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L’entretien des routes répond à une nécessité pour le gestionnaire, d’assurer la sécurité du public empruntant l’infrastructure, ainsi qu’à un besoin de conservation des différents éléments de cette infrastructure. Toutefois, l’entretien des routes rentre vite en interaction avec des surfaces moins artificialisées, permettant une certaine expression de la biodiversité, parfois a minima, parfois de manière plus importante : les dépendances vertes. Les modalités d’entretien de ces dépendances constituent un véritable enjeu de conservation écologique, au vu des superficies concernées et de l’omniprésence des routes sur le territoire. Les modalités d’entretien peuvent donc porter atteinte à la biodiversité, contraindre son expression, mais elles peuvent aussi, dans le strict respect des objectifs de sécurité et de maintenance, favoriser cette expression. Ce document examine les implications de l’entretien des dépendances vertes routières, vis-à-vis de l’application de la réglementation relative aux espèces protégées (découlant de l’article L.411-1 du code de l’environnement). Il est complété par un autre volume, développant des recommandations de gestion.

Avec l’arrêt de l’utilisation des produits sanitaires au sein du cimetière de Longeville-lès-Metz, la végétation spontanée s’est développée de manière inégale. Ce changement au sein d’un cimetière présentant un aspect minéral suscite des réactions de la part des administrés. La commune de Longeville-lès-Metz a sollicité le Cerema afin d’accompagner ce changement en développant une stratégie d’aménagement, de végétalisation et de gestion, et en contribuant à une démarche de communication auprès des usagers. Le rapport d’étude est composé de trois volets : (1) une première partie d’analyse multithématique du site, (2) une seconde partie composée de fiche-actions et (3) une proposition de stratégie de communication pour l’implantation de panneaux in-situ.

Avec l’arrêt de l’utilisation des produits sanitaires au sein du cimetière de Longeville-lès-Metz, la végétation spontanée s’est développée de manière inégale. Ce changement au sein d’un cimetière présentant un aspect minéral suscite des réactions de la part des administrés. La commune de Longeville-lès-Metz a sollicité le Cerema afin d’accompagner ce changement en développant une stratégie d’aménagement, de végétalisation et de gestion, et en contribuant à une démarche de communication auprès des usagers. Le rapport d’étude est composé de trois volets : (1) une première partie d’analyse multithématique du site, (2) une seconde partie composée de fiche-actions et (3) une proposition de stratégie de communication pour l’implantation de panneaux in-situ.

Notre objectif est d’évaluer les communautés de larves et nymphes de moustiques dans des bassins routiers de Lorraine, incluant leur ouvrage de sortie. Les bassins routiers étudiés sont conçus pour avoir une hauteur d’eau permanente d’au moins 40 cm. L’abondance de larves de moustiques est extrêmement faible dans tous les types de bassins routiers suivis en 2023.

Cette note comprend plusieurs parties sur (i) discrimination des événements uniques d’amphibiens lors du traitement des données, (ii) le traitement manuel des données par les chercheurs, ou par des citoyens bénévoles, (iii) le traitement semi-automatique des données, et (iv) le traitement automatique des données. Les avantages et limites de chacune des méthodes présentées sont décrits. Il apparaît qu’il n’existe aucun programme semi-automatique ou automatique ayant été développé pour des amphibiens, que ce soit en Europe ou à l’étranger. A priori, il pourrait tout de même être possible d’utiliser des programmes semi-automatiques pour le traitement de photos d’amphibiens, en revanche l’utilisation de modèles automatiques n’apparaît pas pertinente. Les résultats seront présentés dans un document ultérieur sous un format scientifique.

A la demande de la Région et de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes, le Cerema Centre-Est anime le Groupe d'Échanges sur les Infrastructures linéaires de transport et la Trame verte et bleue, le GEIST. Chaque année, une journée technique du réseau est organisée pour favoriser les échanges entre gestionnaires autour du sujet des continuités écologiques et de leur restauration. Il s'agit de présenter les actualités, des retours d'expérience et aussi la nouvelle édition de la cartographie régionale des collisions de faune sauvage percutée sur le réseau routier et sur le réseau ferré. La cartographie régionale a pour objectif d'aider les gestionnaires à identifier les secteurs les plus problématiques en termes de biodiversité et de sécurité publique, afin qu'ils puissent engager des opérations de restauration des continuités écologiques sur leur réseau. Les actes de la journée technique du GEIST, donnent accès aux différentes ressources que les gestionnaires peuvent mobiliser en 2023 (présentations, site de l'Observatoire Régional de la Biodiversité en Auvergne Rhône-Alpes, cartographie régionale des tronçons accidentogène pour la faune sauvage...).

Le dimensionnement de la compensation écologique est la démarche visant à définir les caractéristiques et les modalités de mise en oeuvre de mesures de compensation des atteintes à la biodiversité, de façon à ce qu’elles génèrent des gains de biodiversité au moins égaux aux pertes de biodiversité engendrées par le ou les projet(s), plan(s) ou programme(s) associé(s), pour atteindre l’objectif d’équivalence écologique, lui-même composante de l’objectif d’absence de perte nette de biodiversité. Pour conduire cet exercice, il est nécessaire de rassembler les informations permettant de qualifier et quantifier : (i) les pertes de biodiversité liées aux impacts résiduels significatifs d’un projet sur le(s) site(s) affecté(s) ; (ii) les gains écologiques potentiels générés par les mesures de compensation envisagées sur le(s) site(s) de compensation. L’Approche standardisée se structure autour d’un arbre de décision (figure 10) composé de huit étapes. Il s’agit des questions auxquelles il est nécessaire de répondre pour mettre en oeuvre la compensation de façon conforme au cadre réglementaire. L’Approche standardisée traite à la fois des questions préalables au dimensionnement, du dimensionnement à proprement parler, et du suivi des mesures permettant de vérifier l’atteinte de l’équivalence écologique.

Les projets d’infrastructures sont soumis à un ensemble de procédures réglementaires environnementales dont la nature, la temporalité et les parties prenantes sont hétérogènes. Cependant, une prise en compte des enjeux environnementaux efficace s’effectue bien avant la réalisation des différentes procédures environnementales qui n’en constituent que l’aboutissement. Des réflexions dès la phase conception des projets permettront plus aisément d’éviter les impacts, de les réduire au maximum, et si besoin, de les compenser. Les maîtres d’ouvrages doivent donc adopter une stratégie d’anticipation afin de prendre en compte les problématiques environnementales, d’articuler au mieux les différentes procédures pour respecter les délais et sécuriser les projets. Néanmoins, l’imbrication des procédures et la complexité réglementaire peuvent être à l’origine de risques juridiques qui, lorsqu’ils surviennent, pénalisent le déroulement des projets. Parmi les plus importantes de ces procédures, figurent la procédure d'autorisation ou de déclaration au titre de la loi sur l'eau et la procédure de dérogation à la protection stricte des espèces. Concernant les espèces protégées, la procédure de dérogation est prévue par l’article L.411-2 du Code de l’Environnement. Elle implique une consultation du Conseil National de Protection de la Nature qui représente l’un des acteurs essentiels de la démarche. Il s’agit d’un avis simple, toutefois les services de l’État suivent très généralement dans leurs décisions les avis du CNPN. Il revêt donc une importance stratégique dans la vie d’un projet. L’objectif de l’étude est donc de minimiser l’insécurité juridique en s’appuyant sur l’analyse des avis environnementaux sur des projets récents, dont la liste a été définie en concertation avec la DGALN, la DGITM et le CGDD. L’étude de dossiers diversifiés par leur ampleur, leur complexité, leur objet, les listes d’espèces concernées doit permettre d’identifier les principaux écueils rencontrés et les moyens de les éviter.

L’obligation légale (codifiée aux articles L.122-3 et L.122-6 du code de l’environnement et L.121-11 du code de l’urbanisme, puis dans les documents de planification) faite aux maîtres d’ouvrage d’éviter, de réduire et de compenser (ERC) implique la réalisation de mesures compensatoires lorsqu’une zone humide est impactée par un projet. Il faut cependant définir des mesures compensatoires équivalentes aux impacts résiduels significatifs du projet. Il convient donc d’évaluer et de comparer les pertes écologiques liées à l’impact résiduel significatif d’un projet et les gains écologiques liés à la mesure compensatoire, de manière à concevoir et dimensionner cette dernière. Face à la difficulté d’évaluer cette équivalence entre pertes et gains, le dimensionnement de la mesure compensatoire repose aujourd’hui majoritairement sur des critères surfaciques (à travers certains SDAGE) sans suffisamment prendre en compte les fonctions écologiques, hydrauliques et épuratoires remplies par les zones humides impactées. Le plus souvent, un ratio surfacique de 2 pour 1 (2 ha restaurés pour 1 ha impacté) est appliqué sans analyse des pertes et des gains fonctionnels. Au-delà de sa pertinence et de son efficacité réelle, ce ratio pose des difficultés en termes de foncier. Dans certains territoires contraints, trouver, recréer et gérer des surfaces de zones humides est de plus en plus difficile. C’est dans ce cadre que la DIT et la DEB souhaitent approfondir la possibilité de réaliser des mesures compensatoires fonctionnelles, c’est-à-dire s’attachant à restaurer les fonctions détruites ou perturbées d’une zone humide impactée par un projet, potentiellement sans se restreindre uniquement à un ratio surfacique.

Sur le thème de biodiversité et de la continuité écologique, cette fiche expose comment le SCOT de l'Odet se saisit des obligations et des nouvelles possibilités dans le cadre de la loi Grenelle.