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Après avoir déterminé la place de la voirie départementale dans l'économie nationale et dans l'aménagement du territoire, ce guide propose : un cadre d'analyse des impacts économiques des choix possibles en matière d'intervention sur le réseau départemental, une démarche d'analyse des effets directs et des effets indirects sur les différents agents économiques (usagers, activités économiques, maîtres d'ouvrages), une application de la démarche à quelques exemples (politique d'entretien, déviation d'agglomération, changements de seuils de barrières de dégel, modification du niveau de service hivernal).

Après avoir déterminé la place de la voirie départementale dans l'économie nationale et dans l'aménagement du territoire, ce guide propose : un cadre d'analyse des impacts économiques des choix possibles en matière d'intervention sur le réseau départemental, une démarche d'analyse des effets directs et des effets indirects sur les différents agents économiques (usagers, activités économiques, maîtres d'ouvrages), une application de la démarche à quelques exemples (politique d'entretien, déviation d'agglomération, changements de seuils de barrières de dégel, modification du niveau de service hivernal).

Dans le domaine de l'industrie, la recherche et la mise au point de techniques performantes font apparaître de plus en plus la nécessité de protéger l'innovation. Le brevet d'invention est un outil juridique efficace pour assurer la protection de la propriété industrielle.Cette note définit les conditions de la brevetabilité d'une invention, la procédure de délivrance et les droits et obligations du titulaire du brevet.

Dans le domaine de l'industrie, la recherche et la mise au point de techniques performantes font apparaître de plus en plus la nécessité de protéger l'innovation. Le brevet d'invention est un outil juridique efficace pour assurer la protection de la propriété industrielle.Cette note définit les conditions de la brevetabilité d'une invention, la procédure de délivrance et les droits et obligations du titulaire du brevet.

Guide pour aider les organismes publics à : Définir les champs d’intervention des programmateurs privés dans un projet de construction publique en fonction de la nature du projet, de la maîtrise d’ouvrage et du positionnement des conducteurs d’opération. Organiser la consultation des programmateurs pour le compte de la maîtrise d’ouvrage, définir les critères de choix, sélectionner une équipe et passer un marché. Suivre la commande.

Guide pour aider les organismes publics à : Définir les champs d’intervention des programmateurs privés dans un projet de construction publique en fonction de la nature du projet, de la maîtrise d’ouvrage et du positionnement des conducteurs d’opération. Organiser la consultation des programmateurs pour le compte de la maîtrise d’ouvrage, définir les critères de choix, sélectionner une équipe et passer un marché. Suivre la commande.

Le développement des SIG induit un développement des échanges de données géographiques, soit en interne aux services (au sein d'une même DDE, par exemple), soit entre différents services sur un même territoire. Dans le cadre de ces échanges, le besoin de disposer d'un catalogue des données disponibles se fait jour. Le présent document vise à aider à la mise en œuvre d'un catalogue, dans les services déconcentrés de l'équipement. Il ne prétend pas donner La Solution à tous les problèmes que pose la mise en œuvre d'un catalogue de données géographiques (le manque de recul sur ce thème étant un élément d'excuse), mais devrait plus modestement aider dans cette démarche.

Le développement des SIG induit un développement des échanges de données géographiques, soit en interne aux services (au sein d'une même DDE, par exemple), soit entre différents services sur un même territoire. Dans le cadre de ces échanges, le besoin de disposer d'un catalogue des données disponibles se fait jour. Le présent document vise à aider à la mise en œuvre d'un catalogue, dans les services déconcentrés de l'équipement. Il ne prétend pas donner La Solution à tous les problèmes que pose la mise en œuvre d'un catalogue de données géographiques (le manque de recul sur ce thème étant un élément d'excuse), mais devrait plus modestement aider dans cette démarche.

Ce guide a pour objectif d’aider les conducteurs d’opération à mettre en place une démarche globale de définition du contenu, du mode d’organisation du travail et des formes de rendus écrits et oraux de la commission technique. Il ne propose pas de méthode d’analyse de projet.

Ce rapport est le résultat d'un travail d'analyse bibliographique sur les scénarios prospectifs urbains. Il a pour objectif, d'une part de faire le point sur la littérature scientifique traitant de ce sujet, et d'autre part d'explorer une méthode pour construire de tels scénarios à partir de ces éléments. L'exploitation de la littérature scientifique sur le sujet a permis de décomposer les différentes hypothèses proposées par les auteurs en éléments de base. Ceux-ci ont alors été utilisés pour construire une grille dans laquelle on peut puiser pour réfléchir à des hypothèses de développement du fait urbain. Le premier tome comporte six grilles d'hypothèses pour l'évaluation des scénarios : facteurs économiques et géopolitiques, évolutions sociales et démographiques, évolutions des valeurs socio-culturelles, évolutions de l'organisation de l'espace, évolutions et ruptures technologiques, types de gouvernement. Chacun de ces chapitres étant divisé en sous-thèmes traduisant la diversité des approches.

Ce rapport est le résultat d'un travail d'analyse bibliographique sur les scénarios prospectifs urbains. Il a pour objectif, d'une part de faire le point sur la littérature scientifique traitant de ce sujet, et d'autre part d'explorer une méthode pour construire de tels scénarios à partir de ces éléments. L'exploitation de la littérature scientifique sur le sujet a permis de décomposer les différentes hypothèses proposées par les auteurs en éléments de base. Ceux-ci ont alors été utilisés pour construire une grille dans laquelle on peut puiser pour réfléchir à des hypothèses de développement du fait urbain. Le premier tome comporte six grilles d'hypothèses pour l'évaluation des scénarios : facteurs économiques et géopolitiques, évolutions sociales et démographiques, évolutions des valeurs socio-culturelles, évolutions de l'organisation de l'espace, évolutions et ruptures technologiques, types de gouvernement. Chacun de ces chapitres étant divisé en sous-thèmes traduisant la diversité des approches.

Ce guide a pour objectif d’aider les conducteurs d’opération à mettre en place une démarche globale de définition du contenu, du mode d’organisation du travail et des formes de rendus écrits et oraux de la commission technique. Il ne propose pas de méthode d’analyse de projet.

Ce rapport est le résultat d'un travail d'analyse bibliographique sur les scénarios prospectifs urbains. Il a pour objectif, d'une part de faire le point sur la littérature scientifique traitant de ce sujet, et d'autre part d'explorer une méthode pour construire de tels scénarios à partir de ces éléments. L'exploitation de la littérature scientifique sur le sujet a permis de décomposer les différentes hypothèses proposées par les auteurs en éléments de base. Ceux-ci ont alors été utilisés pour construire une grille dans laquelle on peut puiser pour réfléchir à des hypothèses de développement du fait urbain. Le premier tome comporte six grilles d'hypothèses pour l'évaluation des scénarios : facteurs économiques et géopolitiques, évolutions sociales et démographiques, évolutions des valeurs socio-culturelles, évolutions de l'organisation de l'espace, évolutions et ruptures technologiques, types de gouvernement. Chacun de ces chapitres étant divisé en sous-thèmes traduisant la diversité des approches.

Ce rapport est le résultat d'un travail d'analyse bibliographique sur les scénarios prospectifs urbains. Il a pour objectif, d'une part de faire le point sur la littérature scientifique traitant de ce sujet, et d'autre part d'explorer une méthode pour construire de tels scénarios à partir de ces éléments. L'exploitation de la littérature scientifique sur le sujet a permis de décomposer les différentes hypothèses proposées par les auteurs en éléments de base. Ceux-ci ont alors été utilisés pour construire une grille dans laquelle on peut puiser pour réfléchir à des hypothèses de développement du fait urbain. Le premier tome comporte six grilles d'hypothèses pour l'évaluation des scénarios : facteurs économiques et géopolitiques, évolutions sociales et démographiques, évolutions des valeurs socio-culturelles, évolutions de l'organisation de l'espace, évolutions et ruptures technologiques, types de gouvernement. Chacun de ces chapitres étant divisé en sous-thèmes traduisant la diversité des approches.

Ce guide se propose d’attirer l'attention sur les finalités respectives du pré-programme et du programme, et invite à se mettre à la place des principaux destinataires afin d’intégrer au mieux leurs attentes respectives. Il se propose également de donner aux conducteurs d’opération des conseils pratiques pour mieux rédiger et prévoir les conditions d’une gestion efficace des documents, dont l’approbation par le maître d’ouvrage constitue une étape fondamentale de la démarche de programmation.

Ce guide se propose d’attirer l'attention sur les finalités respectives du pré-programme et du programme, et invite à se mettre à la place des principaux destinataires afin d’intégrer au mieux leurs attentes respectives. Il se propose également de donner aux conducteurs d’opération des conseils pratiques pour mieux rédiger et prévoir les conditions d’une gestion efficace des documents, dont l’approbation par le maître d’ouvrage constitue une étape fondamentale de la démarche de programmation.

La loi a rendu obligatoire l’élaboration d’un plan de déplacements dans les périmètres de transports urbains inclus dans les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Ces plans de déplacements urbains (PDU) doivent faire l’objet d’une évaluation au bout de cinq ans et doivent, le cas échéant, être révisés. Afin de mener à bien ce bilan, il est souhaitable d’assurer un suivi de l’avancement du PDU dès sa mise en œuvre et tout au long de sa réalisation. C’est l’objectif de l’observatoire, qui doit permettre de suivre régulièrement la politique menée sur trois aspects : les actions du PDU sont-elles mises en œuvre ? les effets de ces actions sont-ils ceux attendus ? les objectifs du PDU sont-ils atteints ? Ceux qui ont en charge la mise en place et le fonctionnement de l’observatoire du PDU trouveront dans cet ouvrage une aide méthodologique à la fois en termes de recommandations générales (pilotage de l’observatoire, partenariat, accès aux données, diffusion, etc.) et en termes de propositions d’indicateurs sur les nombreux domaines que recouvrent les PDU. Chaque domaine est présenté selon un plan commun avec, autant que possible, des exemples d’objectifs et d’actions extraits des PDU les plus avancés. Sont également précisés le périmètre sur lequel il convient de recueillir les données, les sources possibles, la périodicité souhaitable pour le recueil et pour l’analyse. Pour des questions de facilité de présentation, les différents indicateurs proposés sur chaque domaine figurent dans une base de données, présentée dans le CD-Rom joint au présent ouvrage et dont le mode d’emploi est détaillé à la fin de la première partie du document.