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Le nombre de zones d’activités économiques (ZAE) oscillerait entre 24 000 et 32 000, soit 450 000 hectares, reflétant ainsi une offre pléthorique et diffuse sur l’ensemble du territoire. Les appellations varient suivant les évolutions de la vocation des ZAE depuis les années 1960 jusqu’aux années 2000 : parcs d'activités, éco-parc, éco-zone, pôles d'activités économiques et technologiques, etc. L'aménagement des ZAE constitue l'une des principales actions du bloc communal au titre de la compétence « développement économique ». Les ZAE sont à la fois un outil central dans les politiques locales de développement économique et une opération d'aménagement. L'émergence des préoccupations de qualité environnementale et paysagère a conduit de nombreux territoires à élaborer des démarches qualité et, plus récemment, à analyser l'impact de la création et de l'extension des ZAE en termes d'artificialisation des sols. En effet, la consommation foncière occasionnée par ce type d'espace à vocation économique ne doit pas être négligée. Cette publication aborde les enjeux actuels de la requalification des ZAE à partir de quelques cas présentés lors de séances de séminaire qui se sont tenues à Paris en 2013 dans un cadre partenarial (Adef, AdCF, CCI France, Etd, Egis, PALME, MELT-DGALN). Le document évoque successivement les enjeux de connaissance et d’observation des zones qui conditionneront à leur tour la capacité des acteurs territoriaux à orienter leur stratégie de création et de rénovation des zones d’activités. Puis, les leviers de la requalification sont présentés et détaillés en fonction des rôles respectifs que jouent les collectivités (communes, intercommunalités, établissements publics fonciers et d’aménagement) et les opérateurs privés (aménageurs privés, propriétaires fonciers et investisseurs en immobilier d’entreprises) afin de favoriser les effets d’entraînement sur l’ensemble du territoire. Enfin, la dernière partie dresse un ensemble de tendances et de perspectives pour la mutation des espaces économiques et invite le lecteur à une réflexion plus large sur l’avenir et l’insertion des activités économiques dans la ville de demain. Préambule : La démarche d’étude poursuivie sur la requalification des ZAE en périphérie 1. Les zones d’activités économiques : définition, périmètre et enjeux pour la requalification 1.1 Entre 24 000 et 32 000 ZAE en France 1.2 Une des principales actions de développement économique du bloc communal 1.3 Des enjeux de réduction de la consommation d’espace ? 1.4 Historique et éléments de typologie des ZAE 2. Observation : la contribution du niveau national et le rôle des observatoires locaux 2.1 Les difficultés à surmonter pour l’observation des ZAE 2.2 Typologie des espaces à vocation économique : l’espace et le foncier urbanisé 2.3 Définir des indicateurs et des objectifs ? 3. Les leviers de la requalification dans les politiques publiques et les marchés fonciers 3.1 L’intervention publique est-elle toujours nécessaire pour impulser la requalification et la financer ? 3.2 Le rôle des acteurs privés dans la requalification 3.3 Comment assurer l’équilibre économique des opérations de requalification ? 4. Les impacts territoriaux de la requalification 4.1 Concurrence territoriale et fiscale 4.2 Formes urbaines et attractivité économique du territoire 4.3 Les facteurs de réussite de la requalification 5. Tendances et perspectives pour la mutation des espaces économiques 5.1 .Tendances des mutations des espaces d’activité économique 5.2 .Perspectives et prolongements pour un programme de travail sur la mutation et le renouvellement des ZAE

En quoi la problématique du développement durable a-t-elle commencé à transformer les villes d'Aalborg et de Copenhague, de Stockholm et Malmö, de Leicester, Manchester et Londres, de Berlin, Emscher-Park, Hanovre, Munich et Stuttgart, de Freiburg et Tübingen, d'Utrecht et Alphen am den Rijn, de Stuttgart et Linz ? De nouvelles pratiques de l'urbanisme s'organisent autour de quelques thèmes transversaux : la présence de la nature et de l'eau en ville, la densification autour des axes et des carrefours de transports collectifs et son incidence sur l'émergence de nouvelles formes urbaines, la reconversion des friches industrielles et militaires, le renouvellement des centres anciens, le recyclage des ressources utiles au fonctionnement de la ville. La conviction de l'auteur est que la prise en compte du développement durable ne peut pleinement réussir qu'accompagnée par l'essor de la démocratie participative. La responsabilisation de la société civile est le fil rouge qui parcourt ce livre dont l'originalité est de privilégier l'approche partenariale de l'urbanisme durable.

En quoi la problématique du développement durable a-t-elle commencé à transformer les villes d'Aalborg et de Copenhague, de Stockholm et Malmö, de Leicester, Manchester et Londres, de Berlin, Emscher-Park, Hanovre, Munich et Stuttgart, de Freiburg et Tübingen, d'Utrecht et Alphen am den Rijn, de Stuttgart et Linz ? De nouvelles pratiques de l'urbanisme s'organisent autour de quelques thèmes transversaux : la présence de la nature et de l'eau en ville, la densification autour des axes et des carrefours de transports collectifs et son incidence sur l'émergence de nouvelles formes urbaines, la reconversion des friches industrielles et militaires, le renouvellement des centres anciens, le recyclage des ressources utiles au fonctionnement de la ville. La conviction de l'auteur est que la prise en compte du développement durable ne peut pleinement réussir qu'accompagnée par l'essor de la démocratie participative. La responsabilisation de la société civile est le fil rouge qui parcourt ce livre dont l'originalité est de privilégier l'approche partenariale de l'urbanisme durable. Europe et international.

En quoi la problématique du développement durable a-t-elle commencé à transformer les villes d'Aalborg et de Copenhague, de Stockholm et Malmö, de Leicester, Manchester et Londres, de Berlin, Emscher-Park, Hanovre, Munich et Stuttgart, de Freiburg et Tübingen, d'Utrecht et Alphen am den Rijn, de Stuttgart et Linz ? De nouvelles pratiques de l'urbanisme s'organisent autour de quelques thèmes transversaux : la présence de la nature et de l'eau en ville, la densification autour des axes et des carrefours de transports collectifs et son incidence sur l'émergence de nouvelles formes urbaines, la reconversion des friches industrielles et militaires, le renouvellement des centres anciens, le recyclage des ressources utiles au fonctionnement de la ville. La conviction de l'auteur est que la prise en compte du développement durable ne peut pleinement réussir qu'accompagnée par l'essor de la démocratie participative. La responsabilisation de la société civile est le fil rouge qui parcourt ce livre dont l'originalité est de privilégier l'approche partenariale de l'urbanisme durable.

En quoi la problématique du développement durable a-t-elle commencé à transformer les villes d'Aalborg et de Copenhague, de Stockholm et Malmö, de Leicester, Manchester et Londres, de Berlin, Emscher-Park, Hanovre, Munich et Stuttgart, de Freiburg et Tübingen, d'Utrecht et Alphen am den Rijn, de Stuttgart et Linz ? De nouvelles pratiques de l'urbanisme s'organisent autour de quelques thèmes transversaux : la présence de la nature et de l'eau en ville, la densification autour des axes et des carrefours de transports collectifs et son incidence sur l'émergence de nouvelles formes urbaines, la reconversion des friches industrielles et militaires, le renouvellement des centres anciens, le recyclage des ressources utiles au fonctionnement de la ville. La conviction de l'auteur est que la prise en compte du développement durable ne peut pleinement réussir qu'accompagnée par l'essor de la démocratie participative. La responsabilisation de la société civile est le fil rouge qui parcourt ce livre dont l'originalité est de privilégier l'approche partenariale de l'urbanisme durable. Europe et international.

En quoi la problématique du développement durable a-t-elle commencé à transformer les villes d'Aalborg et de Copenhague, de Stockholm et Malmö, de Leicester, Manchester et Londres, de Berlin, Emscher-Park, Hanovre, Munich et Stuttgart, de Freiburg et Tübingen, d'Utrecht et Alphen am den Rijn, de Stuttgart et Linz ? De nouvelles pratiques de l'urbanisme s'organisent autour de quelques thèmes transversaux : la présence de la nature et de l'eau en ville, la densification autour des axes et des carrefours de transports collectifs et son incidence sur l'émergence de nouvelles formes urbaines, la reconversion des friches industrielles et militaires, le renouvellement des centres anciens, le recyclage des ressources utiles au fonctionnement de la ville. La conviction de l'auteur est que la prise en compte du développement durable ne peut pleinement réussir qu'accompagnée par l'essor de la démocratie participative. La responsabilisation de la société civile est le fil rouge qui parcourt ce livre dont l'originalité est de privilégier l'approche partenariale de l'urbanisme durable.

« Après le droit à la ville, le droit au logement, cette réflexion sur l'art urbain en villes nouvelles conduit à nous interroger sur l'existence d'un droit qui serait celui de l'exigence d'art urbain. Sans créer une nouvelle disposition juridique, il s'agirait de faire valoir une obligation morale, à tous les professionnels que nous sommes, sur la beauté urbaine, comme don public fait à tous les habitants d'une ville qui leur permet d'en être fiers et de l'aimer. La beauté urbaine est celle qui ne résulte pas de la juxtaposition ou l'accumulation d'œuvres, mais qui se retrouve dans un ordonnancement de l'espace urbain créé, dans un paysage où l'immeuble et la voirie s'associent harmonieusement dans l'ordinaire et l'exceptionnel. Ces quelques repères ne préconisent ni ville modèle, ni ville radieuse. Ils ont pour objet de rappeler que l'éthique professionnelle du cadre de vie suppose un droit d'expression dans le souci du respect de la dignité de la personne humaine». Consultable sur www.arturbain.fr

Quel développement pour les villes moyennes ? De quels atouts disposent-elles aujourd'hui pour répondre aux besoins de ceux qui rêvent de villes faciles à vivre ? En resituant les villes moyennes dans l'histoire des dynamiques urbaines, en s'interrogeant sur ce qui fait leur identité, ce livre permet de mieux comprendre leur originalité. Par la finesse de l'étude menée sur Chalon-sur-Saône, par la richesse des illustrations et la diversité des approches, « Villes moyennes : nouveaux enjeux » révèle les potentialités multiples d'un renouveau urbain.

La connectivité croissante des habitants et des objets fait émerger de nouveaux services numériques, modifie les comportements et les attentes des usagers et rend la maîtrise de la donnée stratégique pour les collectivités et les acteurs du numérique.

Cet ouvrage à vocation à aider les élus à comprendre en quelques mots les enjeux de la transition numérique pour leurs collectivités et propose des leviers d'action. La connectivité croissante des habitants et des objets fait émerger de nouveaux services numériques, modifie les comportements et les attentes des usagers et rend la maîtrise de la donnée stratégique pour les collectivités et les acteurs du numérique.

Massimo Bricocoli et Paola Savoldi, chercheurs au Politecnico di Milano, ont coordonné les travaux d'observateurs à Turin, Milan, Trieste, Rome, Naples et Palerme. Six exemples de politiques publiques dans le domaine de la restauration du sentiment de sécurité. On y tire les leçons des contrastes que permet la grande autonomie de la gouvernance territoriale en Italie. Le caractère éminemment politique des choix opérés en matière de sécurité et la très forte corrélation de ces questions avec les autres secteurs de l'action locale y apparaissent avec une grande clarté. Surtout quand elle n'est pas traitée comme une fin en soi, la sécurité révèle, dans ces six contextes urbains, les diverses figures du dialogue démocratique. Europe et international.

Une ville accessible est une ville qui permet à tous les usagers d’accéder aux fonctions urbaines, quels que soient leurs situations ou leurs besoins. L’intégration des personnes handicapées, initiée en 1975, a été renforcée par la loi du 11 février 2005, qui vise à réaliser l’accessibilité tout au long de la chaîne du déplacement, couvrant les domaines du cadre bâti, du transport collectif, de la voirie et des espaces publics. Elle instaure la concertation avec les associations représentatives des personnes handicapées et, plus largement, les personnes à mobilité réduite. Le Certu , dans le cadre de son programme transversal « Ville accessible à tous » a rassemblé les connaissances acquises sur ce sujet depuis près de dix ans, en s’appuyant sur l’expérience des collectivités locales et des services de l’État/ Ministère du développement durable. Le présent ouvrage s’adresse à tout décideur politique ou technique de collectivité territoriale concerné par l’accessibilité dans le champ de l’aménagement urbain. Il a pour ambition de synthétiser le travail réalisé en vue de donner les clés de compréhension pour la mise en œuvre de la politique d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite. Après l’identification des enjeux d’accessibilité, et particulièrement des différentes situations de handicap, le cœur de l’ouvrage présente des pistes méthodologiques sur les sujets majeurs que sont la concertation, les diagnostics et dispositifs de planification ainsi que la problématique complémentaire accessibilité-sécurité pour les aménagements des espaces publics et de la voirie. Une dernière partie traite des thèmes en cours d’étude ou à venir sur la connaissance et les pratiques d’accessibilité de l’espace urbain. Chapitre 1 : Introduction Chapitre 2 : Comprendre les enjeux de l’accessibilité Chapitre 3 : Des pistes méthodologiques pour vous aider dans vos démarches Chapitre 4 : Des sujets qui restent à approfondir Chapitre 5 : Conclusion Liste des sigles et abréviations Annexes

La loi SRU de décembre 2000, fondatrice des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) et des PLU, traduisait la volonté de promouvoir un aménagement des aires urbaines plus cohérent, plus solidaire et plus soucieux du développement durable. La loi portant engagement national pour l’environnement du 12 juillet 2010, dite « Grenelle 2 », complète ce dispositif législatif en renforçant la dimension environnementale et la mise en cohérence des SCoT et PLU.

La localisation du logement social est un des thèmes prioritaires du Schéma Directeur de l'Information Géographique du Ministère de l'Équipement. Afin d'aider les services qui souhaitent se lancer dans la constitution d'un SIG logement social, la DGUHC et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples de réalisation de SIG logement social dans les services.

La bibliographie proposée dans cet ouvrage permet de faire l’état des lieux de la recherche et des expériences innovantes en croisant les questions d’habitat avec celles du vieillissement. L’analyse de quelques 550 références françaises, européennes et québecoises met au jour diverses figures du vieillissement, chacune d’elle ne donnant la plupart du temps qu’une vision très partielle de la complexité du phénomène de l’avancée en âge. A l’aide de trois notions clés – les usages, les normes, l’autonomie – il apparaît que l’entrée par l’habitat est particulièrement significative de la place des plus âgés dans notre société. La question du pouvoir sur leur vie (sur leur capacité à habiter selon leur volonté) ne s’épuise pas dans les figures dominantes de la vieillesse que sont celles de la personne dépendante, handicapée ou isolée. D’autres figures émergent par lesquelles la prise de parole des plus vieux pourra permettre de rendre compte de l’expérience de la vieillesse par ceux et celles qui la vivent.

Si la planification urbaine et la décision de l’aménagement sont de la responsabilité publique, le montage des opérations est l’objet d’un processus de négociations entre acteurs publics et privés. Quelle posture, quels savoir-faire développés pour enrichir cette forme de coopération ? Le thème de la négociation entre porteurs de projet et puissance publique n’est pas en soi un thème nouveau. Le permis de construire fait l’objet d’allers retours entre la commune et l’opérateur pour arriver à un projet viable pour le promoteur et acceptable pour la collectivité. Mais la complexification des projets, de la réglementation, la multiplication des parties prenantes ont en revanche modifié sensiblement les compétences nécessaires pour mener ces discussions. Elles portent sur des thèmes à la fois techniques, environnementaux, architecturaux mais aussi financiers ou juridiques. Au final l’un des enjeux forts, la qualité urbaine passe par la capacité de négociation des acteurs publics et des aménageurs ou promoteurs privés. Avant proposIntroduction Vers une nouvelle organisation de la maîtrise d’ouvrage ? Contrat et régulation publique Le rôle-clé des intercommunalités Renouveler la vision et les méthodes, pas seulement le cadre Bâtir des projets « plus sûrs » Avant tout, rapprocher les logiques des acteurs « La densité ou le bonheur ? » Construire des « partenariats intelligents » Questions en débatPour en savoir plus

Fiche n° 03 Les zones ou périphéries commerciales en entrée de ville représentent un défi pour les urbanistes en termes de requalification et un enjeu financier pour les propriétaires privés qui détiennent les locaux et magasins dans leur patrimoine immobilier. Des collectivités, conscientes des limites et des impacts du modèle d’aménagement extensif des périphéries commerciales, tentent de faire « bouger les lignes ». Quelques opérateurs privés s’efforcent aussi de faire évoluer ces espaces pour les adapter aux nouveaux modes de vie et comportements de consommation. Ainsi, une dizaine de collectivités a récemment engagé des opérations de requalification afin d’accueillir des fonctions urbaines telles que des activités, des logements ou des équipements publics en lieu et place de surfaces commerciales désuètes ou déjà en friche. S’agit-il de l’amorce d’une transition plus globale vers des quartiers urbains durables ? Pour tenter de répondre à cette question le Cerema s’est intéressé à quelques opérations qu’il a eu l’occasion d’accompagner sur les territoires depuis 2019.

Fiche n° 01 L’intégration des fonctions commerciales dans le tissu urbain concerne aujourd’hui l’ensemble des territoires urbanisés (centre-villes et centre-bourgs, nouveaux quartiers urbains créés en extension urbaine ou par renouvellement urbain). Cette publication analyse les enjeux et les opportunités des espaces commerciaux de périphérie situés aux abords du tissu urbain constitué aussi bien par des espaces existants en restructuration que par des nouveaux espaces. Fiche n° 02 Cette fiche fait suite à l‘évolution de la procédure d’autorisation d’exploitation commerciale (AEC) par l’introduction d’une étude d’impact des projets commerciaux soumis à l’examen de la CDAC suite à la loi Elan adoptée le 23 novembre 2018. L’aménagement commercial a fait l’objet de dispositions récentes en matière d’analyse d’impact. L’entrée en application de plusieurs dispositions issues de la loi Elan vise à limiter l’expansion des surfaces commerciales sur les territoires à forte densité commerciale et là où le commerce de centre-ville est moribond ou peu dynamique. Les décrets d’application publiés en 2019 précisent les impacts à prendre en compte et permet d’évoquer plus largement les impacts environnementaux, économiques et territoriaux du commerce.

Fiche n° 01 L’intégration des fonctions commerciales dans le tissu urbain concerne aujourd’hui l’ensemble des territoires urbanisés (centre-villes et centre-bourgs, nouveaux quartiers urbains créés en extension urbaine ou par renouvellement urbain). Cette publication analyse les enjeux et les opportunités des espaces commerciaux de périphérie situés aux abords du tissu urbain constitué aussi bien par des espaces existants en restructuration que par des nouveaux espaces. Fiche n° 02 Cette fiche fait suite à l‘évolution de la procédure d’autorisation d’exploitation commerciale (AEC) par l’introduction d’une étude d’impact des projets commerciaux soumis à l’examen de la CDAC suite à la loi Elan adoptée le 23 novembre 2018. L’aménagement commercial a fait l’objet de dispositions récentes en matière d’analyse d’impact. L’entrée en application de plusieurs dispositions issues de la loi Elan vise à limiter l’expansion des surfaces commerciales sur les territoires à forte densité commerciale et là où le commerce de centre-ville est moribond ou peu dynamique. Les décrets d’application publiés en 2019 précisent les impacts à prendre en compte et permet d’évoquer plus largement les impacts environnementaux, économiques et territoriaux du commerce.

From 28 to 30 September 2016, a Franco-German seminar on urban resilience and crisis management was held in Lyon. This seminar brought together scientists, experts and public policy practitioners from France and Germany to tackle in an interdisciplinary and collective way the complex situations that generate or result from crises, the very many fields that need to be invested in to improve resilience, the integration of populations with challenges to be met, and the use of new technologies. Very practical questions were then dealt with, such as how to form a network by weaving a kind of web between French and German organisations Among the ideas that have emerged are the need to develop cross-sectoral approaches, the need to be attentive to cross-border issues, the mobilisation of new technologies, the issue of critical infrastructure and the value of rethinking security, taking new energies into account. The Lyon seminar opens up a major project for developing the prevention of urban crises by sharing knowledge and experience between the two European countries. Introduction P A R T O N E Workshope rationale and scope Urban systems The concept of resilience Themes and principles P A R T T W O Workshop outline Intention and objectives Format and organization At a glance: working group sessions Schedule and agenda Working group sessions and composition P A R T T H R E E Session results / Session report Session 1: Identify changes in the status quo (SWAP-Analysis) Session 2: Identifying options for future collaboration Session 3: Formulating vision statement (LAPCO) Session 4: Drafting a future road map P A R T F O U R Presentations The Atlas Of Vulnerability and Resilience The Mont-Blanc Tunnel Fire, resilient issues 17 years on European activites in the field of industrial safety and security Conclusion Appendices List of participants Recommended Reading

En France et en Grande-Bretagne, les services publics doivent s'adapter à de nouveaux défis dans les quartiers qui concentrent les difficultés économiques et sociales. En Grande-Bretagne, si une politique de discrimination territoriale a été mise en œuvre dès la fin des années 1960, les autorités locales ont rapidement conçu des politiques de développement urbain fondées sur une prise en compte de l'ethnicité. Ce choix d'une politique prenant en compte l'ethnicité répond-elle efficacement à la crise urbaine ? Pour dépasser les discours théoriques sur les vertus de la prise en compte de l'ethnicité, la recherche se base sur l'analyse concrète de la prise en compte de l'ethnicité dans deux villes britanniques contrastées, Leicester souvent présentée comme modèle, et Bradford, symbole de la crise urbaine. Europe et international.

Le thème de la régénération urbaine et territoriale s’est imposé désormais comme un défi incontournable pour les architectes et les autres acteurs qui travaillent sur le territoire. Après de telles catastrophes - comme le cas d’étude pris en considération : le tremblement de terre de L’Aquila de 2009 - il est nécessaire de comprendre comment affronter la reconstruction et comment gérer la régénération sociale et économique de la ville et du territoire. La réflexion ici présentée et réalisée à l’intérieur du Programme multidisciplinaire de recherche Architecture de la Grande Echelle (AGE) mis en place par le BRAUP et le PUCA, et coordonnée par Nicoletta Trasi de la Faculté d’Architecture de Rome Sapienza, s’est fixée cet objectif en visant à une « durabilité d’ensemble » de l’intervention. La recherche se base sur l’idée que la reconstruction puisse s’affirmer comme une occasion de véritable durabilité, bien évidemment à la fois sociale, économique, sismique et bioclimatique. La durabilité de villes similaires à L’Aquila et de beaucoup d’autres à travers le monde, frappées par des catastrophes de tout genre et de toute entité, impose une réflexion profonde sur la « façon » d’affronter ces défis que nous lance toujours plus fréquemment la nature. Il est nécessaire de ramener l’exceptionnalité de la réduction du risque dans un cadre ordinaire de processus de planification urbanistique ou, mieux encore, de répondre aux besoins extraordinaires (prévention et réduction du risque) par le biais de politiques ordinaires de développement. Le système urbain à réseau durable pour l'Aquila L'échelle Macro L'échelle Méso L'échelle Micro La durabilité sociale La durabilité sismique Les criticités des états de l'art et la proposition des lignes opératives

Pédagogique et illustrée, la série de fiches Loger et habiter s'appuie sur les travaux du Cerema et restitue les connaissances essentielles à la mise en œuvre des politiques publiques.

Périurbanisation généralisée, coalescence aujourd’hui des « aires urbaines », comme hier des « zones de peuplement industriel et urbain », mitage des espaces ruraux, retours de centralités, stigmatisation des intellectuels et des professionnels qui critiquent l’émiettement pavillonnaire, dénonciation des densifications, ou même des « intensifications », urbaines, jugées concentrationnaires, les expressions et les présupposés idéologiques ne manquent pas pour qualifier les modes de croissance des villes contemporaines. Le parti adopté ici est celui de la mesure, non pas au sens de la modération des opinions et des analyses, mais de l’appréciation objective des faits : s’affranchir des délimitations statistiques préétablies, en choisissant un cadre de référence large, un carré de 200 kilomètres de côté, centré sur l’agglomération lyonnaise, rassembler toutes les données, démographiques, économiques et sociales, disponibles et comparables, sur le temps long du demi-siècle écoulé, des années soixante à la première décennie du millénaire (en général 2010), multiplier leurs représentations cartographiques à un niveau fin (la commune). Les cartes n’ont pas pour vertu d’inciter à la redécouverte de configurations spatiales explicatives et déterministes, mais d’inviter aux hypothèses sur les logiques d’évolution de la société française. Les commentaires, courts, les cadrages chiffrés, n’ont pas pour objectif d’imposer des schémas univoques, mais d’éveiller l’attention et la curiosité critique. Sous la direction de Guy Burgel et Nicolas Ferrand.

VOIR LA BANDE-ANNONCE>>>>>> A partir de l’analyse de cinq bons exemples de requalifications de voirie en petites communes, cette publication donne des repères en matière d’aménagement de traversées de bourg. Comment des projets de requalification de voirie se révèlent des opportunités pour dynamiser le centre-bourg ? Comment des lieux de passage sont-ils devenus des lieux de vie ? Comment concilier les contraintes fonctionnelles et les enjeux qualitatifs ? Il s’agit ici de montrer des réponses en matière d’aménagements, de choix de conception, d’éléments de projet qui répondent de manière transversale aux enjeux des traversées de bourgs. Cet ouvrage s’adresse aux élus et aux techniciens de petites collectivités, aux maîtres d’œuvre et aux assistants à maîtrise d’ouvrage accompagnant les collectivités sur des projets d’aménagement de voiries et d’espaces publics. Sommaire de la synthèse : Éléments introductifs Des problématiques récurrentes sur les traversées de bourgs Des enjeux contradictoires à concilier Les cinq cas d’aménagement étudiés (Beauregard, Cruseilles, Étoile-sur-Rhône, Grisolles, Ribemont-sur-Ancre) La méthode de retour d’expérience Des réponses thématiques Organiser : conforter la vie et la structure du bourg Apaiser : faciliter le partage de la voirie Qualifier : s’appuyer sur le contexte Dynamiser : proposer des lieux à investir Des démarches de projet Piloter : mener une démarche partenariale Se projeter : construire un projet d’ensemble Requalifier une voirie, une opportunité pour revitaliser le bourg Les 5 aménagements analysés : Livret - Beauregard : "Redonner vie à la traversée de la bastide" Livret - Ribemont-sur-Ancre : "Requalifier des voies larges en créant une promenade" Livret - Grisolles : "Créer un fil conducteur reliant les équipements d’une rue résidentielle" Livret - Cruseilles : "Apaiser une route à fort trafic pour remailler un centre-ville commerçant" Livret - Étoile-sur-Rhône : "Transformer une entrée de ville routière en une esplanade au cœur de nouveaux quartiers "

Le recours aux énergies fossiles pose chaque jour avec plus d’acuité la double question de leur raréfaction et de leur impact sur le climat de la planète. La volatilité des prix de l’énergie constitue également un enjeu majeur, notamment pour le secteur des transports encore largement dépendant des ressources pétrolières. Les collectivités se doivent aujourd’hui de se projeter dans le futur et d’intégrer ces nouveaux enjeux énergétiques et climatiques à leur projet de territoire. La prospective territoriale offre un cadre pour cette démarche. Cet ouvrage apporte des éléments pour élaborer un exercice de prospective territoriale traitant des déplacements sous l’angle énergie-climat. Il rappelle les enjeux et objectifs énergétiques et climatiques définis aux niveaux national et supranational. Il propose une méthode pour arrêter des objectifs territorialisés ainsi qu’une démarche de prospective pour l’atténuation et l’adaptation au changement climatique. Il présente des hypothèses et des leviers d’action pour inscrire les politiques de déplacement dans une vision à long terme du territoire et expose des grandes familles de scénarios réalisés aujourd’hui à l’échelle des territoires. Cet ouvrage s'adresse aux Collectivités territoriales, aux services déconcentrés de l’État et autres acteurs locaux, ainsi qu’aux bureaux d'études. Sommaire Introduction générale Dossier « Enjeux et Objectifs » 0.Intro Introduction au dossier « Objectifs » 0.1 Quels enjeux énergie-climat ? 0.2 Objectif 3 X 20 : qu’est-ce que c’est ? Comment se positionner ? 0.3 Objectif Facteur 4 : qu’est-ce que c’est ? Comment se positionner ? 0.4 Transport de personnes : comment décliner des objectifs énergies-climat ? 0.5 Transport de marchandises : comment décliner des objectifs énergies-climat ? 0.6 Comment adapter les transports face aux impacts des évolutions du climat ? Dossier « Démarches prospectives » DP.Intro Introduction au dossier « Démarches prospectives » DP.1 Atténuation - étape 1 : explorer des visions du territoire en fonction des enjeux énergies-climat DP.2 Atténuation - étape 2 : définir un scénario stratégique pour le territoire en fonction des enjeux énergie-climat DP.3 Adaptation - étape 1 : connaître les évolutions du climat comportant des enjeux pour le territoire DP.4 Adaptation - étape 2 : Définir un scénario souhaitable pour le territoire Dossier « Hypothèses » H.Intro Introduction au dossier « Hypothèses » H.1 Quelles hypothèses d’évolution démographique ? H.2 Quelles hypothèses d’évolution du coût du carburant, du coût d’usage de la voiture individuelle et des transports de marchandises ? H.3 « Quelles hypothèses d’évolution de la situation économique ? H.4 Quelles évolutions climatiques à venir ? H.5 Quelles propensions à changer de comportements de mobilité ? H.6 Quelles hypothèses d’évolution des déplacements de longue distance ? H.7 Quelle motorisation des véhicules (VL et PL) demain ? Dossier « Leviers » L.Intro Introduction au dossier « Leviers » L.1 Améliorer la cohérence des différentes politiques de déplacements et leur coordination avec l’ensemble des politiques publiques L.2 Inciter au changement de comportement de mobilité et à l’usage partagé de la voiture L.3 Taxer et réglementer l’usage de la voiture particulière L.4 Réduire la vitesse de la voiture particulière et son espace de voirie L.5 Rendre plus attractive l’offre de transports en commun L.6 Développer les modes actifs L.7 Développer les infrastructures et services numériques L.8 Améliorer l’usage des véhicules plus propres L.9 Vers une organisation polycentrique du territoire L.10 Améliorer la sobriété et l’efficacité énergétique des transports de marchandises L.11 Les leviers d’adaptation des transports au changement climatique Dossier « Familles de scénarios » F.Intro Introduction au dossier « Familles » F.1 Crise par manque d’anticipation F.2 Appropriation par la société civile des actions à mettre en oeuvre F.3 Scénario Engagements nationaux F.4 Solution par les proximités et le vivre ensemble F.5 La voiture individuelle propre

Transmettre l'architecture est le thème du Congrès de l'Union Internationale des Architectes à Turin en juin et juillet 2008. « Territoires et Enseignement » se propose de réunir à cette occasion des contributions théoriques et pratiques internationales. Trois parties abordent la question de la médiation en architecture au travers des expériences et formations d'aide à la décision publique menées par les Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement, créés en France voici trente ans.

L'opération de démolition-reconstruction de la Cité a été menée sur fond de dialogue avec les locataires, tous relogés sur place dans le temps de la conception, de la construction et de la gestion. Les entretiens avec les locataires furent menés en deux phases : avant la démolition avec une quinzaine de locataires ; un an après le relogement. En suivant chaque jour, pendant l'opération, les déambulations des familles et leurs passages de l'attendu à la réalité, cet ouvrage offre une lecture original du rôle du logement dans l'évolution personnelle et sociale des occupants : les compositions et recompositions de l'ameublement dans les anciens et dans les nouveaux logements représentent de véritables stratégies mobilières révélatrices d'anciennes solidarités et de nouvelles sociabilités. La transcription graphique de ces observations est un excellent outils d'analyse des usages.

Plus nombreuses et accessibles, les données géographiques se doivent d’être au service des politiques publiques. L’observation des territoires n’échappe pas à cette règle et l’utilisation des systèmes d’information géographique se fait de plus en plus en amont des processus de construction, de concertation et de décision. Le présent document propose de faire un point sur l’utilisation du carreau pour observer les territoires et modéliser des informations complexes. Simple et pratique, cette technique présente, entre autres, l’avantage de pouvoir croiser de multiples informations dans un contexte de données géographiques foisonnantes. À l’attention des géomaticiens et des experts « métiers », ce dossier explicite les spécificités d’utilisation et les difficultés du carroyage. Ces éléments techniques sont accompagnés de nombreux exemples d’utilisation qui démontrent l’intérêt de l’observation basée sur le carreau et les avantages à l’utiliser.

Plus nombreuses et accessibles, les données géographiques se doivent d’être au service des politiques publiques. L’observation des territoires n’échappe pas à cette règle et l’utilisation des systèmes d’information géographique se fait de plus en plus en amont des processus de construction, de concertation et de décision. Le présent document propose de faire un point sur l’utilisation du carreau pour observer les territoires et modéliser des informations complexes. Simple et pratique, cette technique présente, entre autres, l’avantage de pouvoir croiser de multiples informations dans un contexte de données géographiques foisonnantes. À l’attention des géomaticiens et des experts « métiers », ce dossier explicite les spécificités d’utilisation et les difficultés du carroyage. Ces éléments techniques sont accompagnés de nombreux exemples d’utilisation qui démontrent l’intérêt de l’observation basée sur le carreau et les avantages à l’utiliser.

Plus nombreuses et accessibles, les données géographiques se doivent d’être au service des politiques publiques. L’observation des territoires n’échappe pas à cette règle et l’utilisation des systèmes d’information géographique se fait de plus en plus en amont des processus de construction, de concertation et de décision. Le présent document propose de faire un point sur l’utilisation du carreau pour observer les territoires et modéliser des informations complexes. Simple et pratique, cette technique présente, entre autres, l’avantage de pouvoir croiser de multiples informations dans un contexte de données géographiques foisonnantes. À l’attention des géomaticiens et des experts « métiers », ce dossier explicite les spécificités d’utilisation et les difficultés du carroyage. Ces éléments techniques sont accompagnés de nombreux exemples d’utilisation qui démontrent l’intérêt de l’observation basée sur le carreau et les avantages à l’utiliser.

The Covid-19 pandemic reminds us that shocks and crises often take unpredictable forms. Communities, are experiencing their great vulnerability, but at the same time reveal their coping and adaptation capacity, in the hope of being better prepared for future crises. These Cerema notebooks support these dynamics through the resilience compass, which is intended to help the stakeholders in the territories who are constantly aware of the challenges to be met. The Cerema resilience compass presented in this guide constitutes, in this context, a framework for reflection and action. It is intended to help the stakeholders of the community and, more broadly, of the territory (companies, local stakeholders, inhabitants, etc.), strengthen their resilience to better anticipate, act, bounce back, transform over time and, ultimately, to reduce their vulnerabilities. The compass is thus suitable for any type of territory (city, inter-municipality, district, department, region, catchment, natural park, coastal strip, etc.) or organisation (community, company, public establishment, association, etc.). It aims for example to feed the reflections of the territory by shedding light on its degree of maturity on the subject. It allows any public policies; approaches, project or existing or planned actions to be considered from a resilience standpoint. It reveals their contribution to the overall resilience of the territory and helps identify avenues for improvement. More generally, it can support the implementation and monitoring of sustainable territorial projects, by making it possible to integrate all the components of resilience into these projects. Finally, the resilience qualities described in the annex can also serve as a reading grid to strengthen the resilience of projects, public policies or processes. The methods for using the resilience compass are therefore not set in stone at this stage and will be the subject of exploration and capitalisation.

Since 2009, the urban area community of Rennes Métropole has been contributing to the European project LC Facil1 which aims to encourage the exchange of experiences and the dissemination of knowledge between cities in the field of sustainable development. Being an urban community that welcomes the mutual improvement of local and European initiatives, Rennes Métropole wished to put its practices to the test and share them, and thus contribute to the development of the Reference Framework for Sustainable Cities ( RFSC). The Baro’Métropole is a strate‐gic tool for monitoring regional development and is the main contribution of Rennes Métropole to the LC‐Facil project. Through this input, and in collaboration with the intermunicipal urban planning and development agency for Greater Rennes (Audiar), Rennes Métropole offers the RFSC project its expertise in indicators and monitoring tools. In 2013, now that an updated version of Baro’Métropole has been published, Audiar is once again exploring the potential mutual improvements that can be made to this tool and to the indicators section of the RFSC. In 2011, Greater La Rochelle discovered the Reference Framework for Sustainable Cities ( RFSC) when it participated in the testing phase of the tool. Among the projects tested at the time, particular emphasis was put on the local Agenda 21 project. Thus, in 2013 when the final version of the RFSC was made available, Greater La Rochelle decided to use the tool once again to re‐examine its Agenda 21 action programme design brief, two years after the first test was conducted. The urban community now has two different perspectives on the project from different times in the Agenda 21 project process. This fact sheet looks back on these two moments in the Agenda 21 project and illustrates how the RFSC is particularly useful in monitoring and repositioning any one project at different stages in its existence. Since 2009, the metropolitan area of Rennes Métropole has been contributing to the European project LC Facil1 which aims to encourage the exchange of experiences and the dissemination of knowledge between cities and urban stakeholders in the field of sustainable development. Involvement in this European project, which is directly linked to the development of the RFSC (Reference framework for European sustainable cities), enabled the local authorities of the Rennes metropolitan area to contribute to designing the RFSC tool from the very outset. When Rennes Métropole wished to assess the integrated nature and sustainability of the "Peak rush‐hour operation"2, the RFSC was generally accepted as an appropriate tool for this. This approach helped reveal the potential synergies and conflicts associated with the project and make adjustments with a view to its possible use in other parts of Greater Rennes. This fact sheet highlights the main contributions of the RFSC to the "Peak rush‐hour operation ".

Since 2009, the urban area community of Rennes Métropole has been contributing to the European project LC Facil1 which aims to encourage the exchange of experiences and the dissemination of knowledge between cities in the field of sustainable development. Being an urban community that welcomes the mutual improvement of local and European initiatives, Rennes Métropole wished to put its practices to the test and share them, and thus contribute to the development of the Reference Framework for Sustainable Cities ( RFSC). The Baro’Métropole is a strate‐gic tool for monitoring regional development and is the main contribution of Rennes Métropole to the LC‐Facil project. Through this input, and in collaboration with the intermunicipal urban planning and development agency for Greater Rennes (Audiar), Rennes Métropole offers the RFSC project its expertise in indicators and monitoring tools. In 2013, now that an updated version of Baro’Métropole has been published, Audiar is once again exploring the potential mutual improvements that can be made to this tool and to the indicators section of the RFSC. In 2011, Greater La Rochelle discovered the Reference Framework for Sustainable Cities ( RFSC) when it participated in the testing phase of the tool. Among the projects tested at the time, particular emphasis was put on the local Agenda 21 project. Thus, in 2013 when the final version of the RFSC was made available, Greater La Rochelle decided to use the tool once again to re‐examine its Agenda 21 action programme design brief, two years after the first test was conducted. The urban community now has two different perspectives on the project from different times in the Agenda 21 project process. This fact sheet looks back on these two moments in the Agenda 21 project and illustrates how the RFSC is particularly useful in monitoring and repositioning any one project at different stages in its existence. Since 2009, the metropolitan area of Rennes Métropole has been contributing to the European project LC Facil1 which aims to encourage the exchange of experiences and the dissemination of knowledge between cities and urban stakeholders in the field of sustainable development. Involvement in this European project, which is directly linked to the development of the RFSC (Reference framework for European sustainable cities), enabled the local authorities of the Rennes metropolitan area to contribute to designing the RFSC tool from the very outset. When Rennes Métropole wished to assess the integrated nature and sustainability of the "Peak rush‐hour operation"2, the RFSC was generally accepted as an appropriate tool for this. This approach helped reveal the potential synergies and conflicts associated with the project and make adjustments with a view to its possible use in other parts of Greater Rennes. This fact sheet highlights the main contributions of the RFSC to the "Peak rush‐hour operation ".

Since 2009, the urban area community of Rennes Métropole has been contributing to the European project LC Facil1 which aims to encourage the exchange of experiences and the dissemination of knowledge between cities in the field of sustainable development. Being an urban community that welcomes the mutual improvement of local and European initiatives, Rennes Métropole wished to put its practices to the test and share them, and thus contribute to the development of the Reference Framework for Sustainable Cities ( RFSC). The Baro’Métropole is a strate‐gic tool for monitoring regional development and is the main contribution of Rennes Métropole to the LC‐Facil project. Through this input, and in collaboration with the intermunicipal urban planning and development agency for Greater Rennes (Audiar), Rennes Métropole offers the RFSC project its expertise in indicators and monitoring tools. In 2013, now that an updated version of Baro’Métropole has been published, Audiar is once again exploring the potential mutual improvements that can be made to this tool and to the indicators section of the RFSC. In 2011, Greater La Rochelle discovered the Reference Framework for Sustainable Cities ( RFSC) when it participated in the testing phase of the tool. Among the projects tested at the time, particular emphasis was put on the local Agenda 21 project. Thus, in 2013 when the final version of the RFSC was made available, Greater La Rochelle decided to use the tool once again to re‐examine its Agenda 21 action programme design brief, two years after the first test was conducted. The urban community now has two different perspectives on the project from different times in the Agenda 21 project process. This fact sheet looks back on these two moments in the Agenda 21 project and illustrates how the RFSC is particularly useful in monitoring and repositioning any one project at different stages in its existence. Since 2009, the metropolitan area of Rennes Métropole has been contributing to the European project LC Facil1 which aims to encourage the exchange of experiences and the dissemination of knowledge between cities and urban stakeholders in the field of sustainable development. Involvement in this European project, which is directly linked to the development of the RFSC (Reference framework for European sustainable cities), enabled the local authorities of the Rennes metropolitan area to contribute to designing the RFSC tool from the very outset. When Rennes Métropole wished to assess the integrated nature and sustainability of the "Peak rush‐hour operation"2, the RFSC was generally accepted as an appropriate tool for this. This approach helped reveal the potential synergies and conflicts associated with the project and make adjustments with a view to its possible use in other parts of Greater Rennes. This fact sheet highlights the main contributions of the RFSC to the "Peak rush‐hour operation ".

Since 2009, the urban area community of Rennes Métropole has been contributing to the European project LC Facil1 which aims to encourage the exchange of experiences and the dissemination of knowledge between cities in the field of sustainable development. Being an urban community that welcomes the mutual improvement of local and European initiatives, Rennes Métropole wished to put its practices to the test and share them, and thus contribute to the development of the Reference Framework for Sustainable Cities ( RFSC). The Baro’Métropole is a strate‐gic tool for monitoring regional development and is the main contribution of Rennes Métropole to the LC‐Facil project. Through this input, and in collaboration with the intermunicipal urban planning and development agency for Greater Rennes (Audiar), Rennes Métropole offers the RFSC project its expertise in indicators and monitoring tools. In 2013, now that an updated version of Baro’Métropole has been published, Audiar is once again exploring the potential mutual improvements that can be made to this tool and to the indicators section of the RFSC. In 2011, Greater La Rochelle discovered the Reference Framework for Sustainable Cities ( RFSC) when it participated in the testing phase of the tool. Among the projects tested at the time, particular emphasis was put on the local Agenda 21 project. Thus, in 2013 when the final version of the RFSC was made available, Greater La Rochelle decided to use the tool once again to re‐examine its Agenda 21 action programme design brief, two years after the first test was conducted. The urban community now has two different perspectives on the project from different times in the Agenda 21 project process. This fact sheet looks back on these two moments in the Agenda 21 project and illustrates how the RFSC is particularly useful in monitoring and repositioning any one project at different stages in its existence. Since 2009, the metropolitan area of Rennes Métropole has been contributing to the European project LC Facil1 which aims to encourage the exchange of experiences and the dissemination of knowledge between cities and urban stakeholders in the field of sustainable development. Involvement in this European project, which is directly linked to the development of the RFSC (Reference framework for European sustainable cities), enabled the local authorities of the Rennes metropolitan area to contribute to designing the RFSC tool from the very outset. When Rennes Métropole wished to assess the integrated nature and sustainability of the "Peak rush‐hour operation"2, the RFSC was generally accepted as an appropriate tool for this. This approach helped reveal the potential synergies and conflicts associated with the project and make adjustments with a view to its possible use in other parts of Greater Rennes. This fact sheet highlights the main contributions of the RFSC to the "Peak rush‐hour operation ".

Un territoire résilient peut être défini comme ayant la capacité à anticiper, à réagir età s’adapter pour se développer durablement quelles que soient les perturbations auxquelles il doit faire face. Les nouvelles trajectoires doivent idéalement être définies et mises en oeuvre collectivement. Les fiches méthodologiques sur les territoires résilients ont vocation à partager de manière synthétique les leviers possibles pour les acteurs territoriaux, à travers des éléments de méthode et des initiatives concrètes issues d'études exemplaires. La série de fiches a vocation à être enrichie par de nouvelles problématiques ou typologies de territoire au fil du temps.

Un territoire résilient peut être défini comme ayant la capacité à anticiper, à réagir età s’adapter pour se développer durablement quelles que soient les perturbations auxquelles il doit faire face. Les nouvelles trajectoires doivent idéalement être définies et mises en oeuvre collectivement. Les fiches méthodologiques sur les territoires résilients ont vocation à partager de manière synthétique les leviers possibles pour les acteurs territoriaux, à travers des éléments de méthode et des initiatives concrètes issues d'études exemplaires. La série de fiches a vocation à être enrichie par de nouvelles problématiques ou typologies de territoire au fil du temps.

Dans le contexte de dérèglement climatique, de tension sur les ressources, de crises sanitaires ou sociales, les difficultés s'accentuent dans les territoires. Il ne s'agit plus seulement de développer des capacités d'adaptation mais d'engager une transformation profonde pour anticiper la survenue des crises et en limiter les impacts. Cette publication veut sensibiliser à la nécessité d'une approche systémique pour agir maintenant dans les territoires en choisissant la transformation pour faire face.

Comment les territoires peuvent anticiper, réagir, s’adapter, pour se développer durablement quelques que soient les perturbations auxquels ils doivent faire face ? L’approche par la résilience est une réponse. Cette collection Le P'tit essentiel propose une description synthétique de six leviers permettant de mobiliser de manière opérationnelle et stratégique ce concept. Pourquoi mon territoire est-il forcément concerné par des risques ? Pourquoi une stratégie de résilience est indispensable et bénéfique ? Quels sont les leviers prioritaires à mobiliser? Comment élaborer une stratégie de résilience ?

L’ accroissement de l’influence des agglomérations et la mondialisation posent aujourd’hui avec plus d’acuité la question de la coopération entre collectivités au niveau des « grands territoires ». La gestion de ces interterritorialités se développe à différentes échelles : agglomération élargie, réseau de villes partageant des intérêts communs ; elle ne peut pas prendre une forme institutionnelle unique et demande des réponses innovantes constituées autour de projets communs partagés, réponses laissant souvent une place importante à l’informel. Les pôles métropolitains créés par la loi du 16 décembre 2010 présentent ainsi l’originalité d’être une structure constituée de manière volontaire par les élus d’intercommunalités, sans nécessité d’une continuité territoriale. Un mode de gouvernance basée sur une responsabilité collective des élus, sans chef de file unique, semble s’imposer. Les espaces transfrontaliers se caractérisent également par des solutions pragmatiques et originales. Ce sont ces nouveaux modes de coopération et de gouvernement territorial qu’un des ateliers « Pôles métropolitains et coopérations transfrontalières » des deuxièmes Entretiens du Certu (le 31 Janvier 2012) a soumis aux débats, dont une synthèse est proposée dans cet ouvrage. Introduction Les « grands territoires » : une identité en mouvement Trois mutations Trois phénomènes de fond Trois interrogations 1 Trois figures pour les grands territoires ? Un fonctionnement historique qui transcende les périmètres institutionnels … mais également des dynamiques contemporaines de « bassins qui débordent » … et des exigences en termes de visibilité et de mise en scène du territoire sous l’effet de la mondialisation 2 La fabrique des territoires métropolitains Et si la position « interscalaire » des élus était un facteur positif pour l’émergence des territoires métropolitains? Un rôle d’impulsion pour les instances nationales et européennes La carte et la durée : deux dimensions essentielles dans le processus de constitution des territoires métropolitains 3 À quoi servent les grands territoires ? Ce sont des « scènes ouvertes » où sont créées les conditions pour dépasser le pré carré des compétences territoriales Des coopérations pour porter des projets métropolitains liés aux changements d’échelles nécessaires, et pour répondre aux acteurs économiques Donner de la visibilité au territoire, répondre aux attentes des habitants. 4 Comment fonctionnent les grands territoires? L’informel, indispensable à l’institutionnel Une spécificité de l’ingénierie interterritoriale ? Quelques fragilités identifiées Éléments de conclusions : vers un acte III de la décentralisation ?Annexes En savoir plus Les pôles métropolitains

Les activités productives, entreprises industrielles ou artisanales de différentes tailles, contribuent à l'attractivité des territoires. Implantées dans le tissu urbain constitué, elles renforcent la diversité des activités et l'offre d'emplois qualifiés, tout en réduisant les déplacements nécessaires aux trajets domicile-travail. Elles assurent une production de biens et de services sur le territoire, contribuant ainsi à limiter également les émissions de GES liées au transport de marchandises. La question de leur maintien dans les agglomérations, en premier lieu les métropoles et les grandes agglomérations est devenue prégnante. Cette fiche présente les actions mises en place dans plusieurs projets ou opérations réalisées en France. Elle propose des pistes de solutions pour les collectivités et les aménageurs qui souhaitent favoriser le maintien des activités industrielles ou artisanales dans le tissu urbain.

Is a project failing to implement the concept of sustainable development correctly ? Don't hesitate : the RST02 evaluation grid provides a reference framework for analysing and situating the project in terms of sustainable development, that is to say « reconciling environmental protection and enhancement with economic development and social progress ». Designed by the Scientific and Technical Network (RST) of the Ministry of Public Works, this second version is part of an approach to ensure the continual improvement of the RST evaluation grid 01, whose operation and presentation have been revised and remodelled to permit simpler and more user-friendly utilisation. By using : - the grid user manual, - the files required for its application, - case files of operations, projects and developments examined by the RST grid grouped in the collection References for sustainable development, - and a sustainable development glossary, engineers and technicians working for local authorities and their public and private partners will find in this work all the information useful for incorporating sustainable development in their projects : action programs, development operations, assistance to the owner, engineering at regional level, etc. PRENDRE EN COMPTE LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DANS UN PROJET : Guide d'utilisation de la grille RST02. Un projet est mal assuré vis-à-vis du développement durable ? Pas d'hésitation : la grille RST02 apporte un cadre de référence pour analyser et situer le projet à l'aune du développement durable, c'est-à-dire « concilier la protection et la mise en valeur de l'environnement, le développement économique et le progrès social ». Conçue par le Réseau scientifique et technique (RST) du Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire, cette seconde version s'inscrit dans une démarche d'amélioration continue de la grille RST01, dont le mode opératoire a été revu et la présentation remaniée, pour une utilisation plus simple et un maniement plus agréable. À l'aide du mode d'emploi de la grille et des fichiers nécessaires à son fonctionnement, les ingénieurs et les techniciens des collectivités, leurs partenaires publics ou privés, trouveront dans cet ouvrage toutes les informations utiles pour traduire le développement durable dans leur projet : programme d'action, opération d'aménagement, assistance à maîtrise d'ouvrage, ingénierie d'appui territorial... Lien vers la version française (go to French version)

La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites. Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement. Le Certu assure une assistance au maitre d'ouvrage en lien avec les Cete. Sujets de fond de l'aménagement d'un territoire, les déplacements et le développement urbain constituent le cœur de la construction des SCoT. Ils sont des outils de stratégie essentiels pour le long terme et de mise en cohérence des politiques d'urbanisme, de déplacements, d'habitat et d'équipements commerciaux...

La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites. Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement. Le Certu assure une assistance au maitre d'ouvrage en lien avec les Cete. Sujets de fond de l'aménagement d'un territoire, les déplacements et le développement urbain constituent le cœur de la construction des SCoT. Ils sont des outils de stratégie essentiels pour le long terme et de mise en cohérence des politiques d'urbanisme, de déplacements, d'habitat et d'équipements commerciaux...

La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites. Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement. Le Certu assure une assistance au maitre d'ouvrage en lien avec les Cete. Sujets de fond de l'aménagement d'un territoire, les déplacements et le développement urbain constituent le cœur de la construction des SCoT. Ils sont des outils de stratégie essentiels pour le long terme et de mise en cohérence des politiques d'urbanisme, de déplacements, d'habitat et d'équipements commerciaux...

La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites. Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement. Le Certu assure une assistance au maitre d'ouvrage en lien avec les Cete. Sujets de fond de l'aménagement d'un territoire, les déplacements et le développement urbain constituent le cœur de la construction des SCoT. Ils sont des outils de stratégie essentiels pour le long terme et de mise en cohérence des politiques d'urbanisme, de déplacements, d'habitat et d'équipements commerciaux...

La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites. Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement. Le Certu assure une assistance au maitre d'ouvrage en lien avec les Cete. Sujets de fond de l'aménagement d'un territoire, les déplacements et le développement urbain constituent le cœur de la construction des SCoT. Ils sont des outils de stratégie essentiels pour le long terme et de mise en cohérence des politiques d'urbanisme, de déplacements, d'habitat et d'équipements commerciaux...

La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites. Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement. Le Certu assure une assistance au maitre d'ouvrage en lien avec les Cete. Sujets de fond de l'aménagement d'un territoire, les déplacements et le développement urbain constituent le cœur de la construction des SCoT. Ils sont des outils de stratégie essentiels pour le long terme et de mise en cohérence des politiques d'urbanisme, de déplacements, d'habitat et d'équipements commerciaux...

Transition énergétique, développement durable, égalité des territoires, économies en matière d’investissement public : les quatre grands thèmes de réflexion proposés par les « Entretiens du Cerema - Biennale de l’ingénierie territoriale du CNFPT » qui se sont tenus en février 2015 ne manquaient pas d’ambition. Cet événement, riche en présentations d’expériences et d’innovations, avait pour objectif de provoquer échanges et discussions entre professionnels et décideurs d’origines variées. Il a permis de mettre en exergue le rôle accru des acteurs des territoires, l’importance de la ressource locale qu’il faut savoir identifier, et l’enjeu aujourd’hui d’établir des partenariats avec de nouveaux acteurs comme les habitants, entre autres, et dont la capacité d’expertise doit être reconnue. L’enjeu pour les autorités publiques est alors de savoir discerner ces nouveaux paradigmes en émergence, avec souvent la nécessité pour elles de changer de positionnement et de méthodes, afin de valoriser toutes ces ressources comme vecteur de dialogue et d’investissement. Cet ouvrage est une synthèse restituant les points saillants abordés pendant ces deux jours de présentation de cas et de débats, les éléments de convergence et les controverses sur des sujets qui ne sont pas encore stabilisés. Ces Entretiens ont aussi permis de mettre en évidence des thématiques émergentes qui pourraient contribuer au renouvellement des modèles de l’action publique au cours des prochaines années. Cet ouvrage s’adresse aux acteurs agissant pour le développement des villes et des territoires, professionnels et décideurs, mais aussi plus largement à tout public intéressé par ces questions cruciales de développement durable. Introduction Première partie État des lieux Les territoires au prisme des grandes mutations économiques La croissance entre doutes et opportunités Les métropoles ont tendance à concentrer la croissance Des territoires de plus en plus polarisés Égalité territoriale ou égalité sociale ? La Troisième révolution industrielle, mythe ou levier d’action ? Un « accélérateur de progrès » Deuxième partie Débats Vers un renouvellement en profondeur de l’action publique ? Un changement de paradigme Favoriser les ressources locales, l’expertise et l’approche intégrées L’habitant, le citoyen, l’usager, acteur(s) des mutations De nouvelles modalités d’action, du partenariat à la co-construction Troisième partie Perspectives Pistes d’actions transversales pour demain Des métiers en devenir, une ingénierie à réinventer Innover localement, penser globalement Un État « facilitateur » pour des acteurs « impliqués » Favoriser des logiques à long terme Faire confiance au « local » Conclusion Annexes Références bibliographiques Programme détaillé de la manifestation

Que retenir de ces Entretiens ? La réflexion sur le périurbain avance — il était temps ! Les territoires périurbains n’ont pas été jugés à priori comme des pathologies urbaines destinées à être résorbées. Ils ont été appréhendés comme des territoires qui méritent l’attention, que ce soit pour mettre en avant leurs qualités ou pour souligner leurs défauts. Ce faisant, ces Entretiens ont été l’occasion d’une discussion dépassionnée et informée sur ce que les territoires périurbains peuvent apporter à la ville et sur la manière dont on peut envisager leur avenir et les faire évoluer. Il convient de poursuivre cette réflexion stratégique. Car il ne serait pas sain d'installer une cacophonie technico-politique sur ce thème. La pièce se joue aujourd'hui dans la confrontation entre deux discours : la doxa d'un milieu professionnel de l'urbanisme conforté et légitimé par la loi, qui insiste sur la nécessaire densification et sur l'arrêt de la périurbanisation ; les « vécus » d'une multitude d'habitants, d'élus, d’entreprises, qui sont les constructeurs du périurbain, petits artisans de la fabrique territoriale, et qui témoignent tous de la vitalité de leurs territoires. Il reste donc à élaborer l'outillage cognitif et institutionnel apte à promouvoir, à toutes les échelles, intensité, compacité et urbanité, et dans des traductions morphologiques et organisationnelles différentes selon les agencements territoriaux en jeu… Éditorial Sommaire Ambiance studieuse Mobilité et compréhension des fonctionnements urbainsChangement de regard sur la périurbanisation La question de la périurbanisation est-elle vraiment nouvelle ?Le périurbain : avenir de la ville durable ? L’enjeu émergent de la santé Les périphéries pavillonnaires sont un fait Diversité des formes du périurbain et de son appropriation La périphérie devient le « centre » …et l’on passe de l’étoile à la toile ! Il reste encore du travail de mesure pour bien rendre compte des phénomènesOrganiser l’extension urbaine Un premier modèle : les relations centre-périphérie à rénover Deuxième modèle : le périurbain métropolisé Troisième modèle : un périurbain « localiste » Faire des espaces périurbains des territoires de projet Vitesses et dimensions multiscalaires du périurbain Il n’y a pas de projets de territoires sans gouvernance L’évaluation pour préparer la négociation Vers une refondation des cadres classiques ? La centralisation est-elle la panacée ? …et le territoire pertinent atteignable ? L’émergence du périurbain en tant qu’entité politique Feu les territoires pertinents, vive le dialogue inter-territorial ! Pour des démarches pragmatiques autour d’un projet Les eurodistricts comme laboratoires de l’inter-territorialitéConclusion

LUMASEC (Land Use Management for Sustainable European Cities) is a European project, which aims to identify the scope of strategic and operational action for European cities in land use planning. This Handbook presents the results of a 2-years work between September 2008 and May 2010 on strategic land use management, focussing on urban sprawl and urban brownfields, as one of the most important topics to address, to ensure competitiveness, attractiveness and sustainability of our European city-regions. It focuses on both the strategic level (planning methods, observation tools) and the operational level (action plans, case-studies), and aims at producing methods and practical recommendations. résumé français:Des politiques foncières durables pour des villes européennesStratégies et outils pour les décideurs Le projet européen LUMASEC (Land Use Management for Sustainable European Cities) vise à identifier les principales pistes de progrès en matière de politiques foncières dans les villes européennes.Cet ouvrage présente le résultat d'un travail de deux ans (septembre 2008 - mai 2010) sur ce domaine d'action aujourd'hui essentiel pour assurer la compétitivité et l'attractivité des régions urbaines européennes, dans une perspective de développement durable qui suppose à la fois de limiter l'étalement urbain et de favoriser le renouvellement de la ville. L'ouvrage met l'accent sur les aspects stratégiques (démarches de planification, outils d'observation) et opérationnels (programmes d'action, études de cas) des politiques foncières, et propose des éléments méthodologiques et des recommandations pratiques.

Ce document est un outil d'aide pour le choix de stratégie de lutte et de traitement des tags et graffitis. Dégradations des infrastructures routières, vecteurs de sentiment d’insécurité ou moyens d’expression artistique, les tags et graffitis constituent, quoiqu’il en soit, une véritable problématique d’exploitation routière, pouvant mettre en danger la sécurité des usagers ou véhiculer des messages subversifs, et a minima donner une mauvaise image de la qualité de service rendu à l’usager. Le coût du traitement de ces dégradations est loin d'être négligeable.Ce guide méthodologique présente successivement : la problématique routière posée par les graffitis ; différentes familles de méthodes de traitement existantes ; une méthodologie permettant au gestionnaire d’établir une stratégie globale sur son réseau ; une série de conseils pour le traitement localisé, une trame d’analyse multicritère permettant la comparaison de différents procédés. Ce document est destiné aux maîtrises d'ouvrage, aux maîtrises d'oeuvre et aux exploitants des réseaux routiers. Avant-propos Généralités Quelques méthodes existantes Élaborer une politique de traitement des tags Conseils aux gestionnaires de réseaux routiers Risques liés au traitement des tags et graffitis Choisir les procédés de traitement adaptés AnnexeBibliographieLiens Internet utiles

La loi « Grenelle 2 » du 12 juillet 2010 renforce le principe d’une organisation urbaine moins consommatrice d’espace et prenant mieux en compte les opportunités offertes par les réseaux structurants de transport collectif. Face à l’allongement des distances domicile-travail, face au poids de l’automobile dans les déplacements quotidiens, en particulier pour les habitants et actifs des couronnes périurbaines, le transport ferroviaire de voyageurs est amené à jouer un rôle clé dans l’aménagement des territoires. Comment dès lors mettre les gares TER au cœur des stratégies territoriales ? La présente série de fiches apporte des éléments de réponse à cette question. Elle s'appuie sur les travaux d'un cycle d'ateliers que le Certu, le Cete de Lyon et le Cete Nord-Picardie ont animé de février 2011 à mars 2012.

La loi « Grenelle 2 » du 12 juillet 2010 renforce le principe d’une organisation urbaine moins consommatrice d’espace et prenant mieux en compte les opportunités offertes par les réseaux structurants de transport collectif. Face à l’allongement des distances domicile-travail, face au poids de l’automobile dans les déplacements quotidiens, en particulier pour les habitants et actifs des couronnes périurbaines, le transport ferroviaire de voyageurs est amené à jouer un rôle clé dans l’aménagement des territoires. Comment dès lors mettre les gares TER au cœur des stratégies territoriales ? La présente série de fiches apporte des éléments de réponse à cette question. Elle s'appuie sur les travaux d'un cycle d'ateliers que le Certu, le Cete de Lyon et le Cete Nord-Picardie ont animé de février 2011 à mars 2012.

La loi « Grenelle 2 » du 12 juillet 2010 renforce le principe d’une organisation urbaine moins consommatrice d’espace et prenant mieux en compte les opportunités offertes par les réseaux structurants de transport collectif. Face à l’allongement des distances domicile-travail, face au poids de l’automobile dans les déplacements quotidiens, en particulier pour les habitants et actifs des couronnes périurbaines, le transport ferroviaire de voyageurs est amené à jouer un rôle clé dans l’aménagement des territoires. Comment dès lors mettre les gares TER au cœur des stratégies territoriales ? La présente série de fiches apporte des éléments de réponse à cette question. Elle s'appuie sur les travaux d'un cycle d'ateliers que le Certu, le Cete de Lyon et le Cete Nord-Picardie ont animé de février 2011 à mars 2012.

La loi « Grenelle 2 » du 12 juillet 2010 renforce le principe d’une organisation urbaine moins consommatrice d’espace et prenant mieux en compte les opportunités offertes par les réseaux structurants de transport collectif. Face à l’allongement des distances domicile-travail, face au poids de l’automobile dans les déplacements quotidiens, en particulier pour les habitants et actifs des couronnes périurbaines, le transport ferroviaire de voyageurs est amené à jouer un rôle clé dans l’aménagement des territoires. Comment dès lors mettre les gares TER au cœur des stratégies territoriales ? La présente série de fiches apporte des éléments de réponse à cette question. Elle s'appuie sur les travaux d'un cycle d'ateliers que le Certu, le Cete de Lyon et le Cete Nord-Picardie ont animé de février 2011 à mars 2012.

La loi « Grenelle 2 » du 12 juillet 2010 renforce le principe d’une organisation urbaine moins consommatrice d’espace et prenant mieux en compte les opportunités offertes par les réseaux structurants de transport collectif. Face à l’allongement des distances domicile-travail, face au poids de l’automobile dans les déplacements quotidiens, en particulier pour les habitants et actifs des couronnes périurbaines, le transport ferroviaire de voyageurs est amené à jouer un rôle clé dans l’aménagement des territoires. Comment dès lors mettre les gares TER au cœur des stratégies territoriales ? La présente série de fiches apporte des éléments de réponse à cette question. Elle s'appuie sur les travaux d'un cycle d'ateliers que le Certu, le Cete de Lyon et le Cete Nord-Picardie ont animé de février 2011 à mars 2012.

La loi « Grenelle 2 » du 12 juillet 2010 renforce le principe d’une organisation urbaine moins consommatrice d’espace et prenant mieux en compte les opportunités offertes par les réseaux structurants de transport collectif. Face à l’allongement des distances domicile-travail, face au poids de l’automobile dans les déplacements quotidiens, en particulier pour les habitants et actifs des couronnes périurbaines, le transport ferroviaire de voyageurs est amené à jouer un rôle clé dans l’aménagement des territoires. Comment dès lors mettre les gares TER au cœur des stratégies territoriales ? La présente série de fiches apporte des éléments de réponse à cette question. Elle s'appuie sur les travaux d'un cycle d'ateliers que le Certu, le Cete de Lyon et le Cete Nord-Picardie ont animé de février 2011 à mars 2012.

La loi « Grenelle 2 » du 12 juillet 2010 renforce le principe d’une organisation urbaine moins consommatrice d’espace et prenant mieux en compte les opportunités offertes par les réseaux structurants de transport collectif. Face à l’allongement des distances domicile-travail, face au poids de l’automobile dans les déplacements quotidiens, en particulier pour les habitants et actifs des couronnes périurbaines, le transport ferroviaire de voyageurs est amené à jouer un rôle clé dans l’aménagement des territoires. Comment dès lors mettre les gares TER au cœur des stratégies territoriales ? La présente série de fiches apporte des éléments de réponse à cette question. Elle s'appuie sur les travaux d'un cycle d'ateliers que le Certu, le Cete de Lyon et le Cete Nord-Picardie ont animé de février 2011 à mars 2012.

Les années 1970 et 1980 ont vu la mise en place, au Canada, de formules innovatrices visant l'accès au logement des ménages à revenus modestes. Au premier rang de ces formules figure la coopérative d'habitation sans but lucratif, instituée en 1973 et destinée à répondre aux aspirations des ménages financièrement incapables d'accéder à la propriété privée mais disposant de revenus supérieurs à ceux des ménages desservis par les programmes de logement public de type HLM. L'ouvrage dresse le bilan des réalisations entreprises dans le cadre des programmes gouvernementaux de soutien aux coopératives du point de vue des clientèles desservies, des modes de gestion et des impacts sur les quartiers touchés. Il examine également des interventions visant des clientèles très modestes : la réhabilitation d'ensembles de logements gérés par des organismes sans but lucratif dans des zones urbaines sensibles et la remise au goût du jour de « maisons de chambres » ou hôtels meublés accueillant des populations très mobiles.

Le présent document présente la réactualisation de l’étude de 2008 « Statistiques des niveaux marins extrêmes de pleine mer (Manche et Atlantique) » concernant les niveaux marins extrêmes de pleine mer, et de l'étude de 1994 « Statistiques des niveaux marins extrêmes le long des côtes de France » pour les statistiques des niveaux extrêmes de basse mer. Concernant les niveaux extrêmes de pleine mer, cette étude reprend la même méthode que celle du document de 2008 mais diffère par des données de plus longue durée, un nombre de ports principaux plus important, une méthode d’interpolation spatiale différente, une évolution du niveau de la mer et une mise à jour des constantes harmoniques de marée. Les résultats des niveaux marins extrêmes sont disponibles aux abords des côtes françaises de la Manche et de l’Atlantique sous forme de cartes et de fichiers géoréférencés exploitables par les Systèmes d’Information Géographique (SIG) pour les périodes de retour de 10, 20, 50 et 100 ans. Des différences importantes, de l’ordre de plusieurs dizaines de centimètres, entre les niveaux marins centennaux de pleine mer des études de 2008 et de 2012 ont été constatées à distance des points de mesure. Pour une première approche de connaissance des niveaux marins extrêmes jusqu'à la période de retour centennale, il est important de prendre connaissance de la note méthodologique de recommandations sur les modalités d'utilisation de ce document ci-jointe. 0. INTRODUCTION 0.1. Avant-propos 0.2. Conditions d'utilisation du produit 1. GÉNÉRALITÉS 1.1. Généralités sur le produit 1.1.1. Objet du produit 1.1.2. Zone géographique couverte 1.2. Organisation du produit 1.2.1. L'ouvrage PDF 1.2.2. Les fichiers pour les systèmes d'information géographique (SIG) 2. MÉTHODOLOGIE 2.1. Les données 2.1.1. Les données marégraphiques 2.1.2. Définition de la surcote 2.1.3. Références verticales 2.2. La méthode 2.2.1. Présentation générale de la méthode 2.2.2. Choix des ports de référence 2.2.3. Points secondaires retenus (ou observatoires provisoires) 2.2.4. Synoptique de la méthode 2.3. Résultats 2.3.1. Les ports de référence 2.3.2. Cartes générales des niveaux extrêmes 2.3.3. Sources d’incertitudes 2.3.4. Les limitations 2.3.5. Evolution par rapport à l’édition précédente 2.3.6. Améliorations envisagées 2.4. Conclusion 3. RÉSULTATS 3.1. Synthèse sur les côtes françaises de La Manche et de l’Atlantique 3.1.1. Généralités 3.1.2. Cartes de périodes de retour 3.2. Manche Est 3.2.1. Généralités 3.2.2. Cartes de périodes de retour 3.2.3. Statistiques sur les ports de référence 3.3. Baie de Seine 3.3.1. Généralités 3.3.2. Cartes de périodes de retour 3.3.3. Statistiques sur le port de référence : Le Havre 3.4. Cotentin 3.4.1. Généralités 3.4.2. Cartes de périodes de retour 3.4.3. Statistiques sur le port de référence : Cherbourg 3.5. Bretagne Nord 3.5.1. Généralités 3.5.2. Cartes de périodes de retour 3.5.3. Statistiques sur les ports de référence 3.6. Bretagne Ouest 3.6.1. Généralités 3.6.2. Cartes de périodes de retour 3.6.3. Statistiques sur les ports de référence 3.7. Bretagne Sud 3.7.1. Généralités 3.7.2. Cartes de périodes de retour 3.7.3. Statistiques sur les ports de référence 3.8. Loire - Vendée 3.8.1. Généralités 3.8.2. Cartes de périodes de retour 3.8.3. Statistiques sur les ports de référence 3.9. Pertuis Charentais - Gironde 3.9.1. Généralités 3.9.2. Cartes de périodes de retour 3.9.3. Statistiques sur les ports de référence 3.10. Aquitaine 3.10.1. Généralités 3.10.2. Cartes de périodes de retour 3.10.3. Statistiques sur les ports de référence 4. ANNEXES 4.1. Compléments concernant la méthodologie 4.1.1. Calcul des niveaux extrêmes aux ports de référence 4.1.2. Interpolation des niveaux extrêmes 4.1.3. Calcul de l’erreur d’interpolation 4.2. Tests de sensibilité de la méthode 4.2.1. Seuil pour les surcotes 4.2.2. Seuil pour les décotes 4.2.3. Durée des données 4.2.4. Influence des événements historiques très exceptionnels (horsains) 4.2.5. Conclusion 5. BIBLIOGRAPHIE INDEX Illustrations Tableaux

Une publication courte destinée aux élus pour une première approche de la sobriété foncière et de l'objectif "zéro artificialisation nette" qui amène à considérer les sols comme une ressource naturelle à préserver dans un contexte de dérèglement climatique, d'effondrement de la biodiversité et d'enjeu de souveraineté alimentaire. Avec des clés et des outils pour élaborer une stratégie foncière sobre et durable.

Depuis le 1er janvier 2017, les communautés et métropoles sont les seules collectivités compétentes pour la création, l’aménagement, l’entretien et la gestion des zones d’activité économique de leur territoire. Cette évolution était d’autant plus attendue que d’importants enjeux de requalification de notre foncier économique et de notre immobilier d’entreprise vont se manifester dans les dix prochaines années. L’unification de la responsabilité d’aménagement économique, sans distinction entre types de zones d’activité, doit donc permettre de doter les territoires d’une représentation globale de leur offre immobilière et foncière. L’enjeu de cette intégration intercommunale est de rendre plus efficace le suivi du parcours résidentiel des entreprises. C’est dans ce contexte que l’AdCF et le Cerema ont lancé au cours de l’été 2017 une enquête, afin de mesurer les conditions de cette évolution pour les zones d’activité et de dégager des perspectives pour les intercommunalités. Au total, 234 intercommunalités ont répondu à cette enquête nationale qui permet de tirer plusieurs enseignements sur leur niveau d’engagement en matière de planification, de programmation, d’aménagement et d’animation de ces sites d’activité. Ces résultats appellent aussi à d’autres travaux, afin de tenir compte des contextes territoriaux particuliers aux bassins d’emploi et de l’influence exercée par des mutations socio-économiques ou urbaines. Les enjeux de connaissance et d’observation foncière sont très importants dans ce domaine. Modèle économique et financier de la redynamisation des friches industrielles, évolution des partenariats avec les établissements publics fonciers, nouveaux modes de gestion publique/privée, relations entre intercommunalités et foncières de l’immobilier commercial… feront partie des prochains sujets d’analyse. Avant-propos1. La connaissance des zones d’activité économique A. Les zones d’activité économique et l’emploi B. La vision des intercommunalités sur le dimensionnement de l’offre foncière économique de leur territoire C. Typologie et spécialisation des zones d’activité : le cas des ports et aéroports D. L’enjeu d’une approche consolidée de la dépense locale sur les zones d’activité : maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’ouvrage déléguée E. Le « retour sur investissement » des zones d’activité pour les intercommunalités : l’enjeu d’une prospective économique et financière 2. La prise en compte des zones d’activité dans les démarches de planification spatiale A. Les arbitrages du SCOT sur les localisations des sites d’activité B. Les arbitrages fonciers du PLU intercommunal par rapport aux zones d’activité 3. Les enjeux de redynamisation et de requalification des zones d’activité A. Des enjeux bien identifiés par les directeurs généraux des services B. Un niveau d’appropriation politique des enjeux encore faible C. Les actions engagées pour conduire leurs opérations de requalification 4. L’inscription des zones d’activité dans une stratégie économique et immobilière globale A. Les outils d’intervention foncière traditionnels bien mobilisés B. Les outils d’intervention associant les acteurs privés (propriétaires ou investisseurs) sont moins connus C. Les équipements et services supports jugés nécessaires CONCLUSION Annexe

Ce rapport fournit une base de travail aux Services Maritimes dans le mise en œuvre de leur SIG, selon un protocole et des spécifications harmonisées au plan national. L’enjeu est de garantir la compatibilité de l’information produite et exploitée dans les Services et d’en permettre l’échange, l’analyse et la synthèse à l’échelle nationale. Après une présentation des fonctions des SIG, le rapport fait le point sur les spécifications d’un SIG pour les services de l’Equipement. Il se base sur un inventaire des données dont disposent les services de l’Equipement consultés. La synthèse réalisée à l’issue de ce travail d’enquête permet d’identifier les besoins des Services Maritimes de l’Etat en terme d’information géographique. A partir de ce constat un dictionnaire des données est élaboré. Il constitue la base des propositions réalisées en terme de structuration de l’information, par la définition des missions de l’Equipement. Ce dictionnaire permet à son tour la formulation de propositions concernant la structure générale du SIG des Services Maritimes sous le forme d’un Schéma général du SIG et d’un Modèle Conceptuel de Données. Des recommandations sont en outre formulées concernant la mise en œuvre effective de SIG au sein des Services Maritimes de l’Etat. C’est à ce niveau que sont évoqués les problèmes liés à la configuration matérielle du SIG, au choix de l’information géographique de référence, à l’acquisition des données et au fonctionnement de la cellule SIG. 1. Un ensemble d’outils, de données et de compétences 2. Les fonctions des SIG3. Les phases de mise en oeuvre 3.1. L’inventaire 3.2. L’analyse 3.3. L’aide à la décision Spécifications d’un SIG pour les Services Maritimes 1. Inventaire de l’existant 2. Identification des besoins 3. Structuration de l’information 3.1. Le dictionnaire de données 3.2. Le Modèle Conceptuel de Données 4. Mise en oeuvre du SIG 4.1. Architecture informatique 4.2. Les données 4.2.1. L’information géographique de référence 4.2.1.1. Référence altimétrique 4.2.1.2. Trait de côte 4.2.2. L’acquisition des données 4.2.2.1. Information numérique 4.2.2.2. Recueil des données sur le terrain 4.2.2.3. Numérisation des données analogiques 4.2.3. Les métadonnées 4.3. Fonctionnement Conclusion Annexes Annexe 1 - Identification des besoins Annexe 2 - Dictionnaire des données Annexe 3 - Schéma général du SIG Annexe 4 - Modèles Conceptuels de Données Annexe 5 - Principales rubriques d’une base de métadonnées normalisée Annexe 6 - La méthode MERISE

La méthanisation agricole constitue une filière en plein développement, permettant de répondre à de nombreux enjeux, notamment sur le plan de la lutte contre le changement climatique et de l’autonomie budgétaire des agriculteurs. Cette fiche précise ce que sont la méthanisation agricole et les voies de valorisation du biogaz produit et du digestat. Elle donne également des clés sur les bonnes pratiques environnementales, ainsi que sur le rôle des collectivités locales. Illustrée de retours d’expériences, cette fiche doit permettre aux techniciens d’identifier des pistes d’actions dans leurs territoires.

L’utilisation du biométhane produit en France comme carburant véhicules ou Bio Gaz naturel véhicule (BioGNV) est une solution technologique mature et en forte progression. Elle apparaît comme un levier pour la décarbonation des territoires. Le recours au BioGNV constitue une solution intéressante pour tous les types de véhicules, mais il se révèle particulièrement pertinent pour les véhicules lourds. Destinée aux techniciens des collectivités, la présente fiche détaille le rôle à jouer pour les collectivités et les dispositifs mobilisables pour convertir des flottes de véhicules et développer des stations sur leur territoire. Cette fiche apporte aux techniciens des données socio-économiques et réglementaires pour les mettre à disposition de leurs élus.

L'un des objectifs forts des PDU est la sécurité routière. Comment en effet parler de déplacements efficaces s'il y a quotidiennement des accidents et des victimes sur les voies de l'agglomération ? Et comment développer les modes doux mis en avant dans les PDU si la ville n'est pas suffisamment sûre pour l'ensemble des usagers vulnérables ? Ce guide fournit des réponses des réponses aux questions que cela pose aux élus et techniciens, chargés des PDU : Qu'entend-on par sécurité des déplacements dans un PDU ? Comment identifier les enjeux à l'échelle d'une agglomération ? Que peut faire l'équipe projet PDU ? Qui doit-elle mobiliser et pour quels types d'actions ? Quelle est la démarche à adopter ? Comment analyser les problèmes de sécurité et choisir les actions les plus efficaces ? Comment s'organiser localement pour définir et mettre en œuvre les actions puis assurer un suivi de la sécurité ? Élaboré par le CERTU, en partenariat avec l'Inrets, les Cete et des professionnels directement en charge des PDU, ce guide s'adresse en priorité aux responsables politiques, aux chefs de projet PDU et aux techniciens de la sécurité. Il a pour ambition de faire prendre conscience de la réalité de l'insécurité des déplacements urbains. Il propose des solutions pour prévenir et traiter les accidents de la circulation en agglomération. Il met en lumière les liens étroits entre l'objectif « sécurité » et les autres objectifs du PDU dont le développement va souvent de pair, comme la multimodalité, le partage de la voirie, la qualité de vie... De nombreuses agglomérations françaises et étrangères se sont déjà attaquées au problème de l'insécurité. Leurs expériences, riches d'enseignements, témoignent que des solutions techniques éprouvées existent et sont mises en œuvre avec succès pour diminuer le nombre et la gravité des accidents. Elles montrent aussi que la lutte contre l'insécurité est une œuvre collective de longue haleine qui, pour réussir, réclame, de l'ensemble des acteurs engagés dans la démarche PDU, persévérance et cohérence dans la durée.

Trois séminaires organisés par le Cerema successivement en septembre 2016, octobre 2017 et janvier 2019 ont affirmé la place de la résilience dans la recherche de sécurité globale des territoires. Ces séminaires ont à chaque fois impliqué dans une réflexion collective plusieurs dizaines de participants : professionnels, experts et scientifiques représentant les disciplines les plus variées. Faisant écho aux premières Assises nationales de la sécurité globale des territoires, qui se sont tenues à Lyon fin mai 2018, le séminaire de janvier 2019, dont le travail « vivant » est reproduit dans cet ouvrage, a abordé la question des grands défis à relever par les gestionnaires des territoires et les métropoles. Ces défis sont souvent liés aux transitions énergétiques et écologiques. Une nouvelle fois, les travaux ont mis l’accent sur l’urgence de casser les silos, de valoriser les initiatives prises au-delà de leur domaine d’emploi initial, d’articuler des outils relevant aujourd’hui de registres différents. L’activation de toutes ces passerelles démultiplie en effet les possibilités offertes par les approches sectorielles, en matière d’adaptation et de résilience. Pour affronter les grands changements en cours, le moment est venu d’adopter des approches bien plus collaboratives et transversales. PréfaceAvant-proposÉquipe-projet et collaborationsSommaireProgramme du séminaire PREMIÈRE PARTIE Cadre du séminaire Présentation générale Regard scientifique sur la notion de défi Ingénierie, leviers et stratégies : quels apports à la résilience ? Table ronde introductive DEUXIÈME PARTIE Défi A - Sécuriser les territoires eu égard aux défaillances des systèmes techniques Présentation du défi Cas pratique 1 : la résilience des secteurs urbains exposés à des ruptures de réseaux primaires Cas pratique 2 : la résilience des vallées isolées par un aléa naturel Restitution des échanges Enseignements TROISIÈME PARTIE Défi B - Faire de la nature une composante majeure de l’aménagement urbain résilient Présentation du défi Cas pratique 3 : les arbres en ville, comment aller vers la foresterie urbaine ? Cas pratique 4 : aménager avec plus d’eau en valorisant les écosystèmes Restitution des échanges Enseignements QUATRIÈME PARTIE Défi C - Intégrer les risques dans l’aménagement des territoires et des infrastructures Présentation du défi Cas pratique 5 : territoire industriel et transition écologique : le cas de la vallée de la chimie Cas pratique 6 : territoire littoral en mutation : le cas de Semarang en Indonésie Cas pratique 7 : infrastructures de transport et adaptation au changement climatique en Europe Restitution des échanges Enseignements CINQUIÈME PARTIE Défi D - Assurer une prise en charge coordonnée des grands enjeux Présentation du défi Cas pratique 8 : l’approvisionnement alimentaire des métropoles, un exemple du besoin de coordination Restitution des échanges Enseignements Sans-Regret-sur-Rhône en 2035 : une métropole résiliente SIXIÈME PARTIE Regards transverses Agir aujourd’hui pour donner leur place aux arbres et aux forêts urbaines dans les villes du XXIe siècle Synthèse scientifique Ingénierie et résilience De la vulnérabilité à la sécurité globale par la résilience SEPTIÈME PARTIE Projets connexes Le projet Sanctum Orientations du Puca La résilience aux risques majeurs, au coeur de la stratégie de Grenoble-Alpes-Métropole Propos conclusifs Annexes Liste des participants Éléments bibliographiques

La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites . Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement . Le Certu assure une assistance au maître d'ouvrage en lien avec les Cete. La thématique de la biodiversité a fait l'objet d'une analyse menée par le Certu et Cete en partenariat avec les maîtres d'ouvrage concernés. Destinées aux collectivités élaborant leur SCoT, ces six fiches permettent de diffuser et partager l'expérience de ces SCoT « Grenelle ».

La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites . Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement . Le Certu assure une assistance au maître d'ouvrage en lien avec les Cete. La thématique de la biodiversité a fait l'objet d'une analyse menée par le Certu et Cete en partenariat avec les maîtres d'ouvrage concernés. Destinées aux collectivités élaborant leur SCoT, ces six fiches permettent de diffuser et partager l'expérience de ces SCoT « Grenelle ».

La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites . Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement . Le Certu assure une assistance au maître d'ouvrage en lien avec les Cete. La thématique de la biodiversité a fait l'objet d'une analyse menée par le Certu et Cete en partenariat avec les maîtres d'ouvrage concernés. Destinées aux collectivités élaborant leur SCoT, ces six fiches permettent de diffuser et partager l'expérience de ces SCoT « Grenelle ».

La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites . Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement . Le Certu assure une assistance au maître d'ouvrage en lien avec les Cete. La thématique de la biodiversité a fait l'objet d'une analyse menée par le Certu et Cete en partenariat avec les maîtres d'ouvrage concernés. Destinées aux collectivités élaborant leur SCoT, ces six fiches permettent de diffuser et partager l'expérience de ces SCoT « Grenelle ».

La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites . Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement . Le Certu assure une assistance au maître d'ouvrage en lien avec les Cete. La thématique de la biodiversité a fait l'objet d'une analyse menée par le Certu et Cete en partenariat avec les maîtres d'ouvrage concernés. Destinées aux collectivités élaborant leur SCoT, ces six fiches permettent de diffuser et partager l'expérience de ces SCoT « Grenelle ».

La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites . Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement . Le Certu assure une assistance au maître d'ouvrage en lien avec les Cete. La thématique de la biodiversité a fait l'objet d'une analyse menée par le Certu et Cete en partenariat avec les maîtres d'ouvrage concernés. Destinées aux collectivités élaborant leur SCoT, ces six fiches permettent de diffuser et partager l'expérience de ces SCoT « Grenelle ».

La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites . Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement . Le Certu assure une assistance au maître d'ouvrage en lien avec les Cete. La thématique de la biodiversité a fait l'objet d'une analyse menée par le Certu et Cete en partenariat avec les maîtres d'ouvrage concernés. Destinées aux collectivités élaborant leur SCoT, ces six fiches permettent de diffuser et partager l'expérience de ces SCoT « Grenelle ».

Le commerce occupe une place essentielle dans nos villes et façonne nos territoires. Générateur de déplacements, créateur de lien social, il représente une fonction organisatrice majeure et influe sur nos modes de vie. Aujourd’hui, le cadre dans lequel s’inscrit le commerce est en débat, avec une tendance lourde d’accorder une plus grande place aux documents d’urbanisme, notamment les SCoT, pour agir sur le commerce. Mais concrètement, jusqu’où le SCoT peut-il aller dans la régulation du commerce ?L’analyse des onze SCoT Grenelle réalisée par le Certu sur la base des entretiens conduits par les Cete auprès des chefs de projet SCoT et des différents acteurs du territoire a tenté d’y répondre en s’interrogeant sur les points suivants : quels acteurs ? Quelle approche de la fonction commerciale ? Quel maillage commercial ? Quelle localisation préférentielle ?

Les entretiens, conduits avec les différents acteurs de l’urbanisme, ont montré tout l'intérêt qu'il pouvait y avoir à regarder plus singulièrement comment les territoires gèrent, intègrent cette donnée, en quelque sorte vitale, pour composer leur projet. De fait et à plus d'un titre, l'eau présente pour la très grande majorité des SCoT Grenelle un enjeu capital pour le développement de leur territoire. Par ailleurs, les SCoT ne peuvent se soustraire à cette prise en compte en raison d'un contexte législatif qui s'impose à eux.

Les entretiens, conduits avec les différents acteurs de l’urbanisme, ont montré tout l'intérêt qu'il pouvait y avoir à regarder plus singulièrement comment les territoires gèrent, intègrent cette donnée, en quelque sorte vitale, pour composer leur projet. De fait et à plus d'un titre, l'eau présente pour la très grande majorité des SCoT Grenelle un enjeu capital pour le développement de leur territoire. Par ailleurs, les SCoT ne peuvent se soustraire à cette prise en compte en raison d'un contexte législatif qui s'impose à eux.

Les entretiens, conduits avec les différents acteurs de l’urbanisme, ont montré tout l'intérêt qu'il pouvait y avoir à regarder plus singulièrement comment les territoires gèrent, intègrent cette donnée, en quelque sorte vitale, pour composer leur projet. De fait et à plus d'un titre, l'eau présente pour la très grande majorité des SCoT Grenelle un enjeu capital pour le développement de leur territoire. Par ailleurs, les SCoT ne peuvent se soustraire à cette prise en compte en raison d'un contexte législatif qui s'impose à eux.

À travers leurs politiques d'aménagement du territoire et d'urbanisme, d'habitat, de transport, d'approvisionnement énergétique du territoire, les collectivités agissent indirectement sur plus de 50 % des émissions (GES) (Source Ademe : guide méthodologique pour construire et mettre en oeuvre un plan climat territorial élaboré en 2009). Dans le domaine de l'urbanisme, le projet de loi portant engagement national pour l'environnement en débat à l'Assemblée nationale souhaite introduire dans le SCoT non seulement des objectifs de réduction des émissions de GES, de maîtrise de l'énergie et de production énergétique à partir des sources renouvelables, mais aussi des critères de performance énergétique. Le Certu a analysé, comme précédemment, les 12 SCoT Grenelle sur la base d'entretiens conduits par les Cete auprès des différents acteurs de la démarche afin de connaître plus précisément comment ils se sont saisis du sujet. La restitution fera état des acteurs en présence, des démarches engagées, des méthodes déployées avant de développer les différentes modalités de prise en compte des questions de climat et d'énergie par les SCoT.

Le Certu a extrait les 12 SCoT Grenelle, sur la base des entretiens conduits par les Cete auprès des différents acteurs de la démarche afin de connaître plus précisément comment ils se sont saisis du sujet. La restitution fera état des acteurs en présence, des démarches engagées, des méthodes déployées avant de développer les différentes modalités de prise en compte de la biodiversité et de la nature par les SCoT. Après avoir précisé les principaux outils utilisés par les maîtres d'ouvrage des SCoT pour lutter contre l'érosion de la biodiversité, la présente synthèse exposera les modalités de prise en compte de la biodiversité et de la nature dans les 12 SCoT.

Cette publication décrit la mise en place d'un programme local de l'habita (PLH) dans un SCoT.

La contribution des schémas de cohérence territoriale (SCoT) à la prise en compte des enjeux du développement économique est une préoccupation permanente affichée tant par les élus que par les techniciens en charge de ces questions au sein des territoires. Document porteur d’une vision intégratrice, le Scot est en effet le cadre privilégié pour accompagner et anticiper le développement économique dans une logique de cohérence et de complémentarité avec les autres composantes de la planification territoriale. Pourtant, si l’on s’en tient au cadre proposé par le Code de l’Urbanisme et à la diversité des approches mises en œuvre par les concepteurs des SCoT, la concrétisation de cette ambition est loin d’être évidente. Les élus et techniciens trouveront dans ce document, fruit d’une démarche engagée par le Certu et Etd, des pistes de réflexion et des réponses à leurs besoins de comprendre les mécanismes économiques en oeuvre sur leurs territoires. Dans la première partie, la place de l’économie dans les ScoT est décryptée, du diagnostic à la mise en oeuvre. Il est constaté une grande diversité d’approches possibles permettant de resituer le SCoT dans l’éventail des démarches à caractère économique et dont l’exercice est contraint au regard des temporalités différenciées des acteurs impliqués. La deuxième partie aborde le traitement du foncier économique dans les ScoT. L’analyse met en lumière le fait qu’il s’agit la plupart du temps d’une approche quantitative, de planification de l’offre et de limitations des risques selon des pratiques qui oscillent entre une démarche peu prescriptive ou « au fil de l’eau » et une autre qui cherche à opérer des arbitrages fonciers plus volontaristes et prescriptifs. La dernière partie reprend l’idée d’une approche renouvelée du développement économique dans les schémas de cohérence territoriale en insistant sur plusieurs pistes à explorer pour favoriser une vision plus intégrée de l’économie: le besoin de dépasser la culture du zoning dans les réflexions économiques à l’échelle du SCoT, la prise en compte des enjeux du développement durable, la mobilisation des méthodes de la prospective territoriale plutôt que des méthodes de prévision linéaire pour concevoir l’avenir de ces territoires.

Depuis la Conférence de Rio, le développement durable irrigue progressivement toutes les politiques publiques, notamment celles qui concernent l'urbanisme. Un SCoT doit respecter les principes du développement durable énoncés à l'article L.121-1 du code de l'urbanisme: assurer l'équilibre entre le renouvellement urbain et un développement urbain maîtrisé, veiller à la diversité des fonctions urbaines et à la mixité sociale, garantir une utilisation économe des espaces naturels et la préservation de l'environnement. Afin d'apporter des éléments de méthode qui permettront d'appliquer ces différents principes à toutes les étapes d'élaboration, l'ouvrage propose une grille d'analyse et de questionnement. Celle-ci constitue un outil facile et pratique à utiliser pour suivre et évaluer un SCoT au regard du développement durable. Un SCoT est également soumis à l'évaluation environnementale au titre de l'article R.122-2 du code de l'urbanisme. L'analyse de l'état initial de l'environnement et les perspectives d'évolution des territoires sont désormais des sujets incontournables du rapport de présentation. L'ouvrage aborde la question de la nature et du contenu des indicateurs environnementaux à mettre en place pour analyser les incidences notables et prévisibles du SCoT sur l'environnement, et établir un bilan décennal de son application sur les espaces naturels et ruraux, les paysages, la ressource en eau, l'air, les risques naturels et technologiques, le traitement des déchets.... Les indicateurs de suivi des objectifs environnementaux testés sur le SCoT de Montpellier intéresseront les professionnels qui doivent évaluer leurs documents d'urbanisme vis-à-vis des contraintes et des exigences environnementales. Approuvé le 17 février 2006, le SCoT de Montpellier montre combien la richesse des débats concernant la recherche d'un équilibre entre développement et protection a été déterminante. Ce schéma a permis de fédérer des projets qui fixent des niveaux «d'intensité urbaine» se traduisant par des formes compactes moins consommatrices d'espaces. Mises au point avec l'appui des services de l'état et le concours de la Communauté d'Agglomération de Montpellier, la grille «développement durable» et la liste des indicateurs environnementaux seront une aide méthodologique précieuse pour les élus, les ingénieurs des collectivités, leurs partenaires publics ou privés, qui ont à coeur de construire des SCoT durables.

Destiné aux collectivités et aux services déconcentrés de l’État, cet ouvrage constitue une aide précieuse à la mise en oeuvre des Schémas régionaux climat air et énergie (SRCAE) et des démarches régionales de planification énergie-climat. S’appuyant sur une analyse d’un panel de trois SRCAE et de 15 actions menées par des collectivités infra-régionales, cet ouvrage comprend : un dossier offrant un panorama : 1. des leviers énergie-climat disponibles dans un SRCAE en matière d’économies d’énergies, d’émissions de GES évitées, et de production d’énergie renouvelable, 2. des actions que les collectivités infra-régionales peuvent mener afin de contribuer à la mise en œuvre des SRCAE, 3. des outils de financement mobilisés par les collectivités dans la mise en œuvre opérationnelle des leviers, des indicateurs de suivi du SRCAE ; un ensemble de cahiers thématiques regroupant par domaine de l’aménagement (urbanisme, transport, bâtiment, énergie renouvelable) un ensemble de quinze fiches. Chacune de ces fiches détaille une action d’une collectivité contribuant à la mise en œuvre effective du SRCAE. Des informations importantes sont ainsi livrées concernant le contenu de l’action, son efficacité sur le plan énergétique et climatique, son degré de réplicabilité, ses impacts sociaux et environnementaux, ses modes de financement, et son coût. Au final, le lecteur trouvera dans cet ouvrage des indications sur les leviers des SRCAE et leurs articulations avec des actions de collectivités infra-régionales, ainsi que de nombreux enseignements concernant le contenu et les résultats obtenus par de telles actions.

Destiné aux collectivités et aux services déconcentrés de l’État, cet ouvrage constitue une aide précieuse à la mise en oeuvre des Schémas régionaux climat air et énergie (SRCAE) et des démarches régionales de planification énergie-climat. S’appuyant sur une analyse d’un panel de trois SRCAE et de 15 actions menées par des collectivités infra-régionales, cet ouvrage comprend : un dossier offrant un panorama : 1. des leviers énergie-climat disponibles dans un SRCAE en matière d’économies d’énergies, d’émissions de GES évitées, et de production d’énergie renouvelable, 2. des actions que les collectivités infra-régionales peuvent mener afin de contribuer à la mise en œuvre des SRCAE, 3. des outils de financement mobilisés par les collectivités dans la mise en œuvre opérationnelle des leviers, des indicateurs de suivi du SRCAE ; un ensemble de cahiers thématiques regroupant par domaine de l’aménagement (urbanisme, transport, bâtiment, énergie renouvelable) un ensemble de quinze fiches. Chacune de ces fiches détaille une action d’une collectivité contribuant à la mise en œuvre effective du SRCAE. Des informations importantes sont ainsi livrées concernant le contenu de l’action, son efficacité sur le plan énergétique et climatique, son degré de réplicabilité, ses impacts sociaux et environnementaux, ses modes de financement, et son coût. Au final, le lecteur trouvera dans cet ouvrage des indications sur les leviers des SRCAE et leurs articulations avec des actions de collectivités infra-régionales, ainsi que de nombreux enseignements concernant le contenu et les résultats obtenus par de telles actions.

Destiné aux collectivités et aux services déconcentrés de l’État, cet ouvrage constitue une aide précieuse à la mise en oeuvre des Schémas régionaux climat air et énergie (SRCAE) et des démarches régionales de planification énergie-climat. S’appuyant sur une analyse d’un panel de trois SRCAE et de 15 actions menées par des collectivités infra-régionales, cet ouvrage comprend : un dossier offrant un panorama : 1. des leviers énergie-climat disponibles dans un SRCAE en matière d’économies d’énergies, d’émissions de GES évitées, et de production d’énergie renouvelable, 2. des actions que les collectivités infra-régionales peuvent mener afin de contribuer à la mise en œuvre des SRCAE, 3. des outils de financement mobilisés par les collectivités dans la mise en œuvre opérationnelle des leviers, des indicateurs de suivi du SRCAE ; un ensemble de cahiers thématiques regroupant par domaine de l’aménagement (urbanisme, transport, bâtiment, énergie renouvelable) un ensemble de quinze fiches. Chacune de ces fiches détaille une action d’une collectivité contribuant à la mise en œuvre effective du SRCAE. Des informations importantes sont ainsi livrées concernant le contenu de l’action, son efficacité sur le plan énergétique et climatique, son degré de réplicabilité, ses impacts sociaux et environnementaux, ses modes de financement, et son coût. Au final, le lecteur trouvera dans cet ouvrage des indications sur les leviers des SRCAE et leurs articulations avec des actions de collectivités infra-régionales, ainsi que de nombreux enseignements concernant le contenu et les résultats obtenus par de telles actions.

Destiné aux collectivités et aux services déconcentrés de l’État, cet ouvrage constitue une aide précieuse à la mise en oeuvre des Schémas régionaux climat air et énergie (SRCAE) et des démarches régionales de planification énergie-climat. S’appuyant sur une analyse d’un panel de trois SRCAE et de 15 actions menées par des collectivités infra-régionales, cet ouvrage comprend : un dossier offrant un panorama : 1. des leviers énergie-climat disponibles dans un SRCAE en matière d’économies d’énergies, d’émissions de GES évitées, et de production d’énergie renouvelable, 2. des actions que les collectivités infra-régionales peuvent mener afin de contribuer à la mise en œuvre des SRCAE, 3. des outils de financement mobilisés par les collectivités dans la mise en œuvre opérationnelle des leviers, des indicateurs de suivi du SRCAE ; un ensemble de cahiers thématiques regroupant par domaine de l’aménagement (urbanisme, transport, bâtiment, énergie renouvelable) un ensemble de quinze fiches. Chacune de ces fiches détaille une action d’une collectivité contribuant à la mise en œuvre effective du SRCAE. Des informations importantes sont ainsi livrées concernant le contenu de l’action, son efficacité sur le plan énergétique et climatique, son degré de réplicabilité, ses impacts sociaux et environnementaux, ses modes de financement, et son coût. Au final, le lecteur trouvera dans cet ouvrage des indications sur les leviers des SRCAE et leurs articulations avec des actions de collectivités infra-régionales, ainsi que de nombreux enseignements concernant le contenu et les résultats obtenus par de telles actions.

Destiné aux collectivités et aux services déconcentrés de l’État, cet ouvrage constitue une aide précieuse à la mise en oeuvre des Schémas régionaux climat air et énergie (SRCAE) et des démarches régionales de planification énergie-climat. S’appuyant sur une analyse d’un panel de trois SRCAE et de 15 actions menées par des collectivités infra-régionales, cet ouvrage comprend : un dossier offrant un panorama : 1. des leviers énergie-climat disponibles dans un SRCAE en matière d’économies d’énergies, d’émissions de GES évitées, et de production d’énergie renouvelable, 2. des actions que les collectivités infra-régionales peuvent mener afin de contribuer à la mise en œuvre des SRCAE, 3. des outils de financement mobilisés par les collectivités dans la mise en œuvre opérationnelle des leviers, des indicateurs de suivi du SRCAE ; un ensemble de cahiers thématiques regroupant par domaine de l’aménagement (urbanisme, transport, bâtiment, énergie renouvelable) un ensemble de quinze fiches. Chacune de ces fiches détaille une action d’une collectivité contribuant à la mise en œuvre effective du SRCAE. Des informations importantes sont ainsi livrées concernant le contenu de l’action, son efficacité sur le plan énergétique et climatique, son degré de réplicabilité, ses impacts sociaux et environnementaux, ses modes de financement, et son coût. Au final, le lecteur trouvera dans cet ouvrage des indications sur les leviers des SRCAE et leurs articulations avec des actions de collectivités infra-régionales, ainsi que de nombreux enseignements concernant le contenu et les résultats obtenus par de telles actions.

Destiné aux collectivités et aux services déconcentrés de l’État, cet ouvrage constitue une aide précieuse à la mise en oeuvre des Schémas régionaux climat air et énergie (SRCAE) et des démarches régionales de planification énergie-climat. S’appuyant sur une analyse d’un panel de trois SRCAE et de 15 actions menées par des collectivités infra-régionales, cet ouvrage comprend : un dossier offrant un panorama : 1. des leviers énergie-climat disponibles dans un SRCAE en matière d’économies d’énergies, d’émissions de GES évitées, et de production d’énergie renouvelable, 2. des actions que les collectivités infra-régionales peuvent mener afin de contribuer à la mise en œuvre des SRCAE, 3. des outils de financement mobilisés par les collectivités dans la mise en œuvre opérationnelle des leviers, des indicateurs de suivi du SRCAE ; un ensemble de cahiers thématiques regroupant par domaine de l’aménagement (urbanisme, transport, bâtiment, énergie renouvelable) un ensemble de quinze fiches. Chacune de ces fiches détaille une action d’une collectivité contribuant à la mise en œuvre effective du SRCAE. Des informations importantes sont ainsi livrées concernant le contenu de l’action, son efficacité sur le plan énergétique et climatique, son degré de réplicabilité, ses impacts sociaux et environnementaux, ses modes de financement, et son coût. Au final, le lecteur trouvera dans cet ouvrage des indications sur les leviers des SRCAE et leurs articulations avec des actions de collectivités infra-régionales, ainsi que de nombreux enseignements concernant le contenu et les résultats obtenus par de telles actions.

La loi Grenelle 2 par son article 71 modifie deux articles de la loi 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l’électricité, pour instituer les schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables, et permettre de mutualiser les frais de raccordement au réseau pour les énergies renouvelables.

La loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées définit par son article 45 de nouveaux outils de planification que sont les schémas directeurs d'accessibilité des services de transports urbains et les plans d'accessibilité de voirie et des aménagements des espaces publics. Cette loi apporte d'importants progrès et fait naître de grands espoirs pour nos concitoyens handicapés. Grâce à ces nouveaux outils la chaîne des déplacements pourra être rendue accessible aux personnes handicapées ainsi qu'aux personnes à mobilité réduite, pour qui la situation de handicap peut survenir temporairement du fait d'un environnement non adapté aux circonstances. Des délais sont imposés par la loi, d'une part, pour la mise en accessibilité des transport et du cadre bâti d'ici 10 ans et d'autre part pour l'élaboration de schéma directeur d'accessibilité de leurs services avant le 13 février 2008. Ainsi pour aider les autorités organisatrices de transports à réaliser ces schémas, le Certu apporte dans ce dossier des éléments de méthode pour la planification et la programmation de la mise en accessibilité des services de transports urbains. Il propose d'adopter une démarche de projet qui s'appuie principalement sur la concertation avec les associations de personnes handicapées et de personnes à mobilité réduite, et la coordination entre les différentes autorités de transports et de voirie. Les éléments de méthode exposés dans ce dossier demandent à être encore affinés, car ils sont fondés sur très peu d'exemples des schémas directeurs d'accessibilité. L'analyse doit être poursuivie sur d'autres exemples, au fur et à mesure que les autorités organisatrices des transports auront élaboré leur schéma, afin de comparer leur contenu, d'identifier les difficultés éventuellement rencontrées dans leur élaboration et d'en tirer des enseignements pour publier une version révisée de ce dossier en cours d'année 2009. Par ailleurs, d'autres réflexions sont conduites actuellement par le Certu sur la prise en compte de l'accessibilité des personnes à mobilité réduite dans les PDU, notamment dans son annexe. Nous espérons ainsi répondre aux attentes des collectivités territoriales concernées pour la réalisation de l'ensemble de ces documents.

Ce rapport est le résultat d'un travail d'analyse bibliographique sur les scénarios prospectifs urbains. Il a pour objectif, d'une part de faire le point sur la littérature scientifique traitant de ce sujet, et d'autre part d'explorer une méthode pour construire de tels scénarios à partir de ces éléments. L'exploitation de la littérature scientifique sur le sujet a permis de décomposer les différentes hypothèses proposées par les auteurs en éléments de base. Ceux-ci ont alors été utilisés pour construire une grille dans laquelle on peut puiser pour réfléchir à des hypothèses de développement du fait urbain. Le premier tome comporte six grilles d'hypothèses pour l'évaluation des scénarios : facteurs économiques et géopolitiques, évolutions sociales et démographiques, évolutions des valeurs socio-culturelles, évolutions de l'organisation de l'espace, évolutions et ruptures technologiques, types de gouvernement. Chacun de ces chapitres étant divisé en sous-thèmes traduisant la diversité des approches.

Ce rapport est le résultat d'un travail d'analyse bibliographique sur les scénarios prospectifs urbains. Il a pour objectif, d'une part de faire le point sur la littérature scientifique traitant de ce sujet, et d'autre part d'explorer une méthode pour construire de tels scénarios à partir de ces éléments. L'exploitation de la littérature scientifique sur le sujet a permis de décomposer les différentes hypothèses proposées par les auteurs en éléments de base. Ceux-ci ont alors été utilisés pour construire une grille dans laquelle on peut puiser pour réfléchir à des hypothèses de développement du fait urbain. Le premier tome comporte six grilles d'hypothèses pour l'évaluation des scénarios : facteurs économiques et géopolitiques, évolutions sociales et démographiques, évolutions des valeurs socio-culturelles, évolutions de l'organisation de l'espace, évolutions et ruptures technologiques, types de gouvernement. Chacun de ces chapitres étant divisé en sous-thèmes traduisant la diversité des approches.

Aménager l'espace public pour créer des lieux répondant aux attentes de tous les usagers relève d'un processus d'élaboration long et difficile car il faut tenir compte d'un grand nombre d'acteurs ayant chacun leurs logiques, leurs enjeux, leurs propres besoins et donc des attentes très diverses à prendre en compte. La coopération de tous les acteurs est un facteur primordial dans la réussite de toute opération d'aménagement. Cet ouvrage propose aux maîtres d'ouvrage et à leurs services une démarche pour identifier, organiser et fédérer les acteurs autour du projet, à bon escient, au bon moment et pendant un laps de temps adéquat. Il sera particulièrement utile aux directeurs et chefs de projet, intervenants principaux, qui pourront s'appuyer sur des expériences tirées de divers projets d'aménagement d'espace public réalisés.

Réseaux d'eau, d'assainissement, de transports et d'énergie, les réseaux techniques assurent le fonctionnement du système urbain et les échanges avec son environnement. La vulnérabilité des villes est donc fortement liée à celle de leurs réseaux. Quelles méthodes appliquer pour mieux connaître et gérer ces risques ? Peut-on transférer à l'urbain les approches développées dans des secteurs à forte culture de risque comme la chimie, le nucléaire ou l'aéronautique ? Pour répondre à ces questions, l'Institut national du génie urbain a conduit un programme de recherches dont les principaux résultats sont présentés dans cet ouvrage. Par sa transversalité, la gestion des risques peut contribuer à renouveler les approches et les outils de la gestion urbaine.

Plusieurs accidents récents ont montré que la proximité d'habitations est un facteur essentiel d'aggravation du risque industriel. La maîtrise de l'urbanisation est ainsi devenue peu à peu une composante à part entière de la prévention des risques technologiques majeurs. Ce dossier retrace d'abord l'évolution de la réglementation et des pratiques, en France et en Europe, ponctuée par des accidents majeurs comme celui de Seveso en 1976, ceux de Mexico et Bhopal en 1984 et celui de Toulouse en 2001. Il présente ensuite les perspectives offertes par la recherche et par la réglementation pour une meilleure intégration du risque au territoire. Il intègre notamment les possibilités ouvertes par la loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages. Ce dossier synthétique, enrichi au fil du texte par les commentaires d'experts, s'adresse aux acteurs du développement industriel et de l'aménagement du territoire. Il est destiné aussi à tous ceux qui souhaitent disposer d'une vue d'ensemble des questions posées par le voisinage entre les industries à risque et la ville. Europe et international.

Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.

Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.

Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.

Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.

Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.

Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.

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Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.

Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.

La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards

La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards

La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards

La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards

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La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards

La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards

La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards

La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards

Fin 2012, sur proposition de la commune de Vincennes, l’opérateur Freha a eu l’opportunité de créer un petit logement, au 3e étage côté cour, dans une copropriété située à proximité des services et des transports en commun de l’agglomération parisienne. La copropriété était dans un bon état général. Transformé en studio, le logement accueille un homme seul, salarié à mi-temps, qui bénéficie désormais d’une solution stable, peu chère et pratique après un parcours résidentiel plus précaire.

Au sein du réseau Solidarités nouvelles pour le logement, l’association départementale parisienne a réhabilité un logement de 18 m2 dans un petit immeuble de 4 étages, dans le Xe arrondissement de Paris. Il permet de proposer à une personne dépourvue de ressources, ayant connu la rue, une première expérience de logement et un accompagnement vers l’autonomie.

Dans le quartier du Sablon à Metz, au sein d’un immeuble de 4 logements appartenant à son patrimoine, l’ESH Présence Habitat a transformé le local commercial situé au rez-de-chaussée en logement PLAI adapté. Ce grand logement de type 3, d’une surface de 89 m2, à proximité des services, permet de loger et d’accompagner depuis juin 2016 une famille, composée d’un couple et de deux enfants, bénéficiant de la protection subsidiaire au titre du droit d’asile.

Soliha Métropole Nord a réhabilité une petite maison de ville des années 1930, située dans un quartier résidentiel à l’ouest de la ville. Elle y a créé un logement de type T2 qui a permis de loger une personne seule en situation d’expulsion, prioritaire au regard du plan départemental d’action pour le logement et l’hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD).

Construit au coeur de La Roche-sur-Yon, le programme immobilier « Le Starella » est un bâtiment d’architecture contemporaine qui mêle des logements privés et des logements sociaux autour d’un coeur d’îlot paysager. Sur les 80 logements de cet immeuble, Habitat et Humanisme 85 a pu en acquérir trois en VEFA pour créer des logements PLAI adaptés accessibles aux personnes à mobilité réduite. Ces logements ont permis d’accueillir trois personnes isolées, un homme et deux femmes dont une avec un jeune enfant à charge. L’association a par ailleurs installé ses locaux en rez-de-chaussée, à côté des appartements pour donner de la visibilité à l’association.

Appelé « Le Familistère », ce programme d’acquisition-amélioration par la SA Gasconne d’HLM du Gers a permis la création de dix-huit logements PLAI adaptés, du T2 au T4, dans un bâtiment ancien de quatre niveaux. Il accueille pour moitié des personnes isolées et pour moitié des familles avec enfants (trois couples et six familles monoparentales). Ce bâtiment est directement connecté au centre-ville d’Auch, c’est pourquoi le bailleur y a aussi créé des espaces dédiés à des activités tertiaires : des bureaux pour des professions libérales en rez-de-chaussée et une salle de réunion mutualisée au premier étage, ouverte à différents partenaires et favorisant aussi une gestion locative de proximité

En 2015, Soliha d’Aveyron a réhabilité un petit immeuble ancien de quatre étages, très proche du centre-ville de Millau, pour y réaliser six logements en PLAI adaptés : quatre appartements de type T1bis ou T2 et deux grands logements de quatre pièces. L’opération a permis de loger quatre personnes seules, une famille monoparentale avec deux adolescents et un couple avec deux enfants en bas âge.

Soliha Drôme a eu l’opportunité d’acquérir une maison privée vacante, vendue par une agence immobilière, à proximité de tous les commerces et services du centre de Valence et bénéficiant de jardins et terrasses orientés au sud ainsi que d’une cour intérieure. La bonne qualité du gros œuvre et de la toiture du bâti existant ont incité l’opérateur à retenir ce bien pour en faire plusieurs logements PLAI adaptés, un T2 et deux T3, ainsi qu’un PLAI classique accessible aux personnes à mobilité réduite.