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  1. Référence documentaire Expertise des pré-contrats Natura 2000, en Picardie. Rapports d'expertise de l'année 2013.

    Ce rapport compile les diiférentes synthèses d'expertises de dossiers de pré-candidature au titre de Natura2000 de 16 sites répartis en Picardie (Oise et Somme) pour l'année 2013. Cette expertise se traduit par une visite sur le terrain des différents sites et une synthèse envoyée à la DREAL Picardie, et constitue une aide à la décision du point de vue technique quant à l'égibilité des dossiers.
  2. Référence documentaire Expertise des pré-contrats Natura 2000 de Picardie : Rapport d'activité de l'année 2014

    La thématique Qualité des Sols - Déchets du groupe Eaux & Sols de la Direction Territoriale Nord Picardie (Dter NP) du Cerema est sollicitée par la DtecITM (Sétra) dans le cadre du Pôle de Compétence et Innovation - EETB (Empreinte Ecologique des Transports et Biodiversité) pour rédiger un retour d'expérience relatif à la valorisation des déchets minéraux en technique routière depuis la sortie du guide méthodologique Sétra sur "l'accessibilité de matériaux alternatifs en technique routière - évaluation environnementale " sorti en mars 2011. Ce document porte sur 5 types de déchets définis conjointement par la DTechITM et la Direction Territoriale Nord Picardie (Dter NP) du Cerema à savoir les Laitiers sidérurgiques, les Mâchefers d'Incinération de Déchets Non Dangereux (MIDND), les Schistes houilers, les Cendres Volantes des Centrales Thermiques et de Papeteries et les Sables de fonderie. Ce document comporte : - Un état des lieux des déchets ciblés qui présente leur typologie ainsi qu'une description des filières de valorisation. - Un bilan de l'enquête menée par la Dter NP pour recenser les exemples et les expériences récentes de valorisation. Le rapport s'appuie sur des recherches bibliographiques, des données issues de différentes sources : des maîtres d'ouvrage, d'oeuvres, des applicateurs, et des syndicats professionnels. Ce rapport constitue un point d'étape dans le cadre du retour d'expérience sur la valorisation des matériaux alternatifs en technique routière. Afin de poursuivre et améliorer ce retour d'expérience, la Direction Territoriale Nord-Picardie préconise pour la suite : - Une mise au point avec la DtecITM pour orienter plus efficacement l'étude. - Garder le principe du questionnaire et de l'enquête, en l'améliorant et en passant cette fois-ci par une plate-forme officielle du Cerema. - Définir un périmètre plus précis, aussi bien au niveau local qu'au niveau national. - Accentuer la demande de renseignements auprès des syndicats professionnels et des détenteurs/fournisseurs de ces déchets pour connaître la situation réelle des exutoires de valorisation. - Déployer d'autres acteurs au sein du Cerema pour contribuer à ce retour d'expérience.
  3. Référence documentaire Zones humides et captages. Fiche n° 2, Une coopération pour préserver la ressource du val d'Allier et ses milieux

    Retour d'expérience sur la démarche de préservation de la qualité de la ressource en eau confiée au Conservatoire des espaces naturels d'Auvergne, qui associe des actions de génie écologique et des actions sur les usages dans l'aire d'alimentation du captage.
  4. Référence documentaire Enjeux écologiques et projets de protection contre les inondations : Recommandations pour une prise en compte, des prémices du projet à l'exploitation des ouvrages

    Le présent guide, à destination des maîtres d’ouvrages et de leur appui technique, porte sur la démarche de prise en compte des enjeux écologiques dans les projets de travaux, et plus globalement d’interventions, sur les ouvrages de protection contre les risques d’inondation. Guide de bonnes pratiques, il vise à aider les maîtres d’ouvrage à assurer une juste prise en compte des enjeux écologiques, à optimiser le calendrier de leurs projets, ainsi qu’à faciliter l’autorisation administrative et la réalisation des travaux relatifs aux systèmes d’endiguements et aménagements hydrauliques. Il établit un lien avec la démarche PAPI (programme d’actions de prévention des inondations), et le nouveau cahier des charges PAPI 3 2021, dans le cadre d’une approche globale et intégrée et aborde plus précisément le sujet des systèmes d’endiguement. Cette publication s’inscrit en complémentarité avec les publications existantes traitant des ouvrages hydrauliques (notamment celles relatives aux études de dangers des systèmes d’endiguement) et du dispositif PAPI, que le lecteur est invité à consulter en tant que de besoin.
  5. Référence documentaire Note d'information. Economie, environnement, conception (EEC). N°78, Natura 2000. Principes d'évaluation des incidences des infrastructures de transports terrestres

    La démarche Natura 2000 vise la protection et la constitution d'un réseau de sites naturels reconnus pour abriter des habitats naturels ou des espèces remarquables nécessaires au maintien de la biodiversité en Europe.Cette note d'information se base sur la circulaire interministérielle du 5 octobre 2004, prise pour l'application des articles du Code de l'environnement relatif à l'évaluation des incidences des programmes et projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements susceptibles d'affecter de façon notable les sites Natura 2000.Afin de clarifier les procédures, cette note présente également la démarche à suivre pour des projets affectant des espèces protégées au titre de l'Annexe IV de la directive Habitats ou concernés par la directive Oiseaux hors zones Natura 2000 (Article R. 411-1 du Code de l'environnement) .
  6. ESN - Competencies mes compétences et centres d'intérêt