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A la demande de la Région et de la DREAL Bourgogne-Franche-Comté, le Cerema Centre-Est anime le Groupe d'Échanges sur les Infrastructures linéaires de transport et la Trame verte et bleue, le GEIST. Chaque année, une journée technique du réseau est organisée pour favoriser les échanges entre gestionnaires autour du sujet des continuités écologiques et de leur restauration. Il s'agit de présenter les actualités, des retours d'expérience et aussi la nouvelle édition de la cartographie régionale des collisions de faune sauvage percutée sur le réseau routier et sur le réseau ferré. La cartographie régionale a pour objectif d'aider les gestionnaires à identifier les secteurs les plus problématiques en termes de biodiversité et de sécurité publique, afin qu'ils puissent engager des opérations de restauration des continuités écologiques sur leur réseau. Les actes de la journée technique du GEIST, donnent accès aux différentes ressources que les gestionnaires peuvent mobiliser. Une opération similaire est conduite en Auvergne-Rhône-Alpes.

L’érosion de la biodiversité s’accélère en France comme ailleurs. La France est le 5e pays d’Europe abritant le plus grand nombre d’espèces de faune et de flore mondialement menacées. Parmi les causes de destruction de la biodiversité figurent la disparition et la fragmentation des écosystèmes induites par les infrastructures de transport terrestre telles que les autoroutes ou les LGV. La diminution de l’impact de ces infrastructures sur la biodiversité passe par le maintien des continuités écologiques existantes lors de la conception de nouveaux projets mais aussi par la restauration des fonctionnalités écologiques anciennement interrompues lors de la construction des infrastructures existantes. Les solutions étudiées prennent notamment la forme de passages à faune ou d’aménagement de dépendances vertes. Très richement illustré, ce guide très complet a pour objet d’aider et de faciliter la prise en compte de ces enjeux lors des différents projets d’aménagement d’infrastructures linéaires de transport. Il constitue notamment une réactualisation des anciens guides de référence Passages pour la grande faune, SETRA, 1993 et Aménagements et mesures pour la petite faune, SETRA, 2005. Il s’adresse aux opérateurs d’infrastructures mais plus largement à ceux qui sont concernés par la préservation de la biodiversité dans un contexte de développement des infrastructures de transport.

Les infrastructures de transport, en fragmentant le territoire, contribuent à la rupture des continuités écologiques qui constituent un réseau d’échanges permettant à la faune et à la flore d’accomplir leur cycle de vie. Ce réseau leur assure en effet la possibilité de communiquer, circuler, s’alimenter, se reproduire, se reposer. À la faveur de l’urgence déclarée de moderniser les infrastructures, la prise en compte de la biodiversité par les gestionnaires des réseaux prend tout son sens. Cet ouvrage a pour objectif de présenter une méthodologie à observer pour rétablir les transparences écologiques en l’illustrant par de nombreux exemples de réalisations pris sur l’ensemble du territoire. Il s’adresse aux maîtres d’ouvrage et maîtres d’œuvre pour les accompagner dans le rétablissement durable de la transparence écologique de leurs Infrastructures linéaires de transport (ILT). Introduction1 - Dans quelles situations se fait la requalification ? 2 - Spécificités et contraintes de ces opérations par rapport aux travaux neufs 3 - Structure des fichesFiches : 01- DREAL Grand Est : Hamsteroducs du raccordement A35/A352 02- CD 51 : Batrachoduc d’Arrigny – lac du Der-Chantecoq 03- Cofiroute : Rétablissement de continuités écologiques pour la petite faune 04- CD 33 – RD 222 : Reconstruction du pont de Luas à Préchac 05- CD 44 – RD 33 : Reconstruction du pont de la Voûte sur la rivière Pont d’Arm 06- DIR Ouest : Aménagement de passages pour la Loutre 07- SNCF Réseau : Aménagement d’une passe à poissons au niveau du radier du pont ferroviaire du Vidourle 08- DEAL Guyane : RN 2 : Réalisation de ponts de singe au droit de couloirs écologiques 09- ASF – A 83 : Déplacement de clôtures, la fonction corridor écologique appliquée aux dépendances vertes 10- DREAL Picardie : Mise à 2x2 voies de la RN2 entre Boissy-Fresnoy et Vauxbuin 11- ESCOTA : Création de deux écoponts sur A8 et A57 12- Sanef – SAPN : Requalification d’un tronçon de l’A13 sur le même thème - Clôtures routières et ferroviaires et faune sauvage - Critères de choix et recommandations d’implantation (2019) - Amphibiens et dispositifs de franchissement des infrastructures de transport terrestre (2019) - Les chantiers d’infrastructures routières et les milieux naturels - Prise en compte des habitats et des espèces (2018) - Chiroptères et infrastructures de transport (2016) - Aménagements et mesures pour la petite faune (2005)Notes d’information : - Infrastructures linéaires de transport et Odonates - Petits ouvrages hydrauliques et continuités écologiques - Cas de la faune piscicole - Mustélidés semi-aquatiques (les) et les infrastructures routières et ferroviaires - Loutre et vison d’Europe - Routes et passages à faune - 40 ans d’évolution - Aménagements pour la faune sauvage

Ce guide constitue un outil d’aide à la décision pour orienter les Maîtres d’Ouvrage dans le montage de leurs programmes et leur permettre de juger de la bonne exécution des différentes étapes du projet. A cet effet, il répertorie les principaux points à traiter pour concevoir un dispositif efficace et conforme aux attentes exprimées dans le programme de l’opération. Au travers des 3 parties qui le composent, ce guide: précise en premier lieu comment aborder, placer et « traiter » de la continuité écologique dans le canevas de la « procédure projets » classiquement suivie par les responsables techniques, passe ensuite en revue les différents types d’ouvrages de franchissement piscicole, puis expose les phases de réalisation d’un projet ainsi que leur contenu, aborde enfin les aspects maintenance contrôle et efficacité des passes à poissons. Pour ce dernier point, le guide fixe des préconisations ambitieuses qui pourront justifier, au cas par cas, en fonction des moyens financiers et humains, une mise en place progressive. Avant – proposI. Recommandations pour l’établissement d’un programme 1 CADRAGE DU PROGRAMME a) Quelques repères sur la migration des poissons b) Ouvrages obstacle à la migration des poissons 2 LE PROGRAMME a) Les besoins du programme b) Les contraintes du programme c) Les exigences du programme 3 LA CONCERTATION 4 LES ETUDES SPECIFIQUES a) Contraintes fonctionnelles b) Contraintes structurelles II. « Catalogue » des passes à poissons et Phases de conception 1 PRINCIPES DES PASSES A POISSONS 2 CATALOGUE « PASSES A POISSONS » a) Passes à bassins et prébarrages b) Passes à ralentisseurs c) Passes « naturelles » d) Ascenseurs et écluses e) Passes à anguilles 3 PRINCIPES D’IMPLANTATION DES PASSES A POISSONS a) Principes et critères de base b) Configuration de l’obstacle c) Conditions hydrodynamiques 4 CONTENU DES ETUDES SPECIFIQUES a) Etudes préliminaires b) Etudes d’Avant Projet (AVP) c) Etudes de Projet (PRO) d) Après les études de Projet PRO III. Exploitation, maintenance et contrôle des passes à poissons 1 MAINTENANCE PREVENTIVE a) La maintenance préventive, pourquoi ? b) Précautions lors de la conception c) Maintenance de l‘ouvrage 2 CONTROLE DU FONCTIONNEMENT a) Efficacité - Fonctionnalité b) Suivi piscicole Annexes 1 Aménagement hydro-électrique et passes à poissons 2 Coûts et financement des passes à poissons 3 Canevas du programme (cas de reconstitution du barrage) 4 Cadre réglementaire Pour en savoir plus Glossaire Liste des figures et des photographies

La transparence écologique d’une infrastructure désigne son niveau de perméabilité au regard des déplacements vitaux de la faune. La mise à niveau des infrastructures les plus anciennes est un enjeu majeur de l’effi cacité de la politique nationale des trames verte et bleue.

Pour apporter des solutions aux problèmes spécifiques liés à la situation géographique frontalière de la communauté de communes du Bouzonvillois 3 Frontières, le Cerema a réalisé un recueil d'expériences de coopérations transfrontalières réussies sur les thématiques de l’économie touristique, la trame verte et bleue (TVB), l’organisation des services publics et les mobilités. Les exemples pouvant être transposés ou inspirer des mesures à mettre en place localement ont été ciblés particulièrement.

Sur le thème de biodiversité et de la continuité écologique, cette fiche expose comment le SCOT de l'Odet se saisit des obligations et des nouvelles possibilités dans le cadre de la loi Grenelle.

L'autorisation de la construction de la section Hautmont-Beaufort de la RN2 liaison Avesnes-sud - Maubeuge sud s'est accompagnée de la définition de mesures de réduction et de compensation des impacts sur la biodiversité avec engagement des services de l'Etat à les mettre en oeuvre. L'inspection préalable à la Mise en Service (IPMS), menée en août 2011 par la Direction territoriale Est du CEREMA, suite à la réalisation des travaux de construction a toutefois mis en avant l'absence de mise en oeuvre d'une bonne partie de ces mesures et/ou de sérieux manques dans leur réalisation, amenant la conclusion suivante : "le projet réalisé n'a pas pris en compte l'ensemble des engagements de l'état, ni respecté les arrêtés d'autorisation "loi sur l'eau". Face à ce constat, la DREAL Nord/Pas-de-Calais en tant que maîtrise d'ouvrage a sollicité son maître d'oeuvre, le Service d'Ingénierie Routière de l'Ouest de la DIR Nord, afin de régler les problèmes identifiés et de répondre ainsi aux engagements pris. Pour ce faire, le SIR Ouest a en collaboration avec la Dter Est du Cerema définit un parti d'aménagemenent et a ensuite sollicité la DTer Nord-Picardie afin de les accompagner dans la définition du contenu technique de ces mesures. Nous avons procédé à une analyse complète de la fonctionnalité écologique des ouvrages dédiés spécifiquement ou non à la faune via des visites de terrain et la méthode du piégeage photographique. Cette analyse a permis de mettre en évidence les évolutions à apporter (plantations, mise en place de banquettes écologiques, etc.) dans la mise en oeuvre du parti d'aménagement au regard de la fonctionnalité écologique actuelle des ouvrages, de la faisabilité technique de mise en oeuvre, et de la situation actuelle. L'objectif général de la démarche étant de pouvoir apporter suffisamment de précisions techniques à la maîtrise d'ouvrage d'art afin qu'elle puisse établir un cahier des clauses techniques et particulières et lancer ainsi une consultation d'entreprises. L'amélioration de la fonctionnalité écologique des ouvrages trouvera son efficacité optimum avec la réalisation par les acteurs du territoire, d'un ensemble d'actions en faveur de la biodiversité et des continuités écologiques (mise en oeuvre de la Trame Verte et Bleue (TVB).