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Le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme (63) a mis en place en 2020 un dispositif de Budget Ecologique Citoyen ambitieux et innovant, le BEC. Après 2 exercices de mise en œuvre, le besoin se fait sentir de faire un retour d’expérience, un bilan, pour conforter et assurer la pérennité de ce dispositif mais aussi pour valoriser et capitaliser tous les acquis. Ce document permet de donner à voir les caractéristiques du BEC 1 & 2 au regard du panorama national des budgets participatifs, d’en apprécier les impacts sur le territoire et la transition qu’il met en œuvre mais aussi de présenter les spécificités de ce dispositif. L’analyse a permis de dresser des préconisations pour perfectionner et anticiper la suite. La méthodologie d’étude s’appuie sur la réalisation de 7 entretiens auprès des élus, chargé de mission, sous-traitant, membre de la commission citoyenne et lauréat du BEC. Une étude des documents produits tout au long de la démarche l’agrémente, ainsi qu’un rapide benchmark des budgets participatifs départementaux.

Face aux enjeux d’aménagement et de transition, la Commune de Miribel a sollicité l’expertise du Cerema pour renforcer l'implication des habitants dans les projets municipaux et diffuser une véritable culture participative sur son territoire. Cet accompagnement, structuré sous forme de « Formation-Action », a permis à la collectivité de s’approprier une connaissance socle concernant la participation, de tester et expérimenter de nouvelles méthodes et postures, de poser les bases d’un plan de participation solide, centré sur la co-construction et de préparer agents et élus pour une application opérationnelle sur deux projets concrets.

Dans le cadre de l’élaboration de la stratégie de transition écologique du Département de l’Ain, le Cerema a analysé des démarches similaires portées par sept Départements : Gironde ; Loiret ; Meuse ; Nièvre ; Nord ; Puy-de-Dôme ; Seine-Saint-Denis. Ce travail de benchmark a permis de donner à voir ce que font d’autres Départements engagés dans des démarches globale de transition ou de résilience, et d’enrichir, de donner des conseils et recommandations au Département de l’Ain, autour des sujets suivants : • Structuration des documents cadres • Organisation interne du pilotage de la transition écologique • Démarche de construction de la stratégie de transition • Implication des acteurs de la collectivité • Dispositifs de pilotage et d’évaluation

L’accompagnement a été programmé suite aux échanges engagés avec la collectivité et dans le cadre de la contribution du Cerema aux missions de l’ANCT dans le programme national territorialisé « Petites Villes de Demain ». En rappelant les besoins exprimés et les enjeux identifiés, l’étude d’accompagnement a identifié les principaux enjeux pour le projet de territoire de Montmirail et proposé l’intervention gratuite de 5 jours comprenant : – une balade urbaine – un atelier participatif abordant les thématiques « cadre de vie », « attractivité territoriale » et « développement durable » – Des pistes d’actions et des possibilités d’approfondissement de l’accompagnement

Dans le cadre de la convention tripartite d’accompagnement des deux petites villes de demain de la communauté de communes Nestes Barousse, Saint-Laurent de Neste et Loures Barousse, le Cerema, Direction territoriale Occitanie, a accompagné les élus dans l’élaboration du projet de revitalisation du territoire en trois temps : – Il a capitalisé le diagnostic ORT et l’ensemble des matériaux de connaissance existants, puis a actualisé et enrichi cet état des lieux dans le cadre d’une visite du territoire et d’une rencontre préalable avec les élus ; – Il a organisé le travail collectif entre élus dans le cadre d’une méthodologie commune à travers une démarche d’ateliers participatifs ouverts en partie aux acteurs socio-économiques et institutionnels, afin d’aboutir à des propositions d’actions répondant aux principaux enjeux recensés ; – Il a restitué ces ateliers aux élus avec des propositions illustrées par trois retours d’expériences extérieures au territoire. Outre le présent rapport, deux fiches communales présentant le contexte territorial et recensant les principaux enjeux des PVD ont été réalisées en amont de la démarche.

Le Cerema, en partenariat avec la ville de Sotteville-lès-Rouen (76), a engagé une réflexion sur le réaménagement des abords du groupe scolaire Jean Rostand (maternelle et élémentaire). A l'appui d'ateliers participatifs avec les usagers, le Cerema a réalisé un diagnostic ainsi que des préconisations pour nourrir la réflexion de la Ville. L'objectif étant de penser les abords des écoles comme des espaces identifiés, apaisés et sécurisés. Cette étude s'inscrit dans un partenariat plus large avec la commune qui a permis une réflexion globale sur les cours d'école de ce groupe scolaire mais également sur la trame verte et bleue de la ville. L'ensemble des documents est disponible sur CeremaDoc.

Le Cerema, en partenariat avec la ville de Sotteville-lès-Rouen (76), a engagé une réflexion sur le réaménagement des cours d’école du groupe scolaire Jean Rostand (maternelle et élémentaire). A l'appui d'ateliers participatifs avec l'ensemble des usagers, le Cerema a réalisé un diagnostic ainsi que des préconisations pour nourrir la conception du projet final. Cette étude s'inscrit dans un partenariat plus large avec la commune qui a permis une réflexion globale sur les abords de ce groupe scolaire mais également sur la trame verte et bleue de la ville. L'ensemble des documents est disponible sur CeremaDoc.

Le CGDD a confié au Cerema la réalisation d'une étude visant à capitaliser des « bonnes pratiques » de participation mises en oeuvre par des collectivités en lien avec les valeurs et les principes portés par la charte de la participation du public (publiée le 11 octobre 2016). Pour ce faire, 10 expériences de participation, volontaires ou réglementaires, conduites avant l’adoption de la charte, réparties sur le territoire national et portant sur des objets variés (politique publique, transport collectif, contrat de ville, renouvellement ou aménagement urbain, budget participatif, barrages écrêteurs de crues, documents d’urbanisme, éolien terrestre) ont été analysées. Des fiches individuelles de retour d’expérience, permettant de mettre en évidence ces « bonnes » pratiques déjà existantes, ont été établies et publiées sur la plate-forme collaborative « Réseau Participation » de la communauté des adhérents de la charte. L’analyse transversale de ces dix cas, objet de la présente note, permet de tirer des premiers renseignements pour la mise en oeuvre d’une démarche participative, cohérente avec la charte.

La commune de Longeville-lès-Metz souhaite travailler à un rééquilibrage des usages de son espace public : apaisement de la circulation routière, et développement de liaisons cyclables sécurisées adaptées aux besoins de sa population. Dans ce cadre, la commune souhaite bénéficier d’un accompagnement de la part du Cerema. Les trois ateliers participatifs ont permis d’identifier les besoins et les attentes des usagers et habitants en matière de mobilités actives, tout en les sensibilisant aux différents enjeux de l’espace public. Ce travail a permis de dégager des axes de travail prioritaires, au regard de la compétence de la commune. La synthèse des échanges a abouti à l’élaboration d’une feuille de route des enjeux communaux en matière de circulation et de rééquilibrage de l’espace public.

La stratégie de transition écologique du Département doit définir une trajectoire de transition, amplifier et mettre en cohérence les actions menées : elle doit se traduire en un plan d’actions resserré et phasé dans le temps, composé d’actions structurantes et intégratrices et d’actions du quotidien. Elle porte sur 3 dimensions : transition énergétique, préservation des ressources naturelles, adaptation au changement climatique ; et sur 2 niveaux : le fonctionnement interne de la collectivité, et l’accompagnement des acteurs du territoire.