Search Results

Ce document décrit deux techniques de recyclage en centrale des enrobés bitumineux : recyclage en centrale classique (à faible taux) ; recyclage en centrale à tambour-sécheur-enrobeur. On traite ensuite : du domaine d'emploi du recyclage en centrale en fonction des taux de recyclage, de la préparation d'un chantier de recyclage, de la réalisation d'un chantier de recyclage. En annexe, sont présentées les comparaisons énergétiques et économiques de la solution classique et de celle du recyclage avec comme exemples d'application l'entretien de l'autoroute A2 et le renforcement coordonné de la RN6.

Ce document décrit deux techniques de recyclage en centrale des enrobés bitumineux : recyclage en centrale classique (à faible taux) ; recyclage en centrale à tambour-sécheur-enrobeur. On traite ensuite : du domaine d'emploi du recyclage en centrale en fonction des taux de recyclage, de la préparation d'un chantier de recyclage, de la réalisation d'un chantier de recyclage. En annexe, sont présentées les comparaisons énergétiques et économiques de la solution classique et de celle du recyclage avec comme exemples d'application l'entretien de l'autoroute A2 et le renforcement coordonné de la RN6.

Faute de données précises sur les phénomènes pluviométriques, il faut bien fixer des bases au calcul du dimensionnement des réseaux d'évacuation des eaux pluviales. On manipule alors la notion de pluie de projet : une pluie fictive, mais statistiquement équivalente aux pluies réelles. Elle constitue le menu de cet ouvrage technique, qui présente les différents modes de calcul et les choix d'utilisation de la pluie de projet. Il s'adresse directement aux techniciens de l'assainissement confrontés au dimensionnement de réseaux et de bassins de retenue.

Faute de données précises sur les phénomènes pluviométriques, il faut bien fixer des bases au calcul du dimensionnement des réseaux d'évacuation des eaux pluviales. On manipule alors la notion de pluie de projet : une pluie fictive, mais statistiquement équivalente aux pluies réelles. Elle constitue le menu de cet ouvrage technique, qui présente les différents modes de calcul et les choix d'utilisation de la pluie de projet. Il s'adresse directement aux techniciens de l'assainissement confrontés au dimensionnement de réseaux et de bassins de retenue.

Cette note dresse l'état des aménagements de protection ou de compensation conçus pour réduire les impacts de la route sur la faune sauvage :- des passages (passages supérieurs ou passages inférieurs) ;- des clôtures pour la grande faune ;- les collecteurs pour les petits animaux ;- des milieux de substitution pour éviter la traversée des animaux.Elle traite également de la gestion des ouvrages et de leurs abords et du suivi de leur efficacité.

Cette note dresse l'état des aménagements de protection ou de compensation conçus pour réduire les impacts de la route sur la faune sauvage :- des passages (passages supérieurs ou passages inférieurs) ;- des clôtures pour la grande faune ;- les collecteurs pour les petits animaux ;- des milieux de substitution pour éviter la traversée des animaux.Elle traite également de la gestion des ouvrages et de leurs abords et du suivi de leur efficacité.

Ce document traite des procédés pour projeter et réaliser le réseau d'évacuation des eaux de pluie et des eaux de ruissellement du tablier d'un pont, afin d'assurer la sécurité des usagers et de prévenir un certain nombre de dégradations. Il s'efforce de donner une description aussi complète que possible des différents dispositifs avec leurs avantages et leurs inconvénients, les précautions à prendre et les implications éventuelles qu'ils introduisent dès le stade de la conception de la structure. Il traite notamment des perrés (sous travées de rives), des corniches-caniveaux et des avaloirs, ainsi que du dimensionnement des ouvrages d'évacuation en fonction de la pluviométrie.

Ce document traite des procédés pour projeter et réaliser le réseau d'évacuation des eaux de pluie et des eaux de ruissellement du tablier d'un pont, afin d'assurer la sécurité des usagers et de prévenir un certain nombre de dégradations. Il s'efforce de donner une description aussi complète que possible des différents dispositifs avec leurs avantages et leurs inconvénients, les précautions à prendre et les implications éventuelles qu'ils introduisent dès le stade de la conception de la structure. Il traite notamment des perrés (sous travées de rives), des corniches-caniveaux et des avaloirs, ainsi que du dimensionnement des ouvrages d'évacuation en fonction de la pluviométrie.

Cette note présente un matériau destiné au paillage des plantations, l'Isoplant, dont les caractéristiques et les conditions d'utilisation correspondent aux besoins des aménagements plantés des abords des routes :- meilleure reprise des végétaux plantés,- croissance rapide des plantes,- meilleur état phytosanitaire des jeunes plantations,- entretien réduit,- protection de la structure du sol...

Cette note présente un matériau destiné au paillage des plantations, l'Isoplant, dont les caractéristiques et les conditions d'utilisation correspondent aux besoins des aménagements plantés des abords des routes :- meilleure reprise des végétaux plantés,- croissance rapide des plantes,- meilleur état phytosanitaire des jeunes plantations,- entretien réduit,- protection de la structure du sol...

Ce document est destiné à guider les choix de la technique de la bouillie de sel. Il décrit les principes du procédé et donne les renseignements utiles à la fabrication de saumure de chlorure de sodium et à son utilisation.En annexe : liste de fournisseurs et de fabricants, renseignements pratiques.

Ce document est destiné à guider les choix de la technique de la bouillie de sel. Il décrit les principes du procédé et donne les renseignements utiles à la fabrication de saumure de chlorure de sodium et à son utilisation.En annexe : liste de fournisseurs et de fabricants, renseignements pratiques.

Cette note donne les recommandations pour la rédaction et la passation des marchés, le contrôle des chantiers, l'application des garanties, et indique des niveaux de coûts moyens constatés concernant l'enherbement des abords routiers.

Cette note donne les recommandations pour la rédaction et la passation des marchés, le contrôle des chantiers, l'application des garanties, et indique des niveaux de coûts moyens constatés concernant l'enherbement des abords routiers.

Ce document traite des ouvrages longitudinaux d'assainissement dans le cadre d'un programme de renforcement, de remise en état et d'entretien.Il comprend : un outil pédagogique devant permettre d'aboutir, à partir de critères caractérisant la route et son environnement, au choix d'une solution d'assainissement et de drainage, un outil opérationnel composé d'arbres décisionnels sous forme d'organigramme (mode d'utilisation graphique avec un module informatique), un catalogue d'ouvrages.

Ce document traite des ouvrages longitudinaux d'assainissement dans le cadre d'un programme de renforcement, de remise en état et d'entretien.Il comprend : un outil pédagogique devant permettre d'aboutir, à partir de critères caractérisant la route et son environnement, au choix d'une solution d'assainissement et de drainage, un outil opérationnel composé d'arbres décisionnels sous forme d'organigramme (mode d'utilisation graphique avec un module informatique), un catalogue d'ouvrages.

Ce guide présente tous les éléments nécessaires à la conception et à la gestion de passages efficaces pour la grande faune. Il établit une méthodologie d'approche globale du problème et des règles d'implantation, de construction et d'aménagement des abords, afin que les chefs de projets routiers puissent prendre en compte les besoins spécifiques de la grande faune depuis l'établissement des avant-projets jusqu'à la réalisation des travaux. Il développe aussi les principes de gestion et d'entretien des passages pour la grande faune. Il inclut des fiches thématiques sur la vie de la grande faune, les impacts de la route, le coût des ouvrages, et un modèle de convention de gestion. Une bibliographie complète ce guide. IntroductionPoints clés1 - Des passages ; pourquoi ? Fondements biologiques des passages pour les grands mammifères sauvages Déplacements des grands mammifères sauvages Principe de la transparence Recensement national des passages : le bilan 2 - Démarche pour conduire les études Définition de l'aire d'étude Importance de la définition du tracé Méthodes pour conduire les études Continuité de l'information - Coordination des études 3 - Règles d'implantation et de construction des passages Choix de l'implantation Passage inférieur ou supérieur : que choisir ? Passages spécifiques ou ouvrages mixtes Dimensions des passages 4 - Règles d'aménagements des passages et de leurs abords Aménagements des passages Aménagements des abords 5 - Gestion des passages Gestion - Entretien : définitions Négociations et partenariat Intérêt d'un document contractuel : signature d'une convention de gestion Contraintes et servitudes réglementaires, mesures d'accompagnement pour la protection des abords Fiches techniques Fiche n° 1 : Originalité et comportement des grands mammifères sauvages Fiche n° 2 : Habitats et territoires des grands mammifères sauvages Fiche n° 3 : Déplacements des grands mammifères sauvages Fiche n° 4 : Statut des grands mammifères sauvages Fiche n° 5 : Mortalité des grands mammifères sauvages Fiche n° 6 : Dérangement des grands mammifères sauvages Fiche n° 7 : Effets de coupure, isolement des populations Fiche n ° 8 : Effet de substitution Fiche n° 9 : Coûts des passages pour les grands mammifères sauvages Fiche n° 10 : Méthodes d'études en vue du recueil des données Fiche n° 11: Choix des essences et mélanges pour l'aménagement des abords Fiche n° 12 : Exemple de convention de gestion Bibliographie

Ce guide présente tous les éléments nécessaires à la conception et à la gestion de passages efficaces pour la grande faune. Il établit une méthodologie d'approche globale du problème et des règles d'implantation, de construction et d'aménagement des abords, afin que les chefs de projets routiers puissent prendre en compte les besoins spécifiques de la grande faune depuis l'établissement des avant-projets jusqu'à la réalisation des travaux. Il développe aussi les principes de gestion et d'entretien des passages pour la grande faune. Il inclut des fiches thématiques sur la vie de la grande faune, les impacts de la route, le coût des ouvrages, et un modèle de convention de gestion. Une bibliographie complète ce guide. IntroductionPoints clés1 - Des passages ; pourquoi ? Fondements biologiques des passages pour les grands mammifères sauvages Déplacements des grands mammifères sauvages Principe de la transparence Recensement national des passages : le bilan 2 - Démarche pour conduire les études Définition de l'aire d'étude Importance de la définition du tracé Méthodes pour conduire les études Continuité de l'information - Coordination des études 3 - Règles d'implantation et de construction des passages Choix de l'implantation Passage inférieur ou supérieur : que choisir ? Passages spécifiques ou ouvrages mixtes Dimensions des passages 4 - Règles d'aménagements des passages et de leurs abords Aménagements des passages Aménagements des abords 5 - Gestion des passages Gestion - Entretien : définitions Négociations et partenariat Intérêt d'un document contractuel : signature d'une convention de gestion Contraintes et servitudes réglementaires, mesures d'accompagnement pour la protection des abords Fiches techniques Fiche n° 1 : Originalité et comportement des grands mammifères sauvages Fiche n° 2 : Habitats et territoires des grands mammifères sauvages Fiche n° 3 : Déplacements des grands mammifères sauvages Fiche n° 4 : Statut des grands mammifères sauvages Fiche n° 5 : Mortalité des grands mammifères sauvages Fiche n° 6 : Dérangement des grands mammifères sauvages Fiche n° 7 : Effets de coupure, isolement des populations Fiche n ° 8 : Effet de substitution Fiche n° 9 : Coûts des passages pour les grands mammifères sauvages Fiche n° 10 : Méthodes d'études en vue du recueil des données Fiche n° 11: Choix des essences et mélanges pour l'aménagement des abords Fiche n° 12 : Exemple de convention de gestion Bibliographie

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Ce guide technique est un outil pour les aménageurs des dépendances des infrastructures routières. Il est divisé en 3 parties : Les problèmes posés par la végétalisation en matière : d'objectifs : sécurité routière, qualité paysagère, écologie, stabilisation des sols, réduction ou optimisation des travaux d'entretien ; de contraintes: réglementaires, géométriques, de milieu, techniques, commerciales ou de gestion. Les éléments de réponse à : la conception de projets de terrassement ; les travaux à effectuer ; les matériaux végétaux et d'accompagnement. Les méthodes d'intervention : les semis ; les plantations ; la passation des marchés (CCTP types) ; le suivi et le contrôle des chantiers ; la gestion et l'entretien des espaces végétalisés. Les annexes se composent d'un lexique, d'une bibliographie et d'adresses utiles.

Ce guide technique est un outil pour les aménageurs des dépendances des infrastructures routières. Il est divisé en 3 parties : Les problèmes posés par la végétalisation en matière : d'objectifs : sécurité routière, qualité paysagère, écologie, stabilisation des sols, réduction ou optimisation des travaux d'entretien ; de contraintes: réglementaires, géométriques, de milieu, techniques, commerciales ou de gestion. Les éléments de réponse à : la conception de projets de terrassement ; les travaux à effectuer ; les matériaux végétaux et d'accompagnement. Les méthodes d'intervention : les semis ; les plantations ; la passation des marchés (CCTP types) ; le suivi et le contrôle des chantiers ; la gestion et l'entretien des espaces végétalisés. Les annexes se composent d'un lexique, d'une bibliographie et d'adresses utiles.

Cette note rappelle les notions de base de l'écologie d'une vallée alluviale et les problèmes que pose la réalisation d'un projet routier avec franchissement du cours d'eau :- érosion accélérée des matériaux du remblai routier,- rupture de pente à l'aval de l'aménagement due à l'érosion accélérée des matériaux du lit et des berges du cours d'eau,- basculement du méandre et divagation du lit vif,- augmentation de la vitesse du courant dans la section aménagée,- augmentation de la turbidité par apport de fines,- colmatage des fonds par sédimentation des fines,- tranche d'eau trop faible en période d'étiage.Elle présente les lignes directrices à suivre au niveau du projet et en phase de chantier pour éviter ces désagréments :- choix du tracé,- déboisement calculé,- prévision de travaux de remodelage, de protection mécanique, stabilisation des berges grâce à la revégétalisation ou utilisation de géotextile.

Cette note rappelle les notions de base de l'écologie d'une vallée alluviale et les problèmes que pose la réalisation d'un projet routier avec franchissement du cours d'eau :- érosion accélérée des matériaux du remblai routier,- rupture de pente à l'aval de l'aménagement due à l'érosion accélérée des matériaux du lit et des berges du cours d'eau,- basculement du méandre et divagation du lit vif,- augmentation de la vitesse du courant dans la section aménagée,- augmentation de la turbidité par apport de fines,- colmatage des fonds par sédimentation des fines,- tranche d'eau trop faible en période d'étiage.Elle présente les lignes directrices à suivre au niveau du projet et en phase de chantier pour éviter ces désagréments :- choix du tracé,- déboisement calculé,- prévision de travaux de remodelage, de protection mécanique, stabilisation des berges grâce à la revégétalisation ou utilisation de géotextile.

La notice présente la méthodologie des études à mettre en oeuvre pour étudier le fonctionnement des ouvrages littoraux et évaluer leur impact. L'étude s'attache à montrer les similitudes de la modélisation physique et numérique.La notice présente : les principes - similaires ou spécifiques - à la base de ces modélisations ; le déroulement d'une étude sur modèle ; l'état de l'art pour chacun de ces outils ; les avantages et inconvénients de chaque approche. INTRODUCTION 1. PRINCIPE DE LA MODELISATION 1.1. Bases communes aux deux types de modélisation 1.2. Principes spécifiques à chacun des types de modélisation 1.2.1. Reproduction sur modèle numérique 1.2.2. Reproduction sur modèle physique 2. DEROULEMENT D'UNE ETUDE SUR MODELE 2.1. Choix et définition du modèle 2.2. Construction du modèle 2.3. Etalonnage 2.4. Essais 2.5. Analyse, interprétation, discussion et synthèse des résultats 3. ETAT DE L’ART DE LA MODELISATION DANS LE DOMAINE DE LA SEDIMENTOLOGIE COTIERE 3.1. Modèles numériques 3.1.1. Modèles hydrodynamiques 3.1.1.1. Modélisation du courant 3.1.1.2. Houle et courant de houle 3.1.2. Modèles sédimentologiques 3.1.2.1. Charriage sous l’action du courant 3.1.2.2. Transport en suspension sous l'action du courant 3.1.2.3. Transport sous l'action de la houle 3.2. Modèles physiques 3.2.1. Transport sous l’action combinée de la houle et du courant 3.2.2. Transport de sédiments cohésifs 4. AVANTAGES ET INCONVENIENTS DE CHAQUE APPROCHE : QUELQUES CRITERES DE CHOIX 4.1. Le modèle numérique 4.2. Le modèle réduit 4.3. Comment choisir ? 5. CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE ANNEXE : L'étude sur plans

La notice présente la méthodologie des études à mettre en oeuvre pour étudier le fonctionnement des ouvrages littoraux et évaluer leur impact. L'étude s'attache à montrer les similitudes de la modélisation physique et numérique.La notice présente : les principes - similaires ou spécifiques - à la base de ces modélisations ; le déroulement d'une étude sur modèle ; l'état de l'art pour chacun de ces outils ; les avantages et inconvénients de chaque approche. INTRODUCTION 1. PRINCIPE DE LA MODELISATION 1.1. Bases communes aux deux types de modélisation 1.2. Principes spécifiques à chacun des types de modélisation 1.2.1. Reproduction sur modèle numérique 1.2.2. Reproduction sur modèle physique 2. DEROULEMENT D'UNE ETUDE SUR MODELE 2.1. Choix et définition du modèle 2.2. Construction du modèle 2.3. Etalonnage 2.4. Essais 2.5. Analyse, interprétation, discussion et synthèse des résultats 3. ETAT DE L’ART DE LA MODELISATION DANS LE DOMAINE DE LA SEDIMENTOLOGIE COTIERE 3.1. Modèles numériques 3.1.1. Modèles hydrodynamiques 3.1.1.1. Modélisation du courant 3.1.1.2. Houle et courant de houle 3.1.2. Modèles sédimentologiques 3.1.2.1. Charriage sous l’action du courant 3.1.2.2. Transport en suspension sous l'action du courant 3.1.2.3. Transport sous l'action de la houle 3.2. Modèles physiques 3.2.1. Transport sous l’action combinée de la houle et du courant 3.2.2. Transport de sédiments cohésifs 4. AVANTAGES ET INCONVENIENTS DE CHAQUE APPROCHE : QUELQUES CRITERES DE CHOIX 4.1. Le modèle numérique 4.2. Le modèle réduit 4.3. Comment choisir ? 5. CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE ANNEXE : L'étude sur plans

La première partie de ce guide présente le cadre général d'intervention, la politique en matière de route et de paysage, puis la démarche globale d'aménagement. La deuxième partie présente pour chaque mission, les objectifs, la méthode de travail, le type de documents à remettre et les bases de rémunération. La présentation des missions reprend le cadre des phases successives d'élaboration du projet routier, depuis l'analyse de l'état initial, les études préalables au choix du tracé, le choix du tracé, la communication, la mise au point du projet.

La première partie de ce guide présente le cadre général d'intervention, la politique en matière de route et de paysage, puis la démarche globale d'aménagement. La deuxième partie présente pour chaque mission, les objectifs, la méthode de travail, le type de documents à remettre et les bases de rémunération. La présentation des missions reprend le cadre des phases successives d'élaboration du projet routier, depuis l'analyse de l'état initial, les études préalables au choix du tracé, le choix du tracé, la communication, la mise au point du projet.

En application du décret n°91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique, des règles de constructions, d'aménagement et d'exploitation parasismiques devaient s'imposer aux ouvrages maritimes et fluviaux. Elaboré à l'intention des ingénieurs et des projeteurs, ce second fascicule traite des ouvrages portuaires intérieurs neufs vis-à-vis du tsunami: tsunamis de différentes origines (sismique, glissements de terrain), extension aux zones géographiques plus souvent affectées par le phénomène dans les Dom-Tom. 1.0 Introduction : définition et origine des tsunamis 2.0 Mécanismes de déclenchement - magnitude des tsunamis 2.1 mecanisme de declenchement des tsunamis sismiques 2.1.1 estimation de la magnitude des tsunamis sismiques 2.1.2 estimation des mouvements du fond marin 2.2 mecanisme de declenchement des tsunamis generes par un glissement de terrain 3.0 Caractéristiques et propagation de la vague creee par un tsunami 3.1 paramètres adimensionnels gouvernant la propagation des vagues de grande longueur d’onde 3.2 tsunami sismique 3.2.1 propagation depuis la zone de génération jusqu'à l'approche de la côte 3.2.2 amplification sur la côte 3.3 tsunamis generes par glissement de terrain 4.0 Tsunamis historiques et zonage du risque de tsunami 4.1 tsunamis sismiques 4.1.1 tsunamis historiques 4.1.2 essai de zonage du risque de tsunamis sismiques 4.2 tsunamis generes par glissements de terrain 4.2.1 tsunamis historiques 4.2.2 essai de zonage du risque de tsunami par glissement de terrain 5.0 Méthode pour l'estimation du " tsunami de projet " 6.0 Effet des tsunamis sur les ouvrages 7.0 Prise en compte du tsunami dans le calcul des ouvrages 7.1 ouvrages a la mer 7.2 ouvrages terrestres 8.0 Conclusion Références

En application du décret n°91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique, des règles de constructions, d'aménagement et d'exploitation parasismiques devaient s'imposer aux ouvrages maritimes et fluviaux. Elaboré à l'intention des ingénieurs et des projeteurs, ce second fascicule traite des ouvrages portuaires intérieurs neufs vis-à-vis du tsunami: tsunamis de différentes origines (sismique, glissements de terrain), extension aux zones géographiques plus souvent affectées par le phénomène dans les Dom-Tom. 1.0 Introduction : définition et origine des tsunamis 2.0 Mécanismes de déclenchement - magnitude des tsunamis 2.1 mecanisme de declenchement des tsunamis sismiques 2.1.1 estimation de la magnitude des tsunamis sismiques 2.1.2 estimation des mouvements du fond marin 2.2 mecanisme de declenchement des tsunamis generes par un glissement de terrain 3.0 Caractéristiques et propagation de la vague creee par un tsunami 3.1 paramètres adimensionnels gouvernant la propagation des vagues de grande longueur d’onde 3.2 tsunami sismique 3.2.1 propagation depuis la zone de génération jusqu'à l'approche de la côte 3.2.2 amplification sur la côte 3.3 tsunamis generes par glissement de terrain 4.0 Tsunamis historiques et zonage du risque de tsunami 4.1 tsunamis sismiques 4.1.1 tsunamis historiques 4.1.2 essai de zonage du risque de tsunamis sismiques 4.2 tsunamis generes par glissements de terrain 4.2.1 tsunamis historiques 4.2.2 essai de zonage du risque de tsunami par glissement de terrain 5.0 Méthode pour l'estimation du " tsunami de projet " 6.0 Effet des tsunamis sur les ouvrages 7.0 Prise en compte du tsunami dans le calcul des ouvrages 7.1 ouvrages a la mer 7.2 ouvrages terrestres 8.0 Conclusion Références

Après avoir rappelé sa mission de suivi des opérations de réalisation d'infrastructures routières, la démarche et les méthodes ainsi que les conditions de mise en place, cette note définit les objectifs des observatoires des milieux naturels :- améliorer les connaissances des effets des aménagements routiers sur le milieu naturel,- vérifier la pertinence des prévisions et de la méthodologie,- vérifier l'efficacité des mesures de protection mises en oeuvre lors de la réalisation des ouvrages.Elle présente les résultats obtenus concernant :- les ressources en eau (eaux superficielles, stagnantes, pollutions chroniques et saisonnières des eaux superficielles et souterraines),- l'occupation des sols et de l'espace,- la végétation,- la petite et la grande faune,- les milieux naturels créés par les aménagements de sites.

Après avoir rappelé sa mission de suivi des opérations de réalisation d'infrastructures routières, la démarche et les méthodes ainsi que les conditions de mise en place, cette note définit les objectifs des observatoires des milieux naturels :- améliorer les connaissances des effets des aménagements routiers sur le milieu naturel,- vérifier la pertinence des prévisions et de la méthodologie,- vérifier l'efficacité des mesures de protection mises en oeuvre lors de la réalisation des ouvrages.Elle présente les résultats obtenus concernant :- les ressources en eau (eaux superficielles, stagnantes, pollutions chroniques et saisonnières des eaux superficielles et souterraines),- l'occupation des sols et de l'espace,- la végétation,- la petite et la grande faune,- les milieux naturels créés par les aménagements de sites.

Ce guide est destiné à faciliter l'application du décret du 25 février 1993 sur les études d'impact, ainsi que la circulaire et l'instruction du 11 mars 1996 relatives à la prise en compte de l'environnement et du paysage pour ce qui concerne le réseau routier national. Il traite à l'intention des responsables d'opérations et de leurs sous-traitants, de la réalisation, des suivis et des bilans environnementaux en ce qui concerne les liaisons interurbaines.Il comporte deux parties : la première partie traite des principes relatifs aux objectifs, au contenu, aux méthodes, à la diffusion, aux comités de suivi, en distinguant le cas des grands projets d'infrastructures de celui des autres projets. la deuxième partie "Eléments thématiques" présente, par thème et sous forme de fiches, les éléments susceptibles d'intervenir dans un bilan (le milieu physique, les eaux souterraines et les eaux de surface, le milieu naturel, l'agriculture et la sylviculture, le patrimoine, le paysage, l'urbanisme et l'usage de l'espace, la qualité de vie, le bruit, les aspects psychosociaux et les risques technologiques).

Ce guide est destiné à faciliter l'application du décret du 25 février 1993 sur les études d'impact, ainsi que la circulaire et l'instruction du 11 mars 1996 relatives à la prise en compte de l'environnement et du paysage pour ce qui concerne le réseau routier national. Il traite à l'intention des responsables d'opérations et de leurs sous-traitants, de la réalisation, des suivis et des bilans environnementaux en ce qui concerne les liaisons interurbaines.Il comporte deux parties : la première partie traite des principes relatifs aux objectifs, au contenu, aux méthodes, à la diffusion, aux comités de suivi, en distinguant le cas des grands projets d'infrastructures de celui des autres projets. la deuxième partie "Eléments thématiques" présente, par thème et sous forme de fiches, les éléments susceptibles d'intervenir dans un bilan (le milieu physique, les eaux souterraines et les eaux de surface, le milieu naturel, l'agriculture et la sylviculture, le patrimoine, le paysage, l'urbanisme et l'usage de l'espace, la qualité de vie, le bruit, les aspects psychosociaux et les risques technologiques).

En application du décret n°91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique, des règles de constructions, d'aménagement et d'exploitation parasismiques devaient s'imposer aux ouvrages maritimes et fluviaux. Elaboré à l'intention des ingénieurs et des projeteurs, ce quatrième fascicule présente une méthodologie permettant d'une part, de concevoir et de justifier les ouvrages extérieurs vis à vis d'actions dynamiques (séismes et tsunamis) et d'autre part, de prendre en compte le risque lié aux actions dynamiques pour l'évaluation technique et le renforcement de ceux-ci. Les ouvrages visés par le guide sont: les digues à talus, les digues verticales, à parois absorbantes ou non, les brises-clapots, les talus sous-marins naturels, les barrières anti-tsunamis. Partie a - generalites 1.0 Presentation du guide 2.0 Retour d'experience 3.0 Prise en compte du seisme 3.1 determination de l'alea sismique 3.2 actions a considerer dans le calcul 3.3 pressions hydrodynamiques liees au seisme 4.0 Prise en compte du tsunami 5.0 Protection vis a vis du tsunami apportee par l'ouvrage Partie b - application et recommandations particulieres pour la conception et l'evaluation des ouvrages portuaires exterieurs 6.0 Digues a talus 6.1 prise en compte du seisme 6.1.1 conception et justification d'ouvrages neufs 6.1.2 evaluation et renforcement 6.2 prise en compte du tsunami 6.2.1 enseignements tires de l’etude de kamel 6.2.2 methodes de predimensionnement 7.0 Digues verticales : ouvrages poids 7.1 prise en compte du seisme 7.1.1 conception et justification d’ouvrages neufs 7.1.2 evaluation et renforcement 7.2 prise en compte du tsunami 8.0 Digues verticales sur pieux 8.1 prise en compte du seisme 8.2 prise en compte du tsunami 9.0 Brise-clapots flottants 9.1 prise en compte du seisme 9.2 prise en compte du tsunami 10.0 Barrieres antl-tsunamis 11.0 Talus sous-marins 11.1 prise en compte du seisme 11.2 prise en compte du tsunami 12.0 conclusion generale References Annexes annexe 1 annexe 2

En application du décret n°91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique, des règles de constructions, d'aménagement et d'exploitation parasismiques devaient s'imposer aux ouvrages maritimes et fluviaux. Elaboré à l'intention des ingénieurs et des projeteurs, ce quatrième fascicule présente une méthodologie permettant d'une part, de concevoir et de justifier les ouvrages extérieurs vis à vis d'actions dynamiques (séismes et tsunamis) et d'autre part, de prendre en compte le risque lié aux actions dynamiques pour l'évaluation technique et le renforcement de ceux-ci. Les ouvrages visés par le guide sont: les digues à talus, les digues verticales, à parois absorbantes ou non, les brises-clapots, les talus sous-marins naturels, les barrières anti-tsunamis. Partie a - generalites 1.0 Presentation du guide 2.0 Retour d'experience 3.0 Prise en compte du seisme 3.1 determination de l'alea sismique 3.2 actions a considerer dans le calcul 3.3 pressions hydrodynamiques liees au seisme 4.0 Prise en compte du tsunami 5.0 Protection vis a vis du tsunami apportee par l'ouvrage Partie b - application et recommandations particulieres pour la conception et l'evaluation des ouvrages portuaires exterieurs 6.0 Digues a talus 6.1 prise en compte du seisme 6.1.1 conception et justification d'ouvrages neufs 6.1.2 evaluation et renforcement 6.2 prise en compte du tsunami 6.2.1 enseignements tires de l’etude de kamel 6.2.2 methodes de predimensionnement 7.0 Digues verticales : ouvrages poids 7.1 prise en compte du seisme 7.1.1 conception et justification d’ouvrages neufs 7.1.2 evaluation et renforcement 7.2 prise en compte du tsunami 8.0 Digues verticales sur pieux 8.1 prise en compte du seisme 8.2 prise en compte du tsunami 9.0 Brise-clapots flottants 9.1 prise en compte du seisme 9.2 prise en compte du tsunami 10.0 Barrieres antl-tsunamis 11.0 Talus sous-marins 11.1 prise en compte du seisme 11.2 prise en compte du tsunami 12.0 conclusion generale References Annexes annexe 1 annexe 2

Ces collisions n'entraînent le plus souvent que des dommages matériels importants. Du point de vue juridique, ce type d'accidents pose le problème de la responsabilité : - du gestionnaire de l'infrastructure routière ou autoroutière,- du gestionnaire de la faune sauvage,- de l'automobiliste.

Ces collisions n'entraînent le plus souvent que des dommages matériels importants. Du point de vue juridique, ce type d'accidents pose le problème de la responsabilité : - du gestionnaire de l'infrastructure routière ou autoroutière,- du gestionnaire de la faune sauvage,- de l'automobiliste.

Cette note technique présente les différents principes de calcul des débits d'alimentation des canaux. En premier lieu, elle donne des éléments concernant le choix et l'instrumentation du site d'étude. Elle fait également le point sur différents systèmes de mesure du débit et capteurs utilisés pour évaluer la hauteur et la vitesse des écoulements. Enfin la dernière partie est consacrée au recueil et à l'exploitation des données : certaines solutions techniques d'acquisition et d'enregistrement, de transmission, d'exploitation et d'archivage des mesures de débit des prises d 'eau y sont exposées. I - Motivations de la présente note technique : la gestion de la ressource en eau 1 - Respect de l’article 12 de la loi sur l’eau du 3 janvier 1992 2 - Respect des débits réserves réglementaires 3 - Optimisation de l’alimentation en eau des canaux II - Présentation du problème a résoudre III - Considérations générales 1 - Choix de la méthode 2 - Chaine d’acquisition 3 - Réflexions préalables 3.1 - Réflexions concernant le choix des sites a instrumenter 3.2 - Positionnement de la station de mesure sur le site 3.3 - Choix de la méthode 3.4 - Aménagements de la station 3.5 - Exploitation de la station IV - Principe des mesures de débit V - Recueil et exploitation des mesures 1 - Acquisition des données 2 - Enregistrement des données 3 - Transmission 4 - Exploitation des données 5 - Remarque sur le traitement des données et les matériels a retenir VI – Bibliographie

Cette note technique présente les différents principes de calcul des débits d'alimentation des canaux. En premier lieu, elle donne des éléments concernant le choix et l'instrumentation du site d'étude. Elle fait également le point sur différents systèmes de mesure du débit et capteurs utilisés pour évaluer la hauteur et la vitesse des écoulements. Enfin la dernière partie est consacrée au recueil et à l'exploitation des données : certaines solutions techniques d'acquisition et d'enregistrement, de transmission, d'exploitation et d'archivage des mesures de débit des prises d 'eau y sont exposées. I - Motivations de la présente note technique : la gestion de la ressource en eau 1 - Respect de l’article 12 de la loi sur l’eau du 3 janvier 1992 2 - Respect des débits réserves réglementaires 3 - Optimisation de l’alimentation en eau des canaux II - Présentation du problème a résoudre III - Considérations générales 1 - Choix de la méthode 2 - Chaine d’acquisition 3 - Réflexions préalables 3.1 - Réflexions concernant le choix des sites a instrumenter 3.2 - Positionnement de la station de mesure sur le site 3.3 - Choix de la méthode 3.4 - Aménagements de la station 3.5 - Exploitation de la station IV - Principe des mesures de débit V - Recueil et exploitation des mesures 1 - Acquisition des données 2 - Enregistrement des données 3 - Transmission 4 - Exploitation des données 5 - Remarque sur le traitement des données et les matériels a retenir VI – Bibliographie

Ce guide est destiné à faciliter l'application du décret du 25 février 1993 sur les études d'impact, ainsi que de la circulaire et de l'instruction du 11 mars 1996 relatives à la prise en compte de l'environnement et du paysage pour ce qui concerne le réseau routier national. Ce volume est consacré aux infrastructures interurbaines. Il traite de la prise en compte de l'environnement aux différents niveaux d'études, ainsi que dans la phase chantier, dans un abord technique et pratique.Il présente : des recommandations générales relatives à la prise en compte de l'environnement dans la conduite du projet, l'environnement pratique, l'écoute et la concertation, des fiches thématiques qui traitent de la définition des thèmes environnementaux (l'eau, l'air, le milieu naturel, l'agriculture, la sylviculture, l'aménagement et l'urbanisme, le bruit, le patrimoine, le paysage, la qualité de l'air, et le climat, les risques et la sécurité), de la synthèse des études d'environnement, du chantier, des emprunts - dépôts, des conséquences sur l'exploitation et l'entretien, des documents annexes relatifs à la prise en compte de l'environnement selon le type de projet (réalisation de routes et d'autoroutes, aménagement de routes et autoroutes en service).

Ce guide est destiné à faciliter l'application du décret du 25 février 1993 sur les études d'impact, ainsi que de la circulaire et de l'instruction du 11 mars 1996 relatives à la prise en compte de l'environnement et du paysage pour ce qui concerne le réseau routier national. Ce volume est consacré aux infrastructures interurbaines. Il traite de la prise en compte de l'environnement aux différents niveaux d'études, ainsi que dans la phase chantier, dans un abord technique et pratique.Il présente : des recommandations générales relatives à la prise en compte de l'environnement dans la conduite du projet, l'environnement pratique, l'écoute et la concertation, des fiches thématiques qui traitent de la définition des thèmes environnementaux (l'eau, l'air, le milieu naturel, l'agriculture, la sylviculture, l'aménagement et l'urbanisme, le bruit, le patrimoine, le paysage, la qualité de l'air, et le climat, les risques et la sécurité), de la synthèse des études d'environnement, du chantier, des emprunts - dépôts, des conséquences sur l'exploitation et l'entretien, des documents annexes relatifs à la prise en compte de l'environnement selon le type de projet (réalisation de routes et d'autoroutes, aménagement de routes et autoroutes en service).

Réseaux d'eau, d'assainissement, de transports et d'énergie, les réseaux techniques assurent le fonctionnement du système urbain et les échanges avec son environnement. La vulnérabilité des villes est donc fortement liée à celle de leurs réseaux. Quelles méthodes appliquer pour mieux connaître et gérer ces risques ? Peut-on transférer à l'urbain les approches développées dans des secteurs à forte culture de risque comme la chimie, le nucléaire ou l'aéronautique ? Pour répondre à ces questions, l'Institut national du génie urbain a conduit un programme de recherches dont les principaux résultats sont présentés dans cet ouvrage. Par sa transversalité, la gestion des risques peut contribuer à renouveler les approches et les outils de la gestion urbaine.

Réseaux d'eau, d'assainissement, de transports et d'énergie, les réseaux techniques assurent le fonctionnement du système urbain et les échanges avec son environnement. La vulnérabilité des villes est donc fortement liée à celle de leurs réseaux. Quelles méthodes appliquer pour mieux connaître et gérer ces risques ? Peut-on transférer à l'urbain les approches développées dans des secteurs à forte culture de risque comme la chimie, le nucléaire ou l'aéronautique ? Pour répondre à ces questions, l'Institut national du génie urbain a conduit un programme de recherches dont les principaux résultats sont présentés dans cet ouvrage. Par sa transversalité, la gestion des risques peut contribuer à renouveler les approches et les outils de la gestion urbaine.

Ce document présente des recommandations pour la conception et la mise en œuvre de structures alvéolaires ultralégères (SAUL) dans le domaine de l'assainissement pluvial. Il s'inspire de l'expérience acquise par les maîtres d'œuvre et entreprises depuis plus de dix ans. Après un rappel du contexte général d'utilisation des SAUL, le guide précise : les principes de fonctionnement et les caractéristiques techniques des structures employées ; la démarche préconisée pour les études de conception des structures alvéolaires ultra légères ; les conditions de réalisation et de maintenance de ces ouvrages. Il s'adresse donc principalement aux bureaux d'études et services techniques en charge d'opérations utilisant les structures alvéolaires ultralégères.

Ce document présente des recommandations pour la conception et la mise en œuvre de structures alvéolaires ultralégères (SAUL) dans le domaine de l'assainissement pluvial. Il s'inspire de l'expérience acquise par les maîtres d'œuvre et entreprises depuis plus de dix ans. Après un rappel du contexte général d'utilisation des SAUL, le guide précise : les principes de fonctionnement et les caractéristiques techniques des structures employées ; la démarche préconisée pour les études de conception des structures alvéolaires ultra légères ; les conditions de réalisation et de maintenance de ces ouvrages. Il s'adresse donc principalement aux bureaux d'études et services techniques en charge d'opérations utilisant les structures alvéolaires ultralégères.

Guide pour la prise en compte du risque amiante dans les opérations de maintenance.

Guide pour la prise en compte du risque amiante dans les opérations de maintenance.

Elle précise le contenu de l'étude d'impact :- étude prévisionnelle de trafic,- étude prévisionnelle de niveau sonore,- les méthodes utilisées,- les mesures de protection, diminution ou suppression de nuisance envisagées.Elle présente :- les niveaux sonores tolérés en fonction de la nature des locaux : logements, bureaux, établissements de santé ou d'enseignement,- la méthode de prévision de bruit NMPB-96 route.

Elle précise le contenu de l'étude d'impact :- étude prévisionnelle de trafic,- étude prévisionnelle de niveau sonore,- les méthodes utilisées,- les mesures de protection, diminution ou suppression de nuisance envisagées.Elle présente :- les niveaux sonores tolérés en fonction de la nature des locaux : logements, bureaux, établissements de santé ou d'enseignement,- la méthode de prévision de bruit NMPB-96 route.

Le présent guide s'attache à donner, sous une forme synthétique et relativement complète, des recommandations en vue de l'étude et de la conception des différents types d'aménagements se proposant d'assurer la protection du littoral contre la mer. Il aborde également, mais de façon inévitablement plus sommaire, les problèmes de réalisation, de surveillance, d'entretien et de réhabilitations des ouvrages. Ces recommandations s'efforcent de traiter à la fois des aspects techniques et des problèmes d'insertion dans l'environnement des solutions proposées. Elles sont destinées à constituer, pour les techniciens des services maritimes et des services de l'environnement, un guide pratique leur permettant de concevoir ou de contrôler la conception d'aménagements divers de protection du littoral. INTRODUCTION 1 - Objet du guide 2 - Méthode de travail 3 - Origines des recommandations CHAPITRE I - CONSIDERATIONS GENERALES 1 - Importance de l’érosion marine 2 - Difficultés des problèmes de protection du littoral 3 - Définition des objectifs poursuivis 4 - Différentes solutions possibles 5 - Contenu du guide CHAPITRE II - PROTECTION D’UNE COTE SABLEUSE ACTION DIRECTE SUR LES MATERIAUX 1 - Généralités 2 - Remodelage de l‘estran 3 - Rechargement de plage 4 - Déversement de matériaux par petits fonds 5 - Etablissement d’un transit artificiel 6 - Stabilisation et création de dunes 7 - Impacts de l’action sur les matériaux 8 - Critères de choix entre les différents procédés disponibles CHAPITRE III - PROTECTION D’UNE COTE SABLEUSE REALISATION D’OUVRAGES 1 - Ouvrages longitudinaux de haut de plage 2 - Ouvrages longitudinaux de bas de plage et de petits fonds 3 - Ouvrages transversaux 4 - Digues 5 - Combinaison de différents procédés CHAPITRE IV - PROTECTION D’UNE COTE A GALETS 1 - Généralités 2 - Principes des aménagements 3 - Rechargement de plage 4 - Etablissement d'un transit artificiel 5 - Ouvrages longitudinaux de haut de plage 6 - Ouvrages transversaux 7 - Impacts sur l'environnement CHAPITRE V - PROTECTION D’UNE COTE A FALAISES 1 - Erosion des falaises 2 - Protection contre les actions marines 3 - Stabilisation de la falaise 4 - Impacts sur l’environnement 5 - Exemples CHAPITRE VI - PROCEDES NOUVEAUX POUR LA PROTECTION DU LITTORAL 1 - Nouveaux matériaux 2.- Stabilisation des dunes par un gel 3 - Algues artificielles 4 - Cultures d‘algues 5 - Ouvrages peu réfléchissants 6 - Procédé PRINCIPlA-MONACO 7 - Roche électrolytique CHAPITRE VII - CONTROLE DES EXTRACTIONS DE MATERIAUX LE LONG DU LITTORAL ET GESTION DES DEPOTS DE DRAGAGES PORTUAIRES 1 - Importance et difficulté des problèmes 2 - Effets généraux des souilles draguées 3 - Résultats des études du LCHF sur modèles réduits concernant les souilles draguées 4 - Recommandations pratiques relatives aux souilles draguées 5 - Exemples de souilles draguées 6 - Gestion des dépôts de dragages CHAPITRE VIII - IMPACTS DE TECHNIQUES DE PROTECTION CONTRE LA MER 1 - Déroulement du chantier 2 - Sites et paysages 3 - Le milieu naturel 4 - La qualité des eaux 5 - Les aspects socio-économiques CHAPITRE IX - ETUDES PREALABLES 1 - Caractéristiques générales des études 2 - Etudes préliminaires 3 - Etude des risques littoraux 4 - Etude technique 5 - Etude d'impact sur l’environnement CHAPITRE X - COUTS, SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES AMENAGEMENTS 1 - Coûts 2 - Surveillance et entretien des aménagements CHAPITRE XI - EXEMPLES DETAlLLES D’AMENAGEMENTS 1 - Aménagement de la GRANDE MOTTE (Hérault) 2 - Aménagements d’ANGLET (Pyrénées-Atlantiques) 3 - Aménagement dunaire de QUEND-FORT-MAHON (Somme) BIBLIOGRAPHIE

Le présent guide s'attache à donner, sous une forme synthétique et relativement complète, des recommandations en vue de l'étude et de la conception des différents types d'aménagements se proposant d'assurer la protection du littoral contre la mer. Il aborde également, mais de façon inévitablement plus sommaire, les problèmes de réalisation, de surveillance, d'entretien et de réhabilitations des ouvrages. Ces recommandations s'efforcent de traiter à la fois des aspects techniques et des problèmes d'insertion dans l'environnement des solutions proposées. Elles sont destinées à constituer, pour les techniciens des services maritimes et des services de l'environnement, un guide pratique leur permettant de concevoir ou de contrôler la conception d'aménagements divers de protection du littoral. INTRODUCTION 1 - Objet du guide 2 - Méthode de travail 3 - Origines des recommandations CHAPITRE I - CONSIDERATIONS GENERALES 1 - Importance de l’érosion marine 2 - Difficultés des problèmes de protection du littoral 3 - Définition des objectifs poursuivis 4 - Différentes solutions possibles 5 - Contenu du guide CHAPITRE II - PROTECTION D’UNE COTE SABLEUSE ACTION DIRECTE SUR LES MATERIAUX 1 - Généralités 2 - Remodelage de l‘estran 3 - Rechargement de plage 4 - Déversement de matériaux par petits fonds 5 - Etablissement d’un transit artificiel 6 - Stabilisation et création de dunes 7 - Impacts de l’action sur les matériaux 8 - Critères de choix entre les différents procédés disponibles CHAPITRE III - PROTECTION D’UNE COTE SABLEUSE REALISATION D’OUVRAGES 1 - Ouvrages longitudinaux de haut de plage 2 - Ouvrages longitudinaux de bas de plage et de petits fonds 3 - Ouvrages transversaux 4 - Digues 5 - Combinaison de différents procédés CHAPITRE IV - PROTECTION D’UNE COTE A GALETS 1 - Généralités 2 - Principes des aménagements 3 - Rechargement de plage 4 - Etablissement d'un transit artificiel 5 - Ouvrages longitudinaux de haut de plage 6 - Ouvrages transversaux 7 - Impacts sur l'environnement CHAPITRE V - PROTECTION D’UNE COTE A FALAISES 1 - Erosion des falaises 2 - Protection contre les actions marines 3 - Stabilisation de la falaise 4 - Impacts sur l’environnement 5 - Exemples CHAPITRE VI - PROCEDES NOUVEAUX POUR LA PROTECTION DU LITTORAL 1 - Nouveaux matériaux 2.- Stabilisation des dunes par un gel 3 - Algues artificielles 4 - Cultures d‘algues 5 - Ouvrages peu réfléchissants 6 - Procédé PRINCIPlA-MONACO 7 - Roche électrolytique CHAPITRE VII - CONTROLE DES EXTRACTIONS DE MATERIAUX LE LONG DU LITTORAL ET GESTION DES DEPOTS DE DRAGAGES PORTUAIRES 1 - Importance et difficulté des problèmes 2 - Effets généraux des souilles draguées 3 - Résultats des études du LCHF sur modèles réduits concernant les souilles draguées 4 - Recommandations pratiques relatives aux souilles draguées 5 - Exemples de souilles draguées 6 - Gestion des dépôts de dragages CHAPITRE VIII - IMPACTS DE TECHNIQUES DE PROTECTION CONTRE LA MER 1 - Déroulement du chantier 2 - Sites et paysages 3 - Le milieu naturel 4 - La qualité des eaux 5 - Les aspects socio-économiques CHAPITRE IX - ETUDES PREALABLES 1 - Caractéristiques générales des études 2 - Etudes préliminaires 3 - Etude des risques littoraux 4 - Etude technique 5 - Etude d'impact sur l’environnement CHAPITRE X - COUTS, SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES AMENAGEMENTS 1 - Coûts 2 - Surveillance et entretien des aménagements CHAPITRE XI - EXEMPLES DETAlLLES D’AMENAGEMENTS 1 - Aménagement de la GRANDE MOTTE (Hérault) 2 - Aménagements d’ANGLET (Pyrénées-Atlantiques) 3 - Aménagement dunaire de QUEND-FORT-MAHON (Somme) BIBLIOGRAPHIE

Publié il y a plus de 20 ans, le fascicule 35 du CCTG a fait l'objet d'une refonte.Cette note, destinée à faciliter la tâche des utilisateurs chargés d'élaborer des marchés entrant dans le champ d'application de ce fascicule, présente, d'une part :- le plan général du fascicule : les dispositions communes, les travaux neufs, les travaux d'entretien et les annexes ;- les principaux apports : domaine d'application élargi (végétalisation par semis hydraulique, traitements phytosanitaires, arrosage, bassins et fontaines, aires de jeux et leurs équipements, élagage des arbres), clauses contractuelles nouvelles, recommandation pour la maîtrise d'ouvrage ;- l'explicitation de recherche d'articles et numérotation ;- des extraits concernant les prescriptions relatives aux travaux concernant les végétaux et les semences ;- les délais contractuels pour la réception et la période de garantie,d'autre part, des conseils pour l'élaboration d'un CCTP concernant :- les recommandations pour l'élaboration d'un DCE comportant des plantations ou de la végétalisation par semis hydraulique (VHS) ;- l'obligation de référence aux normes ;- les documents à fournir par l'entrepreneur ;- les produits, prestations soumis à l'acceptation du maître d'oeuvre.

Publié il y a plus de 20 ans, le fascicule 35 du CCTG a fait l'objet d'une refonte.Cette note, destinée à faciliter la tâche des utilisateurs chargés d'élaborer des marchés entrant dans le champ d'application de ce fascicule, présente, d'une part :- le plan général du fascicule : les dispositions communes, les travaux neufs, les travaux d'entretien et les annexes ;- les principaux apports : domaine d'application élargi (végétalisation par semis hydraulique, traitements phytosanitaires, arrosage, bassins et fontaines, aires de jeux et leurs équipements, élagage des arbres), clauses contractuelles nouvelles, recommandation pour la maîtrise d'ouvrage ;- l'explicitation de recherche d'articles et numérotation ;- des extraits concernant les prescriptions relatives aux travaux concernant les végétaux et les semences ;- les délais contractuels pour la réception et la période de garantie,d'autre part, des conseils pour l'élaboration d'un CCTP concernant :- les recommandations pour l'élaboration d'un DCE comportant des plantations ou de la végétalisation par semis hydraulique (VHS) ;- l'obligation de référence aux normes ;- les documents à fournir par l'entrepreneur ;- les produits, prestations soumis à l'acceptation du maître d'oeuvre.

Comment utiliser et disposer les espaces publics pour limiter les dommages liés aux épisodes orageux exceptionnels en ville ? L'ouvrage répond en proposant une démarche par étapes qui s'intègre bien aux projets de lotissement, de voirie ou d'urbanisme : diagnostic, étude de faisabilité, avant-projet, projet et réalisation. Il donne à l'aménageur les moyens de gérer le risque de ruissellement urbain par une conception appropriée des espaces publics : trottoirs, chaussées, parkings, espaces verts et terrains de sport sont agencés et dimensionnés pour écouler et stocker l'eau des averses exceptionnelles qui sature les réseaux d'assainissement pluvial. La démarche et les outils proposés ont été mis au point durant la dernière décennie et mis à l'épreuve des réalisations et de leur entretien. Ils sont illustrés par cinq fiches sommaires et deux études de cas détaillées.

Comment utiliser et disposer les espaces publics pour limiter les dommages liés aux épisodes orageux exceptionnels en ville ? L'ouvrage répond en proposant une démarche par étapes qui s'intègre bien aux projets de lotissement, de voirie ou d'urbanisme : diagnostic, étude de faisabilité, avant-projet, projet et réalisation. Il donne à l'aménageur les moyens de gérer le risque de ruissellement urbain par une conception appropriée des espaces publics : trottoirs, chaussées, parkings, espaces verts et terrains de sport sont agencés et dimensionnés pour écouler et stocker l'eau des averses exceptionnelles qui sature les réseaux d'assainissement pluvial. La démarche et les outils proposés ont été mis au point durant la dernière décennie et mis à l'épreuve des réalisations et de leur entretien. Ils sont illustrés par cinq fiches sommaires et deux études de cas détaillées.

2002 constitue la dernière échéance des évolutions réglementaires programmées dans la loi du 13 juillet 1992 en matière d'élimination des déchets. En effet, à partir de cette date seuls les déchets ultimes seront acceptés dans des installations de stockage, donc la valorisation des déchets s'impose.Cette note fournit des informations sur :- la réglementation ;- la nature et classification des déchets routiers : déchets de construction, déchets de fauchage, résidus de taille et d'élagage, déchets de balayage des chaussées, déchets des usagers ;- la gestion actuelle des déchets et non-conformités,et propose des voies d'amélioration pour une gestion conforme aux règlements et plans départementaux.Elle vise à préparer l'évolution prévisible des textes réglementaires auxquels les DDE devront se conformer.

2002 constitue la dernière échéance des évolutions réglementaires programmées dans la loi du 13 juillet 1992 en matière d'élimination des déchets. En effet, à partir de cette date seuls les déchets ultimes seront acceptés dans des installations de stockage, donc la valorisation des déchets s'impose.Cette note fournit des informations sur :- la réglementation ;- la nature et classification des déchets routiers : déchets de construction, déchets de fauchage, résidus de taille et d'élagage, déchets de balayage des chaussées, déchets des usagers ;- la gestion actuelle des déchets et non-conformités,et propose des voies d'amélioration pour une gestion conforme aux règlements et plans départementaux.Elle vise à préparer l'évolution prévisible des textes réglementaires auxquels les DDE devront se conformer.

La prise en compte du risque sismique est obligatoire depuis 1996 pour l'élaboration des projets d'ouvrages d'art. Ce document apporte une aide en termes de conception et de justifications parasismiques aux bureaux d'études travaillant sur les ponts routes courants tels que définis dans la circulaire du 5 mai 1994, ainsi que sur certains ouvrages courants du domaine ferroviaire. Ce guide reprend l'ensemble des textes relatifs à la protection parasismique des diverses parties d'ouvrages. Les règles de justification reposent essentiellement sur celles édictées par le Guide AFPS 92 (1) pour la protection parasismique des ponts. Elles sont déclinées dans le cas des ponts courants avec de nombreux commentaires explicatifs. Il fournit quelques rappels théoriques permettant de comprendre le fonctionnement des structures sous séisme : généralités sur les problèmes sismiques, principes de base du calcul dynamique des structures (méthode d'analyse, comportement d'un pont sous séisme). Il développe les principes généraux de la conception parasismique : conception des ponts courants en zone sismique (conception générale, choix des structures et du système d'appui, conception des piles, des culées et des fondations, conception détaillée). Il présente l'ensemble des règles de justification : les principes de base du calcul sismique (détermination des actions sismiques, méthode d'analyse, calculs justificatifs de l'ouvrage). Un sous-chapitre est consacré aux organes d'appui des tabliers, un autre aux ponts-cadres et portiques. Il développe les dispositions constructives : dispositions générales, réglementaires et application aux éléments structuraux ou types de structure). Il propose un exemple numérique complet : dimensionnement d'un pont-dalle en zone sismique (données générales, dimensionnement des appareils d'appui, piles, fondation superficielle, fondation profonde, culées, mur garde-grève fusible).En annexe : condition sur le biais et la courbure pour appliquer la méthode monomodale, dimensionnement des fondations profondes tenant compte des déplacements imposés par le sol et des actions inertielles provenant de la structure en élévation, prise en compte de l'interaction sol -pieux, poussée active du terrain, méthode de Mononobe-Okabe, les murs garde-grève fusibles, zonage sismique (annexe du décret n° 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique), références et bibliographie sommaire.(1) Diffusion : Presses de ENPC

La prise en compte du risque sismique est obligatoire depuis 1996 pour l'élaboration des projets d'ouvrages d'art. Ce document apporte une aide en termes de conception et de justifications parasismiques aux bureaux d'études travaillant sur les ponts routes courants tels que définis dans la circulaire du 5 mai 1994, ainsi que sur certains ouvrages courants du domaine ferroviaire. Ce guide reprend l'ensemble des textes relatifs à la protection parasismique des diverses parties d'ouvrages. Les règles de justification reposent essentiellement sur celles édictées par le Guide AFPS 92 (1) pour la protection parasismique des ponts. Elles sont déclinées dans le cas des ponts courants avec de nombreux commentaires explicatifs. Il fournit quelques rappels théoriques permettant de comprendre le fonctionnement des structures sous séisme : généralités sur les problèmes sismiques, principes de base du calcul dynamique des structures (méthode d'analyse, comportement d'un pont sous séisme). Il développe les principes généraux de la conception parasismique : conception des ponts courants en zone sismique (conception générale, choix des structures et du système d'appui, conception des piles, des culées et des fondations, conception détaillée). Il présente l'ensemble des règles de justification : les principes de base du calcul sismique (détermination des actions sismiques, méthode d'analyse, calculs justificatifs de l'ouvrage). Un sous-chapitre est consacré aux organes d'appui des tabliers, un autre aux ponts-cadres et portiques. Il développe les dispositions constructives : dispositions générales, réglementaires et application aux éléments structuraux ou types de structure). Il propose un exemple numérique complet : dimensionnement d'un pont-dalle en zone sismique (données générales, dimensionnement des appareils d'appui, piles, fondation superficielle, fondation profonde, culées, mur garde-grève fusible).En annexe : condition sur le biais et la courbure pour appliquer la méthode monomodale, dimensionnement des fondations profondes tenant compte des déplacements imposés par le sol et des actions inertielles provenant de la structure en élévation, prise en compte de l'interaction sol -pieux, poussée active du terrain, méthode de Mononobe-Okabe, les murs garde-grève fusibles, zonage sismique (annexe du décret n° 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique), références et bibliographie sommaire.(1) Diffusion : Presses de ENPC

L’objet du présent cours n’est pas de reprendre de manière exhaustive tout l’état de l’art en matière d’hydraulique fluviale. D’éminents hydrauliciens participent régulièrement à la rédaction d’ouvrages de référence auxquels ce cours emprunte beaucoup, et dont la liste, fournie dans la bibliographie, doit être lue comme une invitation à y approfondir les éléments abordés succinctement. Car ce recueil se contente de compiler et d’expliquer dans un ordre aussi pédagogique que possible les principes d’hydraulique fluviale tels que les services des ministères en charge de la gestion, de l’exploitation de l’aménagement ou de la police des rivières peuvent les rencontrer dans les études hydrauliques qu’ils auront à réaliser, piloter ou critiquer. L’approche adoptée n’est donc pas toujours très orthodoxe, privilégiant, autant que possible, les notions intuitives et pratiques avant de les expliquer par la théorie ou de les compléter par les formules empiriques. 1. Conventions, definitions et parametres 1.1 grandeurs caracteristiques 1.2 regimes d’ecoulements 1.3 equations de l’hydraulique fluviale 2. Regime permanent 2.1 regime uniforme 2.2 regime graduellement varie 2.3 changements de regime 3. Pertes de charge singulieres 3.1 pertes de charge de type borda 3.2 pertes de charge liees aux piles en rivieres en regime fluvial 3.3 pertes de charge liees aux seuils 3.4 pertes de charge liees a la morphologie 4. Notions simplifiees de sedimentologie 4.1 mecanismes d’arrachement des materiaux 4.2 force tractrice et affouillement autour des ouvrages 4.3 quantification des affouillements 5. Regimes transitoires 5.1 les crues des cours d’eau (ondes de continuite) 5.2 les ondes rapides (ondes de rupture) 6. Bibliographie

L’objet du présent cours n’est pas de reprendre de manière exhaustive tout l’état de l’art en matière d’hydraulique fluviale. D’éminents hydrauliciens participent régulièrement à la rédaction d’ouvrages de référence auxquels ce cours emprunte beaucoup, et dont la liste, fournie dans la bibliographie, doit être lue comme une invitation à y approfondir les éléments abordés succinctement. Car ce recueil se contente de compiler et d’expliquer dans un ordre aussi pédagogique que possible les principes d’hydraulique fluviale tels que les services des ministères en charge de la gestion, de l’exploitation de l’aménagement ou de la police des rivières peuvent les rencontrer dans les études hydrauliques qu’ils auront à réaliser, piloter ou critiquer. L’approche adoptée n’est donc pas toujours très orthodoxe, privilégiant, autant que possible, les notions intuitives et pratiques avant de les expliquer par la théorie ou de les compléter par les formules empiriques. 1. Conventions, definitions et parametres 1.1 grandeurs caracteristiques 1.2 regimes d’ecoulements 1.3 equations de l’hydraulique fluviale 2. Regime permanent 2.1 regime uniforme 2.2 regime graduellement varie 2.3 changements de regime 3. Pertes de charge singulieres 3.1 pertes de charge de type borda 3.2 pertes de charge liees aux piles en rivieres en regime fluvial 3.3 pertes de charge liees aux seuils 3.4 pertes de charge liees a la morphologie 4. Notions simplifiees de sedimentologie 4.1 mecanismes d’arrachement des materiaux 4.2 force tractrice et affouillement autour des ouvrages 4.3 quantification des affouillements 5. Regimes transitoires 5.1 les crues des cours d’eau (ondes de continuite) 5.2 les ondes rapides (ondes de rupture) 6. Bibliographie

Le bloc-diagramme paysager est un outil d'analyse spatiale du territoire adapté au stade des études préliminaires d'un aménagement qu'il soit routier ou non.Cette note d'information présente le bloc-diagramme paysager et ses utilisations possibles dans les services opérationnels de l'équipement.Elle reprend l'état des connaissances actuelles sur le mode de conception d'un bloc-diagramme et fait le point sur les phases informatisables de sa réalisation, l'apport de l'informatique en général et des SIG.

Le bloc-diagramme paysager est un outil d'analyse spatiale du territoire adapté au stade des études préliminaires d'un aménagement qu'il soit routier ou non.Cette note d'information présente le bloc-diagramme paysager et ses utilisations possibles dans les services opérationnels de l'équipement.Elle reprend l'état des connaissances actuelles sur le mode de conception d'un bloc-diagramme et fait le point sur les phases informatisables de sa réalisation, l'apport de l'informatique en général et des SIG.

Ce guide (annexe technique de la note méthodologique) présente un condensé des connaissances techniques actuelles dans le domaine de la pollution atmosphérique. Il regroupe les milieux urbain et interurbain dont les spécificités sont clairement identifiés. La problématique de l'étude d'environnement "air" et de l'étude d'impact qui en découle est abordé sous trois aspects : les recommandations, le point des connaissances actuelles, la justification de certaines décisions techniques. Il est organisé en trois parties :1) Les études "air" de l'étude d'environnement à l'étude d'impact : organisation des études "air" aux différents stades d'études ; aire géographique d'étude ; consistance de l'étude d'environnement "air" ; passage de l'étude d'environnement "air" à l'étude d'impact "air". 2) Caractérisation des polluants : les polluants à prendre en compte ; métrologie ;- inventaires d'émissions liées au trafic ; modélisation des concentrations de polluants ; les autres pollutions : pollution photochimique, pollution sensible (fumée d'échappement, dépôts de poussière, noircissement des façades...) 3) Les effets. Identification, évaluation et mesures de prévention : indice d'exposition de la population ; effets sur la santé ; effets sur la faune, la flore et les sols ; effets sur les bâtiments ; effets globaux ; monétarisation des effets de la pollution ; mesures de réduction de la pollution atmosphérique de proximité ; impact des chantiers. Ce guide est complété par : 11 annexes : niveaux actuels en polluants, quelques notions de trafic, la circulation du parc des véhicules en France, les émissions de polluants et consommation énergétique, cas particulier des NOx, métrologie, la santé, l'écotoxicologie, relations avec les SIG, cas des ouvrages souterrains, liste d'adresses utiles ;- une bibliographie ;- une liste des sigles utilisés.

Ce guide (annexe technique de la note méthodologique) présente un condensé des connaissances techniques actuelles dans le domaine de la pollution atmosphérique. Il regroupe les milieux urbain et interurbain dont les spécificités sont clairement identifiés. La problématique de l'étude d'environnement "air" et de l'étude d'impact qui en découle est abordé sous trois aspects : les recommandations, le point des connaissances actuelles, la justification de certaines décisions techniques. Il est organisé en trois parties :1) Les études "air" de l'étude d'environnement à l'étude d'impact : organisation des études "air" aux différents stades d'études ; aire géographique d'étude ; consistance de l'étude d'environnement "air" ; passage de l'étude d'environnement "air" à l'étude d'impact "air". 2) Caractérisation des polluants : les polluants à prendre en compte ; métrologie ;- inventaires d'émissions liées au trafic ; modélisation des concentrations de polluants ; les autres pollutions : pollution photochimique, pollution sensible (fumée d'échappement, dépôts de poussière, noircissement des façades...) 3) Les effets. Identification, évaluation et mesures de prévention : indice d'exposition de la population ; effets sur la santé ; effets sur la faune, la flore et les sols ; effets sur les bâtiments ; effets globaux ; monétarisation des effets de la pollution ; mesures de réduction de la pollution atmosphérique de proximité ; impact des chantiers. Ce guide est complété par : 11 annexes : niveaux actuels en polluants, quelques notions de trafic, la circulation du parc des véhicules en France, les émissions de polluants et consommation énergétique, cas particulier des NOx, métrologie, la santé, l'écotoxicologie, relations avec les SIG, cas des ouvrages souterrains, liste d'adresses utiles ;- une bibliographie ;- une liste des sigles utilisés.

Cette note d'information présente l'intérêt d'utiliser des revêtements de chaussées dans le but de réduire l'exposition sonore des riverains.Pour cela, elle se propose de :- définir la problématique du bruit produit par le contact pneumatique-chaussée dans le cadre du bruit routier ;- rappeler ses aspects réglementaires ;- décrire les méthodes de mesure utilisables en France pour déterminer les performances acoustiques des couches de chaussées vis-à-vis du bruit de roulement, leur domaine d'application et leurs limites d'utilisation ;- fournir un ensemble de critères objectifs permettant d'apprécier les performances acoustiques d'un revêtement.

Cette note d'information présente l'intérêt d'utiliser des revêtements de chaussées dans le but de réduire l'exposition sonore des riverains.Pour cela, elle se propose de :- définir la problématique du bruit produit par le contact pneumatique-chaussée dans le cadre du bruit routier ;- rappeler ses aspects réglementaires ;- décrire les méthodes de mesure utilisables en France pour déterminer les performances acoustiques des couches de chaussées vis-à-vis du bruit de roulement, leur domaine d'application et leurs limites d'utilisation ;- fournir un ensemble de critères objectifs permettant d'apprécier les performances acoustiques d'un revêtement.

Quelle pollution retient une tranchée ? Une noue peut-elle se colmater ? Comment entretenir un bassin en eau ? La présence d'eau dans la plate-forme routière est-elle compatible avec sa pérennité ? Qui assure la gestion et l'entretien des techniques alternatives ? En cas de dysfonctionnement, qui est responsable? Autant de questions qui se posent à propos des techniques alternatives et auxquelles cet ouvrage apporte des réponses. Après avoir décrit comment, dans une opération d'aménagement réelle, les problèmes d'assainissement pluvial ont été résolus en mettant en œuvre une combinaison de techniques alternatives et en adoptant une approche intégrée, les auteurs exposent, sous forme de fiches, les aspects techniques et le contexte juridique. Cet ouvrage est un outil d'aide au choix et à la réalisation de techniques alternatives. Il s'adresse à tous les acteurs de l'aménagement susceptibles de mettre en œuvre ou de gérer des techniques alternatives aux réseaux d'assainissement pluvial.

Quelle pollution retient une tranchée ? Une noue peut-elle se colmater ? Comment entretenir un bassin en eau ? La présence d'eau dans la plate-forme routière est-elle compatible avec sa pérennité ? Qui assure la gestion et l'entretien des techniques alternatives ? En cas de dysfonctionnement, qui est responsable? Autant de questions qui se posent à propos des techniques alternatives et auxquelles cet ouvrage apporte des réponses. Après avoir décrit comment, dans une opération d'aménagement réelle, les problèmes d'assainissement pluvial ont été résolus en mettant en œuvre une combinaison de techniques alternatives et en adoptant une approche intégrée, les auteurs exposent, sous forme de fiches, les aspects techniques et le contexte juridique. Cet ouvrage est un outil d'aide au choix et à la réalisation de techniques alternatives. Il s'adresse à tous les acteurs de l'aménagement susceptibles de mettre en œuvre ou de gérer des techniques alternatives aux réseaux d'assainissement pluvial.

Les plantations d'arbres en ville exigent d'allier des savoir-faire techniques et sensibles à une volonté politique d'aménagement et de gestion des espaces publics forte et déterminée. Pour mener les projets à leur terme, les aspects à prendre en compte sont nombreux, tant la multiplicité des intervenants et les contraintes urbaines auxquelles s'ajoutent les exigences de vie des arbres rendent les aménagements difficiles à réussir dans le temps À l'aide de ce document, nous avons voulu rappeler la nature et la diversité des préoccupations ainsi que les attentes essentielles auxquelles tout projet de plantations d'arbres nous paraît devoir répondre aujourd'hui.

Les plantations d'arbres en ville exigent d'allier des savoir-faire techniques et sensibles à une volonté politique d'aménagement et de gestion des espaces publics forte et déterminée. Pour mener les projets à leur terme, les aspects à prendre en compte sont nombreux, tant la multiplicité des intervenants et les contraintes urbaines auxquelles s'ajoutent les exigences de vie des arbres rendent les aménagements difficiles à réussir dans le temps À l'aide de ce document, nous avons voulu rappeler la nature et la diversité des préoccupations ainsi que les attentes essentielles auxquelles tout projet de plantations d'arbres nous paraît devoir répondre aujourd'hui.

Aménager des rivières en ville comporte des spécificités liées à la variété des usagers du cours d'eau et de ses abords et aux raisons souvent multiples de l'aménagement : protéger les riverains contre les inondations, améliorer la qualité de l'eau, revaloriser un quartier, restaurer des sentiers sur les berges pour assurer une continuité piétonne, créer une coulée verte, ou encore reconquérir la qualité écologique et paysagère de « l'espace-rivière ». Si un problème à résoudre est souvent l'élément déclencheur de l'aménagement d'une rivière, ensuite celui-ci doit s'organiser en fonction d'un dessein général d'aménagement, d'une vision globale et paysagère. L'objet de cet ouvrage est double : partager des expériences situées dans des villes ou à leur périphérie, et aider les maîtres d'ouvrage et les conducteurs d'opération à monter leur projet d'aménagement.

Aménager des rivières en ville comporte des spécificités liées à la variété des usagers du cours d'eau et de ses abords et aux raisons souvent multiples de l'aménagement : protéger les riverains contre les inondations, améliorer la qualité de l'eau, revaloriser un quartier, restaurer des sentiers sur les berges pour assurer une continuité piétonne, créer une coulée verte, ou encore reconquérir la qualité écologique et paysagère de « l'espace-rivière ». Si un problème à résoudre est souvent l'élément déclencheur de l'aménagement d'une rivière, ensuite celui-ci doit s'organiser en fonction d'un dessein général d'aménagement, d'une vision globale et paysagère. L'objet de cet ouvrage est double : partager des expériences situées dans des villes ou à leur périphérie, et aider les maîtres d'ouvrage et les conducteurs d'opération à monter leur projet d'aménagement.

Le calcul des émissions des pollutions routières et la consommation énergétique.

Le calcul des émissions des pollutions routières et la consommation énergétique.

La dispersion des polluants aux abords des infrastructures routières.

La dispersion des polluants aux abords des infrastructures routières.

Les études de la pollution atmosphérique dans le cadre d'un projet routier.

Les études de la pollution atmosphérique dans le cadre d'un projet routier.

En milieu rural, la diversité des paysages français et la notion même de paysage nécessite une approche systémique lors de la conception d'une infrastructure. Les différentes composantes d'un projet (faune, flore, hydraulique, géologie, etc...) ne peuvent être étudiées séparément. La cohérence du projet repose sur les interactions entre ces composantes, lesquelles sont centrées sur le substrat paysager.Une réflexion axée sur le paysage dès les études amont, permet de réunir les différents acteurs (concepteurs et acteurs locaux) autour d'intérêts communs tout en réfléchissant à l'aménagement du territoire, dans une optique de développement durable.Les éléments de méthode évoqués dans cette note d'information s'appliquent surtout aux grandes infrastructures, mais ils offrent des pistes de réflexion et de travail pour les projets plus modestes.

En milieu rural, la diversité des paysages français et la notion même de paysage nécessite une approche systémique lors de la conception d'une infrastructure. Les différentes composantes d'un projet (faune, flore, hydraulique, géologie, etc...) ne peuvent être étudiées séparément. La cohérence du projet repose sur les interactions entre ces composantes, lesquelles sont centrées sur le substrat paysager.Une réflexion axée sur le paysage dès les études amont, permet de réunir les différents acteurs (concepteurs et acteurs locaux) autour d'intérêts communs tout en réfléchissant à l'aménagement du territoire, dans une optique de développement durable.Les éléments de méthode évoqués dans cette note d'information s'appliquent surtout aux grandes infrastructures, mais ils offrent des pistes de réflexion et de travail pour les projets plus modestes.

Cette publication détaille les apports de l'agriculture dans la mise en place des ScoT

Cette publication détaille les apports de l'agriculture dans la mise en place des ScoT

Ce document détaille la prise en compte de l'agriculture lors de la mise en place d'un SCoT.

Ce document détaille la prise en compte de l'agriculture lors de la mise en place d'un SCoT.

Cette publication traite de l'intégration complexe de l'agriculture dans les ScoT.

Cette publication traite de l'intégration complexe de l'agriculture dans les ScoT.

La loi Grenelle 2 par son article 71 modifie deux articles de la loi 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l’électricité, pour instituer les schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables, et permettre de mutualiser les frais de raccordement au réseau pour les énergies renouvelables.

La loi Grenelle 2 par son article 71 modifie deux articles de la loi 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l’électricité, pour instituer les schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables, et permettre de mutualiser les frais de raccordement au réseau pour les énergies renouvelables.

Cette publication vise à uniformiser les pratiques des différents ministères pour une meilleure prise en considération de la santé via l’exposition à l’air dans les études d’impact d’infrastructures routières.

Cette publication vise à uniformiser les pratiques des différents ministères pour une meilleure prise en considération de la santé via l’exposition à l’air dans les études d’impact d’infrastructures routières.

Les stations d'épuration et leur réseau de collecte visent à améliorer l'environnement, puisque leur finalité consiste à rejeter des eaux épurées au milieu récepteur dans des conditions permettant le maintien ou l'amélioration de la qualité de ce milieu. Mais ces ouvrages peuvent aussi avoir des effets négatifs, par le bruit et les odeurs qu'ils génèrent, par le rejet d'effluents traités dans les eaux, ou encore par leur impact sur le paysage. Vingt ans après la parution du premier guide sur les études d'impact de stations d'épuration, ce nouveau guide l'actualise en fonction des nouvelles techniques et réglementations. Il décrit en quinze fiches thématiques la nature des impacts, le contenu d'une étude d'impact, les outils et méthodes d'investigation. Des exemples illustrent les propos et les principaux textes réglementaires relatifs au thème traité sont rappelés dans chaque fiche. Ce guide s'adresse au maître d'ouvrage et à ses représentants, pour la commande et le suivi de la réalisation d'une étude d'impact de station d'épuration et de son réseau de collecte, mais aussi aux services de police de l'eau, pour l'analyse des documents qui leur sont présentés.

Les stations d'épuration et leur réseau de collecte visent à améliorer l'environnement, puisque leur finalité consiste à rejeter des eaux épurées au milieu récepteur dans des conditions permettant le maintien ou l'amélioration de la qualité de ce milieu. Mais ces ouvrages peuvent aussi avoir des effets négatifs, par le bruit et les odeurs qu'ils génèrent, par le rejet d'effluents traités dans les eaux, ou encore par leur impact sur le paysage. Vingt ans après la parution du premier guide sur les études d'impact de stations d'épuration, ce nouveau guide l'actualise en fonction des nouvelles techniques et réglementations. Il décrit en quinze fiches thématiques la nature des impacts, le contenu d'une étude d'impact, les outils et méthodes d'investigation. Des exemples illustrent les propos et les principaux textes réglementaires relatifs au thème traité sont rappelés dans chaque fiche. Ce guide s'adresse au maître d'ouvrage et à ses représentants, pour la commande et le suivi de la réalisation d'une étude d'impact de station d'épuration et de son réseau de collecte, mais aussi aux services de police de l'eau, pour l'analyse des documents qui leur sont présentés.

La lutte contre la prolifération de l'ambroisie, plante fortement allergène, fait partie des responsabilités du gestionnaire du domaine routier. Le pollen allergisant de cette plante entraîne des risques sanitaires tant pour le public que pour les agents chargés de l'entretien de la route.Cette note d'information décrit la distribution géographique nationale ainsi que les caractéristiques de la plante. Elle évoque ensuite ses effets sur la santé (allergies), la réglementation en vigueur relative à la prévention des risques (aucun texte spécifique n'existe actuellement sur le problème précis de l'ambroisie). Elle trace, enfin, les différents moyens de lutter contre la prolifération de l'ambroisie :- campagnes de sensibilisation ;- réalisation d'un état des lieux ;- établissement d'un plan de lutte.Elle décrit les méthodes préventives, puis les méthodes curatives, ainsi que quelques expériences menées ou en cours.

La lutte contre la prolifération de l'ambroisie, plante fortement allergène, fait partie des responsabilités du gestionnaire du domaine routier. Le pollen allergisant de cette plante entraîne des risques sanitaires tant pour le public que pour les agents chargés de l'entretien de la route.Cette note d'information décrit la distribution géographique nationale ainsi que les caractéristiques de la plante. Elle évoque ensuite ses effets sur la santé (allergies), la réglementation en vigueur relative à la prévention des risques (aucun texte spécifique n'existe actuellement sur le problème précis de l'ambroisie). Elle trace, enfin, les différents moyens de lutter contre la prolifération de l'ambroisie :- campagnes de sensibilisation ;- réalisation d'un état des lieux ;- établissement d'un plan de lutte.Elle décrit les méthodes préventives, puis les méthodes curatives, ainsi que quelques expériences menées ou en cours.

La mise en œuvre d'une isolation acoustique renforcée des façades est une des solutions pour protéger les bâtiments recensés et classés points Noirs Bruit par les préfets. Pour réaliser ces travaux, les propriétaires des bâtiments sensibles, exposés à des niveaux de bruit excessifs, peuvent bénéficier d'une subvention accordée par l'état dans le cadre du décret du 3 mai 2002. Après une présentation des conditions d'attribution de cette subvention, ce guide expose les différentes techniques d'amélioration de l'isolation acoustique ainsi que les aspects connexes qu'il convient de prendre en compte : exigences de pureté de l'air, maintien du confort thermique et aspects liés à la sécurité après les travaux. Il est destiné aussi bien aux services des Directions Départementales de l'équipement, chargés de l'attribution des subventions, qu'aux maîtres d'œuvre et bureaux de contrôle impliqués dans ces opérations.

La mise en œuvre d'une isolation acoustique renforcée des façades est une des solutions pour protéger les bâtiments recensés et classés points Noirs Bruit par les préfets. Pour réaliser ces travaux, les propriétaires des bâtiments sensibles, exposés à des niveaux de bruit excessifs, peuvent bénéficier d'une subvention accordée par l'état dans le cadre du décret du 3 mai 2002. Après une présentation des conditions d'attribution de cette subvention, ce guide expose les différentes techniques d'amélioration de l'isolation acoustique ainsi que les aspects connexes qu'il convient de prendre en compte : exigences de pureté de l'air, maintien du confort thermique et aspects liés à la sécurité après les travaux. Il est destiné aussi bien aux services des Directions Départementales de l'équipement, chargés de l'attribution des subventions, qu'aux maîtres d'œuvre et bureaux de contrôle impliqués dans ces opérations.

Cet ouvrage présente le concept des itinéraires de découverte dans le cadre de la politique du 1% Paysage et Développement. Il repose essentiellement sur les différentes expériences vécues lors de la création des premiers itinéraires de découverte sur l'A75 et l'A20, et sur les enseignements qui en ont déjà été tirés. Il explicite la notion d'itinéraire de découverte, en décrit la genèse ainsi que la mise en oeuvre (rôle des divers intervenants publics et privés, l'avant-projet). Il fournit ensuite un tableau de bord des opérations et de leur suivi. En annexes : description de diverses expériences réalisées sur l'A75 et l'A20 (Route Dauphiné d'Auvergne, Route de la Vallée de l'Alagon, Route Larzac et Dourbie, Route Causses et Vallées de l'Hérault, Route du Val de Creuse) et charte de qualité des itinéraires de découverte, bibliographie et glossaire.

Cet ouvrage présente le concept des itinéraires de découverte dans le cadre de la politique du 1% Paysage et Développement. Il repose essentiellement sur les différentes expériences vécues lors de la création des premiers itinéraires de découverte sur l'A75 et l'A20, et sur les enseignements qui en ont déjà été tirés. Il explicite la notion d'itinéraire de découverte, en décrit la genèse ainsi que la mise en oeuvre (rôle des divers intervenants publics et privés, l'avant-projet). Il fournit ensuite un tableau de bord des opérations et de leur suivi. En annexes : description de diverses expériences réalisées sur l'A75 et l'A20 (Route Dauphiné d'Auvergne, Route de la Vallée de l'Alagon, Route Larzac et Dourbie, Route Causses et Vallées de l'Hérault, Route du Val de Creuse) et charte de qualité des itinéraires de découverte, bibliographie et glossaire.

Cette note analyse les raisons de l'augmentation des collisions entre véhicules et grands ongulés.Elle fait ensuite l'inventaire des systèmes existants et de leur taux d'efficacité :') Agir sur les animaux a) Empêcher les ongulés de franchir la voie :- les réflecteurs ;- les miroirs ;- les répulsifs ;- les dispositifs ultra-sons ;- l'éclairage de la route ;- les clôtures ;- les clôtures électriques.b) Gérer l'habitat- agir sur les lieux de vie des ongulés ;- gérer les emprises vertes du domaine public et les zones de proximité.c) Gérer les populations 2) Modifier le comportement des automobilistes a) Prévenir du danger :- le panneau A15b, indiquant la traversée d'animaux sauvages ;- le dispositif d'alerte dynamique ;- la circulation "apaisée". b) Campagnes d'information et de sensibilisation.La dernière partie évoque la solution de combinaison de ces dispositifs pour une lutte plus efficace contre ces accidents.

Cette note analyse les raisons de l'augmentation des collisions entre véhicules et grands ongulés.Elle fait ensuite l'inventaire des systèmes existants et de leur taux d'efficacité :') Agir sur les animaux a) Empêcher les ongulés de franchir la voie :- les réflecteurs ;- les miroirs ;- les répulsifs ;- les dispositifs ultra-sons ;- l'éclairage de la route ;- les clôtures ;- les clôtures électriques.b) Gérer l'habitat- agir sur les lieux de vie des ongulés ;- gérer les emprises vertes du domaine public et les zones de proximité.c) Gérer les populations 2) Modifier le comportement des automobilistes a) Prévenir du danger :- le panneau A15b, indiquant la traversée d'animaux sauvages ;- le dispositif d'alerte dynamique ;- la circulation "apaisée". b) Campagnes d'information et de sensibilisation.La dernière partie évoque la solution de combinaison de ces dispositifs pour une lutte plus efficace contre ces accidents.

Plusieurs accidents récents ont montré que la proximité d'habitations est un facteur essentiel d'aggravation du risque industriel. La maîtrise de l'urbanisation est ainsi devenue peu à peu une composante à part entière de la prévention des risques technologiques majeurs. Ce dossier retrace d'abord l'évolution de la réglementation et des pratiques, en France et en Europe, ponctuée par des accidents majeurs comme celui de Seveso en 1976, ceux de Mexico et Bhopal en 1984 et celui de Toulouse en 2001. Il présente ensuite les perspectives offertes par la recherche et par la réglementation pour une meilleure intégration du risque au territoire. Il intègre notamment les possibilités ouvertes par la loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages. Ce dossier synthétique, enrichi au fil du texte par les commentaires d'experts, s'adresse aux acteurs du développement industriel et de l'aménagement du territoire. Il est destiné aussi à tous ceux qui souhaitent disposer d'une vue d'ensemble des questions posées par le voisinage entre les industries à risque et la ville. Europe et international.

Plusieurs accidents récents ont montré que la proximité d'habitations est un facteur essentiel d'aggravation du risque industriel. La maîtrise de l'urbanisation est ainsi devenue peu à peu une composante à part entière de la prévention des risques technologiques majeurs. Ce dossier retrace d'abord l'évolution de la réglementation et des pratiques, en France et en Europe, ponctuée par des accidents majeurs comme celui de Seveso en 1976, ceux de Mexico et Bhopal en 1984 et celui de Toulouse en 2001. Il présente ensuite les perspectives offertes par la recherche et par la réglementation pour une meilleure intégration du risque au territoire. Il intègre notamment les possibilités ouvertes par la loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages. Ce dossier synthétique, enrichi au fil du texte par les commentaires d'experts, s'adresse aux acteurs du développement industriel et de l'aménagement du territoire. Il est destiné aussi à tous ceux qui souhaitent disposer d'une vue d'ensemble des questions posées par le voisinage entre les industries à risque et la ville. Europe et international.

Faisant suite à la diffusion en 2001 d'une carte (représentation de la répartition des zonages résultant de 16 outils juridiques de protection, de connaissance ou de gestion des espaces naturels sur le territoire national), ce guide donne une typologie des outils de protection en les regroupant selon leur type d'intervention et d'origine et en sélectionnant les plus représentatifs, présente de manière synthétique chaque outil en le définissant et en déterminant l'impact possible des opérations routières sur lui et analyse les rapports entre les projets d'aménagements routiers et les règles juridiques présidant à la mise en oeuvre de ces outils. Après une présentation rappelant le contexte, les objectifs et la méthodologie retenue, un développement sur le contexte juridique des opérations routières, ce guide est organisé en 5 chapitres : Outil de connaissance national : zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) Outils réglementaires nationaux : parc national, réserve naturelle, réserve nationale de chasse et de faune sauvage, arrêté préfectoral de protection des biotopes, site inscrit ou classé, forêt de protection Outils fonciers nationaux : terrain du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, politique des espaces naturels sensibles d'un département, terrain du réseau "Espaces naturels de France" Outils européens et internationaux : réseau Natura 2000, réserve biogénétique du Conseil de l'Europe, réserve de biosphère de l'UNESCO, zone humide d'importance internationale Outil contractuel national : parc naturel régional.

Faisant suite à la diffusion en 2001 d'une carte (représentation de la répartition des zonages résultant de 16 outils juridiques de protection, de connaissance ou de gestion des espaces naturels sur le territoire national), ce guide donne une typologie des outils de protection en les regroupant selon leur type d'intervention et d'origine et en sélectionnant les plus représentatifs, présente de manière synthétique chaque outil en le définissant et en déterminant l'impact possible des opérations routières sur lui et analyse les rapports entre les projets d'aménagements routiers et les règles juridiques présidant à la mise en oeuvre de ces outils. Après une présentation rappelant le contexte, les objectifs et la méthodologie retenue, un développement sur le contexte juridique des opérations routières, ce guide est organisé en 5 chapitres : Outil de connaissance national : zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) Outils réglementaires nationaux : parc national, réserve naturelle, réserve nationale de chasse et de faune sauvage, arrêté préfectoral de protection des biotopes, site inscrit ou classé, forêt de protection Outils fonciers nationaux : terrain du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, politique des espaces naturels sensibles d'un département, terrain du réseau "Espaces naturels de France" Outils européens et internationaux : réseau Natura 2000, réserve biogénétique du Conseil de l'Europe, réserve de biosphère de l'UNESCO, zone humide d'importance internationale Outil contractuel national : parc naturel régional.

Pourquoi et comment intervenir sur les centres-villes soumis aux inondations, alors que la politique de prévention tend à limiter ou à interdire les constructions dans les zones exposées ? La question émerge du constat que les centres urbains fréquemment inondés se désertifient, se dévitalisent, et c'est toute la vie locale qui en est alors affectée en profondeur dans ses dimensions économiques et sociales. Faute de pouvoir délocaliser ces centres, l'intervention destinée à réduire les effets des inondations apparaît comme une démarche de recours afin de maintenir en place dans des conditions acceptables les habitants et leurs activités. Cet ouvrage présente des cas mettant en évidence les préoccupations des concepteurs et la façon dont ils ont utilisé les outils techniques, administratifs et financiers pour réaliser des travaux sur le bâti, dans le but de réduire la vulnérabilité dans les zones exposées à ce risque.

Pourquoi et comment intervenir sur les centres-villes soumis aux inondations, alors que la politique de prévention tend à limiter ou à interdire les constructions dans les zones exposées ? La question émerge du constat que les centres urbains fréquemment inondés se désertifient, se dévitalisent, et c'est toute la vie locale qui en est alors affectée en profondeur dans ses dimensions économiques et sociales. Faute de pouvoir délocaliser ces centres, l'intervention destinée à réduire les effets des inondations apparaît comme une démarche de recours afin de maintenir en place dans des conditions acceptables les habitants et leurs activités. Cet ouvrage présente des cas mettant en évidence les préoccupations des concepteurs et la façon dont ils ont utilisé les outils techniques, administratifs et financiers pour réaliser des travaux sur le bâti, dans le but de réduire la vulnérabilité dans les zones exposées à ce risque.

Après avoir défini les dépendances vertes, leur rôle (sécurité des usagers, maintien du bon état de la route et de ses abords, image de lieux agréables et propres, préservation de l'environnement) et leurs caractéristiques, ce guide présente les différents travaux d'entretien : fauchage et débroussaillage utilisation des produits phytosanitaires taille des arbres et des arbustes plantations autres tâches d'entretien : entretien des terres pleins centraux, propreté de la route, ramassage et élimination des branches et feuilles, entretien de la végétation sur les ouvrages d'art. Il délivre des recommandations et conseils pratiques pour l'exécution des tâches réalisées en subdivision territoriale et dans les parcs d'entretien routier.

Après avoir défini les dépendances vertes, leur rôle (sécurité des usagers, maintien du bon état de la route et de ses abords, image de lieux agréables et propres, préservation de l'environnement) et leurs caractéristiques, ce guide présente les différents travaux d'entretien : fauchage et débroussaillage utilisation des produits phytosanitaires taille des arbres et des arbustes plantations autres tâches d'entretien : entretien des terres pleins centraux, propreté de la route, ramassage et élimination des branches et feuilles, entretien de la végétation sur les ouvrages d'art. Il délivre des recommandations et conseils pratiques pour l'exécution des tâches réalisées en subdivision territoriale et dans les parcs d'entretien routier.

Application aux infrastructures routières de la nomenclature établie au titre de la loi sur l'eau" est un document d'information réalisé conjointement par les services du ministère chargé de l'Equipement et du ministère de l'Ecologie et du Développement durable. Il a pour vocation de centrer l'attention des acteurs du domaine autour de la sauvegarde du milieu aquatique. Son objectif est de préciser et de faciliter l'utilisation des principales rubriques de la nomenclature de la loi sur l'eau (loi n°92-3 sur l'eau du 3 janvier 1992 intégrée au titre I du livre II du code de l'environnement) dans le domaine des infrastructures linéaires. Ce document vise aussi à harmoniser les pratiques de services. Il est destiné, notamment, aux services instructeurs des missions inter services de l'eau, aux services du ministère de l'Equipement en charge des projets routiers, aux sociétés concessionnaires d'autoroutes, et aux bureaux d'études. La première partie s'attache à rappeler le cadre réglementaire et législatif concernant : le régime de l'autorisation, le régime de la déclaration, les travaux d'urgence, la régularisation des ouvrages, les rejets... et les recours juridiques. La seconde partie correspond à la description et aux commentaires sur les principales rubriques de la nomenclature de la loi sur l'eau concernant les infrastructures linéaires.

Application aux infrastructures routières de la nomenclature établie au titre de la loi sur l'eau" est un document d'information réalisé conjointement par les services du ministère chargé de l'Equipement et du ministère de l'Ecologie et du Développement durable. Il a pour vocation de centrer l'attention des acteurs du domaine autour de la sauvegarde du milieu aquatique. Son objectif est de préciser et de faciliter l'utilisation des principales rubriques de la nomenclature de la loi sur l'eau (loi n°92-3 sur l'eau du 3 janvier 1992 intégrée au titre I du livre II du code de l'environnement) dans le domaine des infrastructures linéaires. Ce document vise aussi à harmoniser les pratiques de services. Il est destiné, notamment, aux services instructeurs des missions inter services de l'eau, aux services du ministère de l'Equipement en charge des projets routiers, aux sociétés concessionnaires d'autoroutes, et aux bureaux d'études. La première partie s'attache à rappeler le cadre réglementaire et législatif concernant : le régime de l'autorisation, le régime de la déclaration, les travaux d'urgence, la régularisation des ouvrages, les rejets... et les recours juridiques. La seconde partie correspond à la description et aux commentaires sur les principales rubriques de la nomenclature de la loi sur l'eau concernant les infrastructures linéaires.

La réalisation de bilans aux abords des infrastructures est difficile en raison de la multiplicité des sources de pollution et en l'absence de normes françaises. Pourtant, ces bilans de pollution sont nécessaires à la réalisation des études d'impacts "sol" rendues obligatoires par le décret n°93-245 du 25 février 1993, qui précise la notion d'environnement et transpose en droit interne les prescription de la directive CEE n°85-337du 27 juin 1985 concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement.Cette note d'information a pour objectif de fournir des références et des éléments pour faciliter la réalisation des études d'impact "sol", et plus précisément, pour permettre la prise en compte de la pollution atmosphérique de proximité par les éléments traces métalliques, autrefois désignés métaux lourds.Les études sur lesquelles cette note d'information s'appuie ont été réalisées sur des voies supportant des trafics de référence allant de 20 000 à 80 000 véhicules par jour. Les éléments traces métalliques Éléments pour la réalisation des études d'impacts sol Mesures envisageables

La réalisation de bilans aux abords des infrastructures est difficile en raison de la multiplicité des sources de pollution et en l'absence de normes françaises. Pourtant, ces bilans de pollution sont nécessaires à la réalisation des études d'impacts "sol" rendues obligatoires par le décret n°93-245 du 25 février 1993, qui précise la notion d'environnement et transpose en droit interne les prescription de la directive CEE n°85-337du 27 juin 1985 concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement.Cette note d'information a pour objectif de fournir des références et des éléments pour faciliter la réalisation des études d'impact "sol", et plus précisément, pour permettre la prise en compte de la pollution atmosphérique de proximité par les éléments traces métalliques, autrefois désignés métaux lourds.Les études sur lesquelles cette note d'information s'appuie ont été réalisées sur des voies supportant des trafics de référence allant de 20 000 à 80 000 véhicules par jour. Les éléments traces métalliques Éléments pour la réalisation des études d'impacts sol Mesures envisageables

Les contraintes environnementales pour une économie des ressources non renouvelables et l'obligation de recycler (loi du 13 juillet 1992), imposent la valorisation du gisement de matériaux existant dans les chaussées et de limiter l'apport de matériaux dits "nouveaux" dans l'entretien de ces chaussées. Ce document a pour objectif de recenser, en fonction de leur futur domaine d'emplois, les différentes pratiques existantes en matière de réutilisation des matériaux de chaussées issus de couches de surfaces et de couches d'assises. Il constitue donc une réponse à la nécessité de construire et entretenir les chaussées avec le souci d'une économie durable dans le respect des contraintes environnementales.Quatre techniques sont examinées : retraitement en place à froid ; retraitement en centrale à froid ; recyclage en place à chaud ; recyclage en centrale à chaud. Les deux premières concernent les matériaux d'assises (matériaux traités ou non avec un liant hydraulique) et les matériaux des couches de surface. Les deux dernières concernent les matériaux bitumineux de couches de surface ou de couches de base. Chacune des techniques est présentée avec ses avantages, son domaine et ses limites d'emploi.

Les contraintes environnementales pour une économie des ressources non renouvelables et l'obligation de recycler (loi du 13 juillet 1992), imposent la valorisation du gisement de matériaux existant dans les chaussées et de limiter l'apport de matériaux dits "nouveaux" dans l'entretien de ces chaussées. Ce document a pour objectif de recenser, en fonction de leur futur domaine d'emplois, les différentes pratiques existantes en matière de réutilisation des matériaux de chaussées issus de couches de surfaces et de couches d'assises. Il constitue donc une réponse à la nécessité de construire et entretenir les chaussées avec le souci d'une économie durable dans le respect des contraintes environnementales.Quatre techniques sont examinées : retraitement en place à froid ; retraitement en centrale à froid ; recyclage en place à chaud ; recyclage en centrale à chaud. Les deux premières concernent les matériaux d'assises (matériaux traités ou non avec un liant hydraulique) et les matériaux des couches de surface. Les deux dernières concernent les matériaux bitumineux de couches de surface ou de couches de base. Chacune des techniques est présentée avec ses avantages, son domaine et ses limites d'emploi.

La présente note méthodologique annexée à la circulaire interministérielle N°DGS/SD7B/2005/273 du 25 février 2005 relative à la prise en compte des effets sur la santé de la pollution de l'air dans les études d'impact des infrastructures routières vise à uniformiser les pratiques des différents ministères pour une meilleure prise en considération de la santé via l'exposition à l'air dans les études d'impact d'infrastructures routières. Cette note annule la note méthodologique de juin 2001 sur les études d'environnement dans les projets routiers « volet air ». Par contre, l'annexe technique à cette ancienne note est toujours maintenue. Elle donne aux services de l'État réalisant ou analysant des projets routiers, les éléments nécessaires à l'évaluation des effets de la pollution atmosphérique sur la santé. Elle se limite aux sujets pour lesquels existent des références scientifiques et méthodologiques, mais elle pourra être complétée et modifiée, le cas échéant, au fur et à mesure des progrès en ce domaine. Les maîtres d'ouvrage routiers autres que l'État pourront, également, s'inspirer du présent document dans la réalisation de leurs propres projets. Du point de vue de la prise en compte de l'environnement dans la décision publique, une meilleure appréciation de l'impact de la pollution de l'air sur la santé doit contribuer à l'amélioration de l'information du public sur les risques sanitaires encourus et à une justification plus précise de la solution retenue, parmi d'autres possibles.

La présente note méthodologique annexée à la circulaire interministérielle N°DGS/SD7B/2005/273 du 25 février 2005 relative à la prise en compte des effets sur la santé de la pollution de l'air dans les études d'impact des infrastructures routières vise à uniformiser les pratiques des différents ministères pour une meilleure prise en considération de la santé via l'exposition à l'air dans les études d'impact d'infrastructures routières. Cette note annule la note méthodologique de juin 2001 sur les études d'environnement dans les projets routiers « volet air ». Par contre, l'annexe technique à cette ancienne note est toujours maintenue. Elle donne aux services de l'État réalisant ou analysant des projets routiers, les éléments nécessaires à l'évaluation des effets de la pollution atmosphérique sur la santé. Elle se limite aux sujets pour lesquels existent des références scientifiques et méthodologiques, mais elle pourra être complétée et modifiée, le cas échéant, au fur et à mesure des progrès en ce domaine. Les maîtres d'ouvrage routiers autres que l'État pourront, également, s'inspirer du présent document dans la réalisation de leurs propres projets. Du point de vue de la prise en compte de l'environnement dans la décision publique, une meilleure appréciation de l'impact de la pollution de l'air sur la santé doit contribuer à l'amélioration de l'information du public sur les risques sanitaires encourus et à une justification plus précise de la solution retenue, parmi d'autres possibles.

Ce guide présente une synthèse actuelle, la plus complète possible, des connaissances et des expériences nationales et européennes, concernant les aménagements et mesures pour la petite faune. De très nombreux exemples et données illustrent des opérations d'aménagement et de protection menées par des maîtres d'ouvrages, des maîtres d'oeuvre publics ou privés, des bureaux d'études, des associations.Il est organisé en cinq chapitres : Le chapitre I rappelle les bases justifiant les aménagements en faveur de la petite faune Le chapitre II précise la démarche pour conduire les études destinées à mettre en oeuvre les aménagements Le chapitre III expose les différents impacts causés par les infrastructures sur la petite faune Le chapitre IV décrit un certain nombre de mesures et de réalisations Le chapitre V réunit les éléments nécessaires à la gestion des aménagements. Des fiches techniques, des fiches espèces, une bibliographie et un glossaire complètent cet ouvrage. D'autre part, afin de faciliter la prise de connaissance, une synthèse technique, intitulée "les points clés", a été rédigée à l'usage du responsable du projet. Cette synthèse constitue une référence pour les actions à engager par le maître d'ouvrage ou le chef de projet. Introduction Les points clés Des aménagements - des mesures, pourquoi ? Démarche pour conduire les études Impacts Mesures et aménagements en faveur de la petite faune Gestion des aménagements et des dépendances vertes Fiches techniques Fiche n°1 - Statut de la faune de France métropolitaine Fiche n°2- Les mesures et outils de protections des espaces naturels Fiche n° 3- Piégeage des micro-mammifères Fiche n°4 -Piégeage photographique et vidéosurveillance Fiche n°5 - Incidence de l’éclairage artifi ciel des infrastructures routières sur la faune Fiche n°6 - Les corridors biologiques Fiche n°7 - Caractéristiques d’une mare de substitution à amphibiens Fiche n°8 - Aménagements piscicoles (les dispositifs de franchissements) Fiche n°9 - Conseils pour la conception et la gestion des grands ouvrages (type V à VIII) Fiche n°10 - Aménagements des passages Fiches espèces Fiche A -Le hérisson (Erinaceus europaeus) Fiche B -La tortue d’Hermann ou tortue des Maures (Testudo hermanni) Fiche C- Les chiroptères Fiche D - La loutre(Lutra lutra) Fiche E - Le blaireau(Meles meles) Fiche F -Le vison d’Europe(Mustela lutreola) Fiche G - Le castor(Castor fi ber) Bibliographie Glossaire

Ce guide présente une synthèse actuelle, la plus complète possible, des connaissances et des expériences nationales et européennes, concernant les aménagements et mesures pour la petite faune. De très nombreux exemples et données illustrent des opérations d'aménagement et de protection menées par des maîtres d'ouvrages, des maîtres d'oeuvre publics ou privés, des bureaux d'études, des associations.Il est organisé en cinq chapitres : Le chapitre I rappelle les bases justifiant les aménagements en faveur de la petite faune Le chapitre II précise la démarche pour conduire les études destinées à mettre en oeuvre les aménagements Le chapitre III expose les différents impacts causés par les infrastructures sur la petite faune Le chapitre IV décrit un certain nombre de mesures et de réalisations Le chapitre V réunit les éléments nécessaires à la gestion des aménagements. Des fiches techniques, des fiches espèces, une bibliographie et un glossaire complètent cet ouvrage. D'autre part, afin de faciliter la prise de connaissance, une synthèse technique, intitulée "les points clés", a été rédigée à l'usage du responsable du projet. Cette synthèse constitue une référence pour les actions à engager par le maître d'ouvrage ou le chef de projet. Introduction Les points clés Des aménagements - des mesures, pourquoi ? Démarche pour conduire les études Impacts Mesures et aménagements en faveur de la petite faune Gestion des aménagements et des dépendances vertes Fiches techniques Fiche n°1 - Statut de la faune de France métropolitaine Fiche n°2- Les mesures et outils de protections des espaces naturels Fiche n° 3- Piégeage des micro-mammifères Fiche n°4 -Piégeage photographique et vidéosurveillance Fiche n°5 - Incidence de l’éclairage artifi ciel des infrastructures routières sur la faune Fiche n°6 - Les corridors biologiques Fiche n°7 - Caractéristiques d’une mare de substitution à amphibiens Fiche n°8 - Aménagements piscicoles (les dispositifs de franchissements) Fiche n°9 - Conseils pour la conception et la gestion des grands ouvrages (type V à VIII) Fiche n°10 - Aménagements des passages Fiches espèces Fiche A -Le hérisson (Erinaceus europaeus) Fiche B -La tortue d’Hermann ou tortue des Maures (Testudo hermanni) Fiche C- Les chiroptères Fiche D - La loutre(Lutra lutra) Fiche E - Le blaireau(Meles meles) Fiche F -Le vison d’Europe(Mustela lutreola) Fiche G - Le castor(Castor fi ber) Bibliographie Glossaire

Toutes les communes ou leur groupement doivent mettre en place un service public d'assainissement non collectif (SPANC), au plus tard le 31 décembre 2005. Cet aide-mémoire qui rappelle l'intérêt de l'assainissement non collectif et les conditions de son choix, présente les caractéristiques de ce nouveau service public et les démarches préalables à sa mise en place. Il expose les choix à faire et les décisions à prendre pour organiser, gérer ou contrôler la gestion du service et informer le public sur les conséquences résultant de la création de ce service. Enfin il recense les principaux textes applicables à ce domaine. Cet aide-mémoire est destiné à répondre aux principales questions que se posent les élus communaux chargés de créer ce service.

Toutes les communes ou leur groupement doivent mettre en place un service public d'assainissement non collectif (SPANC), au plus tard le 31 décembre 2005. Cet aide-mémoire qui rappelle l'intérêt de l'assainissement non collectif et les conditions de son choix, présente les caractéristiques de ce nouveau service public et les démarches préalables à sa mise en place. Il expose les choix à faire et les décisions à prendre pour organiser, gérer ou contrôler la gestion du service et informer le public sur les conséquences résultant de la création de ce service. Enfin il recense les principaux textes applicables à ce domaine. Cet aide-mémoire est destiné à répondre aux principales questions que se posent les élus communaux chargés de créer ce service.

L'objectif de la politique du 1% Paysage et Développement est de favoriser le développement cohérent et durable des territoires grâce à la découverte et à la valorisation les paysages.Cette note d'application de la circulaire du 31 mars 2005, présente la démarche qui consiste à élaborer un "dossier d'axe" composé de trois éléments :- le diagnostic du paysage ;- la charte d'objectifs ;- le programme d'actions.Sont présentés ensuite les critères d'éligibilité et le financement des études et des actions, ainsi que les principaux interlocuteurs du 1% (niveau national, régional et départemental et niveau local).

L'objectif de la politique du 1% Paysage et Développement est de favoriser le développement cohérent et durable des territoires grâce à la découverte et à la valorisation les paysages.Cette note d'application de la circulaire du 31 mars 2005, présente la démarche qui consiste à élaborer un "dossier d'axe" composé de trois éléments :- le diagnostic du paysage ;- la charte d'objectifs ;- le programme d'actions.Sont présentés ensuite les critères d'éligibilité et le financement des études et des actions, ainsi que les principaux interlocuteurs du 1% (niveau national, régional et départemental et niveau local).

Ce guide propose une démarche méthodologique pour la conception technique des ouvrages au niveau du rétablissement des écoulements naturels, de l'assainissement de la plate-forme, du drainage interne et de la pollution d'origine routière. Il constitue également une aide pour l'établissement d'un projet d'assainissement et pour l'application de la démarche qualité au niveau des études. Seul le cas des petits rétablissements d'écoulements naturels est traité ici (superficie du bassin versant inférieure à une centaine de kilomètres carrés).Ce document intègre les aspects entretien, exploitation et gestion des ouvrages au stade de la conception du projet. Il est composé de trois chapitres : la conception technique des ouvrages, les études, la démarche qualité. Des annexes techniques générales donnent des exemples de calcul et des abaques à utiliser. Il a été conçu pour répondre aux besoins et aux attentes des maîtres d'oeuvre. C'est avant tout un outil qui aide à la conception des ouvrages d'assainissement pour les projets routiers neufs et aux études de réhabilitation des routes existantes. Préambule Conception technique des ouvrages Rétablissement des écoulements naturels (bassins versants < 100 km Assainissement de la plate-forme Drainage routier Lutte contre la pollution routière Progression des études Études préliminaires Études d’avant projet sommaire (APS) Études de projet Dossiers Loi sur l’eau (DLE) ou dossier police de l’eau Démarche qualité des études Notions de processus et de progression, d’entrées, de sorties et de tâches Passer une commande Traçabilité des choix, archives Valider la production Annexes techniques générales Éléments d’hydrologie générale Éléments d’hydraulique générale Glossaire Abréviations et symboles Tableau de synthèse des formules courantes Bibliographie (liste non exhaustive)

Ce guide propose une démarche méthodologique pour la conception technique des ouvrages au niveau du rétablissement des écoulements naturels, de l'assainissement de la plate-forme, du drainage interne et de la pollution d'origine routière. Il constitue également une aide pour l'établissement d'un projet d'assainissement et pour l'application de la démarche qualité au niveau des études. Seul le cas des petits rétablissements d'écoulements naturels est traité ici (superficie du bassin versant inférieure à une centaine de kilomètres carrés).Ce document intègre les aspects entretien, exploitation et gestion des ouvrages au stade de la conception du projet. Il est composé de trois chapitres : la conception technique des ouvrages, les études, la démarche qualité. Des annexes techniques générales donnent des exemples de calcul et des abaques à utiliser. Il a été conçu pour répondre aux besoins et aux attentes des maîtres d'oeuvre. C'est avant tout un outil qui aide à la conception des ouvrages d'assainissement pour les projets routiers neufs et aux études de réhabilitation des routes existantes. Préambule Conception technique des ouvrages Rétablissement des écoulements naturels (bassins versants < 100 km Assainissement de la plate-forme Drainage routier Lutte contre la pollution routière Progression des études Études préliminaires Études d’avant projet sommaire (APS) Études de projet Dossiers Loi sur l’eau (DLE) ou dossier police de l’eau Démarche qualité des études Notions de processus et de progression, d’entrées, de sorties et de tâches Passer une commande Traçabilité des choix, archives Valider la production Annexes techniques générales Éléments d’hydrologie générale Éléments d’hydraulique générale Glossaire Abréviations et symboles Tableau de synthèse des formules courantes Bibliographie (liste non exhaustive)

Les collisions avec les véhicules automobiles sur le réseau routier et autoroutier sont une des causes les plus importantes de mortalité chez les oiseaux (50 % en moyenne chez la chouette effraie).L'objectif de cette note d'information est :' - apporter un éclairage et des précisions sur la biologie et le comportement de la chouette effraie ;2 - faire le point sur les menaces qui visent ce rapace nocturne ;3 - présenter des mesures de réduction des collisions. Ce document doit permettre à un aménageur ou à un décideur d'évaluer les mesures à prendre afin d'atténuer la mortalité induite sur cette espèce et plus largement sur l'avifaune et les chauves-souris, espèces similaires dans leur comportement sur le réseau routier. Présentation de l'espèce Menaces sur l'espèce Proposition d'actions Bibliographie Réglementation

Les collisions avec les véhicules automobiles sur le réseau routier et autoroutier sont une des causes les plus importantes de mortalité chez les oiseaux (50 % en moyenne chez la chouette effraie).L'objectif de cette note d'information est :' - apporter un éclairage et des précisions sur la biologie et le comportement de la chouette effraie ;2 - faire le point sur les menaces qui visent ce rapace nocturne ;3 - présenter des mesures de réduction des collisions. Ce document doit permettre à un aménageur ou à un décideur d'évaluer les mesures à prendre afin d'atténuer la mortalité induite sur cette espèce et plus largement sur l'avifaune et les chauves-souris, espèces similaires dans leur comportement sur le réseau routier. Présentation de l'espèce Menaces sur l'espèce Proposition d'actions Bibliographie Réglementation

L'Agence de l'Environnement et de la Maitrise de l'Énergie (ADEME), en liaison avec le réseau scientifique et technique « air » du ministère de l'Équipement a lancé une étude pour rechercher la contribution des émissions des transports routiers sur les différents types de réseau routier (national, communal et départemental), et voir l'influence de la décentralisation sur le réseau routier national. L'étude a examiné la consommation énergétique de l'année 2000 et fait une projection d'évolution sur l'année 2010. Les principaux polluants étudiés pour les deux années considérées sont le CO2, les NOx, les particules et les HC. L'étude s'attache à montrer qu'à l'exception du CO2 et de la consommation énergétique qui devraient être en constante progression, les émissions de polluants devraient diminuer pendant cette même période, grâce notamment aux améliorations technologiques des véhicules et à celle des carburants. Il ressort également que le réseau routier national est le réseau le plus consommateur et émetteur d'énergie.

L'Agence de l'Environnement et de la Maitrise de l'Énergie (ADEME), en liaison avec le réseau scientifique et technique « air » du ministère de l'Équipement a lancé une étude pour rechercher la contribution des émissions des transports routiers sur les différents types de réseau routier (national, communal et départemental), et voir l'influence de la décentralisation sur le réseau routier national. L'étude a examiné la consommation énergétique de l'année 2000 et fait une projection d'évolution sur l'année 2010. Les principaux polluants étudiés pour les deux années considérées sont le CO2, les NOx, les particules et les HC. L'étude s'attache à montrer qu'à l'exception du CO2 et de la consommation énergétique qui devraient être en constante progression, les émissions de polluants devraient diminuer pendant cette même période, grâce notamment aux améliorations technologiques des véhicules et à celle des carburants. Il ressort également que le réseau routier national est le réseau le plus consommateur et émetteur d'énergie.

Cette note d'information présente le bilan de plusieurs années d'études portant sur la qualification et la quantification de la pollution chronique liée à la circulation routière. Elle fait le point des connaissances acquises dans le domaine de la pollution routière et présente des méthodes de calcul pour l'estimation des charges de pollution.Elle résulte de l'exploitation de mesures acquises durant la période de 1995 à 1998 sur divers sites autoroutiers. Sur chaque site, la durée d'observation a été d'environ un an.Elle doit permettre de donner une base de culture commune, simple et actualisée, aux concepteurs de projets routiers ainsi qu'aux services instructeurs des missions inter-services de l'eau lors de l'élaboration des dossiers "loi sur l'eau". Contexte Démarche méthodologique Définition des sites ouverts et restreints Charges polluantes annuelles véhiculées par les eaux de ruissellement Impact maximal du rejet sur le milieu récepteur Concentration moyenne des rejets d'eau pluviale Performances des ouvrages Exemples de calcul Glossaire Bibliographie

Cette note d'information présente le bilan de plusieurs années d'études portant sur la qualification et la quantification de la pollution chronique liée à la circulation routière. Elle fait le point des connaissances acquises dans le domaine de la pollution routière et présente des méthodes de calcul pour l'estimation des charges de pollution.Elle résulte de l'exploitation de mesures acquises durant la période de 1995 à 1998 sur divers sites autoroutiers. Sur chaque site, la durée d'observation a été d'environ un an.Elle doit permettre de donner une base de culture commune, simple et actualisée, aux concepteurs de projets routiers ainsi qu'aux services instructeurs des missions inter-services de l'eau lors de l'élaboration des dossiers "loi sur l'eau". Contexte Démarche méthodologique Définition des sites ouverts et restreints Charges polluantes annuelles véhiculées par les eaux de ruissellement Impact maximal du rejet sur le milieu récepteur Concentration moyenne des rejets d'eau pluviale Performances des ouvrages Exemples de calcul Glossaire Bibliographie

Ce guide technique "Drainage routier" est le premier document méthodologique qui incite à la prise en compte systématique des besoins de drainage dans les travaux routiers.Il propose des solutions en terme de : type d'ouvrage ; d'implantation ; de dimensionnement et d'entretien pour les projets routiers neufs y compris les terrassements et pour les chaussées existantes. Ce document s'adresse aux maîtres d'oeuvre et d'ouvrage, aux gestionnaires, aux bureaux d'études et entreprises de travaux publics concernés par l'étude du drainage routier, sa réalisation et sa maintenance. Introduction Notions générales sur le drainage Drainage dans un projet routier neuf Drainage d’une chaussée existante Caractéristiques des dispositifs de drainage et des matériaux utilisés dans ces dispositifs Exécution des travaux, application de l’assurance qualité, achèvement des travaux de drainage, exploitation et entretien Annexes Études hydrogéologiques particulières Amélioration des conditions hydriques des matériaux Évaluation des débits à drainer Éléments pour l’établissement du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) Bibliographie Abréviations et glossaire

Ce guide technique "Drainage routier" est le premier document méthodologique qui incite à la prise en compte systématique des besoins de drainage dans les travaux routiers.Il propose des solutions en terme de : type d'ouvrage ; d'implantation ; de dimensionnement et d'entretien pour les projets routiers neufs y compris les terrassements et pour les chaussées existantes. Ce document s'adresse aux maîtres d'oeuvre et d'ouvrage, aux gestionnaires, aux bureaux d'études et entreprises de travaux publics concernés par l'étude du drainage routier, sa réalisation et sa maintenance. Introduction Notions générales sur le drainage Drainage dans un projet routier neuf Drainage d’une chaussée existante Caractéristiques des dispositifs de drainage et des matériaux utilisés dans ces dispositifs Exécution des travaux, application de l’assurance qualité, achèvement des travaux de drainage, exploitation et entretien Annexes Études hydrogéologiques particulières Amélioration des conditions hydriques des matériaux Évaluation des débits à drainer Éléments pour l’établissement du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) Bibliographie Abréviations et glossaire

Les passages à faune ont connu de nombreuses évolutions depuis les premières implantations dans les années 60. Dispositifs au départ destinés au gibier, ils répondent maintenant à une demande plus large de conservation de la biodiversité tout en assurant pour le réseau routier un rôle de sécurité. Deux guides techniques, édités par le Sétra en 1993 pour la grande faune et en 2005 pour la petite faune, définissent les principes, méthodes et gestions nécessaires à leur implantation et à leur bon fonctionnement. Ce rapport présente les progrès accomplis sur le terrain afin de les rendre plus fonctionnels et mieux adaptés aux espèces considérées. Il fait état des diverses possibilités offertes, notamment avec les nouveaux matériaux et la meilleure connaissance des problèmes defragmentation des habitats, à travers notamment l'exemple de réflexions globales à l'échelle d'un territoire. Enfin, il présente, compte tenu des nouvelles perspectives, la réflexion préalable à la mise en place des nouveaux passages.

Les passages à faune ont connu de nombreuses évolutions depuis les premières implantations dans les années 60. Dispositifs au départ destinés au gibier, ils répondent maintenant à une demande plus large de conservation de la biodiversité tout en assurant pour le réseau routier un rôle de sécurité. Deux guides techniques, édités par le Sétra en 1993 pour la grande faune et en 2005 pour la petite faune, définissent les principes, méthodes et gestions nécessaires à leur implantation et à leur bon fonctionnement. Ce rapport présente les progrès accomplis sur le terrain afin de les rendre plus fonctionnels et mieux adaptés aux espèces considérées. Il fait état des diverses possibilités offertes, notamment avec les nouveaux matériaux et la meilleure connaissance des problèmes defragmentation des habitats, à travers notamment l'exemple de réflexions globales à l'échelle d'un territoire. Enfin, il présente, compte tenu des nouvelles perspectives, la réflexion préalable à la mise en place des nouveaux passages.

Cet ouvrage propose aux maîtres d'ouvrage des recommandations sur la prise en compte de l'environnement dans les chantiers de bâtiments. Il rappelle également la réglementation de l'environnement en matière de chantiers de construction.

Cet ouvrage propose aux maîtres d'ouvrage des recommandations sur la prise en compte de l'environnement dans les chantiers de bâtiments. Il rappelle également la réglementation de l'environnement en matière de chantiers de construction.

Les multiples réseaux qui innervent la ville — électricité, gaz, télécommunications, déplacements, eau potable, etc. — sont particulièrement exposés aux inondations compte-tenu de leur structure et de leurs contraintes d'implantation. Leur défaillance contribue à aggraver les dommages d'inondation et ses conséquences peuvent être importantes : interruption des communications compliquant l'intervention des secours, arrêt d'activités économiques, interruption de la distribution d'eau potable, etc. Réduire la vulnérabilité des réseaux permet dans le meilleur des cas d'empêcher leur atteinte lors d'une inondation. Il s'agit d'aménagements bien souvent dictés par le bon sens, consistant à mettre le réseau ou les installations sensibles hors d'eau. Il peut s'agir aussi d'actions mises en œuvre dès la conception du réseau, lui permettant par exemple de résister le mieux possible aux atteintes de l'eau. À défaut, dans le cas où les réseaux seraient quand même atteints, il faut assurer la continuité du service, grâce à la mise en œuvre de moyens de substitution ou de maillage, comme par exemple des groupes électrogènes, des déviations, ou la distribution d'eau en bouteille, puis favoriser un retour à la normale dans les meilleures conditions. La réduction de la vulnérabilité des réseaux suppose un travail croisé entre les différents acteurs concernés — gestionnaires de réseaux et collectivités territoriales — et anticipé par rapport aux événements possibles.

Les multiples réseaux qui innervent la ville — électricité, gaz, télécommunications, déplacements, eau potable, etc. — sont particulièrement exposés aux inondations compte-tenu de leur structure et de leurs contraintes d'implantation. Leur défaillance contribue à aggraver les dommages d'inondation et ses conséquences peuvent être importantes : interruption des communications compliquant l'intervention des secours, arrêt d'activités économiques, interruption de la distribution d'eau potable, etc. Réduire la vulnérabilité des réseaux permet dans le meilleur des cas d'empêcher leur atteinte lors d'une inondation. Il s'agit d'aménagements bien souvent dictés par le bon sens, consistant à mettre le réseau ou les installations sensibles hors d'eau. Il peut s'agir aussi d'actions mises en œuvre dès la conception du réseau, lui permettant par exemple de résister le mieux possible aux atteintes de l'eau. À défaut, dans le cas où les réseaux seraient quand même atteints, il faut assurer la continuité du service, grâce à la mise en œuvre de moyens de substitution ou de maillage, comme par exemple des groupes électrogènes, des déviations, ou la distribution d'eau en bouteille, puis favoriser un retour à la normale dans les meilleures conditions. La réduction de la vulnérabilité des réseaux suppose un travail croisé entre les différents acteurs concernés — gestionnaires de réseaux et collectivités territoriales — et anticipé par rapport aux événements possibles.

Ce guide s'adresse tout particulièrement aux communes et établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), compétents en matière de lutte contre les nuisances sonores des agglomérations de plus de 100 000 habitants, et qui doivent établir sur leur territoire les cartes de bruit stratégiques imposées par la directive européenne 2002/49/CE relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement. Cet ouvrage pratique est adapté aux spécificités françaises, organisationnelles ou techniques. Sa rédaction est axée sur deux niveaux de lecture : Un premier niveau à destination des élus décrivant les exigences des textes réglementaires et les moyens de parvenir aux objectifs fixés ; Un second niveau plus technique pour les personnes directement en charge de l'élaboration des cartes. Les questions suivantes sont abordées : Quel est le contexte réglementaire ? Les textes officiels et notamment les textes de transposition de la directive européenne sont explicités. Quelle organisation mettre en place ? De l'organisation administrative à l'organisation technique, quels acteurs doivent être associés à cette démarche ? De quelles données a-t-on besoin et comment les utiliser ? Quelques expériences de cartographies d'agglomérations sont aussi présentées dans l'ouvrage.

Ce guide s'adresse tout particulièrement aux communes et établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), compétents en matière de lutte contre les nuisances sonores des agglomérations de plus de 100 000 habitants, et qui doivent établir sur leur territoire les cartes de bruit stratégiques imposées par la directive européenne 2002/49/CE relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement. Cet ouvrage pratique est adapté aux spécificités françaises, organisationnelles ou techniques. Sa rédaction est axée sur deux niveaux de lecture : Un premier niveau à destination des élus décrivant les exigences des textes réglementaires et les moyens de parvenir aux objectifs fixés ; Un second niveau plus technique pour les personnes directement en charge de l'élaboration des cartes. Les questions suivantes sont abordées : Quel est le contexte réglementaire ? Les textes officiels et notamment les textes de transposition de la directive européenne sont explicités. Quelle organisation mettre en place ? De l'organisation administrative à l'organisation technique, quels acteurs doivent être associés à cette démarche ? De quelles données a-t-on besoin et comment les utiliser ? Quelques expériences de cartographies d'agglomérations sont aussi présentées dans l'ouvrage.

Ce guide technique propose une doctrine intégrant : une méthode d'évaluation de la vulnérabilité de la ressource en eau ; la caractérisation des pollutions accidentelle, saisonnière et chronique ; la description et l'entretien des ouvrages de protection ; la gestion des boues. L'ensemble de la démarche s'appuie sur un retour d'expériences en matière de conception et de gestion des ouvrages de traitement. Elle tient compte également des résultats de recherches engagées depuis une quinzaine d'années sur la pollution et l'impact des eaux de ruissellement de chaussées sur le milieu naturel. Ce document apporte aux concepteurs la possibilité d'unifier leurs pratiques, d'acquérir des méthodes communes d'approche des problèmes de pollution et d'appliquer les règles de calculs nécessaires au dimensionnement des ouvrages de traitement. Il est le dernier d'un triptyque comprenant les guides "Drainage routier" et "Assainissement routier" édités en 2006. Introduction Chapitre 1 - Contexte Cadre législatif et réglementaire Milieux concernés Impacts liés à l’infrastructure routière Chapitre 2 - Méthode d’évaluation de la vulnérabilité de la ressource en eau Objectifs de la méthode d’évaluation Présentation de la méthode Commentaires Chapitre 3 - Caractéristiques des pollutions chronique, saisonnière et accidentelle Pollution chronique Pollution saisonnière Pollution accidentelle Chapitre 4 -Description des ouvrages de protection et domaines d’emploi Fossés Bassins routiers Ouvrage complémentaire : filtre à sable Synthèse Chapitre 5 - Choix des ouvrages de protection Démarche Niveaux d’étanchéité des ouvrages Performances des ouvrages sur la pollution chronique Chapitre 6 - Entretien des ouvrages et gestion des boues Entretien des ouvrages Gestion des boues des bassins routiers et fossés subhorizontaux Annexes Articles extraits du Code de l’environnement (partie législative) concernant les atteintes aux milieux aquatiques Qualité de l’eau Détermination du temps de propagation d’une pollution dans les sols Calcul des charges polluantes Ouvrage de sortie et d’entrée pour bassin Déversoir sur berge de bassin routier Exemples de calcul Siccité Abréviations et symboles Glossaire Références bibliographiques

Ce guide technique propose une doctrine intégrant : une méthode d'évaluation de la vulnérabilité de la ressource en eau ; la caractérisation des pollutions accidentelle, saisonnière et chronique ; la description et l'entretien des ouvrages de protection ; la gestion des boues. L'ensemble de la démarche s'appuie sur un retour d'expériences en matière de conception et de gestion des ouvrages de traitement. Elle tient compte également des résultats de recherches engagées depuis une quinzaine d'années sur la pollution et l'impact des eaux de ruissellement de chaussées sur le milieu naturel. Ce document apporte aux concepteurs la possibilité d'unifier leurs pratiques, d'acquérir des méthodes communes d'approche des problèmes de pollution et d'appliquer les règles de calculs nécessaires au dimensionnement des ouvrages de traitement. Il est le dernier d'un triptyque comprenant les guides "Drainage routier" et "Assainissement routier" édités en 2006. Introduction Chapitre 1 - Contexte Cadre législatif et réglementaire Milieux concernés Impacts liés à l’infrastructure routière Chapitre 2 - Méthode d’évaluation de la vulnérabilité de la ressource en eau Objectifs de la méthode d’évaluation Présentation de la méthode Commentaires Chapitre 3 - Caractéristiques des pollutions chronique, saisonnière et accidentelle Pollution chronique Pollution saisonnière Pollution accidentelle Chapitre 4 -Description des ouvrages de protection et domaines d’emploi Fossés Bassins routiers Ouvrage complémentaire : filtre à sable Synthèse Chapitre 5 - Choix des ouvrages de protection Démarche Niveaux d’étanchéité des ouvrages Performances des ouvrages sur la pollution chronique Chapitre 6 - Entretien des ouvrages et gestion des boues Entretien des ouvrages Gestion des boues des bassins routiers et fossés subhorizontaux Annexes Articles extraits du Code de l’environnement (partie législative) concernant les atteintes aux milieux aquatiques Qualité de l’eau Détermination du temps de propagation d’une pollution dans les sols Calcul des charges polluantes Ouvrage de sortie et d’entrée pour bassin Déversoir sur berge de bassin routier Exemples de calcul Siccité Abréviations et symboles Glossaire Références bibliographiques

“Facilities and measures for small fauna” is both a technical guide and a methodological document drafted jointly by departments of the French public works and the French ecology and sustainable development ministries. It provides the most comprehensive summary of knowledge and experience on both national and European levels. Its purpose is to offer a maximum quantity of methodological recommendations and technical information essential to proper consideration of small fauna in new projects or existing infrastructure developments. This work is especially intended for project owners in French public works and French ecology and sustainable development ministry departments, for local authorities, motorway concessionary operators and design consultancies. For the reader’s attention Intended readership and usage Introduction Key points Chapter 1 : A need for fauna facilities ans measures A statement of fact: threatened biodiversity and irreversible risks An increase in species extinction rate Endangered habitats Conservation imperatives Legal arguments and instruments Chapter 2 : Approach to study performance Study of habitats and territories: landscape ecology Species and population study Chapter 3 : Impacts Construction-related effects Structure-related effects Operation-related impacts Negative effects of land reallocation and ancillary works Positive effects of creating new environments Chapter 4 : Facilities and measures for small fauna Road crossing installations Fences and obstructions (low walls, barriers, angles) Other measures in favour of small fauna Chapter 5 : Facility and green dependancy management Facility management Eco-managing green dependencies Technical datasheets Datasheet n°1 : Status of fauna in metropolitan France Datasheet n°2 : Natural area conservation measures and aids Datasheet n°3 : Micromammal trapping Datasheet n°4 : Photographic trapping and video surveillance Datasheet n°5 : Impact of road infrastructure artificial lighting on fauna Datasheet n°6 : Biological corridors Datasheet n°7 : Amphibian substitution pond features Datasheet n°8 : Piscicultural facilities (crossing systems) Datasheet n°9 : Major structure design and management recommendations Datasheet n°10 : Passage developments Species datasheets Datasheet A : Hedgehog (Erinaceus europaeus) Datasheet B : Hermann’s or Maures tortoise (Testudo hermanni) Datasheet C : Chiroptera . Datasheet D : Otter (Lutra lutra) Datasheet E : Badger (Meles meles) Datasheet F : European mink (Mustela lutreola) Datasheet G : Beaver (Castor fiber) Bibliography Glossary

“Facilities and measures for small fauna” is both a technical guide and a methodological document drafted jointly by departments of the French public works and the French ecology and sustainable development ministries. It provides the most comprehensive summary of knowledge and experience on both national and European levels. Its purpose is to offer a maximum quantity of methodological recommendations and technical information essential to proper consideration of small fauna in new projects or existing infrastructure developments. This work is especially intended for project owners in French public works and French ecology and sustainable development ministry departments, for local authorities, motorway concessionary operators and design consultancies. For the reader’s attention Intended readership and usage Introduction Key points Chapter 1 : A need for fauna facilities ans measures A statement of fact: threatened biodiversity and irreversible risks An increase in species extinction rate Endangered habitats Conservation imperatives Legal arguments and instruments Chapter 2 : Approach to study performance Study of habitats and territories: landscape ecology Species and population study Chapter 3 : Impacts Construction-related effects Structure-related effects Operation-related impacts Negative effects of land reallocation and ancillary works Positive effects of creating new environments Chapter 4 : Facilities and measures for small fauna Road crossing installations Fences and obstructions (low walls, barriers, angles) Other measures in favour of small fauna Chapter 5 : Facility and green dependancy management Facility management Eco-managing green dependencies Technical datasheets Datasheet n°1 : Status of fauna in metropolitan France Datasheet n°2 : Natural area conservation measures and aids Datasheet n°3 : Micromammal trapping Datasheet n°4 : Photographic trapping and video surveillance Datasheet n°5 : Impact of road infrastructure artificial lighting on fauna Datasheet n°6 : Biological corridors Datasheet n°7 : Amphibian substitution pond features Datasheet n°8 : Piscicultural facilities (crossing systems) Datasheet n°9 : Major structure design and management recommendations Datasheet n°10 : Passage developments Species datasheets Datasheet A : Hedgehog (Erinaceus europaeus) Datasheet B : Hermann’s or Maures tortoise (Testudo hermanni) Datasheet C : Chiroptera . Datasheet D : Otter (Lutra lutra) Datasheet E : Badger (Meles meles) Datasheet F : European mink (Mustela lutreola) Datasheet G : Beaver (Castor fiber) Bibliography Glossary

Ce manuel avait été élaboré sur la base de la connaissance accumulée par une large gamme d’experts des pays participants à l’action de coopération européenne sur la fragmentation de l’habitat causée par les infrastructures de transport (COST 341 Action) et par de nombreux échanges internationaux. Son objectif principal est d’aider les planificateurs et les concepteurs à réduire les effets barrière et fragmentation des infrastructures de transports telles les routes, les voies ferrées et les voies navigables. Ce document donne des conseils pratiques aux intervenants impliqués dans les phases de planification, de construction et d’entretien. Il guide le lecteur chapitre après chapitre à travers ces différentes phases : les premières étapes de planification stratégique, l’intégration des routes dans le paysage, l’utilisation de mesures de réduction comme les passages à faune supérieur ou inférieur, les mesures compensatoires, et enfin les modalités de surveillance et d’évaluation des solutions choisies.

Ce manuel avait été élaboré sur la base de la connaissance accumulée par une large gamme d’experts des pays participants à l’action de coopération européenne sur la fragmentation de l’habitat causée par les infrastructures de transport (COST 341 Action) et par de nombreux échanges internationaux. Son objectif principal est d’aider les planificateurs et les concepteurs à réduire les effets barrière et fragmentation des infrastructures de transports telles les routes, les voies ferrées et les voies navigables. Ce document donne des conseils pratiques aux intervenants impliqués dans les phases de planification, de construction et d’entretien. Il guide le lecteur chapitre après chapitre à travers ces différentes phases : les premières étapes de planification stratégique, l’intégration des routes dans le paysage, l’utilisation de mesures de réduction comme les passages à faune supérieur ou inférieur, les mesures compensatoires, et enfin les modalités de surveillance et d’évaluation des solutions choisies.

Ce guide a été commandé au Direction technique Eau, mer et fleuves par la DGUHC en 2000 pour répondre aux besoins des services déconcentrés de l’Etat se trouvant souvent dans la position de commander, d’aider à définir, de réceptionner ou de juger des études hydrauliques, notamment sur modèles numériques. De nombreux contributeurs ont participé à la réalisation du document : dans les groupes de travail dont l’objectif était de rassembler la matière utile à la rédaction du guide, ou à travers la rédaction de l’ouvrage et de ses annexes. Le guide vise à apporter une contribution et une aide aux agents en charge de commander, piloter et évaluer une étude hydraulique, en complément des formations techniques spécialisées et de l’expérience acquise sur le terrain. Il est structuré autour des trois étapes d’une étude hydraulique : préparation de l’étude, rédaction du cahier des charges et suivi de l’étude. Sept annexes techniques fournissent des éléments : sur les objectifs d’une étude hydraulique, les données hydrauliques, les données hydrologiques, le choix de l’outil de modélisation hydraulique, les données bathymétriques et topographiques, le suivi de l’étude et la cartographie des résultats. 0. Préambule 1. Préparation de l’étude 1.1. Les objectifs 1.1.1. Décrire la problématique et ses aspects connexes 1.1.2. Analyse fonctionnelle et configurations de projet 1.1.3. Objectifs de la maîtrise d’ouvrage 1.1.4. Fixer des indicateurs d’évaluation de l’étude en vue de choisir et valider un objectif 1.2. Inventaire critique des données disponibles 1.2.1. Collecte des données : bibliographie, archives 1.2.2. Évaluation des données hydrologiques et hydrauliques 1.2.2.1 Données hydrologiques 1.2.2.2 Données hydrauliques 1.2.3. Évaluation des données topographiques 1.2.3.1 Données utiles aux calculs hydrauliques 1.2.3.2 Données cartographiques 1.3. Expertise préalable à la rédaction du cahier des charges 1.3.1. Analyse qualitative 1.3.1.1 Topologie hydraulique : hydrographie, orographie et géomorphologie 1.3.1.2 Analyse quantitative des paramètres hydrauliques 1.3.1.3 Complexité de l’étude 1.3.2. Adéquation données / outils / complexité 1.3.2.1 Variables à étudier 1.3.2.2 Phénomènes à représenter 2. Rédaction du cahier des charges et jugement des offres 2.1. Rédaction du cahier des charges 2.1.1. Le préambule 2.1.2. Contexte et hypothèses de travail 2.1.3. Objectifs 2.1.3.1 Cas d’une étude de risque 2.1.3.2 Cas d’une étude d’aménagement 2.1.4. Les Moyens, la démarche 2.1.4.1 La collecte de données 2.1.4.2 Enquête de terrain 2.1.4.3 L’étude hydrologique 2.1.4.4 Données topographiques 2.1.4.5 Modélisation numérique 2.1.4.6 Hydrogéomorphologie 2.1.5. Rapports et communication 2.1.5.1 Les rendus écrits 2.1.5.2 Les rendus oraux 2.1.5.3 Les rendus informatiques 2.2. Jugement des offres 2.2.1. La démarche 2.2.1.1 La note technique 2.2.1.2 Les compétences techniques et les références du bureau d’étude 2.2.1.3 Les capacités du bureau d’études et de ses techniciens 2.2.2. Le prix de la prestation 3. Suivi de l’étude et gestion de ses produits 3.1. Déroulement général d’une étude 3.1.1. Réunion de lancement de l’étude 3.1.2. Collecte et analyse des données 3.1.3. Construction, calage et validation de l’outil d’analyse 3.1.4. Fonctionnement actuel du secteur d’étude 3.1.5. Conception de l’état projeté 3.1.6. Livraison du résultat final 3.2. Les critères de validation de l’étude 3.2.1. Comptes-rendus des observations de terrain 3.2.2. Synthèse bibliographique 3.2.3. Fonctionnement hydrologique 3.2.4. Choix de l’outil d’analyse 3.2.5. Pertinence du calage de l’outil d’analyse 3.2.6. Cohérence des résultats 3.2.7. Vérification des hypothèses de calculs 3.3. Sensibilité des calculs et gestion des incertitudes 3.3.1. De l’incertitude en hydraulique 3.3.2. Les sources de l’incertitude 3.3.2.1 - Les incertitudes liées aux mesures de données 3.3.2.2 - Les incertitudes liées à la représentativité de l’information 3.3.2.3 - Les incertitudes liées aux données reconstituées 3.3.2.4 - Les incertitudes liées aux hypothèses de modélisation 3.3.2.5 - Incertitudes spécifiques liées au régime transitoire 3.3.2.6 - L’évolutivité des données significatives 3.3.3. Description des tests de sensibilité 3.3.3.1 - Etape n°1a : les tests de sensibilité portant sur les valeurs imposées 3.3.3.2 - Etape n°1b : les tests de sensibilité portant sur les paramètres de calage 3.3.3.3 - Etape n°2 : analyser le faisceau des lignes d’eau 3.3.4. Spécifier les tests de sensibilité 3.4. Archivage, propriété et droits d’usages des produits de l’étude 3.4.1. Archivage des produits de l’étude 3.4.1.1. Le rapport 3.4.1.2. Les fichiers de calcul 3.4.2. Propriété et droits d’usage des données produites à l’occasion de l’étude 3.4.2.1 Définition des données publiques 3.4.2.2 Protection des données publiques 3.4.3. Propriété et droits d’usage des oeuvres produites 3.4.3.1 Définition des oeuvres 3.4.3.2 Protection juridique des oeuvres 3.4.3.3 Des bonnes manières en matière d’oeuvres 3.4.3.4 Cahier des Clauses Administratives Générales - prestations intellectuelles (C.C.A.G. - P.I.) 3.4.4. Cas particulier des logiciels de modélisation numérique Annexes Annexe 1 - Formuler les objectifs de l’étude Annexe 2 - Analyse du fonctionnement hydraulique du secteur d’étude Annexe 3 - Données hydrologiques Annexe 4 - Choix de la modélisation Annexe 5 - Bathymétrie et topographie Annexe 6 - Suivi de la réalisation de l’étude hydraulique Annexe 7 - Rendu cartographique Références documentaires Lexique du guide pilotage d’une étude hydraulique

Ce guide a été commandé au Direction technique Eau, mer et fleuves par la DGUHC en 2000 pour répondre aux besoins des services déconcentrés de l’Etat se trouvant souvent dans la position de commander, d’aider à définir, de réceptionner ou de juger des études hydrauliques, notamment sur modèles numériques. De nombreux contributeurs ont participé à la réalisation du document : dans les groupes de travail dont l’objectif était de rassembler la matière utile à la rédaction du guide, ou à travers la rédaction de l’ouvrage et de ses annexes. Le guide vise à apporter une contribution et une aide aux agents en charge de commander, piloter et évaluer une étude hydraulique, en complément des formations techniques spécialisées et de l’expérience acquise sur le terrain. Il est structuré autour des trois étapes d’une étude hydraulique : préparation de l’étude, rédaction du cahier des charges et suivi de l’étude. Sept annexes techniques fournissent des éléments : sur les objectifs d’une étude hydraulique, les données hydrauliques, les données hydrologiques, le choix de l’outil de modélisation hydraulique, les données bathymétriques et topographiques, le suivi de l’étude et la cartographie des résultats. 0. Préambule 1. Préparation de l’étude 1.1. Les objectifs 1.1.1. Décrire la problématique et ses aspects connexes 1.1.2. Analyse fonctionnelle et configurations de projet 1.1.3. Objectifs de la maîtrise d’ouvrage 1.1.4. Fixer des indicateurs d’évaluation de l’étude en vue de choisir et valider un objectif 1.2. Inventaire critique des données disponibles 1.2.1. Collecte des données : bibliographie, archives 1.2.2. Évaluation des données hydrologiques et hydrauliques 1.2.2.1 Données hydrologiques 1.2.2.2 Données hydrauliques 1.2.3. Évaluation des données topographiques 1.2.3.1 Données utiles aux calculs hydrauliques 1.2.3.2 Données cartographiques 1.3. Expertise préalable à la rédaction du cahier des charges 1.3.1. Analyse qualitative 1.3.1.1 Topologie hydraulique : hydrographie, orographie et géomorphologie 1.3.1.2 Analyse quantitative des paramètres hydrauliques 1.3.1.3 Complexité de l’étude 1.3.2. Adéquation données / outils / complexité 1.3.2.1 Variables à étudier 1.3.2.2 Phénomènes à représenter 2. Rédaction du cahier des charges et jugement des offres 2.1. Rédaction du cahier des charges 2.1.1. Le préambule 2.1.2. Contexte et hypothèses de travail 2.1.3. Objectifs 2.1.3.1 Cas d’une étude de risque 2.1.3.2 Cas d’une étude d’aménagement 2.1.4. Les Moyens, la démarche 2.1.4.1 La collecte de données 2.1.4.2 Enquête de terrain 2.1.4.3 L’étude hydrologique 2.1.4.4 Données topographiques 2.1.4.5 Modélisation numérique 2.1.4.6 Hydrogéomorphologie 2.1.5. Rapports et communication 2.1.5.1 Les rendus écrits 2.1.5.2 Les rendus oraux 2.1.5.3 Les rendus informatiques 2.2. Jugement des offres 2.2.1. La démarche 2.2.1.1 La note technique 2.2.1.2 Les compétences techniques et les références du bureau d’étude 2.2.1.3 Les capacités du bureau d’études et de ses techniciens 2.2.2. Le prix de la prestation 3. Suivi de l’étude et gestion de ses produits 3.1. Déroulement général d’une étude 3.1.1. Réunion de lancement de l’étude 3.1.2. Collecte et analyse des données 3.1.3. Construction, calage et validation de l’outil d’analyse 3.1.4. Fonctionnement actuel du secteur d’étude 3.1.5. Conception de l’état projeté 3.1.6. Livraison du résultat final 3.2. Les critères de validation de l’étude 3.2.1. Comptes-rendus des observations de terrain 3.2.2. Synthèse bibliographique 3.2.3. Fonctionnement hydrologique 3.2.4. Choix de l’outil d’analyse 3.2.5. Pertinence du calage de l’outil d’analyse 3.2.6. Cohérence des résultats 3.2.7. Vérification des hypothèses de calculs 3.3. Sensibilité des calculs et gestion des incertitudes 3.3.1. De l’incertitude en hydraulique 3.3.2. Les sources de l’incertitude 3.3.2.1 - Les incertitudes liées aux mesures de données 3.3.2.2 - Les incertitudes liées à la représentativité de l’information 3.3.2.3 - Les incertitudes liées aux données reconstituées 3.3.2.4 - Les incertitudes liées aux hypothèses de modélisation 3.3.2.5 - Incertitudes spécifiques liées au régime transitoire 3.3.2.6 - L’évolutivité des données significatives 3.3.3. Description des tests de sensibilité 3.3.3.1 - Etape n°1a : les tests de sensibilité portant sur les valeurs imposées 3.3.3.2 - Etape n°1b : les tests de sensibilité portant sur les paramètres de calage 3.3.3.3 - Etape n°2 : analyser le faisceau des lignes d’eau 3.3.4. Spécifier les tests de sensibilité 3.4. Archivage, propriété et droits d’usages des produits de l’étude 3.4.1. Archivage des produits de l’étude 3.4.1.1. Le rapport 3.4.1.2. Les fichiers de calcul 3.4.2. Propriété et droits d’usage des données produites à l’occasion de l’étude 3.4.2.1 Définition des données publiques 3.4.2.2 Protection des données publiques 3.4.3. Propriété et droits d’usage des oeuvres produites 3.4.3.1 Définition des oeuvres 3.4.3.2 Protection juridique des oeuvres 3.4.3.3 Des bonnes manières en matière d’oeuvres 3.4.3.4 Cahier des Clauses Administratives Générales - prestations intellectuelles (C.C.A.G. - P.I.) 3.4.4. Cas particulier des logiciels de modélisation numérique Annexes Annexe 1 - Formuler les objectifs de l’étude Annexe 2 - Analyse du fonctionnement hydraulique du secteur d’étude Annexe 3 - Données hydrologiques Annexe 4 - Choix de la modélisation Annexe 5 - Bathymétrie et topographie Annexe 6 - Suivi de la réalisation de l’étude hydraulique Annexe 7 - Rendu cartographique Références documentaires Lexique du guide pilotage d’une étude hydraulique

Après un rappel de la notion de biodiversité, cette note d'information a pour objectif d'apporter, aux maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre de projet d'infrastructures de transports terrestres, des éléments pour qu'ils intègrent la protection de la biodiversité à chaque étape de l'élaboration de leurs projets. Qu'est ce que la biodiversité ? Impacts des infrastructures et plan d'action biodiversité Principes de prise en compte de la biodiversité dans les projets Conclusion Bibliographie

Après un rappel de la notion de biodiversité, cette note d'information a pour objectif d'apporter, aux maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre de projet d'infrastructures de transports terrestres, des éléments pour qu'ils intègrent la protection de la biodiversité à chaque étape de l'élaboration de leurs projets. Qu'est ce que la biodiversité ? Impacts des infrastructures et plan d'action biodiversité Principes de prise en compte de la biodiversité dans les projets Conclusion Bibliographie

Ce guide est destiné aux prescripteurs, constructeurs et services instructeurs. Il rassemble les éléments techniques permettant de prendre en compte les dispositions contenues dans la loi sur l'eau de janvier 1992, intégrées depuis 2001 dans le code de l'environnement (Livre II, Titre 1er), lors de la réalisation de chantiers routiers vis à vis : des pollutions des cours d'eau et des nappes souterraines ; des modifications des écoulements superficiels ou souterrains ; des variations du niveau des nappes phréatiques. Ce guide : présente les risques possibles des chantiers routiers sur les ressources en eaux ; rappelle le cadre réglementaire et législatif en vigueur en novembre 2006 et les démarches à entreprendre en conséquence ; émet des préconisations techniques pour la prise en compte de la protection des eaux dès les études d'un projet et durant les diverses phases de préparation et de réalisation des travaux. comprend des fiches de cas, un bêtisier, des références bibliographiques et un glossaire. Ce document a été établi dans l'optique d'une application aux infrastructures routières. Les principes généraux qui y sont présentés peuvent néanmoins être valables pour les autres infrastructures linéaires.

Ce guide est destiné aux prescripteurs, constructeurs et services instructeurs. Il rassemble les éléments techniques permettant de prendre en compte les dispositions contenues dans la loi sur l'eau de janvier 1992, intégrées depuis 2001 dans le code de l'environnement (Livre II, Titre 1er), lors de la réalisation de chantiers routiers vis à vis : des pollutions des cours d'eau et des nappes souterraines ; des modifications des écoulements superficiels ou souterrains ; des variations du niveau des nappes phréatiques. Ce guide : présente les risques possibles des chantiers routiers sur les ressources en eaux ; rappelle le cadre réglementaire et législatif en vigueur en novembre 2006 et les démarches à entreprendre en conséquence ; émet des préconisations techniques pour la prise en compte de la protection des eaux dès les études d'un projet et durant les diverses phases de préparation et de réalisation des travaux. comprend des fiches de cas, un bêtisier, des références bibliographiques et un glossaire. Ce document a été établi dans l'optique d'une application aux infrastructures routières. Les principes généraux qui y sont présentés peuvent néanmoins être valables pour les autres infrastructures linéaires.

Les mustélidés semi-aquatiques protégés sont représentés par deux espèces autochtones en France : la loutre d'Europe et le vison d'Europe. Ces espèces sont spécifiques des milieux humides. La pression exercée sur ces milieux, et leur régression ces 30 dernières années, a fortement contribué au déclin de ces deux espèces.Les collisions avec les véhicules circulant sur les réseaux routier et autoroutier ainsi que le cloisonnement progressif du territoire par les infrastructures linéaires sont parmi les principales causes de régression.Contrairement à celles portant sur les collisions avec la grande faune, les études et recherches sont récentes sur le sujet et la survie de ces espèces en dépend partiellement. L'objectif de cette note d'information est de présenter la biologie, l'habitat et le comportement du vison et de la loutre d'Europe, et de faire le point sur les menaces sur ces espèces. Ce document est illustré de quelques exemples de mesures.Il a également pour objectif de permettre à un aménageur ou à un décideur d'évaluer les actions à mener pour préserver au mieux ces espèces, conformément à l'orientation de préservation des habitats et des espèces définie dans le plan d'action infrastructures de transports terrestres* du ministère de l'Environnement, publié en novembre 2005 dans le cadre de la stratégie nationale pour la biodiversité.*Le plan d'action infrastructures de transports terrestres a pour principal objectif la limitation des impacts des grandes infrastructures sur la biodiversité.Cet objectif est réalisé :- en optimisant les tracés ;- en mobilisant l'expertise écologique requise ;- en limitant l'usage de biocides dans l'entretien des dépendances ;- en respectant ou restaurant les corridors biologiques.La formation et la sensibilisation des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre sont mises en place et des partenariats sont établis avec la communauté scientifique. Présentation des espèces Menaces potentielles et évolution des populations des deux espèces Propositions d'actions

Les mustélidés semi-aquatiques protégés sont représentés par deux espèces autochtones en France : la loutre d'Europe et le vison d'Europe. Ces espèces sont spécifiques des milieux humides. La pression exercée sur ces milieux, et leur régression ces 30 dernières années, a fortement contribué au déclin de ces deux espèces.Les collisions avec les véhicules circulant sur les réseaux routier et autoroutier ainsi que le cloisonnement progressif du territoire par les infrastructures linéaires sont parmi les principales causes de régression.Contrairement à celles portant sur les collisions avec la grande faune, les études et recherches sont récentes sur le sujet et la survie de ces espèces en dépend partiellement. L'objectif de cette note d'information est de présenter la biologie, l'habitat et le comportement du vison et de la loutre d'Europe, et de faire le point sur les menaces sur ces espèces. Ce document est illustré de quelques exemples de mesures.Il a également pour objectif de permettre à un aménageur ou à un décideur d'évaluer les actions à mener pour préserver au mieux ces espèces, conformément à l'orientation de préservation des habitats et des espèces définie dans le plan d'action infrastructures de transports terrestres* du ministère de l'Environnement, publié en novembre 2005 dans le cadre de la stratégie nationale pour la biodiversité.*Le plan d'action infrastructures de transports terrestres a pour principal objectif la limitation des impacts des grandes infrastructures sur la biodiversité.Cet objectif est réalisé :- en optimisant les tracés ;- en mobilisant l'expertise écologique requise ;- en limitant l'usage de biocides dans l'entretien des dépendances ;- en respectant ou restaurant les corridors biologiques.La formation et la sensibilisation des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre sont mises en place et des partenariats sont établis avec la communauté scientifique. Présentation des espèces Menaces potentielles et évolution des populations des deux espèces Propositions d'actions

La démarche Natura 2000 vise la protection et la constitution d'un réseau de sites naturels reconnus pour abriter des habitats naturels ou des espèces remarquables nécessaires au maintien de la biodiversité en Europe.Cette note d'information se base sur la circulaire interministérielle du 5 octobre 2004, prise pour l'application des articles du Code de l'environnement relatif à l'évaluation des incidences des programmes et projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements susceptibles d'affecter de façon notable les sites Natura 2000.Afin de clarifier les procédures, cette note présente également la démarche à suivre pour des projets affectant des espèces protégées au titre de l'Annexe IV de la directive Habitats ou concernés par la directive Oiseaux hors zones Natura 2000 (Article R. 411-1 du Code de l'environnement) . La phase étude Le contenu du dossier d’évaluation des incidences Exemples de mesures de suppression ou de réduction Exemples de mesures compensatoires (au sens de Natura 2000) Partenariat et concertation Cas des espèces protégées Lexique . Glossaire Bibliographie

La démarche Natura 2000 vise la protection et la constitution d'un réseau de sites naturels reconnus pour abriter des habitats naturels ou des espèces remarquables nécessaires au maintien de la biodiversité en Europe.Cette note d'information se base sur la circulaire interministérielle du 5 octobre 2004, prise pour l'application des articles du Code de l'environnement relatif à l'évaluation des incidences des programmes et projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements susceptibles d'affecter de façon notable les sites Natura 2000.Afin de clarifier les procédures, cette note présente également la démarche à suivre pour des projets affectant des espèces protégées au titre de l'Annexe IV de la directive Habitats ou concernés par la directive Oiseaux hors zones Natura 2000 (Article R. 411-1 du Code de l'environnement) . La phase étude Le contenu du dossier d’évaluation des incidences Exemples de mesures de suppression ou de réduction Exemples de mesures compensatoires (au sens de Natura 2000) Partenariat et concertation Cas des espèces protégées Lexique . Glossaire Bibliographie

La protection de la ressource en eau exige des mesures et ouvrages appropriés aux enjeux. Pour atteindre cet objectif, il est nécessaire de qualifier et de hiérarchiser la vulnérabilité des milieux aquatiques et superficiels.L'objet de la présente note est de faire connaître une méthode de hiérachisation de la vulnérabilité de la ressource en eau, notamment vis-à-vis des risques de pollution accidentelle, déjà utilisée dans le milieu routier.Elle s'applique aux infrastructures existantes et aux nouveaux projets.La méthode présentée permet au maître d'ouvrage :- dans le cas des infrastructures existantes : de définir des priorités d'actions en vue de protéger la ressource en eau ;- dans le cas des nouveaux projets : de localiser les zones à forts enjeux vis-à-vis de la ressource en eau, et de privilégier ainsi une stratégie d'évitement des zones les plus vulnérables ;- d'élaborer une stratégie concernant la nature des protections à mettre en oeuvre ;- d'avoir la connaissance des milieux traversés par son infrastructure. Contexte Méthodologie Conclusion Exemple de cartographie Bibliographie Liste d'abréviations

La protection de la ressource en eau exige des mesures et ouvrages appropriés aux enjeux. Pour atteindre cet objectif, il est nécessaire de qualifier et de hiérarchiser la vulnérabilité des milieux aquatiques et superficiels.L'objet de la présente note est de faire connaître une méthode de hiérachisation de la vulnérabilité de la ressource en eau, notamment vis-à-vis des risques de pollution accidentelle, déjà utilisée dans le milieu routier.Elle s'applique aux infrastructures existantes et aux nouveaux projets.La méthode présentée permet au maître d'ouvrage :- dans le cas des infrastructures existantes : de définir des priorités d'actions en vue de protéger la ressource en eau ;- dans le cas des nouveaux projets : de localiser les zones à forts enjeux vis-à-vis de la ressource en eau, et de privilégier ainsi une stratégie d'évitement des zones les plus vulnérables ;- d'élaborer une stratégie concernant la nature des protections à mettre en oeuvre ;- d'avoir la connaissance des milieux traversés par son infrastructure. Contexte Méthodologie Conclusion Exemple de cartographie Bibliographie Liste d'abréviations

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Destiné aux maîtres d’ouvrages et aux services déconcentrés qui les assistent est un manuel de recommandations visant à faciliter cette mise en œuvre, à travers un questionnement fondé sur la prise en compte des principes et des enjeux qui résultent des référentiels techniques, des textes réglementaires, des divers documents de planification et des expériences locales.

Destiné aux maîtres d’ouvrages et aux services déconcentrés qui les assistent est un manuel de recommandations visant à faciliter cette mise en œuvre, à travers un questionnement fondé sur la prise en compte des principes et des enjeux qui résultent des référentiels techniques, des textes réglementaires, des divers documents de planification et des expériences locales.

La directive européenne du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement, transposée en droit français, impose la réalisation de cartes de bruit stratégiques et l'adoption de plans d'action dans les grandes agglomérations ainsi qu'aux abords des grandes infrastructures de transport. Le présent guide méthodologique expose des principes et des recommandations d'établissement des cartes de bruit stratégiques des grands axes routiers et ferroviaires visés par la première échéance de 2007. Il s'agit des infrastructures routières et autoroutières dont le trafic annuel est supérieur à 6 millions de véhicules ainsi que des infrastructures ferroviaires dont le trafic annuel est supérieur à 60 000 passages de train.Après un rappel organisé du contenu des textes réglementaires puis des commentaires sur leurs implications, le guide aborde successivement : l'organisation de la démarche ; le recueil de données ; les calculs acoustiques ; l'estimation des populations et des superficies exposées ; la présentation des résultats ; la publication des cartes. Des compléments techniques utiles figurent en annexe.

La directive européenne du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement, transposée en droit français, impose la réalisation de cartes de bruit stratégiques et l'adoption de plans d'action dans les grandes agglomérations ainsi qu'aux abords des grandes infrastructures de transport. Le présent guide méthodologique expose des principes et des recommandations d'établissement des cartes de bruit stratégiques des grands axes routiers et ferroviaires visés par la première échéance de 2007. Il s'agit des infrastructures routières et autoroutières dont le trafic annuel est supérieur à 6 millions de véhicules ainsi que des infrastructures ferroviaires dont le trafic annuel est supérieur à 60 000 passages de train.Après un rappel organisé du contenu des textes réglementaires puis des commentaires sur leurs implications, le guide aborde successivement : l'organisation de la démarche ; le recueil de données ; les calculs acoustiques ; l'estimation des populations et des superficies exposées ; la présentation des résultats ; la publication des cartes. Des compléments techniques utiles figurent en annexe.

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Quelle pollution une tranchée retient-elle ? Une noue peut-elle se colmater ? Comment entretenir un bassin en eau ? La présence d'eau dans la plate-forme routière est-elle compatible avec sa pérennité ? Qui assure la gestion et l'entretien des techniques alternatives ? En cas de dysfonctionnement, qui est responsable ? Autant de questions qui se posent à propos des techniques alternatives et auxquelles cet ouvrage apporte des réponses. Après avoir décrit comment, dans deux opérations d'aménagement réelles, les problèmes d'assainissement pluvial ont été résolus en mettant en œuvre une combinaison de techniques alternatives et en adoptant une approche intégrée, les auteurs exposent, sous forme de fiches, les aspects techniques et le contexte juridique. Il s'adresse à tous les acteurs de l'aménagement susceptibles de mettre en œuvre ou de gérer des techniques alternatives aux réseaux d'assainissement pluvial.

Quelle pollution une tranchée retient-elle ? Une noue peut-elle se colmater ? Comment entretenir un bassin en eau ? La présence d'eau dans la plate-forme routière est-elle compatible avec sa pérennité ? Qui assure la gestion et l'entretien des techniques alternatives ? En cas de dysfonctionnement, qui est responsable ? Autant de questions qui se posent à propos des techniques alternatives et auxquelles cet ouvrage apporte des réponses. Après avoir décrit comment, dans deux opérations d'aménagement réelles, les problèmes d'assainissement pluvial ont été résolus en mettant en œuvre une combinaison de techniques alternatives et en adoptant une approche intégrée, les auteurs exposent, sous forme de fiches, les aspects techniques et le contexte juridique. Il s'adresse à tous les acteurs de l'aménagement susceptibles de mettre en œuvre ou de gérer des techniques alternatives aux réseaux d'assainissement pluvial.

L'objectif de ce cédérom est de guider l'analyse du territoire et d'aider à une meilleure prise en compte de l'environnement dans les plans et programmes. L'entrée retenue est celles des grands thèmes environnementaux. Pour chaque thème, il permet de : mieux connaître les caractéristiques de l'île de la Réunion, par la définition de ses enjeux fondamentaux ; mieux apprécier les implications des plans ou programmes au travers des acteurs et des domaines d'actions concernés ; définir des indicateurs de suivi pouvant être mis en place pour évaluer l'évolution de l'état environnemental du territoire et les incidences des plans ou programmes. Ce cédérom, à destination des agents des collectivités territoriales et des professionnels de l'urbanisme et de l'environnement, permet ainsi de :- réaliser un diagnostic le plus exhaustif possible;- concevoir un projet d'aménagement durable dès le démarrage.

L'objectif de ce cédérom est de guider l'analyse du territoire et d'aider à une meilleure prise en compte de l'environnement dans les plans et programmes. L'entrée retenue est celles des grands thèmes environnementaux. Pour chaque thème, il permet de : mieux connaître les caractéristiques de l'île de la Réunion, par la définition de ses enjeux fondamentaux ; mieux apprécier les implications des plans ou programmes au travers des acteurs et des domaines d'actions concernés ; définir des indicateurs de suivi pouvant être mis en place pour évaluer l'évolution de l'état environnemental du territoire et les incidences des plans ou programmes. Ce cédérom, à destination des agents des collectivités territoriales et des professionnels de l'urbanisme et de l'environnement, permet ainsi de :- réaliser un diagnostic le plus exhaustif possible;- concevoir un projet d'aménagement durable dès le démarrage.

Ce guide constitue un outil d’aide à la décision pour orienter les Maîtres d’Ouvrage dans le montage de leurs programmes et leur permettre de juger de la bonne exécution des différentes étapes du projet. A cet effet, il répertorie les principaux points à traiter pour concevoir un dispositif efficace et conforme aux attentes exprimées dans le programme de l’opération. Au travers des 3 parties qui le composent, ce guide: précise en premier lieu comment aborder, placer et « traiter » de la continuité écologique dans le canevas de la « procédure projets » classiquement suivie par les responsables techniques, passe ensuite en revue les différents types d’ouvrages de franchissement piscicole, puis expose les phases de réalisation d’un projet ainsi que leur contenu, aborde enfin les aspects maintenance contrôle et efficacité des passes à poissons. Pour ce dernier point, le guide fixe des préconisations ambitieuses qui pourront justifier, au cas par cas, en fonction des moyens financiers et humains, une mise en place progressive. Avant – proposI. Recommandations pour l’établissement d’un programme 1 CADRAGE DU PROGRAMME a) Quelques repères sur la migration des poissons b) Ouvrages obstacle à la migration des poissons 2 LE PROGRAMME a) Les besoins du programme b) Les contraintes du programme c) Les exigences du programme 3 LA CONCERTATION 4 LES ETUDES SPECIFIQUES a) Contraintes fonctionnelles b) Contraintes structurelles II. « Catalogue » des passes à poissons et Phases de conception 1 PRINCIPES DES PASSES A POISSONS 2 CATALOGUE « PASSES A POISSONS » a) Passes à bassins et prébarrages b) Passes à ralentisseurs c) Passes « naturelles » d) Ascenseurs et écluses e) Passes à anguilles 3 PRINCIPES D’IMPLANTATION DES PASSES A POISSONS a) Principes et critères de base b) Configuration de l’obstacle c) Conditions hydrodynamiques 4 CONTENU DES ETUDES SPECIFIQUES a) Etudes préliminaires b) Etudes d’Avant Projet (AVP) c) Etudes de Projet (PRO) d) Après les études de Projet PRO III. Exploitation, maintenance et contrôle des passes à poissons 1 MAINTENANCE PREVENTIVE a) La maintenance préventive, pourquoi ? b) Précautions lors de la conception c) Maintenance de l‘ouvrage 2 CONTROLE DU FONCTIONNEMENT a) Efficacité - Fonctionnalité b) Suivi piscicole Annexes 1 Aménagement hydro-électrique et passes à poissons 2 Coûts et financement des passes à poissons 3 Canevas du programme (cas de reconstitution du barrage) 4 Cadre réglementaire Pour en savoir plus Glossaire Liste des figures et des photographies

Ce guide constitue un outil d’aide à la décision pour orienter les Maîtres d’Ouvrage dans le montage de leurs programmes et leur permettre de juger de la bonne exécution des différentes étapes du projet. A cet effet, il répertorie les principaux points à traiter pour concevoir un dispositif efficace et conforme aux attentes exprimées dans le programme de l’opération. Au travers des 3 parties qui le composent, ce guide: précise en premier lieu comment aborder, placer et « traiter » de la continuité écologique dans le canevas de la « procédure projets » classiquement suivie par les responsables techniques, passe ensuite en revue les différents types d’ouvrages de franchissement piscicole, puis expose les phases de réalisation d’un projet ainsi que leur contenu, aborde enfin les aspects maintenance contrôle et efficacité des passes à poissons. Pour ce dernier point, le guide fixe des préconisations ambitieuses qui pourront justifier, au cas par cas, en fonction des moyens financiers et humains, une mise en place progressive. Avant – proposI. Recommandations pour l’établissement d’un programme 1 CADRAGE DU PROGRAMME a) Quelques repères sur la migration des poissons b) Ouvrages obstacle à la migration des poissons 2 LE PROGRAMME a) Les besoins du programme b) Les contraintes du programme c) Les exigences du programme 3 LA CONCERTATION 4 LES ETUDES SPECIFIQUES a) Contraintes fonctionnelles b) Contraintes structurelles II. « Catalogue » des passes à poissons et Phases de conception 1 PRINCIPES DES PASSES A POISSONS 2 CATALOGUE « PASSES A POISSONS » a) Passes à bassins et prébarrages b) Passes à ralentisseurs c) Passes « naturelles » d) Ascenseurs et écluses e) Passes à anguilles 3 PRINCIPES D’IMPLANTATION DES PASSES A POISSONS a) Principes et critères de base b) Configuration de l’obstacle c) Conditions hydrodynamiques 4 CONTENU DES ETUDES SPECIFIQUES a) Etudes préliminaires b) Etudes d’Avant Projet (AVP) c) Etudes de Projet (PRO) d) Après les études de Projet PRO III. Exploitation, maintenance et contrôle des passes à poissons 1 MAINTENANCE PREVENTIVE a) La maintenance préventive, pourquoi ? b) Précautions lors de la conception c) Maintenance de l‘ouvrage 2 CONTROLE DU FONCTIONNEMENT a) Efficacité - Fonctionnalité b) Suivi piscicole Annexes 1 Aménagement hydro-électrique et passes à poissons 2 Coûts et financement des passes à poissons 3 Canevas du programme (cas de reconstitution du barrage) 4 Cadre réglementaire Pour en savoir plus Glossaire Liste des figures et des photographies

L'objet de cette collection de fiches est une présentation de la problématique des nuisances sonores routières pouvant être amplifiées ou atténuées par un aménagement de voirie. Ces fiches se destinent plus particulièrement au milieu urbain. La fiche générale s'intéresse aux facteurs influençant l'émission sonore et donne quelques conclusions sur les aménagements de voirie testés. Elle se destine plus particulièrement aux maîtres d'ouvrage. Elle est associée à plusieurs fiches techniques proposant des cas concrets d'aménagements ayant fait l'objet de mesures acoustiques, tels que : Des transformations de carrefour à feux en carrefour giratoire, Des traversées de communes ou d'agglomérations, Des zones 30, Des aménagements ponctuels tels que dos d'âne, coussin, plateau surélevé...

L'objet de cette collection de fiches est une présentation de la problématique des nuisances sonores routières pouvant être amplifiées ou atténuées par un aménagement de voirie. Ces fiches se destinent plus particulièrement au milieu urbain. La fiche générale s'intéresse aux facteurs influençant l'émission sonore et donne quelques conclusions sur les aménagements de voirie testés. Elle se destine plus particulièrement aux maîtres d'ouvrage. Elle est associée à plusieurs fiches techniques proposant des cas concrets d'aménagements ayant fait l'objet de mesures acoustiques, tels que : Des transformations de carrefour à feux en carrefour giratoire, Des traversées de communes ou d'agglomérations, Des zones 30, Des aménagements ponctuels tels que dos d'âne, coussin, plateau surélevé...

Les faibles distances moyennes parcourues par les déchets et la proximité des lieux de traitement avec les lieux de production font du transport routier le mode prédominant dans le transport des déchets. Néanmoins, il convient de noter que certains déchets sont désormais transportés sur des distances plus importantes du fait d’une législation de plus en plus contraignante. Cette étude du « transport fluvial de déchets sur l’axe Rhône-Saône », réalisée en 2006 par le CETE(*) de Lyon, analyse le fonctionnement de la filière déchets de façon globale, puis sur le bassin Rhône-Saône, dans l’objectif de mieux comprendre le rôle et les caractéristiques du mode fluvial par rapport aux autres modes pour ce type de transport. Le document d’étude identifie des potentialités de report sur le mode fluvial pour le transport de déchets sur l’ensemble du bassin Rhône-Saône.

Les faibles distances moyennes parcourues par les déchets et la proximité des lieux de traitement avec les lieux de production font du transport routier le mode prédominant dans le transport des déchets. Néanmoins, il convient de noter que certains déchets sont désormais transportés sur des distances plus importantes du fait d’une législation de plus en plus contraignante. Cette étude du « transport fluvial de déchets sur l’axe Rhône-Saône », réalisée en 2006 par le CETE(*) de Lyon, analyse le fonctionnement de la filière déchets de façon globale, puis sur le bassin Rhône-Saône, dans l’objectif de mieux comprendre le rôle et les caractéristiques du mode fluvial par rapport aux autres modes pour ce type de transport. Le document d’étude identifie des potentialités de report sur le mode fluvial pour le transport de déchets sur l’ensemble du bassin Rhône-Saône.

Following the publication in 2003 of a report collecting case studies dealing with «Road landscape and legibility», Sétra went thoroughly into this topic in order to create a methodological approach, bringing together road landscape, legibility and safety. This was done within the framework of the seminar «Road otherwise», which was organized by the General Road Directorate and where the problematic of the alteration of road design and equipment principles was tackled in order to change the user’s behaviour in a way that improves road safety. This document doesn’t intend to be a methodological guide, but it briefly highlights the main principles of an approach which brings together road landscape and safety through road legibility and which is based on the user’s perception of road. This approach comes from the transposition of urban practises in interurban areas, which have been proved to be efficient for more than twenty years. It represents additional information regarding traditional road safety approaches, such as SURE (User Safety on the Existing Road Network), bringing new ideas which link together as much as possible infrastructure to the area which is served by the infrastructure. Foreword Chapter 1: The landscape, a key element in the project approach Responding to a major planning and sustainable development challenge Favouring landscape project approaches, beyond mere technical projects Dealing with the entire landscape problem and not only "landscaping" Encouraging joint work Facilitating the survival of quality objectives Making the most of experience and adapting to recent changes Dealing with all linear infrastructures Chapter 2: New infrastructures and landscape project From the intention to create a transport infrastructure project to its completion, the major project stages From the public debate to the public enquiry: infrastructure in the landscape From the DUP to the acceptance of works: the landscape of the infrastructure Chapter 3: Redeveloping existing infrastructures and landscape project Redeveloping existing infrastructures: territorial management stake Redeveloping existing infrastructures: landscape issues, listed per infrastructure Sequence and content of landscape studies when modifying an existing route Chapter 4: Advice on successfully managing landscape studies Monitoring and leading study teams The basic points of constructing “landscape” specifications How to lead a constructive participatory approach to landscaping Contribution of the landscape designer’s tools in representing and communicating the project 1 - Reference texts 2 - DGR circular of 7 January 2008 Bibliography Abbreviations Glossary

Following the publication in 2003 of a report collecting case studies dealing with «Road landscape and legibility», Sétra went thoroughly into this topic in order to create a methodological approach, bringing together road landscape, legibility and safety. This was done within the framework of the seminar «Road otherwise», which was organized by the General Road Directorate and where the problematic of the alteration of road design and equipment principles was tackled in order to change the user’s behaviour in a way that improves road safety. This document doesn’t intend to be a methodological guide, but it briefly highlights the main principles of an approach which brings together road landscape and safety through road legibility and which is based on the user’s perception of road. This approach comes from the transposition of urban practises in interurban areas, which have been proved to be efficient for more than twenty years. It represents additional information regarding traditional road safety approaches, such as SURE (User Safety on the Existing Road Network), bringing new ideas which link together as much as possible infrastructure to the area which is served by the infrastructure. Foreword Chapter 1: The landscape, a key element in the project approach Responding to a major planning and sustainable development challenge Favouring landscape project approaches, beyond mere technical projects Dealing with the entire landscape problem and not only "landscaping" Encouraging joint work Facilitating the survival of quality objectives Making the most of experience and adapting to recent changes Dealing with all linear infrastructures Chapter 2: New infrastructures and landscape project From the intention to create a transport infrastructure project to its completion, the major project stages From the public debate to the public enquiry: infrastructure in the landscape From the DUP to the acceptance of works: the landscape of the infrastructure Chapter 3: Redeveloping existing infrastructures and landscape project Redeveloping existing infrastructures: territorial management stake Redeveloping existing infrastructures: landscape issues, listed per infrastructure Sequence and content of landscape studies when modifying an existing route Chapter 4: Advice on successfully managing landscape studies Monitoring and leading study teams The basic points of constructing “landscape” specifications How to lead a constructive participatory approach to landscaping Contribution of the landscape designer’s tools in representing and communicating the project 1 - Reference texts 2 - DGR circular of 7 January 2008 Bibliography Abbreviations Glossary

Les faibles distances moyennes parcourues par les déchets et la proximité des lieux de traitement avec les lieux de production font du transport routier le mode prédominant dans le transport des déchets. Néanmoins, il convient de noter que certains déchets sont désormais transportés sur des distances plus importantes du fait d’une législation de plus en plus contraignante. Cette étude du « transport fluvial de déchets sur l’axe Rhône-Saône », réalisée en 2006 par le CETE(*) de Lyon, analyse le fonctionnement de la filière déchets de façon globale, puis sur le bassin Rhône-Saône, dans l’objectif de mieux comprendre le rôle et les caractéristiques du mode fluvial par rapport aux autres modes pour ce type de transport. Le document d’étude identifie des potentialités de report sur le mode fluvial pour le transport de déchets sur l’ensemble du bassin Rhône-Saône.

Les faibles distances moyennes parcourues par les déchets et la proximité des lieux de traitement avec les lieux de production font du transport routier le mode prédominant dans le transport des déchets. Néanmoins, il convient de noter que certains déchets sont désormais transportés sur des distances plus importantes du fait d’une législation de plus en plus contraignante. Cette étude du « transport fluvial de déchets sur l’axe Rhône-Saône », réalisée en 2006 par le CETE(*) de Lyon, analyse le fonctionnement de la filière déchets de façon globale, puis sur le bassin Rhône-Saône, dans l’objectif de mieux comprendre le rôle et les caractéristiques du mode fluvial par rapport aux autres modes pour ce type de transport. Le document d’étude identifie des potentialités de report sur le mode fluvial pour le transport de déchets sur l’ensemble du bassin Rhône-Saône.

L'objet de cette collection de fiches est une présentation de la problématique des nuisances sonores routières pouvant être amplifiées ou atténuées par un aménagement de voirie. Ces fiches se destinent plus particulièrement au milieu urbain. La fiche générale s'intéresse aux facteurs influençant l'émission sonore et donne quelques conclusions sur les aménagements de voirie testés. Elle se destine plus particulièrement aux maîtres d'ouvrage. Elle est associée à plusieurs fiches techniques proposant des cas concrets d'aménagements ayant fait l'objet de mesures acoustiques, tels que : Des transformations de carrefour à feux en carrefour giratoire, Des traversées de communes ou d'agglomérations, Des zones 30, Des aménagements ponctuels tels que dos d'âne, coussin, plateau surélevé...

L'objet de cette collection de fiches est une présentation de la problématique des nuisances sonores routières pouvant être amplifiées ou atténuées par un aménagement de voirie. Ces fiches se destinent plus particulièrement au milieu urbain. La fiche générale s'intéresse aux facteurs influençant l'émission sonore et donne quelques conclusions sur les aménagements de voirie testés. Elle se destine plus particulièrement aux maîtres d'ouvrage. Elle est associée à plusieurs fiches techniques proposant des cas concrets d'aménagements ayant fait l'objet de mesures acoustiques, tels que : Des transformations de carrefour à feux en carrefour giratoire, Des traversées de communes ou d'agglomérations, Des zones 30, Des aménagements ponctuels tels que dos d'âne, coussin, plateau surélevé...

L'objet de cette collection de fiches est une présentation de la problématique des nuisances sonores routières pouvant être amplifiées ou atténuées par un aménagement de voirie. Ces fiches se destinent plus particulièrement au milieu urbain. La fiche générale s'intéresse aux facteurs influençant l'émission sonore et donne quelques conclusions sur les aménagements de voirie testés. Elle se destine plus particulièrement aux maîtres d'ouvrage. Elle est associée à plusieurs fiches techniques proposant des cas concrets d'aménagements ayant fait l'objet de mesures acoustiques, tels que : Des transformations de carrefour à feux en carrefour giratoire, Des traversées de communes ou d'agglomérations, Des zones 30, Des aménagements ponctuels tels que dos d'âne, coussin, plateau surélevé...

L'objet de cette collection de fiches est une présentation de la problématique des nuisances sonores routières pouvant être amplifiées ou atténuées par un aménagement de voirie. Ces fiches se destinent plus particulièrement au milieu urbain. La fiche générale s'intéresse aux facteurs influençant l'émission sonore et donne quelques conclusions sur les aménagements de voirie testés. Elle se destine plus particulièrement aux maîtres d'ouvrage. Elle est associée à plusieurs fiches techniques proposant des cas concrets d'aménagements ayant fait l'objet de mesures acoustiques, tels que : Des transformations de carrefour à feux en carrefour giratoire, Des traversées de communes ou d'agglomérations, Des zones 30, Des aménagements ponctuels tels que dos d'âne, coussin, plateau surélevé...

L'objet de cette collection de fiches est une présentation de la problématique des nuisances sonores routières pouvant être amplifiées ou atténuées par un aménagement de voirie. Ces fiches se destinent plus particulièrement au milieu urbain. La fiche générale s'intéresse aux facteurs influençant l'émission sonore et donne quelques conclusions sur les aménagements de voirie testés. Elle se destine plus particulièrement aux maîtres d'ouvrage. Elle est associée à plusieurs fiches techniques proposant des cas concrets d'aménagements ayant fait l'objet de mesures acoustiques, tels que : Des transformations de carrefour à feux en carrefour giratoire, Des traversées de communes ou d'agglomérations, Des zones 30, Des aménagements ponctuels tels que dos d'âne, coussin, plateau surélevé...

L'objet de cette collection de fiches est une présentation de la problématique des nuisances sonores routières pouvant être amplifiées ou atténuées par un aménagement de voirie. Ces fiches se destinent plus particulièrement au milieu urbain. La fiche générale s'intéresse aux facteurs influençant l'émission sonore et donne quelques conclusions sur les aménagements de voirie testés. Elle se destine plus particulièrement aux maîtres d'ouvrage. Elle est associée à plusieurs fiches techniques proposant des cas concrets d'aménagements ayant fait l'objet de mesures acoustiques, tels que : Des transformations de carrefour à feux en carrefour giratoire, Des traversées de communes ou d'agglomérations, Des zones 30, Des aménagements ponctuels tels que dos d'âne, coussin, plateau surélevé...

L'objet de cette collection de fiches est une présentation de la problématique des nuisances sonores routières pouvant être amplifiées ou atténuées par un aménagement de voirie. Ces fiches se destinent plus particulièrement au milieu urbain. La fiche générale s'intéresse aux facteurs influençant l'émission sonore et donne quelques conclusions sur les aménagements de voirie testés. Elle se destine plus particulièrement aux maîtres d'ouvrage. Elle est associée à plusieurs fiches techniques proposant des cas concrets d'aménagements ayant fait l'objet de mesures acoustiques, tels que : Des transformations de carrefour à feux en carrefour giratoire, Des traversées de communes ou d'agglomérations, Des zones 30, Des aménagements ponctuels tels que dos d'âne, coussin, plateau surélevé...

L'objet de cette collection de fiches est une présentation de la problématique des nuisances sonores routières pouvant être amplifiées ou atténuées par un aménagement de voirie. Ces fiches se destinent plus particulièrement au milieu urbain. La fiche générale s'intéresse aux facteurs influençant l'émission sonore et donne quelques conclusions sur les aménagements de voirie testés. Elle se destine plus particulièrement aux maîtres d'ouvrage. Elle est associée à plusieurs fiches techniques proposant des cas concrets d'aménagements ayant fait l'objet de mesures acoustiques, tels que : Des transformations de carrefour à feux en carrefour giratoire, Des traversées de communes ou d'agglomérations, Des zones 30, Des aménagements ponctuels tels que dos d'âne, coussin, plateau surélevé...

L'objectif de cette note est de sensibiliser le maître d'ouvrage et les équipes projets tels que les concepteurs routiers, les paysagistes, les géotechniciens ainsi que les chefs de projet, aux enjeux paysagers; il est proposé la mise en place de méthodes de travail garantes du dialogue entre les équipes. Préambule Les acteurs Les moments clés du travail en équipe Les problématiques géotechniques Dialogue entre choix d’aménagements paysagers et terrassements Conclusion Bibliographie

L'objectif de cette note est de sensibiliser le maître d'ouvrage et les équipes projets tels que les concepteurs routiers, les paysagistes, les géotechniciens ainsi que les chefs de projet, aux enjeux paysagers; il est proposé la mise en place de méthodes de travail garantes du dialogue entre les équipes. Préambule Les acteurs Les moments clés du travail en équipe Les problématiques géotechniques Dialogue entre choix d’aménagements paysagers et terrassements Conclusion Bibliographie

Les inondations par ruissellement affectent les territoires de façon récurrente. Des évènements ont marqué les esprits, dont certains ont atteint des niveaux de gravité extrêmes ou ont occasionné des dommages significatifs : Nîmes en 1988, Vaison-la-Romaine en 1992, Seine-Maritime en 1998, 1999 et 2000, Nord-Isère et Drôme en 2002, Hérault, Gard en 2005, et tout récemment encore en mai 2008, l'Est et le Sud-Ouest de la France, ainsi que la Corse. À cette répétition des évènements s'ajoute l'actualité réglementaire, qui donne de plus en plus de responsabilités aux collectivités territoriales dans le domaine des risques. La diversité des phénomènes, leur dispersion sur le territoire, comme leur caractère très localisé, posent la question de la transcription du ruissellement pluvial en un ensemble de concepts simples qui pourraient être appropriés puis mis en œuvre par les acteurs locaux dans une politique de prévention adaptée à chaque situation. Comment faire un diagnostic pluvial sur la commune ? Quels sont les outils à disposition des collectivités territoriales et de l'état ? Comment mettre en œuvre les solutions ? La prévention des inondations par ruissellement concerne tout à la fois les collectivités territoriales et l'état, les aménageurs, les techniciens de l'assainissement, de l'agriculture, de l'environnement et de l'urbanisme. Ce dossier s'adresse à l'ensemble de ces acteurs, dont l'action conjointe est nécessaire pour mettre en œuvre des démarches concertées d'aménagement global des bassins versants, recouvrant l'amont et l'aval, le rural et l'urbain. Le dossier présente de façon concise les étapes successives de la démarche de prévention et de réduction du risque de ruissellement : la prise de conscience du risque, l'analyse du territoire, la stratégie retenue, la mise en œuvre des solutions, ainsi que le bilan et le retour d'expérience. Des compléments techniques et des exemples viennent détailler et illustrer le propos.

Les inondations par ruissellement affectent les territoires de façon récurrente. Des évènements ont marqué les esprits, dont certains ont atteint des niveaux de gravité extrêmes ou ont occasionné des dommages significatifs : Nîmes en 1988, Vaison-la-Romaine en 1992, Seine-Maritime en 1998, 1999 et 2000, Nord-Isère et Drôme en 2002, Hérault, Gard en 2005, et tout récemment encore en mai 2008, l'Est et le Sud-Ouest de la France, ainsi que la Corse. À cette répétition des évènements s'ajoute l'actualité réglementaire, qui donne de plus en plus de responsabilités aux collectivités territoriales dans le domaine des risques. La diversité des phénomènes, leur dispersion sur le territoire, comme leur caractère très localisé, posent la question de la transcription du ruissellement pluvial en un ensemble de concepts simples qui pourraient être appropriés puis mis en œuvre par les acteurs locaux dans une politique de prévention adaptée à chaque situation. Comment faire un diagnostic pluvial sur la commune ? Quels sont les outils à disposition des collectivités territoriales et de l'état ? Comment mettre en œuvre les solutions ? La prévention des inondations par ruissellement concerne tout à la fois les collectivités territoriales et l'état, les aménageurs, les techniciens de l'assainissement, de l'agriculture, de l'environnement et de l'urbanisme. Ce dossier s'adresse à l'ensemble de ces acteurs, dont l'action conjointe est nécessaire pour mettre en œuvre des démarches concertées d'aménagement global des bassins versants, recouvrant l'amont et l'aval, le rural et l'urbain. Le dossier présente de façon concise les étapes successives de la démarche de prévention et de réduction du risque de ruissellement : la prise de conscience du risque, l'analyse du territoire, la stratégie retenue, la mise en œuvre des solutions, ainsi que le bilan et le retour d'expérience. Des compléments techniques et des exemples viennent détailler et illustrer le propos.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

25 ans après sa création, le PDU entre dans une nouvelle génération : il est aujourd'hui au cœur des politiques locales, et se situe au-delà de l'organisation des déplacements, en se plaçant en interface avec l'aménagement et la planification urbaines. Il peut être un levier efficace à la disposition des autorités locales pour participer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans la perspective du Facteur 4, limiter la pollution atmosphérique et le bruit et leurs effets sur la santé. Ce guide, prévu lors de l'actualisation 2006 du plan climat 2004-2012, vient compléter le précédent qui traitait de la prise en compte de la pollution de l'air, du bruit et de la consommation d'énergie dans les plans de déplacements urbains, et qui avait été édité par l'Ademe et le Certu en 1999. Il fournit de nouveaux éléments de compréhension, mais aussi de méthode, pour évaluer les émissions de gaz à effet de serre, la pollution de l'air et le bruit, cerner et hiérarchiser les problèmes, fixer des objectifs quantifiés, mettre en place les moyens de les atteindre, mesurer ce qui a un sens à partir d'indicateurs appropriés, au regard des objectifs politiques qui impérativement doivent être plus drastiques pour limiter les véhicules-km et les tonnes-km.Destiné aux élus et techniciens, il propose des indicateurs et outils pertinents pour leur permettre de prendre en compte les effets des déplacements des personnes et des marchandises pour agir contre l'effet de serre, la pollution de l'air et le bruit, et permettant de mettre en oeuvre une démarche plus complète d'évaluation environnementale. Dans l'attente du texte législatif issu des propositions du « Grenelle de l'environnement », ce guide est présenté dans une version intermédiaire. Son actualisation sera entreprise après la parution du texte.

25 ans après sa création, le PDU entre dans une nouvelle génération : il est aujourd'hui au cœur des politiques locales, et se situe au-delà de l'organisation des déplacements, en se plaçant en interface avec l'aménagement et la planification urbaines. Il peut être un levier efficace à la disposition des autorités locales pour participer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans la perspective du Facteur 4, limiter la pollution atmosphérique et le bruit et leurs effets sur la santé. Ce guide, prévu lors de l'actualisation 2006 du plan climat 2004-2012, vient compléter le précédent qui traitait de la prise en compte de la pollution de l'air, du bruit et de la consommation d'énergie dans les plans de déplacements urbains, et qui avait été édité par l'Ademe et le Certu en 1999. Il fournit de nouveaux éléments de compréhension, mais aussi de méthode, pour évaluer les émissions de gaz à effet de serre, la pollution de l'air et le bruit, cerner et hiérarchiser les problèmes, fixer des objectifs quantifiés, mettre en place les moyens de les atteindre, mesurer ce qui a un sens à partir d'indicateurs appropriés, au regard des objectifs politiques qui impérativement doivent être plus drastiques pour limiter les véhicules-km et les tonnes-km.Destiné aux élus et techniciens, il propose des indicateurs et outils pertinents pour leur permettre de prendre en compte les effets des déplacements des personnes et des marchandises pour agir contre l'effet de serre, la pollution de l'air et le bruit, et permettant de mettre en oeuvre une démarche plus complète d'évaluation environnementale. Dans l'attente du texte législatif issu des propositions du « Grenelle de l'environnement », ce guide est présenté dans une version intermédiaire. Son actualisation sera entreprise après la parution du texte.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

Cette rubrique rassemble : - les allocutions et présentations des séances plénières et des ateliers de ce colloque, - les posters réalisés pour l’exposition attenante à ce colloque. (*) colloque organisé, sous le parrainage du Ministère de l’écologie et du développement durable et du Ministère des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer, par la Direction des études économiques et de l’évaluation environnementale et par le Sétra, sous la maîtrise d’oeuvre des Cete de l’Est et de Lyon, et avec le soutien de la Société française du tunnel routier du Fréjus.

Cette rubrique rassemble : - les allocutions et présentations des séances plénières et des ateliers de ce colloque, - les posters réalisés pour l’exposition attenante à ce colloque. (*) colloque organisé, sous le parrainage du Ministère de l’écologie et du développement durable et du Ministère des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer, par la Direction des études économiques et de l’évaluation environnementale et par le Sétra, sous la maîtrise d’oeuvre des Cete de l’Est et de Lyon, et avec le soutien de la Société française du tunnel routier du Fréjus.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

Cette note d'information a pour objet, après un rappel des enjeux de sécurité, de biodiversité et des spécificités faunistiques, de présenter les différentes caractéristiques et usages des clôtures, les conditions de leur pose et de leur entretien. Evolution des besoins de clôtures sur les infrastructures linéaires Quelles clôtures pour quelle faune ? Recommandations techniques Conclusion Bibliographie

Cette note d'information a pour objet, après un rappel des enjeux de sécurité, de biodiversité et des spécificités faunistiques, de présenter les différentes caractéristiques et usages des clôtures, les conditions de leur pose et de leur entretien. Evolution des besoins de clôtures sur les infrastructures linéaires Quelles clôtures pour quelle faune ? Recommandations techniques Conclusion Bibliographie

La démarche d'évaluation environnementale s'opère tout au long du processus d'élaboration du document du PLU ou du SCoT. L'objectif de cette évaluation est d'intégrer la question environnementale à chaque étape du processus de conception du document d'urbanisme. Afin de visualiser les grandes étapes d'une démarche d'évaluation environnementale, nous proposons 2 fiches synthétiques.

La démarche d'évaluation environnementale s'opère tout au long du processus d'élaboration du document du PLU ou du SCoT. L'objectif de cette évaluation est d'intégrer la question environnementale à chaque étape du processus de conception du document d'urbanisme. Afin de visualiser les grandes étapes d'une démarche d'évaluation environnementale, nous proposons 2 fiches synthétiques.

La démarche d'évaluation environnementale s'opère tout au long du processus d'élaboration du document du PLU ou du SCoT. L'objectif de cette évaluation est d'intégrer la question environnementale à chaque étape du processus de conception du document d'urbanisme. Afin de visualiser les grandes étapes d'une démarche d'évaluation environnementale, nous proposons 2 fiches synthétiques.

La démarche d'évaluation environnementale s'opère tout au long du processus d'élaboration du document du PLU ou du SCoT. L'objectif de cette évaluation est d'intégrer la question environnementale à chaque étape du processus de conception du document d'urbanisme. Afin de visualiser les grandes étapes d'une démarche d'évaluation environnementale, nous proposons 2 fiches synthétiques.

La démarche d'évaluation environnementale s'opère tout au long du processus d'élaboration du document du PLU ou du SCoT. L'objectif de cette évaluation est d'intégrer la question environnementale à chaque étape du processus de conception du document d'urbanisme. Afin de visualiser les grandes étapes d'une démarche d'évaluation environnementale, nous proposons 2 fiches synthétiques.

La démarche d'évaluation environnementale s'opère tout au long du processus d'élaboration du document du PLU ou du SCoT. L'objectif de cette évaluation est d'intégrer la question environnementale à chaque étape du processus de conception du document d'urbanisme. Afin de visualiser les grandes étapes d'une démarche d'évaluation environnementale, nous proposons 2 fiches synthétiques.

Quelle place donner au paysagiste au sein de l'équipe projet ? Quels enjeux paysagers rechercher à ce niveau d'étude, pour tel type de projet ? Quels documents à attendre à chaque étape ? Telles sont les questions auxquelles cet ouvrage tente de répondre, en s'adressant notamment aux chefs de projet, dont le rôle de coordination est essentiel, mais aussi aux paysagistes qui ont une place dans la définition des grandes orientations et des partis d'aménagement paysagers, et qui permettent ainsi d'assurer la cohérence des interventions sur le territoire. Avant-propos Chapitre 1 -Le paysage, un élément clé dans la démarche de projet Répondre à un enjeu majeur d’aménagement du territoire et de développement durable Favoriser les démarches de projets de paysage, au-delà des seuls projets techniques Traiter toute la question du paysage et non celle du seul « paysagement » Favoriser le travail en commun Faciliter la pérennité des ambitions qualitatives Mieux tirer parti des expériences et s’adapter aux évolutions récentes Traiter toutes les infrastructures linéaires Chapitre 2 - Infrastructures neuves et projet de paysage De l’intention du projet d’infrastructure de transport à sa réalisation, les grandes étapes d’un projet Du débat public à l’enquête publique: l’infrastructure dans le paysage De la Dup à la réception des travaux : le paysage de l’infrastructure Chapitre 3 - Réaménagement des infrastructures existantes et projet de paysage Le réaménagement de l’existant: une gestion du territoire Les enjeux paysagers du réaménagement de l’existant déclinés par infrastructure Déroulement et contenu des études paysagères pour une modification de voie existante Chapitre 4 - Conseils pour la conduite des études paysagères Suivi et animation des équipes d’études Les fondamentaux de la construction d’un cahier des charges «paysage» Comment mener une démarche participative constructive autour du paysage? Apport des outils du paysagiste dans la représentation et la communication du projet Annexes Les textes de référence Circulaire du 7 janvier 2008 de la Dgr Références bibliographiques Abréviations Glossaire

Quelle place donner au paysagiste au sein de l'équipe projet ? Quels enjeux paysagers rechercher à ce niveau d'étude, pour tel type de projet ? Quels documents à attendre à chaque étape ? Telles sont les questions auxquelles cet ouvrage tente de répondre, en s'adressant notamment aux chefs de projet, dont le rôle de coordination est essentiel, mais aussi aux paysagistes qui ont une place dans la définition des grandes orientations et des partis d'aménagement paysagers, et qui permettent ainsi d'assurer la cohérence des interventions sur le territoire. Avant-propos Chapitre 1 -Le paysage, un élément clé dans la démarche de projet Répondre à un enjeu majeur d’aménagement du territoire et de développement durable Favoriser les démarches de projets de paysage, au-delà des seuls projets techniques Traiter toute la question du paysage et non celle du seul « paysagement » Favoriser le travail en commun Faciliter la pérennité des ambitions qualitatives Mieux tirer parti des expériences et s’adapter aux évolutions récentes Traiter toutes les infrastructures linéaires Chapitre 2 - Infrastructures neuves et projet de paysage De l’intention du projet d’infrastructure de transport à sa réalisation, les grandes étapes d’un projet Du débat public à l’enquête publique: l’infrastructure dans le paysage De la Dup à la réception des travaux : le paysage de l’infrastructure Chapitre 3 - Réaménagement des infrastructures existantes et projet de paysage Le réaménagement de l’existant: une gestion du territoire Les enjeux paysagers du réaménagement de l’existant déclinés par infrastructure Déroulement et contenu des études paysagères pour une modification de voie existante Chapitre 4 - Conseils pour la conduite des études paysagères Suivi et animation des équipes d’études Les fondamentaux de la construction d’un cahier des charges «paysage» Comment mener une démarche participative constructive autour du paysage? Apport des outils du paysagiste dans la représentation et la communication du projet Annexes Les textes de référence Circulaire du 7 janvier 2008 de la Dgr Références bibliographiques Abréviations Glossaire

La France métropolitaine compte 33 espèces de chiroptères, communément appelés chauves-souris, toutes protégées au titre de la loi. Elles bénéficient également d’un statut de protection international (Conventions de Bonn, de Berne, accord Eurobats, espèces d’intérêt communautaire). En 2007, un plan national de restauration des chiroptères a été lancé pour la période 2008-2012. Parmi les actions de ce plan, le Sétra a été chargé de conduire : ● l’élaboration et la mise en œuvre d’une méthodologie pour la prise en compte des chiroptères lors de la construction et de l’entretien d’infrastructures et d’ouvrages d’art ; ● l’évaluation de l’efficacité de systèmes de réduction d’impact des infrastructures de transport. Dans ce cadre, un guide technique proposera, à terme, des recommandations techniques aux concepteurs d’infrastructures de transport, sur la base d’une étude bibliographique, de suivis de sites de collision et d’aménagements pour les chiroptères. Ce rapport présente la première phase d’élaboration de ce futur guide : un bilan des connaissances nationales et internationales sur le thème des chiroptères et des infrastructures linéaires.

La France métropolitaine compte 33 espèces de chiroptères, communément appelés chauves-souris, toutes protégées au titre de la loi. Elles bénéficient également d’un statut de protection international (Conventions de Bonn, de Berne, accord Eurobats, espèces d’intérêt communautaire). En 2007, un plan national de restauration des chiroptères a été lancé pour la période 2008-2012. Parmi les actions de ce plan, le Sétra a été chargé de conduire : ● l’élaboration et la mise en œuvre d’une méthodologie pour la prise en compte des chiroptères lors de la construction et de l’entretien d’infrastructures et d’ouvrages d’art ; ● l’évaluation de l’efficacité de systèmes de réduction d’impact des infrastructures de transport. Dans ce cadre, un guide technique proposera, à terme, des recommandations techniques aux concepteurs d’infrastructures de transport, sur la base d’une étude bibliographique, de suivis de sites de collision et d’aménagements pour les chiroptères. Ce rapport présente la première phase d’élaboration de ce futur guide : un bilan des connaissances nationales et internationales sur le thème des chiroptères et des infrastructures linéaires.

A partir d’exemples concrets, cette note d’information présente des actions ou des démarches locales mises en oeuvre sous l’impulsion de la politique "1 % Paysage et Développement" ayant eu un impact favorable sur les paysages et le développement des communes traversées, et générant par la suite d’autres dynamiques de projets. Avant-propos La politique nationale du 1 % Paysage et Développement Exemples d'actions et de dynamiques créés par la politique du 1 % Paysage et Développement Faire participer l'autoroute A75 à la revalorisation du site de Saint-Flour Impulsion pour la rénovation des remparts de La Cavalerie le long de l'A75 Favoriser l'émergence de projets tout au long de l'itinéraire : actions ponctuelles devalorisation sur les tronçons concédés de l'A28 et A85 Conclusion Bibliographie

A partir d’exemples concrets, cette note d’information présente des actions ou des démarches locales mises en oeuvre sous l’impulsion de la politique "1 % Paysage et Développement" ayant eu un impact favorable sur les paysages et le développement des communes traversées, et générant par la suite d’autres dynamiques de projets. Avant-propos La politique nationale du 1 % Paysage et Développement Exemples d'actions et de dynamiques créés par la politique du 1 % Paysage et Développement Faire participer l'autoroute A75 à la revalorisation du site de Saint-Flour Impulsion pour la rénovation des remparts de La Cavalerie le long de l'A75 Favoriser l'émergence de projets tout au long de l'itinéraire : actions ponctuelles devalorisation sur les tronçons concédés de l'A28 et A85 Conclusion Bibliographie

Lors de la construction d'une route, la protection de la ressource en eau nécessite la mise en place d'ouvrages de traitement de la pollution des eaux de ruissellement. Des études ont permis de connaître les performances de la plupart des ouvrages classiques. Cependant, les performances des "ouvrages industriels", ainsi que leurs modalités d'entretien (coût, difficulté) sont encore mal connues. Cette note d'information apporte donc un éclairage sur l'opportunité de l'utilisation de ces ouvrages industriels. Elle en décrit les performances théoriques, ainsi que les rendements observées en situation réelle. Elle en expose enfin les modalités d'entretien. Historique Contexte Efficacité théorique des ouvrages industriels Efficacité des ouvrages industriels en conditions réelles Retour d'expériences sur la gestion ouvrages industriels sur le réseau routier national Conclusion Bibliographie Glossaire Liste des abréviations

Lors de la construction d'une route, la protection de la ressource en eau nécessite la mise en place d'ouvrages de traitement de la pollution des eaux de ruissellement. Des études ont permis de connaître les performances de la plupart des ouvrages classiques. Cependant, les performances des "ouvrages industriels", ainsi que leurs modalités d'entretien (coût, difficulté) sont encore mal connues. Cette note d'information apporte donc un éclairage sur l'opportunité de l'utilisation de ces ouvrages industriels. Elle en décrit les performances théoriques, ainsi que les rendements observées en situation réelle. Elle en expose enfin les modalités d'entretien. Historique Contexte Efficacité théorique des ouvrages industriels Efficacité des ouvrages industriels en conditions réelles Retour d'expériences sur la gestion ouvrages industriels sur le réseau routier national Conclusion Bibliographie Glossaire Liste des abréviations

La France métropolitaine compte 33 espèces de chiroptères, communément appelés chauves-souris, toutes protégées au titre de la loi. Elles bénéficient également d’un statut de protection international (Conventions de Bonn, de Berne, accord Eurobats, espèces d’intérêt communautaire). En 2007, un plan national de restauration des chiroptères a été lancé pour la période 2008-2012. Parmi les actions de ce plan, le Sétra a été chargé de conduire : ● l’élaboration et la mise en œuvre d’une méthodologie pour la prise en compte des chiroptères lors de la construction et de l’entretien d’infrastructures et d’ouvrages d’art ; ● l’évaluation de l’efficacité de systèmes de réduction d’impact des infrastructures de transport. Dans ce cadre, un guide technique proposera, à terme, des recommandations techniques aux concepteurs d’infrastructures de transport, sur la base d’une étude bibliographique, de suivis de sites de collision et d’aménagements pour les chiroptères. Ce rapport présente la première phase d’élaboration de ce futur guide : un bilan des connaissances nationales et internationales sur le thème des chiroptères et des infrastructures linéaires.

La France métropolitaine compte 33 espèces de chiroptères, communément appelés chauves-souris, toutes protégées au titre de la loi. Elles bénéficient également d’un statut de protection international (Conventions de Bonn, de Berne, accord Eurobats, espèces d’intérêt communautaire). En 2007, un plan national de restauration des chiroptères a été lancé pour la période 2008-2012. Parmi les actions de ce plan, le Sétra a été chargé de conduire : ● l’élaboration et la mise en œuvre d’une méthodologie pour la prise en compte des chiroptères lors de la construction et de l’entretien d’infrastructures et d’ouvrages d’art ; ● l’évaluation de l’efficacité de systèmes de réduction d’impact des infrastructures de transport. Dans ce cadre, un guide technique proposera, à terme, des recommandations techniques aux concepteurs d’infrastructures de transport, sur la base d’une étude bibliographique, de suivis de sites de collision et d’aménagements pour les chiroptères. Ce rapport présente la première phase d’élaboration de ce futur guide : un bilan des connaissances nationales et internationales sur le thème des chiroptères et des infrastructures linéaires.

La NMPB-Routes-2008 est la méthode française de prévision du bruit routier issue de la méthode expérimentale NMPB-Routes-1996. Elle est conçue aussi bien pour les études d'impact de projets routiers que pour la réalisation de cartes de bruit en application de la directive 2002/49/CE. Après avoir rappelé son domaine d'application, le document présente la méthodologie suivie : il s'agit de calculer les différents termes à l'origine de l'atténuation de l'onde sonore (divergence géométrique, absorption atmosphérique, effet de sol, diffraction), dans les conditions favorables à sa propagation (effet du vent ou d'inversion de température favorisant la propagation des ondes sonores vers les habitations) ou neutre (on parle alors de condtions homogènes). Le début de l'ouvrage rappelle la manière de décrire la source, en faisant référence au nouveau guide d'émission du bruit 2008 ("Prévision du bruit routier " Document 1 " Calcul des émissions sonores dues au trafic routier"). Il explique ensuite la manière de prendre en compte les effets de la micrométéorologie dans la prévision du bruit à long terme. Le chapitre suivant décrit les différents types de propagation, avant d'aborder la méthodologie de calcul des rayons, en tenant compte des effets de la diffraction s'il y a lieu. Dans les annexes figurent les occurrences météo sur 2 et 3 périodes (2 périodes pour la législation française, 3 périodes pour l'application de la directive Européenne 2002/49/CE) pour 41 villes réparties sur le territoire français. Ces occurrences météorologiques sont utilisées pour calculer le niveau sonore de long terme dans les 18 directions autour du point de mesure considéré. Les annexes rappellent aussi les relations existant entre la météorologie et la propagation du son, avant de préciser les différentes échelles de temps à envisager pour réaliser une analyse météorologique d'une situation acoustique. Les annexes se terminent par une comparaison entre la méthode de propagation du bruit de 1996, avec celle de 2008, avant de proposer des exemples didactiques d'application de cette nouvelle méthode. Introduction Définitions et notations Aperçu général de la méthode Description de la source Prise en compte de la micrométéorologie Analyse de la propagation Calculs sur un trajet élémentaire Bibliographie Organigramme de la méthode de calcul B Valeurs et cartes d’occurrences de conditions favorables pour la France métropolitaine C Météorologie et propagation du son D Analyse météorologique d’une situation acoustique E Aspects géométriques F Traitement des éléments particuliers G Eléments de validation H Description des sites de la validation I Exemples d’application de la NMPB-Routes-2008

La NMPB-Routes-2008 est la méthode française de prévision du bruit routier issue de la méthode expérimentale NMPB-Routes-1996. Elle est conçue aussi bien pour les études d'impact de projets routiers que pour la réalisation de cartes de bruit en application de la directive 2002/49/CE. Après avoir rappelé son domaine d'application, le document présente la méthodologie suivie : il s'agit de calculer les différents termes à l'origine de l'atténuation de l'onde sonore (divergence géométrique, absorption atmosphérique, effet de sol, diffraction), dans les conditions favorables à sa propagation (effet du vent ou d'inversion de température favorisant la propagation des ondes sonores vers les habitations) ou neutre (on parle alors de condtions homogènes). Le début de l'ouvrage rappelle la manière de décrire la source, en faisant référence au nouveau guide d'émission du bruit 2008 ("Prévision du bruit routier " Document 1 " Calcul des émissions sonores dues au trafic routier"). Il explique ensuite la manière de prendre en compte les effets de la micrométéorologie dans la prévision du bruit à long terme. Le chapitre suivant décrit les différents types de propagation, avant d'aborder la méthodologie de calcul des rayons, en tenant compte des effets de la diffraction s'il y a lieu. Dans les annexes figurent les occurrences météo sur 2 et 3 périodes (2 périodes pour la législation française, 3 périodes pour l'application de la directive Européenne 2002/49/CE) pour 41 villes réparties sur le territoire français. Ces occurrences météorologiques sont utilisées pour calculer le niveau sonore de long terme dans les 18 directions autour du point de mesure considéré. Les annexes rappellent aussi les relations existant entre la météorologie et la propagation du son, avant de préciser les différentes échelles de temps à envisager pour réaliser une analyse météorologique d'une situation acoustique. Les annexes se terminent par une comparaison entre la méthode de propagation du bruit de 1996, avec celle de 2008, avant de proposer des exemples didactiques d'application de cette nouvelle méthode. Introduction Définitions et notations Aperçu général de la méthode Description de la source Prise en compte de la micrométéorologie Analyse de la propagation Calculs sur un trajet élémentaire Bibliographie Organigramme de la méthode de calcul B Valeurs et cartes d’occurrences de conditions favorables pour la France métropolitaine C Météorologie et propagation du son D Analyse météorologique d’une situation acoustique E Aspects géométriques F Traitement des éléments particuliers G Eléments de validation H Description des sites de la validation I Exemples d’application de la NMPB-Routes-2008

Le précédent guide de prévision de l'émission du bruit émis par le trafic routier remonte à 1980. Le parc automobile, les revêtements routiers, les méthodes d'évaluation des émissions sonores ont évolué. Il devenait donc indispensable de produire un nouveau guide de calcul des émissions. C'est l'objet de ce document. Le calcul des niveaux sonores ainsi obtenu est nécessaire pour ensuite prévoir les niveaux sonores à grande distance en tenant compte des effets de sol et de météorologie sur la propagation. C'est l'objet d'un autre guide ayant pour titre "Prévision du bruit routier - NMPB 2008- Méthode de calcul de propagation du bruit incluant les effets météorologiques". Après avoir rappelé quelques définitions spécifiques à l'acoustique (définition des grandeurs physiques, de grandeurs caractéristiques du trafic, présentation des hypothèses de travail …), le guide étudie les deux composantes du bruit émis. L'émission est en effet décomposée en deux composantes : une composante due au bruit dit "de roulement", due au contact pneumatique-chaussée, et une composante "moteur". Le guide innove en prenant compte la catégorie du revêtement et son âge dans le calcul du bruit de "roulement". La première partie du guide décrit la méthode (démarches, formules). La deuxième partie présente les enjeux associés, les fondements des formules ou des valeurs utilisées, leurs limites, ainsi qu'une comparaison entre les deux guides (celui de 1980 et celui de 2008). Introduction Méthode factuelle Commentaires et analyses Bibliographie Références bibliographiques Documents bibliographiques du Sétra Annexes

Le précédent guide de prévision de l'émission du bruit émis par le trafic routier remonte à 1980. Le parc automobile, les revêtements routiers, les méthodes d'évaluation des émissions sonores ont évolué. Il devenait donc indispensable de produire un nouveau guide de calcul des émissions. C'est l'objet de ce document. Le calcul des niveaux sonores ainsi obtenu est nécessaire pour ensuite prévoir les niveaux sonores à grande distance en tenant compte des effets de sol et de météorologie sur la propagation. C'est l'objet d'un autre guide ayant pour titre "Prévision du bruit routier - NMPB 2008- Méthode de calcul de propagation du bruit incluant les effets météorologiques". Après avoir rappelé quelques définitions spécifiques à l'acoustique (définition des grandeurs physiques, de grandeurs caractéristiques du trafic, présentation des hypothèses de travail …), le guide étudie les deux composantes du bruit émis. L'émission est en effet décomposée en deux composantes : une composante due au bruit dit "de roulement", due au contact pneumatique-chaussée, et une composante "moteur". Le guide innove en prenant compte la catégorie du revêtement et son âge dans le calcul du bruit de "roulement". La première partie du guide décrit la méthode (démarches, formules). La deuxième partie présente les enjeux associés, les fondements des formules ou des valeurs utilisées, leurs limites, ainsi qu'une comparaison entre les deux guides (celui de 1980 et celui de 2008). Introduction Méthode factuelle Commentaires et analyses Bibliographie Références bibliographiques Documents bibliographiques du Sétra Annexes

Comment prendre en compte l'agriculture et ses espaces dans les schémas de cohérence territoriale ? Huit ans après la création des SCoT, qu'en est-il de leur contenu concernant cette question ? C'est ce que nous avons voulu analyser dans cet ouvrage. Ces analyses résultent principalement de travaux conduits par le Certu, l'ensemble des Cete et Entreprises Territoires et Développement sur l'agriculture dans le cadre de la démarche SCoT témoins, ainsi que de l'examen d'un échantillon de SCoT approuvés avant 2008 issus du réseau « Terres en villes ». Les espaces agricoles, forestiers et de nature sont devenus en quelques décennies des composantes de la planification que l'on appelait autrefois urbaine. L'agriculture aurait-elle acquis droit de « cité » ? Ce travail veut en tout cas y contribuer. Le plan aborde dans un ordre chronologique les principales étapes d'un SCoT : périmètres et gouvernance locale, le diagnostic agricole, le SCoT et son projet agricole, le document d'orientations générales et enfin les outils de mise en oeuvre. Cet ouvrage s'adresse aux équipes chargées de l'élaboration des SCoT mais aussi à tous ceux qui sont associés à ces démarches, dans les services de l'Etat, les villes, les conseils régionaux et généraux, les associations... ainsi que les chambres consulaires au premier rang desquelles on trouve la chambre d'agriculture. Il prend en compte les résultats des travaux conduits lors d'une journée nationale « Agriculture et SCoT » qui s'est déroulée à Grenoble le 25 septembre 2008 et qui a réuni près de 300 personnes sur ce thème : élus, praticiens de l'urbanisme et techniciens du milieu agricole. Il est complété par un guide d'une trentaine de pages édité sous forme d'un cd-rom qui passe au crible des « fondamentaux » relevés dans nos analyses les différentes étapes de construction et de mise en oeuvre des SCoT.

Comment prendre en compte l'agriculture et ses espaces dans les schémas de cohérence territoriale ? Huit ans après la création des SCoT, qu'en est-il de leur contenu concernant cette question ? C'est ce que nous avons voulu analyser dans cet ouvrage. Ces analyses résultent principalement de travaux conduits par le Certu, l'ensemble des Cete et Entreprises Territoires et Développement sur l'agriculture dans le cadre de la démarche SCoT témoins, ainsi que de l'examen d'un échantillon de SCoT approuvés avant 2008 issus du réseau « Terres en villes ». Les espaces agricoles, forestiers et de nature sont devenus en quelques décennies des composantes de la planification que l'on appelait autrefois urbaine. L'agriculture aurait-elle acquis droit de « cité » ? Ce travail veut en tout cas y contribuer. Le plan aborde dans un ordre chronologique les principales étapes d'un SCoT : périmètres et gouvernance locale, le diagnostic agricole, le SCoT et son projet agricole, le document d'orientations générales et enfin les outils de mise en oeuvre. Cet ouvrage s'adresse aux équipes chargées de l'élaboration des SCoT mais aussi à tous ceux qui sont associés à ces démarches, dans les services de l'Etat, les villes, les conseils régionaux et généraux, les associations... ainsi que les chambres consulaires au premier rang desquelles on trouve la chambre d'agriculture. Il prend en compte les résultats des travaux conduits lors d'une journée nationale « Agriculture et SCoT » qui s'est déroulée à Grenoble le 25 septembre 2008 et qui a réuni près de 300 personnes sur ce thème : élus, praticiens de l'urbanisme et techniciens du milieu agricole. Il est complété par un guide d'une trentaine de pages édité sous forme d'un cd-rom qui passe au crible des « fondamentaux » relevés dans nos analyses les différentes étapes de construction et de mise en oeuvre des SCoT.

Cette note propose, dans un premier temps, une analyse de ces objectifs et enjeux, puis présente les points clefs de l’établissement d’une politique de fauchage raisonné. Elle a pour but de faire évoluer les pratiques et de mieux intégrer le développement durable au cœur du fauchage. Elle s’adresse à l’ensemble des acteurs en charge de l’entretien des dépendances vertes en bord de route. Elle vient en complément du guide : "Entretien des dépendances vertes" 2004 (Sétra), en y intégrant les enjeux de protection et de développement des caractéristiques écologiques et paysagères de l'ensemble du territoire Avant-propos Rappels / définitions Le fauchage "raisonné" : des objectifs et des enjeux Préconisations pour la mise en œuvre d'un fauchage raisonné Conclusion Annexes Bibliographie

Cette note propose, dans un premier temps, une analyse de ces objectifs et enjeux, puis présente les points clefs de l’établissement d’une politique de fauchage raisonné. Elle a pour but de faire évoluer les pratiques et de mieux intégrer le développement durable au cœur du fauchage. Elle s’adresse à l’ensemble des acteurs en charge de l’entretien des dépendances vertes en bord de route. Elle vient en complément du guide : "Entretien des dépendances vertes" 2004 (Sétra), en y intégrant les enjeux de protection et de développement des caractéristiques écologiques et paysagères de l'ensemble du territoire Avant-propos Rappels / définitions Le fauchage "raisonné" : des objectifs et des enjeux Préconisations pour la mise en œuvre d'un fauchage raisonné Conclusion Annexes Bibliographie

Le développement durable, qui vise à concilier la protection et la mise en valeur de l'environnement, le développement économique et le progrès social, a été reconnu comme un enjeu fondamental pour les générations futures. Avec l'inscription de la notion de développement durable dans la Charte de l'environnement et son annexion à la Constitution française, le 1er mars 2005, ce concept guide dorénavant l'ensemble des politiques publiques. Il s'agit maintenant de le décliner concrètement dans l'ensemble des actions publiques. Le présent document, élaboré par le réseau scientifique et technique du ministère de l'équipement, sous le pilotage du bureau de l'ingénierie d'appui territorial de la DGUHC, s'inscrit dans cette démarche. Il décline, en deux fascicules distincts, la notion de développement durable appliquée à l'ingénierie du cycle de l'eau. Destiné aux maîtres d'ouvrages et aux services déconcentrés qui les assistent, il ne constitue en aucune façon une norme ou une méthode imposée pour la mise en œuvre du concept de développement durable mais simplement un manuel de recommandations visant à faciliter cette mise en œuvre, à travers un questionnement fondé sur la prise en compte des principes et des enjeux qui résultent des référentiels techniques, des textes réglementaires, des divers documents de planification et des expériences locales.

Le développement durable, qui vise à concilier la protection et la mise en valeur de l'environnement, le développement économique et le progrès social, a été reconnu comme un enjeu fondamental pour les générations futures. Avec l'inscription de la notion de développement durable dans la Charte de l'environnement et son annexion à la Constitution française, le 1er mars 2005, ce concept guide dorénavant l'ensemble des politiques publiques. Il s'agit maintenant de le décliner concrètement dans l'ensemble des actions publiques. Le présent document, élaboré par le réseau scientifique et technique du ministère de l'équipement, sous le pilotage du bureau de l'ingénierie d'appui territorial de la DGUHC, s'inscrit dans cette démarche. Il décline, en deux fascicules distincts, la notion de développement durable appliquée à l'ingénierie du cycle de l'eau. Destiné aux maîtres d'ouvrages et aux services déconcentrés qui les assistent, il ne constitue en aucune façon une norme ou une méthode imposée pour la mise en œuvre du concept de développement durable mais simplement un manuel de recommandations visant à faciliter cette mise en œuvre, à travers un questionnement fondé sur la prise en compte des principes et des enjeux qui résultent des référentiels techniques, des textes réglementaires, des divers documents de planification et des expériences locales.

Le développement durable, qui vise à concilier la protection et la mise en valeur de l'environnement, le développement économique et le progrès social, a été reconnu comme un enjeu fondamental pour les générations futures. Avec l'inscription de la notion de développement durable dans la Charte de l'environnement et son annexion à la Constitution française, le 1er mars 2005, ce concept guide dorénavant l'ensemble des politiques publiques. Il s'agit maintenant de le décliner concrètement dans l'ensemble des actions publiques. Le présent document, élaboré par le réseau scientifique et technique du ministère de l'équipement, sous le pilotage du bureau de l'ingénierie d'appui territorial de la DGUHC, s'inscrit dans cette démarche. Il décline, en deux fascicules distincts, la notion de développement durable appliquée à l'ingénierie du cycle de l'eau. Destiné aux maîtres d'ouvrages et aux services déconcentrés qui les assistent, il ne constitue en aucune façon une norme ou une méthode imposée pour la mise en œuvre du concept de développement durable mais simplement un manuel de recommandations visant à faciliter cette mise en œuvre, à travers un questionnement fondé sur la prise en compte des principes et des enjeux qui résultent des référentiels techniques, des textes réglementaires, des divers documents de planification et des expériences locales.

Le développement durable, qui vise à concilier la protection et la mise en valeur de l'environnement, le développement économique et le progrès social, a été reconnu comme un enjeu fondamental pour les générations futures. Avec l'inscription de la notion de développement durable dans la Charte de l'environnement et son annexion à la Constitution française, le 1er mars 2005, ce concept guide dorénavant l'ensemble des politiques publiques. Il s'agit maintenant de le décliner concrètement dans l'ensemble des actions publiques. Le présent document, élaboré par le réseau scientifique et technique du ministère de l'équipement, sous le pilotage du bureau de l'ingénierie d'appui territorial de la DGUHC, s'inscrit dans cette démarche. Il décline, en deux fascicules distincts, la notion de développement durable appliquée à l'ingénierie du cycle de l'eau. Destiné aux maîtres d'ouvrages et aux services déconcentrés qui les assistent, il ne constitue en aucune façon une norme ou une méthode imposée pour la mise en œuvre du concept de développement durable mais simplement un manuel de recommandations visant à faciliter cette mise en œuvre, à travers un questionnement fondé sur la prise en compte des principes et des enjeux qui résultent des référentiels techniques, des textes réglementaires, des divers documents de planification et des expériences locales.

Le développement durable, qui vise à concilier la protection et la mise en valeur de l'environnement, le développement économique et le progrès social, a été reconnu comme un enjeu fondamental pour les générations futures. Avec l'inscription de la notion de développement durable dans la Charte de l'environnement et son annexion à la Constitution française, le 1er mars 2005, ce concept guide dorénavant l'ensemble des politiques publiques. Il s'agit maintenant de le décliner concrètement dans l'ensemble des actions publiques. Le présent document, élaboré par le réseau scientifique et technique du ministère de l'équipement, sous le pilotage du bureau de l'ingénierie d'appui territorial de la DGUHC, s'inscrit dans cette démarche. Il décline, en deux fascicules distincts, la notion de développement durable appliquée à l'ingénierie du cycle de l'eau. Destiné aux maîtres d'ouvrages et aux services déconcentrés qui les assistent, il ne constitue en aucune façon une norme ou une méthode imposée pour la mise en œuvre du concept de développement durable mais simplement un manuel de recommandations visant à faciliter cette mise en œuvre, à travers un questionnement fondé sur la prise en compte des principes et des enjeux qui résultent des référentiels techniques, des textes réglementaires, des divers documents de planification et des expériences locales.

Le développement durable, qui vise à concilier la protection et la mise en valeur de l'environnement, le développement économique et le progrès social, a été reconnu comme un enjeu fondamental pour les générations futures. Avec l'inscription de la notion de développement durable dans la Charte de l'environnement et son annexion à la Constitution française, le 1er mars 2005, ce concept guide dorénavant l'ensemble des politiques publiques. Il s'agit maintenant de le décliner concrètement dans l'ensemble des actions publiques. Le présent document, élaboré par le réseau scientifique et technique du ministère de l'équipement, sous le pilotage du bureau de l'ingénierie d'appui territorial de la DGUHC, s'inscrit dans cette démarche. Il décline, en deux fascicules distincts, la notion de développement durable appliquée à l'ingénierie du cycle de l'eau. Destiné aux maîtres d'ouvrages et aux services déconcentrés qui les assistent, il ne constitue en aucune façon une norme ou une méthode imposée pour la mise en œuvre du concept de développement durable mais simplement un manuel de recommandations visant à faciliter cette mise en œuvre, à travers un questionnement fondé sur la prise en compte des principes et des enjeux qui résultent des référentiels techniques, des textes réglementaires, des divers documents de planification et des expériences locales.

Composants essentiels d’une infrastructure de transport, les ouvrages d’assainissement ont pour objectif de rendre l’infrastructure fonctionnelle d’un point de vue hydraulique (écoulement des eaux, pérennité de l’infrastructure), conforme au niveau de la protection de la ressource en eau et des milieux naturels (qualité des rejets, état écologique des masses d’eau) et sécurisée pour les usagers et les agents d’entretien. Au-delà de ces enjeux, ces ouvrages doivent également être connectés au territoire, aux paysages et au cadre de vie traversés, car essentiel pour la qualité finale du projet et son insertion dans le territoire. Pour autant, les deux notions assainissement et paysage sont encore trop souvent dissociées. Les objectifs de cette note d’information sont de : - sensibiliser le maître d’ouvrage et les équipes de conception (hydraulique, assainissement et paysage) à l’intérêt d’une démarche concertée pour une meilleure prise en compte des dimensions paysagères lors de la conception ou la réhabilitation des dispositifs de traitement ; - informer sur les techniques d’insertion existantes en présentant leurs avantages et inconvénients (réalisation, entretien, coût, etc.) ; - rappeler le rôle essentiel du chef de projet pour la réussite de cette collaboration entre les équipes assainissement et paysage, et même au-delà avec le futur exploitant. Problématique Contexte Interface assainissement et paysage : intérêts et atouts Pour un projet partagé : démarches et moments clés du travail en équipe Cas de la réhabilitation du réseau existant Conclusion Annexe 1 - Les différents ouvrages d'assainissement et exemples d'insertion paysagère Annexe 2 - Les rendus de chacun Bibliographie Glossaire

Composants essentiels d’une infrastructure de transport, les ouvrages d’assainissement ont pour objectif de rendre l’infrastructure fonctionnelle d’un point de vue hydraulique (écoulement des eaux, pérennité de l’infrastructure), conforme au niveau de la protection de la ressource en eau et des milieux naturels (qualité des rejets, état écologique des masses d’eau) et sécurisée pour les usagers et les agents d’entretien. Au-delà de ces enjeux, ces ouvrages doivent également être connectés au territoire, aux paysages et au cadre de vie traversés, car essentiel pour la qualité finale du projet et son insertion dans le territoire. Pour autant, les deux notions assainissement et paysage sont encore trop souvent dissociées. Les objectifs de cette note d’information sont de : - sensibiliser le maître d’ouvrage et les équipes de conception (hydraulique, assainissement et paysage) à l’intérêt d’une démarche concertée pour une meilleure prise en compte des dimensions paysagères lors de la conception ou la réhabilitation des dispositifs de traitement ; - informer sur les techniques d’insertion existantes en présentant leurs avantages et inconvénients (réalisation, entretien, coût, etc.) ; - rappeler le rôle essentiel du chef de projet pour la réussite de cette collaboration entre les équipes assainissement et paysage, et même au-delà avec le futur exploitant. Problématique Contexte Interface assainissement et paysage : intérêts et atouts Pour un projet partagé : démarches et moments clés du travail en équipe Cas de la réhabilitation du réseau existant Conclusion Annexe 1 - Les différents ouvrages d'assainissement et exemples d'insertion paysagère Annexe 2 - Les rendus de chacun Bibliographie Glossaire

La France métropolitaine abrite 34 espèces de chauves-souris. Elles bénéficient d’un statut de protection national et international (Conventions de Bonn, de Berne, accord EUROBATS, espèces d’intérêt communautaire). Seuls mammifères capables de voler, les chiroptères sont un groupe d’espèces particulièrement remarquables dont bon nombre d’entre elles sont aujourd’hui menacées. En réponse aux besoins de mise en place de mesures de conservation pour les espèces colonisant le territoire, un plan national de restauration des chiroptères a été lancé en 2007, pour la période 2009-2013. Parmi les actions de ce plan, le Sétra est chargé de faire le point sur les connaissances disponibles sur les chauves-souris et les infrastructures de transport, et, sur la base de ce bilan et de suivis de sites de collisions et de systèmes de réduction d’impact, de proposer des recommandations techniques aux concepteurs pour la prise en compte des chauves-souris dans les projets. Présentation des chiroptères Des espèces protégées menacées Actions pour la prise en compte des chiroptères dans les infrastructures Bilan des connaissances actuelles et perspectives Bibliographie Annexe

La France métropolitaine abrite 34 espèces de chauves-souris. Elles bénéficient d’un statut de protection national et international (Conventions de Bonn, de Berne, accord EUROBATS, espèces d’intérêt communautaire). Seuls mammifères capables de voler, les chiroptères sont un groupe d’espèces particulièrement remarquables dont bon nombre d’entre elles sont aujourd’hui menacées. En réponse aux besoins de mise en place de mesures de conservation pour les espèces colonisant le territoire, un plan national de restauration des chiroptères a été lancé en 2007, pour la période 2009-2013. Parmi les actions de ce plan, le Sétra est chargé de faire le point sur les connaissances disponibles sur les chauves-souris et les infrastructures de transport, et, sur la base de ce bilan et de suivis de sites de collisions et de systèmes de réduction d’impact, de proposer des recommandations techniques aux concepteurs pour la prise en compte des chauves-souris dans les projets. Présentation des chiroptères Des espèces protégées menacées Actions pour la prise en compte des chiroptères dans les infrastructures Bilan des connaissances actuelles et perspectives Bibliographie Annexe

La réglementation prévoit le chiffrage du montant des mesures d’insertion dans le cadre des études d’impact. Ce calcul pose souvent un problème à leurs rédacteurs en raison de l’absence d’éléments financiers fiables ou actualisés. Après un rappel du cadre réglementaire et du vocabulaire consacré aux différentes mesures d’insertion (évitement, réduction, compensation), la note présente un large éventail de dispositifs ou d’aménagements destinés à favoriser l’insertion de projets routiers dans l’environnement. Elle vise à apporter les éléments de réponse au responsable environnement chargé non seulement de chiffrer les mesures d’insertion, mais aussi d’estimer le surcoût de solutions alternatives et de mesures d’optimisation. Celles-ci peuvent aussi nécessiter l’évaluation de nouveaux impacts. Introduction Avertissement Assainissement - Protection - Réaménagementde cours d’eaux Milieu naturel - Faune - Flore Bruit Air Paysage Agriculture - Sylviculture Urbanisme - Tourisme et cadre de vie...

La réglementation prévoit le chiffrage du montant des mesures d’insertion dans le cadre des études d’impact. Ce calcul pose souvent un problème à leurs rédacteurs en raison de l’absence d’éléments financiers fiables ou actualisés. Après un rappel du cadre réglementaire et du vocabulaire consacré aux différentes mesures d’insertion (évitement, réduction, compensation), la note présente un large éventail de dispositifs ou d’aménagements destinés à favoriser l’insertion de projets routiers dans l’environnement. Elle vise à apporter les éléments de réponse au responsable environnement chargé non seulement de chiffrer les mesures d’insertion, mais aussi d’estimer le surcoût de solutions alternatives et de mesures d’optimisation. Celles-ci peuvent aussi nécessiter l’évaluation de nouveaux impacts. Introduction Avertissement Assainissement - Protection - Réaménagementde cours d’eaux Milieu naturel - Faune - Flore Bruit Air Paysage Agriculture - Sylviculture Urbanisme - Tourisme et cadre de vie...

Is a project failing to implement the concept of sustainable development correctly ? Don't hesitate : the RST02 evaluation grid provides a reference framework for analysing and situating the project in terms of sustainable development, that is to say « reconciling environmental protection and enhancement with economic development and social progress ». Designed by the Scientific and Technical Network (RST) of the Ministry of Public Works, this second version is part of an approach to ensure the continual improvement of the RST evaluation grid 01, whose operation and presentation have been revised and remodelled to permit simpler and more user-friendly utilisation. By using : - the grid user manual, - the files required for its application, - case files of operations, projects and developments examined by the RST grid grouped in the collection References for sustainable development, - and a sustainable development glossary, engineers and technicians working for local authorities and their public and private partners will find in this work all the information useful for incorporating sustainable development in their projects : action programs, development operations, assistance to the owner, engineering at regional level, etc. PRENDRE EN COMPTE LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DANS UN PROJET : Guide d'utilisation de la grille RST02. Un projet est mal assuré vis-à-vis du développement durable ? Pas d'hésitation : la grille RST02 apporte un cadre de référence pour analyser et situer le projet à l'aune du développement durable, c'est-à-dire « concilier la protection et la mise en valeur de l'environnement, le développement économique et le progrès social ». Conçue par le Réseau scientifique et technique (RST) du Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire, cette seconde version s'inscrit dans une démarche d'amélioration continue de la grille RST01, dont le mode opératoire a été revu et la présentation remaniée, pour une utilisation plus simple et un maniement plus agréable. À l'aide du mode d'emploi de la grille et des fichiers nécessaires à son fonctionnement, les ingénieurs et les techniciens des collectivités, leurs partenaires publics ou privés, trouveront dans cet ouvrage toutes les informations utiles pour traduire le développement durable dans leur projet : programme d'action, opération d'aménagement, assistance à maîtrise d'ouvrage, ingénierie d'appui territorial... Lien vers la version française (go to French version)

Is a project failing to implement the concept of sustainable development correctly ? Don't hesitate : the RST02 evaluation grid provides a reference framework for analysing and situating the project in terms of sustainable development, that is to say « reconciling environmental protection and enhancement with economic development and social progress ». Designed by the Scientific and Technical Network (RST) of the Ministry of Public Works, this second version is part of an approach to ensure the continual improvement of the RST evaluation grid 01, whose operation and presentation have been revised and remodelled to permit simpler and more user-friendly utilisation. By using : - the grid user manual, - the files required for its application, - case files of operations, projects and developments examined by the RST grid grouped in the collection References for sustainable development, - and a sustainable development glossary, engineers and technicians working for local authorities and their public and private partners will find in this work all the information useful for incorporating sustainable development in their projects : action programs, development operations, assistance to the owner, engineering at regional level, etc. PRENDRE EN COMPTE LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DANS UN PROJET : Guide d'utilisation de la grille RST02. Un projet est mal assuré vis-à-vis du développement durable ? Pas d'hésitation : la grille RST02 apporte un cadre de référence pour analyser et situer le projet à l'aune du développement durable, c'est-à-dire « concilier la protection et la mise en valeur de l'environnement, le développement économique et le progrès social ». Conçue par le Réseau scientifique et technique (RST) du Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire, cette seconde version s'inscrit dans une démarche d'amélioration continue de la grille RST01, dont le mode opératoire a été revu et la présentation remaniée, pour une utilisation plus simple et un maniement plus agréable. À l'aide du mode d'emploi de la grille et des fichiers nécessaires à son fonctionnement, les ingénieurs et les techniciens des collectivités, leurs partenaires publics ou privés, trouveront dans cet ouvrage toutes les informations utiles pour traduire le développement durable dans leur projet : programme d'action, opération d'aménagement, assistance à maîtrise d'ouvrage, ingénierie d'appui territorial... Lien vers la version française (go to French version)

Le traitement des sols en place avec de la chaux et/ou des liants hydrauliques, en plein essor depuis plusieurs décennies, présente de nombreux avantages techniques et économiques. En effet, il permet de valoriser des sols qui seraient inaptes au réemploi dans leur état naturel en préservant ainsi les ressources (notamment dans les régions pauvres en gisements alluvionnaires ou rocheux) et en limitant les nuisances engendrées par le transport des matériaux. Cependant, les opérations de traitement des sols en place peuvent générer des émissions de poussières du produit de traitement, susceptibles d’être dommageables dans certains contextes de chantier (zones urbanisées, zones naturelles sensibles, etc.). La norme NF P94-103 décrit un essai permettant d’évaluer l’aptitude d’un produit de traitement minéral sec à émettre de la poussière. L’essai a été homologué par trois Laboratoires régionaux des ponts et chaussées (LRPC), le Laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC) et des laboratoires d’entreprises, par le biais d’une campagne d’essais croisés. Le résultat de la mesure s’exprime sous la forme d’un taux d’émission de poussière (TEP). Cependant, la norme ne fixe pas de valeur seuil permettant de distinguer les produits de traitement en fonction de leur capacité d’envol. Contexte et utilité d’un essai spécifique Principe de l'essai Situation des produits de traitement Recommandations Références bibliographiques.

Le traitement des sols en place avec de la chaux et/ou des liants hydrauliques, en plein essor depuis plusieurs décennies, présente de nombreux avantages techniques et économiques. En effet, il permet de valoriser des sols qui seraient inaptes au réemploi dans leur état naturel en préservant ainsi les ressources (notamment dans les régions pauvres en gisements alluvionnaires ou rocheux) et en limitant les nuisances engendrées par le transport des matériaux. Cependant, les opérations de traitement des sols en place peuvent générer des émissions de poussières du produit de traitement, susceptibles d’être dommageables dans certains contextes de chantier (zones urbanisées, zones naturelles sensibles, etc.). La norme NF P94-103 décrit un essai permettant d’évaluer l’aptitude d’un produit de traitement minéral sec à émettre de la poussière. L’essai a été homologué par trois Laboratoires régionaux des ponts et chaussées (LRPC), le Laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC) et des laboratoires d’entreprises, par le biais d’une campagne d’essais croisés. Le résultat de la mesure s’exprime sous la forme d’un taux d’émission de poussière (TEP). Cependant, la norme ne fixe pas de valeur seuil permettant de distinguer les produits de traitement en fonction de leur capacité d’envol. Contexte et utilité d’un essai spécifique Principe de l'essai Situation des produits de traitement Recommandations Références bibliographiques.

En France, la contribution des transports routiers aux émissions de polluants atmosphériques est significative pour de nombreuses substances, voire majoritaire pour certaines. Dans le cadre de l’évaluation des projets d’infrastructures routières, de plans et programmes ou de mesures portant sur le trafic, il est intéressant de connaître les facteurs qui ont un impact sur les émissions de polluants atmosphériques dues au transport routier. Or les courbes issues des modèles permettant de déterminer les émissions de polluants en fonction de la vitesse du véhicule sont peu connues. Cette note d’information permet de présenter la démarche de construction de ces courbes et les principales variables, outre la vitesse, qui influent sur les émissions de polluants des différentes catégories de véhicules. Les courbes ainsi construites constituent un outil d’aide à la définition de mesures visant à limiter l’impact du trafic sur la pollution atmosphérique. Contexte et objectifs Présentation de la démarche de construction des courbes d’émissions Courbes d’émissions : analyse de l’influence des différents paramètres Conclusions et perspectives Bibliographie

En France, la contribution des transports routiers aux émissions de polluants atmosphériques est significative pour de nombreuses substances, voire majoritaire pour certaines. Dans le cadre de l’évaluation des projets d’infrastructures routières, de plans et programmes ou de mesures portant sur le trafic, il est intéressant de connaître les facteurs qui ont un impact sur les émissions de polluants atmosphériques dues au transport routier. Or les courbes issues des modèles permettant de déterminer les émissions de polluants en fonction de la vitesse du véhicule sont peu connues. Cette note d’information permet de présenter la démarche de construction de ces courbes et les principales variables, outre la vitesse, qui influent sur les émissions de polluants des différentes catégories de véhicules. Les courbes ainsi construites constituent un outil d’aide à la définition de mesures visant à limiter l’impact du trafic sur la pollution atmosphérique. Contexte et objectifs Présentation de la démarche de construction des courbes d’émissions Courbes d’émissions : analyse de l’influence des différents paramètres Conclusions et perspectives Bibliographie

The NMPB-Roads-2008 is the French road noise prediction method leading on from the NMPB-Roads-1996. It is designed for both road project impact studies and for noise mapping in application of Directive 2002/49/EC. This document is intended for both users (design offices, State departments) and software program publishers. It specifies the breakdown of a linear infrastructure into point sources, the micrometeorological characterisation of a site, the search for elementary trajectories and the calculation of the attenuation in an elementary trajectory. The probabilities of occurrence of favourable conditions are tabulated for 41 stations spread across France. Foreword Introduction Definitions and notations Method overview Description of the source Taking the micrometeorology into account Propagation analysis Calculations in an elementary path Bibliography A- Calculation method flow chart B- Occurrence values and maps of downward-refraction conditions for France C- Meteorology and sound propagation D- Meteorological analysis of an acoustic situation E- Geometric aspects F- Dealing with special elements G- Validation elements H- Description of the sites of the experimental campaigns I- Sample NMPB-Roads-2008 applications J- From the NMPB-Roads-96 to the NMPB-Roads-2008

The NMPB-Roads-2008 is the French road noise prediction method leading on from the NMPB-Roads-1996. It is designed for both road project impact studies and for noise mapping in application of Directive 2002/49/EC. This document is intended for both users (design offices, State departments) and software program publishers. It specifies the breakdown of a linear infrastructure into point sources, the micrometeorological characterisation of a site, the search for elementary trajectories and the calculation of the attenuation in an elementary trajectory. The probabilities of occurrence of favourable conditions are tabulated for 41 stations spread across France. Foreword Introduction Definitions and notations Method overview Description of the source Taking the micrometeorology into account Propagation analysis Calculations in an elementary path Bibliography A- Calculation method flow chart B- Occurrence values and maps of downward-refraction conditions for France C- Meteorology and sound propagation D- Meteorological analysis of an acoustic situation E- Geometric aspects F- Dealing with special elements G- Validation elements H- Description of the sites of the experimental campaigns I- Sample NMPB-Roads-2008 applications J- From the NMPB-Roads-96 to the NMPB-Roads-2008

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

The previous guide to predicting noise emissions from road traffic dates back to 1980. The numbers of cars, the road surfaces and the methods of assessing sound emissions have all changed. It was therefore essential to produce a new guide to calculating emissions.This is the purpose of this document. The sound level calculation thus obtained is necessary for the subsequent prediction of far away sound levels by taking account of the effects of the ground and of meteorology on the propagation. This is the purpose of another guide entitled «Road noise prediction - NMPB 2008 - Noise propagation computation method including meteorological effects». The tools thus obtained are ideal for road project impact studies, checking compliance with regulations or an acoustic objective set by the road authority and road design of acoustic protections. Following a summary of a few definitions specific to acoustics (definition of physical magnitudes, characteristic traffic magnitudes, presentation of work hypotheses, etc.), the guide studies the two components of emitted noise. The emission is in fact broken down into two components : one component due to the so-called «driving» noise caused by the contact between tyre and roadway, and an «engine» component. The guide breaks new ground by taking into account the surfacing category and its age when calculating the «driving» noise. The first part of the guide describes the method (approach and formulae). The second part presents the related issues, the bases for formulae or values used and their limitations and compares the two guides (the 1980 guide and the 2008 guide). Introduction Factual method Comments and analyses Bibliography A- Notations and symb ols B- Form C- Daily traffic profiles on intercity roads and motorways D- Vehicle sound emission values E- Graphic results

The previous guide to predicting noise emissions from road traffic dates back to 1980. The numbers of cars, the road surfaces and the methods of assessing sound emissions have all changed. It was therefore essential to produce a new guide to calculating emissions.This is the purpose of this document. The sound level calculation thus obtained is necessary for the subsequent prediction of far away sound levels by taking account of the effects of the ground and of meteorology on the propagation. This is the purpose of another guide entitled «Road noise prediction - NMPB 2008 - Noise propagation computation method including meteorological effects». The tools thus obtained are ideal for road project impact studies, checking compliance with regulations or an acoustic objective set by the road authority and road design of acoustic protections. Following a summary of a few definitions specific to acoustics (definition of physical magnitudes, characteristic traffic magnitudes, presentation of work hypotheses, etc.), the guide studies the two components of emitted noise. The emission is in fact broken down into two components : one component due to the so-called «driving» noise caused by the contact between tyre and roadway, and an «engine» component. The guide breaks new ground by taking into account the surfacing category and its age when calculating the «driving» noise. The first part of the guide describes the method (approach and formulae). The second part presents the related issues, the bases for formulae or values used and their limitations and compares the two guides (the 1980 guide and the 2008 guide). Introduction Factual method Comments and analyses Bibliography A- Notations and symb ols B- Form C- Daily traffic profiles on intercity roads and motorways D- Vehicle sound emission values E- Graphic results

L'étude acoustique a pour objectif d'étudier les solutions permettant de ramener le niveau de bruit au seuil autorisé par la réglementation en vigueur et de dimensionner des dispositifs de protection en fonction de la configuration de la voie, de son trafic (estimation, prévision) et de la situation des habitations. Cependant ces protections peuvent engendrer des impacts visuels et paysagers non négligeables à la fois pour les riverains et les usagers de l'infrastructure (fermeture visuelle, effet de coupure, arrière des protections, etc.). Le plus souvent situées en co-visibilité pour le riverain, ces premiers plans et leur qualité de traitement sont déterminants pour l'image et la qualité future de l'infrastructure. L'objectif de cette note d'information est de sensibiliser les concepteurs, les spécialistes du bruit et les paysagistes à l'intérêt d'une insertion globale des protections acoustiques dans le sens d'une meilleure adéquation entre protection contre le bruit, respect des paysages et du cadre de vie et mise en valeur des sites traversés. Préambule Rôle et enjeux des protections acoustiques L'enjeu des perceptions des protections acoustiques Caractéristiques des protections acoustiques Modalités d'insertion dans le contexte environnant Entretien Conclusion Bibliographie

L'étude acoustique a pour objectif d'étudier les solutions permettant de ramener le niveau de bruit au seuil autorisé par la réglementation en vigueur et de dimensionner des dispositifs de protection en fonction de la configuration de la voie, de son trafic (estimation, prévision) et de la situation des habitations. Cependant ces protections peuvent engendrer des impacts visuels et paysagers non négligeables à la fois pour les riverains et les usagers de l'infrastructure (fermeture visuelle, effet de coupure, arrière des protections, etc.). Le plus souvent situées en co-visibilité pour le riverain, ces premiers plans et leur qualité de traitement sont déterminants pour l'image et la qualité future de l'infrastructure. L'objectif de cette note d'information est de sensibiliser les concepteurs, les spécialistes du bruit et les paysagistes à l'intérêt d'une insertion globale des protections acoustiques dans le sens d'une meilleure adéquation entre protection contre le bruit, respect des paysages et du cadre de vie et mise en valeur des sites traversés. Préambule Rôle et enjeux des protections acoustiques L'enjeu des perceptions des protections acoustiques Caractéristiques des protections acoustiques Modalités d'insertion dans le contexte environnant Entretien Conclusion Bibliographie

Dans le cadre de la conception des projets d’infrastructure routière, l’appréciation des risques pour l’environnement liés à une pollution (pollution chronique entraînée par les eaux de ruissellement, viabilité hivernale) est le plus souvent réalisée par comparaison entre des valeurs prévues dans le milieu et des valeurs limites de concentrations (anciens objectifs de qualité des cours d’eau, bon état chimique). Cette logique de concentration est reprise dans la Directive Cadre sur l’Eau du 23 octobre 2000. Cependant, cette directive impose également le respect du bon état écologique du cours d’eau. Plusieurs méthodes existent pour appréhender l’impact des émissions d’un ouvrage sur les écosystèmes. L’une d’elles est l’évaluation des risques écotoxicologiques. Elle ne présente pas de caractère obligatoire.La méthodologie d’une étude des risques écotoxicologiques est décrite et proposée dans ce document : Dans un premier temps, sont développés et présentés les principes généraux d'une EREcotox (Evaluation des Risques Ecotoxicologiques) et dans quel cas une telle démarche peut être utilisée lors d'un projet routier Dans un deuxième chapitre, les grandes étapes d'une EREcotox sont présentées : formulation du problème, caractérisation des dangers, caractérisation de l'exposition, caractérisation des effets, et l'évaluation des risques. Pour illustrer l'exercice, un scénario faisant appel à une ERE est analysé en annexe (rejet d'eaux de ruissellement routier, en épisode aigu et chronique). Introduction Chapitre 1 - Principes généraux de l'ÉRÉcotox et utilisation dans le cas des projets d'infrastructures de transport Principes généraux de l'écotoxicologie et évaluation des risques écotoxicologiques Périmètre de l'évaluation des risques écotoxicologiques Articulation de l'ÉRÉcotox avec les études de projet d'infrastructure de transport Chapitre 2 - Les grandes étapes de l'ÉRÉcotox Les grandes étapes de l'ÉRÉcotox Étape initiale : formulation du problème Étape 1 : caractérisation des dangers Étape 2 : caractérisation de l'exposition Étape 3 : caractérisation des effets Étape 4 : évaluation des risques Évaluation de l'incertitude dans l'évaluation des risques écotoxicologiques Chapitre 3 - Exemple d'application : « Rejet d'un ouvrage de traitement des eaux de plate-forme routière dans un cours d'eau - Risque chronique » Étape initiale : formulation du problème Étape 1 : caractérisation des dangers Étape 2 : caractérisation de l'exposition Étape 3 : caractérisation des effets Étape 4 : évaluation des risques Scénario « exposition aiguë » Annexes Annexe 1 - Répartition des HAP dans les eaux pluviales des infrastructures routières Annexe 2 - Bases de données sur l'écotoxicité des substances chimiques disponibles sur Internet Annexe 3 - Liste des bioessais mono-spécifiques normalisés Annexe 4 - Seuils de significativité biologique de bioessais Annexe 5 - Essais d'élaboration de PNEC pour les HAP non couverts par les fiches substances de l'INÉRIS Annexe 6 - Abaque : conditions d'écoulement dans les conduites circulaires ne coulant pas à plein débit Bibliographie Glossaire Sigles et acronymes

Dans le cadre de la conception des projets d’infrastructure routière, l’appréciation des risques pour l’environnement liés à une pollution (pollution chronique entraînée par les eaux de ruissellement, viabilité hivernale) est le plus souvent réalisée par comparaison entre des valeurs prévues dans le milieu et des valeurs limites de concentrations (anciens objectifs de qualité des cours d’eau, bon état chimique). Cette logique de concentration est reprise dans la Directive Cadre sur l’Eau du 23 octobre 2000. Cependant, cette directive impose également le respect du bon état écologique du cours d’eau. Plusieurs méthodes existent pour appréhender l’impact des émissions d’un ouvrage sur les écosystèmes. L’une d’elles est l’évaluation des risques écotoxicologiques. Elle ne présente pas de caractère obligatoire.La méthodologie d’une étude des risques écotoxicologiques est décrite et proposée dans ce document : Dans un premier temps, sont développés et présentés les principes généraux d'une EREcotox (Evaluation des Risques Ecotoxicologiques) et dans quel cas une telle démarche peut être utilisée lors d'un projet routier Dans un deuxième chapitre, les grandes étapes d'une EREcotox sont présentées : formulation du problème, caractérisation des dangers, caractérisation de l'exposition, caractérisation des effets, et l'évaluation des risques. Pour illustrer l'exercice, un scénario faisant appel à une ERE est analysé en annexe (rejet d'eaux de ruissellement routier, en épisode aigu et chronique). Introduction Chapitre 1 - Principes généraux de l'ÉRÉcotox et utilisation dans le cas des projets d'infrastructures de transport Principes généraux de l'écotoxicologie et évaluation des risques écotoxicologiques Périmètre de l'évaluation des risques écotoxicologiques Articulation de l'ÉRÉcotox avec les études de projet d'infrastructure de transport Chapitre 2 - Les grandes étapes de l'ÉRÉcotox Les grandes étapes de l'ÉRÉcotox Étape initiale : formulation du problème Étape 1 : caractérisation des dangers Étape 2 : caractérisation de l'exposition Étape 3 : caractérisation des effets Étape 4 : évaluation des risques Évaluation de l'incertitude dans l'évaluation des risques écotoxicologiques Chapitre 3 - Exemple d'application : « Rejet d'un ouvrage de traitement des eaux de plate-forme routière dans un cours d'eau - Risque chronique » Étape initiale : formulation du problème Étape 1 : caractérisation des dangers Étape 2 : caractérisation de l'exposition Étape 3 : caractérisation des effets Étape 4 : évaluation des risques Scénario « exposition aiguë » Annexes Annexe 1 - Répartition des HAP dans les eaux pluviales des infrastructures routières Annexe 2 - Bases de données sur l'écotoxicité des substances chimiques disponibles sur Internet Annexe 3 - Liste des bioessais mono-spécifiques normalisés Annexe 4 - Seuils de significativité biologique de bioessais Annexe 5 - Essais d'élaboration de PNEC pour les HAP non couverts par les fiches substances de l'INÉRIS Annexe 6 - Abaque : conditions d'écoulement dans les conduites circulaires ne coulant pas à plein débit Bibliographie Glossaire Sigles et acronymes

Cette plaquette présente l'outil GES SCoT. Il fait partie d'une série de trois outils pour les SCoT, PLU et opérations d'aménagement à destination des collectivités locales, des services déconcentrés de l'état et des professionnels de l'urbanisme. Utilisé au moment de la réflexion sur les scénarios dans le cadre de l'élaboration du PADD, cet outil a pour vocation de permettre leur comparaison en termes d'émissions de GES, ceci afin d'apporter des éléments d'aide à la décision.Cette comparaison passe par l'évaluation des émissions de GES des différents scénarios d'aménagement du territoire, sur les thématiques pour lesquelles le SCoT peut avoir un impact ou disposer de leviers d'actions pour réduire les émissions de GES.

Cette plaquette présente l'outil GES SCoT. Il fait partie d'une série de trois outils pour les SCoT, PLU et opérations d'aménagement à destination des collectivités locales, des services déconcentrés de l'état et des professionnels de l'urbanisme. Utilisé au moment de la réflexion sur les scénarios dans le cadre de l'élaboration du PADD, cet outil a pour vocation de permettre leur comparaison en termes d'émissions de GES, ceci afin d'apporter des éléments d'aide à la décision.Cette comparaison passe par l'évaluation des émissions de GES des différents scénarios d'aménagement du territoire, sur les thématiques pour lesquelles le SCoT peut avoir un impact ou disposer de leviers d'actions pour réduire les émissions de GES.

Le géoréférencement est une problématique incontournable des systèmes d'information géographique. Cette série de 15 fiches autour du géoréférencement légal en France métropolitaine et dans les DOM en aborde les aspects théoriques, juridiques, pratiques et méthodologiques. Deux outils sont intégrés dans la série : un outil de calcul de l'altération linéaire et une grille des altérations linéaires du RGF93 en France métropolitaine, sous MapInfo, au pas de 1 km. Le fichier compressé comporte la totalité des fiches et des outils.

Le géoréférencement est une problématique incontournable des systèmes d'information géographique. Cette série de 15 fiches autour du géoréférencement légal en France métropolitaine et dans les DOM en aborde les aspects théoriques, juridiques, pratiques et méthodologiques. Deux outils sont intégrés dans la série : un outil de calcul de l'altération linéaire et une grille des altérations linéaires du RGF93 en France métropolitaine, sous MapInfo, au pas de 1 km. Le fichier compressé comporte la totalité des fiches et des outils.

Le géoréférencement est une problématique incontournable des systèmes d'information géographique. Cette série de 15 fiches autour du géoréférencement légal en France métropolitaine et dans les DOM en aborde les aspects théoriques, juridiques, pratiques et méthodologiques. Deux outils sont intégrés dans la série : un outil de calcul de l'altération linéaire et une grille des altérations linéaires du RGF93 en France métropolitaine, sous MapInfo, au pas de 1 km. Le fichier compressé comporte la totalité des fiches et des outils.

Le géoréférencement est une problématique incontournable des systèmes d'information géographique. Cette série de 15 fiches autour du géoréférencement légal en France métropolitaine et dans les DOM en aborde les aspects théoriques, juridiques, pratiques et méthodologiques. Deux outils sont intégrés dans la série : un outil de calcul de l'altération linéaire et une grille des altérations linéaires du RGF93 en France métropolitaine, sous MapInfo, au pas de 1 km. Le fichier compressé comporte la totalité des fiches et des outils.

Le géoréférencement est une problématique incontournable des systèmes d'information géographique. Cette série de 15 fiches autour du géoréférencement légal en France métropolitaine et dans les DOM en aborde les aspects théoriques, juridiques, pratiques et méthodologiques. Deux outils sont intégrés dans la série : un outil de calcul de l'altération linéaire et une grille des altérations linéaires du RGF93 en France métropolitaine, sous MapInfo, au pas de 1 km. Le fichier compressé comporte la totalité des fiches et des outils.

Le géoréférencement est une problématique incontournable des systèmes d'information géographique. Cette série de 15 fiches autour du géoréférencement légal en France métropolitaine et dans les DOM en aborde les aspects théoriques, juridiques, pratiques et méthodologiques. Deux outils sont intégrés dans la série : un outil de calcul de l'altération linéaire et une grille des altérations linéaires du RGF93 en France métropolitaine, sous MapInfo, au pas de 1 km. Le fichier compressé comporte la totalité des fiches et des outils.

Le géoréférencement est une problématique incontournable des systèmes d'information géographique. Cette série de 15 fiches autour du géoréférencement légal en France métropolitaine et dans les DOM en aborde les aspects théoriques, juridiques, pratiques et méthodologiques. Deux outils sont intégrés dans la série : un outil de calcul de l'altération linéaire et une grille des altérations linéaires du RGF93 en France métropolitaine, sous MapInfo, au pas de 1 km. Le fichier compressé comporte la totalité des fiches et des outils.

Le géoréférencement est une problématique incontournable des systèmes d'information géographique. Cette série de 15 fiches autour du géoréférencement légal en France métropolitaine et dans les DOM en aborde les aspects théoriques, juridiques, pratiques et méthodologiques. Deux outils sont intégrés dans la série : un outil de calcul de l'altération linéaire et une grille des altérations linéaires du RGF93 en France métropolitaine, sous MapInfo, au pas de 1 km. Le fichier compressé comporte la totalité des fiches et des outils.

Le géoréférencement est une problématique incontournable des systèmes d'information géographique. Cette série de 15 fiches autour du géoréférencement légal en France métropolitaine et dans les DOM en aborde les aspects théoriques, juridiques, pratiques et méthodologiques. Deux outils sont intégrés dans la série : un outil de calcul de l'altération linéaire et une grille des altérations linéaires du RGF93 en France métropolitaine, sous MapInfo, au pas de 1 km. Le fichier compressé comporte la totalité des fiches et des outils.

Le géoréférencement est une problématique incontournable des systèmes d'information géographique. Cette série de 15 fiches autour du géoréférencement légal en France métropolitaine et dans les DOM en aborde les aspects théoriques, juridiques, pratiques et méthodologiques. Deux outils sont intégrés dans la série : un outil de calcul de l'altération linéaire et une grille des altérations linéaires du RGF93 en France métropolitaine, sous MapInfo, au pas de 1 km. Le fichier compressé comporte la totalité des fiches et des outils.

Le géoréférencement est une problématique incontournable des systèmes d'information géographique. Cette série de 15 fiches autour du géoréférencement légal en France métropolitaine et dans les DOM en aborde les aspects théoriques, juridiques, pratiques et méthodologiques. Deux outils sont intégrés dans la série : un outil de calcul de l'altération linéaire et une grille des altérations linéaires du RGF93 en France métropolitaine, sous MapInfo, au pas de 1 km. Le fichier compressé comporte la totalité des fiches et des outils.

Le géoréférencement est une problématique incontournable des systèmes d'information géographique. Cette série de 15 fiches autour du géoréférencement légal en France métropolitaine et dans les DOM en aborde les aspects théoriques, juridiques, pratiques et méthodologiques. Deux outils sont intégrés dans la série : un outil de calcul de l'altération linéaire et une grille des altérations linéaires du RGF93 en France métropolitaine, sous MapInfo, au pas de 1 km. Le fichier compressé comporte la totalité des fiches et des outils.

Le géoréférencement est une problématique incontournable des systèmes d'information géographique. Cette série de 15 fiches autour du géoréférencement légal en France métropolitaine et dans les DOM en aborde les aspects théoriques, juridiques, pratiques et méthodologiques. Deux outils sont intégrés dans la série : un outil de calcul de l'altération linéaire et une grille des altérations linéaires du RGF93 en France métropolitaine, sous MapInfo, au pas de 1 km. Le fichier compressé comporte la totalité des fiches et des outils.

Le géoréférencement est une problématique incontournable des systèmes d'information géographique. Cette série de 15 fiches autour du géoréférencement légal en France métropolitaine et dans les DOM en aborde les aspects théoriques, juridiques, pratiques et méthodologiques. Deux outils sont intégrés dans la série : un outil de calcul de l'altération linéaire et une grille des altérations linéaires du RGF93 en France métropolitaine, sous MapInfo, au pas de 1 km. Le fichier compressé comporte la totalité des fiches et des outils.