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L’étude «Améliorer la résilience des services publics d’eau potable et d’assainissement dans les DROM et à Saint-Martin» (étude « REOM » 2020-2022), vise à mettre à la disposition des autorités, des collectivités et de l’ensemble des acteurs de l’eau et de l’aménagement, des connaissances et des outils pour l’amélioration de la résilience de ces services publics, en tenant compte en particulier des aléas naturels auxquels les territoires sont exposés.

L’objectif du présent travail est de mettre en évidence l’impact éventuel d’un rejet d’eaux pluviales routières sur un cours d’eau, en travaillant sur un bassin versant le plus naturel possible et ayant le moins de facteurs perturbants autres que celui étudié. La pollution routière est une pollution chronique, dont l’impact sur le milieu récepteur est délicat à mettre en évidence du fait de son caractère intermittent, lié aux précipitations. Elle peut être masquée par les multiples sources de dégradation de la qualité des cours d’eau (hydrologique, chimique, hydromorphologique …). Le site sur l’autoroute A31, étudié dans le présent rapport, répond à cet objectif. Trente indicateurs biologiques, basés sur la communauté de macro-invertébrés aquatiques, ont été testés. Les indices globaux (IBGN historique, indice saprobie, I2M2) ou dérivés (outil diagnostic de l’I2M2, traits biologiques du SEEE) ne permettent pas une mise en évidence d’une modification de la communauté de macro-invertébrés entre l’amont et l’aval du rejet de l’A31. Ce résultat est conforme à la synthèse bibliographique réalisée lors de l’étape 1 (voir le rapport). Par contre, la modification de la communauté de macro-invertébrés entre l’amont et l’aval du rejet est nettement mise en évidence par des indicateurs de types : 1) indice de similitude de Jaccard par rapport à la station de référence locale (amont rejet), 2) taux d’abondance des espèces polluosensibles (à la pollution organique) par rapport à la station de référence. Ces indicateurs sont plus performants si les échantillons élémentaires (couples substrat-vitesse) sont identiques à l’amont et à l’aval du rejet. Il est donc pertinent d’échantillonner, si nécessaire, des couples substrat-vitesse supplémentaires à ceux demandés dans la norme de prélèvement AFNOR NF T90-333 pour faire une analyse sur ces couples supplémentaires. Ces données, obtenues sur un site d’étude, mériteraient d’être confirmées sur d’autres sites. Ce rapport est le rapport d'annexes.

De nombreuses études basées sur les indices biologiques, utilisées actuellement en France pour les études d’impacts (IBGN, IBD, IBMR, IOBS), ont conclu à l’absence d’impacts des eaux pluviales routières (voir Partie II). Une mise à jour de ces informations est donc utile pour déterminer si l’absence de réactivité des outils biologiques est dû à leur manque de sensibilité à ce type de pollution ou alors à une absence d’impact réelle des EPR sur l’écosystème cours d’eau. Cette étude bibliographique constitue la première étape d’une étude destinée à définir un outil biologique pour déterminer l’impact des eaux pluviales de ruissellement de chaussées routières sur les communautés biologiques des cours d’eau. La première partie a permis de synthétiser les caractéristiques des eaux pluviales routières, incluant les caractéristiques du tronçon routier (et de son trafic), des phénomènes climatiques, du traitement des eaux de ruissellement de chaussée, du milieu récepteur. La deuxième partie constitue la synthèse bibliographique des données antérieures sur l’utilisation des outils biologiques. Toutes les études antérieures ont démontré la difficulté pour mettre en évidence l’effet de ce type de pollution intermittente et chronique, avec les outils biologiques actuels. Néanmoins, le groupe des macro-invertébrés reste le plus pertinent pour étudier ce type de pollution. La troisième partie propose une méthode d’étude biologique, basée sur les macro-invertébrés, comportant les critères de choix d’un site d’étude, des méthodes de prélèvement et de laboratoire, ainsi que d’exploitation des résultats (incluant le nouvel indice macro-invertébrés multimétrique (I2M2), élaboré pour mettre en oeuvre la Directive cadre européenne sur l’eau). Enfin, une sélection de sites d’étude a été effectuée. Cette méthodologie devra être testée sur le site proposé.

Dans le cadre de sa prise en compte de la problémtaique liée aux espéces exotiques envahissantes, la DIRN a initié des expérimentations de lutte contre la renouée du Japon. C'est dans ce contexte qu'elle a missionné le Cerema Nord-Picardie afin d'une part de réaliser une synthèse bibliographique sur le sujet, et d'autre part d'assurer le suivie de la bonne mise en oeuvre de ces expérimentations de lutte contre la renouée du Japon ainsi que le suivi de l'efficacité de chacune des experimentations (bâchage de la renouée, pulvérisation d'huile de cédre, écopaturage caprin).

Etude réalisée à la demande de la Métropole Européenne de Lille par le Cerema Nord-Picardie, département Territoires Ecologie Energie Risques. C'est une étude géotechnique préalable concernant une modification des collecteurs des eaux usées et eaux pluviales sur deux avenues d'Armentières. Elle correspond à une mission G1 phases ES (Etude de Site) et PGC (Principes généraux de construction) au sens de la norme NF P94-500 de novembre 2013. Deux faciès ont été mis en évidence, l'un limoneux, l'autre alluvionnaire, avec des terrains qui seront baignés par une nappe superficielle et/ou la nappe de la Lys. Selon la norme, ce rapport devra être suivi d'une mission d'étude d'avant-projet G2-AVP, puis d'une mission de projet G2-PRO.

La Communauté Urbaine du Grand Poitiers à souhaiter établir un diagnostic territorial sur la sensibilité des enjeux sur 13 communes de son territoire face au risque inondation par ruissellement pluvial. Le CEREMA a proposé son expérience en la matière pour accompagner la Cdc du Grand Poitiers dans cette démarche. La mission ainsi confiée au CEREMA consiste à produire une cartographie des emprises Exzeco (Extraction des Zones d’Écoulements) puis les confronter avec des indicateurs de vulnérabilité du territoire. Par suite un travail de croisement des données est réalisé. Sur cette base, il a été formulé un certain nombre de préconisations, de recommandations et des actions pour limiter le phénomène de ruissellement et réduire la vulnérabilité des enjeux au risque ruissellement.

L’établissement public territorial de la Dordogne Epidor s'est engagé depuis quelques années dans une politique de prévention du risque ruissellement à l’échelle de son territoire de compétence. Le CEREMA a proposé son expérience en la matière pour accompagner cet établissement dans cette politique de prévention du risque ruissellement. La mission ainsi confiée au CEREMA consiste à produire une cartographie des chemins d’écoulement préférentiels de l’eau sur la totalité du bassin versant de la Dordogne à l’aide de la méthode de calcul Exzeco (Extraction des Zones d’Écoulements). Cette cartographie a fait l’objet cette présente note technique mais également d’une notice d’utilisation cartographique vouée à décliner des pistes d’application des enveloppes Exzeco calculées.

Les collectivités prennent conscience des vertus qu’apporte la nature en ville et de la nécessité d’agir pour favoriser la gestion des eaux pluviales à la source, lutter contre l’imperméabilisation des sols et in fine les inondations. Elles se lancent pleinement dans la limitation de l’imperméabilisation de leur territoire dans l’objectif de favoriser l’infiltration des eaux pluviales. La Communauté d’Agglomération de la Rochelle (CAR) a exprimé le besoin de cartographier le potentiel d’infiltration des sols de son territoire dans le cadre d’un partenariat avec le CEREMA. Celui-ci a accompagné la CAR en déployant une méthodologie de cartographie du potentiel d’infiltration des eaux pluviales à l’échelle des 27 communes du périmètre détude. Cette note méthodologique met en avant la méthode déployée par le CEREMA pour identifier ce potentiel d’infiltration des sols.

La Direction Interdépartementale des Routes d’Île-de-France (DiRIF) a sollicité le Cerema pour réaliser un diagnostic géotechnique des désordres de chaussée apparus sur la bande dérasée de droite (BDD)/BAU de la section courante de la RN104, au niveau du PR20, dans le sens Paris-Province (Y), ainsi que sur la bretelle de sortie vers la RD48 (en direction de Melun), sur la commune de Combs-la-Ville (77). Les investigations géotechniques in situ se sont déroulées du 10 au 17 mai 2023, intégrant sondages, diagraphies RAN et essais sols en laboratoire. L’origine des désordres de chaussée est liée au caractère très sensible des sols d’assise vis-à-vis du retrait-gonflement des argiles (RGA).

L’étude «Améliorer la résilience des services publics d’eau potable et d’assainissement dans les DROM et à Saint-Martin» (étude « REOM » 2020-2022), vise à mettre à la disposition des autorités, des collectivités et de l’ensemble des acteurs de l’eau et de l’aménagement, des connaissances et des outils pour l’amélioration de la résilience de ces services publics, en tenant compte en particulier des aléas naturels auxquels les territoires sont exposés.

Lors de l’identification d’un passage à faune à maintenir, à restaurer ou à créer, il est souvent très difficile de garantir que l’investissement financier concédé pour son maintien, sa restauration ou sa création permettra d’assurer une bonne fonctionnalité écologique. L’éthologie et l’écologie de l’animal sont alors une source d’information non négligeable afin d’analyser les barrières auxquelles est confrontée la faune sauvage aux abords des passages à faune. Cette étude permet, via un travail de synthèse bibliographique, l’identification des facteurs liés à la localisation, structurels et sensoriels pouvant constituer un frein à la fonctionnalité des passages. Un deuxième volet permet à travers un guide méthodologique d'identifier les obstacles et les solutions à mettre en œuvre devant un ouvrage de franchissement existant. Un troisième volet permet d'illustrer l'utilisation du guide sur 4 ouvrages de franchissement d'une infrastructure. L’énumération des critères à prendre en compte permet de replacer la construction et la restauration d’ouvrages de franchissement pour la faune dans le contexte global dans lequel elles doivent être entreprises, qui est la conservation de la biodiversité dans son ensemble, face aux contraintes liées aux activités anthropiques.

Ce rapport est une synthèse de 4 pages des rapports d'étape 1 (2019) et 2 (2021) mis sur CeremaDoc sous le même titre.

Dans le cadre de l'expansion de la loutre en Normandie, la DIRNO a souhaité aménagé certains de ses ouvrages d'art pour permettre son passage en sécurité, et non sur la route avec le risque de collision. Cette étude a permis la construction et le suivi de ces passages, grâce au plan de relance de l’État de 2021. L'étude consiste en l'étude des passages faune pour leur construction (avant projet d'aménagement), puis le suivi par piège photographique.

Étude et analyse de 22 km de linéaire de la RN90 avec : • inventaire des dispositifs destinés à empêcher la faune terrestre d’accéder à la chaussée • identification et évaluation des potentiels passages permettant à la faune de traverser l’infrastructure • propositions d’aménagements susceptibles de limiter les risques de collisions avec les usagers tout en favorisant la perméabilité de l’infrastructure au profit de la faune sauvage.

L'étude a pour objectif de mettre en évidence les leviers possibles du "porter à connaissance" (P.A.C.) pour améliorer la prise en compte de la prévention des risques naturels dans les documents d'urbanisme. Pour cela, la compréhension des enjeux qui reposent sur ce "porter à connaissance" (P.A.C.) était nécessaire. C'est par la description des pratiques des services de l'Etat lorsqu'ils ont recours aux P.A.C., ainsi que par l'analyse de l'encadrement juridique de cette pratique, que la question de l'utilisation du P.A.C. comme un outil contribuant au perfectionnement de la politique de prévention des risques naturels, a été abordée. Partant de l'identification des enjeux entourant les P.A.C., des pistes d'améliorations sont proposées afin d'optimiser l'utilisation de cet outil, et ses effets attendus.

La loi ALUR de mars 2014 a introduit un certain nombre de dispositions en matière de gestion des sites et sols pollués dont la notion de "secteurs d'Information sur les Sols" (SIS), devant être élaborés par l'Etat, entre 2016 et 2019, sur la base notamment de l'inventaire BASOL. Dans ce contexte, la DGPR/Bureau du Sol et du sous-sol (B3S) a sollicité le Cerema pour une intervention portant sur une assistance aux DREAL pilotes pour l'élaboration des SIS et d'une façon plus générale, sur une aide aux services déconcentrés et collectivités ayant un problème de Sites et Sols Pollués (SSP). L'identification des SIS a été mise en place , la première année, sur 3 régions pilotes de façon à caler la méthodologie : les Hauts de France, AuRA et Ile de France. Le présent compte-rendu expose les démarches menées en 2016 auprès des services déconcentré pilotes et les enseignements tirés de ces premières expériences.

Le Service Technique de l'Aviation Civile (STAC) de la Direction Générale de l'Aviation Civile (DGAC) souhaite rédiger un guide visant à conseiller les gestionnaires des plates-formes aéroportuaires pour la création de marais construits afin de traiter les eaux pluviales de ruissellement, polluées par les produits de dégivrage-déverglaçage utilisés en viabilité hivernale. A cet effet, le Cerema a été sollicité pour la réalisation d'essais en laboratoire dont le but est de valider la résistance aux polluants de plantes sélectionnées lors de la phase de bibliographie.

Destiné principalement aux services aéroportuaires en charge des opérations de viabilité hivernale, ainsi qu'aux services de l'Etat intervenant dans le domaine, le programme de qualification des produits de dégivrage et déverglaçage mené par le Service Technique de l'Aviation Civile (STAC) a vocation à caractériser les propriétés physico-chimiques, environnementales et fonctionnelles des formulations commercialisées en France. Dans le cadre du programme de qualification des substances, les tests de croissance algale permettent de caractériser plus précisément les impacts de ces produits sur l'environnement. Les résultats des tests de croissance permettent de compléter les connaissances actuelles sur les impacts environnementaux des produits de déverglaçage par un autre test de toxicité aiguë. Deux organismes aquatiques différents sont ainsi testés : les dapnies (Daphnia magna) et les algues d'eau douce (Pseudokirchneriella subcapitata), ce qui permet d'avoir une vision des risques environnementaux élargie à plusieurs niveaux de la chaîne trophique. Ces résultats ont vocation à contribuer à la réduction des risques environnementaux en fournissant des informations supplémentaires sur la toxicité des produits. Ce rapport présente la méthodologie utilisée pour tester les substances fournies, et les mélanges réalisés par le Laboratoire Régional de Nancy (LRN), sur la micro-algue Pseudokirchneriella subcapitata, ainsi que les résultats obtenus. Les résultats obtenus pour la caractérisation montrent des CE50 comprises dans l'intervalle [2 ; 19] g substance/L, sans réelle catégorisation possible par type molécule ou par état.

Le projet a démarré fin 2019 pour 3 ans. Son objectif consiste à faire la démonstration du financement d’une centaine de fermes de la région Grand Est pour leur performance carbone au travers du développement d’un nouveau modèle économique agrégateur en matière de financements et permettre de mobiliser plus largement que les crédits carbones volontaires.

Le présent document vise à guider une collectivité désireuse de lancer une étude de faisabilité pour la mise en place sur son territoire d’une démarche afin d’identifier des fonds complémentaires d’origine publique ou privée et à les flécher vers des projets carbone ou environnementaux locaux. Il est à destination d’une collectivité débutant sa réflexion et cherchant à la fois, à être accompagnée pour construire et valider sa stratégie, à définir sa (ses) postures sur la compensation carbone locale, en l’adaptant à ses objectifs, ses moyens, les caractéristiques de son territoire et du tissu d’acteurs concernés. Le document propose des éléments de méthode et de contenu pour élaborer le cahier des charges (CCTP) de cette étude ou mener en interne la réflexion.