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Suite à l'événement de mai-juin 2016, le SPC Loire Cher Indre a sollicité le Cerema pour recenser et niveler les laisses et repères de cette crue (et de crues antérieures) afin de capitaliser de l'information sur le Cher.

Le SPC Seine aval côtiers normands a confié au Cerema le soin de caractériser le fonctionnement hydrologique de la Blaise, affluent de l’Eure, au niveau de l’ancienne station hydrométrique de Garnay. Cette étude comprend différentes parties décrivant le bassin versant dans sa globalité, les chroniques pluviométriques et hydrométriques disponibles ainsi que les crues observées depuis la mise en service du premier pluviomètre du secteur (Marville). Des relations d’aide à la vigilance sont établies, notamment pour déterminer le débit de pointe ou l’accroissement de débit en fonction des données disponibles en conditions opérationnelles.

Pour une meilleure connaissance des risques d’inondation, la Sioule a été modélisée sur un linéaire d’environ deux kilomètres au niveau de Pontgibaud. Cette modélisation a pour but la cartographie de la limite maximale des zones potentiellement inondées (ZIP) ainsi que les hauteurs d’eau classées par tranches de 0,50 m (ZICH).

Suite à l'événement de mai-juin 2016, le SPC Loire Cher Indre a sollicité le Cerema pour recenser et niveler les laisses et repères de cette crue (et de crues antérieures) afin de capitaliser de l'information sur l'Indre.

Cette étude hydrogéologique a été demandée par le CEN pour mieux comprendre les interactions entre la nappe et le marais d'Isle. Ce rapport détaille d'abord les données géologiques et historiques existantes puis les résultats de l'enquête terrain réalisée pour aboutir à une proposition du fonctionnement des interactions entre le marais d'Isle et les nappes ainsi que des investigations recommandées.

L’eau du captage de Charlan à Ruy-Montceau (38) contaminée par les nitrates provient d’une nappe superficielle. La DDT38 a demandé au Cerema une étude visant à préciser l’origine de l’eau captée et des nitrates. Le travail mené par le Cerema a consisté à identifier la zone majoritairement contributive au sein de l'aire d’alimentation du captage et à préciser les sources potentielles de nitrates au sein de cette zone. C’est sur cette zone identifiée, de l’ordre de 65 hectares, que devront être préférentiellement développées les actions de restauration et réduction des intrants azotés pour améliorer à terme la qualité nitrates de l’eau du captage. Ce bassin versant est principalement rural et forestier. Les sources de nitrates sur les parcelles les plus contributives au captage sont actuellement : les pressions agricoles issues de l’élevage et des cultures ainsi que l’assainissement des eaux usées d’un habitat dispersé.

La Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est (DIR CE) a mandaté le Cerema pour l’élaboration d’un schéma directeur de gestion des sédiments issus du curage des bassins routiers. Il s’agit d’identifier les filières potentielles de réemploi, réutilisation, recyclage et élimination en présentant les conditions d’entrée dans ces filières. Une première étape, objet de ce rapport, est l’élaboration d’une base de données de la qualité des sédiments avec les données transmises par la DIR CE et leur comparaison avec des référentiels environnementaux. La base de données regroupe des analyses de sédiments issus de 24 bassins et de 6 stocks (sédiments extraits, ressuyés et mis en stock sur le bas-côté des bassins). Sur la base des éléments analysés, les sédiments sont non dangereux. Les paramètres les plus pénalisants pour un usage en technique routière ou une entrée en installation de stockage de déchets inertes sont les hydrocarbures totaux et le carbone organique total sur contenu total, ainsi que l’antimoine en lixiviation. Pour ces paramètres, les résultats d’analyses dépassent les valeurs limites sur environ 2/3 des bassins. Les conditions expliquant ces écarts sont analysées : trafic routier, fréquence de curage des bassins, état des sédiments au moment du prélèvement (bassin ou stock). Le principal facteur impactant la qualité des sédiments est ce dernier point. La comparaison entre les analyses réalisées sur des sédiments extraits directement de bassin routier et sur stock montre une diminution des concentrations en composés organiques. Ainsi, il semblerait qu’une technique de bioremédiation rustique permettrait d’améliorer la qualité des sédiments en vue d’une valorisation matière.

Le présent rapport, élaboré par le Cerema, sous la tutelle du Schapi et en partenariat avec la DREAL Bretagne, la mission RDI sur le littoral du Finistère et Météo-France s’inscrit dans la démarche d’accompagnement développée par la DGPR et confiée au Schapi pour favoriser la montée en puissance des missions RDI sur le littoral. Le Cerema vient en aide aux missions RDI sur le littoral pour constituer des « fiches tempête », outil préconisé au niveau national et utile pour recenser et capitaliser les informations sur les événements météo-océaniques et leurs dommages associés à la côte. Ces informations sont regroupées sous forme de catalogue, en utilisant (1) leurs caractéristiques météo-marines principales (houle, niveaux d’eau, surcote, marée, vent, etc) associées (2) aux dommages / dégâts observés à la côte. Ces tempêtes bancarisées peuvent ensuite être comparées aux événements tempétueux en cours, par analogie, pour essayer d’estimer les dommages à la côte, en gestion de crise. La présente étude porte essentiellement sur le remplissage automatique de la partie aléa (caractéristiques météo-marines) des fiches « tempêtes » pour le département du Finistère. En effet, la DDTM 29 réalise déjà un recensement des dommages des tempêtes, mais la partie aléas de ce recensement est aujourd’hui incomplet. Dix tempêtes ont été sélectionnées en lien avec Météo- France. Après un bref rappel de la méthode de capitalisation des analogues préconisée à l’échelle nationale et un rapide constat de la vulnérabilité des côtes du Finistère, les tempêtes sélectionnées pour l’étude et les données récupérées par web scraping (technique permettant de récupérer de l’information publiée sur un site internet public) pour le remplissage de la partie aléas des « fiches tempêtes » sont présentées. Ensuite les outils développés pour le remplissage automatique de la partie aléas sont décrits ainsi que les limites de la méthode et les pistes d’amélioration envisageables.

Avis technique sur l'étude G3 pour le reprofilage et le confortement de la falaise à la Côte de Larnod, sur la RN 83.

L’objet de la présente mission, débutée en mars 2019, est la mise sous surveillance de la stabilité générale de l’aiguillon. Les points de surveillance sont l’inclinaison du sommet et l’écartement du pied de l’aiguillon par rapport au reste de la falaise. Les mesures indiquent que le scénario de ruine à privilégier est un déplacement de l’aiguillon vers le bas le long de la fracture. L’hypothèse de ruine est à envisager sérieusement. Il convient de poursuivre la surveillance. La décision d’automatiser la surveillance devrait être envisagée avant la fin de 2023. Une intervention de type suppression de l’aiguillon est toujours à garder comme solution.

Le Cerema – Agence d’Autun est intervenu 27 avril 2022 pour réaliser un avis suite à un deuxième effondrement survenu en avril 2022 rue Branly à Bethoncourt (25).

Sollicité suite à des chutes de blocs sur la terrasse de la parcelle 26 de Montreuillon, le Cerema est intervenu en 2020 et a identifié 2 zones d’instabilités potentielles : • le talus rocheux au-dessus de la terrasse et de l’habitation ; • le mur en pierres sèches, soutenant la terrasse supérieure.

Le Cerema – Agence d’Autun est intervenu fin 2021 et début 2022 pour réaliser un diagnostic suite à un effondrement survenu en décembre 2021. À la suite de ce diagnostic, il est recommandé de combler la cavité par du matériau grossier et de surveiller l’éventuelle évolution du désordre, surtout vis-à-vis du bâti proche.

Le Cerema CE - Agence d'Autun a réalisé un avis concernant une note de calcul trajectographique effectué préalablement à la mise en place d'un écran au droit du PR 78+300 de la RN57, dans la commune de la Cluse-et-Mijoux (25 ; lieu-dit de la Combe).

Ce mémento à destination des maîtres d'ouvrage d'infrastructures de transport, des aménageurs et des élus a pour vocation de rappeler l'importance des enjeux liés aux espèces exotiques envahissantes (EEE), mais aussi le fait que cette problématique concerne l'ensemble des acteurs et des citoyens. Ce mémento rappellera également les étapes clé à ne pas omettre pour une meillleure prise en compte des EEE et les engagements minimums qui devraient être pris par chacun pour éviter leur propagation et ne pas nuire aux efforts de lutte des voisins.

La mesure in situ de houle est importante pour de nombreux domaines (risques littoraux, évolutions du climat, du trait de côte, dimensionnement d’ouvrages d’art, sécurité de la navigation…). De plus en plus de matériels de mesure de houle arrivent sur le marché sans qu’il existe de normes permettant de caractériser les performances et les limites d’utilisation de ces derniers. Les seuls documents disponibles sont souvent les résultats des tests conduits par l’industriel commercialisant le matériel. Le Cerema est le gestionnaire de l’observatoire national de mesure in situ de houle en zone côtière, l’observatoire Candhis. Centrale Nantes est le gestionnaire du site SEM-REV, le 1er site européen d’essais en mer multi-technologies connecté au réseau électrique. Le Cerema et Centrale Nantes se sont associés pour mener une campagne d’inter-comparaison de mesure de houle entre la bouée SofarOcean Spotter, nouvelle venue sur le marché très attractive de part son prix et sa facilité d’utilisation, et la bouée Datawell MKIII, considérée comme une référence en matière de mesure de houle.

La DEAL de Mayotte a lancé un marché dont l'objectif est le suivant : réalisation d'un Plan de Prévention des Risques Naturels 5PPRN) multi-aléas sur 7 communes et accompagner la DEAL de Mayotte dans toute la démarche de concertation et de consultation des parties prenantes et du public jusqu'à l'approbation de ces 7 PPRN. Le Cerema a une mission d'assistance et de contrôle sur l'ensemble de la prestation. Il a aussi au démarrage pour la partie aléa inondation une mission pour fournir des éléments de connaissance à grand rendement des secteurs sensibles. L'objet de ce rapport est lié à la fourniture de ces éléments pricipalement SIG.

Le département des Alpes-Maritimes a été touché les 3 et 4 octobre 2015 par des précipitations importantes qui ont entraîné des inondations et des sinistres sur plusieurs communes. La Préfecture a engagé une démarche de retour d'expérience après cet événement et confié à la DREAL Paca et à la DDTM 06 la coordination des actions à engager (mise en place de groupes de travail thématiques). Le Cerema intervient en assitance technique de la DREAL Paca pour la capitalisation des données pour l'analyse et la caractérisation du phénomène, en particulier la localisation des PHE (Plus Hautes Eaux) en vue d'une comparaison aux zones inondables connues.

Evaluation selon les eurocodes 8, du niveau de renforcement sismique atteint par un établissement scolaire existant renforcé.

Le SPC GTL (Service de prévision des crues Garonne-Tarn-Lot) a contacté le Cerema au sujet de problématique de dérives d'horloge dans les résultats fournis par le prestataire du marché de sauvegarde des données anciennes, et en particulier des problèmes de chevauchements entre la fin d'un enregistrement sur le limnigramme N et le début du limnigramme N+1. Le SPC a fourni au Cerema le 7/05/2018 l'année 1951.

Dans le cadre de la mise en place d'une vigilance crues en Corse, l'étude vise à quantifier le nombre d'enjeux exposés aux inondations sur six bassins versants sélectionnés par la DREAL Corse, parmi ceux ayant fait l'objet de l'étude Cerema "Vigilance crues en Corse - Analyse globale des enjeux sur 14 bassins" (Cote : ETU-4558 août 2017). Les enjeux pris en compte sont la population, le nombre de logements, la surface des bâtiments d'activités, les campings, les points de prélèvement pour l'alimentation en eau potable, ainsi que des enjeux ponctuels tels que routes, aéroports, villages vacances. Ils sont identifiés sur chaque bassin à l'intérieur d'un périmètre constitué des zones d'aléas PPRI (Plan de Prévention des Risques Inondation) et AZI (Atlas des Zones Inondables) disponibles. Cette étude n'a pas fait l'objet d'une visite de terrain.

Les produits de lutte anti-incendie sont transportés par les eaux de ruissellement sur les surfaces aéroportuaires, mais aussi infiltrés vers la nappe sous ces espaces. Il est nécessaire de connaître leur devenir dans le milieu aquatique ainsi que leur impact. A cette fin, cette étude rapporte les résultats de l'utilisation de la spectroscopie Raman pour détecter, distinguer entre elles et identifier en solution aqueuse des formules commerciales autorisées à l'utilisation sur site. De même, l'étude compare les données de caractérisation environnementale fournies par les fabricants aux résultats d'essais réalisés à la demande du STAC, afin de déterminer la biodégradabilité et la toxicité pour les organismes aquatiques, au regard des seuils fixés par la réglementation européenne. Cette étude démontre que la spectroscopie Raman peut-être envisagée comme méthode de détection et de quantification en complément d'autres méthodes de caractérisation de terrain traditionnelles plus invasives. Par ailleurs, il est montré que les formules commerciales étudiées sont facilement biodégradables et ne présentent pas de toxicité pour les organismes aquatiques.

Résumé non technique produit dans le cadre de la mise en oeuvre de la 3I échéance de la directive européenne "Bruit dans l'Environnement".

La loi ALUR de mars 2014 a introduit un certain nombre de dispositions en matière de gestion des sites et sols pollués dont la notion de « secteurs d'information sur les sols » (SIS), devant être élaborées par l'État entre 2016 et 2019 sur la base notamment de l'inventaire BASOL. Dans ce contexte, la DGPR / Bureau du sol et du sous-sol (B3S) a sollicité le Cerema pour porter appui aux DREAL pour la définition et la saisie des SIS et pour les consultations à mener auprès des collectivités et propriétaires des parcelles concernées. La mission du Cerema se déroule sur 3 ans ; l'identification des SIS a été mise en place la première année, en 2016, sur 3 régions pilotes de façon à caler la méthodologie : les Hauts de France, AuRA et Île-de-France. L'intervention du Cerema s'est poursuivie en 2017 par un appui auprès de quatre DREAL : Grand-Est, Occitanie, Nouvelle Aquitaine et Provence Alpes Côte d'Azur. Les prestations ont été adaptées aux besoins et attentes des services déconcentrés, allant d'une assistance méthodologique pour la hiérarchisation des SIS jusqu'au développement d'un outil de traitement de données et une aide à la cartographie selon les cas. Le présent rapport est un compte-rendu détaillé des démarches conduites en 2017 auprès des DREAL concernées, reprenant les méthodologies mises en oeuvre, les difficultés rencontrées par les services et les propositions d'adaptation ou d'apports méthodologiques éventuels.

Résumé non technique produit dans le cadre de la mise en oeuvre de la 3I échéance de la directive européenne "Bruit dans l'Environnement".

Résumé non technique produit dans le cadre de la mise en oeuvre de la 3ème échéance de la directive européenne "Bruit dans l'Environnement".

L'expertise, menée sur le terrain avec le concours des services municipaux, a permis de déterminer la présence généralisée d'un aléa de ravinement diffus, l'absence d'incidence de l'incendie sur les aléas chutes de bloc (à l'exception de 2 cas) et un impact fort sur les ouvrages de protection, notamment les écrans constitués de poteaux en bois. Des préconisations sont données vis-à-vis de ces aléas.

L'expertise, menée sur le terrain avec le concours des services municipaux, a permis de déterminer la présence généralisée d'un aléa de ravinement diffus, l'absence d'incidence de l'incendie sur les aléas chutes de bloc (à l'exception d'un cas) et un impact fort sur les ouvrages de protection, notamment les écrans constitués de poteaux en bois. Des préconisations sont données vis-à-vis de ces aléas.

L'ex parc départemental de Reims fait l'objet actuellement d'un suivi de la nappe des eaux souterraines suite à une pollution des sols du site diagnostiquée fin 2008 par le Cete NP (devenu Cerema en janvier 2014). Les polluants détectés lors du diagnostic, à savoir les hydrocarbures totaux (HcT), les Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) et des composés organiques volatils tels que le benzène, le toluène, l'éthylbenzène, et le xylène (BTEX) sont quantifiés à chaque prélèvement. Les résultats du suivi 2015 ont montré un dépassement des valeurs seuils en HAP lors de la première campagne de prélèvements. Les conclusions du Cerema étaient alors de poursuivre le suivi afin de respecter les dispositions de l'arrêté préfectoral 2010-APC-171-IC. Ce suivi s'est poursuivi grâce à deux campagnes de prélèvements, une en août 2017 et l'autre en avril 2018. L'ensemble des résultats des analyses chimiques des deux campagnes étant inférieur aux limites de quantification, le Cerema recommande la levée du suivi des eaux souterraines

Résumé non technique produit dans le cadre de la mise en oeuvre de la 3ème échéance de la directive européenne "Bruit dans l'environnement".

Résumé non technique produit dans le cadre de la mise en oeuvre de la 3 ème échéance de la directive européenne "Bruit dans l'Environnement".

Dans le cadre de la Convention d'Engagement Volontaire de 2009, la Direction Interrégionale des Routes du Nord (DIR N), cherche à mieux appréhender les critères de coût, performance et durée de vie des revêtements de chaussée, dans un contexte économique contraint. La DIR N expérimente la technique de l'Enduit Coulé à Froid (ECF) sur une partie de son réseau, sur A21 dont la zone de Fouquières-lès-Lens. La DIR N a sollicité le Cerema Nord-Picardie pour réaliser différents essais dont la caractérisation des performances acoustiques du nouveau revêtement. Les mesures ont été réalisées en champ proche ou encore Close ProXimity (CPX). L'essai sur le revêtement neuf constitue la valeur de référence, dans l'objectif d'un suivi de performance annuel. La comparaison entre l'ancien revêtement (Béton Bitumineux Drainant, -BBDr-) et le revêtement ECF de type Matériaux Bitumineux Coulé à Froid -MBCF-, permet d'estimer le gain acoustique au temps T0. L'écart relatif entre ces deux revêtements est de l'ordre de 5 dB(A), en faveur du MBCF neuf. Le niveau sonore (Lrev) du nouveau revêtement (MBCF) est de 98 dB(A) à 90 km/h et 20 °C. La comparaison spectrale entre les deux revêtements montre que le gain porte principalement sur la bande de fréquences 630-1600 Hz. Ce gain sur cette bande spectrale, doit permettre une amélioration de la qualité de la communication orale à proximité de l'autoroute A21. Le Cerema recommande un suivi annuel des performances acoustiques, afin de mieux appréhender le vieillissement de ce type de revêtement.

Dans le cadre de l'arrêt de la distribution de carburants sur les sites de Blois et Rouen du Cerema Normandie Centre, le Secrétariat Général souhaite réaliser une étude de pollution afin de vérifier s'il y a eu des fuites autour des cuves enterrées lors de la phase d'exploitation. Le Cerema Normandie Centre a mené des campagnes de prélèvements de sols, et a sollicité l'appui du Cerema Nord Picardie pour interpréter les résultats des analyses chimiques pratiquées sur les échantillons prélevés.

Chaque année, Voies Navigables de France fait réaliser des dragages dans ses voies d'eau pour maintenir le trafic fluvial. Chaque opération de dragage fait l'objet d'un suivi environnemental, notamment pendant la période de chantier pour suivre les effets de la remise en suspension du sédiment dragué. Le suivi de paramètres physico-chimiques (matières en suspension, oxygène, conductivité...) et selon les cas, de paramètres chimiques (éléments traces, PCB, HAP) est ainsi réalisé et fait l'objet d'un retour via un rapport de bilan environnemental. Afin d'avoir un aperçu des impacts les plus fréquemment constatés pendant des chantiers en Nord-Pas de Calais, nous nous sommes intéressés aux résultats des suivis, consignés dans les bilans environnementaux rédigés pour 3 saisons de curage, entre 2014 et 2017.

Résumé non technique produit dans le cadre de la mise en oeuvre de la 3ème échéance de la directive européenne "Bruit dans l'environnement".

Ce rapport dresse l'inventaire des données géologiques disponibles dans les archives de construction de la RN225 stockés au Cerema. Sur la base de ces éléments, la vulnérabilité des eaux souterraines est caractérisée selon la méthodologiede la note d'information sur la méthode de hiéarchisation de la vulnérabilité de la ressource en eau du Cerema ITM. Cette méthodologie est adaptée à la définition de la vulnérabilité vis-à-vis de la pollution routière et notamment la pollution accidentelle. La vulnérabilité des eaux souterraines obtenue est moyenne à faible vis-à-vis de la RN 225 et permet de relativiser la vulnérabilité forte définie par la cartographie de la vulnérabilité intrinséque des eaux souterraines réalisée dans le Nord-Pas-de-Calais par le BRGM;

Cette étude exploratoire a pour objectif d'identifier le traitement du ruissellement sur des territoires tests, à travers différents entretiens. Cet exemple traite de la commune d'Andres dans le Pas-de-Calais. C'est une commune rurale dans le territoire particulier des wateringues (polder), fortement soumis au risque de ruissellement. Plusieurs épisodes d'inondations ont eu lieu. C'est l'inondation d'août 2006 qui est l'épisode intense de référence à l'heure actuelle. Il est difficile pour les interviewés de définir clairement ce que représente le ruissellement. État et collectivités ne sous-entendent pas la même chose quand ils utilisent ce terme. Cela est source d'incompréhension. Outre la commune, les compétences sur le territoire sont réparties entre de nombreux acteurs : SIRA, propriétaires privés, communautés de communes Pays d'Opale, département du Pas-de-Calais, syndicat des wateringues... Le nombre des acteurs complexifie la démarche de l'équipe municipale. L'État travaille sur le ruissellement selon différentes approches comme les risques, la gestion de crise, la police de l'eau ou encore l'ADS. Plusieurs documents et dispositifs existent sur le territoire : - les différents plans de la DDTM (PPRI Pieds de Coteaux, PGRI Artois Picardie, doctrine wateringue), - ceux des collectivités et leurs émanations (PAPI delta de l'Aa, projet ARARAT 1 et 2, SAGE delta de l'Aa, SCOT du calaisis, PLUi). Toutes ces démarches montrent une prise en compte de plus en plus importante des inondations en général, et notamment du ruissellement. Toutefois, beaucoup d'entre elles sont en cours et il est difficile d'en tirer actuellement des conclusions. De nombreuses difficultés restent à lever. D'une part, la communication entre les différents acteurs doit être améliorée. D'autre part, la commune d'Andres a besoin de soutien concernant la compréhension de la réglementation et d'aide technique, par exemple sur l'élaboration d'un schéma d'assainissement pluvial.

À la demande de la Métropole Européenne de Lille (MEL), le Cerema Nord-Picardie,département Risques et Développement des Territoires, a réalisé une étude géotechnique préalable concernant le projet d'un bassin à Wasquehal entre la rue de Marcq-en-Baroeul et le canal de Roubaix. Peu d'éléments sont disponibles à ce stade, concernant notamment la géométrie du projet. Suivant l'emprise disponible, une géométrie circulaire ou rectangulaire du bassin peut être envisagée. Le projet étant de faible profondeur (La présence de la nappe entre 1 et 2 m de profondeur entraîne des problématiques de pompage en phase provisoire et de pression sous le radier en phase définitive.

Résumé non technique produit dans le cadre de la mise en oeuvre de la 3ème échéance de la directive européenne " Bruit dans l'environnement" B

Dans le cadre de la troisième échéance des Cartes de Bruit Stratégiques, commandées par la Commission Européenne à travers la directive 2002/49/CE, la DDTM du Nord doit évaluer le linéaire routier des réseaux départementaux et communaux à traiter. Une note méthodologique, concertée avec la DGPR cible les cas où les cartes de la précédente échéance 2012 peuvent être ré-utilisées ou non. Ainsi, l'analyse du département du Nord conclut à la reconduction de l'ensemble des cartes de réseaux départementaux, communaux et communautaires; sauf le secteur de la Métropole Européenne de Lille (MEL) qui est traité directement par leurs services.

Le présent rapport, élaboré par le Cerema, sous la tutelle du Schapi et en partenariat avec les DREAL et les missions RDI sur le littoral s’inscrit dans la démarche d’accompagnement méthodologique développée par la DGPR et confiée au Schapi pour favoriser la montée en puissance des missions RDI sur le littoral. Il a pour ambition d’aider les membres de la mission RDI sur le littoral à constituer une base de données permettant de recenser et capitaliser les informations sur les événements météo-océaniques et leurs dommages associés à la côte. L’outil réalisé comprend une base de données sous la forme d’un tableur. Ce tableur pourra être ensuite transposé sous la forme d’un formulaire permettant une saisie plus conviviale. Il pourra également être transposé au sein de systèmes d’information géographique (SIG), pour faciliter le recueil des données, leur traitement, leur représentation et les exploitations ultérieures. Après un bref rappel des phénomènes à prendre en compte, des besoins de la mission RDI sur le littoral et du contenu de la mission RDI sur le littoral, la seconde partie de ce fascicule reprend rapidement la méthodologie de capitalisation par analogie avec des tempêtes passées, prônée par le Schapi et développée dans le fascicule 2 du guide d’accompagnement des missions RDI (Submersions marines : Capitalisation des données littorales pour l’aide à la décision en gestion de crise). Cette seconde partie synthétise également, sans être exhaustive, les études déjà réalisées à l’échelle nationale. Ensuite, la troisième partie présente concrètement comment remplir les fiches « tempête » et son tableur associé. Ce tableur permet de recenser et de capitaliser sous forme de catalogue les informations sur les événements météo-océaniques, en utilisant leurs caractéristiques météo-marines principales (mesures de houle, niveaux d’eau, surcote, marée, vent, etc) associées aux dommages / dégâts observés à la côte. La quatrième partie du rapport présente comment mobiliser la fiche tempête en gestion de crise et la cinquième partie synthétise les principes difficultés rencontrées pour remplir ce tableur et les limites de la méthode des analogues.

L’effondrement 76026-175 survenu au droit du profil 137 du projet RN27 est à mettre en lien avec une marnière qui a été totalement reconnue et traitée par une injection de coulis.

L’effondrement 76405-012 survenu au droit du fossé de la RN27 est à mettre en lien avec une marnière ruinée qui a été totalement reconnue par sondages destructifs.

Les désordres observés sur la chaussée de la RN85 sont les manifestations d’un vaste glissement de terrain naturel, bien délimité en surface et en profondeur, dont la surface de glissement est située dans la frange supérieure, plus altérée, des argiles grises litées et est alimentée en permanence par des circulations d’eau. Deux facteurs déclenchants principaux sont identifiés au stade actuel de l’étude : • élévation des niveaux des circulations d’eau dans les sables graveleux de surface et les argiles grises litées, • érosion torrentielle du pied du versant par la Sézia. Les travaux de drainage entrepris jusqu’à présent (glissement est : galerie drainante en 1910 et captage de sources au début des années 1980, partie médiane du glissement : réalisation d’une tranchée drainante en partie supérieure au début des années 1980) ont ainsi une certaine efficacité locale, mais sont insuffisants pour stabiliser l’ensemble du glissement de terrain. À court terme, l’évolution du glissement de terrain se poursuivra selon le même régime qu’actuellement (alternance de phases de stabilisation temporaire lors des périodes de niveaux d’eau bas et d’accélération lors des périodes de niveaux d’eau hauts). En raison d’une pente moyenne et d’un dénivelé vertical plus faibles, de l’absence de mise en évidence de circulations d’eau en charge par le suivi actuel et de l’existence d’une couche continue plus perméable intercalée entre les argiles et le substratum calcaire, une rupture catastrophique comparable à celle du glissement de l’Adverseil le 16 janvier 2001 est peu probable. Compte-tenu des caractéristiques du site, un projet de stabilisation du glissement de terrain pourrait être basé sur la mise en oeuvre : • de travaux de drainage profond, • et/ou de clouage vertical.

Le Cerema a développé une méthode pour établir une susceptibilité au ruissellement appelée Exzeco et utilisée dernièrement autour de l’Arc Méditerranéen côté continent. Pour poursuivre ce travail et sur demandes de nombreux syndicats du Tarn, de nombreux affluents du Tarn ont été traités en 2020 pour le compte de la MIIAM. Ce rapport traite de la production de cette donnée sur une grande partie du Tarn.

Suite à la crue du 15 octobre 2018 qui a touché le bassin versant de l’Aude, la DREAL Occitanie a demandé au Cerema de réaliser des relevés post-crue sur la Cesse aval et l’Aude aval. Cinq grandes autres zones liées à cet évènement ont été traitées par des marchés auprès de prestataires. La campagne de relevés et de cartographie des zones inondées réalisée par le Cerema a fait l’objet de missions de terrain immédiatement après la crue, de nivellements topographiques, de traitements géomatiques, de modélisations simplifiées pour la cartographie des zones inondables et de vérification de la cohérence de l’ensemble de ces informations avec des informations satellites, des photographies et vidéos locales ainsi que des témoignages fournis par les collectivités locales. Le Cerema a fourni pour cet évènement un site de partage de données ftp entre les divers acteurs du Retour d'expérience.

Le Cerema a développé une méthode pour établir une susceptibilité au ruissellement appelée ExZEco et utilisée dernièrement autour de l’Arc Méditerranéen. Cette méthode a été appliquée pour la DEAL Réunion pour travailler sur la thématique ruissellement et par la société Predict dans le cadre du projet Cosparin. Ce rapport traite de la production de cette donnée sur l’île de La Réunion.

Le Cerema a développé une méthode pour établir une susceptibilité au ruissellement appelée Exzeco et utilisée dernièrement autour de l’Arc Méditerranéen côté continent. Pour poursuivre ce travail et sur demande de la DREAL Corse et des DDTM, la Corse a été traitée en 2020 pour le compte de la MIIAM. Ce rapport traite de la production de cette donnée sur la Corse.

Le référentiel national de vulnérabilité aux inondations propose un cadre de référence opérationnel pour la réalisation d’un diagnostic de vulnérabilité d’un territoire basé sur le calcul d’indicateurs. L’objectif de l’étude a consisté à réaliser un tel diagnostic sur le périmètre de la communauté urbaine de Grand Poitiers et Smarves. Le rapport présente la démarche d’élaboration de ce diagnostic, les résultats obtenus (sous la forme de cartes de synthèse) ainsi qu’un plan d’actions adapté.

Dans le cadre de l’appel à projet « Eau et Biodiversité 2019 » de l’AERMC, le SMMAR a lancé le projet Fresqu’haie pour la mise en place de haie à vocation de limitation de l’érosion et de création de biodiversité. Le Cerema a assuré une prise en main des outils qu’il développe auprès du SMMAR sur la commune de Pennautier (11) et sur des secteurs soumis à des coulées de boue sur la commune de Montréal. La prise en main avait pour objectif de mieux définir les sites privilégiés pour implanter des haies avec les données Exzeco, la compréhension des couches de remblais et de courbure. Ces données sont exploitables sur smartphone avec l'application Qfield et permettent une visualisation sur site.

L'extension du TRI de Chatellerault (sur la partie du Clain entre Poitiers et Chatellerault) est prévue dans le cadre du second cycle de la DI. L'arrêté du préfet de bassin Loire Bretagne du 22 octobre 2018 le liste parmi les TRI faisant l'objet d'une révision ou extension. Cette étude a pour objectif de mettre à jour ce TRI en conséquence sur le cours d’eau de La Vienne ainsi que sur son affluent Le Clain pour des crues de période de retour fréquente, moyenne et extrême. Une comparaison est faite entre les résultats des débits utilisés dans l’étude pour la réalisation des cartographies du TRI en 2013 et les débits shyreg connus sur ce secteur.

Les modélisations numériques pour le calcul des submersions marines les plus complexes nécessitent de disposer d’un grand nombre d’éléments historiques de calage et de vérification pour ces calages. Après avoir effectué ces vérifications, il convient de bien comprendre le déroulement ou les conséquences d’évènements historiques pour proposer des scenarii possibles de modélisation en particulier pour des phénomènes de faible probabilité. Ce type d’approche nécessite d’étudier les évènements passés, avec des recherches documentaires dans les archives afin de disposer d’un maximum d’éléments factuels. Le Syndicat Mixte du Bassin de Thau (SMBT) a conventionné avec le Cerema Méditerranée pour conduire ce type d’analyse dans l’objectif de choisir des scénarios de modélisation de la submersion marine sur le territoire du SMBT. L’objectif de ce rapport n’est pas de fournir des valeurs ou principes figés mais de montrer les gammes de possibilités et de fournir des éléments de décision au SMBT, aux collectivités de son territoire et mettre à disposition de BRL des éléments pour les travaux en cours sur le projet VIGI-THAU sur les submersions marines.

Suite à deux éboulements ayant atteint l'A75 (PR 263+750 et 265+500), la DIR Massif-Central a sollicité le Cerema afin d'expertiser les zones cicatricielles. L'objectif est de définir la nécessité de travaux d'urgence en vue d'une réouverture de la voie lentecôté ascendant de l'autoroute. Une analyse succincte et non exhaustive des talus, incluant les événements, a également été réalisée.

Les inondations sont fréquentes sur le périphérique de Nantes. Pour y faire face, l'exploitant est obligé de dévier les véhicules sur les réseaux adjacents. Ces inondations sur le périphérique de Nantes constituent l’un des cas d’application du projet RESIIST (RESIlience des Infrastructures et Systèmes inTerconnectés). Le scénario afférent sera utilisé pour expérimenter les méthodes et les outils devant permettre in fine d’évaluer en continu la résilience de l’infrastructure. Il est issu d’une analyse empirique des événements passés, fondée sur des statistiques des données de trafic, et de la modélisation des informations. Dans un premier temps, l’analyse des événements susceptibles d’avoir un impact direct ou indirect sur la disponibilité et la fiabilité de l’infrastructure a montré que les Heures de Pointe du Matin (HPM) et les Heures de Pointe du Soir (HPS) sont la cause principale d’une résilience non linéaire de l’infrastructure : son niveau de disponibilité et de fiabilité sont variables dans la journée et dans la semaine. En revanche, les inondations conduisent à une indisponibilité totale. Plusieurs événements en sont la cause : principalement la crue du Gesvres mais aussi les précipitations et la saturation des sols. Le nombre d’échantillons ne permet cependant pas de dire quelle est la part effective de chaque facteur. Le risque d’inondation semble aussi renforcé par la hauteur de l’Erdre qui peut limiter ou favoriser les possibilités d’écoulement du Gesvres. Cependant, c’est un facteur compliqué à évaluer car il est conditionné par la crue de l’Erdre, l’écluse et le niveau de la Loire, lui-même conditionné par la marée et la crue de la Loire. Dans un deuxième temps, des indicateurs sont proposés pour caractériser la résilience de l’infrastructure. Les vitesses (km/h) constituent un bon indicateur des congestions récurrentes mais les débits (véhicules/h) constituent un meilleur indicateur dans le cas des fermetures. La concentration (véhicules/km) est celui qui peut s’adapter aux deux cas. Grâce à ces trois indicateurs, il est possible d’identifier quand, combien de temps et avec quelle intensité le niveau de performance du périphérique est diminué. De façon générale, le fonctionnement théorique « normal » du périphérique est mauvais aux HPM et HPS les jours ouvrés, selon une intensité variable en fonction du sens de circulation et des stations de comptage, et bon les week-ends. Lorsque se produisent les inondations, le périphérique est totalement indisponible dans le sens extérieur de circulation de la porte de Sainte Luce à la porte de la Chapelle et à la station Anjou, il a un niveau de fonctionnement compris entre 75 et 80 % de son niveau « normal ». C’est le même constat dans le sens 1 de circulation mais son fonctionnement est estimé entre 10 à 20 % de son niveau « normal » à la station de Carquefou et entre 50 à 60 % à la station Anjou. Dans un troisième temps, pour mesurer l’impact des défauts de résilience du périphérique sur les réseaux adjacents de Nantes métropole et de Cofiroute, une comparaison a été effectuée entre le fonctionnement théorique « normal » et le fonctionnement perturbé lors des inondations. L’augmentation du trafic sur les réseaux adjacents est symétrique dans le temps de la baisse du trafic sur le périphérique. Cependant, étant plus faible, il existe forcément un éparpillement des usagers hors itinéraires de déviation. Par ailleurs, le débit sur le réseau de Nantes métropole est négatif aux heures de pointe en semaine par rapport à « la normale », jusqu’à -30%. Ce qui signifie que la fermeture du périphérique conduit à une forte dégradation de la résilience du territoire. Enfin, dans un quatrième temps, toutes les données recueillies et analysées ont été intégrées dans deux types de modèles : des modèles « statiques » en langage Archimate pour décrire les éléments constitutifs du système et des modèles « dynamiques » en langage BPMN pour décrire le comportement de ces composants. Grâce à la modélisation, les interactions entre les composantes du système ont pu être définies, ainsi que les règles métier qui entraînent des modifications du comportement du système. RESIIST peut contribuer à améliorer la résilience des infrastructures critiques en permettant aux parties prenantes de suivre en permanence les données du contexte, de les interpréter, d'en déduire les risques de perturbation sur les infrastructures et le territoire et de bénéficier de propositions de solutions adaptées et correspondant à leurs critères de décision. Plus modestement, ce scénario pourrait également servir de support aux discussions sur les travaux concernant le périphérique et les protocoles de gestion de crise. In fine, les outils développés contribueront à améliorer la disponibilité, la sécurité et la fiabilité de cette infrastructure, de manière à renforcer sa résilience, y compris en cas d’évènements climatiques ou autres imprévus non planifiés.

Environ 480 décès liés aux inondations ont été recensés ces 30 dernières années en France, dont plus de 60 % sur l’arc méditerranéen. La mortalité sur la dernière décennie est particulièrement élevée. En effet, la quarantaine d’inondations majeures qui a touché l’arc méditerranéen ces dix dernières années a causé la mort de plus de 150 personnes au total. Afin de réduire ces pertes humaines, il apparaît nécessaire de capitaliser et d'analyser les causes et les circonstances de ces dernières pour mieux cibler les actions de prévention. La présente étude, conduite par la Mission Interrégionale « Inondation Arc Méditerranéen » (MIIAM), avec l’appui du Cerema, dresse un bilan des évènements mortels survenus sur l’arc méditerranéen entre 2010 et 2020 et propose, sur le fondement d’un état des lieux des pratiques actuelles, des pistes de réflexion pour le recueil et la capitalisation des données sur les victimes des inondations. Cette étude s’adresse principalement aux acteurs de la prévention des risques d’inondation intervenant dans la capitalisation et le traitement des données sur les victimes, en vue de contribuer à une optimisation des pratiques dans les années à venir. Les auteurs suggèrent, notamment, la mise en place d’un dispositif de capitalisation cadré au niveau national et mobilisant les acteurs locaux coordonnés au niveau zonal. Une phase d’expérimentation sur l’arc méditerranéen est proposée dans le cadre de la MIIAM, avec pour objectif de capitaliser de façon rétroactive les données relatives aux évènements passés et de mettre en place un système partenarial, agile et professionnalisé de recueil et d’analyse des données relatives à la victimologie liée aux inondations pour les évènements futurs. Dans ce cadre, des échanges transfrontaliers sur l’arc euro-méditerranéen sont également proposés.

Capitalisation des données de terrain enregistrées sur les chiroptères aux abords d'infrastructures de transport routier. Elles ont été enregistrées sur les communes de marchiennes, Wallers, Isques, Montreuil-sur-Mer, Etroeungt et Dourlers. Les données ont été analysées afin de déterminer les espèces présentes et leurs effectifs sur les sites d'études. Cette analyse a été complétée par des données d'observations à la caméra thermique permettenant d'appréhenser le comportement des chiroptères aux abords de l'infractructure de transport. Les différents enseignements tirés de ces analyses doivent permettre d'apprécier l'enjeu chiroptère sur ces sites d'études et de définir les actions à mettre en oeuvre au regard de l'enjeu.

Cette étude consiste en une modélisation hydraulique 1D sur le nouveau site hydrométrique [Pont-Rouge] de Vidauban (83) sur l'Aille (affluant de l'Argens) afin de construire une courbe de tarage.

Cette étude consite en une modélisation hydraulique 1D sur le site hydrométrique de Gavignano (2B) sur la Casaluna (affluant du Golo) afin de proposer une extrapolation de la courbe de tarage.

Le socle de cette mission est une formation au radar SVR (Surface Velocity Radar) de l’unité hydrométrie de la DEAL Martinique demandée au Cerema. Cette formation complète a été adaptée spécifiquement pour le contexte de la Martinique, une partie de la préparation des sites a ainsi été réalisée lors des visites terrain. Ce rapport rassemble l’ensemble des réflexions et documents ressources produits à cette occasion. Des fichiers annexes (documents opérationnels, tableur de calcul) sont également joints à ce rapport.

Cette étude consite en une modélisation hydraulique 1D sur le nouveau site hydrométrique [Pont des Allées] de Bras (83) sur le Cauron (affluant de l'Argens) afin de construire une courbe de tarage.

Après une alerte à l'ozone dans la CUS, les responsables du CETE de l'Est ont souhaité réaliser une étude permettant de mesurer : . l'impact des mesures mises en oeuvre lors des alertes ozone de niveau 2, . la perception par les automobilistes des informations sur les pics d'ozone transmises par les différents médias et destinés à les encourager à utiliser les Transports en Commun.

Cette étude permet de mesurer l'impact des différentes variantes du projet de déviation de Mertzwiller sur la qualité de l'air.

La présente étude consiste à analyser, les impacts sur la qualité de l'air du projet de déviation de Mertzwiller, en complément des études d'Avant Projet Sommaire.

L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de l'aménagement de la RN-112 entre Labruguière et Saint-Albi, au vu du niveau de trafic attendu à terme (inférieur à 50 000 véhicules/jour), l'étude contient : - La détermination de la zone d'étude et de la bande d'étude - La réalisation de l'état initial - L'estimation de l'évolution de la situation à terme en l'absence de l'aménagement, et comparaison des variantes entre elles (vis à vis du bilan des émissions, de leurs impacts sur la santé et des coûts collectifs engendrés) - L'étude de la solution retenue, avec une modélisation des concentrations futures aux abords de la voie - L'analyse simple des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, et des avantages induits pour la collectivité - L'étude des impacts de la pollution atmosphérique sur la santé humaine - L'étude des effets sur la végétation, les sols et le patrimoine bâti - Des mesures de réduction ou de compensation des effets La réalisation de l'aménagement sur place de la RN-112 à 2x2 voies entre Labruguière et Saint-Alby permet d'améliorer la situation sanitaire pour le benzène mais la dégrade pour le dioxyde d'azote et les particules.Cependant, les objectifs de qualité de l'air sont très largement respectés sur l'ensemble de l'aire d'étude pour tous les polluants.

L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de l'aménagement de la déviation de Saint-Avold, au vu du niveau de trafic attendu à terme (supérieur à 25 000 véhicules/jour sur certains tronçons) et de la densité du bâti (supérieure à 10 000 habitants/km²), l'étude contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude - la qualification de l'état initial par recherche bibliographique et mesures in-situ - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire de l'étude - l'estimation des concentrations dans la bande d'étude autour du projet - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, ainsi que des avantages induits pour la collectivité La qualification de l'état initial 2006 sur la commune de Saint-Avold met en évidence une qualité de l'air relativement médiocre, essentiellement due à la pollution de fond induite par la proximité industrielle.Cependant, les évolutions technologiques attendues sur les véhicules permettent d'envisager une amélioration de la situation dans les années futures malgré la pollution de fond considérée constante. Ceci d'autant plus avec la réalisation du projet qui permettra à priori de transférer une part de la pollution d'origine routière d'un axe proche des populations vers un secteur moins urbanisé

L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas du prolongement de la RD 33 sur la commune de VIEUX-THANN, au vu du niveau de trafic attendu à terme (inférieur à 10 000 véhicules/jour), l'étude contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude, - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire d'étude - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, et des avantages induits pour la collectivité, - des informations concernant la pollution atmosphérique et ses effets sur la santé. La campagne de mesure de NO2 et de benzène réalisée par l'ASPA dans le cadre de l'Observatoire de la qualité de l'air dans la vallée de la Thur a montré que pour les polluants considérés dans cette étude, les teneurs relevées sont satisfaisantes et respectueuses des objectifs de qualité de l'air. Toutefois on a pu noter que les mesures effectuées en proximité immédiate de la RN-66 donnent des résultats supérieurs aux objectifs de la qualité de l'air fixés pour 2010 (soit 40 µg/m3 pour le NO2 et 2 µg/m3 pour le benzène). L'évaluation des situations à l'horizon 2007 et à l'horizon 2020 montre que malgré une augmentation généralisée du trafic, les émissions polluantes devraient être réduites de façon importante, sauf pour les émissions de dioxyde de carbone (CO2) qui sont directement liées à la consommation en carburant et donc aux déplacements. Cette évolution des émissions s'explique par le renouvellement attendu du parc automobile pour des véhicules plus propres (généralisation du pot catalytique sur l'ensemble des véhicules dans les années à venir et reformulation des carburants). Pour la grande majorité des polluants étudiés (CO, COV, benzène, NOx, PM, SO2,), les effets réducteurs dus aux améliorations technologiques sur les véhicules devraient en effet être beaucoup plus forts que les effets pénalisants des augmentations de trafic sur le réseau étudié. Si l'on considère l'implantation du projet, il est certain qu'un transfert de pollution s'effectuera entre la RD-35 traversant Vieux-Thann et le projet, du fait du transfert de trafic attendu entre ces deux itinéraires, modifiant ainsi la nature et le nombre de personnes exposées à la pollution d'origine routière dans l'aire d'étude. Et ce malgré une stabilité du bilan global des émissions dans l'aire d'étude avec la mise en place du prolongement de la RD-33. L'impact du point de vue de la pollution atmosphérique à Vieux-Thann devrait donc être limité mais positif du fait d'un report de trafic traversant actuellement la commune vers le projet. En ce qui concerne les impacts en proximité directe du projet de prolongement de la RD-33, ceux ci seront limités du fait du faible trafic attendu et du milieu ouvert favorable à une bonne dispersion des polluants. De ce fait ce projet n'appelle pas de mesures compensatoires.

L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de la déviation de Ballersdorf, au vu du niveau de trafic attendu à terme (inférieur à 25 000 véhicules/jour), l'étude contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude, - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire d'étude, - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, et des avantages induits pour la collectivité, - un rappel sommaire des impacts de la pollution atmosphérique du projet sur la " santé ", - un rappel sommaire des effets sur la végétation et les sols. L'impact du point de vu de la pollution atmosphérique à Ballersdorf devrait être positif du fait d'un report de trafic traversant actuellement la commune vers le projet. En ce qui concerne les impacts en proximité directe du projet de déviation de la RD419, ceux ci seront limités du fait du faible trafic attendu et du milieu ouvert favorable à une bonne dispersion des polluants. De ce fait ce projet n'appelle pas de mesures compensatoires

L'objet de cette étude est l'analyse de la circulation sur les voies rapides urbaines (VRU) de l'agglomération strasbourgeoise et l'étude de l'impact qu'aurait la réduction des limitations de vitesse réglementaires actuelles sur la sécurité, les conditions de circulation, le bruit et la pollution. L'analyse des différents aspects pour plusieurs scénarios de réduction de vitesse envisageables permet de proposer la solution qui offre le meilleur compromis. Les voies concernées sont les suivantes : - la liaison entre la partie concédée de l'A-4 et l'A-35 ; - la traversée de l'agglomération et des liaisons inter-quartiers et inter-autoroutes sur le cheminement de l'A-35 ; - l'itinéraire à 2X2 voies qui assure la liaison entre l'A-35 et le nord de l'agglomération ; - l'itinéraire qui assure la liaison entre l'A-35 et la RN-4 venant de Saverne ;$Cr- l'itinéraire qui assure la liaison entre l'A-35 et l'Allemagne ; - l'itinéraire RN-83 à 2X2 voies qui assure la liaison entre l'A-35 et le sud du département ; - l'itinéraire RN-353 à 2X2 voies qui assure la liaison entre la RN-83 et la rive gauche du Rhin et l'Allemagne par le pont Pfimlin.

Cette étude de repérage constitue la première étape d'une analyse globale visant à évaluer les moyens à mobiliser pour lutter contre l'habitat indigne et insalubre dans le département des Vosges. La phase exploratoire de recensement est effectuée, au moyen de la méthode SQUARE, à partir des données FILICOM 2003, complétées par celles issues du recensement de 1999 pour les données de cadrage. On pratique également un croisement avec les données fournies par la DDASS concernant l'insalubrité : arrêtés d'insalubrité depuis 1981 et plaintes reçues entre 2001 et 2004.

La première phase de l'étude, réalisée en 2005, avait permis d'établir un recensement de l'habitat considéré comme insalubre dans le département de Meurthe-et-Moselle (cote ETU 2005-11). La deuxième partie développe des notions qualitatives et doit permettre d'évaluer les moyens à mettre en oeuvre pour définir une politique départementale de l'Etat dans le cadre du pôle santé bâtiments. Elle est constituée d'un prérepérage à partir des données FILICOM 2001 (base de données sur les logements et leur occupation) et des arrêtés d'insalubrité fournis par la direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDAS). Des entretiens ont également été menés auprès des différents acteurs : Etat, collectivités, monde associatif.

L'aménagement du contournement de Marmoutier par la RN-4 a été déclaré d'utilité publique le 13 octobre 2004. Dasn le cadre du projet d'assainissement, il convient de réaliser un recensement complémentaire des espèces faunistiques et floristiques présentes sur les sites d'emprise possible des bassins de stockage et de traitement des eaux pluviales routières. L'objectif de ce recensement est de parvenir à une hiérarchisation de l'intérêt écologique des milieux en présence afin de positionner au mieux les bassins et de limiter ainsi l'atteinte aux zones naturelles les plus riches.

Si la déviation sud de la RN-4 à Saint-Dizier a été mise en service à deux fois une voie, les huit bassins de collecte et de traitement de la pollution routière de cette portion routière de dix kilomètres ont été dimensionnés pour la future deux fois deux voies. Il s'avère que l'entretien de ces bassins a toujours été source de difficultés et que la pérennité de leur fonctionnement n'est pas assurée. L'étude vise donc à établir un diagnostic de l'assainissement existant le long de cette déviation au regard de l'évolution des connaissances et des textes réglementaires. Bien qu'ils aient été conçus pour l'aménagement à deux fois deux voies, ces ouvrages nécessitent une reprise complète des bassins existants. Le rapport présente des solutions provisoires et des solutions optimales pour ce réaménagement. Les unes et les autres devront être mises en oeuvre en fonction des disponibilités financières sur ce projet. Des mesures en vue de limiter les nombreuses dégradations volontaires des ouvrages sont également proposées.

En 1995, le CERTU a mis à la disposition des services du ministère une première version du logiciel PAPYRUS développé dans un environnement DOS (Version 1.1). Les évolutions des systèmes d'exploitation et des outils informatiques ont nécessité la transcription sous l'environnement WINDOWS du logiciel. A l'exception de quelques améliorations apportées par le nouvel environnement, la version WINDOWS reprend les fonctionnalités de la Version 1.1 et basées sur celles des produits CERA (dimensionnement des réseaux suivant les dispositions de l'Instruction technique de 1977) et TERESA (simulation des écoulements par modèle non ponctuel). PAPYRUS permet : - la saisie de données générales communes à tous les projets (catalogue de canalisations, etc...) - la saisie des données caractéristiques du site étudié (topographie, structure du réseau, etc ...) - l'estimation des débits d'eaux usées - l'estimation des débits de pointe selon la formule superficielle de l'instruction technique de 1977 - l'estimation du ruissellement des bassins versants à l'aide d'un modèle reconstituant la pluviométrie, les pertes et le ruissellement - le dimensionnement, le calage du profil en long des canalisations - la simulation des écoulements dans le réseau - le calcul des avant-métrés et des estimatifs - la restitution d'informations sur listing, plan, écran.

La prise en compte de la Trame noire dans tout projet d'aménagement est une nécessité réglementaire depuis les lois Grenelle I et II. Cela a été renforcé depuis la loi biodiversité de 2016. La publication de l'arrêté du 27 décembre 2018 relatif à la prévention, à la réduction et à la limitation des nuisances lumineuses a édicté des mesures concrètes de mise en oeuvre de la lutte contre la pollution lumineuse. Les services de la DREAL ont sollicité le Cerema pour faciliter la mise en oeuvre de cette politique publique et notamment pour : - Réaliser un état des lieux des actions entreprises en Hauts-de-France pour lutter contre les nuisances lumineuses ; - Établir une liste des espèces de chauves-souris les plus sensibles à la pollution lumineuse ; - Rédiger des fiches pratiques pour alimenter la boîte à outils "Éviter Réduire Compenser" de la DREAL Hauts-de-France (cf 2 fiches annexées au présent document) ; - Dégager les pistes d'actions à réaliser en 2020 pour mettre en œuvre la réduction des nuisances lumineuses en Hauts-de-France.

L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas du contournement de Creutzwald et au vu du niveau de trafic attendu à terme (supérieur à 25 000 véhicules/jour sur certains tronçons), l'étude APS contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude ;$Cr- la qualification de l'état initial par des mesures in-situ ; - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire de l'étude ; - l'estimation des concentrations dans la bande d'étude autour du projet ; - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, ainsi que des avantages induits pour la collectivité ; - une étude simplifiée des impacts de la pollution atmosphérique du projet sur la santé ; - une étude légère des effets sur la végétation et les sols. Une campagne de mesure réalisée par AIRLOR a montré que, pour tous les polluants considérés dans cette étude, les teneurs relevées sont satisfaisantes et respectueuses de la réglementation. Les concentrations importantes de benzènes ne sont pas dues à la route mais à l'activité industrielle du secteur. A l'horizon 2020, malgré une augmentation du trafic, les émissions polluantes devraient régresser grâce aux évolutions techniques de véhicules. En ce qui concerne l'implantation du projet, un transfert de pollution s'effectuera entre la RN-33 et le projet d'aménagement ; la partie urbaine devrait voir ses taux de pollution diminuer.

L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de l'aménagement de la RN-135 entre Bar-le-Duc et Ligny-en-Barrois et au vu du niveau de trafic attendu à terme (inférieur à 25 000 véhicules/jour sur certains tronçons), l'étude APS contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude ; - la qualification de l'état initial par des mesures in-situ ; - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire de l'étude ; - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, ainsi que des avantages induits pour la collectivité ; - un rappel sommaire des effets de la pollution atmosphérique sur la santé humaine ; - un rappel sommaire des effets sur la végétation et les sols. A l'horizon 2020, deux tendances s'opposent : le renouvellement du parc automobile qui amènera une diminution de la pollution et l'augmentation du trafic qui devrait entraîner une augmentation de celle-ci. Le premier item étant considéré comme prédominant, on peut considérer que les émissions seront alors inférieures de 60 à 80 % aux émissions actuelles, selon le polluant considéré. Si l'on considère l'implantation du projet, il est certain qu'un net transfert de pollution s'effectuera entre la RN-135 et les déviations projetées, modifiant ainsi le nombre et la nature des personnes exposées. En effet la mise en place des déviations amènera une baisse de pollution, en particulier dans les parties les plus urbaines de la RN-135. Quant aux zones touchées par les déviations, le fait qu'elles soient en zone rurale et la faible intensité du trafic attendu ne nécessitent pas la mise en place de mesures compensatoires.

Le présent projet souhaite contribuer à élargir la démarche de valorisation par la DGPR de différents types de matériaux alternatifs granulaitres en technique routière. Elargissement au domaine de la construction par la définition de conditions les plus appropriées pour caractériser l'acceptabilité environnementale de l'utilisation de matériaux alternatifs pour la conception de produits "monolithes" de construction (béton, brique, etc.).

Cette étude fait suite à une demande de la Direction Départementale des Bouches-du-Rhône (13), Arrondissement Maritime - Subdivision Littoral. Elle a pour objectif d’évaluer le risque de chutes de blocs concernant une portion du sentier littoral situé entre le Sémaphore et le Parc du Mugel (commune de la Ciotat - 13), de proposer des modifications possibles du tracé et de décrire les principes des solutions à mettre en œuvre pour sécuriser la zone.

La commune de Tancarville présente des falaises crayeuses sub-verticales sujettes à l’érosion, générant des départs de compartiments rocheux susceptibles d’impacter les enjeux situés en pied de falaise (bâtis, …). Pour évaluer l’aléa « éboulement rocheux », la Mairie de Tancarville a souhaité réaliser, sur un linéaire étudié d’environ 500 m, un diagnostic de stabilité de la falaise, un pré-dimensionnement des parades, et une estimation du coût de leur mise en œuvre. Pour répondre à cette demande, le Cerema est intervenu et a déployé plusieurs moyens, techniques et outils (phase terrain en partie basse de site, descentes sur cordes, vol drone, modélisation 3D, étude trajectographique, …). 32 compartiments de 5 à 400-500 m³ ont été décrits et qualifiés. Pour les sécuriser, et suivant les cas, le Cerema a proposé la mise en place d’ancrages (diamètre 32 et 40), de filet plaqué, de déroctage, de grillage pendu et plaqué, d’un merlon et de la surveillance.

Cette étude fait suite à une demande de la Direction Départementale des Bouches-du-Rhône (13), Arrondissement Maritime - Subdivision Littoral. Elle concerne un front de falaise situé dans l'Anse des Sablettes (Marseille - 13). L'étude a pour objectif d’évaluer le risque de chutes de blocs et de proposer les principes de solutions éventuelles à mettre en œuvre pour sécuriser la zone. Cette zone d'étude concerne un linéaire d'environ 75 m.

Le Cabinet COLBOC, syndic de copropriété, a demandé au LRPC (Laboratoire Régional des Ponts et Chaussées) de Rouen : - de procéder à un diagnostic de stabilité de la falaise proche de la résidence « Pleine mer » située au n° 3 de la rue Foy à Yport, et des cavités anthropiques situées à mi-hauteur de celle-ci. - de définir des principes de solutions de mise en sécurité du site. Il en ressort que, concernant les aléas résultants, ceux-ci ont été qualifiés, pour 75 %, de FORT et pour 25 % de MOYEN. Les distances de propagation s'étendent de 7 à 15 m. Afin de sécuriser le site, 2 options sont envisageables : - réduire l'aléa « éboulement rocheux » en agissant sur les instabilités identifiées : disposer des solutions techniques actives (purge, ancrages, buton, enrochements, …) ou passives (grillage pendu), - agir sur les enjeux : interdire la fréquentation du public sur le site, en pied de falaise.

Cette étude remet à jour l'initialisation du modèle GR calé en 2015 sur le bassin de l'Aille en fonction d'une valeur moyenne d'humidité des sols. Elle comprend une comparaison des valeurs d'humidité des sols issus de la chaîne SIM1 et celles issues de la nouvelle chaîne SIM2. Une formule d'initialisation a pu être calculée en fonction des nouvelles données. Les résultats du modèle calé à partir des deux indices ont été comparés et ne présentent pas de différence notable. Enfin une formule d'évaluation en temps réel d'indice d'humidité du bassin de l'Aille est aussi proposée.

Le présent document vise à permettre une meilleure prise en compte du volet « zones humides » dans le cadre de l’instruction des projets impactant ce type de milieux dans la perspective d’une application rigoureuse et cadrée de la séquence ERC à La Réunion. Il a été construit pour constituer un outil d’aide à l’instruction pour les services de la DEAL de La Réunion en identifiant des points de vigilance aux différentes phases de l’instruction que ce soit au stade du cadrage amont, de l’analyse du dossier ou de la rédaction de l’arrêté préfectoral encadrant le projet. Ce guide est structuré en deux parties. Une première traite du contexte réglementaire et des enjeux liés aux zones humides et à la séquence ERC. Une seconde concerne le guide d’application suivant les phases de l’instruction réglementaire des services (cadrage préalable, analyse dossier, arrêté/suivi/contrôle).

Sur la base essentiellement de marnières reconnues par le Cerema et de rapports capitalisés par la DDTM 27, cette étude a collecté 405 informations relatives à des marnières. Le report cartographique et l’intégration de différents champs de données ont permis d’analyser la répartition spatiale et les dimensions des marnières sur le département de la Seine-Maritime. En moyenne, les marnières sont situées à 24m de profondeur et sont exploitées 10m sous le toit de la craie. La distance entre le puits et le bord de l’exploitation atteindra 17,5m tandis que la distance entre les bords sera de 27m. Les carrières souterraines représentent une surface moyenne de 220m² pour un volume de 485m3.

Ce rapport rassemble des éléments de contextualisation explicitant les terminologies et les concepts couramment employés lors de la valorisation des matériaux alternatifs, avec : • Une terminologie usuelle des termes et concepts applicables aux matériaux alternatifs valorisables en techniques routières. • Les termes spécifiques à la démarche d’« Acceptabilité environnementale des Matériaux Alternatifs en Technique Routière ». • Les contraintes liées au statut de déchets. • Le contrôle extérieur environnemental.

Les désordres affectant la RN85 à Quet-en-Beaumont ont pour origine des glissements lents et parfois profonds localisés dans des couches d’argile lacustre ou des matériaux de type éboulis argileux. Ces terrains argileux sont compris dans un ensemble de terrains plus résistants et perméables. Le glissement le plus profond identifié dans les argiles à 23 m de profondeur est probablement contrôlé par la charge hydraulique de la nappe sus-jacente, qui varie fortement et rapidement avec la pluviométrie. Compte tenu de ses caractéristiques, des travaux de stabilisation seraient peu efficaces. Certains travaux (drainage) peuvent permettre de ralentir le glissement de type fluage à moyenne profondeur (4-6 m). Des travaux de type confortement sont également envisageables mais seulement dans une partie du linéaire et sous réserve d’une étude géotechnique spécifique. L’ensemble des travaux envisageables ne pourra pas traiter tous les déplacements. Les désordres réapparaîtront sur la RN et un suivi et un entretien régulier resteront donc nécessaires.

L’étude d’itinéraire de la RN85 montre que le tracé est affecté par de nombreuses instabilités de type glissement de terrain/lave torrentielle, érosion de berges des cours d’eau et éboulement/chute de blocs. Depuis plusieurs années, des études de stabilité ainsi que des travaux ont été entrepris afin de sécuriser la route. Un nombre important d’ouvrages de type mur de soutènement des talus amont et aval a été recensé. 210secteurs ont été identifiés au cours de cette étude de risque sur l’itinéraire ayant fait l’objet de 209 fiches distinctes. Cette étude a permis de faire un point zéro sur l’état de l’ensemble des ouvrages présents le long de la RN 85 de Pont-de-Claix à Gap. Les préconisations proposées concernent souvent l’entretien des ouvrages et des structures existantes ainsi que des travaux courants de drainage des eaux de ruissellement avec cunettes étanches en pied de talus, évacuation des eaux de ruissellement hors zones sensibles. Les grands travaux urgents concernent 5 secteurs le long de la RN85 dont 2 secteurs sont déjà en cours d’étude : le pont du Brudour (05) et le grillage plaqué dans la rampe de Laffrey à la Commanderie (38). Les 3 autres secteurs concernent la descente en direction de Pont-Haut (38) sur la commune de Sousville, aux Reillons sur la commune d’Aubessagne (05) et enfin au départ de la rampe de Laffrey Un suivi instrumenté du Mont Chauvet à Quêt-en-Beaumont est proposé par Scaner laser haute définition, avec des relevés annuels des déplacements. Ce dispositif permettrait de suivre l’évolution du versant et d’anticiper les conséquences sur la route nationale.

L’étude effectuée dans le cadre du PAI de la RN90, au niveau du talus situé sur la côte d’Aime, a mis en évidence des instabilités potentielles liées à la nature et à la structure du massif rocheux. Les mesures de protection qui peuvent être mises en oeuvre se traduisent : – par des protections surfaciques par grillage plaqué ancré (dont remplacement de grillage corrodé), – par des confortements ponctuels à l'aide d'ancrages passifs, – par la mise en place d’un filet plaqué ancré, – par l’installation de barrières grillagées.

L’étude effectuée dans le cadre du PAI de la RN90, au niveau du talus situé au dessus de la bretelle d’Aime a mis en évidence des instabilités potentielles liées à la nature et à la structure du massif rocheux. Les mesures de protection qui peuvent être mises en oeuvre se traduisent : – par des protections surfaciques par grillage plaqué ancré, – par la mise en place de filets plaqués ancrés, – par l’installation de barrières grillagées.

Les présents travaux du pôle satellitaire du Cerema contribuent, aux côtés de l’IGN, au déploiement d’une méthodologie de production de l’OCS GE « nouvelle génération » dans le cadre de l’action 7 du Plan National Biodiversité.

Ce rapport présente la visite technique approfondie de la digue du val d’Authion, qui protège contre les inondations le val d’Authion en Maine-et-Loire (49). La digue du val d’Authion se situe en rive droite de la Loire. Elle s’étend de l’extrémité amont de la commune de Varennes-sur-Loire jusqu’au début de la levée de Belle-Poule située sur la commune de la Daguenière. La digue se décompose en deux tronçons : • un tronçon dit « classique » avec un mur de revanche côté Loire, qui s’étend sur 44,9 km entre Varennes-sur-Loire et la Daguenière ; • un tronçon dit « SNCF » dont le mur en limite de la voie SNCF fait office de mur de revanche, qui s’étend sur 5,9 km à partir du pont des Cadets de la ville de Saumur. Le secteur protégé par la levée représente près de 40 hectares et abrite de nombreux enjeux humains et économiques (40 000 habitants ; 1 500 entreprises ; 20 000 hectares de culture). Selon ces caractéristiques, la digue du val d’Authion est considérée comme un ouvrage de classe A au titre du décret n° 2015-526 du 12 mai 2015. La visite technique approfondie réalisée par la direction territoriale Ouest du Cerema au titre de la campagne 2019 montre une digue correctement entretenue et bien suivie par son gestionnaire (DDT 49). Des travaux d’entretien et de réparation restent toutefois à mener ainsi qu’une réflexion approfondie sur trois sujets : • modalités de mise en œuvre des campagnes de fauche ; • réalisation de diagnostics visuels des murs adossés à la digue ainsi que des bâtiments encastrés, éléments situés en domaine privé (une 1 ère phase a été réalisée par le Cerema en 2016 et une deuxième phase a débuté au 4 ème trimestre 2019) ; • mise en place d'une convention entre le gestionnaire de la voie SNCF (RFF) et la DDT 49 afin que celle-ci puisse exercer ses missions réglementaires en tant que gestionnaire de la digue (convention en cours d'élaboration). Outre ces diagnostics, d’autres expertises spécifiques sont préconisées afin de statuer sur l’origine des basculements de certains murs de revanche.

La loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt a prévu que le programme national de la forêt et du bois (PNFB) définit les orientations de politique forestière pour la période 2016-2026. Dans un délai de deux ans suivant l'adoption du PNFB, un Programme Régional de la Forêt et du Bois (PRFB) adapte a chaque région les orientations et les objectifs du programme national. Celui-ci a vocation à présenter un état des lieux, des orientations stratégiques, des propositions d'actions et d'indicateurs de suivi. Les objectifs définis par le PRFB Nouvelle-Aquitaine sont divisés selon 4 axes stratégiques : • Renforcer la compétitivité de la filière forêt-bois au bénéfice du territoire régional ; • Renforcer la gestion durable de la forêt ; • Renforcer la protection des forêts contre les risques; • Partager les enjeux de politique forestière dans les territoires.

La loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt a prévu que le programme national de la forêt et du bois (PNFB) définit les orientations de politique forestière pour la période 2016-2026. Dans un délai de deux ans suivant l'adoption du PNFB, un Programme Régional de la Forêt et du Bois (PRFB) adapte a chaque région les orientations et les objectifs du programme national.Celui-ci a vocation à présenter un état des lieux, des orientations stratégiques, des propositions d'actions et d'indicateurs de suivi. Les objectifs définis par le PRFB Nouvelle-Aquitaine sont divisés selon 4 axes stratégiques : • Renforcer la compétitivité de la filière forêt-bois au bénéfice du territoire régional ; • Renforcer la gestion durable de la forêt ; • Renforcer la protection des forêts contre les risques; • Partager les enjeux de politique forestière dans les territoires.

Il s'agit d'un document de synthèse à destination des collèges concernés des Vosges, regroupant des plaquettes sur la sensibilisation à une meilleur qualité de l'air intérieur.

Le Conseil Départemental du Morbihan va réaliser le contournement du centre ville de la commune de Guidel en créant une infrastructure nouvelle, la route départementale 306 bis entre les actuelles RD 765 et 306. Cette réalisation doit être accompagnée de mesures destinées à éviter la création de nuisances sonores excessives auprès des riverains. L’étude qui nous concerne permettra de fixer les seuils réglementaires dus par le maître d’ouvrage et de proposer les protections éventuelles (à la source ou sur le bâti) nécessaires à leur respect.

Le Cerema est intervenu pour le compte d'Eau d'Azur pour réaliser le diagnostic des parties immergées de l'émissaire du réservoir de la Madone noire situé dans la baie de Villefranche-sur-Mer dans le département des Alpes-Maritimes (06).

A la demande de la Région et de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes, le Cerema Centre-Est anime le Groupe d'Échanges sur les Infrastructures linéaires de transport et la Trame verte et bleue, le GEIST. Chaque année, une journée technique du réseau est organisée pour favoriser les échanges entre gestionnaires autour du sujet des continuités écologiques et de leur restauration. Il s'agit de présenter les actualités, des retours d'expérience et aussi la nouvelle édition de la cartographie régionale des collisions de faune sauvage percutée sur le réseau routier et sur le réseau ferré. La cartographie régionale a pour objectif d'aider les gestionnaires à identifier les secteurs les plus problématiques en termes de biodiversité et de sécurité publique, afin qu'ils puissent engager des opérations de restauration des continuités écologiques sur leur réseau. Les actes de la journée technique du GEIST, donnent accès aux différentes ressources que les gestionnaires peuvent mobiliser en 2023 (présentations, site de l'Observatoire Régional de la Biodiversité en Auvergne Rhône-Alpes, cartographie régionale des tronçons accidentogène pour la faune sauvage...).

Le débit du Fium Alto est mesuré depuis 1959, à la station de Taglio-Isolaccio [Acitaja], gérée par la DREAL Corse. L'échelle et les capteurs de la station sont situés dans une zone d'écoulement très agitée en crue. Les jaugeages de crue sont très peu nombreux et difficilement exploitables. La DREAL Corse, insatisfaite de l'actuelle courbe de tarage pour les débits de crue, a demandé au Cerema d'en revoir l'extrapolation.

La station hydrométrique de Cros d'Utelle sur la Vésubie, gérée par la DREAL PACA, est utilisée par le SPC Méditerranée Est pour la prévision des crues sur le fleuve Var. Sa courbe de tarage a fait l'objet de deux études récentes avec modélisation hydraulique : • Étude SCP en 2012, réalisée avec le logiciel HEC-RAS, qui n'a pas donné satisfaction, • Étude Egis en 2015, réalisée avec le logiciel Mascaret, sujette à interrogation. La présente étude Cerema comprend : • la reprise des modèles HEC-RAS et Mascaret, avec comparaison des résultats obtenus avec les deux logiciels, • des tests complémentaires sur les modèles, ainsi que des analyses, à partir des limnigrammes de crue notamment, • une proposition d'extrapolation de courbe de tarage, dont le domaine de validité s'avère restreint. On montre en effet qu'il n'est pas possible, avec les données dont nous disposons, d'extrapoler la courbe au-delà des hauteurs déjà effectivement mesurées par la station.

Cette synthèse présente les caractéristiques géotechniques des sites impactés par des épisodes de sécheresse entre 1990 et 2000 dans les Bouches du Rhone.

La présente visite technique approfondie (VTA) a été réalisée par le Cerema les 8 et 11 septembre 2017. L'objectif est la surveillance de la digue de la Rivière des Pluies sur l'île de La réunion, cette dernière ayant subi 3 crues d'intensité. Cette VTA s'est déroulée une semaine après une de ces crues.

Le Service de Prévision des Crues Méditerranée Est (SPC Med est) a sollicité le Cerema en appui pour l'alimentation du référenteil commun des zones inondées, la base de données VIGInond (projet national piloté par le SCHIAPI). Quatre tronçons réglementaires du SPC Med Est : l'Arc, l'Huveaune, le Gapeau et l'Argens aval sont concernés. Sur ces quatre tronçons, des résultats de modélisations hydrauliques récentes (études PPRI) ou des données historiques (zones inondées relevées) ont été analysées. Les données géomatiques disponibles ont été traitées et converties en Zones Inondées Potentielles (ZIP), éventuellement Zones Iso Classe Hauteurs (ZICH) et couches géomatiques complémentaires associées au format VIGInond. Les hypothèses et méthodes utilisées, pour délimiter les zones inondées associées à chaque station hydrométrique et obtenir les hauteurs correspondant aux différents scénarios adaptées à chaque tronçon, ont été définiés et sont présentées dans cette étude.

L'objet de cette étude est : analyser l'impact de l'utilisation de données hydrologiques anciennes incertaines dans l'estimation des débits caractéristiques Q2, Q5, Q10, Q50, Q100. Pour cela, utiliser le logiciel HBay (Benjamin Renard, Irstea Lyon) qui permet une incertitude autour des maximums annuels, et notamment de considérer une lacune comme une donnée incertaine comprise dans un intervalle. Rédiger une notice permettant au Service de Prévision des Crues Grand Delta d'appliquer la méthode de manière autonome.

Les DREAL Paca et Occitanie ont commandé une étude globale sur le ruissellement, à la suite des événements d'octobre 2015 dans les Alpes Maritimes. Quatre tests (Cannes (06) - Nice (06) - Sainte Anastasie (30) - Banyuls (66)) et des sites témoins (métropole marseillaise, Montpellier...) sont étudiés. L'objet de cette notice est la fourniture de résultats de calculs Exzeco et Cartino sur ces territoires. Ces résultats sont fournis sous format informatique Qgis et seront appelés "le projet Qgis" dans la présente notice.

Le Service de Prévision des Crues Garonne-Tarn-Lot (SPC GTL) a sollicité le Cerema en appui pour l'amélioration de la prévision des crues sur le bassin du Gers. Ce travail s'inscrit dans la poursuite du travail réalisé de 2009 à 2012 par le CETE Méditerranée sur l'ensemble des bassins du Lannemezan pour le SPC Garonne. Le présent rapport compile les différents comptes-rendus et notes techniques produites dans ce cadre par le Cerema, discutées et complétées avec le SPC d'août 2015 à septembre 2016.

Le 22 novembre 2019, la Région Grand Est faisait partie des premières à avoir adopté son SRADDET (Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalite des Territoires). L’objectif de la présente étude est d’appréhender l’intégration de la question des continuités écologiques, et plus généralement de la biodiversité, dans le SRADDET de la Région Grand Est. Pour ce faire, le Cerema s’est étroitement associé à la Région Grand Est via une convention de partenariat, afin de suivre la démarche de création du SRADDET et d’identifier les blocages, les freins et les éléments facilitateurs, tant du point de vue méthodologique que du point de vue de la logique d’acteurs. Après avoir présenté les généralités sur la composition et l’élaboration du SRADDET, telles qu’imposées par la réglementation ou proposées dans les différents documents de cadrage, ce rapport présente et analyse la démarche qui a été suivie en Région Grand Est pour la prise en compte des questions et enjeux liés à la biodiversité et aux continuités écologiques. Ce travail intègre aussi un examen des liens établis avec d’autres politiques visées par le SRADDET. Ainsi, ce rapport constitue un retour d’expérience destiné à être utilisé dans d’autres démarches d’intégration de la protection de la biodiversité dans les politiques publiques.

Certaines inondations se distinguent par d'importants écoulements de surface dans des zones habituellement sèches, dans des cours d'eau intermittents et dans les rues après débordement des réseaux urbains. Ces phénomènes hydrauliques, parfois qualifiés de ruissellement, ont des conséquences qui peuvent être graves. Difficiles à définir sur le plan physique, ces phénomènes mettent enjeu un ensemble de politiques publiques, portées à la fois par les collectivités et par l'État. Le ruissellement ne fait cependant pas l'objet d'une politique spécifique, ni d'une définition juridique explicite. La présente étude, de nature exploratoire, a été programmée dans le cadre de réflexions plus larges menées par le ministère de la transition écologique et solidaire. Elle vise à fournir un éclairage de terrain pour mieux comprendre, à partir de quatre configurations distinctes, comment les acteurs des territoires agissent concrètement contre le ruissellement. L'analyse repose d'une part sur l'étude « sur table » des dispositifs concernés par le ruissellement en matière de prévention des risques, de gestion des eaux pluviales et d'urbanisme-aménagement, et d'autre part sur l'approfondissement des aspects pratiques, en lien avec les acteurs concernés (services des collectivités et de l'État). Cette étude, de nature exploratoire, pose un jalon pour des approfondissements ultérieurs. Les observations réalisées permettent de constater qu'il n'est pas nécessaire de disposer d'une définition générale du ruissellement pour passer à l'action, et que le facteur déterminant au niveau local est la prise en main du sujet par au moins un acteur, collectivité ou État. Dans tous les cas étudiés, ce passage à l'acte s'appuie sur au moins un dispositif réglementaire qui sert ensuite de catalyseur, PPRI ou zonage pluvial, parfois les deux, mais sans qu'ils soient nécessairement connectés. L'expérience et les avis recueillis auprès des acteurs des territoires incitent à mettre l'accent sur l'accompagnement des dispositifs existants (notamment PPRI ruissellement et zonage pluvial) et leur explicitation en matière de ruissellement, sans qu'il paraisse utile d'en créer de nouveaux. La production de ressources méthodologiques, l'accompagnement de démarches partenariales entre services des collectivités et de l'État, le partage et la capitalisation d'expériences, la recherche de croisements entre les financements des diverses politiques publiques liées au ruissellement semblent constituer des voies de progrès prometteuses. Elles gagneront à être explorées dans les années à venir.

L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie dite loi LAURE) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de la rocade Nord de Troyes et au vu du niveau de trafic attendu à terme (supérieur à 25 000 véhicules/jour sur certains tronçons), l'étude d'APS contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude ; - la qualification de l'état initial par des mesures in-situ ; - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire de l'étude ; - l'estimation des concentrations dans la bande d'étude autour du projet ; - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, ainsi que des avantages induits pour la collectivité ; - une étude simplifiée des impacts de la pollution atmosphérique du projet sur la santé ; - une étude légère des effets sur la végétation et les sols. Les données recueillies auprès de l'association de surveillance de la qualité de l'air de la région pour l'année 2001 montrent que pour les polluants considérés dans cette étude, les teneurs relevées sont satisfaisantes et respectueuses des objectifs de qualité de l'air. A l'horizon 2020, ces émissions devraient diminuer (sauf en ce qui concerne le carbone) grâce au renouvellement du parc automobile qui viendra compenser son augmentation. Si l'on considère l'aménagement du projet, il provoquera une augmentation significative des émissions de polluants (+25%) et donc des concentrations sur la bande d'étude, non compensées par un transfert de pollution entre le réseau intérieur et extérieur (augmentation de 4% des émissions sur l'ensemble de l'agglomération). Toutefois, la rocade Nord de Troyes est située dans un environnement où le milieu est bien ouvert et où l'habitat est clairsemé. L'impact sur les populations proches devrait donc être limité.

Depuis la parution de la « loi sur l'eau » et de ses décrets d'application en 1993, les acteurs routiers qui ont en charge l'aménagement et la gestion des routes sont amenés à mettre en oeuvre de nombreux ouvrages de traitement de la pollution chronique, saisonnière et accidentelle routière. Mais on constate que le manque de retour d'expérience sur ces ouvrages induit que l'on ne peut valablement se prononcer sur leur efficacité ou leur intérêt réel dans le traitement de la pollution routière. Le SETRA a donc décidé d'entreprendre un recensement sur l'utilisation de ce type d'ouvrage le long des infrastructures routières et de collecter les études qui ont pu être réalisées sur leur efficacité. Ce recensement fait l'objet du présent rapport. Il s'appuie sur une enquête menée auprès des services et une études des résultats des rapports rédigés sur le sujet.

L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de la déviation de Retzwiller, au vu du niveau de trafic attendu à terme (inférieur à 25 000 véhicules/jour), l'étude contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire d'étude - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, et des avantages induits pour la collectivité - un rappel sommaire des impacts de la pollution atmosphérique du projet sur la santé - un rappel sommaire des effets sur la végétation et les sols. L'impact du point de vu de la pollution atmosphérique à Retzwiller devrait être positif du fait d'un report de trafic traversant actuellement la commune vers le projet.En ce qui concerne les impacts en proximité directe du projet de déviation de la RD419, ceux ci seront limités du fait du faible trafic attendu et du milieu ouvert favorable à une bonne dispersion des polluants. De ce fait ce projet n'appelle pas de mesures compensatoires.

L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de l'aménagement de la RN-126 entre Castres et Soual, au vu du niveau de trafic attendu à terme (inférieur à 50 000 véhicules/jour), l'étude contient : - La détermination de la zone d'étude et de la bande d'étude - La réalisation de l'état initial - L'estimation de l'évolution de la situation à terme en l'absence de l'aménagement, et comparaison des variantes entre elles (vis à vis du bilan des émissions, de leurs impacts sur la santé et des coûts collectifs engendrés) - L'étude de la solution retenue, avec une modélisation des concentrations futures aux abords de la voie - L'analyse simple des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, et des avantages induits pour la collectivité - L'étude des impacts de la pollution atmosphérique sur la santé humaine - L'étude des effets sur la végétation, les sols et le patrimoine bâti - Des mesures de réduction ou de compensation des effets. La réalisation de la liaison de Castres à Soual en 2x2 voies permet d'améliorer la situation sanitaire en proximité de la RN-126 sans dégrader celle en proximité du projet.

L’exercice de bancarisation des données phytoplancton grands cours d’eau issues des réseaux de mesures des agences de l’eau a permis de bancariser près de 8 à 10 ans de relevés taxonomiques. Ainsi, en 2019, la base de données créée en 2018 a été complétée par les données des prélèvements de 2017 et 2018, et un travail de contrôle de la qualité de ces données a été effectué. Cette base de données pourra servir de support au développement d’un indicateur de qualité biologique de l’eau, prévu à partir de mi-2020.

Les continuités écologiques et les points de conflit ont été identifiés sur la commune d’Angoulême (Tome 1). Des actions de préservation et de remise en bon état de ces continuités ont été proposées sur différentes thématiques (aménagement, urbanisme, agriculture, gestion, communication…). Ce document est le résumé de l'étude.

Les continuités écologiques et les points de conflit ont été identifiés sur la commune d’Angoulême (Tome 1). Ce document (Tome 2) a vocation à proposer des actions de préservation et de remise en bon état de ces continuités sur différentes thématiques (aménagement, urbanisme, agriculture, gestion, communication…) que la commune ou les acteurs du territoire pourront mettre en oeuvre. Il se décompose en deux parties, la seconde détaillant comment le PLUi peut être mobilisé.

L'utilisation des pièges photographiques est de plus en pus répandue en tant que technique non-invasive pour inventorier la faune. Ces techniques représentent de nombreux avantages, mais elle fournit un nombre important de photos qu'il faut analyser. Parmi ces photos, il y a également un nombre important de faux positifs qui ne contiennent aucun animal, et qui allongent inutilement le temps de traitement. Des études ont été menées afin de développer des solutions permettant d'automatiser la détection des faux positifs et la reconnaissance des espèces. Si les résultats sont prometteurs, aucune solution ne permet de traiter de façon généralisée les photos obtenues. Cependant, il existe tout de même des logiciels permettant de simplifier l'obtention et la classification des données issues des photos des campagnes d'inventaire.

Ce rapport permet de répondre à un besoin de la DREAL Hauts-de-France concernant l’analyse de la qualité des eaux avant rejet prescrite par l’arrêté préfectoral d’autorisation préalable aux travaux d’aménagement de l’échangeur entre les autoroutes A2 et A23 du 24 janvier 2002. Ce livrable fait la synthèse des résultats obtenus lors des six campagnes de prélèvements réalisées du 18 mars au 29 novembre 2019.

Les continuités écologiques et les points de conflit ont été identifiés sur la commune d’Angoulême (Tome 1). Ce document (Tome 2) a vocation à proposer des actions de préservation et de remise en bon état de ces continuités sur différentes thématiques (aménagement, urbanisme, agriculture, gestion, communication…) que la commune ou les acteurs du territoire pourront mettre en oeuvre. Il se décompose en deux parties, la seconde détaillant comment le PLUi peut être mobilisé.

Ce rapport synthétise le suivi des aménagements du contournement de Beauvais-RN31 dédiés aux amphibiens sur les communes de Rainvillers, Saint-Léger, Saint-Martin-le-Noeud et de Frocourt. Ce rapport précise la méthodologie mise en oeuvre pour les prospections d’amphibiens dans le cadre de ce suivi en 2019 et les résultats de cette campagne d’inventaires. Le présent rapport met e avant un contexte météorologique (hiver très sec pour la deuxième année de suite) complexe pour les amphibiens, et le fait que la majorité des espèces recensées les années précédentes ont été revue cette année encore. L’absence de certaines espèces pouvant être le fait de la météo et de l’absence d’une session de prospection pour les espèces tardives. Néanmoins l’alyte accoucheur présent avant travaux n’a toujours pas été observé et la difficulté à mettre en évidence la traversée effective de la RN31 via les ouvrages dédiés reste demeure complexe.

Dans le cadre du passage de la prévision des crues à la prévision des inondations, la rivière Le Sioulet a été modélisée sur un linéaire de 1,5 km au niveau de Pontaumur. Cette modélisation a pour but la cartographie de la limite maximale des zones potentiellement inondées ainsi que des hauteurs d’eau triées par classes de hauteur.

La commune de La Chapelle Saint-Luc (10) souhaite aménager une ancienne peupleraie de production, insérée dans le tissu de la ville, en la faisant évoluer vers une forêt urbaine. Le Cerema, après une visite sur place, dans le cadre d’une « expertise flash », a émis des premières propositions afin de tirer parti de la dynamique naturelle déjà à l’oeuvre.

Ce complément d’étude vient préciser Le cahier méthodologique sur le repérage et la qualification des friches de l’espace azuréen réalisé en février 2022, il permet d’approfondir la recherche sur le repérage des friches à l’aide de bases de données pour constituer un inventaire, socle d’un observatoire régional qui sera mis à disposition des collectivités territoriales et des acteurs économiques de Provence-Alpes-Côte d’Azur. Cette étape supplémentaire a permis de consolider un réseau d’acteurs de terrain et thématiciens, maillons indispensables de la chaîne des remontées de données de terrain sur le sujet.

Ce rapport permet de répondre à un besoin de la DREAL Hauts-de-France concernant l’analyse de la qualité des eaux avant rejet par infiltration suite aux travaux de mise à 2x2 voies de la RN 17 entre Lens et Arras, l’assainissement routier du projet impliquant la réfection du bassin « glissoires » et la création de deux nouveaux bassins « république » et « étincelle ». Ce livrable fait la synthèse des résultats obtenus lors des six campagnes de prélèvements réalisées du 18 mars au 29 novembre 2019.

Ce rapport d’étude (Tome 1) porte sur l’identification des continuités écologiques sur la commune d’Angoulême augmentée d’une bande tampon de 3 km. Après un rapide diagnostic paysager et environnemental du territoire, le rapport présente les méthodes détaillées d’identification des continuités écologiques terrestres, aquatiques et urbaines, des points de conflit ainsi que les résultats et cartographies. Il est suivi d’un Tome 2 qui propose des actions de préservation et de restauration des continuités écologiques.

Ce rapport synthétise le suivi des aménagements du contournement de Beauvais-RN31 dédiés aux amphibiens sur les communes de Rainvillers, Saint-Léger, Saint-Martin-le-Noeud et de Frocourt. Ce rapport précise la méthodologie mise en oeuvre pour les prospections d’amphibiens dans le cadre de ce suivi en 2018 et les résultats de cette campagne d’inventaires. Ce rapport traduit la relativement bonne mise fonctionnalité des ouvrages aménagements mis en place lors des travaux du contournement de Beauvais par la RN31, mais aussi le fait que l’alyte accoucheur une des espèces présente avant travaux n’ait pas été observée depuis et la difficulté à mettre en évidence la traversée effective des amphibiens via les nouveaux batracoducs.

Les noues sont des ouvrages végétalisés d’évacuation ou de rétention infiltration des eaux de pluie en surface, très largement utilisées, particulièrement dans le bassin Artois-Picardie, notamment parce qu’elles sont présentées comme un moyen de développer la biodiversité en ville. Pour autant, les fondements de cette affirmation n’ont jamais été étudiés, et les caractéristiques définissant la noue d’un point de vue écologique issues de la littérature sont peu précises. À ce stade, pour l’évaluation de la qualité écologique des noues, un indicateur très simple, fondé sur des critères structuraux, à destination des gestionnaires des eaux pluviales, recherchant une évaluation rapide du potentiel de leurs noues, et ne disposant pas de connaissances naturalistes poussées ou, au contraire, un indicateur composite fondé sur des critères biologiques, permettant de caractériser la noue plus finement en tant que support d’un écosystème, sont envisageables. Une synthèse des indicateurs existants à la fois dans la littérature scientifique et la littérature grise a été réalisée. Elle concerne les indicateurs structurels ou taxonomiques, composites ou individuels. Elle a confirmé que peu de travaux ont été réalisés sur le sujet de la biodiversité dans les noues. 68 indicateurs ont ainsi été listés, classés par type, notés selon quatre critères d’opérationnalité et analysés en vue de leur utilisation pour l’évaluation de la qualité écologique des noues.

Ce document retrace les différentes actions du Cerema au cours de l'année 2019 afin de mener à bien la diffusion de la réglementation de surveillance de la Qualité de l'Air Intérieur dans les Etablissements Recevant du Public qui y sont soumis (écoles maternelles, primaires et crèches). Différentes directions du Cerema ont ainsi mené des actions de diffusion.

Ce rapport constitue le livrable finale du partenariat, intitulé «Interactions entre les aménagements urbains et les nappes superficielles et les conditions de rejets aux réseaux, avec comme cas d’étude le futur campus urbain du Moulon ». Le programme du partenariat est structuré autour de 4 actions sur une durée de 3ans (novembre 2014 -novembre 2017)

Cet ouvrage dresse un panorama des actions possibles pour favoriser la biodiversité dans les territoires et aménager les villes avec la nature. Illustré de retours d’expériences inspirants et éprouvés de communes et leurs groupements, il ambitionne d’aider à structurer l’ensemble des actions pour tendre vers une stratégie de nature, et trouver les soutiens financiers et organisationnels de sa mise en place. 30 actions et 60 retours d’expérience, regroupées en 7 axes recouvrent l’ensemble des outils mobilisables par les collectivités pour contribuer à introduire plus de nature et de biodiversité sur leur territoire. Ainsi, entre prise de conscience et exemples concrets, il vise à inciter les collectivités à se projeter, à explorer le champ des possibles sur le court, le moyen et le long terme.

L’Eurométropole de Metz s’est associée au Cerema et à d’autres partenaires pour le montage du projet « Déclinaison opérationnelle d’une Trame Verte et Bleue intercommunale partagée et fonctionnelle, enrichie par la définition d’une Trame Noire ». Ce projet a été déposé en réponse à l’appel à projets « Trame Verte et Bleue » (1ère session 2019) lancé par la Région Grand Est, les Agences de l’Eau et la DREAL Grand Est. L’action 1 de ce projet, qui fait l’objet de ce rapport, s’intitule « Etude opérationnelle de la fonctionnalité de la Trame Verte et Bleue de l’Eurométropole de Metz et de ses zones de conflit ». Son objectif est d’apporter une dimension écologique « fonctionnelle » au schéma de cohérence écologique existant afin d’aboutir à un programme opérationnel de préservation et de restauration des continuités identifiées. Ce rapport présente les différentes étapes de cette étude qui a consisté successivement à : 1) réaliser un diagnostic des continuités écologiques de l’Eurométropole de Metz faisant appel à des modélisations, 2) identifier et localiser précisément les zones à enjeux pour l’habitat, la connectivité écologique et la mortalité routière (collisions faune-véhicules) d’espèces cibles et 3) proposer des actions concrètes (faisant l’objet de fiches action) en vue d’atteindre des objectifs de préservation et de restauration de la Trame Verte et Bleue sur le territoire.

Ce document a pour objectif de décrire de façon succincte les différentes étapes du développement d’Oasis (Outil d’Aide au dimensionnement des Systèmes d’Infiltration des pluies Courantes).

Oasis est un outil d’aide au dimensionnement et à la conception des dispositifs dédiés à l’infiltration des pluies courantes en milieu urbain (dispositifs de gestion à la source, perméables et végétalisés). Oasis permet de relier l’efficacité d’un ouvrage pour la maîtrise des évènements fréquents à un ou plusieurs paramètres de dimensionnement, sous la forme de résultats numériques ou de graphiques. L’outil permet également de tenir compte des objectifs plus classiques de maîtrise des pluies moyennes à fortes. Oasis offre la possibilité de reproduire dans un contexte opérationnel (paramétrisation simple et temps de calcul réduits) les résultats issus de simulations en continu pour des longues périodes de précipitations. Ce document a pour objectif de présenter Oasis ainsi que les développements sur lesquels il s’appuie, et de fournir des indications sur son utilisation et l’interprétation des résultats qu’il produit.

Les fortes ambitions environnementales de l’aménagement du Village Olympique et Paralympique (VOP) des Jeux de Paris 2024 ont amené la SOLIDEO à solliciter le CEREMA et SOLENEOS pour mener une étude sur l’évapotranspiration des espaces végétalisées et leur contribution à la bioclimatisation, avec l’objectif d’identifier des pistes pour favoriser le rafraîchissement associé. Une approche innovante a été mise en oeuvre en faisant interagir des modèles numériques microclimatique et hydrologique. Le chaînage proposé entre les modèles MARIE et SOLENE-microclimat permet d’évaluer l’évapotranspiration des espaces végétalisés du VOP en séparant la strate arborée et les strates basses, et en considérant des conditions hydriques des sols optimales et aussi réelles avec stress hydrique. Le travail s’est concentré autour du mail Finot, espace public végétalisé emblématique du VOP, et sous conditions climatiques futures (horizon 2050). Sur toutes les zones végétalisées étudiées, les résultats indiquent que l’évapotranspiration est conséquente, avec des valeurs potentielles supérieures à 1000 mm/an. Ce potentiel est réduit par la disponibilité en eau des sols, réduction qui est variable en fonction du type de végétation et de l’exposition de chaque zone mais aussi en fonction de l’importance du ruissellement amont connecté. Cette limitation de l’évapotranspiration par le stress hydrique est naturellement fortement accrue en période de canicule, avec des taux qui peuvent atteindre 65%. Assurer une évapotranspiration maximale, sans stress hydrique, permet de réduire de 5 à 10°C les températures à la surface des végétaux, et de plusieurs °C les températures de l’air du mail Finot. Une étude de sensibilité a permis d’identifier les déterminants de l’évapotranspiration sur le projet d’aménagement : adapter la végétation, plus infiltrer les eaux de ruissellement, et privilégier des sols de type limon permettent de favoriser le processus. Des recommandations opérationnelles à l’échelle du mail Finot et de chaque zone étudiée en sont déduites pour favoriser l’évapotranspiration et la bioclimatisation sur l’aménagement.

Après analyse cartographique et expertise de terrain, les points noirs de franchissement à rétablir ont été identifiés et hiérarchisés. Les différents aménagements à réaliser sont détaillés pour chacun des ouvrages retenus et un niveau de priorité d’intervention est précisé pour chacun d’entre eux. Dans le cas où il n’y a pas d’ouvrage permettant de rétablir les corridors interceptés par la RN10, il est également proposé un aménagement avec un niveau de priorité associé.

Dans un contexte de mise à l’agenda politique et réglementaire de la nécessaire prise en compte des sols et de leur qualité dans l’aménagement du territoire, il existe un réel besoin d’accompagnement des acteurs territoriaux. Cet accompagnement doit passer par leur acculturation, leur conscientisation mais également par la mise à disposition d’outils méthodologiques opérationnels. Pour ce faire, le projet MUSE propose une démarche pour renseigner et cartographier à l’échelle du PLUi, pour les zones non urbaines, quatre fonctions exercées par les sols (source de biomasse, régulation du cycle de l’eau, réservoir de carbone, réservoir de biodiversité du sol) et la multifonctionnalité de ces sols. En milieu urbain, en raison du manque de données sur les sols, la caractérisation de ces fonctions n’est pas possible. Aussi, une autre approche basée sur le lien entre type de végétation/profondeur du sol/multifonctionnalité a été proposée. Cette approche permet, en outre, de faire le lien avec un terme déjà présent dans les documents d’urbanisme, celui de pleine terre. Cette approche globale se base sur un ensemble de données (pédologiques, couches d’informations géographiques) disponibles et facilement accessibles à l’échelle du territoire national. En milieu non urbain, en raison de la précision des données, l’approche déclinée au 1/250 000 peut sembler grossière et plus adaptée aux SCoT. Elle permet, néanmoins, de fournir des premiers éléments d’orientation et d’identifier des zones à enjeux dans lesquelles la qualité des sols est à regarder plus finement via l’acquisition de données. Cette approche doit être menée à toutes les échelles des documents de planification (SRADDET, SCoT, PLUi) mais aussi des projets d’aménagement. Le projet MUSE a également produit d’autres outils, (i) un outil cartographique en ligne proposant une typologie des communes françaises métropolitaines basées sur des critères de morphologie, de logements et activités, de démographie et emplois, de stocks et évolution de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers, de zonages naturels et enfin d’altitude et dénivelé, (ii) un cadre pour l’acquisition des données pédologiques à l’échelle du PLUi (hors zones (péri)urbaines) et (iii) un panorama des outils réglementaires mobilisables, dans les différentes parties du PLU(i) mais également dans d’autres contextes, pour répondre aux enjeux de préservation de la qualité et de la multifonctionnalité des sols. Le travail de construction de la méthode mené avec trois collectivités test (les métropoles de Nantes, Châteauroux et Aix-Marseille-Provence) a été complété par la consultation d’un panel d’acteurs beaucoup plus large dans le cadre du projet Soluc3ion. Les retours ont démontré que cette approche est opérationnelle et répond aux besoins des territoires en proposant un porter à connaissance complet sur les sols et leur multifonctionnalité. Ils révèlent, en outre, qu’il est nécessaire d’acculturer les acteurs du territoire aux sols.

Le Cerema CE - Agence d'Autun a réalisé la visite de 2 éboulements, au niveau du Tunnel de Fontain (RN57 - voie de Mercureaux) et du site de Vallières (Besançon, 25).

Le Cerema a été sollicité par la DDT70 pour effectuer un contrôle visuel afin de localiser les zones problématiques de la falaise pré-identifiées par le conservateur de la réserve naturelle et de l’aiguiller sur les suites à donner (types d’études, interventions, etc.) pour garantir la sécurité des personnes et des biens en contrebas. Ce contrôle visuel a été réalisé le 27 septembre 2021.

Le Cerema CE - Agence d'Autun a réalisé la visite de talus le long de la RN5 entre Morbier et Morez (39).

Avis technique en phase travaux sur le reprofilage et le confortement de la falaise à la Côte de Larnod, sur la RN 83.

Pour faire face à la complexité du choix des essences, de la qualité de leur implantation et de leur entretien, de nombreuses initiatives existent. Parmi elles, le Sésame vise notamment à aider au choix des espèces végétales, en tenant compte des services attendus et du contexte d’un projet de végétalisation. Développé initialement par le Cerema, la ville de Metz et l’Eurométropole de Metz, Sésame (Services ÉcoSystémiques rendus par les Arbres, modulés selon l’essence), repose sur la compilation d’un grand nombre de données relatives aux services rendus, aux contraintes et aux besoins écologiques d’un grand nombre d’espèces, variétés et cultivars d’arbres, arbustes et plantes grimpantes. A ce jour, 500 ont été étudiés. Les données sont croisées avec le retour d’expérience des services gestionnaires, alimentant la réflexion notamment sur les contraintes et les enjeux paysagers. In fine, après une description des conditions du projet, Sésame propose un panel d’espèces adaptées aux questions posées, un panel personnalisé. La démarche est bâtie sur un algorithme reposant sur des critères clairement explicités dans les rapports techniques et scientifiques de Sésame. Ce n’est bien sûr pas une formule magique, mais une source d’inspiration, à confronter à d’autres regards. Au-delà de l’aide au choix des essences, il s’agit d’apporter des conseils sur l’organisation des éléments végétalisés dans l’espace, sur leur étagement, sur leur entretien, … Par ailleurs, Sésame apporte une réflexion sur l’équilibre à apporter entre espèces exotiques et espèces locales, ces dernières devant être fortement privilégiées à mesure que l’on se rapproche des milieux naturels. Le présent travail constitue la déclinaison de Sésame pour un territoire correspondant au Plateau lorrain, centré sur l’agglomération messine.

Les chambres d’agriculture envisagent d’expérimenter la culture de Miscanthus sur le territoire du Parc naturel régional de Lorraine, en tant que culture à bas niveau d’impacts (protection de la ressource en eau), en remplacement du Maïs, et en vue d’une valorisation énergétique. Le Miscanthus présente un risque d’invasivité et peut occasionner d’autres impacts écologiques relatés dans la bibliographie. Par ailleurs, il peut avoir une incidence sur le paysage car c’est une plante de grande taille, dont la culture est pérenne. Le PNR de Lorraine a donc souhaité évaluer ces risques et impacts potentiels, et définir des zones de sensibilités liées à l’implantation de cette culture sur son territoire. Ce rapport fournit une synthèse des connaissances actuelles sur les risques et impacts écologiques et paysagers liés à l’implantation du Miscanthus. Puis, sur ces bases, il présente une analyse des sensibilités et impacts potentiels sur un périmètre d’étude concerné par des projets d’expérimentation de la culture : le bassin versant du Rupt de Mad. Enfin, il propose des recommandations à prendre pour l’implantation de cette culture, en intégrant les enjeux écologiques actuels notamment ceux liés aux changements climatiques.

Les continuités interceptées par certaines infrastructures de transports constituent une des priorités des plans d’action stratégiques des SRCE. Au droit des ruptures de continuités écologiques, ou « points de conflits », identifiées dans les SRCE, la création de passages à faune, par le réaménagement des éventuels ouvrages d’art existants, ou la réalisation de nouveaux ouvrages, doivent permettre d’améliorer la transparence écologique de ces infrastructures. Dans le cadre de cette étude, une approche intégrative a été développée afin d’analyser les enjeux de rétablissement de la transparence écologique d’une infrastructure de transport traversant la Lorraine sur un axe est-ouest : la RN4. Après avoir étudié l’effet potentiel de l’infrastructure sur des espèces de vertébrés, en appliquant quatre diagnostics successifs, une hiérarchisation des enjeux est établie en lien avec les continuités écologiques du SRCE de Lorraine. La synthèse permet de localiser les secteurs à enjeux de restauration des continuités écologiques sur la base des espèces prises en compte et des corridors écologiques identifiés dans le SRCE de Lorraine. Des pistes d’actions sont proposées pour résorber les principaux points de conflits identifiés entre la TVB régionale et cette infrastructure routière.

Ce document rassemble tous les éléments utiles à la restauration de la continuité écologique du passage inférieur de la drève de Bassy en forêt domaniale de Raismes-Saint-Amand-Wallers, projet cofinancé par l'agence de l'eau et le Cerema. Une première partie décrit le contexte du projet, les acteurs et les enjeux. Une deuxième partie fait le bilan de l'état initial pour le groupe des mammifères, notamment les chauves-souris, les amphibiens, reptiles, les habitats naturels et le réseau des mares forestières. La troisième et dernière partie détaille toutes les mesures à prendre pour restaurer la continuité écologique, notamment les aménagements à réaliser avec leur coût. Sont également présentées toutes les pistes possibles pour le portage des travaux et la prise en charge de leurs coûts. Ce document rassemble tous les éléments utiles à la restauration de la continuité écologique du passage inférieur de la drève de Bassy en forêt domaniale de Raismes-Saint-Amand-Wallers, projet cofinancé par l'agence de l'eau et le Cerema. Une première partie décrit le contexte du projet, les acteurs et les enjeux. Une deuxième partie fait le bilan de l'état initial pour le groupe des mammifères, notamment les chauves-souris, les amphibiens, reptiles, les habitats naturels et le réseau de mares forestières. La troisième et dernière partie détaille toutes les mesures à prendre pour restaurer la continuité écologique, notamment les aménagements à réaliser avec leur coût. Sont également présentées toutes les pistes possibles pour le portage des travaux et la prise en charge de leurs coûts.

Ce memento est à destination des gestionnaires d'ouvrages d'art. Il a pour but de rappeler aux gestionnaires l'enjeu que réprésentent les ouvrages d'art pour les chiroptères, mais aussi de rappeler les réflexes à intégrer et à adopter dans la planification des opérations d'entretien, de restauration, de démolition ou de construction d'ouvrages d'art par les gestionnaires, afin d'éviter de tuer des individus appartenant à la liste des espèces protégées, et de continuer à améliorer la connaissance de ces espèces.

Cette méthodologie permet de réaliser les cartes de chaleur simplifiées des habitats favorables aux chiroptères pour leurs activités de chasse. Elle est basée sur l'occupation du sol et est reproductible sur n'importe quel territoire.

Ce rapport permet de répondre à un besoin de la DREAL Hauts de France concernant l’analyse de la qualité des eaux avant rejet prescrite par l’arrêté préfectoral d’autorisation préalable aux travaux d’aménagement de l’échangeur entre les autoroutes A2 et A23 du 24 janvier 2002. Ce livrable fait la synthèse des résultats obtenus lors des six campagnes de prélèvements.

La Mer du Nord et la Mer Baltique connaissent depuis plusieurs années une multiplication des parcs éoliens en mer. S’appuyant sur leur retour d’expérience, la Belgique, les Pays-Bas, l’Allemagne, le Danemark, le Royaume-Uni réglementent différemment la navigation aux abords et à l’intérieur des parcs. Aux navires de commerce, de pêche et de plaisance viennent s’ajouter, de nouvelles activités économiques utilisant ces installations en mer. La conciliation des usages est une nécessaire composante de la planification spatiale maritime de ces pays. Réglementer est d’autant plus important en raison de l’apparition de nouvelles productions d’énergies, telle que l’hydrogène par électrolyse.

L’étude concerne le site instable des Touches, le long de la RN85 et du ruisseau de la Sézia, sur le versant en face de l’agglomération de Corps (38). Ce rapport fait suite aux sondages menés en 2018, aux essais de laboratoire et suivis d’instrumentation qui y ont succédé et à l’acquisition d’un certain nombre de données et analyses complémentaires dans le cadre du projet européen MLA3. Le site comporte deux zones principales de glissement séparées par une zone stable correspondant à un pointement du substratum marno-calcaire. Les surfaces de glissement sont identifiées vers 10 m de profondeur dans des argiles litées glacio-lacustres würmiennes caractéristiques de la région. Ces mouvements apparaissent très nettement corrélés aux variations saisonnières des niveaux piézométriques, qui peuvent s’avérer particulièrement hauts en période humide (niveaux parfois subaffleurants). Le site d’étude apparaît situé au carrefour des venues d’eau amont, et le substratum (profond) en forme de creux tend vraisemblablement à y concentrer les écoulements. Une nappe en charge semble présente en profondeur dans les horizons blocailleux à sableux, mais des circulations d’eau existent également au sein d’hétérogénéités des couches argilo-sableuses de surface. La principale recommandation est d’agir sur la piézométrie pour ralentir le glissement. Il s’agirait de diagnostiquer et réparer l’ensemble des dispositifs de drainage et d’assainissement, qui ne jouent plus suffisamment leur rôle, de se coordonner avec d’autres gestionnaires sur la récupération des eaux amont, de drainer les sources non canalisées, de déplacer une conduite d’eau et d’installer des drains complémentaires. D’éventuelles instabilités de remblai de la RN85 liées aux mouvements des terrains d’assise restent possibles ; elles devront être traitées au cas par cas.

La Directive Cadre Eau (DCE) impose l'atteinte du bon état chimique et écologique des eaus=x de surface à plus ou moins brève échéance. l'évaluation de ces états repose sur l'analyse quantitative de substances mesurées sur eau, sur la mise en oeuvre de protocoles de bioindication de la qualité de l'eau. il est difficile de trancher définitivement concernant l'impact réel des sédiments sur l'atteinte des objectifs DCE, il paraît ainsi indispensable de continuer à étudier, comprendre et surveiller l'évolution du compartiment sédimentaire à l'avenir.

La prestation demandée au Cerema en 2022 porte sur le projet d’aménagement de la RN2 entre l’échangeur d’Avesnes-Nord et le giratoire d’Etroeungt dans le département du Nord. Plus précisément, il s’agit d’étudier les sections de ce contournement ne présentant pas de passage à faune sur plus de 300 m, soit 6 sections en tout. Pour ce faire, le Cerema a réévalué les enjeux présents, les aménagements prévus, ainsi que les profils en travers à partir des données issues du dossier de Demande d’Autorisation Environnementale déposé par la DREAL Hauts-de-France, et d’une visite de terrain. Cette étude a montré qu’au vu du profil en déblai des sections considérées, l'aménagement d'un passage petite faune s'avère techniquement peu réalisable et de surcroit peu pertinent sur le plan de la fonctionnalité écologique. En revanche, certains linéaires pourraient bénéficier de l’aménagement de clôtures amphibiens, en remplacement ou en complément de certains grillages petite faune, ainsi que des mesures de suivi des rétablissements de continuité et des collisions véhicules-faune.

Les déformations des galeries ont accéléré nettement entre 2011 et 2022 par rapport à la période précédente entre 1985 et 2011. Dans la zone la plus sollicitée par le chargement réalisé en 1984-1985, certains repères sont restés stables (repères 14, 16 et T1) et se comportent comme des « points durs ». Les déformations ont été très marquées dans certaines zones relativement éloignées du chargement initial, notamment en direction de l’est et de l’ouest. Les désordres dans les galeries (en particulier sur les piliers) restent pour le moment d’ampleur limitée. Cette modification du comportement de la carrière souterraine surchargée pourrait être la conséquence du développement progressif de phénomènes de poinçonnement au sein des terrains situés sous les piliers (base des Calcaires Grossiers et sables fins argileux saturés). Nous recommandons la réalisation d’une nouvelle série de mesures en 2023 pour confirmer les résultats enregistrés en 2022 et réaliser un relevé exhaustif des désordres.

Le Cerema, en partenariat avec la ville de Sotteville-lès-Rouen (76), a engagé une réflexion sur le réaménagement des cours d’école du groupe scolaire Jean Rostand (maternelle et élémentaire). A l'appui d'ateliers participatifs avec l'ensemble des usagers, le Cerema a réalisé un diagnostic ainsi que des préconisations pour nourrir la conception du projet final. Cette étude s'inscrit dans un partenariat plus large avec la commune qui a permis une réflexion globale sur les abords de ce groupe scolaire mais également sur la trame verte et bleue de la ville. L'ensemble des documents est disponible sur CeremaDoc.

Il s'agit d'une présentation destinée aux établissements scolaires. Objectifs : - Sensibilisation sur la thématique de la qualité de l’air à l’intérieur des collèges - Partage de connaissance, montée en compétence collective - Contribuer à l’amélioration de la qualité de l’air intérieur - Capitalisation à partir de cette expérience afin de permettre de reproduire l’action

L'étude porte sur l’ensemble des services d’eau (potable et assainissement) en situation normale et en situation de crise. Le périmètre de l’étude couvre les régions ultrapériphériques, plus singulièrement les territoires d’outre-mer soumis à la réglementation européenne : Réunion, Guyane, Martinique, Guadeloupe, Mayotte et Saint-Martin. Les aléas climatiques majeurs ont été examinés à la louppe, sur la base d'exemples documentés, pour apporter une meilleure connaissance de la vulnérabilité des installations. Ainsi, les cinq fiches pratiques et le guide constituent une référence opérationnelle pour construire une meilleure résilience des services. Les recommandations visent à limiter les perturbations lors des événements climatiques tout en préparant la phase de reconstruction post-catastrophe.

Le Cerema, en partenariat avec la ville de Sotteville-lès-Rouen (76), a engagé une réflexion sur le réaménagement des abords du groupe scolaire Jean Rostand (maternelle et élémentaire). A l'appui d'ateliers participatifs avec les usagers, le Cerema a réalisé un diagnostic ainsi que des préconisations pour nourrir la réflexion de la Ville. L'objectif étant de penser les abords des écoles comme des espaces identifiés, apaisés et sécurisés. Cette étude s'inscrit dans un partenariat plus large avec la commune qui a permis une réflexion globale sur les cours d'école de ce groupe scolaire mais également sur la trame verte et bleue de la ville. L'ensemble des documents est disponible sur CeremaDoc.

Afin d’accompagner l’expérimentation des Bâtiments à Énergie positive & Réduction Carbone, l’ADEME a mis en place en 2017 le programme OBEC (Objectif Bâtiment Énergie Carbone).Il s’agit d’un dispositif de soutien technique et financier à la réalisation d’études d’évaluation des impacts environnementaux des bâtiments neufs dans chaque région de France métropolitaine. Ce dispositif doit ainsi permettre de capitaliser un ensemble de données sur la base d’un nombre conséquent d’évaluations réalisées conformément au référentiel « Énergie –Carbone ». Les 13 bureaux d’études « référents » (1 par région), chargés d’assister ou de réaliser ces évaluations, ont été sélectionnés durant l’été 2017. En parallèle, des appels à projet ont été lancés par les directions régionales de l’ADEME, afin de sélectionner les projets à accompagner financièrement et techniquement pour la réalisation de ces évaluations. C’est à l’approche de la fin du programme et pour aider aux travaux de préparation de la future Réglementation Environnementale 2020 (RE2020) que la Direction de l'Habitat, de l'Urbanisme et des Paysages (DHUP), avec le soutien de l’ADEME, a missionné le Cerema pour réaliser la synthèse nationale du programme OBEC.

Afin d’accompagner l’expérimentation des Bâtiments à Énergie positive & Réduction Carbone, l’ADEME a mis en place en 2017 le programme OBEC (Objectif Bâtiment Énergie Carbone). Il s’agit d’un dispositif de soutien technique et financier à la réalisation d’études d’évaluation des impacts environnementaux des bâtiments neufs dans chaque région de France métropolitaine. Ce dispositif permettra ainsi de capitaliser un ensemble de données sur la base d’un nombre conséquent d’évaluations réalisées conformément au référentiel « Énergie– Carbone ». Les 13 bureaux d’études « référents » (1 par région), chargés d’assister ou de réaliser ces évaluations, ont été sélectionnés durant l’été 2017. En parallèle, des appels à projet ont été lancés par les directions régionales de l’ADEME, afin de sélectionner les projets à accompagner financièrement et techniquement pour la réalisation de ces évaluations. C’est à l’approche de la fin du programme et pour aider aux travaux de préparation de la future Réglementation Environnementale 2020 (RE2020) que la Direction de l'Habitat, de l'Urbanisme et des Paysages (DHUP), avec le soutien de l’ADEME, a missionné le Cerema pour réaliser la synthèse nationale du programme OBEC.

Intimement lié au concept de trame verte et bleue, l’approche vise à réaliser un état des lieux de la trame verte et bleue (TVB), avant d’en proposer une déclinaison sur le territoire de la collectivité. Le diagnostic a mis en évidence l’intérêt d’une nouvelle approche de la renaturation des villes en lien avec la TVB mais en partant du local, des usages, des « trames végétales » présentes sur le territoire et à renforcer, en réponse aux ruptures de trame verte et bleue et par conséquent aux ruptures de continuité écologique et de biodiversité. Au fur et à mesure de l’avancée du partenariat, le terme de trame verte et bleue a été remplacé par la notion de réseau de nature en ville donnant ainsi à la collectivité, un outil d’aide à la décision pour la renaturation de la ville. L’étude a également pour objectif de présenter des aménagements possibles sur différents types d’espaces publics de la ville de Sotteville-lès-Rouen en lien avec un parcours pour l’Homme ainsi que de proposer des schémas de principes d’aménagement sur certains espaces sélectionnés avec la Ville. Cette étude s'inscrit dans un partenariat plus large avec la commune qui a permis une réflexion sur le réaménagement des cours d'école du groupe scolaire Jean Rostand et de ses abords. L'ensemble des documents est disponible sur CeremaDoc.

Suite aux inondations de mi-septembre à début décembre 2014 dans les départements de l'Hérault et du Gard, la DDTM 34 et la DDTM 30 ont sollicité la Direction Territoriale Méditerranée du CEREMA pour un retour d'EXpérience (REX) sur 9 communes concernées par des demandes d'acquisitions de maisons impactées par ces inondations et susceptibles d'être concernées par le dispositif d'acquisition de biens exposés au sens du FPRNM (Financement par le fonds de prévention des risques naturels majeurs). L'objectif de ce REX porte sur la caractérisation de l'événement (hydrologie, hydraulique et dommages) avec identification de son origine (débordement de cours d'eau et/ou ruissellement pluvial), l'établissement d'une analyse objective des cas où des mesures foncières sont à mettre en oeuvre. Le présent rapport concerne la commune de Lamalou-les-Bains.

La DEAL Réunion a confié une expertise au Cerema sur les conséquences d'un arasement du seuil du Captage Verrou sur le profil en long du lit de la Ravine Saint-Gilles. Le Cerema et la DREAL Réunion ont effectué une visite du seuil du Captage Verrou sur la Ravine Saint-Gilles le 5 juin 2015 après-midi. Un arasement complet ou partiel du seuil du Captage Verrou sur la Ravine Saint-Gilles jusqu'au niveau des blocs et du substratum sur lesquels il est fondé n'aurait pas de conséquences significatives sur le profil en long du lit du cours d'eau en amont et en aval de l'ouvrage. Par conséquence, cet arasement complet ou partiel n'aurait également pas d'impact sur le risque inondation et sur les prélèvements amonts. Les sédiments stockés en amont de l'ouvrage devraient pouvoir être évacués facilement vers l'aval jusqu'à l'océan lors des prochaines crues notamment en période cyclonique. Il est recommandé également l'enlèvement des canalisations inutilisées situées en aval de la prise d'eau sur la berge rive droit inondable de la Ravine Saint-Gilles, pour limiter les risques d'embâcles en aval en particulier sous les ponts de Saint-Gilles (RN1 et surtout ancienne RN1).

En 2014, un parcours de formations continues, destiné aux agents des services risques des DDT(M) et D(R)EAL, a été réalisé par le CEREMA, pour le compte de la DGPR/SRNH/BAT. Ce parcours, appelé référentiel pédagogique, vise le renforcement des capacités des services dans le domaine de la cartographie des inondations. En 2015, la DGPR/SRNH/BAT a confié conjointement à l'IFORE et au CEREMA la mise en oeuvre de ce parcours de formations. Le présent document constitue le bilan, sur le volet "métier", de la première session de formation de ce référentiel pédagogique. Cette session, dédiée à l'acquisition des données topographiques s'est déroulée du 23 au 25 juin 2015 à Paris La Défense.

La Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Haute-Corse (DDTM2B) a confié au CETE Méditerranée une étude départementale en décembre 2009 visant à étudier les communes de Haute Corse sensibles aux risques mouvements de terrain et inondation. La DDTM2B a la volonté de permettre une orientation du PLU visant à intégrer le risque naturel. C'est pourquoi, elle a décidé de confier au CEREMA - Direction territoriale Méditerranée, une étude de l'aléa hydraulique sur des secteurs à enjeux définis par les communes de Bastia, Ville di Pietrabugno, San Martino di Lota et Santa Maria di Lota.

Les problématiques liées à la mobilisation de la biomasse sont complexes et l'articulation des usages entre ses différents débouchés, dont celui de l'énergie qui nous intéresse prioritairement ici, peuvent faire l'objet de tension au sein des filières, d'autant plus que tous les débouchés ne sont pas encore tous connus. La filière de production biomasse-énergie en Région Hauts-de-France va poursuivre son développement pour que la France atteigne ses objectifs en matière renouvelables. Dans ce contexte, le présent document est une première étape tentant de dresser une analyse et une synthèse de la ressource supplémentaire théoriquement mobilisable énergétiquement sur le territoire régional, ainsi que les enjeux que connaît cette filière. Cette démarche s'inscrit dans l'élaboration du Schéma Régional de Biomass dont les grandes orientations sont déclinées dans la Stratégie Nationale de Mobilisation de la Biomasse.

Suite aux inondations de mi-septembre à début décembre 2014 dans les départements de l'Hérault et du Gard, la DDTM 34 et la DDTM 30 ont sollicité la Direction Territoriale Méditerranée du CEREMA pour un retour d'EXpérience (REX) sur 9 communes concernées par des demandes d'acquisitions de maisons impactées par ces inondations et susceptibles d'être concernées par le dispositif d'acquisition de biens exposés au sens du FPRNM (Financement par le fonds de prévention des risques naturels majeurs). L'objectif de ce REX porte sur la caractérisation de l'événement (hydrologie, hydraulique et dommages) avec identification de son origine (débordement de cours d'eau et/ou ruissellement pluvial), l'établissement d'une analyse objective des cas où des mesures foncières sont à mettre en oeuvre. Le présent rapport concerne la commune de Juvignac.

Dans le cadre l’Observatoire Régional sur les Risques de la Nouvelle Aquitaine (ORRNA), le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) a élaboré des fiches d’actions innovantes. Elles permettent de valoriser les bonnes pratiques de gestion des eaux pluviales et de la maîtrise du risque ruissellement en Nouvelle-Aquitaine. Cette fiche met en lumière des actions innovantes sur le territoire du Bassin de la Dordogne EPTB/EPIDOR.

Entre le 01 et le 06 août 1963, de violents orages se sont abattus sur l’ensemble de la région Sud-Ouest et ont généré de fortes pluies, de grêle, de vents violents, et ont occasionné localement des phénomènes de ruissellement importants et brutaux. Des dégâts très importants sont à déplorer sur de nombreux départements du territoire du Sud-Ouest (Gironde, Charente-Maritime, Landes, Pyrénées-Atlantiques, Corrèze).

Dans le cadre l’Observatoire Régional sur les Risques de la Nouvelle Aquitaine (ORRNA), le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) a élaboré des fiches d’actions innovantes. Elles permettent de valoriser les bonnes pratiques de gestion des eaux pluviales et de la maîtrise du risque ruissellement en Nouvelle-Aquitaine. Cette fiche met en lumière des actions innovantes sur le territoire de la Communauté Urbaine du Grand Poitiers.

Des orages d’une forte intensité ont causé le 04/07/2014 sur la Nive Amont, dans le secteur compris entre Saint-Jean-Pied-de-Port et Cambo-les-Bains, des crues importantes. De nombreux petits cours d’eau ont également débordé. On déplore des conséquences graves avec des dégâts importants sur l’ensemble du territoire impacté.

Dans le cadre l’Observatoire Régional sur les Risques de la Nouvelle Aquitaine (ORRNA), le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) a élaboré des fiches d’actions innovantes. Elles permettent de valoriser les bonnes pratiques de gestion des eaux pluviales et de la maîtrise du risque ruissellement en Nouvelle-Aquitaine. Cette fiche met en lumière des actions innovantes sur le territoire de la Communauté de Communes du Vallon de l'Artolie.

De violents orages d’une intensité exceptionnelle, d’une occurrence proche d’un évènement centennal, ont causé le 31/05/1982 dans l’agglomération Bordelaise, des débordements de ruisseaux et du système d’assainissement pluvial. Ces évènements ont eu lieu précisément sur les communes de Saint-Médard-en-Jalles, Le Haillan, Mérignac, Bordeaux Quartier Caudéran, Le Bouscat, Bruges. Des dégâts relativement importants sont à déplorer sur l’ensemble du territoire impacté.

Assistance à maîtrise d’ouvrage de la Communauté d’Agglomération du Grand Annecy dans le cadre de la création d’un Observatoire Intercommunal de la Biodiversité (OIB). Expertise sur les données et les indicateurs en lien avec la biodiversité ; animation de la méthode de co-construction (pensée design)

La loi du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale (loi 3DS) est venue clarifier et renforcer le régime de protection des allées d’arbres et alignements d’arbres bordant les voies ouvertes à la circulation publique. Un décret d’application n°2023-387 du 19 mai 2023, est venu préciser les modalités des procédures de déclaration et d’autorisation misent en place par la loi. Afin de mieux comprendre et de contextualiser ce sujet complexe, un bref rappel historique des enjeux des arbres dans l’aménagement du territoire, suivi d’un éclairage sur les termes employés notamment dans le décret constitue la première partie du guide. La deuxième partie a l’ambition d’appuyer les services de l’état lors de l’instruction des dérogations au régime de protection en présentant les différents cas et les procédures prévues. Enfin des ressources sur la gestion du patrimoine arboré, des ressources bibliographiques thématiques et des annexes compléteront ce panorama (non exhaustif).

Dans le cadre l’Observatoire Régional sur les Risques de la Nouvelle Aquitaine (ORRNA), le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) a élaboré des fiches d’actions innovantes. Elles permettent de valoriser les bonnes pratiques de gestion des eaux pluviales et de la maîtrise du risque ruissellement en Nouvelle-Aquitaine. Cette fiche met en lumière des actions innovantes sur le territoire du SCOT de la Corrèze.

Dans le cadre l’Observatoire Régional sur les Risques de la Nouvelle Aquitaine (ORRNA), le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) a élaboré des fiches d’actions innovantes. Elles permettent de valoriser les bonnes pratiques de gestion des eaux pluviales et de la maîtrise du risque ruissellement en Nouvelle-Aquitaine. Cette fiche met en lumière des actions innovantes sur le territoire de la communauté d’Agglomération Pays Basque.

Dans un contexte de révision de la programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE), la Direction Générale des Territoires et de la Mer de Guyane (DGTM) a souhaité mener une étude sur les possibilités de développement de la filière photovoltaïque au sol sur la bande littorale de la Guyane. Pour ce faire, une analyse réglementaire et environnementale des différents documents de planification en vigueur a été réalisée par le biais de la création d’une grille de notation. Cette grille a ensuite été traduite de façon géomatique afin de donner à chaque surface présente dans chaque parcelle du périmètre d’étude une note traduisant le niveau de contraintes pour installer des panneaux solaires au sol en son sein. L’analyse réalisée concerne plus particulièrement les zones urbaines et à urbaniser.

Dans le cadre l’Observatoire Régional sur les Risques de la Nouvelle Aquitaine (ORRNA), le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) a élaboré des fiches d’actions innovantes. Elles permettent de valoriser les bonnes pratiques de gestion des eaux pluviales et de la maîtrise du risque ruissellement en Nouvelle-Aquitaine. Cette fiche met en lumière des actions innovantes sur le territoire de Bordeaux Métropole.

De très violents orages d’une intensité exceptionnelle ont causé le 19/09/2009 sur Bayonne et son l’agglomération des débordements importants consécutifs à des phénomènes de ruissellement et à une saturation des réseaux d’eaux pluviales. Des dégâts très importants sont à déplorer sur l’ensemble du territoire impacté.

Suite aux orages catastrophiques du 25 juillet 2014 sur le territoire de la Communauté de Communes du Vallon de l'Artolie, une cartographie informative de référence a été réalisée par le Cerema/DTerSO/Laboratoire de BORDEAUX. Elle permet aux élus d'optimiser la gestion de leur territoire en terme d'urbanisme et d'engager une politique globale de prévention des risques. Ce rapport présente les résultats des observations et des mesures de réduction de la vulnérabilité en matière d'inondations et de mouvements de terrain.

Étude à caractère exploratoire porte sur plusieurs sites en France. Son objectif est d’appréhender à quel degré les acteurs locaux, service de l’État et collectivités, s’approprient la notion de ruissellement dans l’aménagement de leur territoire.

Le présent rapport constitue la suite du rapport « Étude relative au risque submersion marine – Courants côtiers de Mimizan, Contis, Soustons et Capbreton - 2010». Il constitue l’aboutissement d’une réflexion menée par le CEREMA Dter Sud-Ouest, conjointement avec le BRGM et la DDTM40 pour délimiter des zones submersibles. Ce travail de reconnaissance et d’identification de zones situées sous un niveau marin de référence se traduit par une cartographie de submersibilité issue de l'analyse LIDAR par pas de 0,50 m (niveaux calés entre +2,50 m NGF à + 4,50 m NGF).

Suite à l'événement de mai-juin 2016, le SPC Loire Cher Indre a sollicité le Cerema pour recenser et niveler les laisses et repères de cette crue (et de crues antérieures) afin de capitaliser de l'information sur l'Indre.

Pour une meilleure connaissance des risques d’inondation, la Sioule a été modélisée sur un linéaire d’environ deux kilomètres au niveau de Pontgibaud. Cette modélisation a pour but la cartographie de la limite maximale des zones potentiellement inondées (ZIP) ainsi que les hauteurs d’eau classées par tranches de 0,50 m (ZICH).

Le SPC Seine aval côtiers normands a confié au Cerema le soin de caractériser le fonctionnement hydrologique de la Blaise, affluent de l’Eure, au niveau de l’ancienne station hydrométrique de Garnay. Cette étude comprend différentes parties décrivant le bassin versant dans sa globalité, les chroniques pluviométriques et hydrométriques disponibles ainsi que les crues observées depuis la mise en service du premier pluviomètre du secteur (Marville). Des relations d’aide à la vigilance sont établies, notamment pour déterminer le débit de pointe ou l’accroissement de débit en fonction des données disponibles en conditions opérationnelles.

Suite à l'événement de mai-juin 2016, le SPC Loire Cher Indre a sollicité le Cerema pour recenser et niveler les laisses et repères de cette crue (et de crues antérieures) afin de capitaliser de l'information sur le Cher.

Cette note présente le modèle bidimensionnel du val de Port-Jérôme pour l’établissement des ZIP (Zones Inondées Potentielles).

Le Service de Prévision des Crues (SPC) de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes a commandé au Cerema Blois une étude sur l’extrapolation des courbes de tarage des stations de Salzuit (Senouire) et de Pontaumur (Saunade) (ce rapport ne concerne que la station de Salzuit). Pour ce faire, un modèle 1D a été construit sous HEC-RAS afin de représenter les écoulements au droit de la station de Salzuit. Une fois calé avec les données jaugées, des débits forts à extrêmes ont été injectés dans ce modèle dans le but d’extrapoler la courbe de tarage. Celle-ci est présentée en annexe. De plus, la résilience de la station a été testée en injectant plusieurs jeux de débits dans le modèle puis en comparant les cotes atteintes pour chacun des débits aux cotes caractéristiques des équipements.

Dans le cadre du passage de la prévision des crues à la prévision des inondations, la Sioule a été modélisée sur un linéaire de 4 km au niveau de Châteauneuf-les-Bains. Cette modélisation a pour but la cartographie de la limite maximale des zones potentiellement inondées ainsi que des hauteurs d’eau triées par classes de hauteur.

Cette étude vise à présenter l'ensemble des mesures mises en place et testées en France ainsi que dans le monde entier susceptibles de limiter l'accès à l'avifaune aux emprises aéroportuaires et d'éviter ainsi le risque de collisions oiseaux / avion. L’efficacité de ces mesures est également abordée. Les causes, les facteurs spécifiques et environnementaux de collisions aériennes avec l’avifaune ont également été recherchés ainsi que les méthodes d’évaluations des risques aéroportuaires en lien avec ces collisions, Une recherche bibliographique a été réalisée pour les documents techniques et scientifiques en français et en anglais via notamment "Web of Science". Les études issues de la recherche bibliographique concernent un panel important d’espèces mais très peu d’informations ont été trouvées pour les espèces patrimoniales cibles de l’étude. En conclusion, la meilleure façon de gérer le péril aviaire dans les aéroports serait d’utiliser plusieurs techniques complémentaires en mêlant les techniques préventives. Chaque aéroport est unique car présentant un contexte différent : des études spécifiques sont nécessaires pour adapter les mesures au contexte local.

Le cadre réglementaire relatif à la géothermie de minime importance impose le recours à une cartographie indicative pour la mise en oeuvre des installations petites ou modestes, exprimant les différents phénomènes pouvant être rencontrés lors de la réalisation des travaux de forage ou d’exploitation. La révision actuelle de cette cartographie à l’échelle régionale s’appuie sur la méthodologie nationale du MEDDE, pour aboutir à une cartographie plus fine et détaillée des risques (2016). La présence de mouvements de terrain et de panaches de pollutions constituent des critères pondérants pris en compte. Dans cette étude la localisation des glissements de terrain, des effondrements, des affaissements et tassements liés aux cavités souterraines sont répartis d’une façon hétérogène sur le territoire rhône-alpin, dépendant essentiellement de la géologie, du contexte géographique et morphologique, mais aussi de l’accessibilité aux données. La connaissance de la localisation et de l’importance des panaches polluant en Rhône-Alpes restant très faible, il est ici proposé une approche analytique, reposant sur l’exploitation des données acquises sur les pollutions avérées, pour caractériser ces panaches potentiels et les figurer dans la carte régionale. Les données de la banque BASOL sont utilisées pour définir les lieux et types de contamination, ainsi que le comportement des pollutions résultantes dans leur environnement. Ces éléments sont utilisés pour appréhender la localisation et l’extension des panaches dans les sols et les nappes. Ceux-ci sont cartographiés et traduits dans une grille régionale de géoréférencement des facteurs pouvant influencer une exploitation géothermique. La méthodologie du guide de mars 2014 moyennant des adaptations à la région Rhône-Alpes a abouti aux cartes suivantes : • carte du phénomène « affaissement/effondrement lié aux cavités (hors mine), • carte du phénomène « affaissement/effondrement lié aux cavités minières », • carte du phénomène « mouvement de terrain (glissement) », • carte du phénomène pollution des sols et des nappes souterraines (panache de pollution).

Le suivi de la galerie de Ponsérand, réalisé au mois de novembre 2016, constitue la onzième intervention de surveillance depuis la fin des travaux de confortement de novembre 2004. Les résultats des mesures extensométriques et de nivellement montrent un signe de déversement de l’ouvrage côté vallée, lié à un mouvement de divergence des piédroits. La fracture longitudinale en rein semble stabilisée. La poursuite de la surveillance périodique devrait permettre de confirmer ces résultats ainsi que de vérifier l’amplitude des mouvements résiduels.

Mise au point d'une méthode automatisée de construction d'une base de données départementale des Établissements Recevant des Populations Vulnérables (Enseignement, Soins/ Santé, Sport).

La DRIEA - UD 92 a identifié la nécessité de doter les services déconcentrés de l’État d’une meilleure connaissance et d’une forme de doctrine éclairée sur les potentiels de renaturation des territoires de la zone dense francilienne. L’objectif de ce travail vise à disposer, à l’échelle de la zone dense francilienne - soit l’unité urbaine parisienne - d’une stratégie opérationnelle à court et à moyen termes de mise en résilience et d’adaptation au changement climatique du territoire par la renaturation. Pour ce faire, elle a sollicité l’aide du Cerema pour, dans un premier temps, identifier, quantifier et hiérarchiser sur le territoire les espaces à renaturer, puis dans un second temps, tester sur un territoire une démarche opérationnelle en proposant des outils et des solutions (techniques, financières) de renaturation. Le présent livrable (Tome 3) porte sur les références de projets de renaturation, les outils/acteurs techniques et financiers mobilisables ainsi que des éléments de coûts pour engager ou inciter à un projet de renaturation.

Dans le contexte du développement des énergies renouvelables et de la transition énergétique, la géothermie est une activité promue par le Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer (MEEM), notamment dans le cadre des actions de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME). Afin de favoriser le recours à la géothermie, de tenir compte des évolutions technologiques et de mieux prendre en compte l’incidence des installations sur l’environnement, la réglementation relative à la géothermie de minime importance a fait l’objet d’une révision en 2015 (décret n° 2015-15 du 8 janvier 2015). Une carte a été réalisée à l’échelle nationale, indiquant les zones géographiques où peuvent exister des risques liés à la réalisation d’un forage géothermique. Elle est appelée carte des zones réglementaires relatives à la géothermie de minime importance. Un guide d’élaboration de cette carte a été mis au point par le MEEM (juillet 2015). Ce guide constitue la méthodologie fixée dans l’arrêté relatif à la carte des zones en matière de géothermie de minime importance, pris en application de l’article 22-6 du décret n°2006-649 du 2 juin 2006 modifié. La carte nationale tient compte de 9 phénomènes redoutés pouvant être rencontrés lors de la réalisation des travaux d’un forage géothermique ou lors de l’exploitation d’un gîte géothermique. Elle distingue trois zones selon l’importance des enjeux au regard des intérêts mentionnés aux articles L. 161-1 du code minier. Cette carte nationale est entrée en vigueur le 1er juillet 2015. L’arrêté du 25 juin 2015, relatif à la carte des zones en matière de géothermie de minime importance, prévoit la possibilité de réviser régionalement la carte nationale pour apporter plus de précision en matière de connaissance et de localisation des phénomènes redoutés. Dans cette carte régionale, les niveaux d’aléas ou de susceptibilité attribués à chaque phénomène peuvent être différents de ceux de la carte nationale. Dans l’objectif d’avoir une carte régionale plus précise, à l’échelle de la région Rhône-Alpes, le MEEM (Direction générale de la prévention et des risques), l’ADEME Rhône-Alpes, le CEREMA Centre-Est et le BRGM Rhône-Alpes ont financé la réalisation de la carte régionale qui a été réalisée par le BRGM et le CEREMA. L’élaboration de la carte régionale tient compte de 11 phénomènes redoutés pouvant être rencontrés lors de la réalisation des travaux d’un forage géothermique ou lors de l’exploitation du gîte géothermique. De plus, conformément au programme technique validé par les partenaires de l’étude (MEEM représenté par la DREAL Rhône-Alpes, ADEME, CEREMA et BRGM), il a été décidé de retenir deux phénomènes supplémentaires en Rhône-Alpes : - Séisme ; - Pollution potentielle liée aux (anciens) sites industriels et activités de service. Ces phénomènes ont été un à un cotés selon des niveaux établis puis hiérarchisés selon des facteurs dits aggravants afin d’aboutir à une carte constitué de 180 937 mailles de 500 m de côté répertoriant les trois zones (rouge, orange, verte) mentionnées précédemment.

La Directive Cadre sur l’Eau vise le bon état écologique et notamment chimique des masses d’eau. Dans le contexte de l’assainissement routier, ceci implique de connaître les substances potentiellement polluantes véhiculées par les eaux de ruissellement et leur niveau de concentration dans les rejets vers les milieux aquatiques (de surface et/ou souterrains). Ceci implique également de suivre l’évolution temporelle de cette connaissance en raison des changements technologiques notamment liés aux véhicules et à l’évolution réglementaire liées aux différentes substances. Pour ce faire, ces rejets doivent régulièrement faire l’objet de caractérisations. Dans cette étude, trois sites routiers ont été instrumentés pour permettre un suivi débitmètrique et la réalisation de prélèvements des eaux de ruissellement pluvial des infrastructures routières. Le suivi qualitatif a visé les polluants émis par les infrastructures routières et ciblés actuellement par la réglementation.

La DRIEA - UD 92 a identifié la nécessité de doter les services déconcentrés de l’État d’une meilleure connaissance et d’une forme de doctrine éclairée sur les potentiels de renaturation des territoires de la zone dense francilienne. L’objectif de ce travail vise à disposer, à l’échelle de l’unité urbaine parisienne - d’une stratégie opérationnelle à court et à moyen terme de mise en résilience et d’adaptation au changement climatique du territoire par la renaturation. Pour ce faire, elle a sollicité l’aide du Cerema pour, dans un premier temps, identifier, quantifier et hiérarchiser sur le territoire les espaces à renaturer, cette partie fait l’objet d’un livrable (Tome 1) ; puis dans un second temps, tester sur le territoire d’un EPCI (Tome 2), et enfin, identifier des exemples de renaturation et des outils réglementaires et financiers favorables aux solutions de renaturation afin de généraliser ces démarches (Tome 3). Le présent livrable porte sur la seconde phase de l’étude (Tome 2), à savoir l’adaptation de la méthode d’identification du potentiel de renaturation sur un territoire, celui de Vallée Sud Grand Paris.

Afin de limiter la consommation des sols dans l’aménagement des territoires et dans la perspective de la mise en œuvre de l’objectif national de Zéro Artificialisation Nette (ZAN), le projet de recherche MUSE (2018-2021), financé par l’ADEME, a développé, en lien avec trois métropoles partenaires (Nantes, Châteauroux et Aix-Marseille-Provence), une méthode permettant de cartographier la multifonctionnalité de leurs sols. Cette méthode permet d’intégrer la qualité des sols par la prise en compte de quatre fonctions du sol dans leur démarche de PLUi. Au-delà de ces trois collectivités partenaires, il s’agit d’évaluer si cette approche peut être généralisée à l’ensemble des collectivités territoriales de la France métropolitaine. C’est dans cette optique qu’a été menée la présente étude, dans le cadre d’un projet complémentaire appelé SolU3cion (2020-2021) également financé par l’ADEME. Les objectifs sont d’évaluer et d’améliorer la portée opérationnelle de l’approche méthodologique proposée dans le projet de recherche MUSE. Ce rapport rend compte de la méthode adoptée pour répondre à ces objectifs et des résultats recueillis auprès d’un panel varié de collectivités. Il s’appuie sur des visuels communicants produits spécifiquement pour faciliter les échanges et la diffusion des résultats. Il présente une analyse de l’appropriation de l’approche MUSE par les trois collectivités partenaires, évalue la généricité de cette approche, discute ses perspectives d’application et d’amélioration ainsi que son intérêt vis à vis de l’objectif national ZAN. Il ressort que l’approche MUSE permet de constituer un véritable porter à connaissance sur les sols et leur multifonctionnalité qu’il serait utile de généraliser à l’ensemble du territoire français et d’intégrer dans les différents documents de planification (SRADDET, SCoT, PLUi) L’approche fondée sur des données pédologiques reste très technique et sa mise en œuvre nécessitera un accompagnement. Les acteurs à mobiliser pour faciliter la mise en œuvre de la méthode sont identifiés, ainsi que ses apports directs et son potentiel d’application à chaque étape de l’élaboration d’un PLUi. Si l’approche MUSE n’a pu être testée qu’auprès de 3 collectivités, celles-ci présentent l’essentiel des types d’enjeux de territoires identifiés pour la France métropolitaine, hormis les enjeux spécifiques des territoires de montagne ou ceux dominés par des espaces forestiers et naturels. Dans cette limite, l’approche MUSE permet d’aborder l’objectif ZAN dans les plans d’urbanisme avec une vision qualitative des sols qui permet non seulement d’identifier les sols remplissant le plus grand nombre de fonctions pour favoriser leur préservation mais également de préserver les sols remplissant des fonctions indispensables pour répondre aux enjeux du territoire.

La station hydrométrique de Marseille sur l’Huveaune a été installée en 2021 et ne bénéficie pas encore de nombreux jaugeages, et notamment aucun de crue. Cette station étant importante pour la prévision des crues, la DREAL a souhaité qu’une courbe de tarage soit réalisée jusqu’aux hautes eaux par la méthode BaRatin. (https://riverhydraulics.inrae.fr/outils/logiciels/baratin-2/). BaRatin est un logiciel permettant d'estimer des courbes de tarage ainsi que leurs incertitudes, et de propager ces incertitudes aux hydrogrammes. La méthode est basée sur une analyse hydraulique de la station hydrométrique et sur l'estimation bayésienne de la courbe de tarage. BaRatin est l'acronyme de BAyesian RATINg curve. Comme toute courbe de tarage, la courbe générée ici avec BaRatin est temporaire, et devra évoluer au fur et à mesure de l’acquisition de nouveaux jaugeages, en particulier en crue.

Après analyse cartographique et expertise de terrain, les points noirs de franchissement à rétablir ont été identifiés et hiérarchisés. Les différents aménagements à réaliser sont détaillés pour chacun des ouvrages retenus et un niveau de priorité d’intervention est précisé pour chacun d’entre eux. Dans le cas où il n’y a pas d’ouvrage permettant de rétablir les corridors interceptés par la RN 141, il est également proposé un aménagement avec un niveau de priorité associé.

L’objectif de ce travail vise à disposer, à l’échelle de la zone dense francilienne - soit l’unité urbaine parisienne - d’une stratégie opérationnelle à court et à moyen termes de mise en résilience et d’adaptation au changement climatique du territoire par la renaturation. Pour ce faire, la DRIEA a sollicité l’aide du Cerema pour, dans un premier temps, identifier, quantifier et hiérarchiser sur le territoire les espaces à renaturer, puis dans un second temps, tester sur un territoire une démarche opérationnelle en proposant des outils et des solutions (techniques, financières) de renaturation. Le tome 1 porte sur la première phase de l’étude, à savoir l’identification du potentiel de renaturation de la zone dense francilienne ainsi qu’un glossaire en annexe définissant la terminologie employée dans le cadre de cette étude.

La mise en oeuvre de la séquence éviter-réduire-compenser (cf. ERC) dans les schémas de cohérence territoriale (SCOT) vise à une meilleure prise en compte de l’environnement sur les territoires qu'il couvre, tout en informant le public des incidences d’un tel schéma sur l’environnement. Depuis la promulgation de la loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, les enjeux de gestion économe de l’espace sont particulièrement renforcés. Or, la consommation d'espaces naturels et agricoles, encadrée par les SCOT à une échelle intercommunale, est à l'origine d'incidences négatives importantes sur l'environnement et est ainsi étroitement corrélée à la séquence ERC. C’est dans ce contexte que la direction départementale des territoires du Loiret, qui suit l’élaboration du SCOT Loire-Beauce en cours de réalisation, a sollicité l’appui du Cerema. Elle souhaite identifier des bons exemples de mesures ERC prévues dans des SCOT, approuvés ou en cours de réalisation, afin de délivrer des recommandations adaptées sur la prise en compte de cette séquence dans les SCOT, et plus spécifiquement dans le SCOT du Pays Loire-Beauce.

Démarré en octobre 2021 et piloté par la Région Sud, le projet Européen Life "Heat&Cool" vise à massifier le développement des réseaux de chaleur et de froid en région Provence-Alpes-Côte d’Azur. La première action du projet consiste à caractériser le potentiel de développement des réseaux de chaleur et de froid (RCF) de la région. À partir des données de connaissances du territoire, plusieurs critères ont été construits et hiérarchisés pour alimenter l’analyse et aboutir à l’identification du potentiel. L’outil cartographique "Potentiel RCF" propose à l’utilisateur une visualisation du potentiel de développement d’un RCF et une hiérarchisation des secteurs les plus opportuns en région Provence-Alpes-Côte d’Azur, pouvant faire l’objet d’études plus approfondies. Il cartographie également à une maille de 100 mètres les ressources exploitées et critères étudiés. L’outil exploite de nombreuses bases de données et référentiels nationaux (Fichiers Fonciers, INSEE, BDTOPO @IGN, SDES, ADEME,…) et des ressources régionales.

Le retour d’expérience des inondations majeures passées sur l’arc méditerranéen a mis en exergue une accidentologie et une victimologie associées significatives sur les passages à gué(29 décès recensés depuis 2003). Partant de ce constat, la mission interrégionale «Inondation Arc Méditerranéen» (MIIAM) de la DREAL de zone de défense et de sécurité sud a demandé au Cerema son appui pour réaliser une étude exploratoire visant à partager les pratiques en matière de gestion des passages à gué et à réaliser trois diagnostics tests d’ouvrages. Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre de la stratégie zonale pour la prévention des inondations sur la période 2019-2021. L’étude s’appuie sur des échanges avec des gestionnaires de passages à gué. Ils mettent en exergue leurs besoins et illustrent certaines pratiques en matière de gestion des passages à gué en cas de pluies intenses méditerranéennes et d’inondations. Une analyse de la bibliographie et de la jurisprudence permet de clarifier les responsabilités et les obligations des gestionnaires. Des visites de terrains ont été menées pour conduire des diagnostics tests et de proposer une méthode d’évaluation. Enfin, des propositions visant à améliorer la prévention des risques sur ces ouvrages sont formulées à destination des gestionnaires, mais également des acteurs de la prévention des risques d’inondation. Ces recommandations sont: Recommandation n° 1: Réaliser un inventaire préalable et un diagnostic des passages à gué quant à leur dangerosité et à leur gestion en cas de pluies intenses Recommandation n° 2: Construire une stratégie de gestion locale et concertée Recommandation n° 3: Planifier la gestion des ouvrages en cas d’évènement Recommandation n° 4: Améliorer la signalisation et les équipements Recommandation n° 5: Déployer des Systèmes de Transports Intelligents Recommandation n° 6: Tester l’outil Vigicrues Flash pour anticiper les fermetures des passages à gué-ponts submersibles• Recommandation n° 7: Entretenir de façon préventive les passages à gué et les cours d’eau Recommandation n° 8: Améliorer l’information aux usagers via les réseaux sociaux Recommandation n° 9: Lutter contre les publicités mensongères Recommandation n° 10: Sensibiliser la population

Dans le cadre de l’action phare « Améliorer la connaissance sur l’impact des plans d’eau pour prioriser les actions » issue de la feuille de route de l’État pour l’eau en Pays de la Loire, le CEREMA a capitalisé les retours d’expérience des travaux sur plans d’eau au travers d’entretiens semi-dirigés des 5 DDT/M de la région et de l’Agence de l’eau. Les travaux étudiés consistent à diminuer l’impact des plans d’eau (arasement ou dérasement de barrage de plans d’eau, création de bras de contournement, mise en œuvre de dispositifs permettant de garantir le débit réservé...). Trois autres structures compétentes dans le domaine de l’eau situées en Bretagne pour le Syndicat Mixte du SAGE Blavet et le Syndicat de la Vallée du Blavet et en Nouvelle-Aquitaine pour l’EPTB Vienne ont aussi été rencontrées. Ces entretiens ont permis d’analyser les différentes méthodes et les moyens mis en œuvre et aussi d’identifier certains leviers et freins (sociologiques, administratifs et financiers) à la réalisation de tels travaux. L’ensemble de ces échanges a permis d’alimenter une liste de recommandations à destination des services de l’Etat.

En partenariat avec le Groupe Mammalogique Breton, le Conseil Départemental de Loire-Atlantique a aménagé l’écluse Saint Félix à Nantes (rampe, escalier) pour permettre aux espèces semi-aquatiques à enjeux (loutre et castor) de franchir ce point de rupture de la continuité écologique sur l’Erdre. Le suivi d’un peu plus d’un an réalisé par le Cerema Ouest à l’aide de 3 pièges photographiques n’a pas permis de mettre en évidence l’utilisation de ces aménagements par les espèces cibles.

L’inspection détaillée de printemps 2015 a été réalisée en avril 2015. Les écrans sont en bon état général et ne nécessitent que quelques interventions s’inscrivant dans une maintenance routinière, à l’exception de ceux du secteur de Montgalgan qui n’ont pas fait l’objet de travaux de maintenance. Des ouvrages ont été impactés par des blocs : les dégâts occasionnés devront être réparés rapidement. Le remplacement d’ancrages déchaussés, corrodés, voire écrouis, est nécessaire. Sur demande de la DIR CE, deux nouveaux secteurs d’inspection ont ajoutés « Villette est » et « Saint-Marcel ». Concernant le secteur de « Saint-Marcel » les écrans sont assez anciens. Des travaux de remises à niveau sont à réaliser rapidement, tels que le remplacement des chaînes fusibles par des manilles et l’application d’une couche de peinture anti corrosion sur les freins corrodés. Le secteur de » Villette-est » étant équipé d’écrans très récents, aucun défaut n’est à signaler. Les secteurs qui ont été débroussaillés ont été dans l’ensemble bien traités. Cependant quelques zones ont été oubliées ou restent encore à traiter dans les secteurs de « Centron », « Dagan », « Montgalgan » et « Notre-Dame-de-Briançon ». L’inspection de automne 2015 ne peut être réalisée en l’état actuel sans débroussaillage. Un débroussaillage sélectif régulier, qui limite la fréquence et l’ampleur des interventions, est préconisé.

L’impact du changement climatique évalué par les experts du GIEC a été estimé sur nos cours d’eau (Trautbach et Soultzbach amont) en se basant sur une recherche bibliographique et sur l’exploitation de nos données. Malgré de nombreuses sources d’incertitudes, nous avons estimé sur notre secteur d’étude l’impact du changement climatique pour : - la température de l’air et la pluviosité ; - les types d’écosystèmes terrestres et aquatiques présents ; - la température de l’eau ; - les communautés de macro-invertébrés. L’impact cumulé des retenues d’eau sur la température de l’eau et d’autre part le changement climatique, qui s’accompagnera aussi d’un réchauffement des eaux, aboutira à un risque d’atteinte de températures difficilement compatibles avec les équilibres des écosystèmes cours d’eau actuels. La suppression des plans d’eau sur ce tronçon du Soutlzbach amont, pourra probablement compenser entièrement l’impact du réchauffement du scénario RCP4,5 et limiter l’impact du scénario RCP8,5 à celui du scénario RCP4,5. La biotypologie de Verneaux et sa formule de calcul du niveau typologique théorique (NTT) basée sur la température, peut être un bon outil, malgré les imperfections de cette méthode, pour estimer l’impact du réchauffement climatique et des retenues. Il est recommandé que l’impact cumulé des retenues d’eau ne dépassent pas la valeur de + 0,5 NTT par rapport à la « référence évolutive » (en fonction du changement climatique) définie dans ce rapport. Cette limite maximale de + 0,5 NTT par rapport à la référence devrait être respectée, pour le bon fonctionnement de l’écosystème cours d’eau, en cumulant toutes les activités humaines locales réchauffant les cours d’eau et en tout point du linéaire d’un cours d’eau pour ne pas créer de bouchon thermique. Dans les conditions du réchauffement climatique prévu, il est important de réduire toutes les sources locales d’augmentations de la température de l’eau des rivières (rejet de villages, de retenues d’eau, d’industrie …) et favoriser l’ombrage (ripisylve) sur tous les cours d’eau

Les nouvelles zones exploitées depuis janvier 2015 ont mis en évidence les calcaires noduleux dans la plupart des galeries avec quelques incertitudes dans la partie ouest. Des travaux d’entretien classiques tels que la suppression des écailles au toit, sur les parois des galeries et des piliers sont à réaliser. L’exploitation a rencontré le réseau de failles verticales dans les galeries I, G et C, d’orientation ONO-ESE. Cette zone de failles est associée à un karst avec des circulations d’eau importantes. La stabilité de ce secteur sera vérifiée en une surveillance visuelle de l’évolution du toit et des parois si l’exploitation est terminée. Si l’exploitation doit se poursuivre au-delà de cette zone faillée, des confortements du toit et des parois seront indispensables. Le secteur Sud-Est met en évidence le contact stratigraphique des calcaires à nodules et des calcaires à polypiers au toit, nécessitant du boulonnage pour conforter les plaques de calcaires.

Les mesures réalisées en 2016 confirment l’instabilité du compartiment rocheux, avec la fracture en pied constituant le verrou du compartiment présentant des variations de 5,9 mm en 24 mois. Compte tenu des enjeux et de l’évolution de l’instabilité, une fréquence semestrielle doit être conservée. En fonction des résultats, le passage à une fréquence trimestrielle pourra être proposé.

La campagne de mesures de l'année 2016, relative à l'ouvrage PS 615, s'est déroulée le 19 octobre 2016 pour les mesures d'extensométrie sur l'autoroute et le 24 novembre 2016 pour le nivellement sur le CD 150. Le suivi réalisé par le Cerema a débuté quelques années après la construction de l'ouvrage et met en évidence des tassements absolus et différentiels notables des trois appuis de l'ouvrage, ainsi que de ses deux remblais d'accès. Des mouvements significatifs se sont produits entre la construction de l'ouvrage et le début du suivi en 1996. Les mouvements, en particulier ceux affectant la culée nord, ont progressivement ralenti entre 1996 et 2002, avant une stabilisation des vitesses de tassement à partir de cette date. Les appareils d’appuis de l’ouvrage supportent très bien les déformations existantes et il n’y a pas de travaux de recalage à prévoir à moyen terme si les évolutions restent du même ordre de grandeur qu’actuellement. Nous vous proposons de maintenir le suivi actuel avec une périodicité de 2 ans. La prochaine intervention devra comprendre une inspection des appareils d’appui de la pile et les mesures extensométriques liées à la pile.

Ce présent rapport porte sur l’étape 3 de l’étude « d’évaluation de l’impact des rejets chroniques des eaux pluviales routières sur la qualité biologique des rivières ». L’objectif de ces relevés complémentaires 2021 sur le ruisseau du Veymerange est de confirmer la mise en évidence d’un impact des rejets de l’autoroute A31 sur le Veymerange et d’analyser l’intérêt : 1) d’une méthode d’échantillonnage simplifiée, consistant à prélever uniquement le même couple substrat-vitesse à l’amont et à l’aval du rejet ; 2) de deux classes de vitesse du courant : lotique (rapide) et lentique (lent) ; 3) de deux saisons : printemps et fin d’été ; 4) de deux stations aval : proche et éloignée ; 5) des deux outils les plus performants du rapport d’étape 2 : a) l’indice de similitude de Jaccard par rapport à une station de référence locale (ici : amont rejet), b) le taux d’abondance des espèces polluosensibles à la pollution organique par rapport à la station de référence. Les résultats du présent travail confirment à la fois la variation de la communauté de macro-invertébrés entre l’amont et l’aval (donc l’impact du rejet), la pertinence du protocole d’échantillonnage et des outils de diagnostic utilisés. La communauté de macro-invertébrés du printemps (avril) est impactée par le rejet de l’A31 (moyenne annuelle de 64 000 véh/j, sans bassin de traitement). Ce point peut paraître surprenant, car le printemps est une période plutôt favorable à une bonne diversité aquatique (cours d’eau frais, débit supérieur au débit d’étiage). D’après nos résultats, nous pouvons émettre l’hypothèse d’un impact de la pollution chronique et non de la pollution liée aux traitements hivernaux par le sel. Les données de l’été sont plus difficilement exploitables, car la diversité est nettement plus faible. L’impact de l’A31 semble néanmoins être plus fort qu’au printemps. Au vu de cette étude d’étape 3, nous proposons, pour mettre en évidence la pollution pluviale routière : 1) le protocole d’échantillonnage simplifié, comparée à la norme AFNOR NF T90-333, suivant : - trois échantillons élémentaires de pierres en lotique, à l’amont et l’aval du rejet ; - échantillonnage au printemps. Il serait utile de confirmer ce résultat sur des stations abritant plus d’espèces l’été. 2) les indicateurs biologiques suivants : - en priorité les tests sur le taux d’espèces polluosensibles à la pollution organique si le nombre d’espèces utilisables est suffisant. La méthode saprobie est utilisée ici en l’absence d’outil équivalent pour la pollution toxique (hydrocarbures, métaux …) et pour la pollution saline ; - sinon l’indice de Jaccard. Une seule station aval semble être suffisante pour mettre en évidence l’impact de ce type de rejet. Cette étude nous a permis de progresser dans la recherche des outils les plus pertinents pour mettre en évidence ce type de pollution. Les conclusions sont hélas limitées par le site d’étude choisi, situé en tête de bassin versant et relativement pauvre en espèces déterminées. Ces résultats mériteraient d’être confirmés sur d’autres sites. Néanmoins, les conditions recherchées, l’absence de perturbation autre que les eaux pluviales routières, sont difficiles à trouver de nos jours. Elles sont néanmoins indispensables pour pouvoir tirer des conclusions pertinentes sur l’impact de ce type de pollution.

Rapport d'annexes du rapport cité en objet

Afin de dresser un premier état des lieux sur la façon dont certains acteurs locaux de l’aménagement prennent en compte les sols dans leurs opérations, le CEREMA Île-de-France a engagé un retour d’expérience auprès de quelques établissements publics d’aménagement (EPA) franciliens. Trois EPA , sélectionnés sur les enjeux liés au sol sont prégnants, ont ainsi été interviewés : ceux de Paris Saclay (EPAPS) (enjeux de gestion des terres, gestion de l’eau), Mantois Seine Aval (EPAMSA) (enjeux de gestion des terres polluées, agriculture urbaine) et Plaine de France (EPAPF) (enjeux d’étalement urbain, agriculture urbaine). Le présent rapport rend compte de cet état des lieux et des principaux besoins exprimés par ces établissements pour une meilleure prise en compte des sols dans leurs différents projets.

La mesure in situ de houle est importante pour de nombreux domaines (risques littoraux, évolutions du climat, du trait de côte, dimensionnement d’ouvrages d’art, sécurité de la navigation…). De plus en plus de matériels de mesure de houle arrivent sur le marché sans qu’il existe de normes permettant de caractériser les performances et les limites d’utilisation de ces derniers. Les seuls documents disponibles sont souvent les résultats des tests conduits par l’industriel commercialisant le matériel. Le Cerema est le gestionnaire de l’observatoire national de mesure in situ de houle en zone côtière, l’observatoire Candhis. Centrale Nantes est le gestionnaire du site SEM-REV, le 1er site européen d’essais en mer multi-technologies connecté au réseau électrique. Le Cerema et Centrale Nantes se sont associés pour mener une campagne d’inter-comparaison de mesure de houle entre la bouée SofarOcean Spotter, nouvelle venue sur le marché très attractive de part son prix et sa facilité d’utilisation, et la bouée Datawell MKIII, considérée comme une référence en matière de mesure de houle.

Ce mémento à destination des maîtres d'ouvrage d'infrastructures de transport, des aménageurs et des élus a pour vocation de rappeler l'importance des enjeux liés aux espèces exotiques envahissantes (EEE), mais aussi le fait que cette problématique concerne l'ensemble des acteurs et des citoyens. Ce mémento rappellera également les étapes clé à ne pas omettre pour une meillleure prise en compte des EEE et les engagements minimums qui devraient être pris par chacun pour éviter leur propagation et ne pas nuire aux efforts de lutte des voisins.

Le Cerema CE - Agence d'Autun a réalisé un avis concernant une note de calcul trajectographique effectué préalablement à la mise en place d'un écran au droit du PR 78+300 de la RN57, dans la commune de la Cluse-et-Mijoux (25 ; lieu-dit de la Combe).

Le Cerema – Agence d’Autun est intervenu fin 2021 et début 2022 pour réaliser un diagnostic suite à un effondrement survenu en décembre 2021. À la suite de ce diagnostic, il est recommandé de combler la cavité par du matériau grossier et de surveiller l’éventuelle évolution du désordre, surtout vis-à-vis du bâti proche.

Sollicité suite à des chutes de blocs sur la terrasse de la parcelle 26 de Montreuillon, le Cerema est intervenu en 2020 et a identifié 2 zones d’instabilités potentielles : • le talus rocheux au-dessus de la terrasse et de l’habitation ; • le mur en pierres sèches, soutenant la terrasse supérieure.

Le Cerema – Agence d’Autun est intervenu 27 avril 2022 pour réaliser un avis suite à un deuxième effondrement survenu en avril 2022 rue Branly à Bethoncourt (25).

L’objet de la présente mission, débutée en mars 2019, est la mise sous surveillance de la stabilité générale de l’aiguillon. Les points de surveillance sont l’inclinaison du sommet et l’écartement du pied de l’aiguillon par rapport au reste de la falaise. Les mesures indiquent que le scénario de ruine à privilégier est un déplacement de l’aiguillon vers le bas le long de la fracture. L’hypothèse de ruine est à envisager sérieusement. Il convient de poursuivre la surveillance. La décision d’automatiser la surveillance devrait être envisagée avant la fin de 2023. Une intervention de type suppression de l’aiguillon est toujours à garder comme solution.

Avis technique sur l'étude G3 pour le reprofilage et le confortement de la falaise à la Côte de Larnod, sur la RN 83.

Le présent rapport, élaboré par le Cerema, sous la tutelle du Schapi et en partenariat avec la DREAL Bretagne, la mission RDI sur le littoral du Finistère et Météo-France s’inscrit dans la démarche d’accompagnement développée par la DGPR et confiée au Schapi pour favoriser la montée en puissance des missions RDI sur le littoral. Le Cerema vient en aide aux missions RDI sur le littoral pour constituer des « fiches tempête », outil préconisé au niveau national et utile pour recenser et capitaliser les informations sur les événements météo-océaniques et leurs dommages associés à la côte. Ces informations sont regroupées sous forme de catalogue, en utilisant (1) leurs caractéristiques météo-marines principales (houle, niveaux d’eau, surcote, marée, vent, etc) associées (2) aux dommages / dégâts observés à la côte. Ces tempêtes bancarisées peuvent ensuite être comparées aux événements tempétueux en cours, par analogie, pour essayer d’estimer les dommages à la côte, en gestion de crise. La présente étude porte essentiellement sur le remplissage automatique de la partie aléa (caractéristiques météo-marines) des fiches « tempêtes » pour le département du Finistère. En effet, la DDTM 29 réalise déjà un recensement des dommages des tempêtes, mais la partie aléas de ce recensement est aujourd’hui incomplet. Dix tempêtes ont été sélectionnées en lien avec Météo- France. Après un bref rappel de la méthode de capitalisation des analogues préconisée à l’échelle nationale et un rapide constat de la vulnérabilité des côtes du Finistère, les tempêtes sélectionnées pour l’étude et les données récupérées par web scraping (technique permettant de récupérer de l’information publiée sur un site internet public) pour le remplissage de la partie aléas des « fiches tempêtes » sont présentées. Ensuite les outils développés pour le remplissage automatique de la partie aléas sont décrits ainsi que les limites de la méthode et les pistes d’amélioration envisageables.

La Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est (DIR CE) a mandaté le Cerema pour l’élaboration d’un schéma directeur de gestion des sédiments issus du curage des bassins routiers. Il s’agit d’identifier les filières potentielles de réemploi, réutilisation, recyclage et élimination en présentant les conditions d’entrée dans ces filières. Une première étape, objet de ce rapport, est l’élaboration d’une base de données de la qualité des sédiments avec les données transmises par la DIR CE et leur comparaison avec des référentiels environnementaux. La base de données regroupe des analyses de sédiments issus de 24 bassins et de 6 stocks (sédiments extraits, ressuyés et mis en stock sur le bas-côté des bassins). Sur la base des éléments analysés, les sédiments sont non dangereux. Les paramètres les plus pénalisants pour un usage en technique routière ou une entrée en installation de stockage de déchets inertes sont les hydrocarbures totaux et le carbone organique total sur contenu total, ainsi que l’antimoine en lixiviation. Pour ces paramètres, les résultats d’analyses dépassent les valeurs limites sur environ 2/3 des bassins. Les conditions expliquant ces écarts sont analysées : trafic routier, fréquence de curage des bassins, état des sédiments au moment du prélèvement (bassin ou stock). Le principal facteur impactant la qualité des sédiments est ce dernier point. La comparaison entre les analyses réalisées sur des sédiments extraits directement de bassin routier et sur stock montre une diminution des concentrations en composés organiques. Ainsi, il semblerait qu’une technique de bioremédiation rustique permettrait d’améliorer la qualité des sédiments en vue d’une valorisation matière.

L’eau du captage de Charlan à Ruy-Montceau (38) contaminée par les nitrates provient d’une nappe superficielle. La DDT38 a demandé au Cerema une étude visant à préciser l’origine de l’eau captée et des nitrates. Le travail mené par le Cerema a consisté à identifier la zone majoritairement contributive au sein de l'aire d’alimentation du captage et à préciser les sources potentielles de nitrates au sein de cette zone. C’est sur cette zone identifiée, de l’ordre de 65 hectares, que devront être préférentiellement développées les actions de restauration et réduction des intrants azotés pour améliorer à terme la qualité nitrates de l’eau du captage. Ce bassin versant est principalement rural et forestier. Les sources de nitrates sur les parcelles les plus contributives au captage sont actuellement : les pressions agricoles issues de l’élevage et des cultures ainsi que l’assainissement des eaux usées d’un habitat dispersé.

Cette étude hydrogéologique a été demandée par le CEN pour mieux comprendre les interactions entre la nappe et le marais d'Isle. Ce rapport détaille d'abord les données géologiques et historiques existantes puis les résultats de l'enquête terrain réalisée pour aboutir à une proposition du fonctionnement des interactions entre le marais d'Isle et les nappes ainsi que des investigations recommandées.

La DREAL Hauts-de-France a sollicité le Cerema Nord-Picardie pour effectuer des mesures acoustiques réglementaires suite à la plainte d'un riverain de la commune d'Illies (59) le long de la RN41. Les résultats n'indiquent pas de dépassement des seuils réglementaires de 65 dB(A) le jour et 60 dB(A) la nuit.

L’Eurométropole de Metz s’est associée au Cerema et à d’autres partenaires pour le montage du projet « Déclinaison opérationnelle d’une Trame Verte et Bleue intercommunale partagée et fonctionnelle, enrichie par la définition d’une Trame Noire ». Ce projet a été déposé en réponse à l’appel à projets « Trame Verte et Bleue » (1ère session 2019) lancé par la Région Grand Est, les Agences de l’Eau et la DREAL Grand Est. L’action 1 de ce projet, qui fait l’objet de ce rapport, s’intitule « Etude opérationnelle de la fonctionnalité de la Trame Verte et Bleue de l’Eurométropole de Metz et de ses zones de conflit ». Son objectif est d’apporter une dimension écologique « fonctionnelle » au schéma de cohérence écologique existant afin d’aboutir à un programme opérationnel de préservation et de restauration des continuités identifiées. Ce rapport présente les différentes étapes de cette étude qui a consisté successivement à : 1) réaliser un diagnostic des continuités écologiques de l’Eurométropole de Metz faisant appel à des modélisations, 2) identifier et localiser précisément les zones à enjeux pour l’habitat, la connectivité écologique et la mortalité routière (collisions faune-véhicules) d’espèces cibles et 3) proposer des actions concrètes (faisant l’objet de fiches action) en vue d’atteindre des objectifs de préservation et de restauration de la Trame Verte et Bleue sur le territoire.

Sept écoquartiers labellisés ou en cours de labellisation ont été choisis pour être évalués en termes de résultats sur leur prise en compte de la biodiversité. A partir d'une grille d'analyse établie dans le cadre de cette étude, le regard est porté sur diverses facettes : la superficie et la localisation des zones de pleine terre, les milieux naturels présents et les équipements dédiés à la faune, le rôle du bâti, les continuités vertes et les fonctionnalités de ces continuités, les aménités et les services rendus, les données sur la flore et la faune présentes, la gestion, la communication et la sensibilisation, et enfin sur les indicateurs de suivi utilisés. A partir de ces sept études de cas, nous proposons une définition d'un niveau moyen des labels EcoQuartiers 2014 sur le sujet de la biodiversité.

Suite à l’adoption du Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) d’Île-de-France la Direction Régionale Interdépartementale de l’Environnement et de l’Énergie a mandaté, en juin 2014, le CEREMA Île-de-France pour réaliser une étude concernant la fragmentation causée par le réseau routier national non concédé francilien. Cette étude s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre du programme d’actions du SRCE d’Île-de-France et plus précisément au domaine « Connaissance » et à l’action « Constituer un inventaire et une cartographie régionale des passages faunes et passages mixtes ». Une première phase de l’étude a consisté à identifier les bases de données nécessaires à la réalisation de cet inventaire et à les confronter à deux sites (A13 au niveau de la forêt de Marly et la N6/N104 au niveau de la forêt de Sénart). Cette deuxième phase vise à appréhender le réseau de la direction des routes d’Île-de-France (DiRIF) à une échelle régionale et à détailler la méthode élaborée. Elle contribue à enrichir le SRCE. Le tome I (présent rapport) a pour objet d’identifier les secteurs de passages à faune potentiels et de préciser le SRCE en proposant une première hiérarchisation de leur intérêt. Le tome II détaille la méthodologie élaborée pour identifier et cartographier les passages potentiels afin que d’autres gestionnaires d’infrastructures franciliens puissent se l’approprier et la mettre en œuvre sur leur réseau, il est accompagné de la base de données élaborée dans ce cadre. L’échelle d’application de la méthode est celle de la BdTopo de l’IGN, soit entre 1 : 2500 et 1 : 50 000

Le Grand Prix a été l’occasion de découvrir de nombreuses opérations en faveur des milieux humides, toutes intéressantes. Le Comité a dû cependant effectuer des arbitrages, parfois difficiles, et établir un palmarès. Celui-ci récompense les réalisations les plus abouties et les plus exemplaires, répondant le mieux aux critères du Grand Prix. Le comité de sélection a attribué un Grand Prix, quatre prix thématiques, et un prix spécial. En plus de ces lauréats, deux autres candidats (nominés) ont été sélectionnés pour être valorisés à leurs côtés, ainsi qu’un dossier hors critères, mais jugé très méritant. Le Comité tient aussi à adresser ses remerciements aux candidats non retenus dans le palmarès final, pour la prise en compte des milieux humides dans leurs opérations d’aménagement.

La Direction Interdépartementale des Routes Nord doit garantir le bon fonctionnement et l'efficacité des fossés routiers. En tant que gestionnaire du réseau d'assainissement, elle se doit de l'entretenir pour éviter une accummulation de résidus dans les fossés et l'ensemble du réseau. La DIRN doit prendre en charge le curage de ces fossés et procéder à une caractérisation des résidus considérés comme des déchets au sens du Code de l'Environnement. Le gestionnaire est également tenu d'en assurer ou d'en faire assurer l'élimination dans des conditions n'engendrant pas de nuisances pour la santé et l'environnement. La présente étude effectuée porte sur l'interprétation des résultats d'analyses effectuées sur les résidus générés par l'entretien des fossés de l'autoroute A21. L'objectif était de déterminer les filières de gestion adaptées à ces déchets. Les résultats indiquent que les futurs résidus de curage des fossés étudiés ne peuvent pas être classés comme inertes, et que la filière d'évacuation possible est une Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux (ISDND).

Ce rapport présente une synthèse bibliographique des propriétés des émulseurs à base de tensio-actifs fluorés et leur devenir dans l’environnement. Les émulseurs fluorés sont utilisés dans le cadre de la lutte contre les incendies de classe B, c’est-à-dire impliquant des hydrocarbures et leurs dérivés, que ce soit notamment dans le domaine militaire, du transport ou de l’industrie pétrochimique. Les propriétés physico-chimiques des tensio-actifs contenus dans les émulseurs confèrent à ces derniers la capacité à lutter efficacement contre les incendies d’hydrocarbures. Toutefois, elles sont également à l’origine de leur faible biodégradabilité dans l’environnement. Certaines substances sont d’ores et déjà contrôlées par différentes instances. Néanmoins, la question du devenir des émulseurs fluorés est à poser en raison de l‘impact sanitaire, la bioaccumulation et la persistance des tensioactifs qu’ils contiennent.

Bien qu’offrant des perspectives pour limiter les rejets de polluants vers les milieux aquatiques superficiels, l’infiltration d’eaux pluviales présentant des niveaux non-négligeables de contamination suscite de fréquentes interrogations quant au risque d’accumulation des polluants dans les sols et de contamination de la ressource en eau souterraine. La Direction de l’Eau et de la Biodiversité, a par conséquent missionné le Cerema pour élaborer une note de problématique sur « l’infiltration des eaux pluviales et la qualité des eaux », afin de l’éclairer, à travers une synthèse des connaissances actuelles, sur les actions à conduire et d’identifier d’éventuels besoins en matière de recherche et développement comme sur le plan opérationnel.

La présente étude comprend : ➢ le rassemblement et la critique de données hydrométéorologiques sur le bassin du Tavignano ➢ le calage sous la plateforme PLATHYNES d’un modèle pluie/débit évènementiel distribué SCS/LR et son initialisation à partir de données d’humidité du sol au niveau de la station d’Antisanti (pont du Faïo).

Après l’arrêt des mesures géodésiques permettant la surveillance topométrique du glissement du Chambon (38) en octobre 2016 par le Département de l’Isère, le suivi par comparaison de nuages de points proposé par le Cerema a pris le relais et a été reconduit pour la période de juillet 2021 à juin 2022. Il permet de fournir des ordres de grandeur des mouvements en surface du glissement de terrain. Le mouvement de terrain se poursuit en lien avec les apports d’eau dans le massif. Le compartiment 1 présente des déplacements modérés de l’ordre de 1,5 m en moyenne entre le 12 juillet 2021 et le 30 juin 2022. Les déplacements les plus élevés vont jusqu’à 4,4 m pour la partie haute du compartiment 1. Le comportement observé est similaire aux périodes précédentes (à l’exception de la période 2019-2020) : un glissement continu de la masse initiale du compartiment 1 avec un gradient des vitesses décroissant du haut vers le bas et une érosion au niveau de la falaise du compartiment 2. A noter un éboulement de l’ordre de 600 m³ au niveau de la falaise surplombant le glissement.Les mesures réalisées en 2021-2022 montrent un retour au comportement antérieur avant 2020 en termes de sensibilité aux apports d’eau bruts. L’augmentation de sensibilité du glissement mise en évidence sur la période 2020-2021 n’est pas confirmée et pourrait a posteriori s’expliquer par l’existence d’un effet cumulatif des précipitations hivernales sur plusieurs années auparavant ou l’existence de conditions d’exploitation de la retenue du barrage ayant permis une ou plusieurs situations de vidange rapide entre septembre 2020 et juillet 2021, Le retour à une sensibilité hydrique du glissement similaire à celle des années avant 2020 sera contrôlé lors de la prochaine campagne de mesures. Nous estimons qu’au cours des prochaines années, l’évolution du glissement sera essentiellement liée aux variations annuelles de précipitations (dans l’hypothèse d’un niveau du plan d’eau relativement constant). Une succession de plusieurs périodes hivernales pluvieuses (comme celle de 2019-2020) pourrait ainsi conduire à de plus forts déplacements que ceux enregistrés actuellement, d’où la pertinence de poursuivre le suivi engagé. De plus, cela permettra de consolider les hypothèses d’évolution du comportement.

Le Cerema a proposé d’assister les mairies de Allouville-Bellefosse et de Saint-Aubin-de-Cretot dans la prise en compte du risque cavité souterraine au droit de la rue de Brémare vis-à-vis d’une marnière partiellement reconnue.

Les communes d’Allouville-Bellefosse et de Saint-Aubin-de-Cretot ont confié au Cerema l’expertise géotechnique de la marnière 76559-037 afin de définir le niveau de risque pour les enjeux environnants.

La ”culture du risque” est aujourd’hui un processus au centre des attentions pour la prévention des risques majeurs. Pour développer cette ”culture” auprès de tous, se fondant notamment sur des perceptions et des représentations des risques, une transition s’opère actuellement. En cherchant à sensibiliser et à impliquer davantage les populations, on espère notamment la voir plus ”actrice”, autant au cours, qu’en dehors d’évènements majeurs. Mais un ensemble de biais ou illusions peut entraver ce long travail. En s’inspirant d’initiatives menées localement, ce guide propose un plan de travail à décliner sur son territoire pour favoriser une plus grande ”culture du risque” (un diagnostic, une stratégie, des leviers et des actions). A partir d’entretiens avec des porteurs d’actions (retours d’expériences), il propose un ensemble de ”clefs de réussite” ou bonnes pratiques permettant d’aider à définir au mieux des actions concrètes. Ce document apporte un regard pour développer la culture du risque, sans viser l’exhaustivité des connaissances et des points de vue.

La culture du risque constitue l’un des axes de travail des stratégies de gestion et de prévention des risques. Compte-tenu des enjeux grandissants autour de la communication et la sensibilisation aux risques, notamment la conscience des risques naturels par tous les citoyens, des actions innovantes de culture du risque se développent. Le document propose d’une part, une liste et une analyse d’actions de culture du risque et d’autre part, une interprétation des caractères innovants de cette sélection d’actions. Ce recueil n’a pas pour finalité d’être un guide exhaustif des actions menées sur le territoire national. L’objectif recherché est de favoriser l’émergence de nouvelles actions de sensibilisation et d’acculturation aux risques par les services de l’État en direction des acteurs locaux concernés de la région Nouvelle-Aquitaine.

Les sols jouent un rôle clef dans le fonctionnement des écosystèmes, de par les fonctions qu'ils assurent et les services qu'ils rendent. Leur préservation apparait comme un enjeu fondamental dans l'adaptation au changement climatique. Le rapport réalisé s'adresse aux acteurs de la gestion des sols en milieu urbain et périurbain afin de leur apporter connaissances, conseils et appuis méthodologiques pour la mise en oeuvre d'action concrètes sur leurs territoires. Ce travail vise à renforcer la prise de conscience de l'importance de la préservation des sols, notamment au niveau des politiques de planification et d'aménagement opérationnel.

Coastlines are subject to multiple developments related to land use planning and the effects of climate change, developments likely to generate a strong increase in the risk of coastal flooding. This PhD on published works focuses on systems to protect against this hazard, and presents: • a bibliographical analysis on the concepts, methods and strategies for adapting protection systems through strengthening their resilience. This analysis is based on the essential assumption that a coastal flood protection system is a social-ecological system; • in relation to the state of the art and with the aim of completing it, a summary presentation of the research that led to: ◦ the revision of the concept of a coastal flood protection system; ◦ the establishment of a methodological framework to strengthen the resilience of protection systems.

À la demande de la Régie Régionale des Transports (RRT) Provence-Alpes-Côte-d’Azur, le Cerema Méditerranée (DRN/GRG) est intervenu sur le site d’un éboulement ayant affecté la voie ferrée au PK 97+700 sur la commune de Thorame-Haute (04). Le volume total éboulé a été estimé à 250 m³. L'analyse de la zone cicatricielle et du versant a révélé des instabilités qui nécessitent la mise en œuvre de solution de protection à très court, court ou moyen terme.

Les littoraux sont sujets à de multiples évolutions liées à l’aménagement des territoires et aux effets du changement climatique, évolutions susceptibles de générer un fort accroissement des risques d’inondation côtière. Cette thèse sur travaux traitant des systèmes de protection contre cet aléa comporte : • une analyse bibliographique sur les concepts, les méthodes et les stratégies destinés à l’adaptation des systèmes de protection par le renforcement de leur résilience. Cette analyse repose sur l’hypothèse essentielle qu’un système de protection contre les inondations côtières est un système socio-écologique ; • en relation avec l’état de l’art et dans l’objectif de le compléter, une présentation synthétique des recherches qui ont conduit à : ◦ réviser le concept de système de protection contre les inondations côtières ; ◦ établir un cadre méthodologique de nature à renforcer la résilience des systèmes de protection.

Suite à l’observation de traces d’érosion sur une falaise servant d’appui aux culées d’un ouvrage de l’A75 (commune de Ceyras-34), un suivi géométrique du site est mis en œuvre depuis 2017. Le présent rapport traite des données relatives au suivi effectué entre 2019 et 2022. Ce suivi est basé sur la réalisation de modèles 3D photogrammétriques et lasergrammétriques de la falaise, et de comparaisons multi-dates entre les différents modèles par le biais de la méthode M3C2. Cette étude a permis d’identifier, de localiser et de quantifier 6 zones potentielles d’évolutions de la falaise entre 2019 et 2022. Après analyse, il s’avère que sur ces 6 zones, la falaise n’a connu de mouvement notable que sur les zones n°1 et n°5 où des chutes de blocs ont été effectivement constatées. Les volumes éboulés restent inférieurs à 0,6 m3 à l’exception d’un bloc de 4 à 6 m3. Pour s’assurer de l’absence de nouveaux mouvements sur cette falaise rocheuse, la réalisation d’un nouveau relevé laser est préconisée début 2023.

Ce guide offrent des repères à destination des porteurs d'opérations urbaines et immobilières en zones inondables constructibles, afin d'intégrer au mieux la gestion des risques dans leur conception.

Le réseau du dispositif « Territoires Engagés pour la Nature » (TEN) en Auvergne Rhône-Alpes a constaté, qu’en dehors des aspects réglementaires, la protection de la biodiversité est encore souvent très mal prise en compte par les chefs de projets d’aménagement.Pour répondre à ce besoin d’une meilleure prise en compte, le Cerema a conçu un outil d’auto-évaluation leur permettant de mieux se saisir du sujet. À travers une série de questions , le chef de projet est amené à réfléchir sur des thématiques indispensables à la prise en compte de la biodiversité.

L’éboulement du 20 novembre 2016, survenu le long de la RD 982 (PR14+225) sur la commune de St Pierre de Varengeville, a impacté la chaussée sur une longueur d’environ 30-35 m (volumes unitaires maximums de 0,25 m3). Cet éboulement a donné lieu à un diagnostic, par le CEREMA, de la zone susceptible d’être à l’origine de cet événement (talus routier) dans le but de qualifier l’aléa « éboulement rocheux » résiduel de cette zone (Affaire n° 16RR0246). Ce « fiche d’intervention » concluait, notamment, sur la nécessité de diagnostiquer l’éperon rocheux en amont du site (« La Chaise de Gargantua »). C’est dans ce cadre que le CEREMA est intervenu le 25 janvier 2017 pour établir un diagnostic de stabilité du front rocheux de l’éperon, mais également présenter des principes de mise en sécurité du site. Après diagnostic de l’éperon et du versant aval, le CEREMA propose la mise en place d’un écran de filet en partie basse de versant afin d’intercepter l’ensemble des éléments susceptibles de se propager, via ce versant, sur la route. Le caractère très fracturé du front, induisant des éléments rocheux potentiellement instables très épars et non individualisables, milite pour un principe de mise en sécurité global et non ciblé.

Sur la commune des Andelys (27), en arrière de bâtiments situés en bordure de la RD313 et en contre bas de Château-Gaillard, un front rocheux mobilise des éléments. Ces éléments sont, aujourd’hui, contenus par un ouvrage non adapté en pied de ce front. Par ailleurs, ce front se situe en aval, et au droit, d’un versant majeur et d’éperons rocheux sur lesquels prennent place Château-Gaillard. Dans ce cadre, la mairie des Andelys a demandé au LR de Rouen du CEREMA d’entreprendre un diagnostic de stabilité du front, mais également de la zone au droit de ce dernier, et de proposer des principes de mises en sécurité du site. Afin de sécuriser le site, il a été choisi de réduire l'aléa « éboulement rocheux » en agissant sur les instabilités identifiées en disposant des solutions techniques actives (purge, ancrages) ou passives (écran). Il ressort de ce diagnostic que, pour sécuriser l’ensemble du site, il est réellement indispensable de prendre en compte l’ensemble des entités situés au droit du front derrière le bâti, et ne pas se limiter qu’au front de la partie basse.

Dans l'optique de réviser la Stratégie Locale de Gestion du Risque d'inondation et les Plans de Prévention des Risques d'inondation en vigueur et d'améliorer la gestion de crise en cas d'inondation, la Direction Départementale des Territoires de la Meuse a sollicité la réalisation d'une étude des enjeux et de la vulnérabilité sur le Territoire à Risques importants d'Inondation (TRI) de Verdun. Le TRI, qui couvre les trois communes de Verdun, Belleville-sur-Meuse et Thierville-sur-Meuse est confronté au risque d'inondation par débordement du fleuve Meuse, par ruissellements pluviaux et par remontées de nappe. L'étude consiste à identifier les enjeux pouvant être impactés directement ou indirectement par les risques d'inondation et à évaluer leur vulnérabilité selon les trois objectifs de la Stratégie Nationale de la Gestion des Risques d'Inondation à savoir : l'amélioration de la sécurité des personnes, la réduction des coûts de dommages et la facilitation d'un retour rapide à une situation normale.

Il s'agit d'une présentation destinée aux établissements scolaires. Objectifs : - Sensibilisation sur la thématique de la qualité de l’air à l’intérieur des collèges - Partage de connaissance, montée en compétence collective - Contribuer à l’amélioration de la qualité de l’air intérieur - Capitalisation à partir de cette expérience afin de permettre de reproduire l’action

Le projet Relev s’appuie sur une approche interdisciplinaire en intégrant des compétences en risques naturels (géographie, génie civil, géologie), aménagement du territoire (urbanisme, architecture, génie urbain) et sciences humaines (psychologie, sociologie, histoire), pour permettre d’améliorer la gestion de la reconstruction des territoires et des populations à la suite de catastrophes naturelles. Le projet se concentre sur le relèvement en cours des îles de Saint-Martin et Saint-Barthélemy, à la suite des ouragans Irma et Maria en septembre 2017. L’approche s’est articulée autour de deux temporalités d’étude pour mieux comprendre l’évolution des stratégies de développement de ces territoires exposés aux catastrophes naturelles : d’une part, une analyse historique des stratégies d’aménagement ante-Irma (de 1947 à 2017), d’autre part un retour d’expérience interdisciplinaire post-Irma (2017-2022) pour suivre la reconstruction de ces territoires. Ce retour d’expérience s’est focalisé plus particulièrement sur : • La reconstruction physique des infrastructures endommagées (bâtiments, infrastructures et réseaux techniques), • Le redémarrage des activités du tourisme et des PME en incluant les conséquences de la crise sanitaire de la Covid-19, • Le relèvement humain du point de vue individuel et collectif (état de stress, solidarité, vie sociale, autonomie économique, habitat, etc.), • La réorganisation de la gouvernance locale. L’objectif est de s’appuyer sur une approche intégrée pour contribuer à l’émergence de nouveaux savoirs sur l’efficacité des stratégies de reconstruction post-catastrophe et de renforcer de manière cohérente la résilience des territoires face aux catastrophes naturelles, et par là même, l’adaptation au changement climatique. Les enseignements du projet Relev documentent la gestion de la phase de reconstruction post-catastrophe à Saint-Martin et Saint-Barthélemy, et soulignent la pertinence de planifier cette phase selon des modalités proches de celles déjà adoptées pour anticiper et préparer la gestion de crise. L’analyse interdisciplinaire a permis de mieux comprendre les liens de causalité entre la gouvernance de ces 2 îles, le relèvement psychosociologique des sinistrés, la reconstruction des infrastructures endommagées, la reprise des activités touristiques et l’histoire de l’urbanisation d’îles exposées aux risques naturels. En amont de futures catastrophes, les enseignements du projet alimenteront également l’élaboration d’outils et de méthodes pour anticiper la gestion de la phase de reconstruction post-catastrophe. L’approche interdisciplinaire initiée dans le projet Relev nous incite à poursuivre cet effort de rapprochement et d’échange entre les disciplines à l’avenir, notamment sur des sujets mêlant enjeux environnementaux et sociétaux.

Cette étude fait suite à une demande de la Direction Départementale des Bouches-du-Rhône (13), Arrondissement Maritime – Subdivision Aménagement du Littoral. Elle a pour objectif d’évaluer le risque de chutes de blocs concernant une portion du sentier littoral située entre la Calanque de Niolon et la plage de l'Erevine (commune du Rove - 13), de proposer des alternatives au tracé actuel (si celles-ci sont possibles) et de décrire les principes des solutions éventuelles à mettre en œuvre pour sécuriser la zone. Cette zone concerne environ 2,8 km de sentier littoral.

Informé par la mairie de Saint-Jouin-Bruneval en juin 2017 quant à la présence d’une nouvelle fracture au niveau de l’un des pinacles surplombant la plage de Saint-Jouin-Bruneval, la Préfecture a missionné le BRGM pour évaluer ce risque. Concluant qu’un aléa « chute d’écailles ou de rupture de colonne » n’était pas exclu à plus ou moins long terme, le BRGM a recommandé de modifier le merlon déjà présent en pied de versant. La mairie a modifié le merlon existant en ce sens, portant sa hauteur à environ 5 m. Suite au diagnostic du BRGM, la mairie a souhaité solliciter un bureau d’études spécialisé pour, en se basant sur une étude trajectographique, proposer et dimensionner la parade la plus adaptée pour une sécurisation des enjeux disposés en aval du site à long terme. Le CEREMA est intervenu en ce sens en octobre 2017. Les objectifs de cette étude étaient de : • diagnostiquer l’aléa « éboulement rocheux » au droit de la zone, • vérifier l'adéquation de la parade en place (merlon) avec les éléments potentiellement mobilisés, • le cas échéant, proposer des solutions de mise en sécurité, • Sans diagnostiquer finement la barre rocheuse localisée légèrement au Sud des pinacles, vérifier l'impact de départs potentiels issus de cette barre sur la sente de randonnée, La phase « terrain » s'est déroulée au sein des pinacles et dans le versant. De ce travail, il en a découlé l’identification de plusieurs masses rocheuses potentiellement instables. Ensuite, s'appuyant sur cette phase « terrain », un modèle numérique de terrain 3D a été généré par photogrammétrie. Ce modèle a permis d’identifier et localiser les couloirs préférentiels de propagations potentielles. Des profils en 2D de ces couloirs ont ainsi pu être isolés du MNT. Se basant sur ces profils, et s'appuyant sur les éléments potentiellement instables identifiés lors de la phase « terrain », une étude trajectographique a été menée. Cette étude a rapidement montré qu’il était nécessaire de modifier le merlon ou de disposer des parades d’interception. En se basant sur les trajectoires les plus pénalisantes par profil, et en complément de l’ancrage des masses supérieures à 30 m3, le CEREMA propose plusieurs solutions se basant soit : → sur la modification du merlon en pied associée à la mise en place d’un écran de Classe VII implanté en aval de la base du compartiment 13, → soit sur la mise en place d’un écran de Classe VII implanté en aval de la base des pinacles associé à un écran déformable de Classe VII implanté en aval de la base du compartiment 13. Par ailleurs, le compartiment 14 situé au Sud du site d’étude, sera mis en sécurité par ancrages et purges. En parallèle de la sécurisation du site comme indiqué ci-avant, le CEREMA propose également une mise en sécurité du « front rocheux immédiatement en amont de l’estran ». Cette mise en sécurité se fera par la mise en place d’ancrages et des purges.

Cette étude fait suite à une demande de la Direction Départementale des Bouches-du-Rhône (13), Arrondissement Maritime - Subdivision Littoral Elle a pour objectif d’évaluer le risque de chutes de blocs concernant une portion du sentier littoral entre La Vesse et le tunnel des Aragnols, de proposer des modifications possibles du tracé et de décrire les principes de solutions éventuelles à mettre en œuvre pour sécuriser la zone. Cette zone d'étude concerne environ 2 km du sentier littoral.

La descente de Vastérival se situe sur les communes de Ste Marguerite sur Mer et Varengeville sur Mer. Cette valleuse, emprunté par un sentier, constitue l’un des quelques accès à la mer existant entre le Cap d’Ailly et Dieppe. L’accès à l’estran se fait via un ouvrage (escalier). Le CEREMA Normandie-Centre a été sollicité pour réaliser un diagnostic des mouvements de terrains affectant la valleuse de Vastérival, ainsi qu’un inventaire des enjeux que cet accès à la mer représente pour le territoire. A l'issue de ce diagnostic, des aménagements (ou modifications des ceux déjà présents) visant à maintenir cet accès à la mer seront proposés et estimés financièrement.

Le Service Central d'Hydrométéorologie et d'Appui à la Prévision des Inondations (SCHAPI), en lien avec le Service de Prévision des Crues Méditerranée-Est (SPC Med Est) de Météo France et la DREAL Corse, a décidé de mettre en place, comme sur le continent, un service de prévision des crues (SPC) en Corse. Actuellement, le SPC Med-Est fournit aux institutionnels un indicateur de sensibilité hydrologique (ISH) basé sur une relation pluie prévue à échéance 24 et 48h et humidité des sols. Cet indicateur global a été mis au point pour cinq bassins versants de Corse (Golo, Tavignano, Solenzara, Rizzanese, Gravone) [1]. Il va devoir évoluer et le SPC Med Est travaille au développement d'autres outils de vigilance et prévision. L'objectif est que les sections aval des principaux fleuves côtiers de l'île de beauté soient être intégrés à la carte nationale de vigilance d'ici 2020. Le premier tronçon de vigilance prévu est le Golo aval. En effet, ce bassin, le plus important de Corse, présente des enjeux à l'aval et dans la zone de Ponte Leccia en amont de la confluence avec son principal affluent l'Asco. Par ailleurs le réseau de mesure et les données disponibles (réseau hydrométrique et pluviométriques) permettent d'envisager le calage et la mise en place de modèles de prévision. Le SPC Med Est a demandé au Cerema Méditerranée de tester un calage de modèle pluie/débit évènementiel type GR initialisé par des données d'humidité du sol (indice d'humidité de la chaîne SIM Météo France). La présente étude vise à rassembler et critiquer les données hydrométéorologiques disponibles sur le bassin du Golo et à caler un modèle pluie/débit évènementiel global (type GR) initialisé à partir de données d'humidité du sol au niveau des stations de Barchetta sur le Golo et Morosaglia sur l'Asco.

Le Cerema CE - Agence d'Autun a réalisé l'inspection détaillée d'une partie des ouvrages pare-blocs situés en bordure de la RN57 entre Pontarlier et la frontière suisse (25). Ces inspections ont été réalisées dans le cadre de la campagne d'inspections demandées par la DIR Est pour l'ensemble de son réseau.

Le Cerema CE - Agence d'Autun a réalisé la visite des écrans pare-blocs situés en amont de la RN57 au niveau de la voie des Mercureaux (25). Cette visite a été réalisée dans le cadre de la campagne de recensement et d'inspections demandées par la DIR Est pour l'ensemble de son réseau.

Le stage au sein de l’Agence de Nancy a été l’occasion de découvrir les activités du Cerema et les problématiques rencontrées par cet établissement. Au sein de l’activité chimie, ce stage a été l’occasion de mettre au point des méthodes de dosages par spectrophotométrie UV-Visible des ferrocyanures servant d’antimottant dans les sels de déneigement, des phosphates et des nitrites dans l’eau. Le spectrophotomètre a tout d’abord été pris en main puis des méthodes ont été mises en place et le personnel a été formé sur ces méthodes. Pour valider ces méthodes, un sel a été étudié et de nombreux tests statistiques ont été menés afin de déduire sa teneur en antimottant qui est finalement conforme aux normes. Ensuite, des méthodes de dosage des phosphates et nitrites ont été mises en place pour faire des mesures sur un bassin de rétention étudié par l’Agence de Nancy. Les résultats ont été soigneusement étudiés et confrontés aux valeurs de la littérature afin de valider les méthodes.

Following dramatic floods that occurred in Serbia in mid-May 2014, the French Ministry of Foreign Affairs and International Development alongside with the Ministry of Ecology, Sustainable development and Energy decided to finance a mission of French experts in Serbia to identify more precisely the sustainable reconstruction needs and to tackle specifically the needs of Obrenovac, the most affected municipality. Summary : Context - Objectives and progress of the mission - Introduction to the french public institutions (CEREMA and Expertise France) - Meeting and visit of the city of Obrenovac - Main outcomes of the mission - Areas of cooperation (Capacity building to implement Flood Directive, Enforcement of sustainable cities, Local flood prevention action plan : A PAPI for Obrenovac, Complementary short-term actions) - Action brochure sheets.

Cette étude remet à jour l'initialisation du modèle GR calé en 2015 sur le bassin de l'Aille en fonction d'une valeur moyenne d'humidité des sols. Elle comprend une comparaison des valeurs d'humidité des sols issus de la chaîne SIM1 et celles issues de la nouvelle chaîne SIM2. Une formule d'initialisation a pu être calculée en fonction des nouvelles données. Les résultats du modèle calé à partir des deux indices ont été comparés et ne présentent pas de différence notable. Enfin une formule d'évaluation en temps réel d'indice d'humidité du bassin de l'Aille est aussi proposée.

Le Cabinet COLBOC, syndic de copropriété, a demandé au LRPC (Laboratoire Régional des Ponts et Chaussées) de Rouen : - de procéder à un diagnostic de stabilité de la falaise proche de la résidence « Pleine mer » située au n° 3 de la rue Foy à Yport, et des cavités anthropiques situées à mi-hauteur de celle-ci. - de définir des principes de solutions de mise en sécurité du site. Il en ressort que, concernant les aléas résultants, ceux-ci ont été qualifiés, pour 75 %, de FORT et pour 25 % de MOYEN. Les distances de propagation s'étendent de 7 à 15 m. Afin de sécuriser le site, 2 options sont envisageables : - réduire l'aléa « éboulement rocheux » en agissant sur les instabilités identifiées : disposer des solutions techniques actives (purge, ancrages, buton, enrochements, …) ou passives (grillage pendu), - agir sur les enjeux : interdire la fréquentation du public sur le site, en pied de falaise.

Cette étude fait suite à une demande de la Direction Départementale des Bouches-du-Rhône (13), Arrondissement Maritime - Subdivision Littoral. Elle concerne un front de falaise situé dans l'Anse des Sablettes (Marseille - 13). L'étude a pour objectif d’évaluer le risque de chutes de blocs et de proposer les principes de solutions éventuelles à mettre en œuvre pour sécuriser la zone. Cette zone d'étude concerne un linéaire d'environ 75 m.

La commune de Tancarville présente des falaises crayeuses sub-verticales sujettes à l’érosion, générant des départs de compartiments rocheux susceptibles d’impacter les enjeux situés en pied de falaise (bâtis, …). Pour évaluer l’aléa « éboulement rocheux », la Mairie de Tancarville a souhaité réaliser, sur un linéaire étudié d’environ 500 m, un diagnostic de stabilité de la falaise, un pré-dimensionnement des parades, et une estimation du coût de leur mise en œuvre. Pour répondre à cette demande, le Cerema est intervenu et a déployé plusieurs moyens, techniques et outils (phase terrain en partie basse de site, descentes sur cordes, vol drone, modélisation 3D, étude trajectographique, …). 32 compartiments de 5 à 400-500 m³ ont été décrits et qualifiés. Pour les sécuriser, et suivant les cas, le Cerema a proposé la mise en place d’ancrages (diamètre 32 et 40), de filet plaqué, de déroctage, de grillage pendu et plaqué, d’un merlon et de la surveillance.

Cette étude fait suite à une demande de la Direction Départementale des Bouches-du-Rhône (13), Arrondissement Maritime - Subdivision Littoral. Elle a pour objectif d’évaluer le risque de chutes de blocs concernant une portion du sentier littoral situé entre le Sémaphore et le Parc du Mugel (commune de la Ciotat - 13), de proposer des modifications possibles du tracé et de décrire les principes des solutions à mettre en œuvre pour sécuriser la zone.

Le présent projet souhaite contribuer à élargir la démarche de valorisation par la DGPR de différents types de matériaux alternatifs granulaitres en technique routière. Elargissement au domaine de la construction par la définition de conditions les plus appropriées pour caractériser l'acceptabilité environnementale de l'utilisation de matériaux alternatifs pour la conception de produits "monolithes" de construction (béton, brique, etc.).

La station hydrométrique de Cros d'Utelle sur la Vésubie, gérée par la DREAL PACA, est utilisée par le SPC Méditerranée Est pour la prévision des crues sur le fleuve Var. Sa courbe de tarage a fait l'objet de deux études récentes avec modélisation hydraulique : • Étude SCP en 2012, réalisée avec le logiciel HEC-RAS, qui n'a pas donné satisfaction, • Étude Egis en 2015, réalisée avec le logiciel Mascaret, sujette à interrogation. La présente étude Cerema comprend : • la reprise des modèles HEC-RAS et Mascaret, avec comparaison des résultats obtenus avec les deux logiciels, • des tests complémentaires sur les modèles, ainsi que des analyses, à partir des limnigrammes de crue notamment, • une proposition d'extrapolation de courbe de tarage, dont le domaine de validité s'avère restreint. On montre en effet qu'il n'est pas possible, avec les données dont nous disposons, d'extrapoler la courbe au-delà des hauteurs déjà effectivement mesurées par la station.

Le débit du Fium Alto est mesuré depuis 1959, à la station de Taglio-Isolaccio [Acitaja], gérée par la DREAL Corse. L'échelle et les capteurs de la station sont situés dans une zone d'écoulement très agitée en crue. Les jaugeages de crue sont très peu nombreux et difficilement exploitables. La DREAL Corse, insatisfaite de l'actuelle courbe de tarage pour les débits de crue, a demandé au Cerema d'en revoir l'extrapolation.

A la demande de la Région et de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes, le Cerema Centre-Est anime le Groupe d'Échanges sur les Infrastructures linéaires de transport et la Trame verte et bleue, le GEIST. Chaque année, une journée technique du réseau est organisée pour favoriser les échanges entre gestionnaires autour du sujet des continuités écologiques et de leur restauration. Il s'agit de présenter les actualités, des retours d'expérience et aussi la nouvelle édition de la cartographie régionale des collisions de faune sauvage percutée sur le réseau routier et sur le réseau ferré. La cartographie régionale a pour objectif d'aider les gestionnaires à identifier les secteurs les plus problématiques en termes de biodiversité et de sécurité publique, afin qu'ils puissent engager des opérations de restauration des continuités écologiques sur leur réseau. Les actes de la journée technique du GEIST, donnent accès aux différentes ressources que les gestionnaires peuvent mobiliser en 2023 (présentations, site de l'Observatoire Régional de la Biodiversité en Auvergne Rhône-Alpes, cartographie régionale des tronçons accidentogène pour la faune sauvage...).

Le Cerema est intervenu pour le compte d'Eau d'Azur pour réaliser le diagnostic des parties immergées de l'émissaire du réservoir de la Madone noire situé dans la baie de Villefranche-sur-Mer dans le département des Alpes-Maritimes (06).

Le Conseil Départemental du Morbihan va réaliser le contournement du centre ville de la commune de Guidel en créant une infrastructure nouvelle, la route départementale 306 bis entre les actuelles RD 765 et 306. Cette réalisation doit être accompagnée de mesures destinées à éviter la création de nuisances sonores excessives auprès des riverains. L’étude qui nous concerne permettra de fixer les seuils réglementaires dus par le maître d’ouvrage et de proposer les protections éventuelles (à la source ou sur le bâti) nécessaires à leur respect.

Il s'agit d'un document de synthèse à destination des collèges concernés des Vosges, regroupant des plaquettes sur la sensibilisation à une meilleur qualité de l'air intérieur.

La loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt a prévu que le programme national de la forêt et du bois (PNFB) définit les orientations de politique forestière pour la période 2016-2026. Dans un délai de deux ans suivant l'adoption du PNFB, un Programme Régional de la Forêt et du Bois (PRFB) adapte a chaque région les orientations et les objectifs du programme national.Celui-ci a vocation à présenter un état des lieux, des orientations stratégiques, des propositions d'actions et d'indicateurs de suivi. Les objectifs définis par le PRFB Nouvelle-Aquitaine sont divisés selon 4 axes stratégiques : • Renforcer la compétitivité de la filière forêt-bois au bénéfice du territoire régional ; • Renforcer la gestion durable de la forêt ; • Renforcer la protection des forêts contre les risques; • Partager les enjeux de politique forestière dans les territoires.

La loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt a prévu que le programme national de la forêt et du bois (PNFB) définit les orientations de politique forestière pour la période 2016-2026. Dans un délai de deux ans suivant l'adoption du PNFB, un Programme Régional de la Forêt et du Bois (PRFB) adapte a chaque région les orientations et les objectifs du programme national. Celui-ci a vocation à présenter un état des lieux, des orientations stratégiques, des propositions d'actions et d'indicateurs de suivi. Les objectifs définis par le PRFB Nouvelle-Aquitaine sont divisés selon 4 axes stratégiques : • Renforcer la compétitivité de la filière forêt-bois au bénéfice du territoire régional ; • Renforcer la gestion durable de la forêt ; • Renforcer la protection des forêts contre les risques; • Partager les enjeux de politique forestière dans les territoires.

Ce rapport présente la visite technique approfondie de la digue du val d’Authion, qui protège contre les inondations le val d’Authion en Maine-et-Loire (49). La digue du val d’Authion se situe en rive droite de la Loire. Elle s’étend de l’extrémité amont de la commune de Varennes-sur-Loire jusqu’au début de la levée de Belle-Poule située sur la commune de la Daguenière. La digue se décompose en deux tronçons : • un tronçon dit « classique » avec un mur de revanche côté Loire, qui s’étend sur 44,9 km entre Varennes-sur-Loire et la Daguenière ; • un tronçon dit « SNCF » dont le mur en limite de la voie SNCF fait office de mur de revanche, qui s’étend sur 5,9 km à partir du pont des Cadets de la ville de Saumur. Le secteur protégé par la levée représente près de 40 hectares et abrite de nombreux enjeux humains et économiques (40 000 habitants ; 1 500 entreprises ; 20 000 hectares de culture). Selon ces caractéristiques, la digue du val d’Authion est considérée comme un ouvrage de classe A au titre du décret n° 2015-526 du 12 mai 2015. La visite technique approfondie réalisée par la direction territoriale Ouest du Cerema au titre de la campagne 2019 montre une digue correctement entretenue et bien suivie par son gestionnaire (DDT 49). Des travaux d’entretien et de réparation restent toutefois à mener ainsi qu’une réflexion approfondie sur trois sujets : • modalités de mise en œuvre des campagnes de fauche ; • réalisation de diagnostics visuels des murs adossés à la digue ainsi que des bâtiments encastrés, éléments situés en domaine privé (une 1 ère phase a été réalisée par le Cerema en 2016 et une deuxième phase a débuté au 4 ème trimestre 2019) ; • mise en place d'une convention entre le gestionnaire de la voie SNCF (RFF) et la DDT 49 afin que celle-ci puisse exercer ses missions réglementaires en tant que gestionnaire de la digue (convention en cours d'élaboration). Outre ces diagnostics, d’autres expertises spécifiques sont préconisées afin de statuer sur l’origine des basculements de certains murs de revanche.

Les présents travaux du pôle satellitaire du Cerema contribuent, aux côtés de l’IGN, au déploiement d’une méthodologie de production de l’OCS GE « nouvelle génération » dans le cadre de l’action 7 du Plan National Biodiversité.

L’étude effectuée dans le cadre du PAI de la RN90, au niveau du talus situé au dessus de la bretelle d’Aime a mis en évidence des instabilités potentielles liées à la nature et à la structure du massif rocheux. Les mesures de protection qui peuvent être mises en oeuvre se traduisent : – par des protections surfaciques par grillage plaqué ancré, – par la mise en place de filets plaqués ancrés, – par l’installation de barrières grillagées.

L’étude effectuée dans le cadre du PAI de la RN90, au niveau du talus situé sur la côte d’Aime, a mis en évidence des instabilités potentielles liées à la nature et à la structure du massif rocheux. Les mesures de protection qui peuvent être mises en oeuvre se traduisent : – par des protections surfaciques par grillage plaqué ancré (dont remplacement de grillage corrodé), – par des confortements ponctuels à l'aide d'ancrages passifs, – par la mise en place d’un filet plaqué ancré, – par l’installation de barrières grillagées.

L’étude d’itinéraire de la RN85 montre que le tracé est affecté par de nombreuses instabilités de type glissement de terrain/lave torrentielle, érosion de berges des cours d’eau et éboulement/chute de blocs. Depuis plusieurs années, des études de stabilité ainsi que des travaux ont été entrepris afin de sécuriser la route. Un nombre important d’ouvrages de type mur de soutènement des talus amont et aval a été recensé. 210secteurs ont été identifiés au cours de cette étude de risque sur l’itinéraire ayant fait l’objet de 209 fiches distinctes. Cette étude a permis de faire un point zéro sur l’état de l’ensemble des ouvrages présents le long de la RN 85 de Pont-de-Claix à Gap. Les préconisations proposées concernent souvent l’entretien des ouvrages et des structures existantes ainsi que des travaux courants de drainage des eaux de ruissellement avec cunettes étanches en pied de talus, évacuation des eaux de ruissellement hors zones sensibles. Les grands travaux urgents concernent 5 secteurs le long de la RN85 dont 2 secteurs sont déjà en cours d’étude : le pont du Brudour (05) et le grillage plaqué dans la rampe de Laffrey à la Commanderie (38). Les 3 autres secteurs concernent la descente en direction de Pont-Haut (38) sur la commune de Sousville, aux Reillons sur la commune d’Aubessagne (05) et enfin au départ de la rampe de Laffrey Un suivi instrumenté du Mont Chauvet à Quêt-en-Beaumont est proposé par Scaner laser haute définition, avec des relevés annuels des déplacements. Ce dispositif permettrait de suivre l’évolution du versant et d’anticiper les conséquences sur la route nationale.

Les désordres affectant la RN85 à Quet-en-Beaumont ont pour origine des glissements lents et parfois profonds localisés dans des couches d’argile lacustre ou des matériaux de type éboulis argileux. Ces terrains argileux sont compris dans un ensemble de terrains plus résistants et perméables. Le glissement le plus profond identifié dans les argiles à 23 m de profondeur est probablement contrôlé par la charge hydraulique de la nappe sus-jacente, qui varie fortement et rapidement avec la pluviométrie. Compte tenu de ses caractéristiques, des travaux de stabilisation seraient peu efficaces. Certains travaux (drainage) peuvent permettre de ralentir le glissement de type fluage à moyenne profondeur (4-6 m). Des travaux de type confortement sont également envisageables mais seulement dans une partie du linéaire et sous réserve d’une étude géotechnique spécifique. L’ensemble des travaux envisageables ne pourra pas traiter tous les déplacements. Les désordres réapparaîtront sur la RN et un suivi et un entretien régulier resteront donc nécessaires.

Ce rapport rassemble des éléments de contextualisation explicitant les terminologies et les concepts couramment employés lors de la valorisation des matériaux alternatifs, avec : • Une terminologie usuelle des termes et concepts applicables aux matériaux alternatifs valorisables en techniques routières. • Les termes spécifiques à la démarche d’« Acceptabilité environnementale des Matériaux Alternatifs en Technique Routière ». • Les contraintes liées au statut de déchets. • Le contrôle extérieur environnemental.

Sur la base essentiellement de marnières reconnues par le Cerema et de rapports capitalisés par la DDTM 27, cette étude a collecté 405 informations relatives à des marnières. Le report cartographique et l’intégration de différents champs de données ont permis d’analyser la répartition spatiale et les dimensions des marnières sur le département de la Seine-Maritime. En moyenne, les marnières sont situées à 24m de profondeur et sont exploitées 10m sous le toit de la craie. La distance entre le puits et le bord de l’exploitation atteindra 17,5m tandis que la distance entre les bords sera de 27m. Les carrières souterraines représentent une surface moyenne de 220m² pour un volume de 485m3.

Le présent document vise à permettre une meilleure prise en compte du volet « zones humides » dans le cadre de l’instruction des projets impactant ce type de milieux dans la perspective d’une application rigoureuse et cadrée de la séquence ERC à La Réunion. Il a été construit pour constituer un outil d’aide à l’instruction pour les services de la DEAL de La Réunion en identifiant des points de vigilance aux différentes phases de l’instruction que ce soit au stade du cadrage amont, de l’analyse du dossier ou de la rédaction de l’arrêté préfectoral encadrant le projet. Ce guide est structuré en deux parties. Une première traite du contexte réglementaire et des enjeux liés aux zones humides et à la séquence ERC. Une seconde concerne le guide d’application suivant les phases de l’instruction réglementaire des services (cadrage préalable, analyse dossier, arrêté/suivi/contrôle).

L’objectif du présent document consiste à synthétiser les principaux enseignements des différentes déclinaisons du référentiel de vulnérabilité aux inondations déjà mises en œuvre, à différentes échelles et dans le cadre de démarches distinctes liées à la prévention des inondations (PPRi, SCOT, PLUi15, PAPI …), puis préciser les principales perspectives d’amélioration pour faciliter les futures déclinaisons du référentiel national de vulnérabilité, en se basant d’une part sur les difficultés rencontrées dans les précédentes déclinaisons mises en œuvre (ou en cours de mise en œuvre) et d’autre part sur une série d’entretiens avec les utilisateurs finaux potentiels. Cette synthèse a pour objectif de s'appuyer sur ces différents constats afin de construire un outil opérationnel d'aide à la décision pour la réalisation de diagnostics territoriaux personnalisés.

Ce rapport rassemble les résultats des essais de laboratoire réalisés sur des éprouvettes du bassin parisien.

La taille effective de maille est l’indicateur retenu par le Ministère de la Transition Ecologique pour l’évaluation de la fragmentation des espaces naturels sur les périmètres des Contrats de Relance et de Transition Ecologique (CRTE). Cette étude propose une nouvelle méthode pour améliorer la robustesse de l’indicateur calculé et publié en 2021 par le Cerema sur les périmètres des CRTE de France Métropolitaine. L’objectif est de rendre l’indicateur plus représentatif encore de la réalité terrain, grâce à un apport de nouvelles données géographiques, de suivre plus finement et plus régulièrement les évolutions de la fragmentation des espaces naturels dans les territoires, et notamment mesurer les réponses apportées par les aménageurs. La nouvelle méthode a été appliquée au département du Gers, avec la création d’une couche d’espaces naturels et semi-naturels après fragmentation anthropique et le calcul de la taille effective de maille sur différents périmètres.

Dans le cadre d’un partenariat, le Cerema accompagne les cinq établissements publics de coopération intercommunale concernés par le Territoire à Risques Important de Noirmoutier/Saint-Jean-de-Monts à réaliser un référentiel de vulnérabilité à l’inondation. La démarche portant sur 14 communes a permis la construction partagée de 41 indicateurs (dont 39 calculés) permettant un suivi des politiques menées localement en prévention des inondations et d’évaluer la situation du territoire au regard des trois objectifs de la Stratégie Nationale de gestion du Risque d’Inondation : assurer la sécurité des personnes, réduire le coût des dommages, accélérer le retour à la normale. Le présent document présente des cartes de synthèse par objectif de la SNGRI et par EPCI.

L’éco-éthologie aussi appelée écologie comportementale étudie quel comportement un animal adopte pour maximiser ses chances de survie et de reproduction dans un environnement donné. Cette discipline est donc un outil majeur dans la restauration de la biodiversité car elle permet de faire le lien entre les pressions liées aux activités humaines et les chances de survie d’une population animale. L’éco-éthologie se situe au carrefour de nombreuses autres disciplines comme par exemple les neurosciences, l’éthologie, l’écologie du mouvement… Sans prétendre à l’exhaustivité, cette synthèse permet de balayer de nombreux concepts essentiels à intégrer dans toute réflexion de maintien ou de restauration de continuités écologiques.

Dans le cadre d’un partenariat, le Cerema Ouest accompagne actuellement les cinq établissements publics de coopération intercommunale concernés par le territoire à risques importants d’inondation (TRI) Noirmoutier / Saint-Jean-de-Monts, particulièrement soumis aux aléas de submersion marine et d’érosion, dans la mise en oeuvre d’un référentiel de vulnérabilité. Dans ce cadre, le département des transitions territoriales (DTT) a mis en place la présente étude préalable sur la valorisation des indicateurs de vulnérabilité sur le TRI Noirmoutier / Saint-Jean-de-Monts grâce à leur mise à disposition sur des plateformes et logiciels existants, au regard du contexte réglementaire actuel en matière de prévention des inondations et de partage de l’information géographique. Cette étude présente, dans un premier temps, une analyse de l’existant, puis la démarche élaborée, par le biais d’entretiens, pour la mise à jour et la pérennisation de ces indicateurs en s’appuyant sur une analyse des besoins effectuée auprès des bénéficiaires directs, à savoir les collectivités mais également d’autres acteurs de la prévention des inondations (services de L’État et gestionnaires de réseaux entre autres). Les solutions suivantes sont proposées pour la mise à jour de ces indicateurs : – la mise à disposition annuelle des indicateurs, sans automatisation, par le Cerema Ouest ; – la mise à disposition des indicateurs via un logiciel interne au Cerema Ouest : UrbanSIMUL ; – la mise à disposition des indicateurs grâce à une plateforme de données : → via le service Web du Cerema Ouest : CeremaData ; → via la plateforme départementale Géo Vendée ; → via la plateforme régionale GEOPAL. Elles sont analysées en prenant en compte leurs modalités techniques et organisationnelles et en les évaluant en matière de réponse aux besoins, et d’opportunités pour le Cerema.

La présente étude consiste à utiliser la géomatique pour tenter d'expliquer les dommages aux routes par des variables liées aux aléas et à la topographie. Elle s'appuie sur des données relatives aux dommages constatés après la crue de 2018 dans l'Aude, la cartographie reconstituée des aléas et sur un modèle numérique de terrain.

Dans le cadre d’un partenariat, le Cerema accompagne les cinq établissements publics de coopération intercommunale concernés par le Territoire à Risques Important de Noirmoutier/Saint-Jean-de-Monts à réaliser un référentiel de vulnérabilité à l’inondation. La démarche portant sur 14 communes a permis la construction partagée de 41 indicateurs (dont 39 calculés) permettant un suivi des politiques menées localement en prévention des inondations et d’évaluer la situation du territoire au regard des trois objectifs de la Stratégie Nationale de gestion du Risque d’Inondation : assurer la sécurité des personnes, réduire le coût des dommages, accélérer le retour à la normale. Le présent document constitue le rapport principal qui explicite la démarche.

Dans le cadre d’un partenariat, le Cerema accompagne les cinq établissements publics de coopération intercommunale concernés par le Territoire à Risques Importants d’inondation de Noirmoutier/Saint-Jean-de-Monts à réaliser un référentiel de vulnérabilité à l’inondation. La démarche portant sur 14 communes a permis la construction partagée de 41 indicateurs (dont 39 calculés) permettant un suivi des politiques menées localement en prévention des inondations et d’évaluer la situation du territoire au regard des trois objectifs de la Stratégie Nationale de Gestion du Risque d’Inondation : assurer la sécurité des personnes, réduire le coût des dommages, accélérer le retour à la normale. Le présent document présente un atlas des indicateurs à l’échelle de la zone d’étude et des cartes de synthèse par EPCI.

Le présent document est l’un des livrables de l’axe A du projet FEDER POIA « MLA3 » (Mouvements Lents dans les Alpes : Anticiper et Aménager). Il présente et analyse les propriétés mécaniques des seules argiles glacio-lacustres du Beaumont (38), rencontrées au cours du projet et principalement impliquées dans les glissements de terrains, en adoptant une vision transversale aux différents sites d’étude. Cela a permis de déterminer une « carte d’identité » de ces formations tant sur leurs caractéristiques physiques (granulométrie, argilosité, masse volumique, etc.) que mécaniques (résistances, couplages hydro-mécaniques,…). Les différentes approches retenues ici ont globalement montré, malgré une certaine homogénéité d’aspect, une dispersion des propriétés des matériaux, qui n’apparaît pas liée à la comparaison de prélèvements issus de différents sites, mais bien à l’hétérogénéité naturelle de la formation. Il a cependant été possible d’identifier un certain nombre de traits distinctifs qui pourront à l’avenir servir de modèle géotechnique typique de ces argiles. Concernant les caractéristiques physiques, des plages de valeurs propres à cette formation géologique ont pu être établies dans les différentes représentations suivantes : fuseau granulométrique, diagramme de Casagrande (IP vs. wL, classification USCS), valeur au bleu (VBS vs. C2µm), diagramme de compacité (masse volumique sèche vs. teneur en eau), ), classification GTR, classification triangulaire des sols du GEPPA, teneurs en carbonates. Concernant les caractéristiques mécaniques, les argiles litées glacio-lacustres du Beaumont ne se sont pas avérées fortement surconsolidées, et les paramètres de résistance c’ et phi’ conventionnels sont apparus dispersés. Les observations ont montré que de multiples facteurs intervenaient dans cette dispersion : le type d’essai utilisé, la profondeur de prélèvement, le poids volumique des échantillons, la quantité d’argile, le litage,… Des moyennes et des plages de valeurs ont toutefois été établies ; elles pourront permettre des études de sensibilité. Enfin, sur la base d’une analyse bibliographique, compte-tenu de la variabilité des résultats d’essais et des multiples spécificités de comportement observées sur ces argiles litées, la formulation d’un modèle de comportement plus avancé que cette approche « conventionnelle » de la résistance n’a pas été jugé susceptible de mieux répondre aux besoins pratiques de l’ingénierie des pentes.

Le présent document est l’un des livrables de l’axe A du projet FEDER POIA « MLA3 » (Mouvements Lents dans les Alpes : Anticiper et Aménager). Il présente deux approches différentes de modélisation sur les cas des sites de Charlaix et des Touches. Le site de Charlaix, qui dispose d’un nombre important de données de reconnaissances de terrain (mécaniques, géophysiques, etc.) et de suivis instrumentés, a permis dès le début du projet MLA3, à travers un travail de synthèse présenté dans (Bièvre, et al., 2018), d’établir une analyse approfondie des terrains en place et des processus de transit de l’eau. Cette analyse a ensuite été élargie dans ce rapport pour constituer un modèle tridimensionnel croisant les informations des sondages mécaniques et les données géophysiques. Les résultats montrent une meilleure représentation de la géométrie des couches et soulignent l’importance potentielle de certaines couches plus perméable que les argiles dans l’alimentation en eau du glissement. De tels modèles pourraient également être utilisés ultérieurement en association avec les propriétés mécaniques des terrains pour conduire des simulations mécaniques et hydrauliques au plus proche de la réalité de l’agencement des couches. Sur le site des Touches, l’ensemble des données rassemblées historiquement et au cours du projet MLA3 a été synthétisé, et employé pour alimenter un modèle très simplifié de pente infini, certes moins précis que celui de Charlaix mais permettant de dégager rapidement des informations pertinentes pour de l’ingénierie de niveau diagnostic ou avant-projet. Notamment, l’influence des niveaux d’eau ou de divers paramètres comme l’épaisseur de matériaux en mouvement et la variabilité des résistances des terrains en place ont pu ainsi être étudiés facilement. Il ressort de ce livrable que les glissements lents se prêtent à une importante diversité de choix de modèles géotechniques et géomécaniques, avec des niveaux de complexité et de précision variables. La pertinence de telle ou telle approche est, in fine, à apprécier en fonction des objectifs recherchés et des sources d’incertitude résiduelles pesant sur le modèle.

Comme de nombreux cours d’eau des bassins versants de la Loire et de la Seine, les affluents du Loing ont connu une crue importante en mai et juin 2016. Des informations (témoignages, photographies, marques et laisses de crue) ont été recueillies pour connaître les niveaux d’eau atteints lors de l’événement. Ces données ont permis de reconstituer la ligne d’eau de la crue de ces affluents observée en 2016 et ainsi de cartographier les zones inondées. La méthodologie utilisée et l’atlas des zones inondées du Fusain sont présentés dans ce rapport.

Le présent livrable L-R1 a permis de rassembler les principales recommandations qui ressortent des expérimentations menées dans le cadre du projet MLA3 sur la caractérisation des argiles glacio-lacustres du Beaumont. Ces recommandations couvrent : - les méthodes de prélèvement ; - le conditionnement et la conservation des échantillons ; - l’observation et la préparation des échantillons ; - les essais d’identification géotechnique ; - les essais œdométriques ; - les essais de cisaillement (boîte de Casagrande et appareil triaxial) ; - les principes de modélisation. Elles pourront utilement être employées par les maîtres d’ouvrages et gestionnaires dans leurs cahiers des charges d’études de mouvements de terrain sur la zone du Beaumont, ou mises en œuvre par les bureaux d’études intervenant dans ce contexte géologique.

Afin de passer de la prévision des crues à la prévision des inondations, la DEAL Martinique souhaite se doter de cartes de zones d’inondation potentielle entre les stations hydrométriques 25210004 la Lézarde au Lamentin [Gué de la Désirade], gérée par la Collectivité Territoriale de Martinique, et 25210001 la Lézarde au Lamentin [Pont RN1], gérée par la DEAL. La DEAL Martinique a ainsi sollicité le Cerema pour mettre en œuvre un modèle hydraulique 1D Mascaret (construction, calage et exploitation) afin de réaliser les cartographies des zones d’inondation potentielle (ZIP), des zones d’inondation par classes de hauteur d’eau (ZICH) et des lignes d’isocotes afférentes (LIC).

Le Cerema (Centre d'Études et d'expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement), avec le soutien de la DGALN (Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature) du MTECT (Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires), a produit en 2023/2024 des cartographies départementales de la radiance nocturne vue du ciel à la résolution spatiale de 130 m x 130 m. Ces cartes sont basées sur les images du satellite LuoJia 1-01 acquises en 2018, exprimées en nanowatts par centimètre carré par stéradian (nW.cm-2.sr-1). Elles sont livrées au format raster, par département. Certains départements français ne sont pas disponibles en raison de l'absence d’acquisitions satellitaires sur la frange Ouest de la France et sur les DROM ; et de la présence de nuages sur certains départements du Nord de la France. Au total, 80 départements français ont été traités et livrés. Cette production s’est appuyée sur les acquisitions satellitaires brutes LuoJia 1-01, qu’il a fallu nettoyer de la présence de nuages et corriger de nombreux défauts radiométriques et géométriques. Ces cartes permettent de réaliser des analyses à l'échelle des quartiers, des communes et des villes. Elles fournissent d’excellentes indications qualitatives sur les secteurs les plus densément équipés en sources lumineuses, et donc les plus exposés à la pollution lumineuse et à ses impacts sur la biodiversité. Ces analyses peuvent orienter les choix d’adaptation et de rénovation de l’éclairage nocturne. Cependant, les valeurs absolues ne doivent pas être utilisées pour des comparaisons quantitatives, du fait des limitations liées à l'observation depuis le ciel (angle et heure de prise de vue, météo, etc.). Les sources lumineuses individuelles ne peuvent pas non plus être distinguées à cette échelle (130 m). La relative ancienneté de ces cartes (2018) implique des différences avec la situation actuelle, liées notamment aux travaux de rénovation de l’éclairage, à l’urbanisation de nouveaux secteurs, et aux décisions d’extinctions nocturnes prises à grande échelle fin 2022, mais elles restent un excellent outil de pré-diagnostic de la trame noire. Ces cartes ne pourront pas être mises à jour car le satellite utilisé était un démonstrateur fonctionnant uniquement en 2018. Toutefois, le Cerema étudie la possibilité d’utiliser d’autres données plus récentes pour approfondir le sujet. En effet, de nouvelles données satellitaires plus précises (10 m) sont disponibles depuis 2021 avec l’arrivée du satellite SDGSAT-1. Le satellite Jilin fournit également des acquisitions payantes à 90 cm de résolution spatiale.

En juin 2023, la commune de Vailly a été touchée par plusieurs inondations dues au ruissellement. Au cours de ce mois, trois arrêtés CAT NAT ont été émis à plusieurs reprises en raison d'inondations et de coulées de boue. Ces évènements se sont déroulés successivement les 11, 19 et 21 juin 2023. Les inondations déclenchées par les orages ont débuté par la Rue de Fontaine et la Vois du Bois. Le Cerema a été missionné afin de mieux comprendre l'origine de ces phénomènes en vue de proposer des aménagements visant à minimiser le risque de ruissellement sur les infrastructures urbaines de la commune.

La Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Energie (DRIEE) souhaite mettre à jour les données du SRCE concernant les passages à grande et petite faune à réaliser l’inventaire des « Passages contraints au niveau d’un ouvrage sur une infrastructure linéaire », des « Secteurs riches en mares et mouillères recoupés par des infrastructures de transport » et des « milieux humides alluviaux recoupés par des infrastructures de transport ». Sur le tronçon PR13 – PR23 de l’A13, le SRCE identifie quatre « Passages contraints au niveau d’un ouvrage sur une infrastructure linéaire » notés P. L’étude qui suit permet quant à elle de recenser 21 passages à faune potentiels dont il restera à définir la fonctionnalité écologique avant de les intégrer à la liste des points de fragilité P, M ou H. Les sources mobilisées apportent un complément d’information substantiel par rapport à celle du Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE). La source de données la plus complète est le plan AUTOCAD accompagné de son diagnostic assainissement de la direction des routes d'Île-de-France (DIRIF). Cependant, cette donnée n’est pas disponible sur l’ensemble du réseau. Les BDTOPO 2.0 et 2.1, les tables infrastructures du SRCE ou encore le SCAN25 offrent une information partielle sur les petits ouvrages hydrauliques, mais apportent une information complète en matière d’ouvrage d’art. En dernier lieu, une analyse du temps passé pour traiter les différentes sources de données permet de définir une méthode de recensement des passages à faune potentiels à l’échelle du réseau géré par la DIRIF. La phase de visite de terrain permet de valider les points, affiner la méthode de recensement et préciser la fonctionnalité des passages potentiels.

Le présent rapport est un livrable du projet FEDER - POIA "MLA3 : Mouvements Lents dans les Alpes, Anticiper et Aménager", piloté par le Cerema, l'Université Grenoble Alpes et l'Ecole Nationale des Travaux Publics de l'Etat. Il propose de rendre compte de l’enquête de terrain qui a précédé la mise en place de la démarche de mise en dialogue des savoirs experts et des savoirs d’expérimentation dans le cadre du projet MLA3. Dans un premier temps, on prend le point de vue des habitants exposés aux glissements lents pour montrer que si dans l’ensemble le problème est bien identifié par les riverains, la plupart des personnes rencontrées se trouvent malgré tout démunies face à un problème qui les dépasse largement. Dans un deuxième temps, on s’intéresse aux services gestionnaires des glissements lents (RTM, DIR, DDT, etc.) pour découvrir que leurs interventions ne sont pas toujours dotées de l’efficacité souhaitée, compte tenu des rapports distendus qu’ils entretiennent avec les usagers et habitants, mais également d’un défaut manifeste de coordination entre eux. Enfin, dans un troisième temps, on se focalise sur les communes concernées pour observer que si les élus locaux sont diversement intéressés par le problème, ils sont dans tous les cas confrontés à des difficultés communes qui limitent fortement leurs capacités d’action, à la fois individuellement et collectivement. Restituée par le biais de ces trois « tableaux » relatifs aux habitants, aux gestionnaires et aux élus locaux, l’enquête de terrain dresse finalement le panorama d’une gestion collective des glissements lents globalement introuvable, c’est-à-dire d’interventions peu liées entre elles et d’acteurs relativement isolés, qui peinent à s’organiser et se coordonner pour tendre vers une prise en charge plus efficace du problème.

Le présent rapport est un livrable du projet FEDER - POIA "MLA3 : Mouvements Lents dans les Alpes, Anticiper et Aménager", piloté par le Cerema, l'Université Grenoble Alpes et l'Ecole Nationale des Travaux Publics de l'Etat. Il détaille les différentes instrumentations mises en place ou expérimentées dans le cadre du projet sur l'ensemble des sites d'études et rassemble les résultats des mesures réalisées. Ces résultats font l'objet d'une interprétation en lien avec le contexte géotechnique du site. Ce document est à relier aux autres livrables du projet, livrables de l'axe A (notamment le livrable L-A1 précisant le référentiel géologique et L-A2 à L-A5 présentant les matériaux, leurs propriétés et les modèles de site) et de l'axe B (L-B2 Évaluation des méthodes).

Le présent rapport est un livrable du projet FEDER - POIA "MLA3 : Mouvements Lents dans les Alpes, Anticiper et Aménager", piloté par le Cerema, l'Université Grenoble Alpes et l'Ecole Nationale des Travaux Publics de l'Etat. Il détaille et analyse les essais de laboratoire de type « identification des sols » rassemblés dans le cadre du projet sur les principaux sites d’étude. Ces essais sont pour partie issus de la bibliographie (prélèvements de matériaux antérieurs), et ont été complétés par les essais réalisés au cours du projet suite aux campagnes de reconnaissances géotechniques de 2018 et 2021. Le présent rapport constitue une base de données unique sur les propriétés géotechniques des matériaux du Beaumont (38). Il est à relier aux autres livrables de l’axe A (notamment L-A1 précisant le référentiel géologique, L-A3 rassemblant les essais mécaniques et L-A4 synthétisant les propriétés des argiles glacio-lacustres) pour disposer d’une vue complète du contexte géotechnique local.

Depuis 2019, l’article R. 562-11-6 du code de l’environnement prévoit que, dans les zones urbanisées exposées à un aléa de référence fort à très fort, les règlements des plans de prévention des risques d’inondation élaborés postérieurement au décret n°2019-715 du 5 juillet 2019 autorisent les constructions réalisées dans le cadre d'une opération de renouvellement urbain avec réduction de la vulnérabilité. Des prescriptions sont imposées afin que l’opération en question ait pour effet de réduire la vulnérabilité sur le périmètre de l'opération. Cette nouveauté, est une évolution réglementaire notable. Elle remplace pour partie une pratique observée dans certains PPRI de délimitation de zone à enjeux stratégiques dont l’appellation pouvait varié - espaces stratégique de requalification (ex : PPRI de Marseille) ou de zones de requalification urbaine (ex : PPRI de la Loire Aval) – et qui faisaient l’objet d’un règlement spécifique. Cette évolution marque l’enjeu pour les PPR d’accompagner partout la transformation des tissus urbains existants vulnérables. De plus, elle renforce l’usage d’une réglementation par obligation de résultat, en complément de la logique d’obligation de moyens imposés aux pétitionnaires. Elle marque également le passage d’une logique de réglementation applicable à chaque projet immobilier, pris individuellement, à un raisonnement à l’échelle d’une opération d’ensemble. Ces changements induisent une modification de la manière d’élaborer et de construire les zonages et règlements des PPR. Cette présente note vise à donner des repères aux services déconcentrés de l’Etat, ainsi qu’aux parties prenantes associées à l’élaboration des PPR.

Le présent rapport est un livrable du projet FEDER - POIA "MLA3 : Mouvements Lents dans les Alpes, Anticiper et Aménager", piloté par le Cerema, l'Université Grenoble Alpes et l'Ecole Nationale des Travaux Publics de l'Etat. Il présente et analyse les propriétés mécaniques des matériaux en place sur les sites du Beaumont (38) étudiés au sein du projet, et plus spécifiquement des argiles. Les mesures en laboratoire ont consisté essentiellement en des essais oedométriques et des essais de cisaillement à l’appareil triaxial et à la boîte de Casagrande. Le rapport met notamment en évidence les difficultés rencontrées pour réaliser certains essais (oedomètre, cisaillement à la boîte) dans les argiles litées. Les essais triaxiaux se sont révélés relativement bien adaptés et ont permis d’obtenir des valeurs de résistance des argiles (cohésions, angles de frottement) pour chaque site étudié, malgré une certaine dispersion. L’étude a été complétée par un essai triaxial sur échantillons inclinés (prélèvements du site de Corps) pour approfondir le sujet de l’anisotropie de comportement du matériau, et par un essai de fluage pour étudier la dépendance au temps de la résistance, à un niveau de chargement intermédiaire. Le présent rapport est à relier aux autres livrables de l’axe A (notamment L-A1 précisant le référentiel géologique, L-A2 rassemblant les essais d’identification géotechnique sur les matériaux du Beaumont et L-A4 synthétisant les propriétés des argiles glacio-lacustres) pour disposer d’une vue complète du contexte géotechnique local.

Le présent rapport est un livrable du projet FEDER - POIA "MLA3 : Mouvements Lents dans les Alpes, Anticiper et Aménager", piloté par le Cerema, l'Université Grenoble Alpes et l'Ecole Nationale des Travaux Publics de l'Etat. Il a été établi par le service RTM 38 de l’ONF en collaboration avec les membres du projet. Il comprend tout d’abord une analyse de la géologie régionale, puis une étude historique basée sur un important corpus documentaire : bases de données RTM et BRGM, archives départementales, photographies et cartes anciennes, études (d’aléas, géologiques et géotechniques, historiques), cartographies (phénomènes, aléas, réglementaires). Ensuite, le rapport présente une analyse géomorphologique complète de la zone d’étude, intégrant notamment les résultats du relevé Lidar réalisé pour le projet MLA3. La méthodologie d’analyse est celle du guide RTM de 2015, basée sur un travail universitaire de l’Université de Lausanne. Elle a abouti à une cartographie à grande échelle des différentes zones de glissements de terrain, de leur typologie et de leur intensité. Cette approche historique et géomorphologique a permis de mettre en évidence les secteurs les plus instables le long de la RN85 depuis 400 ans entre La Mure et Corps, et de proposer une cartographie adaptée aux phénomènes de glissements lents observés dans la zone du Beaumont. Les cartes sont disponibles sur demande auprès du Cerema (site de Bron) ou du RTM 38.

Le concours d’idées AMITER fait suite à deux Grands Prix d’Aménagements en Terrains Inondables Constructibles (cf. Enseignements des deux palmarès) et à un Atelier national sur les risques (cf. la contribution du Cerema au bouger les lignes). Toutes ces démarches ont mis en lumière la nécessité de construire des espaces de discussion réunissant à la fois la collectivité, les services de l’Etat, les équipes de maîtrise d’œuvre et le maître d’ouvrage afin de dépasser les blocages grâce à une approche concertée, itérative et intégrée du projet. Ils ont également mis en exergue la nécessité d’intégrer les risques très en amont des projets afin d’aménager avec l’eau, plutôt que contre l’eau, et donc également de redonner de la valeur aux secteurs inconstructibles en les intégrant dans la démarche de projet. La mise en œuvre de ces recommandations implique de trouver les bons périmètres d’action pour concilier cohérence territoriale et opérationnalité.

Le hameau d’Adoncourt dans la commune de Dommartin-aux-Bois a été impacté par des inondations par ruissellement en juin 2020. Les inondations ont été provoquées par un événement pluvieux d’une intensité exceptionnel. Afin comprendre la provenance du ruissellement, le Cerema a établi des cartes de sensibilité à la production du ruissellement à partir desquelles, des investigations effectuées sur le terrain ont permis de proposer des aménagements d’hydraulique douce (haie dense, fascine, talus enherbé, fossé à redents, etc. ) qui auront pour objectif de limiter l’impact du ruissellement en cas d’événement pluvieux intense. Ces aménagements s’appuient sur des solutions fondées sur la nature et apparaissent adaptées au contexte rural.

La commune de Jeandelaincourt a subi plusieurs inondations par ruissellement, les plus marquantes étant celles du 4 juin 2016 et du 9 avril 2022. Ces inondations se sont produites à l’occasion d’orages intenses impactant les rues du Mont Saint-Jean, des vergers, du haut court et de la roserie. Dans ce contexte, le Cerema a été missionné dans le but de mieux comprendre la genèse de ces phénomènes et d’évaluer leur évolution possible dans un contexte de changement climatique. Dans la mesure du possible, des propositions d’amélioration de l’état actuel étaient également souhaitées.

Suite aux crues majeures qui se sont produites dans la vallée de la Chiers et de ses affluents les 14 et 15 juillet 2021, la Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle a sollicité le Cerema pour la réalisation d'un diagnostic de vulnérabilité aux inondations de l'Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes « Louis Quinquet », enjeu sensible situé sur le territoire de la commune de Longuyon. L'objectif de l'étude consiste principalement à déterminer les caractéristiques des scenarii d'inondation susceptibles d'impacter cet établissement, d'évaluer les conséquences potentielles d'une crue sur les personnes, les biens et l'activité existants, et d'identifier les mesures envisageables pour permettre aux gestionnaires de définir une stratégie d'actions de prévention des risques d'inondation adaptée à cet enjeu. La première du présent rapport donne des renseignements généraux sur l'établissement, la deuxième décrit l'exposition de l'EHPAD face au risque d'inondation, la troisième présente les résultats du diagnostic de vulnérabilité, la quatrième apporte des propositions d'actions pour réduire cette vulnérabilité.

Depuis quelques années, les événements naturels impactant la desserte de territoires de montagne ne cessent d’augmenter. Même si majoritairement les coupures d’accès restent de courtes durées (quelques jours à une semaine), la problématique est de plus en plus fréquente. La tempête Alex dans les Alpes-Maritimes (06) a mis en exergue les conséquences très dommageables de la destruction des infrastructures de communication de ces vallées, desservies pour la plupart par un unique accès. La vulnérabilité des infrastructures face aux risques naturels a donc un lien direct avec celle des territoires. C’est par ce constat et par cette approche de l’accessibilité routière qu’est mené la présente étude, dont l'objectif vise à identifier les territoires alpins vulnérables sous le prisme d'une hiérarchisation multi-aléas impactant le réseau routier. La méthodologie utilisée est exploratoire et s'appuie sur la construction d'indicateurs spécifiques pour hiérarchiser un risque d'enclavement, vu ici comme une perte d'accessibilité d'un lieu-dit à son bassin de vie. L'étude a permis de mettre en exergue certains territoires et dessertes déjà connus pour des problématiques d'accessibilité lors d'événements mais également de nouveaux territoires vulnérables, en prenant en compte notamment le multi-aléas souvent concomitants en territoire de montagne.

Les réseaux de chaleur et de froid, mis en place par les collectivités dans leurs territoires permettent de massifier le développement des énergies renouvelables thermiques. Ils présentent un important potentiel de développement par la création de nouveaux réseaux et la densification ou l’extension de réseaux existants. Pour arriver à remplir ces objectifs, la question des coûts est centrale et sa résultante tarifaire immédiate. Une enquête menée entre le Cerema et la FNCCR a été lancée de novembre 2020 à mars 2021. Elle vise à mieux connaître les modes de tarification existants, qu’ils soient massivement utilisés ou en tests ponctuels, de manière à mieux faire ressortir les forces et points d’attention de chacun, avec des pistes d’optimisation.

Comment réussir à mener un projet avec des moyens humains et financiers limités ? C’est à cette question qu’entend répondre l’étude réalisée par le pôle Réseaux de chaleur du Cerema en abordant les sujets techniques et organisationnels et en s’appuyant sur plusieurs réalisations concrètes.

Dans le cadre de la convention annuelle qu’il a passée avec l’ADEME, le Pôle réseaux de chaleur et de froid du groupe Energie, Territoires et Bâtiment du Cerema Ouest a proposé de réaliser un panorama des réseaux de froid afin de combler le manque de connaissances sur ces réseaux, sous forme de fiches descriptives du fait de leur faible nombre. Au final, vingt-neuf réseaux ont fait l’objet d’une enquête approfondie qui s’est appuyée à la fois sur des informations statistiques chiffrées publiques et sur des entretiens téléphoniques avec les exploitants ou les maîtres d’ouvrage de ces réseaux.

La RE2020 remplace la RT2012 depuis le 1er janvier 2022. Elle apporte des évolutions dans les objectifs de performance énergétique et de confort d'été et instaure la prise en compte de la performance environnementale du bâtiment sur l'ensemble de son cycle de vie. Quelles sont les conséquences de la RE2020 pour les réseaux de chaleur ?

Le présent rapport constitue la suite du rapport « Étude relative au risque submersion marine – Courants côtiers de Mimizan, Contis, Soustons et Capbreton - 2010». Il constitue l’aboutissement d’une réflexion menée par le CEREMA Dter Sud-Ouest, conjointement avec le BRGM et la DDTM40 pour délimiter des zones submersibles. Ce travail de reconnaissance et d’identification de zones situées sous un niveau marin de référence se traduit par une cartographie de submersibilité issue de l'analyse LIDAR par pas de 0,50 m (niveaux calés entre +2,50 m NGF à + 4,50 m NGF).

Étude à caractère exploratoire porte sur plusieurs sites en France. Son objectif est d’appréhender à quel degré les acteurs locaux, service de l’État et collectivités, s’approprient la notion de ruissellement dans l’aménagement de leur territoire.

Suite aux orages catastrophiques du 25 juillet 2014 sur le territoire de la Communauté de Communes du Vallon de l'Artolie, une cartographie informative de référence a été réalisée par le Cerema/DTerSO/Laboratoire de BORDEAUX. Elle permet aux élus d'optimiser la gestion de leur territoire en terme d'urbanisme et d'engager une politique globale de prévention des risques. Ce rapport présente les résultats des observations et des mesures de réduction de la vulnérabilité en matière d'inondations et de mouvements de terrain.

De très violents orages d’une intensité exceptionnelle ont causé le 19/09/2009 sur Bayonne et son l’agglomération des débordements importants consécutifs à des phénomènes de ruissellement et à une saturation des réseaux d’eaux pluviales. Des dégâts très importants sont à déplorer sur l’ensemble du territoire impacté.

Dans le cadre l’Observatoire Régional sur les Risques de la Nouvelle Aquitaine (ORRNA), le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) a élaboré des fiches d’actions innovantes. Elles permettent de valoriser les bonnes pratiques de gestion des eaux pluviales et de la maîtrise du risque ruissellement en Nouvelle-Aquitaine. Cette fiche met en lumière des actions innovantes sur le territoire de Bordeaux Métropole.

Dans un contexte de révision de la programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE), la Direction Générale des Territoires et de la Mer de Guyane (DGTM) a souhaité mener une étude sur les possibilités de développement de la filière photovoltaïque au sol sur la bande littorale de la Guyane. Pour ce faire, une analyse réglementaire et environnementale des différents documents de planification en vigueur a été réalisée par le biais de la création d’une grille de notation. Cette grille a ensuite été traduite de façon géomatique afin de donner à chaque surface présente dans chaque parcelle du périmètre d’étude une note traduisant le niveau de contraintes pour installer des panneaux solaires au sol en son sein. L’analyse réalisée concerne plus particulièrement les zones urbaines et à urbaniser.

Dans le cadre l’Observatoire Régional sur les Risques de la Nouvelle Aquitaine (ORRNA), le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) a élaboré des fiches d’actions innovantes. Elles permettent de valoriser les bonnes pratiques de gestion des eaux pluviales et de la maîtrise du risque ruissellement en Nouvelle-Aquitaine. Cette fiche met en lumière des actions innovantes sur le territoire de la communauté d’Agglomération Pays Basque.

Dans le cadre l’Observatoire Régional sur les Risques de la Nouvelle Aquitaine (ORRNA), le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) a élaboré des fiches d’actions innovantes. Elles permettent de valoriser les bonnes pratiques de gestion des eaux pluviales et de la maîtrise du risque ruissellement en Nouvelle-Aquitaine. Cette fiche met en lumière des actions innovantes sur le territoire du SCOT de la Corrèze.

La loi du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale (loi 3DS) est venue clarifier et renforcer le régime de protection des allées d’arbres et alignements d’arbres bordant les voies ouvertes à la circulation publique. Un décret d’application n°2023-387 du 19 mai 2023, est venu préciser les modalités des procédures de déclaration et d’autorisation misent en place par la loi. Afin de mieux comprendre et de contextualiser ce sujet complexe, un bref rappel historique des enjeux des arbres dans l’aménagement du territoire, suivi d’un éclairage sur les termes employés notamment dans le décret constitue la première partie du guide. La deuxième partie a l’ambition d’appuyer les services de l’état lors de l’instruction des dérogations au régime de protection en présentant les différents cas et les procédures prévues. Enfin des ressources sur la gestion du patrimoine arboré, des ressources bibliographiques thématiques et des annexes compléteront ce panorama (non exhaustif).

Assistance à maîtrise d’ouvrage de la Communauté d’Agglomération du Grand Annecy dans le cadre de la création d’un Observatoire Intercommunal de la Biodiversité (OIB). Expertise sur les données et les indicateurs en lien avec la biodiversité ; animation de la méthode de co-construction (pensée design)

De violents orages d’une intensité exceptionnelle, d’une occurrence proche d’un évènement centennal, ont causé le 31/05/1982 dans l’agglomération Bordelaise, des débordements de ruisseaux et du système d’assainissement pluvial. Ces évènements ont eu lieu précisément sur les communes de Saint-Médard-en-Jalles, Le Haillan, Mérignac, Bordeaux Quartier Caudéran, Le Bouscat, Bruges. Des dégâts relativement importants sont à déplorer sur l’ensemble du territoire impacté.

Dans le cadre l’Observatoire Régional sur les Risques de la Nouvelle Aquitaine (ORRNA), le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) a élaboré des fiches d’actions innovantes. Elles permettent de valoriser les bonnes pratiques de gestion des eaux pluviales et de la maîtrise du risque ruissellement en Nouvelle-Aquitaine. Cette fiche met en lumière des actions innovantes sur le territoire de la Communauté de Communes du Vallon de l'Artolie.

Des orages d’une forte intensité ont causé le 04/07/2014 sur la Nive Amont, dans le secteur compris entre Saint-Jean-Pied-de-Port et Cambo-les-Bains, des crues importantes. De nombreux petits cours d’eau ont également débordé. On déplore des conséquences graves avec des dégâts importants sur l’ensemble du territoire impacté.

Dans le cadre l’Observatoire Régional sur les Risques de la Nouvelle Aquitaine (ORRNA), le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) a élaboré des fiches d’actions innovantes. Elles permettent de valoriser les bonnes pratiques de gestion des eaux pluviales et de la maîtrise du risque ruissellement en Nouvelle-Aquitaine. Cette fiche met en lumière des actions innovantes sur le territoire de la Communauté Urbaine du Grand Poitiers.

Entre le 01 et le 06 août 1963, de violents orages se sont abattus sur l’ensemble de la région Sud-Ouest et ont généré de fortes pluies, de grêle, de vents violents, et ont occasionné localement des phénomènes de ruissellement importants et brutaux. Des dégâts très importants sont à déplorer sur de nombreux départements du territoire du Sud-Ouest (Gironde, Charente-Maritime, Landes, Pyrénées-Atlantiques, Corrèze).

Dans le cadre l’Observatoire Régional sur les Risques de la Nouvelle Aquitaine (ORRNA), le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) a élaboré des fiches d’actions innovantes. Elles permettent de valoriser les bonnes pratiques de gestion des eaux pluviales et de la maîtrise du risque ruissellement en Nouvelle-Aquitaine. Cette fiche met en lumière des actions innovantes sur le territoire du Bassin de la Dordogne EPTB/EPIDOR.

Suite aux inondations de mi-septembre à début décembre 2014 dans les départements de l'Hérault et du Gard, la DDTM 34 et la DDTM 30 ont sollicité la Direction Territoriale Méditerranée du CEREMA pour un retour d'EXpérience (REX) sur 9 communes concernées par des demandes d'acquisitions de maisons impactées par ces inondations et susceptibles d'être concernées par le dispositif d'acquisition de biens exposés au sens du FPRNM (Financement par le fonds de prévention des risques naturels majeurs). L'objectif de ce REX porte sur la caractérisation de l'événement (hydrologie, hydraulique et dommages) avec identification de son origine (débordement de cours d'eau et/ou ruissellement pluvial), l'établissement d'une analyse objective des cas où des mesures foncières sont à mettre en oeuvre. Le présent rapport concerne la commune de Juvignac.

Les problématiques liées à la mobilisation de la biomasse sont complexes et l'articulation des usages entre ses différents débouchés, dont celui de l'énergie qui nous intéresse prioritairement ici, peuvent faire l'objet de tension au sein des filières, d'autant plus que tous les débouchés ne sont pas encore tous connus. La filière de production biomasse-énergie en Région Hauts-de-France va poursuivre son développement pour que la France atteigne ses objectifs en matière renouvelables. Dans ce contexte, le présent document est une première étape tentant de dresser une analyse et une synthèse de la ressource supplémentaire théoriquement mobilisable énergétiquement sur le territoire régional, ainsi que les enjeux que connaît cette filière. Cette démarche s'inscrit dans l'élaboration du Schéma Régional de Biomass dont les grandes orientations sont déclinées dans la Stratégie Nationale de Mobilisation de la Biomasse.

La Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Haute-Corse (DDTM2B) a confié au CETE Méditerranée une étude départementale en décembre 2009 visant à étudier les communes de Haute Corse sensibles aux risques mouvements de terrain et inondation. La DDTM2B a la volonté de permettre une orientation du PLU visant à intégrer le risque naturel. C'est pourquoi, elle a décidé de confier au CEREMA - Direction territoriale Méditerranée, une étude de l'aléa hydraulique sur des secteurs à enjeux définis par les communes de Bastia, Ville di Pietrabugno, San Martino di Lota et Santa Maria di Lota.

En 2014, un parcours de formations continues, destiné aux agents des services risques des DDT(M) et D(R)EAL, a été réalisé par le CEREMA, pour le compte de la DGPR/SRNH/BAT. Ce parcours, appelé référentiel pédagogique, vise le renforcement des capacités des services dans le domaine de la cartographie des inondations. En 2015, la DGPR/SRNH/BAT a confié conjointement à l'IFORE et au CEREMA la mise en oeuvre de ce parcours de formations. Le présent document constitue le bilan, sur le volet "métier", de la première session de formation de ce référentiel pédagogique. Cette session, dédiée à l'acquisition des données topographiques s'est déroulée du 23 au 25 juin 2015 à Paris La Défense.

La DEAL Réunion a confié une expertise au Cerema sur les conséquences d'un arasement du seuil du Captage Verrou sur le profil en long du lit de la Ravine Saint-Gilles. Le Cerema et la DREAL Réunion ont effectué une visite du seuil du Captage Verrou sur la Ravine Saint-Gilles le 5 juin 2015 après-midi. Un arasement complet ou partiel du seuil du Captage Verrou sur la Ravine Saint-Gilles jusqu'au niveau des blocs et du substratum sur lesquels il est fondé n'aurait pas de conséquences significatives sur le profil en long du lit du cours d'eau en amont et en aval de l'ouvrage. Par conséquence, cet arasement complet ou partiel n'aurait également pas d'impact sur le risque inondation et sur les prélèvements amonts. Les sédiments stockés en amont de l'ouvrage devraient pouvoir être évacués facilement vers l'aval jusqu'à l'océan lors des prochaines crues notamment en période cyclonique. Il est recommandé également l'enlèvement des canalisations inutilisées situées en aval de la prise d'eau sur la berge rive droit inondable de la Ravine Saint-Gilles, pour limiter les risques d'embâcles en aval en particulier sous les ponts de Saint-Gilles (RN1 et surtout ancienne RN1).

Suite aux inondations de mi-septembre à début décembre 2014 dans les départements de l'Hérault et du Gard, la DDTM 34 et la DDTM 30 ont sollicité la Direction Territoriale Méditerranée du CEREMA pour un retour d'EXpérience (REX) sur 9 communes concernées par des demandes d'acquisitions de maisons impactées par ces inondations et susceptibles d'être concernées par le dispositif d'acquisition de biens exposés au sens du FPRNM (Financement par le fonds de prévention des risques naturels majeurs). L'objectif de ce REX porte sur la caractérisation de l'événement (hydrologie, hydraulique et dommages) avec identification de son origine (débordement de cours d'eau et/ou ruissellement pluvial), l'établissement d'une analyse objective des cas où des mesures foncières sont à mettre en oeuvre. Le présent rapport concerne la commune de Lamalou-les-Bains.

Intimement lié au concept de trame verte et bleue, l’approche vise à réaliser un état des lieux de la trame verte et bleue (TVB), avant d’en proposer une déclinaison sur le territoire de la collectivité. Le diagnostic a mis en évidence l’intérêt d’une nouvelle approche de la renaturation des villes en lien avec la TVB mais en partant du local, des usages, des « trames végétales » présentes sur le territoire et à renforcer, en réponse aux ruptures de trame verte et bleue et par conséquent aux ruptures de continuité écologique et de biodiversité. Au fur et à mesure de l’avancée du partenariat, le terme de trame verte et bleue a été remplacé par la notion de réseau de nature en ville donnant ainsi à la collectivité, un outil d’aide à la décision pour la renaturation de la ville. L’étude a également pour objectif de présenter des aménagements possibles sur différents types d’espaces publics de la ville de Sotteville-lès-Rouen en lien avec un parcours pour l’Homme ainsi que de proposer des schémas de principes d’aménagement sur certains espaces sélectionnés avec la Ville. Cette étude s'inscrit dans un partenariat plus large avec la commune qui a permis une réflexion sur le réaménagement des cours d'école du groupe scolaire Jean Rostand et de ses abords. L'ensemble des documents est disponible sur CeremaDoc.

Afin d’accompagner l’expérimentation des Bâtiments à Énergie positive & Réduction Carbone, l’ADEME a mis en place en 2017 le programme OBEC (Objectif Bâtiment Énergie Carbone). Il s’agit d’un dispositif de soutien technique et financier à la réalisation d’études d’évaluation des impacts environnementaux des bâtiments neufs dans chaque région de France métropolitaine. Ce dispositif permettra ainsi de capitaliser un ensemble de données sur la base d’un nombre conséquent d’évaluations réalisées conformément au référentiel « Énergie– Carbone ». Les 13 bureaux d’études « référents » (1 par région), chargés d’assister ou de réaliser ces évaluations, ont été sélectionnés durant l’été 2017. En parallèle, des appels à projet ont été lancés par les directions régionales de l’ADEME, afin de sélectionner les projets à accompagner financièrement et techniquement pour la réalisation de ces évaluations. C’est à l’approche de la fin du programme et pour aider aux travaux de préparation de la future Réglementation Environnementale 2020 (RE2020) que la Direction de l'Habitat, de l'Urbanisme et des Paysages (DHUP), avec le soutien de l’ADEME, a missionné le Cerema pour réaliser la synthèse nationale du programme OBEC.

Afin d’accompagner l’expérimentation des Bâtiments à Énergie positive & Réduction Carbone, l’ADEME a mis en place en 2017 le programme OBEC (Objectif Bâtiment Énergie Carbone).Il s’agit d’un dispositif de soutien technique et financier à la réalisation d’études d’évaluation des impacts environnementaux des bâtiments neufs dans chaque région de France métropolitaine. Ce dispositif doit ainsi permettre de capitaliser un ensemble de données sur la base d’un nombre conséquent d’évaluations réalisées conformément au référentiel « Énergie –Carbone ». Les 13 bureaux d’études « référents » (1 par région), chargés d’assister ou de réaliser ces évaluations, ont été sélectionnés durant l’été 2017. En parallèle, des appels à projet ont été lancés par les directions régionales de l’ADEME, afin de sélectionner les projets à accompagner financièrement et techniquement pour la réalisation de ces évaluations. C’est à l’approche de la fin du programme et pour aider aux travaux de préparation de la future Réglementation Environnementale 2020 (RE2020) que la Direction de l'Habitat, de l'Urbanisme et des Paysages (DHUP), avec le soutien de l’ADEME, a missionné le Cerema pour réaliser la synthèse nationale du programme OBEC.

Le Cerema, en partenariat avec la ville de Sotteville-lès-Rouen (76), a engagé une réflexion sur le réaménagement des abords du groupe scolaire Jean Rostand (maternelle et élémentaire). A l'appui d'ateliers participatifs avec les usagers, le Cerema a réalisé un diagnostic ainsi que des préconisations pour nourrir la réflexion de la Ville. L'objectif étant de penser les abords des écoles comme des espaces identifiés, apaisés et sécurisés. Cette étude s'inscrit dans un partenariat plus large avec la commune qui a permis une réflexion globale sur les cours d'école de ce groupe scolaire mais également sur la trame verte et bleue de la ville. L'ensemble des documents est disponible sur CeremaDoc.

L'étude porte sur l’ensemble des services d’eau (potable et assainissement) en situation normale et en situation de crise. Le périmètre de l’étude couvre les régions ultrapériphériques, plus singulièrement les territoires d’outre-mer soumis à la réglementation européenne : Réunion, Guyane, Martinique, Guadeloupe, Mayotte et Saint-Martin. Les aléas climatiques majeurs ont été examinés à la louppe, sur la base d'exemples documentés, pour apporter une meilleure connaissance de la vulnérabilité des installations. Ainsi, les cinq fiches pratiques et le guide constituent une référence opérationnelle pour construire une meilleure résilience des services. Les recommandations visent à limiter les perturbations lors des événements climatiques tout en préparant la phase de reconstruction post-catastrophe.

Il s'agit d'une présentation destinée aux établissements scolaires. Objectifs : - Sensibilisation sur la thématique de la qualité de l’air à l’intérieur des collèges - Partage de connaissance, montée en compétence collective - Contribuer à l’amélioration de la qualité de l’air intérieur - Capitalisation à partir de cette expérience afin de permettre de reproduire l’action