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Retour d’expérience sur l’identification des zones potentielles

Ce guide recense les méthodes actuelles de reconnaissance des cavités et a été établi dans le cadre de la convention DGPR – IFSTTAR 2011, il constitue un élément de bibliographie pour le Plan National Cavité. Dans une première partie les typologies de cavités sont décrites, puis les phases de définition de l’aléa qui constitue un préalable, finalement sont développées les différentes méthodes de reconnaissances de cavités, qualifiées de physique, la géophysique et le sondage géotechnique. On retrouve en annexe un logigramme décisionnel qui permet, en fonction des situations rencontrées, de découvrir les méthodes préconisées. Ce document a vocation à donner à un donneur d’ordre les éléments de base, essentiels à la compréhension de la méthodologie de reconnaissance de cavités et constitue ainsi une aide à la rédaction d’un cahier des charges vis à vis des bureaux d’études. Télécharger le logigramme décisionnel (produit sur le logiciel Xmind)

Les îles végétalisées sont des espaces en creux et perméables, de faible superficie, aménagées pour recevoir les eaux pluviales et favoriser l’infiltration. Elles peuvent être complétées par d’autres dispositifs (comme des puits d’infiltration) pour améliorer la gestion à la source des eaux pluviales, elles participent ainsi au service de régulation des inondations.

La prise de compétence GEMAPI, effective depuis le 1er janvier 2018, nécessite une gouvernance particulière avec une mise en cohérence du contenu, du périmètre géographique et des modes d’exercices entre acteurs locaux compétents. Cette fiche présente les différents leviers à actionner pour définir les périmètres géographique et fonctionnel, identifier les acteurs à associer, s’organiser pas à pas et gérer les interfaces avec d’autres compétences complémentaires à la GEMAPI… Elle s’appuie sur des travaux menés auprès de quatre collectivités dans le cadre de l’appel à partenaires lancé par le Cerema et INRAE sur la GEMAPI en 2016.

L’urbanisation et l’imperméabilisation croissante des sols engendrent et accentuent les phénomènes d’inondations et de pollutions des milieux aquatiques. Le changement climatique renforce les risques liés à ces phénomènes. Le zonage pluvial contribue à rendre la ville plus résiliente. Le zonage pluvial est, pour la collectivité compétente, l’opportunité de mettre en place une gestion dite intégrée des eaux pluviales, qui s’inscrive dans une politique plus globale d’amélioration du cadre de vie et de l’environnement.

Les opérations de dragage sur les voies navigables et dans les ports du domaine public fluvial génèrent des volumes de sédiments importants, de l’ordre de 1,8 millions de mètres cubes par an, dont la gestion est coûteuse, surtout lorsqu’ils doivent être gérés à terre. Dans le double objectif d’inscrire la gestion de ces matériaux dans une logique d’économie circulaire et de limiter les dépenses, des filières de valorisation à terre doivent se développer. À cette fin, une meilleure connaissance du gisement de sédiments dragués est nécessaire. Dans cette perspective, le Cerema a réalisé une enquête auprès des gestionnaires des voies navigables et des ports du domaine public fluvial sur les opérations de dragage conduites en France de 2011 à 2017. Basé sur les réponses à cette enquête, ce rapport présente une synthèse des informations essentielles : les volumes de sédiments dragués, les objectifs et les caractéristiques techniques des opérations de dragage, les caractéristiques des sédiments et les filières de gestion de ces matériaux et enfin le coût des opérations de dragage.

L’augmentation continue de la population littorale et la probabilité importante de risques littoraux représentent un défi majeur pour les collectivités. Le dernier Plan national d’adaptation au changement climatique incite fortement les territoires à anticiper les impacts du changement climatique afin d’améliorer la prévention, la résilience, la préservation, favoriser l’adaptation et de mieux gérer les ressources.

Ce document expose les principes directeurs de la gestion des risques rocheux pour les Maîtres d’ouvrage gestionnaires d’infrastructure, essentiellement de transport. C’est une note générique synthétique, formulant des recommandations générales, avec renvois à annexes pour approfondir certains points méthodologiques ou techniques. Vulgarisé mais à visée opérationnelle, il s’adresse avant tout à des professionnels qui ne connaissent pas encore bien le domaine. Ainsi, il couvre toutes les étapes de la gestion du risque rocheux, de sa connaissance à sa mitigation en passant par la surveillance et la gestion des évènements, que l’aléa soit connu (avec une politique de prévention éventuellement mise en œuvre), qu’il ne le soit pas ou qu’il soit plus important que prévu (nécessitant alors une gestion dans l’urgence). Il pose (1) les éléments de base relatifs à la définition du risque rocheux, ainsi que le cadre général de gestion des risques naturels en France, (2) une vision d’ensemble du cadre réglementaire et juridique dans lequel s’inscrivent les obligations du gestionnaire, accompagné d’un aperçu des évolutions de la jurisprudence, (3) les méthodes de gestion du risque rocheux, suivant le cycle général de gestion des risques, et (4) un panorama des contraintes d’exploitation et du cadre financier mobilisable.

Le présent guide, à destination des maîtres d’ouvrages et de leur appui technique, porte sur la démarche de prise en compte des enjeux écologiques dans les projets de travaux, et plus globalement d’interventions, sur les ouvrages de protection contre les risques d’inondation. Guide de bonnes pratiques, il vise à aider les maîtres d’ouvrage à assurer une juste prise en compte des enjeux écologiques, à optimiser le calendrier de leurs projets, ainsi qu’à faciliter l’autorisation administrative et la réalisation des travaux relatifs aux systèmes d’endiguements et aménagements hydrauliques. Il établit un lien avec la démarche PAPI (programme d’actions de prévention des inondations), et le nouveau cahier des charges PAPI 3 2021, dans le cadre d’une approche globale et intégrée et aborde plus précisément le sujet des systèmes d’endiguement. Cette publication s’inscrit en complémentarité avec les publications existantes traitant des ouvrages hydrauliques (notamment celles relatives aux études de dangers des systèmes d’endiguement) et du dispositif PAPI, que le lecteur est invité à consulter en tant que de besoin.

Les pollinisateurs représentent un enjeu important pour la biodiversité et l’alimentation humaine. Sans l’aide des pollinisateurs tels que les abeilles, les bourdons, les guêpes …, les cultures se limiteraient principalement aux céréales. Il est donc primordial de les protéger. Les surfaces végétalisées qui bordent les routes ou dépendances vertes comme les accotements, les fossés, les talus présentent un intérêt notable pour les pollinisateurs sauvages. Elles forment un corridor potentiellement important pour préserver la biodiversité dans un contexte de dégradation des habitats naturels. Cet ouvrage qui s’appuie sur des travaux de recherche concernant les pollinisateurs sauvages propose aux gestionnaires routiers des recommandations de gestion raisonnée des dépendances vertes adaptées aux pollinisateurs sauvages. Il est constitué de fiches traitant des enjeux et des caractéristiques des dépendances vertes routières, des besoins des pollinisateurs, de l’entretien et de la conception de ces espaces de biodiversité. Des fiches actions présentent ensuite les différents leviers potentiels pour améliorer l’accueil et le développement de la biodiversité notamment des pollinisateurs sauvages sur les dépendances vertes routières.

Le présent guide s'attache à donner, sous une forme synthétique et relativement complète, des recommandations en vue de l'étude et de la conception des différents types d'aménagements se proposant d'assurer la protection du littoral contre la mer. Il aborde également, mais de façon inévitablement plus sommaire, les problèmes de réalisation, de surveillance, d'entretien et de réhabilitations des ouvrages. Ces recommandations s'efforcent de traiter à la fois des aspects techniques et des problèmes d'insertion dans l'environnement des solutions proposées. Elles sont destinées à constituer, pour les techniciens des services maritimes et des services de l'environnement, un guide pratique leur permettant de concevoir ou de contrôler la conception d'aménagements divers de protection du littoral. INTRODUCTION 1 - Objet du guide 2 - Méthode de travail 3 - Origines des recommandations CHAPITRE I - CONSIDERATIONS GENERALES 1 - Importance de l’érosion marine 2 - Difficultés des problèmes de protection du littoral 3 - Définition des objectifs poursuivis 4 - Différentes solutions possibles 5 - Contenu du guide CHAPITRE II - PROTECTION D’UNE COTE SABLEUSE ACTION DIRECTE SUR LES MATERIAUX 1 - Généralités 2 - Remodelage de l‘estran 3 - Rechargement de plage 4 - Déversement de matériaux par petits fonds 5 - Etablissement d’un transit artificiel 6 - Stabilisation et création de dunes 7 - Impacts de l’action sur les matériaux 8 - Critères de choix entre les différents procédés disponibles CHAPITRE III - PROTECTION D’UNE COTE SABLEUSE REALISATION D’OUVRAGES 1 - Ouvrages longitudinaux de haut de plage 2 - Ouvrages longitudinaux de bas de plage et de petits fonds 3 - Ouvrages transversaux 4 - Digues 5 - Combinaison de différents procédés CHAPITRE IV - PROTECTION D’UNE COTE A GALETS 1 - Généralités 2 - Principes des aménagements 3 - Rechargement de plage 4 - Etablissement d'un transit artificiel 5 - Ouvrages longitudinaux de haut de plage 6 - Ouvrages transversaux 7 - Impacts sur l'environnement CHAPITRE V - PROTECTION D’UNE COTE A FALAISES 1 - Erosion des falaises 2 - Protection contre les actions marines 3 - Stabilisation de la falaise 4 - Impacts sur l’environnement 5 - Exemples CHAPITRE VI - PROCEDES NOUVEAUX POUR LA PROTECTION DU LITTORAL 1 - Nouveaux matériaux 2.- Stabilisation des dunes par un gel 3 - Algues artificielles 4 - Cultures d‘algues 5 - Ouvrages peu réfléchissants 6 - Procédé PRINCIPlA-MONACO 7 - Roche électrolytique CHAPITRE VII - CONTROLE DES EXTRACTIONS DE MATERIAUX LE LONG DU LITTORAL ET GESTION DES DEPOTS DE DRAGAGES PORTUAIRES 1 - Importance et difficulté des problèmes 2 - Effets généraux des souilles draguées 3 - Résultats des études du LCHF sur modèles réduits concernant les souilles draguées 4 - Recommandations pratiques relatives aux souilles draguées 5 - Exemples de souilles draguées 6 - Gestion des dépôts de dragages CHAPITRE VIII - IMPACTS DE TECHNIQUES DE PROTECTION CONTRE LA MER 1 - Déroulement du chantier 2 - Sites et paysages 3 - Le milieu naturel 4 - La qualité des eaux 5 - Les aspects socio-économiques CHAPITRE IX - ETUDES PREALABLES 1 - Caractéristiques générales des études 2 - Etudes préliminaires 3 - Etude des risques littoraux 4 - Etude technique 5 - Etude d'impact sur l’environnement CHAPITRE X - COUTS, SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES AMENAGEMENTS 1 - Coûts 2 - Surveillance et entretien des aménagements CHAPITRE XI - EXEMPLES DETAlLLES D’AMENAGEMENTS 1 - Aménagement de la GRANDE MOTTE (Hérault) 2 - Aménagements d’ANGLET (Pyrénées-Atlantiques) 3 - Aménagement dunaire de QUEND-FORT-MAHON (Somme) BIBLIOGRAPHIE

Cette série de fiches est consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités. Elle présente des recommandations en matière de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.

Les contraintes environnementales pour une économie des ressources non renouvelables et l'obligation de recycler (loi du 13 juillet 1992), imposent la valorisation du gisement de matériaux existant dans les chaussées et de limiter l'apport de matériaux dits "nouveaux" dans l'entretien de ces chaussées. Ce document a pour objectif de recenser, en fonction de leur futur domaine d'emplois, les différentes pratiques existantes en matière de réutilisation des matériaux de chaussées issus de couches de surfaces et de couches d'assises. Il constitue donc une réponse à la nécessité de construire et entretenir les chaussées avec le souci d'une économie durable dans le respect des contraintes environnementales.Quatre techniques sont examinées : retraitement en place à froid ; retraitement en centrale à froid ; recyclage en place à chaud ; recyclage en centrale à chaud. Les deux premières concernent les matériaux d'assises (matériaux traités ou non avec un liant hydraulique) et les matériaux des couches de surface. Les deux dernières concernent les matériaux bitumineux de couches de surface ou de couches de base. Chacune des techniques est présentée avec ses avantages, son domaine et ses limites d'emploi.

Du 28 au 30 septembre 2016, s’est tenu à Lyon un séminaire franco-allemand sur la résilience urbaine et la gestion de crise. Ce séminaire a réuni des scientifiques, des experts et des praticiens de l’action publique de France et d’Allemagne pour aborder de façon interdisciplinaire et collective la complexité des situations qui génèrent la crise ou qui en résultent, la multiplicité des champs à investir pour améliorer la résilience, l’intégration des populations aux défis à relever, le recours aux nouvelles technologies. Des questions très pratiques ont ensuite été traitées comme la façon de se constituer en réseau en tissant une sorte de toile entre des organismes français et allemands. Parmi les idées qui ont émergé, on peut retenir le besoin de développer des approches intersectorielles, la nécessité d’être attentif aux problématiques transfrontalières, la mobilisation des nouvelles technologies, la question des infrastructures critiques et l’intérêt de repenser la sécurité en tenant compte des nouvelles énergies. Le séminaire de Lyon ouvre un véritable chantier pour développer la prévention des crises urbaines par le partage des connaissances et des expériences entre les deux pays européens. Introduction PREMIÈRE PARTIE Objet et portée du séminaire Systèmes urbains Le concept de résilience Thèmes et principes DEUXIÈME PARTIE Description du séminaire Intention et objectifs poursuivis Format et organisation En un coup d’oeil : séances plénières et séances de travail en groupes Programme et ordre du jour Séances de travail et composition des groupes TROISIÈME PARTIE Résultats des séances : 1re séance : Identifier les changements (analyse SWAP) 2e séance : Identifier les options pour une collaboration future 3e séance : Énoncer une vision (LAPCO) 4e séance : Élaborer une feuille de route QUATRIÈME PARTIE Présentations L'Atlas de la vulnérabilité et de la résilience Accident du tunnel du Mont-Blanc : la question de la résilience Activités européennes dans le domaine de la sécurité industrielle Conclusion Annexes Liste des participants Lectures recommandées

Les filtres plantés de roseaux (aménagements constitués d’un bassin rempli d’un substrat minéral plantés de roseaux ou de phragmites) permettent l’amélioration de la qualité de l’eau par filtration et dégradation des polluants. Ces aménagements peuvent être étanches ou permettre l’infiltration, en fonction du contexte et sont généralement couplés à d’autres ouvrages à l’amont (bassin de décantation) et à l’aval (zone de rejet).

L’appel à partenaires GEMAPI a été lancé par le Cerema et INRAE en mai 2016 : il a permis d’accompagner dix collectivités dans cette prise de compétence, de répondre à des problématiques variées avec des solutions innovantes et de fournir des réponses adaptées et utiles à d’autres territoires. Le Cerema et INRAE ont travaillé conjointement sur le sujet des systèmes d’endiguement. Cette publication revient sur ces travaux, et notamment sur : • l’identification des zones soumises au risque inondation ; • l’identification des ouvrages et éléments naturels pouvant participer à la protection ; • l’identification des zones qu’ils protègent potentiellement ; • l’identification des enjeux présents dans ces zones.

La culture du risque, c'est quoi ? Que faire en tant qu'élu ? Citoyen, acteur de sa propre sécurité ? Pourquoi développer la culture du risque ? Quelles actions pour une implication civile et citoyenne ? Par quelles actions renforcer la culture du risque sur mon territoire? Développer la culture du risque sur mon territoire : la boîte à outils

La compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) est obligatoire depuis le 1er janvier 2018. L’ambition est de rendre plus cohérente et plus efficace l’organisation territoriale dans le domaine de l’eau pour relever les défis de restauration et de préservation des milieux aquatiques et de réduction de la vulnérabilité aux inondations. Des territoires avaient toutefois devancé l’échéance. 1. Un contexte marqué par le risque inondation 2. Anticipation de la prise de compétence par deux acteurs à une échelle adaptée 3. L’exercice de la compétence GEMAPI : de la coordination à l’opérationnel 4. Quels enseignements des premières étapes, quelles perspectives ?

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Des coupures d’infrastructures, des dysfonctionnements de la collecte, du transport et du traitement des déchets, peuvent affecter la zone directement impactée et le territoire avoisinant. Les déchets produits lors de ces catastrophes, s’ils sont entreposés ou traités dans de mauvaises conditions, peuvent également entraîner des risques sanitaires et environnementaux. Le retour d’expérience des récentes catastrophes (pour se limiter à la France : tempête Xynthia en 2010, inondations de la Seine en 2016, cyclone Irma en 2017) a montré l’importance des enjeux associés à un système de collecte et de bon traitement de ces déchets «post-catastrophe». Au plan réglementaire, en termes de planification, les conseils généraux et régionaux doivent désormais prendre en compte ces déchets dans le cadre de la révision des plans de prévention et de gestion des déchets non dangereux et dangereux. En terme de gestion, une rubrique ICPE n°2719 a été créée, dédiée aux sites d’entreposage temporaire de déchets issus de catastrophes et de pollutions accidentelles marines ou fluviales. D’un point de vue opérationnel, la gestion des déchets issus de catastrophes, est portée par les collectivités, EPCI et communes adhérentes ayant la compétence déchets. 1- Introduction 2 - Contexte réglementaire Définitions Responsabilités Articulation avec les documents de planification des déchets non dangereux et dangereux 3 - Anticipation Identification des situations de crise Qualification des déchets post‑catastrophe Estimation de la quantité de déchets post‑catastrophe Actions de prévention Organisation et fonctionnement des zones de regroupement des déchets post‑catastrophe Communication Acteurs de la gestion des déchets 4 - Gestion des déchets Mise en oeuvre des zones de regroupement des déchets Suivi et contrôle des opérations Remise en état des zones de regroupement des déchets 5 - Bilan de la gestion des déchets 6 - Bibliographie

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

Destiné aux maîtres d’ouvrages et aux services déconcentrés qui les assistent est un manuel de recommandations visant à faciliter cette mise en œuvre, à travers un questionnement fondé sur la prise en compte des principes et des enjeux qui résultent des référentiels techniques, des textes réglementaires, des divers documents de planification et des expériences locales.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

Ce guide est destiné à faciliter l'application du décret du 25 février 1993 sur les études d'impact, ainsi que de la circulaire et de l'instruction du 11 mars 1996 relatives à la prise en compte de l'environnement et du paysage pour ce qui concerne le réseau routier national. Ce volume est consacré aux infrastructures interurbaines. Il traite de la prise en compte de l'environnement aux différents niveaux d'études, ainsi que dans la phase chantier, dans un abord technique et pratique.Il présente : des recommandations générales relatives à la prise en compte de l'environnement dans la conduite du projet, l'environnement pratique, l'écoute et la concertation, des fiches thématiques qui traitent de la définition des thèmes environnementaux (l'eau, l'air, le milieu naturel, l'agriculture, la sylviculture, l'aménagement et l'urbanisme, le bruit, le patrimoine, le paysage, la qualité de l'air, et le climat, les risques et la sécurité), de la synthèse des études d'environnement, du chantier, des emprunts - dépôts, des conséquences sur l'exploitation et l'entretien, des documents annexes relatifs à la prise en compte de l'environnement selon le type de projet (réalisation de routes et d'autoroutes, aménagement de routes et autoroutes en service).

L'étude acoustique a pour objectif d'étudier les solutions permettant de ramener le niveau de bruit au seuil autorisé par la réglementation en vigueur et de dimensionner des dispositifs de protection en fonction de la configuration de la voie, de son trafic (estimation, prévision) et de la situation des habitations. Cependant ces protections peuvent engendrer des impacts visuels et paysagers non négligeables à la fois pour les riverains et les usagers de l'infrastructure (fermeture visuelle, effet de coupure, arrière des protections, etc.). Le plus souvent situées en co-visibilité pour le riverain, ces premiers plans et leur qualité de traitement sont déterminants pour l'image et la qualité future de l'infrastructure. L'objectif de cette note d'information est de sensibiliser les concepteurs, les spécialistes du bruit et les paysagistes à l'intérêt d'une insertion globale des protections acoustiques dans le sens d'une meilleure adéquation entre protection contre le bruit, respect des paysages et du cadre de vie et mise en valeur des sites traversés. Préambule Rôle et enjeux des protections acoustiques L'enjeu des perceptions des protections acoustiques Caractéristiques des protections acoustiques Modalités d'insertion dans le contexte environnant Entretien Conclusion Bibliographie

Le premier chapitre de ce document évoque les principes d’utilisation des boulons scellés au coulis de ciment, en distinguant le comportement individuel d’un boulon du comportement intégré dans un dispositif de renforcement passif. Après ces quelques éléments technologiques, les principes de conception générale sont présentés. Le chapitre suivant aborde les méthodes de dimensionnement, les principales hypothèses adoptées, les paramètres utilisés et les coefficients de pondération de ces paramètres. Le chapitre 4 est consacré au choix des matériaux constitutifs des boulons scellés au coulis de ciment. Il s’agit des aciers, des ciments et autres produits de scellement et des accessoires. Le chapitre 5 s’adresse aux procédés de réalisation des boulons scellés au coulis de ciment dans le but d’évoquer les principaux aspects pratiques de la réalisation d’un dispositif de renforcement passif. Le guide se termine par des recommandations Avant-propos Règlement et terminologie Chapitre 1 - Introduction Chapitre 2 - Principe d’utilisation des boulons Cas d’utilisation courante des boulons Comportement individuel d’un boulons Comportement d’un dispositif de boulons Chapitre 3 - Études et conception d’un dispositif de boulonnage Principes généraux des études Éléments technologiques concernant les boulons Conception du dispositif de renforcement Chapitre 4 - Calcul du dispositif de renforcement Renforcement d’un bloc isolé en glissement plan Boulon sollicité en tête Application des Eurocodes au calcul des boulons Exemple d’application Les études Chapitre 5 - Matériaux constitutifs des boulons Choix des aciers Choix des ciments et produits de scellement Choix des accessoires Anticorrosion des aciers Chapitre 6 - Réalisation du dispositif de renforcement Principaux aspects pratiques Règles d’ordre technologique Méthodes de foration des trous Éléments de phasage de l’exécution d’un boulon Éléments d’exécution du dispositif de renforcement passif Éléments de contrôle Éléments d’auscultation Éléments de l’assurance qualité Réception des ouvrages - Récolement Bibliographie

Ce guide est destiné à faciliter l'application du décret du 25 février 1993 sur les études d'impact, ainsi que la circulaire et l'instruction du 11 mars 1996 relatives à la prise en compte de l'environnement et du paysage pour ce qui concerne le réseau routier national. Il traite à l'intention des responsables d'opérations et de leurs sous-traitants, de la réalisation, des suivis et des bilans environnementaux en ce qui concerne les liaisons interurbaines.Il comporte deux parties : la première partie traite des principes relatifs aux objectifs, au contenu, aux méthodes, à la diffusion, aux comités de suivi, en distinguant le cas des grands projets d'infrastructures de celui des autres projets. la deuxième partie "Eléments thématiques" présente, par thème et sous forme de fiches, les éléments susceptibles d'intervenir dans un bilan (le milieu physique, les eaux souterraines et les eaux de surface, le milieu naturel, l'agriculture et la sylviculture, le patrimoine, le paysage, l'urbanisme et l'usage de l'espace, la qualité de vie, le bruit, les aspects psychosociaux et les risques technologiques).

La directive européenne du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement, transposée en droit français, impose la réalisation de cartes de bruit stratégiques et l'adoption de plans d'action dans les grandes agglomérations ainsi qu'aux abords des grandes infrastructures de transport. Le présent guide méthodologique expose des principes et des recommandations d'établissement des cartes de bruit stratégiques des grands axes routiers et ferroviaires visés par la première échéance de 2007. Il s'agit des infrastructures routières et autoroutières dont le trafic annuel est supérieur à 6 millions de véhicules ainsi que des infrastructures ferroviaires dont le trafic annuel est supérieur à 60 000 passages de train.Après un rappel organisé du contenu des textes réglementaires puis des commentaires sur leurs implications, le guide aborde successivement : l'organisation de la démarche ; le recueil de données ; les calculs acoustiques ; l'estimation des populations et des superficies exposées ; la présentation des résultats ; la publication des cartes. Des compléments techniques utiles figurent en annexe.

En application du décret n°91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique, des règles de constructions, d'aménagement et d'exploitation parasismiques devaient s'imposer aux ouvrages maritimes et fluviaux. Elaboré à l'intention des ingénieurs et des projeteurs, ce quatrième fascicule présente une méthodologie permettant d'une part, de concevoir et de justifier les ouvrages extérieurs vis à vis d'actions dynamiques (séismes et tsunamis) et d'autre part, de prendre en compte le risque lié aux actions dynamiques pour l'évaluation technique et le renforcement de ceux-ci. Les ouvrages visés par le guide sont: les digues à talus, les digues verticales, à parois absorbantes ou non, les brises-clapots, les talus sous-marins naturels, les barrières anti-tsunamis. Partie a - generalites 1.0 Presentation du guide 2.0 Retour d'experience 3.0 Prise en compte du seisme 3.1 determination de l'alea sismique 3.2 actions a considerer dans le calcul 3.3 pressions hydrodynamiques liees au seisme 4.0 Prise en compte du tsunami 5.0 Protection vis a vis du tsunami apportee par l'ouvrage Partie b - application et recommandations particulieres pour la conception et l'evaluation des ouvrages portuaires exterieurs 6.0 Digues a talus 6.1 prise en compte du seisme 6.1.1 conception et justification d'ouvrages neufs 6.1.2 evaluation et renforcement 6.2 prise en compte du tsunami 6.2.1 enseignements tires de l’etude de kamel 6.2.2 methodes de predimensionnement 7.0 Digues verticales : ouvrages poids 7.1 prise en compte du seisme 7.1.1 conception et justification d’ouvrages neufs 7.1.2 evaluation et renforcement 7.2 prise en compte du tsunami 8.0 Digues verticales sur pieux 8.1 prise en compte du seisme 8.2 prise en compte du tsunami 9.0 Brise-clapots flottants 9.1 prise en compte du seisme 9.2 prise en compte du tsunami 10.0 Barrieres antl-tsunamis 11.0 Talus sous-marins 11.1 prise en compte du seisme 11.2 prise en compte du tsunami 12.0 conclusion generale References Annexes annexe 1 annexe 2

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

En application du décret n°91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique, des règles de constructions, d'aménagement et d'exploitation parasismiques devaient s'imposer aux ouvrages maritimes et fluviaux. Elaboré à l'intention des ingénieurs et des projeteurs, ce second fascicule traite des ouvrages portuaires intérieurs neufs vis-à-vis du tsunami: tsunamis de différentes origines (sismique, glissements de terrain), extension aux zones géographiques plus souvent affectées par le phénomène dans les Dom-Tom. 1.0 Introduction : définition et origine des tsunamis 2.0 Mécanismes de déclenchement - magnitude des tsunamis 2.1 mecanisme de declenchement des tsunamis sismiques 2.1.1 estimation de la magnitude des tsunamis sismiques 2.1.2 estimation des mouvements du fond marin 2.2 mecanisme de declenchement des tsunamis generes par un glissement de terrain 3.0 Caractéristiques et propagation de la vague creee par un tsunami 3.1 paramètres adimensionnels gouvernant la propagation des vagues de grande longueur d’onde 3.2 tsunami sismique 3.2.1 propagation depuis la zone de génération jusqu'à l'approche de la côte 3.2.2 amplification sur la côte 3.3 tsunamis generes par glissement de terrain 4.0 Tsunamis historiques et zonage du risque de tsunami 4.1 tsunamis sismiques 4.1.1 tsunamis historiques 4.1.2 essai de zonage du risque de tsunamis sismiques 4.2 tsunamis generes par glissements de terrain 4.2.1 tsunamis historiques 4.2.2 essai de zonage du risque de tsunami par glissement de terrain 5.0 Méthode pour l'estimation du " tsunami de projet " 6.0 Effet des tsunamis sur les ouvrages 7.0 Prise en compte du tsunami dans le calcul des ouvrages 7.1 ouvrages a la mer 7.2 ouvrages terrestres 8.0 Conclusion Références

Les multiples réseaux qui innervent la ville — électricité, gaz, télécommunications, déplacements, eau potable, etc. — sont particulièrement exposés aux inondations compte-tenu de leur structure et de leurs contraintes d'implantation. Leur défaillance contribue à aggraver les dommages d'inondation et ses conséquences peuvent être importantes : interruption des communications compliquant l'intervention des secours, arrêt d'activités économiques, interruption de la distribution d'eau potable, etc. Réduire la vulnérabilité des réseaux permet dans le meilleur des cas d'empêcher leur atteinte lors d'une inondation. Il s'agit d'aménagements bien souvent dictés par le bon sens, consistant à mettre le réseau ou les installations sensibles hors d'eau. Il peut s'agir aussi d'actions mises en œuvre dès la conception du réseau, lui permettant par exemple de résister le mieux possible aux atteintes de l'eau. À défaut, dans le cas où les réseaux seraient quand même atteints, il faut assurer la continuité du service, grâce à la mise en œuvre de moyens de substitution ou de maillage, comme par exemple des groupes électrogènes, des déviations, ou la distribution d'eau en bouteille, puis favoriser un retour à la normale dans les meilleures conditions. La réduction de la vulnérabilité des réseaux suppose un travail croisé entre les différents acteurs concernés — gestionnaires de réseaux et collectivités territoriales — et anticipé par rapport aux événements possibles.

Cette série de fiches est consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités. Elle présente des recommandations en matière de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.

Cette série de fiches est consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités. Elle présente des recommandations en matière de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.

Cet ouvrage a été réalisé à la suite du séminaire organisé par la DGPR à Béziers, en mars 2006 sur la réduction de la vulnérabilité des personnes et des biens aux inondations. Il propose un cadre méthodologique pour établir un diagnostic de vulnérabilité d'un quartier aux inondations. La méthodologie situe le quartier dans l'ensemble urbain et explicite ses relations à l'inondation. Au moment où la mise en œuvre de la directive inondation prévoit l'établissement de stratégies locales de gestion des inondations dans les territoires à risques d'inondation important, ce dossier aide les collectivités à évaluer la vulnérabilité des quartiers exposés pour rechercher des mesures de mitigation et pour développer la résilience de la population. 1 Présentation 1.1 De l’approche hydraulique à la « valorisation urbaine » 1.2 Présentation du document 1.3 Le quartier du Faubourg 2 Les étapes à suivre pour la conduite d’un diagnostic de quartier inondable 2.1 Décrire le quartier inondable et son contexte urbain 2.2 Évaluer le risque inondation sur le quartier 2.3 Faire la synthèse des approches « urbaine » et « inondation » 3 Les questions à se poser 3.1 Quelles sont l’identité de ce quartier et sa place dans l’ensemble urbain ? 3.2 Quelle est la relation de ce quartier à l’inondation ? 3.3 Qu’apporte le croisement de ces différentes analyses, quelle configuration d’ensemble ? 4 Principes et outils pour l’émergence d’une stratégie 4.1 Quelle(s) stratégie(s) possible(s) pour le quartier ? 4.2 Quelle méthode de travail ? 4.3 Quels outils ? 4.4 Les principales sources de données

Après avoir rappelé sa mission de suivi des opérations de réalisation d'infrastructures routières, la démarche et les méthodes ainsi que les conditions de mise en place, cette note définit les objectifs des observatoires des milieux naturels :- améliorer les connaissances des effets des aménagements routiers sur le milieu naturel,- vérifier la pertinence des prévisions et de la méthodologie,- vérifier l'efficacité des mesures de protection mises en oeuvre lors de la réalisation des ouvrages.Elle présente les résultats obtenus concernant :- les ressources en eau (eaux superficielles, stagnantes, pollutions chroniques et saisonnières des eaux superficielles et souterraines),- l'occupation des sols et de l'espace,- la végétation,- la petite et la grande faune,- les milieux naturels créés par les aménagements de sites.

De nombreuses collectivités mettent en place une gestion durable et intégrée des eaux pluviales qui consiste à les infiltrer dans le sol en tout ou partie. Aussi, lors d’un projet d’aménagement neuf ou d’une réhabilitation, il est nécessaire de réaliser, au préalable, une étude géotechnique comprenant des essais de perméabilité in situ afin de connaître la capacité d’absorption du sol. L’expérience montre que les cahiers des charges, rédigés dans cet objectif, sont souvent incomplets et aboutissent à des réponses du bureau d’études géotechnique qui ne correspondent pas aux objectifs et caractéristiques du projet. Ce guide a pour objectif d’apporter des éléments de compréhension du sujet et d’aider les acteurs de l’aménagement du territoire à rédiger une bonne commande dans le cadre d’études d’infiltrabilité des sols. 1. Pourquoi ces recommandations ? 2. Notions d’infiltrabilité et de perméabilité 3. Contexte réglementaire 4. Les terrains vis-à-vis de l’infiltrabilité 5. Les étapes d’un projet 6. Le projet et l’infiltrabilité 7. Annexe A : Référentiels 8. Annexe B : Exemple de projet 9. Annexe C : Fiche synthétique d’aide à la rédaction d’un cahier des charges de mission d’ingénierie géotechnique 10. Annexe D : glossaire

Le territoire français est largement exposé aux inondations sous toutes leurs formes : débordement de cours d’eau, submersion, ruissellement, remontées de nappes, etc. Face à ce constat, la France s’est dotée en 2014 d’une stratégie nationale de gestion des risques d’inondation (SNGRI). Celle-ci s’est accompagnée en 2016 d’un Référentiel national de vulnérabilité aux inondations, qui fournit à la fois une méthode et des outils pour établir un diagnostic de vulnérabilité des territoires. Le présent ouvrage est composé de fiches décrivant de manière illustrée un éventail de mesures pour réduire la vulnérabilité aux inondations. Il prolonge ainsi le Référentiel en offrant des exemples pratiques pour faciliter la réalisation des mesures opérationnelles par les acteurs des territoires. Les fiches sont construites selon une trame commune : description sommaire, informations sur la mise en œuvre, exemples de réalisation et références pour les approfondir. Cet ouvrage a vocation à s’enrichir en continu en intégrant des mesures qui n’ont pas encore été décrites. Toute personne souhaitant contribuer est invitée à contacter le Cerema pour ajouter une fiche : inondations@cerema.fr Thème I - Connaissance du risque Thème II - Culture du risque Thème III - Alerte et gestion de crise Thème IV - Prise en compte du risque dans l’aménagement du territoire Thème V - Adaptation des enjeux existants Thème VI - Organisation de la post-crise

La série de fiches « Qualité de l’air et PLU » a pour vocation d’apporter un corpus de connaissance, dans le domaine de la qualité de l’air, aux acteurs locaux impliqués dans la réalisation et la mise en œuvre des documents de planification. Elle présente par ailleurs les leviers qu’il est possible d’actionner dans un PLU(i) pour réduire les émissions de polluants et protéger les populations.

Certaines évolutions peuvent nuire à la tenue à long terme du remblai et des pathologies plus ou moins néfastes peuvent apparaître. Le gestionnaire doit dépister, diagnostiquer, et hiérarchiser les éventuelles pathologies afin de proposer des mesures d’entretien et de réhabilitation efficaces et peu coûteuses. Afin d’accompagner le gestionnaire dans cette démarche, ce guide propose un ensemble de recommandations pour le diagnostic, l’entretien et la réhabilitation des remblais routiers en section courante et des remblais contigus aux ouvrages d’art. Il est utilisable pour une expertise ponctuelle comme pour le suivi à long terme de pathologies. Comme il est important d’avoir une idée précise de l’objet que l’on va diagnostiquer, la première partie de ce guide décrit la structure des remblais, leur fonctionnalité et leurs modes de construction. Ensuite, les différents types de désordres, leurs évolutions et leurs origines sont définis. La méthodologie de diagnostic et des exemples de techniques d’entretien et de réhabilitation des remblais terminent ce guide. Introduction 1 - Diagnostic d’un remblai : généralités Les trois types de remblais Que contient le diagnostic ? 2 - Description générale d’un remblai et de son environnement La constitution d’un remblai routier Les règles de conception des remblais Les règles de mise en oeuvre des remblais L’environnement immédiat du remblai 3 - Les évolutions et les désordres de remblais Les principales évolutions des remblais Le catalogue des désordres Les facteurs d’évolution défavorable 4 - Diagnostic des remblais La démarche générale Le prédiagnostic Du prédiagnostic au diagnostic 5 - Techniques d’investigation et de suivi Les techniques d’investigation Les techniques de suivi instrumenté Cas du recalcul de l’ouvrage en terre 6 - Repères pour l’entretien et la réparation des remblais La prévention des désordres Quelques principes de réparation des remblais Bibliographie Glossaire Annexes

Cette série de fiches est consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités. Elle présente des recommandations en matière de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.

Les recommandations sont issues du retour d’expérience des membres du collectif de rédaction. Elles devront être améliorées pour ce qui concerne notamment l’utilisation des données issues des simulations trajectographiques, le détail du dimensionnement sous sollicitation dynamique (définition et quantification des actions, combinaisons d’actions, coefficients de sécurité, etc.), et les opérations de réparation et de réhabilitation. Un élargissement des retours d’expérience permettra de partager d’autres pistes de préconisations et recommandations. Un complément et une évolution de ces recommandations sont prévus dans le cadre de C2ROP 2 pour aboutir à un guide technique. Avant-propos Introduction Chapitre 1 - Portée et domaine d’application des recommandations Chapitre 2 - Synthèse bibliographique Contrôle de la trajectoire du bloc Comportement sous impact Chapitre 3 - Conception des dispositifs de protection par merlon Besoins du maître d’ouvrage Contraintes d’opération Principes généraux de conception Conception et dimensionnement du dispositif Préparation de l’opération de construction Chapitre 4 - Construction Dossier de Consultation des Entreprises et opérateur de construction Reconnaissances et informations préalables Etudes et suivi d’exécution, visa Contrôles Chapitre 5 - Exploitation La gestion des enjeux La maintenance Glossaire spécifique Références bibliographiques

Les pollinisateurs représentent un enjeu important pour la biodiversité et l’alimentation humaine. Sans l’aide des pollinisateurs tels que les abeilles, les bourdons, les guêpes …, les cultures se limiteraient principalement aux céréales. Il est donc primordial de les protéger. Les surfaces végétalisées qui bordent les routes ou dépendances vertes comme les accotements, les fossés, les talus présentent un intérêt notable pour les pollinisateurs sauvages. Elles forment un corridor potentiellement important pour préserver la biodiversité dans un contexte de dégradation des habitats naturels. Cet ouvrage qui s’appuie sur des travaux de recherche concernant les pollinisateurs sauvages propose aux gestionnaires routiers des recommandations de gestion raisonnée des dépendances vertes adaptées aux pollinisateurs sauvages. Il est constitué de fiches traitant des enjeux et des caractéristiques des dépendances vertes routières, des besoins des pollinisateurs, de l’entretien et de la conception de ces espaces de biodiversité. Des fiches actions présentent ensuite les différents leviers potentiels pour améliorer l’accueil et le développement de la biodiversité notamment des pollinisateurs sauvages sur les dépendances vertes routières.

Le présent guide, à destination des maîtres d’ouvrages et de leur appui technique, porte sur la démarche de prise en compte des enjeux écologiques dans les projets de travaux, et plus globalement d’interventions, sur les ouvrages de protection contre les risques d’inondation. Guide de bonnes pratiques, il vise à aider les maîtres d’ouvrage à assurer une juste prise en compte des enjeux écologiques, à optimiser le calendrier de leurs projets, ainsi qu’à faciliter l’autorisation administrative et la réalisation des travaux relatifs aux systèmes d’endiguements et aménagements hydrauliques. Il établit un lien avec la démarche PAPI (programme d’actions de prévention des inondations), et le nouveau cahier des charges PAPI 3 2021, dans le cadre d’une approche globale et intégrée et aborde plus précisément le sujet des systèmes d’endiguement. Cette publication s’inscrit en complémentarité avec les publications existantes traitant des ouvrages hydrauliques (notamment celles relatives aux études de dangers des systèmes d’endiguement) et du dispositif PAPI, que le lecteur est invité à consulter en tant que de besoin.

Ce document expose les principes directeurs de la gestion des risques rocheux pour les Maîtres d’ouvrage gestionnaires d’infrastructure, essentiellement de transport. C’est une note générique synthétique, formulant des recommandations générales, avec renvois à annexes pour approfondir certains points méthodologiques ou techniques. Vulgarisé mais à visée opérationnelle, il s’adresse avant tout à des professionnels qui ne connaissent pas encore bien le domaine. Ainsi, il couvre toutes les étapes de la gestion du risque rocheux, de sa connaissance à sa mitigation en passant par la surveillance et la gestion des évènements, que l’aléa soit connu (avec une politique de prévention éventuellement mise en œuvre), qu’il ne le soit pas ou qu’il soit plus important que prévu (nécessitant alors une gestion dans l’urgence). Il pose (1) les éléments de base relatifs à la définition du risque rocheux, ainsi que le cadre général de gestion des risques naturels en France, (2) une vision d’ensemble du cadre réglementaire et juridique dans lequel s’inscrivent les obligations du gestionnaire, accompagné d’un aperçu des évolutions de la jurisprudence, (3) les méthodes de gestion du risque rocheux, suivant le cycle général de gestion des risques, et (4) un panorama des contraintes d’exploitation et du cadre financier mobilisable.

L’augmentation continue de la population littorale et la probabilité importante de risques littoraux représentent un défi majeur pour les collectivités. Le dernier Plan national d’adaptation au changement climatique incite fortement les territoires à anticiper les impacts du changement climatique afin d’améliorer la prévention, la résilience, la préservation, favoriser l’adaptation et de mieux gérer les ressources.

Les opérations de dragage sur les voies navigables et dans les ports du domaine public fluvial génèrent des volumes de sédiments importants, de l’ordre de 1,8 millions de mètres cubes par an, dont la gestion est coûteuse, surtout lorsqu’ils doivent être gérés à terre. Dans le double objectif d’inscrire la gestion de ces matériaux dans une logique d’économie circulaire et de limiter les dépenses, des filières de valorisation à terre doivent se développer. À cette fin, une meilleure connaissance du gisement de sédiments dragués est nécessaire. Dans cette perspective, le Cerema a réalisé une enquête auprès des gestionnaires des voies navigables et des ports du domaine public fluvial sur les opérations de dragage conduites en France de 2011 à 2017. Basé sur les réponses à cette enquête, ce rapport présente une synthèse des informations essentielles : les volumes de sédiments dragués, les objectifs et les caractéristiques techniques des opérations de dragage, les caractéristiques des sédiments et les filières de gestion de ces matériaux et enfin le coût des opérations de dragage.

L’urbanisation et l’imperméabilisation croissante des sols engendrent et accentuent les phénomènes d’inondations et de pollutions des milieux aquatiques. Le changement climatique renforce les risques liés à ces phénomènes. Le zonage pluvial contribue à rendre la ville plus résiliente. Le zonage pluvial est, pour la collectivité compétente, l’opportunité de mettre en place une gestion dite intégrée des eaux pluviales, qui s’inscrive dans une politique plus globale d’amélioration du cadre de vie et de l’environnement.

La prise de compétence GEMAPI, effective depuis le 1er janvier 2018, nécessite une gouvernance particulière avec une mise en cohérence du contenu, du périmètre géographique et des modes d’exercices entre acteurs locaux compétents. Cette fiche présente les différents leviers à actionner pour définir les périmètres géographique et fonctionnel, identifier les acteurs à associer, s’organiser pas à pas et gérer les interfaces avec d’autres compétences complémentaires à la GEMAPI… Elle s’appuie sur des travaux menés auprès de quatre collectivités dans le cadre de l’appel à partenaires lancé par le Cerema et INRAE sur la GEMAPI en 2016.

Les îles végétalisées sont des espaces en creux et perméables, de faible superficie, aménagées pour recevoir les eaux pluviales et favoriser l’infiltration. Elles peuvent être complétées par d’autres dispositifs (comme des puits d’infiltration) pour améliorer la gestion à la source des eaux pluviales, elles participent ainsi au service de régulation des inondations.

Ce guide recense les méthodes actuelles de reconnaissance des cavités et a été établi dans le cadre de la convention DGPR – IFSTTAR 2011, il constitue un élément de bibliographie pour le Plan National Cavité. Dans une première partie les typologies de cavités sont décrites, puis les phases de définition de l’aléa qui constitue un préalable, finalement sont développées les différentes méthodes de reconnaissances de cavités, qualifiées de physique, la géophysique et le sondage géotechnique. On retrouve en annexe un logigramme décisionnel qui permet, en fonction des situations rencontrées, de découvrir les méthodes préconisées. Ce document a vocation à donner à un donneur d’ordre les éléments de base, essentiels à la compréhension de la méthodologie de reconnaissance de cavités et constitue ainsi une aide à la rédaction d’un cahier des charges vis à vis des bureaux d’études. Télécharger le logigramme décisionnel (produit sur le logiciel Xmind)

Retour d’expérience sur l’identification des zones potentielles

Ce rapport reprend tout d’abord les concepts de base de calcul de bruit. Il revient ensuite sur les principales méthodes de monétarisation du bruit et les valeurs et études de référence en Europe. Ensuite, une méthode de type top-down est appliquée en utilisant des cartes de bruit stratégiques en France et permet d’obtenir des coûts moyens du bruit. La quatrième partie est basée sur une méthode de type bottom-up qui permet de calculer un coefficient de marginalité du bruit à partir d’un modèle d’émission propagation de bruit simplifié. Enfin, une application est proposée sur un cas d’aménagement sur place sans l’utilisation d’une carte de bruit stratégique.

Il permet d’identifier les champs à investir pour faire évoluer les pratiques françaises actuelles. En outre, il cherche à quantifier, sur la base d’un exemple réel d’évaluation d’un projet routier, quelles seraient les conséquences sur les résultats du bilan socio-économique des évolutions possibles des valeurs tutélaires accordées aux externalités environnementales. L’étude s’intéresse aussi bien aux externalités environnementales pour lesquelles une valeur tutélaire est actuellement fixée (pollution atmosphérique, nuisances sonores, émissions de gaz à effet de serre) qu’aux externalités qui ne sont aujourd’hui pas prises en compte dans le calcul socio-économique (perte de biodiversité, pollution des eaux et des sols, effets de coupure, atteintes aux paysages).

Cette publication vise à uniformiser les pratiques des différents ministères pour une meilleure prise en considération de la santé via l’exposition à l’air dans les études d’impact d’infrastructures routières.

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Cet ouvrage propose aux maîtres d'ouvrage des recommandations sur la prise en compte de l'environnement dans les chantiers de bâtiments. Il rappelle également la réglementation de l'environnement en matière de chantiers de construction.

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

La politique de prévention des risques naturels a pour objet, tout à la fois, de réduire la vulnérabilité des personnes et des biens exposés et d'apprendre à vivre avec le risque. Les événements tragiques qui ont frappé la France en 2010 - la tempête Xynthia et les intempéries du Var - ont une nouvelle fois rappelé l'importance d'une prise en compte partagée des risques naturels dans les politiques locales d'aménagement. Le ministère de l'Écologie a publié en décembre 2006 un premier album de 13 monographies portant sur des expériences de prise en compte des risques naturels dans l’aménagement. Cet album présentait déjà les difficultés, mais aussi les possibilités d’actions en matière d’aménagement de territoires exposés aux risques naturels. Pour mieux couvrir la très grande diversité des territoires potentiellement concernés et des situations à risque rencontrées, le ministère de l'Écologie a sélectionné dix nouvelles expériences en vue de la réalisation de ce second album. Celui-ci présente des projets conduits au sein de grandes collectivités (Besançon, Bordeaux et Nîmes), de collectivités de taille moyenne (Bois-Guillaume et Périgueux), mais aussi de petites communes (comme Sommières). En outre, plusieurs monographies relèvent du contexte spécifique de l'Outre-Mer (Guadeloupe), particulièrement exposée aux risques naturels. Avant-propos Sommaire Présentation de l’album Fondements législatifsBESANÇON (25) Quartier Pasteur : réaménagement du centre commercialBOIS-GUILLAUME (76) Zac « Les portes de la forêt »BORDEAUX (33) Gestion du pluvial et aménagement des quais rive gaucheLA DÉSIRADE (971) PPR multirisques - Étude d’aménagement du Souffleur - Ouvrages de protectionLES ABYMES (971) Renouvellement urbain des quartiers de Grand-Camp et du RaizetMORNE-À-L’EAU (971) Requalification du quartier de Vieux-BourgNÎMES (30) Renouvellement urbain du quartier Hoche-SernamPÉRIGUEUX (24) Aménagement des berges de l’IslePOINTE-NOIRE (971) Prise en compte des risques dans l’élaboration du PLUSOMMIÈRES (30) Requalification d’un espace urbain existant situé en zone inondable

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

La compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) est obligatoire depuis le 1er janvier 2018. L’ambition est de rendre plus cohérente et plus efficace l’organisation territoriale dans le domaine de l’eau pour relever les défis de restauration et de préservation des milieux aquatiques et de réduction de la vulnérabilité aux inondations. Des territoires avaient toutefois devancé l’échéance. 1. Un contexte marqué par le risque inondation 2. Anticipation de la prise de compétence par deux acteurs à une échelle adaptée 3. L’exercice de la compétence GEMAPI : de la coordination à l’opérationnel 4. Quels enseignements des premières étapes, quelles perspectives ?

La culture du risque, c'est quoi ? Que faire en tant qu'élu ? Citoyen, acteur de sa propre sécurité ? Pourquoi développer la culture du risque ? Quelles actions pour une implication civile et citoyenne ? Par quelles actions renforcer la culture du risque sur mon territoire? Développer la culture du risque sur mon territoire : la boîte à outils

L’appel à partenaires GEMAPI a été lancé par le Cerema et INRAE en mai 2016 : il a permis d’accompagner dix collectivités dans cette prise de compétence, de répondre à des problématiques variées avec des solutions innovantes et de fournir des réponses adaptées et utiles à d’autres territoires. Le Cerema et INRAE ont travaillé conjointement sur le sujet des systèmes d’endiguement. Cette publication revient sur ces travaux, et notamment sur : • l’identification des zones soumises au risque inondation ; • l’identification des ouvrages et éléments naturels pouvant participer à la protection ; • l’identification des zones qu’ils protègent potentiellement ; • l’identification des enjeux présents dans ces zones.

Les filtres plantés de roseaux (aménagements constitués d’un bassin rempli d’un substrat minéral plantés de roseaux ou de phragmites) permettent l’amélioration de la qualité de l’eau par filtration et dégradation des polluants. Ces aménagements peuvent être étanches ou permettre l’infiltration, en fonction du contexte et sont généralement couplés à d’autres ouvrages à l’amont (bassin de décantation) et à l’aval (zone de rejet).

Du 28 au 30 septembre 2016, s’est tenu à Lyon un séminaire franco-allemand sur la résilience urbaine et la gestion de crise. Ce séminaire a réuni des scientifiques, des experts et des praticiens de l’action publique de France et d’Allemagne pour aborder de façon interdisciplinaire et collective la complexité des situations qui génèrent la crise ou qui en résultent, la multiplicité des champs à investir pour améliorer la résilience, l’intégration des populations aux défis à relever, le recours aux nouvelles technologies. Des questions très pratiques ont ensuite été traitées comme la façon de se constituer en réseau en tissant une sorte de toile entre des organismes français et allemands. Parmi les idées qui ont émergé, on peut retenir le besoin de développer des approches intersectorielles, la nécessité d’être attentif aux problématiques transfrontalières, la mobilisation des nouvelles technologies, la question des infrastructures critiques et l’intérêt de repenser la sécurité en tenant compte des nouvelles énergies. Le séminaire de Lyon ouvre un véritable chantier pour développer la prévention des crises urbaines par le partage des connaissances et des expériences entre les deux pays européens. Introduction PREMIÈRE PARTIE Objet et portée du séminaire Systèmes urbains Le concept de résilience Thèmes et principes DEUXIÈME PARTIE Description du séminaire Intention et objectifs poursuivis Format et organisation En un coup d’oeil : séances plénières et séances de travail en groupes Programme et ordre du jour Séances de travail et composition des groupes TROISIÈME PARTIE Résultats des séances : 1re séance : Identifier les changements (analyse SWAP) 2e séance : Identifier les options pour une collaboration future 3e séance : Énoncer une vision (LAPCO) 4e séance : Élaborer une feuille de route QUATRIÈME PARTIE Présentations L'Atlas de la vulnérabilité et de la résilience Accident du tunnel du Mont-Blanc : la question de la résilience Activités européennes dans le domaine de la sécurité industrielle Conclusion Annexes Liste des participants Lectures recommandées

Les contraintes environnementales pour une économie des ressources non renouvelables et l'obligation de recycler (loi du 13 juillet 1992), imposent la valorisation du gisement de matériaux existant dans les chaussées et de limiter l'apport de matériaux dits "nouveaux" dans l'entretien de ces chaussées. Ce document a pour objectif de recenser, en fonction de leur futur domaine d'emplois, les différentes pratiques existantes en matière de réutilisation des matériaux de chaussées issus de couches de surfaces et de couches d'assises. Il constitue donc une réponse à la nécessité de construire et entretenir les chaussées avec le souci d'une économie durable dans le respect des contraintes environnementales.Quatre techniques sont examinées : retraitement en place à froid ; retraitement en centrale à froid ; recyclage en place à chaud ; recyclage en centrale à chaud. Les deux premières concernent les matériaux d'assises (matériaux traités ou non avec un liant hydraulique) et les matériaux des couches de surface. Les deux dernières concernent les matériaux bitumineux de couches de surface ou de couches de base. Chacune des techniques est présentée avec ses avantages, son domaine et ses limites d'emploi.

Cette série de fiches est consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités. Elle présente des recommandations en matière de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.

Le présent guide s'attache à donner, sous une forme synthétique et relativement complète, des recommandations en vue de l'étude et de la conception des différents types d'aménagements se proposant d'assurer la protection du littoral contre la mer. Il aborde également, mais de façon inévitablement plus sommaire, les problèmes de réalisation, de surveillance, d'entretien et de réhabilitations des ouvrages. Ces recommandations s'efforcent de traiter à la fois des aspects techniques et des problèmes d'insertion dans l'environnement des solutions proposées. Elles sont destinées à constituer, pour les techniciens des services maritimes et des services de l'environnement, un guide pratique leur permettant de concevoir ou de contrôler la conception d'aménagements divers de protection du littoral. INTRODUCTION 1 - Objet du guide 2 - Méthode de travail 3 - Origines des recommandations CHAPITRE I - CONSIDERATIONS GENERALES 1 - Importance de l’érosion marine 2 - Difficultés des problèmes de protection du littoral 3 - Définition des objectifs poursuivis 4 - Différentes solutions possibles 5 - Contenu du guide CHAPITRE II - PROTECTION D’UNE COTE SABLEUSE ACTION DIRECTE SUR LES MATERIAUX 1 - Généralités 2 - Remodelage de l‘estran 3 - Rechargement de plage 4 - Déversement de matériaux par petits fonds 5 - Etablissement d’un transit artificiel 6 - Stabilisation et création de dunes 7 - Impacts de l’action sur les matériaux 8 - Critères de choix entre les différents procédés disponibles CHAPITRE III - PROTECTION D’UNE COTE SABLEUSE REALISATION D’OUVRAGES 1 - Ouvrages longitudinaux de haut de plage 2 - Ouvrages longitudinaux de bas de plage et de petits fonds 3 - Ouvrages transversaux 4 - Digues 5 - Combinaison de différents procédés CHAPITRE IV - PROTECTION D’UNE COTE A GALETS 1 - Généralités 2 - Principes des aménagements 3 - Rechargement de plage 4 - Etablissement d'un transit artificiel 5 - Ouvrages longitudinaux de haut de plage 6 - Ouvrages transversaux 7 - Impacts sur l'environnement CHAPITRE V - PROTECTION D’UNE COTE A FALAISES 1 - Erosion des falaises 2 - Protection contre les actions marines 3 - Stabilisation de la falaise 4 - Impacts sur l’environnement 5 - Exemples CHAPITRE VI - PROCEDES NOUVEAUX POUR LA PROTECTION DU LITTORAL 1 - Nouveaux matériaux 2.- Stabilisation des dunes par un gel 3 - Algues artificielles 4 - Cultures d‘algues 5 - Ouvrages peu réfléchissants 6 - Procédé PRINCIPlA-MONACO 7 - Roche électrolytique CHAPITRE VII - CONTROLE DES EXTRACTIONS DE MATERIAUX LE LONG DU LITTORAL ET GESTION DES DEPOTS DE DRAGAGES PORTUAIRES 1 - Importance et difficulté des problèmes 2 - Effets généraux des souilles draguées 3 - Résultats des études du LCHF sur modèles réduits concernant les souilles draguées 4 - Recommandations pratiques relatives aux souilles draguées 5 - Exemples de souilles draguées 6 - Gestion des dépôts de dragages CHAPITRE VIII - IMPACTS DE TECHNIQUES DE PROTECTION CONTRE LA MER 1 - Déroulement du chantier 2 - Sites et paysages 3 - Le milieu naturel 4 - La qualité des eaux 5 - Les aspects socio-économiques CHAPITRE IX - ETUDES PREALABLES 1 - Caractéristiques générales des études 2 - Etudes préliminaires 3 - Etude des risques littoraux 4 - Etude technique 5 - Etude d'impact sur l’environnement CHAPITRE X - COUTS, SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES AMENAGEMENTS 1 - Coûts 2 - Surveillance et entretien des aménagements CHAPITRE XI - EXEMPLES DETAlLLES D’AMENAGEMENTS 1 - Aménagement de la GRANDE MOTTE (Hérault) 2 - Aménagements d’ANGLET (Pyrénées-Atlantiques) 3 - Aménagement dunaire de QUEND-FORT-MAHON (Somme) BIBLIOGRAPHIE

Face au constat que la planification ne suffit pas, les initiateurs de ce projet ont souhaité développer un outil financier pour faciliter le co-investissement et des actions public/privé. Ce dispositif a été testé entre 2013 et 2017, avec le soutien de la Région Occitanie, sous le nom de Carbone Local. Il a permis d’identifier des entreprises TPE et PME volontaires pour le soutien de projets locaux de développement durable et qui leur permettent de compenser les émissions de GES résiduelles. En accord avec la Région et l’AREC Occitanie, une société coopérative Climat Local a été créée en octobre 2018, afin de pouvoir de développer ce dispositif à l’échelle de la France métropolitaine. Climat Local a un rôle de facilitateur pour les entreprises qui veulent compenser leurs émissions résiduelles de GES.

Le Fonds Solidarité Climat a été créé à l’initiative du Service Relations Internationales de la Ville de Lille en s’inspirant d’une démarche volontaire de contribution carbone ayant pour objectif prioritaire de sensibiliser les agents municipaux à l’émission de gaz à effet de serre liée à leurs déplacements, notamment en avion.

Le projet «Carbocage» consiste en une expérimentation pour encourager une gestion durable des haies permettant leur renouvellement et ainsi assurer des fonctions de production de bois, de stockage du carbone, de biodiversité (faune, flore), de filtration de l’eau, de limitation de l’érosion et de valorisation des paysages. L’objectif de l’expérimentation est la conception d’une méthode d’évaluation du stockage de carbone par les haies et l’expérimentation d’un marché carbone local volontaire sur des territoires pilotes.

L’agrégateur carbone territorial de la Rochelle est un dispositif technique et financier destiné à développer les projets en faveur de la neutralité carbone. Son principe : créer un outil coopératif permettant l’émission et la vente de crédits carbone à l’échelle territoriale et donc réunir porteurs de projets et acheteurs pour donner de la force à leur engagement. Son fonctionnement viendra s’adosser à un système d’information dédié. Il permettra de comptabiliser le poids de chacune des actions dans le bilan carbone du territoire et de mettre en place un système de compensation performant.

Le dispositif Normandie Forêver vise la revalorisation des peuplements forestiers pauvres (hors forêts domaniales) qui représentent environ 20 % des forêts normandes. Le travail de gestion et de replantation présente un coût de remise en état difficile à envisager pour des espaces forestiers ayant perdu leur valeur sylvicole. Le dispositif de gestion est conçu sur le long terme 20/30 années (temps de la séquestration carbone) et valorise actuellement le bois oeuvre et non le bois-énergie à travers la certification de séquestration carbone. Il impose un stockage carbone positif selon les standards internationaux qui reposent sur un stock carbone moyen calculé à partir de la vitesse de croissance et de la durée du stock (chêne 120 ans, résineux 70 ans).

En réponse aux impacts résiduels d’un projet, les mesures compensatoires interviennent après évitement et réduction. Elles visent à remédier aux effets négatifs notables pour l’environnement ou la santé. Elles doivent donc théoriquement permettre de rétablir une situation dont la qualité globale est proche de la situation antérieure ou d’un état de l’environnement jugé fonctionnellement normal. Elles visent un bilan écologique neutre, voire, si possible, une amélioration globale de la valeur écologique. Si le recours aux mesures compensatoires est prévu par la réglementation, leur mise en œuvre concrète dépend, d’une part, des compétences et des moyens des maîtres d’ouvrage et, d’autre part, de la vigilance des services instructeurs. La réglementation continue cependant d’évoluer et est aujourd’hui de plus en plus rigoureuse sur les termes de la compensation. Dernièrement, la réforme des études d'impact de 2011 a renforcé ces dispositions en généralisant l’inscription des mesures environnementales (évitement, réduction, compensation) directement dans les actes d’autorisation avec un contrôle par les services de l’État. Pourtant, les mesures compensatoires restent les mesures les plus délicates à concevoir. Les projets étudiés pour la rédaction de cette note datent d’avant la réforme de 2011 précitée. Suite aux récentes évolutions réglementaires, de nombreux points restent encore à éclaircir pour améliorer la mise en œuvre, le suivi et surtout la pérennisation de ces mesures. Cette note d’information s’adresse aux maîtres d’ouvrage, aux acteurs de l’environnement (associations, établissements publics, conservatoires, muséums, etc.), aux préfectures, bureaux d’études et collectivités territoriales. 1. Le cadre des mesures compensatoires Les principes Les textes de références 2. Application aux infrastructures de transports terrestres (ITT) La mise en œuvre de la compensation Des exemples de compensation dans les dossiers de projets d’infrastructures de transports terrestres Les mesures d’accompagnement 3. Les outils de pérennisation Les outils pour l’acquisition Les outils pour la protection L’évaluation, la gestion et le suivi 4. Bibliographie 5. Liste d’abréviations 6. Annexes

Cette note technique présente les différents principes de calcul des débits d'alimentation des canaux. En premier lieu, elle donne des éléments concernant le choix et l'instrumentation du site d'étude. Elle fait également le point sur différents systèmes de mesure du débit et capteurs utilisés pour évaluer la hauteur et la vitesse des écoulements. Enfin la dernière partie est consacrée au recueil et à l'exploitation des données : certaines solutions techniques d'acquisition et d'enregistrement, de transmission, d'exploitation et d'archivage des mesures de débit des prises d 'eau y sont exposées. I - Motivations de la présente note technique : la gestion de la ressource en eau 1 - Respect de l’article 12 de la loi sur l’eau du 3 janvier 1992 2 - Respect des débits réserves réglementaires 3 - Optimisation de l’alimentation en eau des canaux II - Présentation du problème a résoudre III - Considérations générales 1 - Choix de la méthode 2 - Chaine d’acquisition 3 - Réflexions préalables 3.1 - Réflexions concernant le choix des sites a instrumenter 3.2 - Positionnement de la station de mesure sur le site 3.3 - Choix de la méthode 3.4 - Aménagements de la station 3.5 - Exploitation de la station IV - Principe des mesures de débit V - Recueil et exploitation des mesures 1 - Acquisition des données 2 - Enregistrement des données 3 - Transmission 4 - Exploitation des données 5 - Remarque sur le traitement des données et les matériels a retenir VI – Bibliographie

En phase travaux et en phase d'exploitation, les infrastructures routières peuvent être à l'origine de pollutions chroniques, saisonnières et accidentelles préjudiciables à la qualité et à la préservation des milieux aquatiques. Afin de protéger les masses d'eaux souterraines et superficielles, des mesures de protection adaptées doivent être mises en oeuvre. Pour définir ces mesures de protections, il est primordial de connaître la vulnérabilité des milieux aquatiques exposés. Contexte Méthodologie Recueil des données Synthèse des données Application des critères : la définition des classes de vulnérabilité Conclusion Bibliographie Liste d’abréviations

L'objectif de la politique du 1% Paysage et Développement est de favoriser le développement cohérent et durable des territoires grâce à la découverte et à la valorisation les paysages.Cette note d'application de la circulaire du 31 mars 2005, présente la démarche qui consiste à élaborer un "dossier d'axe" composé de trois éléments :- le diagnostic du paysage ;- la charte d'objectifs ;- le programme d'actions.Sont présentés ensuite les critères d'éligibilité et le financement des études et des actions, ainsi que les principaux interlocuteurs du 1% (niveau national, régional et départemental et niveau local).

En phase travaux et en phase d’exploitation, les infrastructures routières peuvent être à l’origine de pollutions chroniques, saisonnières et accidentelles préjudiciables à la qualité et à la préservation des milieux aquatiques. Aussi afin de protéger les masses d'eaux souterraines et superficielles, des mesures de protection adaptées doivent être mises en œuvre. Pour définir ces mesures de protections, il est primordial de connaître la vulnérabilité des milieux aquatiques exposés. Cette méthode s'appuie sur la méthode présentée dans la note d’information n°80 du Sétra de décembre 2007 en y intégrant les nouveaux objectifs définis par la Directive cadre européenne sur l'Eau (DCE). Elle s’applique aux infrastructures existantes et aux projets neufs. 1 - Contexte 2- Méthodologie Recueil de données Synthèse des données Application des critères : la définition des classes de vulnérabilité 3 - Conclusion 4 - Bibliographie 5 - liste d'abréviations

Elle précise le contenu de l'étude d'impact :- étude prévisionnelle de trafic,- étude prévisionnelle de niveau sonore,- les méthodes utilisées,- les mesures de protection, diminution ou suppression de nuisance envisagées.Elle présente :- les niveaux sonores tolérés en fonction de la nature des locaux : logements, bureaux, établissements de santé ou d'enseignement,- la méthode de prévision de bruit NMPB-96 route.

La forêt occupe une part significative de notre territoire. Pour l’acousticien, elle est susceptible d’abriter de nombreuses zones calmes, d’atténuer les bruits d’origine humaine. Elle héberge aussi nombre d’espèces animales dont certaines sont sensibles au bruit. Or la prise en compte de la forêt dans les modèles de prévision de bruit est très limitée. Pour y remédier, Pierre Chobeau, étudiant à l’école doctorale SPIGA, a effectué sa thèse co-dirigée par l’Ifsttar et le Cerema, au sein du Groupe Acoustique du Cerema Est, durant laquelle il a étendu et exploité les possibilités de la méthode TLM (matrice de lignes de transmission). Il a d’abord proposé une nouvelle couche absorbante pour cette méthode, puis montré que la TLM convient bien à la simulation de la diffusion par les troncs avant d’étudier l’influence de différents paramètres (épaisseur, densité, distribution des arbres, diamètre des troncs) sur la propagation acoustique. Forests cover a significant part of the French territory. For the acoustician, forests are likely to harbour many quiet areas and they muffle the noise created by humans. Forests also harbour a large number of animals and some of them are sensitive to noise. However, forests are barely taken into account in the models for noise forecasting. It is this subject that Pierre Chobeau, a student at the doctoral school SPIGA, decided to study for his thesis. He was supervised by IFSTTAR and Cerema, and worked within the acoustic group at Cerema Est. His thesis explores the potential of the transmission line matrix method. He firstly describes a new absorbing layer for the TLM method and then shows the TLM is relevant for tree trunks scattering modeling and finally studies the influence of a variety of factors (thickness, density, trees layout, diameter of trunks) on acoustic scattering. Remerciements List of Symbols General introduction 1 Context 2 Noise mitigation and vegetation 3 Forested areas in France and their interest for acoustics 4 Prediction methods and forest 5 Thesis organization 1 Forest and sound propagation 1.1 Introduction 1.2 Ground effects inside forest 1.2.1 Introduction to the forest floor 1.2.2 Impedance models 1.2.3 Estimation of the ground impedance parameters 1.2.4 Insertion loss measurements 1.2.5 Discussion on the ground effect related to forest floors 1.3 Scattering of acoustic waves inside forests 1.3.1 Introduction 1.3.2 Single scattering from an isolated tree-trunk 1.3.3 Multiple scattering 1.3.4 Discussion on sound scattering inside forests 1.4 Meteorological effects 1.4.1 Meteorological fluctuation related to forests 1.4.2 Impact of the meteorological fluctuations on acoustics 1.4.3 Discussion on the meteorological effects 1.5 Synthesis of the literature review 2 Absorbing matched layers for the transmission-line matrix method 2.1 Presentation of the transmission-line matrix (TLM) method 2.1.1 Introduction 2.1.2 Description of the TLM method 2.1.3 Implementation of the TLM method 2.2 An absorbing matched layer implementation for the TLM method 2.2.1 Introduction 2.2.2 Overview of the absorbing conditions used for the TLM method 2.2.3 The perfectly matched layer (PML) theory 2.2.4 Derivation of a PML-based absorbing layer for the TLM method 2.2.5 Numerical results 2.2.6 Conclusion on the AML formulations 2.3 Conclusion 3 Scattering of acoustic waves by circular scatterers using the TLM method 3.1 Introduction 3.2 Simulation of single scattering using the TLM method 3.2.1 Scattering of a plane wave by a 2D circular scatterer 3.2.2 Scattering of spherical wave by a cylinder normal to an impedance ground (3D) 3.2.3 Conclusion 3.3 Simulation of multiple scattering using the TLM method 3.3.1 Multiple scattering by 2D circular scatterers 3.3.2 Multiple scattering above a ground (3D) 3.4 Conclusion 4 Sound propagation in a simplified forest 4.1 Introduction 4.2 Design of the numerical simulations 4.2.1 Geometry 4.2.2 TLM simulations parameters 4.3 Results and discussion 4.3.1 Time signals 4.3.2 Frequency responses 4.4 Conclusion Conclusion Appendix Bibliography

La notice présente la méthodologie des études à mettre en oeuvre pour étudier le fonctionnement des ouvrages littoraux et évaluer leur impact. L'étude s'attache à montrer les similitudes de la modélisation physique et numérique.La notice présente : les principes - similaires ou spécifiques - à la base de ces modélisations ; le déroulement d'une étude sur modèle ; l'état de l'art pour chacun de ces outils ; les avantages et inconvénients de chaque approche. INTRODUCTION 1. PRINCIPE DE LA MODELISATION 1.1. Bases communes aux deux types de modélisation 1.2. Principes spécifiques à chacun des types de modélisation 1.2.1. Reproduction sur modèle numérique 1.2.2. Reproduction sur modèle physique 2. DEROULEMENT D'UNE ETUDE SUR MODELE 2.1. Choix et définition du modèle 2.2. Construction du modèle 2.3. Etalonnage 2.4. Essais 2.5. Analyse, interprétation, discussion et synthèse des résultats 3. ETAT DE L’ART DE LA MODELISATION DANS LE DOMAINE DE LA SEDIMENTOLOGIE COTIERE 3.1. Modèles numériques 3.1.1. Modèles hydrodynamiques 3.1.1.1. Modélisation du courant 3.1.1.2. Houle et courant de houle 3.1.2. Modèles sédimentologiques 3.1.2.1. Charriage sous l’action du courant 3.1.2.2. Transport en suspension sous l'action du courant 3.1.2.3. Transport sous l'action de la houle 3.2. Modèles physiques 3.2.1. Transport sous l’action combinée de la houle et du courant 3.2.2. Transport de sédiments cohésifs 4. AVANTAGES ET INCONVENIENTS DE CHAQUE APPROCHE : QUELQUES CRITERES DE CHOIX 4.1. Le modèle numérique 4.2. Le modèle réduit 4.3. Comment choisir ? 5. CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE ANNEXE : L'étude sur plans

>>>>>> Voir la vidéo La Nature en ville comme élément de confort climatique Série de fiches thématiques sur la nature en ville dans les projets d’aménagement urbain. La fiche n° 1 se propose d’expliquer la manière dont le maître d’ouvrage urbain peut intégrer la nature en ville sous toutes ses formes dans le déroulement de son projet. Elle est largement illustrée à partir des retours d’expériences des quartiers lauréats de la démarche Écoquartier portée par le ministère en charge du logement. La fiche n° 2 a vocation à mieux appréhender et intégrer les milieux humides dans le processus d'une opération d'aménagement. Elle s'appuie sur des retours d'expériences, de visites de sites et d'analyses de dossiers Ecoquartiers. La fiche n° 3 se propose d'expliquer les interactions entre la nature en ville et la santé des habitants et usagers. Elle est largement illustrée à partir d'Ecoquartiers labellisés dans le cadre de la démarche portée par le Ministère en charge du logement. La fiche n° 4 présente quelques conseils pratiques afin de gérer au mieux les conflits d'usages liés aux milieux humides et de prévenir l’émergence de conflits futurs. Elle s’adresse plus particulièrement aux services techniques de collectivités territoriales locales, et aux agents de syndicats de bassins.

Le programme européen Breizh Bocage a été lancé en Bretagne en 2007 par l’État, l’Agence de l’Eau Loire - Bretagne (AELB), le conseil régional de Bretagne et les quatre conseils départementaux bretons. Il s’inscrit dans le cadre du Programme de Développement Rural Bretagne 2014 - 2020 et dans la construction d’une intervention agri-environnementale cohérente des territoires (mesures agro-environnementales et climatiques, Natura 2000, investissements matériels agroenvironnementaux). Le dispositif consiste en la restauration et préservation du maillage bocager essentiel à la protection des masses d’eau et à la biodiversité dans un objectif d’amélioration de la qualité des eaux et des milieux aquatiques par la réduction des transferts de polluant d’origine agricole vers les eaux superficielles.

Cette fiche retrace le souhait de la Métropole Rouen Normandie de réviser la gestion des boues à l’échelle de son territoire, et pour ce faire disposer d’une vision globale sur le gisement des boues produites (nature, volume, quantité, destination), puis étudier différents scénarios d’optimisation de ces filières de traitement en intégrant la mise en place d’une digestion anaérobie (ou méthanisation).

Les critères environnementaux relatifs à chaque scénario étudié correspondent aux émissions de gaz à effet de serre (GES). Pour ce faire, le logiciel Gestaboues, développé par l’IRSTEA, a été utilisé. Cet outil permet d’obtenir une estimation des émissions annuelles de 3 GES, à savoir dioxyde de carbone (CO2), méthane (CH4) et protoxyde d’azote (N2O), produites par le traitement des boues d’une STEU pour chaque étape de la filière, y compris la voie de valorisation des boues. Il permet également d’estimer les émissions directes, indirectes et évitées. Une des spécificités de l’étude est l’utilisation approfondie de Gestaboues, lors de l’état des lieux et de l’analyse des scénarios, avec la modélisation de filières complexes. Les échanges entre le Cerema et l’IRSTEA ont d’ailleurs contribué à faire évoluer l’outil. Chaque modélisation de filière donne lieu à un bilan de matière. Les données des bilans de flux sont ensuite compilées pour chacun des scénarios

Les recommandations sont issues du retour d’expérience des membres du collectif de rédaction. Elles devront être améliorées pour ce qui concerne notamment l’utilisation des données issues des simulations trajectographiques, le détail du dimensionnement sous sollicitation dynamique (définition et quantification des actions, combinaisons d’actions, coefficients de sécurité, etc.), et les opérations de réparation et de réhabilitation. Un élargissement des retours d’expérience permettra de partager d’autres pistes de préconisations et recommandations. Un complément et une évolution de ces recommandations sont prévus dans le cadre de C2ROP 2 pour aboutir à un guide technique. Avant-propos Introduction Chapitre 1 - Portée et domaine d’application des recommandations Chapitre 2 - Synthèse bibliographique Contrôle de la trajectoire du bloc Comportement sous impact Chapitre 3 - Conception des dispositifs de protection par merlon Besoins du maître d’ouvrage Contraintes d’opération Principes généraux de conception Conception et dimensionnement du dispositif Préparation de l’opération de construction Chapitre 4 - Construction Dossier de Consultation des Entreprises et opérateur de construction Reconnaissances et informations préalables Etudes et suivi d’exécution, visa Contrôles Chapitre 5 - Exploitation La gestion des enjeux La maintenance Glossaire spécifique Références bibliographiques

Cette série de fiches est consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités. Elle présente des recommandations en matière de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.

Certaines évolutions peuvent nuire à la tenue à long terme du remblai et des pathologies plus ou moins néfastes peuvent apparaître. Le gestionnaire doit dépister, diagnostiquer, et hiérarchiser les éventuelles pathologies afin de proposer des mesures d’entretien et de réhabilitation efficaces et peu coûteuses. Afin d’accompagner le gestionnaire dans cette démarche, ce guide propose un ensemble de recommandations pour le diagnostic, l’entretien et la réhabilitation des remblais routiers en section courante et des remblais contigus aux ouvrages d’art. Il est utilisable pour une expertise ponctuelle comme pour le suivi à long terme de pathologies. Comme il est important d’avoir une idée précise de l’objet que l’on va diagnostiquer, la première partie de ce guide décrit la structure des remblais, leur fonctionnalité et leurs modes de construction. Ensuite, les différents types de désordres, leurs évolutions et leurs origines sont définis. La méthodologie de diagnostic et des exemples de techniques d’entretien et de réhabilitation des remblais terminent ce guide. Introduction 1 - Diagnostic d’un remblai : généralités Les trois types de remblais Que contient le diagnostic ? 2 - Description générale d’un remblai et de son environnement La constitution d’un remblai routier Les règles de conception des remblais Les règles de mise en oeuvre des remblais L’environnement immédiat du remblai 3 - Les évolutions et les désordres de remblais Les principales évolutions des remblais Le catalogue des désordres Les facteurs d’évolution défavorable 4 - Diagnostic des remblais La démarche générale Le prédiagnostic Du prédiagnostic au diagnostic 5 - Techniques d’investigation et de suivi Les techniques d’investigation Les techniques de suivi instrumenté Cas du recalcul de l’ouvrage en terre 6 - Repères pour l’entretien et la réparation des remblais La prévention des désordres Quelques principes de réparation des remblais Bibliographie Glossaire Annexes

La série de fiches « Qualité de l’air et PLU » a pour vocation d’apporter un corpus de connaissance, dans le domaine de la qualité de l’air, aux acteurs locaux impliqués dans la réalisation et la mise en œuvre des documents de planification. Elle présente par ailleurs les leviers qu’il est possible d’actionner dans un PLU(i) pour réduire les émissions de polluants et protéger les populations.

Le territoire français est largement exposé aux inondations sous toutes leurs formes : débordement de cours d’eau, submersion, ruissellement, remontées de nappes, etc. Face à ce constat, la France s’est dotée en 2014 d’une stratégie nationale de gestion des risques d’inondation (SNGRI). Celle-ci s’est accompagnée en 2016 d’un Référentiel national de vulnérabilité aux inondations, qui fournit à la fois une méthode et des outils pour établir un diagnostic de vulnérabilité des territoires. Le présent ouvrage est composé de fiches décrivant de manière illustrée un éventail de mesures pour réduire la vulnérabilité aux inondations. Il prolonge ainsi le Référentiel en offrant des exemples pratiques pour faciliter la réalisation des mesures opérationnelles par les acteurs des territoires. Les fiches sont construites selon une trame commune : description sommaire, informations sur la mise en œuvre, exemples de réalisation et références pour les approfondir. Cet ouvrage a vocation à s’enrichir en continu en intégrant des mesures qui n’ont pas encore été décrites. Toute personne souhaitant contribuer est invitée à contacter le Cerema pour ajouter une fiche : inondations@cerema.fr Thème I - Connaissance du risque Thème II - Culture du risque Thème III - Alerte et gestion de crise Thème IV - Prise en compte du risque dans l’aménagement du territoire Thème V - Adaptation des enjeux existants Thème VI - Organisation de la post-crise

De nombreuses collectivités mettent en place une gestion durable et intégrée des eaux pluviales qui consiste à les infiltrer dans le sol en tout ou partie. Aussi, lors d’un projet d’aménagement neuf ou d’une réhabilitation, il est nécessaire de réaliser, au préalable, une étude géotechnique comprenant des essais de perméabilité in situ afin de connaître la capacité d’absorption du sol. L’expérience montre que les cahiers des charges, rédigés dans cet objectif, sont souvent incomplets et aboutissent à des réponses du bureau d’études géotechnique qui ne correspondent pas aux objectifs et caractéristiques du projet. Ce guide a pour objectif d’apporter des éléments de compréhension du sujet et d’aider les acteurs de l’aménagement du territoire à rédiger une bonne commande dans le cadre d’études d’infiltrabilité des sols. 1. Pourquoi ces recommandations ? 2. Notions d’infiltrabilité et de perméabilité 3. Contexte réglementaire 4. Les terrains vis-à-vis de l’infiltrabilité 5. Les étapes d’un projet 6. Le projet et l’infiltrabilité 7. Annexe A : Référentiels 8. Annexe B : Exemple de projet 9. Annexe C : Fiche synthétique d’aide à la rédaction d’un cahier des charges de mission d’ingénierie géotechnique 10. Annexe D : glossaire

Après avoir rappelé sa mission de suivi des opérations de réalisation d'infrastructures routières, la démarche et les méthodes ainsi que les conditions de mise en place, cette note définit les objectifs des observatoires des milieux naturels :- améliorer les connaissances des effets des aménagements routiers sur le milieu naturel,- vérifier la pertinence des prévisions et de la méthodologie,- vérifier l'efficacité des mesures de protection mises en oeuvre lors de la réalisation des ouvrages.Elle présente les résultats obtenus concernant :- les ressources en eau (eaux superficielles, stagnantes, pollutions chroniques et saisonnières des eaux superficielles et souterraines),- l'occupation des sols et de l'espace,- la végétation,- la petite et la grande faune,- les milieux naturels créés par les aménagements de sites.

Cet ouvrage a été réalisé à la suite du séminaire organisé par la DGPR à Béziers, en mars 2006 sur la réduction de la vulnérabilité des personnes et des biens aux inondations. Il propose un cadre méthodologique pour établir un diagnostic de vulnérabilité d'un quartier aux inondations. La méthodologie situe le quartier dans l'ensemble urbain et explicite ses relations à l'inondation. Au moment où la mise en œuvre de la directive inondation prévoit l'établissement de stratégies locales de gestion des inondations dans les territoires à risques d'inondation important, ce dossier aide les collectivités à évaluer la vulnérabilité des quartiers exposés pour rechercher des mesures de mitigation et pour développer la résilience de la population. 1 Présentation 1.1 De l’approche hydraulique à la « valorisation urbaine » 1.2 Présentation du document 1.3 Le quartier du Faubourg 2 Les étapes à suivre pour la conduite d’un diagnostic de quartier inondable 2.1 Décrire le quartier inondable et son contexte urbain 2.2 Évaluer le risque inondation sur le quartier 2.3 Faire la synthèse des approches « urbaine » et « inondation » 3 Les questions à se poser 3.1 Quelles sont l’identité de ce quartier et sa place dans l’ensemble urbain ? 3.2 Quelle est la relation de ce quartier à l’inondation ? 3.3 Qu’apporte le croisement de ces différentes analyses, quelle configuration d’ensemble ? 4 Principes et outils pour l’émergence d’une stratégie 4.1 Quelle(s) stratégie(s) possible(s) pour le quartier ? 4.2 Quelle méthode de travail ? 4.3 Quels outils ? 4.4 Les principales sources de données

Cette série de fiches est consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités. Elle présente des recommandations en matière de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.

Cette série de fiches est consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités. Elle présente des recommandations en matière de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.

Les multiples réseaux qui innervent la ville — électricité, gaz, télécommunications, déplacements, eau potable, etc. — sont particulièrement exposés aux inondations compte-tenu de leur structure et de leurs contraintes d'implantation. Leur défaillance contribue à aggraver les dommages d'inondation et ses conséquences peuvent être importantes : interruption des communications compliquant l'intervention des secours, arrêt d'activités économiques, interruption de la distribution d'eau potable, etc. Réduire la vulnérabilité des réseaux permet dans le meilleur des cas d'empêcher leur atteinte lors d'une inondation. Il s'agit d'aménagements bien souvent dictés par le bon sens, consistant à mettre le réseau ou les installations sensibles hors d'eau. Il peut s'agir aussi d'actions mises en œuvre dès la conception du réseau, lui permettant par exemple de résister le mieux possible aux atteintes de l'eau. À défaut, dans le cas où les réseaux seraient quand même atteints, il faut assurer la continuité du service, grâce à la mise en œuvre de moyens de substitution ou de maillage, comme par exemple des groupes électrogènes, des déviations, ou la distribution d'eau en bouteille, puis favoriser un retour à la normale dans les meilleures conditions. La réduction de la vulnérabilité des réseaux suppose un travail croisé entre les différents acteurs concernés — gestionnaires de réseaux et collectivités territoriales — et anticipé par rapport aux événements possibles.

En application du décret n°91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique, des règles de constructions, d'aménagement et d'exploitation parasismiques devaient s'imposer aux ouvrages maritimes et fluviaux. Elaboré à l'intention des ingénieurs et des projeteurs, ce second fascicule traite des ouvrages portuaires intérieurs neufs vis-à-vis du tsunami: tsunamis de différentes origines (sismique, glissements de terrain), extension aux zones géographiques plus souvent affectées par le phénomène dans les Dom-Tom. 1.0 Introduction : définition et origine des tsunamis 2.0 Mécanismes de déclenchement - magnitude des tsunamis 2.1 mecanisme de declenchement des tsunamis sismiques 2.1.1 estimation de la magnitude des tsunamis sismiques 2.1.2 estimation des mouvements du fond marin 2.2 mecanisme de declenchement des tsunamis generes par un glissement de terrain 3.0 Caractéristiques et propagation de la vague creee par un tsunami 3.1 paramètres adimensionnels gouvernant la propagation des vagues de grande longueur d’onde 3.2 tsunami sismique 3.2.1 propagation depuis la zone de génération jusqu'à l'approche de la côte 3.2.2 amplification sur la côte 3.3 tsunamis generes par glissement de terrain 4.0 Tsunamis historiques et zonage du risque de tsunami 4.1 tsunamis sismiques 4.1.1 tsunamis historiques 4.1.2 essai de zonage du risque de tsunamis sismiques 4.2 tsunamis generes par glissements de terrain 4.2.1 tsunamis historiques 4.2.2 essai de zonage du risque de tsunami par glissement de terrain 5.0 Méthode pour l'estimation du " tsunami de projet " 6.0 Effet des tsunamis sur les ouvrages 7.0 Prise en compte du tsunami dans le calcul des ouvrages 7.1 ouvrages a la mer 7.2 ouvrages terrestres 8.0 Conclusion Références

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

En application du décret n°91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique, des règles de constructions, d'aménagement et d'exploitation parasismiques devaient s'imposer aux ouvrages maritimes et fluviaux. Elaboré à l'intention des ingénieurs et des projeteurs, ce quatrième fascicule présente une méthodologie permettant d'une part, de concevoir et de justifier les ouvrages extérieurs vis à vis d'actions dynamiques (séismes et tsunamis) et d'autre part, de prendre en compte le risque lié aux actions dynamiques pour l'évaluation technique et le renforcement de ceux-ci. Les ouvrages visés par le guide sont: les digues à talus, les digues verticales, à parois absorbantes ou non, les brises-clapots, les talus sous-marins naturels, les barrières anti-tsunamis. Partie a - generalites 1.0 Presentation du guide 2.0 Retour d'experience 3.0 Prise en compte du seisme 3.1 determination de l'alea sismique 3.2 actions a considerer dans le calcul 3.3 pressions hydrodynamiques liees au seisme 4.0 Prise en compte du tsunami 5.0 Protection vis a vis du tsunami apportee par l'ouvrage Partie b - application et recommandations particulieres pour la conception et l'evaluation des ouvrages portuaires exterieurs 6.0 Digues a talus 6.1 prise en compte du seisme 6.1.1 conception et justification d'ouvrages neufs 6.1.2 evaluation et renforcement 6.2 prise en compte du tsunami 6.2.1 enseignements tires de l’etude de kamel 6.2.2 methodes de predimensionnement 7.0 Digues verticales : ouvrages poids 7.1 prise en compte du seisme 7.1.1 conception et justification d’ouvrages neufs 7.1.2 evaluation et renforcement 7.2 prise en compte du tsunami 8.0 Digues verticales sur pieux 8.1 prise en compte du seisme 8.2 prise en compte du tsunami 9.0 Brise-clapots flottants 9.1 prise en compte du seisme 9.2 prise en compte du tsunami 10.0 Barrieres antl-tsunamis 11.0 Talus sous-marins 11.1 prise en compte du seisme 11.2 prise en compte du tsunami 12.0 conclusion generale References Annexes annexe 1 annexe 2

La directive européenne du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement, transposée en droit français, impose la réalisation de cartes de bruit stratégiques et l'adoption de plans d'action dans les grandes agglomérations ainsi qu'aux abords des grandes infrastructures de transport. Le présent guide méthodologique expose des principes et des recommandations d'établissement des cartes de bruit stratégiques des grands axes routiers et ferroviaires visés par la première échéance de 2007. Il s'agit des infrastructures routières et autoroutières dont le trafic annuel est supérieur à 6 millions de véhicules ainsi que des infrastructures ferroviaires dont le trafic annuel est supérieur à 60 000 passages de train.Après un rappel organisé du contenu des textes réglementaires puis des commentaires sur leurs implications, le guide aborde successivement : l'organisation de la démarche ; le recueil de données ; les calculs acoustiques ; l'estimation des populations et des superficies exposées ; la présentation des résultats ; la publication des cartes. Des compléments techniques utiles figurent en annexe.

Ce guide est destiné à faciliter l'application du décret du 25 février 1993 sur les études d'impact, ainsi que la circulaire et l'instruction du 11 mars 1996 relatives à la prise en compte de l'environnement et du paysage pour ce qui concerne le réseau routier national. Il traite à l'intention des responsables d'opérations et de leurs sous-traitants, de la réalisation, des suivis et des bilans environnementaux en ce qui concerne les liaisons interurbaines.Il comporte deux parties : la première partie traite des principes relatifs aux objectifs, au contenu, aux méthodes, à la diffusion, aux comités de suivi, en distinguant le cas des grands projets d'infrastructures de celui des autres projets. la deuxième partie "Eléments thématiques" présente, par thème et sous forme de fiches, les éléments susceptibles d'intervenir dans un bilan (le milieu physique, les eaux souterraines et les eaux de surface, le milieu naturel, l'agriculture et la sylviculture, le patrimoine, le paysage, l'urbanisme et l'usage de l'espace, la qualité de vie, le bruit, les aspects psychosociaux et les risques technologiques).

Le premier chapitre de ce document évoque les principes d’utilisation des boulons scellés au coulis de ciment, en distinguant le comportement individuel d’un boulon du comportement intégré dans un dispositif de renforcement passif. Après ces quelques éléments technologiques, les principes de conception générale sont présentés. Le chapitre suivant aborde les méthodes de dimensionnement, les principales hypothèses adoptées, les paramètres utilisés et les coefficients de pondération de ces paramètres. Le chapitre 4 est consacré au choix des matériaux constitutifs des boulons scellés au coulis de ciment. Il s’agit des aciers, des ciments et autres produits de scellement et des accessoires. Le chapitre 5 s’adresse aux procédés de réalisation des boulons scellés au coulis de ciment dans le but d’évoquer les principaux aspects pratiques de la réalisation d’un dispositif de renforcement passif. Le guide se termine par des recommandations Avant-propos Règlement et terminologie Chapitre 1 - Introduction Chapitre 2 - Principe d’utilisation des boulons Cas d’utilisation courante des boulons Comportement individuel d’un boulons Comportement d’un dispositif de boulons Chapitre 3 - Études et conception d’un dispositif de boulonnage Principes généraux des études Éléments technologiques concernant les boulons Conception du dispositif de renforcement Chapitre 4 - Calcul du dispositif de renforcement Renforcement d’un bloc isolé en glissement plan Boulon sollicité en tête Application des Eurocodes au calcul des boulons Exemple d’application Les études Chapitre 5 - Matériaux constitutifs des boulons Choix des aciers Choix des ciments et produits de scellement Choix des accessoires Anticorrosion des aciers Chapitre 6 - Réalisation du dispositif de renforcement Principaux aspects pratiques Règles d’ordre technologique Méthodes de foration des trous Éléments de phasage de l’exécution d’un boulon Éléments d’exécution du dispositif de renforcement passif Éléments de contrôle Éléments d’auscultation Éléments de l’assurance qualité Réception des ouvrages - Récolement Bibliographie

L'étude acoustique a pour objectif d'étudier les solutions permettant de ramener le niveau de bruit au seuil autorisé par la réglementation en vigueur et de dimensionner des dispositifs de protection en fonction de la configuration de la voie, de son trafic (estimation, prévision) et de la situation des habitations. Cependant ces protections peuvent engendrer des impacts visuels et paysagers non négligeables à la fois pour les riverains et les usagers de l'infrastructure (fermeture visuelle, effet de coupure, arrière des protections, etc.). Le plus souvent situées en co-visibilité pour le riverain, ces premiers plans et leur qualité de traitement sont déterminants pour l'image et la qualité future de l'infrastructure. L'objectif de cette note d'information est de sensibiliser les concepteurs, les spécialistes du bruit et les paysagistes à l'intérêt d'une insertion globale des protections acoustiques dans le sens d'une meilleure adéquation entre protection contre le bruit, respect des paysages et du cadre de vie et mise en valeur des sites traversés. Préambule Rôle et enjeux des protections acoustiques L'enjeu des perceptions des protections acoustiques Caractéristiques des protections acoustiques Modalités d'insertion dans le contexte environnant Entretien Conclusion Bibliographie

Ce guide est destiné à faciliter l'application du décret du 25 février 1993 sur les études d'impact, ainsi que de la circulaire et de l'instruction du 11 mars 1996 relatives à la prise en compte de l'environnement et du paysage pour ce qui concerne le réseau routier national. Ce volume est consacré aux infrastructures interurbaines. Il traite de la prise en compte de l'environnement aux différents niveaux d'études, ainsi que dans la phase chantier, dans un abord technique et pratique.Il présente : des recommandations générales relatives à la prise en compte de l'environnement dans la conduite du projet, l'environnement pratique, l'écoute et la concertation, des fiches thématiques qui traitent de la définition des thèmes environnementaux (l'eau, l'air, le milieu naturel, l'agriculture, la sylviculture, l'aménagement et l'urbanisme, le bruit, le patrimoine, le paysage, la qualité de l'air, et le climat, les risques et la sécurité), de la synthèse des études d'environnement, du chantier, des emprunts - dépôts, des conséquences sur l'exploitation et l'entretien, des documents annexes relatifs à la prise en compte de l'environnement selon le type de projet (réalisation de routes et d'autoroutes, aménagement de routes et autoroutes en service).

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

Destiné aux maîtres d’ouvrages et aux services déconcentrés qui les assistent est un manuel de recommandations visant à faciliter cette mise en œuvre, à travers un questionnement fondé sur la prise en compte des principes et des enjeux qui résultent des référentiels techniques, des textes réglementaires, des divers documents de planification et des expériences locales.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

Des coupures d’infrastructures, des dysfonctionnements de la collecte, du transport et du traitement des déchets, peuvent affecter la zone directement impactée et le territoire avoisinant. Les déchets produits lors de ces catastrophes, s’ils sont entreposés ou traités dans de mauvaises conditions, peuvent également entraîner des risques sanitaires et environnementaux. Le retour d’expérience des récentes catastrophes (pour se limiter à la France : tempête Xynthia en 2010, inondations de la Seine en 2016, cyclone Irma en 2017) a montré l’importance des enjeux associés à un système de collecte et de bon traitement de ces déchets «post-catastrophe». Au plan réglementaire, en termes de planification, les conseils généraux et régionaux doivent désormais prendre en compte ces déchets dans le cadre de la révision des plans de prévention et de gestion des déchets non dangereux et dangereux. En terme de gestion, une rubrique ICPE n°2719 a été créée, dédiée aux sites d’entreposage temporaire de déchets issus de catastrophes et de pollutions accidentelles marines ou fluviales. D’un point de vue opérationnel, la gestion des déchets issus de catastrophes, est portée par les collectivités, EPCI et communes adhérentes ayant la compétence déchets. 1- Introduction 2 - Contexte réglementaire Définitions Responsabilités Articulation avec les documents de planification des déchets non dangereux et dangereux 3 - Anticipation Identification des situations de crise Qualification des déchets post‑catastrophe Estimation de la quantité de déchets post‑catastrophe Actions de prévention Organisation et fonctionnement des zones de regroupement des déchets post‑catastrophe Communication Acteurs de la gestion des déchets 4 - Gestion des déchets Mise en oeuvre des zones de regroupement des déchets Suivi et contrôle des opérations Remise en état des zones de regroupement des déchets 5 - Bilan de la gestion des déchets 6 - Bibliographie

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

Quelle pollution retient une tranchée ? Une noue peut-elle se colmater ? Comment entretenir un bassin en eau ? La présence d'eau dans la plate-forme routière est-elle compatible avec sa pérennité ? Qui assure la gestion et l'entretien des techniques alternatives ? En cas de dysfonctionnement, qui est responsable? Autant de questions qui se posent à propos des techniques alternatives et auxquelles cet ouvrage apporte des réponses. Après avoir décrit comment, dans une opération d'aménagement réelle, les problèmes d'assainissement pluvial ont été résolus en mettant en œuvre une combinaison de techniques alternatives et en adoptant une approche intégrée, les auteurs exposent, sous forme de fiches, les aspects techniques et le contexte juridique. Cet ouvrage est un outil d'aide au choix et à la réalisation de techniques alternatives. Il s'adresse à tous les acteurs de l'aménagement susceptibles de mettre en œuvre ou de gérer des techniques alternatives aux réseaux d'assainissement pluvial.

La loi SRU de décembre 2000, fondatrice des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) et des PLU, traduisait la volonté de promouvoir un aménagement des aires urbaines plus cohérent, plus solidaire et plus soucieux du développement durable. La loi portant engagement national pour l’environnement du 12 juillet 2010, dite « Grenelle 2 », complète ce dispositif législatif en renforçant la dimension environnementale et la mise en cohérence des SCoT et PLU.

La première partie de l’étude a fait apparaître que la méthanisation in situ est a priori la filière complémentaire la plus appropriée à la situation de la Métropole. Dans un premier temps, trois scénarios ont d’abord été analysés. Les résultats issus de cette analyse ont conduit la Métropole à en envisager un quatrième qui permette de digérer la totalité des boues reçues sur Emeraude, ce qui illustre la démarche expérimentale conduite tout au long de l’étude. Au total, quatre scénarios sont donc étudiés, et comparés avec la situation de référence appelée «scénario 0»

Le dispositif « Ferme bas carbone » est une démarche de filière qui accompagne les éleveurs laitiers français dans la réduction de leurs émissions de gaz à effet de serre (GES) à partir d’un diagnostic individualisé en année «zéro».

L’association Aquitaine Carbonne a été créée en 2011 suite aux tempêtes de 2009, sous l’impulsion de la Région Aquitaine, du CRPF Aquitaine, l’ONF, la CDC. En 2019, l’association s’est intéressée aux méthodes LBC forêt et a souhaité se positionner comme agrégateur de projets carbone LBC. L’objectif initial de l’association consistait à engager les propriétaires dans le reboisement à la suite des tempêtes de 2009, en recherchant une articulation avec le plan Chablis.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

La politique de prévention des risques naturels a pour objet, tout à la fois, de réduire la vulnérabilité des personnes et des biens exposés et d'apprendre à vivre avec le risque. Les événements tragiques qui ont frappé la France en 2010 - la tempête Xynthia et les intempéries du Var - ont une nouvelle fois rappelé l'importance d'une prise en compte partagée des risques naturels dans les politiques locales d'aménagement. Le ministère de l'Écologie a publié en décembre 2006 un premier album de 13 monographies portant sur des expériences de prise en compte des risques naturels dans l’aménagement. Cet album présentait déjà les difficultés, mais aussi les possibilités d’actions en matière d’aménagement de territoires exposés aux risques naturels. Pour mieux couvrir la très grande diversité des territoires potentiellement concernés et des situations à risque rencontrées, le ministère de l'Écologie a sélectionné dix nouvelles expériences en vue de la réalisation de ce second album. Celui-ci présente des projets conduits au sein de grandes collectivités (Besançon, Bordeaux et Nîmes), de collectivités de taille moyenne (Bois-Guillaume et Périgueux), mais aussi de petites communes (comme Sommières). En outre, plusieurs monographies relèvent du contexte spécifique de l'Outre-Mer (Guadeloupe), particulièrement exposée aux risques naturels. Avant-propos Sommaire Présentation de l’album Fondements législatifsBESANÇON (25) Quartier Pasteur : réaménagement du centre commercialBOIS-GUILLAUME (76) Zac « Les portes de la forêt »BORDEAUX (33) Gestion du pluvial et aménagement des quais rive gaucheLA DÉSIRADE (971) PPR multirisques - Étude d’aménagement du Souffleur - Ouvrages de protectionLES ABYMES (971) Renouvellement urbain des quartiers de Grand-Camp et du RaizetMORNE-À-L’EAU (971) Requalification du quartier de Vieux-BourgNÎMES (30) Renouvellement urbain du quartier Hoche-SernamPÉRIGUEUX (24) Aménagement des berges de l’IslePOINTE-NOIRE (971) Prise en compte des risques dans l’élaboration du PLUSOMMIÈRES (30) Requalification d’un espace urbain existant situé en zone inondable

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Cet ouvrage propose aux maîtres d'ouvrage des recommandations sur la prise en compte de l'environnement dans les chantiers de bâtiments. Il rappelle également la réglementation de l'environnement en matière de chantiers de construction.

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU

Cette publication vise à uniformiser les pratiques des différents ministères pour une meilleure prise en considération de la santé via l’exposition à l’air dans les études d’impact d’infrastructures routières.

Il permet d’identifier les champs à investir pour faire évoluer les pratiques françaises actuelles. En outre, il cherche à quantifier, sur la base d’un exemple réel d’évaluation d’un projet routier, quelles seraient les conséquences sur les résultats du bilan socio-économique des évolutions possibles des valeurs tutélaires accordées aux externalités environnementales. L’étude s’intéresse aussi bien aux externalités environnementales pour lesquelles une valeur tutélaire est actuellement fixée (pollution atmosphérique, nuisances sonores, émissions de gaz à effet de serre) qu’aux externalités qui ne sont aujourd’hui pas prises en compte dans le calcul socio-économique (perte de biodiversité, pollution des eaux et des sols, effets de coupure, atteintes aux paysages).

Ce rapport reprend tout d’abord les concepts de base de calcul de bruit. Il revient ensuite sur les principales méthodes de monétarisation du bruit et les valeurs et études de référence en Europe. Ensuite, une méthode de type top-down est appliquée en utilisant des cartes de bruit stratégiques en France et permet d’obtenir des coûts moyens du bruit. La quatrième partie est basée sur une méthode de type bottom-up qui permet de calculer un coefficient de marginalité du bruit à partir d’un modèle d’émission propagation de bruit simplifié. Enfin, une application est proposée sur un cas d’aménagement sur place sans l’utilisation d’une carte de bruit stratégique.

La France métropolitaine compte 33 espèces de chiroptères, communément appelés chauves-souris, toutes protégées au titre de la loi. Elles bénéficient également d’un statut de protection international (Conventions de Bonn, de Berne, accord Eurobats, espèces d’intérêt communautaire). En 2007, un plan national de restauration des chiroptères a été lancé pour la période 2008-2012. Parmi les actions de ce plan, le Sétra a été chargé de conduire : ● l’élaboration et la mise en œuvre d’une méthodologie pour la prise en compte des chiroptères lors de la construction et de l’entretien d’infrastructures et d’ouvrages d’art ; ● l’évaluation de l’efficacité de systèmes de réduction d’impact des infrastructures de transport. Dans ce cadre, un guide technique proposera, à terme, des recommandations techniques aux concepteurs d’infrastructures de transport, sur la base d’une étude bibliographique, de suivis de sites de collision et d’aménagements pour les chiroptères. Ce rapport présente la première phase d’élaboration de ce futur guide : un bilan des connaissances nationales et internationales sur le thème des chiroptères et des infrastructures linéaires.

La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites . Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement . Le Certu assure une assistance au maître d'ouvrage en lien avec les Cete. La thématique de la biodiversité a fait l'objet d'une analyse menée par le Certu et Cete en partenariat avec les maîtres d'ouvrage concernés. Destinées aux collectivités élaborant leur SCoT, ces six fiches permettent de diffuser et partager l'expérience de ces SCoT « Grenelle ».

Destiné aux collectivités et aux services déconcentrés de l’État, cet ouvrage constitue une aide précieuse à la mise en oeuvre des Schémas régionaux climat air et énergie (SRCAE) et des démarches régionales de planification énergie-climat. S’appuyant sur une analyse d’un panel de trois SRCAE et de 15 actions menées par des collectivités infra-régionales, cet ouvrage comprend : un dossier offrant un panorama : 1. des leviers énergie-climat disponibles dans un SRCAE en matière d’économies d’énergies, d’émissions de GES évitées, et de production d’énergie renouvelable, 2. des actions que les collectivités infra-régionales peuvent mener afin de contribuer à la mise en œuvre des SRCAE, 3. des outils de financement mobilisés par les collectivités dans la mise en œuvre opérationnelle des leviers, des indicateurs de suivi du SRCAE ; un ensemble de cahiers thématiques regroupant par domaine de l’aménagement (urbanisme, transport, bâtiment, énergie renouvelable) un ensemble de quinze fiches. Chacune de ces fiches détaille une action d’une collectivité contribuant à la mise en œuvre effective du SRCAE. Des informations importantes sont ainsi livrées concernant le contenu de l’action, son efficacité sur le plan énergétique et climatique, son degré de réplicabilité, ses impacts sociaux et environnementaux, ses modes de financement, et son coût. Au final, le lecteur trouvera dans cet ouvrage des indications sur les leviers des SRCAE et leurs articulations avec des actions de collectivités infra-régionales, ainsi que de nombreux enseignements concernant le contenu et les résultats obtenus par de telles actions.

À travers leurs politiques d'aménagement du territoire et d'urbanisme, d'habitat, de transport, d'approvisionnement énergétique du territoire, les collectivités agissent indirectement sur plus de 50 % des émissions (GES) (Source Ademe : guide méthodologique pour construire et mettre en oeuvre un plan climat territorial élaboré en 2009). Dans le domaine de l'urbanisme, le projet de loi portant engagement national pour l'environnement en débat à l'Assemblée nationale souhaite introduire dans le SCoT non seulement des objectifs de réduction des émissions de GES, de maîtrise de l'énergie et de production énergétique à partir des sources renouvelables, mais aussi des critères de performance énergétique. Le Certu a analysé, comme précédemment, les 12 SCoT Grenelle sur la base d'entretiens conduits par les Cete auprès des différents acteurs de la démarche afin de connaître plus précisément comment ils se sont saisis du sujet. La restitution fera état des acteurs en présence, des démarches engagées, des méthodes déployées avant de développer les différentes modalités de prise en compte des questions de climat et d'énergie par les SCoT.

La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites . Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement . Le Certu assure une assistance au maître d'ouvrage en lien avec les Cete. La thématique de la biodiversité a fait l'objet d'une analyse menée par le Certu et Cete en partenariat avec les maîtres d'ouvrage concernés. Destinées aux collectivités élaborant leur SCoT, ces six fiches permettent de diffuser et partager l'expérience de ces SCoT « Grenelle ».

The previous guide to predicting noise emissions from road traffic dates back to 1980. The numbers of cars, the road surfaces and the methods of assessing sound emissions have all changed. It was therefore essential to produce a new guide to calculating emissions.This is the purpose of this document. The sound level calculation thus obtained is necessary for the subsequent prediction of far away sound levels by taking account of the effects of the ground and of meteorology on the propagation. This is the purpose of another guide entitled «Road noise prediction - NMPB 2008 - Noise propagation computation method including meteorological effects». The tools thus obtained are ideal for road project impact studies, checking compliance with regulations or an acoustic objective set by the road authority and road design of acoustic protections. Following a summary of a few definitions specific to acoustics (definition of physical magnitudes, characteristic traffic magnitudes, presentation of work hypotheses, etc.), the guide studies the two components of emitted noise. The emission is in fact broken down into two components : one component due to the so-called «driving» noise caused by the contact between tyre and roadway, and an «engine» component. The guide breaks new ground by taking into account the surfacing category and its age when calculating the «driving» noise. The first part of the guide describes the method (approach and formulae). The second part presents the related issues, the bases for formulae or values used and their limitations and compares the two guides (the 1980 guide and the 2008 guide). Introduction Factual method Comments and analyses Bibliography A- Notations and symb ols B- Form C- Daily traffic profiles on intercity roads and motorways D- Vehicle sound emission values E- Graphic results

Leur réduction est donc à rechercher pour limiter les risques sanitaires et environnementaux qu’ils engendrent (détérioration de la qualité de l’eau, empoisonnement d’espèces non visées, développement de souches résistantes). Pour cela, les réglementations européenne et française encadrent depuis des années l’utilisation de ces produits. Très récemment, la réglementation française s’est renforcée, et il sera dorénavant interdit d’utiliser des produits phytosanitaires sur les voiries avec des exceptions permettant aux gestionnaires d’y déroger sous certaines conditions (notamment raisons de sécurité). La diminution de l’usage de ces produits est possible notamment grâce à l’utilisation de techniques alternatives fiables, efficaces et capables de répondre aux mêmes objectifs. Ce rapport qui accompagne la démarche déjà engagée par les Directions interdépartementales des routes (DIR), a pour objet de présenter le contexte réglementaire dans lequel se situe la démarche de réduction de l’utilisation des produits phytosanitaires en zone non agricole et de constituer un retour d’expériences qui synthétise les techniques alternatives pouvant être utilisées par les DIR le long du réseau routier national. Ainsi, pour chaque technique alternative, sont présentés le domaine d’utilisation, les principes de mise en œuvre, les différents matériels, les rendements, l’efficacité et enfin une synthèse des avantages et inconvénients.

>>>>>> Voir la vidéo La Nature en ville comme élément de confort climatique Série de fiches thématiques sur la nature en ville dans les projets d’aménagement urbain. La fiche n° 1 se propose d’expliquer la manière dont le maître d’ouvrage urbain peut intégrer la nature en ville sous toutes ses formes dans le déroulement de son projet. Elle est largement illustrée à partir des retours d’expériences des quartiers lauréats de la démarche Écoquartier portée par le ministère en charge du logement. La fiche n° 2 a vocation à mieux appréhender et intégrer les milieux humides dans le processus d'une opération d'aménagement. Elle s'appuie sur des retours d'expériences, de visites de sites et d'analyses de dossiers Ecoquartiers. La fiche n° 3 se propose d'expliquer les interactions entre la nature en ville et la santé des habitants et usagers. Elle est largement illustrée à partir d'Ecoquartiers labellisés dans le cadre de la démarche portée par le Ministère en charge du logement. La fiche n° 4 présente quelques conseils pratiques afin de gérer au mieux les conflits d'usages liés aux milieux humides et de prévenir l’émergence de conflits futurs. Elle s’adresse plus particulièrement aux services techniques de collectivités territoriales locales, et aux agents de syndicats de bassins.

La notice présente la méthodologie des études à mettre en oeuvre pour étudier le fonctionnement des ouvrages littoraux et évaluer leur impact. L'étude s'attache à montrer les similitudes de la modélisation physique et numérique.La notice présente : les principes - similaires ou spécifiques - à la base de ces modélisations ; le déroulement d'une étude sur modèle ; l'état de l'art pour chacun de ces outils ; les avantages et inconvénients de chaque approche. INTRODUCTION 1. PRINCIPE DE LA MODELISATION 1.1. Bases communes aux deux types de modélisation 1.2. Principes spécifiques à chacun des types de modélisation 1.2.1. Reproduction sur modèle numérique 1.2.2. Reproduction sur modèle physique 2. DEROULEMENT D'UNE ETUDE SUR MODELE 2.1. Choix et définition du modèle 2.2. Construction du modèle 2.3. Etalonnage 2.4. Essais 2.5. Analyse, interprétation, discussion et synthèse des résultats 3. ETAT DE L’ART DE LA MODELISATION DANS LE DOMAINE DE LA SEDIMENTOLOGIE COTIERE 3.1. Modèles numériques 3.1.1. Modèles hydrodynamiques 3.1.1.1. Modélisation du courant 3.1.1.2. Houle et courant de houle 3.1.2. Modèles sédimentologiques 3.1.2.1. Charriage sous l’action du courant 3.1.2.2. Transport en suspension sous l'action du courant 3.1.2.3. Transport sous l'action de la houle 3.2. Modèles physiques 3.2.1. Transport sous l’action combinée de la houle et du courant 3.2.2. Transport de sédiments cohésifs 4. AVANTAGES ET INCONVENIENTS DE CHAQUE APPROCHE : QUELQUES CRITERES DE CHOIX 4.1. Le modèle numérique 4.2. Le modèle réduit 4.3. Comment choisir ? 5. CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE ANNEXE : L'étude sur plans

La forêt occupe une part significative de notre territoire. Pour l’acousticien, elle est susceptible d’abriter de nombreuses zones calmes, d’atténuer les bruits d’origine humaine. Elle héberge aussi nombre d’espèces animales dont certaines sont sensibles au bruit. Or la prise en compte de la forêt dans les modèles de prévision de bruit est très limitée. Pour y remédier, Pierre Chobeau, étudiant à l’école doctorale SPIGA, a effectué sa thèse co-dirigée par l’Ifsttar et le Cerema, au sein du Groupe Acoustique du Cerema Est, durant laquelle il a étendu et exploité les possibilités de la méthode TLM (matrice de lignes de transmission). Il a d’abord proposé une nouvelle couche absorbante pour cette méthode, puis montré que la TLM convient bien à la simulation de la diffusion par les troncs avant d’étudier l’influence de différents paramètres (épaisseur, densité, distribution des arbres, diamètre des troncs) sur la propagation acoustique. Forests cover a significant part of the French territory. For the acoustician, forests are likely to harbour many quiet areas and they muffle the noise created by humans. Forests also harbour a large number of animals and some of them are sensitive to noise. However, forests are barely taken into account in the models for noise forecasting. It is this subject that Pierre Chobeau, a student at the doctoral school SPIGA, decided to study for his thesis. He was supervised by IFSTTAR and Cerema, and worked within the acoustic group at Cerema Est. His thesis explores the potential of the transmission line matrix method. He firstly describes a new absorbing layer for the TLM method and then shows the TLM is relevant for tree trunks scattering modeling and finally studies the influence of a variety of factors (thickness, density, trees layout, diameter of trunks) on acoustic scattering. Remerciements List of Symbols General introduction 1 Context 2 Noise mitigation and vegetation 3 Forested areas in France and their interest for acoustics 4 Prediction methods and forest 5 Thesis organization 1 Forest and sound propagation 1.1 Introduction 1.2 Ground effects inside forest 1.2.1 Introduction to the forest floor 1.2.2 Impedance models 1.2.3 Estimation of the ground impedance parameters 1.2.4 Insertion loss measurements 1.2.5 Discussion on the ground effect related to forest floors 1.3 Scattering of acoustic waves inside forests 1.3.1 Introduction 1.3.2 Single scattering from an isolated tree-trunk 1.3.3 Multiple scattering 1.3.4 Discussion on sound scattering inside forests 1.4 Meteorological effects 1.4.1 Meteorological fluctuation related to forests 1.4.2 Impact of the meteorological fluctuations on acoustics 1.4.3 Discussion on the meteorological effects 1.5 Synthesis of the literature review 2 Absorbing matched layers for the transmission-line matrix method 2.1 Presentation of the transmission-line matrix (TLM) method 2.1.1 Introduction 2.1.2 Description of the TLM method 2.1.3 Implementation of the TLM method 2.2 An absorbing matched layer implementation for the TLM method 2.2.1 Introduction 2.2.2 Overview of the absorbing conditions used for the TLM method 2.2.3 The perfectly matched layer (PML) theory 2.2.4 Derivation of a PML-based absorbing layer for the TLM method 2.2.5 Numerical results 2.2.6 Conclusion on the AML formulations 2.3 Conclusion 3 Scattering of acoustic waves by circular scatterers using the TLM method 3.1 Introduction 3.2 Simulation of single scattering using the TLM method 3.2.1 Scattering of a plane wave by a 2D circular scatterer 3.2.2 Scattering of spherical wave by a cylinder normal to an impedance ground (3D) 3.2.3 Conclusion 3.3 Simulation of multiple scattering using the TLM method 3.3.1 Multiple scattering by 2D circular scatterers 3.3.2 Multiple scattering above a ground (3D) 3.4 Conclusion 4 Sound propagation in a simplified forest 4.1 Introduction 4.2 Design of the numerical simulations 4.2.1 Geometry 4.2.2 TLM simulations parameters 4.3 Results and discussion 4.3.1 Time signals 4.3.2 Frequency responses 4.4 Conclusion Conclusion Appendix Bibliography

Elle précise le contenu de l'étude d'impact :- étude prévisionnelle de trafic,- étude prévisionnelle de niveau sonore,- les méthodes utilisées,- les mesures de protection, diminution ou suppression de nuisance envisagées.Elle présente :- les niveaux sonores tolérés en fonction de la nature des locaux : logements, bureaux, établissements de santé ou d'enseignement,- la méthode de prévision de bruit NMPB-96 route.

En phase travaux et en phase d’exploitation, les infrastructures routières peuvent être à l’origine de pollutions chroniques, saisonnières et accidentelles préjudiciables à la qualité et à la préservation des milieux aquatiques. Aussi afin de protéger les masses d'eaux souterraines et superficielles, des mesures de protection adaptées doivent être mises en œuvre. Pour définir ces mesures de protections, il est primordial de connaître la vulnérabilité des milieux aquatiques exposés. Cette méthode s'appuie sur la méthode présentée dans la note d’information n°80 du Sétra de décembre 2007 en y intégrant les nouveaux objectifs définis par la Directive cadre européenne sur l'Eau (DCE). Elle s’applique aux infrastructures existantes et aux projets neufs. 1 - Contexte 2- Méthodologie Recueil de données Synthèse des données Application des critères : la définition des classes de vulnérabilité 3 - Conclusion 4 - Bibliographie 5 - liste d'abréviations

L'objectif de la politique du 1% Paysage et Développement est de favoriser le développement cohérent et durable des territoires grâce à la découverte et à la valorisation les paysages.Cette note d'application de la circulaire du 31 mars 2005, présente la démarche qui consiste à élaborer un "dossier d'axe" composé de trois éléments :- le diagnostic du paysage ;- la charte d'objectifs ;- le programme d'actions.Sont présentés ensuite les critères d'éligibilité et le financement des études et des actions, ainsi que les principaux interlocuteurs du 1% (niveau national, régional et départemental et niveau local).

En phase travaux et en phase d'exploitation, les infrastructures routières peuvent être à l'origine de pollutions chroniques, saisonnières et accidentelles préjudiciables à la qualité et à la préservation des milieux aquatiques. Afin de protéger les masses d'eaux souterraines et superficielles, des mesures de protection adaptées doivent être mises en oeuvre. Pour définir ces mesures de protections, il est primordial de connaître la vulnérabilité des milieux aquatiques exposés. Contexte Méthodologie Recueil des données Synthèse des données Application des critères : la définition des classes de vulnérabilité Conclusion Bibliographie Liste d’abréviations

Cette note technique présente les différents principes de calcul des débits d'alimentation des canaux. En premier lieu, elle donne des éléments concernant le choix et l'instrumentation du site d'étude. Elle fait également le point sur différents systèmes de mesure du débit et capteurs utilisés pour évaluer la hauteur et la vitesse des écoulements. Enfin la dernière partie est consacrée au recueil et à l'exploitation des données : certaines solutions techniques d'acquisition et d'enregistrement, de transmission, d'exploitation et d'archivage des mesures de débit des prises d 'eau y sont exposées. I - Motivations de la présente note technique : la gestion de la ressource en eau 1 - Respect de l’article 12 de la loi sur l’eau du 3 janvier 1992 2 - Respect des débits réserves réglementaires 3 - Optimisation de l’alimentation en eau des canaux II - Présentation du problème a résoudre III - Considérations générales 1 - Choix de la méthode 2 - Chaine d’acquisition 3 - Réflexions préalables 3.1 - Réflexions concernant le choix des sites a instrumenter 3.2 - Positionnement de la station de mesure sur le site 3.3 - Choix de la méthode 3.4 - Aménagements de la station 3.5 - Exploitation de la station IV - Principe des mesures de débit V - Recueil et exploitation des mesures 1 - Acquisition des données 2 - Enregistrement des données 3 - Transmission 4 - Exploitation des données 5 - Remarque sur le traitement des données et les matériels a retenir VI – Bibliographie

En réponse aux impacts résiduels d’un projet, les mesures compensatoires interviennent après évitement et réduction. Elles visent à remédier aux effets négatifs notables pour l’environnement ou la santé. Elles doivent donc théoriquement permettre de rétablir une situation dont la qualité globale est proche de la situation antérieure ou d’un état de l’environnement jugé fonctionnellement normal. Elles visent un bilan écologique neutre, voire, si possible, une amélioration globale de la valeur écologique. Si le recours aux mesures compensatoires est prévu par la réglementation, leur mise en œuvre concrète dépend, d’une part, des compétences et des moyens des maîtres d’ouvrage et, d’autre part, de la vigilance des services instructeurs. La réglementation continue cependant d’évoluer et est aujourd’hui de plus en plus rigoureuse sur les termes de la compensation. Dernièrement, la réforme des études d'impact de 2011 a renforcé ces dispositions en généralisant l’inscription des mesures environnementales (évitement, réduction, compensation) directement dans les actes d’autorisation avec un contrôle par les services de l’État. Pourtant, les mesures compensatoires restent les mesures les plus délicates à concevoir. Les projets étudiés pour la rédaction de cette note datent d’avant la réforme de 2011 précitée. Suite aux récentes évolutions réglementaires, de nombreux points restent encore à éclaircir pour améliorer la mise en œuvre, le suivi et surtout la pérennisation de ces mesures. Cette note d’information s’adresse aux maîtres d’ouvrage, aux acteurs de l’environnement (associations, établissements publics, conservatoires, muséums, etc.), aux préfectures, bureaux d’études et collectivités territoriales. 1. Le cadre des mesures compensatoires Les principes Les textes de références 2. Application aux infrastructures de transports terrestres (ITT) La mise en œuvre de la compensation Des exemples de compensation dans les dossiers de projets d’infrastructures de transports terrestres Les mesures d’accompagnement 3. Les outils de pérennisation Les outils pour l’acquisition Les outils pour la protection L’évaluation, la gestion et le suivi 4. Bibliographie 5. Liste d’abréviations 6. Annexes

Le dispositif Normandie Forêver vise la revalorisation des peuplements forestiers pauvres (hors forêts domaniales) qui représentent environ 20 % des forêts normandes. Le travail de gestion et de replantation présente un coût de remise en état difficile à envisager pour des espaces forestiers ayant perdu leur valeur sylvicole. Le dispositif de gestion est conçu sur le long terme 20/30 années (temps de la séquestration carbone) et valorise actuellement le bois oeuvre et non le bois-énergie à travers la certification de séquestration carbone. Il impose un stockage carbone positif selon les standards internationaux qui reposent sur un stock carbone moyen calculé à partir de la vitesse de croissance et de la durée du stock (chêne 120 ans, résineux 70 ans).

L’agrégateur carbone territorial de la Rochelle est un dispositif technique et financier destiné à développer les projets en faveur de la neutralité carbone. Son principe : créer un outil coopératif permettant l’émission et la vente de crédits carbone à l’échelle territoriale et donc réunir porteurs de projets et acheteurs pour donner de la force à leur engagement. Son fonctionnement viendra s’adosser à un système d’information dédié. Il permettra de comptabiliser le poids de chacune des actions dans le bilan carbone du territoire et de mettre en place un système de compensation performant.

Le projet «Carbocage» consiste en une expérimentation pour encourager une gestion durable des haies permettant leur renouvellement et ainsi assurer des fonctions de production de bois, de stockage du carbone, de biodiversité (faune, flore), de filtration de l’eau, de limitation de l’érosion et de valorisation des paysages. L’objectif de l’expérimentation est la conception d’une méthode d’évaluation du stockage de carbone par les haies et l’expérimentation d’un marché carbone local volontaire sur des territoires pilotes.

Le Fonds Solidarité Climat a été créé à l’initiative du Service Relations Internationales de la Ville de Lille en s’inspirant d’une démarche volontaire de contribution carbone ayant pour objectif prioritaire de sensibiliser les agents municipaux à l’émission de gaz à effet de serre liée à leurs déplacements, notamment en avion.

Face au constat que la planification ne suffit pas, les initiateurs de ce projet ont souhaité développer un outil financier pour faciliter le co-investissement et des actions public/privé. Ce dispositif a été testé entre 2013 et 2017, avec le soutien de la Région Occitanie, sous le nom de Carbone Local. Il a permis d’identifier des entreprises TPE et PME volontaires pour le soutien de projets locaux de développement durable et qui leur permettent de compenser les émissions de GES résiduelles. En accord avec la Région et l’AREC Occitanie, une société coopérative Climat Local a été créée en octobre 2018, afin de pouvoir de développer ce dispositif à l’échelle de la France métropolitaine. Climat Local a un rôle de facilitateur pour les entreprises qui veulent compenser leurs émissions résiduelles de GES.

Les critères environnementaux relatifs à chaque scénario étudié correspondent aux émissions de gaz à effet de serre (GES). Pour ce faire, le logiciel Gestaboues, développé par l’IRSTEA, a été utilisé. Cet outil permet d’obtenir une estimation des émissions annuelles de 3 GES, à savoir dioxyde de carbone (CO2), méthane (CH4) et protoxyde d’azote (N2O), produites par le traitement des boues d’une STEU pour chaque étape de la filière, y compris la voie de valorisation des boues. Il permet également d’estimer les émissions directes, indirectes et évitées. Une des spécificités de l’étude est l’utilisation approfondie de Gestaboues, lors de l’état des lieux et de l’analyse des scénarios, avec la modélisation de filières complexes. Les échanges entre le Cerema et l’IRSTEA ont d’ailleurs contribué à faire évoluer l’outil. Chaque modélisation de filière donne lieu à un bilan de matière. Les données des bilans de flux sont ensuite compilées pour chacun des scénarios

Cette fiche retrace le souhait de la Métropole Rouen Normandie de réviser la gestion des boues à l’échelle de son territoire, et pour ce faire disposer d’une vision globale sur le gisement des boues produites (nature, volume, quantité, destination), puis étudier différents scénarios d’optimisation de ces filières de traitement en intégrant la mise en place d’une digestion anaérobie (ou méthanisation).

Le programme européen Breizh Bocage a été lancé en Bretagne en 2007 par l’État, l’Agence de l’Eau Loire - Bretagne (AELB), le conseil régional de Bretagne et les quatre conseils départementaux bretons. Il s’inscrit dans le cadre du Programme de Développement Rural Bretagne 2014 - 2020 et dans la construction d’une intervention agri-environnementale cohérente des territoires (mesures agro-environnementales et climatiques, Natura 2000, investissements matériels agroenvironnementaux). Le dispositif consiste en la restauration et préservation du maillage bocager essentiel à la protection des masses d’eau et à la biodiversité dans un objectif d’amélioration de la qualité des eaux et des milieux aquatiques par la réduction des transferts de polluant d’origine agricole vers les eaux superficielles.

L’association Aquitaine Carbonne a été créée en 2011 suite aux tempêtes de 2009, sous l’impulsion de la Région Aquitaine, du CRPF Aquitaine, l’ONF, la CDC. En 2019, l’association s’est intéressée aux méthodes LBC forêt et a souhaité se positionner comme agrégateur de projets carbone LBC. L’objectif initial de l’association consistait à engager les propriétaires dans le reboisement à la suite des tempêtes de 2009, en recherchant une articulation avec le plan Chablis.

Le dispositif « Ferme bas carbone » est une démarche de filière qui accompagne les éleveurs laitiers français dans la réduction de leurs émissions de gaz à effet de serre (GES) à partir d’un diagnostic individualisé en année «zéro».

La première partie de l’étude a fait apparaître que la méthanisation in situ est a priori la filière complémentaire la plus appropriée à la situation de la Métropole. Dans un premier temps, trois scénarios ont d’abord été analysés. Les résultats issus de cette analyse ont conduit la Métropole à en envisager un quatrième qui permette de digérer la totalité des boues reçues sur Emeraude, ce qui illustre la démarche expérimentale conduite tout au long de l’étude. Au total, quatre scénarios sont donc étudiés, et comparés avec la situation de référence appelée «scénario 0»

La loi SRU de décembre 2000, fondatrice des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) et des PLU, traduisait la volonté de promouvoir un aménagement des aires urbaines plus cohérent, plus solidaire et plus soucieux du développement durable. La loi portant engagement national pour l’environnement du 12 juillet 2010, dite « Grenelle 2 », complète ce dispositif législatif en renforçant la dimension environnementale et la mise en cohérence des SCoT et PLU.

Quelle pollution retient une tranchée ? Une noue peut-elle se colmater ? Comment entretenir un bassin en eau ? La présence d'eau dans la plate-forme routière est-elle compatible avec sa pérennité ? Qui assure la gestion et l'entretien des techniques alternatives ? En cas de dysfonctionnement, qui est responsable? Autant de questions qui se posent à propos des techniques alternatives et auxquelles cet ouvrage apporte des réponses. Après avoir décrit comment, dans une opération d'aménagement réelle, les problèmes d'assainissement pluvial ont été résolus en mettant en œuvre une combinaison de techniques alternatives et en adoptant une approche intégrée, les auteurs exposent, sous forme de fiches, les aspects techniques et le contexte juridique. Cet ouvrage est un outil d'aide au choix et à la réalisation de techniques alternatives. Il s'adresse à tous les acteurs de l'aménagement susceptibles de mettre en œuvre ou de gérer des techniques alternatives aux réseaux d'assainissement pluvial.

Cette série de fiches est consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités. Elle présente des recommandations en matière de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.

Lors de la construction d'une route, la protection de la ressource en eau nécessite la mise en place d'ouvrages de traitement de la pollution des eaux de ruissellement. Des études ont permis de connaître les performances de la plupart des ouvrages classiques. Cependant, les performances des "ouvrages industriels", ainsi que leurs modalités d'entretien (coût, difficulté) sont encore mal connues. Cette note d'information apporte donc un éclairage sur l'opportunité de l'utilisation de ces ouvrages industriels. Elle en décrit les performances théoriques, ainsi que les rendements observées en situation réelle. Elle en expose enfin les modalités d'entretien. Historique Contexte Efficacité théorique des ouvrages industriels Efficacité des ouvrages industriels en conditions réelles Retour d'expériences sur la gestion ouvrages industriels sur le réseau routier national Conclusion Bibliographie Glossaire Liste des abréviations

Après une présentation du périmètre de l’étude et des opérations sélectionnées, la grille d’analyse élaborée est décrite, puis les résultats obtenus sont synthétisés et commentés. Le rapport aborde ensuite la sensibilité des résultats à l’évolution des hypothèses prises en compte, avant de dresser des pistes d’harmonisation et les limites d’utilisation des bilans GES, et de proposer enfin des suites à la présente étude.

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

L’appel à partenaires GEMAPI, dont cette publication fait la synthèse, a été lancé par le Cerema et INRAE en mai 2016 : il a permis d’accompagner dix collectivités dans cette prise de compétence, de répondre à des problématiques variées avec des solutions innovantes et de fournir des réponses adaptées et utiles à d’autres territoires. Préambule 1 Contexte de l’appel à partenaires 1.1 Genèse et principaux attendus 1.2 Principales productions et valorisations de l’appel à partenaires 2 Valenciennes Métropole et Communauté d’agglomération de la Porte du Hainaut 2.1 Résumé 2.2 Présentation du territoire et des enjeux 2.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat 2.3.1 Un état des lieux et un diagnostic du territoire 2.3.2 Des scénarios de prise de compétence de la GEMAPI 2.3.3 Approfondir les enjeux de GEMAPI de certains bassins versants 2.4 Perspectives de ce partenariat 3 Grand Calais Terres et Mers 3.1 Résumé 3.2 Présentation du territoire et des enjeux 3.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat 3.3.1 Analyse par secteur et propositions de systèmes d’endiguement 3.3.2 Analyse du secteur de Sangatte et proposition de son système d’endiguement 3.4 Perspectives de ce partenariat 4 Saint-Malo Agglomération 4.1 Résumé 4.2 Présentation du territoire et des enjeux 4.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat 4.3.1 Une assistance à la définition des systèmes d’endiguement littoraux dans la perspective des futures procédures d’autorisation 4.3.2 Analyse structurale 4.3.3 Structuration d’une base de données SIG sur les ouvrages 4.4 Perspectives de ce partenariat 5 Comité du bassin hydrographique de la Mauldre et de ses affluents 5.1 Résumé 5.2 Présentation du territoire et des enjeux 5.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat 5.3.1 Étude de l’effet des inondations sur le territoire et les milieux aquatiques – caractérisation de l’aléa 5.3.2 Rôle des zones humides à l’interface entre préservation des milieux aquatiques et protection contre les inondations 5.3.3 Impact de l’utilisation de ressources en eau alternatives 5.4 Perspectives de ce partenariat 6 Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay 6.1 Résumé 6.2 Présentation du territoire et des enjeux 6.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat 6.3.1 Le diagnostic territorial 6.3.2 Le plan d’action 6.3.3 Recommandations pour la mise en place d’une synergie entre GEMAPI et le « petit cycle de l’eau » (compétence Eau et Assainissement) 6.4 Perspectives de ce partenariat 7 Syndicat mixte d’aménagement du bassin de la Bourbre 7.1 Résumé 7.2 Présentation du territoire et des enjeux 7.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat 7.3.1 Système d’endiguement et aménagements hydrauliques 7.3.2 Quels rôles des zones humides dans la prévention des inondations 7.4 Perspectives de ce partenariat 8 Syndicat mixte de gestion intercommunautaire du Buëch et de ses affluents 8.1 Résumé 8.2 Présentation du territoire et des enjeux 8.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat 8.3.1 Mise en valeur des enjeux environnementaux 8.3.1.a Un outil d’aide à la décision intégrant les enjeux environnementaux 8.3.1.b Services écosystémiques du bassin versant du Buëch 8.3.2 Un accompagnement dans l’évolution du système d’alerte et système de suivi des débits 8.3.2.a Suivi des épisodes hydro-météorologiques 8.3.2.b Instrumentation des cours d’eau 8.4 Perspectives de ce partenariat 9 Communauté d’Agglomération Troyes Champagne Métropole 9.1 Résumé 9.2 Présentation du territoire et des enjeux 9.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat 9.3.1 Perspectives d’organisation de la gestion du grand cycle de l’eau à l’échelle du bassin versant de la Seine supérieure 9.3.2 La compétence GEMAPI au sein de la politique de Troyes Champagne Métropole 9.3.3 Méthodologie et outils pour la définition d’un système d’endiguement à l’échelle de l’agglomération troyenne 9.3.3.a Diagnostic et recensement de l’existant 9.3.4 Accompagnement dans l’identification du système d’endiguement 9.4 Perspectives de ce partenariat 10 Syndicat des eaux et de l’assainissement Alsace-Moselle 10.1 Résumé 10.2 Présentation du territoire et des enjeux 10.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat 11 Enseignements et conclusion 12 Sigles et acronymes 13 Bibliographies 13.1 Bibliographie générale sur la GEMAPI 13.2 Bibliographie technique

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

Dans la nuit du 27 au 28 février 2010, la tempête Xynthia balaye le littoral atlantique. Malgré la présence de structures de défense, l’eau s’est très vite propagée dans les terres. Ce phénomène dévastateur a mis en évidence la nécessité de mieux étudier le comportement des systèmes de protection contre les submersions marines (il sera question ici non pas d'analyser la réglementation sur les ouvrages de défense mais de s'attacher à l'efficacité des systèmes de protection). Quels enseignements tirer de la tempête Xynthia ? Mes ouvrages de protection empêcheront-ils le passage de l'eau lors des prochaines tempêtes ? Quelles démarches mettre en oeuvre ? Maintenant, quelles actions engager ?

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

Leur réduction est donc à rechercher pour limiter les risques sanitaires et environnementaux qu’ils engendrent (détérioration de la qualité de l’eau, empoisonnement d’espèces non visées, développement de souches résistantes). Pour cela, les réglementations européenne et française encadrent depuis des années l’utilisation de ces produits. Très récemment, la réglementation française s’est renforcée, et il sera dorénavant interdit d’utiliser des produits phytosanitaires sur les voiries avec des exceptions permettant aux gestionnaires d’y déroger sous certaines conditions (notamment raisons de sécurité). La diminution de l’usage de ces produits est possible notamment grâce à l’utilisation de techniques alternatives fiables, efficaces et capables de répondre aux mêmes objectifs. Ce rapport qui accompagne la démarche déjà engagée par les Directions interdépartementales des routes (DIR), a pour objet de présenter le contexte réglementaire dans lequel se situe la démarche de réduction de l’utilisation des produits phytosanitaires en zone non agricole et de constituer un retour d’expériences qui synthétise les techniques alternatives pouvant être utilisées par les DIR le long du réseau routier national. Ainsi, pour chaque technique alternative, sont présentés le domaine d’utilisation, les principes de mise en œuvre, les différents matériels, les rendements, l’efficacité et enfin une synthèse des avantages et inconvénients.

The previous guide to predicting noise emissions from road traffic dates back to 1980. The numbers of cars, the road surfaces and the methods of assessing sound emissions have all changed. It was therefore essential to produce a new guide to calculating emissions.This is the purpose of this document. The sound level calculation thus obtained is necessary for the subsequent prediction of far away sound levels by taking account of the effects of the ground and of meteorology on the propagation. This is the purpose of another guide entitled «Road noise prediction - NMPB 2008 - Noise propagation computation method including meteorological effects». The tools thus obtained are ideal for road project impact studies, checking compliance with regulations or an acoustic objective set by the road authority and road design of acoustic protections. Following a summary of a few definitions specific to acoustics (definition of physical magnitudes, characteristic traffic magnitudes, presentation of work hypotheses, etc.), the guide studies the two components of emitted noise. The emission is in fact broken down into two components : one component due to the so-called «driving» noise caused by the contact between tyre and roadway, and an «engine» component. The guide breaks new ground by taking into account the surfacing category and its age when calculating the «driving» noise. The first part of the guide describes the method (approach and formulae). The second part presents the related issues, the bases for formulae or values used and their limitations and compares the two guides (the 1980 guide and the 2008 guide). Introduction Factual method Comments and analyses Bibliography A- Notations and symb ols B- Form C- Daily traffic profiles on intercity roads and motorways D- Vehicle sound emission values E- Graphic results

La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites . Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement . Le Certu assure une assistance au maître d'ouvrage en lien avec les Cete. La thématique de la biodiversité a fait l'objet d'une analyse menée par le Certu et Cete en partenariat avec les maîtres d'ouvrage concernés. Destinées aux collectivités élaborant leur SCoT, ces six fiches permettent de diffuser et partager l'expérience de ces SCoT « Grenelle ».

À travers leurs politiques d'aménagement du territoire et d'urbanisme, d'habitat, de transport, d'approvisionnement énergétique du territoire, les collectivités agissent indirectement sur plus de 50 % des émissions (GES) (Source Ademe : guide méthodologique pour construire et mettre en oeuvre un plan climat territorial élaboré en 2009). Dans le domaine de l'urbanisme, le projet de loi portant engagement national pour l'environnement en débat à l'Assemblée nationale souhaite introduire dans le SCoT non seulement des objectifs de réduction des émissions de GES, de maîtrise de l'énergie et de production énergétique à partir des sources renouvelables, mais aussi des critères de performance énergétique. Le Certu a analysé, comme précédemment, les 12 SCoT Grenelle sur la base d'entretiens conduits par les Cete auprès des différents acteurs de la démarche afin de connaître plus précisément comment ils se sont saisis du sujet. La restitution fera état des acteurs en présence, des démarches engagées, des méthodes déployées avant de développer les différentes modalités de prise en compte des questions de climat et d'énergie par les SCoT.

Destiné aux collectivités et aux services déconcentrés de l’État, cet ouvrage constitue une aide précieuse à la mise en oeuvre des Schémas régionaux climat air et énergie (SRCAE) et des démarches régionales de planification énergie-climat. S’appuyant sur une analyse d’un panel de trois SRCAE et de 15 actions menées par des collectivités infra-régionales, cet ouvrage comprend : un dossier offrant un panorama : 1. des leviers énergie-climat disponibles dans un SRCAE en matière d’économies d’énergies, d’émissions de GES évitées, et de production d’énergie renouvelable, 2. des actions que les collectivités infra-régionales peuvent mener afin de contribuer à la mise en œuvre des SRCAE, 3. des outils de financement mobilisés par les collectivités dans la mise en œuvre opérationnelle des leviers, des indicateurs de suivi du SRCAE ; un ensemble de cahiers thématiques regroupant par domaine de l’aménagement (urbanisme, transport, bâtiment, énergie renouvelable) un ensemble de quinze fiches. Chacune de ces fiches détaille une action d’une collectivité contribuant à la mise en œuvre effective du SRCAE. Des informations importantes sont ainsi livrées concernant le contenu de l’action, son efficacité sur le plan énergétique et climatique, son degré de réplicabilité, ses impacts sociaux et environnementaux, ses modes de financement, et son coût. Au final, le lecteur trouvera dans cet ouvrage des indications sur les leviers des SRCAE et leurs articulations avec des actions de collectivités infra-régionales, ainsi que de nombreux enseignements concernant le contenu et les résultats obtenus par de telles actions.

La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites . Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement . Le Certu assure une assistance au maître d'ouvrage en lien avec les Cete. La thématique de la biodiversité a fait l'objet d'une analyse menée par le Certu et Cete en partenariat avec les maîtres d'ouvrage concernés. Destinées aux collectivités élaborant leur SCoT, ces six fiches permettent de diffuser et partager l'expérience de ces SCoT « Grenelle ».

La France métropolitaine compte 33 espèces de chiroptères, communément appelés chauves-souris, toutes protégées au titre de la loi. Elles bénéficient également d’un statut de protection international (Conventions de Bonn, de Berne, accord Eurobats, espèces d’intérêt communautaire). En 2007, un plan national de restauration des chiroptères a été lancé pour la période 2008-2012. Parmi les actions de ce plan, le Sétra a été chargé de conduire : ● l’élaboration et la mise en œuvre d’une méthodologie pour la prise en compte des chiroptères lors de la construction et de l’entretien d’infrastructures et d’ouvrages d’art ; ● l’évaluation de l’efficacité de systèmes de réduction d’impact des infrastructures de transport. Dans ce cadre, un guide technique proposera, à terme, des recommandations techniques aux concepteurs d’infrastructures de transport, sur la base d’une étude bibliographique, de suivis de sites de collision et d’aménagements pour les chiroptères. Ce rapport présente la première phase d’élaboration de ce futur guide : un bilan des connaissances nationales et internationales sur le thème des chiroptères et des infrastructures linéaires.

La méthode d’analyse de risque nécessite : • de définir et d’analyser les aléas pouvant impacter les infrastructures. Les aléas retenus comme potentiellement impactant sont ensuite notés sur la base de leurs caractéristiques ; • de décomposer les réseaux de transport étudiés en plus petites entités : systèmes (tunnel, pont, etc.) et composants (câble, etc.). L’étude des facteurs de vulnérabilité physique des réseaux, systèmes et composants permet alors de leur affecter une note de vulnérabilité ; • de définir puis noter la criticité fonctionnelle du réseau étudié, qui est obtenue en croisant les enjeux du réseau avec ses caractéristiques. Le croisement des notes d’aléas, de vulnérabilité physique et de criticité fonctionnelle permet de définir pour chaque système ou composant, un niveau de risque. Une telle analyse découle d’un processus itératif : le nombre d’itération dépend de la finesse attendue des résultats et donc, des objectifs de l’analyse. À l’issue de l’analyse, diverses stratégies et mesures de traitement du risque peuvent être mises en oeuvre. IntroductionChapitre 1 - Méthodologie générale de l’analyse de risque et principaux concepts 1.1 - Concepts et définitions 1.2 - Approche méthodologique pour l’analyse de risque 1.3 - Liens avec les stratégies et mesures de protectionChapitre 2 - Cadre organisationnel du management du risque 2.1 - Cadre général 2.2 - Contextualisation de la démarche 2.3 - Premiers éléments de mise en oeuvre de la démarcheChapitre 3 - Comment caractériser les aléas ? 3.1 - Connaître les aléas climatiques et leurs évolutions attendues dans le cadre du changement climatique 3.2 - Choix des aléas 3.3 - Caractérisation des aléas retenus 3.4 - Notation des aléas 3.5 - Références bibliographiques et cartographiques nécessaires à la caractérisation des aléas.Chapitre 4 - Comment caractériser la vulnérabilité physique d’un réseau de transport ? 4.1 - Notions de vulnérabilité physique et de criticité physique 4.2 - Découpage du réseau de transport étudié en systèmes ponctuels de transport et composants 4.3 - Vérification de la vulnérabilité du réseau face à un aléaChapitre 5 - Comment évaluer la vulnérabilité fonctionnelle d’un réseau de transport ? 5.1 - Fonctions d’un réseau de transport 5.2 - Principes de l’analyse de criticité fonctionnelle 5.3 - Mener une analyse de criticité fonctionnelleChapitre 6 - Réalisation de l’analyse de risque 6.1 - Présentation de la méthode d’analyse de risque 6.2 - Réalisation des matrices de criticité physique et de risque 6.3 - Vers une cartographie des risques : confrontation des données « transport » aux données « climat » en utilisant la matrice des risques choisieAnnexes Annexe 1 - Acronymes Annexe 2 - Glossaire Annexe 3 - Bibliographie Annexe 4 - Groupe de rédaction

Cette étude, pilotée par le Direction technique Eau, mer et fleuves et réalisée en collaboration avec le DTerMed et le DTerOuest, fait une synthèse nationale des connaissances actuelles sur les risques littoraux (érosion des côtes basses meubles et des falaises, avancées dunaires, submersion marine) et établit une représentation cartographique simple des zones actuellement vulnérables aux risques littoraux en France. L’étude est ainsi déclinée en deux parties : une synthèse bibliographique d’une part et la définition de méthodes permettant de quantifier la vulnérabilité à partir d’indicateurs cartographiques d’autre part. Cette troisième phase d’étude fait une synthèse nationale. 1 RÉSUMÉ 2 INTRODUCTION 3 INDICATEURS DE VULNÉRABILITÉ AUX RISQUES LITTORAUX 3.1 Niveau de connaissance de la vulnérabilité aux risques littoraux 3.2 Zones basses 3.3 Arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle (CAT-NAT) liés à la mer 3.4 Atlas de Zones Inondables et Plans de Prévention liés à la mer 3.5 Enjeux situés dans les zones basses 3.5.1 Les bâtiments 3.5.2 Les infrastructures de transport 3.5.3 Les exploitations industrielles 3.5.4 Les espaces naturels protégés 3.5.5 Conclusion sur les enjeux 3.6 Indicateurs croisés 3.6.1 Indicateur IBC 3.6.2 Indicateur IB 3.6.3 Conclusion sur les indicateurs croisés 4 CONCLUSION 5 BIBLIOGRAPHIE

La préservation et la gestion durable des zones humides apparaît aujourd'hui clairement comme un enjeu majeur de la politique publique en matière d'environnement. C'est pourquoi, au titre du code de l'environnement (art.L.210-1), les gestionnaires des infrastructures de transport linéaires doivent veiller à leur non dégradation lors de la réalisation de leurs projets. La sauvegarde de ces milieux nécessite leur identification. Cependant, les zones humides peuvent être de faible ampleur ou très anthropisées, ce qui rend leur reconnaissance délicate. À la demande de maîtres d'ouvrages, la méthodologie développée et proposée dans ce guide fournit les clés de caractérisation et de délimitation de ces zones humides de faible ampleur. Elle se base sur les critères définis par la règlementation et passe par des investigations de terrain, constituant les données de base à la reconnaissance de ces milieux. Des fiches de cas, basées sur les retours d'expérience de l'application de cette méthodologie à des cas réels, montrent l'intérêt des investigations de terrain pour répondre aux objectifs de délimitation en fournissant les informations complémentaires à la synthèse documentaire. Ces investigations de terrain permettent de situer la zone humide dans son bassin d'alimentation et d'appréhender son intérêt dans le fonctionnement global de l'environnement. Préambule Objectifs du guide Contexte réglementaire Fondements juridiques Définition réglementaire du critère pédologique Définition réglementaire du critère de végétation Mise en relation des critères et règles de délimitation sur le terrain Démarche de caractérisation et de délimitation Recherche documentaire Méthodologie de terrain de caractérisation et de délimitation des zones humides Fonctionnement des zones humides Fonctions et valeurs des zones humides Fiches de cas Conclusion Documents de références Glossaire

L’érosion de la biodiversité s’accélère en France comme ailleurs. La France est le 5e pays d’Europe abritant le plus grand nombre d’espèces de faune et de flore mondialement menacées. Parmi les causes de destruction de la biodiversité figurent la disparition et la fragmentation des écosystèmes induites par les infrastructures de transport terrestre telles que les autoroutes ou les LGV. La diminution de l’impact de ces infrastructures sur la biodiversité passe par le maintien des continuités écologiques existantes lors de la conception de nouveaux projets mais aussi par la restauration des fonctionnalités écologiques anciennement interrompues lors de la construction des infrastructures existantes. Les solutions étudiées prennent notamment la forme de passages à faune ou d’aménagement de dépendances vertes. Très richement illustré, ce guide très complet a pour objet d’aider et de faciliter la prise en compte de ces enjeux lors des différents projets d’aménagement d’infrastructures linéaires de transport. Il constitue notamment une réactualisation des anciens guides de référence Passages pour la grande faune, SETRA, 1993 et Aménagements et mesures pour la petite faune, SETRA, 2005. Il s’adresse aux opérateurs d’infrastructures mais plus largement à ceux qui sont concernés par la préservation de la biodiversité dans un contexte de développement des infrastructures de transport.

La maintenance des ouvrages de protection contre les chutes de blocs est un sujet de préoccupation important pour les maitres d’ouvrages. Le maitre d’ouvrage trouvera dans ce guide des éléments de réponses, des pistes de réflexion sur cette problématique, lui permettant d’engager ou d’améliorer sa propre réflexion. Ce guide est complémentaire à l’ensemble des guides techniques existants sur les ouvrages de protections contre les risques rocheux. Il s’appuie sur la littérature existante et présente les avancées/progrès/évolutions du domaine pour chaque type ouvrage. Il s’adresse aux maitres d’ouvrages désireux de trouver dans un document unique l’ensemble des informations techniques, règlementaires, financières… essentielles sur un ouvrage utilisé pour la protection contre les chutes de blocs. Ce mémento a été rédigé par des maitres d’ouvrages pour permettre à d’autres maitres d’ouvrages de s’initier à ce domaine et ainsi développer une vision commune.

Une modulation ou extinction de l’éclairage public permet de réduire les consommations énergétiques, améliorer la visibilité du ciel nocturne et limiter les impacts de la lumière sur la biodiversité. Cependant, une telle démarche est parfois redoutée par les bénéficiaires de ce service, pour des raisons variées. Pour aboutir, elle doit donc prendre en compte les usages, besoins et aspirations, afin de trouver le bon compromis entre service public, facture énergétique, préservation de la biodiversité et du ciel nocturne. Cette fiche explore les enjeux et pistes d’actions possibles pour une telle approche.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

A partir d’exemples concrets, cette note d’information présente des actions ou des démarches locales mises en oeuvre sous l’impulsion de la politique "1 % Paysage et Développement" ayant eu un impact favorable sur les paysages et le développement des communes traversées, et générant par la suite d’autres dynamiques de projets. Avant-propos La politique nationale du 1 % Paysage et Développement Exemples d'actions et de dynamiques créés par la politique du 1 % Paysage et Développement Faire participer l'autoroute A75 à la revalorisation du site de Saint-Flour Impulsion pour la rénovation des remparts de La Cavalerie le long de l'A75 Favoriser l'émergence de projets tout au long de l'itinéraire : actions ponctuelles devalorisation sur les tronçons concédés de l'A28 et A85 Conclusion Bibliographie

From 28 to 30 September 2016, a Franco-German seminar on urban resilience and crisis management was held in Lyon. This seminar brought together scientists, experts and public policy practitioners from France and Germany to tackle in an interdisciplinary and collective way the complex situations that generate or result from crises, the very many fields that need to be invested in to improve resilience, the integration of populations with challenges to be met, and the use of new technologies. Very practical questions were then dealt with, such as how to form a network by weaving a kind of web between French and German organisations Among the ideas that have emerged are the need to develop cross-sectoral approaches, the need to be attentive to cross-border issues, the mobilisation of new technologies, the issue of critical infrastructure and the value of rethinking security, taking new energies into account. The Lyon seminar opens up a major project for developing the prevention of urban crises by sharing knowledge and experience between the two European countries. Introduction P A R T O N E Workshope rationale and scope Urban systems The concept of resilience Themes and principles P A R T T W O Workshop outline Intention and objectives Format and organization At a glance: working group sessions Schedule and agenda Working group sessions and composition P A R T T H R E E Session results / Session report Session 1: Identify changes in the status quo (SWAP-Analysis) Session 2: Identifying options for future collaboration Session 3: Formulating vision statement (LAPCO) Session 4: Drafting a future road map P A R T F O U R Presentations The Atlas Of Vulnerability and Resilience The Mont-Blanc Tunnel Fire, resilient issues 17 years on European activites in the field of industrial safety and security Conclusion Appendices List of participants Recommended Reading

VOIR LA BANDE-ANNONCE >>>>>> L’artificialisation des sols favorise le ruissellement des eaux de pluie et donc potentiellement les inondations, limite leur infiltration dans le sol et le sous-sol et engendre des pollutions des milieux aquatiques. Pour lutter contre ce problème qui devient crucial avec le changement climatique, le zonage pluvial est un levier qui permet aux collectivités d’agir sur la maîtrise de l’imperméabilisation des sols, l’écoulement des eaux pluviales et des pollutions associées. En effet, il constitue un outil d’aide à la décision pour définir et faire appliquer les orientations politiques en matière de gestion des eaux pluviales et des eaux de ruissellement en favorisant la gestion à la source. Véritable guide méthodologique, cet ouvrage réalisé par le Cerema offre aux collectivités toutes les connaissances nécessaires à l’élaboration de leur zonage pluvial. Il s’appuie sur les expériences concrètes afin de les aider à déployer cet outil sur l’ensemble du territoire qu’il soit urbain ou rural. Zonage pluvial - De son élaboration à sa mise en œuvre Préface1 Connaître le zonage pluvial 1.1 Qu'est-ce que le zonage pluvial ? 1.2 Quels objectifs vise le zonage pluvial ? 1.3 Qui est responsable de l'élaboration du zonage pluvial ? 1.4 Sur quel périmètre est élaboré le zonage pluvial ? 1.5 À quelle échéance doit être approuvé le zonage pluvial ? 1.6 Quelle démarche et quelle procédure pour élaborer le zonage ? 1.7 Un zonage, combien ça coûte ? 1.8 Synthèse : connaître le zonage pluvial2 Réaliser la phase d’état des lieux et de diagnostic 2.1 Quels sont les contextes politique, organisationnel et réglementaire du territoire ? 2.2 Quel est le fonctionnement hydrologique du territoire ? 2.3 Quel est l’état des réseaux et des ouvrages ? 2.4 Quelles sont les caractéristiques du territoire associées à l’urbanisation ? 2.5 Quelle est la vulnérabilité des milieux aux pollutions générées par les eaux pluviales ? 2.6 Quels sont les coûts et modes de financement de la gestion des eaux pluviales ? 2.7 Synthèse : réaliser la phase d'état des lieux et de diagnostic3 Élaborer le zonage pluvial 3.1 Des choix préalables 3.2 Des solutions à définir pour répondre… 3.3 Des solutions présentées par thématiques adaptées au contexte et au changement climatique… 3.4 Cartographie du zonage pluvial 3.5 Synthèse : élaborer le zonage pluvial4 Approuver et accompagner le zonage pluvial 4.1 Évaluation environnementale : comment se mène l’examen au cas par cas ? 4.2 Comment conduire l’enquête publique ? 4.3 Qui approuve le zonage et comment ? 4.4 Comment intégrer le zonage dans le PLU(i) et autres règlements ? 4.5 Comment accompagner la mise en oeuvre du zonage ? 4.6 Comment suivre et évaluer le zonage pluvial ? 4.7 Comment réviser le zonage ? 4.8 Synthèse : approuver et accompagner le zonage pluvialBibliographie Liste de sigles Glossaire Liste des figures Liste des tableauxTable des matières

Cette étude, pilotée par le Direction technique Eau, mer et fleuves et réalisée en collaboration avec le DTerMed et le DTerOuest, fait une synthèse nationale des connaissances actuelles sur les risques littoraux (érosion des côtes basses meubles et des falaises, avancées dunaires, submersion marine) et établit une représentation cartographique simple des zones actuellement vulnérables aux risques littoraux en France. L’étude est ainsi déclinée en deux parties : une synthèse bibliographique d’une part et la définition de méthodes permettant de quantifier la vulnérabilité à partir d’indicateurs cartographiques d’autre part.Cette deuxième phase d’étude porte sur l’Outre-mer 1 INTRODUCTION 1.1 Contexte 1.2 Objectifs de l'étude 2 SYNTHÈSE BIBLIOGRAPHIQUE 2.1 Objectifs de la synthèse bibliographique 2.2 Synthèses régionales 2.2.1 Guadeloupe (971) 2.2.2 Martinique (972) 2.2.3 Guyane (973) 2.2.4 Réunion (974) 2.2.5 Saint-Pierre et Miquelon (975) 2.2.6 Mayotte (976) 2.2.7 Wallis et Futuna (986) 2.2.8 Polynésie Française (987) 2.2.9 Nouvelle-Calédonie (988) 3 INDICATEURS DE VULNÉRABILITÉ AUX RISQUES LITTORAUX 3.1 Niveau de connaissance de la vulnérabilité aux risques littoraux 3.1.1 Description des données utilisées 3.1.2 Exploitation méthodologique 3.1.3 Résultats et analyse 3.1.4 Limites de l'indicateur 3.2 Zones basses 3.2.1 Description des données utilisées 3.2.2 Exploitation méthodologique 3.2.3 Résultats et analyse 3.2.4 Limites de l'indicateur 3.3 Arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle (CAT-NAT) liés à la mer 3.3.1 Description des données utilisées 3.3.2 Exploitation méthodologique 3.3.3 Résultats et analyse 3.3.4 Limites de l'indicateur 3.4 Atlas de Zones Inondables et Plans de Prévention liés à la mer 3.4.1 Description des données utilisées 3.4.2 Exploitation méthodologique 3.4.3 Résultats et analyse 3.4.4 Limites de l'indicateur 3.5 Enjeux situés dans les zones basses 3.5.1 Description des données utilisées 3.5.2 Exploitation méthodologique 3.5.3 Résultats et analyse 3.5.4 Limites des indicateurs 3.6 Indicateurs croisés 3.6.1 Description des données utilisées 3.6.2 Exploitation méthodologique 3.6.3 Résultats et analyse 3.6.4 Limites des indicateurs 4 CONCLUSION 5 BIBLIOGRAPHIEListe des annexes : Annexe 1 : Liste des études retenues pour la synthèse bibliographique Annexe 2 : Fiches études Annexe 3 : Présentation des bases de données Annexe 4 : Produits dérivés du MNT BD Topo® (Zones Basses) Annexe 5 : Méthode de traitement du MNT Annexe 6 : Choix des niveaux marins de référence Annexe 7 : Méthode de détermination des Zones Basses Annexe 8 : Géocodage des données GASPAR CATNAT sous MapInfo Annexe 9 : Nombre d'arrêtés de catastrophes naturelles par région Annexe 10 : Méthodologie et traitement des données des Plans de Prévention des Risques Littoraux et des Atlas de Zones Inondables sous MapInfo Annexe 11 : Méthodologie de détermination des enjeux Annexe 12 : Tableaux des enjeux Annexe 13 : Méthodologie de détermination de l'indicateur croisé de vulnérabilité aux risques littoraux IBC sous MapInfo Annexe 14 : Cartographies produites

Cette étude, pilotée par le Direction technique Eau, mer et fleuves et réalisée en collaboration avec le DTerMed et le DTerOuest, fait une synthèse nationale des connaissances actuelles sur les risques littoraux (érosion des côtes basses meubles et des falaises, avancées dunaires, submersion marine) et établit une représentation cartographique simple des zones actuellement vulnérables aux risques littoraux en France. L’étude est ainsi déclinée en deux parties : une synthèse bibliographique d’une part et la définition de méthodes permettant de quantifier la vulnérabilité à partir d’indicateurs cartographiques d’autre part.Cette première phase d’étude porte sur la métropole. 1. INTRODUCTION 1.1 Contexte 1.2 Objectifs de l'étude 1.3 Terminologie employée 2. SYNTHÈSE BIBLIOGRAPHIQUE 2.1 Objectifs et méthodologie de la synthèse bibliographique 2.2 Synthèses régionales 2.2.1 Nord-Pas-de-Calais 2.2.2 Picardie 2.2.3 Haute-Normandie 2.2.4 Basse-Normandie 2.2.5 Bretagne 2.2.6 Pays de La Loire 2.2.7 Poitou-Charentes 2.2.8 Aquitaine 2.2.9 Languedoc-Roussillon 2.2.10 PACA 2.2.11 Corse 3. INDICATEURS DE VULNÉRABILITÉ AUX RISQUES LITTORAUX 3.1 Niveau de connaissance de la vulnérabilité aux risques littoraux 3.1.1 Description des données utilisées 3.1.2 Exploitation méthodologique 3.1.3 Résultats et analyse 3.1.4 Limites de l'indicateur 3.2 Zones basses 3.2.1 Description des données utilisées 3.2.2 Exploitation méthodologique 3.2.3 Résultats et analyse 3.2.4 Critiques de l'indicateur 3.3 Arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophes naturelles (CAT-NAT) liés à la mer 3.3.1 Description de la donnée utilisée 3.3.2 Exploitation méthodologique 3.3.3 Résultats et analyse 3.3.4 Critiques de l'indicateur 3.4 Atlas de Zones Inondables et Plans de Prévention liés à la mer 3.4.1 Description de la donnée utilisée 3.4.2 Exploitation méthodologique 3.4.3 Résultats et analyse 3.4.4 Critiques de l'indicateur 3.5 Enjeux situés dans les zones basses 3.5.1 Description de la donnée utilisée 3.5.2 Exploitation méthodologique 3.5.3 Résultats et analyse 3.5.4 Limites des indicateurs 3.6 Indicateur croisé IBC 3.6.1 Description des données utilisées 3.6.2 Exploitation méthodologique 3.6.3 Résultats et analyse 3.6.4 Critique de l'indicateur croisé 4. CONCLUSION 5. BIBLIOGRAPHIE 5.1 Rapports d'études 5.2 Sites internet consultés

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

Dans la nuit du 27 au 28 février 2010, la tempête Xynthia balaye le littoral atlantique. Malgré la présence de structures de défense, l’eau s’est très vite propagée dans les terres. Ce phénomène dévastateur a mis en évidence la nécessité de mieux étudier le comportement des systèmes de protection contre les submersions marines (il sera question ici non pas d'analyser la réglementation sur les ouvrages de défense mais de s'attacher à l'efficacité des systèmes de protection). Quels enseignements tirer de la tempête Xynthia ? Mes ouvrages de protection empêcheront-ils le passage de l'eau lors des prochaines tempêtes ? Quelles démarches mettre en oeuvre ? Maintenant, quelles actions engager ?

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

L’appel à partenaires GEMAPI, dont cette publication fait la synthèse, a été lancé par le Cerema et INRAE en mai 2016 : il a permis d’accompagner dix collectivités dans cette prise de compétence, de répondre à des problématiques variées avec des solutions innovantes et de fournir des réponses adaptées et utiles à d’autres territoires. Préambule 1 Contexte de l’appel à partenaires 1.1 Genèse et principaux attendus 1.2 Principales productions et valorisations de l’appel à partenaires 2 Valenciennes Métropole et Communauté d’agglomération de la Porte du Hainaut 2.1 Résumé 2.2 Présentation du territoire et des enjeux 2.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat 2.3.1 Un état des lieux et un diagnostic du territoire 2.3.2 Des scénarios de prise de compétence de la GEMAPI 2.3.3 Approfondir les enjeux de GEMAPI de certains bassins versants 2.4 Perspectives de ce partenariat 3 Grand Calais Terres et Mers 3.1 Résumé 3.2 Présentation du territoire et des enjeux 3.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat 3.3.1 Analyse par secteur et propositions de systèmes d’endiguement 3.3.2 Analyse du secteur de Sangatte et proposition de son système d’endiguement 3.4 Perspectives de ce partenariat 4 Saint-Malo Agglomération 4.1 Résumé 4.2 Présentation du territoire et des enjeux 4.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat 4.3.1 Une assistance à la définition des systèmes d’endiguement littoraux dans la perspective des futures procédures d’autorisation 4.3.2 Analyse structurale 4.3.3 Structuration d’une base de données SIG sur les ouvrages 4.4 Perspectives de ce partenariat 5 Comité du bassin hydrographique de la Mauldre et de ses affluents 5.1 Résumé 5.2 Présentation du territoire et des enjeux 5.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat 5.3.1 Étude de l’effet des inondations sur le territoire et les milieux aquatiques – caractérisation de l’aléa 5.3.2 Rôle des zones humides à l’interface entre préservation des milieux aquatiques et protection contre les inondations 5.3.3 Impact de l’utilisation de ressources en eau alternatives 5.4 Perspectives de ce partenariat 6 Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay 6.1 Résumé 6.2 Présentation du territoire et des enjeux 6.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat 6.3.1 Le diagnostic territorial 6.3.2 Le plan d’action 6.3.3 Recommandations pour la mise en place d’une synergie entre GEMAPI et le « petit cycle de l’eau » (compétence Eau et Assainissement) 6.4 Perspectives de ce partenariat 7 Syndicat mixte d’aménagement du bassin de la Bourbre 7.1 Résumé 7.2 Présentation du territoire et des enjeux 7.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat 7.3.1 Système d’endiguement et aménagements hydrauliques 7.3.2 Quels rôles des zones humides dans la prévention des inondations 7.4 Perspectives de ce partenariat 8 Syndicat mixte de gestion intercommunautaire du Buëch et de ses affluents 8.1 Résumé 8.2 Présentation du territoire et des enjeux 8.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat 8.3.1 Mise en valeur des enjeux environnementaux 8.3.1.a Un outil d’aide à la décision intégrant les enjeux environnementaux 8.3.1.b Services écosystémiques du bassin versant du Buëch 8.3.2 Un accompagnement dans l’évolution du système d’alerte et système de suivi des débits 8.3.2.a Suivi des épisodes hydro-météorologiques 8.3.2.b Instrumentation des cours d’eau 8.4 Perspectives de ce partenariat 9 Communauté d’Agglomération Troyes Champagne Métropole 9.1 Résumé 9.2 Présentation du territoire et des enjeux 9.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat 9.3.1 Perspectives d’organisation de la gestion du grand cycle de l’eau à l’échelle du bassin versant de la Seine supérieure 9.3.2 La compétence GEMAPI au sein de la politique de Troyes Champagne Métropole 9.3.3 Méthodologie et outils pour la définition d’un système d’endiguement à l’échelle de l’agglomération troyenne 9.3.3.a Diagnostic et recensement de l’existant 9.3.4 Accompagnement dans l’identification du système d’endiguement 9.4 Perspectives de ce partenariat 10 Syndicat des eaux et de l’assainissement Alsace-Moselle 10.1 Résumé 10.2 Présentation du territoire et des enjeux 10.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat 11 Enseignements et conclusion 12 Sigles et acronymes 13 Bibliographies 13.1 Bibliographie générale sur la GEMAPI 13.2 Bibliographie technique

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

Après une présentation du périmètre de l’étude et des opérations sélectionnées, la grille d’analyse élaborée est décrite, puis les résultats obtenus sont synthétisés et commentés. Le rapport aborde ensuite la sensibilité des résultats à l’évolution des hypothèses prises en compte, avant de dresser des pistes d’harmonisation et les limites d’utilisation des bilans GES, et de proposer enfin des suites à la présente étude.

Lors de la construction d'une route, la protection de la ressource en eau nécessite la mise en place d'ouvrages de traitement de la pollution des eaux de ruissellement. Des études ont permis de connaître les performances de la plupart des ouvrages classiques. Cependant, les performances des "ouvrages industriels", ainsi que leurs modalités d'entretien (coût, difficulté) sont encore mal connues. Cette note d'information apporte donc un éclairage sur l'opportunité de l'utilisation de ces ouvrages industriels. Elle en décrit les performances théoriques, ainsi que les rendements observées en situation réelle. Elle en expose enfin les modalités d'entretien. Historique Contexte Efficacité théorique des ouvrages industriels Efficacité des ouvrages industriels en conditions réelles Retour d'expériences sur la gestion ouvrages industriels sur le réseau routier national Conclusion Bibliographie Glossaire Liste des abréviations

Cette série de fiches est consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités. Elle présente des recommandations en matière de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.

La méthode SISMOA est une procédure d’évaluation préliminaire du risque sismique sur les ouvrages d’art existants. Elle repose sur les données géométriques et typologiques des ouvrages. Les résultats permettent de localiser les éléments sensibles et aboutissent à l’évaluation d’une valeur de risque par ouvrage.

Cette note analyse les raisons de l'augmentation des collisions entre véhicules et grands ongulés.Elle fait ensuite l'inventaire des systèmes existants et de leur taux d'efficacité :') Agir sur les animaux a) Empêcher les ongulés de franchir la voie :- les réflecteurs ;- les miroirs ;- les répulsifs ;- les dispositifs ultra-sons ;- l'éclairage de la route ;- les clôtures ;- les clôtures électriques.b) Gérer l'habitat- agir sur les lieux de vie des ongulés ;- gérer les emprises vertes du domaine public et les zones de proximité.c) Gérer les populations 2) Modifier le comportement des automobilistes a) Prévenir du danger :- le panneau A15b, indiquant la traversée d'animaux sauvages ;- le dispositif d'alerte dynamique ;- la circulation "apaisée". b) Campagnes d'information et de sensibilisation.La dernière partie évoque la solution de combinaison de ces dispositifs pour une lutte plus efficace contre ces accidents.

Transition énergétique, développement durable, égalité des territoires, économies en matière d’investissement public : les quatre grands thèmes de réflexion proposés par les « Entretiens du Cerema - Biennale de l’ingénierie territoriale du CNFPT » qui se sont tenus en février 2015 ne manquaient pas d’ambition. Cet événement, riche en présentations d’expériences et d’innovations, avait pour objectif de provoquer échanges et discussions entre professionnels et décideurs d’origines variées. Il a permis de mettre en exergue le rôle accru des acteurs des territoires, l’importance de la ressource locale qu’il faut savoir identifier, et l’enjeu aujourd’hui d’établir des partenariats avec de nouveaux acteurs comme les habitants, entre autres, et dont la capacité d’expertise doit être reconnue. L’enjeu pour les autorités publiques est alors de savoir discerner ces nouveaux paradigmes en émergence, avec souvent la nécessité pour elles de changer de positionnement et de méthodes, afin de valoriser toutes ces ressources comme vecteur de dialogue et d’investissement. Cet ouvrage est une synthèse restituant les points saillants abordés pendant ces deux jours de présentation de cas et de débats, les éléments de convergence et les controverses sur des sujets qui ne sont pas encore stabilisés. Ces Entretiens ont aussi permis de mettre en évidence des thématiques émergentes qui pourraient contribuer au renouvellement des modèles de l’action publique au cours des prochaines années. Cet ouvrage s’adresse aux acteurs agissant pour le développement des villes et des territoires, professionnels et décideurs, mais aussi plus largement à tout public intéressé par ces questions cruciales de développement durable. Introduction Première partie État des lieux Les territoires au prisme des grandes mutations économiques La croissance entre doutes et opportunités Les métropoles ont tendance à concentrer la croissance Des territoires de plus en plus polarisés Égalité territoriale ou égalité sociale ? La Troisième révolution industrielle, mythe ou levier d’action ? Un « accélérateur de progrès » Deuxième partie Débats Vers un renouvellement en profondeur de l’action publique ? Un changement de paradigme Favoriser les ressources locales, l’expertise et l’approche intégrées L’habitant, le citoyen, l’usager, acteur(s) des mutations De nouvelles modalités d’action, du partenariat à la co-construction Troisième partie Perspectives Pistes d’actions transversales pour demain Des métiers en devenir, une ingénierie à réinventer Innover localement, penser globalement Un État « facilitateur » pour des acteurs « impliqués » Favoriser des logiques à long terme Faire confiance au « local » Conclusion Annexes Références bibliographiques Programme détaillé de la manifestation

Après un 1er chapitre présentant les différents aspects de l'environnement littoral, les aménagements maritimes et leurs impacts ainsi que le contexte réglementaire, l'ouvrage détaille, dans le chapitre 2, les outils permettant de mettre en œuvre un programme de suivi environnemental. Le chapitre 3 comprend 14 fiches thématiques apportant des recommandations d'ordre technique, pratiques et réglementaires pour chaque composante à suivre dans 3 milieux : physique, vivant terrestre et vivant aquatique. Enfin des annexes complètent la compréhension de certains aspects développés dans le 1er chapitre et un glossaire reprend la définition des termes spécifiques rencontrés, ainsi que la significations des sigles et acronymes. PréfaceSommaire IntroductionCHAPITRE 1 : Généralités 1.1 L'environnement littoral 1.1.1 Notions d’écologie côtière 1.1.1.2 Les organismes marins 1.1.1.3 Influence de la qualité des eaux marines et des sédiments sur les organismes 1.1.1.4 Le cas particulier des estuaires 1.1.1.5 Le cas particulier des zones humides 1.1.2 Fonctionnalité des habitats 1.1.2.1 Maintien de la biodiversité 1.1.2.2 Nourricerie ou nurserie 1.1.2.3 Frayère 1.2 Les aménagements maritimes et leurs impacts 1.2.1 Les différents types d'aménagements 1.2.2 Les impacts des aménagements maritimes 1.3 Le contexte réglementaire 1.3.1 La loi sur la protection de la nature de 1976 et l’étude d’impact 1.3.2 La loi sur l’eau (codifiée aux articles L.210-1 et suivants du code de l'environnement) 1.3.3 L’autorisation des aménagements portuaires 1.3.4 L'autorisation des aménagements sur le domaine public maritime naturel 1.3.5 L’évaluation des incidences des projets sur les sites NATURA 2000 1.3.6 La concertation 1.3.7 Le suivi environnemental dans la réglementation CHAPITRE 2 : Mise en oeuvre d’un suivi environnemental 2.1 Les objectifs du suivi 2.2 La conception du programme de suivi 2.2.1 État des connaissances 2.2.1.1 Établissement de l'état zéro 2.2.1.2 Détermination des enjeux environnementaux du projet 2.2.2 Identification des composantes environnementales à suivre 2.2.3 Cadrage spatio-temporel 2.2.3.1 L’échelle spatiale 2.2.3.1.1 Délimitation de la zone de suivi 2.2.3.1.2 Les différentes échelles de suivi 2.2.3.2 L’échelle temporelle 2.2.4 Les outils de gestion 2.2.4.1 Cartographie, géomatique 2.2.4.1.1 Les cartes des dossiers d’autorisation 2.2.4.1.2 Les données des organismes ressources 2.2.4.1.2.1 Les experts et les ressources cartographiques 2.2.4.1.2.2 Les sources de données cartographiques par thématique 2.2.4.1.3 Les Systèmes d’Information Géographique (SIG) 2.2.4.1.4 Conclusion : recommandations 2.2.4.2 Gestion de la bibliographie 2.2.4.3 Gestion des compétences 2.3 La mise en place du programme de suivi 2.3.1 Procédures administratives liées à la demande d’autorisation 2.3.2 Mise en place du programme de suivi environnemental 2.4 L'évaluation du suivi 2.4.1 Évaluation initiale du suivi 2.4.2 Évaluation périodique du suivi 2.4.2.1 Le contenu 2.4.2.2 La méthode 2.4.3 Évaluation finale du suivi 2.4.3.1 Le contenu 2.4.3.2 La méthode 2.4.4 Conclusion CHAPITRE 3 : Méthodes et techniques de suivi environnemental 3.1 Introduction 3.2 Milieu physique 3.2.1 Hydraulique 3.2.2 Bathymétrie/Topographie des fonds 3.2.3 Érosion /Géomorphologie 3.2.4 Qualité des sédiments 3.2.5 Qualité des eaux littorales 3.3 Milieu vivant terrestre 3.3.1 Flore et végétation littorales 3.3.2 Faune littorale terrestre 3.4 Milieu vivant aquatique 3.4.1 Milieu pélagique 3.4.1.1 Plancton 3.4.1.2 Zooplancton 3.4.1.3 Poissons 3.4.1.4 Mammifères marins 3.4.2 Milieu benthique 3.4.2.1 Milieu benthique en substrats meubles 3.4.2.1.1 Invertébrés 3.4.2.1.2 Poissons 3.4.2.1.3 Les herbiers de Zostères 3.4.2.1.4 Les bancs de maërl 3.4.2.2 Milieu benthique en substrats durs 3.4.2.2.1 Macroinvertébrés intertidaux 3.4.2.2.2 Les macroalgues ANNEXE 1 : Les outils de protection du littoralANNEXE 2 : Domaine Public Maritime Naturel (DPMN) et limites administratives des eaux littorales Glossaire

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Initialement conçue pour le risque sismique dans les Antilles, la valise intéressera les collectivités souhaitant développer leur propre stratégie de prévention du risque, qu’il s’agisse d’un risque sismique ou pas. La valise fournit un questionnement permettant d’appréhender les enjeux locaux et d’identifier les pistes d’actions du point de vue communal. Elle contient également un référentiel de connaissances relatives au phénomène sismique et à sa traduction territoriale dans les différentes composantes urbaines : bâti et population, déplacements, économie locale, infrastructures et services publics, environnement et territoire, gestion municipale avant, pendant et après l’événement. Cette version correspond à la valise Guadeloupe, il existe également une valise Martinique. Le document doit être dézippé après téléchargement pour le bon fonctionnement des liens internes.

L’objectif de cette étude est de recenser de façon exhaustive les études réalisées à Artelia dans le domaine concerné, de dégager une typologie des modèles, de donner des informations plus précises pour chaque type identifié en fournissant des fiches descriptives d’un certain nombre de modèles caractéristiques pour chaque type, de dégager les principes généraux permettant de guider les choix des ingénieurs et aménageurs confrontés à des problématiques susceptibles de relever de la modélisation physique comme outil principal d’étude. Il s’agit en conclusion de réaliser un état de l’art et une réflexion sur la validité et l’avenir de cet outil dans ses divers domaines d’application. Introduction 1. Consistance de l’étude 2. Problèmes traites par la modélisation physique sédimentologique et typologie des modèles 2.1. terminologie 2.2. distinction fonds affouillables/ fonds mobiles 2.3. problématiques traitées par les modèles sédimentologiques fluviaux 3. La modélisation physique : intérêts et principes 3.1. objectifs de la modélisation physique 3.2. raisons de la réduction à l’échelle 3.3. terminologie 3.4. principes de la similitude 3.4.1. similitude hydraulique 3.4.2. échelles de similitude géométriques et hydrauliques 3.4.3. similitude sédimentologique 3.4.3.1. typologie 3.4.3.2. similitude de début d’entrainement 3.4.3.3. similitude de transport solide 3.4.4. distorsion 4. Les équipements de la modélisation physique sédimentologique 4.1. liste des équipements 4.2. caractérisation des sédiments 4.3. caractérisation des dépôts et érosions 4.4. caractérisation des volumes injectes et transportes 5. Modèles réduits sédimentologiques recensement et fiche type 5.1. recensement 5.2. typologie des modèles 5.2.1. régime d’écoulement et de transport solide 5.2.2. type d’aménagement 5.2.3. gamme d’échelles 5.3. fiche type 5.4. retour d’expérience 5.5. fiches modèle GlossaireAnnexes annexe a. fiches modèles : torrents (22) annexe b. fiches modèles : laves torrentielles (4) annexe c. fiches modèles : rivières (9) annexe d. fiches modèles : ponts (11) annexe e. fiches modèles : seuils (7) annexe f. fiches modèles : barrages (9) Tableaux tabl. 1 - modèle non distordu en similitude de froude tabl. 2 - modèle distordu en similitude de froude Figures fig. 1. sonde laser sur son support mobile fig. 2. exemple de levé bathymétrique autour des piles de pont fig. 3. année de réalisation des modèles réduits sédimentologiques répertoriés (période 1978-2006) fig. 4. modèles physiques – statistique par régime d’écoulement et type de transport fig. 5. modèles physiques – statistique par type d’ouvrage fig. 6. modèles physiques – statistique par gamme d’échelles

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Une modulation ou extinction de l’éclairage public permet de réduire les consommations énergétiques, améliorer la visibilité du ciel nocturne et limiter les impacts de la lumière sur la biodiversité. Cependant, une telle démarche est parfois redoutée par les bénéficiaires de ce service, pour des raisons variées. Pour aboutir, elle doit donc prendre en compte les usages, besoins et aspirations, afin de trouver le bon compromis entre service public, facture énergétique, préservation de la biodiversité et du ciel nocturne. Cette fiche explore les enjeux et pistes d’actions possibles pour une telle approche.

La maintenance des ouvrages de protection contre les chutes de blocs est un sujet de préoccupation important pour les maitres d’ouvrages. Le maitre d’ouvrage trouvera dans ce guide des éléments de réponses, des pistes de réflexion sur cette problématique, lui permettant d’engager ou d’améliorer sa propre réflexion. Ce guide est complémentaire à l’ensemble des guides techniques existants sur les ouvrages de protections contre les risques rocheux. Il s’appuie sur la littérature existante et présente les avancées/progrès/évolutions du domaine pour chaque type ouvrage. Il s’adresse aux maitres d’ouvrages désireux de trouver dans un document unique l’ensemble des informations techniques, règlementaires, financières… essentielles sur un ouvrage utilisé pour la protection contre les chutes de blocs. Ce mémento a été rédigé par des maitres d’ouvrages pour permettre à d’autres maitres d’ouvrages de s’initier à ce domaine et ainsi développer une vision commune.

L’érosion de la biodiversité s’accélère en France comme ailleurs. La France est le 5e pays d’Europe abritant le plus grand nombre d’espèces de faune et de flore mondialement menacées. Parmi les causes de destruction de la biodiversité figurent la disparition et la fragmentation des écosystèmes induites par les infrastructures de transport terrestre telles que les autoroutes ou les LGV. La diminution de l’impact de ces infrastructures sur la biodiversité passe par le maintien des continuités écologiques existantes lors de la conception de nouveaux projets mais aussi par la restauration des fonctionnalités écologiques anciennement interrompues lors de la construction des infrastructures existantes. Les solutions étudiées prennent notamment la forme de passages à faune ou d’aménagement de dépendances vertes. Très richement illustré, ce guide très complet a pour objet d’aider et de faciliter la prise en compte de ces enjeux lors des différents projets d’aménagement d’infrastructures linéaires de transport. Il constitue notamment une réactualisation des anciens guides de référence Passages pour la grande faune, SETRA, 1993 et Aménagements et mesures pour la petite faune, SETRA, 2005. Il s’adresse aux opérateurs d’infrastructures mais plus largement à ceux qui sont concernés par la préservation de la biodiversité dans un contexte de développement des infrastructures de transport.

La préservation et la gestion durable des zones humides apparaît aujourd'hui clairement comme un enjeu majeur de la politique publique en matière d'environnement. C'est pourquoi, au titre du code de l'environnement (art.L.210-1), les gestionnaires des infrastructures de transport linéaires doivent veiller à leur non dégradation lors de la réalisation de leurs projets. La sauvegarde de ces milieux nécessite leur identification. Cependant, les zones humides peuvent être de faible ampleur ou très anthropisées, ce qui rend leur reconnaissance délicate. À la demande de maîtres d'ouvrages, la méthodologie développée et proposée dans ce guide fournit les clés de caractérisation et de délimitation de ces zones humides de faible ampleur. Elle se base sur les critères définis par la règlementation et passe par des investigations de terrain, constituant les données de base à la reconnaissance de ces milieux. Des fiches de cas, basées sur les retours d'expérience de l'application de cette méthodologie à des cas réels, montrent l'intérêt des investigations de terrain pour répondre aux objectifs de délimitation en fournissant les informations complémentaires à la synthèse documentaire. Ces investigations de terrain permettent de situer la zone humide dans son bassin d'alimentation et d'appréhender son intérêt dans le fonctionnement global de l'environnement. Préambule Objectifs du guide Contexte réglementaire Fondements juridiques Définition réglementaire du critère pédologique Définition réglementaire du critère de végétation Mise en relation des critères et règles de délimitation sur le terrain Démarche de caractérisation et de délimitation Recherche documentaire Méthodologie de terrain de caractérisation et de délimitation des zones humides Fonctionnement des zones humides Fonctions et valeurs des zones humides Fiches de cas Conclusion Documents de références Glossaire

Cette étude, pilotée par le Direction technique Eau, mer et fleuves et réalisée en collaboration avec le DTerMed et le DTerOuest, fait une synthèse nationale des connaissances actuelles sur les risques littoraux (érosion des côtes basses meubles et des falaises, avancées dunaires, submersion marine) et établit une représentation cartographique simple des zones actuellement vulnérables aux risques littoraux en France. L’étude est ainsi déclinée en deux parties : une synthèse bibliographique d’une part et la définition de méthodes permettant de quantifier la vulnérabilité à partir d’indicateurs cartographiques d’autre part. Cette troisième phase d’étude fait une synthèse nationale. 1 RÉSUMÉ 2 INTRODUCTION 3 INDICATEURS DE VULNÉRABILITÉ AUX RISQUES LITTORAUX 3.1 Niveau de connaissance de la vulnérabilité aux risques littoraux 3.2 Zones basses 3.3 Arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle (CAT-NAT) liés à la mer 3.4 Atlas de Zones Inondables et Plans de Prévention liés à la mer 3.5 Enjeux situés dans les zones basses 3.5.1 Les bâtiments 3.5.2 Les infrastructures de transport 3.5.3 Les exploitations industrielles 3.5.4 Les espaces naturels protégés 3.5.5 Conclusion sur les enjeux 3.6 Indicateurs croisés 3.6.1 Indicateur IBC 3.6.2 Indicateur IB 3.6.3 Conclusion sur les indicateurs croisés 4 CONCLUSION 5 BIBLIOGRAPHIE

La méthode d’analyse de risque nécessite : • de définir et d’analyser les aléas pouvant impacter les infrastructures. Les aléas retenus comme potentiellement impactant sont ensuite notés sur la base de leurs caractéristiques ; • de décomposer les réseaux de transport étudiés en plus petites entités : systèmes (tunnel, pont, etc.) et composants (câble, etc.). L’étude des facteurs de vulnérabilité physique des réseaux, systèmes et composants permet alors de leur affecter une note de vulnérabilité ; • de définir puis noter la criticité fonctionnelle du réseau étudié, qui est obtenue en croisant les enjeux du réseau avec ses caractéristiques. Le croisement des notes d’aléas, de vulnérabilité physique et de criticité fonctionnelle permet de définir pour chaque système ou composant, un niveau de risque. Une telle analyse découle d’un processus itératif : le nombre d’itération dépend de la finesse attendue des résultats et donc, des objectifs de l’analyse. À l’issue de l’analyse, diverses stratégies et mesures de traitement du risque peuvent être mises en oeuvre. IntroductionChapitre 1 - Méthodologie générale de l’analyse de risque et principaux concepts 1.1 - Concepts et définitions 1.2 - Approche méthodologique pour l’analyse de risque 1.3 - Liens avec les stratégies et mesures de protectionChapitre 2 - Cadre organisationnel du management du risque 2.1 - Cadre général 2.2 - Contextualisation de la démarche 2.3 - Premiers éléments de mise en oeuvre de la démarcheChapitre 3 - Comment caractériser les aléas ? 3.1 - Connaître les aléas climatiques et leurs évolutions attendues dans le cadre du changement climatique 3.2 - Choix des aléas 3.3 - Caractérisation des aléas retenus 3.4 - Notation des aléas 3.5 - Références bibliographiques et cartographiques nécessaires à la caractérisation des aléas.Chapitre 4 - Comment caractériser la vulnérabilité physique d’un réseau de transport ? 4.1 - Notions de vulnérabilité physique et de criticité physique 4.2 - Découpage du réseau de transport étudié en systèmes ponctuels de transport et composants 4.3 - Vérification de la vulnérabilité du réseau face à un aléaChapitre 5 - Comment évaluer la vulnérabilité fonctionnelle d’un réseau de transport ? 5.1 - Fonctions d’un réseau de transport 5.2 - Principes de l’analyse de criticité fonctionnelle 5.3 - Mener une analyse de criticité fonctionnelleChapitre 6 - Réalisation de l’analyse de risque 6.1 - Présentation de la méthode d’analyse de risque 6.2 - Réalisation des matrices de criticité physique et de risque 6.3 - Vers une cartographie des risques : confrontation des données « transport » aux données « climat » en utilisant la matrice des risques choisieAnnexes Annexe 1 - Acronymes Annexe 2 - Glossaire Annexe 3 - Bibliographie Annexe 4 - Groupe de rédaction

Cette étude, pilotée par le Direction technique Eau, mer et fleuves et réalisée en collaboration avec le DTerMed et le DTerOuest, fait une synthèse nationale des connaissances actuelles sur les risques littoraux (érosion des côtes basses meubles et des falaises, avancées dunaires, submersion marine) et établit une représentation cartographique simple des zones actuellement vulnérables aux risques littoraux en France. L’étude est ainsi déclinée en deux parties : une synthèse bibliographique d’une part et la définition de méthodes permettant de quantifier la vulnérabilité à partir d’indicateurs cartographiques d’autre part.Cette première phase d’étude porte sur la métropole. 1. INTRODUCTION 1.1 Contexte 1.2 Objectifs de l'étude 1.3 Terminologie employée 2. SYNTHÈSE BIBLIOGRAPHIQUE 2.1 Objectifs et méthodologie de la synthèse bibliographique 2.2 Synthèses régionales 2.2.1 Nord-Pas-de-Calais 2.2.2 Picardie 2.2.3 Haute-Normandie 2.2.4 Basse-Normandie 2.2.5 Bretagne 2.2.6 Pays de La Loire 2.2.7 Poitou-Charentes 2.2.8 Aquitaine 2.2.9 Languedoc-Roussillon 2.2.10 PACA 2.2.11 Corse 3. INDICATEURS DE VULNÉRABILITÉ AUX RISQUES LITTORAUX 3.1 Niveau de connaissance de la vulnérabilité aux risques littoraux 3.1.1 Description des données utilisées 3.1.2 Exploitation méthodologique 3.1.3 Résultats et analyse 3.1.4 Limites de l'indicateur 3.2 Zones basses 3.2.1 Description des données utilisées 3.2.2 Exploitation méthodologique 3.2.3 Résultats et analyse 3.2.4 Critiques de l'indicateur 3.3 Arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophes naturelles (CAT-NAT) liés à la mer 3.3.1 Description de la donnée utilisée 3.3.2 Exploitation méthodologique 3.3.3 Résultats et analyse 3.3.4 Critiques de l'indicateur 3.4 Atlas de Zones Inondables et Plans de Prévention liés à la mer 3.4.1 Description de la donnée utilisée 3.4.2 Exploitation méthodologique 3.4.3 Résultats et analyse 3.4.4 Critiques de l'indicateur 3.5 Enjeux situés dans les zones basses 3.5.1 Description de la donnée utilisée 3.5.2 Exploitation méthodologique 3.5.3 Résultats et analyse 3.5.4 Limites des indicateurs 3.6 Indicateur croisé IBC 3.6.1 Description des données utilisées 3.6.2 Exploitation méthodologique 3.6.3 Résultats et analyse 3.6.4 Critique de l'indicateur croisé 4. CONCLUSION 5. BIBLIOGRAPHIE 5.1 Rapports d'études 5.2 Sites internet consultés

Cette étude, pilotée par le Direction technique Eau, mer et fleuves et réalisée en collaboration avec le DTerMed et le DTerOuest, fait une synthèse nationale des connaissances actuelles sur les risques littoraux (érosion des côtes basses meubles et des falaises, avancées dunaires, submersion marine) et établit une représentation cartographique simple des zones actuellement vulnérables aux risques littoraux en France. L’étude est ainsi déclinée en deux parties : une synthèse bibliographique d’une part et la définition de méthodes permettant de quantifier la vulnérabilité à partir d’indicateurs cartographiques d’autre part.Cette deuxième phase d’étude porte sur l’Outre-mer 1 INTRODUCTION 1.1 Contexte 1.2 Objectifs de l'étude 2 SYNTHÈSE BIBLIOGRAPHIQUE 2.1 Objectifs de la synthèse bibliographique 2.2 Synthèses régionales 2.2.1 Guadeloupe (971) 2.2.2 Martinique (972) 2.2.3 Guyane (973) 2.2.4 Réunion (974) 2.2.5 Saint-Pierre et Miquelon (975) 2.2.6 Mayotte (976) 2.2.7 Wallis et Futuna (986) 2.2.8 Polynésie Française (987) 2.2.9 Nouvelle-Calédonie (988) 3 INDICATEURS DE VULNÉRABILITÉ AUX RISQUES LITTORAUX 3.1 Niveau de connaissance de la vulnérabilité aux risques littoraux 3.1.1 Description des données utilisées 3.1.2 Exploitation méthodologique 3.1.3 Résultats et analyse 3.1.4 Limites de l'indicateur 3.2 Zones basses 3.2.1 Description des données utilisées 3.2.2 Exploitation méthodologique 3.2.3 Résultats et analyse 3.2.4 Limites de l'indicateur 3.3 Arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle (CAT-NAT) liés à la mer 3.3.1 Description des données utilisées 3.3.2 Exploitation méthodologique 3.3.3 Résultats et analyse 3.3.4 Limites de l'indicateur 3.4 Atlas de Zones Inondables et Plans de Prévention liés à la mer 3.4.1 Description des données utilisées 3.4.2 Exploitation méthodologique 3.4.3 Résultats et analyse 3.4.4 Limites de l'indicateur 3.5 Enjeux situés dans les zones basses 3.5.1 Description des données utilisées 3.5.2 Exploitation méthodologique 3.5.3 Résultats et analyse 3.5.4 Limites des indicateurs 3.6 Indicateurs croisés 3.6.1 Description des données utilisées 3.6.2 Exploitation méthodologique 3.6.3 Résultats et analyse 3.6.4 Limites des indicateurs 4 CONCLUSION 5 BIBLIOGRAPHIEListe des annexes : Annexe 1 : Liste des études retenues pour la synthèse bibliographique Annexe 2 : Fiches études Annexe 3 : Présentation des bases de données Annexe 4 : Produits dérivés du MNT BD Topo® (Zones Basses) Annexe 5 : Méthode de traitement du MNT Annexe 6 : Choix des niveaux marins de référence Annexe 7 : Méthode de détermination des Zones Basses Annexe 8 : Géocodage des données GASPAR CATNAT sous MapInfo Annexe 9 : Nombre d'arrêtés de catastrophes naturelles par région Annexe 10 : Méthodologie et traitement des données des Plans de Prévention des Risques Littoraux et des Atlas de Zones Inondables sous MapInfo Annexe 11 : Méthodologie de détermination des enjeux Annexe 12 : Tableaux des enjeux Annexe 13 : Méthodologie de détermination de l'indicateur croisé de vulnérabilité aux risques littoraux IBC sous MapInfo Annexe 14 : Cartographies produites

VOIR LA BANDE-ANNONCE >>>>>> L’artificialisation des sols favorise le ruissellement des eaux de pluie et donc potentiellement les inondations, limite leur infiltration dans le sol et le sous-sol et engendre des pollutions des milieux aquatiques. Pour lutter contre ce problème qui devient crucial avec le changement climatique, le zonage pluvial est un levier qui permet aux collectivités d’agir sur la maîtrise de l’imperméabilisation des sols, l’écoulement des eaux pluviales et des pollutions associées. En effet, il constitue un outil d’aide à la décision pour définir et faire appliquer les orientations politiques en matière de gestion des eaux pluviales et des eaux de ruissellement en favorisant la gestion à la source. Véritable guide méthodologique, cet ouvrage réalisé par le Cerema offre aux collectivités toutes les connaissances nécessaires à l’élaboration de leur zonage pluvial. Il s’appuie sur les expériences concrètes afin de les aider à déployer cet outil sur l’ensemble du territoire qu’il soit urbain ou rural. Zonage pluvial - De son élaboration à sa mise en œuvre Préface1 Connaître le zonage pluvial 1.1 Qu'est-ce que le zonage pluvial ? 1.2 Quels objectifs vise le zonage pluvial ? 1.3 Qui est responsable de l'élaboration du zonage pluvial ? 1.4 Sur quel périmètre est élaboré le zonage pluvial ? 1.5 À quelle échéance doit être approuvé le zonage pluvial ? 1.6 Quelle démarche et quelle procédure pour élaborer le zonage ? 1.7 Un zonage, combien ça coûte ? 1.8 Synthèse : connaître le zonage pluvial2 Réaliser la phase d’état des lieux et de diagnostic 2.1 Quels sont les contextes politique, organisationnel et réglementaire du territoire ? 2.2 Quel est le fonctionnement hydrologique du territoire ? 2.3 Quel est l’état des réseaux et des ouvrages ? 2.4 Quelles sont les caractéristiques du territoire associées à l’urbanisation ? 2.5 Quelle est la vulnérabilité des milieux aux pollutions générées par les eaux pluviales ? 2.6 Quels sont les coûts et modes de financement de la gestion des eaux pluviales ? 2.7 Synthèse : réaliser la phase d'état des lieux et de diagnostic3 Élaborer le zonage pluvial 3.1 Des choix préalables 3.2 Des solutions à définir pour répondre… 3.3 Des solutions présentées par thématiques adaptées au contexte et au changement climatique… 3.4 Cartographie du zonage pluvial 3.5 Synthèse : élaborer le zonage pluvial4 Approuver et accompagner le zonage pluvial 4.1 Évaluation environnementale : comment se mène l’examen au cas par cas ? 4.2 Comment conduire l’enquête publique ? 4.3 Qui approuve le zonage et comment ? 4.4 Comment intégrer le zonage dans le PLU(i) et autres règlements ? 4.5 Comment accompagner la mise en oeuvre du zonage ? 4.6 Comment suivre et évaluer le zonage pluvial ? 4.7 Comment réviser le zonage ? 4.8 Synthèse : approuver et accompagner le zonage pluvialBibliographie Liste de sigles Glossaire Liste des figures Liste des tableauxTable des matières

From 28 to 30 September 2016, a Franco-German seminar on urban resilience and crisis management was held in Lyon. This seminar brought together scientists, experts and public policy practitioners from France and Germany to tackle in an interdisciplinary and collective way the complex situations that generate or result from crises, the very many fields that need to be invested in to improve resilience, the integration of populations with challenges to be met, and the use of new technologies. Very practical questions were then dealt with, such as how to form a network by weaving a kind of web between French and German organisations Among the ideas that have emerged are the need to develop cross-sectoral approaches, the need to be attentive to cross-border issues, the mobilisation of new technologies, the issue of critical infrastructure and the value of rethinking security, taking new energies into account. The Lyon seminar opens up a major project for developing the prevention of urban crises by sharing knowledge and experience between the two European countries. Introduction P A R T O N E Workshope rationale and scope Urban systems The concept of resilience Themes and principles P A R T T W O Workshop outline Intention and objectives Format and organization At a glance: working group sessions Schedule and agenda Working group sessions and composition P A R T T H R E E Session results / Session report Session 1: Identify changes in the status quo (SWAP-Analysis) Session 2: Identifying options for future collaboration Session 3: Formulating vision statement (LAPCO) Session 4: Drafting a future road map P A R T F O U R Presentations The Atlas Of Vulnerability and Resilience The Mont-Blanc Tunnel Fire, resilient issues 17 years on European activites in the field of industrial safety and security Conclusion Appendices List of participants Recommended Reading

A partir d’exemples concrets, cette note d’information présente des actions ou des démarches locales mises en oeuvre sous l’impulsion de la politique "1 % Paysage et Développement" ayant eu un impact favorable sur les paysages et le développement des communes traversées, et générant par la suite d’autres dynamiques de projets. Avant-propos La politique nationale du 1 % Paysage et Développement Exemples d'actions et de dynamiques créés par la politique du 1 % Paysage et Développement Faire participer l'autoroute A75 à la revalorisation du site de Saint-Flour Impulsion pour la rénovation des remparts de La Cavalerie le long de l'A75 Favoriser l'émergence de projets tout au long de l'itinéraire : actions ponctuelles devalorisation sur les tronçons concédés de l'A28 et A85 Conclusion Bibliographie

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les présentes fiches « PLU et production d’énergie » traitent de l’implantation en milieu urbain de systèmes techniques de production d’énergie à partir de sources renouvelables. Elles constituent un état des lieux des leviers du PLU à disposition mais ne proposent pas d’exemples de rédaction.

La Directive européenne « Plans Programmes » 2001/42 du 27 juin 2001 a été traduite en droit français par l'Ordonnance du 03 juin 2004 et les décrets du 27 mai 2005. Ainsi, certains Plan Local d'Urbanisme (PLU) susceptibles d'avoir des effets notables sur l'environnement doivent comporter une évaluation environnementale. Le rapport de présentation de ces PLU doit notamment, en plus des obligations générales communes à tous les PLU, présenter les mesures envisagées pour éviter, réduire et, si possible, compenser les conséquences dommageables de la mise en œuvre du plan. Ce sont ces types de mesures d'évitement, de correction ou de réduction, voire de compensation, ainsi que les mesures de conservations prises en complément, qui ont guidé le travail du Certu et du Cete Méditerranée dans l'étude de 6 cas et la réalisation de 7 fiches de cas PLU correspondantes. D'autres fiches de cas sont disponibles sur les Thématique Déplacements et Thématique Paysage.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

La réalisation de bilans aux abords des infrastructures est difficile en raison de la multiplicité des sources de pollution et en l'absence de normes françaises. Pourtant, ces bilans de pollution sont nécessaires à la réalisation des études d'impacts "sol" rendues obligatoires par le décret n°93-245 du 25 février 1993, qui précise la notion d'environnement et transpose en droit interne les prescription de la directive CEE n°85-337du 27 juin 1985 concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement.Cette note d'information a pour objectif de fournir des références et des éléments pour faciliter la réalisation des études d'impact "sol", et plus précisément, pour permettre la prise en compte de la pollution atmosphérique de proximité par les éléments traces métalliques, autrefois désignés métaux lourds.Les études sur lesquelles cette note d'information s'appuie ont été réalisées sur des voies supportant des trafics de référence allant de 20 000 à 80 000 véhicules par jour. Les éléments traces métalliques Éléments pour la réalisation des études d'impacts sol Mesures envisageables

De nombreux bâtiments sont réputés « durables » (certifications HQE, Habitat Environnement...) ou affichent des performances, labels de nature énergétique sans que l'on ne sache : les qualités ou caractéristiques de ces bâtiments au moment de leur construction (les choix effectués) ou les performances réellement atteintes (par exemple sur le plan énergétique) ; comment ces bâtiments évoluent : fonctionnement, consommations, usages, lien avec la ville... Dans cette perspective, le ministère de l'écologie, du Développement durable, des transports et du logement a mené une campagne entre 2006 et 2010 d'analyses de 30 opérations de tous types, logements, bureaux, établissements scolaires, équipements sportifs...Il s'agit d'identifier, de présenter, d'évaluer des bâtiments présentant des progrès significatifs dans un domaine particulier (énergétique, économique, mais aussi évolutivité, usage, santé, eau...). A cet effet le CERTU, les CETEs et le CSTB, réunis dans un comité technique d'experts, ont développé des outils de référence : un guide de questionnement pour l'analyse et une fiche de restitution. Le travail de terrain a été assuré par un réseau d'expertise issu des spécialistes « Construction et Développement durable » des CETEs. Ces bâtiments (logements, équipements, tertiaire) devait être en service depuis au moins un an afin d'apprécier leurs performances réelles en exploitation et vis-à-vis de l'usage. Les réalisations ont été choisies autant sur leurs performances que sur la cohérence et la maîtrise des ambitions de durabilité depuis le programme jusqu'à la mise en service et la vie de l'équipement. À l'heure où les professionnels, et notamment les maîtres d'ouvrage, s'interrogent encore sur la viabilité économique de tels projets, mais aussi sur la manière la plus efficace de les mener, il s'agit de démythifier le coût du développement durable et de généraliser le progrès. Ainsi ont été établies 30 fiches monographiques mettant en avant les points forts de chaque opération selon cinq thèmes emblématiques des pratiques professionnelles liées au développement durable appliqué au bâtiment : gouvernance ; qualité urbaine, qualité d'usage, qualité environnementale, économie.

The NMPB-Roads-2008 is the French road noise prediction method leading on from the NMPB-Roads-1996. It is designed for both road project impact studies and for noise mapping in application of Directive 2002/49/EC. This document is intended for both users (design offices, State departments) and software program publishers. It specifies the breakdown of a linear infrastructure into point sources, the micrometeorological characterisation of a site, the search for elementary trajectories and the calculation of the attenuation in an elementary trajectory. The probabilities of occurrence of favourable conditions are tabulated for 41 stations spread across France. Foreword Introduction Definitions and notations Method overview Description of the source Taking the micrometeorology into account Propagation analysis Calculations in an elementary path Bibliography A- Calculation method flow chart B- Occurrence values and maps of downward-refraction conditions for France C- Meteorology and sound propagation D- Meteorological analysis of an acoustic situation E- Geometric aspects F- Dealing with special elements G- Validation elements H- Description of the sites of the experimental campaigns I- Sample NMPB-Roads-2008 applications J- From the NMPB-Roads-96 to the NMPB-Roads-2008

La première partie de ce guide présente le cadre général d'intervention, la politique en matière de route et de paysage, puis la démarche globale d'aménagement. La deuxième partie présente pour chaque mission, les objectifs, la méthode de travail, le type de documents à remettre et les bases de rémunération. La présentation des missions reprend le cadre des phases successives d'élaboration du projet routier, depuis l'analyse de l'état initial, les études préalables au choix du tracé, le choix du tracé, la communication, la mise au point du projet.

La France métropolitaine compte 33 espèces de chiroptères, communément appelés chauves-souris, toutes protégées au titre de la loi. Elles bénéficient également d’un statut de protection international (Conventions de Bonn, de Berne, accord Eurobats, espèces d’intérêt communautaire). En 2007, un plan national de restauration des chiroptères a été lancé pour la période 2008-2012. Parmi les actions de ce plan, le Sétra a été chargé de conduire : ● l’élaboration et la mise en œuvre d’une méthodologie pour la prise en compte des chiroptères lors de la construction et de l’entretien d’infrastructures et d’ouvrages d’art ; ● l’évaluation de l’efficacité de systèmes de réduction d’impact des infrastructures de transport. Dans ce cadre, un guide technique proposera, à terme, des recommandations techniques aux concepteurs d’infrastructures de transport, sur la base d’une étude bibliographique, de suivis de sites de collision et d’aménagements pour les chiroptères. Ce rapport présente la première phase d’élaboration de ce futur guide : un bilan des connaissances nationales et internationales sur le thème des chiroptères et des infrastructures linéaires.

Le Certu a extrait les 12 SCoT Grenelle, sur la base des entretiens conduits par les Cete auprès des différents acteurs de la démarche afin de connaître plus précisément comment ils se sont saisis du sujet. La restitution fera état des acteurs en présence, des démarches engagées, des méthodes déployées avant de développer les différentes modalités de prise en compte de la biodiversité et de la nature par les SCoT. Après avoir précisé les principaux outils utilisés par les maîtres d'ouvrage des SCoT pour lutter contre l'érosion de la biodiversité, la présente synthèse exposera les modalités de prise en compte de la biodiversité et de la nature dans les 12 SCoT.

La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites . Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement . Le Certu assure une assistance au maître d'ouvrage en lien avec les Cete. La thématique de la biodiversité a fait l'objet d'une analyse menée par le Certu et Cete en partenariat avec les maîtres d'ouvrage concernés. Destinées aux collectivités élaborant leur SCoT, ces six fiches permettent de diffuser et partager l'expérience de ces SCoT « Grenelle ».

La loi Grenelle 2 par son article 71 modifie deux articles de la loi 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l’électricité, pour instituer les schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables, et permettre de mutualiser les frais de raccordement au réseau pour les énergies renouvelables.

The risk of devastating earthquakes exist all over the world. It is therefore necessary to develop digital tools in order to improve our knowledge of the seismic risk and understand the local surface level amplifications created and caused by the geological and topographical structure. The risks on buildings and works are measured in this way. Julie Regnier, from Cerema Méditerranée, completed this thesis in order to introduce the digital modelisation of soil non-linear behaviour into the forecast methods already used within her team at Cerema. Résumé Remerciements Résumé étendu Notation General introduction I Basic concepts and data processing 1 Linear wave propagation 1.1 Wave propagation in linear elastic and visco-elastic media 1.2 Wave propagation in a linear visco-elastic layered model 1.3 Borehole-site response and implication for inversion purposes 1.4 Computational approach 1.5 Sensitivity analysis 2 KiK-net database: data-selection, signal processing and site-response calculations 2.1 Data selection and signal processing 2.2 Empirical site-response calculations 2.3 Computation of the empirical site response 2.4 Definition of the soil and linear site-response proxy parameters 2.5 Definition of the seismic motion intensity parameters 2.6 Conclusions II Analysis of empirical seismic site response variability 3 Inter-site site-response variability 3.1 Introduction 3.2 Selection of the KiK-net sites with 1-D site configuration 3.3 Variability of the Vs profiles and site responses according to Vs30 only 3.4 On the use of additional parameters to Vs30 3.5 Illustration of three KiK-net sites 3.6 Analyses of the Vs profile and BFSRemp variabilities of the 1-D selected sites 3.7 Conclusion and discussion 4 Inter-event site-response variability 4.1 Introduction 4.2 Elements of soil non-linear behaviour 4.3 Quantification of the non-linear effects 4.4 Statistical analyses of the event/ site parameters 4.5 Optimal parameters to assess soil non-linearity 4.6 Conclusions III Inversion of the borehole transfer function 5 The simulated annealing downhill simplex hybrid global inverse algorithm 5.1 Simulated annealing 5.2 Downhill simplex method 5.3 The hybrid method 5.4 Inversions on synthetic cases 6 Inversion of empirical data 6.1 Introduction 6.2 Description of the selected KiK-net sites 6.3 Inversion of linear data 6.4 Inversion of non-linear data 6.5 discussion on the inversion of non-linear data 6.6 Conclusion Conclusions Conclusion and perspectives References A Earthquake locations at sites FKSH12, FKSH14, KSRH10 and MYGH04 B Illustration of the down-going wave effect on the numerical borehole site responses C Picking the fundamental resonance frequency C.1 Methodology C.2 Comparison of the f0 C.3 Conclusion and discussion D Characteristics of KiK-net sites that have recorded at least two earthquakes with PGAs at depth >50 cm/s2

Les entretiens, conduits avec les différents acteurs de l’urbanisme, ont montré tout l'intérêt qu'il pouvait y avoir à regarder plus singulièrement comment les territoires gèrent, intègrent cette donnée, en quelque sorte vitale, pour composer leur projet. De fait et à plus d'un titre, l'eau présente pour la très grande majorité des SCoT Grenelle un enjeu capital pour le développement de leur territoire. Par ailleurs, les SCoT ne peuvent se soustraire à cette prise en compte en raison d'un contexte législatif qui s'impose à eux.

Trois séminaires organisés par le Cerema successivement en septembre 2016, octobre 2017 et janvier 2019 ont affirmé la place de la résilience dans la recherche de sécurité globale des territoires. Ces séminaires ont à chaque fois impliqué dans une réflexion collective plusieurs dizaines de participants : professionnels, experts et scientifiques représentant les disciplines les plus variées. Faisant écho aux premières Assises nationales de la sécurité globale des territoires, qui se sont tenues à Lyon fin mai 2018, le séminaire de janvier 2019, dont le travail « vivant » est reproduit dans cet ouvrage, a abordé la question des grands défis à relever par les gestionnaires des territoires et les métropoles. Ces défis sont souvent liés aux transitions énergétiques et écologiques. Une nouvelle fois, les travaux ont mis l’accent sur l’urgence de casser les silos, de valoriser les initiatives prises au-delà de leur domaine d’emploi initial, d’articuler des outils relevant aujourd’hui de registres différents. L’activation de toutes ces passerelles démultiplie en effet les possibilités offertes par les approches sectorielles, en matière d’adaptation et de résilience. Pour affronter les grands changements en cours, le moment est venu d’adopter des approches bien plus collaboratives et transversales. PréfaceAvant-proposÉquipe-projet et collaborationsSommaireProgramme du séminaire PREMIÈRE PARTIE Cadre du séminaire Présentation générale Regard scientifique sur la notion de défi Ingénierie, leviers et stratégies : quels apports à la résilience ? Table ronde introductive DEUXIÈME PARTIE Défi A - Sécuriser les territoires eu égard aux défaillances des systèmes techniques Présentation du défi Cas pratique 1 : la résilience des secteurs urbains exposés à des ruptures de réseaux primaires Cas pratique 2 : la résilience des vallées isolées par un aléa naturel Restitution des échanges Enseignements TROISIÈME PARTIE Défi B - Faire de la nature une composante majeure de l’aménagement urbain résilient Présentation du défi Cas pratique 3 : les arbres en ville, comment aller vers la foresterie urbaine ? Cas pratique 4 : aménager avec plus d’eau en valorisant les écosystèmes Restitution des échanges Enseignements QUATRIÈME PARTIE Défi C - Intégrer les risques dans l’aménagement des territoires et des infrastructures Présentation du défi Cas pratique 5 : territoire industriel et transition écologique : le cas de la vallée de la chimie Cas pratique 6 : territoire littoral en mutation : le cas de Semarang en Indonésie Cas pratique 7 : infrastructures de transport et adaptation au changement climatique en Europe Restitution des échanges Enseignements CINQUIÈME PARTIE Défi D - Assurer une prise en charge coordonnée des grands enjeux Présentation du défi Cas pratique 8 : l’approvisionnement alimentaire des métropoles, un exemple du besoin de coordination Restitution des échanges Enseignements Sans-Regret-sur-Rhône en 2035 : une métropole résiliente SIXIÈME PARTIE Regards transverses Agir aujourd’hui pour donner leur place aux arbres et aux forêts urbaines dans les villes du XXIe siècle Synthèse scientifique Ingénierie et résilience De la vulnérabilité à la sécurité globale par la résilience SEPTIÈME PARTIE Projets connexes Le projet Sanctum Orientations du Puca La résilience aux risques majeurs, au coeur de la stratégie de Grenoble-Alpes-Métropole Propos conclusifs Annexes Liste des participants Éléments bibliographiques

Destiné aux collectivités et aux services déconcentrés de l’État, cet ouvrage constitue une aide précieuse à la mise en oeuvre des Schémas régionaux climat air et énergie (SRCAE) et des démarches régionales de planification énergie-climat. S’appuyant sur une analyse d’un panel de trois SRCAE et de 15 actions menées par des collectivités infra-régionales, cet ouvrage comprend : un dossier offrant un panorama : 1. des leviers énergie-climat disponibles dans un SRCAE en matière d’économies d’énergies, d’émissions de GES évitées, et de production d’énergie renouvelable, 2. des actions que les collectivités infra-régionales peuvent mener afin de contribuer à la mise en œuvre des SRCAE, 3. des outils de financement mobilisés par les collectivités dans la mise en œuvre opérationnelle des leviers, des indicateurs de suivi du SRCAE ; un ensemble de cahiers thématiques regroupant par domaine de l’aménagement (urbanisme, transport, bâtiment, énergie renouvelable) un ensemble de quinze fiches. Chacune de ces fiches détaille une action d’une collectivité contribuant à la mise en œuvre effective du SRCAE. Des informations importantes sont ainsi livrées concernant le contenu de l’action, son efficacité sur le plan énergétique et climatique, son degré de réplicabilité, ses impacts sociaux et environnementaux, ses modes de financement, et son coût. Au final, le lecteur trouvera dans cet ouvrage des indications sur les leviers des SRCAE et leurs articulations avec des actions de collectivités infra-régionales, ainsi que de nombreux enseignements concernant le contenu et les résultats obtenus par de telles actions.

Destiné aux collectivités et aux services déconcentrés de l’État, cet ouvrage constitue une aide précieuse à la mise en oeuvre des Schémas régionaux climat air et énergie (SRCAE) et des démarches régionales de planification énergie-climat. S’appuyant sur une analyse d’un panel de trois SRCAE et de 15 actions menées par des collectivités infra-régionales, cet ouvrage comprend : un dossier offrant un panorama : 1. des leviers énergie-climat disponibles dans un SRCAE en matière d’économies d’énergies, d’émissions de GES évitées, et de production d’énergie renouvelable, 2. des actions que les collectivités infra-régionales peuvent mener afin de contribuer à la mise en œuvre des SRCAE, 3. des outils de financement mobilisés par les collectivités dans la mise en œuvre opérationnelle des leviers, des indicateurs de suivi du SRCAE ; un ensemble de cahiers thématiques regroupant par domaine de l’aménagement (urbanisme, transport, bâtiment, énergie renouvelable) un ensemble de quinze fiches. Chacune de ces fiches détaille une action d’une collectivité contribuant à la mise en œuvre effective du SRCAE. Des informations importantes sont ainsi livrées concernant le contenu de l’action, son efficacité sur le plan énergétique et climatique, son degré de réplicabilité, ses impacts sociaux et environnementaux, ses modes de financement, et son coût. Au final, le lecteur trouvera dans cet ouvrage des indications sur les leviers des SRCAE et leurs articulations avec des actions de collectivités infra-régionales, ainsi que de nombreux enseignements concernant le contenu et les résultats obtenus par de telles actions.

Cependant, une prise en compte des enjeux environnementaux efficace s’effectue bien avant la réalisation des différentes procédures environnementales qui n’en constituent que l’aboutissement. Des réflexions dès la phase conception des projets permettront plus aisément d’éviter les impacts, de les réduire au maximum, et si besoin, de les compenser. L’objectif de l’étude est donc de minimiser l’insécurité juridique en s’appuyant sur l’analyse des avis environnementaux sur des projets récents, dont la liste a été définie en concertation avec la DGALN, la DGITM et le CGDD. L’étude de dossiers diversifiés par leur ampleur, leur complexité, leur objet, les listes d’espèces concernées doit permettre d’identifier les principaux écueils rencontrés et les moyens de les éviter.

La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites . Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement . Le Certu assure une assistance au maître d'ouvrage en lien avec les Cete. La thématique de la biodiversité a fait l'objet d'une analyse menée par le Certu et Cete en partenariat avec les maîtres d'ouvrage concernés. Destinées aux collectivités élaborant leur SCoT, ces six fiches permettent de diffuser et partager l'expérience de ces SCoT « Grenelle ».

Les entretiens, conduits avec les différents acteurs de l’urbanisme, ont montré tout l'intérêt qu'il pouvait y avoir à regarder plus singulièrement comment les territoires gèrent, intègrent cette donnée, en quelque sorte vitale, pour composer leur projet. De fait et à plus d'un titre, l'eau présente pour la très grande majorité des SCoT Grenelle un enjeu capital pour le développement de leur territoire. Par ailleurs, les SCoT ne peuvent se soustraire à cette prise en compte en raison d'un contexte législatif qui s'impose à eux.

Dans un contexte de complexité des dossiers et des projets et de prescriptions environnementales de plus en plus exigeantes, il apparaît indispensable d’éclairer les maîtres d’ouvrages sur les aspects les plus sensibles vis-à-vis du risque de contentieux administratif. La présente note a pour objet de présenter les conclusions de l’étude du Cerema sur les causes fréquentes de contentieux des arrêtés « loi sur l’eau », et de proposer quelques recommandations sur des thématiques à enjeux de manière à sécuriser les dossiers « loi sur l’eau ». Elle vise aussi à améliorer la qualité des arrêtés afin d’en assurer la solidité juridique.

Les passages à faune ont connu de nombreuses évolutions depuis les premières implantations dans les années 60. Dispositifs au départ destinés au gibier, ils répondent maintenant à une demande plus large de conservation de la biodiversité tout en assurant pour le réseau routier un rôle de sécurité. Deux guides techniques, édités par le Sétra en 1993 pour la grande faune et en 2005 pour la petite faune, définissent les principes, méthodes et gestions nécessaires à leur implantation et à leur bon fonctionnement. Ce rapport présente les progrès accomplis sur le terrain afin de les rendre plus fonctionnels et mieux adaptés aux espèces considérées. Il fait état des diverses possibilités offertes, notamment avec les nouveaux matériaux et la meilleure connaissance des problèmes defragmentation des habitats, à travers notamment l'exemple de réflexions globales à l'échelle d'un territoire. Enfin, il présente, compte tenu des nouvelles perspectives, la réflexion préalable à la mise en place des nouveaux passages.

Destiné aux collectivités et aux services déconcentrés de l’État, cet ouvrage constitue une aide précieuse à la mise en oeuvre des Schémas régionaux climat air et énergie (SRCAE) et des démarches régionales de planification énergie-climat. S’appuyant sur une analyse d’un panel de trois SRCAE et de 15 actions menées par des collectivités infra-régionales, cet ouvrage comprend : un dossier offrant un panorama : 1. des leviers énergie-climat disponibles dans un SRCAE en matière d’économies d’énergies, d’émissions de GES évitées, et de production d’énergie renouvelable, 2. des actions que les collectivités infra-régionales peuvent mener afin de contribuer à la mise en œuvre des SRCAE, 3. des outils de financement mobilisés par les collectivités dans la mise en œuvre opérationnelle des leviers, des indicateurs de suivi du SRCAE ; un ensemble de cahiers thématiques regroupant par domaine de l’aménagement (urbanisme, transport, bâtiment, énergie renouvelable) un ensemble de quinze fiches. Chacune de ces fiches détaille une action d’une collectivité contribuant à la mise en œuvre effective du SRCAE. Des informations importantes sont ainsi livrées concernant le contenu de l’action, son efficacité sur le plan énergétique et climatique, son degré de réplicabilité, ses impacts sociaux et environnementaux, ses modes de financement, et son coût. Au final, le lecteur trouvera dans cet ouvrage des indications sur les leviers des SRCAE et leurs articulations avec des actions de collectivités infra-régionales, ainsi que de nombreux enseignements concernant le contenu et les résultats obtenus par de telles actions.

La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites . Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement . Le Certu assure une assistance au maître d'ouvrage en lien avec les Cete. La thématique de la biodiversité a fait l'objet d'une analyse menée par le Certu et Cete en partenariat avec les maîtres d'ouvrage concernés. Destinées aux collectivités élaborant leur SCoT, ces six fiches permettent de diffuser et partager l'expérience de ces SCoT « Grenelle ».

Destiné aux collectivités et aux services déconcentrés de l’État, cet ouvrage constitue une aide précieuse à la mise en oeuvre des Schémas régionaux climat air et énergie (SRCAE) et des démarches régionales de planification énergie-climat. S’appuyant sur une analyse d’un panel de trois SRCAE et de 15 actions menées par des collectivités infra-régionales, cet ouvrage comprend : un dossier offrant un panorama : 1. des leviers énergie-climat disponibles dans un SRCAE en matière d’économies d’énergies, d’émissions de GES évitées, et de production d’énergie renouvelable, 2. des actions que les collectivités infra-régionales peuvent mener afin de contribuer à la mise en œuvre des SRCAE, 3. des outils de financement mobilisés par les collectivités dans la mise en œuvre opérationnelle des leviers, des indicateurs de suivi du SRCAE ; un ensemble de cahiers thématiques regroupant par domaine de l’aménagement (urbanisme, transport, bâtiment, énergie renouvelable) un ensemble de quinze fiches. Chacune de ces fiches détaille une action d’une collectivité contribuant à la mise en œuvre effective du SRCAE. Des informations importantes sont ainsi livrées concernant le contenu de l’action, son efficacité sur le plan énergétique et climatique, son degré de réplicabilité, ses impacts sociaux et environnementaux, ses modes de financement, et son coût. Au final, le lecteur trouvera dans cet ouvrage des indications sur les leviers des SRCAE et leurs articulations avec des actions de collectivités infra-régionales, ainsi que de nombreux enseignements concernant le contenu et les résultats obtenus par de telles actions.

La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites . Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement . Le Certu assure une assistance au maître d'ouvrage en lien avec les Cete. La thématique de la biodiversité a fait l'objet d'une analyse menée par le Certu et Cete en partenariat avec les maîtres d'ouvrage concernés. Destinées aux collectivités élaborant leur SCoT, ces six fiches permettent de diffuser et partager l'expérience de ces SCoT « Grenelle ».

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

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L’objectif de cette étude est de recenser de façon exhaustive les études réalisées à Artelia dans le domaine concerné, de dégager une typologie des modèles, de donner des informations plus précises pour chaque type identifié en fournissant des fiches descriptives d’un certain nombre de modèles caractéristiques pour chaque type, de dégager les principes généraux permettant de guider les choix des ingénieurs et aménageurs confrontés à des problématiques susceptibles de relever de la modélisation physique comme outil principal d’étude. Il s’agit en conclusion de réaliser un état de l’art et une réflexion sur la validité et l’avenir de cet outil dans ses divers domaines d’application. Introduction 1. Consistance de l’étude 2. Problèmes traites par la modélisation physique sédimentologique et typologie des modèles 2.1. terminologie 2.2. distinction fonds affouillables/ fonds mobiles 2.3. problématiques traitées par les modèles sédimentologiques fluviaux 3. La modélisation physique : intérêts et principes 3.1. objectifs de la modélisation physique 3.2. raisons de la réduction à l’échelle 3.3. terminologie 3.4. principes de la similitude 3.4.1. similitude hydraulique 3.4.2. échelles de similitude géométriques et hydrauliques 3.4.3. similitude sédimentologique 3.4.3.1. typologie 3.4.3.2. similitude de début d’entrainement 3.4.3.3. similitude de transport solide 3.4.4. distorsion 4. Les équipements de la modélisation physique sédimentologique 4.1. liste des équipements 4.2. caractérisation des sédiments 4.3. caractérisation des dépôts et érosions 4.4. caractérisation des volumes injectes et transportes 5. Modèles réduits sédimentologiques recensement et fiche type 5.1. recensement 5.2. typologie des modèles 5.2.1. régime d’écoulement et de transport solide 5.2.2. type d’aménagement 5.2.3. gamme d’échelles 5.3. fiche type 5.4. retour d’expérience 5.5. fiches modèle GlossaireAnnexes annexe a. fiches modèles : torrents (22) annexe b. fiches modèles : laves torrentielles (4) annexe c. fiches modèles : rivières (9) annexe d. fiches modèles : ponts (11) annexe e. fiches modèles : seuils (7) annexe f. fiches modèles : barrages (9) Tableaux tabl. 1 - modèle non distordu en similitude de froude tabl. 2 - modèle distordu en similitude de froude Figures fig. 1. sonde laser sur son support mobile fig. 2. exemple de levé bathymétrique autour des piles de pont fig. 3. année de réalisation des modèles réduits sédimentologiques répertoriés (période 1978-2006) fig. 4. modèles physiques – statistique par régime d’écoulement et type de transport fig. 5. modèles physiques – statistique par type d’ouvrage fig. 6. modèles physiques – statistique par gamme d’échelles

Initialement conçue pour le risque sismique dans les Antilles, la valise intéressera les collectivités souhaitant développer leur propre stratégie de prévention du risque, qu’il s’agisse d’un risque sismique ou pas. La valise fournit un questionnement permettant d’appréhender les enjeux locaux et d’identifier les pistes d’actions du point de vue communal. Elle contient également un référentiel de connaissances relatives au phénomène sismique et à sa traduction territoriale dans les différentes composantes urbaines : bâti et population, déplacements, économie locale, infrastructures et services publics, environnement et territoire, gestion municipale avant, pendant et après l’événement. Cette version correspond à la valise Guadeloupe, il existe également une valise Martinique. Le document doit être dézippé après téléchargement pour le bon fonctionnement des liens internes.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Après un 1er chapitre présentant les différents aspects de l'environnement littoral, les aménagements maritimes et leurs impacts ainsi que le contexte réglementaire, l'ouvrage détaille, dans le chapitre 2, les outils permettant de mettre en œuvre un programme de suivi environnemental. Le chapitre 3 comprend 14 fiches thématiques apportant des recommandations d'ordre technique, pratiques et réglementaires pour chaque composante à suivre dans 3 milieux : physique, vivant terrestre et vivant aquatique. Enfin des annexes complètent la compréhension de certains aspects développés dans le 1er chapitre et un glossaire reprend la définition des termes spécifiques rencontrés, ainsi que la significations des sigles et acronymes. PréfaceSommaire IntroductionCHAPITRE 1 : Généralités 1.1 L'environnement littoral 1.1.1 Notions d’écologie côtière 1.1.1.2 Les organismes marins 1.1.1.3 Influence de la qualité des eaux marines et des sédiments sur les organismes 1.1.1.4 Le cas particulier des estuaires 1.1.1.5 Le cas particulier des zones humides 1.1.2 Fonctionnalité des habitats 1.1.2.1 Maintien de la biodiversité 1.1.2.2 Nourricerie ou nurserie 1.1.2.3 Frayère 1.2 Les aménagements maritimes et leurs impacts 1.2.1 Les différents types d'aménagements 1.2.2 Les impacts des aménagements maritimes 1.3 Le contexte réglementaire 1.3.1 La loi sur la protection de la nature de 1976 et l’étude d’impact 1.3.2 La loi sur l’eau (codifiée aux articles L.210-1 et suivants du code de l'environnement) 1.3.3 L’autorisation des aménagements portuaires 1.3.4 L'autorisation des aménagements sur le domaine public maritime naturel 1.3.5 L’évaluation des incidences des projets sur les sites NATURA 2000 1.3.6 La concertation 1.3.7 Le suivi environnemental dans la réglementation CHAPITRE 2 : Mise en oeuvre d’un suivi environnemental 2.1 Les objectifs du suivi 2.2 La conception du programme de suivi 2.2.1 État des connaissances 2.2.1.1 Établissement de l'état zéro 2.2.1.2 Détermination des enjeux environnementaux du projet 2.2.2 Identification des composantes environnementales à suivre 2.2.3 Cadrage spatio-temporel 2.2.3.1 L’échelle spatiale 2.2.3.1.1 Délimitation de la zone de suivi 2.2.3.1.2 Les différentes échelles de suivi 2.2.3.2 L’échelle temporelle 2.2.4 Les outils de gestion 2.2.4.1 Cartographie, géomatique 2.2.4.1.1 Les cartes des dossiers d’autorisation 2.2.4.1.2 Les données des organismes ressources 2.2.4.1.2.1 Les experts et les ressources cartographiques 2.2.4.1.2.2 Les sources de données cartographiques par thématique 2.2.4.1.3 Les Systèmes d’Information Géographique (SIG) 2.2.4.1.4 Conclusion : recommandations 2.2.4.2 Gestion de la bibliographie 2.2.4.3 Gestion des compétences 2.3 La mise en place du programme de suivi 2.3.1 Procédures administratives liées à la demande d’autorisation 2.3.2 Mise en place du programme de suivi environnemental 2.4 L'évaluation du suivi 2.4.1 Évaluation initiale du suivi 2.4.2 Évaluation périodique du suivi 2.4.2.1 Le contenu 2.4.2.2 La méthode 2.4.3 Évaluation finale du suivi 2.4.3.1 Le contenu 2.4.3.2 La méthode 2.4.4 Conclusion CHAPITRE 3 : Méthodes et techniques de suivi environnemental 3.1 Introduction 3.2 Milieu physique 3.2.1 Hydraulique 3.2.2 Bathymétrie/Topographie des fonds 3.2.3 Érosion /Géomorphologie 3.2.4 Qualité des sédiments 3.2.5 Qualité des eaux littorales 3.3 Milieu vivant terrestre 3.3.1 Flore et végétation littorales 3.3.2 Faune littorale terrestre 3.4 Milieu vivant aquatique 3.4.1 Milieu pélagique 3.4.1.1 Plancton 3.4.1.2 Zooplancton 3.4.1.3 Poissons 3.4.1.4 Mammifères marins 3.4.2 Milieu benthique 3.4.2.1 Milieu benthique en substrats meubles 3.4.2.1.1 Invertébrés 3.4.2.1.2 Poissons 3.4.2.1.3 Les herbiers de Zostères 3.4.2.1.4 Les bancs de maërl 3.4.2.2 Milieu benthique en substrats durs 3.4.2.2.1 Macroinvertébrés intertidaux 3.4.2.2.2 Les macroalgues ANNEXE 1 : Les outils de protection du littoralANNEXE 2 : Domaine Public Maritime Naturel (DPMN) et limites administratives des eaux littorales Glossaire

Transition énergétique, développement durable, égalité des territoires, économies en matière d’investissement public : les quatre grands thèmes de réflexion proposés par les « Entretiens du Cerema - Biennale de l’ingénierie territoriale du CNFPT » qui se sont tenus en février 2015 ne manquaient pas d’ambition. Cet événement, riche en présentations d’expériences et d’innovations, avait pour objectif de provoquer échanges et discussions entre professionnels et décideurs d’origines variées. Il a permis de mettre en exergue le rôle accru des acteurs des territoires, l’importance de la ressource locale qu’il faut savoir identifier, et l’enjeu aujourd’hui d’établir des partenariats avec de nouveaux acteurs comme les habitants, entre autres, et dont la capacité d’expertise doit être reconnue. L’enjeu pour les autorités publiques est alors de savoir discerner ces nouveaux paradigmes en émergence, avec souvent la nécessité pour elles de changer de positionnement et de méthodes, afin de valoriser toutes ces ressources comme vecteur de dialogue et d’investissement. Cet ouvrage est une synthèse restituant les points saillants abordés pendant ces deux jours de présentation de cas et de débats, les éléments de convergence et les controverses sur des sujets qui ne sont pas encore stabilisés. Ces Entretiens ont aussi permis de mettre en évidence des thématiques émergentes qui pourraient contribuer au renouvellement des modèles de l’action publique au cours des prochaines années. Cet ouvrage s’adresse aux acteurs agissant pour le développement des villes et des territoires, professionnels et décideurs, mais aussi plus largement à tout public intéressé par ces questions cruciales de développement durable. Introduction Première partie État des lieux Les territoires au prisme des grandes mutations économiques La croissance entre doutes et opportunités Les métropoles ont tendance à concentrer la croissance Des territoires de plus en plus polarisés Égalité territoriale ou égalité sociale ? La Troisième révolution industrielle, mythe ou levier d’action ? Un « accélérateur de progrès » Deuxième partie Débats Vers un renouvellement en profondeur de l’action publique ? Un changement de paradigme Favoriser les ressources locales, l’expertise et l’approche intégrées L’habitant, le citoyen, l’usager, acteur(s) des mutations De nouvelles modalités d’action, du partenariat à la co-construction Troisième partie Perspectives Pistes d’actions transversales pour demain Des métiers en devenir, une ingénierie à réinventer Innover localement, penser globalement Un État « facilitateur » pour des acteurs « impliqués » Favoriser des logiques à long terme Faire confiance au « local » Conclusion Annexes Références bibliographiques Programme détaillé de la manifestation

Cette note analyse les raisons de l'augmentation des collisions entre véhicules et grands ongulés.Elle fait ensuite l'inventaire des systèmes existants et de leur taux d'efficacité :') Agir sur les animaux a) Empêcher les ongulés de franchir la voie :- les réflecteurs ;- les miroirs ;- les répulsifs ;- les dispositifs ultra-sons ;- l'éclairage de la route ;- les clôtures ;- les clôtures électriques.b) Gérer l'habitat- agir sur les lieux de vie des ongulés ;- gérer les emprises vertes du domaine public et les zones de proximité.c) Gérer les populations 2) Modifier le comportement des automobilistes a) Prévenir du danger :- le panneau A15b, indiquant la traversée d'animaux sauvages ;- le dispositif d'alerte dynamique ;- la circulation "apaisée". b) Campagnes d'information et de sensibilisation.La dernière partie évoque la solution de combinaison de ces dispositifs pour une lutte plus efficace contre ces accidents.

La méthode SISMOA est une procédure d’évaluation préliminaire du risque sismique sur les ouvrages d’art existants. Elle repose sur les données géométriques et typologiques des ouvrages. Les résultats permettent de localiser les éléments sensibles et aboutissent à l’évaluation d’une valeur de risque par ouvrage.

Il permet d’identifier les champs à investir pour faire évoluer les pratiques françaises actuelles. En outre, il cherche à quantifier, sur la base d’un exemple réel d’évaluation d’un projet routier, quelles seraient les conséquences sur les résultats du bilan socio-économique des évolutions possibles des valeurs tutélaires accordées aux externalités environnementales. L’étude s’intéresse aussi bien aux externalités environnementales pour lesquelles une valeur tutélaire est actuellement fixée (pollution atmosphérique, nuisances sonores, émissions de gaz à effet de serre) qu’aux externalités qui ne sont aujourd’hui pas prises en compte dans le calcul socio-économique (perte de biodiversité, pollution des eaux et des sols, effets de coupure, atteintes aux paysages).

>>>>>> Voir la vidéo La Nature en ville comme élément de confort climatique Série de fiches thématiques sur la nature en ville dans les projets d’aménagement urbain. La fiche n° 1 se propose d’expliquer la manière dont le maître d’ouvrage urbain peut intégrer la nature en ville sous toutes ses formes dans le déroulement de son projet. Elle est largement illustrée à partir des retours d’expériences des quartiers lauréats de la démarche Écoquartier portée par le ministère en charge du logement. La fiche n° 2 a vocation à mieux appréhender et intégrer les milieux humides dans le processus d'une opération d'aménagement. Elle s'appuie sur des retours d'expériences, de visites de sites et d'analyses de dossiers Ecoquartiers. La fiche n° 3 se propose d'expliquer les interactions entre la nature en ville et la santé des habitants et usagers. Elle est largement illustrée à partir d'Ecoquartiers labellisés dans le cadre de la démarche portée par le Ministère en charge du logement. La fiche n° 4 présente quelques conseils pratiques afin de gérer au mieux les conflits d'usages liés aux milieux humides et de prévenir l’émergence de conflits futurs. Elle s’adresse plus particulièrement aux services techniques de collectivités territoriales locales, et aux agents de syndicats de bassins.

La protection de la ressource en eau exige des mesures et ouvrages appropriés aux enjeux. Pour atteindre cet objectif, il est nécessaire de qualifier et de hiérarchiser la vulnérabilité des milieux aquatiques et superficiels.L'objet de la présente note est de faire connaître une méthode de hiérachisation de la vulnérabilité de la ressource en eau, notamment vis-à-vis des risques de pollution accidentelle, déjà utilisée dans le milieu routier.Elle s'applique aux infrastructures existantes et aux nouveaux projets.La méthode présentée permet au maître d'ouvrage :- dans le cas des infrastructures existantes : de définir des priorités d'actions en vue de protéger la ressource en eau ;- dans le cas des nouveaux projets : de localiser les zones à forts enjeux vis-à-vis de la ressource en eau, et de privilégier ainsi une stratégie d'évitement des zones les plus vulnérables ;- d'élaborer une stratégie concernant la nature des protections à mettre en oeuvre ;- d'avoir la connaissance des milieux traversés par son infrastructure. Contexte Méthodologie Conclusion Exemple de cartographie Bibliographie Liste d'abréviations

Application aux infrastructures routières de la nomenclature établie au titre de la loi sur l'eau" est un document d'information réalisé conjointement par les services du ministère chargé de l'Equipement et du ministère de l'Ecologie et du Développement durable. Il a pour vocation de centrer l'attention des acteurs du domaine autour de la sauvegarde du milieu aquatique. Son objectif est de préciser et de faciliter l'utilisation des principales rubriques de la nomenclature de la loi sur l'eau (loi n°92-3 sur l'eau du 3 janvier 1992 intégrée au titre I du livre II du code de l'environnement) dans le domaine des infrastructures linéaires. Ce document vise aussi à harmoniser les pratiques de services. Il est destiné, notamment, aux services instructeurs des missions inter services de l'eau, aux services du ministère de l'Equipement en charge des projets routiers, aux sociétés concessionnaires d'autoroutes, et aux bureaux d'études. La première partie s'attache à rappeler le cadre réglementaire et législatif concernant : le régime de l'autorisation, le régime de la déclaration, les travaux d'urgence, la régularisation des ouvrages, les rejets... et les recours juridiques. La seconde partie correspond à la description et aux commentaires sur les principales rubriques de la nomenclature de la loi sur l'eau concernant les infrastructures linéaires.

Ce guide présente tous les éléments nécessaires à la conception et à la gestion de passages efficaces pour la grande faune. Il établit une méthodologie d'approche globale du problème et des règles d'implantation, de construction et d'aménagement des abords, afin que les chefs de projets routiers puissent prendre en compte les besoins spécifiques de la grande faune depuis l'établissement des avant-projets jusqu'à la réalisation des travaux. Il développe aussi les principes de gestion et d'entretien des passages pour la grande faune. Il inclut des fiches thématiques sur la vie de la grande faune, les impacts de la route, le coût des ouvrages, et un modèle de convention de gestion. Une bibliographie complète ce guide. IntroductionPoints clés1 - Des passages ; pourquoi ? Fondements biologiques des passages pour les grands mammifères sauvages Déplacements des grands mammifères sauvages Principe de la transparence Recensement national des passages : le bilan 2 - Démarche pour conduire les études Définition de l'aire d'étude Importance de la définition du tracé Méthodes pour conduire les études Continuité de l'information - Coordination des études 3 - Règles d'implantation et de construction des passages Choix de l'implantation Passage inférieur ou supérieur : que choisir ? Passages spécifiques ou ouvrages mixtes Dimensions des passages 4 - Règles d'aménagements des passages et de leurs abords Aménagements des passages Aménagements des abords 5 - Gestion des passages Gestion - Entretien : définitions Négociations et partenariat Intérêt d'un document contractuel : signature d'une convention de gestion Contraintes et servitudes réglementaires, mesures d'accompagnement pour la protection des abords Fiches techniques Fiche n° 1 : Originalité et comportement des grands mammifères sauvages Fiche n° 2 : Habitats et territoires des grands mammifères sauvages Fiche n° 3 : Déplacements des grands mammifères sauvages Fiche n° 4 : Statut des grands mammifères sauvages Fiche n° 5 : Mortalité des grands mammifères sauvages Fiche n° 6 : Dérangement des grands mammifères sauvages Fiche n° 7 : Effets de coupure, isolement des populations Fiche n ° 8 : Effet de substitution Fiche n° 9 : Coûts des passages pour les grands mammifères sauvages Fiche n° 10 : Méthodes d'études en vue du recueil des données Fiche n° 11: Choix des essences et mélanges pour l'aménagement des abords Fiche n° 12 : Exemple de convention de gestion Bibliographie

Les infrastructures de transport, en fragmentant le territoire, contribuent à la rupture des continuités écologiques qui constituent un réseau d’échanges permettant à la faune et à la flore d’accomplir leur cycle de vie. Ce réseau leur assure en effet la possibilité de communiquer, circuler, s’alimenter, se reproduire, se reposer. À la faveur de l’urgence déclarée de moderniser les infrastructures, la prise en compte de la biodiversité par les gestionnaires des réseaux prend tout son sens. Cet ouvrage a pour objectif de présenter une méthodologie à observer pour rétablir les transparences écologiques en l’illustrant par de nombreux exemples de réalisations pris sur l’ensemble du territoire. Il s’adresse aux maîtres d’ouvrage et maîtres d’œuvre pour les accompagner dans le rétablissement durable de la transparence écologique de leurs Infrastructures linéaires de transport (ILT). Introduction1 - Dans quelles situations se fait la requalification ? 2 - Spécificités et contraintes de ces opérations par rapport aux travaux neufs 3 - Structure des fichesFiches : 01- DREAL Grand Est : Hamsteroducs du raccordement A35/A352 02- CD 51 : Batrachoduc d’Arrigny – lac du Der-Chantecoq 03- Cofiroute : Rétablissement de continuités écologiques pour la petite faune 04- CD 33 – RD 222 : Reconstruction du pont de Luas à Préchac 05- CD 44 – RD 33 : Reconstruction du pont de la Voûte sur la rivière Pont d’Arm 06- DIR Ouest : Aménagement de passages pour la Loutre 07- SNCF Réseau : Aménagement d’une passe à poissons au niveau du radier du pont ferroviaire du Vidourle 08- DEAL Guyane : RN 2 : Réalisation de ponts de singe au droit de couloirs écologiques 09- ASF – A 83 : Déplacement de clôtures, la fonction corridor écologique appliquée aux dépendances vertes 10- DREAL Picardie : Mise à 2x2 voies de la RN2 entre Boissy-Fresnoy et Vauxbuin 11- ESCOTA : Création de deux écoponts sur A8 et A57 12- Sanef – SAPN : Requalification d’un tronçon de l’A13 sur le même thème - Clôtures routières et ferroviaires et faune sauvage - Critères de choix et recommandations d’implantation (2019) - Amphibiens et dispositifs de franchissement des infrastructures de transport terrestre (2019) - Les chantiers d’infrastructures routières et les milieux naturels - Prise en compte des habitats et des espèces (2018) - Chiroptères et infrastructures de transport (2016) - Aménagements et mesures pour la petite faune (2005)Notes d’information : - Infrastructures linéaires de transport et Odonates - Petits ouvrages hydrauliques et continuités écologiques - Cas de la faune piscicole - Mustélidés semi-aquatiques (les) et les infrastructures routières et ferroviaires - Loutre et vison d’Europe - Routes et passages à faune - 40 ans d’évolution - Aménagements pour la faune sauvage