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  1. Référence documentaire Continuités piétonnes en périurbain. Recueil d'exemples

    Ce livret de recueille des exemples de continuités aménagées pour les piétons dans des secteurs périurbains : des voies piétonnes structurantes, des raccourcis piétons, des quartiers marchables. Ce livret fait partie d’une série de recueils d’exemples d’aménagements piétons publiés dans le cadre d’un travail collectif sur la communauté « Mobilités piétonnes » du programme ID-Marche. Le choix a été fait de se concentrer sur les territoires périurbains, où la part modale de la marche est plus faible que dans les territoires ruraux et urbains. Ces recueils mettent en lumière des exemples d’aménagements piétons périurbains, lesquels sont rarement valorisés. Sans être un guide de recommandations, ce panorama de solutions concrètes vise à alimenter les réflexions entre experts, décideurs et associations.
  2. Référence documentaire Apport des données satellitaires dans le suivi des espaces naturels - 2020

    Cette étude de faisabilité est réalisée pour le compte de la DREAL Normandie afin d’identifier les possibilités et l’intérêt de l’utilisation de la télédétection, dans le cadre d’un suivi des milieux naturels de l’estuaire de la Seine. Les différents satellites y sont présentés, ainsi que les modalités d’acquisition des images, leur exploitation, et les usages possibles.
  3. Référence documentaire Le foncier au coeur de l'action publique. Synthèse des premières rencontres des acteurs publics du foncier

    Organisées par la DGALN, les premières rencontres des acteurs publics du fonciers ont eu lieu le 12 décembre 2014 à La Défense. Quatre tables rondes se sont tenues durant la journée. Le présent document constitue une synthèse de ces échanges.
  4. Référence documentaire Approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique. Guide de mise en oeuvre.

    Le dimensionnement de la compensation écologique est la démarche visant à définir les caractéristiques et les modalités de mise en oeuvre de mesures de compensation des atteintes à la biodiversité, de façon à ce qu’elles génèrent des gains de biodiversité au moins égaux aux pertes de biodiversité engendrées par le ou les projet(s), plan(s) ou programme(s) associé(s), pour atteindre l’objectif d’équivalence écologique, lui-même composante de l’objectif d’absence de perte nette de biodiversité. Pour conduire cet exercice, il est nécessaire de rassembler les informations permettant de qualifier et quantifier : (i) les pertes de biodiversité liées aux impacts résiduels significatifs d’un projet sur le(s) site(s) affecté(s) ; (ii) les gains écologiques potentiels générés par les mesures de compensation envisagées sur le(s) site(s) de compensation. L’Approche standardisée se structure autour d’un arbre de décision (figure 10) composé de huit étapes. Il s’agit des questions auxquelles il est nécessaire de répondre pour mettre en oeuvre la compensation de façon conforme au cadre réglementaire. L’Approche standardisée traite à la fois des questions préalables au dimensionnement, du dimensionnement à proprement parler, et du suivi des mesures permettant de vérifier l’atteinte de l’équivalence écologique.
  5. Référence documentaire Projet Chir’ITT 2018 : Mémento pour les gestionnaires d'ouvrages d'art

    Ce memento est à destination des gestionnaires d'ouvrages d'art. Il a pour but de rappeler aux gestionnaires l'enjeu que réprésentent les ouvrages d'art pour les chiroptères, mais aussi de rappeler les réflexes à intégrer et à adopter dans la planification des opérations d'entretien, de restauration, de démolition ou de construction d'ouvrages d'art par les gestionnaires, afin d'éviter de tuer des individus appartenant à la liste des espèces protégées, et de continuer à améliorer la connaissance de ces espèces.
  6. Référence documentaire Les chantiers d’infrastructures routières et les milieux naturels – Prise en compte des habitats et des espèces

    Il s’agit de préciser à chaque étape de préparation, de construction d’une infrastructure et suivant les différents types de marchés de travaux (terrassement, chaussée, ouvrage d’art, etc.) les mesures concrètes à mettre en œuvre afin d’assurer la prise en compte des différents milieux naturels et des espèces. Ce guide est à destination des maîtres d’ouvrage, des maîtres d’œuvre et leurs assistants et de toutes les entreprises qui peuvent intervenir sur un chantier de construction ou d’aménagements routiers. Avertissement préalable Introduction 1 - Principaux impacts en phase travaux Deux grands types de chantiers Les impacts aux différentes étapes du chantier 2 - Cadre législatif et réglementaire Les autorisations liées aux milieux naturels Les différents régimes de responsabilités La réglementation espèces protégées 3 - Gestion et organisation d’un chantier respectueux des milieux naturels et des espèces Une réflexion et une organisation à mener en amont et tout au long de la vie du chantier Management environnemental, démarche d’amélioration continue L’importance de la sensibilisation et de l’information Le contrôle de chantier Synthèse 4 - Enjeux écologiques et les mesures spécifiques Flore Faune Prise en compte des espèces patrimoniales et/ou protégées Lutte contre les espèces invasives 5 - Fiches opérationnelles par marché de travaux Travaux préparatoires Installations de chantiers Ouvrages d’art et tunnels Terrassements Chaussées et équipements Remise en état après chantier Bibliographie
  7. Référence documentaire Accessibilité pour les personnes à mobilité réduite (APMR) : de belles pratiques : Fiche n° 4 : Des espaces naturels accessibles à tous

    La vocation de cette collection est de diffuser les enseignements tirés d'expérience de terrain, et notamment des nombreux dossiers déposés dans le cadre du Recueil des belles pratiques et des bons usages en matière d'accessibilité de la cité, organisé en 2011 par le ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement. Cette collection, destinée principalement aux maîtres d'ouvrages et aux gestionnaires, présente donc les points de vigilance issus de l'analyse de cas concrets, sans reprendre exhaustivement les obligations d'accessibilité définies dans la réglementation. Elle traite des différents domaines de la chaîne du déplacement que sont : les établissements recevant du public, le logement, les transports, la voirie et les espaces publics.
  8. Référence documentaire Zonage pluvial : Pour une gestion intégrée de l'eau

    L’urbanisation et l’imperméabilisation croissante des sols engendrent et accentuent les phénomènes d’inondations et de pollutions des milieux aquatiques. Le changement climatique renforce les risques liés à ces phénomènes. Le zonage pluvial contribue à rendre la ville plus résiliente. Le zonage pluvial est, pour la collectivité compétente, l’opportunité de mettre en place une gestion dite intégrée des eaux pluviales, qui s’inscrive dans une politique plus globale d’amélioration du cadre de vie et de l’environnement.
  9. Référence documentaire Faire de la nature un pilier de la ville de demain

    Les services rendus et les réponses au changement climatique qu’offre la nature - rafraîchissement, bien-être, infiltration des eaux pluviales et restauration de la biodiversité - sont désormais établis. Cependant, cette nature indispensable pour une ville résiliente doit encore trouver sa place dans les projets de développement urbain et les documents de planification.
  10. Référence documentaire L'arbre, l'essence de la ville - L'outil Sésame pour faire les bons choix

    Le contexte de la crise sanitaire et climatique a accéléré la prise de conscience : la nature participe à l'équilibre de la vie urbaine et s'impose comme un facteur d'équilibre et d'attractivité incontournable. Cette publication présente les services écosystémiques rendus par les arbres ainsi que l'outil Sésame, mis au point par le Cerema pour identifier les espèces les plus à même de répondre aux besoins attendus dans le cadre d'un projet d'aménagement ou de végétalisation. L'objectif est de promouvoir l'usage de la végétation en ville et son respect et également d'aider à faire les bons choix d'espèces ou de variétés en fonction des espaces urbains. Développé en particulier pour les zones urbaines, l'outil présenté dans ce cahier est aujourd'hui mis à disposition de toutes les collectivités quelle que soit leur taille.