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  1. Study report (Ceremadoc) Dispositif d'observation de l'habitat en Champagne-Ardenne : Cahier départemental de l'Aube.

    La DREAL Champagne-Ardenne a souhaité se doter d'un dispositif régional d'observation de l'habitat afin de construire une meilleure connaissance des territoires et de mettre en place des outils de suivi des politiques publiques. Ce document constitue la poursuite du travail d'analyse des marchés locaux de l'habitat effectué aux échelles régionales, départementale et des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dotés d'un Programme Local de l'Habitat (PLH). Il est réalisé à une échelle infra-départementale. Pour le département de l'Aube le choix du découpage d'analyse s'est porté sur des regroupements de cantons et le SCot de la région Troyenne. L'analyse a également été menée à l'échelle des zones Scellier B et C utilisées pour les aides à l'investissement locatif et pour les aides et subventions au logement social. Des tableaux de bord (cote ETU 2011-24-1) accompagnent cette étude.
  2. Study report (Ceremadoc) Dispositif d'observation de l'Habitat en Champagne-Ardenne : Cahier départemental de la Haute-Marne. Annexe : tableaux de bord.

    Ce fascicule accompagne l'étude cotée «ETU 2011-25». Il est composé de tableaux de bord présentant l'ensemble des indicateurs sur la démographie, l'emploi, les ressources des ménages, le foncier, la construction, le parc global, le parc locatif social et privé.
  3. Study report (Ceremadoc) Dispositif d'observation de l'Habitat en Champagne-Ardenne : Cahier départemental de la Marne. Annexe : tableaux de bord.

    Ce fascicule accompagne l'étude cotée «ETU 2011-27». Il est composé de tableaux de bord présentant l'ensemble des indicateurs sur la démographie, l'emploi, les ressources des ménages, le foncier, la construction, le parc global, le parc locatif social et privé.
  4. Study report (Ceremadoc) Guide de recommandations pour la prise en compte des fonctionnalités des milieux humides dans une approche intégrée de la prévention des inondations

    L'objectif de ce guide est d'aider les porteurs de projets PAPI à mieux prendre en compte les milieux humides. Il s'appuie sur des exemples d'actions extraits d'une vingtaine de PAPI labellisés. Ce document a été rédigé à la demande du Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer (MEEM). Il a été initié à la demande de la Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature, Direction Eau Biodiversité (DGALN/DEB). Sa rédaction a été copilotée par la Direction Générale de la Prévention des Risques, Service Risques Naturels et Hydrauliques (DGPR/SRNH). Ce document a été rédigé sur la base de l'analyse de Programmes d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI), notamment des paragraphes faisant référence à la prise en compte des milieux humides. Au total, 19 dossiers PAPI labellisés entre 2010 et 2013 ont été analysés. Le choix de ces PAPI a été effectué essentiellement en fonction de leur répartition sur le territoire (carte fournie en Annexe B) et de leur date de labellisation (prise en compte des PAPI comprenant une notice environnementale).
  5. Study report (Ceremadoc) Etalement urbain dans le secteur Val de Rosselle. Diagnostic

    En vue de son association à l'élaboration du Scot Val de Rosselle, La DDE de Moselle a souhaité caractériser sur ce territoire le phénomène d'étalement urbain durant les dernières décennies et définir les tendances qui s'en dégagent. Pour répondre à la demande de la DDE, le Cete de l'Est a proposé une méthode comportant trois étapes successives : réalisation d'un diagnostic, rencontre avec les acteurs afin d'analyser les politiques mises en oeuvre, définition des tendances d'évolution en précisant les risques et les opportunités. Le présent document ne porte que sur la première étape de cette large réflexion. Elle s'attache tout d'abord à montrer comment se manifeste l'étalement urbain, à partir des évolutions de populations, des soldes migratoires et de la construction neuve. Ensuite sont analysées les caractéristiques des ménages au sein du territoire (jeunesse de la population, nombre de ménages, activités, revenus, etc). L'étude se poursuit par un volet emploi, logement, équipements, transports et contraintes à l'urbanisation. Le croisement de ces différents indicateurs permet de mettre en évidence les caractéristiques de l'étalement urbain et de dégager les premiers enjeux.
  6. Study report (Ceremadoc) Evaluation de la première phase du tramway urbain de l'agglomération mulhousienne. Définition du cahier des charges, note méthodologique avec l'enquête ménage déplacement (EMD), note sur la méthodologie CETE relative à l'accessibilité VP/TC

    L'agglomération mulhousienne se dote d'un transport en commun en site propre avec la réalisation du tramway urbain. Ce projet est constitué de deux lignes formant, à terme, un réseau en croix d'une vingtaine de kilomètres. La première phase de réalisation représente une douzaine de kilomètres. Le projet a été déclaré d'utilité publique en 2002, les travaux doivent s'échelonner de 2003 à 2005. Dans le cadre de la convention attributive de subvention conclue entre l'Etat et le SITRAM (AOTU - maître d'ouvrage du projet), ce dernier s'engage à fournir le dispositif à mettre en place dans le cadre de l'évaluation des effets du tramway après sa mise en servcie (bilan LOTI), en accord avec les servcies de l'Etat et notamment la DTT (Direction des transports terrestres), le CERTU, la Direction départementale de l'équipement du Haut-Rhin. Ainsi cette étude comporte trois parties : 1- une proposition de cahier des charges inspirée des récents travaux du CERTU (analyse des bilans LOTI existants et la note méthodologique pour l'élaboration des bilan LOTI de TCSP). Il prend en compte les éléments du contexte local ainsi que les résultats des discussions associant les différents acteurs du comité technique dont le SITRAM, la SERM, la DDE du Haut-Rhin et l'AURM. L'analyse se fait par thèmes : Présnetation du tramway urbain de Mulhouse - Service rendu aux usagers par le tramway - Impacts du tramway sur le réseau de transports collectifs de l'agglomération - Impacts du tramway sur le système de déplacement de l'agglomération - Impact du tramway sur l'environnement - Impacts du tramway sur l'urbanisme, l'habitat et l'activité économique - Données financière liées à l'opération - Bilan socio-économique du projet. 2 - une note méthodologique sur le lien avec l'enquête ménage-déplacements - méthode standard CERTU. 3- une note sur la méthodologie CETE relative à l'accessibilité VP/TC.
  7. Study report (Ceremadoc) Retour sur des projets innovants : Grand quart Est de la France.

    Le Grenelle de l'environnement fixe comme enjeux d'imaginer et de mettre en oeuvre la ville durable. L'urbanisme concentre en effet une part significative des leviers de la mise en place d'une politique de développement durable. Son importance est d'autant plus forte qu'elle touche directement les modes de vie quotidiens des citoyens. Il s'agit donc de définir de nouveaux modes de faire la ville et de la vivre. L'évolution de nos modes d'aménagement vers la réalisation de projet urbain n'est pas sans difficultés, tant sur le plan technique que sur celui de la gouvernance. Cette démarche s'inscrit donc dans un appui aux collectivités afin d'accompagner la recherche architecturale et urbaine et de valoriser les expériences les plus pertinentes. Compte tenu des spécificités de chaque territoire, dans la continuité de cette dynamique, ce document se veut être la territorialisation de cette action d'accompagnement et de valorisation. C'est pourquoi l'ensemble des dix projets détaillés ici se trouve dans ce que nous appellerons le Grand quart Est de la France: Alsace, Champagne Ardenne, Franche Comté, Lorraine et Nord de la Bourgogne. L'objectif de ces fiches de cas et de ce document de synthèse d'accompagnement est de favoriser la diffusion de bonnes pratiques en matière d'urbanisme durable. Il doit avoir un visage concret et s'inscrire dans un processus d'évolution itératif.
  8. Study report (Ceremadoc) L'offre et la demande de logements en Alsace - Nouvelle classification des communes.

    En octobre 2007, une étude intitulée L'offre et la demande de logements en Alsace (ETU 2007-10) a permis d'établir une classification des communes d'Alsace, puis de réaliser une analyse de l'écart offre-demande par rapport à la valeur régionale, suivant différents scénarios de la demande. L'étude réalisée maintenant propose une nouvelle classification qui s'appuie sur la précédente et crée une nouvelle classe constituée des communes de plus de 15 000 habitants en 1999. Ainsi l'écart offre-demande est recalculé pour chaque classe puis comparé à la valeur régionale.
  9. Study report (Ceremadoc) Harmonisation des cartographies d'habitats Natura 2000. Rapport méthodologique

    La réalisation des cartographies d'habitats Natura 2000 de Picardie et du Nord Pas-de-Calais est aujourd'hui finalisée. Ces cartographies ont été réalisées à l'échelle de chacun des sites et n'ont pas suivi de méthodologie uniformisée. Elles sont donc très hétérogènes, tant au niveau de la géométrie des objets qu'au niveau de la structure des tables attributaires ou de leur remplissage. Face à ce constat et afin de pouvoir valoriser au mieux ces sources d'informations, la DREAL Hauts-de-France a confié au Cerema une mission d'assemblage de l'ensemble de ces cartographies. Le travail a dans un premier temps consisté à la définition d'une méthodologie d'assemblage, prenant en compte l'ensemble des problèmes rencontrés. Cette méthodologie a fait l'objet d'échanges réguliers avec la DREAL et le Conservatoire Botanique National de Bailleul. une fois celle-ci validée, il a été possible de réaliser les traitements pour les sites et d'obtenir des données homogènes entre elles et agglomérées à l'échelle régionale. L'objectif de ce document est de présenter la méthodologie adoptée afin de rendre compréhensible les traitements réalisés.
  10. Study report (Ceremadoc) Audit environnemental A304. Rapport d'audit - Volet assainissement routier

    Cet audit vise à vérifier le bon fonctionnement des ouvrages d'assainissement, notamment les bassins de rétention et de traitement ainsi que les filtres à sable. L'audit a revélé des dysfonctionnements des ouvrages d'assainissement de plate-forme. Faute de contrôles, le Cerema émet des réserves sur la soudure des DEG des bassins. De nombreuses finitions restent à effectuer au niveau des ouvrages d'assainissement
  11. Study report (Ceremadoc) MEL : Collecteurs d'assainissement sur la RD141 à Le Maisnil (59).

    À la demande de la Métropole Européenne de Lille (MEL), le Cerema Nord-Picardie, département Risques et Développement des Territoires, a réalisé une étude géotechnique préalable concernant la pose de collecteurs d'assainissement à Le Maisnil (59). Cette étude a mis en évidence la présence d'une nappe superficielle pouvant impacter les travaux. Elle alerte également sur la présence éventuelle de tranchées. Un programme de reconnaissance à été proposé pour la phase G2-AVP
  12. Study report (Ceremadoc) Les agences de mobilité, une analyse des agences de mobilités ou dispositifs équivalents dans le cadre des projets ÉcoCité

    La note présente les opérations réalisées dans 5 ÉcoCités (Grenoble, Lille, Rennes, Plaine Commune, et Strasbourg), dont elle dégage les axes les plus innovants. s. Une agence de mobilité a pour objet d’informer les différents publics et de mener des actions de promotion sur les offres multimodales alternatives à l’utilisation solitaire de la voiture particulière comme mode de déplacement (« l’auto-solisme »). Le concept d’agence ou de centrale de mobilité recouvre donc un faisceau d’actions très varié autour d’une mission centrale : l’information et le conseil en mobilité. Cette note de capitalisation a servi de support à l’atelier « Agences de mobilité » de la rencontre nationale ÉcoCité et Ville de demain du 17 novembre 2015
  13. Study report (Ceremadoc) Actualisation de la liste des communes classées en zone de montagne pour l'application des dispositions d'urbanisme de 1985

    Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a procédé à la mise à jour au 1er janvier 2019 de la liste des communes classées en zone de montagne au titre de l’urbanisme. Cette liste, définie initialement par une série d’arrêtés datant de 1974 à 1985, n’était plus à jour du fait de l’évolution des découpages communaux et des changements de noms. A partir d’une relecture complète des arrêtés, le Cerema a établi la liste des communes citées à l’origine et a relevé - pour celles partiellement classées - le texte littéral définissant la partie de la commune classée. Le Cerema a alors effectué un croisement de cette liste avec le Code Officiel Géographique au 1er janvier 2019, ce qui a permis de mettre à jour la liste des communes classées, mais aussi le type de classement, partiel ou total. Le Cerema a entrepris également de délimiter géographiquement la zone de montagne, notamment les 170 communes répertoriées au 1er janvier 2019 comme partiellement classées,
  14. Study report (Ceremadoc) Enquête d'impact du Plan Ozone en alerte 2 : résultats.

    Après une alerte à l'ozone dans la CUS, les responsables du CETE de l'Est ont souhaité réaliser une étude permettant de mesurer : . l'impact des mesures mises en oeuvre lors des alertes ozone de niveau 2, . la perception par les automobilistes des informations sur les pics d'ozone transmises par les différents médias et destinés à les encourager à utiliser les Transports en Commun.
  15. Study report (Ceremadoc) Connaissance sur la demande en logement social à partir des données du serveur du Numéro Unique dans le Bas-Rhin.

    Il a été constaté dans le Bas-Rhin un décalage élevé entre le nombre de demandeurs de logements sociaux enregistrés dans l'observatoire de la demande en logements sociaux et celui figurant dans la base de données du Numéro Unique. Cette étude avait donc comme objectifs de comprendre les raisons de ce décalage et d'analyser certains indicateurs de la demande issus du Numéro Unique. Elle a permis: - en terme de recueil et d'analyse des données : de repérer un certain nombre d'anomalies comme les doublons (10 %), le nombre de demandes obsolètes, qui représentent 42% des demandes actives, et 85 % n'ont jamais été renouvelées ; ou le non remplissage des cotes d'attentes (près de la moitié des bailleurs). - en terme de connaissance de la demande : d'appréhender un certain nombre d'informations relatives: - aux demandeurs valides : ils sont pour les 2/3 d'entre eux déclarés hors du parc social au moment de la demande (ce chiffre est sans doute surévalué), - au nombre d'attributions, qui diminue légèrement depuis 2004, - au délai moyen d'attribution : il a augmenté régulièrement depuis 2001 pour atteindre 13 mois en 2006. - au délai moyen d'attente des demandeurs hors délai : il est de 44 mois, supérieur de 20 mois en moyenne au délai anormalement long défini pour le département, - à la différenciation des territoires, selon le zonage préalablement choisi (Bas-Rhin, CUS, ville de Strasbourg) : une forte concentration de la demande est constatée sur Strasbourg et sur la Communauté Urbaine et le nombre moyen de demandes par demandeur y est plus élevé. Ces informations ont permis la définition de préconisations relatives aux doublons (harmonisation de la saisie), aux demandes obsolètes (meilleure mise à jour nécessaire), au renseignement du motif d'attente (effectué seulement pour la moitié des demandes hors délai), et à la saisie de l'origine de la demande (rappel aux bailleurs le sens du mot "externe" : au parc social et non à leur propre parc), importante en vue de la programmation des politiques sociales.
  16. Study report (Ceremadoc) Réflexion stratégique sur le thème du développement durable : Synthèse des entretiens.

    La direction départementale de l'équipement (DDE) de Moselle souhaitant mettre en place une Mission développement durable, elle désire cibler les attentes de ses partenaires dans ce domaine, afin de proposer la mise en place d'actions permettant à ses agents d'intégrer cette thématique dans leur métier. Le Cete de l'Est s'est vu confier la réalisation d'un audit externe auprès des partenaires institutionnels afin d'identifier leurs démarches, méthodes et attentes. Les informations recueillies concernent la déclinaison du développement durable dans l'organisation des structures, dans les projets, dans les métiers et également dans les actions de communication. Les organismes auditionnés ont aussi été interrogés sur leurs attentes vis à vis de la DDE. Le document final est une synthèse de ces audits.
  17. Study report (Ceremadoc) Commune de Brunstatt : étude de sécurité avenue d'Altkirch.

    L'avenue d'Altkirch à Brunstatt est pratiquement aménagée sur l'ensemble de son itinéraire. Un dernier tronçon, compris entre le carrefour giratoire des Anciens Combattants et l'entrée-sortie de la commune en direction de Zillisheim, garde une configuration de traverse d'agglomération trop classique, peu marquée et a priori trop roulante. Cette étude a pour but d'établir un diagnostic confirmant ou infirmant les problèmes liés à cette voie. Une synthèse du diagnostic permet ensuite d'établir une liste d'objectifs à atteindre en réalisant un certain nombre d'aménagements, esquissés ici par des propositions de principes.
  18. Study report (Ceremadoc) Analyse de la compatibilité de cinq PLU avec le SCOT des Vosges centrales : Communes de Charmes, Châtel-sur-Moselle, Nomexy, Portieux, Vincey.

    Le but de l'étude est de mener une expérimentation visant à tester la compatibilité du Schéma de cohérence territoriale des Vosges sur quelques communes dotées d'un document d'urbanisme. Dans un premier temps, le Cete de l'Est a collaboré étroitement avec le Syndicat mixte des Vosges centrales et les services de la Direction départementale de l'équipement des Vosges pour créer une grille d'analyse. La deuxième partie de l'étude consiste en une analyse conjointe du Document d'orientation générale (DOG) du SCOT des Vosges centrales et des documents d'urbanisme des cinq communes concernées afin de statuer sur les points de compatibilité et les modifications à apporter sur les points d'incompatibilité. Les communes ont alors un délai de trois ans, à compter de l'approbation du SCOT, pour se mettre en compatibilité. La DDE dispose dorénavant d'un document type qui lui permettra de mener cette même analyse sur les autres communes de l'aire du SCOT.
  19. Study report (Ceremadoc) A-26 - Châlons-en-Champagne/Troyes - Loi d'orientation sur les transports intérieurs - Bilan socio-économique - Synthèse. Décembre 1999. Compléments Octobre 2007.

    La loi d'orientation des transports intérieurs (LOTI) du 30 décembre 1982 a prévu dans son article 14 que les grands projets d'infrastructures fassent l'objet, avant leur adoption définitive, d'une évaluation de leurs effets sur le plan économique et social et, après réalisation, d'un bilan de leurs résultats économiques et sociaux. Le projet de l'autoroute A-26 entre Châlons-en-Champagne et Troyes dont la mise en service est intervenue en 1992, fait partie de ces grands projets d'infrastructure. Dans ce contexte, le présent document s'inscrit dans le cadre de la procédure bilan. Il en constitue la synthèse. Les données recueillies dans ce suivi ont permit de bâtir le bilan économique et social de l'infrastructure qui est la forme réglementaire de présentation au public, après mise en service, des résultats économiques et sociaux de la solution d'aménagement réalisée. Enfin, la circulaire du 15 décembre 1992 étend au domaine de l'environnement l'obligation d'un bilan a posteriori similaire à celui des domaines économiques et sociaux. Ce bilan environnement n'est pas traité dans cette étude. La synthèse réalisée en 1999 a été complétée en 2007 pour tenir compte la note du SETRA du 15 septembre 2005 définissant le contenu minimum d'un bilan LOTI.
  20. Study report (Ceremadoc) Analyse de l'évolution du trafic routier en Lorraine - Année 2003.

    L'Observatoire régional des transports de la DRE Lorraine a sollicité le Cete de l'est pour une étude annuelle permettant de suivre les évolutions du trafic routier. Depuis 2003, l'édition de la carte régionale est complétée par une analyse sur l'évolution annuelle et pluriannuelle des trafics. L'étude est réalisée en trois phases : recueil et validation des données de comptages sur les réseau routier national, les autroutes concédées et les principales routes départementales ; analyse du trafic VT et PL et son évolution entre 2002 et 2003 et entre 1997 et 2003 ; réalisation de la carte en intégrant les données de trafic dans une base de données SIG afin de les analyser.
  21. Study report (Ceremadoc) Maîtrise de l'urbanisation aux abords de l'autoroute A-31. 2ème tranche.

    L'analyse des trafics sur tout le linéaire de l'A-31 entre Lesménils et le nord de Thionville a été subdivisée en trois parties. La première, produite en 2004, concernait la section La Maxe-triangle de Richemont (cote : ETU 2004-14). En deuxième phase, l'étude s'attache à la section couvrant largement la traversée de Thionville : échangeur de Thionville-Yutz, Beauregard, Terville, RD-13 l'Etoile et RD-14 Metzange. Une troisième partie parlera de la section sud de Metz, de Augny à Lesménils. Le territoire aux abords de l'autoroute A-31est soumis à un fort développement autour de l'agglomération thionvilloise, et ce depuis de nombreuses années. Ce développement de l'urbanisation entraîne des dysfonctionnements au niveau des échangeurs (remontées de files de véhicules sur les bretelles en particulier...) sur plusieurs périodes critiques au cours de la journée et surtout le vendredi soir. De plus, des mutations importantes sont attendues : - développement de l'habitat, des activités et des équipements scolaires autour de l'échangeur de Thionville-Yutz ; - opération lourde de renouvellement autour de la gare de Thionville et développement des zones commerciales à Terville et Thionville (Linkling I, II, III, Technoparc, etc.) - mutation prévisible au sud de Terville et à Florange liée à la sidérurgie et au port d'Illange. L'objectif de cette étude est de produire un diagnostic sur la situation actuelle avec la présentation de planches de trafic aux heures de pointe du matin et du soir, de faire des hypothèses sur les croissances de trafic et leur affectation, de façon à pouvoir anticiper les dysfonctionnements prévisibles. Cette approche doit déboucher sur l'élaboration de préconisations en matière d'urbanisation aux abords immédiats des échangeurs.
  22. Study report (Ceremadoc) Boléro-web. Recette fonctionnelle.

    BOLERO est le sigle de : Base d'Observation du Logement, Etude et Référencement des Organismes de logement social. BOLERO-WEB en est l'application informatique en mode web utilisée par les acteurs chargés de la mission de suivi des organismes de logement social. La recette fonctionnelle de cette application consiste à tester l'ensemble des fonctionnalités prévues dans le logiciel. Celle-ci a été menée suivant la méthode KHEFREN. Le cédérom contient l'ensemble des documents livrables du projet de recette fonctionnelle.
  23. Study report (Ceremadoc) Repérage de l'habitat indigne et insalubre dans les Vosges : Première phase.

    Cette étude de repérage constitue la première étape d'une analyse globale visant à évaluer les moyens à mobiliser pour lutter contre l'habitat indigne et insalubre dans le département des Vosges. La phase exploratoire de recensement est effectuée, au moyen de la méthode SQUARE, à partir des données FILICOM 2003, complétées par celles issues du recensement de 1999 pour les données de cadrage. On pratique également un croisement avec les données fournies par la DDASS concernant l'insalubrité : arrêtés d'insalubrité depuis 1981 et plaintes reçues entre 2001 et 2004.
  24. Study report (Ceremadoc) Repérage de l'habitat indigne et insalubre en Meurthe-et-Moselle. Deuxième phase : aspects qualitatifs.

    La première phase de l'étude, réalisée en 2005, avait permis d'établir un recensement de l'habitat considéré comme insalubre dans le département de Meurthe-et-Moselle (cote ETU 2005-11). La deuxième partie développe des notions qualitatives et doit permettre d'évaluer les moyens à mettre en oeuvre pour définir une politique départementale de l'Etat dans le cadre du pôle santé bâtiments. Elle est constituée d'un prérepérage à partir des données FILICOM 2001 (base de données sur les logements et leur occupation) et des arrêtés d'insalubrité fournis par la direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDAS). Des entretiens ont également été menés auprès des différents acteurs : Etat, collectivités, monde associatif.
  25. Study report (Ceremadoc) Schéma alsacien de véloroutes - voies vertes : étude de faisabilité.

    Le cahier des charges Vélo routes-Voies vertes définit les vélo routes comme des itinéraires pour cyclistes à longue et moyenne distance, d'intérêt départemental, régional, national ou européen, reliant les régions entre elles et traversant les agglomérations dans de bonnes conditions. Elles empruntent tout type de voies sécurisées. Elles doivent répondre à un certains nombre de critères qui concernent la linéarité (itinéraire allant d'une ville à une autre le plus directement possible), la continuité (itinéraire non interrompu), la sécurité (vis à vis des véhicules à moteur mais aussi sur certaines zones à risques comme les remblais, les abords de voies d'eau, etc), le jalonnement (propre et uniforme), le service (entretien permanent et existence d'équipement de service). Enfin les itinéraires doivent être adaptés à tous types de cyclistes, incitatifs mais pas obligatoires et utiliser en priorité les voies vertes. Le schéma national des vélo routes a identifié en Alsace plusieurs grands itinéraires nord-sud et est-ouest qui sont la base du maillage. Celui-ci doit être complété par des itinéraires d'intérêts régionaux. C'est un des buts de cette étude qui dans sa recherche et sa proposition d'itinéraires doit s'attacher à vérifier leur cohérence avec le cahier des charges exposé ci-dessus.
  26. Study report (Ceremadoc) Evaluation à mi-parcours des actions de la phase expérimentale du projet Europolis.

    Le projet Europolis regroupe neuf villes allemandes, belges, britanniques et françaises autour de ce qu'en France on appelle le renouvellement urbain, avec pour but de dégager des concepts de maîtrise urbaine. Il se décompose en six phases. L'évaluation à mi-parcours se focalise sur la phase expérimentale (phase 2). Elle s'interroge sur l'effectivité des actions, la pertinence de l'organisation des ateliers urbains opérationnels et le déroulement des ateliers. Elle cherche également à mettre en exergue les premiers effets de la démarche.
  27. Study report (Ceremadoc) Ville de Sarrebourg. Etude de stationnement du secteur de la gare.

    Dans le cadre de l'arrivée du TGV-Est et de la libération d'emprises foncières (départ de la société Cariane notamment) au droit de la gare modale de Sarrebourg, la ville souhaite étudier l'opportunité de l'extension des zones de stationnement afin d'optimiser l'adéquation entre l'offre et la demande de places de stationnement. Afin de pouvoir estimer la demande actuelle et future, l'étude doit permettre : - d'appréhender l'organisation et l'usage actuel du stationnement sur le secteur cité : vérification des besoins actuels (taux de remplissage), conditions de fonctionnement des différents parkings (rotation des places, etc). - d'estimer le futur dimensionnement du stationnement en fonction de la demande latente, de l'attractivité future de la gare ferroviaire et de la gare routière, ainsi que du développement des pôles générateurs de trafics situés à proximité. La méthode se décompose en deux parties : - des recueils de données sur le terrain qui permettent de formuler des analyses spécifiques et de constituer un diagnostic de la situation actuelle. On s'appuie également sur des données pré-existantes. - des compositions de scénarios d'organisation du stationnement sur cette zone et, éventuellement, dans sa périphérie.
  28. Study report (Ceremadoc) Aménagement des carrefours de la RN-4 à Marmoutier. Relevés faunistiques et floristiques complémentaires dans les zones d'implantation des bassins d'assainissement routiers.

    L'aménagement du contournement de Marmoutier par la RN-4 a été déclaré d'utilité publique le 13 octobre 2004. Dasn le cadre du projet d'assainissement, il convient de réaliser un recensement complémentaire des espèces faunistiques et floristiques présentes sur les sites d'emprise possible des bassins de stockage et de traitement des eaux pluviales routières. L'objectif de ce recensement est de parvenir à une hiérarchisation de l'intérêt écologique des milieux en présence afin de positionner au mieux les bassins et de limiter ainsi l'atteinte aux zones naturelles les plus riches.
  29. Study report (Ceremadoc) L'offre et la demande de logements en Alsace. Rapport d'étude.

    Cette étude a pour but de déterminer les secteurs d'Alsace présentant un écart offre-demande le plus en déséquilibre par rapport à la valeur régionale. Pour ce faire, une première étape consiste à constituer des classes de communes représentant des profils similaires au regard d'indicateurs relevant de quatre thèmes : la démographie, les emplois, le logement et l'aspect social. Après avoir formé un premier découpage en trois groupes d'aires urbaines, de pôles relais et d'autres communes, une analyse de données a été réalisée sous le logiciel Sphinx, afin de constituer , au sein de chacun des trois groupes, une classification. Les communes d'Alsace se retrouvent ainsi réparties en neuf classes. Dans un deuxième étape, l'offre et le demande pour chaque classe sont analysées, ainsi que l'écart. Si l'offre est invariante, la demande a été envisagée selon quatre scénarios : un scénario de base, un scénario d'accompagnement de la précarité, un scénario d'accompagnement de la croissance démographique et du desserrement des ménages, et enfin un scénario d'accompagnement de la dynamique économique. Chaque scénario a permis en outre de dégager les territoires où une offre plus importante devait être envisagée et ceux où une vigilance particulière devrait être apportée quant au développement de l'offre.
  30. Study report (Ceremadoc) Ville de Bischwiller : Etude du plan de déplacement - Diagnostic et proposition d'aménagement.

    L'agglomération de Bischwiller compte 11 750 habitants et se situe au coeur d'un réseau d'infrastructures routières et ferroviaires qui irriguent le nord du Bas-Rhin (de Strasbourg à Hagueneau en passant par Brumath). Son développement est contraint par des limites naturelles (coulée verte du Scheidgraben, rivière Moder) et artificielles (routes et voies ferrées) et les extensions urbaines à partir du centre ancien se réalisent sur des zones non inondables entre la Moder et les voies ferrées. L'étude menée porte tout d'abord sur un diagnostic global des déplacements. Un plan de référence des voiries et des déplacements proposé ensuite intégre la hiérarchisation des voies, des propositions d'aménagement, une réflexion sur le stationnement, des propositions d'itinéraires cyclistes et piétons, et une définition de profils en travers types.
  31. Study report (Ceremadoc) Synthèse des diagnostics territoriaux du Bas-Rhin.

    Cette étude constitue une synthèse des diagnostics territoriaux établis sur le département du Bas-Rhin. Elle porte sur les trois volets suivants: l'aménagement des territoires, l'habitat et la sécurité routière. Elle définit pour chacun d'eux des enjeux territorialisés. Cette analyse a été faite à partir des documents suivants : - les différents diagnostics territoriaux effectués par les services de la DDE en 2000, et leur actualisation en 2002 et 2003 ; - le rapport du conseil général du Bas-Rhin : Des hommes et des territoires, 15 octobre 2002 ; - le document général d'orientation en sécurité routière du département du Bas-Rhin de 2003 : Etude d'enjeux - Etape 1 : définition des enjeux de l'Etat.
  32. Study report (Ceremadoc) Etude sur la connaissance de la demande de logement social à partir des données du serveur Numéro unique du département de la Marne.

    L'exploitation des données du serveur départemental d'enregistrement, dit serveur Numéro unique, permet de mieux connaître la demande en logement social dans le département de la Marne. L'étude est ralisée à différentes échelles : le département, six bassins d'habitat, six EPCI, six villes : Reims, Epernay, Châlons-en-Champagne, Sainte-Menehould, Vitry-le-François, Sézanne. On peut alors relever des problèmes d'enregistrement des demandes et proposer quelques suggestions d'amélioration. On dresse également le profil du logement le plus demandé. En ce qui concerne les demandeurs dits hors délai, un zoom est fait sur ceux qui sont en code d'attente 9, 10, 11 et 12.
  33. Study report (Ceremadoc) La métamorphose de la cohésion socio-spatiale dans un territoire industriel ancien : le cas de la vallée de la Fensch.

    L'étude aborde, dans une première partie, la façon dont s'est socialement construit le système d'organisation du travail entre 1850 et 1960 et le processus de reproduction urbaine du territoire corrélatif à l'organisation du travail. Pour ce faire, il s'agira de scruter les changements de la cohésion socio-spatiale qui se sont dessinés dans cette période. Dans une seconde partie, qui recouvre la période entre 1960 et 1990, le territoire connaît de profondes mutations en ce que une grande partie de la sidérurgie est démantelée. Les salariés de la sidérurgie font l'objet des premiers plans de restructurations, lesquels sont aujourd'hui la pratique courante d'un capitalisme de plus en plus mobile, les communes perdent un nombre important d'habitants et le territoire se voit dans l'obligation de se repositionner et de redéfinir les cadres de son développement. C'est l'époque des crises de la sidérurgie, des restructurations industrielles et de la reconversion professionnelle des travailleurs de la sidérurgie. Les parcours sociaux des uns et des autres vont être fortement diversifiés et le système ancien de cohésion sociale est destructuré, laissant place à un nouveau système de valeur individualiste et de concurrence généralisée. Toutes ces transformations ont pour effet de modifier les représentations et les valeurs prêtées au travail. Nous verrons que le rôle des pré-retraités n'est pas négligeable dans cette mutation. La question du logement, quant à elle, se trouve posée de manière radicalement nouvelle en terme d'accès mais également en terme de redéfinition des ressources sociales et économiques, lesquelles conduisent à ouvrir le débat sur des nouvelles modalités d'intervention publique sur la cohésion socio-spatiale.
  34. Study report (Ceremadoc) Bolero-web. Manuel de l'utilisateur

    BOLERO est la Base d'Observation du Logement, Etude et Référencement des Organismes de logement social. BOLERO-WEB en est l'application informatique en mode web utilisée par les acteurs chargés de la mission de suivi des organismes de logement social. Le projet d'accompagnement de BOLERO-Web a consisté à concevoir et organiser toutes les actions contribuant au déploiement et à la bonne utilisation de cette nouvelle application. Le projet d'accompagnement a été mené suivant la méthode KHEFREN ; le cédérom contient l'ensemble des documents livrables du projet d'accompagnement.
  35. Study report (Ceremadoc) Synthèse de l'étalement urbain dans l'agglomération messine.

    Dans le cadre du développement de la connaissance des territoires, trois études ont été réalisées dont la destination est d'apprécier l'étalement urbain autour de Metz, en lien avec trois axes importants de circulation : les RD-1, RD-955 et RN-3. La méthodologie utilisée pour réaliser une synthèse des ces trois études est la suivante : - Description des grandes tendances du territoire à partir des grands indicateurs de la zone d'étude en terme de population, de déplacements et d'habitat et à partir de données statistiques issues des recensements de l'INSEE de 1982 à 1999, s'appuyant sur les zonages en aires urbaines établies par l'INSEE en 1999. - Analyse comparative des différentes értudes sur le nord-est, l'ouest, et le sud messin afin de dégager les critères dominants de l'étalement urbain dans ces zones. - Synthèse du phénomène autour du pôle de Metz en mettant en exergue les risques et les enjeux.
  36. Study report (Ceremadoc) Dispositif d'observation de l'habitat en Champagne-Ardenne : Cahier départemental de la Marne.

    La DREAL Champagne-Ardenne a souhaité se doter d'un dispositif régional d'observation de l'habitat afin de construire une meilleure connaissance des territoires et de mettre en place des outils de suivi des politiques publiques. Ce document constitue la poursuite du travail d'analyse des marchés locaux de l'habitat effectué aux échelles régionale, départementale et des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dotés d'un Programme Local de l'Habitat (PLH). Il est réalisé à une échelle infra-départementale. Pour le département de la Haute-Marne le choix du découpage d'analyse s'est porté sur les Pays. L'analyse a également été menée à l'échelle des zones Scellier B et C3 utilisées pour les aides à l'investissement locatif et pour les aides et subventions au logement social. Des tableaux de bord (cote ETU 2011-28-1) accompagnent cette étude.
  37. Study report (Ceremadoc) Diagnostic économique ; Département de la Moselle.

    Au regard des différentes analyses et données récoltées, issues majoritairement des tableaux de bord de l'INSEE pour l'année 2004, un premier état des lieux du département est présenté selon différents thèmes : population, emploi, filières industrielles, etc. Au travers de ces premiers éléments d'analyse, un zoom sur les zones d'emploi du département dégage les points forts et faibles de ces zones. Cette étude liste également un panel d'outils pour anticiper et accompagner les mutations économiques. Enfin, certain projets susceptibles d'influencer le développement économique du département sont présentés. Il s'agit de projets concernant le domaine des transports et l'offre en matière de grandes zones industrielles. Des entretiens avec les acteurs du développement économique (Chambre de commerce et d'industrie, Moselle développement, Préfecture, INSEE) ont été menés. Les comptes rendus figurent en annexe.
  38. Study report (Ceremadoc) Projet global d'exploitation (PGE) de la Haute-Marne : Phase 1 - Analyse de l'existant et diagnostic

    Ce rapport est issu de la phase une de l'élaboration du projet global d'exploitation de la Haute-Marne. Il présente, dans un premier temps, un état des lieux du département à partir de la description du réseau routier, de la caractérisation du trafic, des équipements d'exploitation, des interventions et de l'organisation des services. Cet état des lieux constitue la référence pour l'élaboration du PGE. Dans un deuxième temps, le rapport propose un diagnostic et des pistes d'amélioration en vue d'arrêter les objectifs d'exploitation qui seront précisés et développés dans la phase deux de l'étude.
  39. Study report (Ceremadoc) Dispositif d'observation de l'habitat en Champagne-Ardenne : Cahier départemental des Ardennes. Annexe : tableaux de bord.

    Ce fascicule accompagne l'étude cotée «ETU 2011-21». Il est composé de tableaux de bord présentant l'ensemble des indicateurs sur la démographie, l'emploi, les ressources des ménages, le foncier, la construction, le parc global, le parc locatif social et privé.
  40. Study report (Ceremadoc) Analyse de la vacance des logements de la ville de Marseille

    Cette étude a pour objectif de réaliser un état des lieux quantitatif de la vacance des logements à Marseille. Dans un premier temps, un état des lieux des logements est réalisé, en fonction de leur statut d’occupation, afin de mettre en évidence les résidences secondaires et logements vacants. Ce travail a été réalisé à partir des données des fichiers fonciers de 2018 à 2021. Des compléments sur les prix de l’immobilier et les meublés touristiques sont apportés.Dans un deuxième temps, une analyse plus fine des logements vacants est réalisée, en s’intéressant aux raisons de la vacance. Ce travail a été réalisé à partir des fichiers LOVAC.
  41. Study report (Ceremadoc) Végétalisation d'une cour d'école. Collège Emile Verhaeren, Bonsecours. Diagnostic

    Ce rapport présente les diagnostics multithématiques réalisés sur la cour du collège Emile Verhaeren de Bonsecours. Ce diagnostic est axé sur le bioclimatisme du site, la gestion des eaux pluviales, les revêtements, la végétation ou encore les usages déjà en place sur ce site.
  42. Study report (Ceremadoc) DEFRAG TVB : rapport méthodologique

    Suite à l'appel à initiatives biodiversité 2016 de l'Agence de l'Eau Artois-Picardie, le Cerema Nord-Picardie (TEER/AMNH) a proposé une évaluation de la fragmentation des habitats naturels par les infrastructures de transport terrestre sur le territoire du bassin. Celle-ci a été accompagnée d'un retour d'expérience sur les opérations de rétablissement de continuités écologiques, qui ont pu être menées par divers maîtres d'ouvrage sur ce même territoire. Ce rapport présente la méthodologie qui a été choisie, ainsi que les cartographies qui illustrent le travail d'analyse et d'identification des ruptures de continuités écologiques, qui concernent différentes sous-trames. Le retour d'expérience sur les actions de restauration a mené à un recueil de fiches. Sur la base d'investigations, elles apportent des informations qui seront utiles pour les maîtres d'ouvrage de futures opérations.
  43. Study report (Ceremadoc) Bilan de 10 opérations programmées d'amélioration de l'habitat de Meurthe et Moselle

    L'étude vise définir une stratégie concernant l'opportunité des futures OPAH et le point de vue de l'Etat à faire valoir dans le cadre de celles-ci. Elle intègre l'analyse de ces opérations d'un point de vue quantitatif et qualitatif. 10 territoires : Nancy, CC du Badonvillois, CC de communes des 3 vallées, Liverdun, Pays de l'Orne, Foug/Gondreville, CC du Pays de Pont à Mousson, Malzéville, CC du Jamisy, CC du Saintois.
  44. Study report (Ceremadoc) Le logement des personnes souffrant de troubles psychiques dans le Haut-Rhin

    En France, on estime que la population pour qui le maintien de l'hospitalisation n'est plus justifié mais pour laquelle il manque des alternatives de sorties, soit en hébergement soit dans un logement, représente 10 000 à 15 000 personnes1. Ce constat tend à rendre nécessaire une meilleure prise en compte des difficultés de logement liées aux troubles psychiques dans la définition de politiques publiques de l'habitat. Ce sujet a été soulevé lors des travaux de la commission de connaissance des besoins du Haut-Rhin et lors des groupes de travail réunis dans le cadre de la révision de la charte de prévention des expulsions. L'actualisation de la connaissance de ce public, de ses difficultés et de ses besoins ainsi que leur mise en relation avec les réponses actuellement apportées apparaissent comme un préalable indispensable à la mise en place d'une action adaptée dans le cadre partenarial du Plan Départemental d'Actions pour le Logement des Personnes Défavorisées (PDALPD). Il s'agit de l'objet de la présente étude qui se conclura par une série de propositions de pistes d'action.
  45. Study report (Ceremadoc) Synthèse du diagnostic de l'étude sur l'avenir énergétique de la Haute-Saône

    Le Département de la Haute-Saône mène depuis plusieurs années des politiques d’aménagement et de développement durable dont l’objectif est de valoriser son capital naturel et d’amplifier les dynamiques locales porteuses d’avenir afin de donner une image positive du territoire. Les évolutions liées au changement climatique et leurs répercussions sur l’ensemble des activités humaines vont être des éléments structurants dans l’avenir des territoires et il convient de s’y préparer. C’est pourquoi, le Département a entamé une réflexion stratégique sur l’avenir énergétique de la Haute-Saône qui doit permettre : • D’évaluer au plus juste son potentiel énergétique (actuel et futur); • De définir une stratégie de moyen et long termes, appuyée sur un plan d’actions concrètes pour opérer une transition énergétique porteuse de valeur ajoutée pour son développement. Cette stratégie se construit en deux temps : le premier temps est consacré aux consommations d’énergie, émissions de gaz à effet de serre (GES) et au stockage de carbone sur le territoire. Le second temps se concentrera sur la production d’énergies renouvelables.
  46. Study report (Ceremadoc) Etude SCOT et désimperméabilisation des sols en territoire d'Occitanie - L’exemple du territoire du SCoT de la Narbonnaise

    Afin de définir une stratégie visant à évaluer les zones à désimperméabiliser sur le périmètre du SCoT de la Narbonnaise, le Cerema Sud-Ouest a développé à la demande de la DDTM de l'Aude, et en partenariat avec le SCoT, une méthodologie pour déterminer des zones d'infiltration potentielles et les modalités de mise en œuvre de la désimperméabilisation, des documents d’urbanisme à l’échelle du projet d’aménagement.
  47. Study report (Ceremadoc) Diagnostic de vulnérabilité au changement climatique du département de la Nièvre

    Que ce soit en termes d’augmentation des températures moyennes, de vagues de chaleur, ou encore d’évolution des dates de floraison, des signes tangibles du changement climatique sont déjà visibles dans le territoire nivernais. Pour faire face à cet enjeu, le Conseil Départemental de la Nièvre a décidé d’élaborer une stratégie et un plan d’action d’adaptation de ses politiques au changement climatique. Il souhaite, à travers son action accompagner les citoyens et les acteurs nivernais dans ces transformations. Ce document présente l’ état des lieux des impacts du changement climatique sur la Nièvre construit avec les acteurs du territoire.
  48. Study report (Ceremadoc) CRTE et coopération transfrontalière. Pistes d'actions dans les domaines de l'économie touristique, de la TVB, des services de santé et des mobilités

    Pour apporter des solutions aux problèmes spécifiques liés à la situation géographique frontalière de la communauté de communes du Bouzonvillois 3 Frontières, le Cerema a réalisé un recueil d'expériences de coopérations transfrontalières réussies sur les thématiques de l’économie touristique, la trame verte et bleue (TVB), l’organisation des services publics et les mobilités. Les exemples pouvant être transposés ou inspirer des mesures à mettre en place localement ont été ciblés particulièrement.
  49. Study report (Ceremadoc) Lac de Naussac (Lozère). Mesure dynamique de la superficie

    Dans cette étude, de nombreuses images et produits satellitaires ont été considérés afin d’effectuer un suivi temporel fin de la superficie du lac, en complément des référentiels de l’IGN, fournis à une fréquence temporelle plus faible. Les images analysées sur la période 2018-2021 ainsi que la plupart des produits et bases de données fournissent des valeurs de superficie inférieure à 1000 hectares. Seule la BD CARTHAGE de 2017, qui semble surestimer la surface du lac, indique une valeur supérieure à ce seuil (1045 ha). Le lac de Naussac semble donc s’approcher de la limite de 1000 hectares à sa superficie maximale sans toutefois la dépasser. Par ailleurs, en extrapolant la relation entre altimétrie et superficie du lac, on estime qu’à la cote normale d’exploitation du barrage de 944,5 m, la superficie du lac serait égale à 995,4 ha ± 27 ha.
  50. Study report (Ceremadoc) Standard CNIG PLU v2022

    Le standard national d’échange de données géographiques a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des PLU et PLUi. Il vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques et littérales des documents d’urbanisme vis à vis des infrastructures de données géographiques et notamment du Géoportail de l’urbanisme. Il s’appuie sur le Code de l'urbanisme recodifié par l’ordonnance n° 2015-1174 du 23 sept. 2015. Il se place du point de vue de la collectivité territoriale qui élabore directement son document d’urbanisme au format SIG ou bien le numérise après approbation. Il est complété par le standard pour les cartes communales (CC), le standard pour les servitudes d’utilité publique (SUP), le standard pour les plans de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et les consignes de saisie de métadonnées (CSMD). Le standard détermine, entre autres : • le modèle conceptuel des données, le catalogue d’objets et son implémentation • les règles d’organisation et de codification des données (notamment le format, l’organisation et le nommage des fichiers) • les règles de topologie (la structuration des données spatiales) • le système de géoréférencement (l’attribution de coordonnées géographiques) Le périmètre du modèle conceptuel de données englobe les notions relatives aux zonages d’urbanisme, prescriptions, annexes informatives et habillage graphique. Ce standard est diffusé sur le site de CNIG : http://cnig.gouv.fr/ressources-dematerialisation-documents-d-urbanisme-a2732.html
  51. Study report (Ceremadoc) Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR : Standard CNIG PSMV (v2022-rev. octobre 2022)

    Le standard national d’échange de données géographiques a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des plans de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV). Il vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques et littérales des documents d’urbanisme vis à vis des infrastructures de données géographiques et notamment du Géoportail de l’urbanisme. Il s’appuie sur le Code de l'urbanisme recodifié par l’ordonnance n° 2015-1174 du 23 sept. 2015 et sur l’arrêté du 10 octobre 2018 fixant le modèle de légende des documents graphiques des plans de sauvegarde et de mise en valeur. Il se place du point de vue de la collectivité territoriale qui élabore directement son document d’urbanisme au format SIG ou bien le numérise après approbation. Il est complété par le standard pour les plans locaux d'urbanisme (PLU, PLUi), le standard pour les cartes communales (CC), le standard pour les servitudes d’utilité publique (SUP) et les consignes de saisie de métadonnées (CSMD). Le standard détermine, entre autres : • le modèle conceptuel des données, le catalogue d’objets et son implémentation • les règles d’organisation et de codification des données (notamment le format, l’organisation et le nommage des fichiers) • les règles de topologie (la structuration des données spatiales) • le système de géoréférencement (l’attribution de coordonnées géographiques) Le périmètre du modèle conceptuel de données englobe les notions relatives aux zonages d’urbanisme, prescriptions, annexes informatives et habillage graphique. Ce standard est diffusé sur le site de CNIG : http://cnig.gouv.fr/ressources-dematerialisation-documents-d-urbanisme-a2732.html
  52. Study report (Ceremadoc) Standard CNIG SRU v2022

    Le règlement écrit du PLU(i) est implémenté dans le standard CNIG PLU sous la forme de pièce écrite au format PDF d’un seul tenant, soit scannée, soit exportée d’un logiciel de traitement de texte, disposant d’une indexation et/ou d’un sommaire. Ce format est lisible par un humain mais n’est pas exploitable par un logiciel. Le standard de structuration des règlements d’urbanisme (SRU) vise la création de règlements d’urbanisme informatiquement exploitables afin d’enrichir l’information donnée aux usagers particuliers et professionnels. Il vient compléter les documents fournis actuellement au format PDF. Le principal cas d’utilisation couvert par ce standard est la génération d’un document interrogeable à la parcelle ou sur un secteur de projet, rassemblant l’ensemble des règles écrites du règlement (texte et schémas/illustrations) par zonage, au format texte structuré par blocs. Il constitue une extension du Standard CNIG PLU dont il étend les parties pièces écrites et métadonnées. Ce standard est diffusé sur le site de CNIG : http://cnig.gouv.fr/ressources-dematerialisation-documents-d-urbanisme-a2732.html
  53. Study report (Ceremadoc) Standard CNIG Carte Communale v2022

    Le standard national d’échange de données géographiques a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des cartes communales. Il vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques et littérales des documents d’urbanisme vis à vis des infrastructures de données géographiques et notamment du Géoportail de l’urbanisme. Il s’appuie sur le Code de l'urbanisme recodifié par l’ordonnance n° 2015-1174 du 23 sept. 2015. Il se place du point de vue de la collectivité territoriale qui élabore directement son document d’urbanisme au format SIG ou bien le numérise après approbation. Il est complété par le standard pour les plans locaux d'urbanisme (PLU, PLUi), le standard pour les servitudes d’utilité publique (SUP), le standard pour les plans de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et les consignes de saisie de métadonnées (CSMD). Le standard détermine, entre autres : • le modèle conceptuel des données, le catalogue d’objets et son implémentation • les règles d’organisation et de codification des données (notamment le format, l’organisation et le nommage des fichiers) • les règles de topologie (la structuration des données spatiales) • le système de géoréférencement (l’attribution de coordonnées géographiques) Le périmètre du modèle conceptuel de données englobe les notions relatives aux secteurs des cartes communales, annexes informatives et habillage graphique. Ce standard est diffusé sur le site de CNIG : http://cnig.gouv.fr/ressources-dematerialisation-documents-d-urbanisme-a2732.html
  54. Study report (Ceremadoc) Utilisation d'un drone pour les missions de terrain de la DDTM 85 : Étude de faisabilité

    Les missions des Directions départementales des territoires et de la mer (DDTM) requièrent une grande expertise et une connaissance approfondie du domaine public maritime (DPM). Dans un contexte de ressources humaines limitées, les exigences croissantes des autorités départementales poussent les DDTM à s'orienter vers l'usage du drone pour compléter leur connaissances du DPM par l'observation, la mesure et la cartographie. Cette étude vise à accompagner la DDTM 85 sur la pertinence de se doter de l'outil drone ou d'externaliser cette nouvelle méthode d'observation dans l'éventail des outils terrain de la DDTM.
  55. Study report (Ceremadoc) La Tinée à Tournefort- Amélioration de la courbe de tarage de la station de Pont de la Lune

    La station hydrométrique de Pont de la Lune sur la Tinée, située sur la commune de Tournefort, est gérée par la DREAL PACA. Elle est utilisée pour la prévision des crues du fleuve Var, dans le cadre de la procédure nationale de vigilance crues (Vigicrues). Il est par conséquent essentiel de disposer d'une courbe de tarage fiable en particulier pour les débits élevés. Cette étude a pour objectif de proposer une courbe de tarage la plus fiable possible, ceci à l'aide des données disponibles (jaugeages, études antérieures, topographie).
  56. Study report (Ceremadoc) Accessibilité au sillon mosellan - Etude préparatoire. Rapport final.

    A la demande d'un collectif de six communautés de communes rassemblées autour de la question de la gratuité au péage de Sainte-Marie-aux-Chênes sur l'A-4, le Cete de l'Est a été mandaté afin de mettre en évidence les enjeux de chacune d'entre elles concernant l'accessbilité au sillon mosellan et à Metz plus particulièrement et de définir leurs besoins en terme d'études pour approfondir le diagnostic réalisé dans le cadre de cette pré étude. Après avoir dressé un portrait socio-démographique des territoires, un état des lieux des difficultés d'accès au sillon mosellan et à Metz a été réalisé au travers de la demande actuelle en déplacements mais aussi de l'offre existante (routes, transports en communs,TER..).
  57. Study report (Ceremadoc) Maîtrise de l'urbanisation aux abords de l'autoroute A-31. Première tranche (échangeurs de La Maxe, Maizières, Talange et Mondelange).

    Le développement de l'urbanisation le long de l'autoroute A-31 entraîne des dysfonctionnements au niveau des échangeurs (remontées de files de véhicules sur les bretelles, entre autres), sur plusieurs périodes critiques au cours de la journée et en particulier le vendredi soir et le samedi après-midi. La DDE 57 a demandé au Cete de l'Est une étude qui portera sur toute la longueur de l'autoroute A-31 dans sa traversée du département de la Moselle. Elle est découpée en trois tranches : - de La Maxe au triangle de Richemont (échangeurs de La Maxe, Maizières, Talange et Mondelange) ; - de Richemeont à Kanfen, ainsi que l'échangeur de La Feltière sur l'A-30 ; - d'Augny à Lesménils. Cette première partie (La Maxe-Richemont) consiste à appréhender les croissances de trafics aux quatre points d'échanges en fonction du développement urbain et à offrir des solutions pour éviter des situations chroniques de saturation de l'autoroute A 31. Quant aux prévisions d'évolution, elles vont vers une détérioration continue avec pour conséquence des bouchons récurrents. On peut apporter des améliorations en modifiant la géométrie des échangeurs et en créant de nouveaux points d'accès pour les grandes surfaces voisines, mais la perennité du fonctionnement, si le rythme actuel de développement se poursuit, n'est pas assurée. Dans la configuration actuelle du réseau autoroutier, il convient donc, de limiter toute construction commerciale ayant une forte activité aux heures de pointe.
  58. Study report (Ceremadoc) Dispositif d'observation de l'habitat en Champagne-Ardenne : Cahier départemental des Ardennes.

    La DREAL Champagne-Ardenne a souhaité se doter d'un outil lui permettant d'alimenter les réflexions qui ont lieu dans le cadre du Comité Régional de l'Habitat et au sein de l'observatoire régional de l'habitat de l'ARCA mais aussi de fournir aux Directions Départementales des Territoires (DDT) de la région Champagne Ardenne un appui pour leurs observations locales. Ce dispositif régional d'observation de l'habitat doit permettre à la DREAL Champagne-Ardenne de construire les politiques régionales de l'habitat grâce à la compréhension des territoires. De même, il doit renforcer l'expertise des services de la DREAL dans leurs connaissances du fonctionnement des marchés locaux de l'habitat et lors de la négociation et du suivi des politiques contractuelles. Ce document constitue la poursuite du travail d'analyse des marchés locaux de l'habitat effectué aux échelles régionales, départementale et des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dotés d'un Programme Local de l'Habitat (PLH). Il est réalisé à une échelle infra-départementale. Pour le département des Ardennes le choix du découpage d'analyse s'est porté sur les Pays et la Communauté d'agglomération de Charleville-Mézières Coeur d'Ardenne (en l'absence de Pays sur ce territoire). Les communes n'appartenant pas à un Pays ont été rattachées au Pays le plus proche. L'analyse a également été menée à l'échelle des zones Scellier B et C utilisées pour les aides à l'investissement locatif et pour les aides et subventions au logement social. Des tableaux de bord (cote ETU 2011-22-1) accompagnent cette étude.
  59. Study report (Ceremadoc) RN4 : aménagement à 2X2 voies de Vaudoy-en-Brie à Toul. Volet socioéconomique.

    Il s'agit de la partie F du dossier d'enquête préalable pour l'aménagement de la RN4. L'étude analyse successivement le contexte socio-économique des départements traversés et des communes traversées, l'offre et la demande de transport, décrit la situation projetée en 2025 et analyse les effets du projet. La partie F est complétée par une synthèse en 7 pages, un zom sur le département de Seine et Marne, un rapport sur les calculs économiques concernant la déviation de Béton-Bazoches et Courtacon. Ce projet de déviation est la raison pour laquelle le dossier d'enquête préalable est mis à jour.
  60. Study report (Ceremadoc) Piétons seniors et aménagement de la voirie en milieu urbain. Etat de l'art

    Dans 30 ans, la part des plus de 75 ans dans la population aura doublé. Or leur mobilité conditionne la possibilité d'établir des liens sociaux, d'être autonome et donc de participer à la vie de la cité. Cette mobilité devient de plus en plus piétonne avec l'avancée en âge. Il est donc nécessaire d'assurer des déplacements avec le moins de risque de chuter ou d'être accidenté possible. En effet, les seniors sont sur-représentés dans les accidents de piétons. Ce rapport, basé sur un état de l'art, analyse les pratiques des seniors piétons et propose des recommandations d'aménagement de l'espace public complémentaires aux réglementations existantes à l'attention des collectivités maîtres d'ouvrage.
  61. Study report (Ceremadoc) Dispositif d'observation de l'habitat en Champagne-Ardenne.

    La DREAL Champagne-Ardenne a souhaité se doter d'un outil lui permettant d'alimenter les réflexions qui ont lieu dans le cadre du Comité Régional de l'Habitat et au sein de l'observatoire régional de l'habitat de l'ARCA, mais aussi de fournir aux Directions Départementales des Territoires (DDT) de la région Champagne Ardenne un appui pour leurs observations locales. Ce dispositif régional d'observation de l'habitat doit permettre à la DREAL Champagne-Ardenne de construire les politiques régionales de l'habitat grâce à la compréhension des territoires. De même, il doit renforcer l'expertise des services de la DREAL dans leurs connaissances du fonctionnement des marchés locaux de l'habitat et lors de la négociation et du suivi des politiques contractuelles. Les résultats obtenus sont : - Un rapport d'analyse aux échelles régionales, départementales et des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Programme Local de l'Habitat (PLH). - Une fiche de synthèse par EPCI à PLH. - Un quatre-pages de synthèse. - Des tableaux de bord.
  62. Study report (Ceremadoc) Projet de rénovation urbaine et développement durable : application de la grille RST02 au projet de rénovation urbaine de Saint-Dizier.

    Le projet de rénovation urbaine de Saint-Dizier a été retenu afin d'expérimenter la grille RST02. Après une présentation du site du Vert Bois, l'étude présente l'outil de questionnement qui permet de s'interroger collectivement sur la prise en compte du développement durable. Cette étude fait la synthèse des échanges : - par dimension sociale : (liens sociaux, solidarité, impact social, identité culturelle) ; - par dimension économique : (cohérence économique, dynamique économique, coût global, impact financier ) ; - par interface viable : (adaptabilité, précaution-prévention, responsabilisation, robustesse des choix ) ; - par dimension environnementale : (dynamique naturelle, gestion économe des ressources naturelles, impact sur l'environnement, pratiques environnementales) ; - par interface vivable : (cadre de vie, effet sur la santé et la sécurité, acceptation de la population, mode de vie) ; - gouvernance et démocratie participative : (management, concertation et participation, règles du jeu, évaluation suivi et bilan, respect des valeurs humaines).
  63. Study report (Ceremadoc) Stratégie Habitat pour le département des Vosges : Diagnostic, enjeux du territoire, pistes d'actions, indicateurs de suivi.

    La Direction Départementale des Territoires (DDT) des Vosges a souhaité initier une réflexion partagée en matière d'habitat à l'échelle de l'ensemble du département auprès de ses partenaires. Cette démarche a pour objet de permettre à la DDT de préciser son discours en matière d'habitat auprès de ses partenaires tout en constituant une vision commune à même de faciliter le dialogue. Dans ce contexte, la DDT des Vosges a sollicité le CETE de l'Est afin de réaliser un document stratégique et partagé apportant des éléments de connaissance et de compréhension du territoire en matière de politique de l'habitat, mettant en évidence ses liens avec les politiques sociales (PDALPD, hébergement...) et identifiant les secteurs à enjeux du territoire vosgien. Cette stratégie comporte également un volet opérationnel, visant à déterminer les outils et leviers d'actions, à disposition de la DDT, les plus pertinents au regard des enjeux, puis de mettre en place des indicateurs de suivi facilement actualisables. Le diagnostic porte sur les thématiques habitat sur lesquelles l'État est à même de porter un discours. Plutôt que de s'employer à constituer la connaissance nécessaire au diagnostic à partir de recherches et de traitements de nouvelles données, la DDT a choisi de valoriser le corpus d'études et de documents existants en lien avec l'habitat sur le département. Afin d'extraire les principaux constats de ces documents, une maille géographique d'étude a été choisie. Ce choix s'est porté sur les bassins d'habitat, qui couvrent l'intégralité du territoire départemental. Un recueil des fiches de synthèse par bassin d'habitat est joint à cette étude.
  64. Study report (Ceremadoc) Doublement de la rocade Nord de Troyes : étude de la qualité de l'air. Rapport final.

    L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie dite loi LAURE) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de la rocade Nord de Troyes et au vu du niveau de trafic attendu à terme (supérieur à 25 000 véhicules/jour sur certains tronçons), l'étude d'APS contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude ; - la qualification de l'état initial par des mesures in-situ ; - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire de l'étude ; - l'estimation des concentrations dans la bande d'étude autour du projet ; - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, ainsi que des avantages induits pour la collectivité ; - une étude simplifiée des impacts de la pollution atmosphérique du projet sur la santé ; - une étude légère des effets sur la végétation et les sols. Les données recueillies auprès de l'association de surveillance de la qualité de l'air de la région pour l'année 2001 montrent que pour les polluants considérés dans cette étude, les teneurs relevées sont satisfaisantes et respectueuses des objectifs de qualité de l'air. A l'horizon 2020, ces émissions devraient diminuer (sauf en ce qui concerne le carbone) grâce au renouvellement du parc automobile qui viendra compenser son augmentation. Si l'on considère l'aménagement du projet, il provoquera une augmentation significative des émissions de polluants (+25%) et donc des concentrations sur la bande d'étude, non compensées par un transfert de pollution entre le réseau intérieur et extérieur (augmentation de 4% des émissions sur l'ensemble de l'agglomération). Toutefois, la rocade Nord de Troyes est située dans un environnement où le milieu est bien ouvert et où l'habitat est clairsemé. L'impact sur les populations proches devrait donc être limité.
  65. Study report (Ceremadoc) Connaissance des publics bénéficaires de l'A.P.L. en impayés de loyer dans le parc social public. Phase 2 : les locataires bénéficiaires de l'A.P.L. en impayés de loyer.

    Cette deuxième phase à un double objectif : - tout d'abord examiner la situation des publics en impayés de loyer au niveau départemental, par bailleur et par arrondissement afin de déterminer dans quelle mesure le montant du loyer et des charges est trop important par rapport aux ressources de ces publics en difficultés, - ensuite de connaître les pratiques des bailleurs en matière d'impayés de loyer afin de travailler avec eux à une meilleure prévention des expulsions locatives.
  66. Study report (Ceremadoc) L'offre et la demande de logements en Lorraine : les faits marquants en 2007

    Cette étude résume les faits marquants constatés au 1er janvier 2008 dans le domaine de l'habitat en région Lorraine, à partir de données statistiques provenant de différentes sources : INSEE, FILOCOM, EPLS, SITADEL, CNAF, ANAH, DRE/DDE. Elle s'articule en deux parties. La première partie présente un état de la demande de logements à partir d'indicateurs tels que l'évolution de la population, la taille des ménages, les ménages éligibles à un logement social, et les allocataires des aides au logement. La seconde partie présente un état de l'offre de logements, les grands thèmes présentés étant le rythme de la construction, la structure du parc de logements, l'offre dans le parc privé, et enfin l'offre dans le parc social public. Le rapport est accompagné d'un document de 4 pages synthétisant les principaux éléments de cette étude, ainsi que de tableaux de bord présentant l'ensemble des indicateurs étudiés, déclinés à l'échelle des départements et des zones d'emploi.
  67. Study report (Ceremadoc) Connaissance de la demande en logement social à partir des données du serveur du Numéro Unique de la Marne.

    Le serveur départemental d'enregistrement de la demande en logement locatif social est opérationnel depuis mai 2001. Les objectifs était dans un premier temps d'analyser les données issues du serveur du numéro unique d'enregistrement de la demande de logement social et de sensibiliser les bailleurs sociaux à la bonne gestion du dispositif et dans un deuxième temps d'étudier la demande en logement social par territoire. Les données du Numéro unique qui ont servi à la réalisation de l'étude sont celles extraites le 22 juillet 2008 du serveur national gérant le dispositif. Cette étude a ainsi permis de prescrire des recommandations en matière de gestion du Numéro Unique et de définir les secteurs les plus tendus en matière de demande en logement social.
  68. Study report (Ceremadoc) Connaissance de la demande en logement social à partir des données du serveur du Numéro unique en Meurthe-et-Moselle.

    Les objectifs de l'étude sont d'analyser les données issues du serveur du Numéro unique d'enregistrement de la demande de logement social et de sensibiliser les bailleurs sociaux à la bonne gestion du dispositif. Ces données Numéro unique ont été extraites le 17 janvier 2008 du serveur national gérant le dispositif. L'analyse a permis la mise en évidence d'un certain nombre d'anomalies et l'identification de doublons probables ou possibles. L'étude a également diagnostiqué un nombre important de demandes obsolètes, représentant plus de la moitié des demandes actives, et plus de 2 000 demandes dépassant le délai anormalement long. Au niveau des territoires, certaines caractérisations ont pu être établies, notamment une forte concentration des demandes sur la Communauté urbaine de Grand Nancy et des délais d'attente élevés caractérisant le territoire de Longwy. Concernant la nature des demandes, il est enfin à retenir que la particularité du département est d'afficher des délais plus longs pour les personnes logées hors du parc social.
  69. Study report (Ceremadoc) Les marchés locaux de l'habitat en Champagne-Ardenne : répartition des aides publiques en faveur de la création de logements sociaux

    Cette étude propose de nouveaux critères de répartition des aides publiques en faveur de l'offre nouvelle de logements sociaux. ( logements publics et logements à loyers maitrisés financés par l'Anah). Elle définit des clés de répartition pour les départements et les EPCI délégataires des aides à la pierre. Mis en place depuis le 1er janvier 2005, le Plan de cohésion de cohésion sociale vise, entre autres, à augmenter l'offre annuelle de logements sociaux. C'est dans ce contexte que la DRE Champagne-Ardenne a établi une clé de répartition destinée à ventiler entre les départements l'objectif régional de ce plan. La récente prise de compétence des aides à la pierre par les EPCI (établissements publics de coopération intercommunale) a conduit la DRE à s'interroger sur ces critères de répartition des crédits au regard des actuelles et futures délégations de compétences des collectivités. Cette étude se base sur une méthode élaborée par le bureau Guy Taieb Conseil. Elle comporte quatre phases : - classification des communes de la région en groupes homogènes, - analyse de l'offre et de la demande de logements locatifs sociaux publics et privés, - répartition du Plan de Cohésion Sociale pour les années 2008 et 2009. Une synthèse accompagne le document final.
  70. Study report (Ceremadoc) Connaissance sur la demande en logement social à partir des données du serveur du Numéro unique dans les Vosges - Phase 1.

    Le serveur départemental d'enregistrement de la demande en logement locatif social est opérationnel depuis mai 2001. Les objectifs de l'étude sont d'en analyser les données et de sensibiliser les bailleurs sociaux à la bonne gestion du dispositif. Les informations appréhendées ont permis la définition de préconisations relatives aux doublons (harmonisation de la saisie), aux demandes obsolètes (meilleure mise à jour nécessaire), au renseignement du motif d'attente et à la saisie de l'origine du motif d'attente (rappel aux bailleurs du fait que le terme externe s'applique au parc social en général et non à leur propre parc). Les données qui ont servi à la réalisation de l'étude ont été extraites le 24 septembre 2007.
  71. Study report (Ceremadoc) Connaissance des publics bénéficiaires de l'A.P.L. en impayés de loyer dans le parc social public. Phase 1 : les locataires du parc public conventionné, dont le bail est résilié par décision judiciaire.

    Les objectifs de l'étude sont double : d'une part, mesurer à l'échelle départementale et au niveau de chaque arrondissement du département de la Moselle, le nombre de locataires sans bail, résidant dans le parc public social. D'autre part, connaître les caractéristiques sociales de ces ménages. L'enjeu étant de rétablir une partie de ces locataires dans leur droit mais également de mettre en oeuvre un protocole d'accord permettant d'apurer la dette d'une majorité d'entre eux.
  72. Study report (Ceremadoc) Porter à connaissance de l'Etat. Analyse et éléments de compréhension du contexte local de l'habitat et des enjeux territoriaux.

    Ce document constitue le porter à connaissance du quatrième programme local de l'habitat de la Communauté Urbaine de Strasbourg. La première partie comporte un rappel du contexte législatif et contractuel. La partie suivante contient des éléments d'information sur le marché local de l'habitat : la demande et l'offre de logements sur le territoire de la CUS; les structures d'habitats spécifiques ; le foncier ; l'évaluation des besoins. Ces éléments pourront venir alimenter le diagnostic réalisé par la CUS. Enfin, la dernière partie expose les enjeux définis par l'état pour ce quatrième Plan Local de l'Habitat.
  73. Study report (Ceremadoc) Connaissance de la demande en logement social à partir des données du serveur du Numéro unique dans le Haut-Rhin.

    Le serveur départemental d'enregistrement de la demande en logement locatif social est opérationnel depuis mai 2001. Les objectifs de l'étude sont d'analyser les données issues du serveur du Numéro unique d'enregistrement de la demande de logement social et de sensibiliser les bailleurs sociaux à la bonne gestion du dispositif. Cette réflexion permet en outre d'évaluer le nombre de doublons, d'analyser la situation par lieu d'enregistrement et de territorialiser la demande en logement social. Elle conduit également à établir des préconisations concernant la gestion du dispositif. Deux extractions des données du serveur national gérant le dispositif ont été réalisées respectivement le 24 septembre 2007 et le 18 mars 2008. L'étude comporte deux parties : la première, réalisée en février 2008, concerne les délais d'attribution, la seconde est le rapport final.
  74. Study report (Ceremadoc) Cahier méthodologique. Recherche méthodologique de repérage. Qualification et vérification desfriches sur l'espace azuréen

    La Région PACA, l’EPF PACA et le Cerema mènent un programme de recherche méthodologiquesur le repérage des friches à l’aide de bases de données pour constituer un inventaire, socle d’unobservatoire régional qui sera mis à disposition des collectivités territoriales et des acteurséconomiques de PACA. Cette recherche méthodologique est réalisée sur l’espace azuréen.
  75. Study report (Ceremadoc) Stratégie foncière de Lannemezan, Accompagnement des Petites Villes de Demain Expertise « flash »

    La ville de Lannemezan (Hautes-Pyrénées) est marquée par la présence de nombreux bâtiments et îlots dégradés. La collectivité souhaitait disposer d’une stratégie foncière et immobilière pour planifier et organiser l’intervention urbaine visant la reconquête de ces friches et la remobilisation du parc de logements et locaux vétustes. Dans cette optique, elle a sollicité le Cerema, Dter Occitanie, dans le cadre d’une expertise « flash » mobilisant notamment l’outil Urbansimul pour produire des éléments visant à nourrir la réflexion sur la stratégie à mettre en œuvre pour favoriser la revitalisation du centre-ville et la sobriété foncière.
  76. Study report (Ceremadoc) Rapport de diagnostic pour dossier cadre 1% Paysage Contournement Estde Rouen - liaison A28-A13

    Dans le cadre du projet de contournement Est de Rouen - liaison A28-A13, la DREAL Normandie a souhaité s'appuyer sur le Cerema pour la rédaction du dossier cadre de la politique 1% Paysage, développement et cadre de vie. Le Cerema a ainsi réalisé le diagnostic paysager du territoire concerné par le projet, ainsi que le document d'orientations et d'objectifs permettant la mise en place de la politique. Ci-joint, le diagnostic du territoire.
  77. Study report (Ceremadoc) Mesure de l'artificialisation induite par le logement social, : Expérimentation en Hauts-de-France

    Le Cerema et l’Union Régionale de l’Habitat Hauts-de-France, en partenariat avec l’USH, la Banque des Territoires et la DREAL Hauts-de-France, ont mené une expérimentation visant à mesurer la consommation d’espace induite par le logement social. Prolongeant la méthode utilisée dans le cadre des indicateurs communaux de consommation d’espace mis à disposition sur le portail national de l’artificialisation, ce partenariat donne à voir que le logement social représente 27,7% de la production de logements entre 2009 et 2017, ces derniers représentant environ 12,4% de la consommation d’espace pour le logement. Le détail des résultats régionaux et de la méthodologie utilisée est disponible dans le rapport d’étude, tandis que les principaux résultats territorialisés à l’échelle des EPCI sont consultables sur un tableau de bord.
  78. Study report (Ceremadoc) Plan "Nature en ville et Adaptation au changement climatique" à Libourne. Cartographie "Local Climate Zones"

    Cette étude, basé sur le territoire de la commune de Libourne (Gironde), analyse le potentiel du phénomène d’Îlot de Chaleur Urbain (ICU), au travers d’une méthode de cartographie des Local Climate Zones (LCZ) utilisant des images satellites d’où sont dérivés des indicateurs de typo-morphologie de la ville. À ceci vient s’ajouter une analyse de la vulnérabilité de la population et des lieux sensibles. Enfin, une analyse de documents d’urbanisme vient proposer des pistes de réflexion et des solutions d’aménagement, pour la prise en compte du phénomène d’ICU et sa réduction.
  79. Study report (Ceremadoc) Communes de Bourg-en-Bresse, Saint-Denis-lès-Bourg, Péronnas. Diagnostic ICU

    Basée sur le territoire des trois communes de Bourg-en-Bresse, Saint-Denis-lès-Bourg, Péronnas (Ain), cette étude analyse le potentiel du phénomène d’Îlot de Chaleur Urbain (ICU), au travers d’une méthode de cartographie des zones climatiques locales (LCZ ou Local Climate Zones) utilisant des images satellites, d’où sont dérivés des indicateurs de typo-morphologie de la ville. Ce diagnostic permet d’identifier les secteurs urbains les plus exposés à la surchauffe urbaine, et ainsi d’entreprendre des actions d’adaptation.
  80. Study report (Ceremadoc) Lutte contre la renouée du Japon. Ecopâturage par des chèvres - Bilan de l'expérimentation 2017 menée par la Dir.Nord

    Ce rapport compile les mesures de suivi des massifs de renouées, sur lesquels la Dir Nord a expérimenté l'écopâturage le long de l'A2 sur la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes durant l'année 2017. Ce rapport relate également les constats observés lors de cette année 2017, notamment en termes de biodiversité.
  81. Study report (Ceremadoc) Concertation préalable du public selon les dispositions du code de l'urbanisme Recueil d'expérience auprès des structures

    Afin de répondre à une commande de la ministre du logement et de l'habitat, le CGEDD a missionné le Cerema pour évaluer la manière dont la concertation du public prévue par le code de l'urbanisme est effectivement menée sur le terrain, à partir d'études de cas. La méthode a consisté à étudier les modalités pratiques mises en œuvre, à les évaluer et en tirer les enseignements à partir des réponses à une enquête en ligne lancée auprès des structures porteuses au niveau national.
  82. Study report (Ceremadoc) Bilan de l'appel à projets "Repenser les périphéries commerciales"

    L'appel à projet "Repenser la périphérie commerciale" a été lancé en 2017 par la DHUP. Six collectivités ont été lauréates pour le projet de requalification d'entrée de ville et de périphéries commerciales. La présente étude est une analyse des enseignements tirés du retours d'expérience des lauréats de l'AAP RPC.
  83. Study report (Ceremadoc) Urbanisme (L') de projet en chantier. Des projets négociés : entre stratégie publique et intérêts privés

    Cet appel à proposition d’études s’inscrit dans les réflexions ouvertes par le Ministère de l’Ecologie du Développement Durable des Transports et du Logement sur l’»Urbanisme de projet». Le Plan Urbanisme Construction Aménagement (PUCA) souhaite capitaliser les expériences de projets urbains innovants où l’initiative privée croise l’intérêt général, afin de mettre en regard les objectifs portés par chacun des acteurs, les moyens mis en place pour les atteindre et les résultats produits. Afin de répondre à cet appel à proposition d’études, les Centre d’Etudes Techniques de l’Equipement Est, Ile de France, Lyon, Nord Picardie et Sud Ouest ont proposé une réponse conjointe à partir de sept projets d’échelles spatiales diverses, répartis sur les territoires de compétences de chaque CETE, et portés par des organisations et des modalités de gouvernances variées. Chaque projet offre une approche singulière sur chacune des six thématiques proposées par le PUCA, à savoir les acteurs, les objectifs, la phase de programmation, la conception urbaine et architecturale, l’approche économique, les outils et leurs usages. Les sept projets réunis, compte tenu de leurs complémentarités, constituent ainsi un corpus significatif pour réaliser une première mise en perspective des observations sur les 6 thématiques. Une approche transversale permet donc de proposer une analyse enrichie des modalités d’appropriation des enjeux et des outils des partenariats public privé, dans un contexte d’urbanisme de projet.
  84. Study report (Ceremadoc) La plate-forme technologique européenne "Waterborne" - Activité communautaire et nationale (2015-2016)

    La politique de l'Union européenne en matière de soutien au secteur de l'innovation industrielle est constituée principalement de Programmes cadre de Recherche et d'Innovation, établis à chaque cadre financier pluriannuel (d'une durée de 6 ans pour l'UE). Le 8ème Programme, sur 2014-2020, est intitulé "Horizon 2020". Il ouvre des opportunités de financements très importantes pour le secteur industriel : 80 Mds d'Euros sur les 6 ans, distribués par le biais d'appels à projet. La logique d'attribution relève donc d'une approche à la fois coopérative (via les consortia devant être constitués pour répondre à l'appel à projet) et compétitive (puisque la sélection entre ces consortia est devenue particulièrement exigente). Afin de tirer le meilleur profit de cette politique, les acteurs publics et privés partout en Europe s'organisent et établissent de nouveaux réseaux pour structurer le plus efficacement leurs relations. Le Cerema a participé directement à l'une de ces initiatives en 2016, ce qui lui a donné l'occasion de participer à des projets européens, valorisant tout à la fois ses qualités de coordination que ses compétences scientifiques, par le biais de contribution d'expertise. Le présent rapport a pour objectif de communiquer sur cette initiative, afin qu'elle puisse servir au Cerema de démonstrateur pour reproduire ce type d'actions dans d'autres secteurs. L'enjeu pour l'établissement, outre l'augmentation effective de sa participation aux projets de recherche, serait d'établir des partenariats de plus long terme, dans le cadre du développement de son plan d'affaires répondant notamment à ses objectifs de financement propre.
  85. Study report (Ceremadoc) Le ZAN dans le SCOT du Pays Loire-Beauce. Phase 1 - Quels outils pour suivre l'artificialisation ?

    Suite à un premier arrêt de son schéma de cohérence territoriale (ScoT), le PETR du Pays Loire-Beauce a souhaité suspendre la procédure afin de mieux y prendre en compte les enjeux soulevés par la loi du 22 août 2021, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, en matière de lutte contre l’artificialisation des sols. Dans ce cadre, la direction départementale des territoires du Loiret (DDT 45) a pris l’attache du Cerema afin de l’appuyer : • sur la compréhension de l’outil développé par l’agence d’urbanisme des territoires de l’Orléanais (TOPOS) afin de suivre l’artificialisation de son territoire de compétence mais aussi la compréhension des outils disponibles à l’échelle nationale (fichiers fonciers, OCS GE) ; • sur la prise en compte de la démarche Éviter – Réduire – Compenser dans le SCoT, via un parangonnage des ScoT ayant pu intégrer la démarche à leur réflexion. Le présent rapport s’intéresse à la première phase de l’étude visant à éclairer la DDT 45 sur la construction de l’outil développé par TOPOS ainsi que ses points de convergence et de divergence avec les outils de suivi et d’observation nationaux.
  86. Study report (Ceremadoc) Vers une meilleure connaissance des ZAE en Seine-et-Marne

    l'étude se structure en deux grands volets : - un atlas des ZAE avec la présentation d'indicateurs à l'échelle du département, de l'EPCI, de la ZAE - deux études de cas présentant des pistes de requalification traitant des questions de densification dans le cadre de la sobriété foncière. L'objectif principal est d'objectiver la situation des ZAE et de décliner concrètement des solutions opérationnelles qui facilitent le dialogue entre la DDT et les collectivités.
  87. Study report (Ceremadoc) La densité de logement dans les opérations d'aménagement en extension urbaine : Cadre méthodologique et données nationales

    Cette étude définit un cadre méthodologique et théorique concernant la mesure de la densité des opérations de logement en extension urbaine. À un niveau national, les opérations de moins de 8 logt / ha sont responsables de 51 % de la consommation d’espaces (dont 30 % pour les opérations de moins de 5 logt / ha), pour une production de logements modérée (19 % du total). De manière générale, ce sont ces opérations peu denses (moins de 8 logements par hectare) qui pèsent sur la consommation d’espaces des communes. Cette densité est répartie de manière très hétérogène au niveau national. Sans surprise, les territoires ruraux construisent de manière moins dense que les territoires périurbains, eux-mêmes moins denses que les territoires urbains. Cependant, il existe, au sein des territoires, une très grande hétérogénéité entre les opérations. À titre d’exemple les territoires ruraux possèdent aussi de nombreuses opérations denses, même si elles n’en constituent pas la majorité. À un niveau national, et en moyenne, il n’est pas constaté de dé-densification massive entre les années 2000-2010 et 2010-2020.
  88. Study report (Ceremadoc) Pour un aménagement favorable à la santé en Occitanie, Boîte à outils pour les élus et les techniciens

    La santé environnement est un sujet qui préoccupe au premier plan les habitants et usagers de nos villes, de nos quartiers et de nos villages… Et pourtant, bien que sous-jacente aux réflexions en faveur d’un urbanisme et un aménagement durables, elle est encore rarement prise en compte de manière explicite, consciente, dans la planification urbaine et les projets d’aménagement. Forts de ce constat, la DREAL Occitanie et l’ARS Occitanie ont initié, dans le cadre du troisième Plan Régional Santé Environnement (PRSE), la réalisation d’une boite à outils pour sensibiliser les élus et les techniciens des services de l’État comme des collectivités aux liens étroits entre aménagement et santé, et pour les aider à prendre en compte la santé environnement dans les projets concrets. Pour les accompagner dans cette démarche, elles ont sollicité l’appui technique du Cerema, Délégation Territoriale Occitanie. Les différents outils proposés peuvent être téléchargés, certains dans un format modifiable, sur le site de la DREAL Occitanie. Cette boîte à outils se compose de fiches pédagogiques (format élus et techniciens), de diaporamas modulables, de témoignages filmés d’élus et d’habitants, d’un jeu sérieux, de l’expérience filmée et transposable d’une balade urbaine, et quelques retours d’expériences. Ces outils peuvent être mobilisés dans le cadre d’actions de formation ou de sensibilisation, avec ou sans accompagnement du Cerema.
  89. Study report (Ceremadoc) Accessibilité et qualité d'usage des Ecoquartiers - Méthodologie d'évaluation Habiter pour tous !

    Ce rapport s’intègre dans une démarche initiée en 2013 par le Cerema sur Ville Accessible à tous. Plusieurs visites terrains par des équipes mixtes du CEREMA (accessibilité et écoquartiers) ont permis d'identifier plusieurs axes de travail autour de l’accessibilité dans les écoquartiers. Le présent rapport porte sur la méthodologie d'évaluation. Alors qu’une première recherche bibliographique a permis de dégager des critères de choix pour les terrains d’investigation d’écoquartier et l’élaboration d’une grille d’évaluation pour chacune de ces thématiques, ce rapport s’est bâti à travers le diagnostic des deux quartiers qui seront présentés à la fin du document. Il ne s’agit que d’une première proposition de méthodologie, vouée à être testée sur d’autres écoquartiers afin d’être consolidée, en parallèle d’une capitalisation des retours d’expérience. A terme (horizon 2017), l’objectif sera de présenter aux divers acteurs concernés des outils d’évaluation opérationnel. Étant destiné à un large panel d’acteurs, un rappel sur la notion d’accessibilité, faisant office de « pré-requis », débutera ce rapport, afin de sensibiliser aux aspects purement législatifs de cette thématique, et d’appréhender les évolutions futures. La seconde partie apportera des éléments pour mieux cerner les enjeux liés à l’accessibilité, notamment en matière de qualité d’usage. Elle sera suivie d’un « état de l’art » des besoins des personnes en situation de handicap, synthèse d’éléments bibliographiques sur notre sujet d’études, qui permettra d’appréhender au mieux les travaux existants sur cette notion d’accessibilité. Nous présenterons ensuite une méthodologie pour réaliser concrètement le travail de terrain, afin d’évaluer le quartier choisi. Nous donnerons également quelques pistes d’entretiens pour comprendre les cas problématiques mis en avant par cette analyse sur site. La restitution des résultats étant essentielle à une bonne communication et sensibilisation au sujet, nous présenterons deux exemples-type, à savoir l’écoquartier Bottière-Chénaie de Nantes et celui de Monconseil à Tours. La dernière partie se concentrera sur un premier retour d’expérience suite à ces restitutions, et indiquera les étapes et pistes pour poursuivre et mener à terme cette thématique de l’accessibilité et de la qualité d’usage dans les écoquartiers.
  90. Study report (Ceremadoc) Loi Alur et production de logements dans les Yvelines

    La Loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (Alur), entrée en vigueur le 27 mars 2014,propose un ensemble de mesures pour accroître la construction de logements, tout en freinant l’artificialisation des sols et en luttant contre l’étalement urbain. La Loi modifie notamment l’article L. 12315 du code de l’urbanisme et supprime le coefficient d’occupation des sols (COS) ainsi que la possibilité de fixer une superficie minimale des terrains constructibles dans le règlement du plan local d’urbanisme (PLU), avec l'idée d'augmenter les possibilités de densification et d'encadrer la constructibilité par la combinaison d’outils tels que les règles de hauteur, gabarit, volume, emprise au sol, ou implantation par rapport aux limites séparatives. La direction départementale des territoires (DDT) des Yvelines a souhaité avoir un retour sur les effets de la Loi Alur sur son territoire. Force est de constater qu’il est encore trop tôt pour observer les effets d’une Loi entrée en vigueur en mars 2014, en matière de dynamiques de construction, mais ce sujet pourrait faire l’objet d’une future étude complémentaire. Le Cerema Île de France a ainsi proposé son analyse sur la façon dont ont été traduites ces mesures de la Loi Alur dans les PLU : quelles incidences ont eu les suppressions du COS et du minimum parcellaire en termes de gain de constructibilité ? Comment les communes y ont elles réagi ? Pour répondre à ces questionnements, l’étude présente s’intéresse à cinq communes représentatives de la diversité du territoire yvelinois, dont les règlements ont été analysés, afin d’observer : si l’objectif de la Loi Alur d’augmenter la production de logements y est bien transcrit ; si les communes ont mis en place dans leurs règlements des outils pour maîtriser, encourager ou restreindre la construction de logements.
  91. Study report (Ceremadoc) CA Rodez Agglomération. Cartographie des ICU

    Cette étude, basé sur le territoire de la communauté d’agglomération de Rodez Agglomération (Aveyron), analyse le potentiel du phénomène d’Îlot de Chaleur Urbain (ICU), au travers d’une méthode de cartographie des Local Climate Zones (LCZ) utilisant des images satellites d’où sont dérivés des indicateurs de typo-morphologie de la ville. À ceci vient s’ajouter une analyse de la vulnérabilité de la population et des lieux sensibles, à l’aide de données INSEE et de données fournies directement par Rodez Agglomération.
  92. Study report (Ceremadoc) Note de problématique sur la gestion alternative des eaux dans les écocités

    La présente note s’inscrit dans le cadre du panorama réalisé par le CEREMA pour le compte de la DHUP – DGALN bureau AD5 sur les 19 Ecocités françaises existantes. Elle a pour objet d’identifier les innovations constatées au sein des Ecocités en matière de gestion alternative des eaux, la question des risques d’inondation étant traitée dans le cadre d’un autre groupe de travail. Le document se propose donc de rappeler 1/ les enjeux liés à la gestion des eaux 2/ la méthode de travail adoptée puis de présenter les cas étudiés plus en détail. La troisième partie est quant à elle consacrée à présenter les techniques et innovations constatées afin, dans une dernière partie, d’identifier les facteurs de réussite et obstacles à dépasser.
  93. Study report (Ceremadoc) Densification du patrimoine des bailleurs sociaux : Retours d'expérience - phase 2

    Le Cerema a mené en 2015 une étude pour la DDT de Seine-et-Marne sur la densification du patrimoine des bailleurs sociaux. Quatre fiches de retour d’expérience ont été réalisées, principalement sur des opérations réalisées à Paris. C’est pourquoi la DDT de Seine-et-Marne a par la suite demandé l’appui de la DRIHL pour réaliser un deuxième volet de fiches de retours d’expérience autour d’opérations franciliennes. Ce document propose ainsi dans un premier temps de présenter le contexte de l’étude et ses enseignements avant de revenir sous forme de fiches synthétiques sur les cinq opérations choisies pour la variété de leur implantation géographique et de leur mode opératoire.
  94. Study report (Ceremadoc) La densification douce à Villepinte : Impact de la modification du document d'urbanisme sur l'évolution des tissus pavillonnaires

    Cette étude, qui propose d'étudier les impacts d'un nouveau document d'urbanisme sur la densification des quartiers pavillonnaires d'une commune de l'agglomération francilienne, s'inscrit dans le programme « densification douce » mené par le PUCA. Contacté fin 2013 par l’ancien adjoint au maire en charge de l'urbanisme à Villepinte, pour sa connaissance de la démarche BIMBY (Build In My Backyard), le CEREMA a effectué un travail d'analyse des processus de densification douce observés à Villepinte depuis l'approbation du PLU en juillet 2012.
  95. Study report (Ceremadoc) Outils pratiques pour les CRTE et toutes les démarches de transition - résilience : Prioriser ses actions

    Mettre en œuvre un projet de territoire de manière la plus efficace nécessite de prioriser ses actions au regard de sa stratégie, des limites planétaires, des moyens humains et budgétaires disponibles. C’est l’opportunité pour les acteurs territoriaux de gagner en visibilité, en transparence et de faire ensemble des choix structurants au regard des priorités de chacun qui ne concordent pas toujours (maîtres d'ouvrage, différents niveaux de collectivités, services de l’État, autres financeurs...). C’est aussi l’occasion d'aborder la question des financements de façon plus éclairée et phasée dans le temps, en utilisant au mieux les ressources du territoire.
  96. Study report (Ceremadoc) Outils pratiques pour les CRTE et toutes les démarches de transition - résilience : Renforcer la résilience de son projet de territoire

    Sécheresses, canicules, incendies amplifiés par le changement climatique, pandémie, crise énergétique et sociale, raréfaction des ressources... les chocs ou stress auxquels les territoires font face se multiplient, se cumulent et s'entremêlent. Ils touchent tous les domaines de la vie des citoyens et de l'action publique locale qui prend place dans un environnement complexe et incertain : ce sont des crises systémiques. Dans ce contexte, avoir une approche par la résilience est indispensable pour dépasser les diagnostics et actions sectoriels, se confronter à ses vulnérabilités et dépendances pour les réduire et prendre conscience des forces multiples du territoire sur lesquelles s'appuyer. Les démarches de transition sont l'occasion de renforcer la résilience de son projet de territoire, en remettant au cœur du projet les besoins essentiels.
  97. Study report (Ceremadoc) Outils pratiques pour les CRTE et toutes les démarches de transition - résilience : Mettre en récits sa stratégie avec la prospective

    Face aux incertitudes voire aux inquiétudes sur le futur, mettre en récits sa stratégie avec la prospective permet de raconter collectivement l'avenir en s'inspirant du chemin parcouru. L'être humain ayant besoin d'histoires pour déployer son action, ces récits donnent envie et mettent en mouvement les acteurs vers un changement de modèle. Accompagner l'élaboration de la stratégie avec une mise en récits est ainsi un levier de transformation territoriale, en percevant, en faisant émerger et en développant de nouvelles manières de voir et de faire sur le territoire. Pour cela, il s'agit d'examiner vers où peuvent mener les tendances, d'explorer les signaux faibles de futurs changements, tout en ancrant les récits de transition dans la réalité locale.
  98. Study report (Ceremadoc) Outils pratiques pour les CRTE et toutes les démarches de transition - résilience : Structurer ses objectifs avec un référentiel de transition

    La multiplication des documents stratégiques pour un même territoire complique l'identification d'un cap partagé par l'ensemble des élus. Un référentiel de transition est un cadre méthodologique qui met en lien les enjeux locaux et globaux, dans une approche transversale. Structurer ses objectifs avec un tel référentiel permet d'y voir plus clair sur la stratégie globale. C'est aussi l'occasion de prendre du recul collectivement sur le chemin parcouru et à parcourir pour atteindre les objectifs fixés.
  99. Study report (Ceremadoc) Outils pratiques pour les CRTE et toutes les démarches de transition - résilience : Suivre et piloter sa stratégie

    Tout comme un cycliste doit rester attentif tout au long de son trajet s'il veut arriver à destination, il est nécessaire de piloter sa stratégie de façon à atteindre son objectif. Pour ce faire, il faut prendre le temps de concevoir un dispositif de suivi adapté pour pouvoir corriger la trajectoire si on s'en écarte. L'objectif est de rendre la stratégie la plus efficace possible et de faciliter le travail d'évaluation. Par ailleurs, plus le suivi sera partagé, plus il sera facile de maintenir l'implication des parties prenantes dans le temps.
  100. Study report (Ceremadoc) Le Parc Logistique du futur acteur d'un développement durable des territoires

    Le projet vise à concevoir une nouvelle approche de l’implantation logistique en Vallée de la Seine qui tienne compte des enjeux liés à l’évolution des systèmes productifs et distributifs ainsi que des attentes sociétales, environnementales et territoriales en termes d’emplois, de services rendus, d’impact écologique et d’intégration urbaine et paysagère. À travers une démarche à la fois prospective et opérationnelle, l’objectif sera de préfigurer la logistique « 4.0 » de l’axe Seine. À cet effet, il s’agira de formaliser une méthodologie destinée aux acteurs économiques et de l’aménagement pour évoluer du principe de « zone » au concept de « parc logistique durable ». Un support de type « document de marketing territorial » sera également réalisé afin de valoriser l’activité logistique de l’axe Seine dans une logique de rayonnement européen et international.
  101. Study report (Ceremadoc) Calcul du parc de stationnement non couvert

    En accompagnement de la loi d’accélération de la production d’énergies renouvelables qui va contraindre tous les parcs de stationnement non couverts, à partir de 1 500 m², à s’équiper d’ombrières recouvertes de panneaux photovoltaïques, le bureau QV4 de la Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages (DHUP) souhaite avoir une vue d’ensemble de tous les parkings concernés et des surfaces qui pourraient être mobilisées. Cette étude a pour objectif de fournir un état des lieux des superficies en matière de stationnement aérien par région, selon trois niveaux de surface de stationnement et classées par typologie de propriétaires.
  102. Study report (Ceremadoc) Végétalisation d'une cour d'école. Collège Emile Verhaeren, Bonsecours. Diagnostic

    Ce rapport présente les diagnostics multithématiques réalisés sur la cour du collège Emile Verhaeren de Bonsecours. Ce diagnostic est axé sur le bioclimatisme du site, la gestion des eaux pluviales, les revêtements, la végétation ou encore les usages déjà en place sur ce site.
  103. Study report (Ceremadoc) Analyse de la vacance des logements de la ville de Marseille

    Cette étude a pour objectif de réaliser un état des lieux quantitatif de la vacance des logements à Marseille. Dans un premier temps, un état des lieux des logements est réalisé, en fonction de leur statut d’occupation, afin de mettre en évidence les résidences secondaires et logements vacants. Ce travail a été réalisé à partir des données des fichiers fonciers de 2018 à 2021. Des compléments sur les prix de l’immobilier et les meublés touristiques sont apportés.Dans un deuxième temps, une analyse plus fine des logements vacants est réalisée, en s’intéressant aux raisons de la vacance. Ce travail a été réalisé à partir des fichiers LOVAC.
  104. Study report (Ceremadoc) La Tinée à Tournefort- Amélioration de la courbe de tarage de la station de Pont de la Lune

    La station hydrométrique de Pont de la Lune sur la Tinée, située sur la commune de Tournefort, est gérée par la DREAL PACA. Elle est utilisée pour la prévision des crues du fleuve Var, dans le cadre de la procédure nationale de vigilance crues (Vigicrues). Il est par conséquent essentiel de disposer d'une courbe de tarage fiable en particulier pour les débits élevés. Cette étude a pour objectif de proposer une courbe de tarage la plus fiable possible, ceci à l'aide des données disponibles (jaugeages, études antérieures, topographie).
  105. Study report (Ceremadoc) Utilisation d'un drone pour les missions de terrain de la DDTM 85 : Étude de faisabilité

    Les missions des Directions départementales des territoires et de la mer (DDTM) requièrent une grande expertise et une connaissance approfondie du domaine public maritime (DPM). Dans un contexte de ressources humaines limitées, les exigences croissantes des autorités départementales poussent les DDTM à s'orienter vers l'usage du drone pour compléter leur connaissances du DPM par l'observation, la mesure et la cartographie. Cette étude vise à accompagner la DDTM 85 sur la pertinence de se doter de l'outil drone ou d'externaliser cette nouvelle méthode d'observation dans l'éventail des outils terrain de la DDTM.
  106. Study report (Ceremadoc) Standard CNIG Carte Communale v2022

    Le standard national d’échange de données géographiques a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des cartes communales. Il vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques et littérales des documents d’urbanisme vis à vis des infrastructures de données géographiques et notamment du Géoportail de l’urbanisme. Il s’appuie sur le Code de l'urbanisme recodifié par l’ordonnance n° 2015-1174 du 23 sept. 2015. Il se place du point de vue de la collectivité territoriale qui élabore directement son document d’urbanisme au format SIG ou bien le numérise après approbation. Il est complété par le standard pour les plans locaux d'urbanisme (PLU, PLUi), le standard pour les servitudes d’utilité publique (SUP), le standard pour les plans de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et les consignes de saisie de métadonnées (CSMD). Le standard détermine, entre autres : • le modèle conceptuel des données, le catalogue d’objets et son implémentation • les règles d’organisation et de codification des données (notamment le format, l’organisation et le nommage des fichiers) • les règles de topologie (la structuration des données spatiales) • le système de géoréférencement (l’attribution de coordonnées géographiques) Le périmètre du modèle conceptuel de données englobe les notions relatives aux secteurs des cartes communales, annexes informatives et habillage graphique. Ce standard est diffusé sur le site de CNIG : http://cnig.gouv.fr/ressources-dematerialisation-documents-d-urbanisme-a2732.html
  107. Study report (Ceremadoc) Standard CNIG SRU v2022

    Le règlement écrit du PLU(i) est implémenté dans le standard CNIG PLU sous la forme de pièce écrite au format PDF d’un seul tenant, soit scannée, soit exportée d’un logiciel de traitement de texte, disposant d’une indexation et/ou d’un sommaire. Ce format est lisible par un humain mais n’est pas exploitable par un logiciel. Le standard de structuration des règlements d’urbanisme (SRU) vise la création de règlements d’urbanisme informatiquement exploitables afin d’enrichir l’information donnée aux usagers particuliers et professionnels. Il vient compléter les documents fournis actuellement au format PDF. Le principal cas d’utilisation couvert par ce standard est la génération d’un document interrogeable à la parcelle ou sur un secteur de projet, rassemblant l’ensemble des règles écrites du règlement (texte et schémas/illustrations) par zonage, au format texte structuré par blocs. Il constitue une extension du Standard CNIG PLU dont il étend les parties pièces écrites et métadonnées. Ce standard est diffusé sur le site de CNIG : http://cnig.gouv.fr/ressources-dematerialisation-documents-d-urbanisme-a2732.html
  108. Study report (Ceremadoc) Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR : Standard CNIG PSMV (v2022-rev. octobre 2022)

    Le standard national d’échange de données géographiques a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des plans de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV). Il vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques et littérales des documents d’urbanisme vis à vis des infrastructures de données géographiques et notamment du Géoportail de l’urbanisme. Il s’appuie sur le Code de l'urbanisme recodifié par l’ordonnance n° 2015-1174 du 23 sept. 2015 et sur l’arrêté du 10 octobre 2018 fixant le modèle de légende des documents graphiques des plans de sauvegarde et de mise en valeur. Il se place du point de vue de la collectivité territoriale qui élabore directement son document d’urbanisme au format SIG ou bien le numérise après approbation. Il est complété par le standard pour les plans locaux d'urbanisme (PLU, PLUi), le standard pour les cartes communales (CC), le standard pour les servitudes d’utilité publique (SUP) et les consignes de saisie de métadonnées (CSMD). Le standard détermine, entre autres : • le modèle conceptuel des données, le catalogue d’objets et son implémentation • les règles d’organisation et de codification des données (notamment le format, l’organisation et le nommage des fichiers) • les règles de topologie (la structuration des données spatiales) • le système de géoréférencement (l’attribution de coordonnées géographiques) Le périmètre du modèle conceptuel de données englobe les notions relatives aux zonages d’urbanisme, prescriptions, annexes informatives et habillage graphique. Ce standard est diffusé sur le site de CNIG : http://cnig.gouv.fr/ressources-dematerialisation-documents-d-urbanisme-a2732.html
  109. Study report (Ceremadoc) Standard CNIG PLU v2022

    Le standard national d’échange de données géographiques a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des PLU et PLUi. Il vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques et littérales des documents d’urbanisme vis à vis des infrastructures de données géographiques et notamment du Géoportail de l’urbanisme. Il s’appuie sur le Code de l'urbanisme recodifié par l’ordonnance n° 2015-1174 du 23 sept. 2015. Il se place du point de vue de la collectivité territoriale qui élabore directement son document d’urbanisme au format SIG ou bien le numérise après approbation. Il est complété par le standard pour les cartes communales (CC), le standard pour les servitudes d’utilité publique (SUP), le standard pour les plans de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et les consignes de saisie de métadonnées (CSMD). Le standard détermine, entre autres : • le modèle conceptuel des données, le catalogue d’objets et son implémentation • les règles d’organisation et de codification des données (notamment le format, l’organisation et le nommage des fichiers) • les règles de topologie (la structuration des données spatiales) • le système de géoréférencement (l’attribution de coordonnées géographiques) Le périmètre du modèle conceptuel de données englobe les notions relatives aux zonages d’urbanisme, prescriptions, annexes informatives et habillage graphique. Ce standard est diffusé sur le site de CNIG : http://cnig.gouv.fr/ressources-dematerialisation-documents-d-urbanisme-a2732.html
  110. Study report (Ceremadoc) Lac de Naussac (Lozère). Mesure dynamique de la superficie

    Dans cette étude, de nombreuses images et produits satellitaires ont été considérés afin d’effectuer un suivi temporel fin de la superficie du lac, en complément des référentiels de l’IGN, fournis à une fréquence temporelle plus faible. Les images analysées sur la période 2018-2021 ainsi que la plupart des produits et bases de données fournissent des valeurs de superficie inférieure à 1000 hectares. Seule la BD CARTHAGE de 2017, qui semble surestimer la surface du lac, indique une valeur supérieure à ce seuil (1045 ha). Le lac de Naussac semble donc s’approcher de la limite de 1000 hectares à sa superficie maximale sans toutefois la dépasser. Par ailleurs, en extrapolant la relation entre altimétrie et superficie du lac, on estime qu’à la cote normale d’exploitation du barrage de 944,5 m, la superficie du lac serait égale à 995,4 ha ± 27 ha.
  111. Study report (Ceremadoc) CRTE et coopération transfrontalière. Pistes d'actions dans les domaines de l'économie touristique, de la TVB, des services de santé et des mobilités

    Pour apporter des solutions aux problèmes spécifiques liés à la situation géographique frontalière de la communauté de communes du Bouzonvillois 3 Frontières, le Cerema a réalisé un recueil d'expériences de coopérations transfrontalières réussies sur les thématiques de l’économie touristique, la trame verte et bleue (TVB), l’organisation des services publics et les mobilités. Les exemples pouvant être transposés ou inspirer des mesures à mettre en place localement ont été ciblés particulièrement.
  112. Study report (Ceremadoc) Diagnostic de vulnérabilité au changement climatique du département de la Nièvre

    Que ce soit en termes d’augmentation des températures moyennes, de vagues de chaleur, ou encore d’évolution des dates de floraison, des signes tangibles du changement climatique sont déjà visibles dans le territoire nivernais. Pour faire face à cet enjeu, le Conseil Départemental de la Nièvre a décidé d’élaborer une stratégie et un plan d’action d’adaptation de ses politiques au changement climatique. Il souhaite, à travers son action accompagner les citoyens et les acteurs nivernais dans ces transformations. Ce document présente l’ état des lieux des impacts du changement climatique sur la Nièvre construit avec les acteurs du territoire.
  113. Study report (Ceremadoc) Etude SCOT et désimperméabilisation des sols en territoire d'Occitanie - L’exemple du territoire du SCoT de la Narbonnaise

    Afin de définir une stratégie visant à évaluer les zones à désimperméabiliser sur le périmètre du SCoT de la Narbonnaise, le Cerema Sud-Ouest a développé à la demande de la DDTM de l'Aude, et en partenariat avec le SCoT, une méthodologie pour déterminer des zones d'infiltration potentielles et les modalités de mise en œuvre de la désimperméabilisation, des documents d’urbanisme à l’échelle du projet d’aménagement.
  114. Study report (Ceremadoc) Synthèse du diagnostic de l'étude sur l'avenir énergétique de la Haute-Saône

    Le Département de la Haute-Saône mène depuis plusieurs années des politiques d’aménagement et de développement durable dont l’objectif est de valoriser son capital naturel et d’amplifier les dynamiques locales porteuses d’avenir afin de donner une image positive du territoire. Les évolutions liées au changement climatique et leurs répercussions sur l’ensemble des activités humaines vont être des éléments structurants dans l’avenir des territoires et il convient de s’y préparer. C’est pourquoi, le Département a entamé une réflexion stratégique sur l’avenir énergétique de la Haute-Saône qui doit permettre : • D’évaluer au plus juste son potentiel énergétique (actuel et futur); • De définir une stratégie de moyen et long termes, appuyée sur un plan d’actions concrètes pour opérer une transition énergétique porteuse de valeur ajoutée pour son développement. Cette stratégie se construit en deux temps : le premier temps est consacré aux consommations d’énergie, émissions de gaz à effet de serre (GES) et au stockage de carbone sur le territoire. Le second temps se concentrera sur la production d’énergies renouvelables.
  115. Study report (Ceremadoc) Le logement des personnes souffrant de troubles psychiques dans le Haut-Rhin

    En France, on estime que la population pour qui le maintien de l'hospitalisation n'est plus justifié mais pour laquelle il manque des alternatives de sorties, soit en hébergement soit dans un logement, représente 10 000 à 15 000 personnes1. Ce constat tend à rendre nécessaire une meilleure prise en compte des difficultés de logement liées aux troubles psychiques dans la définition de politiques publiques de l'habitat. Ce sujet a été soulevé lors des travaux de la commission de connaissance des besoins du Haut-Rhin et lors des groupes de travail réunis dans le cadre de la révision de la charte de prévention des expulsions. L'actualisation de la connaissance de ce public, de ses difficultés et de ses besoins ainsi que leur mise en relation avec les réponses actuellement apportées apparaissent comme un préalable indispensable à la mise en place d'une action adaptée dans le cadre partenarial du Plan Départemental d'Actions pour le Logement des Personnes Défavorisées (PDALPD). Il s'agit de l'objet de la présente étude qui se conclura par une série de propositions de pistes d'action.
  116. Study report (Ceremadoc) Bilan de 10 opérations programmées d'amélioration de l'habitat de Meurthe et Moselle

    L'étude vise définir une stratégie concernant l'opportunité des futures OPAH et le point de vue de l'Etat à faire valoir dans le cadre de celles-ci. Elle intègre l'analyse de ces opérations d'un point de vue quantitatif et qualitatif. 10 territoires : Nancy, CC du Badonvillois, CC de communes des 3 vallées, Liverdun, Pays de l'Orne, Foug/Gondreville, CC du Pays de Pont à Mousson, Malzéville, CC du Jamisy, CC du Saintois.
  117. Study report (Ceremadoc) DEFRAG TVB : rapport méthodologique

    Suite à l'appel à initiatives biodiversité 2016 de l'Agence de l'Eau Artois-Picardie, le Cerema Nord-Picardie (TEER/AMNH) a proposé une évaluation de la fragmentation des habitats naturels par les infrastructures de transport terrestre sur le territoire du bassin. Celle-ci a été accompagnée d'un retour d'expérience sur les opérations de rétablissement de continuités écologiques, qui ont pu être menées par divers maîtres d'ouvrage sur ce même territoire. Ce rapport présente la méthodologie qui a été choisie, ainsi que les cartographies qui illustrent le travail d'analyse et d'identification des ruptures de continuités écologiques, qui concernent différentes sous-trames. Le retour d'expérience sur les actions de restauration a mené à un recueil de fiches. Sur la base d'investigations, elles apportent des informations qui seront utiles pour les maîtres d'ouvrage de futures opérations.
  118. Study report (Ceremadoc) Approfondir l'intégration des politiques sectorielles. Grand Nancy : explorations autour du 6ème PLHd et de la ligne 2 de transport en commun.

    A l'occasion du 6eème PLH, la Communauté Urbaine du Grand Nancy a affiché la volonté d'aller plus loin en matière de développement durable et d'intégration des politiques publiques. Dans ce cadre, le CETE s'est vu confie une mission d'assistance pour: d'une part enrichir la dimension durable du PLH, par une contribution à la mise en œuvre dynamique du document, d'autre part, explorer la construction d'un questionnement du territoire à partir d'une ligne structurante de transport pour alimenter la réflexion sur le PLU intercommunal. L'exigence portée sur le PLH est dans le prolongement de l'implication historique de la Communauté Urbaine du Grand Nancy sur la politique de l'habitat, et permet d'accompagner, voire d'entraîner les autres politiques publiques dans une approche transversale du territoire. Le travail sur la 2ème ligne structurante du réseau de transports en commun de l'agglomération s'est greffé a la réflexion pour poursuivre et illustrer cette approche transversale et ainsi nourrir l'élaboration du PLUi, envisagée en 2013. La mission du CETE dans son ensemble vise donc à explorer des approches croisées possibles entre des politiques sectorielles pour alimenter le débat sur la ville durable, et ce, en toute complémentarité avec ce qui est d'ores et déjà engagé par le service urbanisme pour préparer le PLUi, et ce qui est fait par l'ADUAN, notamment sur le secteur Est.
  119. Study report (Ceremadoc) Intégrer la Trame verte et bleue dans les Orientations d'aménagement et de programmation des PLU(i)

    Afin d'alimenter le centre de ressources Trame verte et Bleue, la DEB et l’OFB ont demandé au Cerema de rédiger une note technique concernant la prise en compte de la Trame verte et bleue (TVB) dans les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) d'un plan local d'urbanisme communal (PLU) ou intercommunal (PLUi). L'objectif de cette note est de présenter de bons exemples d'OAP intégrant la TVB et de proposer des recommandations pour leur élaboration. Ainsi, la note technique rappelle ce qu'est une OAP et ses objectifs, présente les différents types d'OAP mobilisables pour la prise en compte de la TVB et identifie de bonnes pratiques grâce à différents exemples de PLU et PLUi de France métropolitaine.
  120. Study report (Ceremadoc) La Trame verte et bleue dans le Plan local d'urbanisme

    Les Plans locaux d’urbanisme (PLU), communaux et intercommunaux, sont des outils intégrateurs de nombreuses politiques publiques qui visent à harmoniser les décisions d'utilisation de l’espace des collectivités du bloc communal (communes et établissements publics de coopération intercommunale) avec celles de l’État et d’autres collectivités territoriales comme les Régions. En planifiant l’évolution d’un territoire et le projet d’aménagement à l’échelle communale ou intercommunale, les PLU constituent de véritables outils de mise en œuvre de la politique Trame verte et bleue (TVB). Ils permettent d’agir en faveur de la préservation et de la restauration des continuités écologiques, de la maîtrise de l'urbanisation et de la protection de certains espaces.
  121. Study report (Ceremadoc) Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. PLAN LOCAL D'URBANISME. Standard CNIG PLU v2024

    Le standard national d’échange de données géographiques a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des PLU et PLUi. Il vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques et littérales des documents d’urbanisme vis à vis des infrastructures de données géographiques et notamment du Géoportail de l’urbanisme. Il s’appuie sur le Code de l'urbanisme recodifié par l’ordonnance n° 2015-1174 du 23 sept. 2015. Il se place du point de vue de la collectivité territoriale qui élabore directement son document d’urbanisme au format SIG ou bien le numérise après approbation. Il est complété par le standard pour les cartes communales (CC), le standard pour les servitudes d’utilité publique (SUP), le standard pour les plans de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et les consignes de saisie de métadonnées (CSMD). Le standard détermine, entre autres : • le modèle conceptuel des données, le catalogue d’objets et son implémentation • les règles d’organisation et de codification des données (notamment le format, l’organisation et le nommage des fichiers) • les règles de topologie (la structuration des données spatiales) • le système de géoréférencement (l’attribution de coordonnées géographiques) Le périmètre du modèle conceptuel de données englobe les notions relatives aux zonages d’urbanisme, prescriptions, annexes informatives et habillage graphique. Ce standard est diffusé sur le site de CNIG : http://cnig.gouv.fr/ressources-dematerialisation-documents-d-urbanisme-a2732.html
  122. Study report (Ceremadoc) Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. SERVITUDE D'UTILITÉ PUBLIQUE : Standard CNIG v2016b (révision 2023-08)

    Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des SUP. Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques et textuelles sur les SUP. Le périmètre du modèle conceptuel de données englobe les notions relatives aux servitudes elles-mêmes, aux actes juridiques les instituant, les gestionnaires, les générateurs et les assiettes. Il se place du point de vue du service qui gère, numérise (ou fait numériser) une ou plusieurs catégories de SUP. Il s’agit d’un standard d’échange de données, le gestionnaire de la SUP pouvant disposer de sa propre structure interne de données. Ce standard national de données SUP est cohérent et vient compléter, dans le domaine des servitudes, le standard national du CNIG pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.
  123. Study report (Ceremadoc) Accompagnement de Banyuls-sur-Mer sur la résilience territoriale

    Dans le cadre du programme Petites Villes de Demain, le Cerema, en partenariat avec l’ANCT, a accompagné la commune de Banyuls-sur-Mer dans l’émergence d’un projet de résilience territoriale. La démarche a été organisée autour d’entretiens avec des acteurs clefs du territoire et de l’animation de trois ateliers participatifs. Il a d’abord été question de comprendre et de partager le diagnostic et les enjeux du territoire. A partir de la Boussole de la Résilience, outil développé par le Cerema, les participants ont ensuite travaillé sur des pistes d’actions thématisées, qu’ils ont priorisées avant de les traduire en fiches actions. Une carte interactive a enfin permis de représenter le système global (complexe, mais simplifié) entre les 6 défis initialement proposés par la commune, les 10 thèmes de la résilience, les 6 principes de la boussole, les plus de 80 pistes d’actions proposées et l’ensemble des parties prenantes concernées. Le présent rapport décrit la méthodologie mise en place et ses principaux résultats, qui seront poursuivis par la commune pour avancer vers une plus grande résilience du territoire.
  124. Study report (Ceremadoc) La plate-forme technologique européenne "Waterborne" - Activité communautaire et nationale (2015-2016)

    La politique de l'Union européenne en matière de soutien au secteur de l'innovation industrielle est constituée principalement de Programmes cadre de Recherche et d'Innovation, établis à chaque cadre financier pluriannuel (d'une durée de 6 ans pour l'UE). Le 8ème Programme, sur 2014-2020, est intitulé "Horizon 2020". Il ouvre des opportunités de financements très importantes pour le secteur industriel : 80 Mds d'Euros sur les 6 ans, distribués par le biais d'appels à projet. La logique d'attribution relève donc d'une approche à la fois coopérative (via les consortia devant être constitués pour répondre à l'appel à projet) et compétitive (puisque la sélection entre ces consortia est devenue particulièrement exigente). Afin de tirer le meilleur profit de cette politique, les acteurs publics et privés partout en Europe s'organisent et établissent de nouveaux réseaux pour structurer le plus efficacement leurs relations. Le Cerema a participé directement à l'une de ces initiatives en 2016, ce qui lui a donné l'occasion de participer à des projets européens, valorisant tout à la fois ses qualités de coordination que ses compétences scientifiques, par le biais de contribution d'expertise. Le présent rapport a pour objectif de communiquer sur cette initiative, afin qu'elle puisse servir au Cerema de démonstrateur pour reproduire ce type d'actions dans d'autres secteurs. L'enjeu pour l'établissement, outre l'augmentation effective de sa participation aux projets de recherche, serait d'établir des partenariats de plus long terme, dans le cadre du développement de son plan d'affaires répondant notamment à ses objectifs de financement propre.
  125. Study report (Ceremadoc) Urbanisme (L') de projet en chantier. Des projets négociés : entre stratégie publique et intérêts privés

    Cet appel à proposition d’études s’inscrit dans les réflexions ouvertes par le Ministère de l’Ecologie du Développement Durable des Transports et du Logement sur l’»Urbanisme de projet». Le Plan Urbanisme Construction Aménagement (PUCA) souhaite capitaliser les expériences de projets urbains innovants où l’initiative privée croise l’intérêt général, afin de mettre en regard les objectifs portés par chacun des acteurs, les moyens mis en place pour les atteindre et les résultats produits. Afin de répondre à cet appel à proposition d’études, les Centre d’Etudes Techniques de l’Equipement Est, Ile de France, Lyon, Nord Picardie et Sud Ouest ont proposé une réponse conjointe à partir de sept projets d’échelles spatiales diverses, répartis sur les territoires de compétences de chaque CETE, et portés par des organisations et des modalités de gouvernances variées. Chaque projet offre une approche singulière sur chacune des six thématiques proposées par le PUCA, à savoir les acteurs, les objectifs, la phase de programmation, la conception urbaine et architecturale, l’approche économique, les outils et leurs usages. Les sept projets réunis, compte tenu de leurs complémentarités, constituent ainsi un corpus significatif pour réaliser une première mise en perspective des observations sur les 6 thématiques. Une approche transversale permet donc de proposer une analyse enrichie des modalités d’appropriation des enjeux et des outils des partenariats public privé, dans un contexte d’urbanisme de projet.
  126. Study report (Ceremadoc) Bilan de l'appel à projets "Repenser les périphéries commerciales"

    L'appel à projet "Repenser la périphérie commerciale" a été lancé en 2017 par la DHUP. Six collectivités ont été lauréates pour le projet de requalification d'entrée de ville et de périphéries commerciales. La présente étude est une analyse des enseignements tirés du retours d'expérience des lauréats de l'AAP RPC.
  127. Study report (Ceremadoc) Concertation préalable du public selon les dispositions du code de l'urbanisme Recueil d'expérience auprès des structures

    Afin de répondre à une commande de la ministre du logement et de l'habitat, le CGEDD a missionné le Cerema pour évaluer la manière dont la concertation du public prévue par le code de l'urbanisme est effectivement menée sur le terrain, à partir d'études de cas. La méthode a consisté à étudier les modalités pratiques mises en œuvre, à les évaluer et en tirer les enseignements à partir des réponses à une enquête en ligne lancée auprès des structures porteuses au niveau national.
  128. Study report (Ceremadoc) Lutte contre la renouée du Japon. Ecopâturage par des chèvres - Bilan de l'expérimentation 2017 menée par la Dir.Nord

    Ce rapport compile les mesures de suivi des massifs de renouées, sur lesquels la Dir Nord a expérimenté l'écopâturage le long de l'A2 sur la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes durant l'année 2017. Ce rapport relate également les constats observés lors de cette année 2017, notamment en termes de biodiversité.
  129. Study report (Ceremadoc) Communes de Bourg-en-Bresse, Saint-Denis-lès-Bourg, Péronnas. Diagnostic ICU

    Basée sur le territoire des trois communes de Bourg-en-Bresse, Saint-Denis-lès-Bourg, Péronnas (Ain), cette étude analyse le potentiel du phénomène d’Îlot de Chaleur Urbain (ICU), au travers d’une méthode de cartographie des zones climatiques locales (LCZ ou Local Climate Zones) utilisant des images satellites, d’où sont dérivés des indicateurs de typo-morphologie de la ville. Ce diagnostic permet d’identifier les secteurs urbains les plus exposés à la surchauffe urbaine, et ainsi d’entreprendre des actions d’adaptation.
  130. Study report (Ceremadoc) Plan "Nature en ville et Adaptation au changement climatique" à Libourne. Cartographie "Local Climate Zones"

    Cette étude, basé sur le territoire de la commune de Libourne (Gironde), analyse le potentiel du phénomène d’Îlot de Chaleur Urbain (ICU), au travers d’une méthode de cartographie des Local Climate Zones (LCZ) utilisant des images satellites d’où sont dérivés des indicateurs de typo-morphologie de la ville. À ceci vient s’ajouter une analyse de la vulnérabilité de la population et des lieux sensibles. Enfin, une analyse de documents d’urbanisme vient proposer des pistes de réflexion et des solutions d’aménagement, pour la prise en compte du phénomène d’ICU et sa réduction.
  131. Study report (Ceremadoc) Mesure de l'artificialisation induite par le logement social, : Expérimentation en Hauts-de-France

    Le Cerema et l’Union Régionale de l’Habitat Hauts-de-France, en partenariat avec l’USH, la Banque des Territoires et la DREAL Hauts-de-France, ont mené une expérimentation visant à mesurer la consommation d’espace induite par le logement social. Prolongeant la méthode utilisée dans le cadre des indicateurs communaux de consommation d’espace mis à disposition sur le portail national de l’artificialisation, ce partenariat donne à voir que le logement social représente 27,7% de la production de logements entre 2009 et 2017, ces derniers représentant environ 12,4% de la consommation d’espace pour le logement. Le détail des résultats régionaux et de la méthodologie utilisée est disponible dans le rapport d’étude, tandis que les principaux résultats territorialisés à l’échelle des EPCI sont consultables sur un tableau de bord.
  132. Study report (Ceremadoc) Vivre à Régny demain - Vers un projet de territoire résilient et participatif

    La collectivité a souhaité élaborer et mettre en œuvre un projet de territoire résilient en associant tous les acteurs du territoire. Afin d’apporter une réponse à la perte d’attractivité et au déficit d’image ressentis sur la commune, la démarche a visée à faire prendre conscience aux participants de la valeur du cadre naturel, du patrimoine bâti et du passé industriel. Le projet a été construit en s’appuyant sur cette richesse, en étant tourné vers l’avenir et en y associant les habitants de la commune et les partenaires publics et socio-économiques.
  133. Study report (Ceremadoc) Boite à outils de mise en oeuvre de la stratégie foncière de Grand Bourg Agglomération et du plan d’actions associé

    Une boite à outils a été constituée rassemblant un panel d’outils et de démarche afin d’accompagner Grand Bourg Agglomération dans la mise en oeuvre de sa stratégie foncière et du plan d’action associé. Sont identifiés : - les outils de l’action foncière, de la planification, des outils juridiques, la fiscalité visant à lutter contre la rétention foncière, la mobilisation du foncier à des couts contrôlés … - mais aussi des outils de sensibilisation pour donner aux services techniques et aux élus du territoire les clés de compréhension nécessaires à leur mise en mouvement, - des outils apportant la connaissance du territoire nécessaire à la mise en oeuvre de la politique foncière tels que les bilans de la consommation d’espace, l’analyse de ses composantes, les gisements fonciers potentiels et les sites à enjeux, - des acteurs clés dans les processus de mobilisation du foncier ont également été décrits ainsi que les possibilités d’accompagnement offertes aux communes. Issue d’un travail bibliographique, cette boite à outils est organisée autour des grandes étapes de mise en oeuvre de la stratégie. Pour chacune, les objectifs et enjeux sont rappelés et des outils sont décrits de manière synthétique. Le document renvoie ensuite l’utilisateur vers des ressources détaillées permettant d’approfondir leur utilisation si nécessaire.
  134. Study report (Ceremadoc) Prendre en compte l'adaptation au changement climatique dans les documents de planification : documents utiles et retours d'expériences

    Ce fascicule est une compilation d’exemples illustrant la façon dont les collectivités peuvent se saisir de la question de l’adaptation au changement climatique dans les documents de planification et plus largement dans leurs pratiques et leurs champs d’action. Ce document ne vise pas l’exhaustivité mais répertorie à l’instant “t” quelques documents de fond et autres exemples inspirants autour de la gestion de l'eau, de la biodiversité, de l’agriculture, du cadre de vie… Il vient en complément du guide méthodologique élaboré par le Cerema dans le cadre de l’accompagnement de la Direction Départementale des Territoires du Tarn à la prise en compte de l’adaptation au changement climatique dans les documents d’urbanisme.
  135. Study report (Ceremadoc) Quel avenir pour la station du Val d'Ese - Accompagnement de la communauté de communes du Celavu Prunelli dans le cadre du Programme Avenir Montagne Synthèse des ateliers

    Dans le cadre d’un partenariat avec l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires, le Cerema accompagne des territoires lauréats du Programme Avenir Montagne Ingénierie souhaitant faire émerger une dynamique de transition touristique plus durable et diversifiée. Parmi les territoires lauréats, la communauté de communes du Celavu Prunelli en Corse a pour ambition de redéfinir sa stratégie touristique globale en lien avec l’avenir de la station de ski du Val d’Ese. L’évolution de cette station ne pouvant être déconnectée d’un projet de territoire et d’une vision à long terme de la stratégie touristique, le Cerema a accompagné la communauté de communes pour penser et construire l’avenir de la station avec l’ensemble du territoire intercommunal. Dans ce cadre, deux ateliers se sont déroulés à Bastelicaccia et Bocognano en Corse les 25 et 26 avril 2023 à destination des acteurs locaux. Le premier atelier de concertation a été l’occasion pour les élus de la communauté de communes, de partager et d’enrichir le diagnostic touristique. Ce travail a permis d’identifier les enjeux communs à la station et au territoire ainsi que les conditions pour faire de la station un levier du développement durable du territoire. Le deuxième atelier, intitulé « Stations de ski en transition : retours d’expérience et inspirations » a été l’occasion pour les participants de découvrir et d’échanger autour d’expériences inspirantes de stations et de territoires similaires. Le contenu et les modalités de cet atelier font l’objet d’un livrable spécifique permettant de le dupliquer sur d’autres territoires.
  136. Study report (Ceremadoc) Prendre en compte l’adaptation au changement climatique dans les documents de planification : Éléments de méthode

    Le présent guide propose un processus, visant l’appropriation et le portage de l’adaptation au changement climatique par les équipes en charge notamment des documents de planification et de leurs évolutions. Ce document ne vise pas l’exhaustivité. Il répertorie à l’instant “t” quelques fondamentaux méthodologiques permettant de capitaliser les connaissances ainsi qu’un panel d’outils pour la mise en mouvement des acteurs. L'exercice de diagnostic partagé expérimenté sur une partie du territoire tarnais s’est focalisé sur les thématiques les plus concernées par les impacts du changement climatique sur ce territoire : l’eau, l’agriculture, les risques, la biodiversité. Le document s’adresse en priorité aux chargés de planification mais peut aussi servir de guide à de nouveaux arrivants.
  137. Study report (Ceremadoc) Quel avenir pour la station du Val d'Ese - Accompagnement de la communauté de communes du Celavu Prunelli dans le cadre du Programme Avenir Montagne Atelier retours d'expériences et inspirations: déroulé et ressources

    Dans le cadre d’un partenariat avec l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires, le Cerema accompagne des territoires lauréats du Programme Avenir Montagne Ingénierie souhaitant faire émerger une dynamique de transition touristique plus durable et diversifiée. Parmi les territoires lauréats, la communauté de communes du Celavu Prunelli en Corse a pour ambition de redéfinir sa stratégie touristique globale en lien avec l’avenir de la station de ski du Val d’Ese. L’évolution de cette station ne pouvant être déconnectée d’un projet de territoire et d’une vision à long terme de la stratégie touristique, le Cerema a accompagné la communauté de communes pour penser et construire l’avenir de la station. Le retour d'expériences, intialement envisagé via un webinaire de présentation de ressources rassemblées par le Cerema, a finalement pris la forme d'un atelier associant acteurs et partenaires de la station et du territoire intéressés par le sujet des stations de ski en transition. Cet atelier a été l'occasion pour les participants de découvrir et d'échanger autour d'expériences inspirantes de stations et de territoires similaires. Il a permis d'initier une dynamique, de poser les bases d'actions partenariales et d'esquisser la gouvernance de la démarche. Le présent document vise à mettre à disposition des territoires confrontés aux mêmes enjeux le déroulé de cet atelier, ainsi que les ressources rassemblées par le Cerema, afin qu'il puisse être dupliqué et irrigué, par son format participatif, d'autres dynamiques collaboratives autour des stations en transition.
  138. Study report (Ceremadoc) Standard CNIG Sites Economiques. Structure de données ouvertes pour caractériser les ZAE et autres sites économiques

    Le standard national d’échange de données sur les sites économiques a pour objectif d'harmoniser l'échange des informations géographiques de description des zones d'activité économique (ZAE) et autres sites économiques. Il se place du point de vue de : • la collectivité territoriale et ses partenaires qui collectent et saisissent l’information à fin d'observer le territoire et en particulier dresser l'inventaire réglementaire des ZAE ; • le (futur) portail national du foncier économique, afin de l'alimenter en données actualisées ; • tout utilisateur désireux d'identifier des sites économiques avec leurs caractéristiques et dans leur contexte géographique. Le standard détermine, entre autres : • le modèle conceptuel des données, le catalogue d’objets et son implémentation • les règles d’organisation et de codification des données (format, organisation et nommage des tables et fichiers) • les règles de topologie (la structuration des données spatiales) • le système de géoréférencement (l’attribution de coordonnées géographiques)
  139. Study report (Ceremadoc) Accompagnement stratégique de la ville de La Ciotat pour les ZAC du Garoutier et de la Campanelle, la Bastide Marin et leurs espaces connexes

    La commune de La Ciotat a sollicité l’intervention du CEREMA de septembre 2022 à juillet 2023 dans le but de réaliser une prestation d’expertise et d’accompagnement sur la globalité du territoire les ZAC du Garoutier et de la Campanelle, la Bastide Marin et leurs espaces connexes. L’accompagnement du Cerema se compose de trois volets : •Diagnostic partagé et accompagnement stratégique à la cohérence d'ensemble : pour ce premier volet, l'équipe projet du Cerema a réalisé une série d'entretien et produit un diagnostic qui a été le support d'un atelier participatif élus/techniciens en interne à la Ville de La Ciotat, en vue de définir le mandat de la concertation avec les parties prenantes. •Conception et animation d'une démarche de concertation en trois ateliers : sur le devenir du secteur sud du projet. Le Cerema a conduit - avec l'aide des paysagistes concepteurs de Tem-Paysage - une série de 3 ateliers de concertation avec des élus/techniciens de la ville de La Ciotat, des acteurs associatifs, des agriculteurs, des partenaires institutionnels (30 participants en moyenne). Les ateliers sont conçus et animés dans une logique de progression qui permet d'aller de plus en plus précisément dans la spatialisation, chaque atelier reprenant en données d'entrée les productions de l'atelier précédent. •Formalisation du projet : sur la base des résultats de la concertation, le Cerema et Tem paysage ont formalisé une proposition (clés de priorisation, plan de masse et perspective) qui articule les trois fonctionnalités du projet (production agricole, pédagogie, loisir), afin de permettre aux Ciotadens d’apprécier la valeur paysagère et patrimoniale du domaine agricole qui accompagne la Bastide Marin
  140. Study report (Ceremadoc) Calcul du parc de stationnement non couvert

    En accompagnement de la loi d’accélération de la production d’énergies renouvelables qui va contraindre tous les parcs de stationnement non couverts, à partir de 1 500 m², à s’équiper d’ombrières recouvertes de panneaux photovoltaïques, le bureau QV4 de la Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages (DHUP) souhaite avoir une vue d’ensemble de tous les parkings concernés et des surfaces qui pourraient être mobilisées. Cette étude a pour objectif de fournir un état des lieux des superficies en matière de stationnement aérien par région, selon trois niveaux de surface de stationnement et classées par typologie de propriétaires.
  141. Study report (Ceremadoc) Le Parc Logistique du futur acteur d'un développement durable des territoires

    Le projet vise à concevoir une nouvelle approche de l’implantation logistique en Vallée de la Seine qui tienne compte des enjeux liés à l’évolution des systèmes productifs et distributifs ainsi que des attentes sociétales, environnementales et territoriales en termes d’emplois, de services rendus, d’impact écologique et d’intégration urbaine et paysagère. À travers une démarche à la fois prospective et opérationnelle, l’objectif sera de préfigurer la logistique « 4.0 » de l’axe Seine. À cet effet, il s’agira de formaliser une méthodologie destinée aux acteurs économiques et de l’aménagement pour évoluer du principe de « zone » au concept de « parc logistique durable ». Un support de type « document de marketing territorial » sera également réalisé afin de valoriser l’activité logistique de l’axe Seine dans une logique de rayonnement européen et international.
  142. Study report (Ceremadoc) Outils pratiques pour les CRTE et toutes les démarches de transition - résilience : Suivre et piloter sa stratégie

    Tout comme un cycliste doit rester attentif tout au long de son trajet s'il veut arriver à destination, il est nécessaire de piloter sa stratégie de façon à atteindre son objectif. Pour ce faire, il faut prendre le temps de concevoir un dispositif de suivi adapté pour pouvoir corriger la trajectoire si on s'en écarte. L'objectif est de rendre la stratégie la plus efficace possible et de faciliter le travail d'évaluation. Par ailleurs, plus le suivi sera partagé, plus il sera facile de maintenir l'implication des parties prenantes dans le temps.
  143. Study report (Ceremadoc) Outils pratiques pour les CRTE et toutes les démarches de transition - résilience : Structurer ses objectifs avec un référentiel de transition

    La multiplication des documents stratégiques pour un même territoire complique l'identification d'un cap partagé par l'ensemble des élus. Un référentiel de transition est un cadre méthodologique qui met en lien les enjeux locaux et globaux, dans une approche transversale. Structurer ses objectifs avec un tel référentiel permet d'y voir plus clair sur la stratégie globale. C'est aussi l'occasion de prendre du recul collectivement sur le chemin parcouru et à parcourir pour atteindre les objectifs fixés.
  144. Study report (Ceremadoc) Outils pratiques pour les CRTE et toutes les démarches de transition - résilience : Mettre en récits sa stratégie avec la prospective

    Face aux incertitudes voire aux inquiétudes sur le futur, mettre en récits sa stratégie avec la prospective permet de raconter collectivement l'avenir en s'inspirant du chemin parcouru. L'être humain ayant besoin d'histoires pour déployer son action, ces récits donnent envie et mettent en mouvement les acteurs vers un changement de modèle. Accompagner l'élaboration de la stratégie avec une mise en récits est ainsi un levier de transformation territoriale, en percevant, en faisant émerger et en développant de nouvelles manières de voir et de faire sur le territoire. Pour cela, il s'agit d'examiner vers où peuvent mener les tendances, d'explorer les signaux faibles de futurs changements, tout en ancrant les récits de transition dans la réalité locale.
  145. Study report (Ceremadoc) Outils pratiques pour les CRTE et toutes les démarches de transition - résilience : Renforcer la résilience de son projet de territoire

    Sécheresses, canicules, incendies amplifiés par le changement climatique, pandémie, crise énergétique et sociale, raréfaction des ressources... les chocs ou stress auxquels les territoires font face se multiplient, se cumulent et s'entremêlent. Ils touchent tous les domaines de la vie des citoyens et de l'action publique locale qui prend place dans un environnement complexe et incertain : ce sont des crises systémiques. Dans ce contexte, avoir une approche par la résilience est indispensable pour dépasser les diagnostics et actions sectoriels, se confronter à ses vulnérabilités et dépendances pour les réduire et prendre conscience des forces multiples du territoire sur lesquelles s'appuyer. Les démarches de transition sont l'occasion de renforcer la résilience de son projet de territoire, en remettant au cœur du projet les besoins essentiels.
  146. Study report (Ceremadoc) Outils pratiques pour les CRTE et toutes les démarches de transition - résilience : Prioriser ses actions

    Mettre en œuvre un projet de territoire de manière la plus efficace nécessite de prioriser ses actions au regard de sa stratégie, des limites planétaires, des moyens humains et budgétaires disponibles. C’est l’opportunité pour les acteurs territoriaux de gagner en visibilité, en transparence et de faire ensemble des choix structurants au regard des priorités de chacun qui ne concordent pas toujours (maîtres d'ouvrage, différents niveaux de collectivités, services de l’État, autres financeurs...). C’est aussi l’occasion d'aborder la question des financements de façon plus éclairée et phasée dans le temps, en utilisant au mieux les ressources du territoire.
  147. Study report (Ceremadoc) La densification douce à Villepinte : Impact de la modification du document d'urbanisme sur l'évolution des tissus pavillonnaires

    Cette étude, qui propose d'étudier les impacts d'un nouveau document d'urbanisme sur la densification des quartiers pavillonnaires d'une commune de l'agglomération francilienne, s'inscrit dans le programme « densification douce » mené par le PUCA. Contacté fin 2013 par l’ancien adjoint au maire en charge de l'urbanisme à Villepinte, pour sa connaissance de la démarche BIMBY (Build In My Backyard), le CEREMA a effectué un travail d'analyse des processus de densification douce observés à Villepinte depuis l'approbation du PLU en juillet 2012.
  148. Study report (Ceremadoc) Densification du patrimoine des bailleurs sociaux : Retours d'expérience - phase 2

    Le Cerema a mené en 2015 une étude pour la DDT de Seine-et-Marne sur la densification du patrimoine des bailleurs sociaux. Quatre fiches de retour d’expérience ont été réalisées, principalement sur des opérations réalisées à Paris. C’est pourquoi la DDT de Seine-et-Marne a par la suite demandé l’appui de la DRIHL pour réaliser un deuxième volet de fiches de retours d’expérience autour d’opérations franciliennes. Ce document propose ainsi dans un premier temps de présenter le contexte de l’étude et ses enseignements avant de revenir sous forme de fiches synthétiques sur les cinq opérations choisies pour la variété de leur implantation géographique et de leur mode opératoire.
  149. Study report (Ceremadoc) Note de problématique sur la gestion alternative des eaux dans les écocités

    La présente note s’inscrit dans le cadre du panorama réalisé par le CEREMA pour le compte de la DHUP – DGALN bureau AD5 sur les 19 Ecocités françaises existantes. Elle a pour objet d’identifier les innovations constatées au sein des Ecocités en matière de gestion alternative des eaux, la question des risques d’inondation étant traitée dans le cadre d’un autre groupe de travail. Le document se propose donc de rappeler 1/ les enjeux liés à la gestion des eaux 2/ la méthode de travail adoptée puis de présenter les cas étudiés plus en détail. La troisième partie est quant à elle consacrée à présenter les techniques et innovations constatées afin, dans une dernière partie, d’identifier les facteurs de réussite et obstacles à dépasser.
  150. Study report (Ceremadoc) La mobilité résidentielle dans les Yvelines

    A la demande de la DDT des Yvelines, le Cerema a réalisé une étude sur la mobilité résidentielle dans le département. L'étude a pour objectif principal d'apporter des éléments de connaissance sur la mobilité résidentielle dans le département, notamment en tirant profit de la publication à l'été 2016 du fichier détail "migrations résidentielles", données issues de l'exploration complémentaire du recensement 2013. Après une partie introductive où sont présentés les principaux éléments relatifs à la méthode utilisée et notamment aux bases de données mobilisés, le premie chapitre décrit, pour l'ensemble des ménages et tous segments de parc confondus, la mobilité résidentielle et son évolution, à l'échelle des Yvelines et des départements voisins mais aussi à l'échelle des EPCI. Cette partie comprend notamment des cartes qui illustrent la géographie des flux de ménages. Suivent ensuite quatre chapitres correspondant à la déclinaison des éléments présentés dans le premier chapitre par segments de parcs ou selon le profil de ménages. La mobilité est ainsi successivement étudiée selon le statut d'occupation , la taille du ménage,l'âge de la personne de référence du ménage ou encore la catégorie socio-professionnelle. Enfin, le rapport se conclut par une synthèse des principaux résultats, reprenant les spécificités des Yvelines du point de vue de la mobilité résidentielle ainsi que les caractéristiques de chaque EPCI.
  151. Study report (Ceremadoc) L'urbanisme de projet en chantier : Le projet Darwin

    Reconversion d'une friche militaire de 2 ha au sein d'une ZAC de 30 ha. Conception urbaine et architecturale : l'intégration dans un site et dans un fonctionnement urbain, le renouvellement urbain et l'appropriation d'un patrimoine existant, la déclinaison du projet à toutes les échelles et la qualité de la construction dans son contexte, face notamment à l'aspiration à un logement individuel sont autant de questions qui imprègnent les projets choisis à différents degrés, avec des traductions formelles, des outils et des modes de faire variés que l'étude se propose d'approfondir.
  152. Study report (Ceremadoc) Analyse des segments du marché des logements sociaux en VEFA en Nord-Pas-de-Calais.

    L'utililsation de la vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) est de plus en plus usitée par les organismes de logements sociaux pour accroître le volume de leur parc social sans avoir à les construire par eux-mêmes. Mais quelle part cette pratique a-t-elle atteint dans la production actuelle de logements sociaux? Cette nouvelle pratique qui présente de la production actuelle de logements sociaux?Cette nouvelle pratique qui présente de multiples atouts, présent-elle aussi des inconvénients ou des risques importants? Cette étude, commandité par l'EPF Nord-Pas-de-Calais, la DGALN, l'USH, et la DREAL Haut-de-France, a pour objectifs de dresser un état des lieux du marché immobilier relatif aux logements sociaux (vente classique ou VEFA) et de comprendre la construction des prix pour identifier l'impact de la présence de ce type de logements dans une opération mixte. Pour cela, l'étude s'est appuyée sur une nouvelle base de données : DV3F,issue des données fiscales DVF et Fichiers fonciers, permettant l'observation et la caractérisation des transactions immobilières. De nombreux travaux ont déjà été menés à ce sujet. Cette étude s'insère à la fois dans la continuité de ces travaux mais aussi innove et découvre de nouveaux champs d'investigations sur les VEFA, les logements sociaux ou bien encore la formation des prix. Elle s'appuie sur des repérages statistiques, des analyses, et des confrontations avec des données qualitatives du terrain. Cette étude a contribué à l'amélioration de la base de données DV3F; Au final, concernant la question de l'analyse des VEFA de logements sociaux, l'étude constitue un développement méthodologique majeur de repérage et d'analyse des ventes de logements sociaux et apporte des premiers éléments encore partiels sur les VEFA.
  153. Study report (Ceremadoc) RN2-Vaumoise (60). Passage Faune de la Chabanne. Mission G2 PRO

    A la demande su SIR Est de la DIR Nord, le Cerema Nord-Picardie a réalisé une mission géothechnique de niveau G2PRO, au sens de la norme NF P94-500, du dimensionnement des fondations de l'ouvrage Passage à Faune de la Chabanne, sur la commune de Vaumoise. Cette étude s'inscrit dans le cadre de la déviation de Vaumoise de la RN2. Ce dossier fourni une synthèse des hypothèses géotechniques, les choix constructifs et les notes de calculs de dimensionnement. Ce rapport est organisé en quatre parties. La première décrit la situation de l'ouvrage étudié, la seconde présente la campagne de reconnaissances effectuée ainsi que le modèle géotechnique retenu. La troisième partie présente le dimensionnement des fondations de l'ouvrage. Enfin, la dernière partie, le dimensionnement des remblais contigus.
  154. Study report (Ceremadoc) La consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers d'après les fichiers fonciers de la DGFIP : Etat des lieux au 1er janvier 2013

    Prévu par la loi de Modernisation de l'Agriculture et de la Pêche (MAP) de juillet 2010, l'Observatoire National de la Consommation des Espaces Agricoles (ONCEA) a été mis en place en avril 2013. Son rôle consiste à élaborer des outils pertinents pour mesurer le changement de destination des espaces agricoles et homologuer des indicateurs d'évolution. Le premier rapport annuel de l'ONCEA a été publié en mai 2014. Il constitue un panorama des données nationales susceptibles d'alimenter le travail de l'observatoire et comprend, en particulier, une contribution du Cerema, pour le compte de la DGALN, concernant l'apport des fichiers fonciers. Ce travail s'appuyait sur des données départementales agrégées obtenues auprès de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) par la DGALN. Le présent rapport constitue une actualisation des résultats départementaux avec les données fiscales aux 1ers Janvier 2012 et 2013. Il est complété de résultats à l'échelle communale sur la période 2006/2013 issus, d'une part, des données détaillées 2009, 2011, 2012 et 2013 telle que retraitées par le Cerema pour le compte de la DGALN. Globalement, la progression des surfaces artificialisées ralentit depuis 2008, concomitamment à la baisse de la construction. Certains territoires sont plus concernés que d'autres. Sur la période 2003/2013, la pression la plus forte sur les espaces naturels, agricoles et forestiers s'est exercée sur la Bretagne, les Pays de la Loire, l'Ile-de-France, le Nord/Pas-de-Calais, le littoral normand, ainsi que sur les départements du Rhône, de la Haute-Garonne et des Bouches-du-Rhône. Les surfaces consommées les plus importantes se localisent sur une large façade ouest : Bretagne, Pays de la Loire, Aquitaine, régions auxquelles il faut ajouter le Nord/Pas-de-Calais et les Haute et Basse-Normandie.
  155. Study report (Ceremadoc) Infrastructures linéaires de transport et Odonates

    Les Odonates, plus communément appelées Libellules, sont représentés par des espèces inféodées aux milieux aquatiques et aux zones humides. On compte 96 espèces en France métropolitaine. Dix d'entre elles bénéficient d'une protection au niveau national. Selon l'Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN) le territoire français métropolitain possède la plus grande richesse spécifique d'Europe et l'un des plus forts taux d'endémisme du continent à savoir que 8 espèces sont uniquement présentes en France métropolitaine. La responsabilité de la France vis-à-vis de la sauvegarde des Odonates revêt donc une importance capitale. Les libellules vivent, selon les espèces, dans et à proximité de nombreux habitats de milieux humides et aquatiques. Cependant, depuis 1960, plus de 50 % de ces types de milieux ont disparu en France métropolitaine. L'impact des infrastructures linéaires de transport (ILT) sur les populations d'Odonates est surtout lié à la destruction et/ou à la fragmentation de leurs habitats. Les mesures à mettre en place, dans le cadre des études d'impact des projets d'ILT, doivent être adaptées et proportionnées aux impacts identifiés. Elles doivent également prendre en compte les exigences écologiques spécifiques à chaque espèce ainsi que leur état de conservation et celui de leurs habitats sur le territoire concerné. Cette note, après une présentation du cycle de vie des Odonates et des milieux qu'ils occupent, présente quelques aspects réglementaires et outils d'aide à la hiérarchisation des enjeux en lien avec les Odonates. Certains volets de l'étude d'impact nécessaires aux projets d'ILT sont détaillés à travers la prise en compte de ce groupe taxonomique. Des exemples de mesures d'évitement, de réduction et de compensation (ERC) ainsi que des méthodologies de suivi sont également proposés. Cette note d'information s'adresse aux maîtres d'ouvrage, gestionnaires d'infrastructure ainsi qu'aux différents acteurs de l'environnement (associations, établissements publics, conservatoires, etc.).
  156. Study report (Ceremadoc) Artificialisation (L') et ses déterminants d’après les fichiers fonciers - Période 2009-2017 – Chiffres au 1er janvier 2017

    En France comme en Europe, des objectifs convergents de réduction de l’artificialisation ont été décidés par les pouvoirs politiques. Ainsi, la France a publié le 4 juillet 2018 le Plan National Biodiversité, qui vise à atteindre le « Zéro artificialisation nette » (ZAN), et prévoit dans son action 7 de « publier tous les ans, un état des lieux de la consommation d’espaces et mettre à la disposition des territoires et des citoyens des données transparentes et comparables à toutes les échelles territoriales ». Il s’agit ici de calculer le rythme d’artificialisation, c’est-à-dire la surface des parcelles qui ont connu un changement d’usage dans l’année. Ce rapport analyse ces chiffres sur la période 2009-2017, c’est-à-dire entre le 1er janvier 2009 et le 1er janvier 2017 à un niveau national et local, en mettant en avant plusieurs éléments permettant de mieux comprendre ce phénomène pour mieux le limiter. Il vient en complément d’analyses réalisées les années précédentes, mais basées sur des données différentes.
  157. Study report (Ceremadoc) Approche de la rétention foncière dans le Pas-de-Calais

    Les documents d'urbanisme définissent les espaces où les terrains sont constructibles. Cependant, un certain nombre de terrains, idéalement placés et sans contraintes apparentes, ne sont pas construits plusieurs années après l'approbation du document d'urbanisme. En particulier, certaines parcelles n'ont pas fait l'objet de transactions récentes : ce sont donc des terrains "dormants", que le propriétaire ne souhaite ni vendre, ni transformer. Ce phénomène est qualifié de "rétention foncière".
  158. Study report (Ceremadoc) Impact de l’Alsace sur l’arrondissement de Sarrebourg. Du diagnostic aux enjeux territoriaux

    Le secteur de Sarrebourg apparaît comme le 3ème pôle de services intermédiaires du département. L’analyse des flux de mobilité domicile-travail indique l’existence de nombreux déplacements en interne au secteur de Sarrebourg mais également une part importante de déplacements domicile-travail vers Strasbourg. L’évasion des étudiants vers Strasbourg, Nancy et Metz ajoute ainsi aux différents flux, les flux domicile-études. La région Alsace est compétente sur les dessertes TER de l’arrondissement de Sarrebourg et la ville de Sarrebourg propose un réseau urbain, ISIBUS. L’arrondissement de Sarrebourg est très attractif en termes d’offre commerciale et touristique. En Alsace, l’influence de l’aire urbaine de Strasbourg ne cesse de croître. De plus en plus d’habitants vivent à l’extérieur des grands pôles d’emplois que sont les agglomérations du fait de la hausse des prix de l’immobilier et de la rareté du foncier. Le Programme Départemental de l’Habitat constate une périurbanisation forte des communes rurales situées à la périphérie de Sarrebourg et Phalsbourg. C’est un secteur où le marché des terrains à bâtir et des maisons à la vente offre les prix les moins élevés du département. L’objectif de l’étude commanditée par la DDT 57 est de faciliter la compréhension du Pays de Sarrebourg et d’appréhender au mieux l’impact de l’Alsace en termes de périurbanisation et de déplacements. A partir de cette analyse et de l’élaboration des scénarios tendancielles, ont émergé des enjeux territoriaux. L’étude est composée de deux phases: le diagnostic à l’échelle de l’arrondissement de Sarrebourg et de ses différents EPCI, la définition des enjeux du territoire en matière d’habitat et de déplacements sur la base de l’élaboration des scénarios tendanciels définis à partir d’une évolution d’indicateurs socio-économiques.
  159. Study report (Ceremadoc) MEL : Dévoiement de l'assainissement Gare St-Sauveur. Mission G1 : étude géotechnique préalable.

    À la demande de la Métropole Européenne de Lille (MEL), le Cerema Nord-Picardie,département Risques et Développement des Territoires, a réalisé une étude géotechnique préalable concernant la possibilité de dévoiement du réseau d'assainissement sous le terrain de la gare St Sauveur vers le boulevard Paul Painlevé. La profondeur importante du projet (12 m/TN environ) amène à envisager l'utilisation d'un microtunnelier. Le tracé du projet se caractérise par une couche de remblai limoneux importante (5-6 m), surmontant la craie altérée du Sénonien. Un banc de Tun est généralement rencontré vers 9-10 m NGF marquant la transition avec la craie grise compacte du Turonien. L'ensemble du programme de reconnaissance permettra le dimensionnement et le choix du type de microtunnelier ainsi que les techniques de réalisation des puits d'accès
  160. Study report (Ceremadoc) La division de logements dans la métropole lilloise : Cadrage et suivi

    Le Cerema s’associe à la MEL pour développer le volet repérage statistique des divisions et complète ici, par de nouveaux développements, une méthode expérimentale de repérage des divisions, en intégrant les innovations apparues depuis les premiers travaux de 2012, améliorant par là même sa transposabilité et sa fiabilité. Ces éléments permettront d’orienter la MEL et les communes concernées dans leurs choix de périmètres.
  161. Study report (Ceremadoc) Evaluation du projet de rénovation urbaine de Mulhouse.

    Dans le cadre de son rôle de suivi et de contrôle des projets de rénovation urbaine, la DDT du Haut-Rhin a souhaité disposer d'une évaluation du projet de Mulhouse afin de prendre du recul sur ce projet et ses impacts, tout en étant complémentaire avec l'approche de la collectivité. Cela s'est traduit par une caractérisation d'un peuplement des quartiers en rénovation urbaine, et une analyse du relogement mené dans le cadre du projet concernant le quartier de Bourtzwiller. Cela a conduit à la mise en lumière des premiers impacts du PRU en matière de peuplement et d'image du quartier, mais également individuellement en termes d'adéquation entre le logement, les besoins et les ressources des ménages.
  162. Study report (Ceremadoc) Bilan environnemental de la RN 59 : suivi comparatif de quatre ouvrages par piégeage photographique : tronçon entre Flin et Azerailles (54)

    Cette étude s’inscrit dans un cadre plus large et mobilise des équipes sur les thèmes «milieux aquatiques», «zones humides» et «chiroptères». Les résultats de l’ensemble de ces suivis sont disponibles à la DREAL Lorraine et la Dir Est. Le bilan concernant le rétablissement des continuités écologiques favorables à la faune mammalienne terrestre s’effectue par 2 campagnes de piégeage photographiques. Les données produites par ce suivi sont multiples et peuvent donner lieu à de nombreuses interprétations. C’est pourquoi il est important de souligner qu’il n’a pas vocation à décrire le fonctionnement global des populations animales en présence. Il vise d’abord à comptabiliser le nombre de passages sur chaque ouvrage et déboucher sur des recommandations d’aménagements. La configuration du site et la localisation des passages à faune nous ont conduit à sélectionner 4 ouvrages en bordure d’un massif forestier sur les communes de Flin et Azerailles. Leur proximité géographique nous permet de les comparer directement et de souligner leurs différences fonctionnelles. Il s’avère que 2 ouvrages sont favorables à la faune alors que 2 autres sont très peu perméables. Il est recommandable de faire des aménagements pour augmenter leur niveau de fonctionnalité.
  163. Study report (Ceremadoc) Opération FEDER PO 2007-2013. Simulations thermiques dynamiques - Bailleur LMH

    Depuis décembre 2008, les investissements en faveur de l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables dans le logement sont éligibles au FEDER. Une nouvelle mesure a ainsi été mise en oeuvre dans la région Hauts-de-France : la priorité 6 de l'axe 2 , consacrée à la réhabilitation énergétique des logements. Cette mesure est pilotée par la DREAL Hauts-de-France, en partenariat avec les DDTM du Nord et du Pas-de-Calais, le Cerema Nord-Picardie, la délégation régionale de l'ADEME, le Conseil Régional Hauts-de-France et l'Agence Régionale de l'Habitat. Le principe retenu est le financement d'un programme expérimental d'investissement en faveur de l'efficacité énergétique dans le logement social assorti d'un dispositif d'accompagnement. Cette expérimentation implique une grande partie des bailleurs et des EPCI de la région Hauts-de-France, pour permettre un effet de levier d'autant plus important. Dans ce contexte, le Cerema Nord-Picardie a été missionné par la DREAL Hauts-de-France pour : - identifier et expliciter l'origine des écarts entre les projections et la réalité observée sur un échantillon de 13 opérations financées par le FEDER. Ces écarts, concernant le bailleurr LMH et 4 logements ont été identifiés et explicités en réalisant une STD sur ces derniers. Les résultats montrent que le besoin énergétique de chauffage : - n'est pas très sensible à la perméabilité à l'air mesurée in situ (plage de 0,23 à 1,05 m3/h.m2), - est très sensible à l'occupation, à la chaleur dissipée par les appareils ménagers et à la température intérieure ambiante.
  164. Study report (Ceremadoc) Développement des usages des fichiers fonciers. Utilisation de plusieurs millésimes des fichiers fonciers Dossier 2016-134

    Les fichiers fonciers sont des données fiscales permettant d'observer le foncier. Depuis leurs retraitements par le Cerema pour le compte de la DGALN, 5 millésimes ont été produits : en 2009, et de 2011 à 2014. Cette étude se consacre à la comparaison de ces millésimes, entre eux, et plus particulièrement sur l'évolution des parcelles, des locaux et des comptes-propriétaires.
  165. Study report (Ceremadoc) Opération FEDER PO 2007-2013. Simulations thermiques dynamiques - Bailleur PARTENORD

    Depuis décembre 2008, les investissements en faveur de l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables dans le logement sont éligibles au FEDER. Une nouvelle mesure a ainsi été mise en oeuvre dans la région Hauts-de-France. : la priorité 6 de l'axe 2, consacrée à la réhabilitation énergétique des logements. Cette mesure est pilotée par la DREAL Hauts-de-France, en partenariat avec les DDTM du Nord et du Pas-de- Calais, le Cerema Nord-Picardie, la délégation régionale de l'ADEME, le Conseil Régional Hauts-de-France et l'Agence Régionale de l'Habitat. Le principe retenu est le financement d'un programme expérimental d'investissement en faveur de l'efficacité énergétique dans le logement social assorti d'un dispositif d'accompagnement. Cette expérimentation implique une grande partie des bailleurs et des EPCI de la région Hauts-de-France, pour permettre un effet de levier d'autant plus important. Dans ce contexte, le Cerema Nord-Picardie a été missionné par la DREAL Hauts-de-France pour : - identifier et expliciter l'origine des écarts entre les projections et la réalité observée sur un échantillon de 13 opérations financées par le FEDER. Ces écarts, concernant le bailleur PARTENORD, 5 logements et 2 maisons individuelles, ont été identifiés et explicités en réalisant une STD. Les résultats montrent que le besoin énergétique de chauffage : - n'est pas très sensible à la perméabilité à l'air mesurée in situ (plage de 0,34 à 2,7 m3/h.m2), - est très sensible à l'occupation, à la chaleur dissipée par les appareils ménagers et à la température intérieure ambiante.
  166. Study report (Ceremadoc) Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Carte communale. Standard CNIG CC v2024-01

    Ce standard national d’échange de données géographiques a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des cartes communales. Il vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques et textuelles des documents d’urbanisme (cartes communales) vis à vis des infrastructures de données géographiques et notamment du Géoportail de l’urbanisme. Il s’appuie sur le Code de l'urbanisme recodifié par l’ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 Il se place du point de vue de la collectivité territoriale qui élabore directement son document d’urbanisme au format SIG ou bien le numé rise après approbation. Il est complété par le standard pour le plan local d’urbanisme, le standard pour les servitudes d’utilité publique et les consignes de saisie de métadonnées. Le périmètre du modèle conceptuel de données englobe les notions relatives aux secteurs de cartes communales, annexes informatives et habillage graphique. Ce standard est diffusé sur le site de CNIG : http://cnig.gouv.fr/ressources-dematerialisation-documents-d-urbanisme-a2732.html
  167. Study report (Ceremadoc) Calcul du parc de stationnement non couvert dans les départements et territoires d'Outre-mer

    En accompagnement de la loi d’accélération de la production d’énergies renouvelables qui va contraindre tous les parcs de stationnement non couverts, à partir de 1 500 m² pour la France métropolitaine et pour un seuil à déterminer pour les régions et départements d'outre-mer, ce seuil ne pouvant ni être inférieur à 500 m² ni supérieur à 2 500 m², à s’équiper d’ombrières recouvertes de panneaux photovoltaïques, le bureau QV4 de la Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages (DHUP) souhaite avoir une vue d’ensemble de tous les parkings concernés et des surfaces qui pourraient être mobilisées. Cette étude a pour objectif de fournir un état des lieux des superficies en matière de stationnement aérien par région, selon trois niveaux de surface de stationnement et classées par typologie de propriétaires.
  168. Study report (Ceremadoc) La Trame verte et bleue dans le Plan local d'urbanisme

    Les Plans locaux d’urbanisme (PLU), communaux et intercommunaux, sont des outils intégrateurs de nombreuses politiques publiques qui visent à harmoniser les décisions d'utilisation de l’espace des collectivités du bloc communal (communes et établissements publics de coopération intercommunale) avec celles de l’État et d’autres collectivités territoriales comme les Régions. En planifiant l’évolution d’un territoire et le projet d’aménagement à l’échelle communale ou intercommunale, les PLU constituent de véritables outils de mise en œuvre de la politique Trame verte et bleue (TVB). Ils permettent d’agir en faveur de la préservation et de la restauration des continuités écologiques, de la maîtrise de l'urbanisation et de la protection de certains espaces.
  169. Study report (Ceremadoc) Intégrer la Trame verte et bleue dans les Orientations d'aménagement et de programmation des PLU(i)

    Afin d'alimenter le centre de ressources Trame verte et Bleue, la DEB et l’OFB ont demandé au Cerema de rédiger une note technique concernant la prise en compte de la Trame verte et bleue (TVB) dans les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) d'un plan local d'urbanisme communal (PLU) ou intercommunal (PLUi). L'objectif de cette note est de présenter de bons exemples d'OAP intégrant la TVB et de proposer des recommandations pour leur élaboration. Ainsi, la note technique rappelle ce qu'est une OAP et ses objectifs, présente les différents types d'OAP mobilisables pour la prise en compte de la TVB et identifie de bonnes pratiques grâce à différents exemples de PLU et PLUi de France métropolitaine.
  170. Study report (Ceremadoc) Approfondir l'intégration des politiques sectorielles. Grand Nancy : explorations autour du 6ème PLHd et de la ligne 2 de transport en commun.

    A l'occasion du 6eème PLH, la Communauté Urbaine du Grand Nancy a affiché la volonté d'aller plus loin en matière de développement durable et d'intégration des politiques publiques. Dans ce cadre, le CETE s'est vu confie une mission d'assistance pour: d'une part enrichir la dimension durable du PLH, par une contribution à la mise en œuvre dynamique du document, d'autre part, explorer la construction d'un questionnement du territoire à partir d'une ligne structurante de transport pour alimenter la réflexion sur le PLU intercommunal. L'exigence portée sur le PLH est dans le prolongement de l'implication historique de la Communauté Urbaine du Grand Nancy sur la politique de l'habitat, et permet d'accompagner, voire d'entraîner les autres politiques publiques dans une approche transversale du territoire. Le travail sur la 2ème ligne structurante du réseau de transports en commun de l'agglomération s'est greffé a la réflexion pour poursuivre et illustrer cette approche transversale et ainsi nourrir l'élaboration du PLUi, envisagée en 2013. La mission du CETE dans son ensemble vise donc à explorer des approches croisées possibles entre des politiques sectorielles pour alimenter le débat sur la ville durable, et ce, en toute complémentarité avec ce qui est d'ores et déjà engagé par le service urbanisme pour préparer le PLUi, et ce qui est fait par l'ADUAN, notamment sur le secteur Est.
  171. Study report (Ceremadoc) Accompagnement de Banyuls-sur-Mer sur la résilience territoriale

    Dans le cadre du programme Petites Villes de Demain, le Cerema, en partenariat avec l’ANCT, a accompagné la commune de Banyuls-sur-Mer dans l’émergence d’un projet de résilience territoriale. La démarche a été organisée autour d’entretiens avec des acteurs clefs du territoire et de l’animation de trois ateliers participatifs. Il a d’abord été question de comprendre et de partager le diagnostic et les enjeux du territoire. A partir de la Boussole de la Résilience, outil développé par le Cerema, les participants ont ensuite travaillé sur des pistes d’actions thématisées, qu’ils ont priorisées avant de les traduire en fiches actions. Une carte interactive a enfin permis de représenter le système global (complexe, mais simplifié) entre les 6 défis initialement proposés par la commune, les 10 thèmes de la résilience, les 6 principes de la boussole, les plus de 80 pistes d’actions proposées et l’ensemble des parties prenantes concernées. Le présent rapport décrit la méthodologie mise en place et ses principaux résultats, qui seront poursuivis par la commune pour avancer vers une plus grande résilience du territoire.
  172. Study report (Ceremadoc) Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. SERVITUDE D'UTILITÉ PUBLIQUE : Standard CNIG v2016b (révision 2023-08)

    Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des SUP. Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques et textuelles sur les SUP. Le périmètre du modèle conceptuel de données englobe les notions relatives aux servitudes elles-mêmes, aux actes juridiques les instituant, les gestionnaires, les générateurs et les assiettes. Il se place du point de vue du service qui gère, numérise (ou fait numériser) une ou plusieurs catégories de SUP. Il s’agit d’un standard d’échange de données, le gestionnaire de la SUP pouvant disposer de sa propre structure interne de données. Ce standard national de données SUP est cohérent et vient compléter, dans le domaine des servitudes, le standard national du CNIG pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.
  173. Study report (Ceremadoc) Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. PLAN LOCAL D'URBANISME. Standard CNIG PLU v2024

    Le standard national d’échange de données géographiques a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des PLU et PLUi. Il vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques et littérales des documents d’urbanisme vis à vis des infrastructures de données géographiques et notamment du Géoportail de l’urbanisme. Il s’appuie sur le Code de l'urbanisme recodifié par l’ordonnance n° 2015-1174 du 23 sept. 2015. Il se place du point de vue de la collectivité territoriale qui élabore directement son document d’urbanisme au format SIG ou bien le numérise après approbation. Il est complété par le standard pour les cartes communales (CC), le standard pour les servitudes d’utilité publique (SUP), le standard pour les plans de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et les consignes de saisie de métadonnées (CSMD). Le standard détermine, entre autres : • le modèle conceptuel des données, le catalogue d’objets et son implémentation • les règles d’organisation et de codification des données (notamment le format, l’organisation et le nommage des fichiers) • les règles de topologie (la structuration des données spatiales) • le système de géoréférencement (l’attribution de coordonnées géographiques) Le périmètre du modèle conceptuel de données englobe les notions relatives aux zonages d’urbanisme, prescriptions, annexes informatives et habillage graphique. Ce standard est diffusé sur le site de CNIG : http://cnig.gouv.fr/ressources-dematerialisation-documents-d-urbanisme-a2732.html
  174. Study report (Ceremadoc) Cahier de recommandations pour l'intégration paysagère des aménagements routiers dans les sites classés de Corse

    Les sites classés sont identifiés par leurs qualités esthétiques reposant sur un équilibre entre leurs caractéristiques intrinsèques et les besoins de notre société contemporaine, en matière de mobilité. Face aux risques de dénaturation possible de ces paysages par des travaux routiers d'entretien ou de mise à niveau, la DREAL Corse vise à définir les éléments à intégrer dans un cahier des charges de consultation d'entreprises de travaux. Au-delà, il s'agit bien de définir collectivement et positivement les moments clé permettant de conforter l'identité des sites, au bénéfice de tous.
  175. Study report (Ceremadoc) Milieux humides et documents d'urbanisme. État des lieux

    Le présent rapport vise à faire l’état des connaissances de ce que recouvrent les termes de zones humides et milieux humides notamment à l’heure où un plan national des milieux humides est établi. Il s’attache dans un second temps à dresser, sur la base d’un panorama des documents de planification existants, la façon dont ceux-ci contribuent à préserver les milieux humides.
  176. Study report (Ceremadoc) Pistes de réflexion pour l’évolution des gares du Perray-en-Yvelines et des Essarts-le-Roi et de leurs abords

    En 2016-2017, une dynamique s’est amorcée autour du projet de contrat d’intérêt national (CIN) des abords des gares du Transilien du Sud des Yvelines (Rambouillet, Coignières, les Essarts-le-Roi, Le Perray-en-Yvelines). Ce projet ne s’est finalement pas concrétisé, mais deux communes – Les Essarts-Le-Roi et Le Perray-en-Yvelines ont exprimé leur besoin d’une réflexion sur le devenir de leur quartier de gare. Cette étude est l’occasion d’une réflexion plus large pour réinterroger le rôle de mixité sociale et fonctionnelle des quartiers de gare à l'échelle du territoire communal. Ces communes présentent des dimensions comparables avec 6 807 habitants, 19,3 km² pour les Essarts-le-Roi et 6 734 habitants et 13,5 km² pour Le Perray-en-Yvelines (Chiffres Insee 2014). Elles partagent aussi un certain nombre de traits communs : Des communes structurantes dans l’armature urbaine locale : Ces deux communes sont identifiées comme des pôles urbains structurants du Sud des Yvelines (SCoT 2013) et le centre-ville du Perray-en-Yvelines est considéré comme un pôle de centralité à conforter dans le SDRIF (2013). Des communes desservies par le train et la route : La voie ferrée, reliant la gare Montparnasse à celle de Rambouillet, traverse les communes sur un axe nord-sud, doublé à l’ouest par la RN10, ce qui impacte fortement leur développement urbain. Des communes résidentielles, avec de grands logements : Dans ces communes, à dominante résidentielle, l’offre de logements ne permet pas un parcours résidentiel complet (déficit de petits logements et de logements locatifs sociaux). Des communes à forts enjeux environnementaux et paysagers : Elles font également partie du Parc Naturel Régional de la Haute Vallée de Chevreuse, au sein de l’entité paysagère de la forêt de Rambouillet et sont ainsi confrontées à de forts enjeux environnementaux et paysagers.
  177. Study report (Ceremadoc) Mesures de réduction de la vulnérabilité - Bilan des mesures ETPR et RVPAPI

    L’étude vise à dresser un bilan des pratiques des DDT et des porteurs de PAPI vis-à-vis des mesures de réduction de la vulnérabilité financées par le fonds Barnier. Cela concerne les prescriptions dans le cadre des PPRi/l (mesure ETPPR) et les animations mises en place dans le cadre des PAPI (mesure RVPAPI). La finalité est d’identifier les freins et leviers afin d’améliorer l’efficacité de ces dispositifs. A partir de questionnaires, d’entretiens et d’analyses bibliographiques, l’étude propose ainsi une photographie des pratiques des acteurs locaux (DDT, porteurs de PAPI, collectivités, etc.) et de leurs impacts sur la réalisation ou non de travaux de réduction de la vulnérabilité chez les particuliers. Il en ressort que la mise en place de prescriptions dans les PPRi/l, qui tend à se généraliser, semble peu suivie d’effets, faute de moyens d’animation dédiés ou de mécanismes de sanction. Cela n’est pas sans poser des questions aux DDT quant à l’efficacité de ce levier de prévention du risque, mais également quant à leur responsabilité en cas de non réalisation de mesures rendues obligatoires. Si les porteurs de PAPI disposent eux de moyens d’animation, le taux de concrétisation reste encore hétérogène. L’implication durable des techniciens et des élus, ainsi que la récurrence des phénomènes d’inondation semblent expliquer en grande partie la réussite de certains et les difficultés des autres. L’étude se conclue par douze propositions à l’adresse de l’administration centrale pour améliorer l’efficacité de la politique de financement des mesures de réduction de la vulnérabilité dans l’habitat.
  178. Study report (Ceremadoc) VNF – Bleuse Borne - Confortement de berges par enrochement : Note technique

    À la demande de VNF DT NPdC, le Cerema Nord-Picardie, département Territoires Ecologie Energie Risques, a réalisé une note technique relative aux travaux de confortement de berge sur la commune d’Anzin (59). Cette mission fait suite à la survenance de précédents sinistres dans la zone, motivant VNF à effectuer un diagnostic général de ces berges situées en rive gauche, aux abords du pont de la Bleuse Borne . Les conclusions du diagnostic indiquaient que : • sur le tronçon 2, la stabilité du soutènement en palplanches est actuellement précaire, un confortement provisoire est à envisager rapidement, • sur le tronçon 2, un soutènement par palplanches serait à mettre en place pour stabiliser durablement les berges, • sur le tronçon 5, la stabilité du soutènement est insuffisante, des travaux de confortement sont conseillés. Une des solutions évoquées pour le confortement provisoire des soutènements consiste en la mise en place d’enrochements en pied de palplanches afin d’augmenter la butée de pied et de prévenir un risque d’érosion supplémentaire des talus sous fluviaux. L’étude a été étendue aux tronçons 1 et 2bis.
  179. Study report (Ceremadoc) Accompagnement Bimby de la commune de Verdun-sur-Garonne : Analyse des quartiers pavillonnaires et évaluation d'un potentiel de densification par la filière Bimby

    Dans le cadre de l'accompagnement BIMBY de la commune de Verdun-sur-Garonne, nous avons réalisé une analyse des tissus de maisons individuelles, sur les plans urbain et paysager, complétée par une étude des divisions parcellaires passées, ainsi qu’une analyse de l’offre immobilière. Ces éléments de diagnostic nous ont permis d’élaborer un ensemble de cartes du gisement morphologique de la commune pour la densification pavillonnaire. Quatre journées d’entretiens entre architectes et habitants ont été organisées afin d’esquisser des projets de densification douce. Ces données constituent le matériau pour estimer le gisement social, c’est-à-dire d’évaluer quantitativement et qualitativement les projets de densification douce que l’on peut attendre sur la commune. Enfin le test des projets habitants dessinés par les architectes, ainsi que le test du règlement en vigueur sur le territoire permettent de mettre en évidence un gisement réglementaire, et des pistes pour affiner le futur Plan Local d’Urbanisme en fonction du projet communal.
  180. Study report (Ceremadoc) Exposition acoustique de riverains de l'A304. Suite à la mise en service - Prix-lès-Mézières 2019

    La DREAL Grand Est a sollicité le Cerema Nord-Picardie pour effectuer des mesures acoustiques réglementaires sur 3 habitations de la commune de Prix-lès-Mézières, riveraines de l'A304 nouvellement mise en service. Les résultats n'indiquent pas de dépassement des seuils réglementaires.
  181. Study report (Ceremadoc) Boîte à outils Îlots de chaleur urbain et santé : sur quoi et comment agir ? Rodez Agglomération.

    Rodez Agglomération souhaite anticiper les vagues de chaleur à venir en protégeant les populations les plus vulnérables aux épisodes de canicule en promouvant des aménagements urbains favorables au rafraîchissement, à toutes les échelles, du piéton au territoire de l’agglomération. Cette politique de santé publique en milieu urbain s’intègre dans la stratégie opérationnelle du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) et du Contrat Local de Santé (CLS) de Rodez Agglomération. Afin de répondre à la problématique des ICU sur son territoire, Rodez agglomération a souhaité s’associer dans le cadre du présent projet avec le Cerema, établissement public de référence dans le domaine de l’aménagement, de l’urbanisme et de la transition écologique. Rodez agglomération et le Cerema (Dter Occitanie) ont ainsi été retenus dans le cadre de l’Appel à Projets de l’axe 2 du PRSE 3 « Promouvoir un urbanisme, un aménagement du territoire et des mobilités favorables à la santé » pour conduire ensemble une démarche ayant pour objet le diagnostic des îlots de chaleur urbains sur le territoire de Rodez agglomération et la proposition de solutions opérationnelles d’aménagement pour y remédier.
  182. Study report (Ceremadoc) Accompagnement stratégique de la ville de La Ciotat pour les ZAC du Garoutier et de la Campanelle, la Bastide Marin et leurs espaces connexes

    La commune de La Ciotat a sollicité l’intervention du CEREMA de septembre 2022 à juillet 2023 dans le but de réaliser une prestation d’expertise et d’accompagnement sur la globalité du territoire les ZAC du Garoutier et de la Campanelle, la Bastide Marin et leurs espaces connexes. L’accompagnement du Cerema se compose de trois volets : •Diagnostic partagé et accompagnement stratégique à la cohérence d'ensemble : pour ce premier volet, l'équipe projet du Cerema a réalisé une série d'entretien et produit un diagnostic qui a été le support d'un atelier participatif élus/techniciens en interne à la Ville de La Ciotat, en vue de définir le mandat de la concertation avec les parties prenantes. •Conception et animation d'une démarche de concertation en trois ateliers : sur le devenir du secteur sud du projet. Le Cerema a conduit - avec l'aide des paysagistes concepteurs de Tem-Paysage - une série de 3 ateliers de concertation avec des élus/techniciens de la ville de La Ciotat, des acteurs associatifs, des agriculteurs, des partenaires institutionnels (30 participants en moyenne). Les ateliers sont conçus et animés dans une logique de progression qui permet d'aller de plus en plus précisément dans la spatialisation, chaque atelier reprenant en données d'entrée les productions de l'atelier précédent. •Formalisation du projet : sur la base des résultats de la concertation, le Cerema et Tem paysage ont formalisé une proposition (clés de priorisation, plan de masse et perspective) qui articule les trois fonctionnalités du projet (production agricole, pédagogie, loisir), afin de permettre aux Ciotadens d’apprécier la valeur paysagère et patrimoniale du domaine agricole qui accompagne la Bastide Marin
  183. Study report (Ceremadoc) Standard CNIG Sites Economiques. Structure de données ouvertes pour caractériser les ZAE et autres sites économiques

    Le standard national d’échange de données sur les sites économiques a pour objectif d'harmoniser l'échange des informations géographiques de description des zones d'activité économique (ZAE) et autres sites économiques. Il se place du point de vue de : • la collectivité territoriale et ses partenaires qui collectent et saisissent l’information à fin d'observer le territoire et en particulier dresser l'inventaire réglementaire des ZAE ; • le (futur) portail national du foncier économique, afin de l'alimenter en données actualisées ; • tout utilisateur désireux d'identifier des sites économiques avec leurs caractéristiques et dans leur contexte géographique. Le standard détermine, entre autres : • le modèle conceptuel des données, le catalogue d’objets et son implémentation • les règles d’organisation et de codification des données (format, organisation et nommage des tables et fichiers) • les règles de topologie (la structuration des données spatiales) • le système de géoréférencement (l’attribution de coordonnées géographiques)
  184. Study report (Ceremadoc) Quel avenir pour la station du Val d'Ese - Accompagnement de la communauté de communes du Celavu Prunelli dans le cadre du Programme Avenir Montagne Atelier retours d'expériences et inspirations: déroulé et ressources

    Dans le cadre d’un partenariat avec l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires, le Cerema accompagne des territoires lauréats du Programme Avenir Montagne Ingénierie souhaitant faire émerger une dynamique de transition touristique plus durable et diversifiée. Parmi les territoires lauréats, la communauté de communes du Celavu Prunelli en Corse a pour ambition de redéfinir sa stratégie touristique globale en lien avec l’avenir de la station de ski du Val d’Ese. L’évolution de cette station ne pouvant être déconnectée d’un projet de territoire et d’une vision à long terme de la stratégie touristique, le Cerema a accompagné la communauté de communes pour penser et construire l’avenir de la station. Le retour d'expériences, intialement envisagé via un webinaire de présentation de ressources rassemblées par le Cerema, a finalement pris la forme d'un atelier associant acteurs et partenaires de la station et du territoire intéressés par le sujet des stations de ski en transition. Cet atelier a été l'occasion pour les participants de découvrir et d'échanger autour d'expériences inspirantes de stations et de territoires similaires. Il a permis d'initier une dynamique, de poser les bases d'actions partenariales et d'esquisser la gouvernance de la démarche. Le présent document vise à mettre à disposition des territoires confrontés aux mêmes enjeux le déroulé de cet atelier, ainsi que les ressources rassemblées par le Cerema, afin qu'il puisse être dupliqué et irrigué, par son format participatif, d'autres dynamiques collaboratives autour des stations en transition.
  185. Study report (Ceremadoc) Prendre en compte l’adaptation au changement climatique dans les documents de planification : Éléments de méthode

    Le présent guide propose un processus, visant l’appropriation et le portage de l’adaptation au changement climatique par les équipes en charge notamment des documents de planification et de leurs évolutions. Ce document ne vise pas l’exhaustivité. Il répertorie à l’instant “t” quelques fondamentaux méthodologiques permettant de capitaliser les connaissances ainsi qu’un panel d’outils pour la mise en mouvement des acteurs. L'exercice de diagnostic partagé expérimenté sur une partie du territoire tarnais s’est focalisé sur les thématiques les plus concernées par les impacts du changement climatique sur ce territoire : l’eau, l’agriculture, les risques, la biodiversité. Le document s’adresse en priorité aux chargés de planification mais peut aussi servir de guide à de nouveaux arrivants.
  186. Study report (Ceremadoc) Quel avenir pour la station du Val d'Ese - Accompagnement de la communauté de communes du Celavu Prunelli dans le cadre du Programme Avenir Montagne Synthèse des ateliers

    Dans le cadre d’un partenariat avec l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires, le Cerema accompagne des territoires lauréats du Programme Avenir Montagne Ingénierie souhaitant faire émerger une dynamique de transition touristique plus durable et diversifiée. Parmi les territoires lauréats, la communauté de communes du Celavu Prunelli en Corse a pour ambition de redéfinir sa stratégie touristique globale en lien avec l’avenir de la station de ski du Val d’Ese. L’évolution de cette station ne pouvant être déconnectée d’un projet de territoire et d’une vision à long terme de la stratégie touristique, le Cerema a accompagné la communauté de communes pour penser et construire l’avenir de la station avec l’ensemble du territoire intercommunal. Dans ce cadre, deux ateliers se sont déroulés à Bastelicaccia et Bocognano en Corse les 25 et 26 avril 2023 à destination des acteurs locaux. Le premier atelier de concertation a été l’occasion pour les élus de la communauté de communes, de partager et d’enrichir le diagnostic touristique. Ce travail a permis d’identifier les enjeux communs à la station et au territoire ainsi que les conditions pour faire de la station un levier du développement durable du territoire. Le deuxième atelier, intitulé « Stations de ski en transition : retours d’expérience et inspirations » a été l’occasion pour les participants de découvrir et d’échanger autour d’expériences inspirantes de stations et de territoires similaires. Le contenu et les modalités de cet atelier font l’objet d’un livrable spécifique permettant de le dupliquer sur d’autres territoires.
  187. Study report (Ceremadoc) Prendre en compte l'adaptation au changement climatique dans les documents de planification : documents utiles et retours d'expériences

    Ce fascicule est une compilation d’exemples illustrant la façon dont les collectivités peuvent se saisir de la question de l’adaptation au changement climatique dans les documents de planification et plus largement dans leurs pratiques et leurs champs d’action. Ce document ne vise pas l’exhaustivité mais répertorie à l’instant “t” quelques documents de fond et autres exemples inspirants autour de la gestion de l'eau, de la biodiversité, de l’agriculture, du cadre de vie… Il vient en complément du guide méthodologique élaboré par le Cerema dans le cadre de l’accompagnement de la Direction Départementale des Territoires du Tarn à la prise en compte de l’adaptation au changement climatique dans les documents d’urbanisme.
  188. Study report (Ceremadoc) Boite à outils de mise en oeuvre de la stratégie foncière de Grand Bourg Agglomération et du plan d’actions associé

    Une boite à outils a été constituée rassemblant un panel d’outils et de démarche afin d’accompagner Grand Bourg Agglomération dans la mise en oeuvre de sa stratégie foncière et du plan d’action associé. Sont identifiés : - les outils de l’action foncière, de la planification, des outils juridiques, la fiscalité visant à lutter contre la rétention foncière, la mobilisation du foncier à des couts contrôlés … - mais aussi des outils de sensibilisation pour donner aux services techniques et aux élus du territoire les clés de compréhension nécessaires à leur mise en mouvement, - des outils apportant la connaissance du territoire nécessaire à la mise en oeuvre de la politique foncière tels que les bilans de la consommation d’espace, l’analyse de ses composantes, les gisements fonciers potentiels et les sites à enjeux, - des acteurs clés dans les processus de mobilisation du foncier ont également été décrits ainsi que les possibilités d’accompagnement offertes aux communes. Issue d’un travail bibliographique, cette boite à outils est organisée autour des grandes étapes de mise en oeuvre de la stratégie. Pour chacune, les objectifs et enjeux sont rappelés et des outils sont décrits de manière synthétique. Le document renvoie ensuite l’utilisateur vers des ressources détaillées permettant d’approfondir leur utilisation si nécessaire.
  189. Study report (Ceremadoc) Vivre à Régny demain - Vers un projet de territoire résilient et participatif

    La collectivité a souhaité élaborer et mettre en œuvre un projet de territoire résilient en associant tous les acteurs du territoire. Afin d’apporter une réponse à la perte d’attractivité et au déficit d’image ressentis sur la commune, la démarche a visée à faire prendre conscience aux participants de la valeur du cadre naturel, du patrimoine bâti et du passé industriel. Le projet a été construit en s’appuyant sur cette richesse, en étant tourné vers l’avenir et en y associant les habitants de la commune et les partenaires publics et socio-économiques.
  190. Edition (Ceremadoc) The resilience compass - Benchmarks for territorial resilience = La boussole de la résilience. Parangonnage pour la résilience territoriale

    The Covid-19 pandemic reminds us that shocks and crises often take unpredictable forms. Communities, are experiencing their great vulnerability, but at the same time reveal their coping and adaptation capacity, in the hope of being better prepared for future crises. These Cerema notebooks support these dynamics through the resilience compass, which is intended to help the stakeholders in the territories who are constantly aware of the challenges to be met. The Cerema resilience compass presented in this guide constitutes, in this context, a framework for reflection and action. It is intended to help the stakeholders of the community and, more broadly, of the territory (companies, local stakeholders, inhabitants, etc.), strengthen their resilience to better anticipate, act, bounce back, transform over time and, ultimately, to reduce their vulnerabilities. The compass is thus suitable for any type of territory (city, inter-municipality, district, department, region, catchment, natural park, coastal strip, etc.) or organisation (community, company, public establishment, association, etc.). It aims for example to feed the reflections of the territory by shedding light on its degree of maturity on the subject. It allows any public policies; approaches, project or existing or planned actions to be considered from a resilience standpoint. It reveals their contribution to the overall resilience of the territory and helps identify avenues for improvement. More generally, it can support the implementation and monitoring of sustainable territorial projects, by making it possible to integrate all the components of resilience into these projects. Finally, the resilience qualities described in the annex can also serve as a reading grid to strengthen the resilience of projects, public policies or processes. The methods for using the resilience compass are therefore not set in stone at this stage and will be the subject of exploration and capitalisation.
  191. Edition (Ceremadoc) Favoriser la sobriété foncière dans les zones d’activités : le rôle de la planification : Économie territoriale et urbaine. Fiche n°05

    Avec la recherche de la sobriété foncière, les interactions entre les activités économiques et les documents de planification urbaine occupent une place stratégique. Celle-ci fait de la planification l’une des étapes clefs dans la recherche d’une baisse de la consommation foncière par les entreprises. La constitution d’un référentiel d’analyse permet aux collectivités de s’approprier les enjeux de la sobriété appliqués aux activités économiques. Ce référentiel proposé par le Cerema est proposé sous la forme de questions que les collectivités et les services de l’État pourront utiliser pour définir les bases d’un dialogue sur les territoires.
  192. Edition (Ceremadoc) Fiche n°1 : Réaménagement de cours d'école - Comment s’adapter aux évolutions du climat ? - Saint-Cloud

    Retours d'expérience sur le réaménagement de la cour de l’école maternelle du centre de Saint-Cloud avec la désimperméabilisation d’une partie de la cour, l’installation d’un ensemble de plantations, et la création d’un bassin de gestion des eaux pluviales. Le projet a permis d’augmenter les surfaces perméables sur la partie horizontale de la cour, tout en exploitant la topographie existante pour agrandir l’espace. L’installation d’une fontaine d’eau potable et d’un banc circulaire sous l’arbre principal au milieu de la cour complète l’aménagement. Enfin la réfection du revêtement a permis de gommer les seuils pour rendre l’ensemble de la cour accessible aux personnes à mobilité réduite.
  193. Study report (Ceremadoc) Les conséquences des marées de tempête du 1er février 1953 dans le Nord

    L'objet de cette note est de mettre à jour et de compléter les informations sur les conséquences de la tempête du 31 janvier et 1er février 1953 sur le littoral du département du Nord. Elle se base principalement sur des éléments extraits des articles de la presse de l'époque collectés aux archives municipales de Dunkerque.
  194. Study report (Ceremadoc) Essais environnementaux sur matériaux fins : Comportement à la lixiviation et la percolation

    En réponse à la Direction Générale de la Prévention des Risques, cette étude s'inscrit dans une démarche d'élaboration des documents ressources permettant de définir les performances environnementales des matériaux fins. Le niveau d'investigation repose sur la réalisation d'essais de percolation sur 2 types de matériaux que sont les fines de carrières et les sédiments. Les résultats sont encourageants mais soulèvent encore quelques problèmes de procédures, d'analyses et de représentativité globale de cette étude. Des essais complémentaires seront nécessaires pour valider l'adaptation de l'essai de percolation.
  195. Study report (Ceremadoc) Concevoir des espaces publics résilients. Accompagnement à la prise en compte de la surchauffe urbaine dans le réaménagement des espaces publics des centres-villes de La Seyne-sur-Mer et de Toulon (NPNRU)

    Les analyses de terrain (mesures de températures, sessions d’observations, balades sensibles et ateliers de concertation) pour les deux zones projet des centres-villes de Toulon et de La-Seyne-sur-Mer mettent en évidence la réalité de la problématique de la surchauffe urbaine : - 90% de nuits tropicales dans le cœur de l’îlot Courdouan à Toulon (dont plus d’1/6 est induite par le contexte urbain), et 75 à 90% de nuits tropicales dans le centre-ville de La Seyne-sur-Mer pendant l’été 2023 (dont 1/3 à 40% induites par le contexte urbain). - des situations d’inconfort thermique en journée aggravées par la minéralité des espaces publics, leur occupation par les véhicules (roulants et en stationnement), l’absence d’ombrages, le manque ou l’inhospitalité de zones refuges. L’étude identifie des recommandations spécifiques à certains espaces publics des zones projets. Des préconisations transversales sont également formulées afin de : 1. Garantir la continuité de la dynamique engagée pour la prise en compte de la surchauffe urbaine • Poursuivre la mobilisation transversale des collectivités, des maîtres d’ouvrages et des partenaires • Confier le pilotage des équipes de maîtrise d’œuvre à des paysagistes concepteurs et rémunérer la mission sur une base forfaitaire • S’appuyer sur de la concertation et tester des aménagements transitoires 2. Faire de la place à la nature partout où c’est possible • Réaliser des études de sols • Valoriser l’eau de pluie et favoriser la végétation existante • Désimperméabiliser et planter • Végétaliser en zone contrainte 3. Changer de paradigme : pour des espaces publics inclusifs et rendus aux riverains • Limiter la place de la voiture : réaliser une étude de mobilité à une échelle élargie • Travailler la lisibilité des trames de parcours fraîcheur • Créer des centralités refuges 4. Utiliser des revêtements adaptés aux usages et aux rayonnements 5. Recommandation complémentaire : promouvoir les brasseurs d’air
  196. Study report (Ceremadoc) Calcul du parc de stationnement non couvert dans les départements et territoires d'Outre-mer

    En accompagnement de la loi d’accélération de la production d’énergies renouvelables qui va contraindre tous les parcs de stationnement non couverts, à partir de 1 500 m² pour la France métropolitaine et pour un seuil à déterminer pour les régions et départements d'outre-mer, ce seuil ne pouvant ni être inférieur à 500 m² ni supérieur à 2 500 m², à s’équiper d’ombrières recouvertes de panneaux photovoltaïques, le bureau QV4 de la Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages (DHUP) souhaite avoir une vue d’ensemble de tous les parkings concernés et des surfaces qui pourraient être mobilisées. Cette étude a pour objectif de fournir un état des lieux des superficies en matière de stationnement aérien par région, selon trois niveaux de surface de stationnement et classées par typologie de propriétaires.
  197. Study report (Ceremadoc) Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Carte communale. Standard CNIG CC v2024-01

    Ce standard national d’échange de données géographiques a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des cartes communales. Il vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques et textuelles des documents d’urbanisme (cartes communales) vis à vis des infrastructures de données géographiques et notamment du Géoportail de l’urbanisme. Il s’appuie sur le Code de l'urbanisme recodifié par l’ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 Il se place du point de vue de la collectivité territoriale qui élabore directement son document d’urbanisme au format SIG ou bien le numé rise après approbation. Il est complété par le standard pour le plan local d’urbanisme, le standard pour les servitudes d’utilité publique et les consignes de saisie de métadonnées. Le périmètre du modèle conceptuel de données englobe les notions relatives aux secteurs de cartes communales, annexes informatives et habillage graphique. Ce standard est diffusé sur le site de CNIG : http://cnig.gouv.fr/ressources-dematerialisation-documents-d-urbanisme-a2732.html
  198. Study report (Ceremadoc) Opération FEDER PO 2007-2013. Simulations thermiques dynamiques - Bailleur PARTENORD

    Depuis décembre 2008, les investissements en faveur de l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables dans le logement sont éligibles au FEDER. Une nouvelle mesure a ainsi été mise en oeuvre dans la région Hauts-de-France. : la priorité 6 de l'axe 2, consacrée à la réhabilitation énergétique des logements. Cette mesure est pilotée par la DREAL Hauts-de-France, en partenariat avec les DDTM du Nord et du Pas-de- Calais, le Cerema Nord-Picardie, la délégation régionale de l'ADEME, le Conseil Régional Hauts-de-France et l'Agence Régionale de l'Habitat. Le principe retenu est le financement d'un programme expérimental d'investissement en faveur de l'efficacité énergétique dans le logement social assorti d'un dispositif d'accompagnement. Cette expérimentation implique une grande partie des bailleurs et des EPCI de la région Hauts-de-France, pour permettre un effet de levier d'autant plus important. Dans ce contexte, le Cerema Nord-Picardie a été missionné par la DREAL Hauts-de-France pour : - identifier et expliciter l'origine des écarts entre les projections et la réalité observée sur un échantillon de 13 opérations financées par le FEDER. Ces écarts, concernant le bailleur PARTENORD, 5 logements et 2 maisons individuelles, ont été identifiés et explicités en réalisant une STD. Les résultats montrent que le besoin énergétique de chauffage : - n'est pas très sensible à la perméabilité à l'air mesurée in situ (plage de 0,34 à 2,7 m3/h.m2), - est très sensible à l'occupation, à la chaleur dissipée par les appareils ménagers et à la température intérieure ambiante.
  199. Study report (Ceremadoc) Développement des usages des fichiers fonciers. Utilisation de plusieurs millésimes des fichiers fonciers Dossier 2016-134

    Les fichiers fonciers sont des données fiscales permettant d'observer le foncier. Depuis leurs retraitements par le Cerema pour le compte de la DGALN, 5 millésimes ont été produits : en 2009, et de 2011 à 2014. Cette étude se consacre à la comparaison de ces millésimes, entre eux, et plus particulièrement sur l'évolution des parcelles, des locaux et des comptes-propriétaires.
  200. Study report (Ceremadoc) Opération FEDER PO 2007-2013. Simulations thermiques dynamiques - Bailleur LMH

    Depuis décembre 2008, les investissements en faveur de l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables dans le logement sont éligibles au FEDER. Une nouvelle mesure a ainsi été mise en oeuvre dans la région Hauts-de-France : la priorité 6 de l'axe 2 , consacrée à la réhabilitation énergétique des logements. Cette mesure est pilotée par la DREAL Hauts-de-France, en partenariat avec les DDTM du Nord et du Pas-de-Calais, le Cerema Nord-Picardie, la délégation régionale de l'ADEME, le Conseil Régional Hauts-de-France et l'Agence Régionale de l'Habitat. Le principe retenu est le financement d'un programme expérimental d'investissement en faveur de l'efficacité énergétique dans le logement social assorti d'un dispositif d'accompagnement. Cette expérimentation implique une grande partie des bailleurs et des EPCI de la région Hauts-de-France, pour permettre un effet de levier d'autant plus important. Dans ce contexte, le Cerema Nord-Picardie a été missionné par la DREAL Hauts-de-France pour : - identifier et expliciter l'origine des écarts entre les projections et la réalité observée sur un échantillon de 13 opérations financées par le FEDER. Ces écarts, concernant le bailleurr LMH et 4 logements ont été identifiés et explicités en réalisant une STD sur ces derniers. Les résultats montrent que le besoin énergétique de chauffage : - n'est pas très sensible à la perméabilité à l'air mesurée in situ (plage de 0,23 à 1,05 m3/h.m2), - est très sensible à l'occupation, à la chaleur dissipée par les appareils ménagers et à la température intérieure ambiante.
  201. Study report (Ceremadoc) Bilan environnemental de la RN 59 : suivi comparatif de quatre ouvrages par piégeage photographique : tronçon entre Flin et Azerailles (54)

    Cette étude s’inscrit dans un cadre plus large et mobilise des équipes sur les thèmes «milieux aquatiques», «zones humides» et «chiroptères». Les résultats de l’ensemble de ces suivis sont disponibles à la DREAL Lorraine et la Dir Est. Le bilan concernant le rétablissement des continuités écologiques favorables à la faune mammalienne terrestre s’effectue par 2 campagnes de piégeage photographiques. Les données produites par ce suivi sont multiples et peuvent donner lieu à de nombreuses interprétations. C’est pourquoi il est important de souligner qu’il n’a pas vocation à décrire le fonctionnement global des populations animales en présence. Il vise d’abord à comptabiliser le nombre de passages sur chaque ouvrage et déboucher sur des recommandations d’aménagements. La configuration du site et la localisation des passages à faune nous ont conduit à sélectionner 4 ouvrages en bordure d’un massif forestier sur les communes de Flin et Azerailles. Leur proximité géographique nous permet de les comparer directement et de souligner leurs différences fonctionnelles. Il s’avère que 2 ouvrages sont favorables à la faune alors que 2 autres sont très peu perméables. Il est recommandable de faire des aménagements pour augmenter leur niveau de fonctionnalité.
  202. Study report (Ceremadoc) Evaluation du projet de rénovation urbaine de Mulhouse.

    Dans le cadre de son rôle de suivi et de contrôle des projets de rénovation urbaine, la DDT du Haut-Rhin a souhaité disposer d'une évaluation du projet de Mulhouse afin de prendre du recul sur ce projet et ses impacts, tout en étant complémentaire avec l'approche de la collectivité. Cela s'est traduit par une caractérisation d'un peuplement des quartiers en rénovation urbaine, et une analyse du relogement mené dans le cadre du projet concernant le quartier de Bourtzwiller. Cela a conduit à la mise en lumière des premiers impacts du PRU en matière de peuplement et d'image du quartier, mais également individuellement en termes d'adéquation entre le logement, les besoins et les ressources des ménages.
  203. Study report (Ceremadoc) La division de logements dans la métropole lilloise : Cadrage et suivi

    Le Cerema s’associe à la MEL pour développer le volet repérage statistique des divisions et complète ici, par de nouveaux développements, une méthode expérimentale de repérage des divisions, en intégrant les innovations apparues depuis les premiers travaux de 2012, améliorant par là même sa transposabilité et sa fiabilité. Ces éléments permettront d’orienter la MEL et les communes concernées dans leurs choix de périmètres.
  204. Study report (Ceremadoc) MEL : Dévoiement de l'assainissement Gare St-Sauveur. Mission G1 : étude géotechnique préalable.

    À la demande de la Métropole Européenne de Lille (MEL), le Cerema Nord-Picardie,département Risques et Développement des Territoires, a réalisé une étude géotechnique préalable concernant la possibilité de dévoiement du réseau d'assainissement sous le terrain de la gare St Sauveur vers le boulevard Paul Painlevé. La profondeur importante du projet (12 m/TN environ) amène à envisager l'utilisation d'un microtunnelier. Le tracé du projet se caractérise par une couche de remblai limoneux importante (5-6 m), surmontant la craie altérée du Sénonien. Un banc de Tun est généralement rencontré vers 9-10 m NGF marquant la transition avec la craie grise compacte du Turonien. L'ensemble du programme de reconnaissance permettra le dimensionnement et le choix du type de microtunnelier ainsi que les techniques de réalisation des puits d'accès
  205. Study report (Ceremadoc) Impact de l’Alsace sur l’arrondissement de Sarrebourg. Du diagnostic aux enjeux territoriaux

    Le secteur de Sarrebourg apparaît comme le 3ème pôle de services intermédiaires du département. L’analyse des flux de mobilité domicile-travail indique l’existence de nombreux déplacements en interne au secteur de Sarrebourg mais également une part importante de déplacements domicile-travail vers Strasbourg. L’évasion des étudiants vers Strasbourg, Nancy et Metz ajoute ainsi aux différents flux, les flux domicile-études. La région Alsace est compétente sur les dessertes TER de l’arrondissement de Sarrebourg et la ville de Sarrebourg propose un réseau urbain, ISIBUS. L’arrondissement de Sarrebourg est très attractif en termes d’offre commerciale et touristique. En Alsace, l’influence de l’aire urbaine de Strasbourg ne cesse de croître. De plus en plus d’habitants vivent à l’extérieur des grands pôles d’emplois que sont les agglomérations du fait de la hausse des prix de l’immobilier et de la rareté du foncier. Le Programme Départemental de l’Habitat constate une périurbanisation forte des communes rurales situées à la périphérie de Sarrebourg et Phalsbourg. C’est un secteur où le marché des terrains à bâtir et des maisons à la vente offre les prix les moins élevés du département. L’objectif de l’étude commanditée par la DDT 57 est de faciliter la compréhension du Pays de Sarrebourg et d’appréhender au mieux l’impact de l’Alsace en termes de périurbanisation et de déplacements. A partir de cette analyse et de l’élaboration des scénarios tendancielles, ont émergé des enjeux territoriaux. L’étude est composée de deux phases: le diagnostic à l’échelle de l’arrondissement de Sarrebourg et de ses différents EPCI, la définition des enjeux du territoire en matière d’habitat et de déplacements sur la base de l’élaboration des scénarios tendanciels définis à partir d’une évolution d’indicateurs socio-économiques.
  206. Study report (Ceremadoc) Approche de la rétention foncière dans le Pas-de-Calais

    Les documents d'urbanisme définissent les espaces où les terrains sont constructibles. Cependant, un certain nombre de terrains, idéalement placés et sans contraintes apparentes, ne sont pas construits plusieurs années après l'approbation du document d'urbanisme. En particulier, certaines parcelles n'ont pas fait l'objet de transactions récentes : ce sont donc des terrains "dormants", que le propriétaire ne souhaite ni vendre, ni transformer. Ce phénomène est qualifié de "rétention foncière".
  207. Study report (Ceremadoc) Artificialisation (L') et ses déterminants d’après les fichiers fonciers - Période 2009-2017 – Chiffres au 1er janvier 2017

    En France comme en Europe, des objectifs convergents de réduction de l’artificialisation ont été décidés par les pouvoirs politiques. Ainsi, la France a publié le 4 juillet 2018 le Plan National Biodiversité, qui vise à atteindre le « Zéro artificialisation nette » (ZAN), et prévoit dans son action 7 de « publier tous les ans, un état des lieux de la consommation d’espaces et mettre à la disposition des territoires et des citoyens des données transparentes et comparables à toutes les échelles territoriales ». Il s’agit ici de calculer le rythme d’artificialisation, c’est-à-dire la surface des parcelles qui ont connu un changement d’usage dans l’année. Ce rapport analyse ces chiffres sur la période 2009-2017, c’est-à-dire entre le 1er janvier 2009 et le 1er janvier 2017 à un niveau national et local, en mettant en avant plusieurs éléments permettant de mieux comprendre ce phénomène pour mieux le limiter. Il vient en complément d’analyses réalisées les années précédentes, mais basées sur des données différentes.
  208. Study report (Ceremadoc) Infrastructures linéaires de transport et Odonates

    Les Odonates, plus communément appelées Libellules, sont représentés par des espèces inféodées aux milieux aquatiques et aux zones humides. On compte 96 espèces en France métropolitaine. Dix d'entre elles bénéficient d'une protection au niveau national. Selon l'Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN) le territoire français métropolitain possède la plus grande richesse spécifique d'Europe et l'un des plus forts taux d'endémisme du continent à savoir que 8 espèces sont uniquement présentes en France métropolitaine. La responsabilité de la France vis-à-vis de la sauvegarde des Odonates revêt donc une importance capitale. Les libellules vivent, selon les espèces, dans et à proximité de nombreux habitats de milieux humides et aquatiques. Cependant, depuis 1960, plus de 50 % de ces types de milieux ont disparu en France métropolitaine. L'impact des infrastructures linéaires de transport (ILT) sur les populations d'Odonates est surtout lié à la destruction et/ou à la fragmentation de leurs habitats. Les mesures à mettre en place, dans le cadre des études d'impact des projets d'ILT, doivent être adaptées et proportionnées aux impacts identifiés. Elles doivent également prendre en compte les exigences écologiques spécifiques à chaque espèce ainsi que leur état de conservation et celui de leurs habitats sur le territoire concerné. Cette note, après une présentation du cycle de vie des Odonates et des milieux qu'ils occupent, présente quelques aspects réglementaires et outils d'aide à la hiérarchisation des enjeux en lien avec les Odonates. Certains volets de l'étude d'impact nécessaires aux projets d'ILT sont détaillés à travers la prise en compte de ce groupe taxonomique. Des exemples de mesures d'évitement, de réduction et de compensation (ERC) ainsi que des méthodologies de suivi sont également proposés. Cette note d'information s'adresse aux maîtres d'ouvrage, gestionnaires d'infrastructure ainsi qu'aux différents acteurs de l'environnement (associations, établissements publics, conservatoires, etc.).
  209. Study report (Ceremadoc) La consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers d'après les fichiers fonciers de la DGFIP : Etat des lieux au 1er janvier 2013

    Prévu par la loi de Modernisation de l'Agriculture et de la Pêche (MAP) de juillet 2010, l'Observatoire National de la Consommation des Espaces Agricoles (ONCEA) a été mis en place en avril 2013. Son rôle consiste à élaborer des outils pertinents pour mesurer le changement de destination des espaces agricoles et homologuer des indicateurs d'évolution. Le premier rapport annuel de l'ONCEA a été publié en mai 2014. Il constitue un panorama des données nationales susceptibles d'alimenter le travail de l'observatoire et comprend, en particulier, une contribution du Cerema, pour le compte de la DGALN, concernant l'apport des fichiers fonciers. Ce travail s'appuyait sur des données départementales agrégées obtenues auprès de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) par la DGALN. Le présent rapport constitue une actualisation des résultats départementaux avec les données fiscales aux 1ers Janvier 2012 et 2013. Il est complété de résultats à l'échelle communale sur la période 2006/2013 issus, d'une part, des données détaillées 2009, 2011, 2012 et 2013 telle que retraitées par le Cerema pour le compte de la DGALN. Globalement, la progression des surfaces artificialisées ralentit depuis 2008, concomitamment à la baisse de la construction. Certains territoires sont plus concernés que d'autres. Sur la période 2003/2013, la pression la plus forte sur les espaces naturels, agricoles et forestiers s'est exercée sur la Bretagne, les Pays de la Loire, l'Ile-de-France, le Nord/Pas-de-Calais, le littoral normand, ainsi que sur les départements du Rhône, de la Haute-Garonne et des Bouches-du-Rhône. Les surfaces consommées les plus importantes se localisent sur une large façade ouest : Bretagne, Pays de la Loire, Aquitaine, régions auxquelles il faut ajouter le Nord/Pas-de-Calais et les Haute et Basse-Normandie.
  210. Study report (Ceremadoc) RN2-Vaumoise (60). Passage Faune de la Chabanne. Mission G2 PRO

    A la demande su SIR Est de la DIR Nord, le Cerema Nord-Picardie a réalisé une mission géothechnique de niveau G2PRO, au sens de la norme NF P94-500, du dimensionnement des fondations de l'ouvrage Passage à Faune de la Chabanne, sur la commune de Vaumoise. Cette étude s'inscrit dans le cadre de la déviation de Vaumoise de la RN2. Ce dossier fourni une synthèse des hypothèses géotechniques, les choix constructifs et les notes de calculs de dimensionnement. Ce rapport est organisé en quatre parties. La première décrit la situation de l'ouvrage étudié, la seconde présente la campagne de reconnaissances effectuée ainsi que le modèle géotechnique retenu. La troisième partie présente le dimensionnement des fondations de l'ouvrage. Enfin, la dernière partie, le dimensionnement des remblais contigus.
  211. Study report (Ceremadoc) Analyse des segments du marché des logements sociaux en VEFA en Nord-Pas-de-Calais.

    L'utililsation de la vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) est de plus en plus usitée par les organismes de logements sociaux pour accroître le volume de leur parc social sans avoir à les construire par eux-mêmes. Mais quelle part cette pratique a-t-elle atteint dans la production actuelle de logements sociaux? Cette nouvelle pratique qui présente de la production actuelle de logements sociaux?Cette nouvelle pratique qui présente de multiples atouts, présent-elle aussi des inconvénients ou des risques importants? Cette étude, commandité par l'EPF Nord-Pas-de-Calais, la DGALN, l'USH, et la DREAL Haut-de-France, a pour objectifs de dresser un état des lieux du marché immobilier relatif aux logements sociaux (vente classique ou VEFA) et de comprendre la construction des prix pour identifier l'impact de la présence de ce type de logements dans une opération mixte. Pour cela, l'étude s'est appuyée sur une nouvelle base de données : DV3F,issue des données fiscales DVF et Fichiers fonciers, permettant l'observation et la caractérisation des transactions immobilières. De nombreux travaux ont déjà été menés à ce sujet. Cette étude s'insère à la fois dans la continuité de ces travaux mais aussi innove et découvre de nouveaux champs d'investigations sur les VEFA, les logements sociaux ou bien encore la formation des prix. Elle s'appuie sur des repérages statistiques, des analyses, et des confrontations avec des données qualitatives du terrain. Cette étude a contribué à l'amélioration de la base de données DV3F; Au final, concernant la question de l'analyse des VEFA de logements sociaux, l'étude constitue un développement méthodologique majeur de repérage et d'analyse des ventes de logements sociaux et apporte des premiers éléments encore partiels sur les VEFA.
  212. Study report (Ceremadoc) L'urbanisme de projet en chantier : Le projet Darwin

    Reconversion d'une friche militaire de 2 ha au sein d'une ZAC de 30 ha. Conception urbaine et architecturale : l'intégration dans un site et dans un fonctionnement urbain, le renouvellement urbain et l'appropriation d'un patrimoine existant, la déclinaison du projet à toutes les échelles et la qualité de la construction dans son contexte, face notamment à l'aspiration à un logement individuel sont autant de questions qui imprègnent les projets choisis à différents degrés, avec des traductions formelles, des outils et des modes de faire variés que l'étude se propose d'approfondir.
  213. Study report (Ceremadoc) La mobilité résidentielle dans les Yvelines

    A la demande de la DDT des Yvelines, le Cerema a réalisé une étude sur la mobilité résidentielle dans le département. L'étude a pour objectif principal d'apporter des éléments de connaissance sur la mobilité résidentielle dans le département, notamment en tirant profit de la publication à l'été 2016 du fichier détail "migrations résidentielles", données issues de l'exploration complémentaire du recensement 2013. Après une partie introductive où sont présentés les principaux éléments relatifs à la méthode utilisée et notamment aux bases de données mobilisés, le premie chapitre décrit, pour l'ensemble des ménages et tous segments de parc confondus, la mobilité résidentielle et son évolution, à l'échelle des Yvelines et des départements voisins mais aussi à l'échelle des EPCI. Cette partie comprend notamment des cartes qui illustrent la géographie des flux de ménages. Suivent ensuite quatre chapitres correspondant à la déclinaison des éléments présentés dans le premier chapitre par segments de parcs ou selon le profil de ménages. La mobilité est ainsi successivement étudiée selon le statut d'occupation , la taille du ménage,l'âge de la personne de référence du ménage ou encore la catégorie socio-professionnelle. Enfin, le rapport se conclut par une synthèse des principaux résultats, reprenant les spécificités des Yvelines du point de vue de la mobilité résidentielle ainsi que les caractéristiques de chaque EPCI.
  214. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Fiche n°08 : Critère d'exhaustivité

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  215. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°01 - Approvisionnement en granulats de l'aire urbaine de Clermont-Ferrand

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  216. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°23 - Plan de gestion de la fréquentation touristique, de la circulation et du stationnement dans les Gorges de l'Hérault

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  217. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°17 - Parc naturel régional du Lubéron

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  218. Edition (Ceremadoc) QUIZ : Étalement urbain : où est le problème ? : 15 chiffres repères

    Ce quiz « Étalement urbain : où est le problème ? » fait suite au quiz « 20 questions sur la densité » publié par le Certu en mai 2010. Il s’articule autour des questions d’artificialisation des sols, d’étalement urbain, de densification mais aussi de mobilités et de stratégies résidentielles des ménages. Son objectif vise à remettre en cause certaines idées reçues sur les dynamiques d’urbanisation et leurs impacts en zone dense comme dans les espaces à faible densité. Il tient compte de la diversité des contextes territoriaux et des différences de situations entre ménages. Sans prétendre à l’exhaustivité, ce nouveau quiz s’adresse à un large public de techniciens des collectivités, de l’État et des bureaux d’études. Il s’inscrit dans une réflexion plus globale menée par la Direction technique Territoires et ville (DTecTV) du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema) sur l’actualisation des termes du débat entre ville compacte et ville étalée.
  219. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°24 - Réhabilitation d'une grange : démarche hqe ® et développement durable

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  220. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°09 - Plan de déplacements de quartier Dolon/Bottière (Nantes)

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  221. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°06 - L'implantation d'un multiplex à Münster (Allemagne)

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  222. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°02- centre hospitalier de Vaison-la-Romaine. construction d'une maison de retraite

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  223. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°16 - Requalification du viaduc mermoz (communauté urbaine de Lyon)

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  224. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°12 - Stationnement résidentiel et habitat urbain : une étude exploratoire initiée dans la métropole lilloise

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  225. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°08 - Le quartier français à Tübingen (Allemagne)

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  226. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°22 - Le Goëlo : un territoire sur la voie du développement durable

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  227. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°20 - Création d'un lotissement sur la commune associée de Bazouges-sous-Hédé (Ille-et-Vilaine)

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  228. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°03 - La mesure de la tache urbaine en Basse-Normandie

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  229. Edition (Ceremadoc) Réussir la production des logements très sociaux et accompagnés. Les enseignements du programme PLAI adaptés : Fiche de cas « LE FAMILISTÈRE » 18 logements et une salle associative en coeur de ville à Auch

    La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards
  230. Edition (Ceremadoc) Résilience urbaine et Sécurité des territoires - Crises redoutées, résiliences escomptées et étapes à franchir : Séminaire organisé à Lyon, les 19 et 20 octobre 2017

    Le séminaire « Résilience urbaine et sécurité des territoires : crises redoutées, résiliences escomptées et étapes à franchir » s’est tenu à Lyon les 19 et 20 octobre 2017. Ce séminaire visait à établir un cadre de référence pour la résilience des territoires exposés à des crises complexes de multiples natures. Pour ce faire, il réunissait une quarantaine d’experts, des professionnels publics ou privés et des scientifiques : représentants de l’administration centrale, praticiens de la sécurité défense dans les territoires, techniciens des collectivités, représentants du monde académique, bureaux d’études, écoles ou organismes de formation. Ce séminaire correspondait une Rencontre scientifique, Technique et Territoriale entre le Cerema Territoires et ville et le CNFPT, INSET de Dunkerque. Un partenariat était également assuré avec la revue Préventique. Les actes de ce séminaire constituent une synthèse des analyses et discussions qui ont été menées. Ces travaux ont permis d’établir une typologie des situations rencontrées et de dégager des modes à réponse à promouvoir que ce soit au titre des politiques publiques, des appuis à apporter aux acteurs des territoires, des recherches à mener ou encore de l’ingénierie à développer en matière de formation ou de modélisation. L'impression de ce document au format 22x24 nécessite l'option "Ajuster au format". Préface Avant-propos Équipe-projet et collaborations Sommaire Première partie : Cadre du séminaire Présentation générale L’urbanisation un cadre pour appréhender la vulnérabilité des territoires aux catastrophes Des catastrophes qui interrogent les liens entre gestion de crise et résilience La complexité : une réalité avec laquelle il faut apprendre à composer Table ronde introductive Deuxième partie : Modalités pratiques de développement des travaux Méthode d’amplification de projet Présentation des deux séquences du séminaire : configurations et réponses Séquence A : différentes configurations à analyser Séquence B : différents modes de réponse Programme du séminaireTroisième partie : Études de cas critiques Inondations rapides dans les Alpes-Maritimes en octobre 2015 Dynamique d’urbanisation dans la Boucle des Hauts-de-Seine et vulnérabilité à la crue centennale de la Seine Les enseignements des incendies d’août 2016 au nord de MarseilleQuatrième partie : Configurations : éclairages et restitution des travaux Quatre configurations traduisant des types de situations très différents Infrastructures critiques, vulnérabilité et résilience : clés de compréhension La restitution des échanges : résilience, territoires et infrastructures critiques Comment caractériser la résilience ?Cinquième partie : Réponses : éclairages et restitution des travaux Besoins en matière de réponses : problématiques et situations typées La restitution des échanges : complexité, action collective, numérique et boîte à outils Apport des outils de modélisation et des traitements de l’information spatialisée dans une démarche de résilience Vers un cadre de référence Propos conclusifs Annexes Liste des participants Bibliographie
  231. Edition (Ceremadoc) Réussir la production des logements très sociaux et accompagnés. Les enseignements du programme PLAI adaptés : Fiche de cas UN LOCAL COMMERCIAL TRANSFORMÉ EN LOGEMENT TRÈS SOCIAL dans le centre de Metz

    La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards
  232. Edition (Ceremadoc) Réussir la production des logements très sociaux et accompagnés. Les enseignements du programme PLAI adaptés : Fiche de cas VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre

    La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards
  233. Edition (Ceremadoc) Réussir la production des logements très sociaux et accompagnés. Les enseignements du programme PLAI adaptés : Fiche de cas UN STUDIO RÉHABILITÉ DANS UNE COPROPRIÉTÉ à Vincennes

    La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards
  234. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : Bretagne

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  235. Edition (Ceremadoc) Resilient areas - Six means of taking action to build your strategy

    How territories can anticipate, react and adapt so as to develop sustainably regardless of the disruptions they face ? Using resilience is the answer. "P'tit essentiel" series gives a brief description of the six levers enabling the operational and strategic implementation of this concept. Why is my area bound to be affected by risks? Why is a resilience strategy indispensable and beneficial? What levers should be used first? How to draw up a resilience strategy
  236. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°09 - SIG & Plans de Prévention des Risques Technologiques

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  237. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°08 - L’information géographique et la sphère Aménagement, Urbanisme,Habitat et Construction

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  238. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°07 - Les SIG et l’accessibilité au service des Plans de Déplacements d’Établissement

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  239. Edition (Ceremadoc) Réussir la production des logements très sociaux et accompagnés. Les enseignements du programme PLAI adaptés : Fiche de cas UN LOGEMENT DANS UNE MAISON DE VILLE DES ANNÉES 1930 à Lille

    La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards
  240. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : Guadeloupe

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  241. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°21 - Démarche de management environnemental dans la DDE du Maine-et-Loire

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  242. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°03 - Choix de sites à vocation logistique à inscrire dans la directive territoriale d'aménagement de l'estuaire de la Seine

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  243. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°10 - Projet territorial de l'Etat dans le Var

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  244. Edition (Ceremadoc) Renouvellement urbain, fiche n°1 : Reconstitution de l'offre dans les opérations de renouvellement urbain en articulation avec les PLH

    Cette fiche a pour objet de dresser les premiers constats et enseignements issus d'une étude menée en réseau CETE/CERTU sur la mise en œuvre du principe de reconstitution de l'offre de logements démolis dans le cadre des opérations de renouvellement urbain. L'analyse a consisté, à partir de dix sites, à identifier les programmes de reconstitution de l'offre (localisation spatiale, volume de logements reconstruits, destination sociale) et à apprécier l'articulation entre ces programmes et la définition des politiques locales de l'habitat. Les dix sites étudiés concernent les agglomérations de Nantes, Cholet et Angers (CETE de l'Ouest) ; Besançon, Dijon et Montluçon (CETE de Lyon) ; Tarbes et Bordeaux (CETE du Sud Ouest) ; Rouen et Tours (CETE Normandie-Centre).
  245. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : Grand Est

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  246. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°12 - Utiliser le carroyage: l'exemple de l'observatoire des Quartiers Sud du Havre

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  247. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°10 - Référentiels du foncier public en Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte-d’Azur

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  248. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : Corse

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  249. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°02 - L’évolution de l’urbanisation dans le Scot de Bourg-Bresse-Revermont

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  250. Edition (Ceremadoc) Réussir la production des logements très sociaux et accompagnés. Les enseignements du programme PLAI adaptés : Fiche de cas MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien

    La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards
  251. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°15 - Retour d’expérience : évaluation et consommation foncière en Dordogne

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  252. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°14 -Retour d’expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l’Hérault

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  253. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°04 - Évaluation des modalités d’application de la loi littoral en Languedoc Roussillon

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  254. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : Normandie : Orbec, Pont-Audemer, Periers

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  255. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°04bis - Application de la loi littoral dans l’Hérault

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  256. Edition (Ceremadoc) Réussir la production des logements très sociaux et accompagnés. Les enseignements du programme PLAI adaptés : Fiche de cas AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS - Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte

    La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards
  257. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°01 - Utilisation d’un SIG dans le cadre d’un PPRN littoral

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  258. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : CVL

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  259. Edition (Ceremadoc) Réussir la production des logements très sociaux et accompagnés. Les enseignements du programme PLAI adaptés : Synthèse

    La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards
  260. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : Auvergne-Rhône-Alpes

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  261. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°13 - Utiliser le carroyage : l’exemple de l’observatoire du PLH du Grand Avignon

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  262. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : Bourgogne-Franche-Comté

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  263. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : Martinique

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  264. Edition (Ceremadoc) Résilience urbaine et gestion de crise : Séminaire organisé à Lyon du 28 au 30 septembre 2016

    Du 28 au 30 septembre 2016, s’est tenu à Lyon un séminaire franco-allemand sur la résilience urbaine et la gestion de crise. Ce séminaire a réuni des scientifiques, des experts et des praticiens de l’action publique de France et d’Allemagne pour aborder de façon interdisciplinaire et collective la complexité des situations qui génèrent la crise ou qui en résultent, la multiplicité des champs à investir pour améliorer la résilience, l’intégration des populations aux défis à relever, le recours aux nouvelles technologies. Des questions très pratiques ont ensuite été traitées comme la façon de se constituer en réseau en tissant une sorte de toile entre des organismes français et allemands. Parmi les idées qui ont émergé, on peut retenir le besoin de développer des approches intersectorielles, la nécessité d’être attentif aux problématiques transfrontalières, la mobilisation des nouvelles technologies, la question des infrastructures critiques et l’intérêt de repenser la sécurité en tenant compte des nouvelles énergies. Le séminaire de Lyon ouvre un véritable chantier pour développer la prévention des crises urbaines par le partage des connaissances et des expériences entre les deux pays européens. Introduction PREMIÈRE PARTIE Objet et portée du séminaire Systèmes urbains Le concept de résilience Thèmes et principes DEUXIÈME PARTIE Description du séminaire Intention et objectifs poursuivis Format et organisation En un coup d’oeil : séances plénières et séances de travail en groupes Programme et ordre du jour Séances de travail et composition des groupes TROISIÈME PARTIE Résultats des séances : 1re séance : Identifier les changements (analyse SWAP) 2e séance : Identifier les options pour une collaboration future 3e séance : Énoncer une vision (LAPCO) 4e séance : Élaborer une feuille de route QUATRIÈME PARTIE Présentations L'Atlas de la vulnérabilité et de la résilience Accident du tunnel du Mont-Blanc : la question de la résilience Activités européennes dans le domaine de la sécurité industrielle Conclusion Annexes Liste des participants Lectures recommandées
  265. Edition (Ceremadoc) Réussir la production des logements très sociaux et accompagnés. Les enseignements du programme PLAI adaptés : Fiche de cas 3 APPARTEMENTS EN VEFA dans un immeuble de 80 logements à La Roche-sur-Yon

    La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards
  266. Edition (Ceremadoc) Réussir la production des logements très sociaux et accompagnés. Les enseignements du programme PLAI adaptés : Fiche de cas UN LOGEMENT TREMPLIN VERS L’AUTONOMIE dans le Xe arrondissement de Paris

    La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards
  267. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : Guyane

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  268. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : Mayotte

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  269. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault : Fiche CT n°11 - Intérêt et limites du SIG

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  270. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°05 - Estimation des capacités d’accueil sur le territoire de l’Arbresle

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  271. Edition (Ceremadoc) Réseaux souterrains. Série de fiches : Réseaux souterrains - Fiche n° 1 : Pose de fibres optiques dans des réseaux d'assainissement en service

    Fiche n°1 : Pose de fibres optiques dans des réseaux d'assainissement en service Procédé Easy Fiber® L'équipement du territoire en fibres optiques demande généralement des travaux importants pour la pose des fourreaux en tranchées. Le procédé Easy Fiber® consiste à utiliser un réseau d'assainissement pré-existant pour y installer un fourreau qui pourra recevoir des câbles de fibres optiques. Le réseau ainsi 'colonisé' continue de fonctionner normalement. L'installation du nouveau réseau est rapide et peu onéreuse. Le procédé a l'avantage d'économiser l'espace public souterrain tout en desservant le maximum de parcelles. On dispose aujourd'hui d'une expérience limitée, mais encourageante.
  272. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°04 - Dossier de voirie d'agglomération de Montpellier

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  273. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°13 - La démarche de développement durable à Freiburg (Allemagne)

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  274. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°11 - Rocade nord de Bourges, dossier de concertation des études préliminaires, choix d'un fuseau

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  275. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°15 - Bibliothèque universitaire campus côte de nacre à Caen

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  276. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : La Réunion

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  277. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : Hauts-de-France

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  278. Edition (Ceremadoc) Residential cost: what are we talking about ?

    This publication on residential cost is the result of a cycle of production workshops organized by the Cerema Territoires et Ville between December 2014 and May 2015. Residential cost, or the combination of the cost of housing and transportation, the common thread throughout the workshops, was approached in several ways, but mainly in terms of household budgets and the relevance that this cost can have in terms of public policy. The workshops brought to light several questions: what expenses should be considered? How can households optimise their housing project? What tools are available today to help with decision-making? How can local authorities get a grasp of residential cost? Through examples of regions involved in this issue and the presentation of tools developed in France and abroad, this publication highlights a number of lines of inquiry and actions on residential cost intended mainly for local decision-makers. Introduction What is household residential cost? A very broad concept The distribution of housing and travel expenditure in household budgets How can residential cost be measured? Precarity or vulnerability? Occupancy/cost ratio or amount remaining? Individual or regional vision? Which databases should be used for which measures? Regions involved and existing tools Incorporating the notion of residential cost into a planning document: the example of the Métropole Savoie SCoT (regional integrated development plan) Developing household decision-making tools: e-mob and MobiCost The development of the H+T® Affordability Index in the United States:combining the cost of housing with the cost of travel to access affordable housing Some ways to inform public policy Broadening the concept of residential cost Support for decision-making by local and regional authorities Public regulation of housing-transport-climate-air-energy Recommendations for urban forms? Bibliography
  279. Study report (Ceremadoc) Boîte à outils Îlots de chaleur urbain et santé : sur quoi et comment agir ? Rodez Agglomération.

    Rodez Agglomération souhaite anticiper les vagues de chaleur à venir en protégeant les populations les plus vulnérables aux épisodes de canicule en promouvant des aménagements urbains favorables au rafraîchissement, à toutes les échelles, du piéton au territoire de l’agglomération. Cette politique de santé publique en milieu urbain s’intègre dans la stratégie opérationnelle du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) et du Contrat Local de Santé (CLS) de Rodez Agglomération. Afin de répondre à la problématique des ICU sur son territoire, Rodez agglomération a souhaité s’associer dans le cadre du présent projet avec le Cerema, établissement public de référence dans le domaine de l’aménagement, de l’urbanisme et de la transition écologique. Rodez agglomération et le Cerema (Dter Occitanie) ont ainsi été retenus dans le cadre de l’Appel à Projets de l’axe 2 du PRSE 3 « Promouvoir un urbanisme, un aménagement du territoire et des mobilités favorables à la santé » pour conduire ensemble une démarche ayant pour objet le diagnostic des îlots de chaleur urbains sur le territoire de Rodez agglomération et la proposition de solutions opérationnelles d’aménagement pour y remédier.
  280. Study report (Ceremadoc) Exposition acoustique de riverains de l'A304. Suite à la mise en service - Prix-lès-Mézières 2019

    La DREAL Grand Est a sollicité le Cerema Nord-Picardie pour effectuer des mesures acoustiques réglementaires sur 3 habitations de la commune de Prix-lès-Mézières, riveraines de l'A304 nouvellement mise en service. Les résultats n'indiquent pas de dépassement des seuils réglementaires.
  281. Study report (Ceremadoc) Accompagnement Bimby de la commune de Verdun-sur-Garonne : Analyse des quartiers pavillonnaires et évaluation d'un potentiel de densification par la filière Bimby

    Dans le cadre de l'accompagnement BIMBY de la commune de Verdun-sur-Garonne, nous avons réalisé une analyse des tissus de maisons individuelles, sur les plans urbain et paysager, complétée par une étude des divisions parcellaires passées, ainsi qu’une analyse de l’offre immobilière. Ces éléments de diagnostic nous ont permis d’élaborer un ensemble de cartes du gisement morphologique de la commune pour la densification pavillonnaire. Quatre journées d’entretiens entre architectes et habitants ont été organisées afin d’esquisser des projets de densification douce. Ces données constituent le matériau pour estimer le gisement social, c’est-à-dire d’évaluer quantitativement et qualitativement les projets de densification douce que l’on peut attendre sur la commune. Enfin le test des projets habitants dessinés par les architectes, ainsi que le test du règlement en vigueur sur le territoire permettent de mettre en évidence un gisement réglementaire, et des pistes pour affiner le futur Plan Local d’Urbanisme en fonction du projet communal.
  282. Study report (Ceremadoc) VNF – Bleuse Borne - Confortement de berges par enrochement : Note technique

    À la demande de VNF DT NPdC, le Cerema Nord-Picardie, département Territoires Ecologie Energie Risques, a réalisé une note technique relative aux travaux de confortement de berge sur la commune d’Anzin (59). Cette mission fait suite à la survenance de précédents sinistres dans la zone, motivant VNF à effectuer un diagnostic général de ces berges situées en rive gauche, aux abords du pont de la Bleuse Borne . Les conclusions du diagnostic indiquaient que : • sur le tronçon 2, la stabilité du soutènement en palplanches est actuellement précaire, un confortement provisoire est à envisager rapidement, • sur le tronçon 2, un soutènement par palplanches serait à mettre en place pour stabiliser durablement les berges, • sur le tronçon 5, la stabilité du soutènement est insuffisante, des travaux de confortement sont conseillés. Une des solutions évoquées pour le confortement provisoire des soutènements consiste en la mise en place d’enrochements en pied de palplanches afin d’augmenter la butée de pied et de prévenir un risque d’érosion supplémentaire des talus sous fluviaux. L’étude a été étendue aux tronçons 1 et 2bis.
  283. Study report (Ceremadoc) Mesures de réduction de la vulnérabilité - Bilan des mesures ETPR et RVPAPI

    L’étude vise à dresser un bilan des pratiques des DDT et des porteurs de PAPI vis-à-vis des mesures de réduction de la vulnérabilité financées par le fonds Barnier. Cela concerne les prescriptions dans le cadre des PPRi/l (mesure ETPPR) et les animations mises en place dans le cadre des PAPI (mesure RVPAPI). La finalité est d’identifier les freins et leviers afin d’améliorer l’efficacité de ces dispositifs. A partir de questionnaires, d’entretiens et d’analyses bibliographiques, l’étude propose ainsi une photographie des pratiques des acteurs locaux (DDT, porteurs de PAPI, collectivités, etc.) et de leurs impacts sur la réalisation ou non de travaux de réduction de la vulnérabilité chez les particuliers. Il en ressort que la mise en place de prescriptions dans les PPRi/l, qui tend à se généraliser, semble peu suivie d’effets, faute de moyens d’animation dédiés ou de mécanismes de sanction. Cela n’est pas sans poser des questions aux DDT quant à l’efficacité de ce levier de prévention du risque, mais également quant à leur responsabilité en cas de non réalisation de mesures rendues obligatoires. Si les porteurs de PAPI disposent eux de moyens d’animation, le taux de concrétisation reste encore hétérogène. L’implication durable des techniciens et des élus, ainsi que la récurrence des phénomènes d’inondation semblent expliquer en grande partie la réussite de certains et les difficultés des autres. L’étude se conclue par douze propositions à l’adresse de l’administration centrale pour améliorer l’efficacité de la politique de financement des mesures de réduction de la vulnérabilité dans l’habitat.
  284. Study report (Ceremadoc) Pistes de réflexion pour l’évolution des gares du Perray-en-Yvelines et des Essarts-le-Roi et de leurs abords

    En 2016-2017, une dynamique s’est amorcée autour du projet de contrat d’intérêt national (CIN) des abords des gares du Transilien du Sud des Yvelines (Rambouillet, Coignières, les Essarts-le-Roi, Le Perray-en-Yvelines). Ce projet ne s’est finalement pas concrétisé, mais deux communes – Les Essarts-Le-Roi et Le Perray-en-Yvelines ont exprimé leur besoin d’une réflexion sur le devenir de leur quartier de gare. Cette étude est l’occasion d’une réflexion plus large pour réinterroger le rôle de mixité sociale et fonctionnelle des quartiers de gare à l'échelle du territoire communal. Ces communes présentent des dimensions comparables avec 6 807 habitants, 19,3 km² pour les Essarts-le-Roi et 6 734 habitants et 13,5 km² pour Le Perray-en-Yvelines (Chiffres Insee 2014). Elles partagent aussi un certain nombre de traits communs : Des communes structurantes dans l’armature urbaine locale : Ces deux communes sont identifiées comme des pôles urbains structurants du Sud des Yvelines (SCoT 2013) et le centre-ville du Perray-en-Yvelines est considéré comme un pôle de centralité à conforter dans le SDRIF (2013). Des communes desservies par le train et la route : La voie ferrée, reliant la gare Montparnasse à celle de Rambouillet, traverse les communes sur un axe nord-sud, doublé à l’ouest par la RN10, ce qui impacte fortement leur développement urbain. Des communes résidentielles, avec de grands logements : Dans ces communes, à dominante résidentielle, l’offre de logements ne permet pas un parcours résidentiel complet (déficit de petits logements et de logements locatifs sociaux). Des communes à forts enjeux environnementaux et paysagers : Elles font également partie du Parc Naturel Régional de la Haute Vallée de Chevreuse, au sein de l’entité paysagère de la forêt de Rambouillet et sont ainsi confrontées à de forts enjeux environnementaux et paysagers.
  285. Study report (Ceremadoc) Milieux humides et documents d'urbanisme. État des lieux

    Le présent rapport vise à faire l’état des connaissances de ce que recouvrent les termes de zones humides et milieux humides notamment à l’heure où un plan national des milieux humides est établi. Il s’attache dans un second temps à dresser, sur la base d’un panorama des documents de planification existants, la façon dont ceux-ci contribuent à préserver les milieux humides.
  286. Study report (Ceremadoc) Cahier de recommandations pour l'intégration paysagère des aménagements routiers dans les sites classés de Corse

    Les sites classés sont identifiés par leurs qualités esthétiques reposant sur un équilibre entre leurs caractéristiques intrinsèques et les besoins de notre société contemporaine, en matière de mobilité. Face aux risques de dénaturation possible de ces paysages par des travaux routiers d'entretien ou de mise à niveau, la DREAL Corse vise à définir les éléments à intégrer dans un cahier des charges de consultation d'entreprises de travaux. Au-delà, il s'agit bien de définir collectivement et positivement les moments clé permettant de conforter l'identité des sites, au bénéfice de tous.
  287. Edition (Ceremadoc) Prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme. Série de fiches : Fiche n°02 - Inverser le regard... l'exemple du SCOT de l'agglomération de Montpellier

    Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU
  288. Edition (Ceremadoc) Prise en compte du développement durable dans les projets de rénovation urbaine. Série de fiches : Fiche n° 3 : commune de Grande-Synthe

    L'association des maires Ville et Banlieue et le Certu ont engagé à la mi-2007 une réflexion partenariale sur la prise en compte du développement durable dans les projets de rénovation urbaine. L'entrée privilégiée pour aborder ce thème est l'aménagement durable à l'échelle du quartier. Celui-ci est notamment décliné à travers le projet urbain, l'espace public, les logements, les équipements publics, les formes urbaines et d'habitat, les circulations douces, les économies d'énergie et la facture énergétique des ménages dans le parc social, les chantiers propres et la commande publique. Les problématiques sociales ou économiques dans les quartiers en rénovation urbaine ne sont pas abordées en tant que telles. Ce partenariat a pour finalité d'améliorer les productions méthodologiques destinées aux collectivités territoriales, et plus spécifiquement aux villes de banlieue. La réflexion est menée dans le cadre de séminaires techniques réunissant des techniciens du Certu et de son réseau associé, les Cete, des membres de l'association des maires Ville et Banlieue, des techniciens des villes adhérentes ainsi que des élus ou techniciens de villes ayant des problématiques comparables. Des visites de terrain ont été organisées avec la contribution des villes, pour approcher les expériences et les savoir-faire des collectivités, en vue de les faire connaître et de les mutualiser par le biais de fiches techniques de références. Sur 2007 et 2008, 4 journées d'échanges ont eu lieu sur les communes de Rillieux-la-Pape, Échirolles, Grande-Synthe et Mulhouse.
  289. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Fiche n°03 : Éléments de contexte pour le contrôle qualité

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  290. Edition (Ceremadoc) Prise en compte du développement durable dans les projets de rénovation urbaine : Version intégrale

    L'association des maires Ville et Banlieue et le Certu ont engagé à la mi-2007 une réflexion partenariale sur la prise en compte du développement durable dans les projets de rénovation urbaine. L'entrée privilégiée pour aborder ce thème est l'aménagement durable à l'échelle du quartier. Celui-ci est notamment décliné à travers le projet urbain, l'espace public, les logements, les équipements publics, les formes urbaines et d'habitat, les circulations douces, les économies d'énergie et la facture énergétique des ménages dans le parc social, les chantiers propres et la commande publique. Les problématiques sociales ou économiques dans les quartiers en rénovation urbaine ne sont pas abordées en tant que telles. Ce partenariat a pour finalité d'améliorer les productions méthodologiques destinées aux collectivités territoriales, et plus spécifiquement aux villes de banlieue. La réflexion est menée dans le cadre de séminaires techniques réunissant des techniciens du Certu et de son réseau associé, les Cete, des membres de l'association des maires Ville et Banlieue, des techniciens des villes adhérentes ainsi que des élus ou techniciens de villes ayant des problématiques comparables. Des visites de terrain ont été organisées avec la contribution des villes, pour approcher les expériences et les savoir-faire des collectivités, en vue de les faire connaître et de les mutualiser par le biais de fiches techniques de références. Sur 2007 et 2008, 4 journées d'échanges ont eu lieu sur les communes de Rillieux-la-Pape, Échirolles, Grande-Synthe et Mulhouse.
  291. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Fiche n°02 : Généralités sur la qualité des données géographiques

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  292. Edition (Ceremadoc) Prise en compte du développement durable dans les projets de rénovation urbaine : Actes de la journée du 04 décembre 2007

    L'association des maires Ville et Banlieue et le Certu ont engagé à la mi-2007 une réflexion partenariale sur la prise en compte du développement durable dans les projets de rénovation urbaine. L'entrée privilégiée pour aborder ce thème est l'aménagement durable à l'échelle du quartier. Celui-ci est notamment décliné à travers le projet urbain, l'espace public, les logements, les équipements publics, les formes urbaines et d'habitat, les circulations douces, les économies d'énergie et la facture énergétique des ménages dans le parc social, les chantiers propres et la commande publique. Les problématiques sociales ou économiques dans les quartiers en rénovation urbaine ne sont pas abordées en tant que telles. Ce partenariat a pour finalité d'améliorer les productions méthodologiques destinées aux collectivités territoriales, et plus spécifiquement aux villes de banlieue. La réflexion est menée dans le cadre de séminaires techniques réunissant des techniciens du Certu et de son réseau associé, les Cete, des membres de l'association des maires Ville et Banlieue, des techniciens des villes adhérentes ainsi que des élus ou techniciens de villes ayant des problématiques comparables. Des visites de terrain ont été organisées avec la contribution des villes, pour approcher les expériences et les savoir-faire des collectivités, en vue de les faire connaître et de les mutualiser par le biais de fiches techniques de références. Sur 2007 et 2008, 4 journées d'échanges ont eu lieu sur les communes de Rillieux-la-Pape, Échirolles, Grande-Synthe et Mulhouse.
  293. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Fiche n°04 : Éléments statistiques

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  294. Edition (Ceremadoc) Protection de la propriété industrielle : les brevets d'invention : Note d'Information - Économie Environnement Conception - Série(EEC) n° 40

    Dans le domaine de l'industrie, la recherche et la mise au point de techniques performantes font apparaître de plus en plus la nécessité de protéger l'innovation. Le brevet d'invention est un outil juridique efficace pour assurer la protection de la propriété industrielle.Cette note définit les conditions de la brevetabilité d'une invention, la procédure de délivrance et les droits et obligations du titulaire du brevet.
  295. Edition (Ceremadoc) Prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme. Série de fiches : Fiche n°07 - Mesures de protection environnementales. L'exemple du PLU de Saint Romain le Puy

    Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU
  296. Edition (Ceremadoc) Prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme. Série de fiches : Fiches 1 à 7

    Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU
  297. Edition (Ceremadoc) Programmation d’une opération d’aménagement : Les montages contractuels complexes, version août 2000

    Ce guide s’adresse aux services ou cellules constructions publiques mais aussi aux autres services qui sont impliqués dans des montages contractuels complexes : services d’aménagement, services bases aériennes, secrétariats généraux, subdivisions territoriales, etc. Il se compose de quatre parties : le premier chapitre développe la nécessité pour la collectivité publique de mener au préalable une démarche globale de projet. Le chapitre suivant présente les différents montages pour réaliser un équipement public ; il rappelle certaines notions de droit public de base comme la maîtrise d’ouvrage publique et la domanialité publique. Un tableau synthétique des différents montages résume leurs principales caractéristiques. Des fiches fonctionnelles pour les principaux montages détaillent leurs aspects opérationnels.
  298. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Fiche n°10 : Critère de précision de position

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  299. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Fiche n°06 : Modes de représentation

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  300. Edition (Ceremadoc) Réduction de la vulnérabilité aux inondations et valorisation urbaine

    Cet ouvrage a été réalisé à la suite du séminaire organisé par la DGPR à Béziers, en mars 2006 sur la réduction de la vulnérabilité des personnes et des biens aux inondations. Il propose un cadre méthodologique pour établir un diagnostic de vulnérabilité d'un quartier aux inondations. La méthodologie situe le quartier dans l'ensemble urbain et explicite ses relations à l'inondation. Au moment où la mise en œuvre de la directive inondation prévoit l'établissement de stratégies locales de gestion des inondations dans les territoires à risques d'inondation important, ce dossier aide les collectivités à évaluer la vulnérabilité des quartiers exposés pour rechercher des mesures de mitigation et pour développer la résilience de la population. 1 Présentation 1.1 De l’approche hydraulique à la « valorisation urbaine » 1.2 Présentation du document 1.3 Le quartier du Faubourg 2 Les étapes à suivre pour la conduite d’un diagnostic de quartier inondable 2.1 Décrire le quartier inondable et son contexte urbain 2.2 Évaluer le risque inondation sur le quartier 2.3 Faire la synthèse des approches « urbaine » et « inondation » 3 Les questions à se poser 3.1 Quelles sont l’identité de ce quartier et sa place dans l’ensemble urbain ? 3.2 Quelle est la relation de ce quartier à l’inondation ? 3.3 Qu’apporte le croisement de ces différentes analyses, quelle configuration d’ensemble ? 4 Principes et outils pour l’émergence d’une stratégie 4.1 Quelle(s) stratégie(s) possible(s) pour le quartier ? 4.2 Quelle méthode de travail ? 4.3 Quels outils ? 4.4 Les principales sources de données
  301. Edition (Ceremadoc) Qualités urbaines, quels labels ? : Les Entretiens du Certu

    Les questions d'énergie, de climat, de gestion des ressources naturelles et de biodiversité sont en tête des priorités des agendas politiques des institutions internationales, de l’État et des collectivités, tous niveaux confondus. S'ensuivent quantités d'initiatives publiques et privées pour promouvoir la qualité urbaine durable. Parmi elles, les processus de labellisation se multiplient qui concernent ou bien l'ensemble des politiques urbaines d'une ville ou d'une agglomération, ou bien des projets locaux d'aménagement ou de construction. Obtenir un label suppose de répondre à un cahier des charges et de se conformer aux critères d'un référentiel d'une part, et de constituer un dossier de candidature et de se conformer à une procédure d'autre part. Les critères peuvent porter sur les modalités d'organisation des projets (indicateurs de management), sur le contenu de plans d'actions (indicateurs de suivi), sur des données (indicateurs de résultats). De nombreuses questions surgissent alors : quels labels choisir ? Quel effort pour les obtenir ? Quel retour sur effort ? La labellisation ne serait-elle pas la première étape vers la normalisation ? Nos concitoyens, organisés en association ou non, sont-ils véritablement en demande de labels ? In fine, quelles garanties offrent les labels ? L'objet de cet « Essentiel » est d'apporter des éléments de réponse à ces questions comme suite aux travaux de l'atelier « Qualité urbaine : quels labels ?» des deuxièmes entretiens du Certu du 31 janvier 2012.
  302. Edition (Ceremadoc) Quels espaces publics pour les écoquartiers ? : Innovation et fondamentaux

    Les démarches d’écoquartiers cherchent à renouveler la fabrique du projet urbain en affichant des ambitions plus poussées en matière de développement durable. Qu’en est-il de leurs espaces publics ? Ces nouvelles perspectives apportent-elles un réel renouveau dans leur conception ? Les convergences des enjeux sociaux, paysagers, économiques, énergétiques et écologiques ont-elles abouti à d’autres formes, d’autres usages, d’autres modes de faire l’espace public ? Cet ouvrage se veut exploratoire, cherchant à déceler des pratiques innovantes dans les écoquartiers. Mais il vient aussi rappeler les fondamentaux que tout projet urbain doit intégrer dans la conception de ses espaces publics, et que certaines démarches, trop focalisées sur d’autres ambitions, pourraient négliger. Une sélection de quartiers durables réalisés a servi de matériau à cette analyse, aboutissant à l’identification et la formalisation de messages essentiels au process de fabrication de l’espace public. Organisées selon 6 grands thèmes structurants (armature, paysage, nature, mobilités, pratiques, innovation), 20 préconisations forment les chapitres de ce document, illustrées à chaque fois par un ou plusieurs exemples de projets d’aménagement. Loin d’être un guide opérationnel de conception des espaces publics, les préconisations proposées sont avant tout un outil de sensibilisation et viennent enrichir la réflexion des porteurs de projet et des professionnels qui les accompagnent. Cet ouvrage s’adresse ainsi à tous les acteurs, publics comme privés, maîtres d’ouvrage comme maîtres d’œuvre, qui participent à l’élaboration d’espaces publics. Il contribue en cela à une véritable culture commune du projet urbain. Préface Introduction6 Thématiques - 20 Préconisations Armature / Un quartier à inventer, une ville à poursuivre Paysage / Du site existant au territoire de projet Nature / Entre nature à voir et natures à vivre Mobilités / De la voirie multimodale à la rue conviviale Pratiques / Espaces pour tous et place pour chacun Innovation / Entre économie des ressources et générosité du projet Conclusion Épilogue Annexes
  303. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Fiche n°11 : Critère de qualité temporelle

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  304. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Fiche n°07 : Critère de cohérence logique

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  305. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°18 - Elaboration du schéma directeur départemental d'assainissement (sdda) du Val-de-Marne

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  306. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°05 - étude de faisabilité de renouvellement des arbres d'alignement de la RN 7 sur la commune de Saint-Pierre-Lès-Nemours

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  307. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°14 - Bibliothèque universitaire du Havre

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  308. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°07 - La zone d'aménagement concertée de la Source à la Chapelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique)

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  309. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Fiche n°09 : Critère de précision thématique

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  310. Edition (Ceremadoc) Qualité de l'air et Plan local d'urbanisme : Recueil de fiches 01 à 05

    La série de fiches « Qualité de l’air et PLU » a pour vocation d’apporter un corpus de connaissance, dans le domaine de la qualité de l’air, aux acteurs locaux impliqués dans la réalisation et la mise en œuvre des documents de planification. Elle présente par ailleurs les leviers qu’il est possible d’actionner dans un PLU(i) pour réduire les émissions de polluants et protéger les populations.
  311. Edition (Ceremadoc) Reconnaissance de la limite du rivage de la mer : Intérêt et potentialité de critères morpho-sédimentaires et botaniques.

    Cette étude fait un bilan des connaissances sur les critères morpho-sédimentaires et botaniques permettant la détermination de la limite atteinte par les plus hautes eaux. En effet, la limite des plus hautes eaux en absence de perturbations météorologiques exceptionnelles est un des critère utilisés pour la délimitation du Domaine Public Maritime. Les méthodes actuelles par levés topographiques lors de hauts niveaux de marée présentent certains inconvénients. Des valeurs intégratrices de cette limite plutôt qu'instantanées sont à privilégier. C'est en ce sens que le SHOM a également engagé une étude sur les niveaux marins extrêmes. La présente étude a pour objet l'étude des indicateurs de délimitation de cette ligne physiologique des plus hautes eaux, frontière contrôlée par différents facteurs. Une synthèse bibliographique ainsi que des études de cas ont permis de proposer des indicateurs morpho-sédimentaires et botaniques suivant les types de côtes pour la délimitation de cette limite des plus hautes eaux, une des nombreuses définitions existantes du « trait de côte ». PREMIERE PARTIE - SYNTHESE BIBLIOGRAPHIQUE I.1. La notion de domaine public maritime I.1.1. Définition en France I.1.2. Exemples à l'étranger I.2. Pratiques de la délimitation I.2.1. Méthode classique I.2.2. Détermination des niveaux atteints par la mer I.2.3. Enquête auprès des services de l'Etat I.3. Typologie géomorphologique des littoraux I.3.1. Les côtes rocheuses à falaise I.3.2. Les côtes sableuses. Plages et dunes littorales I.3.3. Les côtes basses en sédimentation I.3.4. Les littoraux aménagés I.4. Organisation générale de la végétation littorale I.4.1. Les étages littoraux fondamentaux I.4.2. Les côtes rocheuses I.4.3. Les côtes meubles I.4.4. Les côtes basses en sédimentation DEUXIEME PARTIE - ANALYSE DE SITUATIONS CARACTERISTIQUES II.1. Étude de cas sur le littoral français métropolitain II.1.1. Côtes à falaises II.1.2. Côtes meubles II.1.3. Côtes basses en voie de colmatage II.1.4. Exemples d'équivalences latérales de niveau II.2. Analyse de cas réels de délimitation II.2.1. Côtes sableuses II.2.2. Côtes basses, lagunes côtières II.2.3. Estuaire II.3. Autres approches méthodologiques II.3.1. Etude historique de l'évolution du trait de côte II.3.2. Analyse statistique des niveaux extrêmes II.3.3. Apport de prises de vue aériennes II.3.4. Indicateur accidentel Synthèse et conclusion Glossaire Références bibliographiques Liste des illustrations
  312. Edition (Ceremadoc) Raccordement des entreprises aux réseaux d’assainissement : Fiche n° 02 - Le rôle joué par le Parc naturel du Haut-Jura dans la gestion locale de l'eau

    Cette série de fiches est consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités. Elle présente des recommandations en matière de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.
  313. Edition (Ceremadoc) QUIZ : Étalement urbain : où est le problème ? : Version 6 pages

    Ce quiz « Étalement urbain : où est le problème ? » fait suite au quiz « 20 questions sur la densité » publié par le Certu en mai 2010. Il s’articule autour des questions d’artificialisation des sols, d’étalement urbain, de densification mais aussi de mobilités et de stratégies résidentielles des ménages. Son objectif vise à remettre en cause certaines idées reçues sur les dynamiques d’urbanisation et leurs impacts en zone dense comme dans les espaces à faible densité. Il tient compte de la diversité des contextes territoriaux et des différences de situations entre ménages. Sans prétendre à l’exhaustivité, ce nouveau quiz s’adresse à un large public de techniciens des collectivités, de l’État et des bureaux d’études. Il s’inscrit dans une réflexion plus globale menée par la Direction technique Territoires et ville (DTecTV) du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema) sur l’actualisation des termes du débat entre ville compacte et ville étalée.
  314. Edition (Ceremadoc) Rédiger le préprogramme et le programme : La programmation des bâtiments publics

    Ce guide se propose d’attirer l'attention sur les finalités respectives du pré-programme et du programme, et invite à se mettre à la place des principaux destinataires afin d’intégrer au mieux leurs attentes respectives. Il se propose également de donner aux conducteurs d’opération des conseils pratiques pour mieux rédiger et prévoir les conditions d’une gestion efficace des documents, dont l’approbation par le maître d’ouvrage constitue une étape fondamentale de la démarche de programmation.
  315. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Fiche n°05 : Méthodes d’échantillonnage

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  316. Study report (Ceremadoc) Concevoir des espaces publics résilients. Accompagnement à la prise en compte de la surchauffe urbaine dans le réaménagement des espaces publics des centres-villes de La Seyne-sur-Mer et de Toulon (NPNRU)

    Les analyses de terrain (mesures de températures, sessions d’observations, balades sensibles et ateliers de concertation) pour les deux zones projet des centres-villes de Toulon et de La-Seyne-sur-Mer mettent en évidence la réalité de la problématique de la surchauffe urbaine : - 90% de nuits tropicales dans le cœur de l’îlot Courdouan à Toulon (dont plus d’1/6 est induite par le contexte urbain), et 75 à 90% de nuits tropicales dans le centre-ville de La Seyne-sur-Mer pendant l’été 2023 (dont 1/3 à 40% induites par le contexte urbain). - des situations d’inconfort thermique en journée aggravées par la minéralité des espaces publics, leur occupation par les véhicules (roulants et en stationnement), l’absence d’ombrages, le manque ou l’inhospitalité de zones refuges. L’étude identifie des recommandations spécifiques à certains espaces publics des zones projets. Des préconisations transversales sont également formulées afin de : 1. Garantir la continuité de la dynamique engagée pour la prise en compte de la surchauffe urbaine • Poursuivre la mobilisation transversale des collectivités, des maîtres d’ouvrages et des partenaires • Confier le pilotage des équipes de maîtrise d’œuvre à des paysagistes concepteurs et rémunérer la mission sur une base forfaitaire • S’appuyer sur de la concertation et tester des aménagements transitoires 2. Faire de la place à la nature partout où c’est possible • Réaliser des études de sols • Valoriser l’eau de pluie et favoriser la végétation existante • Désimperméabiliser et planter • Végétaliser en zone contrainte 3. Changer de paradigme : pour des espaces publics inclusifs et rendus aux riverains • Limiter la place de la voiture : réaliser une étude de mobilité à une échelle élargie • Travailler la lisibilité des trames de parcours fraîcheur • Créer des centralités refuges 4. Utiliser des revêtements adaptés aux usages et aux rayonnements 5. Recommandation complémentaire : promouvoir les brasseurs d’air
  317. Study report (Ceremadoc) Essais environnementaux sur matériaux fins : Comportement à la lixiviation et la percolation

    En réponse à la Direction Générale de la Prévention des Risques, cette étude s'inscrit dans une démarche d'élaboration des documents ressources permettant de définir les performances environnementales des matériaux fins. Le niveau d'investigation repose sur la réalisation d'essais de percolation sur 2 types de matériaux que sont les fines de carrières et les sédiments. Les résultats sont encourageants mais soulèvent encore quelques problèmes de procédures, d'analyses et de représentativité globale de cette étude. Des essais complémentaires seront nécessaires pour valider l'adaptation de l'essai de percolation.
  318. Study report (Ceremadoc) Les conséquences des marées de tempête du 1er février 1953 dans le Nord

    L'objet de cette note est de mettre à jour et de compléter les informations sur les conséquences de la tempête du 31 janvier et 1er février 1953 sur le littoral du département du Nord. Elle se base principalement sur des éléments extraits des articles de la presse de l'époque collectés aux archives municipales de Dunkerque.
  319. Edition (Ceremadoc) Fiche n°1 : Réaménagement de cours d'école - Comment s’adapter aux évolutions du climat ? - Saint-Cloud

    Retours d'expérience sur le réaménagement de la cour de l’école maternelle du centre de Saint-Cloud avec la désimperméabilisation d’une partie de la cour, l’installation d’un ensemble de plantations, et la création d’un bassin de gestion des eaux pluviales. Le projet a permis d’augmenter les surfaces perméables sur la partie horizontale de la cour, tout en exploitant la topographie existante pour agrandir l’espace. L’installation d’une fontaine d’eau potable et d’un banc circulaire sous l’arbre principal au milieu de la cour complète l’aménagement. Enfin la réfection du revêtement a permis de gommer les seuils pour rendre l’ensemble de la cour accessible aux personnes à mobilité réduite.
  320. Edition (Ceremadoc) Favoriser la sobriété foncière dans les zones d’activités : le rôle de la planification : Économie territoriale et urbaine. Fiche n°05

    Avec la recherche de la sobriété foncière, les interactions entre les activités économiques et les documents de planification urbaine occupent une place stratégique. Celle-ci fait de la planification l’une des étapes clefs dans la recherche d’une baisse de la consommation foncière par les entreprises. La constitution d’un référentiel d’analyse permet aux collectivités de s’approprier les enjeux de la sobriété appliqués aux activités économiques. Ce référentiel proposé par le Cerema est proposé sous la forme de questions que les collectivités et les services de l’État pourront utiliser pour définir les bases d’un dialogue sur les territoires.
  321. Edition (Ceremadoc) The resilience compass - Benchmarks for territorial resilience = La boussole de la résilience. Parangonnage pour la résilience territoriale

    The Covid-19 pandemic reminds us that shocks and crises often take unpredictable forms. Communities, are experiencing their great vulnerability, but at the same time reveal their coping and adaptation capacity, in the hope of being better prepared for future crises. These Cerema notebooks support these dynamics through the resilience compass, which is intended to help the stakeholders in the territories who are constantly aware of the challenges to be met. The Cerema resilience compass presented in this guide constitutes, in this context, a framework for reflection and action. It is intended to help the stakeholders of the community and, more broadly, of the territory (companies, local stakeholders, inhabitants, etc.), strengthen their resilience to better anticipate, act, bounce back, transform over time and, ultimately, to reduce their vulnerabilities. The compass is thus suitable for any type of territory (city, inter-municipality, district, department, region, catchment, natural park, coastal strip, etc.) or organisation (community, company, public establishment, association, etc.). It aims for example to feed the reflections of the territory by shedding light on its degree of maturity on the subject. It allows any public policies; approaches, project or existing or planned actions to be considered from a resilience standpoint. It reveals their contribution to the overall resilience of the territory and helps identify avenues for improvement. More generally, it can support the implementation and monitoring of sustainable territorial projects, by making it possible to integrate all the components of resilience into these projects. Finally, the resilience qualities described in the annex can also serve as a reading grid to strengthen the resilience of projects, public policies or processes. The methods for using the resilience compass are therefore not set in stone at this stage and will be the subject of exploration and capitalisation.
  322. Edition (Ceremadoc) Observation urbaine. Série de fiches : N°2 observation urbaine: evolution de l'urbanisation et de l'emploi sur le territoire lyonnais

    L'urbanisation d'un territoire est pour partie liée à la question de l'habitat et à la nécessité de construire de nouveaux logements. Mais elle est également due, pour une part importante, à l'implantation croissante de locaux d'activité en périphérie des villes. FICHE 1 : Elle se propose d'interroger les liens existant entre territoire, activités et population. L'objectif est d'analyser l'évolution de la localisation des emplois salariés privés par secteur, et de croiser ces observations avec l'analyse de la localisation de la construction neuve des logements et des locaux d'activité entre 1996 et 2006. La question qui sous-tend notre étude est la suivante : la construction de logements neufs se fait-elle à proximité des points de croissance de l'emploi, ou observe-t-on, au contraire, une absence de corrélation entre ces deux processus ? Cette étude peut être reproduite sur n'importe quelle aire d'étude cohérente du point de vue du marché de l'emploi en utilisant les données détaillées dans l'encart méthodologique, en dernière page du dossier. Observation urbaine
  323. Edition (Ceremadoc) Mise en œuvre d’un SCoT. 5 fiches : Un vrai défi - synthèse

    Une étude partenariale (Certu, Etd, Fédération nationale des SCoT, FNAU, avec la mobilisation des Cete et l’appui de la DGALN) a été menée sur la phase de suivi d’un panel de douze Schémas de Cohérence Territoriale et sur leur mise en œuvre dans une vingtaine de PLU, dans l’objectif d’identifier les conditions de réussite de cette phase essentielle. Le dossier relatif à cette analyse à vocation opérationnelle se compose de la présente fiche synthétisant les principaux résultats de l’étude et de cinq fiches thématiques correspondant aux volets majeurs de la mise en œuvre. La gouvernance et l’animation, les indicateurs de suivi et la déclinaison dans les PLU présentée dans trois zooms : préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers, localisation du développement urbain, densité et desserte en transports collectifs. Indicateurs de suivi La localisation du développement urbain déclinée dans le PLU Préservation des espaces naturels et agricoles dans les SCoT Quelle gouvernance pour le suivi du SCoT ? Un vrai défi Synthèse
  324. Edition (Ceremadoc) Mise en œuvre d’un SCoT. 5 fiches : Version intégrale

    Une étude partenariale (Certu, Etd, Fédération nationale des SCoT, FNAU, avec la mobilisation des Cete et l’appui de la DGALN) a été menée sur la phase de suivi d’un panel de douze Schémas de Cohérence Territoriale et sur leur mise en œuvre dans une vingtaine de PLU, dans l’objectif d’identifier les conditions de réussite de cette phase essentielle. Le dossier relatif à cette analyse à vocation opérationnelle se compose de la présente fiche synthétisant les principaux résultats de l’étude et de cinq fiches thématiques correspondant aux volets majeurs de la mise en œuvre. La gouvernance et l’animation, les indicateurs de suivi et la déclinaison dans les PLU présentée dans trois zooms : préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers, localisation du développement urbain, densité et desserte en transports collectifs. Indicateurs de suivi La localisation du développement urbain déclinée dans le PLU Préservation des espaces naturels et agricoles dans les SCoT Quelle gouvernance pour le suivi du SCoT ? Un vrai défi Synthèse
  325. Edition (Ceremadoc) Mise en œuvre d’un SCoT. 5 fiches : Préservation des espaces naturels et agricoles dans les SCoT

    Une étude partenariale (Certu, Etd, Fédération nationale des SCoT, FNAU, avec la mobilisation des Cete et l’appui de la DGALN) a été menée sur la phase de suivi d’un panel de douze Schémas de Cohérence Territoriale et sur leur mise en œuvre dans une vingtaine de PLU, dans l’objectif d’identifier les conditions de réussite de cette phase essentielle. Le dossier relatif à cette analyse à vocation opérationnelle se compose de la présente fiche synthétisant les principaux résultats de l’étude et de cinq fiches thématiques correspondant aux volets majeurs de la mise en œuvre. La gouvernance et l’animation, les indicateurs de suivi et la déclinaison dans les PLU présentée dans trois zooms : préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers, localisation du développement urbain, densité et desserte en transports collectifs. Indicateurs de suivi La localisation du développement urbain déclinée dans le PLU Préservation des espaces naturels et agricoles dans les SCoT Quelle gouvernance pour le suivi du SCoT ? Un vrai défi Synthèse
  326. Edition (Ceremadoc) Mise en œuvre d'un catalogue de données géographiques

    Le développement des SIG induit un développement des échanges de données géographiques, soit en interne aux services (au sein d'une même DDE, par exemple), soit entre différents services sur un même territoire. Dans le cadre de ces échanges, le besoin de disposer d'un catalogue des données disponibles se fait jour. Le présent document vise à aider à la mise en œuvre d'un catalogue, dans les services déconcentrés de l'équipement. Il ne prétend pas donner La Solution à tous les problèmes que pose la mise en œuvre d'un catalogue de données géographiques (le manque de recul sur ce thème étant un élément d'excuse), mais devrait plus modestement aider dans cette démarche.
  327. Edition (Ceremadoc) Prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme. Série de fiches : Fiche n°05 - Les infrastructures vertes et bleues intégrées dans un SCoT L'exemple du SCoT du Pays de Montbéliard

    Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU
  328. Edition (Ceremadoc) Prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme. Série de fiches : Fiche n°04 - Evaluation des risques d'inondations et traduction réglementaire dans les PLU - Le Pays Granvillais

    Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU
  329. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Fiche n°01 : Connaître la qualité d’une donnée géographique fiabilise son utilisation

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  330. Edition (Ceremadoc) Prise en compte du développement durable dans les projets de rénovation urbaine. Série de fiches : Fiche n° 2 : commune d'Echirolles

    L'association des maires Ville et Banlieue et le Certu ont engagé à la mi-2007 une réflexion partenariale sur la prise en compte du développement durable dans les projets de rénovation urbaine. L'entrée privilégiée pour aborder ce thème est l'aménagement durable à l'échelle du quartier. Celui-ci est notamment décliné à travers le projet urbain, l'espace public, les logements, les équipements publics, les formes urbaines et d'habitat, les circulations douces, les économies d'énergie et la facture énergétique des ménages dans le parc social, les chantiers propres et la commande publique. Les problématiques sociales ou économiques dans les quartiers en rénovation urbaine ne sont pas abordées en tant que telles. Ce partenariat a pour finalité d'améliorer les productions méthodologiques destinées aux collectivités territoriales, et plus spécifiquement aux villes de banlieue. La réflexion est menée dans le cadre de séminaires techniques réunissant des techniciens du Certu et de son réseau associé, les Cete, des membres de l'association des maires Ville et Banlieue, des techniciens des villes adhérentes ainsi que des élus ou techniciens de villes ayant des problématiques comparables. Des visites de terrain ont été organisées avec la contribution des villes, pour approcher les expériences et les savoir-faire des collectivités, en vue de les faire connaître et de les mutualiser par le biais de fiches techniques de références. Sur 2007 et 2008, 4 journées d'échanges ont eu lieu sur les communes de Rillieux-la-Pape, Échirolles, Grande-Synthe et Mulhouse.
  331. Edition (Ceremadoc) Prise en compte du développement durable dans les projets de rénovation urbaine. Série de fiches : Fiche n° 1 : Commune de Rillieux-la-Pape

    L'association des maires Ville et Banlieue et le Certu ont engagé à la mi-2007 une réflexion partenariale sur la prise en compte du développement durable dans les projets de rénovation urbaine. L'entrée privilégiée pour aborder ce thème est l'aménagement durable à l'échelle du quartier. Celui-ci est notamment décliné à travers le projet urbain, l'espace public, les logements, les équipements publics, les formes urbaines et d'habitat, les circulations douces, les économies d'énergie et la facture énergétique des ménages dans le parc social, les chantiers propres et la commande publique. Les problématiques sociales ou économiques dans les quartiers en rénovation urbaine ne sont pas abordées en tant que telles. Ce partenariat a pour finalité d'améliorer les productions méthodologiques destinées aux collectivités territoriales, et plus spécifiquement aux villes de banlieue. La réflexion est menée dans le cadre de séminaires techniques réunissant des techniciens du Certu et de son réseau associé, les Cete, des membres de l'association des maires Ville et Banlieue, des techniciens des villes adhérentes ainsi que des élus ou techniciens de villes ayant des problématiques comparables. Des visites de terrain ont été organisées avec la contribution des villes, pour approcher les expériences et les savoir-faire des collectivités, en vue de les faire connaître et de les mutualiser par le biais de fiches techniques de références. Sur 2007 et 2008, 4 journées d'échanges ont eu lieu sur les communes de Rillieux-la-Pape, Échirolles, Grande-Synthe et Mulhouse.
  332. Edition (Ceremadoc) Promouvoir les modes actifs dans les plans de déplacements urbains (PDU)

    Dès la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie de 1996, les modes actifs - marche et vélo - ont été identifiés comme des thèmes essentiels pour les plans de déplacements urbains (PDU). Leur pertinence en milieu urbain, leurs vertus sanitaires et environnementales et leurs faibles coûts les placent en effet au coeur de la politique de déplacement. Cet ouvrage a vocation à présenter les possibilités d'intégration des modes actifs à la démarche de PDU. Il s'appuie sur les retours d'expérience de cinq autorités organisatrices de la mobilité, de tailles et de profils variés, pour illustrer concrètement la palette des actions en faveur de la marche et du vélo : évolution des infrastructures, management de la mobilité, développement de services, intégration intermodale, synergies entre mobilité et urbanisme... Il s'adresse aux professionnels des transports, notamment les acteurs associés directement ou non à l'élaboration des PDU : autorités organisatrices de la mobilité, gestionnaires de voirie, services déconcentrés de l'état, bureaux d'études, agences d'urbanisme et représentants de la société civile. Introduction Première partie - Cadrage de l’étude Deuxième partie - PDU et modes actifs : généralités Troisième partie - Processus d’élaboration du PDU Quatrième partie- Mise en œuvre : une palette d’actions à mobiliser pour la promotion des modes actifs Aménager la voirie et les espaces publics S’appuyer sur les transports en commun pour encourager la pratique des modes actifs Proposer des services vélos-piétons Inscrire les actions sur le territoire et articuler le PDU avec les plans sectoriels modes actifs Accompagner la politique modes actifs Planifier le développement des modes actifs en lien avec les autres politiques Cinquième partie - Suivi et évaluation Sixième partie - Perspectives d’évolution Conclusion Liste des abréviations et des sigles Bibliographie
  333. Edition (Ceremadoc) Prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme. Série de fiches : Fiche n°01 - Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCOT Métropole Savoie

    Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU
  334. Edition (Ceremadoc) Prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme. Série de fiches : Fiche n°06 - Préserver le réseau écologique L'exemple du PLU de Bonne en Haute-Savoie

    Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU
  335. Edition (Ceremadoc) Prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme. Série de fiches : Fiche n°03 - Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville

    Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU
  336. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Calculs loi de Fischer - Calcul loi hypergéométrique

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  337. Edition (Ceremadoc) Residential cost: what are we talking about ?

    This publication on residential cost is the result of a cycle of production workshops organized by the Cerema Territoires et Ville between December 2014 and May 2015. Residential cost, or the combination of the cost of housing and transportation, the common thread throughout the workshops, was approached in several ways, but mainly in terms of household budgets and the relevance that this cost can have in terms of public policy. The workshops brought to light several questions: what expenses should be considered? How can households optimise their housing project? What tools are available today to help with decision-making? How can local authorities get a grasp of residential cost? Through examples of regions involved in this issue and the presentation of tools developed in France and abroad, this publication highlights a number of lines of inquiry and actions on residential cost intended mainly for local decision-makers. Introduction What is household residential cost? A very broad concept The distribution of housing and travel expenditure in household budgets How can residential cost be measured? Precarity or vulnerability? Occupancy/cost ratio or amount remaining? Individual or regional vision? Which databases should be used for which measures? Regions involved and existing tools Incorporating the notion of residential cost into a planning document: the example of the Métropole Savoie SCoT (regional integrated development plan) Developing household decision-making tools: e-mob and MobiCost The development of the H+T® Affordability Index in the United States:combining the cost of housing with the cost of travel to access affordable housing Some ways to inform public policy Broadening the concept of residential cost Support for decision-making by local and regional authorities Public regulation of housing-transport-climate-air-energy Recommendations for urban forms? Bibliography
  338. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : Hauts-de-France

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  339. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : La Réunion

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  340. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°15 - Bibliothèque universitaire campus côte de nacre à Caen

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  341. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°11 - Rocade nord de Bourges, dossier de concertation des études préliminaires, choix d'un fuseau

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  342. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°13 - La démarche de développement durable à Freiburg (Allemagne)

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  343. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°04 - Dossier de voirie d'agglomération de Montpellier

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  344. Edition (Ceremadoc) Réseaux souterrains. Série de fiches : Réseaux souterrains - Fiche n° 1 : Pose de fibres optiques dans des réseaux d'assainissement en service

    Fiche n°1 : Pose de fibres optiques dans des réseaux d'assainissement en service Procédé Easy Fiber® L'équipement du territoire en fibres optiques demande généralement des travaux importants pour la pose des fourreaux en tranchées. Le procédé Easy Fiber® consiste à utiliser un réseau d'assainissement pré-existant pour y installer un fourreau qui pourra recevoir des câbles de fibres optiques. Le réseau ainsi 'colonisé' continue de fonctionner normalement. L'installation du nouveau réseau est rapide et peu onéreuse. Le procédé a l'avantage d'économiser l'espace public souterrain tout en desservant le maximum de parcelles. On dispose aujourd'hui d'une expérience limitée, mais encourageante.
  345. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°05 - Estimation des capacités d’accueil sur le territoire de l’Arbresle

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  346. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault : Fiche CT n°11 - Intérêt et limites du SIG

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  347. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : Mayotte

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  348. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : Guyane

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  349. Edition (Ceremadoc) Réussir la production des logements très sociaux et accompagnés. Les enseignements du programme PLAI adaptés : Fiche de cas UN LOGEMENT TREMPLIN VERS L’AUTONOMIE dans le Xe arrondissement de Paris

    La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards
  350. Edition (Ceremadoc) Réussir la production des logements très sociaux et accompagnés. Les enseignements du programme PLAI adaptés : Fiche de cas 3 APPARTEMENTS EN VEFA dans un immeuble de 80 logements à La Roche-sur-Yon

    La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards
  351. Edition (Ceremadoc) Résilience urbaine et gestion de crise : Séminaire organisé à Lyon du 28 au 30 septembre 2016

    Du 28 au 30 septembre 2016, s’est tenu à Lyon un séminaire franco-allemand sur la résilience urbaine et la gestion de crise. Ce séminaire a réuni des scientifiques, des experts et des praticiens de l’action publique de France et d’Allemagne pour aborder de façon interdisciplinaire et collective la complexité des situations qui génèrent la crise ou qui en résultent, la multiplicité des champs à investir pour améliorer la résilience, l’intégration des populations aux défis à relever, le recours aux nouvelles technologies. Des questions très pratiques ont ensuite été traitées comme la façon de se constituer en réseau en tissant une sorte de toile entre des organismes français et allemands. Parmi les idées qui ont émergé, on peut retenir le besoin de développer des approches intersectorielles, la nécessité d’être attentif aux problématiques transfrontalières, la mobilisation des nouvelles technologies, la question des infrastructures critiques et l’intérêt de repenser la sécurité en tenant compte des nouvelles énergies. Le séminaire de Lyon ouvre un véritable chantier pour développer la prévention des crises urbaines par le partage des connaissances et des expériences entre les deux pays européens. Introduction PREMIÈRE PARTIE Objet et portée du séminaire Systèmes urbains Le concept de résilience Thèmes et principes DEUXIÈME PARTIE Description du séminaire Intention et objectifs poursuivis Format et organisation En un coup d’oeil : séances plénières et séances de travail en groupes Programme et ordre du jour Séances de travail et composition des groupes TROISIÈME PARTIE Résultats des séances : 1re séance : Identifier les changements (analyse SWAP) 2e séance : Identifier les options pour une collaboration future 3e séance : Énoncer une vision (LAPCO) 4e séance : Élaborer une feuille de route QUATRIÈME PARTIE Présentations L'Atlas de la vulnérabilité et de la résilience Accident du tunnel du Mont-Blanc : la question de la résilience Activités européennes dans le domaine de la sécurité industrielle Conclusion Annexes Liste des participants Lectures recommandées
  352. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : Martinique

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  353. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : Bourgogne-Franche-Comté

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  354. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°13 - Utiliser le carroyage : l’exemple de l’observatoire du PLH du Grand Avignon

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  355. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : Auvergne-Rhône-Alpes

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  356. Edition (Ceremadoc) Réussir la production des logements très sociaux et accompagnés. Les enseignements du programme PLAI adaptés : Synthèse

    La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards
  357. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : CVL

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  358. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°01 - Utilisation d’un SIG dans le cadre d’un PPRN littoral

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  359. Edition (Ceremadoc) Réussir la production des logements très sociaux et accompagnés. Les enseignements du programme PLAI adaptés : Fiche de cas AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS - Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte

    La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards
  360. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°04bis - Application de la loi littoral dans l’Hérault

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  361. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : Normandie : Orbec, Pont-Audemer, Periers

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  362. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°04 - Évaluation des modalités d’application de la loi littoral en Languedoc Roussillon

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  363. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°14 -Retour d’expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l’Hérault

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  364. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°15 - Retour d’expérience : évaluation et consommation foncière en Dordogne

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  365. Edition (Ceremadoc) Réussir la production des logements très sociaux et accompagnés. Les enseignements du programme PLAI adaptés : Fiche de cas MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien

    La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards
  366. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°02 - L’évolution de l’urbanisation dans le Scot de Bourg-Bresse-Revermont

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  367. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : Corse

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  368. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°10 - Référentiels du foncier public en Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte-d’Azur

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  369. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°12 - Utiliser le carroyage: l'exemple de l'observatoire des Quartiers Sud du Havre

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  370. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : Grand Est

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  371. Edition (Ceremadoc) Renouvellement urbain, fiche n°1 : Reconstitution de l'offre dans les opérations de renouvellement urbain en articulation avec les PLH

    Cette fiche a pour objet de dresser les premiers constats et enseignements issus d'une étude menée en réseau CETE/CERTU sur la mise en œuvre du principe de reconstitution de l'offre de logements démolis dans le cadre des opérations de renouvellement urbain. L'analyse a consisté, à partir de dix sites, à identifier les programmes de reconstitution de l'offre (localisation spatiale, volume de logements reconstruits, destination sociale) et à apprécier l'articulation entre ces programmes et la définition des politiques locales de l'habitat. Les dix sites étudiés concernent les agglomérations de Nantes, Cholet et Angers (CETE de l'Ouest) ; Besançon, Dijon et Montluçon (CETE de Lyon) ; Tarbes et Bordeaux (CETE du Sud Ouest) ; Rouen et Tours (CETE Normandie-Centre).
  372. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°10 - Projet territorial de l'Etat dans le Var

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  373. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°03 - Choix de sites à vocation logistique à inscrire dans la directive territoriale d'aménagement de l'estuaire de la Seine

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  374. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°21 - Démarche de management environnemental dans la DDE du Maine-et-Loire

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  375. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : Guadeloupe

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  376. Edition (Ceremadoc) Réussir la production des logements très sociaux et accompagnés. Les enseignements du programme PLAI adaptés : Fiche de cas UN LOGEMENT DANS UNE MAISON DE VILLE DES ANNÉES 1930 à Lille

    La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards
  377. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°07 - Les SIG et l’accessibilité au service des Plans de Déplacements d’Établissement

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  378. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°08 - L’information géographique et la sphère Aménagement, Urbanisme,Habitat et Construction

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  379. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°09 - SIG & Plans de Prévention des Risques Technologiques

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  380. Edition (Ceremadoc) Resilient areas - Six means of taking action to build your strategy

    How territories can anticipate, react and adapt so as to develop sustainably regardless of the disruptions they face ? Using resilience is the answer. "P'tit essentiel" series gives a brief description of the six levers enabling the operational and strategic implementation of this concept. Why is my area bound to be affected by risks? Why is a resilience strategy indispensable and beneficial? What levers should be used first? How to draw up a resilience strategy
  381. Edition (Ceremadoc) Revitaliser les centres-bourgs : des fiches du Cerema pour appuyer les territoires dans leurs démarches de renouvellement. Série de fiches : Bretagne

    Le Cerema a accompagné, auprès d’autres partenaires, le programme national pour la revitalisation des centres-bourgs. Ce programme expérimental a été lancé en 2014 et a permis de suivre 54 communes lauréates sur l’ensemble du territoire national en Métropole et dans les DOM. Parmi ses missions, le Cerema a capitalisé et produit une série de fiches territoriales et thématiques avec des solutions et des outils pour lutter contre la dévitalisation de ces territoires. Ces fiches mettent en avant les problématiques particulières des projets de revitalisation des centres-bourgs. Elles apportent des éléments de réponse et présentent des bonnes pratiques que le programme expérimental entend voir diffuser au sein des réseaux de centres-bourgs, bien au-delà des seuls lauréats du programme. Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre. Les 14 fiches thématiques, aujourd’hui regroupées dans un recueil, mettent en avant des méthodologies, des leviers et des retours d’expériences diversifiés en lien avec les grands axes du programme sur les thèmes suivants : gouvernance, participation, innovation, commerce, tourisme, transition énergétique, construction durable , paysage, développement numérique, vieillissement, habitat, espaces publics, patrimoine, culture. Revitalisation des centres-bourgs - Recueil de fiches thématiques Identifier et mobiliser les partenaires autour du projet Associer la population Initiatives, expérimentation et créativité pour revitaliser les centres-bourgs La revitalisation économique et commerciale des centres-bourgs Le centre-bourg, une destination touristique S’engager dans la transition énergétique Construire et aménager durablement Révéler et valoriser le paysage du quotidien Porter le développement numérique du territoire L’avancée en âge, un atout pour les centres-bourgs Rénover l’habitat et l’adapter aux besoins Qualifier l’espace public Valoriser le patrimoine bâti Développer la vie culturelle dans les centres-bourgs Fiches territoriales Les fiches territoriales exposent les projets de revitalisation de 52 collectivités lauréates du programme national. Chaque fiche comprend plusieurs volets : le contexte, la stratégie et les enjeux territoriaux, les axes principaux du projet de revitalisation et un zoom sur l'une des actions mises en œuvre.
  382. Edition (Ceremadoc) Réussir la production des logements très sociaux et accompagnés. Les enseignements du programme PLAI adaptés : Fiche de cas UN STUDIO RÉHABILITÉ DANS UNE COPROPRIÉTÉ à Vincennes

    La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards
  383. Edition (Ceremadoc) Réussir la production des logements très sociaux et accompagnés. Les enseignements du programme PLAI adaptés : Fiche de cas VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre

    La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards
  384. Edition (Ceremadoc) Réussir la production des logements très sociaux et accompagnés. Les enseignements du programme PLAI adaptés : Fiche de cas UN LOCAL COMMERCIAL TRANSFORMÉ EN LOGEMENT TRÈS SOCIAL dans le centre de Metz

    La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards
  385. Edition (Ceremadoc) Résilience urbaine et Sécurité des territoires - Crises redoutées, résiliences escomptées et étapes à franchir : Séminaire organisé à Lyon, les 19 et 20 octobre 2017

    Le séminaire « Résilience urbaine et sécurité des territoires : crises redoutées, résiliences escomptées et étapes à franchir » s’est tenu à Lyon les 19 et 20 octobre 2017. Ce séminaire visait à établir un cadre de référence pour la résilience des territoires exposés à des crises complexes de multiples natures. Pour ce faire, il réunissait une quarantaine d’experts, des professionnels publics ou privés et des scientifiques : représentants de l’administration centrale, praticiens de la sécurité défense dans les territoires, techniciens des collectivités, représentants du monde académique, bureaux d’études, écoles ou organismes de formation. Ce séminaire correspondait une Rencontre scientifique, Technique et Territoriale entre le Cerema Territoires et ville et le CNFPT, INSET de Dunkerque. Un partenariat était également assuré avec la revue Préventique. Les actes de ce séminaire constituent une synthèse des analyses et discussions qui ont été menées. Ces travaux ont permis d’établir une typologie des situations rencontrées et de dégager des modes à réponse à promouvoir que ce soit au titre des politiques publiques, des appuis à apporter aux acteurs des territoires, des recherches à mener ou encore de l’ingénierie à développer en matière de formation ou de modélisation. L'impression de ce document au format 22x24 nécessite l'option "Ajuster au format". Préface Avant-propos Équipe-projet et collaborations Sommaire Première partie : Cadre du séminaire Présentation générale L’urbanisation un cadre pour appréhender la vulnérabilité des territoires aux catastrophes Des catastrophes qui interrogent les liens entre gestion de crise et résilience La complexité : une réalité avec laquelle il faut apprendre à composer Table ronde introductive Deuxième partie : Modalités pratiques de développement des travaux Méthode d’amplification de projet Présentation des deux séquences du séminaire : configurations et réponses Séquence A : différentes configurations à analyser Séquence B : différents modes de réponse Programme du séminaireTroisième partie : Études de cas critiques Inondations rapides dans les Alpes-Maritimes en octobre 2015 Dynamique d’urbanisation dans la Boucle des Hauts-de-Seine et vulnérabilité à la crue centennale de la Seine Les enseignements des incendies d’août 2016 au nord de MarseilleQuatrième partie : Configurations : éclairages et restitution des travaux Quatre configurations traduisant des types de situations très différents Infrastructures critiques, vulnérabilité et résilience : clés de compréhension La restitution des échanges : résilience, territoires et infrastructures critiques Comment caractériser la résilience ?Cinquième partie : Réponses : éclairages et restitution des travaux Besoins en matière de réponses : problématiques et situations typées La restitution des échanges : complexité, action collective, numérique et boîte à outils Apport des outils de modélisation et des traitements de l’information spatialisée dans une démarche de résilience Vers un cadre de référence Propos conclusifs Annexes Liste des participants Bibliographie
  386. Edition (Ceremadoc) Réussir la production des logements très sociaux et accompagnés. Les enseignements du programme PLAI adaptés : Fiche de cas « LE FAMILISTÈRE » 18 logements et une salle associative en coeur de ville à Auch

    La production de logements très sociaux destinés aux ménages les plus vulnérables (PLAI adaptés) a été initiée en 2013 et continue d’être au cœur des préoccupations des acteurs du logement et du gouvernement. Sa production se pérennise depuis 2017 avec la mise en place d’un programme doté de moyens financiers conséquents. En 2018 il a été ouvert aux résidences sociales et aux pensions de famille. Cet ouvrage s’appuie sur l’observation des opérations de logements sociaux réalisées au cours des six années du programme PLAI adaptés et met au jour les difficultés et les freins nécessitant des attentions particulières. Il ne propose pas de solution type mais identifie, à partir des expériences menées, des conditions favorables à des projets de qualité. Cette analyse est complétée par des fiches de cas présentant les éléments clefs de chaque opération. Ces exemples témoignent de la diversité des opérations, à la fois du point de vue de leur localisation, de la forme du bâti et de la typologie des logements, de l’accompagnement, mais aussi des modes de faire des opérateurs et de leur capacité d’innovation. Il s’adresse à l’ensemble des acteurs et partenaires locaux ou nationaux qui œuvrent collectivement pour développer le logement autonome des personnes modestes ou défavorisées. IntroductionUne réponse pertinente au mal logement dans la logique du Logement d’abord Qu’est-ce qu’un logement PLAI adapté ? Des logements pérennes adaptés à une diversité de situations et de parcours Des solutions en adéquation avec le budget des ménages et préservant la qualité d’usage Une gestion de proximité et un accompagnement qui tiennent compte de la diversité des besoins Un accès à des quartiers centraux, socialement mixtes Une production qui contribue aussi aux projets des territoiresDes points d'attention pour dépasser les difficultés Dix conditions de réussite pour des opérations de qualité 1. Affirmer une stratégie politique locale pour développer une offre adaptée 2. S’inscrire dans une dynamique territoriale partenariale et fédérer les acteurs 3. Prendre en compte la spécificité de l’ingénierie économique et financière de ces projets 4. … et développer les appuis pour équilibrer les opérations 5. Aider à la prospection foncière et immobilière 6. Partager les modalités d’orientation et d’attribution 7. Bien définir les contours de la gestion locative et de l’accompagnement lié au logement 8. Articuler maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre et services de gestion locative 9. Se doter de méthodes et d’outils pour assurer la qualité technique et d’usage des logements 10. Penser au-delà du logement et être attentif à l’insertion urbaine des projetsDIX EXEMPLES D’OPÉRATIONS EN DIFFUS - AMBARÈS-ET-LAGRAVE / OPH AQUITANIS Trois maisons groupées pour des gens du voyage dans une opération mixte - MILLAU / PACT AVEYRON Six appartements dans un petit immeuble du centre ancien - VALENCE / CALD Trois logements dans une maison proche du centre - AUCH / SA GARONNE " Le Familistère " 18 logements et une salle associative en coeur de ville - LA ROCHE-SUR-YON / HABITAT ET HUMANISME VENDÉE Trois appartements en VEFA dans un immeuble de 80 logements - LILLE / SOLIHA MÉTROPOLE NORD Un logement dans une maison de ville des années 1930 - METZ / PRÉSENCE HABITAT + AMLI Un local commercial transformé en logement très social - PARIS / SNL Un logement tremplin vers l’autonomie dans le Xe arrondissement - VINCENNES / FREHA Un studio réhabilité dans une copropriété - GRENOBLE / UTPT A PARAITRE Un appartement en copropriété près des grands boulevards
  387. Edition (Ceremadoc) Retour d'expérience : hiérarchisation des espaces agricoles des communes de l'Hérault. Série de fiches : Fiche CT n°03 - La mesure de la tache urbaine en Basse-Normandie

    La série de fiches « Géomatique et connaissance des territoires » est l'un des thèmes prioritaires du schéma directeur de l'information géographique du ministère de l'Écologie, du développement Durable, des Transports et du Logement. Afin d'accompagner les services qui souhaitent utiliser les Systèmes d'Information Géographique (SIG) comme outil de connaissance des territoires, la DGALN et le CERTU éditent cette série de fiches qui présentent des exemples d'utilisation de la géomatique dans ce domaine.
  388. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°20 - Création d'un lotissement sur la commune associée de Bazouges-sous-Hédé (Ille-et-Vilaine)

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  389. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°22 - Le Goëlo : un territoire sur la voie du développement durable

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  390. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°08 - Le quartier français à Tübingen (Allemagne)

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  391. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°12 - Stationnement résidentiel et habitat urbain : une étude exploratoire initiée dans la métropole lilloise

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  392. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°16 - Requalification du viaduc mermoz (communauté urbaine de Lyon)

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  393. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°02- centre hospitalier de Vaison-la-Romaine. construction d'une maison de retraite

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  394. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°06 - L'implantation d'un multiplex à Münster (Allemagne)

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  395. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°09 - Plan de déplacements de quartier Dolon/Bottière (Nantes)

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  396. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°24 - Réhabilitation d'une grange : démarche hqe ® et développement durable

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  397. Edition (Ceremadoc) QUIZ : Étalement urbain : où est le problème ? : 15 chiffres repères

    Ce quiz « Étalement urbain : où est le problème ? » fait suite au quiz « 20 questions sur la densité » publié par le Certu en mai 2010. Il s’articule autour des questions d’artificialisation des sols, d’étalement urbain, de densification mais aussi de mobilités et de stratégies résidentielles des ménages. Son objectif vise à remettre en cause certaines idées reçues sur les dynamiques d’urbanisation et leurs impacts en zone dense comme dans les espaces à faible densité. Il tient compte de la diversité des contextes territoriaux et des différences de situations entre ménages. Sans prétendre à l’exhaustivité, ce nouveau quiz s’adresse à un large public de techniciens des collectivités, de l’État et des bureaux d’études. Il s’inscrit dans une réflexion plus globale menée par la Direction technique Territoires et ville (DTecTV) du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema) sur l’actualisation des termes du débat entre ville compacte et ville étalée.
  398. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°17 - Parc naturel régional du Lubéron

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  399. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°23 - Plan de gestion de la fréquentation touristique, de la circulation et du stationnement dans les Gorges de l'Hérault

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  400. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°01 - Approvisionnement en granulats de l'aire urbaine de Clermont-Ferrand

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  401. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Fiche n°08 : Critère d'exhaustivité

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  402. Edition (Ceremadoc) Mesure de la consommation d'espace à partir des fichiers fonciers : Chapitre 4, Qualification des espaces agricoles et naturels consommés ou susceptibles de l'être : Introduction générale : cadrage de la démarche

    Avec le renforcement de la loi au regard de la prise en compte de la consommation d’espace dans les documents d’urbanisme, le besoin de mesure de ce phénomène est important. En parallèle, une base de données d’origine fiscale — les fichiers fonciers — très riche mais complexe, a été acquise par le Ministère et retravaillée afin de faciliter son exploitation. Dans ce contexte, un travail de recueil et de construction d'indicateurs de consommation d'espace à partir des fichiers fonciers et d'autres données a été réalisé. Cette série de fiches, présentant les indicateurs, est organisée selon cinq chapitres : chapitre 1 : analyse de l’occupation des sols ; chapitre 2 : mesure de l’évolution de l’urbanisation et des surfaces consommées ; chapitre 3 : appréciation de l’efficacité de l’urbanisation ; chapitre 4 : qualification des espaces agricoles et naturels consommés ou susceptibles de l’être ; chapitre 5 : les fiches méthodes, support à la construction des indicateurs.
  403. Edition (Ceremadoc) Mesure de la consommation d'espace à partir des fichiers fonciers : Chapitre 3, Appréciation de l'efficacité de l'urbanisation : 3.8 Proximité des logements aux emplois et services

    Avec le renforcement de la loi au regard de la prise en compte de la consommation d’espace dans les documents d’urbanisme, le besoin de mesure de ce phénomène est important. En parallèle, une base de données d’origine fiscale — les fichiers fonciers — très riche mais complexe, a été acquise par le Ministère et retravaillée afin de faciliter son exploitation. Dans ce contexte, un travail de recueil et de construction d'indicateurs de consommation d'espace à partir des fichiers fonciers et d'autres données a été réalisé. Cette série de fiches, présentant les indicateurs, est organisée selon cinq chapitres : chapitre 1 : analyse de l’occupation des sols ; chapitre 2 : mesure de l’évolution de l’urbanisation et des surfaces consommées ; chapitre 3 : appréciation de l’efficacité de l’urbanisation ; chapitre 4 : qualification des espaces agricoles et naturels consommés ou susceptibles de l’être ; chapitre 5 : les fiches méthodes, support à la construction des indicateurs.
  404. Edition (Ceremadoc) Mesure de la consommation d'espace à partir des fichiers fonciers : Chapitre 2, Mesure de l'évolution de l'urbanisation et des surfaces consommées : 2.3 Progression des taches urbaines résidentielles

    Avec le renforcement de la loi au regard de la prise en compte de la consommation d’espace dans les documents d’urbanisme, le besoin de mesure de ce phénomène est important. En parallèle, une base de données d’origine fiscale — les fichiers fonciers — très riche mais complexe, a été acquise par le Ministère et retravaillée afin de faciliter son exploitation. Dans ce contexte, un travail de recueil et de construction d'indicateurs de consommation d'espace à partir des fichiers fonciers et d'autres données a été réalisé. Cette série de fiches, présentant les indicateurs, est organisée selon cinq chapitres : chapitre 1 : analyse de l’occupation des sols ; chapitre 2 : mesure de l’évolution de l’urbanisation et des surfaces consommées ; chapitre 3 : appréciation de l’efficacité de l’urbanisation ; chapitre 4 : qualification des espaces agricoles et naturels consommés ou susceptibles de l’être ; chapitre 5 : les fiches méthodes, support à la construction des indicateurs.
  405. Edition (Ceremadoc) Mesure de la consommation d'espace à partir des fichiers fonciers : Chapitre 2, Mesure de l'évolution de l'urbanisation et des surfaces consommées : 2.2 Foncier mobilité pour l'habitat et les activités économiques

    Avec le renforcement de la loi au regard de la prise en compte de la consommation d’espace dans les documents d’urbanisme, le besoin de mesure de ce phénomène est important. En parallèle, une base de données d’origine fiscale — les fichiers fonciers — très riche mais complexe, a été acquise par le Ministère et retravaillée afin de faciliter son exploitation. Dans ce contexte, un travail de recueil et de construction d'indicateurs de consommation d'espace à partir des fichiers fonciers et d'autres données a été réalisé. Cette série de fiches, présentant les indicateurs, est organisée selon cinq chapitres : chapitre 1 : analyse de l’occupation des sols ; chapitre 2 : mesure de l’évolution de l’urbanisation et des surfaces consommées ; chapitre 3 : appréciation de l’efficacité de l’urbanisation ; chapitre 4 : qualification des espaces agricoles et naturels consommés ou susceptibles de l’être ; chapitre 5 : les fiches méthodes, support à la construction des indicateurs.
  406. Edition (Ceremadoc) Mesure de la consommation d'espace à partir des fichiers fonciers : Chapitre 3, Appréciation de l'efficacité de l'urbanisation : 3.1 Densité résidentielle

    Avec le renforcement de la loi au regard de la prise en compte de la consommation d’espace dans les documents d’urbanisme, le besoin de mesure de ce phénomène est important. En parallèle, une base de données d’origine fiscale — les fichiers fonciers — très riche mais complexe, a été acquise par le Ministère et retravaillée afin de faciliter son exploitation. Dans ce contexte, un travail de recueil et de construction d'indicateurs de consommation d'espace à partir des fichiers fonciers et d'autres données a été réalisé. Cette série de fiches, présentant les indicateurs, est organisée selon cinq chapitres : chapitre 1 : analyse de l’occupation des sols ; chapitre 2 : mesure de l’évolution de l’urbanisation et des surfaces consommées ; chapitre 3 : appréciation de l’efficacité de l’urbanisation ; chapitre 4 : qualification des espaces agricoles et naturels consommés ou susceptibles de l’être ; chapitre 5 : les fiches méthodes, support à la construction des indicateurs.
  407. Edition (Ceremadoc) Mesure de la consommation d'espace à partir des fichiers fonciers : chapitre 1, Analyse de l'occupation des sols : Introduction générale : cadrage de la démarche

    Avec le renforcement de la loi au regard de la prise en compte de la consommation d’espace dans les documents d’urbanisme, le besoin de mesure de ce phénomène est important. En parallèle, une base de données d’origine fiscale — les fichiers fonciers — très riche mais complexe, a été acquise par le Ministère et retravaillée afin de faciliter son exploitation. Dans ce contexte, un travail de recueil et de construction d'indicateurs de consommation d'espace à partir des fichiers fonciers et d'autres données a été réalisé. Cette série de fiches, présentant les indicateurs, est organisée selon cinq chapitres : chapitre 1 : analyse de l’occupation des sols ; chapitre 2 : mesure de l’évolution de l’urbanisation et des surfaces consommées ; chapitre 3 : appréciation de l’efficacité de l’urbanisation ; chapitre 4 : qualification des espaces agricoles et naturels consommés ou susceptibles de l’être ; chapitre 5 : les fiches méthodes, support à la construction des indicateurs.
  408. Edition (Ceremadoc) Mesure de la consommation d'espace à partir des fichiers fonciers : Chapitre 3, Appréciation de l'efficacité de l'urbanisation : 3.6 Part des logements construits hors tache urbaine (TU)

    Avec le renforcement de la loi au regard de la prise en compte de la consommation d’espace dans les documents d’urbanisme, le besoin de mesure de ce phénomène est important. En parallèle, une base de données d’origine fiscale — les fichiers fonciers — très riche mais complexe, a été acquise par le Ministère et retravaillée afin de faciliter son exploitation. Dans ce contexte, un travail de recueil et de construction d'indicateurs de consommation d'espace à partir des fichiers fonciers et d'autres données a été réalisé. Cette série de fiches, présentant les indicateurs, est organisée selon cinq chapitres : chapitre 1 : analyse de l’occupation des sols ; chapitre 2 : mesure de l’évolution de l’urbanisation et des surfaces consommées ; chapitre 3 : appréciation de l’efficacité de l’urbanisation ; chapitre 4 : qualification des espaces agricoles et naturels consommés ou susceptibles de l’être ; chapitre 5 : les fiches méthodes, support à la construction des indicateurs.
  409. Edition (Ceremadoc) Mesure de la consommation d'espace à partir des fichiers fonciers : Chapitre 5, Fiches méthodes : 5.0 Fiche introductive. Fiches méthodes

    Avec le renforcement de la loi au regard de la prise en compte de la consommation d’espace dans les documents d’urbanisme, le besoin de mesure de ce phénomène est important. En parallèle, une base de données d’origine fiscale — les fichiers fonciers — très riche mais complexe, a été acquise par le Ministère et retravaillée afin de faciliter son exploitation. Dans ce contexte, un travail de recueil et de construction d'indicateurs de consommation d'espace à partir des fichiers fonciers et d'autres données a été réalisé. Cette série de fiches, présentant les indicateurs, est organisée selon cinq chapitres : chapitre 1 : analyse de l’occupation des sols ; chapitre 2 : mesure de l’évolution de l’urbanisation et des surfaces consommées ; chapitre 3 : appréciation de l’efficacité de l’urbanisation ; chapitre 4 : qualification des espaces agricoles et naturels consommés ou susceptibles de l’être ; chapitre 5 : les fiches méthodes, support à la construction des indicateurs.
  410. Edition (Ceremadoc) Mesure de la consommation d'espace à partir des fichiers fonciers : Chapitre 5, Fiches méthodes : Introduction générale : cadrage de la démarche

    Avec le renforcement de la loi au regard de la prise en compte de la consommation d’espace dans les documents d’urbanisme, le besoin de mesure de ce phénomène est important. En parallèle, une base de données d’origine fiscale — les fichiers fonciers — très riche mais complexe, a été acquise par le Ministère et retravaillée afin de faciliter son exploitation. Dans ce contexte, un travail de recueil et de construction d'indicateurs de consommation d'espace à partir des fichiers fonciers et d'autres données a été réalisé. Cette série de fiches, présentant les indicateurs, est organisée selon cinq chapitres : chapitre 1 : analyse de l’occupation des sols ; chapitre 2 : mesure de l’évolution de l’urbanisation et des surfaces consommées ; chapitre 3 : appréciation de l’efficacité de l’urbanisation ; chapitre 4 : qualification des espaces agricoles et naturels consommés ou susceptibles de l’être ; chapitre 5 : les fiches méthodes, support à la construction des indicateurs.
  411. Edition (Ceremadoc) Mesure de la consommation d'espace à partir des fichiers fonciers : Chapitre 4, Qualification des espaces agricoles et naturels consommés ou susceptibles de l'être : 4.4 Aptitude agronomique et écologique des sols

    Avec le renforcement de la loi au regard de la prise en compte de la consommation d’espace dans les documents d’urbanisme, le besoin de mesure de ce phénomène est important. En parallèle, une base de données d’origine fiscale — les fichiers fonciers — très riche mais complexe, a été acquise par le Ministère et retravaillée afin de faciliter son exploitation. Dans ce contexte, un travail de recueil et de construction d'indicateurs de consommation d'espace à partir des fichiers fonciers et d'autres données a été réalisé. Cette série de fiches, présentant les indicateurs, est organisée selon cinq chapitres : chapitre 1 : analyse de l’occupation des sols ; chapitre 2 : mesure de l’évolution de l’urbanisation et des surfaces consommées ; chapitre 3 : appréciation de l’efficacité de l’urbanisation ; chapitre 4 : qualification des espaces agricoles et naturels consommés ou susceptibles de l’être ; chapitre 5 : les fiches méthodes, support à la construction des indicateurs.
  412. Edition (Ceremadoc) Mesure de la consommation d'espace à partir des fichiers fonciers : Chapitre 3, Appréciation de l'efficacité de l'urbanisation : 3.7 Typologie des formes urbaines produites

    Avec le renforcement de la loi au regard de la prise en compte de la consommation d’espace dans les documents d’urbanisme, le besoin de mesure de ce phénomène est important. En parallèle, une base de données d’origine fiscale — les fichiers fonciers — très riche mais complexe, a été acquise par le Ministère et retravaillée afin de faciliter son exploitation. Dans ce contexte, un travail de recueil et de construction d'indicateurs de consommation d'espace à partir des fichiers fonciers et d'autres données a été réalisé. Cette série de fiches, présentant les indicateurs, est organisée selon cinq chapitres : chapitre 1 : analyse de l’occupation des sols ; chapitre 2 : mesure de l’évolution de l’urbanisation et des surfaces consommées ; chapitre 3 : appréciation de l’efficacité de l’urbanisation ; chapitre 4 : qualification des espaces agricoles et naturels consommés ou susceptibles de l’être ; chapitre 5 : les fiches méthodes, support à la construction des indicateurs.
  413. Edition (Ceremadoc) Mesure de la consommation d'espace à partir des fichiers fonciers : Chapitre 4, Qualification des espaces agricoles et naturels consommés ou susceptibles de l'être : 4.1 Analyse fonctionnelle des espaces naturels, agricoles et forestiers (NAF)

    Avec le renforcement de la loi au regard de la prise en compte de la consommation d’espace dans les documents d’urbanisme, le besoin de mesure de ce phénomène est important. En parallèle, une base de données d’origine fiscale — les fichiers fonciers — très riche mais complexe, a été acquise par le Ministère et retravaillée afin de faciliter son exploitation. Dans ce contexte, un travail de recueil et de construction d'indicateurs de consommation d'espace à partir des fichiers fonciers et d'autres données a été réalisé. Cette série de fiches, présentant les indicateurs, est organisée selon cinq chapitres : chapitre 1 : analyse de l’occupation des sols ; chapitre 2 : mesure de l’évolution de l’urbanisation et des surfaces consommées ; chapitre 3 : appréciation de l’efficacité de l’urbanisation ; chapitre 4 : qualification des espaces agricoles et naturels consommés ou susceptibles de l’être ; chapitre 5 : les fiches méthodes, support à la construction des indicateurs.
  414. Edition (Ceremadoc) Mesure de la consommation d'espace à partir des fichiers fonciers : chapitre 1, Analyse de l'occupation des sols : 1.7 Surfaces occupées par les infrastructures routières

    Avec le renforcement de la loi au regard de la prise en compte de la consommation d’espace dans les documents d’urbanisme, le besoin de mesure de ce phénomène est important. En parallèle, une base de données d’origine fiscale — les fichiers fonciers — très riche mais complexe, a été acquise par le Ministère et retravaillée afin de faciliter son exploitation. Dans ce contexte, un travail de recueil et de construction d'indicateurs de consommation d'espace à partir des fichiers fonciers et d'autres données a été réalisé. Cette série de fiches, présentant les indicateurs, est organisée selon cinq chapitres : chapitre 1 : analyse de l’occupation des sols ; chapitre 2 : mesure de l’évolution de l’urbanisation et des surfaces consommées ; chapitre 3 : appréciation de l’efficacité de l’urbanisation ; chapitre 4 : qualification des espaces agricoles et naturels consommés ou susceptibles de l’être ; chapitre 5 : les fiches méthodes, support à la construction des indicateurs.
  415. Edition (Ceremadoc) Mesure de la consommation d'espace à partir des fichiers fonciers : Chapitre 2, Mesure de l'évolution de l'urbanisation et des surfaces consommées : 2.0 Fiche introductive

    Avec le renforcement de la loi au regard de la prise en compte de la consommation d’espace dans les documents d’urbanisme, le besoin de mesure de ce phénomène est important. En parallèle, une base de données d’origine fiscale — les fichiers fonciers — très riche mais complexe, a été acquise par le Ministère et retravaillée afin de faciliter son exploitation. Dans ce contexte, un travail de recueil et de construction d'indicateurs de consommation d'espace à partir des fichiers fonciers et d'autres données a été réalisé. Cette série de fiches, présentant les indicateurs, est organisée selon cinq chapitres : chapitre 1 : analyse de l’occupation des sols ; chapitre 2 : mesure de l’évolution de l’urbanisation et des surfaces consommées ; chapitre 3 : appréciation de l’efficacité de l’urbanisation ; chapitre 4 : qualification des espaces agricoles et naturels consommés ou susceptibles de l’être ; chapitre 5 : les fiches méthodes, support à la construction des indicateurs.
  416. Edition (Ceremadoc) Mesure de la consommation d'espace à partir des fichiers fonciers : Chapitre 5, Fiches méthodes : 5.2 Utilisation du carroyage

    Avec le renforcement de la loi au regard de la prise en compte de la consommation d’espace dans les documents d’urbanisme, le besoin de mesure de ce phénomène est important. En parallèle, une base de données d’origine fiscale — les fichiers fonciers — très riche mais complexe, a été acquise par le Ministère et retravaillée afin de faciliter son exploitation. Dans ce contexte, un travail de recueil et de construction d'indicateurs de consommation d'espace à partir des fichiers fonciers et d'autres données a été réalisé. Cette série de fiches, présentant les indicateurs, est organisée selon cinq chapitres : chapitre 1 : analyse de l’occupation des sols ; chapitre 2 : mesure de l’évolution de l’urbanisation et des surfaces consommées ; chapitre 3 : appréciation de l’efficacité de l’urbanisation ; chapitre 4 : qualification des espaces agricoles et naturels consommés ou susceptibles de l’être ; chapitre 5 : les fiches méthodes, support à la construction des indicateurs.
  417. Edition (Ceremadoc) Mesure de la consommation d'espace à partir des fichiers fonciers : Chapitre 4, Qualification des espaces agricoles et naturels consommés ou susceptibles de l'être : 4.0 Fiche introductive

    Avec le renforcement de la loi au regard de la prise en compte de la consommation d’espace dans les documents d’urbanisme, le besoin de mesure de ce phénomène est important. En parallèle, une base de données d’origine fiscale — les fichiers fonciers — très riche mais complexe, a été acquise par le Ministère et retravaillée afin de faciliter son exploitation. Dans ce contexte, un travail de recueil et de construction d'indicateurs de consommation d'espace à partir des fichiers fonciers et d'autres données a été réalisé. Cette série de fiches, présentant les indicateurs, est organisée selon cinq chapitres : chapitre 1 : analyse de l’occupation des sols ; chapitre 2 : mesure de l’évolution de l’urbanisation et des surfaces consommées ; chapitre 3 : appréciation de l’efficacité de l’urbanisation ; chapitre 4 : qualification des espaces agricoles et naturels consommés ou susceptibles de l’être ; chapitre 5 : les fiches méthodes, support à la construction des indicateurs.
  418. Edition (Ceremadoc) Observatoires des plans de déplacements urbains : De la méthode aux indicateurs. Données indicateurs

    La loi a rendu obligatoire l’élaboration d’un plan de déplacements dans les périmètres de transports urbains inclus dans les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Ces plans de déplacements urbains (PDU) doivent faire l’objet d’une évaluation au bout de cinq ans et doivent, le cas échéant, être révisés. Afin de mener à bien ce bilan, il est souhaitable d’assurer un suivi de l’avancement du PDU dès sa mise en œuvre et tout au long de sa réalisation. C’est l’objectif de l’observatoire, qui doit permettre de suivre régulièrement la politique menée sur trois aspects : les actions du PDU sont-elles mises en œuvre ? les effets de ces actions sont-ils ceux attendus ? les objectifs du PDU sont-ils atteints ? Ceux qui ont en charge la mise en place et le fonctionnement de l’observatoire du PDU trouveront dans cet ouvrage une aide méthodologique à la fois en termes de recommandations générales (pilotage de l’observatoire, partenariat, accès aux données, diffusion, etc.) et en termes de propositions d’indicateurs sur les nombreux domaines que recouvrent les PDU. Chaque domaine est présenté selon un plan commun avec, autant que possible, des exemples d’objectifs et d’actions extraits des PDU les plus avancés. Sont également précisés le périmètre sur lequel il convient de recueillir les données, les sources possibles, la périodicité souhaitable pour le recueil et pour l’analyse. Pour des questions de facilité de présentation, les différents indicateurs proposés sur chaque domaine figurent dans une base de données, présentée dans le CD-Rom joint au présent ouvrage et dont le mode d’emploi est détaillé à la fin de la première partie du document.
  419. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Fiche n°05 : Méthodes d’échantillonnage

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  420. Edition (Ceremadoc) Rédiger le préprogramme et le programme : La programmation des bâtiments publics

    Ce guide se propose d’attirer l'attention sur les finalités respectives du pré-programme et du programme, et invite à se mettre à la place des principaux destinataires afin d’intégrer au mieux leurs attentes respectives. Il se propose également de donner aux conducteurs d’opération des conseils pratiques pour mieux rédiger et prévoir les conditions d’une gestion efficace des documents, dont l’approbation par le maître d’ouvrage constitue une étape fondamentale de la démarche de programmation.
  421. Edition (Ceremadoc) QUIZ : Étalement urbain : où est le problème ? : Version 6 pages

    Ce quiz « Étalement urbain : où est le problème ? » fait suite au quiz « 20 questions sur la densité » publié par le Certu en mai 2010. Il s’articule autour des questions d’artificialisation des sols, d’étalement urbain, de densification mais aussi de mobilités et de stratégies résidentielles des ménages. Son objectif vise à remettre en cause certaines idées reçues sur les dynamiques d’urbanisation et leurs impacts en zone dense comme dans les espaces à faible densité. Il tient compte de la diversité des contextes territoriaux et des différences de situations entre ménages. Sans prétendre à l’exhaustivité, ce nouveau quiz s’adresse à un large public de techniciens des collectivités, de l’État et des bureaux d’études. Il s’inscrit dans une réflexion plus globale menée par la Direction technique Territoires et ville (DTecTV) du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema) sur l’actualisation des termes du débat entre ville compacte et ville étalée.
  422. Edition (Ceremadoc) Raccordement des entreprises aux réseaux d’assainissement : Fiche n° 02 - Le rôle joué par le Parc naturel du Haut-Jura dans la gestion locale de l'eau

    Cette série de fiches est consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités. Elle présente des recommandations en matière de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.
  423. Edition (Ceremadoc) Reconnaissance de la limite du rivage de la mer : Intérêt et potentialité de critères morpho-sédimentaires et botaniques.

    Cette étude fait un bilan des connaissances sur les critères morpho-sédimentaires et botaniques permettant la détermination de la limite atteinte par les plus hautes eaux. En effet, la limite des plus hautes eaux en absence de perturbations météorologiques exceptionnelles est un des critère utilisés pour la délimitation du Domaine Public Maritime. Les méthodes actuelles par levés topographiques lors de hauts niveaux de marée présentent certains inconvénients. Des valeurs intégratrices de cette limite plutôt qu'instantanées sont à privilégier. C'est en ce sens que le SHOM a également engagé une étude sur les niveaux marins extrêmes. La présente étude a pour objet l'étude des indicateurs de délimitation de cette ligne physiologique des plus hautes eaux, frontière contrôlée par différents facteurs. Une synthèse bibliographique ainsi que des études de cas ont permis de proposer des indicateurs morpho-sédimentaires et botaniques suivant les types de côtes pour la délimitation de cette limite des plus hautes eaux, une des nombreuses définitions existantes du « trait de côte ». PREMIERE PARTIE - SYNTHESE BIBLIOGRAPHIQUE I.1. La notion de domaine public maritime I.1.1. Définition en France I.1.2. Exemples à l'étranger I.2. Pratiques de la délimitation I.2.1. Méthode classique I.2.2. Détermination des niveaux atteints par la mer I.2.3. Enquête auprès des services de l'Etat I.3. Typologie géomorphologique des littoraux I.3.1. Les côtes rocheuses à falaise I.3.2. Les côtes sableuses. Plages et dunes littorales I.3.3. Les côtes basses en sédimentation I.3.4. Les littoraux aménagés I.4. Organisation générale de la végétation littorale I.4.1. Les étages littoraux fondamentaux I.4.2. Les côtes rocheuses I.4.3. Les côtes meubles I.4.4. Les côtes basses en sédimentation DEUXIEME PARTIE - ANALYSE DE SITUATIONS CARACTERISTIQUES II.1. Étude de cas sur le littoral français métropolitain II.1.1. Côtes à falaises II.1.2. Côtes meubles II.1.3. Côtes basses en voie de colmatage II.1.4. Exemples d'équivalences latérales de niveau II.2. Analyse de cas réels de délimitation II.2.1. Côtes sableuses II.2.2. Côtes basses, lagunes côtières II.2.3. Estuaire II.3. Autres approches méthodologiques II.3.1. Etude historique de l'évolution du trait de côte II.3.2. Analyse statistique des niveaux extrêmes II.3.3. Apport de prises de vue aériennes II.3.4. Indicateur accidentel Synthèse et conclusion Glossaire Références bibliographiques Liste des illustrations
  424. Edition (Ceremadoc) Qualité de l'air et Plan local d'urbanisme : Recueil de fiches 01 à 05

    La série de fiches « Qualité de l’air et PLU » a pour vocation d’apporter un corpus de connaissance, dans le domaine de la qualité de l’air, aux acteurs locaux impliqués dans la réalisation et la mise en œuvre des documents de planification. Elle présente par ailleurs les leviers qu’il est possible d’actionner dans un PLU(i) pour réduire les émissions de polluants et protéger les populations.
  425. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Fiche n°09 : Critère de précision thématique

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  426. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°07 - La zone d'aménagement concertée de la Source à la Chapelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique)

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  427. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°14 - Bibliothèque universitaire du Havre

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  428. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°05 - étude de faisabilité de renouvellement des arbres d'alignement de la RN 7 sur la commune de Saint-Pierre-Lès-Nemours

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  429. Edition (Ceremadoc) Repères pour le développement durable. Série de fiches : Fiche n°18 - Elaboration du schéma directeur départemental d'assainissement (sdda) du Val-de-Marne

    Le réseau scientifique et technique édite des fiches de cas de bonnes pratiques dans l'optique de rendre compte d'expériences de terrain, tant en France qu'à l'étranger, qui soient suffisamment novatrices et reproductibles. Les exemples analysés sous l'angle du développement durable via la grille RST01 s'inscrivent dans une collection Repères pour le développement durable.
  430. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Fiche n°07 : Critère de cohérence logique

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  431. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Fiche n°11 : Critère de qualité temporelle

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  432. Edition (Ceremadoc) Quels espaces publics pour les écoquartiers ? : Innovation et fondamentaux

    Les démarches d’écoquartiers cherchent à renouveler la fabrique du projet urbain en affichant des ambitions plus poussées en matière de développement durable. Qu’en est-il de leurs espaces publics ? Ces nouvelles perspectives apportent-elles un réel renouveau dans leur conception ? Les convergences des enjeux sociaux, paysagers, économiques, énergétiques et écologiques ont-elles abouti à d’autres formes, d’autres usages, d’autres modes de faire l’espace public ? Cet ouvrage se veut exploratoire, cherchant à déceler des pratiques innovantes dans les écoquartiers. Mais il vient aussi rappeler les fondamentaux que tout projet urbain doit intégrer dans la conception de ses espaces publics, et que certaines démarches, trop focalisées sur d’autres ambitions, pourraient négliger. Une sélection de quartiers durables réalisés a servi de matériau à cette analyse, aboutissant à l’identification et la formalisation de messages essentiels au process de fabrication de l’espace public. Organisées selon 6 grands thèmes structurants (armature, paysage, nature, mobilités, pratiques, innovation), 20 préconisations forment les chapitres de ce document, illustrées à chaque fois par un ou plusieurs exemples de projets d’aménagement. Loin d’être un guide opérationnel de conception des espaces publics, les préconisations proposées sont avant tout un outil de sensibilisation et viennent enrichir la réflexion des porteurs de projet et des professionnels qui les accompagnent. Cet ouvrage s’adresse ainsi à tous les acteurs, publics comme privés, maîtres d’ouvrage comme maîtres d’œuvre, qui participent à l’élaboration d’espaces publics. Il contribue en cela à une véritable culture commune du projet urbain. Préface Introduction6 Thématiques - 20 Préconisations Armature / Un quartier à inventer, une ville à poursuivre Paysage / Du site existant au territoire de projet Nature / Entre nature à voir et natures à vivre Mobilités / De la voirie multimodale à la rue conviviale Pratiques / Espaces pour tous et place pour chacun Innovation / Entre économie des ressources et générosité du projet Conclusion Épilogue Annexes
  433. Edition (Ceremadoc) Qualités urbaines, quels labels ? : Les Entretiens du Certu

    Les questions d'énergie, de climat, de gestion des ressources naturelles et de biodiversité sont en tête des priorités des agendas politiques des institutions internationales, de l’État et des collectivités, tous niveaux confondus. S'ensuivent quantités d'initiatives publiques et privées pour promouvoir la qualité urbaine durable. Parmi elles, les processus de labellisation se multiplient qui concernent ou bien l'ensemble des politiques urbaines d'une ville ou d'une agglomération, ou bien des projets locaux d'aménagement ou de construction. Obtenir un label suppose de répondre à un cahier des charges et de se conformer aux critères d'un référentiel d'une part, et de constituer un dossier de candidature et de se conformer à une procédure d'autre part. Les critères peuvent porter sur les modalités d'organisation des projets (indicateurs de management), sur le contenu de plans d'actions (indicateurs de suivi), sur des données (indicateurs de résultats). De nombreuses questions surgissent alors : quels labels choisir ? Quel effort pour les obtenir ? Quel retour sur effort ? La labellisation ne serait-elle pas la première étape vers la normalisation ? Nos concitoyens, organisés en association ou non, sont-ils véritablement en demande de labels ? In fine, quelles garanties offrent les labels ? L'objet de cet « Essentiel » est d'apporter des éléments de réponse à ces questions comme suite aux travaux de l'atelier « Qualité urbaine : quels labels ?» des deuxièmes entretiens du Certu du 31 janvier 2012.
  434. Edition (Ceremadoc) Réduction de la vulnérabilité aux inondations et valorisation urbaine

    Cet ouvrage a été réalisé à la suite du séminaire organisé par la DGPR à Béziers, en mars 2006 sur la réduction de la vulnérabilité des personnes et des biens aux inondations. Il propose un cadre méthodologique pour établir un diagnostic de vulnérabilité d'un quartier aux inondations. La méthodologie situe le quartier dans l'ensemble urbain et explicite ses relations à l'inondation. Au moment où la mise en œuvre de la directive inondation prévoit l'établissement de stratégies locales de gestion des inondations dans les territoires à risques d'inondation important, ce dossier aide les collectivités à évaluer la vulnérabilité des quartiers exposés pour rechercher des mesures de mitigation et pour développer la résilience de la population. 1 Présentation 1.1 De l’approche hydraulique à la « valorisation urbaine » 1.2 Présentation du document 1.3 Le quartier du Faubourg 2 Les étapes à suivre pour la conduite d’un diagnostic de quartier inondable 2.1 Décrire le quartier inondable et son contexte urbain 2.2 Évaluer le risque inondation sur le quartier 2.3 Faire la synthèse des approches « urbaine » et « inondation » 3 Les questions à se poser 3.1 Quelles sont l’identité de ce quartier et sa place dans l’ensemble urbain ? 3.2 Quelle est la relation de ce quartier à l’inondation ? 3.3 Qu’apporte le croisement de ces différentes analyses, quelle configuration d’ensemble ? 4 Principes et outils pour l’émergence d’une stratégie 4.1 Quelle(s) stratégie(s) possible(s) pour le quartier ? 4.2 Quelle méthode de travail ? 4.3 Quels outils ? 4.4 Les principales sources de données
  435. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Fiche n°06 : Modes de représentation

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  436. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Fiche n°10 : Critère de précision de position

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  437. Edition (Ceremadoc) Programmation d’une opération d’aménagement : Les montages contractuels complexes, version août 2000

    Ce guide s’adresse aux services ou cellules constructions publiques mais aussi aux autres services qui sont impliqués dans des montages contractuels complexes : services d’aménagement, services bases aériennes, secrétariats généraux, subdivisions territoriales, etc. Il se compose de quatre parties : le premier chapitre développe la nécessité pour la collectivité publique de mener au préalable une démarche globale de projet. Le chapitre suivant présente les différents montages pour réaliser un équipement public ; il rappelle certaines notions de droit public de base comme la maîtrise d’ouvrage publique et la domanialité publique. Un tableau synthétique des différents montages résume leurs principales caractéristiques. Des fiches fonctionnelles pour les principaux montages détaillent leurs aspects opérationnels.
  438. Edition (Ceremadoc) Prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme. Série de fiches : Fiches 1 à 7

    Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU
  439. Edition (Ceremadoc) Prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme. Série de fiches : Fiche n°07 - Mesures de protection environnementales. L'exemple du PLU de Saint Romain le Puy

    Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU
  440. Edition (Ceremadoc) Protection de la propriété industrielle : les brevets d'invention : Note d'Information - Économie Environnement Conception - Série(EEC) n° 40

    Dans le domaine de l'industrie, la recherche et la mise au point de techniques performantes font apparaître de plus en plus la nécessité de protéger l'innovation. Le brevet d'invention est un outil juridique efficace pour assurer la protection de la propriété industrielle.Cette note définit les conditions de la brevetabilité d'une invention, la procédure de délivrance et les droits et obligations du titulaire du brevet.
  441. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Fiche n°04 : Éléments statistiques

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  442. Edition (Ceremadoc) Prise en compte du développement durable dans les projets de rénovation urbaine : Actes de la journée du 04 décembre 2007

    L'association des maires Ville et Banlieue et le Certu ont engagé à la mi-2007 une réflexion partenariale sur la prise en compte du développement durable dans les projets de rénovation urbaine. L'entrée privilégiée pour aborder ce thème est l'aménagement durable à l'échelle du quartier. Celui-ci est notamment décliné à travers le projet urbain, l'espace public, les logements, les équipements publics, les formes urbaines et d'habitat, les circulations douces, les économies d'énergie et la facture énergétique des ménages dans le parc social, les chantiers propres et la commande publique. Les problématiques sociales ou économiques dans les quartiers en rénovation urbaine ne sont pas abordées en tant que telles. Ce partenariat a pour finalité d'améliorer les productions méthodologiques destinées aux collectivités territoriales, et plus spécifiquement aux villes de banlieue. La réflexion est menée dans le cadre de séminaires techniques réunissant des techniciens du Certu et de son réseau associé, les Cete, des membres de l'association des maires Ville et Banlieue, des techniciens des villes adhérentes ainsi que des élus ou techniciens de villes ayant des problématiques comparables. Des visites de terrain ont été organisées avec la contribution des villes, pour approcher les expériences et les savoir-faire des collectivités, en vue de les faire connaître et de les mutualiser par le biais de fiches techniques de références. Sur 2007 et 2008, 4 journées d'échanges ont eu lieu sur les communes de Rillieux-la-Pape, Échirolles, Grande-Synthe et Mulhouse.
  443. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Fiche n°02 : Généralités sur la qualité des données géographiques

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  444. Edition (Ceremadoc) Prise en compte du développement durable dans les projets de rénovation urbaine : Version intégrale

    L'association des maires Ville et Banlieue et le Certu ont engagé à la mi-2007 une réflexion partenariale sur la prise en compte du développement durable dans les projets de rénovation urbaine. L'entrée privilégiée pour aborder ce thème est l'aménagement durable à l'échelle du quartier. Celui-ci est notamment décliné à travers le projet urbain, l'espace public, les logements, les équipements publics, les formes urbaines et d'habitat, les circulations douces, les économies d'énergie et la facture énergétique des ménages dans le parc social, les chantiers propres et la commande publique. Les problématiques sociales ou économiques dans les quartiers en rénovation urbaine ne sont pas abordées en tant que telles. Ce partenariat a pour finalité d'améliorer les productions méthodologiques destinées aux collectivités territoriales, et plus spécifiquement aux villes de banlieue. La réflexion est menée dans le cadre de séminaires techniques réunissant des techniciens du Certu et de son réseau associé, les Cete, des membres de l'association des maires Ville et Banlieue, des techniciens des villes adhérentes ainsi que des élus ou techniciens de villes ayant des problématiques comparables. Des visites de terrain ont été organisées avec la contribution des villes, pour approcher les expériences et les savoir-faire des collectivités, en vue de les faire connaître et de les mutualiser par le biais de fiches techniques de références. Sur 2007 et 2008, 4 journées d'échanges ont eu lieu sur les communes de Rillieux-la-Pape, Échirolles, Grande-Synthe et Mulhouse.
  445. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Fiche n°03 : Éléments de contexte pour le contrôle qualité

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  446. Edition (Ceremadoc) Prise en compte du développement durable dans les projets de rénovation urbaine. Série de fiches : Fiche n° 3 : commune de Grande-Synthe

    L'association des maires Ville et Banlieue et le Certu ont engagé à la mi-2007 une réflexion partenariale sur la prise en compte du développement durable dans les projets de rénovation urbaine. L'entrée privilégiée pour aborder ce thème est l'aménagement durable à l'échelle du quartier. Celui-ci est notamment décliné à travers le projet urbain, l'espace public, les logements, les équipements publics, les formes urbaines et d'habitat, les circulations douces, les économies d'énergie et la facture énergétique des ménages dans le parc social, les chantiers propres et la commande publique. Les problématiques sociales ou économiques dans les quartiers en rénovation urbaine ne sont pas abordées en tant que telles. Ce partenariat a pour finalité d'améliorer les productions méthodologiques destinées aux collectivités territoriales, et plus spécifiquement aux villes de banlieue. La réflexion est menée dans le cadre de séminaires techniques réunissant des techniciens du Certu et de son réseau associé, les Cete, des membres de l'association des maires Ville et Banlieue, des techniciens des villes adhérentes ainsi que des élus ou techniciens de villes ayant des problématiques comparables. Des visites de terrain ont été organisées avec la contribution des villes, pour approcher les expériences et les savoir-faire des collectivités, en vue de les faire connaître et de les mutualiser par le biais de fiches techniques de références. Sur 2007 et 2008, 4 journées d'échanges ont eu lieu sur les communes de Rillieux-la-Pape, Échirolles, Grande-Synthe et Mulhouse.
  447. Edition (Ceremadoc) Prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme. Série de fiches : Fiche n°02 - Inverser le regard... l'exemple du SCOT de l'agglomération de Montpellier

    Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU
  448. Edition (Ceremadoc) The Reference Framework for Sustainable Cities in France (RFSC). Feedback - sheets 1-2-3 : The Reference Framework for Sustainable Cities in France (RFSC) - Feedback - sheets 1-2-2

    Since 2009, the urban area community of Rennes Métropole has been contributing to the European project LC Facil1 which aims to encourage the exchange of experiences and the dissemination of knowledge between cities in the field of sustainable development. Being an urban community that welcomes the mutual improvement of local and European initiatives, Rennes Métropole wished to put its practices to the test and share them, and thus contribute to the development of the Reference Framework for Sustainable Cities ( RFSC). The Baro’Métropole is a strate‐gic tool for monitoring regional development and is the main contribution of Rennes Métropole to the LC‐Facil project. Through this input, and in collaboration with the intermunicipal urban planning and development agency for Greater Rennes (Audiar), Rennes Métropole offers the RFSC project its expertise in indicators and monitoring tools. In 2013, now that an updated version of Baro’Métropole has been published, Audiar is once again exploring the potential mutual improvements that can be made to this tool and to the indicators section of the RFSC. In 2011, Greater La Rochelle discovered the Reference Framework for Sustainable Cities ( RFSC) when it participated in the testing phase of the tool. Among the projects tested at the time, particular emphasis was put on the local Agenda 21 project. Thus, in 2013 when the final version of the RFSC was made available, Greater La Rochelle decided to use the tool once again to re‐examine its Agenda 21 action programme design brief, two years after the first test was conducted. The urban community now has two different perspectives on the project from different times in the Agenda 21 project process. This fact sheet looks back on these two moments in the Agenda 21 project and illustrates how the RFSC is particularly useful in monitoring and repositioning any one project at different stages in its existence. Since 2009, the metropolitan area of Rennes Métropole has been contributing to the European project LC Facil1 which aims to encourage the exchange of experiences and the dissemination of knowledge between cities and urban stakeholders in the field of sustainable development. Involvement in this European project, which is directly linked to the development of the RFSC (Reference framework for European sustainable cities), enabled the local authorities of the Rennes metropolitan area to contribute to designing the RFSC tool from the very outset. When Rennes Métropole wished to assess the integrated nature and sustainability of the "Peak rush‐hour operation"2, the RFSC was generally accepted as an appropriate tool for this. This approach helped reveal the potential synergies and conflicts associated with the project and make adjustments with a view to its possible use in other parts of Greater Rennes. This fact sheet highlights the main contributions of the RFSC to the "Peak rush‐hour operation ".
  449. Edition (Ceremadoc) The Reference Framework for Sustainable Cities in France (RFSC). Feedback - sheets 1-2-3 : The RFSC and Agenda 21 in La Rochelle

    Since 2009, the urban area community of Rennes Métropole has been contributing to the European project LC Facil1 which aims to encourage the exchange of experiences and the dissemination of knowledge between cities in the field of sustainable development. Being an urban community that welcomes the mutual improvement of local and European initiatives, Rennes Métropole wished to put its practices to the test and share them, and thus contribute to the development of the Reference Framework for Sustainable Cities ( RFSC). The Baro’Métropole is a strate‐gic tool for monitoring regional development and is the main contribution of Rennes Métropole to the LC‐Facil project. Through this input, and in collaboration with the intermunicipal urban planning and development agency for Greater Rennes (Audiar), Rennes Métropole offers the RFSC project its expertise in indicators and monitoring tools. In 2013, now that an updated version of Baro’Métropole has been published, Audiar is once again exploring the potential mutual improvements that can be made to this tool and to the indicators section of the RFSC. In 2011, Greater La Rochelle discovered the Reference Framework for Sustainable Cities ( RFSC) when it participated in the testing phase of the tool. Among the projects tested at the time, particular emphasis was put on the local Agenda 21 project. Thus, in 2013 when the final version of the RFSC was made available, Greater La Rochelle decided to use the tool once again to re‐examine its Agenda 21 action programme design brief, two years after the first test was conducted. The urban community now has two different perspectives on the project from different times in the Agenda 21 project process. This fact sheet looks back on these two moments in the Agenda 21 project and illustrates how the RFSC is particularly useful in monitoring and repositioning any one project at different stages in its existence. Since 2009, the metropolitan area of Rennes Métropole has been contributing to the European project LC Facil1 which aims to encourage the exchange of experiences and the dissemination of knowledge between cities and urban stakeholders in the field of sustainable development. Involvement in this European project, which is directly linked to the development of the RFSC (Reference framework for European sustainable cities), enabled the local authorities of the Rennes metropolitan area to contribute to designing the RFSC tool from the very outset. When Rennes Métropole wished to assess the integrated nature and sustainability of the "Peak rush‐hour operation"2, the RFSC was generally accepted as an appropriate tool for this. This approach helped reveal the potential synergies and conflicts associated with the project and make adjustments with a view to its possible use in other parts of Greater Rennes. This fact sheet highlights the main contributions of the RFSC to the "Peak rush‐hour operation ".
  450. Edition (Ceremadoc) Territoires résilients - six leviers d'actions pour bâtir votre stratégie

    Comment les territoires peuvent anticiper, réagir, s’adapter, pour se développer durablement quelques que soient les perturbations auxquels ils doivent faire face ? L’approche par la résilience est une réponse. Cette collection Le P'tit essentiel propose une description synthétique de six leviers permettant de mobiliser de manière opérationnelle et stratégique ce concept. Pourquoi mon territoire est-il forcément concerné par des risques ? Pourquoi une stratégie de résilience est indispensable et bénéfique ? Quels sont les leviers prioritaires à mobiliser? Comment élaborer une stratégie de résilience ?
  451. Edition (Ceremadoc) Verdissement et renforcement du plan local d’urbanisme (PLU)

    La loi SRU de décembre 2000, fondatrice des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) et des PLU, traduisait la volonté de promouvoir un aménagement des aires urbaines plus cohérent, plus solidaire et plus soucieux du développement durable. La loi portant engagement national pour l’environnement du 12 juillet 2010, dite « Grenelle 2 », complète ce dispositif législatif en renforçant la dimension environnementale et la mise en cohérence des SCoT et PLU.
  452. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Calculs loi de Fischer - Calcul loi hypergéométrique

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  453. Edition (Ceremadoc) Prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme. Série de fiches : Fiche n°03 - Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville

    Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU
  454. Edition (Ceremadoc) Prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme. Série de fiches : Fiche n°06 - Préserver le réseau écologique L'exemple du PLU de Bonne en Haute-Savoie

    Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU
  455. Edition (Ceremadoc) Prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme. Série de fiches : Fiche n°01 - Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCOT Métropole Savoie

    Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU
  456. Edition (Ceremadoc) Promouvoir les modes actifs dans les plans de déplacements urbains (PDU)

    Dès la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie de 1996, les modes actifs - marche et vélo - ont été identifiés comme des thèmes essentiels pour les plans de déplacements urbains (PDU). Leur pertinence en milieu urbain, leurs vertus sanitaires et environnementales et leurs faibles coûts les placent en effet au coeur de la politique de déplacement. Cet ouvrage a vocation à présenter les possibilités d'intégration des modes actifs à la démarche de PDU. Il s'appuie sur les retours d'expérience de cinq autorités organisatrices de la mobilité, de tailles et de profils variés, pour illustrer concrètement la palette des actions en faveur de la marche et du vélo : évolution des infrastructures, management de la mobilité, développement de services, intégration intermodale, synergies entre mobilité et urbanisme... Il s'adresse aux professionnels des transports, notamment les acteurs associés directement ou non à l'élaboration des PDU : autorités organisatrices de la mobilité, gestionnaires de voirie, services déconcentrés de l'état, bureaux d'études, agences d'urbanisme et représentants de la société civile. Introduction Première partie - Cadrage de l’étude Deuxième partie - PDU et modes actifs : généralités Troisième partie - Processus d’élaboration du PDU Quatrième partie- Mise en œuvre : une palette d’actions à mobiliser pour la promotion des modes actifs Aménager la voirie et les espaces publics S’appuyer sur les transports en commun pour encourager la pratique des modes actifs Proposer des services vélos-piétons Inscrire les actions sur le territoire et articuler le PDU avec les plans sectoriels modes actifs Accompagner la politique modes actifs Planifier le développement des modes actifs en lien avec les autres politiques Cinquième partie - Suivi et évaluation Sixième partie - Perspectives d’évolution Conclusion Liste des abréviations et des sigles Bibliographie
  457. Edition (Ceremadoc) Prise en compte du développement durable dans les projets de rénovation urbaine. Série de fiches : Fiche n° 1 : Commune de Rillieux-la-Pape

    L'association des maires Ville et Banlieue et le Certu ont engagé à la mi-2007 une réflexion partenariale sur la prise en compte du développement durable dans les projets de rénovation urbaine. L'entrée privilégiée pour aborder ce thème est l'aménagement durable à l'échelle du quartier. Celui-ci est notamment décliné à travers le projet urbain, l'espace public, les logements, les équipements publics, les formes urbaines et d'habitat, les circulations douces, les économies d'énergie et la facture énergétique des ménages dans le parc social, les chantiers propres et la commande publique. Les problématiques sociales ou économiques dans les quartiers en rénovation urbaine ne sont pas abordées en tant que telles. Ce partenariat a pour finalité d'améliorer les productions méthodologiques destinées aux collectivités territoriales, et plus spécifiquement aux villes de banlieue. La réflexion est menée dans le cadre de séminaires techniques réunissant des techniciens du Certu et de son réseau associé, les Cete, des membres de l'association des maires Ville et Banlieue, des techniciens des villes adhérentes ainsi que des élus ou techniciens de villes ayant des problématiques comparables. Des visites de terrain ont été organisées avec la contribution des villes, pour approcher les expériences et les savoir-faire des collectivités, en vue de les faire connaître et de les mutualiser par le biais de fiches techniques de références. Sur 2007 et 2008, 4 journées d'échanges ont eu lieu sur les communes de Rillieux-la-Pape, Échirolles, Grande-Synthe et Mulhouse.
  458. Edition (Ceremadoc) Prise en compte du développement durable dans les projets de rénovation urbaine. Série de fiches : Fiche n° 2 : commune d'Echirolles

    L'association des maires Ville et Banlieue et le Certu ont engagé à la mi-2007 une réflexion partenariale sur la prise en compte du développement durable dans les projets de rénovation urbaine. L'entrée privilégiée pour aborder ce thème est l'aménagement durable à l'échelle du quartier. Celui-ci est notamment décliné à travers le projet urbain, l'espace public, les logements, les équipements publics, les formes urbaines et d'habitat, les circulations douces, les économies d'énergie et la facture énergétique des ménages dans le parc social, les chantiers propres et la commande publique. Les problématiques sociales ou économiques dans les quartiers en rénovation urbaine ne sont pas abordées en tant que telles. Ce partenariat a pour finalité d'améliorer les productions méthodologiques destinées aux collectivités territoriales, et plus spécifiquement aux villes de banlieue. La réflexion est menée dans le cadre de séminaires techniques réunissant des techniciens du Certu et de son réseau associé, les Cete, des membres de l'association des maires Ville et Banlieue, des techniciens des villes adhérentes ainsi que des élus ou techniciens de villes ayant des problématiques comparables. Des visites de terrain ont été organisées avec la contribution des villes, pour approcher les expériences et les savoir-faire des collectivités, en vue de les faire connaître et de les mutualiser par le biais de fiches techniques de références. Sur 2007 et 2008, 4 journées d'échanges ont eu lieu sur les communes de Rillieux-la-Pape, Échirolles, Grande-Synthe et Mulhouse.
  459. Edition (Ceremadoc) Qualifier les données géographiques. Un décryptage de la norme ISO 19157. Série de fiches : Fiche n°01 : Connaître la qualité d’une donnée géographique fiabilise son utilisation

    La connaissance de la qualité des données, en sécurisant l’utilisateur, incite davantage à leur réutilisation. Ce décryptage de la norme ISO 19157 a pour vocation de donner un cadre méthodologique pour qualifier les données lors de leur diffusion. la fiche n° 04 Éléments statistiques est complétée par deux annexes : - calcul loi de fischer - Calcul loi hypergéométrique
  460. Edition (Ceremadoc) Prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme. Série de fiches : Fiche n°04 - Evaluation des risques d'inondations et traduction réglementaire dans les PLU - Le Pays Granvillais

    Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU
  461. Edition (Ceremadoc) Prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme. Série de fiches : Fiche n°05 - Les infrastructures vertes et bleues intégrées dans un SCoT L'exemple du SCoT du Pays de Montbéliard

    Les fiches de cas sur la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme ont pour objectif de présenter, sous l'angle environnement, différentes expériences de cartes communales, plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, directives territoriales. Le principe retenu est de partir de documents de planification suffisamment avancés, pour que puisse être mis en exergue le travail réalisé en matière d'analyse de l'état initial de l'environnement et d'évaluation environnementale des choix retenus. Ces fiches à caractère pédagogique illustrent à partir d'exemples sélectionnés les nouvelles exigences législatives et réglementaires, les méthodes et démarches mises en place, l'organisation des maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre, le jeu des acteurs locaux, les principaux thèmes abordés en fonction du contexte et des enjeux et locaux. Fiche n°1 Gérer les espaces naturels et agricoles... l'exemple du SCoT Métropole Savoie. Dans un contexte de croissance urbaine forte, la gestion des espaces naturels et agricoles s'est imposée dans l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Métropole Savoie. Fiche n° 2 Inverser le regard... l'exemple du SCoT de l'agglomération de Montpellier. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Montpellier a l'ambition de préserver le « capital nature » de son territoire en mutation. Une démarche originale bouleversant le rapport ville/nature est alors mise en place : « inverser le regard ». Fiche n°3 Une étude paysagère pour la mise en application de la loi littoral... l'exemple du PLU de la commune de Granville. Les enseignements d'une étude paysagère sur les choix de développement d'une commune touristique littorale du pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Fiche n° 4 Comment prendre en compte et traduire dans un PLU les risques d'inondations? L'expérience de la communauté de commune du Pays Granvillais. Fiche n° 5 Le Pays de Montbéliard, en quête d'attractivité à décidé d'utiliser son potentiel naturel afin de réaliser un projet structurant dans le SCoT... une infrastructure verte et bleue. Les différentes pièces du SCoT et plusieurs études sont téléchargeables sur le site de l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU). Fiche n° 6 À l'occasion de la révision de son PLU, la commune de Bonne entreprend de limiter la périurbanisation et la banalisation de ses paysages. Afin de maîtriser les zones ouvertes à l'urbanisation, l'approche de la commune et de son maître d'œuvre est double : paysagère environnementale notamment sur les fonctionnalités écologiques du territoire. Ici, le diagnostic environnemental et paysager dépasse le cadre des classiques inventaires (zones de protection, biodiversité,...). Ainsi, il prend en compte l'écologie du paysage en mettant en évidence son fonctionnement au niveau du territoire communal. Enfin, un règlement du PLU adapté à l'ambition de pérenniser durablement la richesse des milieux constituant le réseau écologique du territoire. Fiche n° 7 Mesures de protection environnementales, l'exemple du PLU de Saint-Romain-le-Puy (42). Saint-Romain-le-Puy (42) est une commune située au cœur de la plaine du Forez, un territoire riche en biodiversité. Face à des enjeux environnementaux importants : - Protéger les espaces naturels et agricoles de la pression foncière. - Concilier agriculture et environnement, la commune a intégré des mesures de protection environnementales (ou mesures conservatoires) dans son PLU
  462. Edition (Ceremadoc) Mise en œuvre d'un catalogue de données géographiques

    Le développement des SIG induit un développement des échanges de données géographiques, soit en interne aux services (au sein d'une même DDE, par exemple), soit entre différents services sur un même territoire. Dans le cadre de ces échanges, le besoin de disposer d'un catalogue des données disponibles se fait jour. Le présent document vise à aider à la mise en œuvre d'un catalogue, dans les services déconcentrés de l'équipement. Il ne prétend pas donner La Solution à tous les problèmes que pose la mise en œuvre d'un catalogue de données géographiques (le manque de recul sur ce thème étant un élément d'excuse), mais devrait plus modestement aider dans cette démarche.
  463. Edition (Ceremadoc) Mise en œuvre d’un SCoT. 5 fiches : Préservation des espaces naturels et agricoles dans les SCoT

    Une étude partenariale (Certu, Etd, Fédération nationale des SCoT, FNAU, avec la mobilisation des Cete et l’appui de la DGALN) a été menée sur la phase de suivi d’un panel de douze Schémas de Cohérence Territoriale et sur leur mise en œuvre dans une vingtaine de PLU, dans l’objectif d’identifier les conditions de réussite de cette phase essentielle. Le dossier relatif à cette analyse à vocation opérationnelle se compose de la présente fiche synthétisant les principaux résultats de l’étude et de cinq fiches thématiques correspondant aux volets majeurs de la mise en œuvre. La gouvernance et l’animation, les indicateurs de suivi et la déclinaison dans les PLU présentée dans trois zooms : préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers, localisation du développement urbain, densité et desserte en transports collectifs. Indicateurs de suivi La localisation du développement urbain déclinée dans le PLU Préservation des espaces naturels et agricoles dans les SCoT Quelle gouvernance pour le suivi du SCoT ? Un vrai défi Synthèse
  464. Edition (Ceremadoc) Mise en œuvre d’un SCoT. 5 fiches : Version intégrale

    Une étude partenariale (Certu, Etd, Fédération nationale des SCoT, FNAU, avec la mobilisation des Cete et l’appui de la DGALN) a été menée sur la phase de suivi d’un panel de douze Schémas de Cohérence Territoriale et sur leur mise en œuvre dans une vingtaine de PLU, dans l’objectif d’identifier les conditions de réussite de cette phase essentielle. Le dossier relatif à cette analyse à vocation opérationnelle se compose de la présente fiche synthétisant les principaux résultats de l’étude et de cinq fiches thématiques correspondant aux volets majeurs de la mise en œuvre. La gouvernance et l’animation, les indicateurs de suivi et la déclinaison dans les PLU présentée dans trois zooms : préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers, localisation du développement urbain, densité et desserte en transports collectifs. Indicateurs de suivi La localisation du développement urbain déclinée dans le PLU Préservation des espaces naturels et agricoles dans les SCoT Quelle gouvernance pour le suivi du SCoT ? Un vrai défi Synthèse
  465. Edition (Ceremadoc) Mise en œuvre d’un SCoT. 5 fiches : Un vrai défi - synthèse

    Une étude partenariale (Certu, Etd, Fédération nationale des SCoT, FNAU, avec la mobilisation des Cete et l’appui de la DGALN) a été menée sur la phase de suivi d’un panel de douze Schémas de Cohérence Territoriale et sur leur mise en œuvre dans une vingtaine de PLU, dans l’objectif d’identifier les conditions de réussite de cette phase essentielle. Le dossier relatif à cette analyse à vocation opérationnelle se compose de la présente fiche synthétisant les principaux résultats de l’étude et de cinq fiches thématiques correspondant aux volets majeurs de la mise en œuvre. La gouvernance et l’animation, les indicateurs de suivi et la déclinaison dans les PLU présentée dans trois zooms : préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers, localisation du développement urbain, densité et desserte en transports collectifs. Indicateurs de suivi La localisation du développement urbain déclinée dans le PLU Préservation des espaces naturels et agricoles dans les SCoT Quelle gouvernance pour le suivi du SCoT ? Un vrai défi Synthèse
  466. Edition (Ceremadoc) Observation urbaine. Série de fiches : N°2 observation urbaine: evolution de l'urbanisation et de l'emploi sur le territoire lyonnais

    L'urbanisation d'un territoire est pour partie liée à la question de l'habitat et à la nécessité de construire de nouveaux logements. Mais elle est également due, pour une part importante, à l'implantation croissante de locaux d'activité en périphérie des villes. FICHE 1 : Elle se propose d'interroger les liens existant entre territoire, activités et population. L'objectif est d'analyser l'évolution de la localisation des emplois salariés privés par secteur, et de croiser ces observations avec l'analyse de la localisation de la construction neuve des logements et des locaux d'activité entre 1996 et 2006. La question qui sous-tend notre étude est la suivante : la construction de logements neufs se fait-elle à proximité des points de croissance de l'emploi, ou observe-t-on, au contraire, une absence de corrélation entre ces deux processus ? Cette étude peut être reproduite sur n'importe quelle aire d'étude cohérente du point de vue du marché de l'emploi en utilisant les données détaillées dans l'encart méthodologique, en dernière page du dossier. Observation urbaine
  467. Edition (Ceremadoc) SCoT Grenelle. SCoT et Biodiversité. Série de fiches : Scot du Pays de la baie du Mont-Saint-Michel

    La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites . Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement . Le Certu assure une assistance au maître d'ouvrage en lien avec les Cete. La thématique de la biodiversité a fait l'objet d'une analyse menée par le Certu et Cete en partenariat avec les maîtres d'ouvrage concernés. Destinées aux collectivités élaborant leur SCoT, ces six fiches permettent de diffuser et partager l'expérience de ces SCoT « Grenelle ».
  468. Edition (Ceremadoc) Schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie (SRCAE). Les collectivités en action : Cahier thématique bâtiment

    Destiné aux collectivités et aux services déconcentrés de l’État, cet ouvrage constitue une aide précieuse à la mise en oeuvre des Schémas régionaux climat air et énergie (SRCAE) et des démarches régionales de planification énergie-climat. S’appuyant sur une analyse d’un panel de trois SRCAE et de 15 actions menées par des collectivités infra-régionales, cet ouvrage comprend : un dossier offrant un panorama : 1. des leviers énergie-climat disponibles dans un SRCAE en matière d’économies d’énergies, d’émissions de GES évitées, et de production d’énergie renouvelable, 2. des actions que les collectivités infra-régionales peuvent mener afin de contribuer à la mise en œuvre des SRCAE, 3. des outils de financement mobilisés par les collectivités dans la mise en œuvre opérationnelle des leviers, des indicateurs de suivi du SRCAE ; un ensemble de cahiers thématiques regroupant par domaine de l’aménagement (urbanisme, transport, bâtiment, énergie renouvelable) un ensemble de quinze fiches. Chacune de ces fiches détaille une action d’une collectivité contribuant à la mise en œuvre effective du SRCAE. Des informations importantes sont ainsi livrées concernant le contenu de l’action, son efficacité sur le plan énergétique et climatique, son degré de réplicabilité, ses impacts sociaux et environnementaux, ses modes de financement, et son coût. Au final, le lecteur trouvera dans cet ouvrage des indications sur les leviers des SRCAE et leurs articulations avec des actions de collectivités infra-régionales, ainsi que de nombreux enseignements concernant le contenu et les résultats obtenus par de telles actions.
  469. Edition (Ceremadoc) SCoT Grenelle : Énergie et climat dans les 12 SCoT Grenelle, fiche n° 1

    À travers leurs politiques d'aménagement du territoire et d'urbanisme, d'habitat, de transport, d'approvisionnement énergétique du territoire, les collectivités agissent indirectement sur plus de 50 % des émissions (GES) (Source Ademe : guide méthodologique pour construire et mettre en oeuvre un plan climat territorial élaboré en 2009). Dans le domaine de l'urbanisme, le projet de loi portant engagement national pour l'environnement en débat à l'Assemblée nationale souhaite introduire dans le SCoT non seulement des objectifs de réduction des émissions de GES, de maîtrise de l'énergie et de production énergétique à partir des sources renouvelables, mais aussi des critères de performance énergétique. Le Certu a analysé, comme précédemment, les 12 SCoT Grenelle sur la base d'entretiens conduits par les Cete auprès des différents acteurs de la démarche afin de connaître plus précisément comment ils se sont saisis du sujet. La restitution fera état des acteurs en présence, des démarches engagées, des méthodes déployées avant de développer les différentes modalités de prise en compte des questions de climat et d'énergie par les SCoT.
  470. Edition (Ceremadoc) SCoT Grenelle. SCoT et Biodiversité. Série de fiches : Scot de Caen Métropole

    La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites . Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement . Le Certu assure une assistance au maître d'ouvrage en lien avec les Cete. La thématique de la biodiversité a fait l'objet d'une analyse menée par le Certu et Cete en partenariat avec les maîtres d'ouvrage concernés. Destinées aux collectivités élaborant leur SCoT, ces six fiches permettent de diffuser et partager l'expérience de ces SCoT « Grenelle ».
  471. Edition (Ceremadoc) Stratégies foncières aux abords des gares TER. Série de fiches : Fiche n° 2 - Les typologies de gares - Quels enjeux ? Quelles méthodes ?

    La loi « Grenelle 2 » du 12 juillet 2010 renforce le principe d’une organisation urbaine moins consommatrice d’espace et prenant mieux en compte les opportunités offertes par les réseaux structurants de transport collectif. Face à l’allongement des distances domicile-travail, face au poids de l’automobile dans les déplacements quotidiens, en particulier pour les habitants et actifs des couronnes périurbaines, le transport ferroviaire de voyageurs est amené à jouer un rôle clé dans l’aménagement des territoires. Comment dès lors mettre les gares TER au cœur des stratégies territoriales ? La présente série de fiches apporte des éléments de réponse à cette question. Elle s'appuie sur les travaux d'un cycle d'ateliers que le Certu, le Cete de Lyon et le Cete Nord-Picardie ont animé de février 2011 à mars 2012.
  472. Edition (Ceremadoc) Stratégies foncières aux abords des gares TER. Série de fiches : Fiche n° 5 - Agir sur le stationnement autour des gares TER

    La loi « Grenelle 2 » du 12 juillet 2010 renforce le principe d’une organisation urbaine moins consommatrice d’espace et prenant mieux en compte les opportunités offertes par les réseaux structurants de transport collectif. Face à l’allongement des distances domicile-travail, face au poids de l’automobile dans les déplacements quotidiens, en particulier pour les habitants et actifs des couronnes périurbaines, le transport ferroviaire de voyageurs est amené à jouer un rôle clé dans l’aménagement des territoires. Comment dès lors mettre les gares TER au cœur des stratégies territoriales ? La présente série de fiches apporte des éléments de réponse à cette question. Elle s'appuie sur les travaux d'un cycle d'ateliers que le Certu, le Cete de Lyon et le Cete Nord-Picardie ont animé de février 2011 à mars 2012.
  473. Edition (Ceremadoc) Statistiques des niveaux marins extrêmes des côtes de France (Manche et Atlantique)

    Le présent document présente la réactualisation de l’étude de 2008 « Statistiques des niveaux marins extrêmes de pleine mer (Manche et Atlantique) » concernant les niveaux marins extrêmes de pleine mer, et de l'étude de 1994 « Statistiques des niveaux marins extrêmes le long des côtes de France » pour les statistiques des niveaux extrêmes de basse mer. Concernant les niveaux extrêmes de pleine mer, cette étude reprend la même méthode que celle du document de 2008 mais diffère par des données de plus longue durée, un nombre de ports principaux plus important, une méthode d’interpolation spatiale différente, une évolution du niveau de la mer et une mise à jour des constantes harmoniques de marée. Les résultats des niveaux marins extrêmes sont disponibles aux abords des côtes françaises de la Manche et de l’Atlantique sous forme de cartes et de fichiers géoréférencés exploitables par les Systèmes d’Information Géographique (SIG) pour les périodes de retour de 10, 20, 50 et 100 ans. Des différences importantes, de l’ordre de plusieurs dizaines de centimètres, entre les niveaux marins centennaux de pleine mer des études de 2008 et de 2012 ont été constatées à distance des points de mesure. Pour une première approche de connaissance des niveaux marins extrêmes jusqu'à la période de retour centennale, il est important de prendre connaissance de la note méthodologique de recommandations sur les modalités d'utilisation de ce document ci-jointe. 0. INTRODUCTION 0.1. Avant-propos 0.2. Conditions d'utilisation du produit 1. GÉNÉRALITÉS 1.1. Généralités sur le produit 1.1.1. Objet du produit 1.1.2. Zone géographique couverte 1.2. Organisation du produit 1.2.1. L'ouvrage PDF 1.2.2. Les fichiers pour les systèmes d'information géographique (SIG) 2. MÉTHODOLOGIE 2.1. Les données 2.1.1. Les données marégraphiques 2.1.2. Définition de la surcote 2.1.3. Références verticales 2.2. La méthode 2.2.1. Présentation générale de la méthode 2.2.2. Choix des ports de référence 2.2.3. Points secondaires retenus (ou observatoires provisoires) 2.2.4. Synoptique de la méthode 2.3. Résultats 2.3.1. Les ports de référence 2.3.2. Cartes générales des niveaux extrêmes 2.3.3. Sources d’incertitudes 2.3.4. Les limitations 2.3.5. Evolution par rapport à l’édition précédente 2.3.6. Améliorations envisagées 2.4. Conclusion 3. RÉSULTATS 3.1. Synthèse sur les côtes françaises de La Manche et de l’Atlantique 3.1.1. Généralités 3.1.2. Cartes de périodes de retour 3.2. Manche Est 3.2.1. Généralités 3.2.2. Cartes de périodes de retour 3.2.3. Statistiques sur les ports de référence 3.3. Baie de Seine 3.3.1. Généralités 3.3.2. Cartes de périodes de retour 3.3.3. Statistiques sur le port de référence : Le Havre 3.4. Cotentin 3.4.1. Généralités 3.4.2. Cartes de périodes de retour 3.4.3. Statistiques sur le port de référence : Cherbourg 3.5. Bretagne Nord 3.5.1. Généralités 3.5.2. Cartes de périodes de retour 3.5.3. Statistiques sur les ports de référence 3.6. Bretagne Ouest 3.6.1. Généralités 3.6.2. Cartes de périodes de retour 3.6.3. Statistiques sur les ports de référence 3.7. Bretagne Sud 3.7.1. Généralités 3.7.2. Cartes de périodes de retour 3.7.3. Statistiques sur les ports de référence 3.8. Loire - Vendée 3.8.1. Généralités 3.8.2. Cartes de périodes de retour 3.8.3. Statistiques sur les ports de référence 3.9. Pertuis Charentais - Gironde 3.9.1. Généralités 3.9.2. Cartes de périodes de retour 3.9.3. Statistiques sur les ports de référence 3.10. Aquitaine 3.10.1. Généralités 3.10.2. Cartes de périodes de retour 3.10.3. Statistiques sur les ports de référence 4. ANNEXES 4.1. Compléments concernant la méthodologie 4.1.1. Calcul des niveaux extrêmes aux ports de référence 4.1.2. Interpolation des niveaux extrêmes 4.1.3. Calcul de l’erreur d’interpolation 4.2. Tests de sensibilité de la méthode 4.2.1. Seuil pour les surcotes 4.2.2. Seuil pour les décotes 4.2.3. Durée des données 4.2.4. Influence des événements historiques très exceptionnels (horsains) 4.2.5. Conclusion 5. BIBLIOGRAPHIE INDEX Illustrations Tableaux
  474. Edition (Ceremadoc) Stratégies foncières aux abords des gares TER. Série de fiches : Fiche n°4 - Repérer et maîtriser le foncier stratégique autour des gares TER: Enjeux et outils à disposition des collectivités

    La loi « Grenelle 2 » du 12 juillet 2010 renforce le principe d’une organisation urbaine moins consommatrice d’espace et prenant mieux en compte les opportunités offertes par les réseaux structurants de transport collectif. Face à l’allongement des distances domicile-travail, face au poids de l’automobile dans les déplacements quotidiens, en particulier pour les habitants et actifs des couronnes périurbaines, le transport ferroviaire de voyageurs est amené à jouer un rôle clé dans l’aménagement des territoires. Comment dès lors mettre les gares TER au cœur des stratégies territoriales ? La présente série de fiches apporte des éléments de réponse à cette question. Elle s'appuie sur les travaux d'un cycle d'ateliers que le Certu, le Cete de Lyon et le Cete Nord-Picardie ont animé de février 2011 à mars 2012.