées début 2021. Pour chacune des 3 thématiques, un diagnostic est proposé tout au long du linéaire et des préconisations sont formulées, notamment lorsque les aménagements réalisés se sont avérés en deçà des exigences formulées dans les engagements.

La Direction Générale des Infrastructures, des Transports et des Mobilités / Direction des mobilités routières / SAM4 a confié au Cerema la reprise du protocole de relevé des collisions des DIR. Le terme « protocole » doit dans ce cadre être entendu comme la démarche globale sur les collisions, comprenant les relevés sur le terrain, l'analyse des données et les actions concrètes qui en découlent comme la restauration de continuités écologiques. Compte tenu de l’évolution constante des outils et méthodes en matière de biostatistique, le Cerema DTer Ouest a réinterrogé la méthode d’identification des points noirs de collisions décrite par l’UMS PatriNat avec l’utilisation du module Arcgis KDE+ (identification des zones d’accumulation de collisions) (Billon et al, 2015). Cette note présente les différents outils d’identification des points noirs de collisions testés, les avantages et inconvénients de chacun et in fine le choix de l’outil retenu.

L’étude présentée dans ce rapport traitera de la renaturation du groupe scolaire Jules Collet de la commune de Montivilliers. Un diagnostic technique a été réalisé et a permis de comprendre le fonctionnement de l’établissement, de caractériser la végétation présente sur site et son état, de même pour les revêtement en place, de mieux comprendre l’écoulement de l’eau sur le site ainsi que le bioclimatisme de ce dernier. Le diagnostic technique a été complété d’une observation in situ permettant d’observer les fonctionnements lors des récréations. Enfin, des recommandations Cerema concluent ce travail et permettront à la Ville d'alimenter la concertation qu'elle mènera par la suite.

Ce guide, corédigé par l’OFB et le Cerema, présente les bonnes pratiques de chantier à connaître pour réaliser des travaux en milieu aquatique et éviter ou réduire tout impact environnemental prévisible. Construit autour d’une collection de dix-huit fiches opérationnelles, il expose préalablement les connaissances utiles sur les cours d’eau et les points de vigilance particuliers aux chantiers qui y sont menés. Cet ouvrage se veut opérationnel et didactique pour répondre aux besoins usuels des maîtres d’ouvrage, des maîtres d’œuvre, des bureaux d’études, des entreprises de travaux publics et des services de l’État et établissements publics concernés.

Compte tenu de l’impact potentiel des projets éoliens en mer sur l’avifaune, cette étude a pour but de valoriser des données télémétriques sur les populations d’oiseaux, et notamment les migrateurs terrestres, acquises en Méditerranée sur la période de janvier 2000 à décembre 2020. Cette étude a été réalisé dans le cadre du débat public portant sur deux projets éoliens flottants de 250 MW chacun situés sur la façade Méditerranée, en complément des études bibliographiques. La distinction a été faite entre les oiseaux de mer et les autres oiseaux, dont les oiseaux d’eau et/ou migrateurs terrestres. Ensuite, à l’intérieur de chacune de ces catégories, les espèces patrimoniales d’un côté et les autres oiseaux ont été regroupées. Pour déterminer la patrimonialité des espèces, nous avons suivi les critères utilisés par la LPO dans sa synthèse nationale. Plus de 35 études comportant des données dans la zone d’étude ont été identifiées indépendamment de leur millésime. Le visualiseur présente les données des 23 études dont les auteurs ont autorisé la DGEC et le Cerema à utiliser leurs travaux. Il faut noter que peu de données concernent des oiseaux d’eau. Des cartes de synthèse présentent la densité de données (nombre d’individus) par maille de trois minute de degré de côté . Les études complémentaires associant divers types de suivis devraient permettre d’obtenir des éléments plus précis.

Le 22 novembre 2019, la Région Grand Est faisait partie des premières à avoir adopté son SRADDET (Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalite des Territoires). L’objectif de la présente étude est d’appréhender l’intégration de la question des continuités écologiques, et plus généralement de la biodiversité, dans le SRADDET de la Région Grand Est. Pour ce faire, le Cerema s’est étroitement associé à la Région Grand Est via une convention de partenariat, afin de suivre la démarche de création du SRADDET et d’identifier les blocages, les freins et les éléments facilitateurs, tant du point de vue méthodologique que du point de vue de la logique d’acteurs. Après avoir présenté les généralités sur la composition et l’élaboration du SRADDET, telles qu’imposées par la réglementation ou proposées dans les différents documents de cadrage, ce rapport présente et analyse la démarche qui a été suivie en Région Grand Est pour la prise en compte des questions et enjeux liés à la biodiversité et aux continuités écologiques. Ce travail intègre aussi un examen des liens établis avec d’autres politiques visées par le SRADDET. Ainsi, ce rapport constitue un retour d’expérience destiné à être utilisé dans d’autres démarches d’intégration de la protection de la biodiversité dans les politiques publiques.

La Direction territoriale Ouest du Cerema a réalisé de février 2015 à janvier 2016 le suivi faunistique de la banquette « petite faune » mise en place dans l’ouvrage hydraulique de la Courbe dans le cadre des travaux de jonction de la LGV BPL. Le suivi faunistique a été assuré à l’aide d’un piège photographique permettant de visualiser (de jour comme de nuit) les déplacements de la faune sur la banquette ou sur les abords. 434 photos ont été prises avec 106 clichés de faune, la fréquentation humaine représente 304 prises de vue. Le reste des photos est dû à d’autres types de déclenchement (vent). Les résultats des 10 mois de suivi montrent que l’ouvrage n’a pas été fréquenté par la faune. Plusieurs éléments peuvent être avancés pour expliquer cette situation : 1- Travaux toujours en cours au début du suivi ; 2- Banquette cassée côté aval, 5 mois après le début du suivi ; 3- Banquette cassée côté amont, dans le dernier mois de suivi ; 4- Les travaux n’ont pas changé les possibilités de cheminement dans la zone (pas de grillage ou d’aménagement pour empêcher la faune d’accéder aux voies), ce qui conduit à la conservation des habitudes de passage. Des propositions d’amélioration ont été faites, notamment pour pérenniser la banquette et éviter qu’elle soit empruntée par les pêcheurs : • Modifier le système de fixation du platelage ; • Avertir qu’il s’agit d’une banquette pour la petite faune.

Dans le cadre de l’élaboration de la stratégie de transition écologique du Département de l’Ain, le Cerema a analysé des démarches similaires portées par sept Départements : Gironde ; Loiret ; Meuse ; Nièvre ; Nord ; Puy-de-Dôme ; Seine-Saint-Denis. Ce travail de benchmark a permis de donner à voir ce que font d’autres Départements engagés dans des démarches globale de transition ou de résilience, et d’enrichir, de donner des conseils et recommandations au Département de l’Ain, autour des sujets suivants : • Structuration des documents cadres • Organisation interne du pilotage de la transition écologique • Démarche de construction de la stratégie de transition • Implication des acteurs de la collectivité • Dispositifs de pilotage et d’évaluation

Le rapport détaille la méthodologie utilisée pour identifier la Trame Verte et Bleue du Parc des Pyrénées : identification des réservoirs et biodiversité et des corridors écologiques.

Dans le cadre de l'expansion de la loutre en Normandie, la DIRNO a souhaité aménagé certains de ses ouvrages d'art pour permettre son passage en sécurité, et non sur la route avec le risque de collision. Cette étude a permis la construction et le suivi de ces passages, grâce au plan de relance de l’État de 2021. L'étude consiste en l'étude des passages faune pour leur construction (avant projet d'aménagement), puis le suivi par piège photographique.

Le Cerema est intervenu dans le cadre du suivi des Ouvrages d’Art placés en site subaquatique pour effectuer l’inspection subaquatique du pluvial Carabin-Guigonnet sur la commune de Fos-sur-Mer pour le compte de la DIRMED/SPEP/ PPOA. Dans ce document, nous identifions les éventuels désordres et proposons des mesures conservatoires nécessaires à assurer la pérennité de la structure le cas échéant.

au niveau de la france, l’evaluation française des ecosytèmes et des services ecosystémiques (efese) est une adaptation du millenium ecosystem assessment (mea, 2005) porté par l’organisation des nations unies. afin de répondre aux objectifs d’évaluation national, un cadre conceptuel (cgdd 2016) commun a été validé, certaines orientations spécifiques ont été retenues pour conduire les évaluations à l’échelle nationale. il définit le périmètre de l’évaluation et fournit une base de travail commune à l’ensemble des acteurs impliqués. le périmètre de l'efese s’étend à l’ensemble des écosystèmes terrestres et marins de france métropolitaine et d’outre-mer. l’évaluation est organisée autour de six grands types d’écosystèmes dont « l’écosystème urbain » objet du présent travail. l’écosystème urbain se définit comme un système peuplé et aménagé par et pour l’être humain, constitué de milieux dominés par le vivant dont le sol est le support des différents types d’occupations (les parcs, les jardins et milieux humides urbains, les pieds d’arbres… ) et par l’artificialisation comme la voirie et les bâtiments, qui constituent l’habitat des êtres humains. au sein de ce milieu complexe et fortement hétérogène les espaces de nature en ville, objet des présents travaux, regroupent les espaces urbains non imperméabilisés où le sol permet le développement d’espèces et d’habitats terrestres.

Le SYMALIM, propriétaire du Grand Parc de Miribel Jonage, conscient de la fragilité et du caractère exceptionnel de ses milieux naturels, et en même temps de son positionnement au sein d’une Métropole lui donnant un rôle particulier dans l’accueil des populations et le vivre ensemble, a souhaité remettre l’usager·ère au centre, en pariant sur une mobilisation écocitoyenne. L’objectif est d’être un territoire apprenant, dans lequel les usager·ère·s sont acteur·rice·s et pas de simples consommateur·rice·s. En effet, la mobilisation écocitoyenne doit contribuer à la préservation de la ressource en eau ainsi que de la biodiversité. Ce dernier aspect est un enjeu essentiel pour le parc et une condition de son ouverture au public. La problématique du Grand Parc, pour laquelle le Cerema a été sollicité est la suivante : Comment la participation/mobilisation des usager·ère·s peut contribuer à améliorer l’accès à la nature tout en préservant les écosystèmes ?

La DRIEE souhaite mettre à jour les données du SRCE concernant les passages à grande et petite faune à réaliser l’inventaire des « Passages contraints au niveau d’un ouvrage sur une infrastructure linéaire », des « Secteurs riches en mares et mouillères recoupés par des infrastructures de transport » et des « milieux humides alluviaux recoupés par des infrastructures de transport ». Sur le tronçon PR13 – PR23 de l’A13, le SRCE identifie quatre « Passages contraints au niveau d’un ouvrage sur une infrastructure linéaire » notés P. L’étude qui suit permet quant à elle de recenser 21 passages à faune potentiels dont il restera à définir la fonctionnalité écologique avant de les intégrer à la liste des points de fragilité P, M ou H. Les sources mobilisées apportent un complément d’information substantiel par rapport à celle du SRCE. La source de données la plus complète est le plan AUTOCAD accompagné de son diagnostic assainissement de la DIRIF. Cependant, cette donnée n’est pas disponible sur l’ensemble du réseau. Les BDTOPO 2.0 et 2.1, les tables infrastructures du SRCE ou encore le SCAN25 offrent une information partielle sur les petits ouvrages hydrauliques, mais apportent une information complète en matière d’ouvrage d’art. En dernier lieu, une analyse du temps passé pour traiter les différentes sources de données permet de définir une méthode de recensement des passages à faune potentiels à l’échelle du réseau géré par la DIRIF. La phase de visite de terrain permet de valider les points, affiner la méthode de recensement et préciser la fonctionnalité des passages potentiels

Ce rapport constitue une capitalisation du suivi des mesures de plants de renouées subissant un pâturage par une espèce de chèvres rustiques, dans le cadre d'une expérimentation de lutte contre la renouée via écopâturage, menée par la DIR Nord et suivie par le Cerema Nord-Picardie. Ce rapport capitalise aussi les premiers enseignements découlant de cette expérimentation, notamment concernant la biodiversité.

Les systèmes de murs végétalisés sont une nouvelle forme d’habillage des façades des bâtiments. Cet épiderme qui présente des avantages tels qu'une meilleure biodiversité, a également le potentiel d'améliorer l'efficacité thermique des murs en offrant une couche supplémentaire de résistance thermique. Notre étude a pour ambition de déterminer l'influence thermique que le système de mur végétalisé SOLIOTI peut avoir sur les bâtiments existants. Après le recueil et le partage d’éléments bibliographiques, nous appuyons notre démonstration à partir de relevés de température sur deux installations en site réel. Le premier site situé à Hem accueille un mur végétalisé sur un mur de pignon d’une maison individuelle des années 1970 dont les murs structurels sont constitués de maçonnerie non isolée. Le deuxième site est plus récent avec un mur végétalisé installé sur un bardage métallique des années 2010. Pour chaque installation, les relevés de température sont comparés à une construction de mur identique sans le mur végétal. Le suivi des températures est prévu sur un année civile entière. Il a commencé le 1 janvier 2022

La présente note vise à accompagner le travail de prise en compte des espaces de bon fonctionnement de zones humides (EBFZH) dans l’élaboration des différentes pièces du futur PLUi-HMB du Grand Annecy, en particulier l’orientation d’aménagement et de programmation bioclimatique, dévolue aux enjeux environnementaux. Les deux principaux axes de travail consistent à : proposer une formulation pour la disposition EBZFH qui intégrera à terme l’OAP bioclimatique ; rédiger une fiche pétitionnaire permettant d’apprécier la compatibilité d’un projet avec la disposition EBFZH.

L’établissement public territorial Paris Est Marne et Bois (PEMB) qui regroupe 13 communes situées dans le département du Val-de-Marne (94) a sollicité le Cerema pour étudier la notion de « zones calmes ». Il s’agit de zones de moindre pollution, notamment sonore et lumineuse. La Trame verte et Bleue est un concept qui vise à identifier les réservoirs de biodiversité et les corridors écologiques favorables aux espèces pour accomplir leur cycle biologique. Cette démarche, lancée dans le cadre des lois dites grenelle 1 et 2 de 2007 et 2010, se base sur la nature et la qualité des éléments naturels pour définir les trames susceptibles d’être utilisées par les espèces. Toutefois, l’utilisation potentielle d’un habitat par une espèce ne prend pas ou peu en compte les nuisances d’origine anthropiques, dites « immatérielles » qui ont un impact négatif sur la biodiversité. Sur la base de ce constat, la présente étude s’attache à intégrer la pollution relative à la lumière, au bruit et aux vibrations dans la définition des trames écologiques fonctionnelles. Ainsi, l’étude repose d’une part sur la réalisation d’un état des lieux de biodiversité et d’autre part sur l’analyse des nuisances d’origine anthropique (lumière, bruit, vibrations) sur un linéaire d’une vingtaine de kilomètres (10 km de cours d’eau) aux abords de la Marne entre les communes de Saint-Maur-des-Fossés et Neuilly Plaisance. Les résultats doivent permettre d’identifier les zones apaisées (sombres, non bruyantes) mais également les zones impactées par les activités humaines et les usages associés. Les résultats du diagnostic permettront d’établir des grandes orientations pour accroître la fonctionnalité écologique du territoire. Au niveau des secteurs préalablement sélectionnés, des plans d’actions localisés sont proposés intégrant un programme de mesures d’atténuation validées par un processus de concertation avec les acteurs concernés.

La Direction Générale des Infrastructures, des Transports et des Mobilités / Direction des mobilités routières / SAM4 a confié au Cerema la reprise du protocole de relevé des collisions des DIR. Le terme « protocole » doit dans ce cadre être entendu comme la démarche globale sur les collisions, comprenant les relevés sur le terrain, l'analyse des données et les actions concrètes qui en découlent comme la restauration de continuités écologiques. Cette analyse comparative des points noirs de collisions a pour but d’étudier s’il existe une complémentarité de deux processus sur un échantillon représentatif : 1. Cumul de l’ensemble des années pour un calcul global des points d’agrégation des collisions toutes espèces confondues et par groupe d’espèces ; 2. Calcul année par année des points d’agrégation des collisions toutes espèces confondues ainsi que par groupe d’espèces (objectif : identifier les hot spots de collisions récurrents d’une année sur l’autre). Cette note présente les différents tests de localisation des points noirs réalisés, les avantages et inconvénients et in fine une proposition d’organisation permettant de rationaliser les temps de traitements.

Chaque année, Voies Navigables de France fait réaliser des dragages dans ses voies d'eau pour maintenir le trafic fluvial. Chaque opération de dragage fait l'objet d'un suivi environnemental, notamment pendant la période de chantier pour suivre les effets de la remise en suspension du sédiment dragué. Le suivi de paramètres physico-chimiques (matières en suspension, oxygène, conductivité...) et selon les cas, de paramètres chimiques (éléments traces, PCB, HAP) est ainsi réalisé et fait l'objet d'un retour via un rapport de bilan environnemental. Afin d'avoir un aperçu des impacts les plus fréquemment constatés pendant des chantiers en Nord-Pas de Calais, nous nous sommes intéressés aux résultats des suivis, consignés dans les bilans environnementaux rédigés pour 3 saisons de curage, entre 2014 et 2017.

Cette étude porte sur la pollution lumineuse. L’objectif est d’identifier les points à enjeux particulier de pollution lumineuse sur le territoire du Pays Castelroussin Val de l’Indre. Après une phase de diagnostic et la sélection de sites à fort enjeu de pollution lumineuse, le Cerema est allé sur le terrain pour effectuer des mesures sur la lumière puis proposer des améliorations pour résoudre les points de conflits entre lumière artificielle et biodiversité.

Lors du One Ocean Summit en février 2022, le président de la République a lancé un plan national pour réhabiliter en 10 ans les décharges littorales françaises présentant à court terme le plus fort risque de déversement de déchets en mer. Le Cerema est chargé d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans la réhabilitation et renaturation de ces sites, notamment en produisant des documents techniques de référence. Les fiches « réflexes » entrent dans ce cadre, elles fournissent des recommandations clés pour guider les maîtres d'ouvrage dans les études et travaux à entreprendre.

Ce rapport constitue la synthèse des prospections amphibiens réalisés au cours de l'année 2017 entre le mois de mars et le mois de mai sur les aménagements de la RN31 au niveau du contournement de Beauvais sur les communes de et de Frocourt.

Ce guide technique présente des outils et méthodes pour appliquer la disposition 5A-04 du SDAGE Rhône-Méditerranée, afin d’éviter, réduire et compenser l’impact des nouvelles surfaces imperméabilisées. Son élaboration a été pilotée par un comité d’acteurs de l’urbanisme et de la gestion des eaux, exerçant au sein des services de l’État et des collectivités territoriales en Rhône-Méditerranée. Il a été réalisé avec l’appui technique du centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema). Ce guide s’adresse aux collectivités compétentes en matière d’urbanisme ou de gestion des eaux, pour les aider à traduire de façon opérationnelle les principes fondamentaux de la disposition 5A-04 du SDAGE dans les documents de planification (SCOT, PLU et SAGE). Il propose notamment une méthode pour intégrer dans les documents d’urbanisme l’objectif de compenser l’imperméabilisation nouvelle des sols par une désimperméabilisation des espaces déjà urbanisés, en visant un ratio surfacique de 150 %. Il s’adresse également aux maîtres d’ouvrages de projets, pour les aider à concevoir des aménagements respectueux de l’écoulement naturel des eaux pluviales et qui utilisent des techniques alternatives au « tout tuyau ».

Cette étude relative aux milieux humides est construite à partir d'une analyse bibliographique de la notion de conflits liés aux milieux naturels. Elle définit des éléments de langage, présente les usages liés aux milieux humides et comment la confrontation de ces usages peut dans certains cas aboutir au développement de conflits. Les différents types de conflits sont explicités de même que les mécanismes qui conduisent à leur expression. L'étude propose enfin des pistes pour aborder et prévenir les conflits.

Dans le cadre de sa prise en compte de la problémtaique liée aux espéces exotiques envahissantes, la DIRN a initié des expérimentations de lutte contre la renouée du Japon. C'est dans ce contexte qu'elle a missionné le Cerema Nord-Picardie afin d'une part de réaliser une synthèse bibliographique sur le sujet, et d'autre part d'assurer le suivie de la bonne mise en oeuvre de ces expérimentations de lutte contre la renouée du Japon ainsi que le suivi de l'efficacité de chacune des experimentations (bâchage de la renouée, pulvérisation d'huile de cédre, écopaturage caprin).

Dans le cadre du programme Avenir Montagnes Ingénierie, le Commissariat de Massif des Vosges s’est associé au CEREMA pour mettre en place un réseau d’acteurs sous forme de « club ». Ce réseau se veut être complémentaire à celui existant à l’échelle nationale en se focalisant plus particulièrement sur les spécificités du massif des Vosges. Il visera par exemple, à l’appui du programme Avenir Montagnes, à partager les problématiques du massif, mutualiser les approches et retours d’expériences, créer une synergie entre les acteurs ou encore travailler sur la cohérence des différents projets de transition touristique des territoires Avenir Montagnes. Il a une vocation essentiellement technique autour d’un collectif associant les 7 territoires Avenir Montagnes, les acteurs institutionnels, les experts et partenaires du programme

Notre objectif est d’évaluer les communautés de larves et nymphes de moustiques dans des bassins routiers de Lorraine, incluant leur ouvrage de sortie. Les bassins routiers étudiés sont conçus pour avoir une hauteur d’eau permanente d’au moins 40 cm. L’abondance de larves de moustiques est extrêmement faible dans tous les types de bassins routiers suivis en 2023.

Les projets d’infrastructures sont soumis à un ensemble de procédures réglementaires environnementales dont la nature, la temporalité et les parties prenantes sont hétérogènes. Cependant, une prise en compte des enjeux environnementaux efficace s’effectue bien avant la réalisation des différentes procédures environnementales qui n’en constituent que l’aboutissement. Des réflexions dès la phase conception des projets permettront plus aisément d’éviter les impacts, de les réduire au maximum, et si besoin, de les compenser. Les maîtres d’ouvrages doivent donc adopter une stratégie d’anticipation afin de prendre en compte les problématiques environnementales, d’articuler au mieux les différentes procédures pour respecter les délais et sécuriser les projets. Néanmoins, l’imbrication des procédures et la complexité réglementaire peuvent être à l’origine de risques juridiques qui, lorsqu’ils surviennent, pénalisent le déroulement des projets. Parmi les plus importantes de ces procédures, figurent la procédure d'autorisation ou de déclaration au titre de la loi sur l'eau et la procédure de dérogation à la protection stricte des espèces. Concernant les espèces protégées, la procédure de dérogation est prévue par l’article L.411-2 du Code de l’Environnement. Elle implique une consultation du Conseil National de Protection de la Nature qui représente l’un des acteurs essentiels de la démarche. Il s’agit d’un avis simple, toutefois les services de l’État suivent très généralement dans leurs décisions les avis du CNPN. Il revêt donc une importance stratégique dans la vie d’un projet. L’objectif de l’étude est donc de minimiser l’insécurité juridique en s’appuyant sur l’analyse des avis environnementaux sur des projets récents, dont la liste a été définie en concertation avec la DGALN, la DGITM et le CGDD. L’étude de dossiers diversifiés par leur ampleur, leur complexité, leur objet, les listes d’espèces concernées doit permettre d’identifier les principaux écueils rencontrés et les moyens de les éviter.

Valence Romans Agglo souhaite mieux concilier la préservation de la biodiversité et le développement de zones d’activités économiques sur son territoire. Dans ce cadre, elle s’interroge sur les modalités envisageables pour anticiper et organiser la séquence Éviter – Réduire – Compenser appliquée aux impacts sur la biodiversité. En réponse à ce besoin, le Cerema a structuré un benchmarking autour de : - 18 fiches « retours d’expérience (Rex) » de collectivités décrivant succinctement les démarches et initiatives entreprises en matière d’anticipation et d’organisation de la séquence Éviter – Réduire – Compenser appliquée aux impacts sur la biodiversité ; - 8 fiches « orientations », permettant d’apporter de la cohérence aux éléments rassemblés dans les fiches Rex et de donner un fil conducteur aux réflexions futures de VRA sur ces sujets.

A la demande de la Région et de la DREAL Bourgogne-Franche-Comté, le Cerema Centre-Est anime le Groupe d'Échanges sur les Infrastructures linéaires de transport et la Trame verte et bleue, le GEIST. Chaque année, une journée technique du réseau est organisée pour favoriser les échanges entre gestionnaires autour du sujet des continuités écologiques et de leur restauration. Il s'agit de présenter les actualités, des retours d'expérience et aussi la nouvelle édition de la cartographie régionale des collisions de faune sauvage percutée sur le réseau routier et sur le réseau ferré. La cartographie régionale a pour objectif d'aider les gestionnaires à identifier les secteurs les plus problématiques en termes de biodiversité et de sécurité publique, afin qu'ils puissent engager des opérations de restauration des continuités écologiques sur leur réseau. Les actes de la journée technique du GEIST, donnent accès aux différentes ressources que les gestionnaires peuvent mobiliser. Une opération similaire est conduite en Auvergne-Rhône-Alpes.

L’obligation légale (codifiée aux articles L.122-3 et L.122-6 du code de l’environnement et L.121-11 du code de l’urbanisme, puis dans les documents de planification) faite aux maîtres d’ouvrage d’éviter, de réduire et de compenser (ERC) implique la réalisation de mesures compensatoires lorsqu’une zone humide est impactée par un projet. Il faut cependant définir des mesures compensatoires équivalentes aux impacts résiduels significatifs du projet. Il convient donc d’évaluer et de comparer les pertes écologiques liées à l’impact résiduel significatif d’un projet et les gains écologiques liés à la mesure compensatoire, de manière à concevoir et dimensionner cette dernière. Face à la difficulté d’évaluer cette équivalence entre pertes et gains, le dimensionnement de la mesure compensatoire repose aujourd’hui majoritairement sur des critères surfaciques (à travers certains SDAGE) sans suffisamment prendre en compte les fonctions écologiques, hydrauliques et épuratoires remplies par les zones humides impactées. Le plus souvent, un ratio surfacique de 2 pour 1 (2 ha restaurés pour 1 ha impacté) est appliqué sans analyse des pertes et des gains fonctionnels. Au-delà de sa pertinence et de son efficacité réelle, ce ratio pose des difficultés en termes de foncier. Dans certains territoires contraints, trouver, recréer et gérer des surfaces de zones humides est de plus en plus difficile. C’est dans ce cadre que la DIT et la DEB souhaitent approfondir la possibilité de réaliser des mesures compensatoires fonctionnelles, c’est-à-dire s’attachant à restaurer les fonctions détruites ou perturbées d’une zone humide impactée par un projet, potentiellement sans se restreindre uniquement à un ratio surfacique.

Après analyse cartographique et expertise de terrain, les points noirs de franchissement à rétablir sur la RN 141 ont été identifiés et hiérarchisés. Les différents aménagements à réaliser sont détaillés pour chacun des ouvrages retenus et un niveau de priorité d’intervention est précisé pour chacun d’entre eux. Dans le cas où il n’y a pas d’ouvrage permettant de rétablir les corridors interceptés par la RN 141, il est également proposé un aménagement avec un niveau de priorité associé.

Engagée dans une démarche volontariste et expérimentale pour la renaturation de 100 cours de lycées du Grand Est d’ici 2030, la Région Grand Est a commandité au Cerema un référentiel technique afin d’accompagner opérationnellement les 12 Maisons de la Région dans cette démarche. Pour ce faire, une démarche participative a été mise en oeuvre afin d’identifier les besoins, difficultés et attentes des Chargés d’opérations immobilières des Maisons de la Région, avec le concours des Chargés de mission Eau et Biodiversité de la Cellule d’Assistance Technique - LIFE Biodiv'Est. Ce diagnostic participatif a été organisé autour de quatre temps d’échanges et de travail collectif : un webinaire de lancement et de premier recueil des besoins, deux journées de visite-atelier au sein de deux lycées dont les cours ont été renaturées, et un webinaire de restitution, validation et priorisation. Le diagnostic participatif a favorisé une dynamique d’échanges entre les agents des Maisons de la Région, identifiée comme un point fort. Il a abouti à : - La proposition par le Cerema d’une démarche projet structurée en quatre phases, au sein desquelles les démarches à réaliser et les documents à produire sont détaillés. Cette première clé d’entrée vers les contenus du référentiel technique a été déployée sous une forme interactive par la Région Grand Est. - La description du contenu du référentiel technique attendu par les Maisons de la Région. Les documents supports fortement attendus ont été produits par le Cerema et la Région Grand Est. Ils sont rassemblés dans le « Tome 2 – Référentiel technique pour les 12 Maisons de la Région ». - La création d’une communauté collaborative « Renaturation des cours de lycée » sur C’L’est, qui offre une seconde clé d’entrée vers les contenus actuels et à venir du référentiel technique.

Assistance à maîtrise d’ouvrage de la Communauté d’Agglomération du Grand Annecy dans le cadre de la création d’un Observatoire Intercommunal de la Biodiversité (OIB). Expertise sur les données et les indicateurs en lien avec la biodiversité ; animation de la méthode de co-construction (pensée design)

Cette note comprend plusieurs parties permettant (i) de présenter le contexte dans lequel Amphilapse a été proposé, (ii) de décrire les paramètres de piégeage photographique qui vont être comparés, et (iii) de dépeindre l’étude préliminaire qui va être mise en place en 2022. Ainsi, une première partie aborde les modes de déplacements des amphibiens, et explicite notamment les processus de migration et dispersion. Après avoir montré que les suivis d’amphibiens par pièges photographiques (PP) sont extrêmement rares dans la littérature, les différents modes de déclenchement des PP sont explicités. Ces parties permettent de mettre en évidence les variables sur lesquelles influer pour optimiser la détection des amphibiens en prenant en compte leurs caractéristiques innées de groupe (ectothermes, relativement lents). Un premier protocole préliminaire à l’étude, qui se déroulera sur les mois d’avril et mai 2022, est décrit à la fin de cette note. Les résultats seront présentés dans un document ultérieur sous un format scientifique.

Le programme européen Breizh Bocage a été lancé en Bretagne en 2007 par l’État, l’Agence de l’Eau Loire - Bretagne (AELB), le conseil régional de Bretagne et les quatre conseils départementaux bretons. Il s’inscrit dans le cadre du Programme de Développement Rural Bretagne 2014 - 2020 et dans la construction d’une intervention agri-environnementale cohérente des territoires (mesures agro-environnementales et climatiques, Natura 2000, investissements matériels agroenvironnementaux). Le dispositif consiste en la restauration et préservation du maillage bocager essentiel à la protection des masses d’eau et à la biodiversité dans un objectif d’amélioration de la qualité des eaux et des milieux aquatiques par la réduction des transferts de polluant d’origine agricole vers les eaux superficielles.

Ce rapport présente la méthodologie de mise au point du dispositif de suivi-évaluation de « Territoires Engagés pour la Nature », programme lancé par le Ministère de la Transition écologique et confié à l’OFB. Il rappelle les étapes indispensables à la réalisation d’un outil permettant de suivre et évaluer une politique publique, puis relate les choix méthodologiques spécifiques qui ont présidé à la mise au point de ce dispositif : la construction collaborative et la prise en compte d’objectifs propres aux échelons national, régional et locale. De ce fait, ce rapport pourra constituer un guide méthodologique pour des acteurs souhaitant réaliser une évaluation complexe d’une politique de la biodiversité, mais également constituer une référence commune pour les contributeurs concernés par le programme TEN faisant le choix d’approfondir leur dispositif local.

A la demande de la Région Grand-Est, le Cerema a fait une synthèse des études d’impact récentes (2022 à 2024) pour l’installation de centrales solaires flottantes sur 24 plans d’eau. Les principales caractéristiques de ces plans d’eau et des centrales solaires flottantes sont listées. Vu l’état actuel de la connaissance scientifique, le Cerema propose des recommandations pour l’installation de centrales solaires flottantes, sur quatre points importants : 1) choisir d’installer une centrale solaire flottante sur un plan d’eau dont l’activité anthropique (par exemple l’extraction de granulats …) s’est arrêtée récemment ou alors sur un plan d’eau fortement dégradé au niveau de sa qualité (eau, morphologie, biodiversité, etc.). 2) éviter au maximum la couverture par les structures flottantes des herbiers aquatiques enracinés, présents ou potentiels (en fonction de la profondeur). 3) limiter à 40 % le recouvrement de la zone profonde (pélagique) du plan d’eau par les îlots solaires. 4) définir dans l’étude d’impact la nature exacte des substances chimiques présentes dans les installations flottantes et évaluer le risque de pollution toxique du milieu aquatique. Les centrales solaires flottantes produisent toujours une anthropisation du milieu, avec l’installation de routes, de réseaux et de postes électriques, de panneaux solaires, etc., réduisant les habitats pour la flore et la faune, pouvant provoquer une pollution chronique progressive (plastiques, métaux, etc.) ou une réduction de la biodiversité (voir la synthèse des impacts potentiels dans ce rapport). Il apparait au premier abord qu’une installation dans un site sensible (milieu riche écologiquement, nappe phréatique en bon état, etc.) est à éviter autant que possible, par rapport à des milieux déjà anthropisés. Le choix des plans d’eau à équiper d’une centrale solaire flottante doit donc intégrer le niveau de protection souhaité d’un milieu

La métropole Aix-Marseille-Provence est un territoire à la démographie dynamique, qui induit un développement soutenu de l’urbanisation et des infrastructures. Elle est également caractérisée par des espaces naturels et agricoles de grande qualité, qui subissent de fait une pression en matière d’artificialisation. Le code de l’environnement impose, pour les aménagements qui induisent des impacts significatifs sur l’environnement, d’appliquer une séquence chronologique de gestion de ces impacts, appelée séquence « Eviter / Réduire / Compenser » (ou séquence ERC). La compensation repose sur une assiette foncière et vise la restauration d’éléments de biodiversité à hauteur des impacts résiduels du projet, après évitement et réduction. La métropole a fait appel au Cerema pour l’accompagner dans l’identification des mesures compensatoires environnementales concernant son territoire, de manière à mieux prendre en compte ces terrains à statut particulier dans le cadre de son futur plan d’action foncière. Elle a également pour objectif d’améliorer la mise en oeuvre de la séquence ERC dans ses propres projets d’aménagement, en se basant notamment sur le retour d’expérience des projets identifiés sur son territoire qui ont donné lieu à des mesures compensatoires. Le Cerema a ainsi mené, avec l’appui de la métropole et de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Provence-Alpes-Côte d'Azur, un état des lieux des projets correspondants et en a réalisé une analyse cartographique et qualitative. Il a également produit un document de sensibilisation à destination des services opérationnels de la métropole. Le présent rapport présente les résultats et livrables de ces différents travaux.

Trame verte et bleue : comment est-elle déclinée dans les documents d’urbanisme ? La Trame Verte et Bleue régionale identifie et localise un réseau de réservoirs et de corridors de biodiversité terrestres et aquatiques permettant aux espèces de réaliser leur cycle de vie, et ainsi enrayer le déclin généralisé de la biodiversité. Ce réseau couvre 64 % du territoire régional. La Région SUD Provence-Alpes-Côte d’Azur et le Cerema ont conduit en 2024 une étude mesurant son niveau de protection en région par les zonages d’urbanisme en vigueur. Ce travail recense également de bonnes pratiques à destination des collectivités. Un guide, trois objectifs ! Sur la base d’un échantillon de 473 documents d’urbanisme recouvrant 556 communes de la région, l’étude a poursuivi trois objectifs : Disposer d’informations quantitatives sur la couverture de la Trame Verte et Bleue (TVB) par les récents Plans locaux d’urbanismes communaux et intercommunaux (PLU/PLUI). Disposer d’informations qualitatives sur le niveau de protection apporté par ces zonages, ainsi que sur des exemples de déclinaison locale ambitieuse de la Trame Verte et Bleue dans les documents locaux de planification et d’urbanisme. Compiler ces informations, assorties de propositions, dans un format « guide » synthétique et opérationnel afin de favoriser la mobilisation de zonages protecteurs de la TVB dans les prochaines générations de documents d’urbanisme.

Ce document traite de la visite de terrain réalisée conjointement avec la DIR Ouest, la LPO Anjou et le Cerema sur les ouvrages prioritaires au regard des enjeux de continuités écologiques pour les chiroptères identifiés par la LPO Anjou sur la RN 249.

Ce rapport présente les résultats d'une étude bioacoustique menée sur le Butor étoilé dans la région Hauts-de-France entre 2019 et 2022, sur la base d’enregistrements collectés par le GON. L'objectif était d'identifier les individus de cette espèce menacée grâce à leurs signatures vocales distinctes, afin de faciliter le suivi et la conservation de la population. Des enregistrements ont été collectés sur trois sites : le Marais Audomarois, la Tourbière de Marchiennes, et le PAarc des Rives de l’Aa. Deux approches ont été utilisées pour différencier les individus : une analyse quantitative via un algorithme de classification (Random Forest) et une analyse qualitative par comparaison visuelle des spectrogrammes. L’étude a permis d’identifier cinq individus, dont trois étaient déjà connus grâce aux données collectées entre 2017 et 2018. L’individualisation acoustique s’est révélée être un outil précieux pour un suivi plus précis des populations de Butor étoilé, bien que la qualité des enregistrements et les variations intra-individuelles des chants aient représenté des défis dans certaines analyses.

Avec l’arrêt de l’utilisation des produits sanitaires au sein du cimetière de Longeville-lès-Metz, la végétation spontanée s’est développée de manière inégale. Ce changement au sein d’un cimetière présentant un aspect minéral suscite des réactions de la part des administrés. La commune de Longeville-lès-Metz a sollicité le Cerema afin d’accompagner ce changement en développant une stratégie d’aménagement, de végétalisation et de gestion, et en contribuant à une démarche de communication auprès des usagers. Le rapport d’étude est composé de trois volets : (1) une première partie d’analyse multithématique du site, (2) une seconde partie composée de fiche-actions et (3) une proposition de stratégie de communication pour l’implantation de panneaux in-situ.

En 2021, le Cerema a co-élaboré le dispositif de suivi évaluation du programme Territoires Engagés pour la Nature (TEN). Le rapport présente une synthèse des résultats de la campagne 2023 de suivi-évaluation aux trois échelles nationale, régionale et locale (collectivités en fin d’engagement unique-ment) du programme TEN. Les indicateurs issus du dispositif de suivi-évaluation sont présentés dans des fiches annexées au présent document. Cette campagne permet de réaliser une comparaison avec les résultats de la campagne menée en 2023 sur les TEN en 2022.

Intimement lié au concept de trame verte et bleue, l’approche vise à réaliser un état des lieux de la trame verte et bleue (TVB), avant d’en proposer une déclinaison sur le territoire de la collectivité. Le diagnostic a mis en évidence l’intérêt d’une nouvelle approche de la renaturation des villes en lien avec la TVB mais en partant du local, des usages, des « trames végétales » présentes sur le territoire et à renforcer, en réponse aux ruptures de trame verte et bleue et par conséquent aux ruptures de continuité écologique et de biodiversité. Au fur et à mesure de l’avancée du partenariat, le terme de trame verte et bleue a été remplacé par la notion de réseau de nature en ville donnant ainsi à la collectivité, un outil d’aide à la décision pour la renaturation de la ville. L’étude a également pour objectif de présenter des aménagements possibles sur différents types d’espaces publics de la ville de Sotteville-lès-Rouen en lien avec un parcours pour l’Homme ainsi que de proposer des schémas de principes d’aménagement sur certains espaces sélectionnés avec la Ville. Cette étude s'inscrit dans un partenariat plus large avec la commune qui a permis une réflexion sur le réaménagement des cours d'école du groupe scolaire Jean Rostand et de ses abords. L'ensemble des documents est disponible sur CeremaDoc.

Ce mémento à destination des maîtres d'ouvrage d'infrastructures de transport, des aménageurs et des élus a pour vocation de rappeler l'importance des enjeux liés aux espèces exotiques envahissantes (EEE), mais aussi le fait que cette problématique concerne l'ensemble des acteurs et des citoyens. Ce mémento rappellera également les étapes clé à ne pas omettre pour une meillleure prise en compte des EEE et les engagements minimums qui devraient être pris par chacun pour éviter leur propagation et ne pas nuire aux efforts de lutte des voisins.

Inspection Détaillée Périodique « IDP » au niveau de l'Ouvrage Hydraulique existant en traversée sous chaussée de la RN 1 précisé ci-après : – OH du PR 240 + 000 : Buse métallique en acier sur radier en béton armé ARMCO boulonnée – arche (MP200, série A : BA10).

L’étude d’actualisation de la comptabilité des flux de matières à l’échelle de la région Centre-Val de Loire recense, classe et présente les données relatives aux flux physiques de matières entrant et sortant du territoire, ainsi qu’aux flux stockés, selon la méthodologie du Commissariat général au développement durable « Comptabilité des flux de matières dans les régions et les départements - Guide méthodologique ». Au-delà du travail de collecte et d’agrégation des données, l’étude vise à analyser les évolutions entre le bilan 2014, ayant fait l’objet d’une première étude, et le bilan 2021, objet de la présente actualisation, afin de caractériser les facteurs d’évolution, d’identifier les spécificités régionales, et ainsi servir d’appui à la stratégie régionale d’économie circulaire. Les livrables sont constitués de : un rapport d'étude Partie 1 "Méthodologie et résultats", un rapport d'étude Partie 2 "Analyses et enseignements", une annexe "Focus thématiques", une annexe "Synthèse de l'étude". Les résultats de l'étude sont par ailleurs consultables sur le site Internet : https://dataviz.cerema.fr/flux_de_matieres_centre_val_de_loire/

La lumière artificielle fait partie des différentes pressions d’origine anthropique qui s’exercent sur la biodiversité à différentes échelles, du niveau génétique à l’échelle paysagère, et qui affecte le cycle de vie des individus – animaux et végétaux, les interactions entre espèces et le fonctionnement des écosystèmes. La présente étude s’intéresse aux sources d’éclairage artificielles présentes sur le territoire de la commune d’Orgon (13), qui accueille à proximité de son centre urbain une colonie de chauves-souris constituant un gîte majeur d’importance internationale1 fréquenté par plusieurs espèces dont certaines à très fort enjeux de conservation, telles que le Minioptères de Schreibers, le Petit Murin et le Murin de Capaccini (Cf. le rapport produit par le Groupe Chiroptères de Provence « Synthèse des connaissances sur les routes de vol et les points de conflits de la colonie de chauves-souris du Tunnel de la Mine d’Orgon. »). Cette étude rend compte des différentes étapes et sources de données mobilisées en vue de caractériser les sources d’éclairage du territoire, et pour coconstruire une stratégie d’éclairage visant à réduire les nuisances liées à l’éclairage artificiel nocturne, tout en maintenant un niveau de qualité de service adapté pour les usagers du territoire.

L’objectif du présent travail est de savoir si les macro-invertébrés aquatiques peuvent être de bons indicateurs de la qualité biologique des bassins routiers, et notamment de leur biodiversité. Pour cela, quatre bassins sont étudiés, équipant des routes supportant un trafic routier de 10 000 à 27 000 véhicules par jour. Ce rapport permet aussi d’apporter des réponses sur le choix de méthode d’échantillonnage.

Dans le cadre de la sécurité aérienne, les services dédiés à la prévention du risque animalier sont amenés à pratiquer l’effarouchement ou le prélèvement d’animaux, en particulier d’oiseaux, jugés dangereux pour les aéronefs. Pour réaliser ces prélèvements, ils doivent solliciter préventivement une dérogation exceptionnelle à la protection des espèces selon la réglementation en vigueur. Dans l’hypothèse où les documents CERFA et la lettre d’accompagnement ne pourraient répondre à eux seuls aux attentes des services instructeurs, l’exploitant d’aérodrome peut être amené à rédiger un rapport justifiant sa demande. Le présent document, issu d’un travail collaboratif entre la DGALN et le STAC et réalisé avec l’appui technique du CEREMA, constitue une aide à l’élaboration d’un rapport d’accompagnement des demandes de dérogation et d’autorisation de prélèvements d’espèces protégées et chassables.

Cette étude réalisée à la demande de la DEAL de la Réunion, a été menée en 2016 et 2017. Elle apporte des réponses scientifiques, techniques et organisationnelles pouvant être mobilisées par les collectivités, aménageurs, gestionnaires d'espaces naturels, services instructeurs, etc. L'éclairage artificiel extérieur est mis en place pour répondre à des besoins humains de confort, de sécurité, de mise en valeur du patrimoine, etc. Pour autant, cet éclairage est consommateur d'énergie et fait l'objet aujourd'hui de réflexions afin d'en réduire le coût énergétique et carboné. Par ailleurs, cette incursion de lumière dans la période nocturne n'est pas sans incidence sur les espèces animales et végétales. En effet, leur rythme de vie est habituellement réglé sur les cycles du soleil et de la lune. Il apparait donc nécessaire de tenir compte des enjeux énergétiques et environnementaux lors des réflexions menées pour l'installation ou la maintenance de systèmes d'éclairage. Ce rapport comprend différents chapitres pouvant chacun intéresser un public spécifique: synthèse bibliographique des effets connus de l'éclairage sur la biodiversité - caractéristiques des principaux systèmes et technologies d'éclairage et de leur impact sur la biodiversité - méthodes de mesures de la «pollution lumineuse» - contexte énergétique et d'éclairage de la Réunion - analyse de quelques installations d'éclairage rencontrées lors du diagnostic de terrain - focus sur quelques espèces réunionnaises particulièrement sensibles à l'éclairage artificiel - dispositifs réglementaires, outils et techniques mobilisables pour améliorer la prise en compte de l'enjeu biodiversité dans la planification et la maintenance de l'éclairage.

Ce présent rapport porte sur l’étape 3 de l’étude « d’évaluation de l’impact des rejets chroniques des eaux pluviales routières sur la qualité biologique des rivières ». L’objectif de ces relevés complémentaires 2021 sur le ruisseau du Veymerange est de confirmer la mise en évidence d’un impact des rejets de l’autoroute A31 sur le Veymerange et d’analyser l’intérêt : 1) d’une méthode d’échantillonnage simplifiée, consistant à prélever uniquement le même couple substrat-vitesse à l’amont et à l’aval du rejet ; 2) de deux classes de vitesse du courant : lotique (rapide) et lentique (lent) ; 3) de deux saisons : printemps et fin d’été ; 4) de deux stations aval : proche et éloignée ; 5) des deux outils les plus performants du rapport d’étape 2 : a) l’indice de similitude de Jaccard par rapport à une station de référence locale (ici : amont rejet), b) le taux d’abondance des espèces polluosensibles à la pollution organique par rapport à la station de référence. Les résultats du présent travail confirment à la fois la variation de la communauté de macro-invertébrés entre l’amont et l’aval (donc l’impact du rejet), la pertinence du protocole d’échantillonnage et des outils de diagnostic utilisés. La communauté de macro-invertébrés du printemps (avril) est impactée par le rejet de l’A31 (moyenne annuelle de 64 000 véh/j, sans bassin de traitement). Ce point peut paraître surprenant, car le printemps est une période plutôt favorable à une bonne diversité aquatique (cours d’eau frais, débit supérieur au débit d’étiage). D’après nos résultats, nous pouvons émettre l’hypothèse d’un impact de la pollution chronique et non de la pollution liée aux traitements hivernaux par le sel. Les données de l’été sont plus difficilement exploitables, car la diversité est nettement plus faible. L’impact de l’A31 semble néanmoins être plus fort qu’au printemps. Au vu de cette étude d’étape 3, nous proposons, pour mettre en évidence la pollution pluviale routière : 1) le protocole d’échantillonnage simplifié, comparée à la norme AFNOR NF T90-333, suivant : - trois échantillons élémentaires de pierres en lotique, à l’amont et l’aval du rejet ; - échantillonnage au printemps. Il serait utile de confirmer ce résultat sur des stations abritant plus d’espèces l’été. 2) les indicateurs biologiques suivants : - en priorité les tests sur le taux d’espèces polluosensibles à la pollution organique si le nombre d’espèces utilisables est suffisant. La méthode saprobie est utilisée ici en l’absence d’outil équivalent pour la pollution toxique (hydrocarbures, métaux …) et pour la pollution saline ; - sinon l’indice de Jaccard. Une seule station aval semble être suffisante pour mettre en évidence l’impact de ce type de rejet. Cette étude nous a permis de progresser dans la recherche des outils les plus pertinents pour mettre en évidence ce type de pollution. Les conclusions sont hélas limitées par le site d’étude choisi, situé en tête de bassin versant et relativement pauvre en espèces déterminées. Ces résultats mériteraient d’être confirmés sur d’autres sites. Néanmoins, les conditions recherchées, l’absence de perturbation autre que les eaux pluviales routières, sont difficiles à trouver de nos jours. Elles sont néanmoins indispensables pour pouvoir tirer des conclusions pertinentes sur l’impact de ce type de pollution.

Les services de la DREAL Hauts-de-France ont sollicité le Cerema en 2019 car la prise en compte de la Trame noire dans tout projet d'aménagement est une nécessité réglementaire depuis les lois Grenelle I et II. Cela a été renforcé depuis la loi biodiversité de 2016. La publication de l'arrêté du 27 décembre 2018 relatif à la prévention, à la réduction et à la limitation des nuisances lumineuses a édicté des mesures concrètes de mise en oeuvre de la lutte contre la pollution lumineuse. À la suite d'un premier travail remis en mars 2020, la DREAL Hauts de France a souhaité savoir s’il était possible de cartographier la trame noire grâce à des données satellitaires. Le présent rapport dresse un état des lieux des outils disponibles à cette fin.

A la demande de la Région et de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes, le Cerema Centre-Est anime le Groupe d'Échanges sur les Infrastructures linéaires de transport et la Trame verte et bleue, le GEIST. Chaque année, une journée technique du réseau est organisée pour favoriser les échanges entre gestionnaires autour du sujet des continuités écologiques et de leur restauration. Il s'agit de présenter les actualités, des retours d'expérience et aussi la nouvelle édition de la cartographie régionale des collisions de faune sauvage percutée sur le réseau routier et sur le réseau ferré. La cartographie régionale a pour objectif d'aider les gestionnaires à identifier les secteurs les plus problématiques en termes de biodiversité et de sécurité publique, afin qu'ils puissent engager des opérations de restauration des continuités écologiques sur leur réseau. Les actes de la journée technique du GEIST, donnent accès aux différentes ressources que les gestionnaires peuvent mobiliser en 2023 (présentations, site de l'Observatoire Régional de la Biodiversité en Auvergne Rhône-Alpes, cartographie régionale des tronçons accidentogène pour la faune sauvage...).

Sur le thème de biodiversité et de la continuité écologique, cette fiche expose comment le SCOT de l'Odet se saisit des obligations et des nouvelles possibilités dans le cadre de la loi Grenelle.

Capitalisation des données de terrain enregistrées sur les chiroptères aux abords d'infrastructures de transport routier. Elles ont été enregistrées sur les communes de marchiennes, Wallers, Isques, Montreuil-sur-Mer, Etroeungt et Dourlers. Les données ont été analysées afin de déterminer les espèces présentes et leurs effectifs sur les sites d'études. Cette analyse a été complétée par des données d'observations à la caméra thermique permettenant d'appréhenser le comportement des chiroptères aux abords de l'infractructure de transport. Les différents enseignements tirés de ces analyses doivent permettre d'apprécier l'enjeu chiroptère sur ces sites d'études et de définir les actions à mettre en oeuvre au regard de l'enjeu.

Le cadre législatif français, tout comme le cadre communautaire et international, pose comme principe que les questions environnementales font partie intégrante de la conception des projets ou programmes. La conception doit s’attacher à respecter la séquence « éviter – réduire – compenser » (ERC) les impacts sur le milieu naturel : tout projet, programme ou activité susceptible de porter atteinte aux espèces, aux habitats, à la fonctionnalité des milieux, se doit en premier lieu d’éviter les dommages causés, puis le cas échéant de réduire les impacts. La compensation intervient en dernier recours, elle doit faire suite à la mise en place de mesures d’évitement et de réduction des impacts. Les mesures compensatoires sont employées uniquement pour contrebalancer les dommages résiduels causés par la réalisation du projet.

L’utilisation des barrages est envisagée en Guadeloupe en protection contre les sargasses. Basée sur une étude bibliographique et deux missions réalisées en juillet et en octobre 2019 avec l’appui de la Sous-préfecture et de la DEAL de la Guadeloupe, cette étude vise à : • présenter une typologie des barrages utilisés ou expérimentés en réponse à cette problématique ; • mettre en regard les conditions météocéaniques des côtes de la Guadeloupe avec les conditions de fonctionnement des barrages pour en tirer des conclusions quant à leur positionnement et leur exploitation ; • évaluer l’impact environnemental des barrages et le coût global de leur utilisation ; • dresser des perspectives pour l’emploi des barrages dans le cadre d’un schéma global d’intervention.

En 2022, dans le cadre d’un partenariat sur 3 ans d’accompagnement dans la démarche de réduction de pollution lumineuse de la métropole de Nice Côte d’Azur (MNCA) mené par le groupe TERR de Cerema (DterMed/DTVB), le groupe OSECC (DterOcc/DT) avait été sollicité pour apporter son expertise sur les images satellitaires LuoJia. Le groupe OSECC avait réalisé un travail de corrections radiométriques et géométriques des données, afin de fournir une carte de la radiance nocturne à 130 m de résolution spatiale sur le territoire de la métropole de Nice Côte d’Azur. Dans le cadre du programme de travail 2023, la métropole a montré un intérêt pour une donnée de radiance nocturne affinée en termes de résolution spatiale. Ce projet a servi de cadre de R&D au groupe OSECC afin d’essayer d’améliorer artificiellement la résolution de cette carte, en utilisant les valeurs subpixelliques des décalages entre les différentes images superposées. La carte finale est fournie avec une résolution artificielle de 20 m, permettant de faciliter l’interprétation visuelle et d’affiner les contours des tâches lumineuses. Une analyse du statut foncier des parcelles les plus émettrices a également été réalisée. Une grande partie des paragraphes de ce rapport est commune avec le rapport de 2022, mais ont été conservés pour une question d’intelligibilité du rapport.

Ce rapport constitue la synthèse des inventaires naturalistes réalisés sur une parcelle foncière appartenant à la DREAL Haut-de-France. Ces inventaires ayant pour objectif de définir les éventuels enjeux sur cette parcelle en vue d'en évaluer les potentialités en vue de la réalisation éventuelle de mesures compensatoires sur cette parcelle.

Ce rapport est le résumé du rapport rapport complet déjà disponible sous CeremaDoc. Le titre du rapport complet est : «Approche expérimentale sur les macro-invertébrés comme bio-indicateurs des bassins routiers. Biodiversité dans 4 bassins routiers et 3 mares de référence en Lorraine. Cas de routes avec 10 000 et 27 000 véhicules par jour – Auteurs : Pierre MAZUER et Julian PICHENOT - Metz - 120 p.

Cette étude a pour objectif d’évaluer l’importance des communautés de moustiques dans 8 bassins routiers avec volume mort, incluant leur ouvrage de sortie. Toutes les espèces de moustiques y sont recherchées, particulièrement les espèces exotiques vectrices de maladies comme le moustique-tigre. Les communautés de moustiques des bassins sont suivies sur les 4 secteurs de Lyon, Saint-Étienne, Nîmes et Marseille, de début avril à mi-novembre 2024. Nous n’avons pas observé de moustiques exotiques malgré un effort d’échantillonnage important et des bassins ayant une forte variabilité de leurs caractéristiques (profondeur du volume mort, présence d’herbiers, situation de quasi-assec ...). Nous pouvons conclure que les bassins routiers avec volume mort ne présentent pas des conditions écologiques favorables aux moustiques exotiques présents actuellement sur le territoire français. Si le moustique urbain Culex pipiens reste l’espèce la plus fréquente, 15 autres espèces peuvent être localement présentes. Nous n’avons pas décelé d’impact net lié à l’intensité de la circulation routière, variant de 10 000 à 88 000 véhicules par jour, sur l’abondance globale des moustiques vivant dans les 8 bassins routiers étudiés. Les résultats confirment ceux des études précédentes : nous avons relevé de faibles densités de moustiques dans les bassins routiers qui ont une profondeur du volume mort suffisante. La présente étude apporte des précisions intéressantes sur cette profondeur. La conception et la gestion des bassins routiers sont donc fondamentales pour limiter la prolifération de moustiques. Des recommandations en ce sens figurent dans le présent rapport.

De nombreux investissements sont consentis pour assurer le franchissement des infrastructures routières par la petite et grande faune régionale, et l'observation de la fonctionnalité des ouvrages par la méthode de piégeage photographique permet d'en apprécier l'efficacité. L'exploitation de cette méthode sur quelques passages ponctuels du réseau routier national de Picardie a permis de collecter près de 41 000 clichés sur un total de 81 semaines de pose. Les photos collectées ont permis de mettre en évidence la fonctionnalité des ouvrages ciblés (passage effectif d'individus de plusieurs espèces par l'ouvrage atténuant ainsi l'impact de la création de l'infrastructure). Cette méthode se révèle donc efficace afin d'identifier le fonctionnement de la faune vis-à-vis de ces ouvrages et permet également d'acquérir un retour d'expérience sur de tels aménagements.

Ce rapport synthétise le suivi des aménagements du contournement de Beauvais-RN31 dédiés aux amphibiens sur les communes de Rainvillers, Saint-Léger, Saint-Martin-le-Noeud et de Frocourt. Ce rapport précise la méthodologie mise en oeuvre pour les prospections d’amphibiens dans le cadre de ce suivi en 2018 et les résultats de cette campagne d’inventaires. Ce rapport traduit la relativement bonne mise fonctionnalité des ouvrages aménagements mis en place lors des travaux du contournement de Beauvais par la RN31, mais aussi le fait que l’alyte accoucheur une des espèces présente avant travaux n’ait pas été observée depuis et la difficulté à mettre en évidence la traversée effective des amphibiens via les nouveaux batracoducs.

Cette étude a été réalisée dans le cadre du débat public portant un projet éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine, en complément des études bibliographiques. La zone d'étude en mer se situe en dans un secteur d'importance pour les oiseaux marins et migrateurs (zones Natura 2000 et parc naturel marin (PNM) de l'estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis). Compte tenu de l’impact potentiel des projets éoliens en mer sur l’avifaune, cette étude a pour but de valoriser des données télémétriques sur les populations d’oiseaux, et notamment les migrateurs terrestres, acquises en Sud-Atlantique depuis janvier 2000. L’ensemble des données de télémétrie collectés par le Cerema sont regroupées dans un visualiseur interactif permettant de sélectionner les programmes de suivi des différentes espèces.

Ce memento est à destination des gestionnaires d'ouvrages d'art. Il a pour but de rappeler aux gestionnaires l'enjeu que réprésentent les ouvrages d'art pour les chiroptères, mais aussi de rappeler les réflexes à intégrer et à adopter dans la planification des opérations d'entretien, de restauration, de démolition ou de construction d'ouvrages d'art par les gestionnaires, afin d'éviter de tuer des individus appartenant à la liste des espèces protégées, et de continuer à améliorer la connaissance de ces espèces.

La DREAL Bourgogne-Franche-Comté a confié au Cerema Centre-Est une étude en deux temps sur les renouées asiatiques dans le contexte du programme d’accélération de l’aménagement à 2 × 2 voies de la Route Centre Europe Atlantique. Dans un premier temps, une analyse bibliographique des méthodes de gestion des renouées asiatiques mettra en évidence les techniques les plus adaptées pour ce chantier autoroutier. Dans un second temps, des recommandations seront faites pour la rédaction des cahiers des charges des terrassements notamment pour les chantiers d'archéologie préventive.

Ce rapport a pour objectif d’établir une synthèse des interventions conduites par les gestionnaires des milieux terrestres sur les espèces exotiques envahissantes terrestres et, pour les plus documentées, de proposer des fiches de recueil d’expérience dans le modèle du GT IBMA. Après un rappel du contexte de l’étude et du cadre réglementaire relatif à la gestion des espèces envahissantes, une présentation des expériences de gestion est faite par gestionnaire, puis par espèces. Au final, les retours des expériences sur les invasives terrestres concernent principalement les gestionnaires routiers et dans quelques cas des milieux naturels. Ils sont pour la plupart très récents ou partiels et n’ont pas permis la réalisation de fiches de retours d’expérience. Seule une fiche a été réalisée pour le Baccharis dans les Marais de Noirmoutier.

Que ce soit en termes d’augmentation des températures moyennes, de vagues de chaleur, ou encore d’évolution des dates de floraison, des signes tangibles du changement climatique sont déjà visibles dans le territoire nivernais. Pour faire face à cet enjeu, le Conseil Départemental de la Nièvre a décidé d’élaborer une stratégie et un plan d’action d’adaptation de ses politiques au changement climatique. Il souhaite, à travers son action accompagner les citoyens et les acteurs nivernais dans ces transformations. Ce document présente l’ état des lieux des impacts du changement climatique sur la Nièvre construit avec les acteurs du territoire.

L’entretien des routes répond à une nécessité pour le gestionnaire, d’assurer la sécurité du public empruntant l’infrastructure, ainsi qu’à un besoin de conservation des différents éléments de cette infrastructure. Toutefois, l’entretien des routes rentre vite en interaction avec des surfaces moins artificialisées, permettant une certaine expression de la biodiversité, parfois a minima, parfois de manière plus importante : les dépendances vertes. Les modalités d’entretien de ces dépendances constituent un véritable enjeu de conservation écologique, au vu des superficies concernées et de l’omniprésence des routes sur le territoire. Les modalités d’entretien peuvent donc porter atteinte à la biodiversité, contraindre son expression, mais elles peuvent aussi, dans le strict respect des objectifs de sécurité et de maintenance, favoriser cette expression. Ce document examine les implications de l’entretien des dépendances vertes routières, vis-à-vis de l’application de la réglementation relative aux espèces protégées (découlant de l’article L.411-1 du code de l’environnement). Il est complété par un autre volume, développant des recommandations de gestion.

En anticipation du ZAN, l’Agglomération de La Rochelle souhaite se doter d’une stratégie de développement de la nature en ville basée sur la préservation et la renaturation des sols. Pour cela, elle a souhaité que le Cerema applique la méthode sur la renaturation développée par l’Agence régionale de la biodiversité d’Ile-de-France et l’adapte à son territoire, en fonction des données à disposition. L’objectif est de dépasser le simple « verdissement » de l’agglomération et de construire une stratégie de renaturation prenant en compte différents enjeux : la biodiversité, la vulnérabilité au changement climatique et le bien-être. Ainsi, ont été mis en avant les secteurs étant déficitaires et ou les plus vulnérables face aux enjeux du climat de demain. Ils ont ensuite été priorisés en fonction de leur imperméabilité et de leur potentiel de mutabilité. Cette priorisation s’est appuyée également sur la trame verte et bleue, ainsi que les travaux sur les continuités écologiques en zones urbaines. Les sites retenus sont considérés comme étant prioritaires concernant des actions renaturation.

Inscrite dans le cadre du partenariat avec l’ANCT, la mission a porté sur l’évaluation de la cohérence d’ensemble du projet de territoire de Blancs-Coteaux, l’identification de nouveaux enjeux dans la réalisation de son Plan-Guide d’aménagement ainsi qu’une analyse en vue de favoriser le retour de la « Nature en ville ».

Ce document propose le diagnostic et la proposition d'actions à la suite de deux collisions de Loutres d’europe au droit de la vallée du Gesvres sur le périphérique Nantais.

La prise en compte de la Trame noire dans tout projet d'aménagement est une nécessité réglementaire depuis les lois Grenelle I et II. Cela a été renforcé depuis la loi biodiversité de 2016. La publication de l'arrêté du 27 décembre 2018 relatif à la prévention, à la réduction et à la limitation des nuisances lumineuses a édicté des mesures concrètes de mise en oeuvre de la lutte contre la pollution lumineuse. Les services de la DREAL ont sollicité le Cerema pour faciliter la mise en oeuvre de cette politique publique et notamment pour : - Réaliser un état des lieux des actions entreprises en Hauts-de-France pour lutter contre les nuisances lumineuses ; - Établir une liste des espèces de chauves-souris les plus sensibles à la pollution lumineuse ; - Rédiger des fiches pratiques pour alimenter la boîte à outils "Éviter Réduire Compenser" de la DREAL Hauts-de-France (cf 2 fiches annexées au présent document) ; - Dégager les pistes d'actions à réaliser en 2020 pour mettre en œuvre la réduction des nuisances lumineuses en Hauts-de-France.

Cette étude a pour but d’évaluer l’impact des successions d’usages sur la biodiversité fonctionnelle des sols urbains. Elle a été réalisée dans le cadre de la loi Climat et Résilience, la loi Zéro Artificialisation Nette et les engagements de la Stratégie Nationale pour la Biodiversité 2030. Elle portait sur trois sites en Île-de-France (Versailles et Montreuil) avec deux campagnes de prélèvements en 2021 et 2022. La méthodologie est basée sur des analyses de faune du sol et des sciences participatives. Le constat montre peu d’impact des anciens usages, mais des pratiques actuelles influencent la faune du sol. La solution proposée inclut des pratiques plus vertueuses pour la biodiversité et la prise en compte des discontinuités écologiques.

Suite à une sollicitation du Cerema par le Commissariat du massif des Alpes pour le Groupe de travail Biodiversité du Comité de massif au sujet de la problématique de l’évaluation des impacts des politiques publiques sur la biodiversité alpine, le Cerema a initié une étape préalable visant à associer les acteurs de la planification et de l’aménagement à la réflexion, pour définir ensemble un projet de suivi-évaluation de la biodiversité alpine. Une remarque relative à l’introduction : en toute rigueur, il faudrait préciser le rôle dans l’étude du commissariat de massif. L’intervention du Cerema a d’abord porté sur un état des lieux de la connaissance de la biodiversité alpine et des ressources disponibles, la réalisation de quelques entretiens préalables et la constitution d’un comité technique. Puis l’organisation d’un atelier avec les parties prenantes le 23 mai 2024 à Grenoble a permis de relever des difficultés et des besoins pour une meilleure prise en compte de la biodiversité alpine par les acteurs de l’urbanisme et de l’aménagement, et de dessiner des pistes d’actions. Sur la base de ces travaux, le Cerema émet dans le présent document des propositions d’actions, à l’interface entre l’action des acteurs de la biodiversité et celle des acteurs de l’aménagement et de la planification. Ces propositions qui visent à renforcer les coopérations entre ces deux types d’acteurs au bénéfice de la biodiversité alpine, sont de 3 ordres : 1. La prise de conscience / acculturation / responsabilisation des acteurs de l’aménagement et de la planification du massif des Alpes, aux enjeux de la biodiversité alpine ; 2. Le choix collectif de quelques indicateurs de suivi de la biodiversité alpine 3. L’exploration d’éléments de méthode par des SCoT dans le cadre du lancement d’un programme dédié, dans la lignée des travaux menées par la Fédération nationale des SCoT avec l’OFB sur la définition de stratégie écologique territoriale à l’échelle des SCoT. Ces propositions s’inscrivent dans un parti pris résolument positif, qui appréhende la biodiversité non pas sous l’angle de la contrainte normative, mais comme une opportunité territoriale, notamment du fait des services écosystémiques rendus. Elles pourront le cas échéant alimenter l’élaboration du Plan d’adaptation au changement climatique du massif des Alpes.

Le Département de l’Ain a pour ambition de mettre en adéquation l’ensemble de ses champs d’intervention et de ses modalités de travail avec les enjeux de la transition écologique, ce qui constitue un des 4 chantiers d’accompagnement du projet d’administration 2022-2028. La mission du Cerema a pour objectif de définir une stratégie permettant cette mise en cohérence en passant par l’élaboration d’un diagnostic partagé, et l’identification des grandes orientations stratégiques, déclinées ensuite dans un plan d’actions opérationnel, dans lequel tous les agents de la collectivité sont mobilisés.

Les référentiels techniques établis dès 2006 par l’Agence des Aires Marines Protégées (AAMP) ont vocation à accompagner une meilleure intégration des enjeux environnementaux dans la gestion des activités en mer. Au sein de l’Office français de la biodiversité (OFB) et dans le cadre de l’action C5 « Renforcer l’implication des secteurs d’activités » du projet Life Intégré Marha (2018-2025), ces documents sont actualisés et de nouvelles thématiques sont abordées telles que le présent référentiel traitant des méthodes de gestion au regard de deux aléas littoraux : la submersion marine et l’érosion du trait de côte. Afin de centraliser et de synthétiser les informations disponibles à ce jour sur ces techniques en lien avec les enjeux environnementaux, deux documents distincts sont proposés : • Le premier (Tome 1) concerne le contexte européen et national de l’encadrement des méthodes de gestion du trait de côte, c’est-à-dire les institutions administratives et professionnelles ainsi que le cadre réglementaire en vigueur. Il peut servir d’aide à la gestion et à la mise en œuvre des politiques publiques environnementales à différentes échelles : nationale, des façades maritimes et des aires marines protégées (dont les sites Natura 2000) ; • Le second (Tome 2) dresse l’état des connaissances des impacts potentiels des méthodes de gestion du trait de côte sur les écosystèmes marins. Les objectifs principaux sont d’identifier les principales pressions potentielles engendrées par ces techniques, de qualifier les risques d’impacts et d’interaction respectivement pour les habitats marins benthiques et les espèces au regard de ces pressions et d’établir une liste de mesures environnementales contribuant à la mise en œuvre de la séquence Eviter-Réduire-Compenser. Ces deux documents sont créés à l’attention des acteurs concernés par les méthodes de gestion du trait de côte en particulier lors de leur implication au sein des processus de concertation et d’instruction des dossiers : services de l’État, organisations socio-professionnelles, élus, collectivités territoriales, établissements publics, associations, usagers du milieu marin, etc.

La note, centrée sur les politiques publiques liées au climat et à la biodiversité, vise à présenter les principaux enjeux et à analyser la pertinence du développement de navettes maritimes. Elle constitue la première étape du volet dédié à l’identification de liaisons pertinentes dans le cadre de l'étude d’opportunité conduite pour la Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée, en appui à la stratégie maritime de façade. Elle se fonde sur un travail de recherche bibliographique et de synthèse.

Les zones humides constituent l'un des écosystèmes les plus importants pour la préservation de certaines régions et espèces. Leurs nombreuses fonctions écologiques, notamment hydrologiques, de filtration et de soutien des eaux souterraines, ainsi que géomorphologiques dans la capture et la redistribution des sédiments, en font des zones tampons essentielles. La comparaison des données provenant d'un certain nombre de capteurs satellitaires et des données in situ à plusieurs échelles est essentielle pour suivre leur évolution et mieux comprendre leur dynamique, en particulier dans le contexte du réchauffement climatique. Dans le cadre de Space for Climate Observatory (SCO) du Cnes, le projet EO4Wetlands a obtenu le label SCO en 2022 et s'inscrit dans la continuité du projet Interreg Polder2C. En effet, une rupture de digue dans le polder du Living Lab Hedwige-Prosperpolder (LLHPP) dans la cadre du projet Polder2C, près d'Anvers, offre l'occasion d'étudier la faisabilité et l'intérêt d'une approche multicapteurs, in situ et satellitaire, pour surveiller les changements et mieux comprendre le processus de renaturation des zones humides. L'expérience à grande échelle de dépoldérisation à la frontière entre les Pays-Bas et la Belgique est une occasion pour le Cerema et ses partenaires, dans le cadre d'un projet de recherche multi-partenarial, de développer un outil de surveillance des zones humides intégrant des images satellites dans les bandes visible, radar et infrarouge thermique et des produits dérivés, en plus des données in situ. L'analyse de ces données satellitaires permettra de caractériser les changements de végétation à l'aide d'une méthode de classification automatique, ainsi que les variations de température et d'humidité de surface sur le site étudié. Combinées à d'autres méthodes d'acquisition de données (in situ), les données satellitaires peuvent être calibrées et un outil peut être développé pour visualiser la dynamique spatiale et temporelle de ces écosystèmes particuliers, très sensibles dans le contexte du réchauffement climatique.

mandaté depuis janvier 2015 par la direction régionale et interdépartementale de l’équipement et de l’aménagement d’île-de-france (driea) via l’unité territoriale de seine-saint-denis (ut93) la dter ile-de-france du cerema propose une étude des espaces frontaliers entre ville et nature au sein de la seine-saint-denis. la finalité de l’étude globale consiste à faire évoluer l’image et les usages de ces espaces frontières afin qu’ils ne soient plus considérés ni comme étant soumis à une contrainte à l’urbanisation mettant en péril les objectifs de préservation des milieux et des espèces protégés, ni comme espaces systématiquement « sanctuarisés » d’un point de vue environnemental, bloquant toute dynamique de transformation urbaine. une première phase de l’étude rendue en septembre 2015 a présenté la méthodologie d’analyse de sites et a permis de retenir 3 cas d’étude. la deuxième phase présente le diagnostic du fonctionnement des bordures urbaines du parc du sausset afin d’identifier des pistes de valorisation possibles de ces espaces.

Les continuités écologiques et les points de conflit ont été identifiés sur la commune d’Angoulême (Tome 1). Ce document (Tome 2) a vocation à proposer des actions de préservation et de remise en bon état de ces continuités sur différentes thématiques (aménagement, urbanisme, agriculture, gestion, communication…) que la commune ou les acteurs du territoire pourront mettre en oeuvre. Il se décompose en deux parties, la seconde détaillant comment le PLUi peut être mobilisé.

Cette présente étude dresse un état des lieux sur la situation actuelle et propose des pistes d’actions à l’échelle nationale afin de faire progresser la connaissance et la prise en compte des chiroptères dans le cadre de la rénovation énergétique des bâtiments.

Le Cerema et l’Établissement Public Foncier de Lorraine ont étudié le rapport à la biodiversité de la gestion des sites EPFL. La visite d’une dizaine de friches a permis d’établir une liste de recommandations destinées à intégrer plus complètement la prise en compte de cette problématique dans la gestion des espaces concernés. Le Cerema et l’EPFL ont également examiné la base de données des friches de Lorraine, afin de définir des indicateurs permettant d’identifier celles qui présentent avec le plus de probabilité, un potentiel en termes de compensation écologique.

L'article L.229.25 du code de l'environnement impose la réalisation d'un bilan des émissions de gaz à effet de serre pour un certain nombre d'acteurs dont les services d'Etat tels le CVRH d'Aix-en-Provence. Ce bilan consiste à évaluer la quantité de gaz à effet de serre émise dans l'atmosphère sur une année par les activités d'une entité; l'objectif est de réaliser un diagnostic des émissions et d'identifier des actions permettant de les réduire. Le bilan à effet de serre du CVRH d'Aix-en-provence a été réalisé à partir de la méthodologie Bilan Carbone (R). Ce bilan prend en compte toutes les émissions directes ou indirectes générées par l'activité de l'organisme : les sources fixes liées aux consommations d'énergie, les déplacements des personnes (salariés et stagiaires/intervenants lors des formations), les produits ou services consommés, les bâtiments/parkings/véhicules/etc. Pour l'année 2015, les émissions globales de gaz à effet de serre de l'organisme sont estimées à 294 tonnes équivalent carbone dont 85% proviennent des déplacements, en particulier des déplacements des stagiaires et intervenants dans le cadre des formations. Pour améliorer le Bilan Carbone (R), des efforts significatifs sont à réaliser, principalement sur ce poste d'émission. Des actions de communication auprès des stagiaires sont à envisager afin de favoriser l'utilisation des transports collectifs ou le covoiturage, des actions d'ordre organisationnel pour réduire les déplacements.

Cet ouvrage permet à la faune le franchissement de la RN2 et du RD23 sur le territoire de la commune d’Urcel. Il comporte 2 travées continues de 26,70 m et 18,60 m de portée. La charpente métallique du tablier est constituée de 4 poutres entretoisées de type « Auget » (profilés reconstitués soudés). Les poutres à inerties variables sont surmontées de dalles préfabriquées clavées entre elles et connectées par des goujons. Le tablier repose sur 2 culées et une pile intermédiaire. - Côté RD23 la culée est constituée d’un massif de terre armé de type « Terratrel » sur lequel repose un chevêtre. - Côté RN2 c’est une semelle de fondation supportant des poteaux reliés entre eux par un voile en béton armé surmonté d’un chevêtre. - La pile intermédiaire se compose d’un massif en béton comportant 4 dés d’appui surmontés de 4 fûts métalliques habillés de bois et articulés à chaque extrémité. Le tablier repose sur les appuis par l’intermédiaire d’élastomères sur la culée côté RD23 et par l’intermédiaire de rotules sur la culée côté RN2 et la pile intermédiaire.

Ce rapport compile les mesures de suivi des massifs de renouées, sur lesquels la Dir Nord a expérimenté l'écopâturage le long de l'A2 sur la commune d'Aulnoy-les-Valenciennes durant l'année 2018. Ce rapport relate également les constats observés lors de cette année 2018, notamment en termes de biodiversité.

Suite à la première étude méthodologique du groupe OSECC (DterOcc/DT) en août 2022 sur le traitement des images satellites nocturnes LuoJia, le groupe a été sollicité pour apporter son expertise en la matière dans le cadre d’un partenariat sur 3 ans d’accompagnement dans la démarche de réduction de pollution lumineuse de la métropole de Nice Côte d’Azur (MNCA) mené par le groupe TERR (DterMed/DTVB). Ce rapport détaille le travail réalisé par le groupe OSECC sur ce territoire d’étude.

Un diagnostic cartographique croisant des enjeux techniques avec des données foncières a été réalisé afin d’identifier des sites particulièrement propices à la renaturation. L’ensemble des données calculées sont mises à disposition de l’agglomération sur l’outil UrbanSimul.

Le présent rapport détaille le travail réalisé par le Cerema dans le cadre d’une étude relative à l’identification des enjeux de compensation biodiversité sur le territoire du Nord-Isère. Cette étude s’inscrit dans la démarche globale de la commission foncière du Nord-Isère d’assurer « une gestion économe et responsable du foncier sur le territoire tout en permettant le développement des projets économiques et d’infrastructures. » L’objectif général est d’apporter des éléments objectifs permettant d’évaluer les interactions entre l’urbanisme prévu et la biodiversité, afin d’anticiper au mieux les risques de contradictions entre ces enjeux.

L’établissement public territorial Paris Est Marne et Bois (PEMB) qui regroupe 13 communes situées dans le département du Val-de-Marne (94) a sollicité le Cerema pour étudier la notion de « zones calmes ». Il s’agit de zones de moindre pollution, notamment sonore et lumineuse. L’étude a pour objectifs de proposer des actions visant à diminuer les nuisances d’origine anthropiques et par conséquent accroitre la fonctionnalité écologique du territoire sur la base d’une méthodologie découpée en 3 étapes : Connaissance et diagnostic du territoire en matière d’états des lieux de la biodiversité et des nuisances ; Démarche collaborative territoriale pour faire émerger des mesures opérationnelles localisées afin d’atteindre une diminution des nuisances ; Proposition d’un rapport sous forme de proposition d’un plan d’actions. Le présent document formalise l’étape 3 de l’étude. Il présente un plan d’actions qui propose des mesures d’atténuation des nuisances localisées et contextualisés aux enjeux communaux pour restaurer les trames écologiques et les espaces de bien-être pour les habitants. Les mesures proposées ont été validées par un processus de concertation avec les acteurs concernés.

Le réseau du dispositif « Territoires Engagés pour la Nature » (TEN) en Auvergne Rhône-Alpes a constaté, qu’en dehors des aspects réglementaires, la protection de la biodiversité est encore souvent très mal prise en compte par les chefs de projets d’aménagement.Pour répondre à ce besoin d’une meilleure prise en compte, le Cerema a conçu un outil d’auto-évaluation leur permettant de mieux se saisir du sujet. À travers une série de questions , le chef de projet est amené à réfléchir sur des thématiques indispensables à la prise en compte de la biodiversité.

L'utilisation des pièges photographiques est de plus en pus répandue en tant que technique non-invasive pour inventorier la faune. Ces techniques représentent de nombreux avantages, mais elle fournit un nombre important de photos qu'il faut analyser. Parmi ces photos, il y a également un nombre important de faux positifs qui ne contiennent aucun animal, et qui allongent inutilement le temps de traitement. Des études ont été menées afin de développer des solutions permettant d'automatiser la détection des faux positifs et la reconnaissance des espèces. Si les résultats sont prometteurs, aucune solution ne permet de traiter de façon généralisée les photos obtenues. Cependant, il existe tout de même des logiciels permettant de simplifier l'obtention et la classification des données issues des photos des campagnes d'inventaire.

L’analyse de demandes de dérogation au régime de protection des espèces au sein du territoire de la plaine de Crau des Bouches-du-Rhône permet de connaître les espèces les plus souvent impactées, de localiser une partie des mesures d’évitement, de réduction, de compensation et d’accompagnement (ERCA) prescrites afin d’identifier les zones à enjeux évitées ou compensées, met en avant quelques points de vigilance à prendre en compte lors de réalisation de mesures ERCA, donne quelques éléments intéressants à connaître pour les espèces phares du territoire et soulève la problématique de la disponibilité des suivis des mesures ERCA et de leurs protocoles trop souvent non standardisés ne permettant pas d’évaluer l’efficacité de ces dernières.

Sea level rise poses a unique and significant challenge in terms of adaptation, as it involves addressing both slow-onset changes and an increase in the frequency and intensity of extreme sea level events (Pörtner et al. 2023). Due to unavoidable sea level rise, the risk to coastal ecosystems, people, and infrastructure will continue to increase beyond 2100 (Calvin et al. 2023). Wetlands are critical ecosystems due to their functions and the services they provide, and they play a key role in mitigating the effects of climate change (Mitsch et al. 2013; Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires 2022). Despite covering only 5–8% of the Earth's surface, these ecosystems are considered to be among the most effective carbon sinks. For instance, wetlands store twice as much carbon as forests yet cover only 3% of the Earth's surface (compared to 30% for forests) (Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires 2022). In addition to global consequences such as rising sea levels, climate change can lead to an increase in extreme weather events at the local level. These consequences can include coastal and inland flooding, droughts and coastal erosion. Wetlands act like sponges, storing water in the soil or on the surface, and can therefore significantly mitigate the consequences associated with these events. Nevertheless, they are sensitive to such phenomena. Combined with other sources of stress and disruption associated with human activities, 50% of wetlands have now disappeared worldwide (Xu et al. 2019). A similar trend was observed in France between 1960 and 1990 (Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires 2022). It is therefore crucial to understand and protect these ecosystems to ensure they can withstand the effects of climate change. In this context, satellite imagery is an invaluable tool. The global coverage and repeatability of satellite acquisitions enable these critical areas to be mapped and monitored. The full-scale depoldering experiment offers to EO4Wetlands a unique opportunity to monitor this restoration process by taking advantage of the complementarity between different wavelengths and observation scales (in situ and satellite). The project aims to provide end-users with a wetland monitoring tool that brings together all wetland data obtained from in situ sensors and satellites.

Cette étude s’inscrit dans le cadre d’un accompagnement du programme Action Coeur de Ville 2 sur le thème de la Nature en Ville. Après un rappel des concepts et du cadre national, elle identifie les actions déjà mises en oeuvre par la commune de Mazamet et des pistes d’actions à court et moyen terme qui relèvent des différents leviers d’une stratégie en faveur de la nature en ville (connaissance, planification, gouvernance, aménagement, gestion durable, culture partagée), pour construire une feuille de route. Deux actions spécifiques « à gains rapides » sont développées : la végétalisation des façades et pieds de murs, avec le « permis de végétaliser », et le partage des bonnes pratiques avec la « charte de l’arbre ». La dernière partie propose des recommandations spatialisées, en perspective d’une Orientation d’Aménagement et de Programmation dans le cadre de la révision en cours du PLU. Sont ainsi abordés les grands principes suivants : la préservation et valorisation de la végétation et sols existants, la désimperméabilisation et renaturation des espaces publics, la végétalisation les façades, pieds de murs et espaces résiduels, la restauration des cours d’eau et berges, l’accueil et la circulation de la faune, ainsi que la prise en compte des relations de la ville avec son environnement.

Les continuités écologiques et les points de conflit ont été identifiés sur la commune d’Angoulême (Tome 1). Ce document (Tome 2) a vocation à proposer des actions de préservation et de remise en bon état de ces continuités sur différentes thématiques (aménagement, urbanisme, agriculture, gestion, communication…) que la commune ou les acteurs du territoire pourront mettre en oeuvre. Il se décompose en deux parties, la seconde détaillant comment le PLUi peut être mobilisé.

Ce document présente le diagnostic zone humide réalisé, sur les critères pédologique et botanique, préalablement aux études de projet relative à l’aménagement de l’échangeur de Saint-Antoine (RN24-RN166) situé sur la commune de Ploërmel.

La thématique Qualité des Sols - Déchets du groupe Eaux & Sols de la Direction Territoriale Nord Picardie (Dter NP) du Cerema est sollicitée par la DtecITM (Sétra) dans le cadre du Pôle de Compétence et Innovation - EETB (Empreinte Ecologique des Transports et Biodiversité) pour rédiger un retour d'expérience relatif à la valorisation des déchets minéraux en technique routière depuis la sortie du guide méthodologique Sétra sur "l'accessibilité de matériaux alternatifs en technique routière - évaluation environnementale " sorti en mars 2011. Ce document porte sur 5 types de déchets définis conjointement par la DTechITM et la Direction Territoriale Nord Picardie (Dter NP) du Cerema à savoir les Laitiers sidérurgiques, les Mâchefers d'Incinération de Déchets Non Dangereux (MIDND), les Schistes houilers, les Cendres Volantes des Centrales Thermiques et de Papeteries et les Sables de fonderie. Ce document comporte : - Un état des lieux des déchets ciblés qui présente leur typologie ainsi qu'une description des filières de valorisation. - Un bilan de l'enquête menée par la Dter NP pour recenser les exemples et les expériences récentes de valorisation. Le rapport s'appuie sur des recherches bibliographiques, des données issues de différentes sources : des maîtres d'ouvrage, d'oeuvres, des applicateurs, et des syndicats professionnels. Ce rapport constitue un point d'étape dans le cadre du retour d'expérience sur la valorisation des matériaux alternatifs en technique routière. Afin de poursuivre et améliorer ce retour d'expérience, la Direction Territoriale Nord-Picardie préconise pour la suite : - Une mise au point avec la DtecITM pour orienter plus efficacement l'étude. - Garder le principe du questionnaire et de l'enquête, en l'améliorant et en passant cette fois-ci par une plate-forme officielle du Cerema. - Définir un périmètre plus précis, aussi bien au niveau local qu'au niveau national. - Accentuer la demande de renseignements auprès des syndicats professionnels et des détenteurs/fournisseurs de ces déchets pour connaître la situation réelle des exutoires de valorisation. - Déployer d'autres acteurs au sein du Cerema pour contribuer à ce retour d'expérience.

Face aux enjeux d’adaptation au changement climatique, de préservation et de restauration de la biodiversité, les collectivités sont de plus en plus nombreuses à adopter sur leur territoire des Solutions d’adaptation fondées sur la Nature (SafN) afin de gagner en résilience. Même si les SafN sont considérées comme des mesures « sans regret », leur suivi reste une étape essentielle lors de leur mise en œuvre. Il permet notamment d’opérer des choix de gestion éclairés au quotidien pour atteindre les objectifs définis au préalable. Le présent référentiel de suivi des projets de SafN a été élaboré dans le cadre de l’action D4 « Suivi et évaluation du programme démonstrateur » du projet LIFE intégré ARTISAN. Il s’appuie sur les projets de SafN des 10 sites pilotes qui sont au cœur du programme démonstrateur. Son objectif premier est de proposer un cadre méthodologique et une liste d’indicateurs pour suivre la mise en œuvre des projets de SafN de ces sites pilotes, d’accompagner leur amélioration continue et de mesurer l’avancement des objectifs en matière d’adaptation au changement climatique, de gain net en biodiversité, de co-bénéfices sociaux et économiques et de gouvernance. Toutefois, la portée de ce référentiel dépasse le cadre du programme démonstrateur à partir duquel il a été élaboré. En effet, cet ouvrage a vocation à servir de document cadre pour l’ensemble des porteurs de projets de SafN (p.ex. collectivités, entreprises). Élaboré par le Cerema, CDC Biodiversité et l’ENPC, ce référentiel a été construit avec les 10 sites pilotes du programme démonstrateur, l’OFB ainsi que la contribution d’experts extérieurs au projet, lors d’ateliers participatifs. Ces échanges ont conduit à la formulation d’objectifs en lien avec les besoins spécifiques de chaque site pilote. Puis, une liste d’indicateurs de suivi a été proposée en cohérence avec les travaux fondateurs sur les SafN conduits au niveau international, européen et national afin que ce référentiel s’y inscrive pleinement. Au total, ce référentiel compte 58 d’indicateurs définis dans une logique « objectifs – résultats » et explicités en autant de fiches synthétiques. Il peut s’agir d’indicateurs de description du contexte, de suivi des moyens, de suivi des réalisations, et de suivi des résultats des SafN. Les indicateurs proposés se veulent être une source d’inspiration pour tous les porteurs de projets de SafN dont les objectifs coïncident avec ceux des 10 sites pilotes du programme démonstrateur, à décliner selon leurs moyens humains, techniques et financiers respectifs. Produit dans le cadre du projet LIFE intégré ARTISAN, ce référentiel pourra être actualisé et enrichi à l’avenir grâce aux futurs retours d’expériences des 10 sites pilotes du programme démonstrateur, de tout porteur de projets de SafN et, plus largement, grâce à l’avancée des connaissances techniques et scientifiques sur les SafN que ce soit au niveau national, européen ou international.

La taille effective de maille est l’indicateur retenu par le Ministère de la Transition Ecologique pour l’évaluation de la fragmentation des espaces naturels sur les périmètres des Contrats de Relance et de Transition Ecologique (CRTE). Cette étude propose une nouvelle méthode pour améliorer la robustesse de l’indicateur calculé et publié en 2021 par le Cerema sur les périmètres des CRTE de France Métropolitaine. L’objectif est de rendre l’indicateur plus représentatif encore de la réalité terrain, grâce à un apport de nouvelles données géographiques, de suivre plus finement et plus régulièrement les évolutions de la fragmentation des espaces naturels dans les territoires, et notamment mesurer les réponses apportées par les aménageurs. La nouvelle méthode a été appliquée au département du Gers, avec la création d’une couche d’espaces naturels et semi-naturels après fragmentation anthropique et le calcul de la taille effective de maille sur différents périmètres.

L’objectif de l'étude menée par le Cerema est de mettre en évidence des exemples de bonnes pratiques : la prise en compte de la présence d’aménagements pour la faune (existantes ou en projet) dans les documents de planification des territoires et la mise en place des solutions par les collectivités pour maintenir sur le long terme l’efficacité de ces passages. Cette fiche de sensibilisation à destination des élus mettant en exergue des points cruciaux pour une bonne prise en compte des passages faune sur le moyen et long terme. Ce document présente comment cette démarche est gagnante pour tous les acteurs du territoire ainsi qu’un panel d’outils à déployer pour favoriser l’efficacité et la pérennité des passages à faune. Ces bonnes pratiques sont illustrées par des exemples concrets.

Ce rapport compile les mesures de suivi des massifs de renouées, sur lesquels la Dir Nord a expérimenté l'écopâturage le long de l'A2 sur la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes durant l'année 2017. Ce rapport relate également les constats observés lors de cette année 2017, notamment en termes de biodiversité.

Dans le cadre des actions périodiques de surveillance des ouvrages d’art assurées par la Direction Générale des Territoires et de la Mer (DGTM) de Guyane, cette dernière a sollicité une intervention des experts du CEREMA en milieu SUBAQUATIQUE pour une inspection détaillée conformément au guide d’application de l’instruction technique pour la surveillance et l’entretien des ouvrages d’art (ITSEOA) et une vérification de l’évolution potentielle des pathologies existantes sur les ouvrages hydrauliques en traversée sous chaussée d’un tronçon de la RN 1 dénommés « buses Yiyi » situé sur le territoire communal d'IRACOUBO.

Avec l'inscription du préjudice dans le code civil par la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages d'août 2016, toute personne responsable d'un préjudice écologique est tenue de le réparer. Cette réparation nécessite tout d'abord d'évaluer correctement le dommage subi. C'est sur la base de cette évaluation que la réparation pourra ensuite être envisagée. Par conséquent, il est nécessaire de pouvoir disposer de méthodes d'évaluation biophysique (MEB) proportionnées à la gravité dudit dommage et adaptées à chaque situation. C'est dans ce cadre que le CGDD a piloté un groupe de travail technique composé d'experts et d'acteurs de terrain qui a élaboré la méthode. Le présent document restitue les principaux choix ayant abouti à la construction de la méthode d'évaluation biophysique des dommages graves. Cette dernière constitue une adaptation de la méthode initialement construite pour les dommages de moindre gravité publiée en 2017.

La stratégie de transition écologique du Département doit définir une trajectoire de transition, amplifier et mettre en cohérence les actions menées : elle doit se traduire en un plan d’actions resserré et phasé dans le temps, composé d’actions structurantes et intégratrices et d’actions du quotidien. Elle porte sur 3 dimensions : transition énergétique, préservation des ressources naturelles, adaptation au changement climatique ; et sur 2 niveaux : le fonctionnement interne de la collectivité, et l’accompagnement des acteurs du territoire.

Ce rapport réalisé par le Cerema pour le Département de la Moselle, analyse la gestion des arbres en bordure des routes départementales mosellanes. Il met en lumière les enjeux majeurs liés entre autres à la sécurité routière (gravité accrue des accidents sur obstacles), au paysage (identité territoriale), à la biodiversité (rôle écologique des dépendances vertes). Le document présente une méthodologie rigoureuse pour sélectionner un panel d’espèces adaptées au contexte climatique local, aux exigences de sécurité, aux milieux naturels traversés et aux contraintes de gestion. Il propose ainsi un outil pratique, « Sésame Routes de Moselle », sous forme d’un fichier Excel, permettant aux gestionnaires de choisir des végétaux adaptés selon différents critères paysagers, écologiques et techniques, tout en intégrant les effets du changement climatique et les problématiques sanitaires. Ce travail s’inscrit dans une démarche durable visant à concilier sécurité, écologie et valorisation paysagère des bords de route en Moselle.

Pour faire face à la complexité du choix des essences, de la qualité de leur implantation et de leur entretien, de nombreuses initiatives existent. Parmi elles, le Sésame vise notamment à aider au choix des espèces végétales, en tenant compte des services attendus et du contexte d’un projet de végétalisation. Développé initialement par le Cerema, la ville de Metz et l’Eurométropole de Metz, Sésame (Services ÉcoSystémiques rendus par les Arbres, modulés selon l’essence), repose sur la compilation d’un grand nombre de données relatives aux services rendus, aux contraintes et aux besoins écologiques d’un grand nombre d’espèces, variétés et cultivars d’arbres, arbustes et plantes grimpantes. A ce jour, 500 ont été étudiés. Les données sont croisées avec le retour d’expérience des services gestionnaires, alimentant la réflexion notamment sur les contraintes et les enjeux paysagers. In fine, après une description des conditions du projet, Sésame propose un panel d’espèces adaptées aux questions posées, un panel personnalisé. La démarche est bâtie sur un algorithme reposant sur des critères clairement explicités dans les rapports techniques et scientifiques de Sésame. Ce n’est bien sûr pas une formule magique, mais une source d’inspiration, à confronter à d’autres regards. Au-delà de l’aide au choix des essences, il s’agit d’apporter des conseils sur l’organisation des éléments végétalisés dans l’espace, sur leur étagement, sur leur entretien, … Par ailleurs, Sésame apporte une réflexion sur l’équilibre à apporter entre espèces exotiques et espèces locales, ces dernières devant être fortement privilégiées à mesure que l’on se rapproche des milieux naturels. Le présent travail constitue la déclinaison de Sésame pour un territoire correspondant au Plateau lorrain, centré sur l’agglomération messine.

À la demande de la Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature / Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DGALN/DEB) et en partenariat avec d’autres organismes (DGITM, DREAL, Régions, Centre de ressources Trame Verte et Bleue) et experts, le Cerema a travaillé à la production d’une cartographie identifiant et priorisant les points noirs ; obstacles aux continuités écologiques terrestres, ainsi qu’une base de données associée, sur le territoire hexagonal. Ce rapport présente le contenu de l’étude, la méthodologie d’identification des points noirs liés aux infrastructures linéaires de transport (ILT : routes, voies ferrées et canaux) et les principaux résultats.

La stratégie de transition écologique du Département doit définir une trajectoire de transition, amplifier et mettre en cohérence les actions menées : elle doit se traduire en un plan d’actions resserré et phasé dans le temps, composé d’actions structurantes et intégratrices et d’actions du quotidien. Elle porte sur 3 dimensions : transition énergétique, préservation des ressources naturelles, adaptation au changement climatique ; et sur 2 niveaux : le fonctionnement interne de la collectivité, et l’accompagnement des acteurs du territoire. Ce document est la synthèse du diagnostic, 1ère étape de l’élaboration de la stratégie de transition écologique. Il est composé de deux volets : - 1 volet territorial : les enjeux de transition écologique sur le territoire de l’Ain - 1 volet sur l’analyse des politiques publiques de la collectivité départementale au regard de ces enjeux

L'étude présente les constats effectués sur les chantiers d'infrastructures linéaires suivant une thématique environnementale. A la suite de ces constats, sont proposés des solutions pour remédier aux impacts observés. Une démarche de prise en compte de l'environnement dès la phase de défrichement est aussi proposée.

Le Pélobate fuscus et Bufo viridis sont deux espèces protégées sur l'ensemble du territoire national. Bien qu'elles aient des exigences écologiques différentes, la Lorraine concentre presque toutes ses populations dans une seule zone : le Warndt, au Nord de la Moselle. Le Pélobate brun et le crapaud vert y vivent dans des milieux ouverts et disposant de points d'eaux, indispensables à leur reproduction. Ils y exploitent aussi des habitats de substitution créés de manière indirecte par les activités humaines : friches industrielles, mares temporaires, sablières, etc... Toutefois, de nombreux projets d'aménagements ou d'infrastructures interagissent avec le Pélobate brun et le Crapaud vert, leurs sites de reproduction ou leurs aires de repos. La zone du Warndt est dans un contexte économique, démographique et social difficile où les enjeux de réhabilitation ou de reconversion de sites industriels sont réels. Dans ce contexte, comment concilier le développement socio-économique lorrain avec la conservation de deux espèces protégées, menacées et emblématiques de ce territoire?

Ce rapport représente la synthèse de l’affaire n°40213, en prenant en compte les autres affaires qui se sont succédées et complétées sur l’efficacité des systèmes d’assainissement routier. Ces précédentes études dont les données ont servi de base à l’affaire n°40213 sont les suivantes : - l’affaire n°30118 qui complète l’étude comparative de l’efficacité de systèmes d’assainissement routier réalisée en 2000 sur une cunette filtrante et deux bassins de retenue végétalisés. L’étude portait également sur l’évaluation de l’absorption de polluants métalliques par les végétaux qui croissent dans ces bassins ; les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) furent ajoutés à la liste des polluants déjà analysés sur ces systèmes (éléments métalliques : Cd, Cu, Pb, Zn et hydrocarbures totaux). - l’affaire n°40211 qui ajoute le Palladium et le Platine aux métaux analysés dans la précédente étude. Ces métaux, présents dans les pots catalytiques qui équipent de plus en plus d’automobiles, ont un effet dommageable pour la santé à très faibles concentrations. Cette étude avait ainsi pour but de détecter la présence de ces éléments traces métalliques dans les eaux, les sédiments et les végétaux et de déterminer leur impact potentiel sur l’environnement.

Les infrastructures routières sont des éléments qui fragmentent le territoire et les habitats. En effet, certaines routes font obstacle au déplacement des animaux, augmentant le risque de collision de faune. L’identification de ce conflit et sa gestion sont prévues par le Schéma Régional de Cohérence Territorial d’Île-de-France (SRCE). Le document prévoit des aménagements dans l’infrastructure routière pour faciliter le déplacement animal. La mise en place des mesures d’atténuation permet de mieux intégrer ces ouvrages dans la Trame Verte-et-Bleu et limiter la mortalité de la faune. La mission a été commandée par la Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Énergie (DRIEE), représenté par Monsieur Jean-Marc BERNARD, Adjoint au chef de pôle, chargé de la Trame-Verte-et-Bleue. L’objet de la mission est : *La réalisation d’un parangonnage des applications similaires existantes, inventaire et comparaison *Le développement, ou l’adaptation selon les résultats du parangonnage, d’une application-maquette, *Un premier usage de l’application sur terrain et les retours pour son amélioration. L’application-maquette n’est pas un produit final. La réflexion sur le cadrage de l’application finale sera basée sur ces échanges et synthétisée dans le dernier rendu.

Le Cerema porte un projet global d’élaboration d’une stratégie locale de gestion durable et intégrée du littoral et rétro-littoral des marais du Payré pour le compte de la CC Vendée Grand Littoral. Ce livrable consiste en un recueil de bonnes pratiques sur la gestion des marais rétro-littoraux du Payré. Ce document s’appuie notamment sur les résultats d’un atelier participatif avec les acteurs locaux, qui s’est tenu le 08 novembre 2022 et d’une enquête menée auprès des propriétaires entre août et octobre 2022 (28 questionnaires remplis reçus). Les objectifs principaux poursuivis traduisent les volontés suivantes : • garder trace de la mémoire du site et de ses activités, • mutualiser les connaissances, • transmettre les bonnes pratiques, • créer du lien.

Le contexte de la crise sanitaire et climatique a accéléré la prise de conscience : la nature participe à l'équilibre de la vie urbaine et s'impose comme un facteur d'équilibre et d'attractivité incontournable. Cette publication présente les services écosystémiques rendus par les arbres ainsi que l'outil Sésame, mis au point par le Cerema pour identifier les espèces les plus à même de répondre aux besoins attendus dans le cadre d'un projet d'aménagement ou de végétalisation. L'objectif est de promouvoir l'usage de la végétation en ville et son respect et également d'aider à faire les bons choix d'espèces ou de variétés en fonction des espaces urbains. Développé en particulier pour les zones urbaines, l'outil présenté dans ce cahier est aujourd'hui mis à disposition de toutes les collectivités quelle que soit leur taille.

L’objectif de la présente note est d’apporter aux services de l’État et aux concepteurs et gestionnaires d’infrastructures de transports, une première approche de ce qu’il est possible de faire et de la démarche nécessaire à une bonne prise en compte des chiroptères dans les projets d’infrastructures. Elle constitue une synthèse des travaux effectués dans le cadre du plan national d’actions engagé sur ce groupe d’espèces et en particulier du guide technique réalisé sur cette thématique. Cette note d’information fait ainsi le point sur les connaissances disponibles sur les chauves-souris et les infrastructures de transport, et propose les grandes lignes de recommandations techniques aux concepteurs pour leur prise en compte dans les projets.

Les pollinisateurs représentent un enjeu important pour la biodiversité et l’alimentation humaine. Sans l’aide des pollinisateurs tels que les abeilles, les bourdons, les guêpes …, les cultures se limiteraient principalement aux céréales. Il est donc primordial de les protéger. Les surfaces végétalisées qui bordent les routes ou dépendances vertes comme les accotements, les fossés, les talus présentent un intérêt notable pour les pollinisateurs sauvages. Elles forment un corridor potentiellement important pour préserver la biodiversité dans un contexte de dégradation des habitats naturels. Cet ouvrage qui s’appuie sur des travaux de recherche concernant les pollinisateurs sauvages propose aux gestionnaires routiers des recommandations de gestion raisonnée des dépendances vertes adaptées aux pollinisateurs sauvages. Il est constitué de fiches traitant des enjeux et des caractéristiques des dépendances vertes routières, des besoins des pollinisateurs, de l’entretien et de la conception de ces espaces de biodiversité. Des fiches actions présentent ensuite les différents leviers potentiels pour améliorer l’accueil et le développement de la biodiversité notamment des pollinisateurs sauvages sur les dépendances vertes routières.

Le projet «Carbocage» consiste en une expérimentation pour encourager une gestion durable des haies permettant leur renouvellement et ainsi assurer des fonctions de production de bois, de stockage du carbone, de biodiversité (faune, flore), de filtration de l’eau, de limitation de l’érosion et de valorisation des paysages. L’objectif de l’expérimentation est la conception d’une méthode d’évaluation du stockage de carbone par les haies et l’expérimentation d’un marché carbone local volontaire sur des territoires pilotes.

Ce guide constitue un outil d’aide à la décision pour orienter les Maîtres d’Ouvrage dans le montage de leurs programmes et leur permettre de juger de la bonne exécution des différentes étapes du projet. A cet effet, il répertorie les principaux points à traiter pour concevoir un dispositif efficace et conforme aux attentes exprimées dans le programme de l’opération. Au travers des 3 parties qui le composent, ce guide: précise en premier lieu comment aborder, placer et « traiter » de la continuité écologique dans le canevas de la « procédure projets » classiquement suivie par les responsables techniques, passe ensuite en revue les différents types d’ouvrages de franchissement piscicole, puis expose les phases de réalisation d’un projet ainsi que leur contenu, aborde enfin les aspects maintenance contrôle et efficacité des passes à poissons. Pour ce dernier point, le guide fixe des préconisations ambitieuses qui pourront justifier, au cas par cas, en fonction des moyens financiers et humains, une mise en place progressive.

Retour d'expérience sur la restauration des fonctions écologiques du marais de Saône.

Une modulation ou extinction de l’éclairage public permet de réduire les consommations énergétiques, améliorer la visibilité du ciel nocturne et limiter les impacts de la lumière sur la biodiversité. Cependant, une telle démarche est parfois redoutée par les bénéficiaires de ce service, pour des raisons variées. Pour aboutir, elle doit donc prendre en compte les usages, besoins et aspirations, afin de trouver le bon compromis entre service public, facture énergétique, préservation de la biodiversité et du ciel nocturne. Cette fiche explore les enjeux et pistes d’actions possibles pour une telle approche.

L'éclairage artificiel nocturne permet la poursuite des activités humaines, sociales et économiques lorsque la luminosité naturelle n'est plus suffisante. Mais il induit aussi une pollution lumineuse qui a un impact sur la santé humaine et sur la biodiversité. Tout comme l'artificialisation des sols et les pesticides, la lumière artificielle nocturne est en effet source de pression majeure sur la biodiversité. La cartographier est donc primordial pour identifier les zones prioritaires à préserver ou à restaurer. Cette fiche présente les spécificités de l'imagerie satellitaire nocturne avec l'éventail des données disponibles publiques ou privées, leurs produits dérivés ainsi que des exemples d'exploitation dans le cadre de la lutte contre la pollution lumineuse afin de préserver la biodiversité (trame noire), la santé humaine ou encore la qualité du ciel étoilé.

Les territoires sont confrontés à la réduction de la ressource en eau, à l’augmentation des risques d’inondation et à l’érosion de la biodiversité. La Gemapi, en tant que compétence territoriale, peut apporter des réponses en favorisant une gestion intégrée par bassin-versant, une synergie entre les différentes compétences de l’eau et le recours aux solutions fondées sur la nature. Suite de l’appel à partenariat « Exercer la Gemapi dans le cadre d’une gestion globale de l’eau, pour une plus grande résilience des territoires » lancé en 2021, le séminaire de mai 2023 a amorcé les échanges sur les attentes prioritaires des territoires pour répondre au double défi de la préservation de la ressource en eau et de la biodiversité.

Les reptiles sont quasiment tous protégés au niveau national ou à défaut pour quelques espèces de Lézards au niveau européen (Directive Habitat faune Flore Annexes II et IV) et/ou au niveau international (Convention de Berne Annexe III). Cela implique une prise en compte obligatoire de ces taxons dans les projets d'aménagement. Les reptiles du sous-ordre des lézards (Lacertibaenia) sont représentés en France par 14 espèces et ceux du sous-ordre des serpents (Serpentes) par 13 espèces. L'objectif de cette note d'information n'est pas de présenter toutes les espèces de ces deux groupes taxonomiques. Il est plutôt d'apporter à des fins d'illustration un éclairage et des précisions quant à la biologie, l'habitat préférentiel et le comportement de certaines d'entre elles : deux espèces de serpents ̶ La Vipère d'Orsini et la Coronelle girondine ̶, et une espèce de lézard ̶ le Lézard ocellé ̶̶ et de faire le point sur les menaces qui pèsent sur celles-ci. Ce document, illustré de quelques exemples de mesures de réduction d'impacts routiers, a également pour objectif de permettre à un maître d'ouvrage, à un concepteur ou à un gestionnaire d'évaluer les différentes mesures de la doctrine ERC qu'il doit mettre en œuvre afin de préserver au mieux ces espèces et plus généralement les reptiles, conformément à l'orientation de préservation des habitats et des espèces définies dans le SNIT (schéma national d'infrastructures de transports terrestres) publié en octobre 2012 dans le cadre de la stratégie nationale pour la biodiversité [2].

Les mustélidés semi-aquatiques protégés sont représentés par deux espèces autochtones en France : la loutre d'Europe et le vison d'Europe. Ces espèces sont spécifiques des milieux humides. La pression exercée sur ces milieux, et leur régression ces 30 dernières années, a fortement contribué au déclin de ces deux espèces.Les collisions avec les véhicules circulant sur les réseaux routier et autoroutier ainsi que le cloisonnement progressif du territoire par les infrastructures linéaires sont parmi les principales causes de régression.Contrairement à celles portant sur les collisions avec la grande faune, les études et recherches sont récentes sur le sujet et la survie de ces espèces en dépend partiellement. L'objectif de cette note d'information est de présenter la biologie, l'habitat et le comportement du vison et de la loutre d'Europe, et de faire le point sur les menaces sur ces espèces. Ce document est illustré de quelques exemples de mesures.Il a également pour objectif de permettre à un aménageur ou à un décideur d'évaluer les actions à mener pour préserver au mieux ces espèces, conformément à l'orientation de préservation des habitats et des espèces définie dans le plan d'action infrastructures de transports terrestres* du ministère de l'Environnement, publié en novembre 2005 dans le cadre de la stratégie nationale pour la biodiversité.*Le plan d'action infrastructures de transports terrestres a pour principal objectif la limitation des impacts des grandes infrastructures sur la biodiversité.Cet objectif est réalisé :- en optimisant les tracés ;- en mobilisant l'expertise écologique requise ;- en limitant l'usage de biocides dans l'entretien des dépendances ;- en respectant ou restaurant les corridors biologiques.La formation et la sensibilisation des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre sont mises en place et des partenariats sont établis avec la communauté scientifique.

En France, les chauves-souris font partie des mammifères les plus menacés notamment en raison des activités humaines. Parmi toutes ces menaces, il est avéré que le passage d’une infrastructure de transport constitue une perturbation importante pour le fonctionnement écologique de ces mammifères et une cause majeure de mortalité. Afin de répondre à ces préoccupations et plus globalement d’assurer la protection des 34 espèces de chauves-souris présentes en France métropolitaine, l’État a engagé la réalisation d’un Plan National d’Actions (PNA) en faveur des chiroptères. Engagé pour la période 2009-2013, ce plan se poursuit aujourd’hui par un nouveau projet pour la période 2016-2025. Parmi les actions correspondantes à ce programme, le Cerema a été chargé de la rédaction du présent guide « Chiroptères et infrastructures de transport terrestre ». Organisé autour d’un texte générique sur chacune des thématiques abordées et très largement illustré, ce guide est un ouvrage méthodologique et technique qui met à disposition un panel conséquent d’informations et de recommandations nécessaires à la bonne prise en compte des Chiroptères lors de la construction ou l’exploitation des infrastructures. Il est destiné à l’ensemble des acteurs d’un projet routier ou ferroviaire, qu’ils soient maître d’ouvrage (État, concessionnaires, etc.), maître d’oeuvre, collectivité, bureau d’études, service instructeur, association, etc. Structuré de façon simple et pédagogique afin de constituer une base documentaire dans laquelle chacun puisse extraire l’information dont il a besoin, ce guide fait la synthèse d’un nombre important de retours d’expériences et cas concrets en s’appuyant notamment sur des études et références techniques et scientifiques francophones et anglo-saxonnes.

Cette série de fiches vise à faire connaitre à travers des retours d'expérience, des solutions variées de désimperméabilisation et de renaturation de sols urbains. Ces solutions concernent différentes échelles, de la rue à la ville en passant par le quartier. Elles visent à répondre aux enjeux de la ville de demain en lien avec l'adaptation au changement climatique mais aussi aux besoins exprimés de plus de nature en ville et de développement de la biodiversité. Elle comporte 4 fiches : Fiche n° 01 Sol et végétal : au cœur des aménagements urbains - Le renouvellement du quartier Victor Hugo à Bagneux Fiche n° 02 Paysage et désimperméabilisation à Marseille : les sols dans le projet urbain durable pour la ville héritée Fiche n° 03 Favoriser l'infiltration et la réutilisation des eaux pluviales - Le réaménagement de la rue Garibaldi à Lyon Fiche n° 04 Impliquer les citoyens dans la renaturation de leur quartier Opération « Strasbourg ça pousse »

Cette série de fiches vise à faire connaitre à travers des retours d'expérience, des solutions variées de désimperméabilisation et de renaturation de sols urbains. Ces solutions concernent différentes échelles, de la rue à la ville en passant par le quartier. Elles visent à répondre aux enjeux de la ville de demain en lien avec l'adaptation au changement climatique mais aussi aux besoins exprimés de plus de nature en ville et de développement de la biodiversité. Elle comporte 4 fiches : Fiche n° 01 Sol et végétal : au cœur des aménagements urbains - Le renouvellement du quartier Victor Hugo à Bagneux Fiche n° 02 Paysage et désimperméabilisation à Marseille : les sols dans le projet urbain durable pour la ville héritée Fiche n° 03 Favoriser l'infiltration et la réutilisation des eaux pluviales - Le réaménagement de la rue Garibaldi à Lyon Fiche n° 04 Impliquer les citoyens dans la renaturation de leur quartier Opération « Strasbourg ça pousse »

Les toitures végétalisées sont des aménagements composés de végétaux, de leur substrat, de couches de drainage et d’étanchéité, sur la surface plane ou légèrement inclinée d’un toit. On en distingue trois types en fonction de l’épaisseur de substrat et du type de végétation : les toitures extensives, semi-intensives et intensives.

Cette série de fiches vise à faire connaitre à travers des retours d'expérience, des solutions variées de désimperméabilisation et de renaturation de sols urbains. Ces solutions concernent différentes échelles, de la rue à la ville en passant par le quartier. Elles visent à répondre aux enjeux de la ville de demain en lien avec l'adaptation au changement climatique mais aussi aux besoins exprimés de plus de nature en ville et de développement de la biodiversité. Elle comporte 4 fiches : Fiche n° 01 Sol et végétal : au cœur des aménagements urbains - Le renouvellement du quartier Victor Hugo à Bagneux Fiche n° 02 Paysage et désimperméabilisation à Marseille : les sols dans le projet urbain durable pour la ville héritée Fiche n° 03 Favoriser l'infiltration et la réutilisation des eaux pluviales - Le réaménagement de la rue Garibaldi à Lyon Fiche n° 04 Impliquer les citoyens dans la renaturation de leur quartier Opération « Strasbourg ça pousse »

L’érosion de la biodiversité s’accélère en France comme ailleurs. La France est le 5e pays d’Europe abritant le plus grand nombre d’espèces de faune et de flore mondialement menacées. Parmi les causes de destruction de la biodiversité figurent la disparition et la fragmentation des écosystèmes induites par les infrastructures de transport terrestre telles que les autoroutes ou les LGV. La diminution de l’impact de ces infrastructures sur la biodiversité passe par le maintien des continuités écologiques existantes lors de la conception de nouveaux projets mais aussi par la restauration des fonctionnalités écologiques anciennement interrompues lors de la construction des infrastructures existantes. Les solutions étudiées prennent notamment la forme de passages à faune ou d’aménagement de dépendances vertes. Très richement illustré, ce guide très complet a pour objet d’aider et de faciliter la prise en compte de ces enjeux lors des différents projets d’aménagement d’infrastructures linéaires de transport. Il constitue notamment une réactualisation des anciens guides de référence Passages pour la grande faune, SETRA, 1993 et Aménagements et mesures pour la petite faune, SETRA, 2005. Il s’adresse aux opérateurs d’infrastructures mais plus largement à ceux qui sont concernés par la préservation de la biodiversité dans un contexte de développement des infrastructures de transport.

La relation entre les infrastructures linéaires de transport (ILT) et les espèces exotiques envahissantes (EEE) est avérée. En effet, les dépendances vertes et bleues de ces linéaires d’infrastructures offrent à ces espèces des terrains importants de développement et de dissémination que le trafic et l’entretien contribuent à accentuer. Ces espèces peuvent engendrer des problèmes de santé, de maintenance des ouvrages, de coûts... Elles menacent la biodiversité autochtone et sont source de risques sanitaires avec de lourds impacts économiques. Ce guide, destiné aux gestionnaires d’infrastructures propose des éléments pour identifier et cartographier les principales EEE. Il explique comment les prendre en compte dans les pratiques de gestion. Il propose enfin des pistes pour mettre en place une stratégie de lutte efficace face à ces espèces végétales et animales susceptibles d’impacter négativement les réseaux et l’environnement.

The erosion of biodiversity is picking up speed in France as it is elsewhere. France is the European country with the fifth-highest number of globally threatened species of fauna and flora. The causes of biodiversity destruction include the disappearance and fragmentation of ecosystems brought about by land transport infrastructures such as motorways or high-speed railways. Reducing the impact of these infrastructures on biodiversity means maintaining the existing ecological network when designing new projects, as well as restoring ecological functions that have been interrupted during the construction of existing infrastructure. The solutions studied take the form of wildlife crossings or the development of green areas. This richly illustrated, comprehensive guide sets out to foster and facilitate consideration of these issues in different linear transport infrastructure development projects. In particular, it is an update of the former reference guides Passages pour la grande faune, SETRA, 1993 and Aménagements et mesures pour la petite faune, SETRA, 2005. It is intended for infrastructure operators and, more broadly, for all those concerned with the preservation of biodiversity in connexion with transport infrastructure development.

Dans un contexte d'adaptation au changement climatique, les 49 000 écoles françaises qui accueillent 6,5 millions d'écoliers et leurs enseignants doivent aujourd'hui se réinventer. Pour les communes, il ne s'agit pas seulement d'aménager les bâtiments scolaires pour faire face à la hausse des températures ou de désimperméabiliser les cours de récréation, mais aussi de pacifier, les abords de l'école et, plus largement, de faire évoluer des usages, en associant l'ensemble des acteurs à la recherche de solutions adaptées.

Retour d'expérience sur une stratégie de reconquête de la qualité de l'eau basée sur l'acquisition et la gestion de parcelles agricoles en partenariat avec les acteurs locaux, ainsi que sur des actions d'accompagnement des exploitants agricoles.

Les Odonates, plus communément appelés Libellules, sont représentés par des espèces inféodées aux milieux aquatiques et aux zones humides. On compte 96 espèces en France métropolitaine. Selon l’Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN), le territoire français métropolitain possède la plus grande richesse spécifique d’Europe et l’un des plus fort taux d’endémisme du continent à savoir que 8 espèces sont uniquement présentes en France métropolitaine. La responsabilité de la France vis-à-vis de la sauvegarde des Odonates revêt donc une importance capitale. L’impact des infrastructures linéaires de transport (ILT) sur les populations d’Odonates est surtout lié à la destruction et/ou à la fragmentation de leurs habitats. Les mesures à mettre en place, dans le cadre des études d’impact des projets d’ILT, doivent être adaptées et proportionnées aux impacts identifiés. Elles doivent également prendre en compte les exigences écologiques spécifiques à chaque espèce ainsi que leur état de conservation et celui de leurs habitats sur le territoire concerné. Cette note, après une présentation du cycle de vie des Odonates et des milieux qu’ils occupent, présente quelques aspects réglementaires et outils d’aide à la hiérarchisation des enjeux en lien avec les Odonates.

Une BD pour expliquer en quoi les sols sont un élément central du fonctionnement des écosystèmes et comment ils interviennent dans la lutte contre le changement climatique. Pour aller vers leur meilleure prise en compte dans l'aménagement et faire évoluer les pratiques.

Le retour d’expérience sur les buses métalliques a montré que ces ouvrages ont une durée de vie réelle réduite par rapport à leur durée de service initialement prévue. Plusieurs ruptures de buses métalliques liées notamment à la corrosion et leur affouillement ont pu être observées. À la demande de la DGITM/DIT (Direction Générale des Infrastructures des Transports et de la Mer/Direction des Infrastructures de Transport), le réseau scientifique et technique du ministère a mis au point une méthodologie d’analyse des risques spécialement adaptée à ce type d’ouvrage. Cette méthode permet à un maître d’ouvrage d’analyser et de classer l’ensemble des buses métalliques en fonction des aléas auxquels elles sont soumises, de leur vulnérabilité et des conséquences de leur défaillance potentielle. L’objectif est aussi d’aboutir aux meilleurs arbitrages techniques et financiers compte tenu des enjeux socio-économiques et humains.

Le présent guide, à destination des maîtres d’ouvrages et de leur appui technique, porte sur la démarche de prise en compte des enjeux écologiques dans les projets de travaux, et plus globalement d’interventions, sur les ouvrages de protection contre les risques d’inondation. Guide de bonnes pratiques, il vise à aider les maîtres d’ouvrage à assurer une juste prise en compte des enjeux écologiques, à optimiser le calendrier de leurs projets, ainsi qu’à faciliter l’autorisation administrative et la réalisation des travaux relatifs aux systèmes d’endiguements et aménagements hydrauliques. Il établit un lien avec la démarche PAPI (programme d’actions de prévention des inondations), et le nouveau cahier des charges PAPI 3 2021, dans le cadre d’une approche globale et intégrée et aborde plus précisément le sujet des systèmes d’endiguement. Cette publication s’inscrit en complémentarité avec les publications existantes traitant des ouvrages hydrauliques (notamment celles relatives aux études de dangers des systèmes d’endiguement) et du dispositif PAPI, que le lecteur est invité à consulter en tant que de besoin.

Cette série de fiches vise à faire connaitre à travers des retours d'expérience, des solutions variées de désimperméabilisation et de renaturation de sols urbains. Ces solutions concernent différentes échelles, de la rue à la ville en passant par le quartier. Elles visent à répondre aux enjeux de la ville de demain en lien avec l'adaptation au changement climatique mais aussi aux besoins exprimés de plus de nature en ville et de développement de la biodiversité. Elle comporte 4 fiches : Fiche n° 01 Sol et végétal : au cœur des aménagements urbains - Le renouvellement du quartier Victor Hugo à Bagneux Fiche n° 02 Paysage et désimperméabilisation à Marseille : les sols dans le projet urbain durable pour la ville héritée Fiche n° 03 Favoriser l'infiltration et la réutilisation des eaux pluviales - Le réaménagement de la rue Garibaldi à Lyon Fiche n° 04 Impliquer les citoyens dans la renaturation de leur quartier Opération « Strasbourg ça pousse »

Après un rappel de la notion de biodiversité, cette note d'information a pour objectif d'apporter, aux maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre de projet d'infrastructures de transports terrestres, des éléments pour qu'ils intègrent la protection de la biodiversité à chaque étape de l'élaboration de leurs projets.

Le guide présente les normes européennes à la source des outils NATURA 2000 de protection de l’environnement ainsi que les lois et décrets fixant en droit français leur transposition. Il décrit ensuite la réalité d’un port de commerce, son emprise géographique, ses activités courantes, ainsi que celles des navires qui le fréquentent. Il détermine les catégories de pression exercées sur les milieux et les espèces marines (oiseaux, poissons, mammifères). Un point méthodologique est fait sur la mesure environnementale des pressions et des impacts, qui permet de jeter les bases du suivi environnemental et d’évaluer les possibles mesures destinées à les réduire, les supprimer ou les compenser.

La France métropolitaine abrite 34 espèces de chauves-souris. Elles bénéficient d’un statut de protection national et international (Conventions de Bonn, de Berne, accord EUROBATS, espèces d’intérêt communautaire). Seuls mammifères capables de voler, les chiroptères sont un groupe d’espèces particulièrement remarquables dont bon nombre d’entre elles sont aujourd’hui menacées. En réponse aux besoins de mise en place de mesures de conservation pour les espèces colonisant le territoire, un plan national de restauration des chiroptères a été lancé en 2007, pour la période 2009-2013. Parmi les actions de ce plan, le Sétra est chargé de faire le point sur les connaissances disponibles sur les chauves-souris et les infrastructures de transport, et, sur la base de ce bilan et de suivis de sites de collisions et de systèmes de réduction d’impact, de proposer des recommandations techniques aux concepteurs pour la prise en compte des chauves-souris dans les projets.

Les collisions avec les véhicules automobiles sur le réseau routier et autoroutier sont une des causes les plus importantes de mortalité chez les oiseaux (50 % en moyenne chez la chouette effraie). L'objectif de cette note d'information est :' - apporter un éclairage et des précisions sur la biologie et le comportement de la chouette effraie ;2 - faire le point sur les menaces qui visent ce rapace nocturne ;3 - présenter des mesures de réduction des collisions. Ce document doit permettre à un aménageur ou à un décideur d'évaluer les mesures à prendre afin d'atténuer la mortalité induite sur cette espèce et plus largement sur l'avifaune et les chauves-souris, espèces similaires dans leur comportement sur le réseau routier.

Cet ouvrage constitue une synthèse très complète de connaissances et d’expériences de préservation du milieu naturel et de la faune et de la flore en phase travaux. Il s’agit de préciser à chaque étape de préparation, de construction d’une infrastructure et suivant les différents types de marchés de travaux (terrassement, chaussée, ouvrage d’art, etc.) les mesures concrètes à mettre en œuvre afin d’assurer la prise en compte des différents milieux naturels et des espèces. Ce guide est à destination des maîtres d’ouvrage, des maîtres d’œuvre et leurs assistants et de toutes les entreprises qui peuvent intervenir sur un chantier de construction ou d’aménagements routiers.

Cette note d'information a pour objet, après un rappel des enjeux de sécurité, de biodiversité et des spécificités faunistiques, de présenter les différentes caractéristiques et usages des clôtures, les conditions de leur pose et de leur entretien.

Cette note dresse l'état des aménagements de protection ou de compensation conçus pour réduire les impacts de la route sur la faune sauvage : - des passages (passages supérieurs ou passages inférieurs) ; - des clôtures pour la grande faune ; - les collecteurs pour les petits animaux ; - des milieux de substitution pour éviter la traversée des animaux. Elle traite également de la gestion des ouvrages et de leurs abords et du suivi de leur efficacité.

Les renouées affectionnent les espaces remaniés par l’Homme et notamment les voies de transport (routes, voies ferrées, voies navigables). Leur colonisation présente alors un risque vis-à-vis de la sécurité de ces infrastructures et nécessite une gestion plus importante et plus complexe. Après avoir fait le point des différents impacts liés à la colonisation des renouées le long des voies de transport, cet article illustre comment les modes de gestion et d’entretien des emprises colonisées peuvent limiter ou favoriser la dynamique spatiale des renouées.

Les zones humides constituent un atout pour les territoires. Pour les protéger, les collectivités peuvent les intégrer dans leurs documents d’urbanisme.

L'objectif du zéro artificialisation nette des sols en 2050 a mis en lumière le rôle du sol et la nécessité d'en prendre soin à travers un urbanisme adapté. Le Cerema élabore des indicateurs pour évaluer leur fonctionnalité.

Les infrastructures linéaires de transport, quels que soient leurs types, fragmentent le territoire et coupent les continuités écologiques indispensables à l’accomplissement du cycle de vie des espèces. A l’heure où l’érosion de la biodiversité s’aggrave, la construction de passages pour la faune est une solution efficace pour peu qu’ils soient adaptés aux enjeux des espèces présentes sur le site, correctement positionnés, dimensionnés, aménagés et gérés. Adaptés pour les constructions neuves comme pour la requalification des infrastructures, les passages pour la faune doivent être suivis pour évaluer leur efficacité ou pour ajuster leur aménagement. Ces suivis sont aussi indispensables pour alimenter le retour d’expériences et préciser les règles de l’art en constante évolution.

Les diverses infrastructures de transport, indispensables pour l’activité et le dynamisme des territoires, sont à l’origine de collisions avec la faune, et plus généralement d’impacts sur les continuités écologiques. Des études et des diagnostics sont menés pour identifier les points noirs et diffuser des mesures de réduction.

Des milliers de cétacés meurent chaque année de collisions avec des navires. De nombreuses mesures de protection sont mises en place, mais leur efficacité n’est pas toujours démontrée, à l’instar des « pingers », ces « effaroucheurs sonores » dont on ne connaît pas les effets sur les animaux et le reste de l’écosystème marin.

Les passages à faune se multiplient, sous l'impulsion de diverses réglementations. Il est désormais possible de les recenser et d'évaluer leur efficacité grâce à un système d'information dédié.

Végétalisation, désimperméabilisation, cours d’école résilientes… Sous des dénominations différentes, les projets de réaménagement se multiplient. Comment se mettent-ils en place? À quels enjeux répondent-ils ? Quelle place pour les usagers ?

La transparence écologique d’une infrastructure désigne son niveau de perméabilité au regard des déplacements vitaux de la faune. La mise à niveau des infrastructures les plus anciennes est un enjeu majeur de l’effi cacité de la politique nationale des trames verte et bleue.

Engagée dans une démarche volontariste et expérimentale pour la renaturation de 100 cours de lycées du Grand Est d’ici 2030, la Région Grand Est a commandité au Cerema un référentiel technique afin d’accompagner opérationnellement les 12 Maisons de la Région dans cette démarche. Il synthétise les conclusions du diagnostic participatif (Tome 1) et propose un cadre opérationnel partagé pour la conception, la mise en oeuvre et le suivi des opérations, en articulant gestion intégrée des eaux pluviales (GIEP) et solutions de végétalisation. Le catalogue comprend 23 fiches techniques (11 fiches de GIEP et 12 fiches de végétalisation) décrivant mise en oeuvre et détails techniques, conseils de gestion et d’entretien, avantages et services écosystémiques, inconvénients et points de vigilance, espace nécessaire et contraintes, usages adaptés, éléments de coût (à titre indicatif), et ressources documentaires. Huit listes de végétaux orientent le choix des essences selon les usages : espaces de ressourcement, noues et des jardins de pluie, proximité des bâtiments et des allées, vergers pédagogiques, parkings/espaces de stationnement, jardins des sens, forêts/micro-forêts/bosquets, façades/structures/bâtiments existants. Le référentiel insiste sur l’intégration d’une conception et gestion écologique définies de manière spécifique pour chaque lycée dès la conception. La formation des équipes et la mise à disposition du matériel adapté sont recommandées pour la mise en oeuvre d’une gestion différenciée réussie. Le référentiel propose aussi des recommandations sur le mobilier afin de répondre aux besoins et usages des élèves.

Ce rapport constitue la présentation des résultats de l’enquête nationale sur le recensement des pratiques favorables aux insectes pollinisateurs sauvages dans les secteurs de l’aménagement du territoire à savoir des aménagements urbains (espaces verts, cours d’écoles, trottoirs...), des infrastructures linéaires (transport routier, fluvial, ferré, énergie…), des grandes emprises foncières (aéroports, golfs, terrain militaire, sites classés…), les sites industriels (carrières, parcs photovoltaïques, éolien…) tels que mentionnés à l’axe 3 du plan national pollinisateurs (2021-2026). Cette enquête s’est déroulée de septembre à décembre 2023. Le questionnaire a été diffusé via les membres du plan national et les quelques relais locaux en place. Le nombre de répondants n’est malheureusement pas à la hauteur des espérances, cela est à mettre en lien notamment avec la mise en place progressive des animations régionales. Toutefois certains gestionnaires (notamment les carriers et les gestionnaires nationaux des routes (concédées et non concédées) se sont fortement mobilisés. Même si elles ne sont pas très nombreuses, les informations issues des retours des questionnaires sont qualitatives et pourront servir à améliorer la mise en place des actions du plan ainsi qu’à ajuster le prochain questionnaire. Cette enquête sera reprogrammée tous les 2 ans (2025 et 2027) afin de se faire une idée de l’évolution des pratiques et avec pour objectif de calculer à terme les indicateurs prévus au plan national sur l’axe 3. Les animations régionales seront des relais importants pour l'adaptation et la diffusion des prochains questionnaires.

Le Grand Prix a été l’occasion de découvrir de nombreuses opérations en faveur des milieux humides, toutes intéressantes. Le Comité a dû cependant effectuer des arbitrages, parfois difficiles, et établir un palmarès. Celui-ci récompense les réalisations les plus abouties et les plus exemplaires, répondant le mieux aux critères du Grand Prix. Le comité de sélection a attribué un Grand Prix, quatre prix thématiques, et un prix spécial. En plus de ces lauréats, deux autres candidats (nominés) ont été sélectionnés pour être valorisés à leurs côtés, ainsi qu’un dossier hors critères, mais jugé très méritant. Le Comité tient aussi à adresser ses remerciements aux candidats non retenus dans le palmarès final, pour la prise en compte des milieux humides dans leurs opérations d’aménagement.

La Communauté d'agglomération de l’Albigeois, située à moins d’une heure de Toulouse, connaît une attractivité grandissante. Depuis plusieurs années, elle diversifie son économie, notamment autour du secteur de l’innovation. La collectivité porte aussi un grand intérêt à la préservation de l’environnement. Le parc technopolitain Albi-InnoProd situé au sein de la C2A est le parfait exemple de la conciliation de ces deux enjeux ; innovation et préservation de la biodiversité. Ce document fait partie d'un ensemble de retour d’expérience ayant pour objectif de mettre en avant des projets, actions ou outils à l’initiative du secteur public comme privé et dont la mise en place à pour but de concilier la sobriété foncière et le développement économique. Il s'agit d'illustrer ainsi différentes démarches relatives aux méthodes de diagnostic et de connaissance du foncier économique, aux outils réglementaires et contractuels utilisés pour requalifier les sites économiques, les densifier ainsi que pour recycler le foncier, ou encore à des projets privés auxquels la collectivité a donné son soutien sans intervenir de manière significative.

Le Crapaud vert (Bufotes viridis) est une espèce en déclin en Europe occidentale et exposée à un risque d’extinction à moyen terme dans la région Grand Est (Alsace et Moselle), son aire de répartition principale en France métropolitaine. Pour ces raisons, il est donc classé "En danger" dans la liste rouge nationale française et fait l’objet d’un Plan National d’Actions (PNA). Il fréquente d’une part des habitats perturbés ouverts dans des zones industrialisées actives en exploitation ou en friche, en particulier les gravières et les terrils, et d’autre part des zones agricoles périurbaines, deux grands types d’habitats anthropisés soumis à une forte pression foncière. Cependant, la connaissance de ses exigences écologiques, notamment en ce qui concerne les habitats terrestres, est encore très lacunaire. De ce fait, l’application de la séquence "Éviter, Réduire et Compenser" et le choix de mesures correctrices pertinentes liées aux projets d'aménagement du territoire, sont difficiles à appréhender pour cette espèce. En conséquence, cette étude menée entre 2019 et 2022 par le Cerema et l’association BUFO, avec l’appui de plusieurs autres partenaires dont le CEN Lorraine, s’est intéressée à mieux définir la distribution de l’espèce dans la région Grand Est et la sélection de l’habitat terrestre à différentes échelles spatiales. Un suivi par radio-télémétrie a donc été mené sur deux sites d’extraction, anciens sites miniers, comme terrains d’étude. Il s’agit respectivement en 2021 du terril de La Houve 2 sur le territoire de la communauté de communes du Warndt en Moselle (57), et en 2022 du terril d’Eugène/Théodore situé dans le bassin potassique dans le Haut-Rhin (68).

Assistance à maîtrise d’ouvrage de la Communauté d’Agglomération du Grand Annecy dans le cadre de la création d’un Observatoire Intercommunal de la Biodiversité (OIB). Expertise sur les données et les indicateurs en lien avec la biodiversité ; animation de la méthode de co-construction (pensée design)

La Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud a souhaité réfléchir à sa trajectoire vers la sobriété foncière. Dans ce but, elle a souhaité enrichir son socle de connaissances sur la multifonctionnalité de ses sols, objet du présent rapport, et sur les potentialités de nature en ville sur son territoire.Afin d’étudier la multifonctionnalité des sols sur l’intercommunalité, le choix a été fait d’appliquer la méthode MUSE, développée par le CEREMA. Cette méthode permet de définir les potentiels de stockage du carbone, de réservoir de biodiversité, de régulation du cycle de l’eau et de source de biomasse. Elle se développe à travers deux approches, une spécifique au milieu urbain et l’autre aux milieux péri-urbain et rural.Cette définition des potentiels de multifonctionnalité a été adaptée au contexte particulier que représentent les sols des Landes.

Avec l’arrêt de l’utilisation des produits sanitaires au sein du cimetière de Longeville-lès-Metz, la végétation spontanée s’est développée de manière inégale. Ce changement au sein d’un cimetière présentant un aspect minéral suscite des réactions de la part des administrés. La commune de Longeville-lès-Metz a sollicité le Cerema afin d’accompagner ce changement en développant une stratégie d’aménagement, de végétalisation et de gestion, et en contribuant à une démarche de communication auprès des usagers. Le rapport d’étude est composé de trois volets : (1) une première partie d’analyse multithématique du site, (2) une seconde partie composée de fiche-actions et (3) une proposition de stratégie de communication pour l’implantation de panneaux in-situ.

Le solaire flottant ou flottovoltaïque désigne une technologie de production d’électricité à partir de panneaux photovoltaïques installés sur des structures flottantes, disposées à la surface de milieux aquatiques. Le flottovoltaïque est en cours de développement dans la région Grand-Est. Une synthèse bibliographique a été réalisée par le Cerema, à la demande de la Région Grand-Est et des opérateurs de l’Etat, comportant : 1) une analyse des études d’impact de projets d’équipements de plans d’eau sur la région (type de plans d’eau et d’installations solaires). Ce travail se base sur les études d’impact réalisées entre 2022 et 2024, transmises fin 2024 au Cerema par les Directions départementales des territoires (DDT) et la DREAL Grand-Est. 2) un état des connaissances et des propositions sur les recommandations à mettre en œuvre dans le cadre de la création d’une centrale, afin de préserver la biodiversité. Le rapport complet aborde de nombreux aspects non développés dans la présente synthèse (contexte national et international sur les énergies renouvelables, description des technologies de la filière et des substances chimiques utilisées, justification des recommandations du Cerema …). Ce rapport est le résumé en 5 pages de texte et 2 tableaux du rapport principal de même nom, ce dernier de 82 pages.

Le présent rapport vise à identifier et évaluer les points de conflit entre les infrastructures routières et la Trame Verte et Bleue (TVB) du Parc Naturel régional des Ardennes. Le PNRA abrite une diversité d'habitats naturels et d'espèces emblématiques, mais ces milieux et espèces sont impactés par un réseau routier comportant plusieurs axes à forte circulation, en particulier par l'A304 et plusieurs routes départementales. En appliquant une méthodologie rigoureuse, basée sur plusieurs diagnostics complémentaires, l’étude a permis de cartographier les zones à enjeux prioritaires où les collisions faune-véhicules sont fréquentes et où les infrastructures routières constituent potentiellement des barrières écologiques. Les résultats ont conduit à la proposition d’un programme d’actions, incluant la création et l'amélioration d'ouvrages permettant à la faune de franchir les routes, la réalisation d’aménagement visant à réduire les collisions sur plusieurs point noirs identifiés, un approfondissement des connaissances pour proposer des mesures spécifiques sur les zones de mortalité des amphibiens et des compléments au diagnostic des ouvrages sur le territoire. Ce diagnostic s'inscrit dans le cadre d’un effort plus global visant à rétablir la continuité écologique du territoire, à réduire les impacts négatifs des infrastructures sur la biodiversité, à valoriser les connaissances acquises et à expérimenter de nouvelles approches pour la préservation de la biodiversité.

Rivières artificialisées ou complètement artificielles, les canaux sont des cours d’eau spécifiques qui ont subi une lourde rectification morphologique, détruisant les habitats et impactant la faune et la flore liées à ces milieux. L’impact de la canalisation sur les fonctions écologiques a été étudié au début du 20ème siècle, puis délaissé pour étudier les effets de la pollution chimique sur les cours d’eau. Actuellement, des études continuent de mettre en évidence l’effet de l’artificialisation des cours d’eau sur la biodiversité, évoquant la perte d’habitats et la réduction du nombre de taxons, à la fois dans le milieu aquatique mais aussi sur les berges. Toutefois, de nombreux travaux proposent des méthodes pour renaturer progressivement ces milieux et permettre le rétablissement d’une biodiversité plus variée, bien qu’encore méconnue.

Ce rapport synthétise le suivi des aménagements du contournement de Beauvais-RN31 dédiés aux amphibiens sur les communes de Rainvillers, Saint-Léger, Saint-Martin-le-Noeud et de Frocourt. Ce rapport précise la méthodologie mise en oeuvre pour les prospections d’amphibiens dans le cadre de ce suivi en 2019 et les résultats de cette campagne d’inventaires. Le présent rapport met e avant un contexte météorologique (hiver très sec pour la deuxième année de suite) complexe pour les amphibiens, et le fait que la majorité des espèces recensées les années précédentes ont été revue cette année encore. L’absence de certaines espèces pouvant être le fait de la météo et de l’absence d’une session de prospection pour les espèces tardives. Néanmoins l’alyte accoucheur présent avant travaux n’a toujours pas été observé et la difficulté à mettre en évidence la traversée effective de la RN31 via les ouvrages dédiés reste demeure complexe.

La commune de La Chapelle Saint-Luc (10) souhaite aménager une ancienne peupleraie de production, insérée dans le tissu de la ville, en la faisant évoluer vers une forêt urbaine. Le Cerema, après une visite sur place, dans le cadre d’une « expertise flash », a émis des premières propositions afin de tirer parti de la dynamique naturelle déjà à l’oeuvre.

Cet ouvrage dresse un panorama des actions possibles pour favoriser la biodiversité dans les territoires et aménager les villes avec la nature. Illustré de retours d’expériences inspirants et éprouvés de communes et leurs groupements, il ambitionne d’aider à structurer l’ensemble des actions pour tendre vers une stratégie de nature, et trouver les soutiens financiers et organisationnels de sa mise en place. 30 actions et 60 retours d’expérience, regroupées en 7 axes recouvrent l’ensemble des outils mobilisables par les collectivités pour contribuer à introduire plus de nature et de biodiversité sur leur territoire. Ainsi, entre prise de conscience et exemples concrets, il vise à inciter les collectivités à se projeter, à explorer le champ des possibles sur le court, le moyen et le long terme.

Les aménagements du contournement de Beauvais réalisés dans le cadre de la mise en oeuvre de la séquence éviter-réduire-compenser, ont fait l’objet de travaux d’amélioration en 2014 pour répondre à une non-fonctionnalité écologique des aménagements dédiés aux amphibiens. Depuis ces modifications, la DREAL Hauts-de-France suit attentivement l’évolution de leur fonctionnalité. Au regard de sa connaissance du site et des précédentes campagnes de suivis, le Cerema Hauts-de-France a été sollicité par la DREAL pour réaliser la présente étude de suivi. Ce rapport synthétise le suivi des aménagements du contournement de Beauvais-RN31 dédiés aux amphibiens sur les communes de Rainvillers, Saint-Léger, Saint-Martin-le-Noeud et de Frocourt. Ce rapport précise la méthodologie mise en oeuvre dans le cadre de ce suivi 2023 et les résultats de cette campagne d’inventaire des amphibiens.

L’étude d’actualisation de la comptabilité des flux de matières à l’échelle de la région Centre-Val de Loire recense, classe et présente les données relatives aux flux physiques de matières entrant et sortant du territoire, ainsi qu’aux flux stockés, selon la méthodologie du Commissariat général au développement durable « Comptabilité des flux de matières dans les régions et les départements - Guide méthodologique ».Au-delà du travail de collecte et d’agrégation des données, l’étude vise à analyser les évolutions entre le bilan 2014, ayant fait l’objet d’une première étude, et le bilan 2021, objet de la présente actualisation, afin de caractériser les facteurs d’évolution, d’identifier les spécificités régionales, et ainsi servir d’appui à la stratégie régionale d’économie circulaire. Les livrables sont constitués de : un rapport d'étude Partie 1 "Méthodologie et résultats", un rapport d'étude Partie 2 "Analyses et enseignements", une annexe "Focus thématiques",une annexe "Synthèse de l'étude". Les résultats de l'étude sont par ailleurs consultables sur le site Internet : https://dataviz.cerema.fr/flux_de_matieres_centre_val_de_loire/

Ce rapport d’étude porte sur l’identification des continuités écologiques dites « urbaines » sur la Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud. Il présente les méthodes détaillées d’identification des différentes composantes des continuités écologiques terrestres et aquatiques (réservoirs et noyaux de biodiversité, corridors écologiques) et des points noirs (obstacles aux continuités), ainsi que les résultats et cartographies.

Inspection Détaillée Périodique « IDP » au niveau de l'Ouvrage Hydraulique existant en traversée sous chaussée de la RN 1 précisé ci-après : – OH du PR 236 + 841 : Buse métallique en acier ARMCO boulonnée – arche (MP200, BA2). La note IQOA est 2E, l’ouvrage est en bon état.

L’exercice de bancarisation des données phytoplancton grands cours d’eau issues des réseaux de mesures des agences de l’eau a permis de bancariser près de 8 à 10 ans de relevés taxonomiques. Ainsi, en 2019, la base de données créée en 2018 a été complétée par les données des prélèvements de 2017 et 2018, et un travail de contrôle de la qualité de ces données a été effectué. Cette base de données pourra servir de support au développement d’un indicateur de qualité biologique de l’eau, prévu à partir de mi-2020.

Inspection Détaillée Périodique « IDP » au niveau de l'Ouvrage Hydraulique existant en traversée sous chaussée de la RN 1 précisé ci-après : – OH du PR 234 + 100 : Buse métallique en acier sur radier en béton armé ARMCO boulonnée – arche (MP200, série A : BA10). Cette Inspection Détaillée Périodique « IDP » a été réalisée conformément au guide d’application de l’instruction technique pour la surveillance et l’entretien des ouvrages d’art (ITSEOA). La note IQOA est 2E, l’ouvrage est en bon état structurel.