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  1. ESN - Competencies mes compétences et centres d'intérêt

  2. ESN - Competencies mes compétences et centres d'intérêt

  3. Calendar event COMETE | Les rencontres de la transition écologiques dans les territoires

    COMETE organise le 13 juin « Les rencontres de la transition écologique dans les territoires », en distanciel de 9h30 à 16h30. Au programme, des retours d'expérience, des temps d'échanges, et des éclairages thématiques pour le passage à l’action en faveur de la transition écologique territoriale. Plus d’informations et inscription ICI.
  4. Calendar event Ademe | Webinaire Renaturation en ville

    L'ADEME vous invite le 6 juin, de 14h à 15h30, à son prochain webinaire « Renaturation en ville », dans le cadre de son programme Territoire Engagé Transition Écologique. Un rendez-vous qui sera l’occasion de découvrir les solutions proposées par l’Ademe et les retours d’expérience des bénéficiaires. Plus d’informations et inscription ICI
  5. Calendar event [Cafinaire What health ?] Ecole : De la cours Oasis à la démarche intégrée One Health, l'expérience pratique et concertée de la ville de Strasbourg. Vendredi 17 MAI 2024 9h

    Le prochain rendez-vous des cafés "What Health?" sera le vendredi 17 mai, à 9h. Il sera consacré aux d'aménagements et de végétalisation des cours d'école (cours OASIS), un sujet qui permet de mettre en lumière comment il est possible de traduire, avec des projets concrets, une démarche One Health dans une collectivité. Les acteurs de la ville de Strasbourg viendront partager leur regard sur ce thème, dans le cadre du projet des cours OASIS de la ville (qui inclut 113 écoles maternelles et élémentaires ainsi que 20 établissements d’accueil de la petite enfance) : à partir d'un projet de désimperméabilisation et de lutte contre les effets de chaleur urbaine, leur réflexion a évolué pour intégrer les enjeux plus large de la santé des enfants et de leur reconnexion à la nature. Plusieurs questionnements seront abordés lors de ces échanges : - Quelles ont été les motivations et l'évolution de la réflexion des équipes de la ville/eurométropole de Strasbourg? - Quelles sont été les ressources principales pour agir et notamment les acteurs impliqués dans le projet ? - Quels enseignements pour les prochaines étapes visant à intégrer progressivement une démarche One Health, ou autrement dit, des aspects relatifs à la santé humaine, à la santé des écosystèmes et à la santé animale ? Cette intervention sera portée à 2 voix, 2 regards croisés, par 2 intervenants de la ville et eurométropole de Strasbourg : - Jean-Charles Guimard, chef de projet Cours Oasis - Eliabel Seys, cheffe de projet Santé environnementale Voici le lien pour vous y connecter : https://meetings.ringcentral.com/wc/username/1450684550/join# Au plaisir de vous retrouver nombreuses et nombreux
  6. Study report (Ceremadoc) Apport des données satellitaires dans le suivi des espaces naturels - 2020

    Cette étude de faisabilité est réalisée pour le compte de la DREAL Normandie afin d’identifier les possibilités et l’intérêt de l’utilisation de la télédétection, dans le cadre d’un suivi des milieux naturels de l’estuaire de la Seine. Les différents satellites y sont présentés, ainsi que les modalités d’acquisition des images, leur exploitation, et les usages possibles.
  7. Study report (Ceremadoc) Endiguement rive droite de la Rivière des Pluies : Visite technique approfondie 2020

    La rive droite de la Rivière des Pluies est endiguée par une digue en terre, laquelle est protégée par 5 épis se terminant par des murs déflecteurs. Cet ensemble est classé par arrêté préfectoral en date du 21 mai 2015. La mission a pour but d'établir la visite technique approfondie (VTA) pour l’année 2020. La mise en oeuvre des recommandations antérieures et les faits marquants depuis la précédente VTA ont été examinés. Le rapport présente également les observations faites lors de la visite approfondie de l'ouvrage.
  8. Study report (Ceremadoc) FICHES ÉTUDE REOM : Amélioration de la résilience des services publics d’eau et d’assainissement en Outre-Mer à Saint-Martin

    L’étude «Améliorer la résilience des services publics d’eau potable et d’assainissement dans les DROM et à Saint-Martin» (étude « REOM » 2020-2022), vise à mettre à la disposition des autorités, des collectivités et de l’ensemble des acteurs de l’eau et de l’aménagement, des connaissances et des outils pour l’amélioration de la résilience de ces services publics, en tenant compte en particulier des aléas naturels auxquels les territoires sont exposés.
  9. Study report (Ceremadoc) Évaluation de l’impact des rejets chroniques des eaux pluviales routières sur la qualité biologique des rivières Étape 2 : expérimentations 2019 et 2020 (macro-invertébrés). Annexes

    L’objectif du présent travail est de mettre en évidence l’impact éventuel d’un rejet d’eaux pluviales routières sur un cours d’eau, en travaillant sur un bassin versant le plus naturel possible et ayant le moins de facteurs perturbants autres que celui étudié. La pollution routière est une pollution chronique, dont l’impact sur le milieu récepteur est délicat à mettre en évidence du fait de son caractère intermittent, lié aux précipitations. Elle peut être masquée par les multiples sources de dégradation de la qualité des cours d’eau (hydrologique, chimique, hydromorphologique …). Le site sur l’autoroute A31, étudié dans le présent rapport, répond à cet objectif. Trente indicateurs biologiques, basés sur la communauté de macro-invertébrés aquatiques, ont été testés. Les indices globaux (IBGN historique, indice saprobie, I2M2) ou dérivés (outil diagnostic de l’I2M2, traits biologiques du SEEE) ne permettent pas une mise en évidence d’une modification de la communauté de macro-invertébrés entre l’amont et l’aval du rejet de l’A31. Ce résultat est conforme à la synthèse bibliographique réalisée lors de l’étape 1 (voir le rapport). Par contre, la modification de la communauté de macro-invertébrés entre l’amont et l’aval du rejet est nettement mise en évidence par des indicateurs de types : 1) indice de similitude de Jaccard par rapport à la station de référence locale (amont rejet), 2) taux d’abondance des espèces polluosensibles (à la pollution organique) par rapport à la station de référence. Ces indicateurs sont plus performants si les échantillons élémentaires (couples substrat-vitesse) sont identiques à l’amont et à l’aval du rejet. Il est donc pertinent d’échantillonner, si nécessaire, des couples substrat-vitesse supplémentaires à ceux demandés dans la norme de prélèvement AFNOR NF T90-333 pour faire une analyse sur ces couples supplémentaires. Ces données, obtenues sur un site d’étude, mériteraient d’être confirmées sur d’autres sites. Ce rapport est le rapport d'annexes.
  10. Study report (Ceremadoc) Évaluation de l’impact des rejets chroniques des eaux pluviales routières sur la qualité biologique des rivières, Etape 1 : synthèse bibliographique et définition d’une méthodologie

    De nombreuses études basées sur les indices biologiques, utilisées actuellement en France pour les études d’impacts (IBGN, IBD, IBMR, IOBS), ont conclu à l’absence d’impacts des eaux pluviales routières (voir Partie II). Une mise à jour de ces informations est donc utile pour déterminer si l’absence de réactivité des outils biologiques est dû à leur manque de sensibilité à ce type de pollution ou alors à une absence d’impact réelle des EPR sur l’écosystème cours d’eau. Cette étude bibliographique constitue la première étape d’une étude destinée à définir un outil biologique pour déterminer l’impact des eaux pluviales de ruissellement de chaussées routières sur les communautés biologiques des cours d’eau. La première partie a permis de synthétiser les caractéristiques des eaux pluviales routières, incluant les caractéristiques du tronçon routier (et de son trafic), des phénomènes climatiques, du traitement des eaux de ruissellement de chaussée, du milieu récepteur. La deuxième partie constitue la synthèse bibliographique des données antérieures sur l’utilisation des outils biologiques. Toutes les études antérieures ont démontré la difficulté pour mettre en évidence l’effet de ce type de pollution intermittente et chronique, avec les outils biologiques actuels. Néanmoins, le groupe des macro-invertébrés reste le plus pertinent pour étudier ce type de pollution. La troisième partie propose une méthode d’étude biologique, basée sur les macro-invertébrés, comportant les critères de choix d’un site d’étude, des méthodes de prélèvement et de laboratoire, ainsi que d’exploitation des résultats (incluant le nouvel indice macro-invertébrés multimétrique (I2M2), élaboré pour mettre en oeuvre la Directive cadre européenne sur l’eau). Enfin, une sélection de sites d’étude a été effectuée. Cette méthodologie devra être testée sur le site proposé.
  11. Study report (Ceremadoc) Bilan d'expérimentation de l'écopâturage par des chèvres pour lutter contre la renouée du Japon

    Dans le cadre de sa prise en compte de la problémtaique liée aux espéces exotiques envahissantes, la DIRN a initié des expérimentations de lutte contre la renouée du Japon. C'est dans ce contexte qu'elle a missionné le Cerema Nord-Picardie afin d'une part de réaliser une synthèse bibliographique sur le sujet, et d'autre part d'assurer le suivie de la bonne mise en oeuvre de ces expérimentations de lutte contre la renouée du Japon ainsi que le suivi de l'efficacité de chacune des experimentations (bâchage de la renouée, pulvérisation d'huile de cédre, écopaturage caprin).
  12. Study report (Ceremadoc) MEL\UTTA\Armentières, avenues Brossolette et Salengro, collecteur d'assainissement. Mission G1 : étude géotechnique préalable

    Etude réalisée à la demande de la Métropole Européenne de Lille par le Cerema Nord-Picardie, département Territoires Ecologie Energie Risques. C'est une étude géotechnique préalable concernant une modification des collecteurs des eaux usées et eaux pluviales sur deux avenues d'Armentières. Elle correspond à une mission G1 phases ES (Etude de Site) et PGC (Principes généraux de construction) au sens de la norme NF P94-500 de novembre 2013. Deux faciès ont été mis en évidence, l'un limoneux, l'autre alluvionnaire, avec des terrains qui seront baignés par une nappe superficielle et/ou la nappe de la Lys. Selon la norme, ce rapport devra être suivi d'une mission d'étude d'avant-projet G2-AVP, puis d'une mission de projet G2-PRO.
  13. Study report (Ceremadoc) Etude Ruissellement API Grand Poitiers 2021 : Note analyse cartographique suivie de préconisations

    La Communauté Urbaine du Grand Poitiers à souhaiter établir un diagnostic territorial sur la sensibilité des enjeux sur 13 communes de son territoire face au risque inondation par ruissellement pluvial. Le CEREMA a proposé son expérience en la matière pour accompagner la Cdc du Grand Poitiers dans cette démarche. La mission ainsi confiée au CEREMA consiste à produire une cartographie des emprises Exzeco (Extraction des Zones d’Écoulements) puis les confronter avec des indicateurs de vulnérabilité du territoire. Par suite un travail de croisement des données est réalisé. Sur cette base, il a été formulé un certain nombre de préconisations, de recommandations et des actions pour limiter le phénomène de ruissellement et réduire la vulnérabilité des enjeux au risque ruissellement.
  14. Study report (Ceremadoc) Etude de la cartographie des chemins de l’eau - EPIDOR 2021 : Délimitation du ruissellement sur le bassin versant de la Dordogne

    L’établissement public territorial de la Dordogne Epidor s'est engagé depuis quelques années dans une politique de prévention du risque ruissellement à l’échelle de son territoire de compétence. Le CEREMA a proposé son expérience en la matière pour accompagner cet établissement dans cette politique de prévention du risque ruissellement. La mission ainsi confiée au CEREMA consiste à produire une cartographie des chemins d’écoulement préférentiels de l’eau sur la totalité du bassin versant de la Dordogne à l’aide de la méthode de calcul Exzeco (Extraction des Zones d’Écoulements). Cette cartographie a fait l’objet cette présente note technique mais également d’une notice d’utilisation cartographique vouée à décliner des pistes d’application des enveloppes Exzeco calculées.
  15. Study report (Ceremadoc) La cartographie du potentiel d’infiltration des sols - CAR 2023

    Les collectivités prennent conscience des vertus qu’apporte la nature en ville et de la nécessité d’agir pour favoriser la gestion des eaux pluviales à la source, lutter contre l’imperméabilisation des sols et in fine les inondations. Elles se lancent pleinement dans la limitation de l’imperméabilisation de leur territoire dans l’objectif de favoriser l’infiltration des eaux pluviales. La Communauté d’Agglomération de la Rochelle (CAR) a exprimé le besoin de cartographier le potentiel d’infiltration des sols de son territoire dans le cadre d’un partenariat avec le CEREMA. Celui-ci a accompagné la CAR en déployant une méthodologie de cartographie du potentiel d’infiltration des eaux pluviales à l’échelle des 27 communes du périmètre détude. Cette note méthodologique met en avant la méthode déployée par le CEREMA pour identifier ce potentiel d’infiltration des sols.
  16. Study report (Ceremadoc) RN104 Y PR20 et bretelle de sortie vers RD48 Combs-la-Ville (77) : Diagnostic géotechnique de désordres de chaussée

    La Direction Interdépartementale des Routes d’Île-de-France (DiRIF) a sollicité le Cerema pour réaliser un diagnostic géotechnique des désordres de chaussée apparus sur la bande dérasée de droite (BDD)/BAU de la section courante de la RN104, au niveau du PR20, dans le sens Paris-Province (Y), ainsi que sur la bretelle de sortie vers la RD48 (en direction de Melun), sur la commune de Combs-la-Ville (77). Les investigations géotechniques in situ se sont déroulées du 10 au 17 mai 2023, intégrant sondages, diagraphies RAN et essais sols en laboratoire. L’origine des désordres de chaussée est liée au caractère très sensible des sols d’assise vis-à-vis du retrait-gonflement des argiles (RGA).
  17. Study report (Ceremadoc) Améliorer la résilience des services publics d’eau potable et d’assainissement dans les DROM et à Saint-Martin : Connaître les risques de perturbation des services

    L’étude «Améliorer la résilience des services publics d’eau potable et d’assainissement dans les DROM et à Saint-Martin» (étude « REOM » 2020-2022), vise à mettre à la disposition des autorités, des collectivités et de l’ensemble des acteurs de l’eau et de l’aménagement, des connaissances et des outils pour l’amélioration de la résilience de ces services publics, en tenant compte en particulier des aléas naturels auxquels les territoires sont exposés.
  18. Study report (Ceremadoc) Critères éco-éthologiques à prendre en compte pour la restauration des continuités écologiques au droit des ouvrages de franchissement d’infrastructures de transport

    Lors de l’identification d’un passage à faune à maintenir, à restaurer ou à créer, il est souvent très difficile de garantir que l’investissement financier concédé pour son maintien, sa restauration ou sa création permettra d’assurer une bonne fonctionnalité écologique. L’éthologie et l’écologie de l’animal sont alors une source d’information non négligeable afin d’analyser les barrières auxquelles est confrontée la faune sauvage aux abords des passages à faune. Cette étude permet, via un travail de synthèse bibliographique, l’identification des facteurs liés à la localisation, structurels et sensoriels pouvant constituer un frein à la fonctionnalité des passages. Un deuxième volet permet à travers un guide méthodologique d'identifier les obstacles et les solutions à mettre en œuvre devant un ouvrage de franchissement existant. Un troisième volet permet d'illustrer l'utilisation du guide sur 4 ouvrages de franchissement d'une infrastructure. L’énumération des critères à prendre en compte permet de replacer la construction et la restauration d’ouvrages de franchissement pour la faune dans le contexte global dans lequel elles doivent être entreprises, qui est la conservation de la biodiversité dans son ensemble, face aux contraintes liées aux activités anthropiques.
  19. Study report (Ceremadoc) Suivi des passages loutres : Discontinuité plan de relance 2021

    Dans le cadre de l'expansion de la loutre en Normandie, la DIRNO a souhaité aménagé certains de ses ouvrages d'art pour permettre son passage en sécurité, et non sur la route avec le risque de collision. Cette étude a permis la construction et le suivi de ces passages, grâce au plan de relance de l’État de 2021. L'étude consiste en l'étude des passages faune pour leur construction (avant projet d'aménagement), puis le suivi par piège photographique.
  20. Study report (Ceremadoc) RN90 - Albertville / Bourg-Saint-Maurice. Continuités écologiques et aménagements pour la faune

    Étude et analyse de 22 km de linéaire de la RN90 avec : • inventaire des dispositifs destinés à empêcher la faune terrestre d’accéder à la chaussée • identification et évaluation des potentiels passages permettant à la faune de traverser l’infrastructure • propositions d’aménagements susceptibles de limiter les risques de collisions avec les usagers tout en favorisant la perméabilité de l’infrastructure au profit de la faune sauvage.
  21. Study report (Ceremadoc) Porter à connaissance sur les risques naturels. Retour d'expériences, étude juridique et recommandations

    L'étude a pour objectif de mettre en évidence les leviers possibles du "porter à connaissance" (P.A.C.) pour améliorer la prise en compte de la prévention des risques naturels dans les documents d'urbanisme. Pour cela, la compréhension des enjeux qui reposent sur ce "porter à connaissance" (P.A.C.) était nécessaire. C'est par la description des pratiques des services de l'Etat lorsqu'ils ont recours aux P.A.C., ainsi que par l'analyse de l'encadrement juridique de cette pratique, que la question de l'utilisation du P.A.C. comme un outil contribuant au perfectionnement de la politique de prévention des risques naturels, a été abordée. Partant de l'identification des enjeux entourant les P.A.C., des pistes d'améliorations sont proposées afin d'optimiser l'utilisation de cet outil, et ses effets attendus.
  22. Study report (Ceremadoc) Compte-rendu de mise en oeuvre de la démarche SIS - Année 2016. SIS : Secteurs d'Information sur les Sols. (Affaire C16NB0048)

    La loi ALUR de mars 2014 a introduit un certain nombre de dispositions en matière de gestion des sites et sols pollués dont la notion de "secteurs d'Information sur les Sols" (SIS), devant être élaborés par l'Etat, entre 2016 et 2019, sur la base notamment de l'inventaire BASOL. Dans ce contexte, la DGPR/Bureau du Sol et du sous-sol (B3S) a sollicité le Cerema pour une intervention portant sur une assistance aux DREAL pilotes pour l'élaboration des SIS et d'une façon plus générale, sur une aide aux services déconcentrés et collectivités ayant un problème de Sites et Sols Pollués (SSP). L'identification des SIS a été mise en place , la première année, sur 3 régions pilotes de façon à caler la méthodologie : les Hauts de France, AuRA et Ile de France. Le présent compte-rendu expose les démarches menées en 2016 auprès des services déconcentré pilotes et les enseignements tirés de ces premières expériences.
  23. Study report (Ceremadoc) Traitement des effluents aéroportuaires par filtres plantés. Essais n°2 et n° 3 en laboratoire

    Le Service Technique de l'Aviation Civile (STAC) de la Direction Générale de l'Aviation Civile (DGAC) souhaite rédiger un guide visant à conseiller les gestionnaires des plates-formes aéroportuaires pour la création de marais construits afin de traiter les eaux pluviales de ruissellement, polluées par les produits de dégivrage-déverglaçage utilisés en viabilité hivernale. A cet effet, le Cerema a été sollicité pour la réalisation d'essais en laboratoire dont le but est de valider la résistance aux polluants de plantes sélectionnées lors de la phase de bibliographie.
  24. Study report (Ceremadoc) Qualification des produits de dégivrage/déverglaçage. Essais de mortalité sur Pseudokirchneriella subcapitata

    Destiné principalement aux services aéroportuaires en charge des opérations de viabilité hivernale, ainsi qu'aux services de l'Etat intervenant dans le domaine, le programme de qualification des produits de dégivrage et déverglaçage mené par le Service Technique de l'Aviation Civile (STAC) a vocation à caractériser les propriétés physico-chimiques, environnementales et fonctionnelles des formulations commercialisées en France. Dans le cadre du programme de qualification des substances, les tests de croissance algale permettent de caractériser plus précisément les impacts de ces produits sur l'environnement. Les résultats des tests de croissance permettent de compléter les connaissances actuelles sur les impacts environnementaux des produits de déverglaçage par un autre test de toxicité aiguë. Deux organismes aquatiques différents sont ainsi testés : les dapnies (Daphnia magna) et les algues d'eau douce (Pseudokirchneriella subcapitata), ce qui permet d'avoir une vision des risques environnementaux élargie à plusieurs niveaux de la chaîne trophique. Ces résultats ont vocation à contribuer à la réduction des risques environnementaux en fournissant des informations supplémentaires sur la toxicité des produits. Ce rapport présente la méthodologie utilisée pour tester les substances fournies, et les mélanges réalisés par le Laboratoire Régional de Nancy (LRN), sur la micro-algue Pseudokirchneriella subcapitata, ainsi que les résultats obtenus. Les résultats obtenus pour la caractérisation montrent des CE50 comprises dans l'intervalle [2 ; 19] g substance/L, sans réelle catégorisation possible par type molécule ou par état.
  25. Study report (Ceremadoc) Projet Carbon Think. Grand Est

    Le projet a démarré fin 2019 pour 3 ans. Son objectif consiste à faire la démonstration du financement d’une centaine de fermes de la région Grand Est pour leur performance carbone au travers du développement d’un nouveau modèle économique agrégateur en matière de financements et permettre de mobiliser plus largement que les crédits carbones volontaires.
  26. Study report (Ceremadoc) Définir un dispositif de compensation carbone territorial. Aide à la rédaction d’un cahier des charges

    Le présent document vise à guider une collectivité désireuse de lancer une étude de faisabilité pour la mise en place sur son territoire d’une démarche afin d’identifier des fonds complémentaires d’origine publique ou privée et à les flécher vers des projets carbone ou environnementaux locaux. Il est à destination d’une collectivité débutant sa réflexion et cherchant à la fois, à être accompagnée pour construire et valider sa stratégie, à définir sa (ses) postures sur la compensation carbone locale, en l’adaptant à ses objectifs, ses moyens, les caractéristiques de son territoire et du tissu d’acteurs concernés. Le document propose des éléments de méthode et de contenu pour élaborer le cahier des charges (CCTP) de cette étude ou mener en interne la réflexion.
  27. Study report (Ceremadoc) SRCE et requalification des infrastructures. Rapport technique

    Cette étude a pour but de décrire une méthodologie qui doit permettre aux gestionnaires d’infrastructures linéaires de transport de réaliser un diagnostic de la transparence écologique de leur réseau et d’identifier les principaux enjeux écologiques. Ce diagnostic doit permettre d’aboutir à des scénarios concrets et opérationnels de mise en œuvre de travaux pour maximiser les gains écologiques dans un contexte de rationalisation des moyens investis (énergie, temps et budget)
  28. Study report (Ceremadoc) Applications pionnières des Solutions Fondées sur la Nature (SFN) Apports du projet H2020 Nature4Cities

    Ce rapport présente les spécifications pour la construction de l'observatoire de Solutions Fondées sur la Nature. Dans un premier temps la notion de pionnier est discutée. Deux principales valeurs sont attachées à cette notion: la nouveauté des projets et leur succès. Nature4Cities, vise particulièrement des projets qui ont apporté des nouvelles connaissances ou retours d’expérience. Dans un second temps la grille d’analyse des projets de SFN et sa production sont décrits. Enfin, la méthode utilisée par les partenaires de N4C pour rassembler les données sur les expériences pionnières
  29. Study report (Ceremadoc) Trame noire en Hauts-de-France. Étude de l’utilisation de données satellitaires comme indicateur de la pollution lumineuse

    Les services de la DREAL Hauts-de-France ont sollicité le Cerema en 2019 car la prise en compte de la Trame noire dans tout projet d'aménagement est une nécessité réglementaire depuis les lois Grenelle I et II. Cela a été renforcé depuis la loi biodiversité de 2016. La publication de l'arrêté du 27 décembre 2018 relatif à la prévention, à la réduction et à la limitation des nuisances lumineuses a édicté des mesures concrètes de mise en oeuvre de la lutte contre la pollution lumineuse. À la suite d'un premier travail remis en mars 2020, la DREAL Hauts de France a souhaité savoir s’il était possible de cartographier la trame noire grâce à des données satellitaires. Le présent rapport dresse un état des lieux des outils disponibles à cette fin.
  30. Study report (Ceremadoc) Réaliser un état des lieux des réseaux de chaleur/froid à l'échelle régionale et étudier leur potentiel de développement.

    Les réseaux de chaleur et de froid sont un moyen efficace pour mobiliser massivement les énergies renouvelables et de récupération (EnR&R), et diminuer les émissions de gaz à effet de serre, de façon locale et intégrée à un territoire. Leur développement est ainsi un des leviers pour lutter efficacement contre le changement climatique et c’est donc tout naturellement que la loi de transition énergétique pour la croissance verte (LTECV), loi n°2015-992 du 17 août 2015, qui permet à la France de contribuer plus efficacement à la lutte contre le dérèglement climatique, leur apporte un socle juridique plus précis et un objectif fort à l’horizon 2030 : multiplier par 5 la chaleur renouvelable et de récupération livrée par les réseaux de chaleur et de froid. La LTECV 1 prévoit notamment un recensement de l’ensemble des réseaux de chaleur dans le cadre du schéma régional climat air énergie (SRCAE). La loi NOTRe prévoit un schéma de planification unique piloté par les régions : le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET), englobant le SRCAE et donc l’état des lieux régional des réseaux de chaleur. Ce guide est fait pour aider les acteurs régionaux à réaliser ce recensement. Il propose aussi d’aller plus loin et d’utiliser ce recensement pour évaluer le potentiel de développement des réseaux de chaleur.
  31. Study report (Ceremadoc) Emissions routières des polluants atmosphériques - courbes et facteurs d'influence

    La pollution de l’air, à laquelle le transport routier contribue largement au regard de certains polluants atmosphériques (oxydes d’azote, particules fines…), est un enjeu majeur de santé publique. Réglementairement, la note technique du 22 février 2019 et son guide méthodologique fournissent des éléments sur le volet « air et santé » des études d’impact des infrastructures routières nationales. Par ailleurs, dans le cadre de la stratégie nationale bas-carbone (SNBC), le niveau de soutien financier des projets publics intègre le critère de contribution à la réduction des émissions de gaz à effet de serre (CO2, CH4 et N2O). Pour ces raisons et dans le cadre de l’évaluation des projets d’infrastructures routières, de projets de transport en lien avec la SNBC ou de mesures portant sur le trafic (zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) par exemple), il est intéressant de connaître les facteurs qui ont un impact direct sur les taux d’émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre dus au transport routier. Ce document met à jour la note d’information du Setra (2009) qui avait pour objectif de montrer l’influence de certains facteurs, en particulier celui prédominant de la vitesse du véhicule, à la fois sur les émissions de polluants atmosphériques mais aussi sur les gaz à effet de serre ; il s’avère alors un outil de réflexion pour les politiques publiques à engager en matière d’amélioration de la qualité de l’air et de réduction des GES. La mise à jour concerne la méthodologie employée, COPERT version 5 pour les facteurs d’émissions routières actualisés, et le parc automobile, IFSTTAR version 2019 pour la composition du parc actuel et futur (projections jusqu’en 2050) pour l’évaluation de projets à plus ou moins long terme. Dans cette nouvelle version, sont également prises en compte les projections du parc SNBC qui intègrent des hypothèses d’évolution du parc automobile en cohérence avec la stratégie nationale. Cette étude précise la méthodologie COPERT 5 employée, ainsi que le logiciel de calcul COPCEREMA utilisé, et les hypothèses de modélisation retenues. Elle présente ensuite quelques courbes significatives de consommation de carburant et d’émissions de polluants et de gaz à effet de serre des différentes catégories de véhicules (légers, utilitaires, poids-lourds) en fonction de paramètres influents, tels que la vitesse moyenne, ainsi que leur comparaison à différents horizons et selon le parc automobile utilisé, IFSTTAR ou SNBC. Si les conclusions de ce rapport sont utiles à l’évaluation de projets d’infrastructures et de transports ou pour mieux comprendre des mesures visant à améliorer la qualité de l’air, en revanche, elles ne permettent pas d’évaluer correctement des politiques publiques de mobilité telles que les mesures de réduction des vitesses en milieu urbain (zone 30 par exemple).
  32. Study report (Ceremadoc) Commissariat de Berck Analyse de la qualité de l'air

    Le Cerema DTer Nord-Picardie a été sollicité par le SGAMI Nord afin de réaliser des mesures de la qualité de l'air intérieur suite à un épisode d'apparition d'odeurs incommodantes dans les locaux du commissariat de Berck, et faisant suite à un épisode antérieur en 2014, à la même période (janvier). Le Cerema avait réalisé des mesures en février 2015 pendant 5 jours, les résultats n'avaient pas fait apparaître de pollution spécifique.
  33. Study report (Ceremadoc) RN 202 - PR32+300 à 32+900 Roche Percée - Talus routier et falaise Etude de l'aléa chute de blocs

    Cette étude a pour objectif de qualifier les aléas de chutes de blocs et de proposer des solutions de mise en sécurité de la RN202, sur un secteur situé à proximité du hameau de Rouaine, au lieu-dit la Roche Percée, du PR 32+300 au PR 32+900. Elle inclut les secteurs qui n’avaient pas été traités (versant et falaise déportée) et également les secteurs déjà confortés (talus routiers). Cette étude constitue la reprise du document initial suite aux observations du contrôle extérieur réalisé par le bureau d’étude Géolithe.
  34. Study report (Ceremadoc) Falaise de Montmirat - Saint-Etienne-du-Valdonnez (48) Etude détaillée du risque rocheux

    Le rapport présente une étude détaillée du risque rocheux sur un front rocheux situé à l’arrière d’une maison au col de Montmirat, commune de Saint-Etienne-du-Valdonnez (48). Cette étude, basée sur une reconnaissance pédestre, analyse les aléas de chutes de blocs. Les compartiments menaçants identifiés sont du type blocs (0,5 à 6 m3), avec un aléa de départ généralement élevé à modéré sur le court ou moyen terme, et de type dalles (< 8 m3) présentant un aléa de départ modéré à élevé sur le moyen terme. Deux stratégies de protections sont proposées avec un dimensionnement et un chiffrage.
  35. Study report (Ceremadoc) Contribution à l’action D4 du PPA de l’agglomération toulousaine : Comment améliorer l’information de la population sur l’état de la qualité de l’air et de son évolution. Outils et moyens de communication mobilisés en France

    La qualité de l’air est probablement l’une des premières inquiétudes sanitaire et environnementale de ce nouveau siècle. Les Plans de Protection de l’Atmosphère contribuent à mettre en place des actions sur les territoires les plus fortement impactés par la pollution afin de réduire cette dernière et par là-même réduire l’exposition des populations. Parmi ces actions, la communication constitue un des leviers d’action pour faciliter l’émergence de solutions. Les médias en parlent de plus en plus et la population cherche à s’informer et à s’impliquer dans le processus de collecte et de diffusion de l’information sur la qualité de l’air. Le présent rapport a pour objectifs de réaliser un recueil des outils et moyens de communication mis en place sur le territoire français et dans les DOM TOM et ce afin d’alimenter l’action D4 du PPA de l’agglomération Toulousaine, qui vise à répondre à la question « comment améliorer l’information de la population ».
  36. Study report (Ceremadoc) Directive inondation, cartographie des dommages

    Afin d’améliorer les cartes produites dans le cadre de la Directive Inondation, le Cerema propose une méthode se basant sur les surfaces inondables, sur les bases de données nationales (SIRENE, fichier foncier, registre parcellaire graphique) et sur les courbes de dommages développées dans le cadre de la méthode de l’analyse coût-bénéfice pour les projets de prévention des inondations. Le territoire à risque important de Grenoble a été choisi pour tester et illustrer la méthode.
  37. Study report (Ceremadoc) Retour d’expérience, Inondations de janvier 2014 dans le département du Var Volet 2 - « Conséquences et examen des dommages »

    Le présent rapport constitue le volet 2 « conséquences et examen des dommages » du retour d'expérience des inondations de janvier 2014 qui ont touchées le département du Var. Il est le fruit d'un travail commun entre les services de l’État, les principaux acteurs techniques du territoire et les représentants des assureurs de l'observatoire national des risques naturels. Les crues de janvier 2014 dans le Var ont particulièrement touché les 4 communes littorales suivantes : Hyères, La Londe-les-Maures, Bormes-Les-Mimosas et Le Lavandou. L’étude explore la possibilité d’établir un cadre pour le retour d’expérience d’un tel évènement, pris sous l’angle des dégâts et des dysfonctionnements. Elle conclut que les éléments disponibles ne permettent pas une exploitation de détail, mais permettent tout de même de capitaliser des informations utiles au retour d'expérience et à l'anticipation d'une gestion de crise. Ce rapport dresse enfin le bilan de l’évènement : 2 morts, 1400 interventions, 1800 logements inondés, 600 véhicules endommagés. Des enseignements sont tirés des situations rencontrées et des facteurs de vulnérabilité observés.
  38. Study report (Ceremadoc) Directive inondation – cycle 2 Fourniture de données pour le calcul de la population et des emplois

    L’application de la directive inondation par les services déconcentrés nécessite, dans la phase dite «cartographie», un traitement de données dont les populations résidentes et les emplois. Le Cerema a procédé à un traitement national de données pour faciliter et homogénéiser la mise en œuvre. Le présent rapport présente les méthodes utilisées pour produire les fichiers déposés sur un site FTP.
  39. Study report (Ceremadoc) Vulnérabilité aux inondations et urbanisme , Critères d’analyse de projets

    La vulnérabilité aux inondations recouvre un ensemble divers de concepts et de définitions. La présente étude, en s’intéressant aux dommages potentiels de tous ordres liés à une inondation propose une lecture de ces concepts permettant d’établir des grilles d’analyse des projets de construction, d’opération d’aménagement ou de Plan Locaux d’Urbanisme.
  40. Study report (Ceremadoc) Bilan d'expérimentation de l'écopâturage par des chèvres pour lutter contre la renouée du Japon.

    Ce rapport constitue une capitalisation du suivi des mesures de plants de renouées subissant un pâturage par une espèce de chèvres rustiques, dans le cadre d'une expérimentation de lutte contre la renouée via écopâturage, menée par la DIR Nord et suivie par le Cerema Nord-Picardie. Ce rapport capitalise aussi les premiers enseignements découlant de cette expérimentation, notamment concernant la biodiversité.
  41. Study report (Ceremadoc) RN 83 : aménagement à Fegersheim ; étude la la qualité de l'air. : Rapport final air et santé.

    L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de l'aménagement de Fegersheim, et au vu du niveau de trafic attendu à terme (supérieur à 50 000 véhicules/jour sur certains tronçons), l'étude APS contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude ; - la qualification de l'état initial par des mesures in-situ ; - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire de l'étude ; - l'estimation des concentrations dans la bande d'étude autour du projet ; - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, ainsi que des avantages induits pour la collectivité ; - une étude des impacts de la pollution atmosphérique du projet sur la santé avec calcul d'excès de risques individuels et quotient de danger ; - une étude des effets sur la végétation et les sols.
  42. Study report (Ceremadoc) ZAC Maubon. Avis sur l'assainissement pluvial

    LAgglomération de la Région de Compiègne a confié au Cerema la réalisation d'un avis sur le système de gestion des eaux pluviales projeté pour la ZAC Maubon. Les volumes mis en place au niveau des ouvrages de stockage retenus ont notamment été vérifiés. Il apparaît que les volumes de stockage mis en place sont globalement cohérents avec les vérifications effectuée, sous réserve de la mise en place de cloisons sur les noues en pente de forte longueur. L'attention du maître d'ouvrage est enfin attirée sur l'incertitude de la perméabilité des sols remblayés.
  43. Study report (Ceremadoc) Evaluation écotoxicologique du produit RC (Bioversal). Tests de biodégradabilité et d'écotoxicité. (Affaire C16NI0202)

    Dans le cadre de l'évaluation des caractéristiques du produit de nettoyage et d'élimination des hydrocarbures sur les infrastructures routières, commercialisé sous le nom de RC, l'équipe QMA a été sollicitée pour produire un avis sur l'impact de la substance sur le milieu aquatique.. L'objectif est de déterminer si le produit, dans les conditions opérationnelles d'utilisation, représente un danger pour les espèces présentes dans le milieu aquatique. Selon les résultats obtenus par le Cerema et la classification CLP, le produit RC dans sa forme pure ne présente pas de nocivité pour les organismes aquatiques. Par conséquent, dans les conditions opérationnelles d'utilisation (dilution à 5 %), RC ne représente pas de danger pour les espèces présentes dans le milieu aquatique.
  44. Study report (Ceremadoc) Prospections écologiques RN31. Pré-diagnostic d'une parcelle à Sacy-le-Grand en vue d'éventuelles mesures compensatoires.

    Ce rapport constitue la synthèse des inventaires naturalistes réalisés sur une parcelle foncière appartenant à la DREAL Haut-de-France. Ces inventaires ayant pour objectif de définir les éventuels enjeux sur cette parcelle en vue d'en évaluer les potentialités en vue de la réalisation éventuelle de mesures compensatoires sur cette parcelle.
  45. Study report (Ceremadoc) Le transport de matières dangereuses dans la région Nord-Pas-de-Calais : Estimation des flux et des risques liés au TMD

    La prévention des risques et les modalités d'intervention en situation de crise sont des enjeux importants sur lesquels l'Etat, en particulier les services du ministère de l'Ecologie, du Developpement Durable et de l'Energie (MEDDE) dans la Région, doivent se construire une connaissance, un discours et des critères d'aide à la décision. Dans le cadre d'un programme d'ensemble sur la prise en compte des risques, la DDTM du Pas-de-Calais a souhaité en particulier, disposer de données et de méthodes pour mieux caractériser et décliner dans ses missions, l'aspect du transport de matière dangereuse. L'objectif est d'élaborer, à terme, une politique de prévention du risque (urbanisme, réglementation de la circulation) et de disposer d'un outil d'aide à la décision adaptée à la préparation de crise. Dans cette perspective, la DDTM du Pas-de-Calais a associé la DDTM du Nord et la DREAL Nord Pas-de-Calais pour confier au Cerema Nord Picardie une étude visant à mieux connaître les flux de Transport de Matières Dangereuses (TMD) et les risques inhérents à ce type de transport sur la Région. L'estimation des volumes et des flux de matières dangereuses transportés constitue la première dimension de l'étude. Elle permet en particulier d'identifier les types de matières dangereuses transportées et les modes de transports privilégiés. L'estimation du risque lié au transport de matières dangereuses représente le deuxième aspect de l'étude. Enfin, des premières pistes d'actions pour les services de l'Etat permettant une meilleure prise en compte des risques pour ce type de transport sont proposées. Ces pistes d'actions peuvent être : l'élaboration d'un schéma d'itinéraires TMD, la mise en cohérence des réglementations, l'intégration des itinéraires TMD dans les documents de planification...
  46. Study report (Ceremadoc) Extrapolation de courbes de tarage par modélisation hydraulique. Stations de Marles-les-Mines (Affaire C16FI0040)

    La Direction Territoriale Nord-Picardie du Cerema a été sollicitée par le Service de Prévision des Crues (SPC) Artois-Picardie afin de proposer des extrapolations par modélisation hydraulique des courbes de tarage de plusieurs stations du bassin Artois-Picardie. L'objectif est d'améliorer la qualité des courbes de tarage pour les plus forts débits où ne sont disponible que peu ou pas de jaugeages.
  47. Study report (Ceremadoc) ZAC du Camp des Sablons. Avis sur le système d'assainissement pluvial

    L'Agglomération Régionale de Compiègne a confié au Cerema un avis sur le système de gestion des eaux pluviales projeté pour la ZAC du Camp des Sablons. Cette ZAC prévoit la construction d'environ 600 logements. L'avis a été décomposé en 3 parties : examen des hypothèses et données d'entrées, débits d'eaux pluviales retenus, analyse des volumes retenus.
  48. Study report (Ceremadoc) Étude du potentiel solaire (panneaux solaires photovoltaïques) sur les bâtiments de l'État dans le département du Calvados

    La préfecture du Calvados élabore un Plan Vert. Dans ce cadre elle souhaite favoriser l'équipement des bâtiments de l'État en panneaux solaires photovoltaïques. L'objectif de l'étude est de définir le potentiel d'équipement des bâtiments de l'État en panneaux solaires photovoltaïques. La DREAL Normandie a confié à la Direction Territoriale Normandie Centre du Cerema la réalisation de cette étude qui a été menée de juillet 2017 à février 2018 en 3 phases. La première phase a consisté à réaliser le cadastre solaire des bâtiments pour aboutir à une cartographie des toitures présentant leur potentiel solaire, en dégradé de couleur de faible à fort. Les modélisations ont permis l'élaboration de 2 cartographies : une avec le potentiel brut en chaque point de toiture et une avec le potentiel moyen au m² pour chaque toiture. La deuxième phase a consisté à calculer des estimations de productibles en énergie électrique en intégrant la partie des toitures réellement exploitable. Les résultats sont restitués dans une 3eme cartographie qui présente le productible annuel estimé par toiture. La troisième phase a consisté à réaliser des analyses sur les estimations de productibles pour mettre en valeur les bâtiments présentant un potentiel solaire significatif. Des regroupements ont été réalisés par ministère d'appartenance et par gestionnaires. Un zoom plus particulier a été réalisé sur les bâtiments inscrits au Schéma Directeur Immobilier de l'État en Région Normandie (SDIR). Cette étude permet de sélectionner les bâtiments présentant un potentiel solaire significatif. Pour pouvoir engager par la suite l'installation de panneau solaire, une étude de dimensionnement au cas par cas est nécessaire.
  49. Study report (Ceremadoc) MEL : Projet d'aménagement de l'Espierre. Assistance à maîtrise d'ouvrage - Faisabilité.

    A la demande de la Métropole Européenne Lilloise (MEL)\Unité Centrale Eau et Assainissement, le Cerema Nord-Picardie a été missionné pour donner un avis géotechnique concernant le rapport de faisabilité de Naldéo de Mars 2016 sur le projet d'aménagement du bassin versant de l'Espierre. Ce rapport a essayé d'apporter une vision critique sur les choix retenus par Naldéo et d'élargir certaines options par un regard extérieur. Notre analyse du contexte géotechnique et les calculs de pré-dimensionnement effectués dans le présent rapport devraient permettre de conforter ou de revoir certaines solutions avec pour principal objectif d'aider au confortement du montant de l'opération. Par rapport aux différents documents étudiés, certaines données géotechniques nous paraissent manquantes ce qui peut conduire à des ordres de grandeur erronés. Ces informations portent à notre sens principalement sur les possibilités de rabattement ou de drainage. Etant donné la sensibilité du site PCUK, il sera nécessaire d'obtenir une étude hydrologique de la zone permettant d'apprécier le sens des écoulements de la nappe, l'incidence d'un potentiel effet barrage, les effets du rabattement. Cette étude étant longue est onéreuse, il est conseillé dans un premier temps d'essayer d'obtenir celle existant au niveau de PCUK. Dans le but de définir une future campagne géotechnique G2 AVP adéquate, nous suggérons au maître d'ouvrage, de faire entreprendre un nouveau travail, dans le cadre d'une G1 par exemple, d'analyse poussée de la géologie du site et des sondages déjà existants. Cette étude permettra notamment de préciser les types, nombres à localisations des nouveaux sondages à entreprendre. Les modalités de la future campagne devront s'appuyer sur les choix techniques déjà envisagés. Enfin, on gardera à l'esprit que bien que ce rapport est une dominante géotechnique importante, il n'a pas vocation à être utilisé dans le cadre de la norme NF P94-500 portant sur les missions d'ingénierie géotechnique. Pour la suite du projet, des missions géotechniques seront à entreprendre conformément à ce cadre normatif. Le présent rapport sera alors uen première base à cette future analyse.
  50. Study report (Ceremadoc) Vers un urbanisme résilient ? : Crues lentes et maintien sur place des populations : retours d'expériences et enseignements.

    Abordée à partir de retours d'expériences internationaux, la réflexion sur les conditions de maintien sur place de la population - au sens de non évacuation - en cas de crues à cinétique lente a été inspirée par le contexte francilien. La région capitale présente de très forts enjeux (concentration de personnes, biens et services en zone inondable, enjeu de continuité de fonctionnement du territoire malgré la crue), mais cette problématique se trouve partagée par d'autres territoires inondables. L'objectif des acteurs du territoire est d'identifier des facteurs déterminants dans la décision de rester sur place et de s'interroger sur des pistes appropriées d'aménagement du territoire. Si les bénéfices peuvent être escomptés tant au niveau individuel que sociétal, cette éventualité requiert l'investissement de chacun en tant qu'acteur du territoire et de sa propre sécurité, et nécessite d'être anticipée : travail sur l'acceptabilité de la situation, coordination des politiques de prévention et notamment dans l'aménagement du territoire, préparation et gestion de crise.
  51. Study report (Ceremadoc) Suivi de projets de Solutions d’adaptation fondées sur la Nature (SafN). Référentiel d’indicateurs fondé sur les 10 sites pilotes du programme démonstrateur du projet LIFE intégré ARTISAN.

    Face aux enjeux d’adaptation au changement climatique, de préservation et de restauration de la biodiversité, les collectivités sont de plus en plus nombreuses à adopter sur leur territoire des Solutions d’adaptation fondées sur la Nature (SafN) afin de gagner en résilience. Même si les SafN sont considérées comme des mesures « sans regret », leur suivi reste une étape essentielle lors de leur mise en œuvre. Il permet notamment d’opérer des choix de gestion éclairés au quotidien pour atteindre les objectifs définis au préalable. Le présent référentiel de suivi des projets de SafN a été élaboré dans le cadre de l’action D4 « Suivi et évaluation du programme démonstrateur » du projet LIFE intégré ARTISAN. Il s’appuie sur les projets de SafN des 10 sites pilotes qui sont au cœur du programme démonstrateur. Son objectif premier est de proposer un cadre méthodologique et une liste d’indicateurs pour suivre la mise en œuvre des projets de SafN de ces sites pilotes, d’accompagner leur amélioration continue et de mesurer l’avancement des objectifs en matière d’adaptation au changement climatique, de gain net en biodiversité, de co-bénéfices sociaux et économiques et de gouvernance. Toutefois, la portée de ce référentiel dépasse le cadre du programme démonstrateur à partir duquel il a été élaboré. En effet, cet ouvrage a vocation à servir de document cadre pour l’ensemble des porteurs de projets de SafN (p.ex. collectivités, entreprises). Élaboré par le Cerema, CDC Biodiversité et l’ENPC, ce référentiel a été construit avec les 10 sites pilotes du programme démonstrateur, l’OFB ainsi que la contribution d’experts extérieurs au projet, lors d’ateliers participatifs. Ces échanges ont conduit à la formulation d’objectifs en lien avec les besoins spécifiques de chaque site pilote. Puis, une liste d’indicateurs de suivi a été proposée en cohérence avec les travaux fondateurs sur les SafN conduits au niveau international, européen et national afin que ce référentiel s’y inscrive pleinement. Au total, ce référentiel compte 58 d’indicateurs définis dans une logique « objectifs – résultats » et explicités en autant de fiches synthétiques. Il peut s’agir d’indicateurs de description du contexte, de suivi des moyens, de suivi des réalisations, et de suivi des résultats des SafN. Les indicateurs proposés se veulent être une source d’inspiration pour tous les porteurs de projets de SafN dont les objectifs coïncident avec ceux des 10 sites pilotes du programme démonstrateur, à décliner selon leurs moyens humains, techniques et financiers respectifs. Produit dans le cadre du projet LIFE intégré ARTISAN, ce référentiel pourra être actualisé et enrichi à l’avenir grâce aux futurs retours d’expériences des 10 sites pilotes du programme démonstrateur, de tout porteur de projets de SafN et, plus largement, grâce à l’avancée des connaissances techniques et scientifiques sur les SafN que ce soit au niveau national, européen ou international.
  52. Study report (Ceremadoc) Approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique. Guide de mise en oeuvre.

    Le dimensionnement de la compensation écologique est la démarche visant à définir les caractéristiques et les modalités de mise en oeuvre de mesures de compensation des atteintes à la biodiversité, de façon à ce qu’elles génèrent des gains de biodiversité au moins égaux aux pertes de biodiversité engendrées par le ou les projet(s), plan(s) ou programme(s) associé(s), pour atteindre l’objectif d’équivalence écologique, lui-même composante de l’objectif d’absence de perte nette de biodiversité. Pour conduire cet exercice, il est nécessaire de rassembler les informations permettant de qualifier et quantifier : (i) les pertes de biodiversité liées aux impacts résiduels significatifs d’un projet sur le(s) site(s) affecté(s) ; (ii) les gains écologiques potentiels générés par les mesures de compensation envisagées sur le(s) site(s) de compensation. L’Approche standardisée se structure autour d’un arbre de décision (figure 10) composé de huit étapes. Il s’agit des questions auxquelles il est nécessaire de répondre pour mettre en oeuvre la compensation de façon conforme au cadre réglementaire. L’Approche standardisée traite à la fois des questions préalables au dimensionnement, du dimensionnement à proprement parler, et du suivi des mesures permettant de vérifier l’atteinte de l’équivalence écologique.
  53. Study report (Ceremadoc) Géométries et dimensions des marnières de Seine-Maritime

    Sur la base essentiellement de marnières reconnues par le Cerema et de rapports capitalisés par la DDTM 76, cette étude a collecté 369 informations relatives à des marnières. Le report cartographique et l’intégration de différents champs de données ont permis d’analyser la répartition spatiale et les dimensions des marnières sur le département de la Seine-Maritime. D’un point de vue global, la marnière médiane est située à 20,5m de profondeur et son toit de la craie à 10m de profondeur. La distance entre le puits et le bord de l’exploitation atteindra 10m tandis que la distance entre les bords sera de 15m. La carrière souterraine représente dans ce cas médian, une surface de 65m² pour un volume de 105m3.
  54. Study report (Ceremadoc) Analyse multi-critères, Fichiers pour l’application des courbes de dommages aux logements

    Ce rapport explicite les traitements opérés sur le fichier foncier pour obtenir un fichier par département, ayant vocation à servir d’entrée à l’utilisation des courbes de dommages aux inondations pour les logements, ainsi qu’au décompte de la population. Cette deuxième version du fichier améliore nettement le positionnement des logements, et inclus un calcul de la population.
  55. Study report (Ceremadoc) Réduction de la vitesse sur le périphérique Lillois. Étude acoustique

    La Métropole Européenne de Lille souhaite un passage de vitesse maximale autorisée de 90 à 70 km/h sur l'ensemble des axes autoroutiers qui entourent la ville de Lille. Une expérimentation de cette baisse de vitesse a eu lieu sur un secteur du périphérique. La DIRN qui exploite ce réseau souhaite connaître les impacts de cette modification sur la qualité de l'air, les émissions de bruit et l'état du trafic routier. Le groupe ABV du Cerema Nord-Picardie a été sollicité pour mener deux campagnes de mesures acoustiques d'une semaine, avant et après la limitation de vitesse à 70 km/h sur le boulevard périphérique sud de Lille (A25) et sur la RN356. Les résultats indiquent, selon les sections, des diminutions des niveaux sonores de 0,3 à 2,5 dB(A). Malgré cette tendance globale à la diminution des niveaux sonores, la théorie confirme la mesure et indique que le gain d'une telle limitation de vitesse ne peut pas être plus important. ce gain est tout juste perceptible par un riverain.
  56. Study report (Ceremadoc) Consolidation des quantiles de crue Valorisation de données hydrométriques anciennes

    Cette étude est le résultat d’un travail initié avec le SPC Grand Delta en 2017. Elle a pour objet la définition de débits statistiques de référence sur le bassin du Gardon d’Anduze, au niveau des stations hydrométriques suivantes : Anduze, Mialet, Saumane et Saint-Jean-du-Gard. Les débits sont estimés par une méthode statistique bayésienne. Cette méthode permet de valoriser des données hydrométriques anciennes. Le SPC Grand Delta a mené un travail de numérisation de ses archives, qui lui a permis de constituer, compléter et critiquer des échantillons de débits maximums annuels de près de 130 ans sur ces stations (60 ans pour Saumane). Les ajustements sont réalisés à l’aide de l’utilitaire HBay développé par B. Renard (IRSTEA Lyon) dans le cadre d’un projet de recherche sur l’analyse régionale de pluies et crues anciennes en Languedoc Roussillon (InondHis LR 2003-2008). La méthode développée pour le Gardon d’Anduze pourra être transposée par le SPC Grand Delta sur d’autres bassins sur lesquels il dispose d’informations historiques valorisables.
  57. Study report (Ceremadoc) Inter-comparaison de modèles pluie-débit sur le bassin du Tavignano (Corse)

    Dans le cadre de la mise en place d’un tronçon de vigilance « Vigicrues » sur le Tavignano (Haute-Corse), le SPC Méditerranée Est et le Cerema ont calé des modèles pluie-débit à la station hydrométrique d’Antisanti. Ce rapport comprend la comparaison des performances des quatre modèles, au travers : • d’un examen visuel (comparaison graphique des hydrogrammes prévus), • du calcul de scores de performance via l’application Scores du SCHAPI.
  58. Study report (Ceremadoc) Etude de l’intensité-durée-fréquence des houles et niveaux marins au large de Sète

    Les modélisations numériques de la submersion marine les plus complexes prennent en compte aujourd’hui les événements marins sur l’ensemble de leur durée, permettant de simuler la pénétration à terre des volumes d’eau de façon adéquate. Cette étude statistique a permis de construire des diagrammes synthétiques monofréquence des grandeurs marines (houle, surcote). Ces diagrammes décrivent l’évolution de la grandeur marine étudiée en fonction du temps lors d’un événement de période de retour donné. Ils sont élaborés pour une utilisation en entrée du modèle numérique de submersion marine sur le territoire du Syndicat Mixte du Bassin de Thau. L’analyse effectuée ici ne prend pas en compte des diagrammes présentant deux ou plusieurs pics. Sur la zone d’étude, seules les données de la base de données Anemoc-2 pour les houles et les données des marégraphes de Sète et de Grau de la Dent ont été utilisées. La comparaison de la base de données Anemoc-2 et des données des houlographes Candhis sur les événements forts communs montre qu’il est possible d’utiliser les houlogrammes synthètiques monofréquence produits dans cette étude. La comparaison des données des marégraphes de Sète et de Grau de la dent sur les événements forts ne plaide pas pour une utilisation directe des données du Grau de la Dent en remplacement des données de Sète.
  59. Study report (Ceremadoc) Calage et intercomparaison de modèles pluie-débit pour la prévision des crues sur la Gravone (Corse)

    La présente étude comprend : ➢ le rassemblement et la critique de données hydrométéorologiques sur le bassin de la Gravone ➢ le calage d’un modèle pluie/débit évènementiel global type GR initialisé par HU et son initialisation à partir de données d’humidité du sol au niveau de la station d’Antisanti (pont du Faïo) ➢ le calage sous la plateforme PLATHYNES d’un modèle pluie/débit évènementiel distribué SCS/LR et son initalisation ➢ une intercomparaison de trois modèles : GR, SCS-LR et MPBNK (un modèle global continu calé par le SPC)
  60. Study report (Ceremadoc) Calage de modèles de prévision des crues sur le bassin du Tavignano (Corse) Modèle de type GR initialisé par les données d’humidité des sols

    La présente étude comprend : • le rassemblement et la critique de données hydrométéorologiques sur le bassin du Tavignano • le calage d’un modèle pluie/débit évènementiel global (type GR) et son initialisation à partir de données d’humidité du sol au niveau de la station d’Antisanti (pont du Faïo).
  61. Study report (Ceremadoc) Extrapolation de la courbe de tarage d’Hyères - Ste Eulalie sur le Gapeau Prise en compte du débordement au niveau du déversoir de Plan du Pont

    La présente étude comprend : • Une présentation du secteur d’étude, des ouvrages hydrauliques et des crues débordantes présentes en Banque Hydro • Le calage d’un modèle hydraulique 2D à partir de la crue de janvier 2014 • La proposition d’une relation de tarage extrapolée incluant les débordements du Gapeau en lit majeur au niveau de la station d’Hyères - Ste Eulalie
  62. Study report (Ceremadoc) Biodiversité et canaux. Note relative à la prise en compte de la biodiversité dans les rivières canalisées

    Rivières artificialisées ou complètement artificielles, les canaux sont des cours d’eau spécifiques qui ont subi une lourde rectification morphologique, détruisant les habitats et impactant la faune et la flore liées à ces milieux. L’impact de la canalisation sur les fonctions écologiques a été étudié au début du 20ème siècle, puis délaissé pour étudier les effets de la pollution chimique sur les cours d’eau. Actuellement, des études continuent de mettre en évidence l’effet de l’artificialisation des cours d’eau sur la biodiversité, évoquant la perte d’habitats et la réduction du nombre de taxons, à la fois dans le milieu aquatique mais aussi sur les berges. Toutefois, de nombreux travaux proposent des méthodes pour renaturer progressivement ces milieux et permettre le rétablissement d’une biodiversité plus variée, bien qu’encore méconnue.
  63. Study report (Ceremadoc) Zone inondables potentielles (ZIP) et Zones inondées par classes de hauteurs d'eau (ZICH) sur le bassin de la Sioule à l'amont d'Ebreuil : Modélisation de Châteauneuf-les-Bains

    Dans le cadre du passage de la prévision des crues à la prévision des inondations, la Sioule a été modélisée sur un linéaire de 4 km au niveau de Châteauneuf-les-Bains. Cette modélisation a pour but la cartographie de la limite maximale des zones potentiellement inondées ainsi que les hauteurs d’eau triées par classes de hauteur.
  64. Study report (Ceremadoc) Calage de modèles GRP sur le Maroni

    La cellule de veille hydrologique de la DEAL Guyane souhaite tester des modèles GRP pour améliorer la prévision des crues. Actuellement, cinq stations hydrométriques sont installées sur le bassin versant du Maroni : Maripasoula, Langa Tabiki, Taluen, Papaïchton et Grand Santi. Seules les deux premières possèdent une profondeur de données suffisante en termes de débits pour le calage de modèles GRP. Étant donné la faible densité du réseau de pluviomètres, des pluies satellitaires issues du produit TRMM 3B42 v.7 sont utilisées en données d’entrée. Des abaques de correction établis par l’Irstea sont appliqués à ces pluies brutes. Des modèles GRP sont ainsi calés sur le Maroni à Maripasoula et Langa Tabiki pour des horizons de prévision de 6, 12 et 24 h avec des pluies satellitaires brutes puis corrigées, afin de déterminer l’apport de ces dernières. La correction des pluies satellitaires apporte peu d’amélioration. GRP ne semble pas adapté aux bassins versants étudiés au sein desquels des réactions différentes sont observées du fait de la répartition spatiale des pluies et des apports des affluents. Un modèle distribué apporterait probablement de meilleurs résultats.
  65. Study report (Ceremadoc) Étude du fonctionnement hydrologique de l'Eure amont

    Afin de mieux appréhender le fonctionnement des cours d’eau de sa zone d’action, le service de prévision des crues Seine aval Côtiers normands a confié au Cerema Normandie-Centre l’étude hydrologique de l’Eure amont. Cette étude porte sur les trois sous-bassins versants suivants : la Drouette à Saint-Martin-de-Nigelles, l’Eure à Saint-Luperce et Charpont. Elle a pour objectif d’analyser la dynamique de formation des crues à la station de Charpont et l’influence des affluents de l’Eure, la Drouette et la Voise.
  66. Study report (Ceremadoc) Atlas des zones inondables du Beuvron - Crue de mai et juin 2016

    Comme de nombreux cours d’eau des bassins versants de la Loire et de la Seine, le Beuvron a connu une crue importante en mai et juin 2016. Des informations (témoignages, photographies, marques et laisses de crue) ont été recueillies pour connaître les niveaux d’eau atteints lors de l’événement. Ces données ont permis de reconstituer la ligne d’eau de la crue du Beuvron observée en 2016 et ainsi de cartographier les zones inondées. La méthodologie utilisée et l’atlas des zones inondées sont présentés dans ce rapport.
  67. Study report (Ceremadoc) Étude du fonctionnement hydrologique de l'Austreberthe

    Dans la perspective d’accompagner la mise en œuvre de systèmes d’alerte locaux, le SPC Seine aval côtiers normands a confié au laboratoire régional de Blois le soin de caractériser le fonctionnement hydrologique de l’Austreberthe, affluent de la Seine. Cette étude comprend différentes parties décrivant le bassin versant dans sa globalité, les chroniques pluviométriques et hydrométriques disponibles ainsi que les crues observées depuis la mise en place des données de pluie radar. La réaction du bassin lors d’événements pluvieux localisés, engendrant des crues, fait l’objet d’une analyse particulière. Des relations permettant de déterminer l’accroissement de débit et des abaques de vigilance ont été établis à partir des données disponibles en opérationnel.
  68. Study report (Ceremadoc) Définition de l'échelle de vigilance du bassin versant de la Lézarde (Martinique) - Étude de propagation des crues

    Suite aux différents cyclones ayant touché la Martinique ces dernières années, la DEAL locale a mis en place une Cellule de Veille Hydrologique afin de prévenir des inondations. Dans ce cadre, la DEAL Martinique souhaite élaborer une échelle de vigilance sur la Lézarde, plus important bassin versant de la Martinique en ce qui concerne les enjeux. Elle cherche donc à identifier des seuils de hauteurs d’eau déclenchant alors différents niveaux d’alerte appropriés aux risques auxquels la population et les biens sont exposés. Afin de définir l’échelle de vigilance sur le bassin versant de la Lézarde, le Cerema Normandie-Centre a réalisé en 2018 la construction d’un modèle hydraulique bi-dimensionnel sur la plaine du Lamentin, avec injection des débits au niveau de la station du Lamentin [Pont RN 1]. L’étude de propagation des débits mesurés sur les stations amont du bassin versant de la Lézarde, décrite dans le présent rapport, permet de prévoir les débits de pointe du fleuve au Lamentin [Pont RN 1].
  69. Study report (Ceremadoc) Etude du risque inondation par ruissellement dans la région Hauts de France

    L’étude est une approche du risque ruissellement sur l’ensemble de la région Hauts-de-France. Une enveloppe témoignant de zones inondables par ruissellement a été constituée à partir de l’enveloppe Exzeco réalisée pour l’EAIP des PGRI en 2011. Les enjeux urbains croisant ces zones inondables ont été identifiés à partir des fichiers du foncier associés à la Bd parcellaire de l’IGN. A partir de ces zones d’enjeux en zone potentiellement inondable des indicateurs ont été créés pour évaluer leur importance sur un territoire régional divisé en bassins-versants de même ordre de grandeur de taille. Au final des cartes d'indicateurs sur la base de ”petits” bassins versants (quelques dizaines de km2) ont été produites ainsi qu’une carte de synthèse au niveau de plus grands bassins versants (quelques centaines de km2) permettant de hiérarchiser le territoire régional en fonction de l'importance d'enjeux en zones potentiellement inondable par ruissellement.
  70. Study report (Ceremadoc) Lutte contre la renouée du Japon. Bâchage d'un massif de renouées. Bilan de l'expérimentation menée par la Dir.Nord depuis 2015

    Ce rapport constitue la synthèse du suivi de l'expérimentation menée par la DIR Nord, qui consistait en la mise en oeuvre d'un bâchage d'un massif de renouées. cette technique devait permettre d'épuiser la renouée et ainsi la faire mourir ou a minima l'empêcher de se développer. L'avantage de cette technique est le faible temps humain à y consacrer durant la durée où le massif de renouées est couvert. Son inconvénient est le prix qui peut vite devenir élevé. La bonne réussite de cette technique repose sur la bonne mise en place de la bâche et du choix d'une bâche de qualité adaptée.
  71. Study report (Ceremadoc) Évaluation des concentrations des polluants atmosphériques autour d'une infrastructure routière

    Cette étude vise à fournir des éléments d'évaluation pour répondre aux enjeux sanitaires de la qualité de l'air aux abords d'un axe routier. La modélisation des émissions du trafic routier, basée sur la méthodologie européenne Copert puis sur des surconcentrations de NO2, de PM10, de CO et de benzène, ont servi à simuler une grande variété de cas de dispersion de ces polluants en fonction de l'éloignement routier. ces simulations incluent plusieurs répartitions de véhicules en terme de typologie (VP, VUL, PL), différents trafics de véhicules (débit, vitesse) et conditions venteuses, pour des parcs roulants à l'horizon 2020, 2025 et 2030, sur les divers types de voie (urbaine, rurale et express). Les résultats montrent que d'une manière générale, avec les hypothèses prises, les niveaux de suconcentration décroissent assez rapidement lorsqu'on s'éloigne de l'axe routier, à raison d'une diminution de moitié au bout de quelques dizaines de mètres. Les résultats montrent des tendances sur la pollution attendue aux abords d'un axe routier du seul fait du trafic sur cette infrastructure existante ou projetée.
  72. Study report (Ceremadoc) Étude sur les passages à faune potentiels sur le réseau routier national francilien (A13 PR13 - PR23) : Tome 1

    La DRIEE souhaite mettre à jour les données du SRCE concernant les passages à grande et petite faune à réaliser l’inventaire des « Passages contraints au niveau d’un ouvrage sur une infrastructure linéaire », des « Secteurs riches en mares et mouillères recoupés par des infrastructures de transport » et des « milieux humides alluviaux recoupés par des infrastructures de transport ». Sur le tronçon PR13 – PR23 de l’A13, le SRCE identifie quatre « Passages contraints au niveau d’un ouvrage sur une infrastructure linéaire » notés P. L’étude qui suit permet quant à elle de recenser 21 passages à faune potentiels dont il restera à définir la fonctionnalité écologique avant de les intégrer à la liste des points de fragilité P, M ou H. Les sources mobilisées apportent un complément d’information substantiel par rapport à celle du SRCE. La source de données la plus complète est le plan AUTOCAD accompagné de son diagnostic assainissement de la DIRIF. Cependant, cette donnée n’est pas disponible sur l’ensemble du réseau. Les BDTOPO 2.0 et 2.1, les tables infrastructures du SRCE ou encore le SCAN25 offrent une information partielle sur les petits ouvrages hydrauliques, mais apportent une information complète en matière d’ouvrage d’art. En dernier lieu, une analyse du temps passé pour traiter les différentes sources de données permet de définir une méthode de recensement des passages à faune potentiels à l’échelle du réseau géré par la DIRIF. La phase de visite de terrain permet de valider les points, affiner la méthode de recensement et préciser la fonctionnalité des passages potentiels
  73. Study report (Ceremadoc) PROJET COOLVEG : Optimisation de l'évapostranspiration et de la bioclimatisation sur le village olympique et paralympique

    Les fortes ambitions environnementales de l’aménagement du Village Olympique et Paralympique (VOP) des Jeux de Paris 2024 ont amené la SOLIDEO à solliciter le CEREMA et SOLENEOS pour mener une étude sur l’évapotranspiration des espaces végétalisées et leur contribution au bioclimatisme avec l’objectif d’identifier des pistes permettant d’optimiser le rafraîchissement. Une approche particulièrement innovante a été mise en oeuvre en faisant interagir des approches numériques de simulations microclimatique et hydrologique. Le chaînage proposé entre les outils permet, à partir de simulations radiatives, d’évaluer l’évapotranspiration des différentes zones végétalisées du VOP autour du mail Finot en considérant séparément la strate végétale haute, arborée, de la strate végétale basse. La retranscription des transferts hydriques dans le sol, dans l’outil hydrologique MARIE, permet de connaître la disponibilité en eau pour les différentes zones végétalisées en considérant également la gestion des eaux pluviales et le ruissellement en surface. Le rapport « évapotranspiration réelle sur évapotranspiration potentielle » (ETR/ETP), obtenu constitue une des entrées principale permettant, dans l’outil microclimatique SOLENE-microclimat, de quantifier l’influence du stress hydrique sur l’évapotranspiration du végétal. La comparaison de différents scénarios avec et sans stress hydrique, dans un contexte intégrant des conditions météorologiques propectives du changement climatique, donne accès à une quantification de l’impact de la restriction en eau sur la température de l’air et sur le confort thermique. L’analyse fine des processus physiques régissant le microclimat du mail Finot offre un éclairage sur le potentiel d’optimisation du rafraîchissement. Enfin une étude de sensibilité sur les déterminants de l’évapotranspiration indique les principales actions à mettre en oeuvre pour optimiser la disponibilité en eau pour le végétal et donc tenter de tirer profit de tout le potentiel de rafraîchissement.
  74. Study report (Ceremadoc) Améliorer les connaissances sur l’écologie terrestre du Crapaud vert. Préconiser des mesures de gestion et d’aménagement des habitats terrestres

    Le Crapaud vert (Bufotes viridis) est une espèce en déclin en Europe occidentale et exposée à un risque d’extinction à moyen terme dans la région Grand Est (Alsace et Moselle), son aire de répartition principale en France métropolitaine. Pour ces raisons, il est donc classé "En danger" dans la liste rouge nationale française et fait l’objet d’un Plan National d’Actions (PNA). Il fréquente d’une part des habitats perturbés ouverts dans des zones industrialisées actives en exploitation ou en friche, en particulier les gravières et les terrils, et d’autre part des zones agricoles périurbaines, deux grands types d’habitats anthropisés soumis à une forte pression foncière. Cependant, la connaissance de ses exigences écologiques, notamment en ce qui concerne les habitats terrestres, est encore très lacunaire. De ce fait, l’application de la séquence "Éviter, Réduire et Compenser" et le choix de mesures correctrices pertinentes liées aux projets d'aménagement du territoire, sont difficiles à appréhender pour cette espèce. En conséquence, cette étude menée entre 2019 et 2022 par le Cerema et l’association BUFO, avec l’appui de plusieurs autres partenaires dont le CEN Lorraine, s’est intéressée à mieux définir la distribution de l’espèce dans la région Grand Est et la sélection de l’habitat terrestre à différentes échelles spatiales. Un suivi par radio-télémétrie a donc été mené sur deux sites d’extraction, anciens sites miniers, comme terrains d’étude. Il s’agit respectivement en 2021 du terril de La Houve 2 sur le territoire de la communauté de communes du Warndt en Moselle (57), et en 2022 du terril d’Eugène/Théodore situé dans le bassin potassique dans le Haut-Rhin (68).
  75. Study report (Ceremadoc) Éviter, réduire et compenser le risque de mortalité du Lynx par collision avec les véhicules de transport

    Le développement des infrastructures de transport terrestres (ITT) et le morcellement croissant des paysages ont un impact sur la faune sauvage, au travers du risque de collisions avec les véhicules et de la perte d'habitat favorable. Le Lynx boréal (Lynx lynx), une des trois espèces de grands carnivores protégée en France, n'échappe pas à ces menaces. Plus particulièrement, les collisions avec les véhicules sont l'une des principales causes de mortalité du lynx en France et ailleurs en Europe. Ainsi, les projets d’aménagement, qu’ils soient routiers ou bâtis, sont susceptibles d’impacter la viabilité des populations de lynx à plus ou moins long terme. D’ailleurs, les porteurs de projets d’aménagement entrepris dans des zones où le lynx est potentiellement présent doivent réaliser une évaluation environnementale et mettre en oeuvre la séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC). C’est dans ce contexte que l’outil ERC-Lynx a été développé comme un outil d’aide à la décision pour enrichir les réflexions autour des projets d’aménagement et guider les acteurs du territoire dans le choix le moins impactant. Pour cela, il renseigne sur les effets des projets aménagements sur la viabilité des populations de lynx à l’horizon de 50 ans. Notre projet a permis de mettre en commun, de compléter et d’exploiter les résultats de précédents travaux majeurs (modélisation, diagnostics écologique et technique) en lien avec la viabilité des populations de lynx, les risques de collision lors du franchissement d’ITT et les mesures correctrices. Il a abouti à une première version d’un outil à portée opérationnelle sur lequel les opérateurs techniques1 pourront s’appuyer dans leur processus de prise de décision nécessaire à l’aménagement du territoire. Ainsi, nos principaux objectifs ont été de contribuer : (1) Au maintien d’une connectivité écologique fonctionnelle entre les habitats favorables au lynx sur l’ensemble de son aire de répartition en France et à la mise en oeuvre de mesures correctrices permettant d’éviter, de réduire ou de compenser le risque de collision. (2) A la création, l’utilisation et l’appropriation d’un outil innovant et robuste (issu d’une approche prédictive par modélisation et de données réelles de terrain) en vue de favoriser et de renforcer la mise en oeuvre de politiques publiques d’aménagement du territoire telle la Trame Verte et Bleue et ses déclinaisons régionales (Schéma Régional Cohérence Écologique / Schéma Régional d’Aménagement, de Développement durable et d’Égalité du Territoire). Le présent rapport vise à présenter le projet dans son ensemble au travers de la démarche de coconstruction (partie 1), de la description détaillée du modèle et de l’interface développés grâce au recrutement d’une post-doctorante (partie 2) et des principaux résultats des deux stages effectués dans le cadre du projet (partie 3). Enfin, nous proposons quelques retours réflexifs sur la réussite, les points délicats et les poursuites du projet dans le cadre du Plan National d’Action en faveur du lynx en France (partie 4).
  76. Study report (Ceremadoc) Impacts cumulés des retenues du bassin versant de la Sauer Étape I : État des lieux à partir des données existantes Phase 1 : « Validation » des listes de macro-invertébrés de 2017 et 2018

    L’Agence française pour la biodiversité (AFB) a lancé en 2019 une étude de recherche et développement pour tester une méthode d’évaluation des impacts cumulés des retenues (barrages…) sur les cours d’eau. Le SYCOPARC (Parc naturel régional des Vosges du nord) a été retenu pour l’étude du bassin versant de la Sauer, en regroupant un consortium d’organismes travaillant sur les différents compartiments de l’écosystème. Le Cerema est chargé de l’étude des macro-invertébrés sur les cours d’eau selon les modalités définies dans le dossier de candidature du SYCOPARC, avril 2018. L’étude de l’AFB est basée sur trois étapes, étalées sur trois ans (2019 - 2021). L’objet du premier travail, présenté dans ce rapport, est : 1) de reprendre les échantillons des années précédentes (2017 et 2018) provenant de stations des trois sous-bassins, pour obtenir des listes faunistiques consolidées (« validées ») et pour pousser les déterminations taxonomiques aussi loin que le permettent les ouvrages de détermination actuels. Ces échantillons de 2017 et 2018 ont été prélevés par un bureau d’études dans le cadre de deux suivis : l’observatoire de la qualité des cours d’eau des Vosges du nord et le suivi des travaux de restauration du programme LIFE Biocorridors. 2) évaluer l’intérêt de ce travail pour l’interprétation des données, en comparant les listes avant et après « validation », sur la base de calculs d’indices (IBGN et I2M2) et d’indicateurs simples (présence d’espèces remarquables). Ces données sont utilisables dans deux études qui se croisent : 1) le suivi des restaurations du programme LIFE Biocorridors et 2) l’étude de l’impact cumulé des retenues sur le bassin versant de la Sauer.
  77. Study report (Ceremadoc) Impacts cumulés des retenues du bassin versant de la Sauer Étape I : État des lieux à partir des données existantes Phase 2 : Exploitation des données macroinvertébrés de 2017 et 2018

    L’Agence française pour la biodiversité (AFB) a lancé en 2019 une étude de recherche et développement pour tester une méthode d’évaluation des impacts cumulés des retenues (barrages…) sur les cours d’eau. Le SYCOPARC (Parc naturel régional des Vosges du nord) a été retenu pour l’étude du bassin versant de la Sauer, en regroupant un consortium d’organismes travaillant sur les différents compartiments de l’écosystème. Le Cerema est chargé de l’étude des macro-invertébrés sur les cours d’eau selon les modalités définies dans le dossier de candidature du SYCOPARC, avril 2018. L’étude de l’AFB est basée sur trois étapes, étalées sur trois ans (2019 - 2021).L'objet du présent rapport, correspondant à la phase 2 de l'étape 1, est d'analyser ces nouvelles listes taxonomiques en utilisant les indicateurs proposés par le Cerema dans le dossier de candidature du SYCOPARC, avril 2018.
  78. Study report (Ceremadoc) La traduction de la séquence Éviter, Réduire, Compenser dans les documents d’urbanisme : Méthodologie et application à La Réunion

    Dans les documents d’urbanisme, la préservation de l’environnement repose sur la traduction d’une réflexion liée à l’évitement, la réduction ou la compensation des impacts sur l’environnement du développement urbain envisagé, appelée séquence « Éviter, Réduire, Compenser » (ERC). Cette note a pour objectif d’apporter un éclairage et des outils concrets à partir d'exemples analysés à La Réunion et ailleurs pour aider les collectivités et leurs bureaux d’études à mieux appréhender la séquence ERC dans les documents d’urbanisme et à proposer des mesures adaptées et pertinentes.
  79. Study report (Ceremadoc) Sésame, Services Écosystémiques rendus par les Arbres, Modulés selon l'Essence

    L'étude Sésame s’intéresse aux services écosystémiques rendus par les végétaux (arbres et arbustes) en milieu urbain et péri-urbains, et plus précisément aux particularités de 85 espèces par rapport à ces services rendus. Elles 'intéresse également aux contraintes posées par ces végétaux : contraintes physiques, pollen allergisant... Finalement, elle établit une fiche d'identité de chaque espèce, et propose un outil d'aide à la conception d'aménagements végétalisés.
  80. Study report (Ceremadoc) Caractérisation de la dangerosité des sédiments dragués et gérés à terre - Principes et méthode. Rapport final. BRGM/RP-67318-FR

    Parmi les questions que doit se poser un maître d'ouvrage confronté au dragage de sédiments destinés à une gestion à terre, figure celle de leur « dangerosité ». Cette attention particulière se justifie du fait de la position qu'occupe le sédiment dans l'environnement. Un danger est « ce qui menace ou compromet la sûreté, l'existence d'une personne ou d'une chose en général (...) » (Le Robert, 1989). Mais, en pratique comment le mesurer ? Comment statuer sur cette dangerosité dans le cas des sédiments de dragage ? Cette question a fait l'objet de nombreuses discussions et écrits. Jusqu'à récemment, le critère HP14 avait été retenu par le Ministère en charge de l'Environnement comme étant le plus susceptible d'aboutir à un classement en « déchets dangereux » pour les sédiments destinés à une gestion à terre. Un protocole basé sur des essais écotoxicologiques a été élaboré et reste préconisé pour cette détermination (Mouvet et al., 2012). Toutefois, les nouvelles avancées méthodologiques pour le calcul de la dangerosité des déchets présentées dans le Règlement n° 1357/2014 de la Commission Européenne, puis la parution du Règlement n° 2017/997 en juin 2017, ont relancé la discussion. Ces avancées récentes, tant sur le plan réglementaire que scientifique, permettent à présent l'établissement de ce document synthétique. Il présente les démarches à suivre pour caractériser la dangerosité des sédiments de dragage de manière opérationnelle
  81. Study report (Ceremadoc) Evolution des populations algales des cours d’eau du bassin Artois-Picardie - Retour sur 30 ans de suivi de la chlorophylle a

    Le suivi du phytoplancton dans les cours d’eau du bassin Artois-Picardie a été initié dans les années 90, via la mesure de la chlorophylle a, un pigment permettant la photosynthèse. Les chroniques de données sur 30 ans mettent en évidence un enrichissement trophique d’une partie des rivières du bassin, bien qu’une tendance à l’amélioration soit observée sur la dernière décennie de mesures. Physico-chimie et chlorophylle permettent de constater une qualité d’eau moindre en canal qu’en rivière, soulignant le caractère spécifique de ces milieux. La microflore algale des canaux est par ailleurs caractéristique de milieux lentiques, mais pourtant bien distincte de celle des plans d’eau du bassin. La recrudescence de cyanobactéries en canaux observée lors des derniers étés caniculaires est un phénomène qui risque de s’amplifier au cours des prochaines années.
  82. Study report (Ceremadoc) Modèles de rédaction des prescriptions relatives aux mesures de compensation "milieux aquatiques et humides"

    Ce document synthétique propose d'apporter un soutien rédactionnel aux services instructeurs en matière de police de l'eau pour les actes relatifs aux mesures de compensations des milieux humides et aquatiques. Il se compose de plusieurs éléments : une note sur les points de vigilance majeur, des modèles de rédaction de prescription pour des cas simples ou complexes, des recommandations générales pour l'instruction des demandes et des annexes juridiques et techniques essentiels.
  83. Study report (Ceremadoc) Application de la CDNI - Étude des résidus gazeux

    La France a signé la Convention internationale relative à la collecte, au dépôt et à la réception des Déchets survenant en Navigation rhénane et Intérieure le 09 septembre 1996 (CDNI). La Convention est entrée en vigueur le 1er novembre 2009. Elle a pour objectif de contribuer à la protection de l'environnement, à l'amélioration de la sécurité de la navigation intérieure et de la qualité des eaux. La CDNI réglemente le déversement et le rejet des déchets survenant à bord des bâtiments de transport fluvial. Dans la présente étude, il s'agit d'apporter des éléments concrets à la DGITM afin de permettre à l'État de remplir les obligations qui lui incombent au titre de la CDNI, et notamment des déchets liés aux résidus gazeux de cargaison liquide qui vont entrer dans le champ d'application (travaux en cours au CDNIG). Il s'agit notamment de mener une étude sur la gestion future en France des résidus gazeux de cargaison liquide. Ce travail doit permettre d'obtenir des informations sur : " le dégazage des bateaux et le mode de gestion des résidus gazeux dans les stations de réception dédiées (ou associées à des sites de stockage, cas des hydrocarbures par exemple), " les conditions réglementaires en France permettant l'autorisation d'exploiter ce type d'infrastructures, " les coûts liés à la gestion des résidus gazeux. Il s'agit en premier lieu de connaître l'existence d'installations dédiées à la gestion de ces résidus qui pourraient déjà exister, en particulier sur les lieux de stockage d'hydrocarbures, en application de la directive COV. Dans le cas contraire, il s'agira de faire une estimation des besoins en équipements, de connaître les conditions de mise en place de stations de dégazage (réglementation), et des éléments d'information quant à un « modèle économique » (éléments de coûts d'exploitation, d'investissement, de recettes, de prix).
  84. Study report (Ceremadoc) Réaliser les cartes stratégiques du bruit

    Ce guide décrit de façon détaillée les étapes de production des cartes de bruit « grandes infrastructures » au sein du Cerema pour l'échéance 3 : les données nécessaires, les traitements à réaliser, l'utilisation du logiciel de calcul Mithra-Sig V5 et la production des cartes au format attendu par le GéoStandard « bruit dans l'environnement ».
  85. Study report (Ceremadoc) Étude avifaune en Méditerranée, Valorisation des données télémétriques

    Compte tenu de l’impact potentiel des projets éoliens en mer sur l’avifaune, cette étude a pour but de valoriser des données télémétriques sur les populations d’oiseaux, et notamment les migrateurs terrestres, acquises en Méditerranée sur la période de janvier 2000 à décembre 2020. Cette étude a été réalisé dans le cadre du débat public portant sur deux projets éoliens flottants de 250 MW chacun situés sur la façade Méditerranée, en complément des études bibliographiques. La distinction a été faite entre les oiseaux de mer et les autres oiseaux, dont les oiseaux d’eau et/ou migrateurs terrestres. Ensuite, à l’intérieur de chacune de ces catégories, les espèces patrimoniales d’un côté et les autres oiseaux ont été regroupées. Pour déterminer la patrimonialité des espèces, nous avons suivi les critères utilisés par la LPO dans sa synthèse nationale. Plus de 35 études comportant des données dans la zone d’étude ont été identifiées indépendamment de leur millésime. Le visualiseur présente les données des 23 études dont les auteurs ont autorisé la DGEC et le Cerema à utiliser leurs travaux. Il faut noter que peu de données concernent des oiseaux d’eau. Des cartes de synthèse présentent la densité de données (nombre d’individus) par maille de trois minute de degré de côté . Les études complémentaires associant divers types de suivis devraient permettre d’obtenir des éléments plus précis.
  86. Study report (Ceremadoc) A1, Voie Dédiée Taxi-Bus : Etude d'impact air et acoustique (Evaluation des mesures air et bruit dans le cadre de la mise en service du projet)

    La DRIEA a prévu de mettre en place une voie expérimentale réservée aux taxis et aux bus (VDTB) sur l'autoroute A1, afin de faciliter la liaison de l'aéroport de Roissy à Paris, à compter d'avril 2015. L'aménagement consiste à réserver la voie de gauche aux taxis et bus, entre Le Bourget et le tunnel du Landy, sens province-Paris, de 06h30 à 10h du matin. La voie dédiée va de La Courneuve au tunnel du Landy. La demande porte sur une étude de l'impact de la mise en place de la VDTB sur la qualité de l'air et l'acoustique. L'étude air et bruit se fait en lien avec le département Transport-Mobilité du Cerema Nord-Picardie, en charge de l'étude trafic de ce projet. Elle concerne le linéaire de l'A1 concerné par l'expérimentation et au périphérique allant de la porte de la Chapelle à la porte de Bagnolet. Il s'agit en amont de mettre en place une méthodologie afin de mesure l'impact de la mise en place de la VDTB sur le bruit et les polluants à enjeux en région Île-de-France, à partir de mesures in-situ. Un état initial avant mise en service de la mesure est réalisé, suivi d'un constat après la mise en service. Les VDTB ont vocation à se développer dans le cadre du Schéma Directeur des Transports. L'étude pourra faire l'objet d'un retour d'expérience dans le contexte de futurs projets de voies réservées.
  87. Study report (Ceremadoc) Étude avifaune, Valorisation des données télémétriques en Sud-Atlantique

    Cette étude a été réalisée dans le cadre du débat public portant un projet éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine, en complément des études bibliographiques. La zone d'étude en mer se situe en dans un secteur d'importance pour les oiseaux marins et migrateurs (zones Natura 2000 et parc naturel marin (PNM) de l'estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis). Compte tenu de l’impact potentiel des projets éoliens en mer sur l’avifaune, cette étude a pour but de valoriser des données télémétriques sur les populations d’oiseaux, et notamment les migrateurs terrestres, acquises en Sud-Atlantique depuis janvier 2000. L’ensemble des données de télémétrie collectés par le Cerema sont regroupées dans un visualiseur interactif permettant de sélectionner les programmes de suivi des différentes espèces.
  88. Study report (Ceremadoc) Prise en compte de la biodiversité dans les sites gérés par l’Établissement Public Foncier de Lorraine

    Le Cerema et l’Établissement Public Foncier de Lorraine ont étudié le rapport à la biodiversité de la gestion des sites EPFL. La visite d’une dizaine de friches a permis d’établir une liste de recommandations destinées à intégrer plus complètement la prise en compte de cette problématique dans la gestion des espaces concernés. Le Cerema et l’EPFL ont également examiné la base de données des friches de Lorraine, afin de définir des indicateurs permettant d’identifier celles qui présentent avec le plus de probabilité, un potentiel en termes de compensation écologique.
  89. Study report (Ceremadoc) Vibrofonçage de pieux à Marquette-lez-Lille (contrôle extérieur vibratoire)

    La rive droite du canal de la Deûle à Marquette-lez-Lille, fait l'objet de réfection de ses berges. La nature des travaux consiste à la pose de palplanches par vibrofonçage. Les structures avoisinantes, habitations et ouvrage d'art, ont été instrumentées en géophones, pour un suivi en phase travaux afin d'éviter tous risques de dégradation. L'instrumentation réalisée permet de mesurer en continu les vibrations avec un déclenchement d'alerte par SMS sur dépassement de seuil. Alors que les travaux de vibrofonçage n'ont pas commencé, le dispositif d'alarme se déclenche et affiche des niveaux de vitesses particulaires pouvant dépasser les 6 mm/s sur le capteur C3 (voir dénomination sur la procédure Myotis). VNF sollicite le Cerema NP pour réaliser une relecture de la procédure Myotis et un contrôle extérieur de l'instrumentation en place en doublant des capteurs, en phase travaux. Les enjeux portent sur l'intégrité des structures à proximité du chantier par des risques de fissuration par exemple. Suite à la relecture de la procédure, il semble nécessaire que le prestataire Myotis donne plus de détails quant à sa méthodologie et son interprétation des mesures concernant : le fichier 11s, l'échantillonnage, la valeur max périodique 5 min.... Les essais d'impact au marteau réalisés par le Cerema, semblent montrer une inversion dans les capteurs C3 et C4. Les amplitudes vibratoires mesurées entre le Cerema et Myotis, en phase entretenue d'arrachage, sont du même ordre de grandeur (
  90. Study report (Ceremadoc) Un passage à faune, une opportunité pour votre territoire

    L’objectif de l'étude menée par le Cerema est de mettre en évidence des exemples de bonnes pratiques : la prise en compte de la présence d’aménagements pour la faune (existantes ou en projet) dans les documents de planification des territoires et la mise en place des solutions par les collectivités pour maintenir sur le long terme l’efficacité de ces passages. Cette fiche de sensibilisation à destination des élus mettant en exergue des points cruciaux pour une bonne prise en compte des passages faune sur le moyen et long terme. Ce document présente comment cette démarche est gagnante pour tous les acteurs du territoire ainsi qu’un panel d’outils à déployer pour favoriser l’efficacité et la pérennité des passages à faune. Ces bonnes pratiques sont illustrées par des exemples concrets.
  91. Study report (Ceremadoc) Fiche d’Analyse : Passage à gué de Pézilla-la-Rivière

    En 2020, la MIIAM et le Cerema ont publié un rapport d’étude présentant l’état des lieux et des recommandations sur la gestion des passages à gué lors de pluies intenses sur l’Arc Méditerranéen. Ce travail a été effectué en lien avec les acteurs de terrains dont le CD 66 https://www.cerema.fr/fr/actualites/gestion-passages-gue-ponts-submersibles-arc-mediterraneen Dans le prolongement de cette action, la MIIAM a proposé de poursuivre ce travail commun au travers d'une nouvelle approche expérimentale répondant aux besoins et en mobilisant les collectivités impliquées lors de la première étude. Le CD 66 a sollicité l’intervention de l’équipe projet (MIIAM/Cerema) afin d’étudier une amélioration de la signalisation sur ses passages à gué.
  92. Study report (Ceremadoc) Prévention du risque animalier. Le prélèvement d'espèces animales. Élaboration d’une demande de dérogation et d’autorisation pour le prélèvement d’espèces protégées et chassables

    Dans le cadre de la sécurité aérienne, les services dédiés à la prévention du risque animalier sont amenés à pratiquer l’effarouchement ou le prélèvement d’animaux, en particulier d’oiseaux, jugés dangereux pour les aéronefs. Pour réaliser ces prélèvements, ils doivent solliciter préventivement une dérogation exceptionnelle à la protection des espèces selon la réglementation en vigueur. Dans l’hypothèse où les documents CERFA et la lettre d’accompagnement ne pourraient répondre à eux seuls aux attentes des services instructeurs, l’exploitant d’aérodrome peut être amené à rédiger un rapport justifiant sa demande. Le présent document, issu d’un travail collaboratif entre la DGALN et le STAC et réalisé avec l’appui technique du CEREMA, constitue une aide à l’élaboration d’un rapport d’accompagnement des demandes de dérogation et d’autorisation de prélèvements d’espèces protégées et chassables.
  93. Study report (Ceremadoc) Retours d'expérience sur les mesures compensatoires fonctionnelles des zones humides

    L’obligation légale (codifiée aux articles L.122-3 et L.122-6 du code de l’environnement et L.121-11 du code de l’urbanisme, puis dans les documents de planification) faite aux maîtres d’ouvrage d’éviter, de réduire et de compenser (ERC) implique la réalisation de mesures compensatoires lorsqu’une zone humide est impactée par un projet. Il faut cependant définir des mesures compensatoires équivalentes aux impacts résiduels significatifs du projet. Il convient donc d’évaluer et de comparer les pertes écologiques liées à l’impact résiduel significatif d’un projet et les gains écologiques liés à la mesure compensatoire, de manière à concevoir et dimensionner cette dernière. Face à la difficulté d’évaluer cette équivalence entre pertes et gains, le dimensionnement de la mesure compensatoire repose aujourd’hui majoritairement sur des critères surfaciques (à travers certains SDAGE) sans suffisamment prendre en compte les fonctions écologiques, hydrauliques et épuratoires remplies par les zones humides impactées. Le plus souvent, un ratio surfacique de 2 pour 1 (2 ha restaurés pour 1 ha impacté) est appliqué sans analyse des pertes et des gains fonctionnels. Au-delà de sa pertinence et de son efficacité réelle, ce ratio pose des difficultés en termes de foncier. Dans certains territoires contraints, trouver, recréer et gérer des surfaces de zones humides est de plus en plus difficile. C’est dans ce cadre que la DIT et la DEB souhaitent approfondir la possibilité de réaliser des mesures compensatoires fonctionnelles, c’est-à-dire s’attachant à restaurer les fonctions détruites ou perturbées d’une zone humide impactée par un projet, potentiellement sans se restreindre uniquement à un ratio surfacique.
  94. Study report (Ceremadoc) Dommages aux routes - Exploitation de données spatiales

    La présente étude consiste à utiliser la géomatique pour tenter d’expliquer les dommages aux routes par des variables liées aux aléas et à la topographie. Elle s’appuie sur des données relatives aux dommages constatés après la crue de 2010, l’étude des aléas pour les PPR de la Dracénie et sur un modèle numérique de terrain.
  95. Study report (Ceremadoc) Étude acoustique de bruit de roulement sur RD341 - Secteur de Baincthun

    Dans le cadre de la Convention d'Engagement Volontaire de 2009 et la rénovation de son réseau routier, le Conseil Départemental du Pas de Calais (CD62) cherche à mieux appréhender les critères de coût, performance et durée de vie des revêtements de chaussée, dans un contexte économique contraint. Le CD62 expérimente ainsi la technique de l'Enduit Coulé à Froid (ECF) sur une partie de son réseau dont la zone de Baincthun sur la RD 341. Le CD62 a sollicité le Cerema Nord Picardie pour réaliser différents essais routiers, dont la caractérisation des performances acoustiques du nouveau revêtement de chaussée. Les mesures ont été réalisées en champ proche ou encore Close ProXimity (CPX). L'essai sur le revêtement neuf constitue la valeur référence, dans l'objectif d'un suivi de performance annuel. Le niveau sonore référence (Lrev) du nouveau revêtement ECF de marque Acti- Seal® est de 87,3 dB(A) à 50 km/h et 20 °C. La comparaison spectrale avec un autre revêtement neuf de type ECF, montre une bonne concordance. Les mesures à un an montrent une augmentation de 1,8 dB(A) du niveau sonore. Cette augmentation du niveau sonore du revêtement de chaussée de type ECF (0/6 mm) est considérée comme normale. Il convient de surveiller cette dégradation acoustique et de s'assurer qu'elle soit freinée à l'apparition des granulats encapsulés de la couche d'ESU (0/10 mm).
  96. Study report (Ceremadoc) Evaluation de la résistance d’une construction à la crue de référence dans le cadre d’une procédure de délocalisation

    Réalisée à la demande de la DDTM30 pour l'aider à mieux hiérarchiser les batiments soumis à un aléa inondation important, la présente étude analyse les différents éléments constitutifs des constructions au regard de l’agression potentielle d’une inondation pour proposer une méthode d’évaluation de la vulnérabilité des constructions au risque inondation en vue de mieux identifier les bâtiments pouvant faire l’objet d’une délocalisation. À des fins de consolidation, la méthode proposée est confrontée aux cas de suppression des enjeux effectivement proposés par la DDTM.
  97. Study report (Ceremadoc) Sécurisation des projets d’infrastructures linéaires de transports volet espèces protégées

    Les projets d’infrastructures sont soumis à un ensemble de procédures réglementaires environnementales dont la nature, la temporalité et les parties prenantes sont hétérogènes. Cependant, une prise en compte des enjeux environnementaux efficace s’effectue bien avant la réalisation des différentes procédures environnementales qui n’en constituent que l’aboutissement. Des réflexions dès la phase conception des projets permettront plus aisément d’éviter les impacts, de les réduire au maximum, et si besoin, de les compenser. Les maîtres d’ouvrages doivent donc adopter une stratégie d’anticipation afin de prendre en compte les problématiques environnementales, d’articuler au mieux les différentes procédures pour respecter les délais et sécuriser les projets. Néanmoins, l’imbrication des procédures et la complexité réglementaire peuvent être à l’origine de risques juridiques qui, lorsqu’ils surviennent, pénalisent le déroulement des projets. Parmi les plus importantes de ces procédures, figurent la procédure d'autorisation ou de déclaration au titre de la loi sur l'eau et la procédure de dérogation à la protection stricte des espèces. Concernant les espèces protégées, la procédure de dérogation est prévue par l’article L.411-2 du Code de l’Environnement. Elle implique une consultation du Conseil National de Protection de la Nature qui représente l’un des acteurs essentiels de la démarche. Il s’agit d’un avis simple, toutefois les services de l’État suivent très généralement dans leurs décisions les avis du CNPN. Il revêt donc une importance stratégique dans la vie d’un projet. L’objectif de l’étude est donc de minimiser l’insécurité juridique en s’appuyant sur l’analyse des avis environnementaux sur des projets récents, dont la liste a été définie en concertation avec la DGALN, la DGITM et le CGDD. L’étude de dossiers diversifiés par leur ampleur, leur complexité, leur objet, les listes d’espèces concernées doit permettre d’identifier les principaux écueils rencontrés et les moyens de les éviter.
  98. Study report (Ceremadoc) Vers la ville perméable, comment désimperméabiliser les sols ?

    Ce guide technique présente des outils et méthodes pour appliquer la disposition 5A-04 du SDAGE Rhône-Méditerranée, afin d’éviter, réduire et compenser l’impact des nouvelles surfaces imperméabilisées. Son élaboration a été pilotée par un comité d’acteurs de l’urbanisme et de la gestion des eaux, exerçant au sein des services de l’État et des collectivités territoriales en Rhône-Méditerranée. Il a été réalisé avec l’appui technique du centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema). Ce guide s’adresse aux collectivités compétentes en matière d’urbanisme ou de gestion des eaux, pour les aider à traduire de façon opérationnelle les principes fondamentaux de la disposition 5A-04 du SDAGE dans les documents de planification (SCOT, PLU et SAGE). Il propose notamment une méthode pour intégrer dans les documents d’urbanisme l’objectif de compenser l’imperméabilisation nouvelle des sols par une désimperméabilisation des espaces déjà urbanisés, en visant un ratio surfacique de 150 %. Il s’adresse également aux maîtres d’ouvrages de projets, pour les aider à concevoir des aménagements respectueux de l’écoulement naturel des eaux pluviales et qui utilisent des techniques alternatives au « tout tuyau ».
  99. Study report (Ceremadoc) Compensation écologique des cours d’eau. Exemples de méthodes de dimensionnement

    La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages du 8 août 2016 renforce l’exigence de compensation des atteintes à la biodiversité et prescrit de viser « un objectif d’absence de perte nette, voire un gain de biodiversité ». Qualifier et quantifier ces pertes et ces gains de biodiversité est un exercice complexe pour lequel il convient de s’appuyer sur des méthodes spécifiques de dimensionnement. Les porteurs de projets comme les bureaux d’études, les services de l’État et les parties prenantes expriment une forte demande de documents méthodologiques, particulièrement pour les cours d’eau. Le guide vise à répondre à cette attente en proposant des méthodes existant aux États-Unis, qui sont un appui précieux pour développer des méthodes adaptées au contexte français.
  100. Study report (Ceremadoc) RN12 La Madeleine de Nonancourt – ICS 27378-062 - Sondages destructifs de recherche de vides et/ou zones décomprimées

    A la demande de la DIRNO, le Cerema est intervenu pour définir et mettre en oeuvre un programme de reconnaissance sur un désordre survenu en décembre 2021 sur les emprises de l’État aux abords du giratoire entre la RN154 et la RN12 à la Madeleine-de-Nonancourt.
  101. Study report (Ceremadoc) Etude préalable à la mise à disposition d'un téléservice dans le cadre de l'inventaire du patrimoine naturel prévu dans la loi biodiversité

    L'objectif de la mission est de réaliser une "Etude préalable à la mise à disposition d'un outil de saisie/versement des données faune flore habitats de documents administratifs, prévu dans la loi Biodiversité". La présente étude synthétise l'ensemble du travail réalisé durant 7 mois de la mission en détaillant les étapes suivantes : identification des types de documents et procédures concernées par l'obligation réglementaire du L411-1A I diu code de l'environnement analyse du type de données et protocoles contenus dans les documents administratifs concernés identification de la liste des référentiels techniques recueils d'informations auprès des maîtres d'ouvrages, bureaux d'études et divers organismes identification des besoins pour satisfaire aux obligations de saisie/versement des données brutes de biodiversité scénario et outils retenus pour la saisie/versement des données brutes de biodiversité
  102. Study report (Ceremadoc) Facture (La) énergétique territoriale : une étude exploratoire. Premiers éléments de diagnostic. Décembre 2016

    La facture énergétique territoriale peut se définir comme le solde annuel entre, d'une part, les consommations d'énergie dans les secteurs résidentiel, tertiaire, du transport, de l'industrie et de l'agriculture d'un territoire et, d'autre part, les ventes d'énergies renouvelables produites sur ce même territoire. Si les premiers Plans climat énergie territoriaux (PCET) ont mis à l'agenda territorial les problématiques énergétiques et climatiques, la loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte renforce les compétences des collectivités territoriales et de leurs groupements en matière d'énergie. Elle modernise les PCET existants par la mise en place du Plan climat air énergie territorial (PCAET) et définit ce qu'est un territoire à énergie positive. Le PCAET comprend un diagnostic, une stratégie territoriale, un plan d'actions et un dispositif de suivi et d'évaluation. Le diagnostic porte, notamment, sur les consommations énergétiques, les énergies renouvelables et la vulnérabilité du territoire aux effets du changement climatique. Dans ce contexte, ce rapport de diagnostic participe d'une action menée par le Cerema, pour mettre en place les conditions opérationnelles d'évaluation de la facture énergétique d'un territoire, afin de faciliter l'élaboration de projets, l'évaluation de scénarios et la décision des pouvoirs publics. En explorant le concept de facture énergétique territoriale via une revue de littérature et l'analyse de retours d'expériences territoriales, il apporte de premiers éléments de réponse aux questions suivantes : - Quelle est l'échelle spatiale des exercices réalisés ? - Quelles sont les méthodes mobilisées pour le calcul de la facture énergétique territoriale ? - Comment les territoires exploitent-ils leur exercice de facture énergétique territoriale ? - Comment les problématiques de vulnérabilité et de précarité énergétiques sont-elles traitées dans les exercices de facture énergétique territoriale ? - Quelles sont les interfaces avec les autres territoires ? - Quelles données faut-il mobiliser dans un exercice de facture et à quelle fin ? - Quelle différence fait-on entre facture et dépense énergétique ?
  103. Study report (Ceremadoc) Bilan carbone (R) du CVRH d'Aix-en-Provence.

    L'article L.229.25 du code de l'environnement impose la réalisation d'un bilan des émissions de gaz à effet de serre pour un certain nombre d'acteurs dont les services d'Etat tels le CVRH d'Aix-en-Provence. Ce bilan consiste à évaluer la quantité de gaz à effet de serre émise dans l'atmosphère sur une année par les activités d'une entité; l'objectif est de réaliser un diagnostic des émissions et d'identifier des actions permettant de les réduire. Le bilan à effet de serre du CVRH d'Aix-en-provence a été réalisé à partir de la méthodologie Bilan Carbone (R). Ce bilan prend en compte toutes les émissions directes ou indirectes générées par l'activité de l'organisme : les sources fixes liées aux consommations d'énergie, les déplacements des personnes (salariés et stagiaires/intervenants lors des formations), les produits ou services consommés, les bâtiments/parkings/véhicules/etc. Pour l'année 2015, les émissions globales de gaz à effet de serre de l'organisme sont estimées à 294 tonnes équivalent carbone dont 85% proviennent des déplacements, en particulier des déplacements des stagiaires et intervenants dans le cadre des formations. Pour améliorer le Bilan Carbone (R), des efforts significatifs sont à réaliser, principalement sur ce poste d'émission. Des actions de communication auprès des stagiaires sont à envisager afin de favoriser l'utilisation des transports collectifs ou le covoiturage, des actions d'ordre organisationnel pour réduire les déplacements.
  104. Study report (Ceremadoc) Étude prévisionnelle des points noirs de bruit de la RN2. Entre Barenton-Bugny et Saint-Gobert

    Cette étude de fiabilisation s'inscrit dans la continuité du programme résorption des Points noirs de bruit (PNB) engagé dans le cadre des plans de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) du réseau national bruit. Lors du PPBE de première échéance, le secteur de RN2 entre Barenton et Saint-Gobert., bien qu'identifié comme présentant de potentiels PNB, n'a pas fait l'objet d'actions car la RN2 n'atteignait pas le seuil de trafic des grandes infrastructures concernées par la cartographie stratégique de bruit et PPBE associé (Trafic Moyen Journalier annuel >8000 véhicules/jour). L'ensemble des PNB du réseau national routier de l'Aisne soumis à ces PBE et nécessitant un traitement à la source ayant été diagnostiqués, la DDT02 en accord avec la DREAL Hauts de France a souhaité poursuivre son action de résorption le long du réseau national en réalisant une étude spécifique de la RN2 entre Barenton et Saint-Gobert. Ainsi , l'objet de cette étude prévisionnelle basée sur une modélisation acoustique consiste donc sur ce secteur à : * identifier les potentiels bâtiments dépassant les seuils PNB d LAeq(6h-22h) =70db(A) et/ou LAeq(22h-6h)=65dB(A); * déterminer l'objectif d'isolement de façade à retenir pour chaque batiment dans le cadre d'un traitement de façade. Cette étude identifie 89 bâtiments dépassant les seuils PNB ainsi que 58 bâtiments dont le niveau sonore en façade est sous les seuils à 1dB(A) près.
  105. Study report (Ceremadoc) Etude de fiabilisation des points noirs de bruit de la RN2. Larouillies - Avesnelles sud (59)

    Cette étude de fiabilisation s'inscrit dans la continuité du programme résorption des Points Noirs de Bruit (PNB) engagé dans le cadre des Plans de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) du réseau national bruit. Lors du PPBE de première échéance, le secteur de RN2 entre Larouillies et Avesnelles, bien qu'identifié comme présentant de potentiels PNB, n'a pas fait l'objet d'actions car la RN2 n'atteignait pas le seuil de trafic des grandes infrastructures concernées par la cartographie stratégique de bruit et PPBE associé (Trafic Moyen Journalier Annuel > 8200 véhicules/jour). L'ensemble des PNB du réseau national routier du Nord soumis à ces PPBE et nécessitant un traitement à la source ayant été diagnostiqués, la DREAL Hauts-de-France a souhaité poursuivre son action de résorption le long du réseau national en réalisant une étude spécifique de la RN2 en traversée de Larouillies, Étroeungt, Haut-Lieu et le sud d'Avesnelles. En effet, un projet de déviation de la RN2 autour de la ville d'Avesnes-sur-Helpe devrait permettre de traiter les potentiels PNB du nord d'Avesnelles. Ainsi, l'objet de cette étude prévisionnelle basée sur une modélisation acoustique consiste sur ce secteur à : " identifier les potentiels bâtiments dépassant les seuils PNB de LAeq(6h-22h) = 70dB(A) et/ou LAeq(22h-6h) = 65dB(A) ; " déterminer l'objectif d'isolement de façade à retenir pour chaque bâtiment dans le cadre d'un traitement de façade. Cette étude identifie 88 bâtiments dépassant les seuils PNB dans le secteur évalué.
  106. Study report (Ceremadoc) Étude prévisionnelle des points noirs de bruit de la RN2. Entre Gercy et Fontaine-lès-Vervins

    Cette étude de fiabilisation s'inscrit dans la continuité du programme résorption des Points noirs de bruit (PNB) engagé dans le cadre des plans de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) du réseau national bruit. Lors du PPBE de première échéance, le secteur de RN2 entre Gercy et Fontaine-lès-Vervins, bien qu'identifié comme présentant de potentiels PNB, n'a pas fait l'objet d'actions car la RN2 n'atteignait pas le seuil de trafic des grandes infrastructures concernées par la cartographie stratégique de bruit et PPBE associé (Trafic Moyen Journalier annuel >8000 véhicules/jour). L'ensemble des PNB du réseau national routier de l'Aisne soumis à ces PBE et nécessitant un traitement à la source ayant été diagnostiqués, la DDT02 en accord avec la DREAL Hauts de France a souhaité poursuivre son action de résorption le long du réseau national en réalisant une étude spécifique de la RN2 entre Gercy, Vervins et Fontaine-lès-Vervins. Ainsi , l'objet de cette étude prévisionnelle basée sur une modélisation acoustique consiste donc sur ce secteur à : * identifier les potentiels bâtiments dépassant les seuils PNB d LAeq(6h-22h) =70db(A) et/ou LAeq(22h-6h)=65dB(A); * déterminer l'objectif d'isolement de façade à retenir pour chaque batiment dans le cadre d'un traitement de façade. Cette étude identifie 89 bâtiments dépassant les seuils PNB ainsi que 58 bâtiments dont le niveau sonore en façade est sous les seuils à 1dB(A) près.
  107. Study report (Ceremadoc) Étude prévisionnelle des points noirs de bruit de la RN2. Entre Froidestrées et Étréaupont

    Cette étude de fiabilisation s'inscrit dans la continuité du programme résorption des Points noirs de bruit (PNB) engagé dans le cadre des plans de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) du réseau national bruit. Lors du PPBE de première échéance, le secteur de RN2 entre Froidestrées et Etréaupont, bien qu'identifié comme présentant de potentiels PNB, n'a pas fait l'objet d'actions car la RN2 n'atteignait pas le seuil de trafic des grandes infrastructures concernées par la cartographie stratégique de bruit et PPBE associé (Trafic Moyen Journalier annuel >8000 véhicules/jour). L'ensemble des PNB du réseau national routier de l'Aisne soumis à ces PBE et nécessitant un traitement à la source ayant été diagnostiqués, la DDT02 en accord avec la DREAL Hauts de France a souhaité poursuivre son action de résorption le long du réseau national en réalisant une étude spécifique de la RN2 entre entre Froidestrées et Etréaupont Ainsi , l'objet de cette étude prévisionnelle basée sur une modélisation acoustique consiste donc sur ce secteur à : * identifier les potentiels bâtiments dépassant les seuils PNB d LAeq(6h-22h) =70db(A) et/ou LAeq(22h-6h)=65dB(A); * déterminer l'objectif d'isolement de façade à retenir pour chaque batiment dans le cadre d'un traitement de façade. Cette étude identifie 76 bâtiments dépassant les seuils PNB ainsi que 25 bâtiments dont le niveau sonore en façade est sous les seuils à 1dB(A) près.
  108. Study report (Ceremadoc) Equihen-plage. Diagnostic de sécurité d'habitations en crête de falaise

    La falaise d'Equihen-Plage est soumise à de récurrents glissements de terrains. Certains entraînent un recul du sommet urbanisé. Dans ce contexte, la DDTM du Pas-de-Calais a sollicité le Cerema pour évaluer la sécurité d'habitations situées dans les secteurs du Cap-Horn et du Becquet. Dans le secteur du Cap-Horn, des sondages de reconnaissance ont été réalisés et des inclinomètres permettent de déterminer la stabilité des terrains sous-jacents. Les parcelles des deux secteurs concernés et leurs bâtiments ont également été observés. Cette étude a permis de mieux cerner la dynamique érosive à Equihen-Plage et définir l'exposition au risque des habitations.
  109. Study report (Ceremadoc) Voies connexes du Pont Flaubert à Rouen - Rapport d'étude. Pollution des sols et des eaux

    La DREAL Haute Normandie a missionné le Cerema pour caractériser les terres et les eaux souterraines au droit du futur ouvrage et des voies connexes du rattachement du pont Flaubert à la voie Sud III à Rouen. La mission confiée au Cerema Nord Picardie a pour objet de fournir des résultats d'analyses de sols issus de 16 sondages et d'eaux issus de 10 piézomètres. Ce rapport présente la campagne de prélèvements ainsi que les résultats et les interprétations des analyses pratiquées sur 74 échantillons de sols et 10 d'eaux souterraines. Les résultats montrent que les pollutions multiples sont toujours présentes sur ce site étudié par le Cerema depuis 2010, tant dans les eaux que dans les sols. En particulier, les investigations menées confirment que le site représente toujours un environnement chimique à forte agressivité vis-à-vis des bétons. Pour l'ensemble de la zone étudiée, les anomalies constatées présentent des risques sanitaires potentiels pour les agents qui interviendraient en contact direct avec les sols ou les eaux polluées. Les recommandations à formuler en termes d'équipements de protection individuelle restent à étudier.
  110. Study report (Ceremadoc) Expertise des pré-contrats Natura 2000 de Picardie : Rapport d'activité de l'année 2014

    La thématique Qualité des Sols - Déchets du groupe Eaux & Sols de la Direction Territoriale Nord Picardie (Dter NP) du Cerema est sollicitée par la DtecITM (Sétra) dans le cadre du Pôle de Compétence et Innovation - EETB (Empreinte Ecologique des Transports et Biodiversité) pour rédiger un retour d'expérience relatif à la valorisation des déchets minéraux en technique routière depuis la sortie du guide méthodologique Sétra sur "l'accessibilité de matériaux alternatifs en technique routière - évaluation environnementale " sorti en mars 2011. Ce document porte sur 5 types de déchets définis conjointement par la DTechITM et la Direction Territoriale Nord Picardie (Dter NP) du Cerema à savoir les Laitiers sidérurgiques, les Mâchefers d'Incinération de Déchets Non Dangereux (MIDND), les Schistes houilers, les Cendres Volantes des Centrales Thermiques et de Papeteries et les Sables de fonderie. Ce document comporte : - Un état des lieux des déchets ciblés qui présente leur typologie ainsi qu'une description des filières de valorisation. - Un bilan de l'enquête menée par la Dter NP pour recenser les exemples et les expériences récentes de valorisation. Le rapport s'appuie sur des recherches bibliographiques, des données issues de différentes sources : des maîtres d'ouvrage, d'oeuvres, des applicateurs, et des syndicats professionnels. Ce rapport constitue un point d'étape dans le cadre du retour d'expérience sur la valorisation des matériaux alternatifs en technique routière. Afin de poursuivre et améliorer ce retour d'expérience, la Direction Territoriale Nord-Picardie préconise pour la suite : - Une mise au point avec la DtecITM pour orienter plus efficacement l'étude. - Garder le principe du questionnaire et de l'enquête, en l'améliorant et en passant cette fois-ci par une plate-forme officielle du Cerema. - Définir un périmètre plus précis, aussi bien au niveau local qu'au niveau national. - Accentuer la demande de renseignements auprès des syndicats professionnels et des détenteurs/fournisseurs de ces déchets pour connaître la situation réelle des exutoires de valorisation. - Déployer d'autres acteurs au sein du Cerema pour contribuer à ce retour d'expérience.
  111. Study report (Ceremadoc) Modélisation pluie/débit sur le bassin de l'Aille. : Apport de données d'humidité des sols.

    L'Aille est un affluent en rive droite de l'Argens dans le Var. C'est un bassin de taille moyenne (environ 280 km2), peu perméable, à réaction répide. Le Service de Prévision des Crues Méditerranée Est l'a jugé adapté pour réaliser des tests de calage et d'optimisation d'un modèle hydrologique global et évènementiel (GR3h) en prenant en compte un paramètre : l'humidité des sols. Cette étude comporte 3 phases : la constitution d'une chronique horaire de données humidité et pluie-débit sur le bassin qui permet de fournir des recommandations pour l'extraction de données de débits issus de la Banque Hydro et de proposer une méthode transposable pour reconstituer une chronique horaire d'indice d'humidité des sols HU2 (Météo France) à partir de données journalières - le calage d'un modèle évènementiel GR3h (IRSTEA) sur un échantillon d'évènements et une proposition d'utilisation de l'indice d'humidité des sols HU2 (Météo France) pour initialiser le modèle - l'analyse des biais du modèle et des propositions d'amélioration. Pour ce faire, le modèle GR3h a été codé (en Python) pour faciliter sa ré-exploitation et sa modification ultérieure. Au terme de cette étude, il est démontré que l'indice d'humidité des sols HU2 peut être utilisé pour définir une plage possible d'initialisation du modèle GR3h (valeur de remplissage initial du réservoir sol S0/A) sur le bassin de l'Aille. Les scénarios de crues qui en résultent (testés en pluies futures parfaitement connues) pourraient être utilisés pour de la vigilance opérationnelle. Il apparait envisageable de transposer les méthodes de calage mises au point sur le bassin de l'Aille sur d'autres bassins. Au préalable, des propositions d'optimisation du modèle pourront être étudiées.
  112. Study report (Ceremadoc) Améliorations de la perméabilité écologique de la RN2 : section Hautmont-Beaufort

    L'autorisation de la construction de la section Hautmont-Beaufort de la RN2 liaison Avesnes-sud - Maubeuge sud s'est accompagnée de la définition de mesures de réduction et de compensation des impacts sur la biodiversité avec engagement des services de l'Etat à les mettre en oeuvre. L'inspection préalable à la Mise en Service (IPMS), menée en août 2011 par la Direction territoriale Est du CEREMA, suite à la réalisation des travaux de construction a toutefois mis en avant l'absence de mise en oeuvre d'une bonne partie de ces mesures et/ou de sérieux manques dans leur réalisation, amenant la conclusion suivante : "le projet réalisé n'a pas pris en compte l'ensemble des engagements de l'état, ni respecté les arrêtés d'autorisation "loi sur l'eau". Face à ce constat, la DREAL Nord/Pas-de-Calais en tant que maîtrise d'ouvrage a sollicité son maître d'oeuvre, le Service d'Ingénierie Routière de l'Ouest de la DIR Nord, afin de régler les problèmes identifiés et de répondre ainsi aux engagements pris. Pour ce faire, le SIR Ouest a en collaboration avec la Dter Est du Cerema définit un parti d'aménagemenent et a ensuite sollicité la DTer Nord-Picardie afin de les accompagner dans la définition du contenu technique de ces mesures. Nous avons procédé à une analyse complète de la fonctionnalité écologique des ouvrages dédiés spécifiquement ou non à la faune via des visites de terrain et la méthode du piégeage photographique. Cette analyse a permis de mettre en évidence les évolutions à apporter (plantations, mise en place de banquettes écologiques, etc.) dans la mise en oeuvre du parti d'aménagement au regard de la fonctionnalité écologique actuelle des ouvrages, de la faisabilité technique de mise en oeuvre, et de la situation actuelle. L'objectif général de la démarche étant de pouvoir apporter suffisamment de précisions techniques à la maîtrise d'ouvrage d'art afin qu'elle puisse établir un cahier des clauses techniques et particulières et lancer ainsi une consultation d'entreprises. L'amélioration de la fonctionnalité écologique des ouvrages trouvera son efficacité optimum avec la réalisation par les acteurs du territoire, d'un ensemble d'actions en faveur de la biodiversité et des continuités écologiques (mise en oeuvre de la Trame Verte et Bleue (TVB).
  113. Study report (Ceremadoc) Analyse multi-échelle de la fragmentation de l'inter-région Nord- Pas-de-Calais Picardie par les infrastructures linéaires de transport

    En 2011, l'étude de l'Agence européenne de l'environnement (A.E.E.) sur les niveaux de fragmentation des pays européens, classe les régions du Nord de la France et de Paris parmi celles qui sont les plus touchées. Or d'après eux, la fragmentation est l'une des principales causes d'érosion de la biodiversité à l'échelle européenne, et plus largement à l'échelle planétaire. Elle est responsable d'une diminution des surfaces d'habitat disponible et d'une augmentation de leur isolement, affectant ainsi les espèces qui en dépendent. Pour répondre à cet enjeu de préservation de la biodiversité via une réduction de la fragmentation, la France a mis en place la politique Trame Verte et Bleue qui vise à préserver et restaurer les continuités écologiques des territoires. Les politiques et aménagements liés aux infrastructures linéraires de transport, sources importante de fragmentation des paysages, doivent intégrer cette nouvelle politique via le respect des orientations nationales Trame Verte et Bleue et la prise en compte des Schémas Régionaux de Cohérence écologique (S.R.C.E.). Ceux-ci doivent identifier à l'échelle régionale les zones de conflit entre les continuités écologiques et les infrastructures linéaires de transport. La localisation et l'importance de telles zones restent toutefois assez limités et nécessitent souvent d'améliorer en amont l'état de la connaissance sur la contribution des infrastructures à la fragmentation. Face à ce constat, la Direction Territoriale Nord-Picardie du CEREMA a souhaité étudier la possibilité de réexploiter la méthodologie proposée par l'Agence Européenne de l'Environnement, en la transposant à l'échelle de connexion entre 2 individus d'une même espèce, a pour objectif de caractériser quantitativement et de manière globale la fragmentation, de préciser la contribution de chacun des modes de transport (routier, ferré et fluvial) à ce phénomène et de mettre en évidence les effets de cumul d'infrastructures.
  114. Study report (Ceremadoc) Décharge de Bohain-en-Vermandois (02) - Suivi de la nappe de la craie. Analyses physico-chimiques et bactériologiques - Août et décembre 2016. (Affaire C16NB0094)

    Le présent rapport s'inscrit dans le cadre du suivi semestriel de la nappe de la craie à partir d'un réseau de surveillance constitué de 5 piézomètres implantés à proximité du centre d'enfouissement technique de Bohain-en-Vermandois. La Communauté de Communes du Vermandois a sollicité l'intervention du Cerema Nord-Picardie afin de : - procéder à des relevés de niveaux d'eau au droit de chacun des piézomètres, - prélever des échantillons d'eau en vue d'analyses physico-chimiques et bactériologiques. Le présent rapport rend compte des résultats des campagnes de prélèvement de 2016. Les prélèvements ont été réalisés le 22 et 23 août 2016 et les 19 et 20 décembre 2016. L'étude des résultats d'analyses montre que la nappe de la craie au niveau du centre d'enfouissement ne respecte pas les seuils DCE concernant la qualité des eaux souterraines quand ils existent, ni les seuils concernant les Eaux Destinées à la Consommation Humaine (EDCH). Comme l'indiquait le rapport précédent, l'étude des valeurs de 2016 montre que pour un paramètre (COT), le seuil concernant les eaux brutes utilisées pour la production d'EDCH n'est plus respecté.
  115. Study report (Ceremadoc) Expertise des remarques de l'enquête publique sur les aléas du PPRI Verse.

    Le Cerema Nord-Picardie a été sollicité par la DDT de l'Oise afin de l'assister dans la procédure d'élaboration du PPRI de la Verse. Les risques étudiés par le PPR sont les risques inondation par ruissellement et inondation par débordement. Le Cerema Nord-Picardie a réalisé les cartes d'aléa du PPR en 2014 et 2015 à partir, d'une part, des résultats d'une étude préexistante pour l'aléa inondation par débordement et d'autre part d'une production spécifique pour l'aléa inondation par ruissellement. La DDT souhaite s'appuyer sur une expertise du Cerema pour la prise en compte des remarques émises sur l'aléa du PPRI jusqu'à l'approbation du projet. En 2016, l'assistance a porté sur les remarques effectuées avant et dans le cadre des consultations officielles du dosssier du PPRI Verse. En 2017, la présente prestation concerne l'analyse des remarques exprimées lors de l'enquête publique du dossier.
  116. Study report (Ceremadoc) La contribution des territoires de Picardie au SRCAE : Indicateurs illustrant les potentiels des territoires

    L'étude propose une première méthodologie visant à déterminer le potentiel de chaque territoire de la région Picardie à répondre aux enjeux du SRCAE (Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie), en vue d'aider à en mettre les mesures d'application. L'étude se fera à l'échelle des EPCI (établissements publics de coopération intercommunale) qui a été jugée comme la plus pertinente par le commanditaire. Le rendu consistera en la fourniture d'un panel d'indicateurs territoriaux pour évaluer la situation actuelle et anticiper le suivi des orientations du SRCAE, ventilés par enjeux et secteurs.
  117. Study report (Ceremadoc) Guide de prise en compte des risques technologiques dans la conception des logements neufs

    Le guide est une proposition de dispositions constructives à suivre pour respecter les prescriptions des PPRT. Le respect des dispositions du guide permet de justifier le respect du règlement du PPRT et d’optimiser la protection des personnes. Il présente notamment des dispositions constructives optimales pour assurer la sécurité des personnes. D’autres solutions techniques peuvent permettre de respecter le règlement du PPRT et d’assurer la protection des personnes. Elles devront faire l’objet d’une justification au cas par cas dans l’étude préalable. Rappel : L’objectif des prescriptions des PPRT est de protéger les personnes. Les solutions techniques à retenir n’ont donc pas pour objectif de garantir l’intégrité du bâti en cas d’accident. Il s’agit de mesures techniques sur le bâti qui permettent de protéger les populations en limitant les conséquences sur les personnes d’une dégradation du bâtiment (effondrement ou projection de débris).
  118. Study report (Ceremadoc) Inspection détaillée initiale des ouvrages de protection contre les chutes de blocs RN 106 - départements du Gard (zones 1, 4 et 6) et de la Lozère (zones 5 et 7)

    Ce rapport qui fait suite à une demande de la DIR Méditerranée, a pour objectif d'évaluer l'état ds ouvrages de protection contre les chutes de blocs le long de la RN 106, qui se situent entre les départements du Gard (30) et de la Lozère (48). Ceci concerne tout ou partie des zones 1, 4 et 6 du Gard, ainsi que les zones 5 et 7 de la Lozère. Le document présente une synthèse permettant à la DIR d'avoir une évaluation de l'état des ouvrages de cette partie de l'itinéraire et de prévoir un programme d'entretien de ces ouvrages.
  119. Study report (Ceremadoc) La problématique des renouées asiatiques sur un chantier routier, Analyse bibliographique des techniques de gestion et recommandations pour la gestion d'importants volumes de terres infestées

    La DREAL Bourgogne-Franche-Comté a confié au Cerema Centre-Est une étude en deux temps sur les renouées asiatiques dans le contexte du programme d’accélération de l’aménagement à 2 × 2 voies de la Route Centre Europe Atlantique. Dans un premier temps, une analyse bibliographique des méthodes de gestion des renouées asiatiques mettra en évidence les techniques les plus adaptées pour ce chantier autoroutier. Dans un second temps, des recommandations seront faites pour la rédaction des cahiers des charges des terrassements notamment pour les chantiers d'archéologie préventive.
  120. Study report (Ceremadoc) Le coût de l'inaction face au changement climatique et à la pollution de l'air - Proposition de méthodologie d'évaluation

    La prise en compte du coût de l’inaction à une échelle territoriale est une obligation réglementaire prévue par l’article R2229-51 du code de l’environnement relatif au Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET). Le présent rapport vise à préciser, dans les détails, ce que recouvre ce coût de l’inaction et en propose une méthodologie d’évaluation, en distinguant : le coût de l’inaction en matière de changement climatique et le coût de l’inaction en matière de qualité de l’air. Il fait suite aux besoins exprimés par les collectivités et relayés par la Direction Générale de l’Energie et du Climat (DGEC) auprès du Cerema de disposer d’éléments de méthode et de ressources pour évaluer leur coût de l’inaction lors de l’élaboration de leur PCAET. La méthodologie proposée se veut relativement simple, en ce sens qu’elle ne repose pas sur la réalisation d’un exercice de modélisation trop complexe mais sur l’application de grands principes visant à donner du sens à l’exercice, ainsi que sur l’utilisation de données ou d’outils préexistants.  
  121. Study report (Ceremadoc) Quelle est la biodiversité dans les bassins routiers ? Quelles conséquences sur la trame bleue et sur les milieux récepteurs ?

    Afin d'étudier l'intérêt pour la biodiversité des bassins traitant les eaux pluviales de ruissellement provenant de chaussées routières , le présent rapport présente 1) les caractéristiques de la pollution routière et des types de bassins routiers ; 2) les références disponibles récentes sur les études concernant les macro-invertébrés dans les bassins routiers et réaliser une synthèse bibliographique, incluant tous les aspects, y compris collecte des taxons, exploitation / interprétation des résultats ; 3) les notions de biodiversité et de degré d’altération de la qualité d’un milieu aquatique, ainsi que d'écosystèmes naturels pouvant être comparés aux bassins routiers ; 4) une synthèse permettant de comprendre le rôle des bassins pluviaux routiers pour le maintien de la biodiversité et enfin de proposer des voies d’études complémentaires, incluant les aspects méthodologiques.
  122. Study report (Ceremadoc) Lutte contre la renouée du Japon - Suivi de l'écopâturage par des chèvres 2020

    Ce rapport compile les mesures de suivi des massifs de renouées, sur lesquels la DIR Nord a expérimenté l’écopâturage le long de l’A2 sur la commune d’Aulnoy-lez-Valenciennes durant l’année 2020. Ce rapport relate également les observations de cette année 2020, notamment en termes de biodiversité. L’année 2020 fut particulière du fait de la pandémie Covid-19 qui ne nous a pas permis de réaliser le suivi de façon optimale. Cette année a également été marquée par une réorganisation au sein de la structure associative prestataire pour le pâturage, ce qui a entraîné des lacunes d’informations au cours de la saison de pâturage.
  123. Study report (Ceremadoc) Impacts cumulés des retenues du bassin versant de la Sauer Étape 2 : Investigations supplémentaires sur les macro-invertébrés en cours d’eau

    La présente étude est le volet « macro-invertébrés en cours d’eau » de l’étape 2 « acquisition de données supplémentaires » de l’étude « Impacts cumulés des retenues du bassin versant de la Sauer ». Quatre nouvelles stations sont étudiées, l’une sur un cours d’eau de référence (Trautbach) et les trois autres sur un tronçon de cours d’eau (Soultzbach) soumis principalement à l’impact potentiel de plans d’eau. Les outils proposés par la méthode développée par l’OFB sont utilisés (indice I2M2, espèces patrimoniales et invasives). Dans un second temps, des outils complémentaires sont testés. Au total, 32 indicateurs de la qualité de la communauté de macro-invertébrés aquatiques, étudiés pour deux saisons, sont présentés. Les méthodes les plus discriminantes pour mettre en évidence l’impact cumulé des retenues sont les suivantes : - l’I2M2 (en valeur mais pas en classe de qualité, cette dernière restant constante) ; - l’indice de Jaccard par rapport à une référence, calculé pour les genres ayant au moins 3 individus ; - l’analyse à l’espèce pour les traits biologiques, pour les deux paramètres testés : classe de température et indice saprobie ; - l’indice saprobie basé sur les espèces dominantes ; - le taux des espèces les plus polluosensibles, par rapport à la référence. Sur le tronçon du Soultzbach étudié, l’impact des plans d’eau pourrait se voir de manière bénéfique ou non : - positif à l’aval du plan d’eau amont de la Nonnenhardt, situé en série (en lit mineur) et avec un rejet par moine, qui pourrait servir de « lagune d’épuration » vis-à-vis des pollutions amont. En effet, L’I2M2 s’améliore sur la station du Soultzbach « entre les plans d’eau » par rapport à celle du Soultzbach amont, notamment au printemps ; - négatif sur le tronçon ne recevant qu’une partie du débit du cours d’eau (l’autre partie étant détournée vers les plans d’eau aval de l’association de pêche), mais uniquement en étiage. Il est observé la baisse relative en été 1) de l’I2M2 sur la station du Soultzbach entre les plans d’eau, 2) du taux d’espèces polluosensibles, - négatif à l’aval des plans d’eau de l’association de pêche (en dérivation, avec un rejet par surverse et une gestion utilisant des intrants de type appâts). De nombreux indicateurs sont concordants : baisse de l’I2M2, chute de l’indice de Jaccard, augmentation de l’indice saprobie et de l’indice saprobie calculé uniquement sur les taxons dominants, faible taux des espèces polluosensibles. Il est donc difficile sur notre secteur de déceler une règle générale d’effet cumulatif des plans d’eau, car l’effet global dépend de plusieurs facteurs : nature de la retenue d’eau (en série ou en dérivation) et son mode de gestion (utilisation d’intrants de type appâts dans l’étang principal, en dérivation, de l’association de pêche). Il convient aussi de déterminer finement les autres facteurs de perturbation (« facteurs confondants »), malgré le soin mis à la recherche du présent site d’étude : - présence d’une pollution (hameaux ?, petits étangs ?) à l’amont de la station du Soultzbach amont ? - origine du colmatage par les limons sur la station du Soultzbach aval ?
  124. Study report (Ceremadoc) Évaluation de l’impact des rejets chroniques des eaux pluviales routières sur la qualité biologique des rivières Étape 2 : expérimentations 2019 et 2020 (macro-invertébrés)

    L’objectif du présent travail est de mettre en évidence l’impact éventuel d’un rejet d’eaux pluviales routières sur un cours d’eau, en travaillant sur un bassin versant le plus naturel possible et ayant le moins de facteurs perturbants autres que celui étudié. La pollution routière est une pollution chronique, dont l’impact sur le milieu récepteur est délicat à mettre en évidence du fait de son caractère intermittent, lié aux précipitations. Elle peut être masquée par les multiples sources de dégradation de la qualité des cours d’eau (hydrologique, chimique, hydromorphologique …). Le site sur l’autoroute A31, étudié dans le présent rapport, répond à cet objectif. Trente indicateurs biologiques, basés sur la communauté de macro-invertébrés aquatiques, ont été testés. Les indices globaux (IBGN historique, indice saprobie, I2M2) ou dérivés (outil diagnostic de l’I2M2, traits biologiques du SEEE) ne permettent pas une mise en évidence d’une modification de la communauté de macro-invertébrés entre l’amont et l’aval du rejet de l’A31. Ce résultat est conforme à la synthèse bibliographique réalisée lors de l’étape 1 (voir le rapport). Par contre, la modification de la communauté de macro-invertébrés entre l’amont et l’aval du rejet est nettement mise en évidence par des indicateurs de types : 1) indice de similitude de Jaccard par rapport à la station de référence locale (amont rejet), 2) taux d’abondance des espèces polluosensibles (à la pollution organique) par rapport à la station de référence. Ces indicateurs sont plus performants si les échantillons élémentaires (couples substrat-vitesse) sont identiques à l’amont et à l’aval du rejet. Il est donc pertinent d’échantillonner, si nécessaire, des couples substrat-vitesse supplémentaires à ceux demandés dans la norme de prélèvement AFNOR NF T90-333 pour faire une analyse sur ces couples supplémentaires. Ces données, obtenues sur un site d’étude, mériteraient d’être confirmées sur d’autres sites.
  125. Study report (Ceremadoc) Requalification des ouvrages hydrauliques pour le franchissement par la faune terrestre et piscicole

    Sur la base d’une compilation de retours d’expériences et d’une analyse croisée des données techniques et financières, ce document vise à construire une synthèse des différents coûts pour chaque typologie d’aménagement pour le volet faune terrestre et faune piscicole. Ce rapport propose une base de coûts de référence utilisable pour mieux dimensionner financièrement les futures opérations de requalification au stade des études préliminaires et d’avant-projet.
  126. Study report (Ceremadoc) RN104 Y PR20 et bretelle de sortie vers RD48 Combs-la-Ville (77) : Diagnostic géotechnique de désordres de chaussée

    La Direction Interdépartementale des Routes d’Île-de-France (DiRIF) a sollicité le Cerema pour réaliser un diagnostic géotechnique des désordres de chaussée apparus sur la bande dérasée de droite (BDD)/BAU de la section courante de la RN104, au niveau du PR20, dans le sens Paris-Province (Y), ainsi que sur la bretelle de sortie vers la RD48 (en direction de Melun), sur la commune de Combs-la-Ville (77). Les investigations géotechniques in situ se sont déroulées du 10 au 17 mai 2023, intégrant sondages, diagraphies RAN et essais sols en laboratoire. L’origine des désordres de chaussée est liée au caractère très sensible des sols d’assise vis-à-vis du retrait-gonflement des argiles (RGA).
  127. Study report (Ceremadoc) La cartographie du potentiel d’infiltration des sols - CAR 2023

    Les collectivités prennent conscience des vertus qu’apporte la nature en ville et de la nécessité d’agir pour favoriser la gestion des eaux pluviales à la source, lutter contre l’imperméabilisation des sols et in fine les inondations. Elles se lancent pleinement dans la limitation de l’imperméabilisation de leur territoire dans l’objectif de favoriser l’infiltration des eaux pluviales. La Communauté d’Agglomération de la Rochelle (CAR) a exprimé le besoin de cartographier le potentiel d’infiltration des sols de son territoire dans le cadre d’un partenariat avec le CEREMA. Celui-ci a accompagné la CAR en déployant une méthodologie de cartographie du potentiel d’infiltration des eaux pluviales à l’échelle des 27 communes du périmètre détude. Cette note méthodologique met en avant la méthode déployée par le CEREMA pour identifier ce potentiel d’infiltration des sols.
  128. Study report (Ceremadoc) Etude de la cartographie des chemins de l’eau - EPIDOR 2021 : Délimitation du ruissellement sur le bassin versant de la Dordogne

    L’établissement public territorial de la Dordogne Epidor s'est engagé depuis quelques années dans une politique de prévention du risque ruissellement à l’échelle de son territoire de compétence. Le CEREMA a proposé son expérience en la matière pour accompagner cet établissement dans cette politique de prévention du risque ruissellement. La mission ainsi confiée au CEREMA consiste à produire une cartographie des chemins d’écoulement préférentiels de l’eau sur la totalité du bassin versant de la Dordogne à l’aide de la méthode de calcul Exzeco (Extraction des Zones d’Écoulements). Cette cartographie a fait l’objet cette présente note technique mais également d’une notice d’utilisation cartographique vouée à décliner des pistes d’application des enveloppes Exzeco calculées.
  129. Study report (Ceremadoc) Etude Ruissellement API Grand Poitiers 2021 : Note analyse cartographique suivie de préconisations

    La Communauté Urbaine du Grand Poitiers à souhaiter établir un diagnostic territorial sur la sensibilité des enjeux sur 13 communes de son territoire face au risque inondation par ruissellement pluvial. Le CEREMA a proposé son expérience en la matière pour accompagner la Cdc du Grand Poitiers dans cette démarche. La mission ainsi confiée au CEREMA consiste à produire une cartographie des emprises Exzeco (Extraction des Zones d’Écoulements) puis les confronter avec des indicateurs de vulnérabilité du territoire. Par suite un travail de croisement des données est réalisé. Sur cette base, il a été formulé un certain nombre de préconisations, de recommandations et des actions pour limiter le phénomène de ruissellement et réduire la vulnérabilité des enjeux au risque ruissellement.
  130. Study report (Ceremadoc) MEL\UTTA\Armentières, avenues Brossolette et Salengro, collecteur d'assainissement. Mission G1 : étude géotechnique préalable

    Etude réalisée à la demande de la Métropole Européenne de Lille par le Cerema Nord-Picardie, département Territoires Ecologie Energie Risques. C'est une étude géotechnique préalable concernant une modification des collecteurs des eaux usées et eaux pluviales sur deux avenues d'Armentières. Elle correspond à une mission G1 phases ES (Etude de Site) et PGC (Principes généraux de construction) au sens de la norme NF P94-500 de novembre 2013. Deux faciès ont été mis en évidence, l'un limoneux, l'autre alluvionnaire, avec des terrains qui seront baignés par une nappe superficielle et/ou la nappe de la Lys. Selon la norme, ce rapport devra être suivi d'une mission d'étude d'avant-projet G2-AVP, puis d'une mission de projet G2-PRO.
  131. Study report (Ceremadoc) Bilan d'expérimentation de l'écopâturage par des chèvres pour lutter contre la renouée du Japon

    Dans le cadre de sa prise en compte de la problémtaique liée aux espéces exotiques envahissantes, la DIRN a initié des expérimentations de lutte contre la renouée du Japon. C'est dans ce contexte qu'elle a missionné le Cerema Nord-Picardie afin d'une part de réaliser une synthèse bibliographique sur le sujet, et d'autre part d'assurer le suivie de la bonne mise en oeuvre de ces expérimentations de lutte contre la renouée du Japon ainsi que le suivi de l'efficacité de chacune des experimentations (bâchage de la renouée, pulvérisation d'huile de cédre, écopaturage caprin).
  132. Study report (Ceremadoc) Évaluation de l’impact des rejets chroniques des eaux pluviales routières sur la qualité biologique des rivières, Etape 1 : synthèse bibliographique et définition d’une méthodologie

    De nombreuses études basées sur les indices biologiques, utilisées actuellement en France pour les études d’impacts (IBGN, IBD, IBMR, IOBS), ont conclu à l’absence d’impacts des eaux pluviales routières (voir Partie II). Une mise à jour de ces informations est donc utile pour déterminer si l’absence de réactivité des outils biologiques est dû à leur manque de sensibilité à ce type de pollution ou alors à une absence d’impact réelle des EPR sur l’écosystème cours d’eau. Cette étude bibliographique constitue la première étape d’une étude destinée à définir un outil biologique pour déterminer l’impact des eaux pluviales de ruissellement de chaussées routières sur les communautés biologiques des cours d’eau. La première partie a permis de synthétiser les caractéristiques des eaux pluviales routières, incluant les caractéristiques du tronçon routier (et de son trafic), des phénomènes climatiques, du traitement des eaux de ruissellement de chaussée, du milieu récepteur. La deuxième partie constitue la synthèse bibliographique des données antérieures sur l’utilisation des outils biologiques. Toutes les études antérieures ont démontré la difficulté pour mettre en évidence l’effet de ce type de pollution intermittente et chronique, avec les outils biologiques actuels. Néanmoins, le groupe des macro-invertébrés reste le plus pertinent pour étudier ce type de pollution. La troisième partie propose une méthode d’étude biologique, basée sur les macro-invertébrés, comportant les critères de choix d’un site d’étude, des méthodes de prélèvement et de laboratoire, ainsi que d’exploitation des résultats (incluant le nouvel indice macro-invertébrés multimétrique (I2M2), élaboré pour mettre en oeuvre la Directive cadre européenne sur l’eau). Enfin, une sélection de sites d’étude a été effectuée. Cette méthodologie devra être testée sur le site proposé.
  133. Study report (Ceremadoc) Évaluation de l’impact des rejets chroniques des eaux pluviales routières sur la qualité biologique des rivières Étape 2 : expérimentations 2019 et 2020 (macro-invertébrés). Annexes

    L’objectif du présent travail est de mettre en évidence l’impact éventuel d’un rejet d’eaux pluviales routières sur un cours d’eau, en travaillant sur un bassin versant le plus naturel possible et ayant le moins de facteurs perturbants autres que celui étudié. La pollution routière est une pollution chronique, dont l’impact sur le milieu récepteur est délicat à mettre en évidence du fait de son caractère intermittent, lié aux précipitations. Elle peut être masquée par les multiples sources de dégradation de la qualité des cours d’eau (hydrologique, chimique, hydromorphologique …). Le site sur l’autoroute A31, étudié dans le présent rapport, répond à cet objectif. Trente indicateurs biologiques, basés sur la communauté de macro-invertébrés aquatiques, ont été testés. Les indices globaux (IBGN historique, indice saprobie, I2M2) ou dérivés (outil diagnostic de l’I2M2, traits biologiques du SEEE) ne permettent pas une mise en évidence d’une modification de la communauté de macro-invertébrés entre l’amont et l’aval du rejet de l’A31. Ce résultat est conforme à la synthèse bibliographique réalisée lors de l’étape 1 (voir le rapport). Par contre, la modification de la communauté de macro-invertébrés entre l’amont et l’aval du rejet est nettement mise en évidence par des indicateurs de types : 1) indice de similitude de Jaccard par rapport à la station de référence locale (amont rejet), 2) taux d’abondance des espèces polluosensibles (à la pollution organique) par rapport à la station de référence. Ces indicateurs sont plus performants si les échantillons élémentaires (couples substrat-vitesse) sont identiques à l’amont et à l’aval du rejet. Il est donc pertinent d’échantillonner, si nécessaire, des couples substrat-vitesse supplémentaires à ceux demandés dans la norme de prélèvement AFNOR NF T90-333 pour faire une analyse sur ces couples supplémentaires. Ces données, obtenues sur un site d’étude, mériteraient d’être confirmées sur d’autres sites. Ce rapport est le rapport d'annexes.
  134. Study report (Ceremadoc) FICHES ÉTUDE REOM : Amélioration de la résilience des services publics d’eau et d’assainissement en Outre-Mer à Saint-Martin

    L’étude «Améliorer la résilience des services publics d’eau potable et d’assainissement dans les DROM et à Saint-Martin» (étude « REOM » 2020-2022), vise à mettre à la disposition des autorités, des collectivités et de l’ensemble des acteurs de l’eau et de l’aménagement, des connaissances et des outils pour l’amélioration de la résilience de ces services publics, en tenant compte en particulier des aléas naturels auxquels les territoires sont exposés.
  135. Study report (Ceremadoc) Endiguement rive droite de la Rivière des Pluies : Visite technique approfondie 2020

    La rive droite de la Rivière des Pluies est endiguée par une digue en terre, laquelle est protégée par 5 épis se terminant par des murs déflecteurs. Cet ensemble est classé par arrêté préfectoral en date du 21 mai 2015. La mission a pour but d'établir la visite technique approfondie (VTA) pour l’année 2020. La mise en oeuvre des recommandations antérieures et les faits marquants depuis la précédente VTA ont été examinés. Le rapport présente également les observations faites lors de la visite approfondie de l'ouvrage.
  136. Study report (Ceremadoc) Apport des données satellitaires dans le suivi des espaces naturels - 2020

    Cette étude de faisabilité est réalisée pour le compte de la DREAL Normandie afin d’identifier les possibilités et l’intérêt de l’utilisation de la télédétection, dans le cadre d’un suivi des milieux naturels de l’estuaire de la Seine. Les différents satellites y sont présentés, ainsi que les modalités d’acquisition des images, leur exploitation, et les usages possibles.
  137. Study report (Ceremadoc) Critères éco-éthologiques à prendre en compte pour la restauration des continuités écologiques au droit des ouvrages de franchissement d’infrastructures de transport

    Lors de l’identification d’un passage à faune à maintenir, à restaurer ou à créer, il est souvent très difficile de garantir que l’investissement financier concédé pour son maintien, sa restauration ou sa création permettra d’assurer une bonne fonctionnalité écologique. L’éthologie et l’écologie de l’animal sont alors une source d’information non négligeable afin d’analyser les barrières auxquelles est confrontée la faune sauvage aux abords des passages à faune. Cette étude permet, via un travail de synthèse bibliographique, l’identification des facteurs liés à la localisation, structurels et sensoriels pouvant constituer un frein à la fonctionnalité des passages. Un deuxième volet permet à travers un guide méthodologique d'identifier les obstacles et les solutions à mettre en œuvre devant un ouvrage de franchissement existant. Un troisième volet permet d'illustrer l'utilisation du guide sur 4 ouvrages de franchissement d'une infrastructure. L’énumération des critères à prendre en compte permet de replacer la construction et la restauration d’ouvrages de franchissement pour la faune dans le contexte global dans lequel elles doivent être entreprises, qui est la conservation de la biodiversité dans son ensemble, face aux contraintes liées aux activités anthropiques.
  138. Study report (Ceremadoc) Améliorer la résilience des services publics d’eau potable et d’assainissement dans les DROM et à Saint-Martin : Connaître les risques de perturbation des services

    L’étude «Améliorer la résilience des services publics d’eau potable et d’assainissement dans les DROM et à Saint-Martin» (étude « REOM » 2020-2022), vise à mettre à la disposition des autorités, des collectivités et de l’ensemble des acteurs de l’eau et de l’aménagement, des connaissances et des outils pour l’amélioration de la résilience de ces services publics, en tenant compte en particulier des aléas naturels auxquels les territoires sont exposés.
  139. Study report (Ceremadoc) Traitement acoustique de la salle "mur d'images" du CIGT de Nantes : Expertise et préconisation de travaux

    Le Centre d’Ingénierie et de Gestion du Trafic (CIGT) de Nantes, Service de la Direction Interdépartementale des Routes Ouest (DIR Ouest), dispose d’un « mur d’images » destiné à visualiser les images recueillies par les équipements dynamiques équipant notamment le périphérique nantais. Cet équipement récent génère un niveau de bruit rendant pénible l’utilisation de la salle d’exploitation dans laquelle il est installé. La DIR Ouest a sollicité le Cerema afin de réaliser une expertise visant à caractériser la gêne et le cas échéant à proposer des solutions permettant de réduire le niveau de bruit émis par le mur d’images dans la salle d’exploitation. Des mesures acoustiques réalisées le 16 mars 2016 par le Cerema ont mis en évidence l’existence de niveaux de bruit pouvant sur la durée constituer une gêne significative au regard de certaines normes couramment admises sur des lieux de travail tels que les bureaux, lorsque le mur d’images est en service. En conclusion, afin de permettre une utilisation plus confortable de la salle d’exploitation avec son mur d’images, le présent rapport propose la réalisation de quelques travaux simples permettant de réduire le niveau de bruit dans la salle en question.
  140. Study report (Ceremadoc) Expertise des modèles hydrauliques 1D en milieu estuarien : amélioration du modèle Loire et enseignements tirés

    Fin 2014, les Services de Prévision de Crue Seine Aval Côtiers Normands, Maine Loire Aval et le SCHAPI ont exprimé un besoin d’appui pour améliorer la modélisation opérationnelle de la Seine et de la Loire. Le Cerema (directions territoriales Méditerranée et Ouest) a été missionné pour un diagnostic des modèles Loire et Seine. A l’issue d’une première phase d’analyse effectuée par le Cerema au second semestre 2015, le SPC SACN a repéré une origine potentielle des dysfonctionnements. La présente étude a pour objet une investigation plus fine des dysfonctionnements des modèles estuariens. Le déroulement et le cheminement du diagnostic y sont rappelés. Le code Mascaret est testé sur un catalogue de cas tests répondant à des configurations simplifiées. Ces cas tests peuvent être utilisés pour une initiation à la modélisation des débordements progressifs sous Mascaret. Ils ont été créés pour illustrer un dysfonctionnement du code Mascaret. Le modèle Loire Aval a été amélioré permettant une prévision (en mode rejeu) de bien meilleure qualité. Enfin, quelques principes généraux et bonnes pratiques ont été listés dans le présent rapport.
  141. Study report (Ceremadoc) Extrapolation de courbe de tarage : Station d’Orthez sur le Gave de Pau

    L’extrapolation de la courbe de tarage de la station d’Orthez située sur le Gave de Pau a été réalisée pour le compte du service de prévision des crues Gironde Adour Dordogne. L’extrapolation réalisée permet de disposer d’une relation entre la cote lue à l’échelle et le débit pour des régimes d’écoulements non jaugés. Le présent rapport rend compte de la visite de terrain, des données pré-existantes, de l’analyse critique des données (jaugeages) disponibles et de l’extrapolation de la courbe dans des gammes non jaugées. L’extrapolation s’appuie d’une part sur un modèle hydraulique 1d construit pour cette étude. La méthode Baratin (développée par l’IRSTEA et promue par la Dter IdF du cerema) est utilisée pour disposer d’un cadre scientifique rigoureux et partagé.
  142. Study report (Ceremadoc) Commune de Saint-Nicolas du Pelem : Mesures de bruit dans l'environnement

    A la demande de la commune de Saint-Nicolas du Pelem, dans le département des Côtes d'Armor, le CEREMA/Direction Territoriale Ouest/Département Laboratoire de Saint-Brieuc est intervenu pour réaliser des mesures de bruit afin de définir les niveaux de bruit générés par l'exploitation d'une entreprise de transport sur la plate-forme de chargement/déchargement, chez un riverain. S'agissant d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à déclaration, les indicateurs à mettre en évidence sont les niveaux de bruit en réception à l'extérieur du bâtiment d'habitation riverain et l'émergence de bruit (présence puis absence d'activités sur la plate-forme) à l'intérieur de l'habitation. On constate que le niveau de bruit en réception est supérieur à la valeur limite à ne pas dépasser et que l'émergence mesurée excède nettement la valeur réglementaire.
  143. Study report (Ceremadoc) Diagnostic et recommandations sur l'organisation de la gestion de crise de la DDTM de Vendée

    Dans le cadre de la mission confiée par la DDTM de Vendée au CETE de l'Ouest pour l'assister en vue de l'amélioration de son organisation de gestion crise, un diagnostic portant sur les outils existants et basé sur des entretiens avec un panel représentatif des Cadres de Permanence du service a été conduit. Sur la base des nombreux textes réglementaires existants, parfois encore à l'état de projet, un travail de détermination des domaines incombant à la DDTM en matière de gestion de crise a été réalisé, la liste des domaines a fait l'objet d'une comparaison avec les moyens et compétences actuellement présents au sein de la DDTM. Sur la base de ce travail, 33 recommandations formalisées dans un plan d'action sont proposées à la direction de la DDTM. Quatorze d'entre-elles portent sur l'organisation du service, onze sur des outils utilisés ou à mettre en place, et huit sur l'animation de l'équipe des Cadres de Permanence.
  144. Study report (Ceremadoc) Visite technique approfondie. Val de Cisse Amont : Digue de classe B, Campagne 2015

    Ce rapport présente la visite technique approfondie de la digue du Val de Cisse amont qui protège contre les inondations le Val de Cisse dans le département du Loir et Cher (37). La digue du Val de Cisse se situe en rive droite de la Loire et représente un linéaire de 20 324 mètres, compris entre la borne BR 119 DD située à l’extrémité aval de la commune de Blois jusqu’à la borne BR 140 DD correspondant à la limite départementale avec l'Indre-et-Loire. Outre sa fonction principale de protection contre les inondations, la digue sert également d'axe routier avec la présence en crête de la route départementale D952 reliant Blois et Tours. Selon ces caractéristiques, la digue du Val de Cisse est considérée comme un ouvrage de classe B au titre du décret n° 2007-1735 du 11 décembre 2007. La visite technique approfondie réalisée par la Direction territoriale Ouest du Cerema au titre de la campagne 2015 montre une digue correctement entretenue et bien suivie par son gestionnaire (DDT 41). Des travaux d’entretien et de réparation restent toutefois à mener ainsi qu’une réflexion approfondie sur les méthodes de fauchage de certaines zones du talus côté Val.
  145. Study report (Ceremadoc) Etude de la faisabilité pour la mise en place d'un observatoire régional du trait de côte : Partie I - Objectifs et état des lieux de l'existant. Partie II - Evaluation des besoins et des priorités régionales

    Les partenaires de la convention GTCSM (État et collectivités territoriales) souhaitent développer et encourager l'observation du trait de côte, dans le but d'approfondir les connaissances concernant l'évolution du trait de côte et les mouvements hydro-sédimentaires sur le littoral des Pays de la Loire, dans la logique de la récente stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte (2012). Un groupe de travail dédié à la problématique du littoral a été mis en place dans le cadre de GEOPAL. Dans ce contexte, la DREAL a demandé au CETE de l'Ouest de produire une étude de faisabilité pour la mise en place d'un observatoire régional s'appuyant sur les initiatives locales déjà en place ou émergentes. L'étude de faisabilité comporte trois parties : - La Partie I regroupe, après présentation du contexte et des objectifs de l'étude, des initiatives en cours dans le domaine de la gestion du trait de côte et un état des lieux des observatoires existants en France. Les différentes structures et méthodes d'observation utilisées sont analysées, en particulier les initiatives et travaux réalisés localement. Le fonctionnement des observatoires locaux déjà en place en Pays de la Loire est également présenté. - La Partie II comprend une analyse du littoral ligérien sous les angles de la géomorphologie, des enjeux présents et de la mobilité du trait de côte qui permet de proposer des secteurs à suivre en priorité. - En attente pour le moment, une Partie III est envisagée pour esquisser une proposition de mesures à mettre en œuvre, de forme de structure à organiser ainsi qu’une première estimation des moyens nécessaires à la mise en place de l'observatoire. Cette étude est le tout premier pas de la mise en place de l'observatoire régional, et devrait permettre par la suite d'approfondir et de préciser l'organisation à mettre en place, notamment en déterminant clairement le rôle de chaque partenaire, et en commençant à impliquer les acteurs concernés.
  146. Study report (Ceremadoc) A11 : Contournement nord d'Angers ; Bilan environnemental final

    La prise en compte de l’environnement à toutes les étapes d’un aménagement autoroutier nécessite la mise en œuvre d’un ensemble de procédures, de méthodes et d’outils. La loi du 10 juillet 1976 (codifiée aux articles L.122-1 et suivants du Code de l’Environnement) a instauré l’étude d’impact, présentée lors de l’enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique (DUP). Depuis 1992, les engagements pris par l’État pour améliorer les projets et leur insertion dans les territoires sont rendus publics en même temps que le décret d’Utilité Publique du projet. Un comité de suivi des Engagements de l’État rassemble les élus concernés, les représentants des milieux socio-économiques locaux, les associations agréées intervenant dans le domaine de l’environnement et les administrations. Ce comité doit s’assurer de la mise en œuvre concrète des engagements pris, et ce de la DUP jusqu’à la présentation du bilan environnemental final. Pour le contournement nord d’Angers, une première réunion du comité de suivi s’est tenue le 20 décembre 2000. à cette occasion, le dossier des engagements de l’État en matière d’environnement, le programme de travail du concessionnaire (Cofiroute) et les modalités de conduite de la concertation ont été présentés. Avant la mise en service le 24 avril 2008, le comité de suivi s’est réuni à deux reprises : le 6 juin 2001 pour un rapport d’étape et le 26 novembre 2001 pour présenter les résultats de la concertation. Une fois l’infrastructure mise en service, un bilan environnemental doit être réalisé en deux étapes : un bilan intermédiaire, un an après la mise en service, et un bilan final, entre trois et cinq ans après cette dernière. Ce bilan environnemental est prévu par la Circulaire Bianco du 15 décembre 1992. Le 11 décembre 2009, le comité de suivi s’est réuni pour la présentation du bilan environnemental intermédiaire. Le présent document traite du bilan environnemental final de l’autoroute A11 pour la section du contournement nord d’Angers.
  147. Study report (Ceremadoc) Atlas des cavités souterraines - Région sud de la Loire et est du département du Maine-et-Loire. Rapport phase 2

    De par la Loi n°87565 du 22 juillet 1987 relative à la prévention des risques majeurs, renforcée par la Loi Risques n°2003699 du 30 juillet 2003, l'État doit collecter toutes les informations concernant l'existence de zones à risques et les porter à la connaissance des collectivités locales et des citoyens. Les communes doivent tenir compte de ces informations dans leurs projets d'aménagement et dans l'affectation des sols. Dans la continuité de l'atlas des cavités souterraines de la région saumuroise réalisé en 2010, le Département Laboratoire et CECP d'Angers (DLRCA) a été mandaté par la DDT 49, Service Urbanisme Aménagement Risques, Unité Prévention des Risques Naturels et Technologiques, pour conduire une nouvelle étude de recensement des cavités souterraines dans la région sud de la Loire et est du département du Maine-et-Loire. La DDE du Maine-et-Loire avait confié en 1998 au Laboratoire Régional des Ponts et Chaussées d'Angers l'étude cartographique des aléas liés à la présence de cavités souterraines dans le canton de Longué (affaire n° 12.97.49.16). Pour réaliser cette étude, le LRPC d'Angers s'était principalement servi des documents archivés par le Service de Géologie et des Carrières Souterraines de la Direction des Routes et des Transports (SGCS) du Département du Maine-et-Loire. A partir de ceux-ci, il avait interprété les risques de mouvements de terrain en terme d'aléa et cartographié les zones d'extension de ces risques. L’objet de l’étude actuelle concerne la réalisation d'un atlas des cavités souterraines sur la région sud de la Loire et est du département du Maine-et-Loire. Cet atlas permettra l'actualisation de l'étude réalisée par le LRPC d'Angers en 1998 pour le canton de Loire-Longué. L'étude proposée ci-après comprend deux phases : • Phase 1 : Recherche bibliographique, enquête communale et définition des zones à enjeux vis-à-vis de l'aléa mouvements de terrain, • Phase 2 : Caractérisation et hiérarchisation des aléas, en particulier dans les zones à enjeux. Le présent rapport présente les résultats de la deuxième phase de l'étude. Les investigations de cette deuxième phase ont consisté en l'analyse détaillée des données d'archives, une enquête orale et des reconnaissances de terrain. Ainsi, les aléas ont pu être caractérisés sur les différentes communes et des actions sont proposées afin de préciser le risque mouvements de terrain liés à la présence de cavités souterraines et, le cas échéant, à la présence d'un versant rocheux vertical (coteau).
  148. Study report (Ceremadoc) Suite du RGCU 2009 - Projet LEVEES. : Rapport d'activités 2015

    Le Cerema a contribué de 2009 à 2013 au projet LEVEES à travers la participation aux réunions de travail de deux taches ainsi que la réalisation de tests de calculs hydrauliques, permettant de représenter les écoulements dans et à l'arrière des brèches. Durant ces tests, la problématique de la méthode de représentation de l'élargissement de la brèche durant sa formation avait été posée. Une méthode avait été implémentée en 2013 et une première comparaison avec des cas expérimentaux disponibles dans la littérature avait été initiée en 2014. Cette comparaison a montré que la méthode de représentation de l'élargissement de la brèche devait être revue. En 2015, cette comparaison a été reprise afin d'en tirer tous les enseignements et une première conceptualisation d'une méthode d'élargissement basée sur une approche géotechnique a été menée. Ces résultats ont été présentés lors d'un colloque international qui s'est tenu à Manchester en octobre 2015.
  149. Study report (Ceremadoc) Acceptabilité des technosables en technique routière. Evaluation environnementale et étude des risques écotoxicologiques.

    La Communauté de Communes Epernay Pas de Champagne (CCEPC) dispose d'un gisement de matériau appelé "technosable", issu de la filière de gestion des boues de la station d'épuration, pour lequel elle recherche des filières de valorisation. Etant par ailleurs maître d'ouvrage de travaux sur voiries et réseaux divers, elle envisage d'utiliser ces technosables sur ses chantiers. Afin d'étudier cette possibilité, la DTer Nord-Picardie du CEREMA a été chargée de définir, au regard d'exigences techniques et environnementales, des solutions de valorisations des technosables en travaux publics, et de fournir au maître d'ouvrage les données et outils lui permettant d'effectuer les choix de conception et d'entretien de ses infrastructures adaptés aux enjeux locaux.
  150. Study report (Ceremadoc) Cavités souterraines de Senlis. Etat des lieux et proposition de méthodes de gestion des risques cavités. Dossier 2017-033 (affaire C16NR0080)

    A la demande de la Direction départementale de l'Oise, le Cerema Nord Picardie a réalisé un premier bilan des données cavités existantes à Senlis. Les objectifs de l'étude sont : - d'identifier les differentes sources de données portant sur les cavités, - d'étudier la faisabilité d'une mise en forme d'un système d'information géographique, - de jeter les bases d'un outil d'aide à la gestion du risque "cavitésé" e de priorisation des actions à mener, - de donner les possibilités d'amélioration et les perspectives. Le présent rapport constitue une formalisation des résultats et des propositions présentées en réunion le 10 février 2017 à Senlis par le Cerema.
  151. Study report (Ceremadoc) Stratégie de positionnement de l’État pour la gestion intégrée du trait de côte en Bretagne. Phase 3 : Stratégie de positionnement des services de l’État

    La présente étude réalisée pour le compte de la DREAL Bretagne vise à préciser le cadre de positionnement de l’État sur l’ensemble de la région Bretagne en vue de construire et de porter une dynamique pour l’élaboration d’une stratégie régionale de gestion du trait de côte. Une première phase d’état des lieux des connaissances et des pratiques des services de l’État a été réalisée avec en particulier un parangonnage des stratégies existantes et une enquête auprès des DDTM sur la gestion de 15 sites témoins répartis sur les 4 départements bretons qui a donné lieu à des enseignements. Le présent document concerne la structuration de la stratégie de l’État en Bretagne avec une première déclinaison en programme d’action pour les services de l’État. Elle s’est appuyée sur les enseignements du travail de la première phase d’étude qui a permis d’identifier des objectifs de positionnement internes à l’État d’une part, et vis-à-vis des autres acteurs d’autre part.
  152. Study report (Ceremadoc) Etude AUBE. Aménagement Urbain Biodiversité et Eclairage. Ile-de-la-Réunion.

    Cette étude réalisée à la demande de la DEAL de la Réunion, a été menée en 2016 et 2017. Elle apporte des réponses scientifiques, techniques et organisationnelles pouvant être mobilisées par les collectivités, aménageurs, gestionnaires d'espaces naturels, services instructeurs, etc. L'éclairage artificiel extérieur est mis en place pour répondre à des besoins humains de confort, de sécurité, de mise en valeur du patrimoine, etc. Pour autant, cet éclairage est consommateur d'énergie et fait l'objet aujourd'hui de réflexions afin d'en réduire le coût énergétique et carboné. Par ailleurs, cette incursion de lumière dans la période nocturne n'est pas sans incidence sur les espèces animales et végétales. En effet, leur rythme de vie est habituellement réglé sur les cycles du soleil et de la lune. Il apparait donc nécessaire de tenir compte des enjeux énergétiques et environnementaux lors des réflexions menées pour l'installation ou la maintenance de systèmes d'éclairage. Ce rapport comprend différents chapitres pouvant chacun intéresser un public spécifique: synthèse bibliographique des effets connus de l'éclairage sur la biodiversité - caractéristiques des principaux systèmes et technologies d'éclairage et de leur impact sur la biodiversité - méthodes de mesures de la «pollution lumineuse» - contexte énergétique et d'éclairage de la Réunion - analyse de quelques installations d'éclairage rencontrées lors du diagnostic de terrain - focus sur quelques espèces réunionnaises particulièrement sensibles à l'éclairage artificiel - dispositifs réglementaires, outils et techniques mobilisables pour améliorer la prise en compte de l'enjeu biodiversité dans la planification et la maintenance de l'éclairage.
  153. Study report (Ceremadoc) Réflexion préalable à la mise en place de la GEMAPI. Analyse du système de protection du val de Louet entre Les Ponts de Cé et Rochefort sur Loire : Réflexion préalable à la GEMAPI – analyse du système de protection du val de Louet

    Dans la perspective de la mise en œuvre de la Gemapi, la DREAL Pays de la Loire a demandé au Cerema d’étudier le secteur du val de Louet entre Les Ponts-de-Cé et Rochefort-sur-Loire afin d’apporter des éléments d’aide à la décision aux collectivités qui auront la charge de cette nouvelle compétence. Cette étude identifie et qualifie, à l’aide d’une méthodologie adaptée, les systèmes jouant un rôle dans la protection contre les inondations, les zones protégées par ces systèmes et évalue la population protégée. Cinq casiers ont été délimités et analysés en tenant compte d’une propagation de l’inondation venant tant du côté de la Loire que du côté du Louet.
  154. Study report (Ceremadoc) Analyse hydraulique des PPRi de la Vilaine et affluents. Analyse préalable des changements prévisibles en cas de révision

    La présente étude présente les analyses réalisées en préalable de la révision des PPRI du bassin de la Vilaine. L’étude a consisté à analyser l’impact des nouveautés (nouveaux MNT pour la cartographie, nouveau modèle hydraulique) sur la cartographie d’aléa par rapport aux PPRI initiaux. L’effet du changement de MNT de référence utilisé pour la spatialisation (cartographie) de l’aléa a été étudié en cartographiant l’aléa sur le nouveau MNT en partant des côtes de référence des six PPRI. Les principales zones impactées comme changeant d’aléa (aggravation ou diminution de l’aléa) ont été identifiées. Les scénarios hydrologiques des PPRI ont été rejoués avec les modèles hydrauliques de la Vilaine (présentés comme faisant foi par l’EPTB Vilaine et la DREAL) afin de comparer les lignes d’eau avec celles des PPRI.
  155. Study report (Ceremadoc) Analyse de l’intégration des continuités écologiques dans la Séquence « Éviter - Réduire - Compenser » des projets d’aménagements. Problématiques, pistes et leviers d’amélioration issus de l’analyse de dossiers en Bretagne

    L’objectif de ce travail est d’identifier les difficultés et les points d’amélioration dans la prise en compte des continuités écologiques dans la séquence Éviter-Réduire-Compenser sur la base d’études de cas issus de différents types de projets en Bretagne. Le rapport présente dans un premier temps la méthodologie de travail développée pour cette étude. Puis, il décrit les éléments de contexte à la fois sur les continuités écologiques et la doctrine Eviter-Réduire-Compenser. La troisième partie est consacrée à la présentation des problématiques, et des difficultés identifiées au cours de l’analyse des dossiers dans l’inventaire des continuités écologiques, dans la mesure des impacts des projets sur ces continuités et dans les propositions de mesures d’insertion (démarche ERC). Des recommandations sous forme d’encadré prennent place dans cette partie à chaque fois qu’il a été possible d’en émettre. Enfin, la dernière partie expose en fonction des rôles de chacun des acteurs d’un projet (maître d’ouvrage, maître d’œuvre et bureau d’études, services instructeurs) les pistes et leviers d’amélioration.
  156. Study report (Ceremadoc) Vigilance crues en Corse. Analyse GLOBALE des enjeux sur 14 bassins.

    Dans le cadre de la mise en place d'une vigilance crues en Corse, l'étude vise à quantifier, rapidement et de manière globale, le nombre d'enjeux exposés aux inondations sur quatorze bassins versants sélectionnés par la DREAL Corse. Les indicateurs utilisés sont ceux produits lors de l'évaluation préliminaire des risques inondation (EPRI) réalisée en 2011 par la DREAL Corse, dans le cadre de la Directive Inondation. L'étude conduit à une classification des bassins suivant les enjeux (population, logement, bâtiments d'activités) situés dans l'Enveloppe Approchée des Inondations Potentielles (EAIP), aléa "maximal" utilisé dans le cadre de l'EPRI. Les limites de la méthode sont exposées. Les résultats sont commentés pour chaque bassin, et nuancés le cas échéant.
  157. Study report (Ceremadoc) Entrée de ville des Ponts-de-Cé. Prise en compte du risque d’inondation

    Pour permettre la requalification de son entrée de ville tout en tenant compte du risque d’inondation par débordement de la Loire, la commune des Ponts-de-Cé doit repenser les aménagements initialement prévus. Afin de conserver la qualité urbaine du projet, le Cerema a présenté des opérations réalisées en zone inondable, et s’inspire de ces exemples pour proposer des principes d’orientation à donner au futur projet. Parallèlement, le Cerema a travaillé avec la Direction départementale des territoires, en charge de l’élaboration du plan de prévention des risques qui affecte la commune, afin que le règlement de ce document anticipe sur la réalisation de l’opération, et prenne en compte ses contraintes spécifiques.
  158. Study report (Ceremadoc) Stratégie de positionnement de l’État pour la gestion intégrée du trait de côte en Bretagne. Phase 1 : état des lieux des connaissances et des pratiques des services de l’État

    La présente étude réalisée pour le compte de la Dreal de Bretagne vise à préciser le cadre de positionnement de l’État sur l’ensemble de la région Bretagne en vue de construire et de porter une dynamique pour l’élaboration d’une stratégie régionale de gestion du trait de côte. La première phase de cette étude, objet du présent document, concerne : • un état des lieux des connaissances et des pratiques des services de l’État avec en particulier un parangonnage des stratégies ou démarches assimilables en métropole ; • la proposition d’une typologie du linéaire côtier breton illustrant sa vulnérabilité en croisant divers critères : prédisposition à l’érosion, dynamique d’érosion, nature des enjeux menacés, etc. • une enquête auprès des quatre DDTM bretonnes sur la gestion de 15 sites témoins qui a donné lieu à des enseignements constituant une base pour identifier les enjeux de positionnement qui seront traités dans la phase 3.
  159. Study report (Ceremadoc) Vulnérabilité aux inondations et urbanisme , Critères d’analyse de projets

    La vulnérabilité aux inondations recouvre un ensemble divers de concepts et de définitions. La présente étude, en s’intéressant aux dommages potentiels de tous ordres liés à une inondation propose une lecture de ces concepts permettant d’établir des grilles d’analyse des projets de construction, d’opération d’aménagement ou de Plan Locaux d’Urbanisme.
  160. Study report (Ceremadoc) Directive inondation – cycle 2 Fourniture de données pour le calcul de la population et des emplois

    L’application de la directive inondation par les services déconcentrés nécessite, dans la phase dite «cartographie», un traitement de données dont les populations résidentes et les emplois. Le Cerema a procédé à un traitement national de données pour faciliter et homogénéiser la mise en œuvre. Le présent rapport présente les méthodes utilisées pour produire les fichiers déposés sur un site FTP.
  161. Study report (Ceremadoc) Retour d’expérience, Inondations de janvier 2014 dans le département du Var Volet 2 - « Conséquences et examen des dommages »

    Le présent rapport constitue le volet 2 « conséquences et examen des dommages » du retour d'expérience des inondations de janvier 2014 qui ont touchées le département du Var. Il est le fruit d'un travail commun entre les services de l’État, les principaux acteurs techniques du territoire et les représentants des assureurs de l'observatoire national des risques naturels. Les crues de janvier 2014 dans le Var ont particulièrement touché les 4 communes littorales suivantes : Hyères, La Londe-les-Maures, Bormes-Les-Mimosas et Le Lavandou. L’étude explore la possibilité d’établir un cadre pour le retour d’expérience d’un tel évènement, pris sous l’angle des dégâts et des dysfonctionnements. Elle conclut que les éléments disponibles ne permettent pas une exploitation de détail, mais permettent tout de même de capitaliser des informations utiles au retour d'expérience et à l'anticipation d'une gestion de crise. Ce rapport dresse enfin le bilan de l’évènement : 2 morts, 1400 interventions, 1800 logements inondés, 600 véhicules endommagés. Des enseignements sont tirés des situations rencontrées et des facteurs de vulnérabilité observés.
  162. Study report (Ceremadoc) Directive inondation, cartographie des dommages

    Afin d’améliorer les cartes produites dans le cadre de la Directive Inondation, le Cerema propose une méthode se basant sur les surfaces inondables, sur les bases de données nationales (SIRENE, fichier foncier, registre parcellaire graphique) et sur les courbes de dommages développées dans le cadre de la méthode de l’analyse coût-bénéfice pour les projets de prévention des inondations. Le territoire à risque important de Grenoble a été choisi pour tester et illustrer la méthode.
  163. Study report (Ceremadoc) Contribution à l’action D4 du PPA de l’agglomération toulousaine : Comment améliorer l’information de la population sur l’état de la qualité de l’air et de son évolution. Outils et moyens de communication mobilisés en France

    La qualité de l’air est probablement l’une des premières inquiétudes sanitaire et environnementale de ce nouveau siècle. Les Plans de Protection de l’Atmosphère contribuent à mettre en place des actions sur les territoires les plus fortement impactés par la pollution afin de réduire cette dernière et par là-même réduire l’exposition des populations. Parmi ces actions, la communication constitue un des leviers d’action pour faciliter l’émergence de solutions. Les médias en parlent de plus en plus et la population cherche à s’informer et à s’impliquer dans le processus de collecte et de diffusion de l’information sur la qualité de l’air. Le présent rapport a pour objectifs de réaliser un recueil des outils et moyens de communication mis en place sur le territoire français et dans les DOM TOM et ce afin d’alimenter l’action D4 du PPA de l’agglomération Toulousaine, qui vise à répondre à la question « comment améliorer l’information de la population ».
  164. Study report (Ceremadoc) Falaise de Montmirat - Saint-Etienne-du-Valdonnez (48) Etude détaillée du risque rocheux

    Le rapport présente une étude détaillée du risque rocheux sur un front rocheux situé à l’arrière d’une maison au col de Montmirat, commune de Saint-Etienne-du-Valdonnez (48). Cette étude, basée sur une reconnaissance pédestre, analyse les aléas de chutes de blocs. Les compartiments menaçants identifiés sont du type blocs (0,5 à 6 m3), avec un aléa de départ généralement élevé à modéré sur le court ou moyen terme, et de type dalles (< 8 m3) présentant un aléa de départ modéré à élevé sur le moyen terme. Deux stratégies de protections sont proposées avec un dimensionnement et un chiffrage.
  165. Study report (Ceremadoc) RN 202 - PR32+300 à 32+900 Roche Percée - Talus routier et falaise Etude de l'aléa chute de blocs

    Cette étude a pour objectif de qualifier les aléas de chutes de blocs et de proposer des solutions de mise en sécurité de la RN202, sur un secteur situé à proximité du hameau de Rouaine, au lieu-dit la Roche Percée, du PR 32+300 au PR 32+900. Elle inclut les secteurs qui n’avaient pas été traités (versant et falaise déportée) et également les secteurs déjà confortés (talus routiers). Cette étude constitue la reprise du document initial suite aux observations du contrôle extérieur réalisé par le bureau d’étude Géolithe.
  166. Study report (Ceremadoc) Commissariat de Berck Analyse de la qualité de l'air

    Le Cerema DTer Nord-Picardie a été sollicité par le SGAMI Nord afin de réaliser des mesures de la qualité de l'air intérieur suite à un épisode d'apparition d'odeurs incommodantes dans les locaux du commissariat de Berck, et faisant suite à un épisode antérieur en 2014, à la même période (janvier). Le Cerema avait réalisé des mesures en février 2015 pendant 5 jours, les résultats n'avaient pas fait apparaître de pollution spécifique.
  167. Study report (Ceremadoc) Emissions routières des polluants atmosphériques - courbes et facteurs d'influence

    La pollution de l’air, à laquelle le transport routier contribue largement au regard de certains polluants atmosphériques (oxydes d’azote, particules fines…), est un enjeu majeur de santé publique. Réglementairement, la note technique du 22 février 2019 et son guide méthodologique fournissent des éléments sur le volet « air et santé » des études d’impact des infrastructures routières nationales. Par ailleurs, dans le cadre de la stratégie nationale bas-carbone (SNBC), le niveau de soutien financier des projets publics intègre le critère de contribution à la réduction des émissions de gaz à effet de serre (CO2, CH4 et N2O). Pour ces raisons et dans le cadre de l’évaluation des projets d’infrastructures routières, de projets de transport en lien avec la SNBC ou de mesures portant sur le trafic (zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) par exemple), il est intéressant de connaître les facteurs qui ont un impact direct sur les taux d’émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre dus au transport routier. Ce document met à jour la note d’information du Setra (2009) qui avait pour objectif de montrer l’influence de certains facteurs, en particulier celui prédominant de la vitesse du véhicule, à la fois sur les émissions de polluants atmosphériques mais aussi sur les gaz à effet de serre ; il s’avère alors un outil de réflexion pour les politiques publiques à engager en matière d’amélioration de la qualité de l’air et de réduction des GES. La mise à jour concerne la méthodologie employée, COPERT version 5 pour les facteurs d’émissions routières actualisés, et le parc automobile, IFSTTAR version 2019 pour la composition du parc actuel et futur (projections jusqu’en 2050) pour l’évaluation de projets à plus ou moins long terme. Dans cette nouvelle version, sont également prises en compte les projections du parc SNBC qui intègrent des hypothèses d’évolution du parc automobile en cohérence avec la stratégie nationale. Cette étude précise la méthodologie COPERT 5 employée, ainsi que le logiciel de calcul COPCEREMA utilisé, et les hypothèses de modélisation retenues. Elle présente ensuite quelques courbes significatives de consommation de carburant et d’émissions de polluants et de gaz à effet de serre des différentes catégories de véhicules (légers, utilitaires, poids-lourds) en fonction de paramètres influents, tels que la vitesse moyenne, ainsi que leur comparaison à différents horizons et selon le parc automobile utilisé, IFSTTAR ou SNBC. Si les conclusions de ce rapport sont utiles à l’évaluation de projets d’infrastructures et de transports ou pour mieux comprendre des mesures visant à améliorer la qualité de l’air, en revanche, elles ne permettent pas d’évaluer correctement des politiques publiques de mobilité telles que les mesures de réduction des vitesses en milieu urbain (zone 30 par exemple).
  168. Study report (Ceremadoc) Réaliser un état des lieux des réseaux de chaleur/froid à l'échelle régionale et étudier leur potentiel de développement.

    Les réseaux de chaleur et de froid sont un moyen efficace pour mobiliser massivement les énergies renouvelables et de récupération (EnR&R), et diminuer les émissions de gaz à effet de serre, de façon locale et intégrée à un territoire. Leur développement est ainsi un des leviers pour lutter efficacement contre le changement climatique et c’est donc tout naturellement que la loi de transition énergétique pour la croissance verte (LTECV), loi n°2015-992 du 17 août 2015, qui permet à la France de contribuer plus efficacement à la lutte contre le dérèglement climatique, leur apporte un socle juridique plus précis et un objectif fort à l’horizon 2030 : multiplier par 5 la chaleur renouvelable et de récupération livrée par les réseaux de chaleur et de froid. La LTECV 1 prévoit notamment un recensement de l’ensemble des réseaux de chaleur dans le cadre du schéma régional climat air énergie (SRCAE). La loi NOTRe prévoit un schéma de planification unique piloté par les régions : le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET), englobant le SRCAE et donc l’état des lieux régional des réseaux de chaleur. Ce guide est fait pour aider les acteurs régionaux à réaliser ce recensement. Il propose aussi d’aller plus loin et d’utiliser ce recensement pour évaluer le potentiel de développement des réseaux de chaleur.
  169. Study report (Ceremadoc) Trame noire en Hauts-de-France. Étude de l’utilisation de données satellitaires comme indicateur de la pollution lumineuse

    Les services de la DREAL Hauts-de-France ont sollicité le Cerema en 2019 car la prise en compte de la Trame noire dans tout projet d'aménagement est une nécessité réglementaire depuis les lois Grenelle I et II. Cela a été renforcé depuis la loi biodiversité de 2016. La publication de l'arrêté du 27 décembre 2018 relatif à la prévention, à la réduction et à la limitation des nuisances lumineuses a édicté des mesures concrètes de mise en oeuvre de la lutte contre la pollution lumineuse. À la suite d'un premier travail remis en mars 2020, la DREAL Hauts de France a souhaité savoir s’il était possible de cartographier la trame noire grâce à des données satellitaires. Le présent rapport dresse un état des lieux des outils disponibles à cette fin.
  170. Study report (Ceremadoc) Applications pionnières des Solutions Fondées sur la Nature (SFN) Apports du projet H2020 Nature4Cities

    Ce rapport présente les spécifications pour la construction de l'observatoire de Solutions Fondées sur la Nature. Dans un premier temps la notion de pionnier est discutée. Deux principales valeurs sont attachées à cette notion: la nouveauté des projets et leur succès. Nature4Cities, vise particulièrement des projets qui ont apporté des nouvelles connaissances ou retours d’expérience. Dans un second temps la grille d’analyse des projets de SFN et sa production sont décrits. Enfin, la méthode utilisée par les partenaires de N4C pour rassembler les données sur les expériences pionnières
  171. Study report (Ceremadoc) SRCE et requalification des infrastructures. Rapport technique

    Cette étude a pour but de décrire une méthodologie qui doit permettre aux gestionnaires d’infrastructures linéaires de transport de réaliser un diagnostic de la transparence écologique de leur réseau et d’identifier les principaux enjeux écologiques. Ce diagnostic doit permettre d’aboutir à des scénarios concrets et opérationnels de mise en œuvre de travaux pour maximiser les gains écologiques dans un contexte de rationalisation des moyens investis (énergie, temps et budget)
  172. Study report (Ceremadoc) Définir un dispositif de compensation carbone territorial. Aide à la rédaction d’un cahier des charges

    Le présent document vise à guider une collectivité désireuse de lancer une étude de faisabilité pour la mise en place sur son territoire d’une démarche afin d’identifier des fonds complémentaires d’origine publique ou privée et à les flécher vers des projets carbone ou environnementaux locaux. Il est à destination d’une collectivité débutant sa réflexion et cherchant à la fois, à être accompagnée pour construire et valider sa stratégie, à définir sa (ses) postures sur la compensation carbone locale, en l’adaptant à ses objectifs, ses moyens, les caractéristiques de son territoire et du tissu d’acteurs concernés. Le document propose des éléments de méthode et de contenu pour élaborer le cahier des charges (CCTP) de cette étude ou mener en interne la réflexion.
  173. Study report (Ceremadoc) Projet Carbon Think. Grand Est

    Le projet a démarré fin 2019 pour 3 ans. Son objectif consiste à faire la démonstration du financement d’une centaine de fermes de la région Grand Est pour leur performance carbone au travers du développement d’un nouveau modèle économique agrégateur en matière de financements et permettre de mobiliser plus largement que les crédits carbones volontaires.
  174. Study report (Ceremadoc) Qualification des produits de dégivrage/déverglaçage. Essais de mortalité sur Pseudokirchneriella subcapitata

    Destiné principalement aux services aéroportuaires en charge des opérations de viabilité hivernale, ainsi qu'aux services de l'Etat intervenant dans le domaine, le programme de qualification des produits de dégivrage et déverglaçage mené par le Service Technique de l'Aviation Civile (STAC) a vocation à caractériser les propriétés physico-chimiques, environnementales et fonctionnelles des formulations commercialisées en France. Dans le cadre du programme de qualification des substances, les tests de croissance algale permettent de caractériser plus précisément les impacts de ces produits sur l'environnement. Les résultats des tests de croissance permettent de compléter les connaissances actuelles sur les impacts environnementaux des produits de déverglaçage par un autre test de toxicité aiguë. Deux organismes aquatiques différents sont ainsi testés : les dapnies (Daphnia magna) et les algues d'eau douce (Pseudokirchneriella subcapitata), ce qui permet d'avoir une vision des risques environnementaux élargie à plusieurs niveaux de la chaîne trophique. Ces résultats ont vocation à contribuer à la réduction des risques environnementaux en fournissant des informations supplémentaires sur la toxicité des produits. Ce rapport présente la méthodologie utilisée pour tester les substances fournies, et les mélanges réalisés par le Laboratoire Régional de Nancy (LRN), sur la micro-algue Pseudokirchneriella subcapitata, ainsi que les résultats obtenus. Les résultats obtenus pour la caractérisation montrent des CE50 comprises dans l'intervalle [2 ; 19] g substance/L, sans réelle catégorisation possible par type molécule ou par état.
  175. Study report (Ceremadoc) Traitement des effluents aéroportuaires par filtres plantés. Essais n°2 et n° 3 en laboratoire

    Le Service Technique de l'Aviation Civile (STAC) de la Direction Générale de l'Aviation Civile (DGAC) souhaite rédiger un guide visant à conseiller les gestionnaires des plates-formes aéroportuaires pour la création de marais construits afin de traiter les eaux pluviales de ruissellement, polluées par les produits de dégivrage-déverglaçage utilisés en viabilité hivernale. A cet effet, le Cerema a été sollicité pour la réalisation d'essais en laboratoire dont le but est de valider la résistance aux polluants de plantes sélectionnées lors de la phase de bibliographie.
  176. Study report (Ceremadoc) Compte-rendu de mise en oeuvre de la démarche SIS - Année 2016. SIS : Secteurs d'Information sur les Sols. (Affaire C16NB0048)

    La loi ALUR de mars 2014 a introduit un certain nombre de dispositions en matière de gestion des sites et sols pollués dont la notion de "secteurs d'Information sur les Sols" (SIS), devant être élaborés par l'Etat, entre 2016 et 2019, sur la base notamment de l'inventaire BASOL. Dans ce contexte, la DGPR/Bureau du Sol et du sous-sol (B3S) a sollicité le Cerema pour une intervention portant sur une assistance aux DREAL pilotes pour l'élaboration des SIS et d'une façon plus générale, sur une aide aux services déconcentrés et collectivités ayant un problème de Sites et Sols Pollués (SSP). L'identification des SIS a été mise en place , la première année, sur 3 régions pilotes de façon à caler la méthodologie : les Hauts de France, AuRA et Ile de France. Le présent compte-rendu expose les démarches menées en 2016 auprès des services déconcentré pilotes et les enseignements tirés de ces premières expériences.
  177. Study report (Ceremadoc) Porter à connaissance sur les risques naturels. Retour d'expériences, étude juridique et recommandations

    L'étude a pour objectif de mettre en évidence les leviers possibles du "porter à connaissance" (P.A.C.) pour améliorer la prise en compte de la prévention des risques naturels dans les documents d'urbanisme. Pour cela, la compréhension des enjeux qui reposent sur ce "porter à connaissance" (P.A.C.) était nécessaire. C'est par la description des pratiques des services de l'Etat lorsqu'ils ont recours aux P.A.C., ainsi que par l'analyse de l'encadrement juridique de cette pratique, que la question de l'utilisation du P.A.C. comme un outil contribuant au perfectionnement de la politique de prévention des risques naturels, a été abordée. Partant de l'identification des enjeux entourant les P.A.C., des pistes d'améliorations sont proposées afin d'optimiser l'utilisation de cet outil, et ses effets attendus.
  178. Study report (Ceremadoc) RN90 - Albertville / Bourg-Saint-Maurice. Continuités écologiques et aménagements pour la faune

    Étude et analyse de 22 km de linéaire de la RN90 avec : • inventaire des dispositifs destinés à empêcher la faune terrestre d’accéder à la chaussée • identification et évaluation des potentiels passages permettant à la faune de traverser l’infrastructure • propositions d’aménagements susceptibles de limiter les risques de collisions avec les usagers tout en favorisant la perméabilité de l’infrastructure au profit de la faune sauvage.
  179. Study report (Ceremadoc) Suivi des passages loutres : Discontinuité plan de relance 2021

    Dans le cadre de l'expansion de la loutre en Normandie, la DIRNO a souhaité aménagé certains de ses ouvrages d'art pour permettre son passage en sécurité, et non sur la route avec le risque de collision. Cette étude a permis la construction et le suivi de ces passages, grâce au plan de relance de l’État de 2021. L'étude consiste en l'étude des passages faune pour leur construction (avant projet d'aménagement), puis le suivi par piège photographique.
  180. Study report (Ceremadoc) Méthodes pour le suivi et l'évaluation des stratégies locales de gestion des risques d'inondation

    L’application de la directive « Inondation » dans les territoires s’est traduite par l’élaboration de Stratégies Locales de Gestion des Risques d’Inondation (SLGRI). Leur mise en œuvre se déroule sur un cycle de 6 ans à l’issue duquel les stratégies entreront en révision. À partir d’une analyse des dispositifs de suivi et d'évaluation d’une sélection de stratégies, en particulier en Nouvelle-Aquitaine, l’étude présente des propositions méthodologiques pour la phase de mise en œuvre des stratégies.
  181. Study report (Ceremadoc) Artificialisation des sols en 2006 en Champagne-Ardenne.

    L'étude fait le point sur l'occupation du sol, par département, pour les quatre grandes aires ainsi que sur l'évolution de cette occupation depuis l'an 2000 à travers la base de données Corine Land Cover (2000 rectifiée, 2006). La Champagne-Ardenne fait partie du peloton des six régions les moins artificialisées de province avec la Corse, le Limousin, Midi-Pyrénées, l'Auvergne et la Bourgogne. Toutefois, malgré la baisse de population régionale, la vitesse d'artificialisation augmente depuis les années 2000, notamment avec l'augmentation des terrains consacrés aux zones d'activités et aux infrastructures. La Champagne-Ardenne est la région qui connaît la densité résidentielle la plus faible de France. Trois fiches-indicateurs concernant respectivement les territoires artificialisés ( fiche n° 1), les territoires agricoles (fiche n° 2), les territoires naturels (fiche n° 3) composent cette étude.
  182. Study report (Ceremadoc) Suivi de la qualité de l'air Rouen

    La DREAL Normandie a demandé au Cerema de préparer une méthodologie de mesurage visant àcaractériser finement l’état de la qualité de l’air sur la zone en « U » reliant le Pont Flaubert au pontMathilde, en passant par Saint-Étienne-du-Rouvray,Ce rapport présente les pré-campagnes qui permettront de localiser les zones à enjeux et de déterminerun nombre pertinent et limité d’emplacements de suivi sur le long terme de la qualité de l’air.
  183. Study report (Ceremadoc) Numérisation des données Grau de la Dent avec NUNIEAU de 1996 à 2015.

    L'objet de cette prestation a été de numériser les données du marégraphe géré par la Compagnie des Salins du Midi au Grau de la Dent, petit port entre le grand Rhône et la pointe de Beauduc. Le Cerema Méditerranée (ex CETE Méditerranée) avait avant cette étude déjà numérisé des données de 1960 à 1995 sur ce marégraphe avec le logiciel NUNIEAU. Les données issues de ce travail au format numérique sont disponibles de 1996 à 2015 sauf quelques semaines manquantes (données manquantes, irrécupérables...) et surtout les années 2012 et 2013 non trouvées par la Compagnie des Salins du Midi. Cette période a été plus complexe à numériser, stylet défaillant, nombreux recalages sans indications, dérives de l'appareil et quelques pertes de qualité lié au pliage des feuilles. En synthèse, ces données sont exploitables pour l'analyse d'événements historiques en particulier les tempêtes, la réalisation d'analyses statistiques sur le niveau marin direct et sur les surcôtes (après vérification de quelques décalages temporels). En revanche, l'analyse de la remontée du niveau marin peut être réalisée avec énormément de précaution. Une analyse des évolutions des tempêtes est par contre envisageable.
  184. Study report (Ceremadoc) Intégration des enjeux énergétiques et climatiques dans les SCoT : Proposition méthodologique ; Exemple du SCoT du Pays de la Vallée de la Sarthe

    Le présent rapport propose une méthode en plusieurs étapes, pour aider à l’identification et l’intégration des enjeux énergétiques et climatiques dans un projet de territoire et la démarche de SCoT. La méthodologie est présentée en 12 étapes pour faciliter sa reproductibilité. Les étapes 1 à 3 s’attachent à identifier les enjeux croisés énergétiques, climatiques et aménagement sur le territoire étudié. Les suivantes, 4 à 7 s’intéressent à la traduction de ces enjeux énergie-climat dans un projet de territoire et aboutissent ainsi à la définition de préconisations différenciées selon les étapes de l’élaboration du SCOT, le diagnostic et le PADD. A partir de ces préconisations, sont repérés des d’exemples de formulations et de prescriptions dans plusieurs SCOT récemment élaborés sur le territoire national (étape 8). Lors des étapes 9 et 10, une illustration de ces préconisations est proposée par une série d’hypothèses chiffrées définissant des objectifs ambitieux mais réalistes pour l’habitat, le tertiaire, les déplacements, l’occupation du sol, les énergies renouvelables. Par comparaison avec un scénario fil de l’eau, le scénario « SCOT 2030 » alors construit, permet d’évaluer les marges de manœuvre du territoire pour l’intégration des enjeux énergie-climat dans son projet d’aménagement et sa contribution à l’atténuation et l’adaptation au changement climatique. Enfin, lorsque le diagnostic de SCoT et le projet de PADD sont réalisés, les préconisations établies aux étapes 4 à 7 permettent leur analyse et l’identification des correspondances et des divergences. L’ensemble de ces étapes de travail vise à : - interroger la prise en compte des enjeux énergétiques et climatiques sur le territoire, - favoriser la sensibilisation des différents acteurs, - faciliter l’émergence de stratégies à l’échelle du territoire, en considérant les synergies entre thématiques sectorielles pour une vision systémique des problématiques énergie-climat. Les étapes sont mises en œuvre pour le Pays de la Vallée de la Sarthe, qui a produit en 2013 le diagnostic de SCot et en 2014 une première version de projet de PADD. Les analyses proposées en illustration de chaque étape méthodologique, ré-interrogent ces documents déjà élaborés pour favoriser une intégration plus complète des enjeux énergétiques et climatiques et améliorer la complémentarité entre PCET et SCoT.
  185. Study report (Ceremadoc) Comparaison des coûts de production de chaleur centralisée/décentralisée

    La Direction générale de l’énergie et du climat et la Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature se sont associées pour commander une étude à caractère économique destinée à la comparaison de systèmes de production de chaleur centralisée et décentralisée. Il s’agit de recueillir des éléments pouvant être utiles dans le cadre de différentes réflexions sur des aspects réglementaires tels que la révision de la procédure de classement des réseaux de chaleur, la réglementation thermique, ... Afin d’effectuer une comparaison en coût global entre des solutions de production de chaleur décentralisées (solutions classiques) et des solutions de chaleur centralisées (réseaux de chaleur), les CETE Nord Picardie et CETE de l’Ouest ont produit un tableur de calcul développé sous « Calc ». Le présent rapport a donc pour but : - d’expliquer le fonctionnement de ce tableur de calcul, - de lister et de justifier les hypothèses prises pour effectuer les calculs, - de souligner les limites de l’outil.
  186. Study report (Ceremadoc) LGV BPL jonction Milesse voyageurs ouvrage de la Courbe : rapport de suivi de la banquette petite faune

    La Direction territoriale Ouest du Cerema a réalisé de février 2015 à janvier 2016 le suivi faunistique de la banquette « petite faune » mise en place dans l’ouvrage hydraulique de la Courbe dans le cadre des travaux de jonction de la LGV BPL. Le suivi faunistique a été assuré à l’aide d’un piège photographique permettant de visualiser (de jour comme de nuit) les déplacements de la faune sur la banquette ou sur les abords. 434 photos ont été prises avec 106 clichés de faune, la fréquentation humaine représente 304 prises de vue. Le reste des photos est dû à d’autres types de déclenchement (vent). Les résultats des 10 mois de suivi montrent que l’ouvrage n’a pas été fréquenté par la faune. Plusieurs éléments peuvent être avancés pour expliquer cette situation : 1- Travaux toujours en cours au début du suivi ; 2- Banquette cassée côté aval, 5 mois après le début du suivi ; 3- Banquette cassée côté amont, dans le dernier mois de suivi ; 4- Les travaux n’ont pas changé les possibilités de cheminement dans la zone (pas de grillage ou d’aménagement pour empêcher la faune d’accéder aux voies), ce qui conduit à la conservation des habitudes de passage. Des propositions d’amélioration ont été faites, notamment pour pérenniser la banquette et éviter qu’elle soit empruntée par les pêcheurs : • Modifier le système de fixation du platelage ; • Avertir qu’il s’agit d’une banquette pour la petite faune.
  187. Study report (Ceremadoc) Suivi d'un dispositif de ventilation naturelle commandée : Le Parc Delzieux à Saint-Nazaire ; Vérification de la qualité acoustique

    La DGALN/DHUP a missionné le CETE de l'Ouest pour réaliser le suivi du volet expérimental en ventilation naturelle assistée et contrôlée (VNAC) de l’opération de logements « Le Parc Delzieux » menée par le groupe CISN Atlantique à Saint-Nazaire. En raison des spécificités de ce système de ventilation novateur en France dans des logements collectifs, il a été décidé de vérifier les caractéristiques acoustiques des logements, d'une part en matière d'isolement acoustique vis-à-vis de l'extérieur, du fait de sections de passage d'entrée air plus importantes qu'en VMC "classique" et d'autre part en matière d'isolement acoustique entre logements, en raison du risque d'interphonie induit par un réseau de gaines sur-dimensionné. Ce rapport présente les constats en matière de confort acoustique effectués lors de différentes visites, à l'occasion de mesures acoustiques.
  188. Study report (Ceremadoc) Étude de stabilité des sols suite aux tempêtes de l’hiver 2013/2014 dans le Finistère : diagnostic de risques de la SPPL Commune de Crozon

    Les sections de sentier littoral étudiées sur la commune de Crozon progressent pour la majeure partie en versant de falaise massive rocheuse ou reposent sur des dépôts meubles provenant de coulées périglaciaires. La succession d'épisodes de tempêtes durant l'hiver 2013-2014 a conduit aux recensements par les services de l’État d'un certain nombre de désordres ayant impliqué localement la fermeture du sentier littoral pour des raisons de sécurité des usagers. Le diagnostic de risques ainsi établi montre que ces désordres ont un impact direct sur le sentier littoral ou le menace en agissant sur le versant côtier et peuvent de ce fait, mettre en danger les usagers. Cette étude de risques met également en avant le travail des gestionnaires qui, pour la moitié des sections inspectées, ont déjà mis en place des mesures de sécurité, de retrait ou de délocalisation du sentier. Sur d'autres sites, de telles mesures sont à prévoir. Dans tous les cas, à une échéance de 15 ans, il paraît difficile de quantifier l'évolution du rivage sous influence des mécanismes d'érosion continentale et marine, et de ce fait d'anticiper le positionnement du sentier littoral à cette échéance. Il appartient donc aux gestionnaires de poursuivre leurs suivis et d'adapter en conséquence les mesures de préventions pour assurer la pérennité du sentier littoral.
  189. Study report (Ceremadoc) Étude de l’érosion du trait de côte suite aux tempêtes de l’hiver 2013/2014 dans le Finistère : Préconisations de suivi et de gestion du site de Boutrouilles - Commune de Kerlouan

    La phase 1 de l’étude (année 2015) a consisté en une analyse du fonctionnement du site réalisée à l’échelle de la cellule hydrosédimentaire en distinguant l’évolution événementielle de la dune et de la plage des évolutions à plus long terme. L’analyse des phénomènes d’une part et des enjeux d’autre part ne mettait pas en évidence une situation justifiant la mise en place de mesures lourdes de fixation du trait de côte. Elle préconisait à court comme à moyen termes la mise en place de mesure d’accompagnement des processus naturels. Le site de Boutrouilles est exemplaire pour son suivi réalisé depuis 2006 par le Laboratoire GEOMER – UMR 6554 LETG CNRS Institut Universitaire Européen de la Mer. Le protocole de suivi appliqué peut être repris et adapté à d’autres sites.
  190. Study report (Ceremadoc) Levée de la Divatte - Digue de classe B : Visite Technique Initiale 2016

    Ce rapport présente la visite technique initiale de la digue de la Divatte, digue qui protège contre les inondations le val de la Divatte en amont de l’agglomération Nantaise, en Loire-Atlantique (44). La digue du val de la Divatte se situe en rive gauche de la Loire. Elle s’étend sur 16,1 km du nord-est de La Chapelle Basse-Mer (au lieu-dit Port Moron) à Saint-Sébastien-sur-Loire. Elle se décompose en deux tronçons : • un tronçon géré par le Conseil Départemental de Loire Atlantique, qui s’étend sur 13,6 km entre La Chapelle Basse-Mer et l’échangeur de Bellevue (Basse-Goulaine), avec un mur de revanche côté Loire, • un tronçon géré par la DIR Ouest, dont le tracé est plus complexe avec un mur en limite de l’échangeur et du périphérique faisant office de mur de revanche, et qui s’étend sur 2,5 km à partir de l’échangeur de Bellevue. La zone protégée par l’ensemble du système de protection du val de la Divatte rassemble environ 22 000 habitants et environ 6500 salariés. Les deux tiers de la rive gauche du val de la Divatte sont occupés par des cultures maraîchères. Une vingtaine d’enjeux sensibles (établissements scolaires, médico-sociaux, hôpitaux) et dizaine d’enjeux nécessaires à la gestion de crise (mairies, gendarmeries, pompiers…) sont implantés dans le val. Les enjeux les plus importants sont concentrés entre la Chapelle Basse-Mer et Saint-Juliende-Concelles où l’on recense des activités de métallerie, de mécanique ainsi que l’ensemble des sièges d’exploitation des maraîchers et des entreprises. La digue du val de la Divatte est une digue de classe B au titre du décret n° 2015–526 du 12 mai 2015 et de l’article R.214-113 du code de l’environnement.
  191. Study report (Ceremadoc) Ligne à grande vitesse Bretagne Pays de la Loire : Mise en place d'une banquette petite faune dans l'ouvrage de la jonction de La Milesse Voyageurs

    Le présent cahier des charges a pour objet la réalisation d'une banquette petite faune à l'intérieur de l'ouvrage de la Courbe dont l'allongement a été réalisé lors des travaux de la jonction de « La Milesse voyageurs », opération située à l’interface entre la Ligne à Grande Vitesse Bretagne - Pays de la Loire et le réseau ferré national existant. Cette opération est réalisée sous Maîtrise d’Ouvrage SNCF Réseau.
  192. Study report (Ceremadoc) Photo-interprétation pour la recherche d'indices de cavités souterraines : ORSI PRECAS 11R124 Axe 3

    Dans le cadre du sujet 3 de l’opération de recherche Prévention des risques d’effondrement des cavités souterraines (Precas), la direction territoriale Ouest (DTerOuest) du Cerema, Département laboratoire et CECP d’Angers a proposé de travailler, en partenariat avec le Pôle de compétences et innovation (PCI) « Applications satellitaires et télécommunications » du Cerema, direction territoriale Sud-Ouest, sur les potentialités des images satellitaires pour la recherche et la localisation d’indices de présence de cavités souterraines. Le présent rapport rend compte de l’état de l’art actuel de la photo-interprétation d’images aériennes verticales pour la recherche et la localisation de ces indices. À partir de deux études de cas réalisées sur des territoires communaux de la région Pays de la Loire (Saint-Cyr-en-Bourg, 49 et Thoiré-sur-Dinan, 72), cette étude montre que la photo-interprétation est une technique pertinente pour la recherche d’indices de cavités souterraines. Pour obtenir les meilleurs résultats possibles, la photo-interprétation doit faire l’objet d’une préparation soignée en amont, pour bien connaître le contexte territorial ainsi que la typologie des cavités recherchées. Cette préparation permet de choisir les photographies aériennes adaptées ainsi que les modes d’exploitation susceptibles d’être les plus efficients. Dans la majorité des cas, les meilleurs résultats seront atteints par : - une analyse stéréoscopique, - une analyse multi-dates, - une analyse de missions à grande échelle, - l’utilisation d’images noir et blanc (panchromatique et infrarouge proche). Il est à noter toutefois un certain nombre de limites, inhérentes aux photographies aériennes, aux indices recherchés ou au photo-interprète, dont les principales sont : - nombreux objets correspondant à des leurres non liés à des cavités souterraines (en lien avec l’occupation du sol, notamment agricole), - zones masquées (forêts, zones urbaines…), - indices visibles à certaines dates et invisibles à d’autres, - erreurs métriques à plurimétriques sur la position réelle des objets, - rendement qualitatif et quantitatif très dépendant de la compétence du photo-interprète.
  193. Study report (Ceremadoc) RN 162, rocade sud de Château-Gontier : Audit environnemental un an après mise en service

    La RN162 se développe selon un axe nord-sud entre Mayenne (Mayenne) et Le Lion d’Angers (Maine-et-Loire). Au niveau de l’agglomération de Château-Gontier/Bazouges, cet axe a déjà en partie été aménagé : la rocade est contourne le centre-ville entre le rond-point de Laval au nord et le pont de la voie ferrée à la Masure. L’itinéraire emprunte ensuite l’avenue Georges Pompidou, la rue Garnier et enfin l’avenue du Maréchal Joffre. La RN162 constitue un axe important du département de la Mayenne et des Pays de la Loire : elle est l’élément structurant du réseau viaire du sud-est de l’agglomération de Château-Gontier/Bazouges et assure à ce titre un important rôle de desserte urbaine. Afin de limiter les difficultés de circulation constatées au niveau de l’agglomération, la rocade sud de Château-Gontier a été réalisée. Cette infrastructure routière nouvelle aménagée en chaussée unique bidirectionnelle se développe sur un linéaire de 2,4 kilomètres et comporte 3 carrefours giratoires. Elle a été mise en service en juin 2013. Le maître d’ouvrage, la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) des Pays de la Loire, a souhaité confier à la Direction territoriale Ouest du Cerema une mission d’audit environnemental sur l’ensemble de cette rocade, un an après sa mise en service.
  194. Study report (Ceremadoc) Rapports intermédiaire et final de perméabilité à l'air de l'établissement de placement éducatif de Caen

    Perméabilité à l'air - Établissement de Placement Éducatif de Caen. Ce fichier contient les deux rapports de mesures de perméabilité à l'air du bâtiment effectuées en cours de construction, puis à sa livraison. La qualité de l’enveloppe des bâtiments joue un rôle crucial dans la limitation des déperditions d’énergie. La perméabilité à l’air (ou étanchéité à l'air) devient ainsi un enjeu majeur des bâtiments à faible consommation. La perméabilité à l’air est représentée par le débit de fuite d’air rapporté à l’aire de l’enveloppe, mesuré sous pression différentielle, à travers l’enveloppe du bâtiment. Ce débit est mesuré à l’aide d’une porte soufflante (bâche étanche munie de ventilateur(s)), permettant de stabiliser la pression intérieure du bâtiment et de mesurer le débit d’air nécessaire à cette stabilisation. Une fois l’ensemble des entrées et sorties d’air volontaires colmatées, ce débit d’air est celui des fuites d’air parasites. Les deux rapports de l'étude EPE de Caen présentent les résultats de mesures de perméabilité à l’air d'une extension neuve du bâtiment, l'une (intermédiaire) réalisée en cours de construction après le clos-couvert du bâtiment et les travaux d'étanchéité de l'enveloppe quasi réalisés, et l'autre (finale) réalisée juste avant la livraison du bâtiment. Les résultats montrent une légère dégradation entre la mesure intermédiaire et la mesure finale qui s'explique par le fait qu'en état intermédiaire certains éléments du bâti ont été colmatés pour la mesure et ont pu améliorer de ce fait le résultat. Ce dernier (1,06 m³/(h.m²) reste néanmoins tout à fait satisfaisant au regard de l'objectif recherché (<(1,7 m³/(h.m²).
  195. Study report (Ceremadoc) Mission de parangonnage 2015 : Analyse des stratégies de reconstruction post-catastrophe dans une perspective d'amélioration de la résilience territoriale : étude de cas des inondations de 1996 au Saguenay-Lac-Saint-Jean (Québec)

    De nombreux rapports ont fait état du rôle crucial de la phase dite « post-catastrophe », ou encore de « reconstruction », dans la réduction de vulnérabilité des territoires sinistrés. Cependant, il n’existe pas à ce jour d’outils ou de méthodes disponibles permettant d'envisager la mise en place d'un plan d'actions post-inondation. Afin d'explorer cette nouvelle approche potentielle d'une politique de réduction de vulnérabilité territoriale, cette mission s'est concentrée essentiellement sur l'analyse des conditions actuelles de la reconstruction et sur l'exploration des modes d'actions possibles suite aux inondations de 1996 au Saguenay-Lac-Saint-Jean (Québec). La mission avait pour objectif de : 1. faire un retour d'expérience de l'événement afin de comprendre le processus de "reconstruction" du territoire suite à cette catastrophe et dresser un calendrier des actions post-crue qui ont été réalisées. Sur le terrain, nous nous intéresserons à visiter les lieux sinistrés par ces événements : le quartier du Bassin dans l'arrondissement de Chicoutimi, le quartier historique Saint-Alexis-de-Grande-Baie dans l'arrondissement de la Baie, les différents ouvrages hydrauliques impactés. 2. réaliser des entretiens d'acteurs ayant participé à la reconstruction du territoire post-catastrophe aux différentes échelles de gouvernances (locale, régionale, gouvernementale).
  196. Study report (Ceremadoc) Définition d'une méthodologie de recensement des cavités adaptée au contexte saumurois : Opération de recherche PRECAS, Sujet 6

    Dans le cadre de l'opération de recherche du programme de recherche et développement de l'IFSTTAR intitulée PRECAS, le Centre d’Études Techniques de l'Ouest (CETEO), représenté par l'unité Environnement Risques du Département Laboratoire et CECP d'Angers (DLRCA), pilote le sujet 6, intitulé « Connaissance de l'aléa et diffusion de l'information ». Ce sujet a été proposé suite à des retours auprès de certains CETE de la part d'acteurs de terrain (services de l’État ou collectivités), exprimant le besoin de disposer de guides de gestion des cavités adaptés à leur territoire. Certains de ces acteurs ont déjà réalisé ce type de guides (départements Seine-Maritime, Nord, Eure) ou sont en train de le finaliser (Saumur Agglo). En 2011, une action menée par le DLRCA dans le cadre du Plan National Cavités avait conclu à la pertinence de tels guides, sous réserve qu'ils soient rédigés spécifiquement pour un territoire ou un bassin de risque donné, afin de tenir compte du contexte local, notamment en terme de cavités (géologie, typologie, aléas). En 2012, le DLRCA a proposé une action en assistance d'une communauté d'agglomération (Saumur Agglo) qui a débuté la rédaction d'un guide de gestion des cavités destiné aux communes de son territoire (24 au total) concernées par un risque lié aux cavités. Ce guide, en cours de finalisation (diffusion publique prévue au 1er semestre 2013), présente les aspects techniques, juridiques et environnementaux nécessaires à un Maire pour qu'il puisse mettre en œuvre ses obligations règlementaires et ses responsabilités vis-à-vis de la loi. La proposition du DLRCA porte sur la définition d'une méthodologie de recensement des cavités adaptée au contexte saumurois, en testant les investigations classiquement mises en œuvre (recherche bibliographique, recueil des informations orales, photointerprétation, reconnaissance de terrain) sur une commune volontaire, de façon à définir les investigations indispensables, leur mode de réalisation, les supports de rendus. Le but à terme est que Saumur Agglo réalise pour les communes volontaires : • le recueil des données bibliographiques existantes, • la collecte d'informations issues de la mémoire locale. Les informations collectées seront ensuite mises à disposition des communes, sous un format adapté à l'usage qui en sera fait dans le cadre des obligations règlementaires et des responsabilités des Maires. L'objectif recherché par Saumur Agglo est de convaincre ces communes de terminer ces inventaires sur leurs fonds propres, en faisant réaliser par des bureaux d'études spécialisés les investigations complémentaires qui viendront préciser les données déjà recueillies et/ou en apporteront de nouvelles. Dans le guide à l'usage des Maires, l'action menée par Saumur Agglo pour initier ces recensements est présentée, ainsi que les investigations restant à la charge de la commune pour réaliser un inventaire le plus exhaustif possible des cavités présentes sur son territoire. Le présent rapport rend compte du travail d'inventaire en cours de réalisation sur la commune test et définit, à partir des résultats de cet inventaire, la méthodologie adaptée pour le contexte saumurois, présentée sous la forme d'une proposition de cahier des charges type.
  197. Study report (Ceremadoc) Déchets post-Xynthia (85) : Gestion, caractérisation de déchets générés par la déconstruction de 820 habitations situés en périmètre de solidarité à La Faute sur Mer et l'Aiguillon sur Mer : Déchets post – Xynthia (85) – Caractérisation, gestion

    À la demande de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Vendée (DDTM 85), le Centre d’études Techniques de l’Équipement de l’Ouest (C.E.T.E. De l'Ouest), département Laboratoire et CECP d’Angers (D.L.R.C.A.), Unité Environnement-Risques naturels, a été chargé de réaliser un plan de gestion de déchets générés par la déconstruction de maisons d’habitations acquises par l'État suite au passage de la tempête Xynthia survenue le 28 février 2010. Il s’agit plus précisément de déchets générés par la déconstruction de 820 habitations, situées dans les quatre périmètres de solidarité que l'État a institué sur les communes de La Faute-sur-Mer (600 habitations) et l'Aiguillon-sur-Mer (220 habitations), situées en territoire vendéen (85). Pour ces déconstructions, la maîtrise d’œuvre a été confiée à la société AD Ingé, 103 avenue Henri Fréville – 35200 Rennes. Dans le cadre du marché de travaux à réaliser, le CCTP précise les modalités à suivre pour la déconstruction, soit un démantèlement préalable en vue de l’isolement de tous les matériaux réputés non inertes au titre de la nomenclature des déchets. L’entrepreneur a notamment en charge le tri des déchets, la pesée à l’aide d’une bascule et renseigne un bordereau de suivi des déchets de chantier. Pour ce qui concerne les déchets inertes recyclables, Il est prévu que le titulaire de chaque lot concasse sur site au moyen d’une installation mobile de concassage l’ensemble des inertes nobles issus du chantier selon deux granulométries différentes : – environ 65 % des inertes en 0/80mm – environ 35 % des inertes restants en 0/31.5mm Le concasseur mobile à béton doit notamment être équipé d’un overband pour l’extraction sélective des métaux. Le 0/80 ne doit contenir que de petits éléments métalliques et une part infime d’impuretés. Le 0/31.5 obtenu doit être exempt de ferraille. Si nécessaire, des opérateurs à pied seront chargés d’une purge des matériaux pour obtenir le niveau de qualité requis. Les bétons recyclés seront ensuite acheminés vers leurs sites de réemploi. Quant aux matériaux excédentaires, ils devront être acheminés vers des plateformes mises à disposition par les communes de la Faute-sur-Mer et de l’Aiguillon-sur-Mer, situées sur leurs emprises (distance de transport de 5 km maximum). Ils y seront entreposés en 2 tas propres et homogènes, selon la granulométrie, pour mise à disposition des communes pour usage ultérieur. Selon les informations communiquées par les services de la DDTM 85, environ 20 % des granulats produits (principalement des 0/31.5) ont pu être recyclés par cessions gratuites aux communes et particuliers. L’utilisation locale étant saturée, il resterait à gérer l’équivalent de 105 000 tonnes de granulats en 0/100 répartis sur deux plateformes, l’une de 90 000 tonnes à la Faute-sur-Mer (une dizaine de tas), la seconde de 15 000 tonnes à l’Aiguillon-sur-Mer (deux tas). Nota : Environ cent habitations restent à déconstruire, soit l’équivalent d’environ un dixième de volume de déchets supplémentaire. Les déchets générés par ces cent déconstructions ne rentrent pas dans le cadre de cette étude.
  198. Study report (Ceremadoc) Identification de sites propices à l’implantation d’éoliennes terrestres de grande hauteur

    La société Enercon, entreprise allemande spécialisée dans le développement et la fabrication d’éoliennes, est à la recherche d’un territoire (à une échelle infra-régionale) qui pourrait accueillir notamment la mise en service d’un site d’expérimentation pour le développement et la mise sur le marché d’une nouvelle éolienne terrestre de grande taille – fin 2016 / début 2017. Bretagne Développement Innovation, agence de développement économique de la Région Bretagne, a été sollicitée pour porter une candidature bretonne à cet appel d’offres. L’étude a pré-identifié 6 zones qui pourraient potentiellement accueillir le site d’expérimentation souhaité par l’industriel pour ériger un prototype d’éolienne terrestre d’une hauteur totale de 230 mètres. Ces zones répondent aux exigences réglementaires actuelles et dans la mesure du possible aux souhaits de l’industriel (superficie, éloignement par rapport à Brest, distance aux habitations, etc.). Toutefois, le département du Finistère est soumis à de nombreuses servitudes et contraintes, notamment des contraintes radioélectriques militaires, qui pourraient encore être étendues par le décret (non paru à ce jour) d’application de l’article L. 553-2 du code de l’environnement. Un dialogue avec les autorités compétentes (aviation et Défense) devra être utilement engagé par l’industriel (sans doute en lien avec la Région) suite au positionnement potentiel envisagé. La caractéristique « d’expérimentation » spécifique du site pourra être un atout à l’occasion de ce dialogue, notamment sa durée d’existence limitée et son caractère non pérenne.
  199. Study report (Ceremadoc) Étude de site, cale de la Mascotte. Erquy - Plage de Caroual

    Le site d'étude se localise dans la partie SW de la plage de Caroual (commune d'Erquy) et s'étend depuis l'extrémité sud de la Promenade de la Mer jusqu'à 250m au-delà de la cale de la Mascotte en direction du SW. Au NE de cette cale, le trait de côte est artificialisé (enrochements), au SW il est encore naturel (dunes). L'évolution du trait de côte de part et d'autre de la cale de la Mascotte reste variable. Si sur une période de 60 ans, la tendance générale est au recul (0-8m), à une échelle de temps plus réduite (1-4 ans), cette tendance présente des phases de stabilité, d'accrétion ou de recul. Majoritairement, les désordres relevés le sont aux ouvrages et correspondent à des affouillements, voir à la ruine totale de linéaire d'enrochements. Des mesures d'aménagements de type recul des parkings, végétalisation de l'arrière dune, mise en œuvre de réseau de ganivelles ou mono-fils sont préconisées pour restaurer le secteur. Ces mesures ne seront efficaces que si elles sont accompagnées d'un protocole de suivi du système ( analyse à l'échelle de la cellule hydrosédimentaire) permettant d'améliorer la connaissance du milieu et d'intégrer la notion de reconstruction naturelle.
  200. Study report (Ceremadoc) Retour d’expérience sur Xynthia : Analyse par photo-interprétation des clichés aériens de l’IGN (baie de l’Aiguillon)

    Le présent rapport rend compte de l’analyse stéréoscopique, à l’aide du logiciel GeoView ®, des clichés IGN post-Xynthia du secteur de la baie de l’Aiguillon. Cette étude a été commandée par la DGPR dans le cadre des retours d’expérience de l’événement Xynthia. Après un rappel du contexte de l’étude, de sa phase de préparation et de ses objectifs initiaux, le rapport présente la méthodologie mise en œuvre, les résultats obtenus, ainsi que les apports et limites de l’outil GeoView ® vis-à-vis de la connaissance de l’événement Xynthia dans une partie de la baie de l’Aiguillon (marais de la Dive). L’étude analyse les résultats vis-à-vis d’autres documents et données réalisés suite à l’événement Xynthia et met en évidence leur cohérence d’ensemble. Toutefois, la stéréoscopie numérique permet d’affiner la compréhension du déroulement de la submersion et de mieux cerner son enveloppe. L’outil GeoView ® est donc un outil potentiellement intéressant pour l’analyse d’événements de submersion, sous réserve d’une part, de fixer des objectifs atteignables dans un temps limité et d’autre part, de réaliser les clichés aériens le plus près possible de la date de l’événement.
  201. Study report (Ceremadoc) Evaluation environnementale stratégique du plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine Mers celtiques

    Les Plans d’Actions pour le Milieu Marin (PAMM) sont le volet environnemental des futurs documents stratégiques de façade (DSF), déclinaison de la stratégie nationale pour la mer et le littoral. Ils découlent de la directive cadre européenne « stratégie pour le milieu marin » (DCSMM) qui incite les États membres de l'Union Européenne à agir pour atteindre l'objectif du bon état écologique de l'ensemble des eaux marines d'ici 2020. En France métropolitaine, cette stratégie se décline au niveau des quatre sous-régions marines (SRM): Manche mer du Nord, Golfe de Gascogne, Mers Celtiques, et Méditerranée occidentale. La Dter Ouest et la Dter Sud Ouest ont appuyé les DIRM Nord Atlantique Manche Ouest (NAMO) et Sud Atlantique (SA) lors des différentes phases de construction des PAMM Golfe de Gascogne et Mers Celtiques et notamment pour la définition des objectifs environnementaux (2012) et l'élaboration du programme de mesures des PAMM (2013/2014). Les DTer Ouest et Sud Ouest, avec la coordination et l'appui du PCI Evaluation environnementale, ont également réalisé l'évaluation environnementale de ces PAMM tel que prescrit par la directive européenne 2001/42/CE du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement. La démarche d’évaluation environnementale menée en 2014 s'est traduite par la production d'un rapport environnemental, soumis à la consultation du public, qui a permis : - de rendre compte de la cohérence d’ensemble du dispositif, en posant un éclairage complémentaire autour de la spatialisation des enjeux/objectifs/mesures, - de compléter certains champs d’analyse non pris en compte par l’évaluation initiale du PAMM, mais entrant dans les champs de l’évaluation environnementale stratégique (changement climatique, paysage sous marin, …), - de mettre au jour des incohérences potentielles entre les objectifs/mesures, -de contribuer à apporter plus de sécurité juridique au PAMM.
  202. Study report (Ceremadoc) Etude hydraulique de la mise à l'air libre du Gesvres aux abords du périphérique nantais

    Le périphérique de Nantes est régulièrement soumis à des phénomènes de débordement du Gesvres sur la chaussée, entre la porte de la Chapelle et le pont de la Beaujoire. Le groupe de travail mis en place spécifiquement sur ce sujet, et regroupant la DDTM 44, la DREAL des Pays de la Loire, Nantes Métropole, le Département de Loire-Atlantique, et la DIR Ouest a identifié une paire de buses pouvant jouer le rôle de bouchon hydraulique à proximité de l’infrastructure. Cette étude vise à étudier l’impact hydraulique de la suppression de ces buses et la remise à l’air libre du cours d’eau, sur environ 80 mètres. Cela nécessite dans un premier temps, de revenir sur les analyses hydrologiques effectuées dans les études antérieures, afin de caler les débits de projet. Ensuite, une modélisation hydraulique est réalisée afin de simuler les hauteurs d’eau atteintes par le Gesvres lors d’évènements relativement fréquents, de la crue annuelle à la crue décennale. Des mesures complémentaires, notamment la diminution du niveau de l’Erdre qui constitue une contrainte avale importante, sont enfin explorées. Il en ressort que la suppression de ces buses aurait un effet positif notable sur les crues du Gesvres, en diminuant fortement les hauteurs d’eau atteintes et donc les phénomènes de submersion de la voirie. Cet effet semble atténué en cas de crue de l’Erdre, dont la diminution du niveau hivernal pourrait constituer une autre piste de diminution de l’occurrence des inondations.
  203. Study report (Ceremadoc) Etude environnementale UNICEM : Comparaison de structures de chaussées

    A la demande de l’UNPG et de l’UNICEM Bretagne, le DLRB a réalisé une étude environnementale visant à comparer différentes structures de chaussées. La comparaison a été établie, au travers d'une modélisation avec l'éco-logiciel ECORCE de l'IFSTTAR, entre les structures alternatives avec assise en GNT et Grave Émulsion (matériaux utilisant les moyens disponibles dans beaucoup de carrières) et une structure Grave Bitume utilisée en référence. Ces trois structures sont comparées d'un point de vue environnemental, sur la base d'une équivalence mécanique établie dans le Guide Régional des chaussées à faible trafic Bretagne - Pays de la Loire de 20021. Les indicateurs retenus pour cette évaluation environnementale sont les émissions de gaz à effet de serre, les consommations d'énergie et les consommations de ressources non renouvelables (granulats et bitume). Les principales hypothèses nécessaires à la modélisation (notamment les distances de transport caractéristiques du maillage breton, cf. chapitre 3) ont été validées par l'UNICEM avant la réalisation des modélisations.
  204. Study report (Ceremadoc) Circuits (Les) inverses : quelles logistiques pour les déchets d’équipements électriques et électroniques ?

    La circulation aval-amont des produits à réparer, à réutiliser, à recycler, met en œuvre des moyens et des acteurs divers, distincts des acteurs de la circulation amont-aval des produits neufs destinés à la vente. Parmi ces acteurs divers de la circulation inverse, certains ont une longue histoire, d’autres non. En effet, l’encadrement institutionnel de la gestion des déchets a suscité l’arrivée de nouveaux venus ; en particulier, la mise en place des filières de responsabilité élargie des producteurs (REP), dont celle qui régit les déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) depuis l’année 2006, exerce une grande influence ; elle a, en France, accordé une large place aux éco-organismes. Dans ce contexte, comment s’organisent les prestataires logistiques, et comment doivent-ils s’adapter aux contraintes ? Pour comprendre les organisations logistiques mises en œuvre au service de la circulation des DEEE, le rapport adopte une approche en terme de filière industrielle, qui permet de mettre en lumière et en perspective leurs caractéristiques, et de mettre à jour certains points critiques pour l’avenir. L’expérience accumulée depuis 2006 conforte certaines pratiques, et, en même temps, laisse entrevoir de possibles évolutions. Le rapport attire aussi l’attention sur la complexité de la notion de boucle logistique fermée (closed-loop supply chain). Le présent rapport repose sur une analyse bibliographique, et sur des entretiens qualitatifs avec des acteurs représentatifs des activités concernées.
  205. Study report (Ceremadoc) CD35 - Bilan environnemental des travaux d’entretien 2016. Eco-comparateur ECORCE

    Le Département Laboratoire de Saint-Brieuc a réalisé un bilan environnemental de l’activité 2016 de travaux d’entretien du réseau routier départemental d’Ille-et-Vilaine à l’aide de l’éco-comparateur ECORCE, en s’appuyant sur le recueil de données (type de produits, tonnages et surfaces mis en œuvre…) mené par le conseil départemental d’Ille-et-Vilaine. Ce bilan met en évidence les principaux postes émissifs, et les éventuelles pistes d’amélioration. L’étude de sensibilité met en évidence la très faible perte d’information liée à l’utilisation du bilan simplifié. Enfin, un outil Excel doublé d’un tutoriel a été créé pour permettre la mise à jour des données d’une année sur l’autre, en autonomie, par le conseil départemental.
  206. Study report (Ceremadoc) Évaluation macroscopique du potentiel photovoltaïque mobilisable au sol dans les neuf anciennes régions de la moitié sud de la France

    Cette étude a pour objectif, d'une part, d'évaluer le potentiel photovoltaïque mobilisable au sol dans les neuf anciennes régions de la moitié Sud de la France, en tenant compte des critères techniques, économiques et réglementaires et d'autre part, d'identifier le rayonnement solaire brut s'appliquant sur les surfaces potentiellement mobilisables pour l'implantation de panneaux photovoltaïques au sol. Le potentiel photovoltaïque mobilisable sur les parkings a également été estimé.
  207. Study report (Ceremadoc) Le petit éolien. Note bibliographique

    Cette étude bibliographique présentée vise, dans un premier temps, à définir la notion de «petit éolien» puis, dans un second temps, à réaliser un état des lieux du développement de la filière en France. Enfin, une approche sur le développement du petit éolien en Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur est proposée afin d’estimer la réelle possibilité de développer cette fraction de la filière éolienne terrestre dans cette région.
  208. Study report (Ceremadoc) Recueil d’expériences de gestion des invasives terrestres en Pays de la Loire

    Ce rapport a pour objectif d’établir une synthèse des interventions conduites par les gestionnaires des milieux terrestres sur les espèces exotiques envahissantes terrestres et, pour les plus documentées, de proposer des fiches de recueil d’expérience dans le modèle du GT IBMA. Après un rappel du contexte de l’étude et du cadre réglementaire relatif à la gestion des espèces envahissantes, une présentation des expériences de gestion est faite par gestionnaire, puis par espèces. Au final, les retours des expériences sur les invasives terrestres concernent principalement les gestionnaires routiers et dans quelques cas des milieux naturels. Ils sont pour la plupart très récents ou partiels et n’ont pas permis la réalisation de fiches de retours d’expérience. Seule une fiche a été réalisée pour le Baccharis dans les Marais de Noirmoutier.
  209. Study report (Ceremadoc) Recensement des formations en Bâtiment Santé. Travail d’enquête sur les masters 2

    Cette étude donne suite à une orientation du PNAQAI (Plan National d’Actions sur la Qualité de l’Air Intérieur) inclus dans le PNSE 3 (Plan national Santé Environnement). Dans le cadre du PES, j’ai fait un focus sur : ➢ une méthode de recensement des formations nationales (recensement non exhaustif), ➢ le recensement de l’ensemble des formations en Master en bâtiment ➢ le niveau de prise en compte de la thématique bâtiment et santé pour ces formations
  210. Study report (Ceremadoc) Étude de la problématique de pollution des eaux par le Diuron. Cas de la Bretagne

    L’objectif de ce rapport est de préciser l’origine et l’ampleur du phénomène de pollution des eaux superficielles par le Diuron en Bretagne. Cet ancien produit phytosanitaire, interdit en France en 2008, est aujourd’hui utilisé en usage Biocide. 40 spécialités commerciales à usage professionnel contiennent du Diuron pour des protections de pellicules (TP07) et/ou pour protéger les ouvrages de maçonnerie (TP10). L’étude montre que l’on retrouve cette molécule et ses produits de dégradation à des niveaux élevés dans certaines zones du bassin versant Loire-Bretagne notamment en Bretagne. La présence du Diuron semble à corréler selon la bibliographie des études Suisses et Allemandes et les observations terrains avec des secteurs avec une forte densité d’habitat en construction notamment suite à des lessivages d’enduits de façades ou de produits de toiture. Des études complémentaires en cours doivent permettre de préciser l’origine des pollutions.
  211. Study report (Ceremadoc) Evaluation environnementale stratégique du plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine Golfe de Gascogne

    Les Plans d’Actions pour le Milieu Marin (PAMM) sont le volet environnemental des futurs documents stratégiques de façade (DSF), déclinaison de la stratégie nationale pour la mer et le littoral. Ils découlent de la directive cadre européenne « stratégie pour le milieu marin » (DCSMM) qui incite les États membres de l'Union Européenne à agir pour atteindre l'objectif du bon état écologique de l'ensemble des eaux marines d'ici 2020. En France métropolitaine, cette stratégie se décline au niveau des quatre sous-régions marines (SRM): Manche mer du Nord, Golfe de Gascogne, Mers Celtiques, et Méditerranée occidentale. La Dter Ouest et la Dter Sud Ouest ont appuyé les DIRM Nord Atlantique Manche Ouest (NAMO) et Sud Atlantique (SA) lors des différentes phases de construction des PAMM Golfe de Gascogne et Mers Celtiques et notamment pour la définition des objectifs environnementaux (2012) et l'élaboration du programme de mesures des PAMM (2013/2014). Les DTer Ouest et Sud Ouest, avec la coordination et l'appui du PCI Evaluation environnementale, ont également réalisé l'évaluation environnementale de ces PAMM tel que prescrit par la directive européenne 2001/42/CE du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement. La démarche d’évaluation environnementale menée en 2014 s'est traduite par la production d'un rapport environnemental, soumis à la consultation du public, qui a permis : - de rendre compte de la cohérence d’ensemble du dispositif, en posant un éclairage complémentaire autour de la spatialisation des enjeux/objectifs/mesures, - de compléter certains champs d’analyse non pris en compte par l’évaluation initiale du PAMM, mais entrant dans les champs de l’évaluation environnementale stratégique (changement climatique, paysage sous marin, …), - de mettre au jour des incohérences potentielles entre les objectifs/mesures, -de contribuer à apporter plus de sécurité juridique au PAMM.
  212. Study report (Ceremadoc) Identifier le potentiel d’installation de panneaux solaires sur toiture : Cas de l’Ille-et-Vilaine

    Ce rapport présente la méthodologie et les résultats de l’identification du potentiel de toiture utile en Ille-et-Vilaine pour l’installation de panneaux solaires. La méthode distingue les bâtiments de plus de 1000 m2 au sol, des plus petits. Le seuil de 1000 m2 est considéré acceptable à une échelle départementale pour tenir compte des différences de nature et de fonction des bâtiments toute en allégeant le traitement des bases de données. Les bâtiments de plus de 1000 m2 sont repérés à partir de la base de données BD Topo de l’IGN, du fichier des propriétés bâtis du cadastre et du fichier foncier MAJIC de la DGFiP. Environ 10 000 bâtiments, soit 23 millions de m2, sont identifiés et regroupés en catégories : bâtiments industriels, commerciaux, agricoles, serres, établissements de santé, d’enseignement, sportifs et culturels, administratifs, militaires /pompiers /pénitentiaires et mixtes /habitats /activités. Moins de 1 % de la surface est incluse dans des secteurs sensibles présentant des contraintes environnementales et patrimoniales très fortes ou rédhibitoires (secteurs sauvegardés, sites classés et ZPPAUP) et à peine 10 % dans les zones à enjeux forts (sites inscrits, périmètres de protection des monuments historiques et périmètres d’opération grand site). A partir de l’étude de zones tests, des ratios par catégorie de bâtiments sont déterminés pour répartir les surfaces identifiées entre toitures terrasses ou inclinées, pour déterminer la part de toitures inclinées favorablement orientées au sud puis pour ajuster les coefficients de masques théoriques fournis par la DGEC. Les coefficients obtenus sont ensuite appliqués à l’ensemble du département. Ainsi, 37% de la totalité des surfaces de toitures des bâtiments de plus 1000 m2 en Ille-et-Vilaine, soit près de 9 millions de m2, seraient disponibles pour une installation de panneaux solaires. Les bâtiments de moins de 1000 m2 sont identifiés à partir du fichier des propriétés bâtis du plan cadastral informatisé (PCI) de la DGFiP, duquel sont exclus les bâtiments de plus de 1000 m2, qualifiés de « légers » (en opposition à « durs ») et les bâtiments isolés de moins de 50 m2. A partir du fichier foncier MAJIC, les catégories maison, appartement, commerce et mixte sont repérées et regroupent environ 360 000 bâtiments, soit 46,5 millions de m2. Moins de 2 % de la surface est incluse dans des secteurs sensibles présentant des contraintes environnementales et patrimoniales très fortes ou rédhibitoires et à peine 15 % se situe dans des zones à enjeux forts (dont 12% dans un périmètre de protection de monuments historiques). Le fichier foncier MAJIC permet de qualifier la plupart des toitures de bâtiment et d’en déduire leur type : terrasses ou inclinées. Deux communes tests sont retenues pour préciser les toitures indéterminées et étudier l’orientation des toitures inclinées par rapport au sud. Les coefficients obtenus sont ensuite appliqués à l’ensemble du département. Ainsi, 18% de la totalité des surfaces de toitures des bâtiments de moins 1000 m2 en Ille-et-Vilaine, soit près de 8,3 millions de m2, seraient disponibles pour une installation de panneaux solaires. Avec un coefficient de masque plus réduit (0,3 vs 0,5) pour les toitures inclinées, le potentiel diminue à 6 millions soit 13 % de la totalité des surfaces de toitures des bâtiments de moins 1000 m2 en Ille-et-Vilaine.
  213. Study report (Ceremadoc) Bilan agronomique des sols du jardin de la Maison Clémenceau à Saint-Vincent-sur-Jard (Vendée)

    La maison de Georges Clemenceau, située sur la commune de Saint-Vincent-sur-Jard en Vendée, est classée monument historique de France depuis 1970, et son jardin fait partie de ce classement. En 2006, ce jardin a fait l’objet d’une rénovation cherchant à redonner aux lieux un esprit impressionniste et naturel, et un cahier des charges concernant son entretien a été élaboré par Françoise Phiquepal (Architecte Paysagiste). Ce cahier préconisait notamment d’effectuer, tous les 3 ans, une analyse agronomique des sols pour adapter le plan de fumure et d’amendement à l’évolution des conditions pédologiques. Ces analyses n’ont pas eu lieu, et en 2014 le Centre des Monuments Nationaux a confié au Cerema une mission d’expertise agronomique des sols du jardin historique de la maison Clemenceau. Cette étude consiste donc un état initial des sols du jardin, puisque aucune étude préalable n’a été effectuée, accompagnée d’un inventaire des espèces rencontrées sur place. L’objectif est d’aboutir à des préconisations de gestion en accord avec l’esprit et l’ambiance « impressionniste » recherchés. Cette mission a consisté en une journée terrain, réalisée le 23 juillet 2014 en la présence de Marie-Christine Vernillet, Responsable du jardin Clemenceau. Cette journée a donné lieu à des observations de la végétation en place et du sol, pour lequel des échantillons ont été prélevés puis transmis au laboratoire d’analyse INOVALYS basé à Nantes. Les résultats de ces analyses ainsi que de l’expertise de terrain sont présentés dans la suite de ce rapport.
  214. Study report (Ceremadoc) Améliorer les connaissances sur l’écologie terrestre du Crapaud vert. Préconiser des mesures de gestion et d’aménagement des habitats terrestres

    Le Crapaud vert (Bufotes viridis) est une espèce en déclin en Europe occidentale et exposée à un risque d’extinction à moyen terme dans la région Grand Est (Alsace et Moselle), son aire de répartition principale en France métropolitaine. Pour ces raisons, il est donc classé "En danger" dans la liste rouge nationale française et fait l’objet d’un Plan National d’Actions (PNA). Il fréquente d’une part des habitats perturbés ouverts dans des zones industrialisées actives en exploitation ou en friche, en particulier les gravières et les terrils, et d’autre part des zones agricoles périurbaines, deux grands types d’habitats anthropisés soumis à une forte pression foncière. Cependant, la connaissance de ses exigences écologiques, notamment en ce qui concerne les habitats terrestres, est encore très lacunaire. De ce fait, l’application de la séquence "Éviter, Réduire et Compenser" et le choix de mesures correctrices pertinentes liées aux projets d'aménagement du territoire, sont difficiles à appréhender pour cette espèce. En conséquence, cette étude menée entre 2019 et 2022 par le Cerema et l’association BUFO, avec l’appui de plusieurs autres partenaires dont le CEN Lorraine, s’est intéressée à mieux définir la distribution de l’espèce dans la région Grand Est et la sélection de l’habitat terrestre à différentes échelles spatiales. Un suivi par radio-télémétrie a donc été mené sur deux sites d’extraction, anciens sites miniers, comme terrains d’étude. Il s’agit respectivement en 2021 du terril de La Houve 2 sur le territoire de la communauté de communes du Warndt en Moselle (57), et en 2022 du terril d’Eugène/Théodore situé dans le bassin potassique dans le Haut-Rhin (68).
  215. Study report (Ceremadoc) PROJET COOLVEG : Optimisation de l'évapostranspiration et de la bioclimatisation sur le village olympique et paralympique

    Les fortes ambitions environnementales de l’aménagement du Village Olympique et Paralympique (VOP) des Jeux de Paris 2024 ont amené la SOLIDEO à solliciter le CEREMA et SOLENEOS pour mener une étude sur l’évapotranspiration des espaces végétalisées et leur contribution au bioclimatisme avec l’objectif d’identifier des pistes permettant d’optimiser le rafraîchissement. Une approche particulièrement innovante a été mise en oeuvre en faisant interagir des approches numériques de simulations microclimatique et hydrologique. Le chaînage proposé entre les outils permet, à partir de simulations radiatives, d’évaluer l’évapotranspiration des différentes zones végétalisées du VOP autour du mail Finot en considérant séparément la strate végétale haute, arborée, de la strate végétale basse. La retranscription des transferts hydriques dans le sol, dans l’outil hydrologique MARIE, permet de connaître la disponibilité en eau pour les différentes zones végétalisées en considérant également la gestion des eaux pluviales et le ruissellement en surface. Le rapport « évapotranspiration réelle sur évapotranspiration potentielle » (ETR/ETP), obtenu constitue une des entrées principale permettant, dans l’outil microclimatique SOLENE-microclimat, de quantifier l’influence du stress hydrique sur l’évapotranspiration du végétal. La comparaison de différents scénarios avec et sans stress hydrique, dans un contexte intégrant des conditions météorologiques propectives du changement climatique, donne accès à une quantification de l’impact de la restriction en eau sur la température de l’air et sur le confort thermique. L’analyse fine des processus physiques régissant le microclimat du mail Finot offre un éclairage sur le potentiel d’optimisation du rafraîchissement. Enfin une étude de sensibilité sur les déterminants de l’évapotranspiration indique les principales actions à mettre en oeuvre pour optimiser la disponibilité en eau pour le végétal et donc tenter de tirer profit de tout le potentiel de rafraîchissement.
  216. Study report (Ceremadoc) Étude sur les passages à faune potentiels sur le réseau routier national francilien (A13 PR13 - PR23) : Tome 1

    La DRIEE souhaite mettre à jour les données du SRCE concernant les passages à grande et petite faune à réaliser l’inventaire des « Passages contraints au niveau d’un ouvrage sur une infrastructure linéaire », des « Secteurs riches en mares et mouillères recoupés par des infrastructures de transport » et des « milieux humides alluviaux recoupés par des infrastructures de transport ». Sur le tronçon PR13 – PR23 de l’A13, le SRCE identifie quatre « Passages contraints au niveau d’un ouvrage sur une infrastructure linéaire » notés P. L’étude qui suit permet quant à elle de recenser 21 passages à faune potentiels dont il restera à définir la fonctionnalité écologique avant de les intégrer à la liste des points de fragilité P, M ou H. Les sources mobilisées apportent un complément d’information substantiel par rapport à celle du SRCE. La source de données la plus complète est le plan AUTOCAD accompagné de son diagnostic assainissement de la DIRIF. Cependant, cette donnée n’est pas disponible sur l’ensemble du réseau. Les BDTOPO 2.0 et 2.1, les tables infrastructures du SRCE ou encore le SCAN25 offrent une information partielle sur les petits ouvrages hydrauliques, mais apportent une information complète en matière d’ouvrage d’art. En dernier lieu, une analyse du temps passé pour traiter les différentes sources de données permet de définir une méthode de recensement des passages à faune potentiels à l’échelle du réseau géré par la DIRIF. La phase de visite de terrain permet de valider les points, affiner la méthode de recensement et préciser la fonctionnalité des passages potentiels
  217. Study report (Ceremadoc) Évaluation des concentrations des polluants atmosphériques autour d'une infrastructure routière

    Cette étude vise à fournir des éléments d'évaluation pour répondre aux enjeux sanitaires de la qualité de l'air aux abords d'un axe routier. La modélisation des émissions du trafic routier, basée sur la méthodologie européenne Copert puis sur des surconcentrations de NO2, de PM10, de CO et de benzène, ont servi à simuler une grande variété de cas de dispersion de ces polluants en fonction de l'éloignement routier. ces simulations incluent plusieurs répartitions de véhicules en terme de typologie (VP, VUL, PL), différents trafics de véhicules (débit, vitesse) et conditions venteuses, pour des parcs roulants à l'horizon 2020, 2025 et 2030, sur les divers types de voie (urbaine, rurale et express). Les résultats montrent que d'une manière générale, avec les hypothèses prises, les niveaux de suconcentration décroissent assez rapidement lorsqu'on s'éloigne de l'axe routier, à raison d'une diminution de moitié au bout de quelques dizaines de mètres. Les résultats montrent des tendances sur la pollution attendue aux abords d'un axe routier du seul fait du trafic sur cette infrastructure existante ou projetée.
  218. Study report (Ceremadoc) Lutte contre la renouée du Japon. Bâchage d'un massif de renouées. Bilan de l'expérimentation menée par la Dir.Nord depuis 2015

    Ce rapport constitue la synthèse du suivi de l'expérimentation menée par la DIR Nord, qui consistait en la mise en oeuvre d'un bâchage d'un massif de renouées. cette technique devait permettre d'épuiser la renouée et ainsi la faire mourir ou a minima l'empêcher de se développer. L'avantage de cette technique est le faible temps humain à y consacrer durant la durée où le massif de renouées est couvert. Son inconvénient est le prix qui peut vite devenir élevé. La bonne réussite de cette technique repose sur la bonne mise en place de la bâche et du choix d'une bâche de qualité adaptée.
  219. Study report (Ceremadoc) Etude du risque inondation par ruissellement dans la région Hauts de France

    L’étude est une approche du risque ruissellement sur l’ensemble de la région Hauts-de-France. Une enveloppe témoignant de zones inondables par ruissellement a été constituée à partir de l’enveloppe Exzeco réalisée pour l’EAIP des PGRI en 2011. Les enjeux urbains croisant ces zones inondables ont été identifiés à partir des fichiers du foncier associés à la Bd parcellaire de l’IGN. A partir de ces zones d’enjeux en zone potentiellement inondable des indicateurs ont été créés pour évaluer leur importance sur un territoire régional divisé en bassins-versants de même ordre de grandeur de taille. Au final des cartes d'indicateurs sur la base de ”petits” bassins versants (quelques dizaines de km2) ont été produites ainsi qu’une carte de synthèse au niveau de plus grands bassins versants (quelques centaines de km2) permettant de hiérarchiser le territoire régional en fonction de l'importance d'enjeux en zones potentiellement inondable par ruissellement.
  220. Study report (Ceremadoc) Définition de l'échelle de vigilance du bassin versant de la Lézarde (Martinique) - Étude de propagation des crues

    Suite aux différents cyclones ayant touché la Martinique ces dernières années, la DEAL locale a mis en place une Cellule de Veille Hydrologique afin de prévenir des inondations. Dans ce cadre, la DEAL Martinique souhaite élaborer une échelle de vigilance sur la Lézarde, plus important bassin versant de la Martinique en ce qui concerne les enjeux. Elle cherche donc à identifier des seuils de hauteurs d’eau déclenchant alors différents niveaux d’alerte appropriés aux risques auxquels la population et les biens sont exposés. Afin de définir l’échelle de vigilance sur le bassin versant de la Lézarde, le Cerema Normandie-Centre a réalisé en 2018 la construction d’un modèle hydraulique bi-dimensionnel sur la plaine du Lamentin, avec injection des débits au niveau de la station du Lamentin [Pont RN 1]. L’étude de propagation des débits mesurés sur les stations amont du bassin versant de la Lézarde, décrite dans le présent rapport, permet de prévoir les débits de pointe du fleuve au Lamentin [Pont RN 1].
  221. Study report (Ceremadoc) Étude du fonctionnement hydrologique de l'Austreberthe

    Dans la perspective d’accompagner la mise en œuvre de systèmes d’alerte locaux, le SPC Seine aval côtiers normands a confié au laboratoire régional de Blois le soin de caractériser le fonctionnement hydrologique de l’Austreberthe, affluent de la Seine. Cette étude comprend différentes parties décrivant le bassin versant dans sa globalité, les chroniques pluviométriques et hydrométriques disponibles ainsi que les crues observées depuis la mise en place des données de pluie radar. La réaction du bassin lors d’événements pluvieux localisés, engendrant des crues, fait l’objet d’une analyse particulière. Des relations permettant de déterminer l’accroissement de débit et des abaques de vigilance ont été établis à partir des données disponibles en opérationnel.
  222. Study report (Ceremadoc) Atlas des zones inondables du Beuvron - Crue de mai et juin 2016

    Comme de nombreux cours d’eau des bassins versants de la Loire et de la Seine, le Beuvron a connu une crue importante en mai et juin 2016. Des informations (témoignages, photographies, marques et laisses de crue) ont été recueillies pour connaître les niveaux d’eau atteints lors de l’événement. Ces données ont permis de reconstituer la ligne d’eau de la crue du Beuvron observée en 2016 et ainsi de cartographier les zones inondées. La méthodologie utilisée et l’atlas des zones inondées sont présentés dans ce rapport.
  223. Study report (Ceremadoc) Étude du fonctionnement hydrologique de l'Eure amont

    Afin de mieux appréhender le fonctionnement des cours d’eau de sa zone d’action, le service de prévision des crues Seine aval Côtiers normands a confié au Cerema Normandie-Centre l’étude hydrologique de l’Eure amont. Cette étude porte sur les trois sous-bassins versants suivants : la Drouette à Saint-Martin-de-Nigelles, l’Eure à Saint-Luperce et Charpont. Elle a pour objectif d’analyser la dynamique de formation des crues à la station de Charpont et l’influence des affluents de l’Eure, la Drouette et la Voise.
  224. Study report (Ceremadoc) Calage de modèles GRP sur le Maroni

    La cellule de veille hydrologique de la DEAL Guyane souhaite tester des modèles GRP pour améliorer la prévision des crues. Actuellement, cinq stations hydrométriques sont installées sur le bassin versant du Maroni : Maripasoula, Langa Tabiki, Taluen, Papaïchton et Grand Santi. Seules les deux premières possèdent une profondeur de données suffisante en termes de débits pour le calage de modèles GRP. Étant donné la faible densité du réseau de pluviomètres, des pluies satellitaires issues du produit TRMM 3B42 v.7 sont utilisées en données d’entrée. Des abaques de correction établis par l’Irstea sont appliqués à ces pluies brutes. Des modèles GRP sont ainsi calés sur le Maroni à Maripasoula et Langa Tabiki pour des horizons de prévision de 6, 12 et 24 h avec des pluies satellitaires brutes puis corrigées, afin de déterminer l’apport de ces dernières. La correction des pluies satellitaires apporte peu d’amélioration. GRP ne semble pas adapté aux bassins versants étudiés au sein desquels des réactions différentes sont observées du fait de la répartition spatiale des pluies et des apports des affluents. Un modèle distribué apporterait probablement de meilleurs résultats.
  225. Study report (Ceremadoc) Zone inondables potentielles (ZIP) et Zones inondées par classes de hauteurs d'eau (ZICH) sur le bassin de la Sioule à l'amont d'Ebreuil : Modélisation de Châteauneuf-les-Bains

    Dans le cadre du passage de la prévision des crues à la prévision des inondations, la Sioule a été modélisée sur un linéaire de 4 km au niveau de Châteauneuf-les-Bains. Cette modélisation a pour but la cartographie de la limite maximale des zones potentiellement inondées ainsi que les hauteurs d’eau triées par classes de hauteur.
  226. Study report (Ceremadoc) Biodiversité et canaux. Note relative à la prise en compte de la biodiversité dans les rivières canalisées

    Rivières artificialisées ou complètement artificielles, les canaux sont des cours d’eau spécifiques qui ont subi une lourde rectification morphologique, détruisant les habitats et impactant la faune et la flore liées à ces milieux. L’impact de la canalisation sur les fonctions écologiques a été étudié au début du 20ème siècle, puis délaissé pour étudier les effets de la pollution chimique sur les cours d’eau. Actuellement, des études continuent de mettre en évidence l’effet de l’artificialisation des cours d’eau sur la biodiversité, évoquant la perte d’habitats et la réduction du nombre de taxons, à la fois dans le milieu aquatique mais aussi sur les berges. Toutefois, de nombreux travaux proposent des méthodes pour renaturer progressivement ces milieux et permettre le rétablissement d’une biodiversité plus variée, bien qu’encore méconnue.
  227. Study report (Ceremadoc) Extrapolation de la courbe de tarage d’Hyères - Ste Eulalie sur le Gapeau Prise en compte du débordement au niveau du déversoir de Plan du Pont

    La présente étude comprend : • Une présentation du secteur d’étude, des ouvrages hydrauliques et des crues débordantes présentes en Banque Hydro • Le calage d’un modèle hydraulique 2D à partir de la crue de janvier 2014 • La proposition d’une relation de tarage extrapolée incluant les débordements du Gapeau en lit majeur au niveau de la station d’Hyères - Ste Eulalie
  228. Study report (Ceremadoc) Calage de modèles de prévision des crues sur le bassin du Tavignano (Corse) Modèle de type GR initialisé par les données d’humidité des sols

    La présente étude comprend : • le rassemblement et la critique de données hydrométéorologiques sur le bassin du Tavignano • le calage d’un modèle pluie/débit évènementiel global (type GR) et son initialisation à partir de données d’humidité du sol au niveau de la station d’Antisanti (pont du Faïo).
  229. Study report (Ceremadoc) Calage et intercomparaison de modèles pluie-débit pour la prévision des crues sur la Gravone (Corse)

    La présente étude comprend : ➢ le rassemblement et la critique de données hydrométéorologiques sur le bassin de la Gravone ➢ le calage d’un modèle pluie/débit évènementiel global type GR initialisé par HU et son initialisation à partir de données d’humidité du sol au niveau de la station d’Antisanti (pont du Faïo) ➢ le calage sous la plateforme PLATHYNES d’un modèle pluie/débit évènementiel distribué SCS/LR et son initalisation ➢ une intercomparaison de trois modèles : GR, SCS-LR et MPBNK (un modèle global continu calé par le SPC)
  230. Study report (Ceremadoc) Etude de l’intensité-durée-fréquence des houles et niveaux marins au large de Sète

    Les modélisations numériques de la submersion marine les plus complexes prennent en compte aujourd’hui les événements marins sur l’ensemble de leur durée, permettant de simuler la pénétration à terre des volumes d’eau de façon adéquate. Cette étude statistique a permis de construire des diagrammes synthétiques monofréquence des grandeurs marines (houle, surcote). Ces diagrammes décrivent l’évolution de la grandeur marine étudiée en fonction du temps lors d’un événement de période de retour donné. Ils sont élaborés pour une utilisation en entrée du modèle numérique de submersion marine sur le territoire du Syndicat Mixte du Bassin de Thau. L’analyse effectuée ici ne prend pas en compte des diagrammes présentant deux ou plusieurs pics. Sur la zone d’étude, seules les données de la base de données Anemoc-2 pour les houles et les données des marégraphes de Sète et de Grau de la Dent ont été utilisées. La comparaison de la base de données Anemoc-2 et des données des houlographes Candhis sur les événements forts communs montre qu’il est possible d’utiliser les houlogrammes synthètiques monofréquence produits dans cette étude. La comparaison des données des marégraphes de Sète et de Grau de la dent sur les événements forts ne plaide pas pour une utilisation directe des données du Grau de la Dent en remplacement des données de Sète.
  231. Study report (Ceremadoc) Inter-comparaison de modèles pluie-débit sur le bassin du Tavignano (Corse)

    Dans le cadre de la mise en place d’un tronçon de vigilance « Vigicrues » sur le Tavignano (Haute-Corse), le SPC Méditerranée Est et le Cerema ont calé des modèles pluie-débit à la station hydrométrique d’Antisanti. Ce rapport comprend la comparaison des performances des quatre modèles, au travers : • d’un examen visuel (comparaison graphique des hydrogrammes prévus), • du calcul de scores de performance via l’application Scores du SCHAPI.
  232. Study report (Ceremadoc) Consolidation des quantiles de crue Valorisation de données hydrométriques anciennes

    Cette étude est le résultat d’un travail initié avec le SPC Grand Delta en 2017. Elle a pour objet la définition de débits statistiques de référence sur le bassin du Gardon d’Anduze, au niveau des stations hydrométriques suivantes : Anduze, Mialet, Saumane et Saint-Jean-du-Gard. Les débits sont estimés par une méthode statistique bayésienne. Cette méthode permet de valoriser des données hydrométriques anciennes. Le SPC Grand Delta a mené un travail de numérisation de ses archives, qui lui a permis de constituer, compléter et critiquer des échantillons de débits maximums annuels de près de 130 ans sur ces stations (60 ans pour Saumane). Les ajustements sont réalisés à l’aide de l’utilitaire HBay développé par B. Renard (IRSTEA Lyon) dans le cadre d’un projet de recherche sur l’analyse régionale de pluies et crues anciennes en Languedoc Roussillon (InondHis LR 2003-2008). La méthode développée pour le Gardon d’Anduze pourra être transposée par le SPC Grand Delta sur d’autres bassins sur lesquels il dispose d’informations historiques valorisables.
  233. Study report (Ceremadoc) Réduction de la vitesse sur le périphérique Lillois. Étude acoustique

    La Métropole Européenne de Lille souhaite un passage de vitesse maximale autorisée de 90 à 70 km/h sur l'ensemble des axes autoroutiers qui entourent la ville de Lille. Une expérimentation de cette baisse de vitesse a eu lieu sur un secteur du périphérique. La DIRN qui exploite ce réseau souhaite connaître les impacts de cette modification sur la qualité de l'air, les émissions de bruit et l'état du trafic routier. Le groupe ABV du Cerema Nord-Picardie a été sollicité pour mener deux campagnes de mesures acoustiques d'une semaine, avant et après la limitation de vitesse à 70 km/h sur le boulevard périphérique sud de Lille (A25) et sur la RN356. Les résultats indiquent, selon les sections, des diminutions des niveaux sonores de 0,3 à 2,5 dB(A). Malgré cette tendance globale à la diminution des niveaux sonores, la théorie confirme la mesure et indique que le gain d'une telle limitation de vitesse ne peut pas être plus important. ce gain est tout juste perceptible par un riverain.
  234. Study report (Ceremadoc) Analyse multi-critères, Fichiers pour l’application des courbes de dommages aux logements

    Ce rapport explicite les traitements opérés sur le fichier foncier pour obtenir un fichier par département, ayant vocation à servir d’entrée à l’utilisation des courbes de dommages aux inondations pour les logements, ainsi qu’au décompte de la population. Cette deuxième version du fichier améliore nettement le positionnement des logements, et inclus un calcul de la population.
  235. Study report (Ceremadoc) Géométries et dimensions des marnières de Seine-Maritime

    Sur la base essentiellement de marnières reconnues par le Cerema et de rapports capitalisés par la DDTM 76, cette étude a collecté 369 informations relatives à des marnières. Le report cartographique et l’intégration de différents champs de données ont permis d’analyser la répartition spatiale et les dimensions des marnières sur le département de la Seine-Maritime. D’un point de vue global, la marnière médiane est située à 20,5m de profondeur et son toit de la craie à 10m de profondeur. La distance entre le puits et le bord de l’exploitation atteindra 10m tandis que la distance entre les bords sera de 15m. La carrière souterraine représente dans ce cas médian, une surface de 65m² pour un volume de 105m3.
  236. Study report (Ceremadoc) Approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique. Guide de mise en oeuvre.

    Le dimensionnement de la compensation écologique est la démarche visant à définir les caractéristiques et les modalités de mise en oeuvre de mesures de compensation des atteintes à la biodiversité, de façon à ce qu’elles génèrent des gains de biodiversité au moins égaux aux pertes de biodiversité engendrées par le ou les projet(s), plan(s) ou programme(s) associé(s), pour atteindre l’objectif d’équivalence écologique, lui-même composante de l’objectif d’absence de perte nette de biodiversité. Pour conduire cet exercice, il est nécessaire de rassembler les informations permettant de qualifier et quantifier : (i) les pertes de biodiversité liées aux impacts résiduels significatifs d’un projet sur le(s) site(s) affecté(s) ; (ii) les gains écologiques potentiels générés par les mesures de compensation envisagées sur le(s) site(s) de compensation. L’Approche standardisée se structure autour d’un arbre de décision (figure 10) composé de huit étapes. Il s’agit des questions auxquelles il est nécessaire de répondre pour mettre en oeuvre la compensation de façon conforme au cadre réglementaire. L’Approche standardisée traite à la fois des questions préalables au dimensionnement, du dimensionnement à proprement parler, et du suivi des mesures permettant de vérifier l’atteinte de l’équivalence écologique.
  237. Study report (Ceremadoc) Suivi de projets de Solutions d’adaptation fondées sur la Nature (SafN). Référentiel d’indicateurs fondé sur les 10 sites pilotes du programme démonstrateur du projet LIFE intégré ARTISAN.

    Face aux enjeux d’adaptation au changement climatique, de préservation et de restauration de la biodiversité, les collectivités sont de plus en plus nombreuses à adopter sur leur territoire des Solutions d’adaptation fondées sur la Nature (SafN) afin de gagner en résilience. Même si les SafN sont considérées comme des mesures « sans regret », leur suivi reste une étape essentielle lors de leur mise en œuvre. Il permet notamment d’opérer des choix de gestion éclairés au quotidien pour atteindre les objectifs définis au préalable. Le présent référentiel de suivi des projets de SafN a été élaboré dans le cadre de l’action D4 « Suivi et évaluation du programme démonstrateur » du projet LIFE intégré ARTISAN. Il s’appuie sur les projets de SafN des 10 sites pilotes qui sont au cœur du programme démonstrateur. Son objectif premier est de proposer un cadre méthodologique et une liste d’indicateurs pour suivre la mise en œuvre des projets de SafN de ces sites pilotes, d’accompagner leur amélioration continue et de mesurer l’avancement des objectifs en matière d’adaptation au changement climatique, de gain net en biodiversité, de co-bénéfices sociaux et économiques et de gouvernance. Toutefois, la portée de ce référentiel dépasse le cadre du programme démonstrateur à partir duquel il a été élaboré. En effet, cet ouvrage a vocation à servir de document cadre pour l’ensemble des porteurs de projets de SafN (p.ex. collectivités, entreprises). Élaboré par le Cerema, CDC Biodiversité et l’ENPC, ce référentiel a été construit avec les 10 sites pilotes du programme démonstrateur, l’OFB ainsi que la contribution d’experts extérieurs au projet, lors d’ateliers participatifs. Ces échanges ont conduit à la formulation d’objectifs en lien avec les besoins spécifiques de chaque site pilote. Puis, une liste d’indicateurs de suivi a été proposée en cohérence avec les travaux fondateurs sur les SafN conduits au niveau international, européen et national afin que ce référentiel s’y inscrive pleinement. Au total, ce référentiel compte 58 d’indicateurs définis dans une logique « objectifs – résultats » et explicités en autant de fiches synthétiques. Il peut s’agir d’indicateurs de description du contexte, de suivi des moyens, de suivi des réalisations, et de suivi des résultats des SafN. Les indicateurs proposés se veulent être une source d’inspiration pour tous les porteurs de projets de SafN dont les objectifs coïncident avec ceux des 10 sites pilotes du programme démonstrateur, à décliner selon leurs moyens humains, techniques et financiers respectifs. Produit dans le cadre du projet LIFE intégré ARTISAN, ce référentiel pourra être actualisé et enrichi à l’avenir grâce aux futurs retours d’expériences des 10 sites pilotes du programme démonstrateur, de tout porteur de projets de SafN et, plus largement, grâce à l’avancée des connaissances techniques et scientifiques sur les SafN que ce soit au niveau national, européen ou international.
  238. Study report (Ceremadoc) Vers un urbanisme résilient ? : Crues lentes et maintien sur place des populations : retours d'expériences et enseignements.

    Abordée à partir de retours d'expériences internationaux, la réflexion sur les conditions de maintien sur place de la population - au sens de non évacuation - en cas de crues à cinétique lente a été inspirée par le contexte francilien. La région capitale présente de très forts enjeux (concentration de personnes, biens et services en zone inondable, enjeu de continuité de fonctionnement du territoire malgré la crue), mais cette problématique se trouve partagée par d'autres territoires inondables. L'objectif des acteurs du territoire est d'identifier des facteurs déterminants dans la décision de rester sur place et de s'interroger sur des pistes appropriées d'aménagement du territoire. Si les bénéfices peuvent être escomptés tant au niveau individuel que sociétal, cette éventualité requiert l'investissement de chacun en tant qu'acteur du territoire et de sa propre sécurité, et nécessite d'être anticipée : travail sur l'acceptabilité de la situation, coordination des politiques de prévention et notamment dans l'aménagement du territoire, préparation et gestion de crise.
  239. Study report (Ceremadoc) MEL : Projet d'aménagement de l'Espierre. Assistance à maîtrise d'ouvrage - Faisabilité.

    A la demande de la Métropole Européenne Lilloise (MEL)\Unité Centrale Eau et Assainissement, le Cerema Nord-Picardie a été missionné pour donner un avis géotechnique concernant le rapport de faisabilité de Naldéo de Mars 2016 sur le projet d'aménagement du bassin versant de l'Espierre. Ce rapport a essayé d'apporter une vision critique sur les choix retenus par Naldéo et d'élargir certaines options par un regard extérieur. Notre analyse du contexte géotechnique et les calculs de pré-dimensionnement effectués dans le présent rapport devraient permettre de conforter ou de revoir certaines solutions avec pour principal objectif d'aider au confortement du montant de l'opération. Par rapport aux différents documents étudiés, certaines données géotechniques nous paraissent manquantes ce qui peut conduire à des ordres de grandeur erronés. Ces informations portent à notre sens principalement sur les possibilités de rabattement ou de drainage. Etant donné la sensibilité du site PCUK, il sera nécessaire d'obtenir une étude hydrologique de la zone permettant d'apprécier le sens des écoulements de la nappe, l'incidence d'un potentiel effet barrage, les effets du rabattement. Cette étude étant longue est onéreuse, il est conseillé dans un premier temps d'essayer d'obtenir celle existant au niveau de PCUK. Dans le but de définir une future campagne géotechnique G2 AVP adéquate, nous suggérons au maître d'ouvrage, de faire entreprendre un nouveau travail, dans le cadre d'une G1 par exemple, d'analyse poussée de la géologie du site et des sondages déjà existants. Cette étude permettra notamment de préciser les types, nombres à localisations des nouveaux sondages à entreprendre. Les modalités de la future campagne devront s'appuyer sur les choix techniques déjà envisagés. Enfin, on gardera à l'esprit que bien que ce rapport est une dominante géotechnique importante, il n'a pas vocation à être utilisé dans le cadre de la norme NF P94-500 portant sur les missions d'ingénierie géotechnique. Pour la suite du projet, des missions géotechniques seront à entreprendre conformément à ce cadre normatif. Le présent rapport sera alors uen première base à cette future analyse.
  240. Study report (Ceremadoc) Étude du potentiel solaire (panneaux solaires photovoltaïques) sur les bâtiments de l'État dans le département du Calvados

    La préfecture du Calvados élabore un Plan Vert. Dans ce cadre elle souhaite favoriser l'équipement des bâtiments de l'État en panneaux solaires photovoltaïques. L'objectif de l'étude est de définir le potentiel d'équipement des bâtiments de l'État en panneaux solaires photovoltaïques. La DREAL Normandie a confié à la Direction Territoriale Normandie Centre du Cerema la réalisation de cette étude qui a été menée de juillet 2017 à février 2018 en 3 phases. La première phase a consisté à réaliser le cadastre solaire des bâtiments pour aboutir à une cartographie des toitures présentant leur potentiel solaire, en dégradé de couleur de faible à fort. Les modélisations ont permis l'élaboration de 2 cartographies : une avec le potentiel brut en chaque point de toiture et une avec le potentiel moyen au m² pour chaque toiture. La deuxième phase a consisté à calculer des estimations de productibles en énergie électrique en intégrant la partie des toitures réellement exploitable. Les résultats sont restitués dans une 3eme cartographie qui présente le productible annuel estimé par toiture. La troisième phase a consisté à réaliser des analyses sur les estimations de productibles pour mettre en valeur les bâtiments présentant un potentiel solaire significatif. Des regroupements ont été réalisés par ministère d'appartenance et par gestionnaires. Un zoom plus particulier a été réalisé sur les bâtiments inscrits au Schéma Directeur Immobilier de l'État en Région Normandie (SDIR). Cette étude permet de sélectionner les bâtiments présentant un potentiel solaire significatif. Pour pouvoir engager par la suite l'installation de panneau solaire, une étude de dimensionnement au cas par cas est nécessaire.
  241. Study report (Ceremadoc) ZAC du Camp des Sablons. Avis sur le système d'assainissement pluvial

    L'Agglomération Régionale de Compiègne a confié au Cerema un avis sur le système de gestion des eaux pluviales projeté pour la ZAC du Camp des Sablons. Cette ZAC prévoit la construction d'environ 600 logements. L'avis a été décomposé en 3 parties : examen des hypothèses et données d'entrées, débits d'eaux pluviales retenus, analyse des volumes retenus.
  242. Study report (Ceremadoc) Extrapolation de courbes de tarage par modélisation hydraulique. Stations de Marles-les-Mines (Affaire C16FI0040)

    La Direction Territoriale Nord-Picardie du Cerema a été sollicitée par le Service de Prévision des Crues (SPC) Artois-Picardie afin de proposer des extrapolations par modélisation hydraulique des courbes de tarage de plusieurs stations du bassin Artois-Picardie. L'objectif est d'améliorer la qualité des courbes de tarage pour les plus forts débits où ne sont disponible que peu ou pas de jaugeages.
  243. Study report (Ceremadoc) Le transport de matières dangereuses dans la région Nord-Pas-de-Calais : Estimation des flux et des risques liés au TMD

    La prévention des risques et les modalités d'intervention en situation de crise sont des enjeux importants sur lesquels l'Etat, en particulier les services du ministère de l'Ecologie, du Developpement Durable et de l'Energie (MEDDE) dans la Région, doivent se construire une connaissance, un discours et des critères d'aide à la décision. Dans le cadre d'un programme d'ensemble sur la prise en compte des risques, la DDTM du Pas-de-Calais a souhaité en particulier, disposer de données et de méthodes pour mieux caractériser et décliner dans ses missions, l'aspect du transport de matière dangereuse. L'objectif est d'élaborer, à terme, une politique de prévention du risque (urbanisme, réglementation de la circulation) et de disposer d'un outil d'aide à la décision adaptée à la préparation de crise. Dans cette perspective, la DDTM du Pas-de-Calais a associé la DDTM du Nord et la DREAL Nord Pas-de-Calais pour confier au Cerema Nord Picardie une étude visant à mieux connaître les flux de Transport de Matières Dangereuses (TMD) et les risques inhérents à ce type de transport sur la Région. L'estimation des volumes et des flux de matières dangereuses transportés constitue la première dimension de l'étude. Elle permet en particulier d'identifier les types de matières dangereuses transportées et les modes de transports privilégiés. L'estimation du risque lié au transport de matières dangereuses représente le deuxième aspect de l'étude. Enfin, des premières pistes d'actions pour les services de l'Etat permettant une meilleure prise en compte des risques pour ce type de transport sont proposées. Ces pistes d'actions peuvent être : l'élaboration d'un schéma d'itinéraires TMD, la mise en cohérence des réglementations, l'intégration des itinéraires TMD dans les documents de planification...
  244. Study report (Ceremadoc) Prospections écologiques RN31. Pré-diagnostic d'une parcelle à Sacy-le-Grand en vue d'éventuelles mesures compensatoires.

    Ce rapport constitue la synthèse des inventaires naturalistes réalisés sur une parcelle foncière appartenant à la DREAL Haut-de-France. Ces inventaires ayant pour objectif de définir les éventuels enjeux sur cette parcelle en vue d'en évaluer les potentialités en vue de la réalisation éventuelle de mesures compensatoires sur cette parcelle.
  245. Study report (Ceremadoc) Evaluation écotoxicologique du produit RC (Bioversal). Tests de biodégradabilité et d'écotoxicité. (Affaire C16NI0202)

    Dans le cadre de l'évaluation des caractéristiques du produit de nettoyage et d'élimination des hydrocarbures sur les infrastructures routières, commercialisé sous le nom de RC, l'équipe QMA a été sollicitée pour produire un avis sur l'impact de la substance sur le milieu aquatique.. L'objectif est de déterminer si le produit, dans les conditions opérationnelles d'utilisation, représente un danger pour les espèces présentes dans le milieu aquatique. Selon les résultats obtenus par le Cerema et la classification CLP, le produit RC dans sa forme pure ne présente pas de nocivité pour les organismes aquatiques. Par conséquent, dans les conditions opérationnelles d'utilisation (dilution à 5 %), RC ne représente pas de danger pour les espèces présentes dans le milieu aquatique.
  246. Study report (Ceremadoc) ZAC Maubon. Avis sur l'assainissement pluvial

    LAgglomération de la Région de Compiègne a confié au Cerema la réalisation d'un avis sur le système de gestion des eaux pluviales projeté pour la ZAC Maubon. Les volumes mis en place au niveau des ouvrages de stockage retenus ont notamment été vérifiés. Il apparaît que les volumes de stockage mis en place sont globalement cohérents avec les vérifications effectuée, sous réserve de la mise en place de cloisons sur les noues en pente de forte longueur. L'attention du maître d'ouvrage est enfin attirée sur l'incertitude de la perméabilité des sols remblayés.
  247. Study report (Ceremadoc) RN 83 : aménagement à Fegersheim ; étude la la qualité de l'air. : Rapport final air et santé.

    L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de l'aménagement de Fegersheim, et au vu du niveau de trafic attendu à terme (supérieur à 50 000 véhicules/jour sur certains tronçons), l'étude APS contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude ; - la qualification de l'état initial par des mesures in-situ ; - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire de l'étude ; - l'estimation des concentrations dans la bande d'étude autour du projet ; - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, ainsi que des avantages induits pour la collectivité ; - une étude des impacts de la pollution atmosphérique du projet sur la santé avec calcul d'excès de risques individuels et quotient de danger ; - une étude des effets sur la végétation et les sols.
  248. Study report (Ceremadoc) Bilan d'expérimentation de l'écopâturage par des chèvres pour lutter contre la renouée du Japon.

    Ce rapport constitue une capitalisation du suivi des mesures de plants de renouées subissant un pâturage par une espèce de chèvres rustiques, dans le cadre d'une expérimentation de lutte contre la renouée via écopâturage, menée par la DIR Nord et suivie par le Cerema Nord-Picardie. Ce rapport capitalise aussi les premiers enseignements découlant de cette expérimentation, notamment concernant la biodiversité.
  249. Study report (Ceremadoc) Voies connexes du Pont Flaubert à Rouen - Rapport d'étude. Pollution des sols et des eaux

    La DREAL Haute Normandie a missionné le Cerema pour caractériser les terres et les eaux souterraines au droit du futur ouvrage et des voies connexes du rattachement du pont Flaubert à la voie Sud III à Rouen. La mission confiée au Cerema Nord Picardie a pour objet de fournir des résultats d'analyses de sols issus de 16 sondages et d'eaux issus de 10 piézomètres. Ce rapport présente la campagne de prélèvements ainsi que les résultats et les interprétations des analyses pratiquées sur 74 échantillons de sols et 10 d'eaux souterraines. Les résultats montrent que les pollutions multiples sont toujours présentes sur ce site étudié par le Cerema depuis 2010, tant dans les eaux que dans les sols. En particulier, les investigations menées confirment que le site représente toujours un environnement chimique à forte agressivité vis-à-vis des bétons. Pour l'ensemble de la zone étudiée, les anomalies constatées présentent des risques sanitaires potentiels pour les agents qui interviendraient en contact direct avec les sols ou les eaux polluées. Les recommandations à formuler en termes d'équipements de protection individuelle restent à étudier.
  250. Study report (Ceremadoc) Equihen-plage. Diagnostic de sécurité d'habitations en crête de falaise

    La falaise d'Equihen-Plage est soumise à de récurrents glissements de terrains. Certains entraînent un recul du sommet urbanisé. Dans ce contexte, la DDTM du Pas-de-Calais a sollicité le Cerema pour évaluer la sécurité d'habitations situées dans les secteurs du Cap-Horn et du Becquet. Dans le secteur du Cap-Horn, des sondages de reconnaissance ont été réalisés et des inclinomètres permettent de déterminer la stabilité des terrains sous-jacents. Les parcelles des deux secteurs concernés et leurs bâtiments ont également été observés. Cette étude a permis de mieux cerner la dynamique érosive à Equihen-Plage et définir l'exposition au risque des habitations.
  251. Study report (Ceremadoc) Étude prévisionnelle des points noirs de bruit de la RN2. Entre Froidestrées et Étréaupont

    Cette étude de fiabilisation s'inscrit dans la continuité du programme résorption des Points noirs de bruit (PNB) engagé dans le cadre des plans de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) du réseau national bruit. Lors du PPBE de première échéance, le secteur de RN2 entre Froidestrées et Etréaupont, bien qu'identifié comme présentant de potentiels PNB, n'a pas fait l'objet d'actions car la RN2 n'atteignait pas le seuil de trafic des grandes infrastructures concernées par la cartographie stratégique de bruit et PPBE associé (Trafic Moyen Journalier annuel >8000 véhicules/jour). L'ensemble des PNB du réseau national routier de l'Aisne soumis à ces PBE et nécessitant un traitement à la source ayant été diagnostiqués, la DDT02 en accord avec la DREAL Hauts de France a souhaité poursuivre son action de résorption le long du réseau national en réalisant une étude spécifique de la RN2 entre entre Froidestrées et Etréaupont Ainsi , l'objet de cette étude prévisionnelle basée sur une modélisation acoustique consiste donc sur ce secteur à : * identifier les potentiels bâtiments dépassant les seuils PNB d LAeq(6h-22h) =70db(A) et/ou LAeq(22h-6h)=65dB(A); * déterminer l'objectif d'isolement de façade à retenir pour chaque batiment dans le cadre d'un traitement de façade. Cette étude identifie 76 bâtiments dépassant les seuils PNB ainsi que 25 bâtiments dont le niveau sonore en façade est sous les seuils à 1dB(A) près.
  252. Study report (Ceremadoc) Étude prévisionnelle des points noirs de bruit de la RN2. Entre Gercy et Fontaine-lès-Vervins

    Cette étude de fiabilisation s'inscrit dans la continuité du programme résorption des Points noirs de bruit (PNB) engagé dans le cadre des plans de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) du réseau national bruit. Lors du PPBE de première échéance, le secteur de RN2 entre Gercy et Fontaine-lès-Vervins, bien qu'identifié comme présentant de potentiels PNB, n'a pas fait l'objet d'actions car la RN2 n'atteignait pas le seuil de trafic des grandes infrastructures concernées par la cartographie stratégique de bruit et PPBE associé (Trafic Moyen Journalier annuel >8000 véhicules/jour). L'ensemble des PNB du réseau national routier de l'Aisne soumis à ces PBE et nécessitant un traitement à la source ayant été diagnostiqués, la DDT02 en accord avec la DREAL Hauts de France a souhaité poursuivre son action de résorption le long du réseau national en réalisant une étude spécifique de la RN2 entre Gercy, Vervins et Fontaine-lès-Vervins. Ainsi , l'objet de cette étude prévisionnelle basée sur une modélisation acoustique consiste donc sur ce secteur à : * identifier les potentiels bâtiments dépassant les seuils PNB d LAeq(6h-22h) =70db(A) et/ou LAeq(22h-6h)=65dB(A); * déterminer l'objectif d'isolement de façade à retenir pour chaque batiment dans le cadre d'un traitement de façade. Cette étude identifie 89 bâtiments dépassant les seuils PNB ainsi que 58 bâtiments dont le niveau sonore en façade est sous les seuils à 1dB(A) près.
  253. Study report (Ceremadoc) Etude de fiabilisation des points noirs de bruit de la RN2. Larouillies - Avesnelles sud (59)

    Cette étude de fiabilisation s'inscrit dans la continuité du programme résorption des Points Noirs de Bruit (PNB) engagé dans le cadre des Plans de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) du réseau national bruit. Lors du PPBE de première échéance, le secteur de RN2 entre Larouillies et Avesnelles, bien qu'identifié comme présentant de potentiels PNB, n'a pas fait l'objet d'actions car la RN2 n'atteignait pas le seuil de trafic des grandes infrastructures concernées par la cartographie stratégique de bruit et PPBE associé (Trafic Moyen Journalier Annuel > 8200 véhicules/jour). L'ensemble des PNB du réseau national routier du Nord soumis à ces PPBE et nécessitant un traitement à la source ayant été diagnostiqués, la DREAL Hauts-de-France a souhaité poursuivre son action de résorption le long du réseau national en réalisant une étude spécifique de la RN2 en traversée de Larouillies, Étroeungt, Haut-Lieu et le sud d'Avesnelles. En effet, un projet de déviation de la RN2 autour de la ville d'Avesnes-sur-Helpe devrait permettre de traiter les potentiels PNB du nord d'Avesnelles. Ainsi, l'objet de cette étude prévisionnelle basée sur une modélisation acoustique consiste sur ce secteur à : " identifier les potentiels bâtiments dépassant les seuils PNB de LAeq(6h-22h) = 70dB(A) et/ou LAeq(22h-6h) = 65dB(A) ; " déterminer l'objectif d'isolement de façade à retenir pour chaque bâtiment dans le cadre d'un traitement de façade. Cette étude identifie 88 bâtiments dépassant les seuils PNB dans le secteur évalué.
  254. Study report (Ceremadoc) Étude prévisionnelle des points noirs de bruit de la RN2. Entre Barenton-Bugny et Saint-Gobert

    Cette étude de fiabilisation s'inscrit dans la continuité du programme résorption des Points noirs de bruit (PNB) engagé dans le cadre des plans de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) du réseau national bruit. Lors du PPBE de première échéance, le secteur de RN2 entre Barenton et Saint-Gobert., bien qu'identifié comme présentant de potentiels PNB, n'a pas fait l'objet d'actions car la RN2 n'atteignait pas le seuil de trafic des grandes infrastructures concernées par la cartographie stratégique de bruit et PPBE associé (Trafic Moyen Journalier annuel >8000 véhicules/jour). L'ensemble des PNB du réseau national routier de l'Aisne soumis à ces PBE et nécessitant un traitement à la source ayant été diagnostiqués, la DDT02 en accord avec la DREAL Hauts de France a souhaité poursuivre son action de résorption le long du réseau national en réalisant une étude spécifique de la RN2 entre Barenton et Saint-Gobert. Ainsi , l'objet de cette étude prévisionnelle basée sur une modélisation acoustique consiste donc sur ce secteur à : * identifier les potentiels bâtiments dépassant les seuils PNB d LAeq(6h-22h) =70db(A) et/ou LAeq(22h-6h)=65dB(A); * déterminer l'objectif d'isolement de façade à retenir pour chaque batiment dans le cadre d'un traitement de façade. Cette étude identifie 89 bâtiments dépassant les seuils PNB ainsi que 58 bâtiments dont le niveau sonore en façade est sous les seuils à 1dB(A) près.
  255. Study report (Ceremadoc) Bilan carbone (R) du CVRH d'Aix-en-Provence.

    L'article L.229.25 du code de l'environnement impose la réalisation d'un bilan des émissions de gaz à effet de serre pour un certain nombre d'acteurs dont les services d'Etat tels le CVRH d'Aix-en-Provence. Ce bilan consiste à évaluer la quantité de gaz à effet de serre émise dans l'atmosphère sur une année par les activités d'une entité; l'objectif est de réaliser un diagnostic des émissions et d'identifier des actions permettant de les réduire. Le bilan à effet de serre du CVRH d'Aix-en-provence a été réalisé à partir de la méthodologie Bilan Carbone (R). Ce bilan prend en compte toutes les émissions directes ou indirectes générées par l'activité de l'organisme : les sources fixes liées aux consommations d'énergie, les déplacements des personnes (salariés et stagiaires/intervenants lors des formations), les produits ou services consommés, les bâtiments/parkings/véhicules/etc. Pour l'année 2015, les émissions globales de gaz à effet de serre de l'organisme sont estimées à 294 tonnes équivalent carbone dont 85% proviennent des déplacements, en particulier des déplacements des stagiaires et intervenants dans le cadre des formations. Pour améliorer le Bilan Carbone (R), des efforts significatifs sont à réaliser, principalement sur ce poste d'émission. Des actions de communication auprès des stagiaires sont à envisager afin de favoriser l'utilisation des transports collectifs ou le covoiturage, des actions d'ordre organisationnel pour réduire les déplacements.
  256. Study report (Ceremadoc) Facture (La) énergétique territoriale : une étude exploratoire. Premiers éléments de diagnostic. Décembre 2016

    La facture énergétique territoriale peut se définir comme le solde annuel entre, d'une part, les consommations d'énergie dans les secteurs résidentiel, tertiaire, du transport, de l'industrie et de l'agriculture d'un territoire et, d'autre part, les ventes d'énergies renouvelables produites sur ce même territoire. Si les premiers Plans climat énergie territoriaux (PCET) ont mis à l'agenda territorial les problématiques énergétiques et climatiques, la loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte renforce les compétences des collectivités territoriales et de leurs groupements en matière d'énergie. Elle modernise les PCET existants par la mise en place du Plan climat air énergie territorial (PCAET) et définit ce qu'est un territoire à énergie positive. Le PCAET comprend un diagnostic, une stratégie territoriale, un plan d'actions et un dispositif de suivi et d'évaluation. Le diagnostic porte, notamment, sur les consommations énergétiques, les énergies renouvelables et la vulnérabilité du territoire aux effets du changement climatique. Dans ce contexte, ce rapport de diagnostic participe d'une action menée par le Cerema, pour mettre en place les conditions opérationnelles d'évaluation de la facture énergétique d'un territoire, afin de faciliter l'élaboration de projets, l'évaluation de scénarios et la décision des pouvoirs publics. En explorant le concept de facture énergétique territoriale via une revue de littérature et l'analyse de retours d'expériences territoriales, il apporte de premiers éléments de réponse aux questions suivantes : - Quelle est l'échelle spatiale des exercices réalisés ? - Quelles sont les méthodes mobilisées pour le calcul de la facture énergétique territoriale ? - Comment les territoires exploitent-ils leur exercice de facture énergétique territoriale ? - Comment les problématiques de vulnérabilité et de précarité énergétiques sont-elles traitées dans les exercices de facture énergétique territoriale ? - Quelles sont les interfaces avec les autres territoires ? - Quelles données faut-il mobiliser dans un exercice de facture et à quelle fin ? - Quelle différence fait-on entre facture et dépense énergétique ?
  257. Study report (Ceremadoc) Etude préalable à la mise à disposition d'un téléservice dans le cadre de l'inventaire du patrimoine naturel prévu dans la loi biodiversité

    L'objectif de la mission est de réaliser une "Etude préalable à la mise à disposition d'un outil de saisie/versement des données faune flore habitats de documents administratifs, prévu dans la loi Biodiversité". La présente étude synthétise l'ensemble du travail réalisé durant 7 mois de la mission en détaillant les étapes suivantes : identification des types de documents et procédures concernées par l'obligation réglementaire du L411-1A I diu code de l'environnement analyse du type de données et protocoles contenus dans les documents administratifs concernés identification de la liste des référentiels techniques recueils d'informations auprès des maîtres d'ouvrages, bureaux d'études et divers organismes identification des besoins pour satisfaire aux obligations de saisie/versement des données brutes de biodiversité scénario et outils retenus pour la saisie/versement des données brutes de biodiversité
  258. Study report (Ceremadoc) RN12 La Madeleine de Nonancourt – ICS 27378-062 - Sondages destructifs de recherche de vides et/ou zones décomprimées

    A la demande de la DIRNO, le Cerema est intervenu pour définir et mettre en oeuvre un programme de reconnaissance sur un désordre survenu en décembre 2021 sur les emprises de l’État aux abords du giratoire entre la RN154 et la RN12 à la Madeleine-de-Nonancourt.
  259. Study report (Ceremadoc) Compensation écologique des cours d’eau. Exemples de méthodes de dimensionnement

    La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages du 8 août 2016 renforce l’exigence de compensation des atteintes à la biodiversité et prescrit de viser « un objectif d’absence de perte nette, voire un gain de biodiversité ». Qualifier et quantifier ces pertes et ces gains de biodiversité est un exercice complexe pour lequel il convient de s’appuyer sur des méthodes spécifiques de dimensionnement. Les porteurs de projets comme les bureaux d’études, les services de l’État et les parties prenantes expriment une forte demande de documents méthodologiques, particulièrement pour les cours d’eau. Le guide vise à répondre à cette attente en proposant des méthodes existant aux États-Unis, qui sont un appui précieux pour développer des méthodes adaptées au contexte français.
  260. Study report (Ceremadoc) Vers la ville perméable, comment désimperméabiliser les sols ?

    Ce guide technique présente des outils et méthodes pour appliquer la disposition 5A-04 du SDAGE Rhône-Méditerranée, afin d’éviter, réduire et compenser l’impact des nouvelles surfaces imperméabilisées. Son élaboration a été pilotée par un comité d’acteurs de l’urbanisme et de la gestion des eaux, exerçant au sein des services de l’État et des collectivités territoriales en Rhône-Méditerranée. Il a été réalisé avec l’appui technique du centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema). Ce guide s’adresse aux collectivités compétentes en matière d’urbanisme ou de gestion des eaux, pour les aider à traduire de façon opérationnelle les principes fondamentaux de la disposition 5A-04 du SDAGE dans les documents de planification (SCOT, PLU et SAGE). Il propose notamment une méthode pour intégrer dans les documents d’urbanisme l’objectif de compenser l’imperméabilisation nouvelle des sols par une désimperméabilisation des espaces déjà urbanisés, en visant un ratio surfacique de 150 %. Il s’adresse également aux maîtres d’ouvrages de projets, pour les aider à concevoir des aménagements respectueux de l’écoulement naturel des eaux pluviales et qui utilisent des techniques alternatives au « tout tuyau ».
  261. Study report (Ceremadoc) Sécurisation des projets d’infrastructures linéaires de transports volet espèces protégées

    Les projets d’infrastructures sont soumis à un ensemble de procédures réglementaires environnementales dont la nature, la temporalité et les parties prenantes sont hétérogènes. Cependant, une prise en compte des enjeux environnementaux efficace s’effectue bien avant la réalisation des différentes procédures environnementales qui n’en constituent que l’aboutissement. Des réflexions dès la phase conception des projets permettront plus aisément d’éviter les impacts, de les réduire au maximum, et si besoin, de les compenser. Les maîtres d’ouvrages doivent donc adopter une stratégie d’anticipation afin de prendre en compte les problématiques environnementales, d’articuler au mieux les différentes procédures pour respecter les délais et sécuriser les projets. Néanmoins, l’imbrication des procédures et la complexité réglementaire peuvent être à l’origine de risques juridiques qui, lorsqu’ils surviennent, pénalisent le déroulement des projets. Parmi les plus importantes de ces procédures, figurent la procédure d'autorisation ou de déclaration au titre de la loi sur l'eau et la procédure de dérogation à la protection stricte des espèces. Concernant les espèces protégées, la procédure de dérogation est prévue par l’article L.411-2 du Code de l’Environnement. Elle implique une consultation du Conseil National de Protection de la Nature qui représente l’un des acteurs essentiels de la démarche. Il s’agit d’un avis simple, toutefois les services de l’État suivent très généralement dans leurs décisions les avis du CNPN. Il revêt donc une importance stratégique dans la vie d’un projet. L’objectif de l’étude est donc de minimiser l’insécurité juridique en s’appuyant sur l’analyse des avis environnementaux sur des projets récents, dont la liste a été définie en concertation avec la DGALN, la DGITM et le CGDD. L’étude de dossiers diversifiés par leur ampleur, leur complexité, leur objet, les listes d’espèces concernées doit permettre d’identifier les principaux écueils rencontrés et les moyens de les éviter.
  262. Study report (Ceremadoc) Evaluation de la résistance d’une construction à la crue de référence dans le cadre d’une procédure de délocalisation

    Réalisée à la demande de la DDTM30 pour l'aider à mieux hiérarchiser les batiments soumis à un aléa inondation important, la présente étude analyse les différents éléments constitutifs des constructions au regard de l’agression potentielle d’une inondation pour proposer une méthode d’évaluation de la vulnérabilité des constructions au risque inondation en vue de mieux identifier les bâtiments pouvant faire l’objet d’une délocalisation. À des fins de consolidation, la méthode proposée est confrontée aux cas de suppression des enjeux effectivement proposés par la DDTM.
  263. Study report (Ceremadoc) Étude acoustique de bruit de roulement sur RD341 - Secteur de Baincthun

    Dans le cadre de la Convention d'Engagement Volontaire de 2009 et la rénovation de son réseau routier, le Conseil Départemental du Pas de Calais (CD62) cherche à mieux appréhender les critères de coût, performance et durée de vie des revêtements de chaussée, dans un contexte économique contraint. Le CD62 expérimente ainsi la technique de l'Enduit Coulé à Froid (ECF) sur une partie de son réseau dont la zone de Baincthun sur la RD 341. Le CD62 a sollicité le Cerema Nord Picardie pour réaliser différents essais routiers, dont la caractérisation des performances acoustiques du nouveau revêtement de chaussée. Les mesures ont été réalisées en champ proche ou encore Close ProXimity (CPX). L'essai sur le revêtement neuf constitue la valeur référence, dans l'objectif d'un suivi de performance annuel. Le niveau sonore référence (Lrev) du nouveau revêtement ECF de marque Acti- Seal® est de 87,3 dB(A) à 50 km/h et 20 °C. La comparaison spectrale avec un autre revêtement neuf de type ECF, montre une bonne concordance. Les mesures à un an montrent une augmentation de 1,8 dB(A) du niveau sonore. Cette augmentation du niveau sonore du revêtement de chaussée de type ECF (0/6 mm) est considérée comme normale. Il convient de surveiller cette dégradation acoustique et de s'assurer qu'elle soit freinée à l'apparition des granulats encapsulés de la couche d'ESU (0/10 mm).
  264. Study report (Ceremadoc) Dommages aux routes - Exploitation de données spatiales

    La présente étude consiste à utiliser la géomatique pour tenter d’expliquer les dommages aux routes par des variables liées aux aléas et à la topographie. Elle s’appuie sur des données relatives aux dommages constatés après la crue de 2010, l’étude des aléas pour les PPR de la Dracénie et sur un modèle numérique de terrain.
  265. Study report (Ceremadoc) Retours d'expérience sur les mesures compensatoires fonctionnelles des zones humides

    L’obligation légale (codifiée aux articles L.122-3 et L.122-6 du code de l’environnement et L.121-11 du code de l’urbanisme, puis dans les documents de planification) faite aux maîtres d’ouvrage d’éviter, de réduire et de compenser (ERC) implique la réalisation de mesures compensatoires lorsqu’une zone humide est impactée par un projet. Il faut cependant définir des mesures compensatoires équivalentes aux impacts résiduels significatifs du projet. Il convient donc d’évaluer et de comparer les pertes écologiques liées à l’impact résiduel significatif d’un projet et les gains écologiques liés à la mesure compensatoire, de manière à concevoir et dimensionner cette dernière. Face à la difficulté d’évaluer cette équivalence entre pertes et gains, le dimensionnement de la mesure compensatoire repose aujourd’hui majoritairement sur des critères surfaciques (à travers certains SDAGE) sans suffisamment prendre en compte les fonctions écologiques, hydrauliques et épuratoires remplies par les zones humides impactées. Le plus souvent, un ratio surfacique de 2 pour 1 (2 ha restaurés pour 1 ha impacté) est appliqué sans analyse des pertes et des gains fonctionnels. Au-delà de sa pertinence et de son efficacité réelle, ce ratio pose des difficultés en termes de foncier. Dans certains territoires contraints, trouver, recréer et gérer des surfaces de zones humides est de plus en plus difficile. C’est dans ce cadre que la DIT et la DEB souhaitent approfondir la possibilité de réaliser des mesures compensatoires fonctionnelles, c’est-à-dire s’attachant à restaurer les fonctions détruites ou perturbées d’une zone humide impactée par un projet, potentiellement sans se restreindre uniquement à un ratio surfacique.
  266. Study report (Ceremadoc) Prévention du risque animalier. Le prélèvement d'espèces animales. Élaboration d’une demande de dérogation et d’autorisation pour le prélèvement d’espèces protégées et chassables

    Dans le cadre de la sécurité aérienne, les services dédiés à la prévention du risque animalier sont amenés à pratiquer l’effarouchement ou le prélèvement d’animaux, en particulier d’oiseaux, jugés dangereux pour les aéronefs. Pour réaliser ces prélèvements, ils doivent solliciter préventivement une dérogation exceptionnelle à la protection des espèces selon la réglementation en vigueur. Dans l’hypothèse où les documents CERFA et la lettre d’accompagnement ne pourraient répondre à eux seuls aux attentes des services instructeurs, l’exploitant d’aérodrome peut être amené à rédiger un rapport justifiant sa demande. Le présent document, issu d’un travail collaboratif entre la DGALN et le STAC et réalisé avec l’appui technique du CEREMA, constitue une aide à l’élaboration d’un rapport d’accompagnement des demandes de dérogation et d’autorisation de prélèvements d’espèces protégées et chassables.
  267. Study report (Ceremadoc) Fiche d’Analyse : Passage à gué de Pézilla-la-Rivière

    En 2020, la MIIAM et le Cerema ont publié un rapport d’étude présentant l’état des lieux et des recommandations sur la gestion des passages à gué lors de pluies intenses sur l’Arc Méditerranéen. Ce travail a été effectué en lien avec les acteurs de terrains dont le CD 66 https://www.cerema.fr/fr/actualites/gestion-passages-gue-ponts-submersibles-arc-mediterraneen Dans le prolongement de cette action, la MIIAM a proposé de poursuivre ce travail commun au travers d'une nouvelle approche expérimentale répondant aux besoins et en mobilisant les collectivités impliquées lors de la première étude. Le CD 66 a sollicité l’intervention de l’équipe projet (MIIAM/Cerema) afin d’étudier une amélioration de la signalisation sur ses passages à gué.
  268. Study report (Ceremadoc) Un passage à faune, une opportunité pour votre territoire

    L’objectif de l'étude menée par le Cerema est de mettre en évidence des exemples de bonnes pratiques : la prise en compte de la présence d’aménagements pour la faune (existantes ou en projet) dans les documents de planification des territoires et la mise en place des solutions par les collectivités pour maintenir sur le long terme l’efficacité de ces passages. Cette fiche de sensibilisation à destination des élus mettant en exergue des points cruciaux pour une bonne prise en compte des passages faune sur le moyen et long terme. Ce document présente comment cette démarche est gagnante pour tous les acteurs du territoire ainsi qu’un panel d’outils à déployer pour favoriser l’efficacité et la pérennité des passages à faune. Ces bonnes pratiques sont illustrées par des exemples concrets.
  269. Study report (Ceremadoc) Vibrofonçage de pieux à Marquette-lez-Lille (contrôle extérieur vibratoire)

    La rive droite du canal de la Deûle à Marquette-lez-Lille, fait l'objet de réfection de ses berges. La nature des travaux consiste à la pose de palplanches par vibrofonçage. Les structures avoisinantes, habitations et ouvrage d'art, ont été instrumentées en géophones, pour un suivi en phase travaux afin d'éviter tous risques de dégradation. L'instrumentation réalisée permet de mesurer en continu les vibrations avec un déclenchement d'alerte par SMS sur dépassement de seuil. Alors que les travaux de vibrofonçage n'ont pas commencé, le dispositif d'alarme se déclenche et affiche des niveaux de vitesses particulaires pouvant dépasser les 6 mm/s sur le capteur C3 (voir dénomination sur la procédure Myotis). VNF sollicite le Cerema NP pour réaliser une relecture de la procédure Myotis et un contrôle extérieur de l'instrumentation en place en doublant des capteurs, en phase travaux. Les enjeux portent sur l'intégrité des structures à proximité du chantier par des risques de fissuration par exemple. Suite à la relecture de la procédure, il semble nécessaire que le prestataire Myotis donne plus de détails quant à sa méthodologie et son interprétation des mesures concernant : le fichier 11s, l'échantillonnage, la valeur max périodique 5 min.... Les essais d'impact au marteau réalisés par le Cerema, semblent montrer une inversion dans les capteurs C3 et C4. Les amplitudes vibratoires mesurées entre le Cerema et Myotis, en phase entretenue d'arrachage, sont du même ordre de grandeur (
  270. Study report (Ceremadoc) Prise en compte de la biodiversité dans les sites gérés par l’Établissement Public Foncier de Lorraine

    Le Cerema et l’Établissement Public Foncier de Lorraine ont étudié le rapport à la biodiversité de la gestion des sites EPFL. La visite d’une dizaine de friches a permis d’établir une liste de recommandations destinées à intégrer plus complètement la prise en compte de cette problématique dans la gestion des espaces concernés. Le Cerema et l’EPFL ont également examiné la base de données des friches de Lorraine, afin de définir des indicateurs permettant d’identifier celles qui présentent avec le plus de probabilité, un potentiel en termes de compensation écologique.
  271. Study report (Ceremadoc) Étude avifaune, Valorisation des données télémétriques en Sud-Atlantique

    Cette étude a été réalisée dans le cadre du débat public portant un projet éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine, en complément des études bibliographiques. La zone d'étude en mer se situe en dans un secteur d'importance pour les oiseaux marins et migrateurs (zones Natura 2000 et parc naturel marin (PNM) de l'estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis). Compte tenu de l’impact potentiel des projets éoliens en mer sur l’avifaune, cette étude a pour but de valoriser des données télémétriques sur les populations d’oiseaux, et notamment les migrateurs terrestres, acquises en Sud-Atlantique depuis janvier 2000. L’ensemble des données de télémétrie collectés par le Cerema sont regroupées dans un visualiseur interactif permettant de sélectionner les programmes de suivi des différentes espèces.
  272. Study report (Ceremadoc) A1, Voie Dédiée Taxi-Bus : Etude d'impact air et acoustique (Evaluation des mesures air et bruit dans le cadre de la mise en service du projet)

    La DRIEA a prévu de mettre en place une voie expérimentale réservée aux taxis et aux bus (VDTB) sur l'autoroute A1, afin de faciliter la liaison de l'aéroport de Roissy à Paris, à compter d'avril 2015. L'aménagement consiste à réserver la voie de gauche aux taxis et bus, entre Le Bourget et le tunnel du Landy, sens province-Paris, de 06h30 à 10h du matin. La voie dédiée va de La Courneuve au tunnel du Landy. La demande porte sur une étude de l'impact de la mise en place de la VDTB sur la qualité de l'air et l'acoustique. L'étude air et bruit se fait en lien avec le département Transport-Mobilité du Cerema Nord-Picardie, en charge de l'étude trafic de ce projet. Elle concerne le linéaire de l'A1 concerné par l'expérimentation et au périphérique allant de la porte de la Chapelle à la porte de Bagnolet. Il s'agit en amont de mettre en place une méthodologie afin de mesure l'impact de la mise en place de la VDTB sur le bruit et les polluants à enjeux en région Île-de-France, à partir de mesures in-situ. Un état initial avant mise en service de la mesure est réalisé, suivi d'un constat après la mise en service. Les VDTB ont vocation à se développer dans le cadre du Schéma Directeur des Transports. L'étude pourra faire l'objet d'un retour d'expérience dans le contexte de futurs projets de voies réservées.
  273. Study report (Ceremadoc) Étude avifaune en Méditerranée, Valorisation des données télémétriques

    Compte tenu de l’impact potentiel des projets éoliens en mer sur l’avifaune, cette étude a pour but de valoriser des données télémétriques sur les populations d’oiseaux, et notamment les migrateurs terrestres, acquises en Méditerranée sur la période de janvier 2000 à décembre 2020. Cette étude a été réalisé dans le cadre du débat public portant sur deux projets éoliens flottants de 250 MW chacun situés sur la façade Méditerranée, en complément des études bibliographiques. La distinction a été faite entre les oiseaux de mer et les autres oiseaux, dont les oiseaux d’eau et/ou migrateurs terrestres. Ensuite, à l’intérieur de chacune de ces catégories, les espèces patrimoniales d’un côté et les autres oiseaux ont été regroupées. Pour déterminer la patrimonialité des espèces, nous avons suivi les critères utilisés par la LPO dans sa synthèse nationale. Plus de 35 études comportant des données dans la zone d’étude ont été identifiées indépendamment de leur millésime. Le visualiseur présente les données des 23 études dont les auteurs ont autorisé la DGEC et le Cerema à utiliser leurs travaux. Il faut noter que peu de données concernent des oiseaux d’eau. Des cartes de synthèse présentent la densité de données (nombre d’individus) par maille de trois minute de degré de côté . Les études complémentaires associant divers types de suivis devraient permettre d’obtenir des éléments plus précis.
  274. Study report (Ceremadoc) Réaliser les cartes stratégiques du bruit

    Ce guide décrit de façon détaillée les étapes de production des cartes de bruit « grandes infrastructures » au sein du Cerema pour l'échéance 3 : les données nécessaires, les traitements à réaliser, l'utilisation du logiciel de calcul Mithra-Sig V5 et la production des cartes au format attendu par le GéoStandard « bruit dans l'environnement ».
  275. Study report (Ceremadoc) Application de la CDNI - Étude des résidus gazeux

    La France a signé la Convention internationale relative à la collecte, au dépôt et à la réception des Déchets survenant en Navigation rhénane et Intérieure le 09 septembre 1996 (CDNI). La Convention est entrée en vigueur le 1er novembre 2009. Elle a pour objectif de contribuer à la protection de l'environnement, à l'amélioration de la sécurité de la navigation intérieure et de la qualité des eaux. La CDNI réglemente le déversement et le rejet des déchets survenant à bord des bâtiments de transport fluvial. Dans la présente étude, il s'agit d'apporter des éléments concrets à la DGITM afin de permettre à l'État de remplir les obligations qui lui incombent au titre de la CDNI, et notamment des déchets liés aux résidus gazeux de cargaison liquide qui vont entrer dans le champ d'application (travaux en cours au CDNIG). Il s'agit notamment de mener une étude sur la gestion future en France des résidus gazeux de cargaison liquide. Ce travail doit permettre d'obtenir des informations sur : " le dégazage des bateaux et le mode de gestion des résidus gazeux dans les stations de réception dédiées (ou associées à des sites de stockage, cas des hydrocarbures par exemple), " les conditions réglementaires en France permettant l'autorisation d'exploiter ce type d'infrastructures, " les coûts liés à la gestion des résidus gazeux. Il s'agit en premier lieu de connaître l'existence d'installations dédiées à la gestion de ces résidus qui pourraient déjà exister, en particulier sur les lieux de stockage d'hydrocarbures, en application de la directive COV. Dans le cas contraire, il s'agira de faire une estimation des besoins en équipements, de connaître les conditions de mise en place de stations de dégazage (réglementation), et des éléments d'information quant à un « modèle économique » (éléments de coûts d'exploitation, d'investissement, de recettes, de prix).
  276. Study report (Ceremadoc) Modèles de rédaction des prescriptions relatives aux mesures de compensation "milieux aquatiques et humides"

    Ce document synthétique propose d'apporter un soutien rédactionnel aux services instructeurs en matière de police de l'eau pour les actes relatifs aux mesures de compensations des milieux humides et aquatiques. Il se compose de plusieurs éléments : une note sur les points de vigilance majeur, des modèles de rédaction de prescription pour des cas simples ou complexes, des recommandations générales pour l'instruction des demandes et des annexes juridiques et techniques essentiels.
  277. Study report (Ceremadoc) Evolution des populations algales des cours d’eau du bassin Artois-Picardie - Retour sur 30 ans de suivi de la chlorophylle a

    Le suivi du phytoplancton dans les cours d’eau du bassin Artois-Picardie a été initié dans les années 90, via la mesure de la chlorophylle a, un pigment permettant la photosynthèse. Les chroniques de données sur 30 ans mettent en évidence un enrichissement trophique d’une partie des rivières du bassin, bien qu’une tendance à l’amélioration soit observée sur la dernière décennie de mesures. Physico-chimie et chlorophylle permettent de constater une qualité d’eau moindre en canal qu’en rivière, soulignant le caractère spécifique de ces milieux. La microflore algale des canaux est par ailleurs caractéristique de milieux lentiques, mais pourtant bien distincte de celle des plans d’eau du bassin. La recrudescence de cyanobactéries en canaux observée lors des derniers étés caniculaires est un phénomène qui risque de s’amplifier au cours des prochaines années.
  278. Study report (Ceremadoc) Caractérisation de la dangerosité des sédiments dragués et gérés à terre - Principes et méthode. Rapport final. BRGM/RP-67318-FR

    Parmi les questions que doit se poser un maître d'ouvrage confronté au dragage de sédiments destinés à une gestion à terre, figure celle de leur « dangerosité ». Cette attention particulière se justifie du fait de la position qu'occupe le sédiment dans l'environnement. Un danger est « ce qui menace ou compromet la sûreté, l'existence d'une personne ou d'une chose en général (...) » (Le Robert, 1989). Mais, en pratique comment le mesurer ? Comment statuer sur cette dangerosité dans le cas des sédiments de dragage ? Cette question a fait l'objet de nombreuses discussions et écrits. Jusqu'à récemment, le critère HP14 avait été retenu par le Ministère en charge de l'Environnement comme étant le plus susceptible d'aboutir à un classement en « déchets dangereux » pour les sédiments destinés à une gestion à terre. Un protocole basé sur des essais écotoxicologiques a été élaboré et reste préconisé pour cette détermination (Mouvet et al., 2012). Toutefois, les nouvelles avancées méthodologiques pour le calcul de la dangerosité des déchets présentées dans le Règlement n° 1357/2014 de la Commission Européenne, puis la parution du Règlement n° 2017/997 en juin 2017, ont relancé la discussion. Ces avancées récentes, tant sur le plan réglementaire que scientifique, permettent à présent l'établissement de ce document synthétique. Il présente les démarches à suivre pour caractériser la dangerosité des sédiments de dragage de manière opérationnelle
  279. Study report (Ceremadoc) Sésame, Services Écosystémiques rendus par les Arbres, Modulés selon l'Essence

    L'étude Sésame s’intéresse aux services écosystémiques rendus par les végétaux (arbres et arbustes) en milieu urbain et péri-urbains, et plus précisément aux particularités de 85 espèces par rapport à ces services rendus. Elles 'intéresse également aux contraintes posées par ces végétaux : contraintes physiques, pollen allergisant... Finalement, elle établit une fiche d'identité de chaque espèce, et propose un outil d'aide à la conception d'aménagements végétalisés.
  280. Study report (Ceremadoc) La traduction de la séquence Éviter, Réduire, Compenser dans les documents d’urbanisme : Méthodologie et application à La Réunion

    Dans les documents d’urbanisme, la préservation de l’environnement repose sur la traduction d’une réflexion liée à l’évitement, la réduction ou la compensation des impacts sur l’environnement du développement urbain envisagé, appelée séquence « Éviter, Réduire, Compenser » (ERC). Cette note a pour objectif d’apporter un éclairage et des outils concrets à partir d'exemples analysés à La Réunion et ailleurs pour aider les collectivités et leurs bureaux d’études à mieux appréhender la séquence ERC dans les documents d’urbanisme et à proposer des mesures adaptées et pertinentes.
  281. Study report (Ceremadoc) Impacts cumulés des retenues du bassin versant de la Sauer Étape I : État des lieux à partir des données existantes Phase 2 : Exploitation des données macroinvertébrés de 2017 et 2018

    L’Agence française pour la biodiversité (AFB) a lancé en 2019 une étude de recherche et développement pour tester une méthode d’évaluation des impacts cumulés des retenues (barrages…) sur les cours d’eau. Le SYCOPARC (Parc naturel régional des Vosges du nord) a été retenu pour l’étude du bassin versant de la Sauer, en regroupant un consortium d’organismes travaillant sur les différents compartiments de l’écosystème. Le Cerema est chargé de l’étude des macro-invertébrés sur les cours d’eau selon les modalités définies dans le dossier de candidature du SYCOPARC, avril 2018. L’étude de l’AFB est basée sur trois étapes, étalées sur trois ans (2019 - 2021).L'objet du présent rapport, correspondant à la phase 2 de l'étape 1, est d'analyser ces nouvelles listes taxonomiques en utilisant les indicateurs proposés par le Cerema dans le dossier de candidature du SYCOPARC, avril 2018.
  282. Study report (Ceremadoc) Impacts cumulés des retenues du bassin versant de la Sauer Étape I : État des lieux à partir des données existantes Phase 1 : « Validation » des listes de macro-invertébrés de 2017 et 2018

    L’Agence française pour la biodiversité (AFB) a lancé en 2019 une étude de recherche et développement pour tester une méthode d’évaluation des impacts cumulés des retenues (barrages…) sur les cours d’eau. Le SYCOPARC (Parc naturel régional des Vosges du nord) a été retenu pour l’étude du bassin versant de la Sauer, en regroupant un consortium d’organismes travaillant sur les différents compartiments de l’écosystème. Le Cerema est chargé de l’étude des macro-invertébrés sur les cours d’eau selon les modalités définies dans le dossier de candidature du SYCOPARC, avril 2018. L’étude de l’AFB est basée sur trois étapes, étalées sur trois ans (2019 - 2021). L’objet du premier travail, présenté dans ce rapport, est : 1) de reprendre les échantillons des années précédentes (2017 et 2018) provenant de stations des trois sous-bassins, pour obtenir des listes faunistiques consolidées (« validées ») et pour pousser les déterminations taxonomiques aussi loin que le permettent les ouvrages de détermination actuels. Ces échantillons de 2017 et 2018 ont été prélevés par un bureau d’études dans le cadre de deux suivis : l’observatoire de la qualité des cours d’eau des Vosges du nord et le suivi des travaux de restauration du programme LIFE Biocorridors. 2) évaluer l’intérêt de ce travail pour l’interprétation des données, en comparant les listes avant et après « validation », sur la base de calculs d’indices (IBGN et I2M2) et d’indicateurs simples (présence d’espèces remarquables). Ces données sont utilisables dans deux études qui se croisent : 1) le suivi des restaurations du programme LIFE Biocorridors et 2) l’étude de l’impact cumulé des retenues sur le bassin versant de la Sauer.
  283. Study report (Ceremadoc) Éviter, réduire et compenser le risque de mortalité du Lynx par collision avec les véhicules de transport

    Le développement des infrastructures de transport terrestres (ITT) et le morcellement croissant des paysages ont un impact sur la faune sauvage, au travers du risque de collisions avec les véhicules et de la perte d'habitat favorable. Le Lynx boréal (Lynx lynx), une des trois espèces de grands carnivores protégée en France, n'échappe pas à ces menaces. Plus particulièrement, les collisions avec les véhicules sont l'une des principales causes de mortalité du lynx en France et ailleurs en Europe. Ainsi, les projets d’aménagement, qu’ils soient routiers ou bâtis, sont susceptibles d’impacter la viabilité des populations de lynx à plus ou moins long terme. D’ailleurs, les porteurs de projets d’aménagement entrepris dans des zones où le lynx est potentiellement présent doivent réaliser une évaluation environnementale et mettre en oeuvre la séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC). C’est dans ce contexte que l’outil ERC-Lynx a été développé comme un outil d’aide à la décision pour enrichir les réflexions autour des projets d’aménagement et guider les acteurs du territoire dans le choix le moins impactant. Pour cela, il renseigne sur les effets des projets aménagements sur la viabilité des populations de lynx à l’horizon de 50 ans. Notre projet a permis de mettre en commun, de compléter et d’exploiter les résultats de précédents travaux majeurs (modélisation, diagnostics écologique et technique) en lien avec la viabilité des populations de lynx, les risques de collision lors du franchissement d’ITT et les mesures correctrices. Il a abouti à une première version d’un outil à portée opérationnelle sur lequel les opérateurs techniques1 pourront s’appuyer dans leur processus de prise de décision nécessaire à l’aménagement du territoire. Ainsi, nos principaux objectifs ont été de contribuer : (1) Au maintien d’une connectivité écologique fonctionnelle entre les habitats favorables au lynx sur l’ensemble de son aire de répartition en France et à la mise en oeuvre de mesures correctrices permettant d’éviter, de réduire ou de compenser le risque de collision. (2) A la création, l’utilisation et l’appropriation d’un outil innovant et robuste (issu d’une approche prédictive par modélisation et de données réelles de terrain) en vue de favoriser et de renforcer la mise en oeuvre de politiques publiques d’aménagement du territoire telle la Trame Verte et Bleue et ses déclinaisons régionales (Schéma Régional Cohérence Écologique / Schéma Régional d’Aménagement, de Développement durable et d’Égalité du Territoire). Le présent rapport vise à présenter le projet dans son ensemble au travers de la démarche de coconstruction (partie 1), de la description détaillée du modèle et de l’interface développés grâce au recrutement d’une post-doctorante (partie 2) et des principaux résultats des deux stages effectués dans le cadre du projet (partie 3). Enfin, nous proposons quelques retours réflexifs sur la réussite, les points délicats et les poursuites du projet dans le cadre du Plan National d’Action en faveur du lynx en France (partie 4).
  284. Study report (Ceremadoc) Zones susceptibles au ruissellement - Exzeco 5m - TARN

    Le Cerema a développé une méthode pour établir une susceptibilité au ruissellement appelée Exzeco et utilisée dernièrement autour de l’Arc Méditerranéen côté continent. Pour poursuivre ce travail et sur demandes de nombreux syndicats du Tarn, de nombreux affluents du Tarn ont été traités en 2020 pour le compte de la MIIAM. Ce rapport traite de la production de cette donnée sur une grande partie du Tarn.
  285. Study report (Ceremadoc) RN85 - Glissement de Corps - Diagnostic géotechnique G5

    Les désordres observés sur la chaussée de la RN85 sont les manifestations d’un vaste glissement de terrain naturel, bien délimité en surface et en profondeur, dont la surface de glissement est située dans la frange supérieure, plus altérée, des argiles grises litées et est alimentée en permanence par des circulations d’eau. Deux facteurs déclenchants principaux sont identifiés au stade actuel de l’étude : • élévation des niveaux des circulations d’eau dans les sables graveleux de surface et les argiles grises litées, • érosion torrentielle du pied du versant par la Sézia. Les travaux de drainage entrepris jusqu’à présent (glissement est : galerie drainante en 1910 et captage de sources au début des années 1980, partie médiane du glissement : réalisation d’une tranchée drainante en partie supérieure au début des années 1980) ont ainsi une certaine efficacité locale, mais sont insuffisants pour stabiliser l’ensemble du glissement de terrain. À court terme, l’évolution du glissement de terrain se poursuivra selon le même régime qu’actuellement (alternance de phases de stabilisation temporaire lors des périodes de niveaux d’eau bas et d’accélération lors des périodes de niveaux d’eau hauts). En raison d’une pente moyenne et d’un dénivelé vertical plus faibles, de l’absence de mise en évidence de circulations d’eau en charge par le suivi actuel et de l’existence d’une couche continue plus perméable intercalée entre les argiles et le substratum calcaire, une rupture catastrophique comparable à celle du glissement de l’Adverseil le 16 janvier 2001 est peu probable. Compte-tenu des caractéristiques du site, un projet de stabilisation du glissement de terrain pourrait être basé sur la mise en oeuvre : • de travaux de drainage profond, • et/ou de clouage vertical.
  286. Study report (Ceremadoc) Rapport méthodologique : Recensement des événements météorologiques et dommages associés sur les côtes - Fascicule n°4 du guide d’accompagnement des missions RDI

    Le présent rapport, élaboré par le Cerema, sous la tutelle du Schapi et en partenariat avec les DREAL et les missions RDI sur le littoral s’inscrit dans la démarche d’accompagnement méthodologique développée par la DGPR et confiée au Schapi pour favoriser la montée en puissance des missions RDI sur le littoral. Il a pour ambition d’aider les membres de la mission RDI sur le littoral à constituer une base de données permettant de recenser et capitaliser les informations sur les événements météo-océaniques et leurs dommages associés à la côte. L’outil réalisé comprend une base de données sous la forme d’un tableur. Ce tableur pourra être ensuite transposé sous la forme d’un formulaire permettant une saisie plus conviviale. Il pourra également être transposé au sein de systèmes d’information géographique (SIG), pour faciliter le recueil des données, leur traitement, leur représentation et les exploitations ultérieures. Après un bref rappel des phénomènes à prendre en compte, des besoins de la mission RDI sur le littoral et du contenu de la mission RDI sur le littoral, la seconde partie de ce fascicule reprend rapidement la méthodologie de capitalisation par analogie avec des tempêtes passées, prônée par le Schapi et développée dans le fascicule 2 du guide d’accompagnement des missions RDI (Submersions marines : Capitalisation des données littorales pour l’aide à la décision en gestion de crise). Cette seconde partie synthétise également, sans être exhaustive, les études déjà réalisées à l’échelle nationale. Ensuite, la troisième partie présente concrètement comment remplir les fiches « tempête » et son tableur associé. Ce tableur permet de recenser et de capitaliser sous forme de catalogue les informations sur les événements météo-océaniques, en utilisant leurs caractéristiques météo-marines principales (mesures de houle, niveaux d’eau, surcote, marée, vent, etc) associées aux dommages / dégâts observés à la côte. La quatrième partie du rapport présente comment mobiliser la fiche tempête en gestion de crise et la cinquième partie synthétise les principes difficultés rencontrées pour remplir ce tableur et les limites de la méthode des analogues.
  287. Study report (Ceremadoc) Evaluation du linéaire de réseau routier RD/VC des cartes de bruit. Département du Nord.

    Dans le cadre de la troisième échéance des Cartes de Bruit Stratégiques, commandées par la Commission Européenne à travers la directive 2002/49/CE, la DDTM du Nord doit évaluer le linéaire routier des réseaux départementaux et communaux à traiter. Une note méthodologique, concertée avec la DGPR cible les cas où les cartes de la précédente échéance 2012 peuvent être ré-utilisées ou non. Ainsi, l'analyse du département du Nord conclut à la reconduction de l'ensemble des cartes de réseaux départementaux, communaux et communautaires; sauf le secteur de la Métropole Européenne de Lille (MEL) qui est traité directement par leurs services.
  288. Study report (Ceremadoc) MEL : Bassin de pollution à Wasquehal (59). Mission G1 :étude géotechnique préalable.

    À la demande de la Métropole Européenne de Lille (MEL), le Cerema Nord-Picardie,département Risques et Développement des Territoires, a réalisé une étude géotechnique préalable concernant le projet d'un bassin à Wasquehal entre la rue de Marcq-en-Baroeul et le canal de Roubaix. Peu d'éléments sont disponibles à ce stade, concernant notamment la géométrie du projet. Suivant l'emprise disponible, une géométrie circulaire ou rectangulaire du bassin peut être envisagée. Le projet étant de faible profondeur (La présence de la nappe entre 1 et 2 m de profondeur entraîne des problématiques de pompage en phase provisoire et de pression sous le radier en phase définitive.
  289. Study report (Ceremadoc) Etude exploratoire sur le ruissellement - Commune de Andres (62)

    Cette étude exploratoire a pour objectif d'identifier le traitement du ruissellement sur des territoires tests, à travers différents entretiens. Cet exemple traite de la commune d'Andres dans le Pas-de-Calais. C'est une commune rurale dans le territoire particulier des wateringues (polder), fortement soumis au risque de ruissellement. Plusieurs épisodes d'inondations ont eu lieu. C'est l'inondation d'août 2006 qui est l'épisode intense de référence à l'heure actuelle. Il est difficile pour les interviewés de définir clairement ce que représente le ruissellement. État et collectivités ne sous-entendent pas la même chose quand ils utilisent ce terme. Cela est source d'incompréhension. Outre la commune, les compétences sur le territoire sont réparties entre de nombreux acteurs : SIRA, propriétaires privés, communautés de communes Pays d'Opale, département du Pas-de-Calais, syndicat des wateringues... Le nombre des acteurs complexifie la démarche de l'équipe municipale. L'État travaille sur le ruissellement selon différentes approches comme les risques, la gestion de crise, la police de l'eau ou encore l'ADS. Plusieurs documents et dispositifs existent sur le territoire : - les différents plans de la DDTM (PPRI Pieds de Coteaux, PGRI Artois Picardie, doctrine wateringue), - ceux des collectivités et leurs émanations (PAPI delta de l'Aa, projet ARARAT 1 et 2, SAGE delta de l'Aa, SCOT du calaisis, PLUi). Toutes ces démarches montrent une prise en compte de plus en plus importante des inondations en général, et notamment du ruissellement. Toutefois, beaucoup d'entre elles sont en cours et il est difficile d'en tirer actuellement des conclusions. De nombreuses difficultés restent à lever. D'une part, la communication entre les différents acteurs doit être améliorée. D'autre part, la commune d'Andres a besoin de soutien concernant la compréhension de la réglementation et d'aide technique, par exemple sur l'élaboration d'un schéma d'assainissement pluvial.
  290. Study report (Ceremadoc) RN 225 - Vulnérabilité des eaux souterraines entre l'A16 et l'échangeur de Bergues.

    Ce rapport dresse l'inventaire des données géologiques disponibles dans les archives de construction de la RN225 stockés au Cerema. Sur la base de ces éléments, la vulnérabilité des eaux souterraines est caractérisée selon la méthodologiede la note d'information sur la méthode de hiéarchisation de la vulnérabilité de la ressource en eau du Cerema ITM. Cette méthodologie est adaptée à la définition de la vulnérabilité vis-à-vis de la pollution routière et notamment la pollution accidentelle. La vulnérabilité des eaux souterraines obtenue est moyenne à faible vis-à-vis de la RN 225 et permet de relativiser la vulnérabilité forte définie par la cartographie de la vulnérabilité intrinséque des eaux souterraines réalisée dans le Nord-Pas-de-Calais par le BRGM;
  291. Study report (Ceremadoc) Impact des curages sur la qualité de l'eau en Nord-Pas de Calais. Retour sur les bilans environnementaux 2014-2017

    Chaque année, Voies Navigables de France fait réaliser des dragages dans ses voies d'eau pour maintenir le trafic fluvial. Chaque opération de dragage fait l'objet d'un suivi environnemental, notamment pendant la période de chantier pour suivre les effets de la remise en suspension du sédiment dragué. Le suivi de paramètres physico-chimiques (matières en suspension, oxygène, conductivité...) et selon les cas, de paramètres chimiques (éléments traces, PCB, HAP) est ainsi réalisé et fait l'objet d'un retour via un rapport de bilan environnemental. Afin d'avoir un aperçu des impacts les plus fréquemment constatés pendant des chantiers en Nord-Pas de Calais, nous nous sommes intéressés aux résultats des suivis, consignés dans les bilans environnementaux rédigés pour 3 saisons de curage, entre 2014 et 2017.
  292. Study report (Ceremadoc) Sites du Cerema Normandie-Centre. Analyse de la pollution des sols à proximité des anciennes cuves de carburants.

    Dans le cadre de l'arrêt de la distribution de carburants sur les sites de Blois et Rouen du Cerema Normandie Centre, le Secrétariat Général souhaite réaliser une étude de pollution afin de vérifier s'il y a eu des fuites autour des cuves enterrées lors de la phase d'exploitation. Le Cerema Normandie Centre a mené des campagnes de prélèvements de sols, et a sollicité l'appui du Cerema Nord Picardie pour interpréter les résultats des analyses chimiques pratiquées sur les échantillons prélevés.
  293. Study report (Ceremadoc) Etude de bruit de roulement sur A21. Secteur de Fouquières-les-lens.

    Dans le cadre de la Convention d'Engagement Volontaire de 2009, la Direction Interrégionale des Routes du Nord (DIR N), cherche à mieux appréhender les critères de coût, performance et durée de vie des revêtements de chaussée, dans un contexte économique contraint. La DIR N expérimente la technique de l'Enduit Coulé à Froid (ECF) sur une partie de son réseau, sur A21 dont la zone de Fouquières-lès-Lens. La DIR N a sollicité le Cerema Nord-Picardie pour réaliser différents essais dont la caractérisation des performances acoustiques du nouveau revêtement. Les mesures ont été réalisées en champ proche ou encore Close ProXimity (CPX). L'essai sur le revêtement neuf constitue la valeur de référence, dans l'objectif d'un suivi de performance annuel. La comparaison entre l'ancien revêtement (Béton Bitumineux Drainant, -BBDr-) et le revêtement ECF de type Matériaux Bitumineux Coulé à Froid -MBCF-, permet d'estimer le gain acoustique au temps T0. L'écart relatif entre ces deux revêtements est de l'ordre de 5 dB(A), en faveur du MBCF neuf. Le niveau sonore (Lrev) du nouveau revêtement (MBCF) est de 98 dB(A) à 90 km/h et 20 °C. La comparaison spectrale entre les deux revêtements montre que le gain porte principalement sur la bande de fréquences 630-1600 Hz. Ce gain sur cette bande spectrale, doit permettre une amélioration de la qualité de la communication orale à proximité de l'autoroute A21. Le Cerema recommande un suivi annuel des performances acoustiques, afin de mieux appréhender le vieillissement de ce type de revêtement.
  294. Study report (Ceremadoc) Ex parc départemental de Reims. Rapport bilan suivi des eaux souterraines 2017/18 C16NB0078

    L'ex parc départemental de Reims fait l'objet actuellement d'un suivi de la nappe des eaux souterraines suite à une pollution des sols du site diagnostiquée fin 2008 par le Cete NP (devenu Cerema en janvier 2014). Les polluants détectés lors du diagnostic, à savoir les hydrocarbures totaux (HcT), les Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) et des composés organiques volatils tels que le benzène, le toluène, l'éthylbenzène, et le xylène (BTEX) sont quantifiés à chaque prélèvement. Les résultats du suivi 2015 ont montré un dépassement des valeurs seuils en HAP lors de la première campagne de prélèvements. Les conclusions du Cerema étaient alors de poursuivre le suivi afin de respecter les dispositions de l'arrêté préfectoral 2010-APC-171-IC. Ce suivi s'est poursuivi grâce à deux campagnes de prélèvements, une en août 2017 et l'autre en avril 2018. L'ensemble des résultats des analyses chimiques des deux campagnes étant inférieur aux limites de quantification, le Cerema recommande la levée du suivi des eaux souterraines
  295. Study report (Ceremadoc) Incendie du 10/08/2016. Expertise des risques imminents sur la commune des Pennes Mirabeau. Aggravations par le feu de l'aléa chute de blocs et des dommages causés aux ouvrages de confortement, risques de ravinement diffus.

    L'expertise, menée sur le terrain avec le concours des services municipaux, a permis de déterminer la présence généralisée d'un aléa de ravinement diffus, l'absence d'incidence de l'incendie sur les aléas chutes de bloc (à l'exception d'un cas) et un impact fort sur les ouvrages de protection, notamment les écrans constitués de poteaux en bois. Des préconisations sont données vis-à-vis de ces aléas.
  296. Study report (Ceremadoc) Incendie du 10/08/2016. Expertise des risques imminents sur la commune de Vitrolles. Aggravations par le feu de l'aléa chute de blocs et des dommages causés aux ouvrages de confortement, risques de ravinement diffus.

    L'expertise, menée sur le terrain avec le concours des services municipaux, a permis de déterminer la présence généralisée d'un aléa de ravinement diffus, l'absence d'incidence de l'incendie sur les aléas chutes de bloc (à l'exception de 2 cas) et un impact fort sur les ouvrages de protection, notamment les écrans constitués de poteaux en bois. Des préconisations sont données vis-à-vis de ces aléas.
  297. Study report (Ceremadoc) Mise en oeuvre de la démarche Secteurs d'Information sur les Sols - Année 2017

    La loi ALUR de mars 2014 a introduit un certain nombre de dispositions en matière de gestion des sites et sols pollués dont la notion de « secteurs d'information sur les sols » (SIS), devant être élaborées par l'État entre 2016 et 2019 sur la base notamment de l'inventaire BASOL. Dans ce contexte, la DGPR / Bureau du sol et du sous-sol (B3S) a sollicité le Cerema pour porter appui aux DREAL pour la définition et la saisie des SIS et pour les consultations à mener auprès des collectivités et propriétaires des parcelles concernées. La mission du Cerema se déroule sur 3 ans ; l'identification des SIS a été mise en place la première année, en 2016, sur 3 régions pilotes de façon à caler la méthodologie : les Hauts de France, AuRA et Île-de-France. L'intervention du Cerema s'est poursuivie en 2017 par un appui auprès de quatre DREAL : Grand-Est, Occitanie, Nouvelle Aquitaine et Provence Alpes Côte d'Azur. Les prestations ont été adaptées aux besoins et attentes des services déconcentrés, allant d'une assistance méthodologique pour la hiérarchisation des SIS jusqu'au développement d'un outil de traitement de données et une aide à la cartographie selon les cas. Le présent rapport est un compte-rendu détaillé des démarches conduites en 2017 auprès des DREAL concernées, reprenant les méthodologies mises en oeuvre, les difficultés rencontrées par les services et les propositions d'adaptation ou d'apports méthodologiques éventuels.
  298. Study report (Ceremadoc) Caractérisation des émulseurs 2017. Biodégradabilité et toxicité

    Les produits de lutte anti-incendie sont transportés par les eaux de ruissellement sur les surfaces aéroportuaires, mais aussi infiltrés vers la nappe sous ces espaces. Il est nécessaire de connaître leur devenir dans le milieu aquatique ainsi que leur impact. A cette fin, cette étude rapporte les résultats de l'utilisation de la spectroscopie Raman pour détecter, distinguer entre elles et identifier en solution aqueuse des formules commerciales autorisées à l'utilisation sur site. De même, l'étude compare les données de caractérisation environnementale fournies par les fabricants aux résultats d'essais réalisés à la demande du STAC, afin de déterminer la biodégradabilité et la toxicité pour les organismes aquatiques, au regard des seuils fixés par la réglementation européenne. Cette étude démontre que la spectroscopie Raman peut-être envisagée comme méthode de détection et de quantification en complément d'autres méthodes de caractérisation de terrain traditionnelles plus invasives. Par ailleurs, il est montré que les formules commerciales étudiées sont facilement biodégradables et ne présentent pas de toxicité pour les organismes aquatiques.
  299. Study report (Ceremadoc) Vigilance crues en Corse. Analyse EXPERTISEE des enjeux sur 6 bassins.

    Dans le cadre de la mise en place d'une vigilance crues en Corse, l'étude vise à quantifier le nombre d'enjeux exposés aux inondations sur six bassins versants sélectionnés par la DREAL Corse, parmi ceux ayant fait l'objet de l'étude Cerema "Vigilance crues en Corse - Analyse globale des enjeux sur 14 bassins" (Cote : ETU-4558 août 2017). Les enjeux pris en compte sont la population, le nombre de logements, la surface des bâtiments d'activités, les campings, les points de prélèvement pour l'alimentation en eau potable, ainsi que des enjeux ponctuels tels que routes, aéroports, villages vacances. Ils sont identifiés sur chaque bassin à l'intérieur d'un périmètre constitué des zones d'aléas PPRI (Plan de Prévention des Risques Inondation) et AZI (Atlas des Zones Inondables) disponibles. Cette étude n'a pas fait l'objet d'une visite de terrain.
  300. Study report (Ceremadoc) Point sur les numérisations des limnigrammes SPC GTL.

    Le SPC GTL (Service de prévision des crues Garonne-Tarn-Lot) a contacté le Cerema au sujet de problématique de dérives d'horloge dans les résultats fournis par le prestataire du marché de sauvegarde des données anciennes, et en particulier des problèmes de chevauchements entre la fin d'un enregistrement sur le limnigramme N et le début du limnigramme N+1. Le SPC a fourni au Cerema le 7/05/2018 l'année 1951.
  301. Study report (Ceremadoc) Retour d'expérience sur les inondations dans les Alpes-Maritimes du 3 et 4 octobre 2015 : Capitalisation des données pour l'analyse et la caractérisation du phénomène

    Le département des Alpes-Maritimes a été touché les 3 et 4 octobre 2015 par des précipitations importantes qui ont entraîné des inondations et des sinistres sur plusieurs communes. La Préfecture a engagé une démarche de retour d'expérience après cet événement et confié à la DREAL Paca et à la DDTM 06 la coordination des actions à engager (mise en place de groupes de travail thématiques). Le Cerema intervient en assitance technique de la DREAL Paca pour la capitalisation des données pour l'analyse et la caractérisation du phénomène, en particulier la localisation des PHE (Plus Hautes Eaux) en vue d'une comparaison aux zones inondables connues.
  302. Study report (Ceremadoc) Mayotte PPR 3ème vague. Fourniture de données par le Cerema.

    La DEAL de Mayotte a lancé un marché dont l'objectif est le suivant : réalisation d'un Plan de Prévention des Risques Naturels 5PPRN) multi-aléas sur 7 communes et accompagner la DEAL de Mayotte dans toute la démarche de concertation et de consultation des parties prenantes et du public jusqu'à l'approbation de ces 7 PPRN. Le Cerema a une mission d'assistance et de contrôle sur l'ensemble de la prestation. Il a aussi au démarrage pour la partie aléa inondation une mission pour fournir des éléments de connaissance à grand rendement des secteurs sensibles. L'objet de ce rapport est lié à la fourniture de ces éléments pricipalement SIG.
  303. Study report (Ceremadoc) A75 - PR 263+750 et PR 265+500 - Expertise sur éboulement rocheux

    Suite à deux éboulements ayant atteint l'A75 (PR 263+750 et 265+500), la DIR Massif-Central a sollicité le Cerema afin d'expertiser les zones cicatricielles. L'objectif est de définir la nécessité de travaux d'urgence en vue d'une réouverture de la voie lentecôté ascendant de l'autoroute. Une analyse succincte et non exhaustive des talus, incluant les événements, a également été réalisée.
  304. Study report (Ceremadoc) Apports des éléments historiques pour la connaissance des submersions marines sur le bassin de Thau

    Les modélisations numériques pour le calcul des submersions marines les plus complexes nécessitent de disposer d’un grand nombre d’éléments historiques de calage et de vérification pour ces calages. Après avoir effectué ces vérifications, il convient de bien comprendre le déroulement ou les conséquences d’évènements historiques pour proposer des scenarii possibles de modélisation en particulier pour des phénomènes de faible probabilité. Ce type d’approche nécessite d’étudier les évènements passés, avec des recherches documentaires dans les archives afin de disposer d’un maximum d’éléments factuels. Le Syndicat Mixte du Bassin de Thau (SMBT) a conventionné avec le Cerema Méditerranée pour conduire ce type d’analyse dans l’objectif de choisir des scénarios de modélisation de la submersion marine sur le territoire du SMBT. L’objectif de ce rapport n’est pas de fournir des valeurs ou principes figés mais de montrer les gammes de possibilités et de fournir des éléments de décision au SMBT, aux collectivités de son territoire et mettre à disposition de BRL des éléments pour les travaux en cours sur le projet VIGI-THAU sur les submersions marines.
  305. Study report (Ceremadoc) Mise à jour TRI secteur - Châtellerault Le Clain – La Vienne

    L'extension du TRI de Chatellerault (sur la partie du Clain entre Poitiers et Chatellerault) est prévue dans le cadre du second cycle de la DI. L'arrêté du préfet de bassin Loire Bretagne du 22 octobre 2018 le liste parmi les TRI faisant l'objet d'une révision ou extension. Cette étude a pour objectif de mettre à jour ce TRI en conséquence sur le cours d’eau de La Vienne ainsi que sur son affluent Le Clain pour des crues de période de retour fréquente, moyenne et extrême. Une comparaison est faite entre les résultats des débits utilisés dans l’étude pour la réalisation des cartographies du TRI en 2013 et les débits shyreg connus sur ce secteur.
  306. Study report (Ceremadoc) Projet Fresqu’Haie - Appui à la prise en main des outils Exzeco, Courbures, Remblais et Qfield

    Dans le cadre de l’appel à projet « Eau et Biodiversité 2019 » de l’AERMC, le SMMAR a lancé le projet Fresqu’haie pour la mise en place de haie à vocation de limitation de l’érosion et de création de biodiversité. Le Cerema a assuré une prise en main des outils qu’il développe auprès du SMMAR sur la commune de Pennautier (11) et sur des secteurs soumis à des coulées de boue sur la commune de Montréal. La prise en main avait pour objectif de mieux définir les sites privilégiés pour implanter des haies avec les données Exzeco, la compréhension des couches de remblais et de courbure. Ces données sont exploitables sur smartphone avec l'application Qfield et permettent une visualisation sur site.
  307. Study report (Ceremadoc) Rapport sur l'intégration de la vulnérabilité aux inondations dans l'aménagement - Application au territoire de Grand Poitiers et Smarves

    Le référentiel national de vulnérabilité aux inondations propose un cadre de référence opérationnel pour la réalisation d’un diagnostic de vulnérabilité d’un territoire basé sur le calcul d’indicateurs. L’objectif de l’étude a consisté à réaliser un tel diagnostic sur le périmètre de la communauté urbaine de Grand Poitiers et Smarves. Le rapport présente la démarche d’élaboration de ce diagnostic, les résultats obtenus (sous la forme de cartes de synthèse) ainsi qu’un plan d’actions adapté.
  308. Study report (Ceremadoc) Zones susceptibles au ruissellement - Exzeco 5m - Corse

    Le Cerema a développé une méthode pour établir une susceptibilité au ruissellement appelée Exzeco et utilisée dernièrement autour de l’Arc Méditerranéen côté continent. Pour poursuivre ce travail et sur demande de la DREAL Corse et des DDTM, la Corse a été traitée en 2020 pour le compte de la MIIAM. Ce rapport traite de la production de cette donnée sur la Corse.
  309. Study report (Ceremadoc) Rapport sur les zones susceptibles au ruissellement - ExZEco 5m - Ile de la Réunion

    Le Cerema a développé une méthode pour établir une susceptibilité au ruissellement appelée ExZEco et utilisée dernièrement autour de l’Arc Méditerranéen. Cette méthode a été appliquée pour la DEAL Réunion pour travailler sur la thématique ruissellement et par la société Predict dans le cadre du projet Cosparin. Ce rapport traite de la production de cette donnée sur l’île de La Réunion.
  310. Study report (Ceremadoc) Cartographie des zones inondées - Crue du 15 Octobre 2018 – Aude et Cesse aval

    Suite à la crue du 15 octobre 2018 qui a touché le bassin versant de l’Aude, la DREAL Occitanie a demandé au Cerema de réaliser des relevés post-crue sur la Cesse aval et l’Aude aval. Cinq grandes autres zones liées à cet évènement ont été traitées par des marchés auprès de prestataires. La campagne de relevés et de cartographie des zones inondées réalisée par le Cerema a fait l’objet de missions de terrain immédiatement après la crue, de nivellements topographiques, de traitements géomatiques, de modélisations simplifiées pour la cartographie des zones inondables et de vérification de la cohérence de l’ensemble de ces informations avec des informations satellites, des photographies et vidéos locales ainsi que des témoignages fournis par les collectivités locales. Le Cerema a fourni pour cet évènement un site de partage de données ftp entre les divers acteurs du Retour d'expérience.
  311. Study report (Ceremadoc) Requalification des ouvrages hydrauliques pour le franchissement par la faune terrestre et piscicole

    Sur la base d’une compilation de retours d’expériences et d’une analyse croisée des données techniques et financières, ce document vise à construire une synthèse des différents coûts pour chaque typologie d’aménagement pour le volet faune terrestre et faune piscicole. Ce rapport propose une base de coûts de référence utilisable pour mieux dimensionner financièrement les futures opérations de requalification au stade des études préliminaires et d’avant-projet.
  312. Study report (Ceremadoc) Évaluation de l’impact des rejets chroniques des eaux pluviales routières sur la qualité biologique des rivières Étape 2 : expérimentations 2019 et 2020 (macro-invertébrés)

    L’objectif du présent travail est de mettre en évidence l’impact éventuel d’un rejet d’eaux pluviales routières sur un cours d’eau, en travaillant sur un bassin versant le plus naturel possible et ayant le moins de facteurs perturbants autres que celui étudié. La pollution routière est une pollution chronique, dont l’impact sur le milieu récepteur est délicat à mettre en évidence du fait de son caractère intermittent, lié aux précipitations. Elle peut être masquée par les multiples sources de dégradation de la qualité des cours d’eau (hydrologique, chimique, hydromorphologique …). Le site sur l’autoroute A31, étudié dans le présent rapport, répond à cet objectif. Trente indicateurs biologiques, basés sur la communauté de macro-invertébrés aquatiques, ont été testés. Les indices globaux (IBGN historique, indice saprobie, I2M2) ou dérivés (outil diagnostic de l’I2M2, traits biologiques du SEEE) ne permettent pas une mise en évidence d’une modification de la communauté de macro-invertébrés entre l’amont et l’aval du rejet de l’A31. Ce résultat est conforme à la synthèse bibliographique réalisée lors de l’étape 1 (voir le rapport). Par contre, la modification de la communauté de macro-invertébrés entre l’amont et l’aval du rejet est nettement mise en évidence par des indicateurs de types : 1) indice de similitude de Jaccard par rapport à la station de référence locale (amont rejet), 2) taux d’abondance des espèces polluosensibles (à la pollution organique) par rapport à la station de référence. Ces indicateurs sont plus performants si les échantillons élémentaires (couples substrat-vitesse) sont identiques à l’amont et à l’aval du rejet. Il est donc pertinent d’échantillonner, si nécessaire, des couples substrat-vitesse supplémentaires à ceux demandés dans la norme de prélèvement AFNOR NF T90-333 pour faire une analyse sur ces couples supplémentaires. Ces données, obtenues sur un site d’étude, mériteraient d’être confirmées sur d’autres sites.
  313. Study report (Ceremadoc) Impacts cumulés des retenues du bassin versant de la Sauer Étape 2 : Investigations supplémentaires sur les macro-invertébrés en cours d’eau

    La présente étude est le volet « macro-invertébrés en cours d’eau » de l’étape 2 « acquisition de données supplémentaires » de l’étude « Impacts cumulés des retenues du bassin versant de la Sauer ». Quatre nouvelles stations sont étudiées, l’une sur un cours d’eau de référence (Trautbach) et les trois autres sur un tronçon de cours d’eau (Soultzbach) soumis principalement à l’impact potentiel de plans d’eau. Les outils proposés par la méthode développée par l’OFB sont utilisés (indice I2M2, espèces patrimoniales et invasives). Dans un second temps, des outils complémentaires sont testés. Au total, 32 indicateurs de la qualité de la communauté de macro-invertébrés aquatiques, étudiés pour deux saisons, sont présentés. Les méthodes les plus discriminantes pour mettre en évidence l’impact cumulé des retenues sont les suivantes : - l’I2M2 (en valeur mais pas en classe de qualité, cette dernière restant constante) ; - l’indice de Jaccard par rapport à une référence, calculé pour les genres ayant au moins 3 individus ; - l’analyse à l’espèce pour les traits biologiques, pour les deux paramètres testés : classe de température et indice saprobie ; - l’indice saprobie basé sur les espèces dominantes ; - le taux des espèces les plus polluosensibles, par rapport à la référence. Sur le tronçon du Soultzbach étudié, l’impact des plans d’eau pourrait se voir de manière bénéfique ou non : - positif à l’aval du plan d’eau amont de la Nonnenhardt, situé en série (en lit mineur) et avec un rejet par moine, qui pourrait servir de « lagune d’épuration » vis-à-vis des pollutions amont. En effet, L’I2M2 s’améliore sur la station du Soultzbach « entre les plans d’eau » par rapport à celle du Soultzbach amont, notamment au printemps ; - négatif sur le tronçon ne recevant qu’une partie du débit du cours d’eau (l’autre partie étant détournée vers les plans d’eau aval de l’association de pêche), mais uniquement en étiage. Il est observé la baisse relative en été 1) de l’I2M2 sur la station du Soultzbach entre les plans d’eau, 2) du taux d’espèces polluosensibles, - négatif à l’aval des plans d’eau de l’association de pêche (en dérivation, avec un rejet par surverse et une gestion utilisant des intrants de type appâts). De nombreux indicateurs sont concordants : baisse de l’I2M2, chute de l’indice de Jaccard, augmentation de l’indice saprobie et de l’indice saprobie calculé uniquement sur les taxons dominants, faible taux des espèces polluosensibles. Il est donc difficile sur notre secteur de déceler une règle générale d’effet cumulatif des plans d’eau, car l’effet global dépend de plusieurs facteurs : nature de la retenue d’eau (en série ou en dérivation) et son mode de gestion (utilisation d’intrants de type appâts dans l’étang principal, en dérivation, de l’association de pêche). Il convient aussi de déterminer finement les autres facteurs de perturbation (« facteurs confondants »), malgré le soin mis à la recherche du présent site d’étude : - présence d’une pollution (hameaux ?, petits étangs ?) à l’amont de la station du Soultzbach amont ? - origine du colmatage par les limons sur la station du Soultzbach aval ?
  314. Study report (Ceremadoc) Lutte contre la renouée du Japon - Suivi de l'écopâturage par des chèvres 2020

    Ce rapport compile les mesures de suivi des massifs de renouées, sur lesquels la DIR Nord a expérimenté l’écopâturage le long de l’A2 sur la commune d’Aulnoy-lez-Valenciennes durant l’année 2020. Ce rapport relate également les observations de cette année 2020, notamment en termes de biodiversité. L’année 2020 fut particulière du fait de la pandémie Covid-19 qui ne nous a pas permis de réaliser le suivi de façon optimale. Cette année a également été marquée par une réorganisation au sein de la structure associative prestataire pour le pâturage, ce qui a entraîné des lacunes d’informations au cours de la saison de pâturage.
  315. Study report (Ceremadoc) Quelle est la biodiversité dans les bassins routiers ? Quelles conséquences sur la trame bleue et sur les milieux récepteurs ?

    Afin d'étudier l'intérêt pour la biodiversité des bassins traitant les eaux pluviales de ruissellement provenant de chaussées routières , le présent rapport présente 1) les caractéristiques de la pollution routière et des types de bassins routiers ; 2) les références disponibles récentes sur les études concernant les macro-invertébrés dans les bassins routiers et réaliser une synthèse bibliographique, incluant tous les aspects, y compris collecte des taxons, exploitation / interprétation des résultats ; 3) les notions de biodiversité et de degré d’altération de la qualité d’un milieu aquatique, ainsi que d'écosystèmes naturels pouvant être comparés aux bassins routiers ; 4) une synthèse permettant de comprendre le rôle des bassins pluviaux routiers pour le maintien de la biodiversité et enfin de proposer des voies d’études complémentaires, incluant les aspects méthodologiques.
  316. Study report (Ceremadoc) Le coût de l'inaction face au changement climatique et à la pollution de l'air - Proposition de méthodologie d'évaluation

    La prise en compte du coût de l’inaction à une échelle territoriale est une obligation réglementaire prévue par l’article R2229-51 du code de l’environnement relatif au Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET). Le présent rapport vise à préciser, dans les détails, ce que recouvre ce coût de l’inaction et en propose une méthodologie d’évaluation, en distinguant : le coût de l’inaction en matière de changement climatique et le coût de l’inaction en matière de qualité de l’air. Il fait suite aux besoins exprimés par les collectivités et relayés par la Direction Générale de l’Energie et du Climat (DGEC) auprès du Cerema de disposer d’éléments de méthode et de ressources pour évaluer leur coût de l’inaction lors de l’élaboration de leur PCAET. La méthodologie proposée se veut relativement simple, en ce sens qu’elle ne repose pas sur la réalisation d’un exercice de modélisation trop complexe mais sur l’application de grands principes visant à donner du sens à l’exercice, ainsi que sur l’utilisation de données ou d’outils préexistants.  
  317. Study report (Ceremadoc) La problématique des renouées asiatiques sur un chantier routier, Analyse bibliographique des techniques de gestion et recommandations pour la gestion d'importants volumes de terres infestées

    La DREAL Bourgogne-Franche-Comté a confié au Cerema Centre-Est une étude en deux temps sur les renouées asiatiques dans le contexte du programme d’accélération de l’aménagement à 2 × 2 voies de la Route Centre Europe Atlantique. Dans un premier temps, une analyse bibliographique des méthodes de gestion des renouées asiatiques mettra en évidence les techniques les plus adaptées pour ce chantier autoroutier. Dans un second temps, des recommandations seront faites pour la rédaction des cahiers des charges des terrassements notamment pour les chantiers d'archéologie préventive.
  318. Study report (Ceremadoc) Inspection détaillée initiale des ouvrages de protection contre les chutes de blocs RN 106 - départements du Gard (zones 1, 4 et 6) et de la Lozère (zones 5 et 7)

    Ce rapport qui fait suite à une demande de la DIR Méditerranée, a pour objectif d'évaluer l'état ds ouvrages de protection contre les chutes de blocs le long de la RN 106, qui se situent entre les départements du Gard (30) et de la Lozère (48). Ceci concerne tout ou partie des zones 1, 4 et 6 du Gard, ainsi que les zones 5 et 7 de la Lozère. Le document présente une synthèse permettant à la DIR d'avoir une évaluation de l'état des ouvrages de cette partie de l'itinéraire et de prévoir un programme d'entretien de ces ouvrages.
  319. Study report (Ceremadoc) Guide de prise en compte des risques technologiques dans la conception des logements neufs

    Le guide est une proposition de dispositions constructives à suivre pour respecter les prescriptions des PPRT. Le respect des dispositions du guide permet de justifier le respect du règlement du PPRT et d’optimiser la protection des personnes. Il présente notamment des dispositions constructives optimales pour assurer la sécurité des personnes. D’autres solutions techniques peuvent permettre de respecter le règlement du PPRT et d’assurer la protection des personnes. Elles devront faire l’objet d’une justification au cas par cas dans l’étude préalable. Rappel : L’objectif des prescriptions des PPRT est de protéger les personnes. Les solutions techniques à retenir n’ont donc pas pour objectif de garantir l’intégrité du bâti en cas d’accident. Il s’agit de mesures techniques sur le bâti qui permettent de protéger les populations en limitant les conséquences sur les personnes d’une dégradation du bâtiment (effondrement ou projection de débris).
  320. Study report (Ceremadoc) La contribution des territoires de Picardie au SRCAE : Indicateurs illustrant les potentiels des territoires

    L'étude propose une première méthodologie visant à déterminer le potentiel de chaque territoire de la région Picardie à répondre aux enjeux du SRCAE (Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie), en vue d'aider à en mettre les mesures d'application. L'étude se fera à l'échelle des EPCI (établissements publics de coopération intercommunale) qui a été jugée comme la plus pertinente par le commanditaire. Le rendu consistera en la fourniture d'un panel d'indicateurs territoriaux pour évaluer la situation actuelle et anticiper le suivi des orientations du SRCAE, ventilés par enjeux et secteurs.
  321. Study report (Ceremadoc) Expertise des remarques de l'enquête publique sur les aléas du PPRI Verse.

    Le Cerema Nord-Picardie a été sollicité par la DDT de l'Oise afin de l'assister dans la procédure d'élaboration du PPRI de la Verse. Les risques étudiés par le PPR sont les risques inondation par ruissellement et inondation par débordement. Le Cerema Nord-Picardie a réalisé les cartes d'aléa du PPR en 2014 et 2015 à partir, d'une part, des résultats d'une étude préexistante pour l'aléa inondation par débordement et d'autre part d'une production spécifique pour l'aléa inondation par ruissellement. La DDT souhaite s'appuyer sur une expertise du Cerema pour la prise en compte des remarques émises sur l'aléa du PPRI jusqu'à l'approbation du projet. En 2016, l'assistance a porté sur les remarques effectuées avant et dans le cadre des consultations officielles du dosssier du PPRI Verse. En 2017, la présente prestation concerne l'analyse des remarques exprimées lors de l'enquête publique du dossier.
  322. Study report (Ceremadoc) Décharge de Bohain-en-Vermandois (02) - Suivi de la nappe de la craie. Analyses physico-chimiques et bactériologiques - Août et décembre 2016. (Affaire C16NB0094)

    Le présent rapport s'inscrit dans le cadre du suivi semestriel de la nappe de la craie à partir d'un réseau de surveillance constitué de 5 piézomètres implantés à proximité du centre d'enfouissement technique de Bohain-en-Vermandois. La Communauté de Communes du Vermandois a sollicité l'intervention du Cerema Nord-Picardie afin de : - procéder à des relevés de niveaux d'eau au droit de chacun des piézomètres, - prélever des échantillons d'eau en vue d'analyses physico-chimiques et bactériologiques. Le présent rapport rend compte des résultats des campagnes de prélèvement de 2016. Les prélèvements ont été réalisés le 22 et 23 août 2016 et les 19 et 20 décembre 2016. L'étude des résultats d'analyses montre que la nappe de la craie au niveau du centre d'enfouissement ne respecte pas les seuils DCE concernant la qualité des eaux souterraines quand ils existent, ni les seuils concernant les Eaux Destinées à la Consommation Humaine (EDCH). Comme l'indiquait le rapport précédent, l'étude des valeurs de 2016 montre que pour un paramètre (COT), le seuil concernant les eaux brutes utilisées pour la production d'EDCH n'est plus respecté.
  323. Study report (Ceremadoc) Analyse multi-échelle de la fragmentation de l'inter-région Nord- Pas-de-Calais Picardie par les infrastructures linéaires de transport

    En 2011, l'étude de l'Agence européenne de l'environnement (A.E.E.) sur les niveaux de fragmentation des pays européens, classe les régions du Nord de la France et de Paris parmi celles qui sont les plus touchées. Or d'après eux, la fragmentation est l'une des principales causes d'érosion de la biodiversité à l'échelle européenne, et plus largement à l'échelle planétaire. Elle est responsable d'une diminution des surfaces d'habitat disponible et d'une augmentation de leur isolement, affectant ainsi les espèces qui en dépendent. Pour répondre à cet enjeu de préservation de la biodiversité via une réduction de la fragmentation, la France a mis en place la politique Trame Verte et Bleue qui vise à préserver et restaurer les continuités écologiques des territoires. Les politiques et aménagements liés aux infrastructures linéraires de transport, sources importante de fragmentation des paysages, doivent intégrer cette nouvelle politique via le respect des orientations nationales Trame Verte et Bleue et la prise en compte des Schémas Régionaux de Cohérence écologique (S.R.C.E.). Ceux-ci doivent identifier à l'échelle régionale les zones de conflit entre les continuités écologiques et les infrastructures linéaires de transport. La localisation et l'importance de telles zones restent toutefois assez limités et nécessitent souvent d'améliorer en amont l'état de la connaissance sur la contribution des infrastructures à la fragmentation. Face à ce constat, la Direction Territoriale Nord-Picardie du CEREMA a souhaité étudier la possibilité de réexploiter la méthodologie proposée par l'Agence Européenne de l'Environnement, en la transposant à l'échelle de connexion entre 2 individus d'une même espèce, a pour objectif de caractériser quantitativement et de manière globale la fragmentation, de préciser la contribution de chacun des modes de transport (routier, ferré et fluvial) à ce phénomène et de mettre en évidence les effets de cumul d'infrastructures.
  324. Study report (Ceremadoc) Améliorations de la perméabilité écologique de la RN2 : section Hautmont-Beaufort

    L'autorisation de la construction de la section Hautmont-Beaufort de la RN2 liaison Avesnes-sud - Maubeuge sud s'est accompagnée de la définition de mesures de réduction et de compensation des impacts sur la biodiversité avec engagement des services de l'Etat à les mettre en oeuvre. L'inspection préalable à la Mise en Service (IPMS), menée en août 2011 par la Direction territoriale Est du CEREMA, suite à la réalisation des travaux de construction a toutefois mis en avant l'absence de mise en oeuvre d'une bonne partie de ces mesures et/ou de sérieux manques dans leur réalisation, amenant la conclusion suivante : "le projet réalisé n'a pas pris en compte l'ensemble des engagements de l'état, ni respecté les arrêtés d'autorisation "loi sur l'eau". Face à ce constat, la DREAL Nord/Pas-de-Calais en tant que maîtrise d'ouvrage a sollicité son maître d'oeuvre, le Service d'Ingénierie Routière de l'Ouest de la DIR Nord, afin de régler les problèmes identifiés et de répondre ainsi aux engagements pris. Pour ce faire, le SIR Ouest a en collaboration avec la Dter Est du Cerema définit un parti d'aménagemenent et a ensuite sollicité la DTer Nord-Picardie afin de les accompagner dans la définition du contenu technique de ces mesures. Nous avons procédé à une analyse complète de la fonctionnalité écologique des ouvrages dédiés spécifiquement ou non à la faune via des visites de terrain et la méthode du piégeage photographique. Cette analyse a permis de mettre en évidence les évolutions à apporter (plantations, mise en place de banquettes écologiques, etc.) dans la mise en oeuvre du parti d'aménagement au regard de la fonctionnalité écologique actuelle des ouvrages, de la faisabilité technique de mise en oeuvre, et de la situation actuelle. L'objectif général de la démarche étant de pouvoir apporter suffisamment de précisions techniques à la maîtrise d'ouvrage d'art afin qu'elle puisse établir un cahier des clauses techniques et particulières et lancer ainsi une consultation d'entreprises. L'amélioration de la fonctionnalité écologique des ouvrages trouvera son efficacité optimum avec la réalisation par les acteurs du territoire, d'un ensemble d'actions en faveur de la biodiversité et des continuités écologiques (mise en oeuvre de la Trame Verte et Bleue (TVB).
  325. Study report (Ceremadoc) Modélisation pluie/débit sur le bassin de l'Aille. : Apport de données d'humidité des sols.

    L'Aille est un affluent en rive droite de l'Argens dans le Var. C'est un bassin de taille moyenne (environ 280 km2), peu perméable, à réaction répide. Le Service de Prévision des Crues Méditerranée Est l'a jugé adapté pour réaliser des tests de calage et d'optimisation d'un modèle hydrologique global et évènementiel (GR3h) en prenant en compte un paramètre : l'humidité des sols. Cette étude comporte 3 phases : la constitution d'une chronique horaire de données humidité et pluie-débit sur le bassin qui permet de fournir des recommandations pour l'extraction de données de débits issus de la Banque Hydro et de proposer une méthode transposable pour reconstituer une chronique horaire d'indice d'humidité des sols HU2 (Météo France) à partir de données journalières - le calage d'un modèle évènementiel GR3h (IRSTEA) sur un échantillon d'évènements et une proposition d'utilisation de l'indice d'humidité des sols HU2 (Météo France) pour initialiser le modèle - l'analyse des biais du modèle et des propositions d'amélioration. Pour ce faire, le modèle GR3h a été codé (en Python) pour faciliter sa ré-exploitation et sa modification ultérieure. Au terme de cette étude, il est démontré que l'indice d'humidité des sols HU2 peut être utilisé pour définir une plage possible d'initialisation du modèle GR3h (valeur de remplissage initial du réservoir sol S0/A) sur le bassin de l'Aille. Les scénarios de crues qui en résultent (testés en pluies futures parfaitement connues) pourraient être utilisés pour de la vigilance opérationnelle. Il apparait envisageable de transposer les méthodes de calage mises au point sur le bassin de l'Aille sur d'autres bassins. Au préalable, des propositions d'optimisation du modèle pourront être étudiées.
  326. Study report (Ceremadoc) Expertise des pré-contrats Natura 2000 de Picardie : Rapport d'activité de l'année 2014

    La thématique Qualité des Sols - Déchets du groupe Eaux & Sols de la Direction Territoriale Nord Picardie (Dter NP) du Cerema est sollicitée par la DtecITM (Sétra) dans le cadre du Pôle de Compétence et Innovation - EETB (Empreinte Ecologique des Transports et Biodiversité) pour rédiger un retour d'expérience relatif à la valorisation des déchets minéraux en technique routière depuis la sortie du guide méthodologique Sétra sur "l'accessibilité de matériaux alternatifs en technique routière - évaluation environnementale " sorti en mars 2011. Ce document porte sur 5 types de déchets définis conjointement par la DTechITM et la Direction Territoriale Nord Picardie (Dter NP) du Cerema à savoir les Laitiers sidérurgiques, les Mâchefers d'Incinération de Déchets Non Dangereux (MIDND), les Schistes houilers, les Cendres Volantes des Centrales Thermiques et de Papeteries et les Sables de fonderie. Ce document comporte : - Un état des lieux des déchets ciblés qui présente leur typologie ainsi qu'une description des filières de valorisation. - Un bilan de l'enquête menée par la Dter NP pour recenser les exemples et les expériences récentes de valorisation. Le rapport s'appuie sur des recherches bibliographiques, des données issues de différentes sources : des maîtres d'ouvrage, d'oeuvres, des applicateurs, et des syndicats professionnels. Ce rapport constitue un point d'étape dans le cadre du retour d'expérience sur la valorisation des matériaux alternatifs en technique routière. Afin de poursuivre et améliorer ce retour d'expérience, la Direction Territoriale Nord-Picardie préconise pour la suite : - Une mise au point avec la DtecITM pour orienter plus efficacement l'étude. - Garder le principe du questionnaire et de l'enquête, en l'améliorant et en passant cette fois-ci par une plate-forme officielle du Cerema. - Définir un périmètre plus précis, aussi bien au niveau local qu'au niveau national. - Accentuer la demande de renseignements auprès des syndicats professionnels et des détenteurs/fournisseurs de ces déchets pour connaître la situation réelle des exutoires de valorisation. - Déployer d'autres acteurs au sein du Cerema pour contribuer à ce retour d'expérience.
  327. Study report (Ceremadoc) Expertise d'hydromérie de crue pour la DEAL Martinique

    Le socle de cette mission est une formation au radar SVR (Surface Velocity Radar) de l’unité hydrométrie de la DEAL Martinique demandée au Cerema. Cette formation complète a été adaptée spécifiquement pour le contexte de la Martinique, une partie de la préparation des sites a ainsi été réalisée lors des visites terrain. Ce rapport rassemble l’ensemble des réflexions et documents ressources produits à cette occasion. Des fichiers annexes (documents opérationnels, tableur de calcul) sont également joints à ce rapport.
  328. Study report (Ceremadoc) Les chiroptères aux abords des infrastructures de transport

    Capitalisation des données de terrain enregistrées sur les chiroptères aux abords d'infrastructures de transport routier. Elles ont été enregistrées sur les communes de marchiennes, Wallers, Isques, Montreuil-sur-Mer, Etroeungt et Dourlers. Les données ont été analysées afin de déterminer les espèces présentes et leurs effectifs sur les sites d'études. Cette analyse a été complétée par des données d'observations à la caméra thermique permettenant d'appréhenser le comportement des chiroptères aux abords de l'infractructure de transport. Les différents enseignements tirés de ces analyses doivent permettre d'apprécier l'enjeu chiroptère sur ces sites d'études et de définir les actions à mettre en oeuvre au regard de l'enjeu.
  329. Study report (Ceremadoc) Victimologie liée aux inondations sur l’arc méditerranéen - État des lieux des pratiques et réflexions sur le recueil et la capitalisation des données

    Environ 480 décès liés aux inondations ont été recensés ces 30 dernières années en France, dont plus de 60 % sur l’arc méditerranéen. La mortalité sur la dernière décennie est particulièrement élevée. En effet, la quarantaine d’inondations majeures qui a touché l’arc méditerranéen ces dix dernières années a causé la mort de plus de 150 personnes au total. Afin de réduire ces pertes humaines, il apparaît nécessaire de capitaliser et d'analyser les causes et les circonstances de ces dernières pour mieux cibler les actions de prévention. La présente étude, conduite par la Mission Interrégionale « Inondation Arc Méditerranéen » (MIIAM), avec l’appui du Cerema, dresse un bilan des évènements mortels survenus sur l’arc méditerranéen entre 2010 et 2020 et propose, sur le fondement d’un état des lieux des pratiques actuelles, des pistes de réflexion pour le recueil et la capitalisation des données sur les victimes des inondations. Cette étude s’adresse principalement aux acteurs de la prévention des risques d’inondation intervenant dans la capitalisation et le traitement des données sur les victimes, en vue de contribuer à une optimisation des pratiques dans les années à venir. Les auteurs suggèrent, notamment, la mise en place d’un dispositif de capitalisation cadré au niveau national et mobilisant les acteurs locaux coordonnés au niveau zonal. Une phase d’expérimentation sur l’arc méditerranéen est proposée dans le cadre de la MIIAM, avec pour objectif de capitaliser de façon rétroactive les données relatives aux évènements passés et de mettre en place un système partenarial, agile et professionnalisé de recueil et d’analyse des données relatives à la victimologie liée aux inondations pour les évènements futurs. Dans ce cadre, des échanges transfrontaliers sur l’arc euro-méditerranéen sont également proposés.
  330. Study report (Ceremadoc) Résilience des infrastructures et systèmes interconnectés - Scénario de démonstration "périphérique de Nantes"

    Les inondations sont fréquentes sur le périphérique de Nantes. Pour y faire face, l'exploitant est obligé de dévier les véhicules sur les réseaux adjacents. Ces inondations sur le périphérique de Nantes constituent l’un des cas d’application du projet RESIIST (RESIlience des Infrastructures et Systèmes inTerconnectés). Le scénario afférent sera utilisé pour expérimenter les méthodes et les outils devant permettre in fine d’évaluer en continu la résilience de l’infrastructure. Il est issu d’une analyse empirique des événements passés, fondée sur des statistiques des données de trafic, et de la modélisation des informations. Dans un premier temps, l’analyse des événements susceptibles d’avoir un impact direct ou indirect sur la disponibilité et la fiabilité de l’infrastructure a montré que les Heures de Pointe du Matin (HPM) et les Heures de Pointe du Soir (HPS) sont la cause principale d’une résilience non linéaire de l’infrastructure : son niveau de disponibilité et de fiabilité sont variables dans la journée et dans la semaine. En revanche, les inondations conduisent à une indisponibilité totale. Plusieurs événements en sont la cause : principalement la crue du Gesvres mais aussi les précipitations et la saturation des sols. Le nombre d’échantillons ne permet cependant pas de dire quelle est la part effective de chaque facteur. Le risque d’inondation semble aussi renforcé par la hauteur de l’Erdre qui peut limiter ou favoriser les possibilités d’écoulement du Gesvres. Cependant, c’est un facteur compliqué à évaluer car il est conditionné par la crue de l’Erdre, l’écluse et le niveau de la Loire, lui-même conditionné par la marée et la crue de la Loire. Dans un deuxième temps, des indicateurs sont proposés pour caractériser la résilience de l’infrastructure. Les vitesses (km/h) constituent un bon indicateur des congestions récurrentes mais les débits (véhicules/h) constituent un meilleur indicateur dans le cas des fermetures. La concentration (véhicules/km) est celui qui peut s’adapter aux deux cas. Grâce à ces trois indicateurs, il est possible d’identifier quand, combien de temps et avec quelle intensité le niveau de performance du périphérique est diminué. De façon générale, le fonctionnement théorique « normal » du périphérique est mauvais aux HPM et HPS les jours ouvrés, selon une intensité variable en fonction du sens de circulation et des stations de comptage, et bon les week-ends. Lorsque se produisent les inondations, le périphérique est totalement indisponible dans le sens extérieur de circulation de la porte de Sainte Luce à la porte de la Chapelle et à la station Anjou, il a un niveau de fonctionnement compris entre 75 et 80 % de son niveau « normal ». C’est le même constat dans le sens 1 de circulation mais son fonctionnement est estimé entre 10 à 20 % de son niveau « normal » à la station de Carquefou et entre 50 à 60 % à la station Anjou. Dans un troisième temps, pour mesurer l’impact des défauts de résilience du périphérique sur les réseaux adjacents de Nantes métropole et de Cofiroute, une comparaison a été effectuée entre le fonctionnement théorique « normal » et le fonctionnement perturbé lors des inondations. L’augmentation du trafic sur les réseaux adjacents est symétrique dans le temps de la baisse du trafic sur le périphérique. Cependant, étant plus faible, il existe forcément un éparpillement des usagers hors itinéraires de déviation. Par ailleurs, le débit sur le réseau de Nantes métropole est négatif aux heures de pointe en semaine par rapport à « la normale », jusqu’à -30%. Ce qui signifie que la fermeture du périphérique conduit à une forte dégradation de la résilience du territoire. Enfin, dans un quatrième temps, toutes les données recueillies et analysées ont été intégrées dans deux types de modèles : des modèles « statiques » en langage Archimate pour décrire les éléments constitutifs du système et des modèles « dynamiques » en langage BPMN pour décrire le comportement de ces composants. Grâce à la modélisation, les interactions entre les composantes du système ont pu être définies, ainsi que les règles métier qui entraînent des modifications du comportement du système. RESIIST peut contribuer à améliorer la résilience des infrastructures critiques en permettant aux parties prenantes de suivre en permanence les données du contexte, de les interpréter, d'en déduire les risques de perturbation sur les infrastructures et le territoire et de bénéficier de propositions de solutions adaptées et correspondant à leurs critères de décision. Plus modestement, ce scénario pourrait également servir de support aux discussions sur les travaux concernant le périphérique et les protocoles de gestion de crise. In fine, les outils développés contribueront à améliorer la disponibilité, la sécurité et la fiabilité de cette infrastructure, de manière à renforcer sa résilience, y compris en cas d’évènements climatiques ou autres imprévus non planifiés.
  331. Study report (Ceremadoc) Etude de la qualité de l'air - RN-135 Aménagement entre Bar-le-Duc et Ligny-en-Barrois.

    L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de l'aménagement de la RN-135 entre Bar-le-Duc et Ligny-en-Barrois et au vu du niveau de trafic attendu à terme (inférieur à 25 000 véhicules/jour sur certains tronçons), l'étude APS contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude ; - la qualification de l'état initial par des mesures in-situ ; - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire de l'étude ; - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, ainsi que des avantages induits pour la collectivité ; - un rappel sommaire des effets de la pollution atmosphérique sur la santé humaine ; - un rappel sommaire des effets sur la végétation et les sols. A l'horizon 2020, deux tendances s'opposent : le renouvellement du parc automobile qui amènera une diminution de la pollution et l'augmentation du trafic qui devrait entraîner une augmentation de celle-ci. Le premier item étant considéré comme prédominant, on peut considérer que les émissions seront alors inférieures de 60 à 80 % aux émissions actuelles, selon le polluant considéré. Si l'on considère l'implantation du projet, il est certain qu'un net transfert de pollution s'effectuera entre la RN-135 et les déviations projetées, modifiant ainsi le nombre et la nature des personnes exposées. En effet la mise en place des déviations amènera une baisse de pollution, en particulier dans les parties les plus urbaines de la RN-135. Quant aux zones touchées par les déviations, le fait qu'elles soient en zone rurale et la faible intensité du trafic attendu ne nécessitent pas la mise en place de mesures compensatoires.
  332. Study report (Ceremadoc) Etude de la qualité de l'air. RN-33 Déviation de Creutzwald.

    L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas du contournement de Creutzwald et au vu du niveau de trafic attendu à terme (supérieur à 25 000 véhicules/jour sur certains tronçons), l'étude APS contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude ;$Cr- la qualification de l'état initial par des mesures in-situ ; - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire de l'étude ; - l'estimation des concentrations dans la bande d'étude autour du projet ; - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, ainsi que des avantages induits pour la collectivité ; - une étude simplifiée des impacts de la pollution atmosphérique du projet sur la santé ; - une étude légère des effets sur la végétation et les sols. Une campagne de mesure réalisée par AIRLOR a montré que, pour tous les polluants considérés dans cette étude, les teneurs relevées sont satisfaisantes et respectueuses de la réglementation. Les concentrations importantes de benzènes ne sont pas dues à la route mais à l'activité industrielle du secteur. A l'horizon 2020, malgré une augmentation du trafic, les émissions polluantes devraient régresser grâce aux évolutions techniques de véhicules. En ce qui concerne l'implantation du projet, un transfert de pollution s'effectuera entre la RN-33 et le projet d'aménagement ; la partie urbaine devrait voir ses taux de pollution diminuer.
  333. Study report (Ceremadoc) Trame noire en Hauts-de-France. Mission d'assistance de la DREAL et du ministère de la transition écologique et solidaire en 2019

    La prise en compte de la Trame noire dans tout projet d'aménagement est une nécessité réglementaire depuis les lois Grenelle I et II. Cela a été renforcé depuis la loi biodiversité de 2016. La publication de l'arrêté du 27 décembre 2018 relatif à la prévention, à la réduction et à la limitation des nuisances lumineuses a édicté des mesures concrètes de mise en oeuvre de la lutte contre la pollution lumineuse. Les services de la DREAL ont sollicité le Cerema pour faciliter la mise en oeuvre de cette politique publique et notamment pour : - Réaliser un état des lieux des actions entreprises en Hauts-de-France pour lutter contre les nuisances lumineuses ; - Établir une liste des espèces de chauves-souris les plus sensibles à la pollution lumineuse ; - Rédiger des fiches pratiques pour alimenter la boîte à outils "Éviter Réduire Compenser" de la DREAL Hauts-de-France (cf 2 fiches annexées au présent document) ; - Dégager les pistes d'actions à réaliser en 2020 pour mettre en œuvre la réduction des nuisances lumineuses en Hauts-de-France.
  334. Study report (Ceremadoc) Papyrus 2.3.

    En 1995, le CERTU a mis à la disposition des services du ministère une première version du logiciel PAPYRUS développé dans un environnement DOS (Version 1.1). Les évolutions des systèmes d'exploitation et des outils informatiques ont nécessité la transcription sous l'environnement WINDOWS du logiciel. A l'exception de quelques améliorations apportées par le nouvel environnement, la version WINDOWS reprend les fonctionnalités de la Version 1.1 et basées sur celles des produits CERA (dimensionnement des réseaux suivant les dispositions de l'Instruction technique de 1977) et TERESA (simulation des écoulements par modèle non ponctuel). PAPYRUS permet : - la saisie de données générales communes à tous les projets (catalogue de canalisations, etc...) - la saisie des données caractéristiques du site étudié (topographie, structure du réseau, etc ...) - l'estimation des débits d'eaux usées - l'estimation des débits de pointe selon la formule superficielle de l'instruction technique de 1977 - l'estimation du ruissellement des bassins versants à l'aide d'un modèle reconstituant la pluviométrie, les pertes et le ruissellement - le dimensionnement, le calage du profil en long des canalisations - la simulation des écoulements dans le réseau - le calcul des avant-métrés et des estimatifs - la restitution d'informations sur listing, plan, écran.
  335. Study report (Ceremadoc) Déviation de la RN-4 à Saint-Dizier. Etude de l'amélioration du fonctionnement des bassins et de leur sécurisation.

    Si la déviation sud de la RN-4 à Saint-Dizier a été mise en service à deux fois une voie, les huit bassins de collecte et de traitement de la pollution routière de cette portion routière de dix kilomètres ont été dimensionnés pour la future deux fois deux voies. Il s'avère que l'entretien de ces bassins a toujours été source de difficultés et que la pérennité de leur fonctionnement n'est pas assurée. L'étude vise donc à établir un diagnostic de l'assainissement existant le long de cette déviation au regard de l'évolution des connaissances et des textes réglementaires. Bien qu'ils aient été conçus pour l'aménagement à deux fois deux voies, ces ouvrages nécessitent une reprise complète des bassins existants. Le rapport présente des solutions provisoires et des solutions optimales pour ce réaménagement. Les unes et les autres devront être mises en oeuvre en fonction des disponibilités financières sur ce projet. Des mesures en vue de limiter les nombreuses dégradations volontaires des ouvrages sont également proposées.
  336. Study report (Ceremadoc) Aménagement des carrefours de la RN-4 à Marmoutier. Relevés faunistiques et floristiques complémentaires dans les zones d'implantation des bassins d'assainissement routiers.

    L'aménagement du contournement de Marmoutier par la RN-4 a été déclaré d'utilité publique le 13 octobre 2004. Dasn le cadre du projet d'assainissement, il convient de réaliser un recensement complémentaire des espèces faunistiques et floristiques présentes sur les sites d'emprise possible des bassins de stockage et de traitement des eaux pluviales routières. L'objectif de ce recensement est de parvenir à une hiérarchisation de l'intérêt écologique des milieux en présence afin de positionner au mieux les bassins et de limiter ainsi l'atteinte aux zones naturelles les plus riches.
  337. Study report (Ceremadoc) Repérage de l'habitat indigne et insalubre en Meurthe-et-Moselle. Deuxième phase : aspects qualitatifs.

    La première phase de l'étude, réalisée en 2005, avait permis d'établir un recensement de l'habitat considéré comme insalubre dans le département de Meurthe-et-Moselle (cote ETU 2005-11). La deuxième partie développe des notions qualitatives et doit permettre d'évaluer les moyens à mettre en oeuvre pour définir une politique départementale de l'Etat dans le cadre du pôle santé bâtiments. Elle est constituée d'un prérepérage à partir des données FILICOM 2001 (base de données sur les logements et leur occupation) et des arrêtés d'insalubrité fournis par la direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDAS). Des entretiens ont également été menés auprès des différents acteurs : Etat, collectivités, monde associatif.
  338. Study report (Ceremadoc) Repérage de l'habitat indigne et insalubre dans les Vosges : Première phase.

    Cette étude de repérage constitue la première étape d'une analyse globale visant à évaluer les moyens à mobiliser pour lutter contre l'habitat indigne et insalubre dans le département des Vosges. La phase exploratoire de recensement est effectuée, au moyen de la méthode SQUARE, à partir des données FILICOM 2003, complétées par celles issues du recensement de 1999 pour les données de cadrage. On pratique également un croisement avec les données fournies par la DDASS concernant l'insalubrité : arrêtés d'insalubrité depuis 1981 et plaintes reçues entre 2001 et 2004.
  339. Study report (Ceremadoc) Les voies rapides urbaines de Strasbourg - Étude d'impact de la réduction des limitations de vitesse sur la sécurité, la circulation, la pollution, le bruit.

    L'objet de cette étude est l'analyse de la circulation sur les voies rapides urbaines (VRU) de l'agglomération strasbourgeoise et l'étude de l'impact qu'aurait la réduction des limitations de vitesse réglementaires actuelles sur la sécurité, les conditions de circulation, le bruit et la pollution. L'analyse des différents aspects pour plusieurs scénarios de réduction de vitesse envisageables permet de proposer la solution qui offre le meilleur compromis. Les voies concernées sont les suivantes : - la liaison entre la partie concédée de l'A-4 et l'A-35 ; - la traversée de l'agglomération et des liaisons inter-quartiers et inter-autoroutes sur le cheminement de l'A-35 ; - l'itinéraire à 2X2 voies qui assure la liaison entre l'A-35 et le nord de l'agglomération ; - l'itinéraire qui assure la liaison entre l'A-35 et la RN-4 venant de Saverne ;$Cr- l'itinéraire qui assure la liaison entre l'A-35 et l'Allemagne ; - l'itinéraire RN-83 à 2X2 voies qui assure la liaison entre l'A-35 et le sud du département ; - l'itinéraire RN-353 à 2X2 voies qui assure la liaison entre la RN-83 et la rive gauche du Rhin et l'Allemagne par le pont Pfimlin.
  340. Study report (Ceremadoc) Etude sur la qualité de l'air - RD-419 - Déviation de Ballersdorf.

    L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de la déviation de Ballersdorf, au vu du niveau de trafic attendu à terme (inférieur à 25 000 véhicules/jour), l'étude contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude, - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire d'étude, - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, et des avantages induits pour la collectivité, - un rappel sommaire des impacts de la pollution atmosphérique du projet sur la " santé ", - un rappel sommaire des effets sur la végétation et les sols. L'impact du point de vu de la pollution atmosphérique à Ballersdorf devrait être positif du fait d'un report de trafic traversant actuellement la commune vers le projet. En ce qui concerne les impacts en proximité directe du projet de déviation de la RD419, ceux ci seront limités du fait du faible trafic attendu et du milieu ouvert favorable à une bonne dispersion des polluants. De ce fait ce projet n'appelle pas de mesures compensatoires
  341. Study report (Ceremadoc) Prolognement de la RD-33 à Vieux-Thann - Liaison RN-66 - RD-35 - Etude sur la qualité de l'air.

    L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas du prolongement de la RD 33 sur la commune de VIEUX-THANN, au vu du niveau de trafic attendu à terme (inférieur à 10 000 véhicules/jour), l'étude contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude, - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire d'étude - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, et des avantages induits pour la collectivité, - des informations concernant la pollution atmosphérique et ses effets sur la santé. La campagne de mesure de NO2 et de benzène réalisée par l'ASPA dans le cadre de l'Observatoire de la qualité de l'air dans la vallée de la Thur a montré que pour les polluants considérés dans cette étude, les teneurs relevées sont satisfaisantes et respectueuses des objectifs de qualité de l'air. Toutefois on a pu noter que les mesures effectuées en proximité immédiate de la RN-66 donnent des résultats supérieurs aux objectifs de la qualité de l'air fixés pour 2010 (soit 40 µg/m3 pour le NO2 et 2 µg/m3 pour le benzène). L'évaluation des situations à l'horizon 2007 et à l'horizon 2020 montre que malgré une augmentation généralisée du trafic, les émissions polluantes devraient être réduites de façon importante, sauf pour les émissions de dioxyde de carbone (CO2) qui sont directement liées à la consommation en carburant et donc aux déplacements. Cette évolution des émissions s'explique par le renouvellement attendu du parc automobile pour des véhicules plus propres (généralisation du pot catalytique sur l'ensemble des véhicules dans les années à venir et reformulation des carburants). Pour la grande majorité des polluants étudiés (CO, COV, benzène, NOx, PM, SO2,), les effets réducteurs dus aux améliorations technologiques sur les véhicules devraient en effet être beaucoup plus forts que les effets pénalisants des augmentations de trafic sur le réseau étudié. Si l'on considère l'implantation du projet, il est certain qu'un transfert de pollution s'effectuera entre la RD-35 traversant Vieux-Thann et le projet, du fait du transfert de trafic attendu entre ces deux itinéraires, modifiant ainsi la nature et le nombre de personnes exposées à la pollution d'origine routière dans l'aire d'étude. Et ce malgré une stabilité du bilan global des émissions dans l'aire d'étude avec la mise en place du prolongement de la RD-33. L'impact du point de vue de la pollution atmosphérique à Vieux-Thann devrait donc être limité mais positif du fait d'un report de trafic traversant actuellement la commune vers le projet. En ce qui concerne les impacts en proximité directe du projet de prolongement de la RD-33, ceux ci seront limités du fait du faible trafic attendu et du milieu ouvert favorable à une bonne dispersion des polluants. De ce fait ce projet n'appelle pas de mesures compensatoires.
  342. Study report (Ceremadoc) RN-3 - RN-33 - Etude air et santé de la déviation nord-ouest de Saint-Avold.

    L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de l'aménagement de la déviation de Saint-Avold, au vu du niveau de trafic attendu à terme (supérieur à 25 000 véhicules/jour sur certains tronçons) et de la densité du bâti (supérieure à 10 000 habitants/km²), l'étude contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude - la qualification de l'état initial par recherche bibliographique et mesures in-situ - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire de l'étude - l'estimation des concentrations dans la bande d'étude autour du projet - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, ainsi que des avantages induits pour la collectivité La qualification de l'état initial 2006 sur la commune de Saint-Avold met en évidence une qualité de l'air relativement médiocre, essentiellement due à la pollution de fond induite par la proximité industrielle.Cependant, les évolutions technologiques attendues sur les véhicules permettent d'envisager une amélioration de la situation dans les années futures malgré la pollution de fond considérée constante. Ceci d'autant plus avec la réalisation du projet qui permettra à priori de transférer une part de la pollution d'origine routière d'un axe proche des populations vers un secteur moins urbanisé
  343. Study report (Ceremadoc) RN112 - Etude air et santé de l'aménagement à 2X2 voies entre Labruguière et Saint-Alby

    L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de l'aménagement de la RN-112 entre Labruguière et Saint-Albi, au vu du niveau de trafic attendu à terme (inférieur à 50 000 véhicules/jour), l'étude contient : - La détermination de la zone d'étude et de la bande d'étude - La réalisation de l'état initial - L'estimation de l'évolution de la situation à terme en l'absence de l'aménagement, et comparaison des variantes entre elles (vis à vis du bilan des émissions, de leurs impacts sur la santé et des coûts collectifs engendrés) - L'étude de la solution retenue, avec une modélisation des concentrations futures aux abords de la voie - L'analyse simple des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, et des avantages induits pour la collectivité - L'étude des impacts de la pollution atmosphérique sur la santé humaine - L'étude des effets sur la végétation, les sols et le patrimoine bâti - Des mesures de réduction ou de compensation des effets La réalisation de l'aménagement sur place de la RN-112 à 2x2 voies entre Labruguière et Saint-Alby permet d'améliorer la situation sanitaire pour le benzène mais la dégrade pour le dioxyde d'azote et les particules.Cependant, les objectifs de qualité de l'air sont très largement respectés sur l'ensemble de l'aire d'étude pour tous les polluants.
  344. Study report (Ceremadoc) Enquête d'impact du Plan Ozone en alerte 2 : résultats.

    Après une alerte à l'ozone dans la CUS, les responsables du CETE de l'Est ont souhaité réaliser une étude permettant de mesurer : . l'impact des mesures mises en oeuvre lors des alertes ozone de niveau 2, . la perception par les automobilistes des informations sur les pics d'ozone transmises par les différents médias et destinés à les encourager à utiliser les Transports en Commun.
  345. Study report (Ceremadoc) Stratégie de positionnement de l’État pour la gestion intégrée du trait de côte en Bretagne. Phase 1 : état des lieux des connaissances et des pratiques des services de l’État

    La présente étude réalisée pour le compte de la Dreal de Bretagne vise à préciser le cadre de positionnement de l’État sur l’ensemble de la région Bretagne en vue de construire et de porter une dynamique pour l’élaboration d’une stratégie régionale de gestion du trait de côte. La première phase de cette étude, objet du présent document, concerne : • un état des lieux des connaissances et des pratiques des services de l’État avec en particulier un parangonnage des stratégies ou démarches assimilables en métropole ; • la proposition d’une typologie du linéaire côtier breton illustrant sa vulnérabilité en croisant divers critères : prédisposition à l’érosion, dynamique d’érosion, nature des enjeux menacés, etc. • une enquête auprès des quatre DDTM bretonnes sur la gestion de 15 sites témoins qui a donné lieu à des enseignements constituant une base pour identifier les enjeux de positionnement qui seront traités dans la phase 3.
  346. Study report (Ceremadoc) Entrée de ville des Ponts-de-Cé. Prise en compte du risque d’inondation

    Pour permettre la requalification de son entrée de ville tout en tenant compte du risque d’inondation par débordement de la Loire, la commune des Ponts-de-Cé doit repenser les aménagements initialement prévus. Afin de conserver la qualité urbaine du projet, le Cerema a présenté des opérations réalisées en zone inondable, et s’inspire de ces exemples pour proposer des principes d’orientation à donner au futur projet. Parallèlement, le Cerema a travaillé avec la Direction départementale des territoires, en charge de l’élaboration du plan de prévention des risques qui affecte la commune, afin que le règlement de ce document anticipe sur la réalisation de l’opération, et prenne en compte ses contraintes spécifiques.
  347. Study report (Ceremadoc) Vigilance crues en Corse. Analyse GLOBALE des enjeux sur 14 bassins.

    Dans le cadre de la mise en place d'une vigilance crues en Corse, l'étude vise à quantifier, rapidement et de manière globale, le nombre d'enjeux exposés aux inondations sur quatorze bassins versants sélectionnés par la DREAL Corse. Les indicateurs utilisés sont ceux produits lors de l'évaluation préliminaire des risques inondation (EPRI) réalisée en 2011 par la DREAL Corse, dans le cadre de la Directive Inondation. L'étude conduit à une classification des bassins suivant les enjeux (population, logement, bâtiments d'activités) situés dans l'Enveloppe Approchée des Inondations Potentielles (EAIP), aléa "maximal" utilisé dans le cadre de l'EPRI. Les limites de la méthode sont exposées. Les résultats sont commentés pour chaque bassin, et nuancés le cas échéant.
  348. Study report (Ceremadoc) Analyse de l’intégration des continuités écologiques dans la Séquence « Éviter - Réduire - Compenser » des projets d’aménagements. Problématiques, pistes et leviers d’amélioration issus de l’analyse de dossiers en Bretagne

    L’objectif de ce travail est d’identifier les difficultés et les points d’amélioration dans la prise en compte des continuités écologiques dans la séquence Éviter-Réduire-Compenser sur la base d’études de cas issus de différents types de projets en Bretagne. Le rapport présente dans un premier temps la méthodologie de travail développée pour cette étude. Puis, il décrit les éléments de contexte à la fois sur les continuités écologiques et la doctrine Eviter-Réduire-Compenser. La troisième partie est consacrée à la présentation des problématiques, et des difficultés identifiées au cours de l’analyse des dossiers dans l’inventaire des continuités écologiques, dans la mesure des impacts des projets sur ces continuités et dans les propositions de mesures d’insertion (démarche ERC). Des recommandations sous forme d’encadré prennent place dans cette partie à chaque fois qu’il a été possible d’en émettre. Enfin, la dernière partie expose en fonction des rôles de chacun des acteurs d’un projet (maître d’ouvrage, maître d’œuvre et bureau d’études, services instructeurs) les pistes et leviers d’amélioration.
  349. Study report (Ceremadoc) Analyse hydraulique des PPRi de la Vilaine et affluents. Analyse préalable des changements prévisibles en cas de révision

    La présente étude présente les analyses réalisées en préalable de la révision des PPRI du bassin de la Vilaine. L’étude a consisté à analyser l’impact des nouveautés (nouveaux MNT pour la cartographie, nouveau modèle hydraulique) sur la cartographie d’aléa par rapport aux PPRI initiaux. L’effet du changement de MNT de référence utilisé pour la spatialisation (cartographie) de l’aléa a été étudié en cartographiant l’aléa sur le nouveau MNT en partant des côtes de référence des six PPRI. Les principales zones impactées comme changeant d’aléa (aggravation ou diminution de l’aléa) ont été identifiées. Les scénarios hydrologiques des PPRI ont été rejoués avec les modèles hydrauliques de la Vilaine (présentés comme faisant foi par l’EPTB Vilaine et la DREAL) afin de comparer les lignes d’eau avec celles des PPRI.
  350. Study report (Ceremadoc) Réflexion préalable à la mise en place de la GEMAPI. Analyse du système de protection du val de Louet entre Les Ponts de Cé et Rochefort sur Loire : Réflexion préalable à la GEMAPI – analyse du système de protection du val de Louet

    Dans la perspective de la mise en œuvre de la Gemapi, la DREAL Pays de la Loire a demandé au Cerema d’étudier le secteur du val de Louet entre Les Ponts-de-Cé et Rochefort-sur-Loire afin d’apporter des éléments d’aide à la décision aux collectivités qui auront la charge de cette nouvelle compétence. Cette étude identifie et qualifie, à l’aide d’une méthodologie adaptée, les systèmes jouant un rôle dans la protection contre les inondations, les zones protégées par ces systèmes et évalue la population protégée. Cinq casiers ont été délimités et analysés en tenant compte d’une propagation de l’inondation venant tant du côté de la Loire que du côté du Louet.
  351. Study report (Ceremadoc) Etude AUBE. Aménagement Urbain Biodiversité et Eclairage. Ile-de-la-Réunion.

    Cette étude réalisée à la demande de la DEAL de la Réunion, a été menée en 2016 et 2017. Elle apporte des réponses scientifiques, techniques et organisationnelles pouvant être mobilisées par les collectivités, aménageurs, gestionnaires d'espaces naturels, services instructeurs, etc. L'éclairage artificiel extérieur est mis en place pour répondre à des besoins humains de confort, de sécurité, de mise en valeur du patrimoine, etc. Pour autant, cet éclairage est consommateur d'énergie et fait l'objet aujourd'hui de réflexions afin d'en réduire le coût énergétique et carboné. Par ailleurs, cette incursion de lumière dans la période nocturne n'est pas sans incidence sur les espèces animales et végétales. En effet, leur rythme de vie est habituellement réglé sur les cycles du soleil et de la lune. Il apparait donc nécessaire de tenir compte des enjeux énergétiques et environnementaux lors des réflexions menées pour l'installation ou la maintenance de systèmes d'éclairage. Ce rapport comprend différents chapitres pouvant chacun intéresser un public spécifique: synthèse bibliographique des effets connus de l'éclairage sur la biodiversité - caractéristiques des principaux systèmes et technologies d'éclairage et de leur impact sur la biodiversité - méthodes de mesures de la «pollution lumineuse» - contexte énergétique et d'éclairage de la Réunion - analyse de quelques installations d'éclairage rencontrées lors du diagnostic de terrain - focus sur quelques espèces réunionnaises particulièrement sensibles à l'éclairage artificiel - dispositifs réglementaires, outils et techniques mobilisables pour améliorer la prise en compte de l'enjeu biodiversité dans la planification et la maintenance de l'éclairage.
  352. Study report (Ceremadoc) Stratégie de positionnement de l’État pour la gestion intégrée du trait de côte en Bretagne. Phase 3 : Stratégie de positionnement des services de l’État

    La présente étude réalisée pour le compte de la DREAL Bretagne vise à préciser le cadre de positionnement de l’État sur l’ensemble de la région Bretagne en vue de construire et de porter une dynamique pour l’élaboration d’une stratégie régionale de gestion du trait de côte. Une première phase d’état des lieux des connaissances et des pratiques des services de l’État a été réalisée avec en particulier un parangonnage des stratégies existantes et une enquête auprès des DDTM sur la gestion de 15 sites témoins répartis sur les 4 départements bretons qui a donné lieu à des enseignements. Le présent document concerne la structuration de la stratégie de l’État en Bretagne avec une première déclinaison en programme d’action pour les services de l’État. Elle s’est appuyée sur les enseignements du travail de la première phase d’étude qui a permis d’identifier des objectifs de positionnement internes à l’État d’une part, et vis-à-vis des autres acteurs d’autre part.
  353. Study report (Ceremadoc) Cavités souterraines de Senlis. Etat des lieux et proposition de méthodes de gestion des risques cavités. Dossier 2017-033 (affaire C16NR0080)

    A la demande de la Direction départementale de l'Oise, le Cerema Nord Picardie a réalisé un premier bilan des données cavités existantes à Senlis. Les objectifs de l'étude sont : - d'identifier les differentes sources de données portant sur les cavités, - d'étudier la faisabilité d'une mise en forme d'un système d'information géographique, - de jeter les bases d'un outil d'aide à la gestion du risque "cavitésé" e de priorisation des actions à mener, - de donner les possibilités d'amélioration et les perspectives. Le présent rapport constitue une formalisation des résultats et des propositions présentées en réunion le 10 février 2017 à Senlis par le Cerema.
  354. Study report (Ceremadoc) Acceptabilité des technosables en technique routière. Evaluation environnementale et étude des risques écotoxicologiques.

    La Communauté de Communes Epernay Pas de Champagne (CCEPC) dispose d'un gisement de matériau appelé "technosable", issu de la filière de gestion des boues de la station d'épuration, pour lequel elle recherche des filières de valorisation. Etant par ailleurs maître d'ouvrage de travaux sur voiries et réseaux divers, elle envisage d'utiliser ces technosables sur ses chantiers. Afin d'étudier cette possibilité, la DTer Nord-Picardie du CEREMA a été chargée de définir, au regard d'exigences techniques et environnementales, des solutions de valorisations des technosables en travaux publics, et de fournir au maître d'ouvrage les données et outils lui permettant d'effectuer les choix de conception et d'entretien de ses infrastructures adaptés aux enjeux locaux.
  355. Study report (Ceremadoc) Suite du RGCU 2009 - Projet LEVEES. : Rapport d'activités 2015

    Le Cerema a contribué de 2009 à 2013 au projet LEVEES à travers la participation aux réunions de travail de deux taches ainsi que la réalisation de tests de calculs hydrauliques, permettant de représenter les écoulements dans et à l'arrière des brèches. Durant ces tests, la problématique de la méthode de représentation de l'élargissement de la brèche durant sa formation avait été posée. Une méthode avait été implémentée en 2013 et une première comparaison avec des cas expérimentaux disponibles dans la littérature avait été initiée en 2014. Cette comparaison a montré que la méthode de représentation de l'élargissement de la brèche devait être revue. En 2015, cette comparaison a été reprise afin d'en tirer tous les enseignements et une première conceptualisation d'une méthode d'élargissement basée sur une approche géotechnique a été menée. Ces résultats ont été présentés lors d'un colloque international qui s'est tenu à Manchester en octobre 2015.
  356. Study report (Ceremadoc) Atlas des cavités souterraines - Région sud de la Loire et est du département du Maine-et-Loire. Rapport phase 2

    De par la Loi n°87565 du 22 juillet 1987 relative à la prévention des risques majeurs, renforcée par la Loi Risques n°2003699 du 30 juillet 2003, l'État doit collecter toutes les informations concernant l'existence de zones à risques et les porter à la connaissance des collectivités locales et des citoyens. Les communes doivent tenir compte de ces informations dans leurs projets d'aménagement et dans l'affectation des sols. Dans la continuité de l'atlas des cavités souterraines de la région saumuroise réalisé en 2010, le Département Laboratoire et CECP d'Angers (DLRCA) a été mandaté par la DDT 49, Service Urbanisme Aménagement Risques, Unité Prévention des Risques Naturels et Technologiques, pour conduire une nouvelle étude de recensement des cavités souterraines dans la région sud de la Loire et est du département du Maine-et-Loire. La DDE du Maine-et-Loire avait confié en 1998 au Laboratoire Régional des Ponts et Chaussées d'Angers l'étude cartographique des aléas liés à la présence de cavités souterraines dans le canton de Longué (affaire n° 12.97.49.16). Pour réaliser cette étude, le LRPC d'Angers s'était principalement servi des documents archivés par le Service de Géologie et des Carrières Souterraines de la Direction des Routes et des Transports (SGCS) du Département du Maine-et-Loire. A partir de ceux-ci, il avait interprété les risques de mouvements de terrain en terme d'aléa et cartographié les zones d'extension de ces risques. L’objet de l’étude actuelle concerne la réalisation d'un atlas des cavités souterraines sur la région sud de la Loire et est du département du Maine-et-Loire. Cet atlas permettra l'actualisation de l'étude réalisée par le LRPC d'Angers en 1998 pour le canton de Loire-Longué. L'étude proposée ci-après comprend deux phases : • Phase 1 : Recherche bibliographique, enquête communale et définition des zones à enjeux vis-à-vis de l'aléa mouvements de terrain, • Phase 2 : Caractérisation et hiérarchisation des aléas, en particulier dans les zones à enjeux. Le présent rapport présente les résultats de la deuxième phase de l'étude. Les investigations de cette deuxième phase ont consisté en l'analyse détaillée des données d'archives, une enquête orale et des reconnaissances de terrain. Ainsi, les aléas ont pu être caractérisés sur les différentes communes et des actions sont proposées afin de préciser le risque mouvements de terrain liés à la présence de cavités souterraines et, le cas échéant, à la présence d'un versant rocheux vertical (coteau).
  357. Study report (Ceremadoc) A11 : Contournement nord d'Angers ; Bilan environnemental final

    La prise en compte de l’environnement à toutes les étapes d’un aménagement autoroutier nécessite la mise en œuvre d’un ensemble de procédures, de méthodes et d’outils. La loi du 10 juillet 1976 (codifiée aux articles L.122-1 et suivants du Code de l’Environnement) a instauré l’étude d’impact, présentée lors de l’enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique (DUP). Depuis 1992, les engagements pris par l’État pour améliorer les projets et leur insertion dans les territoires sont rendus publics en même temps que le décret d’Utilité Publique du projet. Un comité de suivi des Engagements de l’État rassemble les élus concernés, les représentants des milieux socio-économiques locaux, les associations agréées intervenant dans le domaine de l’environnement et les administrations. Ce comité doit s’assurer de la mise en œuvre concrète des engagements pris, et ce de la DUP jusqu’à la présentation du bilan environnemental final. Pour le contournement nord d’Angers, une première réunion du comité de suivi s’est tenue le 20 décembre 2000. à cette occasion, le dossier des engagements de l’État en matière d’environnement, le programme de travail du concessionnaire (Cofiroute) et les modalités de conduite de la concertation ont été présentés. Avant la mise en service le 24 avril 2008, le comité de suivi s’est réuni à deux reprises : le 6 juin 2001 pour un rapport d’étape et le 26 novembre 2001 pour présenter les résultats de la concertation. Une fois l’infrastructure mise en service, un bilan environnemental doit être réalisé en deux étapes : un bilan intermédiaire, un an après la mise en service, et un bilan final, entre trois et cinq ans après cette dernière. Ce bilan environnemental est prévu par la Circulaire Bianco du 15 décembre 1992. Le 11 décembre 2009, le comité de suivi s’est réuni pour la présentation du bilan environnemental intermédiaire. Le présent document traite du bilan environnemental final de l’autoroute A11 pour la section du contournement nord d’Angers.
  358. Study report (Ceremadoc) Etude de la faisabilité pour la mise en place d'un observatoire régional du trait de côte : Partie I - Objectifs et état des lieux de l'existant. Partie II - Evaluation des besoins et des priorités régionales

    Les partenaires de la convention GTCSM (État et collectivités territoriales) souhaitent développer et encourager l'observation du trait de côte, dans le but d'approfondir les connaissances concernant l'évolution du trait de côte et les mouvements hydro-sédimentaires sur le littoral des Pays de la Loire, dans la logique de la récente stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte (2012). Un groupe de travail dédié à la problématique du littoral a été mis en place dans le cadre de GEOPAL. Dans ce contexte, la DREAL a demandé au CETE de l'Ouest de produire une étude de faisabilité pour la mise en place d'un observatoire régional s'appuyant sur les initiatives locales déjà en place ou émergentes. L'étude de faisabilité comporte trois parties : - La Partie I regroupe, après présentation du contexte et des objectifs de l'étude, des initiatives en cours dans le domaine de la gestion du trait de côte et un état des lieux des observatoires existants en France. Les différentes structures et méthodes d'observation utilisées sont analysées, en particulier les initiatives et travaux réalisés localement. Le fonctionnement des observatoires locaux déjà en place en Pays de la Loire est également présenté. - La Partie II comprend une analyse du littoral ligérien sous les angles de la géomorphologie, des enjeux présents et de la mobilité du trait de côte qui permet de proposer des secteurs à suivre en priorité. - En attente pour le moment, une Partie III est envisagée pour esquisser une proposition de mesures à mettre en œuvre, de forme de structure à organiser ainsi qu’une première estimation des moyens nécessaires à la mise en place de l'observatoire. Cette étude est le tout premier pas de la mise en place de l'observatoire régional, et devrait permettre par la suite d'approfondir et de préciser l'organisation à mettre en place, notamment en déterminant clairement le rôle de chaque partenaire, et en commençant à impliquer les acteurs concernés.
  359. Study report (Ceremadoc) Visite technique approfondie. Val de Cisse Amont : Digue de classe B, Campagne 2015

    Ce rapport présente la visite technique approfondie de la digue du Val de Cisse amont qui protège contre les inondations le Val de Cisse dans le département du Loir et Cher (37). La digue du Val de Cisse se situe en rive droite de la Loire et représente un linéaire de 20 324 mètres, compris entre la borne BR 119 DD située à l’extrémité aval de la commune de Blois jusqu’à la borne BR 140 DD correspondant à la limite départementale avec l'Indre-et-Loire. Outre sa fonction principale de protection contre les inondations, la digue sert également d'axe routier avec la présence en crête de la route départementale D952 reliant Blois et Tours. Selon ces caractéristiques, la digue du Val de Cisse est considérée comme un ouvrage de classe B au titre du décret n° 2007-1735 du 11 décembre 2007. La visite technique approfondie réalisée par la Direction territoriale Ouest du Cerema au titre de la campagne 2015 montre une digue correctement entretenue et bien suivie par son gestionnaire (DDT 41). Des travaux d’entretien et de réparation restent toutefois à mener ainsi qu’une réflexion approfondie sur les méthodes de fauchage de certaines zones du talus côté Val.
  360. Study report (Ceremadoc) Diagnostic et recommandations sur l'organisation de la gestion de crise de la DDTM de Vendée

    Dans le cadre de la mission confiée par la DDTM de Vendée au CETE de l'Ouest pour l'assister en vue de l'amélioration de son organisation de gestion crise, un diagnostic portant sur les outils existants et basé sur des entretiens avec un panel représentatif des Cadres de Permanence du service a été conduit. Sur la base des nombreux textes réglementaires existants, parfois encore à l'état de projet, un travail de détermination des domaines incombant à la DDTM en matière de gestion de crise a été réalisé, la liste des domaines a fait l'objet d'une comparaison avec les moyens et compétences actuellement présents au sein de la DDTM. Sur la base de ce travail, 33 recommandations formalisées dans un plan d'action sont proposées à la direction de la DDTM. Quatorze d'entre-elles portent sur l'organisation du service, onze sur des outils utilisés ou à mettre en place, et huit sur l'animation de l'équipe des Cadres de Permanence.
  361. Study report (Ceremadoc) Commune de Saint-Nicolas du Pelem : Mesures de bruit dans l'environnement

    A la demande de la commune de Saint-Nicolas du Pelem, dans le département des Côtes d'Armor, le CEREMA/Direction Territoriale Ouest/Département Laboratoire de Saint-Brieuc est intervenu pour réaliser des mesures de bruit afin de définir les niveaux de bruit générés par l'exploitation d'une entreprise de transport sur la plate-forme de chargement/déchargement, chez un riverain. S'agissant d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à déclaration, les indicateurs à mettre en évidence sont les niveaux de bruit en réception à l'extérieur du bâtiment d'habitation riverain et l'émergence de bruit (présence puis absence d'activités sur la plate-forme) à l'intérieur de l'habitation. On constate que le niveau de bruit en réception est supérieur à la valeur limite à ne pas dépasser et que l'émergence mesurée excède nettement la valeur réglementaire.
  362. Study report (Ceremadoc) Extrapolation de courbe de tarage : Station d’Orthez sur le Gave de Pau

    L’extrapolation de la courbe de tarage de la station d’Orthez située sur le Gave de Pau a été réalisée pour le compte du service de prévision des crues Gironde Adour Dordogne. L’extrapolation réalisée permet de disposer d’une relation entre la cote lue à l’échelle et le débit pour des régimes d’écoulements non jaugés. Le présent rapport rend compte de la visite de terrain, des données pré-existantes, de l’analyse critique des données (jaugeages) disponibles et de l’extrapolation de la courbe dans des gammes non jaugées. L’extrapolation s’appuie d’une part sur un modèle hydraulique 1d construit pour cette étude. La méthode Baratin (développée par l’IRSTEA et promue par la Dter IdF du cerema) est utilisée pour disposer d’un cadre scientifique rigoureux et partagé.
  363. Study report (Ceremadoc) Expertise des modèles hydrauliques 1D en milieu estuarien : amélioration du modèle Loire et enseignements tirés

    Fin 2014, les Services de Prévision de Crue Seine Aval Côtiers Normands, Maine Loire Aval et le SCHAPI ont exprimé un besoin d’appui pour améliorer la modélisation opérationnelle de la Seine et de la Loire. Le Cerema (directions territoriales Méditerranée et Ouest) a été missionné pour un diagnostic des modèles Loire et Seine. A l’issue d’une première phase d’analyse effectuée par le Cerema au second semestre 2015, le SPC SACN a repéré une origine potentielle des dysfonctionnements. La présente étude a pour objet une investigation plus fine des dysfonctionnements des modèles estuariens. Le déroulement et le cheminement du diagnostic y sont rappelés. Le code Mascaret est testé sur un catalogue de cas tests répondant à des configurations simplifiées. Ces cas tests peuvent être utilisés pour une initiation à la modélisation des débordements progressifs sous Mascaret. Ils ont été créés pour illustrer un dysfonctionnement du code Mascaret. Le modèle Loire Aval a été amélioré permettant une prévision (en mode rejeu) de bien meilleure qualité. Enfin, quelques principes généraux et bonnes pratiques ont été listés dans le présent rapport.
  364. Study report (Ceremadoc) Traitement acoustique de la salle "mur d'images" du CIGT de Nantes : Expertise et préconisation de travaux

    Le Centre d’Ingénierie et de Gestion du Trafic (CIGT) de Nantes, Service de la Direction Interdépartementale des Routes Ouest (DIR Ouest), dispose d’un « mur d’images » destiné à visualiser les images recueillies par les équipements dynamiques équipant notamment le périphérique nantais. Cet équipement récent génère un niveau de bruit rendant pénible l’utilisation de la salle d’exploitation dans laquelle il est installé. La DIR Ouest a sollicité le Cerema afin de réaliser une expertise visant à caractériser la gêne et le cas échéant à proposer des solutions permettant de réduire le niveau de bruit émis par le mur d’images dans la salle d’exploitation. Des mesures acoustiques réalisées le 16 mars 2016 par le Cerema ont mis en évidence l’existence de niveaux de bruit pouvant sur la durée constituer une gêne significative au regard de certaines normes couramment admises sur des lieux de travail tels que les bureaux, lorsque le mur d’images est en service. En conclusion, afin de permettre une utilisation plus confortable de la salle d’exploitation avec son mur d’images, le présent rapport propose la réalisation de quelques travaux simples permettant de réduire le niveau de bruit dans la salle en question.
  365. Study report (Ceremadoc) Impact des techniques alternatives d'assainissement sur la biodiversité. Etude préalable pour l'évaluation de l'impact des noues.

    Les noues sont des ouvrages végétalisés d’évacuation ou de rétention infiltration des eaux de pluie en surface, très largement utilisées, particulièrement dans le bassin Artois-Picardie, notamment parce qu’elles sont présentées comme un moyen de développer la biodiversité en ville. Pour autant, les fondements de cette affirmation n’ont jamais été étudiés, et les caractéristiques définissant la noue d’un point de vue écologique issues de la littérature sont peu précises. À ce stade, pour l’évaluation de la qualité écologique des noues, un indicateur très simple, fondé sur des critères structuraux, à destination des gestionnaires des eaux pluviales, recherchant une évaluation rapide du potentiel de leurs noues, et ne disposant pas de connaissances naturalistes poussées ou, au contraire, un indicateur composite fondé sur des critères biologiques, permettant de caractériser la noue plus finement en tant que support d’un écosystème, sont envisageables. Une synthèse des indicateurs existants à la fois dans la littérature scientifique et la littérature grise a été réalisée. Elle concerne les indicateurs structurels ou taxonomiques, composites ou individuels. Elle a confirmé que peu de travaux ont été réalisés sur le sujet de la biodiversité dans les noues. 68 indicateurs ont ainsi été listés, classés par type, notés selon quatre critères d’opérationnalité et analysés en vue de leur utilisation pour l’évaluation de la qualité écologique des noues.
  366. Study report (Ceremadoc) Suivi des aménagements du contournement de Beauvais-RN31. Campagne de prospection 2018.

    Ce rapport synthétise le suivi des aménagements du contournement de Beauvais-RN31 dédiés aux amphibiens sur les communes de Rainvillers, Saint-Léger, Saint-Martin-le-Noeud et de Frocourt. Ce rapport précise la méthodologie mise en oeuvre pour les prospections d’amphibiens dans le cadre de ce suivi en 2018 et les résultats de cette campagne d’inventaires. Ce rapport traduit la relativement bonne mise fonctionnalité des ouvrages aménagements mis en place lors des travaux du contournement de Beauvais par la RN31, mais aussi le fait que l’alyte accoucheur une des espèces présente avant travaux n’ait pas été observée depuis et la difficulté à mettre en évidence la traversée effective des amphibiens via les nouveaux batracoducs.
  367. Study report (Ceremadoc) Continuités écologiques sur la commune d'Angoulême, Tome 1 : methode d'identification et résultats

    Ce rapport d’étude (Tome 1) porte sur l’identification des continuités écologiques sur la commune d’Angoulême augmentée d’une bande tampon de 3 km. Après un rapide diagnostic paysager et environnemental du territoire, le rapport présente les méthodes détaillées d’identification des continuités écologiques terrestres, aquatiques et urbaines, des points de conflit ainsi que les résultats et cartographies. Il est suivi d’un Tome 2 qui propose des actions de préservation et de restauration des continuités écologiques.
  368. Study report (Ceremadoc) Bassins de Vimy-Avion RN17 - 2x2 voies : Analyse de qualité des eaux avant rejet

    Ce rapport permet de répondre à un besoin de la DREAL Hauts-de-France concernant l’analyse de la qualité des eaux avant rejet par infiltration suite aux travaux de mise à 2x2 voies de la RN 17 entre Lens et Arras, l’assainissement routier du projet impliquant la réfection du bassin « glissoires » et la création de deux nouveaux bassins « république » et « étincelle ». Ce livrable fait la synthèse des résultats obtenus lors des six campagnes de prélèvements réalisées du 18 mars au 29 novembre 2019.
  369. Study report (Ceremadoc) Complément à la recherche méthodologique de repérage. Qualification et vérification des friches sur l'espace azuréen

    Ce complément d’étude vient préciser Le cahier méthodologique sur le repérage et la qualification des friches de l’espace azuréen réalisé en février 2022, il permet d’approfondir la recherche sur le repérage des friches à l’aide de bases de données pour constituer un inventaire, socle d’un observatoire régional qui sera mis à disposition des collectivités territoriales et des acteurs économiques de Provence-Alpes-Côte d’Azur. Cette étape supplémentaire a permis de consolider un réseau d’acteurs de terrain et thématiciens, maillons indispensables de la chaîne des remontées de données de terrain sur le sujet.
  370. Study report (Ceremadoc) Etude préalable à la création d’une forêt urbaine - Remplacement d’une peupleraie par une forêt urbaine Commune de La Chapelle-Saint-Luc (Aube)

    La commune de La Chapelle Saint-Luc (10) souhaite aménager une ancienne peupleraie de production, insérée dans le tissu de la ville, en la faisant évoluer vers une forêt urbaine. Le Cerema, après une visite sur place, dans le cadre d’une « expertise flash », a émis des premières propositions afin de tirer parti de la dynamique naturelle déjà à l’oeuvre.
  371. Study report (Ceremadoc) Zones inondables potentielles (ZIP) et Zones Inondées par Classes de Hauteurs d'eau (ZICH) sur le bassin du Sioulet à l'amont de Miremont (63) : Modélisation de Pontaumur

    Dans le cadre du passage de la prévision des crues à la prévision des inondations, la rivière Le Sioulet a été modélisée sur un linéaire de 1,5 km au niveau de Pontaumur. Cette modélisation a pour but la cartographie de la limite maximale des zones potentiellement inondées ainsi que des hauteurs d’eau triées par classes de hauteur.
  372. Study report (Ceremadoc) Suivi des aménagements du contournement de Beauvais RN31. Campagne de prospections amphibiens 2019 v3.

    Ce rapport synthétise le suivi des aménagements du contournement de Beauvais-RN31 dédiés aux amphibiens sur les communes de Rainvillers, Saint-Léger, Saint-Martin-le-Noeud et de Frocourt. Ce rapport précise la méthodologie mise en oeuvre pour les prospections d’amphibiens dans le cadre de ce suivi en 2019 et les résultats de cette campagne d’inventaires. Le présent rapport met e avant un contexte météorologique (hiver très sec pour la deuxième année de suite) complexe pour les amphibiens, et le fait que la majorité des espèces recensées les années précédentes ont été revue cette année encore. L’absence de certaines espèces pouvant être le fait de la météo et de l’absence d’une session de prospection pour les espèces tardives. Néanmoins l’alyte accoucheur présent avant travaux n’a toujours pas été observé et la difficulté à mettre en évidence la traversée effective de la RN31 via les ouvrages dédiés reste demeure complexe.
  373. Study report (Ceremadoc) Continuités écologiques sur la commune d'Angoulême : Tome 2 : mesures de préservation et de restauration - Partie 1

    Les continuités écologiques et les points de conflit ont été identifiés sur la commune d’Angoulême (Tome 1). Ce document (Tome 2) a vocation à proposer des actions de préservation et de remise en bon état de ces continuités sur différentes thématiques (aménagement, urbanisme, agriculture, gestion, communication…) que la commune ou les acteurs du territoire pourront mettre en oeuvre. Il se décompose en deux parties, la seconde détaillant comment le PLUi peut être mobilisé.
  374. Study report (Ceremadoc) Echangeur A2 et A23 : Analyse de qualité des eaux avant rejet (étang du Vignoble) à Valenciennes

    Ce rapport permet de répondre à un besoin de la DREAL Hauts-de-France concernant l’analyse de la qualité des eaux avant rejet prescrite par l’arrêté préfectoral d’autorisation préalable aux travaux d’aménagement de l’échangeur entre les autoroutes A2 et A23 du 24 janvier 2002. Ce livrable fait la synthèse des résultats obtenus lors des six campagnes de prélèvements réalisées du 18 mars au 29 novembre 2019.
  375. Study report (Ceremadoc) Analyse des données des pièges photographiques. Pistes d'optimisation

    L'utilisation des pièges photographiques est de plus en pus répandue en tant que technique non-invasive pour inventorier la faune. Ces techniques représentent de nombreux avantages, mais elle fournit un nombre important de photos qu'il faut analyser. Parmi ces photos, il y a également un nombre important de faux positifs qui ne contiennent aucun animal, et qui allongent inutilement le temps de traitement. Des études ont été menées afin de développer des solutions permettant d'automatiser la détection des faux positifs et la reconnaissance des espèces. Si les résultats sont prometteurs, aucune solution ne permet de traiter de façon généralisée les photos obtenues. Cependant, il existe tout de même des logiciels permettant de simplifier l'obtention et la classification des données issues des photos des campagnes d'inventaire.
  376. Study report (Ceremadoc) Continuités écologiques sur la commune d'Angoulême : Tome 2 : mesures de préservation et de restauration - Partie 2 : Fiches "Mobiliser le PLUi"

    Les continuités écologiques et les points de conflit ont été identifiés sur la commune d’Angoulême (Tome 1). Ce document (Tome 2) a vocation à proposer des actions de préservation et de remise en bon état de ces continuités sur différentes thématiques (aménagement, urbanisme, agriculture, gestion, communication…) que la commune ou les acteurs du territoire pourront mettre en oeuvre. Il se décompose en deux parties, la seconde détaillant comment le PLUi peut être mobilisé.
  377. Study report (Ceremadoc) Continuités écologiques sur la commune d'Angoulême, Résumé

    Les continuités écologiques et les points de conflit ont été identifiés sur la commune d’Angoulême (Tome 1). Des actions de préservation et de remise en bon état de ces continuités ont été proposées sur différentes thématiques (aménagement, urbanisme, agriculture, gestion, communication…). Ce document est le résumé de l'étude.
  378. Study report (Ceremadoc) Bancarisation des données phytoplancton 2017-2018. Bilan des missions de l'année 2019

    L’exercice de bancarisation des données phytoplancton grands cours d’eau issues des réseaux de mesures des agences de l’eau a permis de bancariser près de 8 à 10 ans de relevés taxonomiques. Ainsi, en 2019, la base de données créée en 2018 a été complétée par les données des prélèvements de 2017 et 2018, et un travail de contrôle de la qualité de ces données a été effectué. Cette base de données pourra servir de support au développement d’un indicateur de qualité biologique de l’eau, prévu à partir de mi-2020.
  379. Study report (Ceremadoc) RN-126 - Etude air-santé de la liaison Castres à Soual.

    L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de l'aménagement de la RN-126 entre Castres et Soual, au vu du niveau de trafic attendu à terme (inférieur à 50 000 véhicules/jour), l'étude contient : - La détermination de la zone d'étude et de la bande d'étude - La réalisation de l'état initial - L'estimation de l'évolution de la situation à terme en l'absence de l'aménagement, et comparaison des variantes entre elles (vis à vis du bilan des émissions, de leurs impacts sur la santé et des coûts collectifs engendrés) - L'étude de la solution retenue, avec une modélisation des concentrations futures aux abords de la voie - L'analyse simple des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, et des avantages induits pour la collectivité - L'étude des impacts de la pollution atmosphérique sur la santé humaine - L'étude des effets sur la végétation, les sols et le patrimoine bâti - Des mesures de réduction ou de compensation des effets. La réalisation de la liaison de Castres à Soual en 2x2 voies permet d'améliorer la situation sanitaire en proximité de la RN-126 sans dégrader celle en proximité du projet.
  380. Study report (Ceremadoc) Etude sur la qualité de l'air - RD-419 - Déviation de Retzwiller.

    L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de la déviation de Retzwiller, au vu du niveau de trafic attendu à terme (inférieur à 25 000 véhicules/jour), l'étude contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire d'étude - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, et des avantages induits pour la collectivité - un rappel sommaire des impacts de la pollution atmosphérique du projet sur la santé - un rappel sommaire des effets sur la végétation et les sols. L'impact du point de vu de la pollution atmosphérique à Retzwiller devrait être positif du fait d'un report de trafic traversant actuellement la commune vers le projet.En ce qui concerne les impacts en proximité directe du projet de déviation de la RD419, ceux ci seront limités du fait du faible trafic attendu et du milieu ouvert favorable à une bonne dispersion des polluants. De ce fait ce projet n'appelle pas de mesures compensatoires.
  381. Study report (Ceremadoc) Efficacité des débourbeurs-déshuileurs de type industriel utilisés dans le traitement de la pollution routière : enquête auprès des services gestionnaires.

    Depuis la parution de la « loi sur l'eau » et de ses décrets d'application en 1993, les acteurs routiers qui ont en charge l'aménagement et la gestion des routes sont amenés à mettre en oeuvre de nombreux ouvrages de traitement de la pollution chronique, saisonnière et accidentelle routière. Mais on constate que le manque de retour d'expérience sur ces ouvrages induit que l'on ne peut valablement se prononcer sur leur efficacité ou leur intérêt réel dans le traitement de la pollution routière. Le SETRA a donc décidé d'entreprendre un recensement sur l'utilisation de ce type d'ouvrage le long des infrastructures routières et de collecter les études qui ont pu être réalisées sur leur efficacité. Ce recensement fait l'objet du présent rapport. Il s'appuie sur une enquête menée auprès des services et une études des résultats des rapports rédigés sur le sujet.
  382. Study report (Ceremadoc) Doublement de la rocade Nord de Troyes : étude de la qualité de l'air. Rapport final.

    L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie dite loi LAURE) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de la rocade Nord de Troyes et au vu du niveau de trafic attendu à terme (supérieur à 25 000 véhicules/jour sur certains tronçons), l'étude d'APS contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude ; - la qualification de l'état initial par des mesures in-situ ; - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire de l'étude ; - l'estimation des concentrations dans la bande d'étude autour du projet ; - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, ainsi que des avantages induits pour la collectivité ; - une étude simplifiée des impacts de la pollution atmosphérique du projet sur la santé ; - une étude légère des effets sur la végétation et les sols. Les données recueillies auprès de l'association de surveillance de la qualité de l'air de la région pour l'année 2001 montrent que pour les polluants considérés dans cette étude, les teneurs relevées sont satisfaisantes et respectueuses des objectifs de qualité de l'air. A l'horizon 2020, ces émissions devraient diminuer (sauf en ce qui concerne le carbone) grâce au renouvellement du parc automobile qui viendra compenser son augmentation. Si l'on considère l'aménagement du projet, il provoquera une augmentation significative des émissions de polluants (+25%) et donc des concentrations sur la bande d'étude, non compensées par un transfert de pollution entre le réseau intérieur et extérieur (augmentation de 4% des émissions sur l'ensemble de l'agglomération). Toutefois, la rocade Nord de Troyes est située dans un environnement où le milieu est bien ouvert et où l'habitat est clairsemé. L'impact sur les populations proches devrait donc être limité.
  383. Study report (Ceremadoc) Territoires (Les) face au ruissellement : Analyse des dispositifs et enseignements tirés de 4 études de cas

    Certaines inondations se distinguent par d'importants écoulements de surface dans des zones habituellement sèches, dans des cours d'eau intermittents et dans les rues après débordement des réseaux urbains. Ces phénomènes hydrauliques, parfois qualifiés de ruissellement, ont des conséquences qui peuvent être graves. Difficiles à définir sur le plan physique, ces phénomènes mettent enjeu un ensemble de politiques publiques, portées à la fois par les collectivités et par l'État. Le ruissellement ne fait cependant pas l'objet d'une politique spécifique, ni d'une définition juridique explicite. La présente étude, de nature exploratoire, a été programmée dans le cadre de réflexions plus larges menées par le ministère de la transition écologique et solidaire. Elle vise à fournir un éclairage de terrain pour mieux comprendre, à partir de quatre configurations distinctes, comment les acteurs des territoires agissent concrètement contre le ruissellement. L'analyse repose d'une part sur l'étude « sur table » des dispositifs concernés par le ruissellement en matière de prévention des risques, de gestion des eaux pluviales et d'urbanisme-aménagement, et d'autre part sur l'approfondissement des aspects pratiques, en lien avec les acteurs concernés (services des collectivités et de l'État). Cette étude, de nature exploratoire, pose un jalon pour des approfondissements ultérieurs. Les observations réalisées permettent de constater qu'il n'est pas nécessaire de disposer d'une définition générale du ruissellement pour passer à l'action, et que le facteur déterminant au niveau local est la prise en main du sujet par au moins un acteur, collectivité ou État. Dans tous les cas étudiés, ce passage à l'acte s'appuie sur au moins un dispositif réglementaire qui sert ensuite de catalyseur, PPRI ou zonage pluvial, parfois les deux, mais sans qu'ils soient nécessairement connectés. L'expérience et les avis recueillis auprès des acteurs des territoires incitent à mettre l'accent sur l'accompagnement des dispositifs existants (notamment PPRI ruissellement et zonage pluvial) et leur explicitation en matière de ruissellement, sans qu'il paraisse utile d'en créer de nouveaux. La production de ressources méthodologiques, l'accompagnement de démarches partenariales entre services des collectivités et de l'État, le partage et la capitalisation d'expériences, la recherche de croisements entre les financements des diverses politiques publiques liées au ruissellement semblent constituer des voies de progrès prometteuses. Elles gagneront à être explorées dans les années à venir.
  384. Study report (Ceremadoc) Retour d'expérience à visée méthodologique sur la démarche d'intégration des trames vertes et bleues dans le SRADDET Grand Est

    Le 22 novembre 2019, la Région Grand Est faisait partie des premières à avoir adopté son SRADDET (Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalite des Territoires). L’objectif de la présente étude est d’appréhender l’intégration de la question des continuités écologiques, et plus généralement de la biodiversité, dans le SRADDET de la Région Grand Est. Pour ce faire, le Cerema s’est étroitement associé à la Région Grand Est via une convention de partenariat, afin de suivre la démarche de création du SRADDET et d’identifier les blocages, les freins et les éléments facilitateurs, tant du point de vue méthodologique que du point de vue de la logique d’acteurs. Après avoir présenté les généralités sur la composition et l’élaboration du SRADDET, telles qu’imposées par la réglementation ou proposées dans les différents documents de cadrage, ce rapport présente et analyse la démarche qui a été suivie en Région Grand Est pour la prise en compte des questions et enjeux liés à la biodiversité et aux continuités écologiques. Ce travail intègre aussi un examen des liens établis avec d’autres politiques visées par le SRADDET. Ainsi, ce rapport constitue un retour d’expérience destiné à être utilisé dans d’autres démarches d’intégration de la protection de la biodiversité dans les politiques publiques.
  385. Study report (Ceremadoc) Appui au Service de Prévention des Crues (SPC) Garonne-Tarn-Lot (GTL) : Amélioration de la connaissance pour quatre stations du Gers et du Sousson

    Le Service de Prévision des Crues Garonne-Tarn-Lot (SPC GTL) a sollicité le Cerema en appui pour l'amélioration de la prévision des crues sur le bassin du Gers. Ce travail s'inscrit dans la poursuite du travail réalisé de 2009 à 2012 par le CETE Méditerranée sur l'ensemble des bassins du Lannemezan pour le SPC Garonne. Le présent rapport compile les différents comptes-rendus et notes techniques produites dans ce cadre par le Cerema, discutées et complétées avec le SPC d'août 2015 à septembre 2016.
  386. Study report (Ceremadoc) Ruissellement dans l'arc méditerranéen : Fourniture de données Exzeco et Cartino

    Les DREAL Paca et Occitanie ont commandé une étude globale sur le ruissellement, à la suite des événements d'octobre 2015 dans les Alpes Maritimes. Quatre tests (Cannes (06) - Nice (06) - Sainte Anastasie (30) - Banyuls (66)) et des sites témoins (métropole marseillaise, Montpellier...) sont étudiés. L'objet de cette notice est la fourniture de résultats de calculs Exzeco et Cartino sur ces territoires. Ces résultats sont fournis sous format informatique Qgis et seront appelés "le projet Qgis" dans la présente notice.
  387. Study report (Ceremadoc) Utilisation de données anciennes pour l'analyse fréquentielle des débits. Stations d'Anduze, Mialet, Saumane, Saint-Jean-du-Gard.

    L'objet de cette étude est : analyser l'impact de l'utilisation de données hydrologiques anciennes incertaines dans l'estimation des débits caractéristiques Q2, Q5, Q10, Q50, Q100. Pour cela, utiliser le logiciel HBay (Benjamin Renard, Irstea Lyon) qui permet une incertitude autour des maximums annuels, et notamment de considérer une lacune comme une donnée incertaine comprise dans un intervalle. Rédiger une notice permettant au Service de Prévision des Crues Grand Delta d'appliquer la méthode de manière autonome.
  388. Study report (Ceremadoc) Préparation, critique et mise en forme de données (ZIP, ZICH, COM) au format VIGInond sur quatre tronçons réglementaires du SPC Med Est. L'Arc, l'Huveaune, le Gapeau et l'Argens.

    Le Service de Prévision des Crues Méditerranée Est (SPC Med est) a sollicité le Cerema en appui pour l'alimentation du référenteil commun des zones inondées, la base de données VIGInond (projet national piloté par le SCHIAPI). Quatre tronçons réglementaires du SPC Med Est : l'Arc, l'Huveaune, le Gapeau et l'Argens aval sont concernés. Sur ces quatre tronçons, des résultats de modélisations hydrauliques récentes (études PPRI) ou des données historiques (zones inondées relevées) ont été analysées. Les données géomatiques disponibles ont été traitées et converties en Zones Inondées Potentielles (ZIP), éventuellement Zones Iso Classe Hauteurs (ZICH) et couches géomatiques complémentaires associées au format VIGInond. Les hypothèses et méthodes utilisées, pour délimiter les zones inondées associées à chaque station hydrométrique et obtenir les hauteurs correspondant aux différents scénarios adaptées à chaque tronçon, ont été définiés et sont présentées dans cette étude.
  389. Study report (Ceremadoc) Endiguement rive droite de la Rivière des Pluies. Visite technique approfondie 2017

    La présente visite technique approfondie (VTA) a été réalisée par le Cerema les 8 et 11 septembre 2017. L'objectif est la surveillance de la digue de la Rivière des Pluies sur l'île de La réunion, cette dernière ayant subi 3 crues d'intensité. Cette VTA s'est déroulée une semaine après une de ces crues.
  390. Study report (Ceremadoc) MUSE – Intégrer la multifonctionnalité des sols dans les documents d’urbanisme

    Dans un contexte de mise à l’agenda politique et réglementaire de la nécessaire prise en compte des sols et de leur qualité dans l’aménagement du territoire, il existe un réel besoin d’accompagnement des acteurs territoriaux. Cet accompagnement doit passer par leur acculturation, leur conscientisation mais également par la mise à disposition d’outils méthodologiques opérationnels. Pour ce faire, le projet MUSE propose une démarche pour renseigner et cartographier à l’échelle du PLUi, pour les zones non urbaines, quatre fonctions exercées par les sols (source de biomasse, régulation du cycle de l’eau, réservoir de carbone, réservoir de biodiversité du sol) et la multifonctionnalité de ces sols. En milieu urbain, en raison du manque de données sur les sols, la caractérisation de ces fonctions n’est pas possible. Aussi, une autre approche basée sur le lien entre type de végétation/profondeur du sol/multifonctionnalité a été proposée. Cette approche permet, en outre, de faire le lien avec un terme déjà présent dans les documents d’urbanisme, celui de pleine terre. Cette approche globale se base sur un ensemble de données (pédologiques, couches d’informations géographiques) disponibles et facilement accessibles à l’échelle du territoire national. En milieu non urbain, en raison de la précision des données, l’approche déclinée au 1/250 000 peut sembler grossière et plus adaptée aux SCoT. Elle permet, néanmoins, de fournir des premiers éléments d’orientation et d’identifier des zones à enjeux dans lesquelles la qualité des sols est à regarder plus finement via l’acquisition de données. Cette approche doit être menée à toutes les échelles des documents de planification (SRADDET, SCoT, PLUi) mais aussi des projets d’aménagement. Le projet MUSE a également produit d’autres outils, (i) un outil cartographique en ligne proposant une typologie des communes françaises métropolitaines basées sur des critères de morphologie, de logements et activités, de démographie et emplois, de stocks et évolution de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers, de zonages naturels et enfin d’altitude et dénivelé, (ii) un cadre pour l’acquisition des données pédologiques à l’échelle du PLUi (hors zones (péri)urbaines) et (iii) un panorama des outils réglementaires mobilisables, dans les différentes parties du PLU(i) mais également dans d’autres contextes, pour répondre aux enjeux de préservation de la qualité et de la multifonctionnalité des sols. Le travail de construction de la méthode mené avec trois collectivités test (les métropoles de Nantes, Châteauroux et Aix-Marseille-Provence) a été complété par la consultation d’un panel d’acteurs beaucoup plus large dans le cadre du projet Soluc3ion. Les retours ont démontré que cette approche est opérationnelle et répond aux besoins des territoires en proposant un porter à connaissance complet sur les sols et leur multifonctionnalité. Ils révèlent, en outre, qu’il est nécessaire d’acculturer les acteurs du territoire aux sols.
  391. Study report (Ceremadoc) Actions SRCE en Poitou-Charentes sur la RN10 - Hiérarchisation des ouvrages de franchissement

    Après analyse cartographique et expertise de terrain, les points noirs de franchissement à rétablir ont été identifiés et hiérarchisés. Les différents aménagements à réaliser sont détaillés pour chacun des ouvrages retenus et un niveau de priorité d’intervention est précisé pour chacun d’entre eux. Dans le cas où il n’y a pas d’ouvrage permettant de rétablir les corridors interceptés par la RN10, il est également proposé un aménagement avec un niveau de priorité associé.
  392. Study report (Ceremadoc) PROJET COOLVEG OPTIMISATION DE L’EVAPOTRANSPIRATION ET DE LA BIOCLIMATISATON SUR LE VILLAGE OLYMPIQUE ET PARALYMPIQUE, synthèse opérationelle

    Les fortes ambitions environnementales de l’aménagement du Village Olympique et Paralympique (VOP) des Jeux de Paris 2024 ont amené la SOLIDEO à solliciter le CEREMA et SOLENEOS pour mener une étude sur l’évapotranspiration des espaces végétalisées et leur contribution à la bioclimatisation, avec l’objectif d’identifier des pistes pour favoriser le rafraîchissement associé. Une approche innovante a été mise en oeuvre en faisant interagir des modèles numériques microclimatique et hydrologique. Le chaînage proposé entre les modèles MARIE et SOLENE-microclimat permet d’évaluer l’évapotranspiration des espaces végétalisés du VOP en séparant la strate arborée et les strates basses, et en considérant des conditions hydriques des sols optimales et aussi réelles avec stress hydrique. Le travail s’est concentré autour du mail Finot, espace public végétalisé emblématique du VOP, et sous conditions climatiques futures (horizon 2050). Sur toutes les zones végétalisées étudiées, les résultats indiquent que l’évapotranspiration est conséquente, avec des valeurs potentielles supérieures à 1000 mm/an. Ce potentiel est réduit par la disponibilité en eau des sols, réduction qui est variable en fonction du type de végétation et de l’exposition de chaque zone mais aussi en fonction de l’importance du ruissellement amont connecté. Cette limitation de l’évapotranspiration par le stress hydrique est naturellement fortement accrue en période de canicule, avec des taux qui peuvent atteindre 65%. Assurer une évapotranspiration maximale, sans stress hydrique, permet de réduire de 5 à 10°C les températures à la surface des végétaux, et de plusieurs °C les températures de l’air du mail Finot. Une étude de sensibilité a permis d’identifier les déterminants de l’évapotranspiration sur le projet d’aménagement : adapter la végétation, plus infiltrer les eaux de ruissellement, et privilégier des sols de type limon permettent de favoriser le processus. Des recommandations opérationnelles à l’échelle du mail Finot et de chaque zone étudiée en sont déduites pour favoriser l’évapotranspiration et la bioclimatisation sur l’aménagement.
  393. Study report (Ceremadoc) Guide utilisateur d'Oasis, un outil d'aide au dimensionnement des systèmes d'infiltration des pluies courantes

    Oasis est un outil d’aide au dimensionnement et à la conception des dispositifs dédiés à l’infiltration des pluies courantes en milieu urbain (dispositifs de gestion à la source, perméables et végétalisés). Oasis permet de relier l’efficacité d’un ouvrage pour la maîtrise des évènements fréquents à un ou plusieurs paramètres de dimensionnement, sous la forme de résultats numériques ou de graphiques. L’outil permet également de tenir compte des objectifs plus classiques de maîtrise des pluies moyennes à fortes. Oasis offre la possibilité de reproduire dans un contexte opérationnel (paramétrisation simple et temps de calcul réduits) les résultats issus de simulations en continu pour des longues périodes de précipitations. Ce document a pour objectif de présenter Oasis ainsi que les développements sur lesquels il s’appuie, et de fournir des indications sur son utilisation et l’interprétation des résultats qu’il produit.
  394. Study report (Ceremadoc) Etude opérationnelle de la fonctionnalité de la Trame Verte et Bleue de l’Eurométropole de Metz et de ses zones de conflit

    L’Eurométropole de Metz s’est associée au Cerema et à d’autres partenaires pour le montage du projet « Déclinaison opérationnelle d’une Trame Verte et Bleue intercommunale partagée et fonctionnelle, enrichie par la définition d’une Trame Noire ». Ce projet a été déposé en réponse à l’appel à projets « Trame Verte et Bleue » (1ère session 2019) lancé par la Région Grand Est, les Agences de l’Eau et la DREAL Grand Est. L’action 1 de ce projet, qui fait l’objet de ce rapport, s’intitule « Etude opérationnelle de la fonctionnalité de la Trame Verte et Bleue de l’Eurométropole de Metz et de ses zones de conflit ». Son objectif est d’apporter une dimension écologique « fonctionnelle » au schéma de cohérence écologique existant afin d’aboutir à un programme opérationnel de préservation et de restauration des continuités identifiées. Ce rapport présente les différentes étapes de cette étude qui a consisté successivement à : 1) réaliser un diagnostic des continuités écologiques de l’Eurométropole de Metz faisant appel à des modélisations, 2) identifier et localiser précisément les zones à enjeux pour l’habitat, la connectivité écologique et la mortalité routière (collisions faune-véhicules) d’espèces cibles et 3) proposer des actions concrètes (faisant l’objet de fiches action) en vue d’atteindre des objectifs de préservation et de restauration de la Trame Verte et Bleue sur le territoire.
  395. Study report (Ceremadoc) La nature source de biodiversité au sein des territoires. De l'outil à la stratégie. Guide méthodologique

    Cet ouvrage dresse un panorama des actions possibles pour favoriser la biodiversité dans les territoires et aménager les villes avec la nature. Illustré de retours d’expériences inspirants et éprouvés de communes et leurs groupements, il ambitionne d’aider à structurer l’ensemble des actions pour tendre vers une stratégie de nature, et trouver les soutiens financiers et organisationnels de sa mise en place. 30 actions et 60 retours d’expérience, regroupées en 7 axes recouvrent l’ensemble des outils mobilisables par les collectivités pour contribuer à introduire plus de nature et de biodiversité sur leur territoire. Ainsi, entre prise de conscience et exemples concrets, il vise à inciter les collectivités à se projeter, à explorer le champ des possibles sur le court, le moyen et le long terme.
  396. Study report (Ceremadoc) Interactions entre les aménagements urbains, la nappe superficielle et les conditions de rejets des eaux pluviales: cas d'étude sur le futur campus urbain du Moulon

    Ce rapport constitue le livrable finale du partenariat, intitulé «Interactions entre les aménagements urbains et les nappes superficielles et les conditions de rejets aux réseaux, avec comme cas d’étude le futur campus urbain du Moulon ». Le programme du partenariat est structuré autour de 4 actions sur une durée de 3ans (novembre 2014 -novembre 2017)
  397. Study report (Ceremadoc) Diffusion de la réglementation de surveillance de la QAI dans les ERP. Actions du Cerema en 2019

    Ce document retrace les différentes actions du Cerema au cours de l'année 2019 afin de mener à bien la diffusion de la réglementation de surveillance de la Qualité de l'Air Intérieur dans les Etablissements Recevant du Public qui y sont soumis (écoles maternelles, primaires et crèches). Différentes directions du Cerema ont ainsi mené des actions de diffusion.
  398. Study report (Ceremadoc) Bilan agronomique des sols du jardin de la Maison Clémenceau à Saint-Vincent-sur-Jard (Vendée)

    La maison de Georges Clemenceau, située sur la commune de Saint-Vincent-sur-Jard en Vendée, est classée monument historique de France depuis 1970, et son jardin fait partie de ce classement. En 2006, ce jardin a fait l’objet d’une rénovation cherchant à redonner aux lieux un esprit impressionniste et naturel, et un cahier des charges concernant son entretien a été élaboré par Françoise Phiquepal (Architecte Paysagiste). Ce cahier préconisait notamment d’effectuer, tous les 3 ans, une analyse agronomique des sols pour adapter le plan de fumure et d’amendement à l’évolution des conditions pédologiques. Ces analyses n’ont pas eu lieu, et en 2014 le Centre des Monuments Nationaux a confié au Cerema une mission d’expertise agronomique des sols du jardin historique de la maison Clemenceau. Cette étude consiste donc un état initial des sols du jardin, puisque aucune étude préalable n’a été effectuée, accompagnée d’un inventaire des espèces rencontrées sur place. L’objectif est d’aboutir à des préconisations de gestion en accord avec l’esprit et l’ambiance « impressionniste » recherchés. Cette mission a consisté en une journée terrain, réalisée le 23 juillet 2014 en la présence de Marie-Christine Vernillet, Responsable du jardin Clemenceau. Cette journée a donné lieu à des observations de la végétation en place et du sol, pour lequel des échantillons ont été prélevés puis transmis au laboratoire d’analyse INOVALYS basé à Nantes. Les résultats de ces analyses ainsi que de l’expertise de terrain sont présentés dans la suite de ce rapport.
  399. Study report (Ceremadoc) Identifier le potentiel d’installation de panneaux solaires sur toiture : Cas de l’Ille-et-Vilaine

    Ce rapport présente la méthodologie et les résultats de l’identification du potentiel de toiture utile en Ille-et-Vilaine pour l’installation de panneaux solaires. La méthode distingue les bâtiments de plus de 1000 m2 au sol, des plus petits. Le seuil de 1000 m2 est considéré acceptable à une échelle départementale pour tenir compte des différences de nature et de fonction des bâtiments toute en allégeant le traitement des bases de données. Les bâtiments de plus de 1000 m2 sont repérés à partir de la base de données BD Topo de l’IGN, du fichier des propriétés bâtis du cadastre et du fichier foncier MAJIC de la DGFiP. Environ 10 000 bâtiments, soit 23 millions de m2, sont identifiés et regroupés en catégories : bâtiments industriels, commerciaux, agricoles, serres, établissements de santé, d’enseignement, sportifs et culturels, administratifs, militaires /pompiers /pénitentiaires et mixtes /habitats /activités. Moins de 1 % de la surface est incluse dans des secteurs sensibles présentant des contraintes environnementales et patrimoniales très fortes ou rédhibitoires (secteurs sauvegardés, sites classés et ZPPAUP) et à peine 10 % dans les zones à enjeux forts (sites inscrits, périmètres de protection des monuments historiques et périmètres d’opération grand site). A partir de l’étude de zones tests, des ratios par catégorie de bâtiments sont déterminés pour répartir les surfaces identifiées entre toitures terrasses ou inclinées, pour déterminer la part de toitures inclinées favorablement orientées au sud puis pour ajuster les coefficients de masques théoriques fournis par la DGEC. Les coefficients obtenus sont ensuite appliqués à l’ensemble du département. Ainsi, 37% de la totalité des surfaces de toitures des bâtiments de plus 1000 m2 en Ille-et-Vilaine, soit près de 9 millions de m2, seraient disponibles pour une installation de panneaux solaires. Les bâtiments de moins de 1000 m2 sont identifiés à partir du fichier des propriétés bâtis du plan cadastral informatisé (PCI) de la DGFiP, duquel sont exclus les bâtiments de plus de 1000 m2, qualifiés de « légers » (en opposition à « durs ») et les bâtiments isolés de moins de 50 m2. A partir du fichier foncier MAJIC, les catégories maison, appartement, commerce et mixte sont repérées et regroupent environ 360 000 bâtiments, soit 46,5 millions de m2. Moins de 2 % de la surface est incluse dans des secteurs sensibles présentant des contraintes environnementales et patrimoniales très fortes ou rédhibitoires et à peine 15 % se situe dans des zones à enjeux forts (dont 12% dans un périmètre de protection de monuments historiques). Le fichier foncier MAJIC permet de qualifier la plupart des toitures de bâtiment et d’en déduire leur type : terrasses ou inclinées. Deux communes tests sont retenues pour préciser les toitures indéterminées et étudier l’orientation des toitures inclinées par rapport au sud. Les coefficients obtenus sont ensuite appliqués à l’ensemble du département. Ainsi, 18% de la totalité des surfaces de toitures des bâtiments de moins 1000 m2 en Ille-et-Vilaine, soit près de 8,3 millions de m2, seraient disponibles pour une installation de panneaux solaires. Avec un coefficient de masque plus réduit (0,3 vs 0,5) pour les toitures inclinées, le potentiel diminue à 6 millions soit 13 % de la totalité des surfaces de toitures des bâtiments de moins 1000 m2 en Ille-et-Vilaine.
  400. Study report (Ceremadoc) Evaluation environnementale stratégique du plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine Golfe de Gascogne

    Les Plans d’Actions pour le Milieu Marin (PAMM) sont le volet environnemental des futurs documents stratégiques de façade (DSF), déclinaison de la stratégie nationale pour la mer et le littoral. Ils découlent de la directive cadre européenne « stratégie pour le milieu marin » (DCSMM) qui incite les États membres de l'Union Européenne à agir pour atteindre l'objectif du bon état écologique de l'ensemble des eaux marines d'ici 2020. En France métropolitaine, cette stratégie se décline au niveau des quatre sous-régions marines (SRM): Manche mer du Nord, Golfe de Gascogne, Mers Celtiques, et Méditerranée occidentale. La Dter Ouest et la Dter Sud Ouest ont appuyé les DIRM Nord Atlantique Manche Ouest (NAMO) et Sud Atlantique (SA) lors des différentes phases de construction des PAMM Golfe de Gascogne et Mers Celtiques et notamment pour la définition des objectifs environnementaux (2012) et l'élaboration du programme de mesures des PAMM (2013/2014). Les DTer Ouest et Sud Ouest, avec la coordination et l'appui du PCI Evaluation environnementale, ont également réalisé l'évaluation environnementale de ces PAMM tel que prescrit par la directive européenne 2001/42/CE du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement. La démarche d’évaluation environnementale menée en 2014 s'est traduite par la production d'un rapport environnemental, soumis à la consultation du public, qui a permis : - de rendre compte de la cohérence d’ensemble du dispositif, en posant un éclairage complémentaire autour de la spatialisation des enjeux/objectifs/mesures, - de compléter certains champs d’analyse non pris en compte par l’évaluation initiale du PAMM, mais entrant dans les champs de l’évaluation environnementale stratégique (changement climatique, paysage sous marin, …), - de mettre au jour des incohérences potentielles entre les objectifs/mesures, -de contribuer à apporter plus de sécurité juridique au PAMM.
  401. Study report (Ceremadoc) Étude de la problématique de pollution des eaux par le Diuron. Cas de la Bretagne

    L’objectif de ce rapport est de préciser l’origine et l’ampleur du phénomène de pollution des eaux superficielles par le Diuron en Bretagne. Cet ancien produit phytosanitaire, interdit en France en 2008, est aujourd’hui utilisé en usage Biocide. 40 spécialités commerciales à usage professionnel contiennent du Diuron pour des protections de pellicules (TP07) et/ou pour protéger les ouvrages de maçonnerie (TP10). L’étude montre que l’on retrouve cette molécule et ses produits de dégradation à des niveaux élevés dans certaines zones du bassin versant Loire-Bretagne notamment en Bretagne. La présence du Diuron semble à corréler selon la bibliographie des études Suisses et Allemandes et les observations terrains avec des secteurs avec une forte densité d’habitat en construction notamment suite à des lessivages d’enduits de façades ou de produits de toiture. Des études complémentaires en cours doivent permettre de préciser l’origine des pollutions.
  402. Study report (Ceremadoc) Recensement des formations en Bâtiment Santé. Travail d’enquête sur les masters 2

    Cette étude donne suite à une orientation du PNAQAI (Plan National d’Actions sur la Qualité de l’Air Intérieur) inclus dans le PNSE 3 (Plan national Santé Environnement). Dans le cadre du PES, j’ai fait un focus sur : ➢ une méthode de recensement des formations nationales (recensement non exhaustif), ➢ le recensement de l’ensemble des formations en Master en bâtiment ➢ le niveau de prise en compte de la thématique bâtiment et santé pour ces formations
  403. Study report (Ceremadoc) Recueil d’expériences de gestion des invasives terrestres en Pays de la Loire

    Ce rapport a pour objectif d’établir une synthèse des interventions conduites par les gestionnaires des milieux terrestres sur les espèces exotiques envahissantes terrestres et, pour les plus documentées, de proposer des fiches de recueil d’expérience dans le modèle du GT IBMA. Après un rappel du contexte de l’étude et du cadre réglementaire relatif à la gestion des espèces envahissantes, une présentation des expériences de gestion est faite par gestionnaire, puis par espèces. Au final, les retours des expériences sur les invasives terrestres concernent principalement les gestionnaires routiers et dans quelques cas des milieux naturels. Ils sont pour la plupart très récents ou partiels et n’ont pas permis la réalisation de fiches de retours d’expérience. Seule une fiche a été réalisée pour le Baccharis dans les Marais de Noirmoutier.
  404. Study report (Ceremadoc) Le petit éolien. Note bibliographique

    Cette étude bibliographique présentée vise, dans un premier temps, à définir la notion de «petit éolien» puis, dans un second temps, à réaliser un état des lieux du développement de la filière en France. Enfin, une approche sur le développement du petit éolien en Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur est proposée afin d’estimer la réelle possibilité de développer cette fraction de la filière éolienne terrestre dans cette région.
  405. Study report (Ceremadoc) Évaluation macroscopique du potentiel photovoltaïque mobilisable au sol dans les neuf anciennes régions de la moitié sud de la France

    Cette étude a pour objectif, d'une part, d'évaluer le potentiel photovoltaïque mobilisable au sol dans les neuf anciennes régions de la moitié Sud de la France, en tenant compte des critères techniques, économiques et réglementaires et d'autre part, d'identifier le rayonnement solaire brut s'appliquant sur les surfaces potentiellement mobilisables pour l'implantation de panneaux photovoltaïques au sol. Le potentiel photovoltaïque mobilisable sur les parkings a également été estimé.
  406. Study report (Ceremadoc) CD35 - Bilan environnemental des travaux d’entretien 2016. Eco-comparateur ECORCE

    Le Département Laboratoire de Saint-Brieuc a réalisé un bilan environnemental de l’activité 2016 de travaux d’entretien du réseau routier départemental d’Ille-et-Vilaine à l’aide de l’éco-comparateur ECORCE, en s’appuyant sur le recueil de données (type de produits, tonnages et surfaces mis en œuvre…) mené par le conseil départemental d’Ille-et-Vilaine. Ce bilan met en évidence les principaux postes émissifs, et les éventuelles pistes d’amélioration. L’étude de sensibilité met en évidence la très faible perte d’information liée à l’utilisation du bilan simplifié. Enfin, un outil Excel doublé d’un tutoriel a été créé pour permettre la mise à jour des données d’une année sur l’autre, en autonomie, par le conseil départemental.
  407. Study report (Ceremadoc) Circuits (Les) inverses : quelles logistiques pour les déchets d’équipements électriques et électroniques ?

    La circulation aval-amont des produits à réparer, à réutiliser, à recycler, met en œuvre des moyens et des acteurs divers, distincts des acteurs de la circulation amont-aval des produits neufs destinés à la vente. Parmi ces acteurs divers de la circulation inverse, certains ont une longue histoire, d’autres non. En effet, l’encadrement institutionnel de la gestion des déchets a suscité l’arrivée de nouveaux venus ; en particulier, la mise en place des filières de responsabilité élargie des producteurs (REP), dont celle qui régit les déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) depuis l’année 2006, exerce une grande influence ; elle a, en France, accordé une large place aux éco-organismes. Dans ce contexte, comment s’organisent les prestataires logistiques, et comment doivent-ils s’adapter aux contraintes ? Pour comprendre les organisations logistiques mises en œuvre au service de la circulation des DEEE, le rapport adopte une approche en terme de filière industrielle, qui permet de mettre en lumière et en perspective leurs caractéristiques, et de mettre à jour certains points critiques pour l’avenir. L’expérience accumulée depuis 2006 conforte certaines pratiques, et, en même temps, laisse entrevoir de possibles évolutions. Le rapport attire aussi l’attention sur la complexité de la notion de boucle logistique fermée (closed-loop supply chain). Le présent rapport repose sur une analyse bibliographique, et sur des entretiens qualitatifs avec des acteurs représentatifs des activités concernées.
  408. Study report (Ceremadoc) Etude environnementale UNICEM : Comparaison de structures de chaussées

    A la demande de l’UNPG et de l’UNICEM Bretagne, le DLRB a réalisé une étude environnementale visant à comparer différentes structures de chaussées. La comparaison a été établie, au travers d'une modélisation avec l'éco-logiciel ECORCE de l'IFSTTAR, entre les structures alternatives avec assise en GNT et Grave Émulsion (matériaux utilisant les moyens disponibles dans beaucoup de carrières) et une structure Grave Bitume utilisée en référence. Ces trois structures sont comparées d'un point de vue environnemental, sur la base d'une équivalence mécanique établie dans le Guide Régional des chaussées à faible trafic Bretagne - Pays de la Loire de 20021. Les indicateurs retenus pour cette évaluation environnementale sont les émissions de gaz à effet de serre, les consommations d'énergie et les consommations de ressources non renouvelables (granulats et bitume). Les principales hypothèses nécessaires à la modélisation (notamment les distances de transport caractéristiques du maillage breton, cf. chapitre 3) ont été validées par l'UNICEM avant la réalisation des modélisations.
  409. Study report (Ceremadoc) Etude hydraulique de la mise à l'air libre du Gesvres aux abords du périphérique nantais

    Le périphérique de Nantes est régulièrement soumis à des phénomènes de débordement du Gesvres sur la chaussée, entre la porte de la Chapelle et le pont de la Beaujoire. Le groupe de travail mis en place spécifiquement sur ce sujet, et regroupant la DDTM 44, la DREAL des Pays de la Loire, Nantes Métropole, le Département de Loire-Atlantique, et la DIR Ouest a identifié une paire de buses pouvant jouer le rôle de bouchon hydraulique à proximité de l’infrastructure. Cette étude vise à étudier l’impact hydraulique de la suppression de ces buses et la remise à l’air libre du cours d’eau, sur environ 80 mètres. Cela nécessite dans un premier temps, de revenir sur les analyses hydrologiques effectuées dans les études antérieures, afin de caler les débits de projet. Ensuite, une modélisation hydraulique est réalisée afin de simuler les hauteurs d’eau atteintes par le Gesvres lors d’évènements relativement fréquents, de la crue annuelle à la crue décennale. Des mesures complémentaires, notamment la diminution du niveau de l’Erdre qui constitue une contrainte avale importante, sont enfin explorées. Il en ressort que la suppression de ces buses aurait un effet positif notable sur les crues du Gesvres, en diminuant fortement les hauteurs d’eau atteintes et donc les phénomènes de submersion de la voirie. Cet effet semble atténué en cas de crue de l’Erdre, dont la diminution du niveau hivernal pourrait constituer une autre piste de diminution de l’occurrence des inondations.
  410. Study report (Ceremadoc) Evaluation environnementale stratégique du plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine Mers celtiques

    Les Plans d’Actions pour le Milieu Marin (PAMM) sont le volet environnemental des futurs documents stratégiques de façade (DSF), déclinaison de la stratégie nationale pour la mer et le littoral. Ils découlent de la directive cadre européenne « stratégie pour le milieu marin » (DCSMM) qui incite les États membres de l'Union Européenne à agir pour atteindre l'objectif du bon état écologique de l'ensemble des eaux marines d'ici 2020. En France métropolitaine, cette stratégie se décline au niveau des quatre sous-régions marines (SRM): Manche mer du Nord, Golfe de Gascogne, Mers Celtiques, et Méditerranée occidentale. La Dter Ouest et la Dter Sud Ouest ont appuyé les DIRM Nord Atlantique Manche Ouest (NAMO) et Sud Atlantique (SA) lors des différentes phases de construction des PAMM Golfe de Gascogne et Mers Celtiques et notamment pour la définition des objectifs environnementaux (2012) et l'élaboration du programme de mesures des PAMM (2013/2014). Les DTer Ouest et Sud Ouest, avec la coordination et l'appui du PCI Evaluation environnementale, ont également réalisé l'évaluation environnementale de ces PAMM tel que prescrit par la directive européenne 2001/42/CE du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement. La démarche d’évaluation environnementale menée en 2014 s'est traduite par la production d'un rapport environnemental, soumis à la consultation du public, qui a permis : - de rendre compte de la cohérence d’ensemble du dispositif, en posant un éclairage complémentaire autour de la spatialisation des enjeux/objectifs/mesures, - de compléter certains champs d’analyse non pris en compte par l’évaluation initiale du PAMM, mais entrant dans les champs de l’évaluation environnementale stratégique (changement climatique, paysage sous marin, …), - de mettre au jour des incohérences potentielles entre les objectifs/mesures, -de contribuer à apporter plus de sécurité juridique au PAMM.
  411. Study report (Ceremadoc) Retour d’expérience sur Xynthia : Analyse par photo-interprétation des clichés aériens de l’IGN (baie de l’Aiguillon)

    Le présent rapport rend compte de l’analyse stéréoscopique, à l’aide du logiciel GeoView ®, des clichés IGN post-Xynthia du secteur de la baie de l’Aiguillon. Cette étude a été commandée par la DGPR dans le cadre des retours d’expérience de l’événement Xynthia. Après un rappel du contexte de l’étude, de sa phase de préparation et de ses objectifs initiaux, le rapport présente la méthodologie mise en œuvre, les résultats obtenus, ainsi que les apports et limites de l’outil GeoView ® vis-à-vis de la connaissance de l’événement Xynthia dans une partie de la baie de l’Aiguillon (marais de la Dive). L’étude analyse les résultats vis-à-vis d’autres documents et données réalisés suite à l’événement Xynthia et met en évidence leur cohérence d’ensemble. Toutefois, la stéréoscopie numérique permet d’affiner la compréhension du déroulement de la submersion et de mieux cerner son enveloppe. L’outil GeoView ® est donc un outil potentiellement intéressant pour l’analyse d’événements de submersion, sous réserve d’une part, de fixer des objectifs atteignables dans un temps limité et d’autre part, de réaliser les clichés aériens le plus près possible de la date de l’événement.
  412. Study report (Ceremadoc) Étude de site, cale de la Mascotte. Erquy - Plage de Caroual

    Le site d'étude se localise dans la partie SW de la plage de Caroual (commune d'Erquy) et s'étend depuis l'extrémité sud de la Promenade de la Mer jusqu'à 250m au-delà de la cale de la Mascotte en direction du SW. Au NE de cette cale, le trait de côte est artificialisé (enrochements), au SW il est encore naturel (dunes). L'évolution du trait de côte de part et d'autre de la cale de la Mascotte reste variable. Si sur une période de 60 ans, la tendance générale est au recul (0-8m), à une échelle de temps plus réduite (1-4 ans), cette tendance présente des phases de stabilité, d'accrétion ou de recul. Majoritairement, les désordres relevés le sont aux ouvrages et correspondent à des affouillements, voir à la ruine totale de linéaire d'enrochements. Des mesures d'aménagements de type recul des parkings, végétalisation de l'arrière dune, mise en œuvre de réseau de ganivelles ou mono-fils sont préconisées pour restaurer le secteur. Ces mesures ne seront efficaces que si elles sont accompagnées d'un protocole de suivi du système ( analyse à l'échelle de la cellule hydrosédimentaire) permettant d'améliorer la connaissance du milieu et d'intégrer la notion de reconstruction naturelle.