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Ce document définit des convois-types qui serviront tant pour les études de tracés que pour les études d'ouvrages d'art et donne des règles de vérification des ouvrages d'art existants ou à construire sous les transports exceptionnels de masses indivisibles. Cette vérification suppose que toutes les opérations de surveillance et d'entretien des ouvrages d'art qui résultent de l'application de l'instruction technique du 19 octobre 1979 aient été préalablement effectuées.

Cette fiche explique la méthodologie de mise en place d'une bonne signalisation de direction grâce à des études détaillées conduites selon 2 phases successives: la constitution d'un schéma directeur ; l'élaboration d'un projet de définition de jalonnement.

Les petites agglomérations ou les agglomérations de taille moyenne sont confrontées à d'importants problèmes de sécurité, essentiellement lorsqu'elles sont traversées par des routes nationales.Cette méthode de traitement des cas réels pour la prévention des accidents se décompose en trois phases : l'analyse des problèmes rencontrés à partir d'un vaste recueil de données concernant la sécurité et tous les aspects de la vie locale, le diagnostic, l'élaboration des principes d'aménagement. Les recueils de problèmes rencontrés et d'actions envisageables : l'entrée d'agglomération, la vitesse et l'environnement, l'urbanisation et les accès, le stationnement, les carrefours sans feux, les feux tricolores, la signalisation et la publicité, les piétons, les deux-roues légers, les poids lourds, l'état de la route, l'éclairage.

Les RIS installés à l'entrée des villes ou dans les quartiers sont des équipements de signalisation qui offrent aux usagers des possibilités de se repérer ou de compléter une information au cours de leurs déplacements. Cette fiche synthétique donne des indications sur : - les études préliminaires à faire avant toute implantation de RIS, principalement l'étude de schéma directeur ; - la réalisation des RIS (mobilier et présentation des informations) ; - le financement et la gestion des RIS.

Ce document veut contribuer à favoriser la créativité dans la conception d'espaces publics urbains plus agréables et plus sûrs en apportant un savoir-faire et des outils utilisables par les aménageurs et les gestionnaires. Son champ d'application concerne à la fois les traversées et les entrées d'agglomérations, les voies de centre-ville, partout où l'on cherche à rééquilibrer les usages et les modes d'aménagement en faveur de la vie locale. La démarche présentée s'inscrit dans un objectif global de modération de la circulation, et vise à traiter tout autant l'environnement urbain et la qualité de vie que les problèmes de sécurité. Pluridisciplinarité, concertation, innovation, tels sont les points forts de la démarche proposée dans ce document.

Les enjeux globaux de sécurité, l'effet de l'éclairage sur la sécurité, les aspects économiques de l'éclairage des routes tels qu'ils sont appréhendés à partir des études disponibles sont examinés. Des recommandations sont faites à partir des conclusions

Cette note fait le point sur les solutions consacrées par la jurisprudence, en cas de dommages de travaux publics causés aux usagers des voiries routières car l'administration est de plus en plus confrontée à des litiges mettant en cause sa responsabilité et les solutions qui ne sont pas codifiées relèvent de décisions du juge administratif.

L'instruction interministérielle du 22 mars 1982 définit les règles de conception et de mise en place de la signalisation de direction. Des difficultés de mise en œuvre peuvent être rencontrées, en particulier quand il s'agit de concilier l'impératif de lisibilité avec la quantité des mentions à signaler et les contraintes d'implantation. L'objectif de cette fiche est de rappeler les dispositions prévues par l'instruction, en tenant compte des enseignements tirés de huit années d'application.

Ce document, grâce à l'exploitation des résultats d'une enquête nationale réalisée auprès des gestionnaires des routes départementales, fait le point sur les pratiques techniques et administratives en matière de ralentisseurs situés sur routes départementales en agglomération. Il s'appuie sur des textes légaux régissant les pouvoirs de police de la voirie et des pouvoirs des gestionnaires, les rapports entre les collectivités communales et départementales. Il propose un modèle de grille d'analyse des demandes qui facilite la préparation des décisions, sur la base de critères homogènes dans un même département. Il montre à l'aide d'exemples, la possibilité de mettre en oeuvre des solutions alternatives.En annexe : questionnaire et dépouillement de l'enquête, lois et décrets applicables, prescriptions techniques, exemples de délibérations, d'arrêtés, de conventions, exemple d'aménagement de ralentisseur.

Ce document constitue une synthèse et un guide de conception des ponts-cadres et portiques.Il comporte : des données de type général nécessaires à l'établissement d'un projet : implantation et choix du type d'ouvrage, choix d'un ouvrage préfabriqué, étude esthétique. des dispositions constructives de détail : matériaux utilisés, dimensionnement géométrique, ferraillage, murs de tête, équipements, remblaiement, finitions, les techniques particulières d'exécution.Une partie traite des défauts et dégradations constatés, dus à des erreurs de conception ou imputables aux matériaux, et des solutions pour y remédier. Des annexes concernant le dimensionnement et le calcul des ouvrages ainsi qu'une bibliographie complètent cet ouvrage.