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Ce document définit des convois-types qui serviront tant pour les études de tracés que pour les études d'ouvrages d'art et donne des règles de vérification des ouvrages d'art existants ou à construire sous les transports exceptionnels de masses indivisibles. Cette vérification suppose que toutes les opérations de surveillance et d'entretien des ouvrages d'art qui résultent de l'application de l'instruction technique du 19 octobre 1979 aient été préalablement effectuées.

Cette fiche explique la méthodologie de mise en place d'une bonne signalisation de direction grâce à des études détaillées conduites selon 2 phases successives: la constitution d'un schéma directeur ; l'élaboration d'un projet de définition de jalonnement.

Les petites agglomérations ou les agglomérations de taille moyenne sont confrontées à d'importants problèmes de sécurité, essentiellement lorsqu'elles sont traversées par des routes nationales.Cette méthode de traitement des cas réels pour la prévention des accidents se décompose en trois phases : l'analyse des problèmes rencontrés à partir d'un vaste recueil de données concernant la sécurité et tous les aspects de la vie locale, le diagnostic, l'élaboration des principes d'aménagement. Les recueils de problèmes rencontrés et d'actions envisageables : l'entrée d'agglomération, la vitesse et l'environnement, l'urbanisation et les accès, le stationnement, les carrefours sans feux, les feux tricolores, la signalisation et la publicité, les piétons, les deux-roues légers, les poids lourds, l'état de la route, l'éclairage.

Les RIS installés à l'entrée des villes ou dans les quartiers sont des équipements de signalisation qui offrent aux usagers des possibilités de se repérer ou de compléter une information au cours de leurs déplacements. Cette fiche synthétique donne des indications sur : - les études préliminaires à faire avant toute implantation de RIS, principalement l'étude de schéma directeur ; - la réalisation des RIS (mobilier et présentation des informations) ; - le financement et la gestion des RIS.

Ce document veut contribuer à favoriser la créativité dans la conception d'espaces publics urbains plus agréables et plus sûrs en apportant un savoir-faire et des outils utilisables par les aménageurs et les gestionnaires. Son champ d'application concerne à la fois les traversées et les entrées d'agglomérations, les voies de centre-ville, partout où l'on cherche à rééquilibrer les usages et les modes d'aménagement en faveur de la vie locale. La démarche présentée s'inscrit dans un objectif global de modération de la circulation, et vise à traiter tout autant l'environnement urbain et la qualité de vie que les problèmes de sécurité. Pluridisciplinarité, concertation, innovation, tels sont les points forts de la démarche proposée dans ce document.

Les enjeux globaux de sécurité, l'effet de l'éclairage sur la sécurité, les aspects économiques de l'éclairage des routes tels qu'ils sont appréhendés à partir des études disponibles sont examinés. Des recommandations sont faites à partir des conclusions

Cet ouvrage traite des relations entre les caractéristiques des routes et des rues et les accidents de la circulation. Il fait état des connaissances actuelles sur cette question, issues principalement des études et recherches, et présente les recommandations qui en découlent concernant la gestion et l'aménagement des voiries existantes, et les projets de voies nouvelles.

Ce document constitue une synthèse et un guide de conception des ponts-cadres et portiques.Il comporte : des données de type général nécessaires à l'établissement d'un projet : implantation et choix du type d'ouvrage, choix d'un ouvrage préfabriqué, étude esthétique. des dispositions constructives de détail : matériaux utilisés, dimensionnement géométrique, ferraillage, murs de tête, équipements, remblaiement, finitions, les techniques particulières d'exécution.Une partie traite des défauts et dégradations constatés, dus à des erreurs de conception ou imputables aux matériaux, et des solutions pour y remédier. Des annexes concernant le dimensionnement et le calcul des ouvrages ainsi qu'une bibliographie complètent cet ouvrage.

Cette note fait le point sur les solutions consacrées par la jurisprudence, en cas de dommages de travaux publics causés aux usagers des voiries routières car l'administration est de plus en plus confrontée à des litiges mettant en cause sa responsabilité et les solutions qui ne sont pas codifiées relèvent de décisions du juge administratif.

Ce document, grâce à l'exploitation des résultats d'une enquête nationale réalisée auprès des gestionnaires des routes départementales, fait le point sur les pratiques techniques et administratives en matière de ralentisseurs situés sur routes départementales en agglomération. Il s'appuie sur des textes légaux régissant les pouvoirs de police de la voirie et des pouvoirs des gestionnaires, les rapports entre les collectivités communales et départementales. Il propose un modèle de grille d'analyse des demandes qui facilite la préparation des décisions, sur la base de critères homogènes dans un même département. Il montre à l'aide d'exemples, la possibilité de mettre en oeuvre des solutions alternatives.En annexe : questionnaire et dépouillement de l'enquête, lois et décrets applicables, prescriptions techniques, exemples de délibérations, d'arrêtés, de conventions, exemple d'aménagement de ralentisseur.

L'instruction interministérielle du 22 mars 1982 définit les règles de conception et de mise en place de la signalisation de direction. Des difficultés de mise en œuvre peuvent être rencontrées, en particulier quand il s'agit de concilier l'impératif de lisibilité avec la quantité des mentions à signaler et les contraintes d'implantation. L'objectif de cette fiche est de rappeler les dispositions prévues par l'instruction, en tenant compte des enseignements tirés de huit années d'application.

Après quelques rappels sur le projet SIREDO (Système informatique de REcueil de DOnnées) et la gestion des données de circulation, cette note présente les logiciels MELODIE et ARPEGES qui vont permettre le recueil et l'exploitation des données circulation "temps différé".Les objectifs de MELODIE sont de :- recueillir des données,- configurer et gérer les équipements, - administrer les données.Le logiciel ARPEGES est une application destinée à exploiter la base de données constituée avec l'application MELODIE.

Cette note présente dans leur contexte les changements intervenus en 1993 dans tous les services amenés à traiter sur micro-ordinateur les fichiers accidents produits à partir du Bulletin d'Analyse des Accidents Corporels de la Circulation (BAAC).

Ce guide met à la disposition des techniciens et des élus un éventail des techniques existantes ou possibles concernant les aménagements en vue de l'amélioration de la sécurité routière des traversées de petites agglomérations par les routes départementales. Il est composé d'une bibliographie commentée concernant les ouvrages existants sur ce thème pour aider à l'élaboration d'une politique de sécurité routière, ainsi que des points de vue des praticiens face aux problèmes de terrain rencontrés.

Ce document indique les mesures à prendre lors de la construction des autoroutes de liaison non concédées, pour intégrer dans la structure de la chaussée les éléments de télétransmission nécessaires à la sécurité et à la gestion du trafic.Le réseau d'appel d'urgence (RAU) est l'objet de ces recommandations : les travaux liés à leur réalisation sont décrits en matière de génie civil, d'installation des équipements, des études et réflexions préliminaires nécessaires afin que le maître d'oeuvre puisse adapter le RAU à la configuration de son ouvrage. Des schémas de configuration et de réalisation ainsi que des lettres-type aux différentes entreprises concernées par les installations de réseaux figurent en annexe de cet ouvrage.

Le thème VII traite des entrées d'agglomération (6 fiches). La collection « Petits aménagements de sécurité » est constituée de fiches présentant des exemples d'aménagements de voiries efficaces en matière de sécurité routière et dont le coût reste peu élevé. Seules sont prises en compte les opérations pour lesquelles un bilan de sécurité est possible. Chaque fiche comporte outre une description de l'aménagement, des éléments d'évaluation sur son efficacité. Elles sont regroupées par thèmes selon le type d'aménagement.

Le thème III traite des traversées piétons. La collection « Petits aménagements de sécurité » est constituée de fiches présentant des exemples d'aménagements de voiries efficaces en matière de sécurité routière et dont le coût reste peu élevé. Seules sont prises en compte les opérations pour lesquelles un bilan de sécurité est possible. Chaque fiche comporte outre une description de l'aménagement, des éléments d'évaluation sur son efficacité. Elles sont regroupées par thèmes selon le type d'aménagement.

Le programme interministériel "Ville plus sûre, Quartiers sans accidents" mis en œuvre dans les années 1980, a eu pour objectif de concilier circulation, sécurité et vie urbaine... au travers d'opérations expérimentales et innovantes, parfois même audacieuses, menées conjointement par l'État et les collectivités locales, sur des axes supportant un trafic important. Un premier ouvrage issu de ces expériences est déjà paru en 1990 et constitue un guide méthodologique intitulé "Savoir-faire et techniques". Aujourd'hui, tirant bénéfice de plusieurs années d'observations sur une quarantaine de sites aménagés, on a pu établir une évaluation des résultats obtenus tels que : diminution des accidents, élimination des vitesses excessives, évolution des comportements et des usages, etc. Ce nouveau document présente, sous forme de fiches synthétiques largement illustrées, 35 opérations d'aménagement de voiries et d'espaces publics réalisées dans le cadre du programme "Ville plus sûre" et quelques autres plus récentes élaborées dans le même esprit. L'objet principal de cette publication est de faire mieux connaître toutes ces réalisations et de diffuser le plus largement les résultats du suivi-évaluation de chacune d'elles, quelques années après leur mise en service.

L'efficacité et le coût modéré des ralentisseurs de type dos d'âne et de type trapézoïdal en font un des dispositifs les plus souvent utilisés. Toutefois, leur mauvaise utilisation peut constituer un danger et peut générer une gêne importante pour les usagers et les riverains. L'établissement d'une norme sur les ralentisseurs et de règles sur leurs conditions d'implantation constitue désormais une référence essentielle pour la mise en œuvre cohérente et crédible des dispositifs de modération de la vitesse.Cet ouvrage constitue un guide de recommandations et se propose de fournir des réponses claires aux questions que se pose chaque aménageur. En outre, il rassemble les textes réglementaires publiés en 1994 concernant les conditions d'implantation et les caractéristiques géométriques obligatoires des ralentisseurs de type dos d'âne et trapézoïdal.

De la collecte des données par la gendarmerie ou la police et de leur transmission au Ministère de l'équipement et autres acteurs de la sécurité routière. Les informations concernent :- les caractéristiques générales de l'accident,- le lieu de l'accident,- chaque véhicule impliqué,- chaque usager impliqué.