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Faute de données précises sur les phénomènes pluviométriques, il faut bien fixer des bases au calcul du dimensionnement des réseaux d'évacuation des eaux pluviales. On manipule alors la notion de pluie de projet : une pluie fictive, mais statistiquement équivalente aux pluies réelles. Elle constitue le menu de cet ouvrage technique, qui présente les différents modes de calcul et les choix d'utilisation de la pluie de projet. Il s'adresse directement aux techniciens de l'assainissement confrontés au dimensionnement de réseaux et de bassins de retenue.

Le raisonnement en coût global, appliqué au choix des équipements collectifs, permet de prévoir, dès l'origine d'un projet, les charges de fonctionnement qui vont peser sur l'usager et la collectivité locale. Il est alors possible de moduler en conséquence le montant de l'investissement. Cet ouvrage présente les techniques de décision qui s'attachent à une démarche en coût global appliqué au domaine de l'aménagement. Les éléments de théorie et de la méthodologie sont illustrés par des exemples d'application. À coup sûr, un ouvrage essentiel pour éclairer le choix des investissements pour les collectivités locales.

Après avoir déterminé la place de la voirie départementale dans l'économie nationale et dans l'aménagement du territoire, ce guide propose : un cadre d'analyse des impacts économiques des choix possibles en matière d'intervention sur le réseau départemental, une démarche d'analyse des effets directs et des effets indirects sur les différents agents économiques (usagers, activités économiques, maîtres d'ouvrages), une application de la démarche à quelques exemples (politique d'entretien, déviation d'agglomération, changements de seuils de barrières de dégel, modification du niveau de service hivernal).

Dans le domaine de l'industrie, la recherche et la mise au point de techniques performantes font apparaître de plus en plus la nécessité de protéger l'innovation. Le brevet d'invention est un outil juridique efficace pour assurer la protection de la propriété industrielle.Cette note définit les conditions de la brevetabilité d'une invention, la procédure de délivrance et les droits et obligations du titulaire du brevet.

Il s'agit d'étudier le processus d'urbanisation le long de certaines grandes infrastructures: routes nationales, rocades de contournement, etc. La zone commerciale de Champ du Pont est représentative du jeu des logiques d'acteurs que l'on identifie aujourd'hui comme l'un des moteurs de certaines formes d'urbanisation dans la périphérie des villes. Ainsi, elles se caractérisent par : l'importance du rôle des opérateurs économiques dans l'affectation de l'espace ; la monofonctionnalité des espaces ; la difficulté des maîtres d'ouvrages à se positionner de manière claire face à ces dynamiques ; la conception de formes urbaines en "boucle", modèle favorisant le tout-automobile. Cette étude se veut avant tout pédagogique. Elle voudrait attirer l'attention des maîtres d'ouvrages publics sur les enjeux à prendre en compte lors de l'urbanisation de tels secteurs et notamment sur la nécessité : d'avoir une vision à long terme et plus large que la zone strictement opérationnelle ; de s'interroger sur les conditions qui vont permettre la mutabilité des espaces, la mixité des fonctions ; de développer une logique de composition urbaine, garante de la qualité urbaine et de la porosité des quartiers entre eux ; de sortir d'une logique strictement automobile pour mettre en place des structures favorisant, aujourd'hui ou demain, la multimodalité des déplacements dont l'usage des transports en commun, des deux roues et de la marche.

Le temps long de la recherche, celui de l'accumulation des éléments, de la construction de pensées critiques sur les réalités observées, de la synthèse, de la formulation de questions prospectives est suivi du temps de la valorisation des résultats. Ainsi, après la publication de l'ouvrage collectif « Loger les personnes défavorisées, une politique publique sous le regard des chercheurs » et la synthèse de René Ballain, une journée de réflexion et de débat avec chercheurs et professionnels a mis en circulation les idées et les critiques sur les acquis de ces travaux. Cet ouvrage veut approfondir et enrichir la réflexion sur un moment fort de la politique du logement des personnes défavorisées initiée par le vote de la loi Besson qui vise à garantir le droit au logement. Il valorise les échanges observés lors de cette journée de débats qui proposait une nouvelle démarche : trois chercheurs y ont remis en perspective la synthèse de René Ballain, une évaluation a été faite de la politique du logement depuis la réforme de 1977, les analyses de terrain ont été confrontées aux principes de la loi Besson et aux modifications intervenues lors des débats parlementaires.

Au cours des séminaires "Entrées de ville" organisés par le CERTU, il est rapidement apparu qu'il y avait de la part des acteurs publics, une relative méconnaissance des usagers (fréquentant les commerces situés en périphérie de nos agglomérations) comme des acteurs économiques (qu'il s'agisse d'activités industrielles ou commerciales). Pourtant, les stratégies d'implantation ou de délocalisation de ces derniers contribuent largement au développement de ces espaces économiques périurbains, et parfois à leur dégradation, notamment en termes d'image. De plus, de nombreuses collectivités locales, désireuses de se lancer dans des actions de requalification se heurtent aujourd'hui à la difficulté d'impliquer les acteurs économiques dans un projet, alors que ces activités commerciales et industrielles, très présentes visuellement et foncièrement, modèlent en grande partie l'image de l'entrée de ville. À partir d'une étude de cas, la RN 6 à l'est de Lyon, cet ouvrage se propose donc de contribuer à la connaissance de ces acteurs économiques, avec comme objectif de favoriser le partenariat entre les pouvoirs publics et les agents économiques pour améliorer l'aménagement de l'espace.

But de la mission : préfigurer les orientations possibles de futurs programmes et d'appels d'offre de recherche. État des lieux des nouveaux outils d'analyse, de représentation ou de simulation des ambiances visuelles, sonores ou thermiques, qui sont potentiellement porteurs de transformations dans les modalités de conception architecturale ou dans la pratique de projet, en étudiant la littérature parue sur ce sujet. Construction de problématiques qui débouchent sur des axes de recherche potentiels ou des principes d'expérimentation et d'enseignement nouveaux. Proposition d'une typologie des mutations de la pensée et des pratiques architecturales dont est porteuse la notion d'ambiance. Une mutation de la pensée urbaine et de la pratique architecturale.

« Ville émergente » s'attache à comprendre et analyser quelles sont les forces et valeurs qui agissent en profondeur sur nos territoires contemporains. Sans cette connaissance, toute action publique est rendue difficile. Bibliographies, séminaires réunissant tant des élus et des acteurs locaux que des chercheurs, appel d'offre de recherche ont marqué le déroulement de ce programme. Ce recueil rassemble les textes majeurs de cette action, à son stade actuel. La juxtaposition de tous ces textes permet d'en saisir le cheminement. La restitution de ces écrits met à la disposition de tous l'ensemble des réflexions, importantes, partielles ou évocatrices, qui ont été produites pendant ces trois dernières années. Cette compilation devrait favoriser un travail permettant d'ancrer véritablement des lignes d'actions publiques renouvelées et cohérentes avec les forces et valeurs des territoires contemporains.

Une recherche initiée par le Plan construction et architecture dans le cadre de sa consultation internationale « Les nouveaux modes d'accès et d'occupation du logement, nouveaux statuts d'occupation, nouveaux modes de propriété, nouveaux acteurs » dont l'objectif est de rendre compte de l'histoire de la coopération d'habitation en France depuis cinquante ans et de faire un état des lieux actuel de cette forme de production et de gestion de l'habitat. Une recherche réalisée au titre de la Fédération nationale des sociétés coopératives d'HLM dont les archives ont été mobilisées : revues fédérales, revues de l'Union des HLM, dossiers thématiques, recherches bibliographiques. L'expression de la coopération dans le secteur de l'habitat demeurait méconnue en raison de son activité erratique depuis une vingtaine d'années, conséquence d'une évolution législative funeste. Cet ouvrage veut modifier cette situation : il réunit une recherche documentaire, plusieurs entretiens et des investigations de terrain. Il enrichit, sous forme de résumé, le rapport de Bernard Coloos sur les statuts atypiques d'occupation du logement.

Réseaux d'eau, d'assainissement, de transports et d'énergie, les réseaux techniques assurent le fonctionnement du système urbain et les échanges avec son environnement. La vulnérabilité des villes est donc fortement liée à celle de leurs réseaux. Quelles méthodes appliquer pour mieux connaître et gérer ces risques ? Peut-on transférer à l'urbain les approches développées dans des secteurs à forte culture de risque comme la chimie, le nucléaire ou l'aéronautique ? Pour répondre à ces questions, l'Institut national du génie urbain a conduit un programme de recherches dont les principaux résultats sont présentés dans cet ouvrage. Par sa transversalité, la gestion des risques peut contribuer à renouveler les approches et les outils de la gestion urbaine.

Programmer Concevoir mène des actions de recherche et d'expérimentation destinées à mobiliser les maîtrises d'ouvrage et les maîtrises d'œuvre pour faire se rencontrer demande et offre de qualité architecturale. Un nouvel outil de réflexion et de prospective se met ainsi en place. Lancées par Programmer Concevoir, quatre études exploratoires, liées à l'émergence de nouveaux métiers, de nouveaux outils, et à la recomposition du système d'acteurs, éclairent ces phénomènes et révèlent toutes les quatre d'importantes évolutions. Les ingénieries du bâtiment — ingénieries de la demande, de la conception, de la production — se positionnent désormais différemment face aux pratiques de projet architectural et urbain. Notion d'ambiances et outils conceptuels, Pascal Amphoux, chercheur à l'École Polytechnique Fédérale de Lausanne. On assiste depuis peu, à l'émergence d'une notion globale d'ambiance (thermique, acoustique, esthétique, spatiale). Cette étude analyse les outils de simulation de ces ambiances, porteurs de transformations dans la conception et la pratique du projet. L'architecte et les nouvelles technologies de l'information et de la communication, Brigitte Dauguet, architecte, enseignante à l'École d'Architecture de Versailles. Quelle est l'incidence des outils informatiques et des nouvelles technologies de la communication sur les méthodes et les métiers de la conception dans les domaines de l'architecture, de la construction et de l'aménagement ? Ingénieries de conception et ingénieries de production, Philippe Alluin, architecte, enseignant à l'École d'Architecture de Paris La Défense. Une redéfinition ouverte du terme « ingénierie » comme process de montage de conception et de réalisation. L'analyse de plusieurs cas de figure souligne que différents types d'ingénieries sont à l'œuvre dans le domaine de l'habitat : institutionnelle, d'entreprise, d'acteurs industriels, de production. Cette évolution va de pair avec une recomposition des processus et des professions dont il importe de connaître les incidences. Qualité, conception, gestion de projet, Jean-Jacques Terrin, architecte, professeurs à l'École d'Architecture de Paris Val de Marne, directeur de Programmer Concevoir. Les milieux du bâtiment commencent à adopter des démarches de gestion de projet comme paramètres de qualité. Bien qu'elles aient été jusqu'ici le plus souvent abordées pour optimiser la préparation et l'exécution du chantier, ces méthodes de management ont de lourdes implications sur la programmation et la conception. Cette étude fait un point sur les facteurs d'évolution qui touchent les pratiques de projet et met l'accent sur les méthodes, les ingénieries et leurs instrumentations qui se mettent en place pour assurer une meilleure gestion du projet.

Cet ouvrage présente tout d'abord les concepts fondateurs de cette discipline, analyse ensuite les principaux outils d'élaboration des « futurs possibles » d'un territoire. Ces concepts et ces outils sont illustrés par la présentation de quatre exemples d'application auxquels l'auteur a contribué à des échelles et des contextes géographiques variés : la région Poitou-Charentes ; l'agglomération lyonnaise ; la moyenne vallée de l'Hérault ; la ville de Ceyrat (agglomération de Clermont-Ferrand). Sa lecture intéressera tous ceux qui contribuent ou réfléchissent à l'avenir d'un territoire : élus, fonctionnaires, techniciens, chercheurs, enseignants et étudiants. Au seuil du XXIe siècle et à l'approche de l'an 2000 il reste fidèle à cette injonction de Fernand Braudel : « L'avenir ne se prévoit pas, il se prépare ».

Le développement des SIG induit un développement des échanges de données géographiques, soit en interne aux services (au sein d'une même DDE, par exemple), soit entre différents services sur un même territoire. Dans le cadre de ces échanges, le besoin de disposer d'un catalogue des données disponibles se fait jour. Le présent document vise à aider à la mise en œuvre d'un catalogue, dans les services déconcentrés de l'équipement. Il ne prétend pas donner La Solution à tous les problèmes que pose la mise en œuvre d'un catalogue de données géographiques (le manque de recul sur ce thème étant un élément d'excuse), mais devrait plus modestement aider dans cette démarche.

Guide pour aider les organismes publics à : Définir les champs d’intervention des programmateurs privés dans un projet de construction publique en fonction de la nature du projet, de la maîtrise d’ouvrage et du positionnement des conducteurs d’opération. Organiser la consultation des programmateurs pour le compte de la maîtrise d’ouvrage, définir les critères de choix, sélectionner une équipe et passer un marché. Suivre la commande.

Les années 1970 et 1980 ont vu la mise en place, au Canada, de formules innovatrices visant l'accès au logement des ménages à revenus modestes. Au premier rang de ces formules figure la coopérative d'habitation sans but lucratif, instituée en 1973 et destinée à répondre aux aspirations des ménages financièrement incapables d'accéder à la propriété privée mais disposant de revenus supérieurs à ceux des ménages desservis par les programmes de logement public de type HLM. L'ouvrage dresse le bilan des réalisations entreprises dans le cadre des programmes gouvernementaux de soutien aux coopératives du point de vue des clientèles desservies, des modes de gestion et des impacts sur les quartiers touchés. Il examine également des interventions visant des clientèles très modestes : la réhabilitation d'ensembles de logements gérés par des organismes sans but lucratif dans des zones urbaines sensibles et la remise au goût du jour de « maisons de chambres » ou hôtels meublés accueillant des populations très mobiles.

Que dire de la forme des villes, fruit du développement de l'urbanisation ? Comment caractériser l'étalement urbain d'aujourd'hui pour ensuite réfléchir aux possibilités d'actions pour le futur ? Cet ouvrage est issu d'un séminaire de prospective urbaine organisé par le CERTU. L'analyse rétrospective montre qu'il y a eu plusieurs vagues d'étalement urbain qui s'appuyaient sur des dynamiques différentes. Aujourd'hui encore, bien que paraissant universel, le processus d'urbanisation est guidé par des logiques variables. Et même au sein de l'Europe, le modèle urbain connaît plusieurs interprétations dissemblables. Pour mieux agir pour demain, il faut comprendre le périurbain comme un fait social et sa dynamique comme la cristallisation d'un certain stade du développement urbain. Les choix pour demain ne pourront s'appuyer que sur des inflexions à large rayon de courbure. Mais des réorientations sont possibles. Cependant l'on ne sait pas toujours penser la ville par la recherche d'une troisième voie, par l'élaboration de modèles de compromis comme, par exemple, l'articulation du modèle pavillonnaire avec les transports en commun. Une chose est certaine, la gestion de ces entités complexes que sont devenues les agglomérations passera demain par la mise en œuvre de démarches collectives et participatives, par des formes de gouvernement des villes associant largement la société civile et les acteurs économiques.

Comment utiliser et disposer les espaces publics pour limiter les dommages liés aux épisodes orageux exceptionnels en ville ? L'ouvrage répond en proposant une démarche par étapes qui s'intègre bien aux projets de lotissement, de voirie ou d'urbanisme : diagnostic, étude de faisabilité, avant-projet, projet et réalisation. Il donne à l'aménageur les moyens de gérer le risque de ruissellement urbain par une conception appropriée des espaces publics : trottoirs, chaussées, parkings, espaces verts et terrains de sport sont agencés et dimensionnés pour écouler et stocker l'eau des averses exceptionnelles qui sature les réseaux d'assainissement pluvial. La démarche et les outils proposés ont été mis au point durant la dernière décennie et mis à l'épreuve des réalisations et de leur entretien. Ils sont illustrés par cinq fiches sommaires et deux études de cas détaillées.

Ce rapport est le résultat d'un travail d'analyse bibliographique sur les scénarios prospectifs urbains. Il a pour objectif, d'une part de faire le point sur la littérature scientifique traitant de ce sujet, et d'autre part d'explorer une méthode pour construire de tels scénarios à partir de ces éléments. L'exploitation de la littérature scientifique sur le sujet a permis de décomposer les différentes hypothèses proposées par les auteurs en éléments de base. Ceux-ci ont alors été utilisés pour construire une grille dans laquelle on peut puiser pour réfléchir à des hypothèses de développement du fait urbain. Le premier tome comporte six grilles d'hypothèses pour l'évaluation des scénarios : facteurs économiques et géopolitiques, évolutions sociales et démographiques, évolutions des valeurs socio-culturelles, évolutions de l'organisation de l'espace, évolutions et ruptures technologiques, types de gouvernement. Chacun de ces chapitres étant divisé en sous-thèmes traduisant la diversité des approches.

Ce rapport est le résultat d'un travail d'analyse bibliographique sur les scénarios prospectifs urbains. Il a pour objectif, d'une part de faire le point sur la littérature scientifique traitant de ce sujet, et d'autre part d'explorer une méthode pour construire de tels scénarios à partir de ces éléments. L'exploitation de la littérature scientifique sur le sujet a permis de décomposer les différentes hypothèses proposées par les auteurs en éléments de base. Ceux-ci ont alors été utilisés pour construire une grille dans laquelle on peut puiser pour réfléchir à des hypothèses de développement du fait urbain. Le premier tome comporte six grilles d'hypothèses pour l'évaluation des scénarios : facteurs économiques et géopolitiques, évolutions sociales et démographiques, évolutions des valeurs socio-culturelles, évolutions de l'organisation de l'espace, évolutions et ruptures technologiques, types de gouvernement. Chacun de ces chapitres étant divisé en sous-thèmes traduisant la diversité des approches.

Ce guide a pour objectif d’aider les conducteurs d’opération à mettre en place une démarche globale de définition du contenu, du mode d’organisation du travail et des formes de rendus écrits et oraux de la commission technique. Il ne propose pas de méthode d’analyse de projet.

Ce guide se propose d’attirer l'attention sur les finalités respectives du pré-programme et du programme, et invite à se mettre à la place des principaux destinataires afin d’intégrer au mieux leurs attentes respectives. Il se propose également de donner aux conducteurs d’opération des conseils pratiques pour mieux rédiger et prévoir les conditions d’une gestion efficace des documents, dont l’approbation par le maître d’ouvrage constitue une étape fondamentale de la démarche de programmation.

Le Plan Urbanisme Construction Architecture a confié à Michel Callon du Centre de Sociologie de l'Innovation de l'École Supérieure des Mines de Paris la mission d'évaluer les apports du programme de recherche « Les maîtrises d'ouvrage et l'élaboration de la commande ». Après avoir établi, une série de fiches analytiques indiquant pour chacune des recherches les apports qui lui semblent significatifs, il conclut sa synthèse par quatre enseignements majeurs : le premier, à propos de la formation de la commande, concerne le rôle joué par le politique car, que l'on soit dans le champ architectural et a fortiori dans le cadre de l'urbain, la conception et la mise en œuvre des projets touchent à l'organisation de la Cité ; le second indique l'importance prise par les dispositifs de plus en plus complexes et hétérogènes pour faciliter la coopération d'acteurs organisés généralement en réseau. Ces dispositifs fournissent des espaces de décision et de négociation aux experts et aux politiques ; il souligne le rôle du style et des formes architecturales et urbaines pour aider les acteurs à dépasser les oppositions et élaborer des compromis créateurs pour autant que ces derniers s'inscrivent dans des dynamiques de négociation. Il note enfin que, celui qui est reconnu comme l'acteur à qui on impute la commande (donc in fine celui qui légitime) n'est pas nécessairement celui qui, comme dans le modèle décisionnel classique, définit les objectifs et le cahier des charges. Il propose donc de substituer à la notion de « maîtrise d'ouvrage », celle de « fonction de maîtrise d'ouvrage » comme une des composantes du processus d'élaboration de la commande.

L'institut Verwey-Jonker, à Utrecht, observe l'histoire de deux pays voisins : la Belgique et les Pays-Bas. Il met ainsi en lumière la très forte sensibilité des politiques urbaines de sûreté aux éléments de la démocratie locale. Aux premiers rangs desquels les rapports entre les divers échelons du pouvoir, local, régional et national ; mais également le rôle traditionnel des citoyens, des citadins, dans la gestion de proximité ; ou la place accordée aux jeunes, à leurs dérives Europe et international.

L'opération de démolition-reconstruction de la Cité a été menée sur fond de dialogue avec les locataires, tous relogés sur place dans le temps de la conception, de la construction et de la gestion. Les entretiens avec les locataires furent menés en deux phases : avant la démolition avec une quinzaine de locataires ; un an après le relogement. En suivant chaque jour, pendant l'opération, les déambulations des familles et leurs passages de l'attendu à la réalité, cet ouvrage offre une lecture original du rôle du logement dans l'évolution personnelle et sociale des occupants : les compositions et recompositions de l'ameublement dans les anciens et dans les nouveaux logements représentent de véritables stratégies mobilières révélatrices d'anciennes solidarités et de nouvelles sociabilités. La transcription graphique de ces observations est un excellent outils d'analyse des usages.

Les temps changent et la ville bouge ! L'étalement apparaît comme la caractéristique essentielle du fait urbain en ce début du XXIe siècle, probablement parce que ce phénomène est le plus visible... Pourtant d'autres mutations sont à l'œuvre, toutes aussi déterminantes. Les rythmes de la ville changent et se désynchronisent. Hier, les citadins agissaient sur la base du 8 heures-midi, 14-18 heures : ce n'est plus vrai aujourd'hui, ceux-ci décalent et « individualisent » leurs pratiques. Les gens revendiquent du temps libre, du « temps à soi », et réorganisent leur vie en conséquence. L'évolution technique n'est pas en reste qui permet aujourd'hui le télé-travail, le télé-achat et bientôt la télé-médecine... Quant à la mobilité, nous savons que l'on « bouge » toujours plus, mais de moins en moins à cause du travail. Les personnes se déplacent de plus en plus pour accomplir une multitude de choses liées au sport, aux loisirs, à l'éducation, au quant-à-soi... Dès les années 1990, l'Italie est sans doute le pays qui a su le mieux anticiper ces mutations en profondeur. Le présent ouvrage est issu d'un séminaire de prospective urbaine organisé par le CERTU. Dans un premier temps, vous est proposé une analyse de ces mutations s'ouvrant sur leurs perspectives d'évolution. Dans un second temps, à partir d'exemples, nous vous présentons des pistes d'actions : bureau du temps, table de conception en commun, rôle nouveau du maire, etc. Une évidence se dessine : le grand chambardement des temps dans les villes est encore à venir. Pour y faire face demain, mieux vaut s'y préparer aujourd'hui !

Le monde ne se regarde plus uniquement en projection sur une carte ou sur un écran d'ordinateur, mais en trois dimensions. Les besoins de modéliser notre environnement avec un souci croissant de réalisme émergent avec les évolutions des outils et des données mis à notre disposition. L'objectif de ce guide est de présenter les différentes possibilités d'intégrer simplement la troisième dimension géographique au sein des SIG. Les différentes méthodes sont décrites en les abordant d'abord par un aspect théorique, indispensable pour une meilleure compréhension. Elles sont ensuite illustrées par l'exemple, à l'aide de la base de données IGN qu'est la BD Alti®, et l'utilitaire Vertical Mapper dédié à la gestion des modèles numériques de terrain dans MapInfo. Les principaux thèmes abordés dans cet ouvrage sont les suivants : les différentes façons de représenter le relief ; les modèles numériques de terrain et les différentes méthodes d'interpolation ; la BD Alti® de l'IGN : présentation, constitution et précision ; les produits dérivés des MNT : courbes de niveau, ypsométrie, ensoleillement, intervisibilité, vues 3D... ; des notions de sémiologie graphique ; l'utilisation de Vertical Mapper.Cet ouvrage s'adresse à tous les techniciens de l'information géographique et à tous ceux qui s'intéressent de près ou de loin à la représentation du relief.

La prise de conscience des dysfonctionnements générés par l’étalement urbain a ramené la question de la densité au centre du débat sur la ville et ses formes urbaines.

La loi a rendu obligatoire l’élaboration d’un plan de déplacements dans les périmètres de transports urbains inclus dans les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Ces plans de déplacements urbains (PDU) doivent faire l’objet d’une évaluation au bout de cinq ans et doivent, le cas échéant, être révisés. Afin de mener à bien ce bilan, il est souhaitable d’assurer un suivi de l’avancement du PDU dès sa mise en œuvre et tout au long de sa réalisation. C’est l’objectif de l’observatoire, qui doit permettre de suivre régulièrement la politique menée sur trois aspects : les actions du PDU sont-elles mises en œuvre ? les effets de ces actions sont-ils ceux attendus ? les objectifs du PDU sont-ils atteints ? Ceux qui ont en charge la mise en place et le fonctionnement de l’observatoire du PDU trouveront dans cet ouvrage une aide méthodologique à la fois en termes de recommandations générales (pilotage de l’observatoire, partenariat, accès aux données, diffusion, etc.) et en termes de propositions d’indicateurs sur les nombreux domaines que recouvrent les PDU. Chaque domaine est présenté selon un plan commun avec, autant que possible, des exemples d’objectifs et d’actions extraits des PDU les plus avancés. Sont également précisés le périmètre sur lequel il convient de recueillir les données, les sources possibles, la périodicité souhaitable pour le recueil et pour l’analyse. Pour des questions de facilité de présentation, les différents indicateurs proposés sur chaque domaine figurent dans une base de données, présentée dans le CD-Rom joint au présent ouvrage et dont le mode d’emploi est détaillé à la fin de la première partie du document.

La loi a rendu obligatoire l’élaboration d’un plan de déplacements dans les périmètres de transports urbains inclus dans les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Ces plans de déplacements urbains (PDU) doivent faire l’objet d’une évaluation au bout de cinq ans et doivent, le cas échéant, être révisés. Afin de mener à bien ce bilan, il est souhaitable d’assurer un suivi de l’avancement du PDU dès sa mise en œuvre et tout au long de sa réalisation. C’est l’objectif de l’observatoire, qui doit permettre de suivre régulièrement la politique menée sur trois aspects : les actions du PDU sont-elles mises en œuvre ? les effets de ces actions sont-ils ceux attendus ? les objectifs du PDU sont-ils atteints ? Ceux qui ont en charge la mise en place et le fonctionnement de l’observatoire du PDU trouveront dans cet ouvrage une aide méthodologique à la fois en termes de recommandations générales (pilotage de l’observatoire, partenariat, accès aux données, diffusion, etc.) et en termes de propositions d’indicateurs sur les nombreux domaines que recouvrent les PDU. Chaque domaine est présenté selon un plan commun avec, autant que possible, des exemples d’objectifs et d’actions extraits des PDU les plus avancés. Sont également précisés le périmètre sur lequel il convient de recueillir les données, les sources possibles, la périodicité souhaitable pour le recueil et pour l’analyse. Pour des questions de facilité de présentation, les différents indicateurs proposés sur chaque domaine figurent dans une base de données, présentée dans le CD-Rom joint au présent ouvrage et dont le mode d’emploi est détaillé à la fin de la première partie du document.

« Après le droit à la ville, le droit au logement, cette réflexion sur l'art urbain en villes nouvelles conduit à nous interroger sur l'existence d'un droit qui serait celui de l'exigence d'art urbain. Sans créer une nouvelle disposition juridique, il s'agirait de faire valoir une obligation morale, à tous les professionnels que nous sommes, sur la beauté urbaine, comme don public fait à tous les habitants d'une ville qui leur permet d'en être fiers et de l'aimer. La beauté urbaine est celle qui ne résulte pas de la juxtaposition ou l'accumulation d'œuvres, mais qui se retrouve dans un ordonnancement de l'espace urbain créé, dans un paysage où l'immeuble et la voirie s'associent harmonieusement dans l'ordinaire et l'exceptionnel. Ces quelques repères ne préconisent ni ville modèle, ni ville radieuse. Ils ont pour objet de rappeler que l'éthique professionnelle du cadre de vie suppose un droit d'expression dans le souci du respect de la dignité de la personne humaine». Consultable sur www.arturbain.fr

Au cours des trente glorieuses, la ville a connu un développement extrêmement rapide ; les déplacements se sont allongés et multipliés et, de fait, la circulation automobile a plié la ville à ses exigences. Par la suite, cette approche très fonctionnelle, excluant quasiment la question du jeu et de la détente, n'a cessé de modeler les espaces publics. Pourtant, cette situation n'est pas irréversible : des villes engagent une réflexion sur la place de l'enfant dans la ville - et donc de la nôtre ; elles restituent, petit à petit, des espaces publics à une destination de vie. Ce livre nous invite, maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, élus, techniciens, étudiants, simples citoyens, à réhabiliter le jeu et la détente dans la ville, sous toutes ses formes et pour tous, pour les petits comme pour les grands ! Il s'appuie sur un grand nombre de cas photographiés tout en donnant des éléments de méthode afin de mieux répondre aux véritables besoins. Pour que, en somme, les jeux interdits retrouvent droit de cité dans un environnement urbain largement apaisé.

Les plantations d'arbres en ville exigent d'allier des savoir-faire techniques et sensibles à une volonté politique d'aménagement et de gestion des espaces publics forte et déterminée. Pour mener les projets à leur terme, les aspects à prendre en compte sont nombreux, tant la multiplicité des intervenants et les contraintes urbaines auxquelles s'ajoutent les exigences de vie des arbres rendent les aménagements difficiles à réussir dans le temps À l'aide de ce document, nous avons voulu rappeler la nature et la diversité des préoccupations ainsi que les attentes essentielles auxquelles tout projet de plantations d'arbres nous paraît devoir répondre aujourd'hui.

Le dessin d'urbanisme s'affirme aujourd'hui comme une discipline technique à part entière et une composante spécifique de la qualification des urbanistes. Cet ouvrage tire un trait sur l'idée encore largement répandue d'un dessin qui ne serait qu'illustration ou outil de séduction, ne servant qu'à défendre une idée, un discours, une intention. Il plante le décor d'un dessin non seulement outil mais aussi méthode de construction du projet de territoire. Il révèle une figure particulière, le schéma-concept, élaboré dans une double perspective d'adhésion et de mobilisation collectives. Il se veut d'abord un manuel technique permettant de donner, à travers de nombreux exemples, les moyens à chacun, de réfléchir à ses propres méthodes de travail, individuelles ou collectives, et d'aller puiser dans les autres disciplines de la représentation spatiale et du visuel les moyens les mieux adaptés à la grande diversité des situations territoriales.

Aménager des rivières en ville comporte des spécificités liées à la variété des usagers du cours d'eau et de ses abords et aux raisons souvent multiples de l'aménagement : protéger les riverains contre les inondations, améliorer la qualité de l'eau, revaloriser un quartier, restaurer des sentiers sur les berges pour assurer une continuité piétonne, créer une coulée verte, ou encore reconquérir la qualité écologique et paysagère de « l'espace-rivière ». Si un problème à résoudre est souvent l'élément déclencheur de l'aménagement d'une rivière, ensuite celui-ci doit s'organiser en fonction d'un dessein général d'aménagement, d'une vision globale et paysagère. L'objet de cet ouvrage est double : partager des expériences situées dans des villes ou à leur périphérie, et aider les maîtres d'ouvrage et les conducteurs d'opération à monter leur projet d'aménagement.

La commande de documents graphiques doit à la fois, concourir à l'objectif des études ou travaux à entreprendre et satisfaire les besoins et pratiques des professionnels qui les utilisent. Son établissement nécessite : de connaître la réglementation mais aussi l'organisation professionnelle, les missions, la déontologie, les pratiques, des acteurs des levés de plans qu'ils soient géomètre expert, topographe, architecte et bureau d'étude spécialisé comme de celle des utilisateurs qu'ils soient urbanistes, aménageurs, architectes, bureaux d'études, infographe, entreprises, gestionnaires, etc..; de savoir analyser l'offre et savoir la vérifier pour l'orienter. Conducteurs d'opération, vous êtes naturellement amenés â prendre en compte ces exigences. Mais ici plus qu'ailleurs, « la commande de documents graphiques » s'entoure de précautions d'emploi. Pour vous aider, cet ouvrage est construit suivant le déroulement du processus de production d'une opération de construction publique. Il traite : de l'élaboration et de la communication des documents graphiques suivant le contenu de la mission de Maîtrise d'oeuvre (loi MOP) ; des différents types de levés de plans dans l'acte de construire ; des levés de bâtiments ; des acteurs du levé de plan ; de la commande à la validation de levé de plans. Des points de vigilances ponctuent ces différents chapitres et le lecteur pourra consulter, à titre d'exemple, dans le corpus des annexes : un cahier des charges de consultation pour un levé topographique ; un cahier des charges de consultation pour un levé de bâtiments. La bibliographie, le lexique des termes utilisés ainsi que divers documents relatifs à la réglementation accompagnent le texte.

Cette publication présente la méthodologie qui a été utilisée pour constituer le périmètre des SCoT témoins.

Ce guide propose une méthodologie aux maîtres d'ouvrage pour définir et rédiger un préprogramme.

Quelles conséquences a la mise en place d'un SCoT sur la politique locale du logement ? Que faut-il prévoir en matière d'habitat lors de la définition du SCoT ?

Les repères méthodologiques sont des outils destinés à fournir des points de repère au conducteur d’opération pour organiser et rationaliser sa mission. Ils comprennent des check-lists de jalon ; situées à des points sensibles de la vie d’une opération, leur vocation est de vérifier que toutes les conditions sont réunies pour poursuivre.

Prendre le temps de préparer, puis de réaliser une visite sur un équipement que l’on connaît peu ou que l’on croit bien connaître peut éviter les déconvenues lors des études de conception ou les remises en causes du projet en phase chantier, et améliore in fine la qualité des équipements dont on assure la conduite d’opération. La pratique de la visite va se généraliser dans les services et son apprentissage doit être facilité. L’objectif de cet ouvrage est donc de vous permettre de réaliser des visites de façon autonome.

Ce document est une annexe à la fiche "Les mécanismes de l’investissement immobilier".

Cette publication décrit les observations à effectuer et les analyses à mener avant de mettre en place un SCoT.

Cette publication fait le point sur les enjeux et les conséquences de la mise en place des SCoT dans l'économie locale.

Guide à destination des services des collectivités.

La loi Grenelle 2 par son article 71 modifie deux articles de la loi 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l’électricité, pour instituer les schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables, et permettre de mutualiser les frais de raccordement au réseau pour les énergies renouvelables.

Ce guide s’adresse aux services ou cellules constructions publiques mais aussi aux autres services qui sont impliqués dans des montages contractuels complexes : services d’aménagement, services bases aériennes, secrétariats généraux, subdivisions territoriales, etc. Il se compose de quatre parties : le premier chapitre développe la nécessité pour la collectivité publique de mener au préalable une démarche globale de projet. Le chapitre suivant présente les différents montages pour réaliser un équipement public ; il rappelle certaines notions de droit public de base comme la maîtrise d’ouvrage publique et la domanialité publique. Un tableau synthétique des différents montages résume leurs principales caractéristiques. Des fiches fonctionnelles pour les principaux montages détaillent leurs aspects opérationnels.

Les articles rassemblés ici sont le fruit de recherches réalisées dans le cadre du programme lancé par le PUCA en mars 1999 sur les « SDF, représentations, trajectoires et politiques publiques ». Les enjeux en étaient de mieux comprendre les liens entre les réalités concrètes et les représentations que s'en font les acteurs et les institutions, de façon à rendre lisible la vie de gens qui ne sont, le plus souvent, perçus qu'au travers de leurs manques. La mise en perspective des politiques publiques au regard des trajectoires et expériences de vie devait permettre de s'interroger sur le sens qu'elles prennent pour la société et sur les modalités collectives de réflexion et d'action qu'elles engendrent. Cet ouvrage se veut une contribution aux débats actuels sur la pauvreté et l'aggravation de la situation des plus pauvres, dans une perspective à l'ordre du jour de décentralisation plus ample. Les défis à relever sont de taille, qu'il soit question du logement, des conditions concrètes d'exercice du droit au travail ou de la dignité humaine des individus.

Cet ouvrage relate et rapporte deux ans et demis d'échanges, de débats et de confrontations menées dans le cadre de l'atelier « Développement durable du Plan urbanisme construction architecture » qui ont réuni et mobilisé soixante personnes sur les questions du développement durable, au cours de neuf séances de travail animées et scientifiquement conseillées par Corinne Larrue, professeur à l'université de Tours. L'ouvrage rassemble les matériaux collectés au fil des séances. Il n'est pas une publication scientifique. Il veut constituer une mémoire et laisser des traces du déroulement et du cheminement des réflexions conduites autour d'un état des lieux de la recherche. Il tente de restituer fidèlement les méthodes d'investigation variées qui ont oscillé entre définitions de concepts et relations d'expériences, entre exposés et débats, entre relations d'actualités et présentations d'études ou de programmes de recherche proches. Ce livre témoigne aussi, par quelques contributions spécifique, de ce qu'aura été cet atelier : un lieu de production.