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  1. Edition (Ceremadoc) Abaissement de la vitesse maximale autorisée à 80 km/h : Eléments à 12 mois - Juillet 2019

    Ce rapport présente les résultats de l’évaluation de la mesure 80 km/h, en juillet 2020, sur quatre thématiques : les vitesses pratiquées, l’accidentalité, l’acceptabilité et les effets sociétaux. Un calcul socio-économique a également été réalisé. Avant de détailler la méthode mise en œuvre et les résultats obtenus, sont présentés le contexte dans lequel la mesure a été mise en œuvre ainsi que la littérature scientifique existante sur les impacts d’une baisse de vitesse sur la sécurité routière, l’acceptabilité et l’environnement.
  2. Edition (Ceremadoc) Abaissement de la vitesse maximale autorisée à 80 km/h : Eléments à 18 mois - Janvier 2020 - Juillet 2020

    Ce rapport présente les résultats de l’évaluation de la mesure 80 km/h, en juillet 2020, sur quatre thématiques : les vitesses pratiquées, l’accidentalité, l’acceptabilité et les effets sociétaux. Un calcul socio-économique a également été réalisé. Avant de détailler la méthode mise en œuvre et les résultats obtenus, sont présentés le contexte dans lequel la mesure a été mise en œuvre ainsi que la littérature scientifique existante sur les impacts d’une baisse de vitesse sur la sécurité routière, l’acceptabilité et l’environnement.
  3. Edition (Ceremadoc) Abaissement de la vitesse maximale autorisée à 80 km/h : Eléments à 18 mois - Janvier 2020 - Juillet 2020

    Ce rapport présente les résultats de l’évaluation de la mesure 80 km/h, en juillet 2020, sur quatre thématiques : les vitesses pratiquées, l’accidentalité, l’acceptabilité et les effets sociétaux. Un calcul socio-économique a également été réalisé. Avant de détailler la méthode mise en œuvre et les résultats obtenus, sont présentés le contexte dans lequel la mesure a été mise en œuvre ainsi que la littérature scientifique existante sur les impacts d’une baisse de vitesse sur la sécurité routière, l’acceptabilité et l’environnement.
  4. Edition (Ceremadoc) Abaissement de la vitesse maximale autorisée à 80 km/h : Eléments à 18 mois - Janvier 2020 - Juillet 2020

    Ce rapport présente les résultats de l’évaluation de la mesure 80 km/h, en juillet 2020, sur quatre thématiques : les vitesses pratiquées, l’accidentalité, l’acceptabilité et les effets sociétaux. Un calcul socio-économique a également été réalisé. Avant de détailler la méthode mise en œuvre et les résultats obtenus, sont présentés le contexte dans lequel la mesure a été mise en œuvre ainsi que la littérature scientifique existante sur les impacts d’une baisse de vitesse sur la sécurité routière, l’acceptabilité et l’environnement.
  5. Edition (Ceremadoc) Abaissement de la vitesse maximale autorisée à 80 km/h : Janvier 2019

    Ce rapport présente les résultats de l’évaluation de la mesure 80 km/h, en juillet 2020, sur quatre thématiques : les vitesses pratiquées, l’accidentalité, l’acceptabilité et les effets sociétaux. Un calcul socio-économique a également été réalisé. Avant de détailler la méthode mise en œuvre et les résultats obtenus, sont présentés le contexte dans lequel la mesure a été mise en œuvre ainsi que la littérature scientifique existante sur les impacts d’une baisse de vitesse sur la sécurité routière, l’acceptabilité et l’environnement.
  6. Edition (Ceremadoc) Abaissement de la vitesse maximale autorisée à 80 km/h : Janvier 2019

    Ce rapport présente les résultats de l’évaluation de la mesure 80 km/h, en juillet 2020, sur quatre thématiques : les vitesses pratiquées, l’accidentalité, l’acceptabilité et les effets sociétaux. Un calcul socio-économique a également été réalisé. Avant de détailler la méthode mise en œuvre et les résultats obtenus, sont présentés le contexte dans lequel la mesure a été mise en œuvre ainsi que la littérature scientifique existante sur les impacts d’une baisse de vitesse sur la sécurité routière, l’acceptabilité et l’environnement.
  7. Edition (Ceremadoc) Abaissement de la vitesse maximale autorisée à 80 km/h : Janvier 2019

    Ce rapport présente les résultats de l’évaluation de la mesure 80 km/h, en juillet 2020, sur quatre thématiques : les vitesses pratiquées, l’accidentalité, l’acceptabilité et les effets sociétaux. Un calcul socio-économique a également été réalisé. Avant de détailler la méthode mise en œuvre et les résultats obtenus, sont présentés le contexte dans lequel la mesure a été mise en œuvre ainsi que la littérature scientifique existante sur les impacts d’une baisse de vitesse sur la sécurité routière, l’acceptabilité et l’environnement.
  8. Study report (Ceremadoc) Abaissement de la vitesse maximale autorisée à 80 km/h : Rapport final d'évaluation - Juillet 2020

    Ce rapport présente les résultats de l’évaluation de la mesure 80 km/h, en juillet 2020, sur quatre thématiques : les vitesses pratiquées, l’accidentalité, l’acceptabilité et les effets sociétaux. Un calcul socio-économique a également été réalisé. Avant de détailler la méthode mise en œuvre et les résultats obtenus, sont présentés le contexte dans lequel la mesure a été mise en œuvre ainsi que la littérature scientifique existante sur les impacts d’une baisse de vitesse sur la sécurité routière, l’acceptabilité et l’environnement.
  9. Study report (Ceremadoc) Abaissement de la vitesse maximale autorisée à 80 km/h : Rapport final d'évaluation - Juillet 2020

    Ce rapport présente les résultats de l’évaluation de la mesure 80 km/h, en juillet 2020, sur quatre thématiques : les vitesses pratiquées, l’accidentalité, l’acceptabilité et les effets sociétaux. Un calcul socio-économique a également été réalisé. Avant de détailler la méthode mise en œuvre et les résultats obtenus, sont présentés le contexte dans lequel la mesure a été mise en œuvre ainsi que la littérature scientifique existante sur les impacts d’une baisse de vitesse sur la sécurité routière, l’acceptabilité et l’environnement.
  10. Edition (Ceremadoc) Abaissement de la vitesse maximale autorisée à 80 km/h : Rapport final d'évaluation - Juillet 2020

    Ce rapport présente les résultats de l’évaluation de la mesure 80 km/h, en juillet 2020, sur quatre thématiques : les vitesses pratiquées, l’accidentalité, l’acceptabilité et les effets sociétaux. Un calcul socio-économique a également été réalisé. Avant de détailler la méthode mise en œuvre et les résultats obtenus, sont présentés le contexte dans lequel la mesure a été mise en œuvre ainsi que la littérature scientifique existante sur les impacts d’une baisse de vitesse sur la sécurité routière, l’acceptabilité et l’environnement.
  11. Edition (Ceremadoc) Abaissement de la vitesse maximale autorisée à 80 km/h : Rapport final d'évaluation - Juillet 2020. Conclusions

    Ce rapport présente les résultats de l’évaluation de la mesure 80 km/h, en juillet 2020, sur quatre thématiques : les vitesses pratiquées, l’accidentalité, l’acceptabilité et les effets sociétaux. Un calcul socio-économique a également été réalisé. Avant de détailler la méthode mise en œuvre et les résultats obtenus, sont présentés le contexte dans lequel la mesure a été mise en œuvre ainsi que la littérature scientifique existante sur les impacts d’une baisse de vitesse sur la sécurité routière, l’acceptabilité et l’environnement.
  12. Edition (Ceremadoc) Abaissement de la vitesse maximale autorisée à 80 km/h : Rapport final d'évaluation - Juillet 2020. Conclusions

    Ce rapport présente les résultats de l’évaluation de la mesure 80 km/h, en juillet 2020, sur quatre thématiques : les vitesses pratiquées, l’accidentalité, l’acceptabilité et les effets sociétaux. Un calcul socio-économique a également été réalisé. Avant de détailler la méthode mise en œuvre et les résultats obtenus, sont présentés le contexte dans lequel la mesure a été mise en œuvre ainsi que la littérature scientifique existante sur les impacts d’une baisse de vitesse sur la sécurité routière, l’acceptabilité et l’environnement.
  13. Edition (Ceremadoc) Abaissement de la vitesse maximale autorisée à 80 km/h : Rapport final d'évaluation - Juillet 2020. Conclusions

    Ce rapport présente les résultats de l’évaluation de la mesure 80 km/h, en juillet 2020, sur quatre thématiques : les vitesses pratiquées, l’accidentalité, l’acceptabilité et les effets sociétaux. Un calcul socio-économique a également été réalisé. Avant de détailler la méthode mise en œuvre et les résultats obtenus, sont présentés le contexte dans lequel la mesure a été mise en œuvre ainsi que la littérature scientifique existante sur les impacts d’une baisse de vitesse sur la sécurité routière, l’acceptabilité et l’environnement.
  14. Study report (Ceremadoc) Abaissement de la vitesse maximale autorisée à 80 km/h. Rapport final d'évaluation - Juillet 2020

    Dans la cadre de la mise en œuvre de la limitation à 80 km/ h sur les routes bidirectionnelles sans séparateur depuis le 1er juillet 2018, la Direction de la Sécurité Routière a missionné le Cerema pour réaliser l’évaluation de cette mesure. Ce document constitue le rapport final de l’évaluation de juillet 2020.
  15. Study report (Ceremadoc) Abaissement de la vitesse maximale autorisée à 80 km/h. Rapport final d'évaluation - Juillet 2020

    Dans la cadre de la mise en œuvre de la limitation à 80 km/ h sur les routes bidirectionnelles sans séparateur depuis le 1er juillet 2018, la Direction de la Sécurité Routière a missionné le Cerema pour réaliser l’évaluation de cette mesure. Ce document constitue le rapport final de l’évaluation de juillet 2020.
  16. Study report (Ceremadoc) Abaissement de la vitesse maximale autorisée à 80 km/h. Rapport final d'évaluation - Juillet 2020

    Dans la cadre de la mise en œuvre de la limitation à 80 km/ h sur les routes bidirectionnelles sans séparateur depuis le 1er juillet 2018, la Direction de la Sécurité Routière a missionné le Cerema pour réaliser l’évaluation de cette mesure. Ce document constitue le rapport final de l’évaluation de juillet 2020.
  17. Article Abords et chemins de l’école : vers l’apaisement du quartier ? - Retour sur la conférence en ligne du jeudi 7 décembre 2023

    Le 7 décembre 2023, une conférence en ligne a été organisée par Rue de l'Avenir et le Cerema, pour partager des retours d'expériences sur les transformations aux abords et sur les chemins de l’école et leurs liens avec l’apaisement du quartier.
  18. Edition (Ceremadoc) Acceptabilité sociale des poids lourds - Situations et politiques en France et à l’étranger

    L’analyse des situations et politiques à cet égard dans plusieurs grands pays européens et en Amérique du Nord fut l’une des premières actions du groupe.Ses principaux résultats sont présentés dans ce rapport. En décrivant thème par thème la situation des poids lourds dans chacun des pays, qu’il s’agisse de sécurité routière, d’équipements ou d’opinion publique, l’analyse présentée dans ce document permet de comparer les situations à un instant donné (2005). Sans prétendre être exhaustive, cette comparaison apporte un éclairage très utile pour quiconque recherche à améliorer l’acceptabilité sociale des poids lourds.
  19. Edition (Ceremadoc) Acceptabilité sociale des poids lourds - Situations et politiques en France et à l’étranger

    L’analyse des situations et politiques à cet égard dans plusieurs grands pays européens et en Amérique du Nord fut l’une des premières actions du groupe.Ses principaux résultats sont présentés dans ce rapport. En décrivant thème par thème la situation des poids lourds dans chacun des pays, qu’il s’agisse de sécurité routière, d’équipements ou d’opinion publique, l’analyse présentée dans ce document permet de comparer les situations à un instant donné (2005). Sans prétendre être exhaustive, cette comparaison apporte un éclairage très utile pour quiconque recherche à améliorer l’acceptabilité sociale des poids lourds.
  20. Edition (Ceremadoc) Acceptabilité sociale des poids lourds - Situations et politiques en France et à l’étranger

    L’analyse des situations et politiques à cet égard dans plusieurs grands pays européens et en Amérique du Nord fut l’une des premières actions du groupe.Ses principaux résultats sont présentés dans ce rapport. En décrivant thème par thème la situation des poids lourds dans chacun des pays, qu’il s’agisse de sécurité routière, d’équipements ou d’opinion publique, l’analyse présentée dans ce document permet de comparer les situations à un instant donné (2005). Sans prétendre être exhaustive, cette comparaison apporte un éclairage très utile pour quiconque recherche à améliorer l’acceptabilité sociale des poids lourds.
  21. Study report (Ceremadoc) Accessibilité au sillon mosellan - Etude préparatoire. Rapport final.

    A la demande d'un collectif de six communautés de communes rassemblées autour de la question de la gratuité au péage de Sainte-Marie-aux-Chênes sur l'A-4, le Cete de l'Est a été mandaté afin de mettre en évidence les enjeux de chacune d'entre elles concernant l'accessbilité au sillon mosellan et à Metz plus particulièrement et de définir leurs besoins en terme d'études pour approfondir le diagnostic réalisé dans le cadre de cette pré étude. Après avoir dressé un portrait socio-démographique des territoires, un état des lieux des difficultés d'accès au sillon mosellan et à Metz a été réalisé au travers de la demande actuelle en déplacements mais aussi de l'offre existante (routes, transports en communs,TER..).
  22. Study report (Ceremadoc) Accessibilité au sillon mosellan - Etude préparatoire. Rapport final.

    A la demande d'un collectif de six communautés de communes rassemblées autour de la question de la gratuité au péage de Sainte-Marie-aux-Chênes sur l'A-4, le Cete de l'Est a été mandaté afin de mettre en évidence les enjeux de chacune d'entre elles concernant l'accessbilité au sillon mosellan et à Metz plus particulièrement et de définir leurs besoins en terme d'études pour approfondir le diagnostic réalisé dans le cadre de cette pré étude. Après avoir dressé un portrait socio-démographique des territoires, un état des lieux des difficultés d'accès au sillon mosellan et à Metz a été réalisé au travers de la demande actuelle en déplacements mais aussi de l'offre existante (routes, transports en communs,TER..).
  23. Study report (Ceremadoc) Accessibilité au sillon mosellan - Etude préparatoire. Rapport final.

    A la demande d'un collectif de six communautés de communes rassemblées autour de la question de la gratuité au péage de Sainte-Marie-aux-Chênes sur l'A-4, le Cete de l'Est a été mandaté afin de mettre en évidence les enjeux de chacune d'entre elles concernant l'accessbilité au sillon mosellan et à Metz plus particulièrement et de définir leurs besoins en terme d'études pour approfondir le diagnostic réalisé dans le cadre de cette pré étude. Après avoir dressé un portrait socio-démographique des territoires, un état des lieux des difficultés d'accès au sillon mosellan et à Metz a été réalisé au travers de la demande actuelle en déplacements mais aussi de l'offre existante (routes, transports en communs,TER..).
  24. Edition (Ceremadoc) Accessibilité dans 11 villes européennes / Acessibility in 11 european cities : Ouvrage bilingue/Bilingual book

    Afin de répondre à une demande récurrente des collectivités locales, le Certu a réalisé une enquête sur la manière d'appréhender et de traiter la question de l'accessibilité dans 11 villes européennes, situées dans cinq pays différents : la Suède, les Pays-Bas, la Belgique, le Royaume-uni et l'Espagne. Les visites et les rencontres menées sur le terrain ont permis l'identification d'approches et de solutions innovantes. Ni palmarès, ni photographie représentative de pratiques usuelles, cet ouvrage présente, de façon synthétique, le résultat de cette recherche de bonnes pratiques menée entre 2007 et 2008. Organisée autour de trois leviers majeurs de l'amélioration de l'accessibilité du cadre de vie — leviers réglementaire, organisationnel et technique —, cette synthèse met systématiquement en parallèle la situation française et la situation observée dans les autres pays. Elle met aussi bien en avant les idées que pourraient s'approprier les acteurs français (notamment en matière de concertation) que les problèmes communs à la France et à ses voisins (notamment vis-à-vis de la prise en compte de tous les types de handicaps). Europe et international.
  25. Edition (Ceremadoc) Accessibilité dans 11 villes européennes / Acessibility in 11 european cities : Ouvrage bilingue/Bilingual book

    Afin de répondre à une demande récurrente des collectivités locales, le Certu a réalisé une enquête sur la manière d'appréhender et de traiter la question de l'accessibilité dans 11 villes européennes, situées dans cinq pays différents : la Suède, les Pays-Bas, la Belgique, le Royaume-uni et l'Espagne. Les visites et les rencontres menées sur le terrain ont permis l'identification d'approches et de solutions innovantes. Ni palmarès, ni photographie représentative de pratiques usuelles, cet ouvrage présente, de façon synthétique, le résultat de cette recherche de bonnes pratiques menée entre 2007 et 2008. Organisée autour de trois leviers majeurs de l'amélioration de l'accessibilité du cadre de vie — leviers réglementaire, organisationnel et technique —, cette synthèse met systématiquement en parallèle la situation française et la situation observée dans les autres pays. Elle met aussi bien en avant les idées que pourraient s'approprier les acteurs français (notamment en matière de concertation) que les problèmes communs à la France et à ses voisins (notamment vis-à-vis de la prise en compte de tous les types de handicaps). Europe et international.
  26. Edition (Ceremadoc) Accessibilité dans 11 villes européennes / Acessibility in 11 european cities : Ouvrage bilingue/Bilingual book

    Afin de répondre à une demande récurrente des collectivités locales, le Certu a réalisé une enquête sur la manière d'appréhender et de traiter la question de l'accessibilité dans 11 villes européennes, situées dans cinq pays différents : la Suède, les Pays-Bas, la Belgique, le Royaume-uni et l'Espagne. Les visites et les rencontres menées sur le terrain ont permis l'identification d'approches et de solutions innovantes. Ni palmarès, ni photographie représentative de pratiques usuelles, cet ouvrage présente, de façon synthétique, le résultat de cette recherche de bonnes pratiques menée entre 2007 et 2008. Organisée autour de trois leviers majeurs de l'amélioration de l'accessibilité du cadre de vie — leviers réglementaire, organisationnel et technique —, cette synthèse met systématiquement en parallèle la situation française et la situation observée dans les autres pays. Elle met aussi bien en avant les idées que pourraient s'approprier les acteurs français (notamment en matière de concertation) que les problèmes communs à la France et à ses voisins (notamment vis-à-vis de la prise en compte de tous les types de handicaps). Europe et international.
  27. Study report (Ceremadoc) Accessibilité de la voirie et des espaces publics : approche intégrée et ajustement réglementaire. Sous-chantiers « Glissance » - Etat de l'art Septembre 2015 : « Glissance » Volet 1

    Dans le cadre du chantier « Accessibilité de la voirie et des espaces publics : approche intégrée et ajustement réglementaire », sous-chantiers « Glissance » et « Repérabilité-Détectabilité », le Département Laboratoire de Lyon (DLL) de la Direction Territoriale Centre Est (DTerCE) a procédé à une recherche bibliographique d'une part, sur les différents appareils de mesures d’adhérence existants en France et à l'étranger, et d'autre part sur les normes et textes réglementaires existants.
  28. Edition (Ceremadoc) Accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) : Éléments pour l'élaboration d'un diagnostic dans les petites communes

    L'accessibilité de la ville aux personnes handicapées et aux personnes à mobilité réduite est une exigence depuis plusieurs années. Les plans de mise en accessibilité nécessaires à la planification et à la programmation des aménagements d'accessibilité doivent s'appuyer sur un état des lieux et un diagnostic des améliorations à apporter. Les communes de petite ou moyenne importance disposent rarement des ressources humaines ayant toutes les compétences requises ou les moyens financiers de sous-traiter des études. La disponibilité d'éléments de méthode peut les aider à prendre en compte l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite lors des divers projets qu'elles engagent - amélioration de la sécurité routière, création de zone d'activité ou de logements, etc. Dans le cadre du programme « Ville accessible tous », le Certu s'est engagé dans l'élaboration d'outils et méthodes de diagnostic et s'est appuyé sur un premier document élaboré à l'initiative de la direction départementale de l'équipement du Finistère pour produire ce premier dossier sur la méthode de diagnostic qui est un outil opérationnel. Il est amendé et complété pour tenir compte de la sortie des décrets et textes réglementaires relatifs à la loi du 11 février 2005. Les autres thématiques feront l'objet d'autres ouvrages. Mise à jour de l'ouvrage de mai 2006.
  29. Edition (Ceremadoc) Accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) : Éléments pour l'élaboration d'un diagnostic dans les petites communes

    L'accessibilité de la ville aux personnes handicapées et aux personnes à mobilité réduite est une exigence depuis plusieurs années. Les plans de mise en accessibilité nécessaires à la planification et à la programmation des aménagements d'accessibilité doivent s'appuyer sur un état des lieux et un diagnostic des améliorations à apporter. Les communes de petite ou moyenne importance disposent rarement des ressources humaines ayant toutes les compétences requises ou les moyens financiers de sous-traiter des études. La disponibilité d'éléments de méthode peut les aider à prendre en compte l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite lors des divers projets qu'elles engagent - amélioration de la sécurité routière, création de zone d'activité ou de logements, etc. Dans le cadre du programme « Ville accessible tous », le Certu s'est engagé dans l'élaboration d'outils et méthodes de diagnostic et s'est appuyé sur un premier document élaboré à l'initiative de la direction départementale de l'équipement du Finistère pour produire ce premier dossier sur la méthode de diagnostic qui est un outil opérationnel. Il est amendé et complété pour tenir compte de la sortie des décrets et textes réglementaires relatifs à la loi du 11 février 2005. Les autres thématiques feront l'objet d'autres ouvrages. Mise à jour de l'ouvrage de mai 2006.
  30. Edition (Ceremadoc) Accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) : Éléments pour l'élaboration d'un diagnostic dans les petites communes

    L'accessibilité de la ville aux personnes handicapées et aux personnes à mobilité réduite est une exigence depuis plusieurs années. Les plans de mise en accessibilité nécessaires à la planification et à la programmation des aménagements d'accessibilité doivent s'appuyer sur un état des lieux et un diagnostic des améliorations à apporter. Les communes de petite ou moyenne importance disposent rarement des ressources humaines ayant toutes les compétences requises ou les moyens financiers de sous-traiter des études. La disponibilité d'éléments de méthode peut les aider à prendre en compte l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite lors des divers projets qu'elles engagent - amélioration de la sécurité routière, création de zone d'activité ou de logements, etc. Dans le cadre du programme « Ville accessible tous », le Certu s'est engagé dans l'élaboration d'outils et méthodes de diagnostic et s'est appuyé sur un premier document élaboré à l'initiative de la direction départementale de l'équipement du Finistère pour produire ce premier dossier sur la méthode de diagnostic qui est un outil opérationnel. Il est amendé et complété pour tenir compte de la sortie des décrets et textes réglementaires relatifs à la loi du 11 février 2005. Les autres thématiques feront l'objet d'autres ouvrages. Mise à jour de l'ouvrage de mai 2006.
  31. Study report (Ceremadoc) Accessibilité des places en voirie équipées de bornes de recharge électrique : Cadre légal et réglementaire, préconisations pour une accessibilité à tous de ce service public

    Ce rapport d’études vise à accompagner les collectivités qui cherchent à proposer un usage le plus accessible possible à ce service public proposé dans l'espace public. Il est voué : - d'une part, à rappeler le cadre légal et réglementaire de l’accessibilité des places équipées de bornes de recharge en voirie, à savoir l'article L2224-37 du Code général des collectivités territoriales qui impose un taux d'accessibilité des places de stationnement équipées d'IRVE et l'arrêté associé, du 27 octobre 2023 relatif à l'accessibilité des places de stationnement en voirie ; - d'autre part, à faire le point sur des recommandations complémentaires, car le cadre actuel est basé uniquement sur l’accessibilité des places de stationnement. Or, les besoins pour la recharge comportent des spécificités. L'enjeu de ce document est que ces recommandations, une fois validées par des retours d'usage, puissent à terme permettre d'ajuster le cadre réglementaire pour mieux prendre en considération ces spécificités.
  32. Study report (Ceremadoc) Accessibilité des places en voirie équipées de bornes de recharge électrique : Cadre légal et réglementaire, préconisations pour une accessibilité à tous de ce service public

    Ce rapport d’études vise à accompagner les collectivités qui cherchent à proposer un usage le plus accessible possible à ce service public proposé dans l'espace public. Il est voué : - d'une part, à rappeler le cadre légal et réglementaire de l’accessibilité des places équipées de bornes de recharge en voirie, à savoir l'article L2224-37 du Code général des collectivités territoriales qui impose un taux d'accessibilité des places de stationnement équipées d'IRVE et l'arrêté associé, du 27 octobre 2023 relatif à l'accessibilité des places de stationnement en voirie ; - d'autre part, à faire le point sur des recommandations complémentaires, car le cadre actuel est basé uniquement sur l’accessibilité des places de stationnement. Or, les besoins pour la recharge comportent des spécificités. L'enjeu de ce document est que ces recommandations, une fois validées par des retours d'usage, puissent à terme permettre d'ajuster le cadre réglementaire pour mieux prendre en considération ces spécificités.
  33. Study report (Ceremadoc) Accessibilité des places en voirie équipées de bornes de recharge électrique : Cadre légal et réglementaire, préconisations pour une accessibilité à tous de ce service public

    Ce rapport d’études vise à accompagner les collectivités qui cherchent à proposer un usage le plus accessible possible à ce service public proposé dans l'espace public. Il est voué : - d'une part, à rappeler le cadre légal et réglementaire de l’accessibilité des places équipées de bornes de recharge en voirie, à savoir l'article L2224-37 du Code général des collectivités territoriales qui impose un taux d'accessibilité des places de stationnement équipées d'IRVE et l'arrêté associé, du 27 octobre 2023 relatif à l'accessibilité des places de stationnement en voirie ; - d'autre part, à faire le point sur des recommandations complémentaires, car le cadre actuel est basé uniquement sur l’accessibilité des places de stationnement. Or, les besoins pour la recharge comportent des spécificités. L'enjeu de ce document est que ces recommandations, une fois validées par des retours d'usage, puissent à terme permettre d'ajuster le cadre réglementaire pour mieux prendre en considération ces spécificités.
  34. Edition (Ceremadoc) Accessibilité des systèmes d’information et de billettique des transports collectifs

    Disposer de l'information sur le réseau de transport collectif pendant son voyage et pouvoir acheter et valider son titre de transport est indispensable au bon déroulement du trajet. Une information fiable et en temps réel est essentielle pour promouvoir l'usage du réseau. Depuis la loi du 11 février 2005, les personnes ayant des déficiences motrices, visuelles, auditives, mentales ou cognitives doivent pouvoir accéder aux informations et utiliser les titres de transport avec la plus grande autonomie possible. À mi-chemin de l'échéance de mise en accessibilité des services de transports collectifs fixée aux autorités organisatrices et aux exploitants de transports (février 2015), ce document présente un panorama des matériels d'information voyageurs et de billettique accessibles aux personnes à mobilité réduite, actuellement déployés en France. Ce document concerne essentiellement les transports collectifs urbains de surface et se focalise sur les équipements des véhicules et de l'infrastructure — points d'arrêts, stations et gares. Dix-huit fiches décrivent les caractéristiques et fonctionnalités des matériels regroupés par type d'activité du voyageur au cours de son trajet, hormis celle de préparation du voyage. Ce panorama n'est certainement pas exhaustif et pourra être mis à jour au fil des offres portées à la connaissance du Certu et des innovations déployées, d'autant plus que les technologies évoluent rapidement dans ce domaine.
  35. Edition (Ceremadoc) Accessibilité des systèmes d’information et de billettique des transports collectifs

    Disposer de l'information sur le réseau de transport collectif pendant son voyage et pouvoir acheter et valider son titre de transport est indispensable au bon déroulement du trajet. Une information fiable et en temps réel est essentielle pour promouvoir l'usage du réseau. Depuis la loi du 11 février 2005, les personnes ayant des déficiences motrices, visuelles, auditives, mentales ou cognitives doivent pouvoir accéder aux informations et utiliser les titres de transport avec la plus grande autonomie possible. À mi-chemin de l'échéance de mise en accessibilité des services de transports collectifs fixée aux autorités organisatrices et aux exploitants de transports (février 2015), ce document présente un panorama des matériels d'information voyageurs et de billettique accessibles aux personnes à mobilité réduite, actuellement déployés en France. Ce document concerne essentiellement les transports collectifs urbains de surface et se focalise sur les équipements des véhicules et de l'infrastructure — points d'arrêts, stations et gares. Dix-huit fiches décrivent les caractéristiques et fonctionnalités des matériels regroupés par type d'activité du voyageur au cours de son trajet, hormis celle de préparation du voyage. Ce panorama n'est certainement pas exhaustif et pourra être mis à jour au fil des offres portées à la connaissance du Certu et des innovations déployées, d'autant plus que les technologies évoluent rapidement dans ce domaine.
  36. Edition (Ceremadoc) Accessibilité des systèmes d’information et de billettique des transports collectifs

    Disposer de l'information sur le réseau de transport collectif pendant son voyage et pouvoir acheter et valider son titre de transport est indispensable au bon déroulement du trajet. Une information fiable et en temps réel est essentielle pour promouvoir l'usage du réseau. Depuis la loi du 11 février 2005, les personnes ayant des déficiences motrices, visuelles, auditives, mentales ou cognitives doivent pouvoir accéder aux informations et utiliser les titres de transport avec la plus grande autonomie possible. À mi-chemin de l'échéance de mise en accessibilité des services de transports collectifs fixée aux autorités organisatrices et aux exploitants de transports (février 2015), ce document présente un panorama des matériels d'information voyageurs et de billettique accessibles aux personnes à mobilité réduite, actuellement déployés en France. Ce document concerne essentiellement les transports collectifs urbains de surface et se focalise sur les équipements des véhicules et de l'infrastructure — points d'arrêts, stations et gares. Dix-huit fiches décrivent les caractéristiques et fonctionnalités des matériels regroupés par type d'activité du voyageur au cours de son trajet, hormis celle de préparation du voyage. Ce panorama n'est certainement pas exhaustif et pourra être mis à jour au fil des offres portées à la connaissance du Certu et des innovations déployées, d'autant plus que les technologies évoluent rapidement dans ce domaine.
  37. Edition (Ceremadoc) Accessibilité des territoires et des services - Notions et représentation : Rapport

    La diversité des interprétations qui en sont faites, la variété des outils de calcul, la complexité parfois des processus d’analyse impliquaient cependant un travail sur les pratiques actuelles, les modes de représentation, les procédés d’élaboration cartographique. Le présent rapport propose des définitions des notions d’accessibilité. Il décrit les différents usages en termes d’indicateur d’accessibilité et de représentation graphique et présente des exemples concrets d’utilisation du concept dans les études de transport. Il s’adresse aux projeteurs en charge d’une démarche de calcul d’accessibilité dans le cadre d’une analyse de système de transport ou de fonctionnement d’un territoire. Il se veut volontairement guidé par les applications pratiques du concept d’accessibilité et n’en aborde pas les principes théoriques.
  38. Edition (Ceremadoc) Accessibilité des territoires et des services - Notions et représentation : Rapport

    La diversité des interprétations qui en sont faites, la variété des outils de calcul, la complexité parfois des processus d’analyse impliquaient cependant un travail sur les pratiques actuelles, les modes de représentation, les procédés d’élaboration cartographique. Le présent rapport propose des définitions des notions d’accessibilité. Il décrit les différents usages en termes d’indicateur d’accessibilité et de représentation graphique et présente des exemples concrets d’utilisation du concept dans les études de transport. Il s’adresse aux projeteurs en charge d’une démarche de calcul d’accessibilité dans le cadre d’une analyse de système de transport ou de fonctionnement d’un territoire. Il se veut volontairement guidé par les applications pratiques du concept d’accessibilité et n’en aborde pas les principes théoriques.
  39. Edition (Ceremadoc) Accessibilité des territoires et des services - Notions et représentation : Rapport

    La diversité des interprétations qui en sont faites, la variété des outils de calcul, la complexité parfois des processus d’analyse impliquaient cependant un travail sur les pratiques actuelles, les modes de représentation, les procédés d’élaboration cartographique. Le présent rapport propose des définitions des notions d’accessibilité. Il décrit les différents usages en termes d’indicateur d’accessibilité et de représentation graphique et présente des exemples concrets d’utilisation du concept dans les études de transport. Il s’adresse aux projeteurs en charge d’une démarche de calcul d’accessibilité dans le cadre d’une analyse de système de transport ou de fonctionnement d’un territoire. Il se veut volontairement guidé par les applications pratiques du concept d’accessibilité et n’en aborde pas les principes théoriques.
  40. Edition (Ceremadoc) Accessibilité des territoires et des services - Notions et représentation : Synthèse

    La diversité des interprétations qui en sont faites, la variété des outils de calcul, la complexité parfois des processus d’analyse impliquaient cependant un travail sur les pratiques actuelles, les modes de représentation, les procédés d’élaboration cartographique. Le présent rapport propose des définitions des notions d’accessibilité. Il décrit les différents usages en termes d’indicateur d’accessibilité et de représentation graphique et présente des exemples concrets d’utilisation du concept dans les études de transport. Il s’adresse aux projeteurs en charge d’une démarche de calcul d’accessibilité dans le cadre d’une analyse de système de transport ou de fonctionnement d’un territoire. Il se veut volontairement guidé par les applications pratiques du concept d’accessibilité et n’en aborde pas les principes théoriques.
  41. Edition (Ceremadoc) Accessibilité des territoires et des services - Notions et représentation : Synthèse

    La diversité des interprétations qui en sont faites, la variété des outils de calcul, la complexité parfois des processus d’analyse impliquaient cependant un travail sur les pratiques actuelles, les modes de représentation, les procédés d’élaboration cartographique. Le présent rapport propose des définitions des notions d’accessibilité. Il décrit les différents usages en termes d’indicateur d’accessibilité et de représentation graphique et présente des exemples concrets d’utilisation du concept dans les études de transport. Il s’adresse aux projeteurs en charge d’une démarche de calcul d’accessibilité dans le cadre d’une analyse de système de transport ou de fonctionnement d’un territoire. Il se veut volontairement guidé par les applications pratiques du concept d’accessibilité et n’en aborde pas les principes théoriques.
  42. Edition (Ceremadoc) Accessibilité des territoires et des services - Notions et représentation : Synthèse

    La diversité des interprétations qui en sont faites, la variété des outils de calcul, la complexité parfois des processus d’analyse impliquaient cependant un travail sur les pratiques actuelles, les modes de représentation, les procédés d’élaboration cartographique. Le présent rapport propose des définitions des notions d’accessibilité. Il décrit les différents usages en termes d’indicateur d’accessibilité et de représentation graphique et présente des exemples concrets d’utilisation du concept dans les études de transport. Il s’adresse aux projeteurs en charge d’une démarche de calcul d’accessibilité dans le cadre d’une analyse de système de transport ou de fonctionnement d’un territoire. Il se veut volontairement guidé par les applications pratiques du concept d’accessibilité et n’en aborde pas les principes théoriques.
  43. Edition (Ceremadoc) Accessibilité des traversées piétonnes aux passages à niveau : AVERTISSEMENT : Une nouvelle édition est en cours de rédaction et sera proposée gratuitement sur notre site.

    Les communes et les gestionnaires de voirie sont tenus, conformément à la loi du 11 février 2005, de ses décrets et arrêté d'application, de rendre accessible la voirie et les espaces publics pour les personnes handicapées. Cette mise en accessibilité est réalisée à l'occasion de travaux ou de création de voie nouvelle, dans le cadre de la mise en œuvre des plans d'accessibilité de la voirie. Les personnes déficientes visuelles rencontrent des difficultés particulières pour franchir les passages à niveau en raison du manque de repères. Ce guide fournit des éléments sur les différents types de passages à niveau existants, les difficultés et les besoins des personnes déficientes visuelles au droit et durant la traversée des voies ferrées. Il présente l'expérimentation réalisée pour rechercher et valider des choix de solution appropriés au franchissement des passages à niveau implantés en agglomération. Il propose une série de recommandations d'aménagements pour les personnes déficientes visuelles ainsi que pour les personnes en fauteuils roulants dans le cas des passages à niveau pour piétons.
  44. Edition (Ceremadoc) Accessibilité des traversées piétonnes aux passages à niveau : AVERTISSEMENT : Une nouvelle édition est en cours de rédaction et sera proposée gratuitement sur notre site.

    Les communes et les gestionnaires de voirie sont tenus, conformément à la loi du 11 février 2005, de ses décrets et arrêté d'application, de rendre accessible la voirie et les espaces publics pour les personnes handicapées. Cette mise en accessibilité est réalisée à l'occasion de travaux ou de création de voie nouvelle, dans le cadre de la mise en œuvre des plans d'accessibilité de la voirie. Les personnes déficientes visuelles rencontrent des difficultés particulières pour franchir les passages à niveau en raison du manque de repères. Ce guide fournit des éléments sur les différents types de passages à niveau existants, les difficultés et les besoins des personnes déficientes visuelles au droit et durant la traversée des voies ferrées. Il présente l'expérimentation réalisée pour rechercher et valider des choix de solution appropriés au franchissement des passages à niveau implantés en agglomération. Il propose une série de recommandations d'aménagements pour les personnes déficientes visuelles ainsi que pour les personnes en fauteuils roulants dans le cas des passages à niveau pour piétons.
  45. Edition (Ceremadoc) Accessibilité des traversées piétonnes aux passages à niveau : AVERTISSEMENT : Une nouvelle édition est en cours de rédaction et sera proposée gratuitement sur notre site.

    Les communes et les gestionnaires de voirie sont tenus, conformément à la loi du 11 février 2005, de ses décrets et arrêté d'application, de rendre accessible la voirie et les espaces publics pour les personnes handicapées. Cette mise en accessibilité est réalisée à l'occasion de travaux ou de création de voie nouvelle, dans le cadre de la mise en œuvre des plans d'accessibilité de la voirie. Les personnes déficientes visuelles rencontrent des difficultés particulières pour franchir les passages à niveau en raison du manque de repères. Ce guide fournit des éléments sur les différents types de passages à niveau existants, les difficultés et les besoins des personnes déficientes visuelles au droit et durant la traversée des voies ferrées. Il présente l'expérimentation réalisée pour rechercher et valider des choix de solution appropriés au franchissement des passages à niveau implantés en agglomération. Il propose une série de recommandations d'aménagements pour les personnes déficientes visuelles ainsi que pour les personnes en fauteuils roulants dans le cas des passages à niveau pour piétons.
  46. Study report (Ceremadoc) Accessibilité multi-modale à un panier de services. Méthodologie de calcul de l'accessibilité multimodale et résultats. Rapport d'étude, juillet 2020

    Ce document a pour objet de décrire la méthodologie d’élaboration des indicateurs d’accessibilité gravitaire utilisés dans l’étude d’accessibilité à un panier de services pour France Stratégie. Le rapport décrit la méthodologie pour évaluer les indicateurs suivants et présente les résultats sous la forme d’un diaporama : • Accessibilité à l’équipement le plus proche et à un panier de services (en voiture et en transports collectifs) • Accessibilité gravitaire sans concurrence en transports collectifs • Accessibilité gravitaire sans concurrence en voiture • Accessibilité gravitaire avec concurrence spatiale en transports collectifs Méthodologie du calcul de l’accessibilité gravitaire avec ou sans concurrence spatiale et/ou modale : • Accessibilité gravitaire avec concurrence spatiale en voiture • Accessibilité gravitaire avec concurrence spatiale et modale des personnes appartenant à un ménage motorisé • Accessibilité gravitaire avec concurrence spatiale et modale des personnes appartenant à un ménage non motorisé • Diaporama des résultats.
  47. Study report (Ceremadoc) Accessibilité multi-modale à un panier de services. Méthodologie de calcul de l'accessibilité multimodale et résultats. Rapport d'étude, juillet 2020

    Ce document a pour objet de décrire la méthodologie d’élaboration des indicateurs d’accessibilité gravitaire utilisés dans l’étude d’accessibilité à un panier de services pour France Stratégie. Le rapport décrit la méthodologie pour évaluer les indicateurs suivants et présente les résultats sous la forme d’un diaporama : • Accessibilité à l’équipement le plus proche et à un panier de services (en voiture et en transports collectifs) • Accessibilité gravitaire sans concurrence en transports collectifs • Accessibilité gravitaire sans concurrence en voiture • Accessibilité gravitaire avec concurrence spatiale en transports collectifs Méthodologie du calcul de l’accessibilité gravitaire avec ou sans concurrence spatiale et/ou modale : • Accessibilité gravitaire avec concurrence spatiale en voiture • Accessibilité gravitaire avec concurrence spatiale et modale des personnes appartenant à un ménage motorisé • Accessibilité gravitaire avec concurrence spatiale et modale des personnes appartenant à un ménage non motorisé • Diaporama des résultats.
  48. Study report (Ceremadoc) Accessibilité multi-modale à un panier de services. Méthodologie de calcul de l'accessibilité multimodale et résultats. Rapport d'étude, juillet 2020

    Ce document a pour objet de décrire la méthodologie d’élaboration des indicateurs d’accessibilité gravitaire utilisés dans l’étude d’accessibilité à un panier de services pour France Stratégie. Le rapport décrit la méthodologie pour évaluer les indicateurs suivants et présente les résultats sous la forme d’un diaporama : • Accessibilité à l’équipement le plus proche et à un panier de services (en voiture et en transports collectifs) • Accessibilité gravitaire sans concurrence en transports collectifs • Accessibilité gravitaire sans concurrence en voiture • Accessibilité gravitaire avec concurrence spatiale en transports collectifs Méthodologie du calcul de l’accessibilité gravitaire avec ou sans concurrence spatiale et/ou modale : • Accessibilité gravitaire avec concurrence spatiale en voiture • Accessibilité gravitaire avec concurrence spatiale et modale des personnes appartenant à un ménage motorisé • Accessibilité gravitaire avec concurrence spatiale et modale des personnes appartenant à un ménage non motorisé • Diaporama des résultats.
  49. Edition (Ceremadoc) Accessibilité pour les personnes à mobilité réduite (APMR) : de belles pratiques : Fiche n° 1 : Mise en accessibilité des mairies : quelle stratégie globale adopter ?

    La vocation de cette collection est de diffuser les enseignements tirés d'expérience de terrain, et notamment des nombreux dossiers déposés dans le cadre du Recueil des belles pratiques et des bons usages en matière d'accessibilité de la cité, organisé en 2011 par le ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement. Cette collection, destinée principalement aux maîtres d'ouvrages et aux gestionnaires, présente donc les points de vigilance issus de l'analyse de cas concrets, sans reprendre exhaustivement les obligations d'accessibilité définies dans la réglementation. Elle traite des différents domaines de la chaîne du déplacement que sont : les établissements recevant du public, le logement, les transports, la voirie et les espaces publics.
  50. Edition (Ceremadoc) Accessibilité pour les personnes à mobilité réduite (APMR) : de belles pratiques : Fiche n° 1 : Mise en accessibilité des mairies : quelle stratégie globale adopter ?

    La vocation de cette collection est de diffuser les enseignements tirés d'expérience de terrain, et notamment des nombreux dossiers déposés dans le cadre du Recueil des belles pratiques et des bons usages en matière d'accessibilité de la cité, organisé en 2011 par le ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement. Cette collection, destinée principalement aux maîtres d'ouvrages et aux gestionnaires, présente donc les points de vigilance issus de l'analyse de cas concrets, sans reprendre exhaustivement les obligations d'accessibilité définies dans la réglementation. Elle traite des différents domaines de la chaîne du déplacement que sont : les établissements recevant du public, le logement, les transports, la voirie et les espaces publics.