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La préservation et la gestion durable des zones humides apparaît aujourd'hui clairement comme un enjeu majeur de la politique publique en matière d'environnement. C'est pourquoi, au titre du code de l'environnement (art.L.210-1), les gestionnaires des infrastructures de transport linéaires doivent veiller à leur non dégradation lors de la réalisation de leurs projets. La sauvegarde de ces milieux nécessite leur identification. Cependant, les zones humides peuvent être de faible ampleur ou très anthropisées, ce qui rend leur reconnaissance délicate. À la demande de maîtres d'ouvrages, la méthodologie développée et proposée dans ce guide fournit les clés de caractérisation et de délimitation de ces zones humides de faible ampleur. Elle se base sur les critères définis par la règlementation et passe par des investigations de terrain, constituant les données de base à la reconnaissance de ces milieux. Des fiches de cas, basées sur les retours d'expérience de l'application de cette méthodologie à des cas réels, montrent l'intérêt des investigations de terrain pour répondre aux objectifs de délimitation en fournissant les informations complémentaires à la synthèse documentaire. Ces investigations de terrain permettent de situer la zone humide dans son bassin d'alimentation et d'appréhender son intérêt dans le fonctionnement global de l'environnement. Préambule Objectifs du guide Contexte réglementaire Fondements juridiques Définition réglementaire du critère pédologique Définition réglementaire du critère de végétation Mise en relation des critères et règles de délimitation sur le terrain Démarche de caractérisation et de délimitation Recherche documentaire Méthodologie de terrain de caractérisation et de délimitation des zones humides Fonctionnement des zones humides Fonctions et valeurs des zones humides Fiches de cas Conclusion Documents de références Glossaire

La préservation et la gestion durable des zones humides apparaît aujourd'hui clairement comme un enjeu majeur de la politique publique en matière d'environnement. C'est pourquoi, au titre du code de l'environnement (art.L.210-1), les gestionnaires des infrastructures de transport linéaires doivent veiller à leur non dégradation lors de la réalisation de leurs projets. La sauvegarde de ces milieux nécessite leur identification. Cependant, les zones humides peuvent être de faible ampleur ou très anthropisées, ce qui rend leur reconnaissance délicate. À la demande de maîtres d'ouvrages, la méthodologie développée et proposée dans ce guide fournit les clés de caractérisation et de délimitation de ces zones humides de faible ampleur. Elle se base sur les critères définis par la règlementation et passe par des investigations de terrain, constituant les données de base à la reconnaissance de ces milieux. Des fiches de cas, basées sur les retours d'expérience de l'application de cette méthodologie à des cas réels, montrent l'intérêt des investigations de terrain pour répondre aux objectifs de délimitation en fournissant les informations complémentaires à la synthèse documentaire. Ces investigations de terrain permettent de situer la zone humide dans son bassin d'alimentation et d'appréhender son intérêt dans le fonctionnement global de l'environnement. Préambule Objectifs du guide Contexte réglementaire Fondements juridiques Définition réglementaire du critère pédologique Définition réglementaire du critère de végétation Mise en relation des critères et règles de délimitation sur le terrain Démarche de caractérisation et de délimitation Recherche documentaire Méthodologie de terrain de caractérisation et de délimitation des zones humides Fonctionnement des zones humides Fonctions et valeurs des zones humides Fiches de cas Conclusion Documents de références Glossaire

La préservation et la gestion durable des zones humides apparaît aujourd'hui clairement comme un enjeu majeur de la politique publique en matière d'environnement. C'est pourquoi, au titre du code de l'environnement (art.L.210-1), les gestionnaires des infrastructures de transport linéaires doivent veiller à leur non dégradation lors de la réalisation de leurs projets. La sauvegarde de ces milieux nécessite leur identification. Cependant, les zones humides peuvent être de faible ampleur ou très anthropisées, ce qui rend leur reconnaissance délicate. À la demande de maîtres d'ouvrages, la méthodologie développée et proposée dans ce guide fournit les clés de caractérisation et de délimitation de ces zones humides de faible ampleur. Elle se base sur les critères définis par la règlementation et passe par des investigations de terrain, constituant les données de base à la reconnaissance de ces milieux. Des fiches de cas, basées sur les retours d'expérience de l'application de cette méthodologie à des cas réels, montrent l'intérêt des investigations de terrain pour répondre aux objectifs de délimitation en fournissant les informations complémentaires à la synthèse documentaire. Ces investigations de terrain permettent de situer la zone humide dans son bassin d'alimentation et d'appréhender son intérêt dans le fonctionnement global de l'environnement. Préambule Objectifs du guide Contexte réglementaire Fondements juridiques Définition réglementaire du critère pédologique Définition réglementaire du critère de végétation Mise en relation des critères et règles de délimitation sur le terrain Démarche de caractérisation et de délimitation Recherche documentaire Méthodologie de terrain de caractérisation et de délimitation des zones humides Fonctionnement des zones humides Fonctions et valeurs des zones humides Fiches de cas Conclusion Documents de références Glossaire

Véritable guide méthodologique, cet ouvrage réalisé par le Cerema offre aux collectivités toutes les connaissances nécessaires à l’élaboration de leur zonage pluvial. Il s’appuie sur les expériences concrètes afin de les aider à déployer cet outil sur l’ensemble du territoire qu’il soit urbain ou rural. L’artificialisation des sols favorise le ruissellement des eaux de pluie et donc potentiellement les inondations, limite leur infiltration dans le sol et le sous-sol et engendre des pollutions des milieux aquatiques. Pour lutter contre ce problème qui devient crucial avec le changement climatique, le zonage pluvial est un levier qui permet aux collectivités d’agir sur la maîtrise de l’imperméabilisation des sols, l’écoulement des eaux pluviales et des pollutions associées. En effet, il constitue un outil d’aide à la décision pour définir et faire appliquer les orientations politiques en matière de gestion des eaux pluviales et des eaux de ruissellement en favorisant la gestion à la source. Véritable guide méthodologique, cet ouvrage réalisé par le Cerema offre aux collectivités toutes les connaissances nécessaires à l’élaboration de leur zonage pluvial. Il s’appuie sur les expériences concrètes afin de les aider à déployer cet outil sur l’ensemble du territoire qu’il soit urbain ou rural.

Véritable guide méthodologique, cet ouvrage réalisé par le Cerema offre aux collectivités toutes les connaissances nécessaires à l’élaboration de leur zonage pluvial. Il s’appuie sur les expériences concrètes afin de les aider à déployer cet outil sur l’ensemble du territoire qu’il soit urbain ou rural. L’artificialisation des sols favorise le ruissellement des eaux de pluie et donc potentiellement les inondations, limite leur infiltration dans le sol et le sous-sol et engendre des pollutions des milieux aquatiques. Pour lutter contre ce problème qui devient crucial avec le changement climatique, le zonage pluvial est un levier qui permet aux collectivités d’agir sur la maîtrise de l’imperméabilisation des sols, l’écoulement des eaux pluviales et des pollutions associées. En effet, il constitue un outil d’aide à la décision pour définir et faire appliquer les orientations politiques en matière de gestion des eaux pluviales et des eaux de ruissellement en favorisant la gestion à la source. Véritable guide méthodologique, cet ouvrage réalisé par le Cerema offre aux collectivités toutes les connaissances nécessaires à l’élaboration de leur zonage pluvial. Il s’appuie sur les expériences concrètes afin de les aider à déployer cet outil sur l’ensemble du territoire qu’il soit urbain ou rural.

Véritable guide méthodologique, cet ouvrage réalisé par le Cerema offre aux collectivités toutes les connaissances nécessaires à l’élaboration de leur zonage pluvial. Il s’appuie sur les expériences concrètes afin de les aider à déployer cet outil sur l’ensemble du territoire qu’il soit urbain ou rural. L’artificialisation des sols favorise le ruissellement des eaux de pluie et donc potentiellement les inondations, limite leur infiltration dans le sol et le sous-sol et engendre des pollutions des milieux aquatiques. Pour lutter contre ce problème qui devient crucial avec le changement climatique, le zonage pluvial est un levier qui permet aux collectivités d’agir sur la maîtrise de l’imperméabilisation des sols, l’écoulement des eaux pluviales et des pollutions associées. En effet, il constitue un outil d’aide à la décision pour définir et faire appliquer les orientations politiques en matière de gestion des eaux pluviales et des eaux de ruissellement en favorisant la gestion à la source. Véritable guide méthodologique, cet ouvrage réalisé par le Cerema offre aux collectivités toutes les connaissances nécessaires à l’élaboration de leur zonage pluvial. Il s’appuie sur les expériences concrètes afin de les aider à déployer cet outil sur l’ensemble du territoire qu’il soit urbain ou rural.

L’urbanisation et l’imperméabilisation croissante des sols engendrent et accentuent les phénomènes d’inondations et de pollutions des milieux aquatiques. Le changement climatique renforce les risques liés à ces phénomènes. Le zonage pluvial contribue à rendre la ville plus résiliente. Le zonage pluvial est, pour la collectivité compétente, l’opportunité de mettre en place une gestion dite intégrée des eaux pluviales, qui s’inscrive dans une politique plus globale d’amélioration du cadre de vie et de l’environnement.

L’urbanisation et l’imperméabilisation croissante des sols engendrent et accentuent les phénomènes d’inondations et de pollutions des milieux aquatiques. Le changement climatique renforce les risques liés à ces phénomènes. Le zonage pluvial contribue à rendre la ville plus résiliente. Le zonage pluvial est, pour la collectivité compétente, l’opportunité de mettre en place une gestion dite intégrée des eaux pluviales, qui s’inscrive dans une politique plus globale d’amélioration du cadre de vie et de l’environnement.

L’urbanisation et l’imperméabilisation croissante des sols engendrent et accentuent les phénomènes d’inondations et de pollutions des milieux aquatiques. Le changement climatique renforce les risques liés à ces phénomènes. Le zonage pluvial contribue à rendre la ville plus résiliente. Le zonage pluvial est, pour la collectivité compétente, l’opportunité de mettre en place une gestion dite intégrée des eaux pluviales, qui s’inscrive dans une politique plus globale d’amélioration du cadre de vie et de l’environnement.

VOIR LA BANDE-ANNONCE >>>>>> L’artificialisation des sols favorise le ruissellement des eaux de pluie et donc potentiellement les inondations, limite leur infiltration dans le sol et le sous-sol et engendre des pollutions des milieux aquatiques. Pour lutter contre ce problème qui devient crucial avec le changement climatique, le zonage pluvial est un levier qui permet aux collectivités d’agir sur la maîtrise de l’imperméabilisation des sols, l’écoulement des eaux pluviales et des pollutions associées. En effet, il constitue un outil d’aide à la décision pour définir et faire appliquer les orientations politiques en matière de gestion des eaux pluviales et des eaux de ruissellement en favorisant la gestion à la source. Véritable guide méthodologique, cet ouvrage réalisé par le Cerema offre aux collectivités toutes les connaissances nécessaires à l’élaboration de leur zonage pluvial. Il s’appuie sur les expériences concrètes afin de les aider à déployer cet outil sur l’ensemble du territoire qu’il soit urbain ou rural. Zonage pluvial - De son élaboration à sa mise en œuvre Préface1 Connaître le zonage pluvial 1.1 Qu'est-ce que le zonage pluvial ? 1.2 Quels objectifs vise le zonage pluvial ? 1.3 Qui est responsable de l'élaboration du zonage pluvial ? 1.4 Sur quel périmètre est élaboré le zonage pluvial ? 1.5 À quelle échéance doit être approuvé le zonage pluvial ? 1.6 Quelle démarche et quelle procédure pour élaborer le zonage ? 1.7 Un zonage, combien ça coûte ? 1.8 Synthèse : connaître le zonage pluvial2 Réaliser la phase d’état des lieux et de diagnostic 2.1 Quels sont les contextes politique, organisationnel et réglementaire du territoire ? 2.2 Quel est le fonctionnement hydrologique du territoire ? 2.3 Quel est l’état des réseaux et des ouvrages ? 2.4 Quelles sont les caractéristiques du territoire associées à l’urbanisation ? 2.5 Quelle est la vulnérabilité des milieux aux pollutions générées par les eaux pluviales ? 2.6 Quels sont les coûts et modes de financement de la gestion des eaux pluviales ? 2.7 Synthèse : réaliser la phase d'état des lieux et de diagnostic3 Élaborer le zonage pluvial 3.1 Des choix préalables 3.2 Des solutions à définir pour répondre… 3.3 Des solutions présentées par thématiques adaptées au contexte et au changement climatique… 3.4 Cartographie du zonage pluvial 3.5 Synthèse : élaborer le zonage pluvial4 Approuver et accompagner le zonage pluvial 4.1 Évaluation environnementale : comment se mène l’examen au cas par cas ? 4.2 Comment conduire l’enquête publique ? 4.3 Qui approuve le zonage et comment ? 4.4 Comment intégrer le zonage dans le PLU(i) et autres règlements ? 4.5 Comment accompagner la mise en oeuvre du zonage ? 4.6 Comment suivre et évaluer le zonage pluvial ? 4.7 Comment réviser le zonage ? 4.8 Synthèse : approuver et accompagner le zonage pluvialBibliographie Liste de sigles Glossaire Liste des figures Liste des tableauxTable des matières

VOIR LA BANDE-ANNONCE >>>>>> L’artificialisation des sols favorise le ruissellement des eaux de pluie et donc potentiellement les inondations, limite leur infiltration dans le sol et le sous-sol et engendre des pollutions des milieux aquatiques. Pour lutter contre ce problème qui devient crucial avec le changement climatique, le zonage pluvial est un levier qui permet aux collectivités d’agir sur la maîtrise de l’imperméabilisation des sols, l’écoulement des eaux pluviales et des pollutions associées. En effet, il constitue un outil d’aide à la décision pour définir et faire appliquer les orientations politiques en matière de gestion des eaux pluviales et des eaux de ruissellement en favorisant la gestion à la source. Véritable guide méthodologique, cet ouvrage réalisé par le Cerema offre aux collectivités toutes les connaissances nécessaires à l’élaboration de leur zonage pluvial. Il s’appuie sur les expériences concrètes afin de les aider à déployer cet outil sur l’ensemble du territoire qu’il soit urbain ou rural. Zonage pluvial - De son élaboration à sa mise en œuvre Préface1 Connaître le zonage pluvial 1.1 Qu'est-ce que le zonage pluvial ? 1.2 Quels objectifs vise le zonage pluvial ? 1.3 Qui est responsable de l'élaboration du zonage pluvial ? 1.4 Sur quel périmètre est élaboré le zonage pluvial ? 1.5 À quelle échéance doit être approuvé le zonage pluvial ? 1.6 Quelle démarche et quelle procédure pour élaborer le zonage ? 1.7 Un zonage, combien ça coûte ? 1.8 Synthèse : connaître le zonage pluvial2 Réaliser la phase d’état des lieux et de diagnostic 2.1 Quels sont les contextes politique, organisationnel et réglementaire du territoire ? 2.2 Quel est le fonctionnement hydrologique du territoire ? 2.3 Quel est l’état des réseaux et des ouvrages ? 2.4 Quelles sont les caractéristiques du territoire associées à l’urbanisation ? 2.5 Quelle est la vulnérabilité des milieux aux pollutions générées par les eaux pluviales ? 2.6 Quels sont les coûts et modes de financement de la gestion des eaux pluviales ? 2.7 Synthèse : réaliser la phase d'état des lieux et de diagnostic3 Élaborer le zonage pluvial 3.1 Des choix préalables 3.2 Des solutions à définir pour répondre… 3.3 Des solutions présentées par thématiques adaptées au contexte et au changement climatique… 3.4 Cartographie du zonage pluvial 3.5 Synthèse : élaborer le zonage pluvial4 Approuver et accompagner le zonage pluvial 4.1 Évaluation environnementale : comment se mène l’examen au cas par cas ? 4.2 Comment conduire l’enquête publique ? 4.3 Qui approuve le zonage et comment ? 4.4 Comment intégrer le zonage dans le PLU(i) et autres règlements ? 4.5 Comment accompagner la mise en oeuvre du zonage ? 4.6 Comment suivre et évaluer le zonage pluvial ? 4.7 Comment réviser le zonage ? 4.8 Synthèse : approuver et accompagner le zonage pluvialBibliographie Liste de sigles Glossaire Liste des figures Liste des tableauxTable des matières

VOIR LA BANDE-ANNONCE >>>>>> L’artificialisation des sols favorise le ruissellement des eaux de pluie et donc potentiellement les inondations, limite leur infiltration dans le sol et le sous-sol et engendre des pollutions des milieux aquatiques. Pour lutter contre ce problème qui devient crucial avec le changement climatique, le zonage pluvial est un levier qui permet aux collectivités d’agir sur la maîtrise de l’imperméabilisation des sols, l’écoulement des eaux pluviales et des pollutions associées. En effet, il constitue un outil d’aide à la décision pour définir et faire appliquer les orientations politiques en matière de gestion des eaux pluviales et des eaux de ruissellement en favorisant la gestion à la source. Véritable guide méthodologique, cet ouvrage réalisé par le Cerema offre aux collectivités toutes les connaissances nécessaires à l’élaboration de leur zonage pluvial. Il s’appuie sur les expériences concrètes afin de les aider à déployer cet outil sur l’ensemble du territoire qu’il soit urbain ou rural. Zonage pluvial - De son élaboration à sa mise en œuvre Préface1 Connaître le zonage pluvial 1.1 Qu'est-ce que le zonage pluvial ? 1.2 Quels objectifs vise le zonage pluvial ? 1.3 Qui est responsable de l'élaboration du zonage pluvial ? 1.4 Sur quel périmètre est élaboré le zonage pluvial ? 1.5 À quelle échéance doit être approuvé le zonage pluvial ? 1.6 Quelle démarche et quelle procédure pour élaborer le zonage ? 1.7 Un zonage, combien ça coûte ? 1.8 Synthèse : connaître le zonage pluvial2 Réaliser la phase d’état des lieux et de diagnostic 2.1 Quels sont les contextes politique, organisationnel et réglementaire du territoire ? 2.2 Quel est le fonctionnement hydrologique du territoire ? 2.3 Quel est l’état des réseaux et des ouvrages ? 2.4 Quelles sont les caractéristiques du territoire associées à l’urbanisation ? 2.5 Quelle est la vulnérabilité des milieux aux pollutions générées par les eaux pluviales ? 2.6 Quels sont les coûts et modes de financement de la gestion des eaux pluviales ? 2.7 Synthèse : réaliser la phase d'état des lieux et de diagnostic3 Élaborer le zonage pluvial 3.1 Des choix préalables 3.2 Des solutions à définir pour répondre… 3.3 Des solutions présentées par thématiques adaptées au contexte et au changement climatique… 3.4 Cartographie du zonage pluvial 3.5 Synthèse : élaborer le zonage pluvial4 Approuver et accompagner le zonage pluvial 4.1 Évaluation environnementale : comment se mène l’examen au cas par cas ? 4.2 Comment conduire l’enquête publique ? 4.3 Qui approuve le zonage et comment ? 4.4 Comment intégrer le zonage dans le PLU(i) et autres règlements ? 4.5 Comment accompagner la mise en oeuvre du zonage ? 4.6 Comment suivre et évaluer le zonage pluvial ? 4.7 Comment réviser le zonage ? 4.8 Synthèse : approuver et accompagner le zonage pluvialBibliographie Liste de sigles Glossaire Liste des figures Liste des tableauxTable des matières