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Les systèmes d’endiguement font l’objet d’une réglementations pécifique en raison des risques qu’ils génèrent, notamment pour la sécurité des riverains, de leurs effets potentiellement indésirables sur l’environnement et de la nécessaire justification de la protection qu’ils doivent apporter contre les inondations. Ils sont ainsi soumis à des dispositions réglementaires particulières dont la réalisation d’études de dangers. Ce document traite du contenu et de l’élaboration des études de dangers appliquées aux systèmes d’endiguement ayant une vocation de défense contre les inondations fluviales et maritimes. Il a pour objectifs de présenter aux gestionnaires de systèmes d’endiguement : - le cadre conceptuel, réglementaire et technique de ces études ; - leurs principes et modalités de réalisation ; - les outils disponibles et mobilisables pour leur élaboration ; - enfin les produits générés par la réalisation de telles études.

La rénovation énergétique des maisons individuelles est au cœur des politiques publiques de l’habitat et de la transition énergétique pour la croissance verte. Elle recouvre également des enjeux économiques et sociétaux importants que ce soit pour les filières du bâtiment ou pour les habitants. EDF, Électricité de Strasbourg et la Région Alsace ont lancé dès 2008 un vaste programme d’incitation à la rénovation énergétique des maisons individuelles, selon le standard « basse consommation ». Ce programme a touché près de 500 opérations. L’objectif de cette publication est de capitaliser les différents enseignements opérationnels issus de ces rénovations. Elle est destinée aux professionnels du bâtiment (architectes, bureaux d’études, artisans, …) et aux donneurs d’ordre. Les huit fascicules qui constituent cette publication traitent chacun une thématique en particulier. Une synthèse de ces retours d’expériences complète cet ensemble. Introduction - Contexte et enjeux des programmes Synthèse générale A. La performance énergétique globale et le confort thermique B. La performance de l’enveloppe C. Les systèmes de chauffage, d’eau chaude sanitaire et de ventilation D. Le bilan carbone des rénovations énergétiques E. La qualité de l’air intérieur F. La mise en œuvre G. Les enseignements économiques H. Les enseignements sociologiques

En France, les chauves-souris font partie des mammifères les plus menacés notamment en raison des activités humaines. Parmi toutes ces menaces, il est avéré que le passage d’une infrastructure de transport constitue une perturbation importante pour le fonctionnement écologique de ces mammifères et une cause majeure de mortalité. Afin de répondre à ces préoccupations et plus globalement d’assurer la protection des 34 espèces de chauves-souris présentes en France métropolitaine, l’État a engagé la réalisation d’un Plan National d’Actions (PNA) en faveur des chiroptères. Engagé pour la période 2009-2013, ce plan se poursuit aujourd’hui par un nouveau projet pour la période 2016-2025. Parmi les actions correspondantes à ce programme, le Cerema a été chargé de la rédaction du présent guide « Chiroptères et infrastructures de transport terrestre ». Organisé autour d’un texte générique sur chacune des thématiques abordées et très largement illustré, ce guide est un ouvrage méthodologique et technique qui met à disposition un panel conséquent d’informations et de recommandations nécessaires à la bonne prise en compte des Chiroptères lors de la construction ou l’exploitation des infrastructures. Il est destiné à l’ensemble des acteurs d’un projet routier ou ferroviaire, qu’ils soient maître d’ouvrage (État, concessionnaires, etc.), maître d’oeuvre, collectivité, bureau d’études, service instructeur, association, etc. Structuré de façon simple et pédagogique afin de constituer une base documentaire dans laquelle chacun puisse extraire l’information dont il a besoin, ce guide fait la synthèse d’un nombre important de retours d’expériences et cas concrets en s’appuyant notamment sur des études et références techniques et scientifiques francophones et anglo-saxonnes. Sommaire Introduction Chapitre 1 - Généralités Caractéristiques biologiques et physiques Menaces, protection et statut Chapitre 2 - Impacts des infrastructures sur les Chauves-souris Impacts directs Les impacts indirects et induits Quelques effets positifs Chapitre 3 - Inventaire des Chauves-souris dans le cadre d’un projet d’infrastructure Définition de l’aire d’étude Démarches d’inventaire Techniques d’inventaires Chapitre 4 - Mesures environnementales Mesures d’évitement des impacts Mesures de réduction des impacts Mesures compensatoires Synthèse des mesures, efficacité et notion de coût Chapitre 5 - Mesures d’accompagnement Chapitre 6 - Requalification des infrastructures Chapitre 7 - Prise en compte des chiroptères dans l’entretien des infrastructures Entretien de la végétation Entretien des ouvrages d’art Chapitre 8 - Suivi et évaluation de l’efficacité des mesures Rôle du suivi Réglementation sur les suivis Méthode – Protocole Glossaire Bibliographie Annexes Annexe 1 : Caractéristiques morphologiques des Chiroptères présents en France Annexe 2 : Types de gîtes occupés par les Chiroptères en France Annexe 3 : Critères sur lesquels repose la demande d’une étude d’impact soit de façon systématique, soit après un examen au cas par cas dans le cadre de travaux, ouvrages ou aménagements Annexe 4 : Circuit du dossier de dérogation d’espèces protégées et arrêtés Annexe 5 : Circuit du dossier d’évaluation d’incidence Natura 2000 Annexe 6 : Techniques de suivis Annexe 7 : Typologie des ouvrages et attraits pour les chiroptères Annexe 8 : Schéma type d’un ouvrage

La vocation commune d'appui méthodologique aux territoires a conduit ETD et le Certu à mutualiser leurs compétences pour réaliser un décryptage de l'impact du Grenelle 2 sur la mise en œuvre des politiques publiques des collectivités dans les champs de l'aménagement, de l'environnement et des transports. Destinées aux collectivités de toute taille, les 25 « fiches décryptage du Grenelle » proposées par ETD et le Certu traitent des questions abordées dans la loi Grenelle 2 pour le déploiement desquelles un éclairage technique ou juridique s'avère indispensable. Chaque fiche explicite le contenu de la loi , « ce que dit la loi » et approfondit les conséquences et les impacts pour les collectivités, « ce que cela implique pour les collectivités ». Enfin, quand le sujet le permet, des éléments de méthodes et des illustrations sont fournies à partir des expériences menées par « quelques collectivités pionnières ». Pour ceux qui veulent aller plus loin, les fiches proposent dans la rubrique « en savoir plus » les ressources documentaires indispensables et les contacts avec les rédacteurs des fiches. Promulguée le 12 juillet 2010, la loi portant engagement national pour l'environnement, dite « Grenelle 2 », est un texte d'application et de territorialisation du Grenelle Environnement et de la loi Grenelle 1, qui décline pour six domaines majeurs les objectifs entérinés par le premier volet législatif. Le titre IV du Grenelle 2 sur la protection de la biodiversité propose des mesures destinées à enrayer les différentes atteintes possibles aux milieux terrestres et marins, aux espèces et aux habitats et a des implications sur l'aménagement du territoire comme sur la gestion des ressources naturelles et l'exercice des activités économiques et notamment agricoles. D'autres thématiques sont traitées : Transports Bâtiments et urbanisme Énergie et climat Gouvernance.

La vocation commune d'appui méthodologique aux territoires a conduit ETD et le Certu à mutualiser leurs compétences pour réaliser un décryptage de l'impact du Grenelle 2 sur la mise en œuvre des politiques publiques des collectivités dans les champs de l'aménagement, de l'environnement et des transports. Destinées aux collectivités de toute taille, les 25 « fiches décryptage du Grenelle » proposées par ETD et le Certu traitent des questions abordées dans la loi Grenelle 2 pour le déploiement desquelles un éclairage technique ou juridique s'avère indispensable. Chaque fiche explicite le contenu de la loi, « ce que dit la loi » et approfondit les conséquences et les impacts pour les collectivités, « ce que cela implique pour les collectivités ». Enfin, quand le sujet le permet, des éléments de méthodes et des illustrations sont fournies à partir des expériences menées par « quelques collectivités pionnières ». Pour ceux qui veulent aller plus loin, les fiches proposent dans la rubrique « en savoir plus » les ressources documentaires indispensables et les contacts avec les rédacteurs des fiches. Promulguée le 12 juillet 2010, la loi portant engagement national pour l'environnement, dite « Grenelle 2 », est un texte d'application et de territorialisation du Grenelle Environnement et de la loi Grenelle 1, qui décline pour six domaines majeurs les objectifs entérinés par le premier volet législatif. D'autres thématiques sont traitées: - Transports - Bâtiments et urbanisme - Biodiversité - Gouvernance.

Cette publication présente les résultats d'une enquête téléphonique menée du 21 janvier 2002 au 04 mars 2002 auprès de 305 habitants de la Communauté urbaine de Lyon dans le but de mieux connaître la demande sociale en lieux de nature en ville. Elle expose quelques-unes des opinions et attitudes de la clientèle fréquentant les squares, parcs et jardins, espaces naturels et ruraux périurbains. Elle dresse un état des lieux de la demande sociale, à la fois qualitative et quantitative, à l'échelle de l'agglomération lyonnaise.

C’est en 2006 que Terres en Villes, le réseau français des acteurs locaux de l’agriculture périurbaine, décida de lancer un travail de longue haleine sur la prise en compte de l’agriculture dans la planification. À la demande des intercommunalités et chambres d’agriculture membres, le réseau débuta ce chantier par le schéma de cohérence territorial (SCoT), pièce maîtresse de la planification territoriale. Le Certu s'est associé à Terres en Villes pour défricher cette thématique insuffisamment traitée mais de plus en plus présente ; une équipe pluridisciplinaire multi-acteurs, l’équipe AgriSCoT, a été constituée pour croiser les regards et enrichir les travaux. Après la parution en 2009 aux Éditions du Certu de l'ouvrage fondateur « Prendre en compte l'agriculture et ses espaces dans les SCoT », ce nouveau guide prolonge le travail pluridisciplinaire entrepris pour dépasser une conception trop « urbanocentrée » de la planification territoriale, puisque cette conception n’arrive plus à rendre compte de la complexité des territoires et des projets. Il est temps d’illustrer l’intérêt commun qu’ont les élus, les aménageurs, les professionnels de l’agriculture et les habitants à gérer de manière raisonnée l’espace, à co-construire la ville et à favoriser les synergies agri-urbaines. Le présent guide méthodologique s’adresse à eux. La première partie apporte la connaissance préalable nécessaire à une bonne prise en compte de l’agriculture dans les SCoT, démarche dite « AgriSCoT ». Elle situe d’abord les enjeux, les spécificités de la planification territoriale et de l’agriculture et la complexité de leurs relations ; puis elle présente la démarche. La deuxième partie est consacrée aux cinq étapes de sa mise en œuvre. Des exemples de bonnes pratiques, des relevés de paroles d’acteurs ou de points de vigilance illustrent l'analyse et les préconisations détaillées. Introduction Première partie Une nouvelle démarche pour bien prendre en compte l’agriculture dans les SCoT 1 Pourquoi prendre en compte l’agriculture dans un SCoT ? 2 Mais au fait, qu’est-ce qu’un SCoT ? 3 Et l’agriculture, la connaît-on vraiment ? 4 Agriculture et planification, quelle histoire ? 5 Quelle nouvelle démarche adopter ? Deuxième partie Les cinq étapes de la démarche AgriSCoT 1 Sensibiliser et mobiliser les acteurs politiques, professionnels et associatifs 2 Organiser la concertation et coconstruire la gouvernance 3 Réaliser un diagnostic agricole et identifier les enjeux majeurs 4 Élaborer un projet politique intégrant l’agriculture et le traduire dans le document d’orientations et d’objectifs 5 Mettre en oeuvre, suivre et évaluer le SCoT Conclusion Liste des sigles Bibliographie Table des matières

Ce guide propose une démarche méthodologique pour la conception technique des ouvrages au niveau du rétablissement des écoulements naturels, de l'assainissement de la plate-forme, du drainage interne et de la pollution d'origine routière. Il constitue également une aide pour l'établissement d'un projet d'assainissement et pour l'application de la démarche qualité au niveau des études. Seul le cas des petits rétablissements d'écoulements naturels est traité ici (superficie du bassin versant inférieure à une centaine de kilomètres carrés).Ce document intègre les aspects entretien, exploitation et gestion des ouvrages au stade de la conception du projet. Il est composé de trois chapitres : la conception technique des ouvrages, les études, la démarche qualité. Des annexes techniques générales donnent des exemples de calcul et des abaques à utiliser. Il a été conçu pour répondre aux besoins et aux attentes des maîtres d'oeuvre. C'est avant tout un outil qui aide à la conception des ouvrages d'assainissement pour les projets routiers neufs et aux études de réhabilitation des routes existantes. Préambule Conception technique des ouvrages Rétablissement des écoulements naturels (bassins versants < 100 km Assainissement de la plate-forme Drainage routier Lutte contre la pollution routière Progression des études Études préliminaires Études d’avant projet sommaire (APS) Études de projet Dossiers Loi sur l’eau (DLE) ou dossier police de l’eau Démarche qualité des études Notions de processus et de progression, d’entrées, de sorties et de tâches Passer une commande Traçabilité des choix, archives Valider la production Annexes techniques générales Éléments d’hydrologie générale Éléments d’hydraulique générale Glossaire Abréviations et symboles Tableau de synthèse des formules courantes Bibliographie (liste non exhaustive)

La ville a besoin de faire face au défi de l'infrastructure verte, c'est-à-dire d'identifier les surfaces vertes qui s'immiscent dans les tissus et qui ont le pouvoir d'articuler les différentes parties de ville ainsi que les zones naturelles proches. Elles remplissent des rôles urbanistiques, sociaux et écologiques. Planifier avec ces éléments et les protéger doit permettre d'aller vers une ville plus durable, variée et favorable aux modes doux. Cet ouvrage propose un regard sur les débats qui les concernent et évoque les réponses de neuf villes européennes.

Ce guide s'adresse tout particulièrement aux communes et établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), compétents en matière de lutte contre les nuisances sonores des agglomérations de plus de 100 000 habitants, et qui doivent établir sur leur territoire les cartes de bruit stratégiques imposées par la directive européenne 2002/49/CE relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement. Cet ouvrage pratique est adapté aux spécificités françaises, organisationnelles ou techniques. Sa rédaction est axée sur deux niveaux de lecture : Un premier niveau à destination des élus décrivant les exigences des textes réglementaires et les moyens de parvenir aux objectifs fixés ; Un second niveau plus technique pour les personnes directement en charge de l'élaboration des cartes. Les questions suivantes sont abordées : Quel est le contexte réglementaire ? Les textes officiels et notamment les textes de transposition de la directive européenne sont explicités. Quelle organisation mettre en place ? De l'organisation administrative à l'organisation technique, quels acteurs doivent être associés à cette démarche ? De quelles données a-t-on besoin et comment les utiliser ? Quelques expériences de cartographies d'agglomérations sont aussi présentées dans l'ouvrage.

Ce document cible à la fois les déchets issus des travaux neufs et ceux issus des projets de réhabilitation des infrastructures routières existantes. La problématique des déchets d’entretien n’est pas traitée dans ce document. Avant-propos 1.Objectif et contexte des diagnostics déchets préalables Objectifs du diagnostic déchets préalable Orientations politiques française et européenne en matière de déchets Contexte réglementaire 2.Réalisation du diagnostic des déchets liés à la mise à nu de l’emprise Déroulement du diagnostic Première étape : identification des zones spécifiques Deuxième étape : nature, quantification et classification des déchets Troisième étape :le plan de gestion des déchets, et la recherche de moyens de collecte et de filières de valorisation et/ou d’élimination Quatrième étape: mise en place et traçabilité Cinquième étape: bilan de fin d’opération Les marchés spécifiques de gestion des déchets 3.Diagnostic des matériaux excédentaires issus des déblais4.Diagnostic des déchets des entreprises Bibliographie Abréviations Glossaire Annexes

Fréquemment utilisé par les collectivités territoriales lors de la construction de leurs stratégies de développement à des fins de sensibilisation des acteurs locaux dont les populations, ce concept nécessitait une mise à plat de son fondement théorique, de ses limites, de son mode de calcul et de ses utilisations avant de se poser la question de la pertinence de son application à des échelles fines. Si l'empreinte écologique est avant tout une empreinte carbone, alors pourquoi utiliser un indicateur composite, l'hectare global, peu lisible, agrégeant des données hétérogènes et reposant sur des hypothèses parfois arbitraires ?L'empreinte écologique serait alors essentiellement un outil de sensibilisation au développement durable et de compréhension de l'impact des modes de vie des individus et des sociétés sur les ressources planétaires ; peut-elle alors servir à élaborer des scenarii de développement territorial ? À quelles échelles ? Sous quelles conditions ? La faible disponibilité des données statistiques à des échelles fines est un des freins identifiés par l'auteur.

Dans le cadre de la conception des projets d’infrastructure routière, l’appréciation des risques pour l’environnement liés à une pollution (pollution chronique entraînée par les eaux de ruissellement, viabilité hivernale) est le plus souvent réalisée par comparaison entre des valeurs prévues dans le milieu et des valeurs limites de concentrations (anciens objectifs de qualité des cours d’eau, bon état chimique). Cette logique de concentration est reprise dans la Directive Cadre sur l’Eau du 23 octobre 2000. Cependant, cette directive impose également le respect du bon état écologique du cours d’eau. Plusieurs méthodes existent pour appréhender l’impact des émissions d’un ouvrage sur les écosystèmes. L’une d’elles est l’évaluation des risques écotoxicologiques. Elle ne présente pas de caractère obligatoire.La méthodologie d’une étude des risques écotoxicologiques est décrite et proposée dans ce document : Dans un premier temps, sont développés et présentés les principes généraux d'une EREcotox (Evaluation des Risques Ecotoxicologiques) et dans quel cas une telle démarche peut être utilisée lors d'un projet routier Dans un deuxième chapitre, les grandes étapes d'une EREcotox sont présentées : formulation du problème, caractérisation des dangers, caractérisation de l'exposition, caractérisation des effets, et l'évaluation des risques. Pour illustrer l'exercice, un scénario faisant appel à une ERE est analysé en annexe (rejet d'eaux de ruissellement routier, en épisode aigu et chronique). Introduction Chapitre 1 - Principes généraux de l'ÉRÉcotox et utilisation dans le cas des projets d'infrastructures de transport Principes généraux de l'écotoxicologie et évaluation des risques écotoxicologiques Périmètre de l'évaluation des risques écotoxicologiques Articulation de l'ÉRÉcotox avec les études de projet d'infrastructure de transport Chapitre 2 - Les grandes étapes de l'ÉRÉcotox Les grandes étapes de l'ÉRÉcotox Étape initiale : formulation du problème Étape 1 : caractérisation des dangers Étape 2 : caractérisation de l'exposition Étape 3 : caractérisation des effets Étape 4 : évaluation des risques Évaluation de l'incertitude dans l'évaluation des risques écotoxicologiques Chapitre 3 - Exemple d'application : « Rejet d'un ouvrage de traitement des eaux de plate-forme routière dans un cours d'eau - Risque chronique » Étape initiale : formulation du problème Étape 1 : caractérisation des dangers Étape 2 : caractérisation de l'exposition Étape 3 : caractérisation des effets Étape 4 : évaluation des risques Scénario « exposition aiguë » Annexes Annexe 1 - Répartition des HAP dans les eaux pluviales des infrastructures routières Annexe 2 - Bases de données sur l'écotoxicité des substances chimiques disponibles sur Internet Annexe 3 - Liste des bioessais mono-spécifiques normalisés Annexe 4 - Seuils de significativité biologique de bioessais Annexe 5 - Essais d'élaboration de PNEC pour les HAP non couverts par les fiches substances de l'INÉRIS Annexe 6 - Abaque : conditions d'écoulement dans les conduites circulaires ne coulant pas à plein débit Bibliographie Glossaire Sigles et acronymes

Un groupe de travail de l'ATEQUE (Atelier d'évaluation de la qualité environnementale des bâtiments) a développé et utilisé quatre outils - Equer, Escale, Papooseet team bâtiment - dans une étude de cas - un pavillon de l'expérience Castanet-Tolosan et deux variantes du pavillon - pour montrer et tester le mode opératoire des outils et pour analyser les résultats des applications. La cohérence d'ensemble a été observée et des comparaisons ont été faites des résultats intermédiaires et des hypothèses, sur les thèmes suivants : le bilan de la phase de fabrication des matériaux et des produits, la consommation d'eau, la consommation d'énergie, les émissions atmosphériques, la production de déchets (ménagers, radioactifs, de matériaux). A l'issue de ce travail, une recherche de critères et d'éléments constructifs d'un référentiel d'analyse de la qualité environnementale des bâtiments a été menée. Cet ouvrage rend compte de l'ensemble de l'expérimentation et des résultats.

Comment prendre en compte l'agriculture et ses espaces dans les schémas de cohérence territoriale ? Huit ans après la création des SCoT, qu'en est-il de leur contenu concernant cette question ? C'est ce que nous avons voulu analyser dans cet ouvrage. Ces analyses résultent principalement de travaux conduits par le Certu, l'ensemble des Cete et Entreprises Territoires et Développement sur l'agriculture dans le cadre de la démarche SCoT témoins, ainsi que de l'examen d'un échantillon de SCoT approuvés avant 2008 issus du réseau « Terres en villes ». Les espaces agricoles, forestiers et de nature sont devenus en quelques décennies des composantes de la planification que l'on appelait autrefois urbaine. L'agriculture aurait-elle acquis droit de « cité » ? Ce travail veut en tout cas y contribuer. Le plan aborde dans un ordre chronologique les principales étapes d'un SCoT : périmètres et gouvernance locale, le diagnostic agricole, le SCoT et son projet agricole, le document d'orientations générales et enfin les outils de mise en oeuvre. Cet ouvrage s'adresse aux équipes chargées de l'élaboration des SCoT mais aussi à tous ceux qui sont associés à ces démarches, dans les services de l'Etat, les villes, les conseils régionaux et généraux, les associations... ainsi que les chambres consulaires au premier rang desquelles on trouve la chambre d'agriculture. Il prend en compte les résultats des travaux conduits lors d'une journée nationale « Agriculture et SCoT » qui s'est déroulée à Grenoble le 25 septembre 2008 et qui a réuni près de 300 personnes sur ce thème : élus, praticiens de l'urbanisme et techniciens du milieu agricole. Il est complété par un guide d'une trentaine de pages édité sous forme d'un cd-rom qui passe au crible des « fondamentaux » relevés dans nos analyses les différentes étapes de construction et de mise en oeuvre des SCoT.

Ce guide technique propose une doctrine intégrant : une méthode d'évaluation de la vulnérabilité de la ressource en eau ; la caractérisation des pollutions accidentelle, saisonnière et chronique ; la description et l'entretien des ouvrages de protection ; la gestion des boues. L'ensemble de la démarche s'appuie sur un retour d'expériences en matière de conception et de gestion des ouvrages de traitement. Elle tient compte également des résultats de recherches engagées depuis une quinzaine d'années sur la pollution et l'impact des eaux de ruissellement de chaussées sur le milieu naturel. Ce document apporte aux concepteurs la possibilité d'unifier leurs pratiques, d'acquérir des méthodes communes d'approche des problèmes de pollution et d'appliquer les règles de calculs nécessaires au dimensionnement des ouvrages de traitement. Il est le dernier d'un triptyque comprenant les guides "Drainage routier" et "Assainissement routier" édités en 2006. Introduction Chapitre 1 - Contexte Cadre législatif et réglementaire Milieux concernés Impacts liés à l’infrastructure routière Chapitre 2 - Méthode d’évaluation de la vulnérabilité de la ressource en eau Objectifs de la méthode d’évaluation Présentation de la méthode Commentaires Chapitre 3 - Caractéristiques des pollutions chronique, saisonnière et accidentelle Pollution chronique Pollution saisonnière Pollution accidentelle Chapitre 4 -Description des ouvrages de protection et domaines d’emploi Fossés Bassins routiers Ouvrage complémentaire : filtre à sable Synthèse Chapitre 5 - Choix des ouvrages de protection Démarche Niveaux d’étanchéité des ouvrages Performances des ouvrages sur la pollution chronique Chapitre 6 - Entretien des ouvrages et gestion des boues Entretien des ouvrages Gestion des boues des bassins routiers et fossés subhorizontaux Annexes Articles extraits du Code de l’environnement (partie législative) concernant les atteintes aux milieux aquatiques Qualité de l’eau Détermination du temps de propagation d’une pollution dans les sols Calcul des charges polluantes Ouvrage de sortie et d’entrée pour bassin Déversoir sur berge de bassin routier Exemples de calcul Siccité Abréviations et symboles Glossaire Références bibliographiques

Le thème de la régénération urbaine et territoriale s’est imposé désormais comme un défi incontournable pour les architectes et les autres acteurs qui travaillent sur le territoire. Après de telles catastrophes - comme le cas d’étude pris en considération : le tremblement de terre de L’Aquila de 2009 - il est nécessaire de comprendre comment affronter la reconstruction et comment gérer la régénération sociale et économique de la ville et du territoire. La réflexion ici présentée et réalisée à l’intérieur du Programme multidisciplinaire de recherche Architecture de la Grande Echelle (AGE) mis en place par le BRAUP et le PUCA, et coordonnée par Nicoletta Trasi de la Faculté d’Architecture de Rome Sapienza, s’est fixée cet objectif en visant à une « durabilité d’ensemble » de l’intervention. La recherche se base sur l’idée que la reconstruction puisse s’affirmer comme une occasion de véritable durabilité, bien évidemment à la fois sociale, économique, sismique et bioclimatique. La durabilité de villes similaires à L’Aquila et de beaucoup d’autres à travers le monde, frappées par des catastrophes de tout genre et de toute entité, impose une réflexion profonde sur la « façon » d’affronter ces défis que nous lance toujours plus fréquemment la nature. Il est nécessaire de ramener l’exceptionnalité de la réduction du risque dans un cadre ordinaire de processus de planification urbanistique ou, mieux encore, de répondre aux besoins extraordinaires (prévention et réduction du risque) par le biais de politiques ordinaires de développement. Le système urbain à réseau durable pour l'Aquila L'échelle Macro L'échelle Méso L'échelle Micro La durabilité sociale La durabilité sismique Les criticités des états de l'art et la proposition des lignes opératives

Is a project failing to implement the concept of sustainable development correctly ? Don't hesitate : the RST02 evaluation grid provides a reference framework for analysing and situating the project in terms of sustainable development, that is to say « reconciling environmental protection and enhancement with economic development and social progress ». Designed by the Scientific and Technical Network (RST) of the Ministry of Public Works, this second version is part of an approach to ensure the continual improvement of the RST evaluation grid 01, whose operation and presentation have been revised and remodelled to permit simpler and more user-friendly utilisation. By using : - the grid user manual, - the files required for its application, - case files of operations, projects and developments examined by the RST grid grouped in the collection References for sustainable development, - and a sustainable development glossary, engineers and technicians working for local authorities and their public and private partners will find in this work all the information useful for incorporating sustainable development in their projects : action programs, development operations, assistance to the owner, engineering at regional level, etc. PRENDRE EN COMPTE LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DANS UN PROJET : Guide d'utilisation de la grille RST02. Un projet est mal assuré vis-à-vis du développement durable ? Pas d'hésitation : la grille RST02 apporte un cadre de référence pour analyser et situer le projet à l'aune du développement durable, c'est-à-dire « concilier la protection et la mise en valeur de l'environnement, le développement économique et le progrès social ». Conçue par le Réseau scientifique et technique (RST) du Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire, cette seconde version s'inscrit dans une démarche d'amélioration continue de la grille RST01, dont le mode opératoire a été revu et la présentation remaniée, pour une utilisation plus simple et un maniement plus agréable. À l'aide du mode d'emploi de la grille et des fichiers nécessaires à son fonctionnement, les ingénieurs et les techniciens des collectivités, leurs partenaires publics ou privés, trouveront dans cet ouvrage toutes les informations utiles pour traduire le développement durable dans leur projet : programme d'action, opération d'aménagement, assistance à maîtrise d'ouvrage, ingénierie d'appui territorial... Lien vers la version française (go to French version)

Destiné aux collectivités et aux services déconcentrés de l’État, cet ouvrage constitue une aide précieuse à la mise en oeuvre des Schémas régionaux climat air et énergie (SRCAE) et des démarches régionales de planification énergie-climat. S’appuyant sur une analyse d’un panel de trois SRCAE et de 15 actions menées par des collectivités infra-régionales, cet ouvrage comprend : un dossier offrant un panorama : 1. des leviers énergie-climat disponibles dans un SRCAE en matière d’économies d’énergies, d’émissions de GES évitées, et de production d’énergie renouvelable, 2. des actions que les collectivités infra-régionales peuvent mener afin de contribuer à la mise en œuvre des SRCAE, 3. des outils de financement mobilisés par les collectivités dans la mise en œuvre opérationnelle des leviers, des indicateurs de suivi du SRCAE ; un ensemble de cahiers thématiques regroupant par domaine de l’aménagement (urbanisme, transport, bâtiment, énergie renouvelable) un ensemble de quinze fiches. Chacune de ces fiches détaille une action d’une collectivité contribuant à la mise en œuvre effective du SRCAE. Des informations importantes sont ainsi livrées concernant le contenu de l’action, son efficacité sur le plan énergétique et climatique, son degré de réplicabilité, ses impacts sociaux et environnementaux, ses modes de financement, et son coût. Au final, le lecteur trouvera dans cet ouvrage des indications sur les leviers des SRCAE et leurs articulations avec des actions de collectivités infra-régionales, ainsi que de nombreux enseignements concernant le contenu et les résultats obtenus par de telles actions.

La démarche « SCoT Grenelle » est une démarche d'accompagnement des thèmes nouveaux impulsés par le Grenelle de l'environnement dans les SCoT. Elle se déroule pendant 3 ans sur 12 sites . Elle est pilotée par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable des Transports et du Logement . Le Certu assure une assistance au maître d'ouvrage en lien avec les Cete. La thématique de la biodiversité a fait l'objet d'une analyse menée par le Certu et Cete en partenariat avec les maîtres d'ouvrage concernés. Destinées aux collectivités élaborant leur SCoT, ces six fiches permettent de diffuser et partager l'expérience de ces SCoT « Grenelle ».

1 - Qu’est-ce que la réutilisation des eaux usées traitées ? De nombreuses pratiques permettent ou visent à valoriser tout ou partie de l’eau usée après que celle-ci a fait l’objet d’un traitement dans une station de traitement des eaux usées (STEU). Au terme générique de REUSE employé au niveau mondial, il est préféré d’utiliser en France, le terme plus spécifique de REUT désignant la « réutilisation des eaux usées traitées ». Ce chapitre précise au préalable ce que cette notion recouvre. 2 - Quel est l’état de la pratique en France ? Afin de réaliser une étude prospective sur les zones où il peut être envisagé de proposer la réutilisation des eaux usées traitées, il a fallu, au préalable, tirer les enseignements de la pratique en France. Le panorama présenté dans cet ouvrage s’appuie sur une base de données constituée dans le cadre d’un état des lieux réalisé entre mai 2015 et mai 2017. Il se veut aussi exhaustif que possible pour les cas de REUT issus d’une station de traitement des eaux usées domestiques urbaines, hors recyclage, infiltration et réutilisation d’eaux industrielles.Les quelques cas d’infiltration ou de REUT issus de stations d’épuration privées relevés pendant l’inventaire ne sont donnés qu’à titre indicatif, sans souci d’exhaustivité. 3 - Quelles tendances d’évolution en France ? Cette partie aborde les points suivants : Des motivations qui évoluent Des usages agricoles qui peinent à se diversifier Des usages urbains fragiles Un potentiel de développement à accompagner 4 - Quels leviers pour la REUT en France ? La réutilisation des eaux usées traitées est l’une des solutions possibles à mettre en œuvre pour répondre à divers enjeux sur l’eau du territoire. Elle offre de multiples bénéfices localement, à l’échelle du petit cycle de l’eau, mais aussi plus largement à l’échelle du bassin versant, qu’il importe d’identifier. Une telle approche systémique permet en outre d’identifier l’intérêt de la REUT par rapport à d’autres objectifs de politiques publiques à prendre en compte dans les projets de territoires. 5- Quels enseignements et perspectives ? L’analyse plus détaillée des cas de réussites et au contraire des cas d’abandons ou de projets avortés présentée dans ce chapitre, permet de noter quelques écueils à éviter et d’identifier quelques recommandations pour aider le développement de cette pratique en France. 1 Qu’est-ce que la réutilisation des eaux usées traitées ? 2 Quel est l’état de la pratique en France ? 3 Quelles tendances d’évolution en France ? 4 Quels leviers pour la REUT en France ? 5 Quels enseignements et perspectives ? Conclusion Lexique Références bibliographiques Cadre réglementaire

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les présentes fiches « PLU et production d’énergie » traitent de l’implantation en milieu urbain de systèmes techniques de production d’énergie à partir de sources renouvelables. Elles constituent un état des lieux des leviers du PLU à disposition mais ne proposent pas d’exemples de rédaction.

La Directive européenne « Plans Programmes » 2001/42 du 27 juin 2001 a été traduite en droit français par l'Ordonnance du 03 juin 2004 et les décrets du 27 mai 2005. Ainsi, certains Plan Local d'Urbanisme (PLU) susceptibles d'avoir des effets notables sur l'environnement doivent comporter une évaluation environnementale. Le rapport de présentation de ces PLU doit notamment, en plus des obligations générales communes à tous les PLU, présenter les mesures envisagées pour éviter, réduire et, si possible, compenser les conséquences dommageables de la mise en œuvre du plan. Ce sont ces types de mesures d'évitement, de correction ou de réduction, voire de compensation, ainsi que les mesures de conservations prises en complément, qui ont guidé le travail du Certu et du Cete Méditerranée dans l'étude de 6 cas et la réalisation de 7 fiches de cas PLU correspondantes. D'autres fiches de cas sont disponibles sur les Thématique Déplacements et Thématique Paysage.

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est le document de planification à l'échelle communale. Il a remplacé le Plan d'Occupation des Sols avec la Loi SRU du 13 décembre 2000. Le dossier PLU est composé de divers éléments : un rapport de présentation ; un PADD ; des orientations d'aménagement par quartier ou par secteur (facultatives) ; un règlement et ses documents graphiques ; des annexes. Nous vous proposons ici une série de Fiches de cas concernant la thématique du paysage et des coupures vertes. Il s'agit notamment des Fiches de cas n°1 et 2 (portant sur Villers-au-Tertre), n°5 (Criel-sur-Mer) et n°6 (St Nicolas d'Aliermont). D'autres fiches de cas sont disponibles sur la Thématique Déplacements et la Thématique Evaluation environnementale.

Suite à l'analyse de nombreux débats publics et à l'identification des questions récurrentes sur la thématique, un ensemble de fiches a été produit visant à y répondre.

Ce document, élaboré par un groupe de travail Maîtres d’Ouvrage dans le cadre du Projet National C2ROP, propose une méthodologie de formalisation de retours d’expérience à la suite d’événements de chutes de blocs affectant les infrastructures de transport, routières et ferroviaires.

Ce document, élaboré par un groupe de travail Maîtres d’Ouvrage dans le cadre du Projet National C2ROP, propose une méthodologie de formalisation de retours d’expérience à la suite d’événements de chutes de blocs affectant les infrastructures de transport, routières et ferroviaires.

Cette série de fiches est consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités. Elle présente des recommandations en matière de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.

VOIR DES EXTRAITS DE LA PUBLICATION Cet ouvrage regroupe sept retours d'expériences françaises (Lyon (3), Villeurbanne, Montpellier, Strasbourg, Saint-Ouen) illustrant l'intérêt d'impliquer les citoyens dans les projets d'intégration de la nature en ville, et propose quelques enseignements issus de ces démarches. Leur analyse montre une grande diversité de moyens pour impliquer les citoyens. En effet, les démarches peuvent être descendantes lorsque c'est la collectivité qui les sollicite, ou ascendantes lorsque ce sont eux qui se mobilisent pour promouvoir des projets de nature sur l'espace public. Elles peuvent être facultatives ou bien obligatoires au regard du Code de l'urbanisme, se situer en amont ou en aval d'une décision, etc. Dans tous les cas, ces pratiques impliquent une circulation de l'information entre le maître d'ouvrage, les partenaires et le public. En se basant sur l'hypothèse que l'implication citoyenne sur les espaces publics de nature contribue à une meilleure cohabitation des citadins et de la nature, les enseignements proposés dans le cadre de cet ouvrage ont pour vocation d'aider les maîtres d'ouvrage et aménageurs à faciliter les conditions d'appropriation et de compréhension des aménagements en faveur de la nature en ville. Visionnez la vidéo La Nature en ville comme élément de confort climatique Introduction Avant-propos 1. De quoi parle-t-on 2. Le choix des terrains d’étude Première partie Impliquer les citoyens autour du sujet de la nature en ville : premiers enseignements 1. La sensibilisation à la biodiversité 2. L’implication des citoyens dans l’intégration de la nature au sein d’un projet d’aménagement de l’espace public 3. La participation des citoyens au chantier et à la gestion d’un espace public végétalisé 4. Éléments de conclusion et perspectives Deuxième partie Retours d’expériences 1. Parc Blandan à Lyon 2. Jardins collectifs à Saint-Ouen 3. P arc du Vallon à Lyon 4. Jardin Demain à Montpellier 5. Aménagements pour la biodiversité à Champvert à Lyon 6. Jardin Vaclav Havel à Villeurbanne 7. Végétalisation et gestion d’espaces désimperméabilisés à Strasbourg Glossaire Bibliographie Table des matières

VOIR DES EXTRAITS DE LA PUBLICATION Cet ouvrage consacré aux jardins de pluie a été initié par le Cerema Territoires et ville en partenariat avec l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse. Il s'adresse aux services techniques des collectivités territoriales, aux bureaux d'études aménageurs, paysagistes et urbanistes. Aujourd'hui, de nombreux aménagements font une part belle à l'eau et au végétal dans l'espace public. De l'échelle de la parcelle à celle du quartier, la gestion de l'eau pluviale devient un enjeu majeur de nombreux projets. L'objectif ici est de sensibiliser sur le sujet de la gestion pluviale dans les aménagements et les opérations d'urbanisme. C'est sous l'angle du concept du jardin de pluie et de ses bienfaits que cet ouvrage ambitionne d'intéresser le lecteur. Cet ouvrage non technique, prend la forme d'un guide pédagogique largement illustré afin d'explorer ce nouveau concept d'aménagement : La première partie propose d'expliquer le concept de jardin de pluie à travers des exemples riches d'enseignements. En complément, des focus illustrent et détaillent des thématiques et des enjeux particuliers. Enfin, l'ensemble des services rendus par ces aménagements sont précisés systématiquement. La seconde partie met en avant les bonnes pratiques d'aménagement. De l'échelle de la parcelle à celle de la ville, six opérations exemplaires sont présentées et analysées afin de mieux comprendre leurs processus de fabrication et de réalisation. Innovants dans la gestion de l'eau pluviale, les jardins de pluies imaginés ici ont grandement participé à la réussite de ces projets. Parole d’acteur Introduction Localisation des projets Partie 1 Quels sont les bienfaits d’un jardin de pluie ? Le jardin de pluie en bref Encourager la gestion écologique des eaux pluviales Favoriser la biodiversité Améliorer notre cadre de vie Les clés de la réussite d’un jardin de pluie Conclusions Partie 2 Bonnes pratiques d’aménagements Lycée Saint-Exupery, Lyon (69) Place Lucie-Aubrac, Saint-Martin-d’Hères (38) Domaine de la forêt, Fameck (57) Coeur de Bourg, Fresnay-l’Évêque (28) ZAC des Rives du Blosne, Chantepie (35) Quartier Leidsche Rijn, Utrecht (Pays-Bas)

Cette série de fiches est consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités. Elle présente des recommandations en matière de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.

Qu’il provienne des transports, du voisinage ou encore du milieu professionnel, le bruit est une source de nuisance quotidienne pour une grande majorité de Français. Ce sont les transports qui engendrent le plus de pollutions sonores si bien que des textes encadrent la lutte contre cette nuisance. Sont ainsi privilégiées des protections de type écrans acoustiques qui permettent un traitement global des bâtiments riverains plutôt qu’un traitement local jugé moins efficace. Ces équipements doivent répondre aux exigences du marquage CE et des normes européennes encadrent la caractérisation de leurs performances. Cet ouvrage dresse un état des lieux de ces normes et apporte une aide précieuse à leur bonne application. Il intéressera ainsi les maîtres d’ouvrage mais aussi l’ensemble des acteurs de la filière construction : bureaux d’études, architectes, fabricants.

La Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT) est l’une des solutions possibles à mettre en place localement pour s’adapter à des tensions saisonnières sur l’eau. Cette solution, bien encadrée par des textes réglementaires, existe en France depuis plus de trente ans. Cet ouvrage leur donne les points clés conditionnant la réussite de la mise en oeuvre de ces projets.

Bien qu’ils puissent voler bien au-dessus du trafic routier, les oiseaux sont au moins autant impactés par les autoroutes ou infrastructures linéaires de transport (ILT) que la faune non volante. Cependant l’étendue de l’impact diffère d’une espèce aviaire à l’autre en fonction de l’écologie et du comportement propres à chaque espèce. Avec des exemples choisis parmi des espèces emblématiques des milieux écologiques auxquels elles appartiennent, le présent ouvrage analyse tous les paramètres qui expliquent ces différences d’impact. Face à ces constats, cet ouvrage présente les dernières connaissances scientifiques qui permettent de trouver des mesures destinées à Éviter-Réduire-Compenser (doctrine ERC) les effets de ces infrastructures. Il s’adresse aux bureaux d’études, services instructeurs, maîtres d’ouvrages d’infrastructures linéaires de transport dans le but de leur fournir les informations nécessaires concernant les enjeux et la réglementation relatifs aux oiseaux. SommaireIntroduction1. Présentation de la classe des oiseaux 1.1 Description générale de la biologie et de l’écologie des oiseaux 1.2 Enjeux patrimoniaux et réglementaires relatifs aux oiseaux 1.3 Méthodes d’inventaire de l’avifaune2. Description des impacts des ILT sur l’avifaune 2.1 La destruction d’espèces et d’habitats d’espèces 2.1 Les polluants chimiques 2.2 Les impacts physiques 2.3 La fragmentation 2.4 Les impacts induits3. Mesures d’évitement, de réduction et de compensation 3.1 Mesures d’évitement 3.2 Mesures de réduction 3.3 Mesures compensatoires et mesures d'accompagnement4. Évaluation des impacts bruts et de l’efficacité des mesuresBibliographieAnnexes - Fiches espèces Bruant des roseaux Buse variable Butor étoilé Chouette hulotte Martin-Pêcheur d’Europe Outarde canepetière Pic noir Sur le même thème - Permettre à la faune de franchir les infrastructures linéaires de transport - Exemples de requalifications d’infrastructures (2020) - Clôtures routières et ferroviaires et faune sauvage - Critères de choix et recommandations d’implantation (2019) - Amphibiens et dispositifs de franchissement des infrastructures de transport terrestre (2019) - Les chantiers d’infrastructures routières et les milieux naturels - Prise en compte des habitats et des espèces (2018) - Chiroptères et infrastructures de transport (2016) - Aménagements et mesures pour la petite faune (2005) Notes d’information - Infrastructures linéaires de transport et Odonates - Petits ouvrages hydrauliques et continuités écologiques - Cas de la faune piscicole - Mustélidés semi-aquatiques (les) et les infrastructures routières et ferroviaires - Loutre et vison d’Europe - Routes et passages à faune - 40 ans d’évolution - Aménagements pour la faune sauvage

L’écologie du paysage peut apporter une réponse pertinente à l’élaboration de la trame verte et bleue. Elle apporte à l’aménageur, une analyse des structures spatiales (espaces naturels et/ou anthropiques) et des processus écologiques qui caractérisent un territoire. Cette approche dynamique des structures éco-paysagères enrichit et complète les analyses « classiques » des milieux naturels et du paysage. Elle permet ainsi d’optimiser l’intégration des fonctionnements écologiques (et non plus uniquement de la répartition spatiale des habitats et des espèces à un instant donné) dans les processus de création ou de requalification environnementale du réseau d’infrastructures de transports. Qu'est ce que l'écologie du paysage ? Écologie du paysage et infrastructures de transports Mise en œuvre dans les projets de création ou de requalification environnementale d’infrastructures de transports Conclusion Annexes Bibliographie Glossaire Sigles

Ce guide est un ouvrage technique destiné aux services de l'Etat, et plus largement aux concepteurs d'infrastructures linéaires. Il présente les éléments à examiner lorsqu'un projet est susceptible de traverser des zones humides, de manière à émettre des préconisations adaptées pour s'assurer que les infrastructures ne remettent pas en cause les fonctionnalités de ces milieux. Son objectif est de fournir des recommandations pratiques pour une bonne prise en compte des zones humides aux différentes étapes de la réalisation d'un projet d'infrastructures, par : la connaissance des zones humides ; la présentation des risques pour ces milieux des aménagements d'infrastructures linéaires ; la proposition de recommandations pour une bonne prise en compte des zones humides aux différentes étapes de la réalisation d'un projet ; l'illustration concrète de l'intégration des zones humides dans des projets routiers impliquant des types de milieux différents : milieux alluviaux, marais, mares, tourbières et lagunes ; un rappel réglementaire et législatif en vigueur. Ce guide s'inscrit dans un cadre national et européen de protection et de reconquete des zones humides, et de stratégie nationale en faveur de la biodiversité. PréambuleIntroductionPrésentation générale des zones humides Description des zones humides Les fonctions et valeurs des zones humides Les zones humides et les projets d’infrastructures linéaires Les effets des infrastructures linéaires sur les zones humides La prise en compte des zones humides dans les projets d’infrastructures linéaires Les mesures d’insertion en faveur des zones humides Fiches - Les principaux types de zones humides dans des projets d’infrastructures Milieux alluviaux Marais Mares Tourbières Lagunes Les outils réglementaires, de protection et de planification Annexes Bibliographie Sigles

Les reptiles sont quasiment tous protégés au niveau national ou à défaut pour quelques espèces de Lézards au niveau européen (Directive Habitat faune Flore Annexes II et IV) et/ou au niveau international (Convention de Berne Annexe III). Cela implique une prise en compte obligatoire de ces taxons dans les projets d'aménagement. Les reptiles du sous-ordre des lézards (Lacertibaenia) sont représentés en France par 14 espèces et ceux du sous-ordre des serpents (Serpentes) par 13 espèces. L'objectif de cette note d'information n'est pas de présenter toutes les espèces de ces deux groupes taxonomiques. Il est plutôt d'apporter à des fins d'illustration un éclairage et des précisions quant à la biologie, l'habitat préférentiel et le comportement de certaines d'entre elles : deux espèces de serpents ̶ La Vipère d'Orsini et la Coronelle girondine ̶, et une espèce de lézard ̶ le Lézard ocellé ̶̶ et de faire le point sur les menaces qui pèsent sur celles-ci. Ce document, illustré de quelques exemples de mesures de réduction d'impacts routiers, a également pour objectif de permettre à un maître d'ouvrage, à un concepteur ou à un gestionnaire d'évaluer les différentes mesures de la doctrine ERC qu'il doit mettre en œuvre afin de préserver au mieux ces espèces et plus généralement les reptiles, conformément à l'orientation de préservation des habitats et des espèces définies dans le SNIT (schéma national d'infrastructures de transports terrestres) publié en octobre 2012 dans le cadre de la stratégie nationale pour la biodiversité [2]. 1. Introduction 2. Présentation des espèces La vipère d'Orsini La coronelle girondine Le Lézard ocellé 3. Les mesures d’évitement, de réduction ou de compensation de l'impact de projets d'infrastructures linéaires de transport Les mesures d'évitement et de réduction tout au long des différentes phases de conception du projet Les mesures de réduction: application aux reptiles Les mesures de compensation 4. Suivis de l'efficacité des mesures 5. Glossaire 6. Bibliographie

L'évaluation environnementale est un atout pour votre SRADDET car l'environnement est un élément fondamental du territoire, décliné dans des politiques dédiées mais portant également une vision transversale de votre territoire. La démarche d'évaluation environnementale peut apporter une économie d'échelle à l’élaboration de votre SRADDET, faciliter l'élaboration d'une vision partagée avec les acteurs du territoire et aider l'implantation de futurs projets. Ce P'tit Essentiel vous donne les clefs pour comprendre et mettre en œuvre ces atouts.

Le présent guide, destiné principalement aux élus et aux services techniques des collectivités a vocation à faire émerger des stratégies locales de gestion du risque à l’échelon communal ou intercommunal. Il s’inscrit dans le Plan national pour la prévention des risques liés aux effondrements de cavités souterraines mis en œuvre de 2013 à 2015 par le Ministère de la transition écologique et solidaire. Il comprend les bases techniques sur le risque associé aux cavités souterraines ainsi que les éléments nécessaires pour gérer territorialement le risque cavités : cadre juridique, responsabilités des maires (en lien avec leurs pouvoirs de police), devoirs et pouvoirs vis-à-vis de la prévention de ce risque. Les outils financiers mobilisables pour mener des actions de prévention et des opérations de mise en sécurité sont également présentés. Le coeur du guide est consacré à la gestion territoriale du risque cavités, sur les différents aspects de la prévention : connaissance des cavités et du risque associé, prise en compte dans l’aménagement du territoire et la gestion de l’urbanisme, information du citoyen, planification et gestion d’un événement. Si l’objectif principal du guide est d’aider les collectivités à gérer le risque cavités souterraines, il est également destiné à servir de trame pour la rédaction de guides territoriaux de gestion du risque cavités adaptés au contexte local de chaque collectivité. Introduction PREMIÈRE PARTIE Le risque cavités souterraines 1.1 Les cavités souterraines 1.2 La dégradation des cavités souterraines : phénomènes et conséquences sur les biens et les personnes 1.3 Quels risques associés aux cavités souterraines ? 1.4 Les spécificités locales DEUXIÈME PARTIE Le maire et les collectivités : quelles responsabilités ? 2.1 Le régime juridique des cavités et des carrières souterraines abandonnées 2.2 Les responsabilités du maire 2.3 L’application des responsabilités du maire 2.4 Synthèse des missions du Maire 2.5 Quelles responsabilités pour les autres acteurs ? TROISIÈME PARTIE Le maire et la gestion du risque associé aux cavités 3.1 La connaissance des cavités et l’analyse du risque 3.2 La prise en compte des cavités dans l’aménagement du territoire et l’urbanisme 3.3 L’obligation d’information préventive 3.4 Que faire face aux effondrements de terrain ? 3.5 La mise en sécurité d’un site QUATRIÈME PARTIE Les outils financiers à disposition du maire 4.1 Le Fonds de prévention des risques naturels majeurs 4.2 Les Fonds européens 4.3 D’autres financements possibles 4.4 À qui s’adresser pour une demande de subvention ? CINQUIÈME PARTIE Pour aller plus loin 5.1 Documentation technique 5.2 Documentation pratique 5.3 Documentation administrative et juridique 5.4 Sites et portails Internet Glossaire Annexe : liste des sigles et acronymes

Les milieux humides sont parmi les espaces naturels les plus riches et précieux au monde. Qu'ils soient en eau en permanence ou par intermittence, ces milieux sont d'une grande diversité. Plantes aquatiques, roseaux, iris, joncs... ornent ces milieux. Grenouilles, oiseaux, insectes trouvent dans ces espaces les conditions nécessaires pour y vivre et se reproduire. Visionnez la vidéo La Nature en ville comme élément de confort climatique

La mise en œuvre d'une isolation acoustique renforcée des façades est une des solutions pour protéger les bâtiments recensés et classés points Noirs Bruit par les préfets. Pour réaliser ces travaux, les propriétaires des bâtiments sensibles, exposés à des niveaux de bruit excessifs, peuvent bénéficier d'une subvention accordée par l'état dans le cadre du décret du 3 mai 2002. Après une présentation des conditions d'attribution de cette subvention, ce guide expose les différentes techniques d'amélioration de l'isolation acoustique ainsi que les aspects connexes qu'il convient de prendre en compte : exigences de pureté de l'air, maintien du confort thermique et aspects liés à la sécurité après les travaux. Il est destiné aussi bien aux services des Directions Départementales de l'équipement, chargés de l'attribution des subventions, qu'aux maîtres d'œuvre et bureaux de contrôle impliqués dans ces opérations.

En cohérence avec le plan de réduction et de valorisation des déchets 2025 2014-2020, cette note d’information rappelle les principes fondamentaux, qui participent d’une meilleure gestion des déchets. Ainsi, les notions de responsabilité, de traçabilité et de hiérarchie des modes de traitement concourent à l’amélioration de la collecte séparée en vue de la valorisation des déchets. Dans cette même perspective, une démarche pour élaborer un plan de gestion est proposée. Ce document cadre, accompagné de fiches actions pour préciser les enjeux par type de déchets (caractérisation, filières de traitement, transport, etc.), encourage notamment les opérations de prévention des déchets et la valorisation dans les filières de proximité. La gestion raisonnée des déchets contribue enfin à la maîtrise des coûts, par la connaissance fine du territoire et des solutions qu’il propose, mais également par la mise en œuvre d’actions concertées avec les acteurs locaux. L’ensemble de ces actions participeront à la promotion du recyclage et donc de l’économie circulaire pour les déchets de la route. Introduction 1. La réglementation relative à la gestion des déchets de la route : issus de l’entretien et l’exploitation courants La définition et le périmètre des déchets de la route La responsabilité des gestionnaires d’infrastructures de transport La hiérarchie des modes de gestion des déchets La caractérisation des déchets de la route Le transport des déchets de la route l’entreposage des déchets Le traitement des déchets de la route La traçabilité des déchets 2. La mise en œuvre de la réglementation par l’élaboration d’un plan de gestion des déchets La conception, la mise en œuvre et le suivi d’un plan de gestion Une déclinaison du plan de gestion par type de déchets Des points de vigilance à prendre en considération 3. Conclusion Annexes

AVERTISSEMENT : Une version actualisée de cet ouvrage est en cours de rédaction. Cet ouvrage s’adresse à tous les acteurs des études d’impact d’infrastructures (routières, ferroviaires et fluviales) et quelle que soit leur qualité (maître d’ouvrage, maître d’oeuvre, prestataire, autorité environnementale, etc.). Le travail s’est appuyé sur une phase de diagnostic, sur les retours d’expérience des différentes directions du ministère de l’écologie, des maîtres d’ouvrages publics, des bureaux d’études et des experts environnementaux. Ce document constitue un guide méthodologique basé sur de bonnes pratiques. Il n’a pas de caractère normatif et ne crée pas de prescriptions nouvelles. Les développements suivants reprennent de façon non exhaustive la réglementation jusqu’en janvier 2016. Au vu des actualités sur les sujets de l’environnement, le présent ouvrage sera actualisé le cas échéant. Éditorial Introduction Les grands principes et les questions clefs de l’étude d’impact La démarche d’étude d’impact dans la conception du projet L’évaluation environnementale et ses différents niveaux : enjeux et finalités Intégration de l’environnement dans la conception d’une infrastructure de transport L’autorité environnementale La coordination des acteurs techniques de l’environnement Le champ de soumission à étude d’impact Les projets d’infrastructure linéaire de transport soumis à étude d’impact La procédure d’examen au cas par cas La notion de « programme de travaux » / unité fonctionnelle Les processus d’information, de consultation et de participation intégrant l’environnement Information et participation des citoyens avant enquête publique La concertation avec les services à compétences environnementales L’avis de l’autorité environnementale La phase d’enquête publique Point spécifique sur les procédures transfrontalières L’actualisation des données de l’étude d’impact L’actualisation du dossier d’étude d’impact Les suites données à l’étude d’impact après enquête publique L’autorisation et ses prescriptions Le suivi et le bilan des mesures environnementales La police de l’environnement L’étude d’impact et les autres procédures touchant à des thèmes environnementaux Enchaînement des procédures relatives à l’environnement Les procédures en lien avec le milieu naturel Les autres procédures touchant à des thèmes environnementaux Élaboration et contenu de l’étude d’impact Résumé non technique Appréciation des impacts de l’ensemble du programme de travaux (si nécessaire) Description du projet État initial de l’environnement Objectifs et principaux concepts Les étapes de réalisation de l’état initial de l’environnement Analyse des effets du projet sur l’environnement Les effets du projet sur l’environnement y compris l’addition et l’interaction des effets entre eux Effets cumulés avec les projets connus Développements spécifiques aux infrastructures Solutions de substitution et justifications des choix Les solutions de substitution La justification des choix Les outils de comparaison des variantes et de justification des choix La compatibilité avec l’affectation des sols et l’articulation avec les plans, schémas et programmes Compatibilité avec les documents d’urbanisme Articulation avec les plans, schémas et programmes mentionnés à l’article R. 122-17 CE Cas particulier du schéma régional de cohérence écologique Les mesures environnementales du projet Les définitions Estimation du coût des mesures et de leurs effets Présentation du suivi et des indicateurs Modalités de suivi des effets du projet et des mesures Indicateurs Présentation des méthodes utilisées, difficultés rencontrées et informations sur les auteurs Présentation des méthodes Difficultés éventuelles rencontrées Informations sur les auteurs Les focus techniques par thématiques Focus BRUIT Focus MILIEUX NATURELS Focus EAUX - MILIEUX HUMIDES Focus AIR Annexe 1 - Les thématiques de l’étude d’impact Annexe 2 - Contenu du dossier d’étude d’impact Annexe 3 - Glossaire Annexe 4 - Principales abréviations

Pour mieux répondre à ces enjeux, les gestionnaires doivent prendre en compte les spécificités des infrastructures routières liées. Cette gestion adaptée aux caractéristiques, au potentiel d’évolution et aux fonctions des dépendances vertes, est appelée « gestion différenciée ». Des entretiens menés auprès de différents gestionnaires du Nord-Pas-de-Calais montrent que les principales actions de gestion différenciée mises en oeuvre sont le fauchage raisonné, l’utilisation limitée de produits phytosanitaires, la formation des agents à ce mode de gestion, ainsi que la gestion du patrimoine arboré. Ces gestionnaires sont confrontés à différentes difficultés. Parmi celles-ci, la prise en compte du paysage et le suivi de la gestion différenciée sont aujourd’hui peu traités par la littérature récente : elles constituent des pistes de réflexion à approfondir. Préambule Introduction Partie I - Définition de la notion de stratégie de suivi des plans de gestion différenciée des dépendances vertes Opportunité d’une stratégie de suivi des plans de gestion différenciée des dépendances vertes Partie II - Définition de la notion de stratégie de suivi des plans de gestion différenciée des dépendances vertes Déclinaison du modèle « pression - état - réponse » Fiches permettant le suivi fin des actions Contributions des gestionnaires aux stratégies nationales Leviers pour encourager le suivi des plans de gestion différenciée Avis d’un gestionnaire du réseau routier national ConclusionAnnexes

Pour mieux répondre à ces enjeux, les gestionnaires doivent prendre en compte les spécificités des infrastructures routières liées. Cette gestion adaptée aux caractéristiques, au potentiel d’évolution et aux fonctions des dépendances vertes, est appelée «gestion différenciée ». Ce rapport répond à ces questions à l’aide d’une analyse bibliographique et d’entretiens menés auprès de gestionnaires de dépendances vertes dans la région Nord-Pas-de-Calais. D’après l'analyse bibliographique menée dans le cadre de ce rapport, les principales modalités qu’il est possible de mettre en oeuvre dans le cadre de la gestion différenciée sont : le fauchage raisonné, l’utilisation limitée de produits phytosanitaires, la gestion des déchets abandonnés au bord des routes, la promotion de la biodiversité. Ces modalités répondent à différents enjeux réglementaires et s’inscrivent dans le cadre du développement durable. Les gestionnaires sont confrontés à différentes difficultés. Parmi celles-ci, la prise en compte du paysage et le suivi de la gestion différenciée sont aujourd’hui peu traités par la littérature récente : elles constituent des pistes de réflexion à approfondir. Introduction Partie I - État de l’art sur la gestion différenciée des dépendances vertes routières Définition des notions de « dépendances vertes » et de « gestion différenciée » La gestion différenciée des dépendances vertes Les documents bibliographiques de référence Le contexte réglementaire autour de la gestion différenciée des dépendances vertes La gestion différenciée, un des leviers de la route durable Synthèse Partie II - Pratiques mises en oeuvre par les gestionnaires d’infrastructures du Nord de la France Méthodologie générale du retour d’expérience Présentation du questionnaire sur lequel se sont basés les entretiens Présentation des gestionnaires contactés Patrimoine des dépendances vertes de ces gestionnaires Pilotage de la gestion différenciée Intérêts de la gestion différenciée Principales modalités de la gestion différenciée Acceptation de la gestion différenciée par les usagers et les riverains Principales difficultés liées à la gestion différenciée Synthèse Partie III - Perspectives et orientations relatives à la gestion différenciée Accompagnement bibliographique relatif aux sujets complexes de la gestion différenciée Orientations pour l’amélioration continue des pratiques de gestion différenciée Synthèse Annexes

L'étude acoustique a pour objectif d'étudier les solutions permettant de ramener le niveau de bruit au seuil autorisé par la réglementation en vigueur et de dimensionner des dispositifs de protection en fonction de la configuration de la voie, de son trafic (estimation, prévision) et de la situation des habitations. Cependant ces protections peuvent engendrer des impacts visuels et paysagers non négligeables à la fois pour les riverains et les usagers de l'infrastructure (fermeture visuelle, effet de coupure, arrière des protections, etc.). Le plus souvent situées en co-visibilité pour le riverain, ces premiers plans et leur qualité de traitement sont déterminants pour l'image et la qualité future de l'infrastructure. L'objectif de cette note d'information est de sensibiliser les concepteurs, les spécialistes du bruit et les paysagistes à l'intérêt d'une insertion globale des protections acoustiques dans le sens d'une meilleure adéquation entre protection contre le bruit, respect des paysages et du cadre de vie et mise en valeur des sites traversés. Préambule Rôle et enjeux des protections acoustiques L'enjeu des perceptions des protections acoustiques Caractéristiques des protections acoustiques Modalités d'insertion dans le contexte environnant Entretien Conclusion Bibliographie

Cette série de fiches est consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités. Elle présente des recommandations en matière de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.

Cette série de fiches est consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités. Elle présente des recommandations en matière de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.

Cette série de fiches est consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités. Elle présente des recommandations en matière de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.

Cette série de fiches est consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités. Elle présente des recommandations en matière de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.

Des coupures d’infrastructures, des dysfonctionnements de la collecte, du transport et du traitement des déchets, peuvent affecter la zone directement impactée et le territoire avoisinant. Les déchets produits lors de ces catastrophes, s’ils sont entreposés ou traités dans de mauvaises conditions, peuvent également entraîner des risques sanitaires et environnementaux. Le retour d’expérience des récentes catastrophes (pour se limiter à la France : tempête Xynthia en 2010, inondations de la Seine en 2016, cyclone Irma en 2017) a montré l’importance des enjeux associés à un système de collecte et de bon traitement de ces déchets «post-catastrophe». Au plan réglementaire, en termes de planification, les conseils généraux et régionaux doivent désormais prendre en compte ces déchets dans le cadre de la révision des plans de prévention et de gestion des déchets non dangereux et dangereux. En terme de gestion, une rubrique ICPE n°2719 a été créée, dédiée aux sites d’entreposage temporaire de déchets issus de catastrophes et de pollutions accidentelles marines ou fluviales. D’un point de vue opérationnel, la gestion des déchets issus de catastrophes, est portée par les collectivités, EPCI et communes adhérentes ayant la compétence déchets. 1- Introduction 2 - Contexte réglementaire Définitions Responsabilités Articulation avec les documents de planification des déchets non dangereux et dangereux 3 - Anticipation Identification des situations de crise Qualification des déchets post‑catastrophe Estimation de la quantité de déchets post‑catastrophe Actions de prévention Organisation et fonctionnement des zones de regroupement des déchets post‑catastrophe Communication Acteurs de la gestion des déchets 4 - Gestion des déchets Mise en oeuvre des zones de regroupement des déchets Suivi et contrôle des opérations Remise en état des zones de regroupement des déchets 5 - Bilan de la gestion des déchets 6 - Bibliographie

La directive européenne du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement, transposée en droit français, impose la réalisation de cartes de bruit stratégiques et l'adoption de plans d'action dans les grandes agglomérations ainsi qu'aux abords des grandes infrastructures de transport. Le présent guide méthodologique expose des principes et des recommandations d'établissement des cartes de bruit stratégiques des grands axes routiers et ferroviaires visés par la première échéance de 2007. Il s'agit des infrastructures routières et autoroutières dont le trafic annuel est supérieur à 6 millions de véhicules ainsi que des infrastructures ferroviaires dont le trafic annuel est supérieur à 60 000 passages de train.Après un rappel organisé du contenu des textes réglementaires puis des commentaires sur leurs implications, le guide aborde successivement : l'organisation de la démarche ; le recueil de données ; les calculs acoustiques ; l'estimation des populations et des superficies exposées ; la présentation des résultats ; la publication des cartes. Des compléments techniques utiles figurent en annexe.

L’économie et le partage des ressources constituent une priorité de la politique de l’eau. Les espaces urbains offrent un potentiel d’économies et aussi un gisement de ressources alternatives en eau. Pour impulser des changements de pratiques, les collectivités ont un rôle-clé à jouer. Cette série de fiches vise à partager des connaissances, des expériences, des méthodes et des outils et comporte 10 fiches dont 3 sont parues. Fiches à paraître Fiche n° 1 : L’essentiel sur les économies et le partage des ressources en eau Fiche n° 2 : Optimiser l’arrosage des espaces verts (parue) Fiche n° 3 : Economiser l'eau dans les espaces verts et les bâtiments communaux à Mérignac (parue) Fiche n° 4 : Optimiser la gestion de l’eau dans les jardins collectifs Fiche n° 5 : L’expérience de Perpignan pour économiser l’eau dans son patrimoine Fiche n°6 - Réutiliser les eaux usées traitées en agriculture - Château Renault (parue) Fiche n° 7 : Irriguer des vergers avec des eaux usées traitées : l’exemple de l’Île de Porquerolles Fiche n° 8 : Arroser les espaces verts avec des eaux usées traitées : le cas du SIVOM des Maures Fiche n° 9 : Irriguer des cultures avec les eaux usées traitées : le cas de Clermont-Ferrand Fiche n° 10 : Réutiliser les eaux usées traitées : le panorama français

Cette note d'information présente l'intérêt d'utiliser des revêtements de chaussées dans le but de réduire l'exposition sonore des riverains.Pour cela, elle se propose de :- définir la problématique du bruit produit par le contact pneumatique-chaussée dans le cadre du bruit routier ;- rappeler ses aspects réglementaires ;- décrire les méthodes de mesure utilisables en France pour déterminer les performances acoustiques des couches de chaussées vis-à-vis du bruit de roulement, leur domaine d'application et leurs limites d'utilisation ;- fournir un ensemble de critères objectifs permettant d'apprécier les performances acoustiques d'un revêtement.

Les Odonates, plus communément appelés Libellules, sont représentés par des espèces inféodées aux milieux aquatiques et aux zones humides. On compte 96 espèces en France métropolitaine. Selon l’Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN), le territoire français métropolitain possède la plus grande richesse spécifique d’Europe et l’un des plus fort taux d’endémisme du continent à savoir que 8 espèces sont uniquement présentes en France métropolitaine. La responsabilité de la France vis-à-vis de la sauvegarde des Odonates revêt donc une importance capitale. L’impact des infrastructures linéaires de transport (ILT) sur les populations d’Odonates est surtout lié à la destruction et/ou à la fragmentation de leurs habitats. Les mesures à mettre en place, dans le cadre des études d’impact des projets d’ILT, doivent être adaptées et proportionnées aux impacts identifiés. Elles doivent également prendre en compte les exigences écologiques spécifiques à chaque espèce ainsi que leur état de conservation et celui de leurs habitats sur le territoire concerné. Cette note, après une présentation du cycle de vie des Odonates et des milieux qu’ils occupent, présente quelques aspects réglementaires et outils d’aide à la hiérarchisation des enjeux en lien avec les Odonates. Note n° 05 - Infrastructures linéaires de transport et Odonates Écologie des Odonates Statut réglementaire des Odonates Outils administratifs pour la prise en compte des Odonates Méthodologie pour la prise en compte des Odonates dans les projets d’infrastructure linéaire de transport Mesures : éviter, réduire, compenser, accompagner (ERCA) Exemples de mesures en faveur des espèces les plus impactées

La compétence Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) est dévolue aux EPCI à fiscalité propre depuis le 1er janvier 2018. En parallèle, les plans locaux d’urbanisme (PLU) à l’échelle intercommunale se généralisent. L’exercice de ces deux compétences pour les métropoles et communautés doit être considéré comme une opportunité pour renforcer les liens entre les enjeux relatifs à l’eau et la planification de l’aménagement d’un territoire. Ce guide à destination des collectivités et de leurs groupements fournit des éléments méthodologiques concrets pour faciliter la cohérence entre les deux compétences. Il s’appuie sur l’expérience de pairs qui, par leur organisation et par la mobilisation de différents types de leviers, utilisent le document d’urbanisme au service de la préservation, de la valorisation des milieux aquatiques, et de la protection des populations vis-à-vis des inondations. Sommaire : Introduction 1. Contexte et enjeux 2. Assurer la cohérence des compétences PLUi et GEMAPI au service des enjeux liés a l’eau 3. Le diagnostic, une étape clé pour appréhender les enjeux de la gestion de l’eau sur le territoire intercommunal 4. Agir dans le PLUi pour une meilleure gestion de l’eau sur le territoire intercommunal 5. Conclusion 6. Liste des sigles 7. Glossaire 8. Bibliographie 9. Annexes 10. Table des matières Sur le même thèmeEn téléchargement gratuit sur www.cerema.fr : Prévenir et gérer les conflits d’usages liés aux milieux humides dans un contexte urbanisé _ Fiche «Nature en ville» - 2019 - PLUi et grand territoire - 2018Anticiper la compétence GEMAPI - Fiche «Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations» - 2018P’tit essentiel sur la GEMAPI : - Planification littorale - contraintes et potentiels - 2019 - La GEMAPI - vers une gestion intégrée de l’eau dans les territoires - 2018Introduction à la prise de compétence - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - 2018 - Guide international sur les digues 2019 - The International Levee Handbook (2013) Version française - 2019 - L’intérêt de l’utilisation de l’eau de pluie dans la maîtrise du ruissellement urbain Les enseignements d’un panorama international - Seconde édition - 2018 - Jardins de pluie - Une dimension écologique et paysagère de l’aménagement - 2016

Les collisions avec les véhicules automobiles sur le réseau routier et autoroutier sont une des causes les plus importantes de mortalité chez les oiseaux (50 % en moyenne chez la chouette effraie).L'objectif de cette note d'information est :' - apporter un éclairage et des précisions sur la biologie et le comportement de la chouette effraie ;2 - faire le point sur les menaces qui visent ce rapace nocturne ;3 - présenter des mesures de réduction des collisions. Ce document doit permettre à un aménageur ou à un décideur d'évaluer les mesures à prendre afin d'atténuer la mortalité induite sur cette espèce et plus largement sur l'avifaune et les chauves-souris, espèces similaires dans leur comportement sur le réseau routier. Présentation de l'espèce Menaces sur l'espèce Proposition d'actions Bibliographie Réglementation

>>>>>> Voir la vidéo La Nature en ville comme élément de confort climatique Série de fiches thématiques sur la nature en ville dans les projets d’aménagement urbain. La fiche n° 1 se propose d’expliquer la manière dont le maître d’ouvrage urbain peut intégrer la nature en ville sous toutes ses formes dans le déroulement de son projet. Elle est largement illustrée à partir des retours d’expériences des quartiers lauréats de la démarche Écoquartier portée par le ministère en charge du logement. La fiche n° 2 a vocation à mieux appréhender et intégrer les milieux humides dans le processus d'une opération d'aménagement. Elle s'appuie sur des retours d'expériences, de visites de sites et d'analyses de dossiers Ecoquartiers. La fiche n° 3 se propose d'expliquer les interactions entre la nature en ville et la santé des habitants et usagers. Elle est largement illustrée à partir d'Ecoquartiers labellisés dans le cadre de la démarche portée par le Ministère en charge du logement. La fiche n° 4 présente quelques conseils pratiques afin de gérer au mieux les conflits d'usages liés aux milieux humides et de prévenir l’émergence de conflits futurs. Elle s’adresse plus particulièrement aux services techniques de collectivités territoriales locales, et aux agents de syndicats de bassins.

Les mustélidés semi-aquatiques protégés sont représentés par deux espèces autochtones en France : la loutre d'Europe et le vison d'Europe. Ces espèces sont spécifiques des milieux humides. La pression exercée sur ces milieux, et leur régression ces 30 dernières années, a fortement contribué au déclin de ces deux espèces.Les collisions avec les véhicules circulant sur les réseaux routier et autoroutier ainsi que le cloisonnement progressif du territoire par les infrastructures linéaires sont parmi les principales causes de régression.Contrairement à celles portant sur les collisions avec la grande faune, les études et recherches sont récentes sur le sujet et la survie de ces espèces en dépend partiellement. L'objectif de cette note d'information est de présenter la biologie, l'habitat et le comportement du vison et de la loutre d'Europe, et de faire le point sur les menaces sur ces espèces. Ce document est illustré de quelques exemples de mesures.Il a également pour objectif de permettre à un aménageur ou à un décideur d'évaluer les actions à mener pour préserver au mieux ces espèces, conformément à l'orientation de préservation des habitats et des espèces définie dans le plan d'action infrastructures de transports terrestres* du ministère de l'Environnement, publié en novembre 2005 dans le cadre de la stratégie nationale pour la biodiversité.*Le plan d'action infrastructures de transports terrestres a pour principal objectif la limitation des impacts des grandes infrastructures sur la biodiversité.Cet objectif est réalisé :- en optimisant les tracés ;- en mobilisant l'expertise écologique requise ;- en limitant l'usage de biocides dans l'entretien des dépendances ;- en respectant ou restaurant les corridors biologiques.La formation et la sensibilisation des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre sont mises en place et des partenariats sont établis avec la communauté scientifique. Présentation des espèces Menaces potentielles et évolution des populations des deux espèces Propositions d'actions

>>>>>> Voir la vidéo La Nature en ville comme élément de confort climatique Série de fiches thématiques sur la nature en ville dans les projets d’aménagement urbain. La fiche n° 1 se propose d’expliquer la manière dont le maître d’ouvrage urbain peut intégrer la nature en ville sous toutes ses formes dans le déroulement de son projet. Elle est largement illustrée à partir des retours d’expériences des quartiers lauréats de la démarche Écoquartier portée par le ministère en charge du logement. La fiche n° 2 a vocation à mieux appréhender et intégrer les milieux humides dans le processus d'une opération d'aménagement. Elle s'appuie sur des retours d'expériences, de visites de sites et d'analyses de dossiers Ecoquartiers. La fiche n° 3 se propose d'expliquer les interactions entre la nature en ville et la santé des habitants et usagers. Elle est largement illustrée à partir d'Ecoquartiers labellisés dans le cadre de la démarche portée par le Ministère en charge du logement. La fiche n° 4 présente quelques conseils pratiques afin de gérer au mieux les conflits d'usages liés aux milieux humides et de prévenir l’émergence de conflits futurs. Elle s’adresse plus particulièrement aux services techniques de collectivités territoriales locales, et aux agents de syndicats de bassins.

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L’objectif de cette étude est de recenser de façon exhaustive les études réalisées à Artelia dans le domaine concerné, de dégager une typologie des modèles, de donner des informations plus précises pour chaque type identifié en fournissant des fiches descriptives d’un certain nombre de modèles caractéristiques pour chaque type, de dégager les principes généraux permettant de guider les choix des ingénieurs et aménageurs confrontés à des problématiques susceptibles de relever de la modélisation physique comme outil principal d’étude. Il s’agit en conclusion de réaliser un état de l’art et une réflexion sur la validité et l’avenir de cet outil dans ses divers domaines d’application. Introduction 1. Consistance de l’étude 2. Problèmes traites par la modélisation physique sédimentologique et typologie des modèles 2.1. terminologie 2.2. distinction fonds affouillables/ fonds mobiles 2.3. problématiques traitées par les modèles sédimentologiques fluviaux 3. La modélisation physique : intérêts et principes 3.1. objectifs de la modélisation physique 3.2. raisons de la réduction à l’échelle 3.3. terminologie 3.4. principes de la similitude 3.4.1. similitude hydraulique 3.4.2. échelles de similitude géométriques et hydrauliques 3.4.3. similitude sédimentologique 3.4.3.1. typologie 3.4.3.2. similitude de début d’entrainement 3.4.3.3. similitude de transport solide 3.4.4. distorsion 4. Les équipements de la modélisation physique sédimentologique 4.1. liste des équipements 4.2. caractérisation des sédiments 4.3. caractérisation des dépôts et érosions 4.4. caractérisation des volumes injectes et transportes 5. Modèles réduits sédimentologiques recensement et fiche type 5.1. recensement 5.2. typologie des modèles 5.2.1. régime d’écoulement et de transport solide 5.2.2. type d’aménagement 5.2.3. gamme d’échelles 5.3. fiche type 5.4. retour d’expérience 5.5. fiches modèle GlossaireAnnexes annexe a. fiches modèles : torrents (22) annexe b. fiches modèles : laves torrentielles (4) annexe c. fiches modèles : rivières (9) annexe d. fiches modèles : ponts (11) annexe e. fiches modèles : seuils (7) annexe f. fiches modèles : barrages (9) Tableaux tabl. 1 - modèle non distordu en similitude de froude tabl. 2 - modèle distordu en similitude de froude Figures fig. 1. sonde laser sur son support mobile fig. 2. exemple de levé bathymétrique autour des piles de pont fig. 3. année de réalisation des modèles réduits sédimentologiques répertoriés (période 1978-2006) fig. 4. modèles physiques – statistique par régime d’écoulement et type de transport fig. 5. modèles physiques – statistique par type d’ouvrage fig. 6. modèles physiques – statistique par gamme d’échelles

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Les abords des grandes voiries en périphérie d'agglomération présentent souvent un aspect désagréable ou déqualifié : abords délaissés ou dégradés, désordre urbanistique et architectural, agressivités commerciales ou publicitaires... La réflexion menée sur les entrées de ville sert, entre autres, de base à ce document. Après avoir abordé la problématique des entrées de ville, espaces souvent lâches ou mal structurés, alors qu'elles sont des lieux stratégiques pour la qualité du paysage urbain, cet ouvrage rappelle le rôle fondamental que peut jouer la végétalisation pour une reconquête paysagère, pour la requalification, la structuration ou tout simplement l'embellissement de ces lieux qui s'émaillent souvent d'espaces "résiduels" peu ou mal utilisés. Un certain nombre de solutions pour l'amélioration des abords de ces voies sont ensuite proposées, sans s'arrêter forcément aux emprises publiques.

Cette étude, pilotée par le Direction technique Eau, mer et fleuves et réalisée en collaboration avec le DTerMed et le DTerOuest, fait une synthèse nationale des connaissances actuelles sur les risques littoraux (érosion des côtes basses meubles et des falaises, avancées dunaires, submersion marine) et établit une représentation cartographique simple des zones actuellement vulnérables aux risques littoraux en France. L’étude est ainsi déclinée en deux parties : une synthèse bibliographique d’une part et la définition de méthodes permettant de quantifier la vulnérabilité à partir d’indicateurs cartographiques d’autre part.Cette première phase d’étude porte sur la métropole. 1. INTRODUCTION 1.1 Contexte 1.2 Objectifs de l'étude 1.3 Terminologie employée 2. SYNTHÈSE BIBLIOGRAPHIQUE 2.1 Objectifs et méthodologie de la synthèse bibliographique 2.2 Synthèses régionales 2.2.1 Nord-Pas-de-Calais 2.2.2 Picardie 2.2.3 Haute-Normandie 2.2.4 Basse-Normandie 2.2.5 Bretagne 2.2.6 Pays de La Loire 2.2.7 Poitou-Charentes 2.2.8 Aquitaine 2.2.9 Languedoc-Roussillon 2.2.10 PACA 2.2.11 Corse 3. INDICATEURS DE VULNÉRABILITÉ AUX RISQUES LITTORAUX 3.1 Niveau de connaissance de la vulnérabilité aux risques littoraux 3.1.1 Description des données utilisées 3.1.2 Exploitation méthodologique 3.1.3 Résultats et analyse 3.1.4 Limites de l'indicateur 3.2 Zones basses 3.2.1 Description des données utilisées 3.2.2 Exploitation méthodologique 3.2.3 Résultats et analyse 3.2.4 Critiques de l'indicateur 3.3 Arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophes naturelles (CAT-NAT) liés à la mer 3.3.1 Description de la donnée utilisée 3.3.2 Exploitation méthodologique 3.3.3 Résultats et analyse 3.3.4 Critiques de l'indicateur 3.4 Atlas de Zones Inondables et Plans de Prévention liés à la mer 3.4.1 Description de la donnée utilisée 3.4.2 Exploitation méthodologique 3.4.3 Résultats et analyse 3.4.4 Critiques de l'indicateur 3.5 Enjeux situés dans les zones basses 3.5.1 Description de la donnée utilisée 3.5.2 Exploitation méthodologique 3.5.3 Résultats et analyse 3.5.4 Limites des indicateurs 3.6 Indicateur croisé IBC 3.6.1 Description des données utilisées 3.6.2 Exploitation méthodologique 3.6.3 Résultats et analyse 3.6.4 Critique de l'indicateur croisé 4. CONCLUSION 5. BIBLIOGRAPHIE 5.1 Rapports d'études 5.2 Sites internet consultés

VOIR LA BANDE-ANNONCE >>>>>> L’artificialisation des sols favorise le ruissellement des eaux de pluie et donc potentiellement les inondations, limite leur infiltration dans le sol et le sous-sol et engendre des pollutions des milieux aquatiques. Pour lutter contre ce problème qui devient crucial avec le changement climatique, le zonage pluvial est un levier qui permet aux collectivités d’agir sur la maîtrise de l’imperméabilisation des sols, l’écoulement des eaux pluviales et des pollutions associées. En effet, il constitue un outil d’aide à la décision pour définir et faire appliquer les orientations politiques en matière de gestion des eaux pluviales et des eaux de ruissellement en favorisant la gestion à la source. Véritable guide méthodologique, cet ouvrage réalisé par le Cerema offre aux collectivités toutes les connaissances nécessaires à l’élaboration de leur zonage pluvial. Il s’appuie sur les expériences concrètes afin de les aider à déployer cet outil sur l’ensemble du territoire qu’il soit urbain ou rural. Zonage pluvial - De son élaboration à sa mise en œuvre Préface1 Connaître le zonage pluvial 1.1 Qu'est-ce que le zonage pluvial ? 1.2 Quels objectifs vise le zonage pluvial ? 1.3 Qui est responsable de l'élaboration du zonage pluvial ? 1.4 Sur quel périmètre est élaboré le zonage pluvial ? 1.5 À quelle échéance doit être approuvé le zonage pluvial ? 1.6 Quelle démarche et quelle procédure pour élaborer le zonage ? 1.7 Un zonage, combien ça coûte ? 1.8 Synthèse : connaître le zonage pluvial2 Réaliser la phase d’état des lieux et de diagnostic 2.1 Quels sont les contextes politique, organisationnel et réglementaire du territoire ? 2.2 Quel est le fonctionnement hydrologique du territoire ? 2.3 Quel est l’état des réseaux et des ouvrages ? 2.4 Quelles sont les caractéristiques du territoire associées à l’urbanisation ? 2.5 Quelle est la vulnérabilité des milieux aux pollutions générées par les eaux pluviales ? 2.6 Quels sont les coûts et modes de financement de la gestion des eaux pluviales ? 2.7 Synthèse : réaliser la phase d'état des lieux et de diagnostic3 Élaborer le zonage pluvial 3.1 Des choix préalables 3.2 Des solutions à définir pour répondre… 3.3 Des solutions présentées par thématiques adaptées au contexte et au changement climatique… 3.4 Cartographie du zonage pluvial 3.5 Synthèse : élaborer le zonage pluvial4 Approuver et accompagner le zonage pluvial 4.1 Évaluation environnementale : comment se mène l’examen au cas par cas ? 4.2 Comment conduire l’enquête publique ? 4.3 Qui approuve le zonage et comment ? 4.4 Comment intégrer le zonage dans le PLU(i) et autres règlements ? 4.5 Comment accompagner la mise en oeuvre du zonage ? 4.6 Comment suivre et évaluer le zonage pluvial ? 4.7 Comment réviser le zonage ? 4.8 Synthèse : approuver et accompagner le zonage pluvialBibliographie Liste de sigles Glossaire Liste des figures Liste des tableauxTable des matières

La préservation et la gestion durable des zones humides apparaît aujourd'hui clairement comme un enjeu majeur de la politique publique en matière d'environnement. C'est pourquoi, au titre du code de l'environnement (art.L.210-1), les gestionnaires des infrastructures de transport linéaires doivent veiller à leur non dégradation lors de la réalisation de leurs projets. La sauvegarde de ces milieux nécessite leur identification. Cependant, les zones humides peuvent être de faible ampleur ou très anthropisées, ce qui rend leur reconnaissance délicate. À la demande de maîtres d'ouvrages, la méthodologie développée et proposée dans ce guide fournit les clés de caractérisation et de délimitation de ces zones humides de faible ampleur. Elle se base sur les critères définis par la règlementation et passe par des investigations de terrain, constituant les données de base à la reconnaissance de ces milieux. Des fiches de cas, basées sur les retours d'expérience de l'application de cette méthodologie à des cas réels, montrent l'intérêt des investigations de terrain pour répondre aux objectifs de délimitation en fournissant les informations complémentaires à la synthèse documentaire. Ces investigations de terrain permettent de situer la zone humide dans son bassin d'alimentation et d'appréhender son intérêt dans le fonctionnement global de l'environnement. Préambule Objectifs du guide Contexte réglementaire Fondements juridiques Définition réglementaire du critère pédologique Définition réglementaire du critère de végétation Mise en relation des critères et règles de délimitation sur le terrain Démarche de caractérisation et de délimitation Recherche documentaire Méthodologie de terrain de caractérisation et de délimitation des zones humides Fonctionnement des zones humides Fonctions et valeurs des zones humides Fiches de cas Conclusion Documents de références Glossaire

Après un 1er chapitre présentant les différents aspects de l'environnement littoral, les aménagements maritimes et leurs impacts ainsi que le contexte réglementaire, l'ouvrage détaille, dans le chapitre 2, les outils permettant de mettre en œuvre un programme de suivi environnemental. Le chapitre 3 comprend 14 fiches thématiques apportant des recommandations d'ordre technique, pratiques et réglementaires pour chaque composante à suivre dans 3 milieux : physique, vivant terrestre et vivant aquatique. Enfin des annexes complètent la compréhension de certains aspects développés dans le 1er chapitre et un glossaire reprend la définition des termes spécifiques rencontrés, ainsi que la significations des sigles et acronymes. PréfaceSommaire IntroductionCHAPITRE 1 : Généralités 1.1 L'environnement littoral 1.1.1 Notions d’écologie côtière 1.1.1.2 Les organismes marins 1.1.1.3 Influence de la qualité des eaux marines et des sédiments sur les organismes 1.1.1.4 Le cas particulier des estuaires 1.1.1.5 Le cas particulier des zones humides 1.1.2 Fonctionnalité des habitats 1.1.2.1 Maintien de la biodiversité 1.1.2.2 Nourricerie ou nurserie 1.1.2.3 Frayère 1.2 Les aménagements maritimes et leurs impacts 1.2.1 Les différents types d'aménagements 1.2.2 Les impacts des aménagements maritimes 1.3 Le contexte réglementaire 1.3.1 La loi sur la protection de la nature de 1976 et l’étude d’impact 1.3.2 La loi sur l’eau (codifiée aux articles L.210-1 et suivants du code de l'environnement) 1.3.3 L’autorisation des aménagements portuaires 1.3.4 L'autorisation des aménagements sur le domaine public maritime naturel 1.3.5 L’évaluation des incidences des projets sur les sites NATURA 2000 1.3.6 La concertation 1.3.7 Le suivi environnemental dans la réglementation CHAPITRE 2 : Mise en oeuvre d’un suivi environnemental 2.1 Les objectifs du suivi 2.2 La conception du programme de suivi 2.2.1 État des connaissances 2.2.1.1 Établissement de l'état zéro 2.2.1.2 Détermination des enjeux environnementaux du projet 2.2.2 Identification des composantes environnementales à suivre 2.2.3 Cadrage spatio-temporel 2.2.3.1 L’échelle spatiale 2.2.3.1.1 Délimitation de la zone de suivi 2.2.3.1.2 Les différentes échelles de suivi 2.2.3.2 L’échelle temporelle 2.2.4 Les outils de gestion 2.2.4.1 Cartographie, géomatique 2.2.4.1.1 Les cartes des dossiers d’autorisation 2.2.4.1.2 Les données des organismes ressources 2.2.4.1.2.1 Les experts et les ressources cartographiques 2.2.4.1.2.2 Les sources de données cartographiques par thématique 2.2.4.1.3 Les Systèmes d’Information Géographique (SIG) 2.2.4.1.4 Conclusion : recommandations 2.2.4.2 Gestion de la bibliographie 2.2.4.3 Gestion des compétences 2.3 La mise en place du programme de suivi 2.3.1 Procédures administratives liées à la demande d’autorisation 2.3.2 Mise en place du programme de suivi environnemental 2.4 L'évaluation du suivi 2.4.1 Évaluation initiale du suivi 2.4.2 Évaluation périodique du suivi 2.4.2.1 Le contenu 2.4.2.2 La méthode 2.4.3 Évaluation finale du suivi 2.4.3.1 Le contenu 2.4.3.2 La méthode 2.4.4 Conclusion CHAPITRE 3 : Méthodes et techniques de suivi environnemental 3.1 Introduction 3.2 Milieu physique 3.2.1 Hydraulique 3.2.2 Bathymétrie/Topographie des fonds 3.2.3 Érosion /Géomorphologie 3.2.4 Qualité des sédiments 3.2.5 Qualité des eaux littorales 3.3 Milieu vivant terrestre 3.3.1 Flore et végétation littorales 3.3.2 Faune littorale terrestre 3.4 Milieu vivant aquatique 3.4.1 Milieu pélagique 3.4.1.1 Plancton 3.4.1.2 Zooplancton 3.4.1.3 Poissons 3.4.1.4 Mammifères marins 3.4.2 Milieu benthique 3.4.2.1 Milieu benthique en substrats meubles 3.4.2.1.1 Invertébrés 3.4.2.1.2 Poissons 3.4.2.1.3 Les herbiers de Zostères 3.4.2.1.4 Les bancs de maërl 3.4.2.2 Milieu benthique en substrats durs 3.4.2.2.1 Macroinvertébrés intertidaux 3.4.2.2.2 Les macroalgues ANNEXE 1 : Les outils de protection du littoralANNEXE 2 : Domaine Public Maritime Naturel (DPMN) et limites administratives des eaux littorales Glossaire

Lors de la construction d'une route, la protection de la ressource en eau nécessite la mise en place d'ouvrages de traitement de la pollution des eaux de ruissellement. Des études ont permis de connaître les performances de la plupart des ouvrages classiques. Cependant, les performances des "ouvrages industriels", ainsi que leurs modalités d'entretien (coût, difficulté) sont encore mal connues. Cette note d'information apporte donc un éclairage sur l'opportunité de l'utilisation de ces ouvrages industriels. Elle en décrit les performances théoriques, ainsi que les rendements observées en situation réelle. Elle en expose enfin les modalités d'entretien. Historique Contexte Efficacité théorique des ouvrages industriels Efficacité des ouvrages industriels en conditions réelles Retour d'expériences sur la gestion ouvrages industriels sur le réseau routier national Conclusion Bibliographie Glossaire Liste des abréviations

Quelle pollution retient une tranchée ? Une noue peut-elle se colmater ? Comment entretenir un bassin en eau ? La présence d'eau dans la plate-forme routière est-elle compatible avec sa pérennité ? Qui assure la gestion et l'entretien des techniques alternatives ? En cas de dysfonctionnement, qui est responsable? Autant de questions qui se posent à propos des techniques alternatives et auxquelles cet ouvrage apporte des réponses. Après avoir décrit comment, dans une opération d'aménagement réelle, les problèmes d'assainissement pluvial ont été résolus en mettant en œuvre une combinaison de techniques alternatives et en adoptant une approche intégrée, les auteurs exposent, sous forme de fiches, les aspects techniques et le contexte juridique. Cet ouvrage est un outil d'aide au choix et à la réalisation de techniques alternatives. Il s'adresse à tous les acteurs de l'aménagement susceptibles de mettre en œuvre ou de gérer des techniques alternatives aux réseaux d'assainissement pluvial.

La compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) est obligatoire depuis le 1er janvier 2018. L’ambition est de rendre plus cohérente et plus efficace l’organisation territoriale dans le domaine de l’eau pour relever les défis de restauration et de préservation des milieux aquatiques et de réduction de la vulnérabilité aux inondations. Des territoires avaient toutefois devancé l’échéance. 1. Un contexte marqué par le risque inondation 2. Anticipation de la prise de compétence par deux acteurs à une échelle adaptée 3. L’exercice de la compétence GEMAPI : de la coordination à l’opérationnel 4. Quels enseignements des premières étapes, quelles perspectives ?

L’agrégateur carbone territorial de la Rochelle est un dispositif technique et financier destiné à développer les projets en faveur de la neutralité carbone. Son principe : créer un outil coopératif permettant l’émission et la vente de crédits carbone à l’échelle territoriale et donc réunir porteurs de projets et acheteurs pour donner de la force à leur engagement. Son fonctionnement viendra s’adosser à un système d’information dédié. Il permettra de comptabiliser le poids de chacune des actions dans le bilan carbone du territoire et de mettre en place un système de compensation performant.

Cette fiche retrace l'état des lieux de la gestion des boues à l’échelle du territoire : une valorisation principalement axée vers l’incinération et une augmentation de la production à venir sur Emeraude.

Face au constat que la planification ne suffit pas, les initiateurs de ce projet ont souhaité développer un outil financier pour faciliter le co-investissement et des actions public/privé. Ce dispositif a été testé entre 2013 et 2017, avec le soutien de la Région Occitanie, sous le nom de Carbone Local. Il a permis d’identifier des entreprises TPE et PME volontaires pour le soutien de projets locaux de développement durable et qui leur permettent de compenser les émissions de GES résiduelles. En accord avec la Région et l’AREC Occitanie, une société coopérative Climat Local a été créée en octobre 2018, afin de pouvoir de développer ce dispositif à l’échelle de la France métropolitaine. Climat Local a un rôle de facilitateur pour les entreprises qui veulent compenser leurs émissions résiduelles de GES.

L’association Aquitaine Carbonne a été créée en 2011 suite aux tempêtes de 2009, sous l’impulsion de la Région Aquitaine, du CRPF Aquitaine, l’ONF, la CDC. En 2019, l’association s’est intéressée aux méthodes LBC forêt et a souhaité se positionner comme agrégateur de projets carbone LBC. L’objectif initial de l’association consistait à engager les propriétaires dans le reboisement à la suite des tempêtes de 2009, en recherchant une articulation avec le plan Chablis.

Le projet a démarré fin 2019 pour 3 ans. Son objectif consiste à faire la démonstration du financement d’une centaine de fermes de la région Grand Est pour leur performance carbone au travers du développement d’un nouveau modèle économique agrégateur en matière de financements et permettre de mobiliser plus largement que les crédits carbones volontaires.

Le dispositif « Ferme bas carbone » est une démarche de filière qui accompagne les éleveurs laitiers français dans la réduction de leurs émissions de gaz à effet de serre (GES) à partir d’un diagnostic individualisé en année «zéro».

Le dispositif Normandie Forêver vise la revalorisation des peuplements forestiers pauvres (hors forêts domaniales) qui représentent environ 20 % des forêts normandes. Le travail de gestion et de replantation présente un coût de remise en état difficile à envisager pour des espaces forestiers ayant perdu leur valeur sylvicole. Le dispositif de gestion est conçu sur le long terme 20/30 années (temps de la séquestration carbone) et valorise actuellement le bois oeuvre et non le bois-énergie à travers la certification de séquestration carbone. Il impose un stockage carbone positif selon les standards internationaux qui reposent sur un stock carbone moyen calculé à partir de la vitesse de croissance et de la durée du stock (chêne 120 ans, résineux 70 ans).

Cette note analyse les raisons de l'augmentation des collisions entre véhicules et grands ongulés.Elle fait ensuite l'inventaire des systèmes existants et de leur taux d'efficacité :') Agir sur les animaux a) Empêcher les ongulés de franchir la voie :- les réflecteurs ;- les miroirs ;- les répulsifs ;- les dispositifs ultra-sons ;- l'éclairage de la route ;- les clôtures ;- les clôtures électriques.b) Gérer l'habitat- agir sur les lieux de vie des ongulés ;- gérer les emprises vertes du domaine public et les zones de proximité.c) Gérer les populations 2) Modifier le comportement des automobilistes a) Prévenir du danger :- le panneau A15b, indiquant la traversée d'animaux sauvages ;- le dispositif d'alerte dynamique ;- la circulation "apaisée". b) Campagnes d'information et de sensibilisation.La dernière partie évoque la solution de combinaison de ces dispositifs pour une lutte plus efficace contre ces accidents.

Transition énergétique, développement durable, égalité des territoires, économies en matière d’investissement public : les quatre grands thèmes de réflexion proposés par les « Entretiens du Cerema - Biennale de l’ingénierie territoriale du CNFPT » qui se sont tenus en février 2015 ne manquaient pas d’ambition. Cet événement, riche en présentations d’expériences et d’innovations, avait pour objectif de provoquer échanges et discussions entre professionnels et décideurs d’origines variées. Il a permis de mettre en exergue le rôle accru des acteurs des territoires, l’importance de la ressource locale qu’il faut savoir identifier, et l’enjeu aujourd’hui d’établir des partenariats avec de nouveaux acteurs comme les habitants, entre autres, et dont la capacité d’expertise doit être reconnue. L’enjeu pour les autorités publiques est alors de savoir discerner ces nouveaux paradigmes en émergence, avec souvent la nécessité pour elles de changer de positionnement et de méthodes, afin de valoriser toutes ces ressources comme vecteur de dialogue et d’investissement. Cet ouvrage est une synthèse restituant les points saillants abordés pendant ces deux jours de présentation de cas et de débats, les éléments de convergence et les controverses sur des sujets qui ne sont pas encore stabilisés. Ces Entretiens ont aussi permis de mettre en évidence des thématiques émergentes qui pourraient contribuer au renouvellement des modèles de l’action publique au cours des prochaines années. Cet ouvrage s’adresse aux acteurs agissant pour le développement des villes et des territoires, professionnels et décideurs, mais aussi plus largement à tout public intéressé par ces questions cruciales de développement durable. Introduction Première partie État des lieux Les territoires au prisme des grandes mutations économiques La croissance entre doutes et opportunités Les métropoles ont tendance à concentrer la croissance Des territoires de plus en plus polarisés Égalité territoriale ou égalité sociale ? La Troisième révolution industrielle, mythe ou levier d’action ? Un « accélérateur de progrès » Deuxième partie Débats Vers un renouvellement en profondeur de l’action publique ? Un changement de paradigme Favoriser les ressources locales, l’expertise et l’approche intégrées L’habitant, le citoyen, l’usager, acteur(s) des mutations De nouvelles modalités d’action, du partenariat à la co-construction Troisième partie Perspectives Pistes d’actions transversales pour demain Des métiers en devenir, une ingénierie à réinventer Innover localement, penser globalement Un État « facilitateur » pour des acteurs « impliqués » Favoriser des logiques à long terme Faire confiance au « local » Conclusion Annexes Références bibliographiques Programme détaillé de la manifestation

Leur réduction est donc à rechercher pour limiter les risques sanitaires et environnementaux qu’ils engendrent (détérioration de la qualité de l’eau, empoisonnement d’espèces non visées, développement de souches résistantes). Pour cela, les réglementations européenne et française encadrent depuis des années l’utilisation de ces produits. Très récemment, la réglementation française s’est renforcée, et il sera dorénavant interdit d’utiliser des produits phytosanitaires sur les voiries avec des exceptions permettant aux gestionnaires d’y déroger sous certaines conditions (notamment raisons de sécurité). La diminution de l’usage de ces produits est possible notamment grâce à l’utilisation de techniques alternatives fiables, efficaces et capables de répondre aux mêmes objectifs. Ce rapport qui accompagne la démarche déjà engagée par les Directions interdépartementales des routes (DIR), a pour objet de présenter le contexte réglementaire dans lequel se situe la démarche de réduction de l’utilisation des produits phytosanitaires en zone non agricole et de constituer un retour d’expériences qui synthétise les techniques alternatives pouvant être utilisées par les DIR le long du réseau routier national. Ainsi, pour chaque technique alternative, sont présentés le domaine d’utilisation, les principes de mise en œuvre, les différents matériels, les rendements, l’efficacité et enfin une synthèse des avantages et inconvénients.

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

Après une présentation du périmètre de l’étude et des opérations sélectionnées, la grille d’analyse élaborée est décrite, puis les résultats obtenus sont synthétisés et commentés. Le rapport aborde ensuite la sensibilité des résultats à l’évolution des hypothèses prises en compte, avant de dresser des pistes d’harmonisation et les limites d’utilisation des bilans GES, et de proposer enfin des suites à la présente étude.

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

La collection de fiches « Trame verte et bleue » a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les agglomérations. L'objectif de chaque fiche est de dégager des éléments de méthode et de connaissance sur l'intégration de la trame verte et bleue dans un projet, quelle que soit son échelle, sous l'angle d'une thématique ou d'un aspect particulier. Elles précisent les modes de gouvernance développés par les collectivités territoriales et les acteurs locaux : échelle, maillage, articulation des espaces naturels et agricoles, gestion des continuités. Ces fiches sont destinées à aider les collectivités dans l'élaboration et la mise en œuvre de la trame verte et bleue, notamment au travers du partage d'expériences. Europe et international.

La rénovation énergétique des maisons individuelles est au cœur des politiques publiques de l’habitat et de la transition énergétique pour la croissance verte. Elle recouvre également des enjeux économiques et sociétaux importants que ce soit pour les filières du bâtiment ou pour les habitants. EDF, Électricité de Strasbourg et la Région Alsace ont lancé dès 2008 un vaste programme d’incitation à la rénovation énergétique des maisons individuelles, selon le standard « basse consommation ». Ce programme a touché près de 500 opérations. L’objectif de cette publication est de capitaliser les différents enseignements opérationnels issus de ces rénovations. Elle est destinée aux professionnels du bâtiment (architectes, bureaux d’études, artisans, …) et aux donneurs d’ordre. Les huit fascicules qui constituent cette publication traitent chacun une thématique en particulier. Une synthèse de ces retours d’expériences complète cet ensemble. Introduction - Contexte et enjeux des programmes Synthèse générale A. La performance énergétique globale et le confort thermique B. La performance de l’enveloppe C. Les systèmes de chauffage, d’eau chaude sanitaire et de ventilation D. Le bilan carbone des rénovations énergétiques E. La qualité de l’air intérieur F. La mise en œuvre G. Les enseignements économiques H. Les enseignements sociologiques

La rénovation énergétique des maisons individuelles est au cœur des politiques publiques de l’habitat et de la transition énergétique pour la croissance verte. Elle recouvre également des enjeux économiques et sociétaux importants que ce soit pour les filières du bâtiment ou pour les habitants. EDF, Électricité de Strasbourg et la Région Alsace ont lancé dès 2008 un vaste programme d’incitation à la rénovation énergétique des maisons individuelles, selon le standard « basse consommation ». Ce programme a touché près de 500 opérations. L’objectif de cette publication est de capitaliser les différents enseignements opérationnels issus de ces rénovations. Elle est destinée aux professionnels du bâtiment (architectes, bureaux d’études, artisans, …) et aux donneurs d’ordre. Les huit fascicules qui constituent cette publication traitent chacun une thématique en particulier. Une synthèse de ces retours d’expériences complète cet ensemble. Introduction - Contexte et enjeux des programmes Synthèse générale A. La performance énergétique globale et le confort thermique B. La performance de l’enveloppe C. Les systèmes de chauffage, d’eau chaude sanitaire et de ventilation D. Le bilan carbone des rénovations énergétiques E. La qualité de l’air intérieur F. La mise en œuvre G. Les enseignements économiques H. Les enseignements sociologiques

La rénovation énergétique des maisons individuelles est au cœur des politiques publiques de l’habitat et de la transition énergétique pour la croissance verte. Elle recouvre également des enjeux économiques et sociétaux importants que ce soit pour les filières du bâtiment ou pour les habitants. EDF, Électricité de Strasbourg et la Région Alsace ont lancé dès 2008 un vaste programme d’incitation à la rénovation énergétique des maisons individuelles, selon le standard « basse consommation ». Ce programme a touché près de 500 opérations. L’objectif de cette publication est de capitaliser les différents enseignements opérationnels issus de ces rénovations. Elle est destinée aux professionnels du bâtiment (architectes, bureaux d’études, artisans, …) et aux donneurs d’ordre. Les huit fascicules qui constituent cette publication traitent chacun une thématique en particulier. Une synthèse de ces retours d’expériences complète cet ensemble. Introduction - Contexte et enjeux des programmes Synthèse générale A. La performance énergétique globale et le confort thermique B. La performance de l’enveloppe C. Les systèmes de chauffage, d’eau chaude sanitaire et de ventilation D. Le bilan carbone des rénovations énergétiques E. La qualité de l’air intérieur F. La mise en œuvre G. Les enseignements économiques H. Les enseignements sociologiques

Cette rubrique rassemble : - les allocutions et présentations des séances plénières et des ateliers de ce colloque, - les posters réalisés pour l’exposition attenante à ce colloque. (*) colloque organisé, sous le parrainage du Ministère de l’écologie et du développement durable et du Ministère des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer, par la Direction des études économiques et de l’évaluation environnementale et par le Sétra, sous la maîtrise d’oeuvre des Cete de l’Est et de Lyon, et avec le soutien de la Société française du tunnel routier du Fréjus.

Le guide méthodologique « Acceptabilité de matériaux alternatifs en technique routière – Évaluation environnementale » (Sétra, mars 2011) fournit une démarche d’évaluation de l’acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs élaborés à partir de déchets et destinés à être utilisés en technique routière. La caractérisation environnementale repose sur trois niveaux d’investigations. Ils permettent de graduer l’effort de démonstration en fonction du risque que présentent les matériaux concernés, vis-à-vis de l’environnement. Afin de poursuivre l’aide à la mise en œuvre du niveau 3 de caractérisation environnementale, il est prévu de publier ultérieurement un second volet relatif à la définition et à la conduite d’une étude spécifique lorsque les investigations associées reposent sur la réalisation d’essais sur monolithes. 1. Contexte 2. Les essais lysimétriques Objectifs Principes généraux Conception Suivi environnemental 3. Les plots expérimentaux Objectifs Principes généraux Conception Suivi environnemental 4. Présentation et exploitation des résultats Présentation des résultats Exploitation des résultats 5. Bibliographie 6. Glossaire et abréviations

Chaque année en France, la construction et l’entretien des routes nécessitent environ 200 millions de tonnes de granulats naturels. Dans le même temps, des quantités importantes de déchets minéraux sont générées par le secteur du BTP et de l’industrie, et constituent, potentiellement, un moyen de préserver les ressources naturelles en offrant un gisement intéressant pour l’élaboration de matériaux alternatifs. Toutefois, le recours à des matériaux alternatifs en technique routière ne pouvant se limiter à la seule vérification de leurs caractéristiques mécaniques et géotechniques, le Ministère en charge l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie (MEDDE) a développé une méthodologie permettant d’évaluer les caractéristiques environnementales de ces matériaux qui a été publiée en mars 2011. L’objectif du présent guide d’application est de favoriser le recyclage des matériaux de déconstruction du BTP en indiquant à leurs producteurs les conditions dans lesquelles ils peuvent les recycler sans mettre en danger la santé humaine et sans nuire à l’environnement. Il permet également de guider les services de l’État pour fixer des critères de recyclage dans les autorisations administratives des installations concernées. Avant-propos Introduction, objet et définitions Introduction Objet Définitions Description du gisement et des matériaux fabriqués Les matériaux de déconstruction issus du BT Élaboration des matériaux alternatifs et routiers Domaines d’emplois et limitations d’usage Usages routiers pris en compte Limitations d’usage Assurance Qualité environnementale Contrôle lié à la caractérisation environnementale des matériaux alternatifs Périodicité des contrôles Stockage et gestion des stocks La traçabilité et organisation de la qualité Annexes Annexe 1 - Liste des références techniques Annexe 2 - Référentiel de conformité environnementale Annexe 3 - Prescriptions pour les prélèvements et la préparation des échantillons Annexe 4 - Prescriptions pour les laboratoires d’essai Annexe 5 - Fiche d’information Acronymes Bibliographie

La compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) est obligatoire depuis le 1er janvier 2018. L’ambition ? Rendre plus cohérente et plus efficace l’organisation territoriale dans le domaine de l’eau pour relever les défis de restauration des milieux aquatiques et de réduction de la vulnérabilité aux inondations. Quelques territoires ont toutefois devancé l’échéance. 1. Pourquoi avoir anticipé la prise de compétence ? 2. Quelle organisation a été retenue ? 3. Sur quelles ressources s’appuyer ? 4. Comment financer les actions ? 5. Quels sont les facteurs clé de succès pour mettre en oeuvre la Gemapi ?

La compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) est obligatoire depuis le 1er janvier 2018. L’ambition ? Rendre plus cohérente et plus efficace l’organisation territoriale dans le domaine de l’eau pour relever les défis de restauration des milieux aquatiques et de réduction de la vulnérabilité aux inondations. Quelques territoires ont toutefois devancé l’échéance. 1. Le contexte global et les missions de l’EPAMA 2. Quels enjeux sur le bassin versant de la Meuse ? 3. Quelle organisation de la prise de compétence GEMAPI ? 4. Quels financements ? 5. Des actions-phares de gestion du risque inondation 6. Quels enseignements et quelles perspectives ?

La compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) est obligatoire depuis le 1er janvier 2018. L’ambition ? Rendre plus cohérente et plus efficace l’organisation territoriale dans le domaine de l’eau pour relever les défis de restauration des milieux aquatiques et de réduction de la vulnérabilité aux inondations. Quelques territoires ont toutefois devancé l’échéance. 1. Qu’est-ce qui a incité les élus à anticiper la prise de compétence ? 2. Pourquoi décider d’instaurer simultanément la taxe GEMAPI ? 3. Quels enseignements des premières étapes, quelles perspectives ? 4. Quels changements perceptibles dès la prise de compétence ?

La compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) est obligatoire depuis le 1er janvier 2018. L’ambition ? Rendre plus cohérente et plus efficace l’organisation territoriale dans le domaine de l’eau pour relever les défis de restauration des milieux aquatiques et de réduction de la vulnérabilité aux inondations. Quelques territoires ont toutefois devancé l’échéance. 1. Dans quel contexte s’inscrit le bassin versant de la Somme ? 2. Pourquoi et comment le syndicat mixte Ameva s’est-il construit ? 3. Quelle organisation pour mettre en oeuvre la GEMAPI ? 4. Quels enseignements, quelles perspectives ?

La compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) est obligatoire depuis le 1er janvier 2018. L’ambition ? Rendre plus cohérente et plus efficace l’organisation territoriale dans le domaine de l’eau pour relever les défis de restauration des milieux aquatiques et de réduction de la vulnérabilité aux inondations. Quelques territoires ont toutefois devancé l’échéance. 1. Le contexte local de la prise de compétence 2. De la prévention des inondations à la gestion intégrée GEMAPI 3. Les difficultés et opportunités de la mise en place de la GEMAPI

La compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) est obligatoire depuis le 1er janvier 2018. L’ambition ? Rendre plus cohérente et plus efficace l’organisation territoriale dans le domaine de l’eau pour relever les défis de restauration des milieux aquatiques et de réduction de la vulnérabilité aux inondations. Quelques territoires ont toutefois devancé l’échéance. 1. Quel contexte local ? 2. Quelle nouvelle organisation territoriale a été dessiné ? 3. Quels enseignements des premières étapes, quelles perspectives ?

Ce document détaille la prise en compte de l'agriculture lors de la mise en place d'un SCoT.

Cette publication traite de l'intégration complexe de l'agriculture dans les ScoT.

Cette note donne les recommandations pour la rédaction et la passation des marchés, le contrôle des chantiers, l'application des garanties, et indique des niveaux de coûts moyens constatés concernant l'enherbement des abords routiers.

Ces fiches "Décryptage de la loi de transition énergétique" visent à fournir aux services déconcentrés de l'Etat et aux collectivités territoriales des éléments de compréhension concernant la loi relative à la transition énergétique et la croissance verte. n° 1 - précarité énergétique n° 2 - Transports n° 3 - Bâtiments n° 4 - les énergies renouvelables n° 5 - Réseaux de chaleur n° 6 - gouvernance énergie-climat n° 7 - Qualité de l'air n° 8 - Economie circulaire

Ces fiches "Décryptage de la loi de transition énergétique" visent à fournir aux services déconcentrés de l'Etat et aux collectivités territoriales des éléments de compréhension concernant la loi relative à la transition énergétique et la croissance verte. n° 1 - précarité énergétique n° 2 - Transports n° 3 - Bâtiments n° 4 - les énergies renouvelables n° 5 - Réseaux de chaleur n° 6 - gouvernance énergie-climat n° 7 - Qualité de l'air n° 8 - Economie circulaire

Ces fiches "Décryptage de la loi de transition énergétique" visent à fournir aux services déconcentrés de l'Etat et aux collectivités territoriales des éléments de compréhension concernant la loi relative à la transition énergétique et la croissance verte. n° 1 - précarité énergétique n° 2 - Transports n° 3 - Bâtiments n° 4 - les énergies renouvelables n° 5 - Réseaux de chaleur n° 6 - gouvernance énergie-climat n° 7 - Qualité de l'air n° 8 - Economie circulaire

Ces fiches "Décryptage de la loi de transition énergétique" visent à fournir aux services déconcentrés de l'Etat et aux collectivités territoriales des éléments de compréhension concernant la loi relative à la transition énergétique et la croissance verte. n° 1 - précarité énergétique n° 2 - Transports n° 3 - Bâtiments n° 4 - les énergies renouvelables n° 5 - Réseaux de chaleur n° 6 - gouvernance énergie-climat n° 7 - Qualité de l'air n° 8 - Economie circulaire

La vocation commune d'appui méthodologique aux territoires a conduit ETD et le Certu à mutualiser leurs compétences pour réaliser un décryptage de l'impact du Grenelle 2 sur la mise en œuvre des politiques publiques des collectivités dans les champs de l'aménagement, de l'environnement et des transports. Destinées aux collectivités de toute taille, les 25 « fiches décryptage du Grenelle » proposées par ETD et le Certu traitent des questions abordées dans la loi Grenelle 2 pour le déploiement desquelles un éclairage technique ou juridique s'avère indispensable. Chaque fiche explicite le contenu de la loi, « ce que dit la loi » et approfondit les conséquences et les impacts pour les collectivités, « ce que cela implique pour les collectivités ». Enfin, quand le sujet le permet, des éléments de méthodes et des illustrations sont fournies à partir des expériences menées par « quelques collectivités pionnières ». Pour ceux qui veulent aller plus loin, les fiches proposent dans la rubrique « en savoir plus » les ressources documentaires indispensables et les contacts avec les rédacteurs des fiches. Promulguée le 12 juillet 2010, la loi portant engagement national pour l'environnement, dite « Grenelle 2 », est un texte d'application et de territorialisation du Grenelle Environnement et de la loi Grenelle 1, qui décline pour six domaines majeurs les objectifs entérinés par le premier volet législatif. D'autres thématiques sont traitées: - Transports - Bâtiments et urbanisme - Biodiversité - Gouvernance.

La vocation commune d'appui méthodologique aux territoires a conduit ETD et le Certu à mutualiser leurs compétences pour réaliser un décryptage de l'impact du Grenelle 2 sur la mise en œuvre des politiques publiques des collectivités dans les champs de l'aménagement, de l'environnement et des transports. Destinées aux collectivités de toute taille, les 25 « fiches décryptage du Grenelle » proposées par ETD et le Certu traitent des questions abordées dans la loi Grenelle 2 pour le déploiement desquelles un éclairage technique ou juridique s'avère indispensable. Chaque fiche explicite le contenu de la loi , « ce que dit la loi » et approfondit les conséquences et les impacts pour les collectivités, « ce que cela implique pour les collectivités ». Enfin, quand le sujet le permet, des éléments de méthodes et des illustrations sont fournies à partir des expériences menées par « quelques collectivités pionnières ». Pour ceux qui veulent aller plus loin, les fiches proposent dans la rubrique « en savoir plus » les ressources documentaires indispensables et les contacts avec les rédacteurs des fiches. Promulguée le 12 juillet 2010, la loi portant engagement national pour l'environnement, dite « Grenelle 2 », est un texte d'application et de territorialisation du Grenelle Environnement et de la loi Grenelle 1, qui décline pour six domaines majeurs les objectifs entérinés par le premier volet législatif. Le titre IV du Grenelle 2 sur la protection de la biodiversité propose des mesures destinées à enrayer les différentes atteintes possibles aux milieux terrestres et marins, aux espèces et aux habitats et a des implications sur l'aménagement du territoire comme sur la gestion des ressources naturelles et l'exercice des activités économiques et notamment agricoles. D'autres thématiques sont traitées : Transports Bâtiments et urbanisme Énergie et climat Gouvernance.

La vocation commune d'appui méthodologique aux territoires a conduit ETD et le Certu à mutualiser leurs compétences pour réaliser un décryptage de l'impact du Grenelle 2 sur la mise en œuvre des politiques publiques des collectivités dans les champs de l'aménagement, de l'environnement et des transports. Destinées aux collectivités de toute taille, les 25 « fiches décryptage du Grenelle » proposées par ETD et le Certu traitent des questions abordées dans la loi Grenelle 2 pour le déploiement desquelles un éclairage technique ou juridique s'avère indispensable. Chaque fiche explicite le contenu de la loi, « ce que dit la loi » et approfondit les conséquences et les impacts pour les collectivités, « ce que cela implique pour les collectivités ». Enfin, quand le sujet le permet, des éléments de méthodes et des illustrations sont fournies à partir des expériences menées par « quelques collectivités pionnières ». Pour ceux qui veulent aller plus loin, les fiches proposent dans la rubrique « en savoir plus » les ressources documentaires indispensables et les contacts avec les rédacteurs des fiches. Promulguée le 12 juillet 2010, la loi portant engagement national pour l'environnement, dite « Grenelle 2 », est un texte d'application et de territorialisation du Grenelle Environnement et de la loi Grenelle 1, qui décline pour six domaines majeurs les objectifs entérinés par le premier volet législatif. D'autres thématiques sont traitées: - Transports - Bâtiments et urbanisme - Biodiversité - Gouvernance.

La vocation commune d'appui méthodologique aux territoires a conduit ETD et le Certu à mutualiser leurs compétences pour réaliser un décryptage de l'impact du Grenelle 2 sur la mise en œuvre des politiques publiques des collectivités dans les champs de l'aménagement, de l'environnement et des transports. Destinées aux collectivités de toute taille, les 25 « fiches décryptage du Grenelle » proposées par ETD et le Certu traitent des questions abordées dans la loi Grenelle 2 pour le déploiement desquelles un éclairage technique ou juridique s'avère indispensable. Chaque fiche explicite le contenu de la loi, « ce que dit la loi » et approfondit les conséquences et les impacts pour les collectivités, « ce que cela implique pour les collectivités ». Enfin, quand le sujet le permet, des éléments de méthodes et des illustrations sont fournies à partir des expériences menées par « quelques collectivités pionnières ». Pour ceux qui veulent aller plus loin, les fiches proposent dans la rubrique « en savoir plus » les ressources documentaires indispensables et les contacts avec les rédacteurs des fiches. Promulguée le 12 juillet 2010, la loi portant engagement national pour l'environnement, dite « Grenelle 2 », est un texte d'application et de territorialisation du Grenelle Environnement et de la loi Grenelle 1, qui décline pour six domaines majeurs les objectifs entérinés par le premier volet législatif. D'autres thématiques sont traitées: - Transports - Bâtiments et urbanisme - Biodiversité - Gouvernance.

La vocation commune d'appui méthodologique aux territoires a conduit ETD et le Certu à mutualiser leurs compétences pour réaliser un décryptage de l'impact du Grenelle 2 sur la mise en œuvre des politiques publiques des collectivités dans les champs de l'aménagement, de l'environnement et des transports. Destinées aux collectivités de toute taille, les 25 « fiches décryptage du Grenelle » proposées par ETD et le Certu traitent des questions abordées dans la loi Grenelle 2 pour le déploiement desquelles un éclairage technique ou juridique s'avère indispensable. Chaque fiche explicite le contenu de la loi, « ce que dit la loi » et approfondit les conséquences et les impacts pour les collectivités, « ce que cela implique pour les collectivités ». Enfin, quand le sujet le permet, des éléments de méthodes et des illustrations sont fournies à partir des expériences menées par « quelques collectivités pionnières ». Pour ceux qui veulent aller plus loin, les fiches proposent dans la rubrique « en savoir plus » les ressources documentaires indispensables et les contacts avec les rédacteurs des fiches. Promulguée le 12 juillet 2010, la loi portant engagement national pour l'environnement, dite « Grenelle 2 », est un texte d'application et de territorialisation du Grenelle Environnement et de la loi Grenelle 1, qui décline pour six domaines majeurs les objectifs entérinés par le premier volet législatif. D'autres thématiques sont traitées: - Transports - Bâtiments et urbanisme - Biodiversité - Gouvernance.

La démarche d'évaluation environnementale s'opère tout au long du processus d'élaboration du document du PLU ou du SCoT. L'objectif de cette évaluation est d'intégrer la question environnementale à chaque étape du processus de conception du document d'urbanisme. Afin de visualiser les grandes étapes d'une démarche d'évaluation environnementale, nous proposons 2 fiches synthétiques.

La démarche d'évaluation environnementale s'opère tout au long du processus d'élaboration du document du PLU ou du SCoT. L'objectif de cette évaluation est d'intégrer la question environnementale à chaque étape du processus de conception du document d'urbanisme. Afin de visualiser les grandes étapes d'une démarche d'évaluation environnementale, nous proposons 2 fiches synthétiques.

Ces fiches "Décryptage de la loi de transition énergétique" visent à fournir aux services déconcentrés de l'Etat et aux collectivités territoriales des éléments de compréhension concernant la loi relative à la transition énergétique et la croissance verte. n° 1 - précarité énergétique n° 2 - Transports n° 3 - Bâtiments n° 4 - les énergies renouvelables n° 5 - Réseaux de chaleur n° 6 - gouvernance énergie-climat n° 7 - Qualité de l'air n° 8 - Economie circulaire

Ces fiches "Décryptage de la loi de transition énergétique" visent à fournir aux services déconcentrés de l'Etat et aux collectivités territoriales des éléments de compréhension concernant la loi relative à la transition énergétique et la croissance verte. n° 1 - précarité énergétique n° 2 - Transports n° 3 - Bâtiments n° 4 - les énergies renouvelables n° 5 - Réseaux de chaleur n° 6 - gouvernance énergie-climat n° 7 - Qualité de l'air n° 8 - Economie circulaire

Ces fiches "Décryptage de la loi de transition énergétique" visent à fournir aux services déconcentrés de l'Etat et aux collectivités territoriales des éléments de compréhension concernant la loi relative à la transition énergétique et la croissance verte. n° 1 - précarité énergétique n° 2 - Transports n° 3 - Bâtiments n° 4 - les énergies renouvelables n° 5 - Réseaux de chaleur n° 6 - gouvernance énergie-climat n° 7 - Qualité de l'air n° 8 - Economie circulaire

Ces fiches "Décryptage de la loi de transition énergétique" visent à fournir aux services déconcentrés de l'Etat et aux collectivités territoriales des éléments de compréhension concernant la loi relative à la transition énergétique et la croissance verte. n° 1 - précarité énergétique n° 2 - Transports n° 3 - Bâtiments n° 4 - les énergies renouvelables n° 5 - Réseaux de chaleur n° 6 - gouvernance énergie-climat n° 7 - Qualité de l'air n° 8 - Economie circulaire

La vocation commune d'appui méthodologique aux territoires a conduit ETD et le Certu à mutualiser leurs compétences pour réaliser un décryptage de l'impact du Grenelle 2 sur la mise en œuvre des politiques publiques des collectivités dans les champs de l'aménagement, de l'environnement et des transports. Destinées aux collectivités de toute taille, les 25 « fiches décryptage du Grenelle » proposées par ETD et le Certu traitent des questions abordées dans la loi Grenelle 2 pour le déploiement desquelles un éclairage technique ou juridique s'avère indispensable. Chaque fiche explicite le contenu de la loi , « ce que dit la loi » et approfondit les conséquences et les impacts pour les collectivités, « ce que cela implique pour les collectivités ». Enfin, quand le sujet le permet, des éléments de méthodes et des illustrations sont fournies à partir des expériences menées par « quelques collectivités pionnières ». Pour ceux qui veulent aller plus loin, les fiches proposent dans la rubrique « en savoir plus » les ressources documentaires indispensables et les contacts avec les rédacteurs des fiches. Promulguée le 12 juillet 2010, la loi portant engagement national pour l'environnement, dite « Grenelle 2 », est un texte d'application et de territorialisation du Grenelle Environnement et de la loi Grenelle 1, qui décline pour six domaines majeurs les objectifs entérinés par le premier volet législatif. Le titre IV du Grenelle 2 sur la protection de la biodiversité propose des mesures destinées à enrayer les différentes atteintes possibles aux milieux terrestres et marins, aux espèces et aux habitats et a des implications sur l'aménagement du territoire comme sur la gestion des ressources naturelles et l'exercice des activités économiques et notamment agricoles. D'autres thématiques sont traitées : Transports Bâtiments et urbanisme Énergie et climat Gouvernance.

La vocation commune d'appui méthodologique aux territoires a conduit ETD et le Certu à mutualiser leurs compétences pour réaliser un décryptage de l'impact du Grenelle 2 sur la mise en œuvre des politiques publiques des collectivités dans les champs de l'aménagement, de l'environnement et des transports. Destinées aux collectivités de toute taille, les 25 « fiches décryptage du Grenelle » proposées par ETD et le Certu traitent des questions abordées dans la loi Grenelle 2 pour le déploiement desquelles un éclairage technique ou juridique s'avère indispensable. Chaque fiche explicite le contenu de la loi , « ce que dit la loi » et approfondit les conséquences et les impacts pour les collectivités, « ce que cela implique pour les collectivités ». Enfin, quand le sujet le permet, des éléments de méthodes et des illustrations sont fournies à partir des expériences menées par « quelques collectivités pionnières ». Pour ceux qui veulent aller plus loin, les fiches proposent dans la rubrique « en savoir plus » les ressources documentaires indispensables et les contacts avec les rédacteurs des fiches. Promulguée le 12 juillet 2010, la loi portant engagement national pour l'environnement, dite « Grenelle 2 », est un texte d'application et de territorialisation du Grenelle Environnement et de la loi Grenelle 1, qui décline pour six domaines majeurs les objectifs entérinés par le premier volet législatif. Le titre IV du Grenelle 2 sur la protection de la biodiversité propose des mesures destinées à enrayer les différentes atteintes possibles aux milieux terrestres et marins, aux espèces et aux habitats et a des implications sur l'aménagement du territoire comme sur la gestion des ressources naturelles et l'exercice des activités économiques et notamment agricoles. D'autres thématiques sont traitées : Transports Bâtiments et urbanisme Énergie et climat Gouvernance.

La vocation commune d'appui méthodologique aux territoires a conduit ETD et le Certu à mutualiser leurs compétences pour réaliser un décryptage de l'impact du Grenelle 2 sur la mise en œuvre des politiques publiques des collectivités dans les champs de l'aménagement, de l'environnement et des transports. Destinées aux collectivités de toute taille, les 25 « fiches décryptage du Grenelle » proposées par ETD et le Certu traitent des questions abordées dans la loi Grenelle 2 pour le déploiement desquelles un éclairage technique ou juridique s'avère indispensable. Chaque fiche explicite le contenu de la loi, « ce que dit la loi » et approfondit les conséquences et les impacts pour les collectivités, « ce que cela implique pour les collectivités ». Enfin, quand le sujet le permet, des éléments de méthodes et des illustrations sont fournies à partir des expériences menées par « quelques collectivités pionnières ». Pour ceux qui veulent aller plus loin, les fiches proposent dans la rubrique « en savoir plus » les ressources documentaires indispensables et les contacts avec les rédacteurs des fiches. Promulguée le 12 juillet 2010, la loi portant engagement national pour l'environnement, dite « Grenelle 2 », est un texte d'application et de territorialisation du Grenelle Environnement et de la loi Grenelle 1, qui décline pour six domaines majeurs les objectifs entérinés par le premier volet législatif. D'autres thématiques sont traitées: - Transports - Bâtiments et urbanisme - Biodiversité - Gouvernance.

La vocation commune d'appui méthodologique aux territoires a conduit ETD et le Certu à mutualiser leurs compétences pour réaliser un décryptage de l'impact du Grenelle 2 sur la mise en œuvre des politiques publiques des collectivités dans les champs de l'aménagement, de l'environnement et des transports. Destinées aux collectivités de toute taille, les 25 « fiches décryptage du Grenelle » proposées par ETD et le Certu traitent des questions abordées dans la loi Grenelle 2 pour le déploiement desquelles un éclairage technique ou juridique s'avère indispensable. Chaque fiche explicite le contenu de la loi, « ce que dit la loi » et approfondit les conséquences et les impacts pour les collectivités, « ce que cela implique pour les collectivités ». Enfin, quand le sujet le permet, des éléments de méthodes et des illustrations sont fournies à partir des expériences menées par « quelques collectivités pionnières ». Pour ceux qui veulent aller plus loin, les fiches proposent dans la rubrique « en savoir plus » les ressources documentaires indispensables et les contacts avec les rédacteurs des fiches. Promulguée le 12 juillet 2010, la loi portant engagement national pour l'environnement, dite « Grenelle 2 », est un texte d'application et de territorialisation du Grenelle Environnement et de la loi Grenelle 1, qui décline pour six domaines majeurs les objectifs entérinés par le premier volet législatif. D'autres thématiques sont traitées: - Transports - Bâtiments et urbanisme - Biodiversité - Gouvernance.

La vocation commune d'appui méthodologique aux territoires a conduit ETD et le Certu à mutualiser leurs compétences pour réaliser un décryptage de l'impact du Grenelle 2 sur la mise en œuvre des politiques publiques des collectivités dans les champs de l'aménagement, de l'environnement et des transports. Destinées aux collectivités de toute taille, les 25 « fiches décryptage du Grenelle » proposées par ETD et le Certu traitent des questions abordées dans la loi Grenelle 2 pour le déploiement desquelles un éclairage technique ou juridique s'avère indispensable. Chaque fiche explicite le contenu de la loi, « ce que dit la loi » et approfondit les conséquences et les impacts pour les collectivités, « ce que cela implique pour les collectivités ». Enfin, quand le sujet le permet, des éléments de méthodes et des illustrations sont fournies à partir des expériences menées par « quelques collectivités pionnières ». Pour ceux qui veulent aller plus loin, les fiches proposent dans la rubrique « en savoir plus » les ressources documentaires indispensables et les contacts avec les rédacteurs des fiches. Promulguée le 12 juillet 2010, la loi portant engagement national pour l'environnement, dite « Grenelle 2 », est un texte d'application et de territorialisation du Grenelle Environnement et de la loi Grenelle 1, qui décline pour six domaines majeurs les objectifs entérinés par le premier volet législatif. D'autres thématiques sont traitées: - Transports - Bâtiments et urbanisme - Biodiversité - Gouvernance.

La vocation commune d'appui méthodologique aux territoires a conduit ETD et le Certu à mutualiser leurs compétences pour réaliser un décryptage de l'impact du Grenelle 2 sur la mise en œuvre des politiques publiques des collectivités dans les champs de l'aménagement, de l'environnement et des transports. Destinées aux collectivités de toute taille, les 25 « fiches décryptage du Grenelle » proposées par ETD et le Certu traitent des questions abordées dans la loi Grenelle 2 pour le déploiement desquelles un éclairage technique ou juridique s'avère indispensable. Chaque fiche explicite le contenu de la loi , « ce que dit la loi » et approfondit les conséquences et les impacts pour les collectivités, « ce que cela implique pour les collectivités ». Enfin, quand le sujet le permet, des éléments de méthodes et des illustrations sont fournies à partir des expériences menées par « quelques collectivités pionnières ». Pour ceux qui veulent aller plus loin, les fiches proposent dans la rubrique « en savoir plus » les ressources documentaires indispensables et les contacts avec les rédacteurs des fiches. Promulguée le 12 juillet 2010, la loi portant engagement national pour l'environnement, dite « Grenelle 2 », est un texte d'application et de territorialisation du Grenelle Environnement et de la loi Grenelle 1, qui décline pour six domaines majeurs les objectifs entérinés par le premier volet législatif. Le titre IV du Grenelle 2 sur la protection de la biodiversité propose des mesures destinées à enrayer les différentes atteintes possibles aux milieux terrestres et marins, aux espèces et aux habitats et a des implications sur l'aménagement du territoire comme sur la gestion des ressources naturelles et l'exercice des activités économiques et notamment agricoles. D'autres thématiques sont traitées : Transports Bâtiments et urbanisme Énergie et climat Gouvernance.

La démarche d'évaluation environnementale s'opère tout au long du processus d'élaboration du document du PLU ou du SCoT. L'objectif de cette évaluation est d'intégrer la question environnementale à chaque étape du processus de conception du document d'urbanisme. Afin de visualiser les grandes étapes d'une démarche d'évaluation environnementale, nous proposons 2 fiches synthétiques.

L’annexe A présente, de façon non exhaustive, différents types de matériels et donne des indications sur les types de vérifications à conduire à partir des caractéristiques fournies par les constructeurs. En pratique, le concepteur devra adapter son projet au site et aux matériels retenus. L’annexe B présente vingt monographies de démolitions de petits ou de grands ouvrages illustrant la variété des situations. L’annexe C fournit des exemples de clauses types à insérer dans les cahiers des charges et des supports utiles à la gestion des déchets. Le contexte réglementaire étant susceptible d’évoluer rapidement, le concepteur s’attachera à vérifier l’actualité des textes présentés à la date de publication de ce document. Annexe A1 - Nomenclature des déchets inertes admissibles en ISDI Déchet - Caractérisation des propriétés dangereuses Annexe A2 A - Matériel de démolition - Documentation technique Bigues fluviales Grues mobile Grues sur pneus Grues sur chenilles Annexe A2B - Choix et utilisation d'une grue Grue (sur pneus) au levage - descente de charge par patin Stabilité d'un « mur » sous la poussée d'un appui de grue Mise en place d’un platelage de répartition Plan de grutage - exemple détaillé Stabilité d'une poutre au grutage Exemple appliqué de la vérification de stabilité de poutre Annexe A 3 - Démolition par explosifs - Surpressions - Vibrations Nuisances inhérentes au procédé de la démolition par explosifs

Le retour d’expérience sur les buses métalliques a montré que ces ouvrages ont une durée de vie réelle réduite par rapport à leur durée de service initialement prévue. Plusieurs ruptures de buses métalliques liées notamment à la corrosion et leur affouillement ont pu être observées. À la demande de la DGITM/DIT (Direction Générale des Infrastructures des Transports et de la Mer/Direction des Infrastructures de Transport), le réseau scientifique et technique du ministère a mis au point une méthodologie d’analyse des risques spécialement adaptée à ce type d’ouvrage. Cette méthode permet à un maître d’ouvrage d’analyser et de classer l’ensemble des buses métalliques en fonction des aléas auxquels elles sont soumises, de leur vulnérabilité et des conséquences de leur défaillance potentielle. L’objectif est aussi d’aboutir aux meilleurs arbitrages techniques et financiers compte tenu des enjeux socio-économiques et humains.

Fiche chapeau - Intégrer la biodiversité dans la planification et la maintenance de l’éclairage Éclairage et biodiversité, un sujet transversal Cette fiche introductive présente le contexte de rédaction de la série de fiches techniques AUBE ; elle en définit les différentes ambitions, ainsi que les publics auxquels elle s’adresse. Elle définit ensuite l’éclairage tel qu’il nous semblerait souhaitable, par une approche la plus transversale possible. Fiche n° 01 - Adapter l’éclairage aux enjeux de biodiversité du territoire Pour leur survie, l’objectif des espèces à moeurs nocturnes est de répondre à cette problématique : « comment vivre la nuit, sans nuit ? ». Au fil de l’évolution et de la sélection naturelle, depuis environ 4 milliards d’années, les espèces se sont adaptées à l’alternance jour/nuit en adoptant des stratégies efficaces pour ce type de vie. Cette fiche permet de découvrir ce que les recherches disent sur les interactions entre la biodiversité et la lumière artificielle. Elle décrit les principaux effets connus de l’éclairage sur les espèces et propose des recommandations à mettre en oeuvre dans le cadre d’un plan de gestion de l’éclairage adapté aux enjeux de biodiversité à l’échelle d’un territoire. Fiche n° 02 - Intégrer les enjeux de biodiversité nocturne dans la planification et les outils opérationnels La collectivité dispose de nombreux outils qui peuvent être mobilisés pour mieux prendre en compte la biodiversité nocturne dans l’aménagement de son territoire, et ce sur de multiples thématiques et à différentes échelles : des documents de cadrage, schémas régionaux, stratégies et chartes qui fixent des orientations sur des territoires importants : SRADDET, SRB, PNR, SAGE des outils de planification territoriale et de l’urbanisme : SCoT et PLU(i) des outils contractuels qui permettent de mobiliser des partenaires sur la base du volontariat : contrat de transition écologique (CTE), autorisation d’occupation temporaire du domaine public (AOT), obligation réelle environnementale (ORE) des outils de planification des politiques énergétiques PCAET et de SDE Cette fiche présente les modalités de mobilisation de ces différents outils dans un objectif de réduction de la pollution lumineuse et de ses impacts sur la biodiversité, illustrés par des cas concrets lorsque les ressources documentaires le permettent. Fiche n° 03 - Choisir une source d’éclairage en considérant l’impact de son spectre lumineux sur la biodiversité Les formes que peuvent prendre la lumière artificielle sont aussi diverses que les perceptions de celle-ci par les espèces...La lumière se décompose en une multitude de longueurs d’ondes, comme le révèle un arc-en-ciel en séparant les longueurs d’ondes de la lumière du jour. Or les longueurs d’ondes ont un impact plus ou moins important sur la biodiversité en fonction des espèces. Le sujet central de la présente fiche est celui de l’impact du spectre lumineux sur la biodiversité, notamment sur la biodiversité animale. Les végétaux également sont sensibles à l’éclairage artificiel, qui sous certaines conditions, active la photosynthèse, phénomène habituellement diurne. Fiche n° 04 - Comprendre l’arrêté ministériel du 27 décembre 2018 relatif aux nuisances lumineuses Cette fiche suit la structure de l’arrêté ministériel, en détaillant les différentes catégories d’installations d’éclairage, les prescriptions temporelles (extinctions) et techniques (température de couleur, niveau et répartition du flux lumineux) qui s’y appliquent. Elle présente ensuite les cas spécifiques des zones à enjeux de biodiversité et astronomiques et conclut sur le calendrier de mise en application des prescriptions de l’arrêté.

Ce document traite des procédés pour projeter et réaliser le réseau d'évacuation des eaux de pluie et des eaux de ruissellement du tablier d'un pont, afin d'assurer la sécurité des usagers et de prévenir un certain nombre de dégradations. Il s'efforce de donner une description aussi complète que possible des différents dispositifs avec leurs avantages et leurs inconvénients, les précautions à prendre et les implications éventuelles qu'ils introduisent dès le stade de la conception de la structure. Il traite notamment des perrés (sous travées de rives), des corniches-caniveaux et des avaloirs, ainsi que du dimensionnement des ouvrages d'évacuation en fonction de la pluviométrie.

Après un rappel de la notion de biodiversité, cette note d'information a pour objectif d'apporter, aux maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre de projet d'infrastructures de transports terrestres, des éléments pour qu'ils intègrent la protection de la biodiversité à chaque étape de l'élaboration de leurs projets. Qu'est ce que la biodiversité ? Impacts des infrastructures et plan d'action biodiversité Principes de prise en compte de la biodiversité dans les projets Conclusion Bibliographie

Ce rapport décrit la démarche mise au point par le CETE du sud-ouest, qui participe au pôle de compétences et d’innovation « Évaluation des projets et politiques de transports ». Cette démarche peut aussi être capitalisée au pôle de compétences et d’innovation évaluation des projets et politiques de transports, pour d’éventuelles autres cas d’application. Cette démarche permet de reconstituer les données régionales de trafic utilisées pour les différentes situations étudiées (initiales, futures) et pour le transport de personnes et de marchandises. Elle propose des méthodes pour le calcul des émissions des modes de transport suivants : routier, ferroviaire, maritime, fluvial et aérien.

The blue and green infrastructure factsheets collection aims at presenting both French and foreign experiences of how these installations are implemented in towns. Each factsheet brings out elements of method and knowledge about including this infrastructure within a project, whatever its scale, in the light of a theme or a particular aspect. They show the governance modes used by the local authorities and the local participants : scale, network, organisation of the natural and agricultural spaces, the management of continuity. These sheets aim at helping local governments implementing their blue and green infrastructure projects, mainly through sharing experiences.

L'accès à un foncier moins cher qu'en coeur des villes et à une énergie abordable a permis de répondre aux aspirations de bons nombre de ménages : accéder à une maison à la campagne, ayant une plus grande superficie qu'en ville, et confortable en toutes saisons ... Le pic pétrolier de l'été 2008 a remis sous les projecteurs les frais de carburants. Ces derniers sont encore al identifiés par les ménages par rapport à d'autres charges comme les loyers ou les remboursements de prêt, ou perçus à tort comme résiduels ; la perspective d'un accroissement rapide de ce poste a réhabilité les analyses spécifiques sur ce thème. Par les multiples dynamiques qui touchent la notion de « périurbain », ces territoires à distance des lieux historiques de concentration des populations, services et activités sont devenus une zone d'enjeu d'étude et d'expérimentation pour la promotion d'une ville économe en énergie. Ce document discute et pose les bases d'une méthode de spatialisation de la vulnérabilité énergétique des ménages. L'objectif est de repérer les territoires dont les consommations des ménages sont plus importantes ou plus sensibles à une hausse du prix des énergies. Cette analyse prend en compte les dépenses énergétiques domestiques des ménages et les dépenses de carburant liées aux déplacements des actifs pour se rendre au travail en voiture. 1. Objet de l’étude 1.1 Finalités et parti pris 1.2 Présentation sommaire de la méthodologie 2. Principaux résultats 2.1 Analyse des déplacements domicile-travail 2.2 Analyse du poste énergétique des ménages pour le logement 2.3 Adaptabilité à l’évolution du prix des énergies 3. Méthodologie détaillée 3.1 Coûts de déplacement : analyse des distances et coûts carburants des actifs utilisant leur voiture pour se rendre à leur travail 3.2 Coûts énergétiques des logements : chauffage, eau chaude sanitaire, électricité spécifique et cuisson 4. Bibliographie

The blue and green infrastructure factsheets collection aims at presenting both French and foreign experiences of how these installations are implemented in towns. Each factsheet brings out elements of method and knowledge about including this infrastructure within a project, whatever its scale, in the light of a theme or a particular aspect. They show the governance modes used by the local authorities and the local participants : scale, network, organisation of the natural and agricultural spaces, the management of continuity. These sheets aim at helping local governments implementing their blue and green infrastructure projects, mainly through sharing experiences.

The blue and green infrastructure factsheets collection aims at presenting both French and foreign experiences of how these installations are implemented in towns. Each factsheet brings out elements of method and knowledge about including this infrastructure within a project, whatever its scale, in the light of a theme or a particular aspect. They show the governance modes used by the local authorities and the local participants : scale, network, organisation of the natural and agricultural spaces, the management of continuity. These sheets aim at helping local governments implementing their blue and green infrastructure projects, mainly through sharing experiences.

Cette note d'information présente le bilan de plusieurs années d'études portant sur la qualification et la quantification de la pollution chronique liée à la circulation routière. Elle fait le point des connaissances acquises dans le domaine de la pollution routière et présente des méthodes de calcul pour l'estimation des charges de pollution.Elle résulte de l'exploitation de mesures acquises durant la période de 1995 à 1998 sur divers sites autoroutiers. Sur chaque site, la durée d'observation a été d'environ un an.Elle doit permettre de donner une base de culture commune, simple et actualisée, aux concepteurs de projets routiers ainsi qu'aux services instructeurs des missions inter-services de l'eau lors de l'élaboration des dossiers "loi sur l'eau". Contexte Démarche méthodologique Définition des sites ouverts et restreints Charges polluantes annuelles véhiculées par les eaux de ruissellement Impact maximal du rejet sur le milieu récepteur Concentration moyenne des rejets d'eau pluviale Performances des ouvrages Exemples de calcul Glossaire Bibliographie

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

Les résultats de recherche démontrent nettement l’impact du bruit tant sur la communication acoustique de la faune et notamment des oiseaux, que sur les écosystèmes. L’objectif de ce rapport à destination des gestionnaires d’espaces ou d’infrastructures linéaires de transport, est de les sensibiliser sur cet impact potentiel relativement méconnu. Au travers d’une bibliographie riche et internationale le document s’efforce d’éclairer sur la question de l’impact du bruit engendré par les transports routiers sur la faune sauvage en milieu rural. Il ne s’agit pas d’une méthodologie d’étude d’impact acoustique sur la faune mais bien d’un retour d’expériences des travaux de recherche dans le domaine. L’étude des effets et des impacts du bruit sur les écosystèmes mènera à des pistes de leurs prises en compte dans les projets routiers.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

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La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l'Environnement et l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement, impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Afin d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes, le Certu a publié en 2006 un guide méthodologique « Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ». Pour compléter et enrichir ce guide, il élabore dans le cadre d'un groupe de travail, des fiches techniques, qui s'appuient sur les retours d'expérience collectés lors de la réalisation des premières cartes de bruit. Ces fiches sont destinées en particulier aux autorités compétentes des agglomérations. Mais elles peuvent aussi être utilisées, pour certains sujets, pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports.

Les événements climatiques affectent les infrastructures de transport et leurs fonctionnalités. Ils sont donc pris en compte dans leur construction, leur entretien et leur exploitation. Pourquoi le changement climatique menace-t-il nos réseaux ? Pourquoi identifier les vulnérabilités face au changement climatique ? Comment analyser les vulnérabilités et leurs évolutions ? Quelles sont les actions à engager ?

Pourquoi et comment intervenir sur les centres-villes soumis aux inondations, alors que la politique de prévention tend à limiter ou à interdire les constructions dans les zones exposées ? La question émerge du constat que les centres urbains fréquemment inondés se désertifient, se dévitalisent, et c'est toute la vie locale qui en est alors affectée en profondeur dans ses dimensions économiques et sociales. Faute de pouvoir délocaliser ces centres, l'intervention destinée à réduire les effets des inondations apparaît comme une démarche de recours afin de maintenir en place dans des conditions acceptables les habitants et leurs activités. Cet ouvrage présente des cas mettant en évidence les préoccupations des concepteurs et la façon dont ils ont utilisé les outils techniques, administratifs et financiers pour réaliser des travaux sur le bâti, dans le but de réduire la vulnérabilité dans les zones exposées à ce risque.

L’objectif de la présente note est d’apporter aux services de l’État et aux concepteurs et gestionnaires d’infrastructures de transports, une première approche de ce qu’il est possible de faire et de la démarche nécessaire à une bonne prise en compte des chiroptères dans les projets d’infrastructures. Elle constitue une synthèse des travaux effectués dans le cadre du plan national d’actions engagé sur ce groupe d’espèces et en particulier du guide technique réalisé sur cette thématique. Cette note d’information fait ainsi le point sur les connaissances disponibles sur les chauves-souris et les infrastructures de transport, et propose les grandes lignes de recommandations techniques aux concepteurs pour leur prise en compte dans les projets. 1. Caractéristiques biologiques et physiques 2. Menaces et protection 3. Une connaissance partielle de l’impact de la construction d’une infrastructure mais des facteurs de mortalités globalement identifiés 4. Pour une bonne prise en compte des chiroptères dans les projets d’infrastructures 5. Mesures d’insertion 6. Mesures compensatoires 7. Prise en compte des chiroptères dans l’entretien des infrastructures

La France métropolitaine abrite 34 espèces de chauves-souris. Elles bénéficient d’un statut de protection national et international (Conventions de Bonn, de Berne, accord EUROBATS, espèces d’intérêt communautaire). Seuls mammifères capables de voler, les chiroptères sont un groupe d’espèces particulièrement remarquables dont bon nombre d’entre elles sont aujourd’hui menacées. En réponse aux besoins de mise en place de mesures de conservation pour les espèces colonisant le territoire, un plan national de restauration des chiroptères a été lancé en 2007, pour la période 2009-2013. Parmi les actions de ce plan, le Sétra est chargé de faire le point sur les connaissances disponibles sur les chauves-souris et les infrastructures de transport, et, sur la base de ce bilan et de suivis de sites de collisions et de systèmes de réduction d’impact, de proposer des recommandations techniques aux concepteurs pour la prise en compte des chauves-souris dans les projets. Présentation des chiroptères Des espèces protégées menacées Actions pour la prise en compte des chiroptères dans les infrastructures Bilan des connaissances actuelles et perspectives Bibliographie Annexe

Cet ouvrage est à destination de tout public souhaitant comprendre la complexité des phénomènes en cause dans le processus de changement climatique en cours. Il fournit des clés pour comprendre les phénomènes physiques qui sous-tendent les évolutions du climat. Les membres du Groupe de Réflexion et d'Action pour l'Adaptation aux effets du Changement Climatique (GRAACC), piloté par RAEE et auquel participe la direction Territoires et ville du Cerema, ont contribué à la rédaction du présent document. Cet ouvrage complète un ensemble de deux volumes, également diffusé sur notre catalogue en ligne, portant sur la constitution d'une stratégie d'adaptation aux effets du changement climatique et l'organisation d'une démarche participative pour sa mise en œuvre. Introduction Quelques repères sur l'atmosphère Pour aller à l'essentiel FICHE 1 › Les facteurs de la variabilité climatique › Faire la différence entre la variabilité du climat et le changement climatique FICHE 2 › Le réchauffement global actuel › Comprendre le changement climatique, son origine et la diversité des situations locales FICHE 3 › Gaz à effet de serre et aérosols › Comprendre l’importance relative des gaz et aérosols mis en cause dans l’effet de serre additionnel FICHE 4 › Principes physico-chimiques impliqués dans l’effet de serre › Comprendre l’effet de serre et les déséquilibres introduits par l’Homme FICHE 5 › Puits de carbone versus sources de carbone › Comprendre le cycle du carbone et la nécessité de réduire les émissions de gaz à effet de serre FICHE 6 › Effets du changement d’affectation des terres et de l'agriculture › Comprendre l’importance du changement d’affectation des terres sur le climat FICHE 7 › Effets combinés de l’action de l’Homme sur l’atmosphère › Savoir considérer les interactions entre problématiques environnementales FICHE 8 › Changement climatique et océans › Apprécier le rôle fondamental des océans dans la régulation du climat FICHE 9 › Changement climatique et cryosphère › Clarifier le rôle et l’importance relative des composantes de la cryosphère FICHE 10 › Changement climatique et biodiversité › Savoir aborder la question de l’adaptation des milieux naturels aux effets du changement climatique FICHE 11 › Evénements météorologiques et climatiques extrêmes et leurs conséquences › Comprendre les difficultés d’appréciation de l’influence du changement climatique sur l’évolution des événements météorologiques et climatiques extrêmes Bibliographie Figures et tableaux

Cet ouvrage est à destination des techniciens des collectivités. Il fournit des clés pour comprendre la question climatique et organiser les étapes d’une démarche participative, visant à inciter les acteurs du territoire à contribuer à l’action. Les membres du Groupe de Réflexion et d'Action pour l'Adaptation aux effets du Changement Climatique (GRAACC), piloté par RAEE et auquel participe le Certu (devenu Cerema), ont contribué à la rédaction du présent document. Celui-ci fait partie d'un ensemble de trois volumes qui vient compléter la brochure « Changement climatique, comment s'adapter en Rhône-Alpes », édité par Rhône-Alpes Énergie Environnement (RAEE) en 2007 et également diffusé par le Certu (devenu Cerema).

Ces collisions n'entraînent le plus souvent que des dommages matériels importants. Du point de vue juridique, ce type d'accidents pose le problème de la responsabilité : - du gestionnaire de l'infrastructure routière ou autoroutière,- du gestionnaire de la faune sauvage,- de l'automobiliste.

La rénovation énergétique des maisons individuelles est au cœur des politiques publiques de l’habitat et de la transition énergétique pour la croissance verte. Elle recouvre également des enjeux économiques et sociétaux importants que ce soit pour les filières du bâtiment ou pour les habitants. EDF, Électricité de Strasbourg et la Région Alsace ont lancé dès 2008 un vaste programme d’incitation à la rénovation énergétique des maisons individuelles, selon le standard « basse consommation ». Ce programme a touché près de 500 opérations. L’objectif de cette publication est de capitaliser les différents enseignements opérationnels issus de ces rénovations. Elle est destinée aux professionnels du bâtiment (architectes, bureaux d’études, artisans, …) et aux donneurs d’ordre. Les huit fascicules qui constituent cette publication traitent chacun une thématique en particulier. Une synthèse de ces retours d’expériences complète cet ensemble. Introduction - Contexte et enjeux des programmes Synthèse générale A. La performance énergétique globale et le confort thermique B. La performance de l’enveloppe C. Les systèmes de chauffage, d’eau chaude sanitaire et de ventilation D. Le bilan carbone des rénovations énergétiques E. La qualité de l’air intérieur F. La mise en œuvre G. Les enseignements économiques H. Les enseignements sociologiques

La rénovation énergétique des maisons individuelles est au cœur des politiques publiques de l’habitat et de la transition énergétique pour la croissance verte. Elle recouvre également des enjeux économiques et sociétaux importants que ce soit pour les filières du bâtiment ou pour les habitants. EDF, Électricité de Strasbourg et la Région Alsace ont lancé dès 2008 un vaste programme d’incitation à la rénovation énergétique des maisons individuelles, selon le standard « basse consommation ». Ce programme a touché près de 500 opérations. L’objectif de cette publication est de capitaliser les différents enseignements opérationnels issus de ces rénovations. Elle est destinée aux professionnels du bâtiment (architectes, bureaux d’études, artisans, …) et aux donneurs d’ordre. Les huit fascicules qui constituent cette publication traitent chacun une thématique en particulier. Une synthèse de ces retours d’expériences complète cet ensemble. Introduction - Contexte et enjeux des programmes Synthèse générale A. La performance énergétique globale et le confort thermique B. La performance de l’enveloppe C. Les systèmes de chauffage, d’eau chaude sanitaire et de ventilation D. Le bilan carbone des rénovations énergétiques E. La qualité de l’air intérieur F. La mise en œuvre G. Les enseignements économiques H. Les enseignements sociologiques

La rénovation énergétique des maisons individuelles est au cœur des politiques publiques de l’habitat et de la transition énergétique pour la croissance verte. Elle recouvre également des enjeux économiques et sociétaux importants que ce soit pour les filières du bâtiment ou pour les habitants. EDF, Électricité de Strasbourg et la Région Alsace ont lancé dès 2008 un vaste programme d’incitation à la rénovation énergétique des maisons individuelles, selon le standard « basse consommation ». Ce programme a touché près de 500 opérations. L’objectif de cette publication est de capitaliser les différents enseignements opérationnels issus de ces rénovations. Elle est destinée aux professionnels du bâtiment (architectes, bureaux d’études, artisans, …) et aux donneurs d’ordre. Les huit fascicules qui constituent cette publication traitent chacun une thématique en particulier. Une synthèse de ces retours d’expériences complète cet ensemble. Introduction - Contexte et enjeux des programmes Synthèse générale A. La performance énergétique globale et le confort thermique B. La performance de l’enveloppe C. Les systèmes de chauffage, d’eau chaude sanitaire et de ventilation D. Le bilan carbone des rénovations énergétiques E. La qualité de l’air intérieur F. La mise en œuvre G. Les enseignements économiques H. Les enseignements sociologiques

La rénovation énergétique des maisons individuelles est au cœur des politiques publiques de l’habitat et de la transition énergétique pour la croissance verte. Elle recouvre également des enjeux économiques et sociétaux importants que ce soit pour les filières du bâtiment ou pour les habitants. EDF, Électricité de Strasbourg et la Région Alsace ont lancé dès 2008 un vaste programme d’incitation à la rénovation énergétique des maisons individuelles, selon le standard « basse consommation ». Ce programme a touché près de 500 opérations. L’objectif de cette publication est de capitaliser les différents enseignements opérationnels issus de ces rénovations. Elle est destinée aux professionnels du bâtiment (architectes, bureaux d’études, artisans, …) et aux donneurs d’ordre. Les huit fascicules qui constituent cette publication traitent chacun une thématique en particulier. Une synthèse de ces retours d’expériences complète cet ensemble. Introduction - Contexte et enjeux des programmes Synthèse générale A. La performance énergétique globale et le confort thermique B. La performance de l’enveloppe C. Les systèmes de chauffage, d’eau chaude sanitaire et de ventilation D. Le bilan carbone des rénovations énergétiques E. La qualité de l’air intérieur F. La mise en œuvre G. Les enseignements économiques H. Les enseignements sociologiques

La rénovation énergétique des maisons individuelles est au cœur des politiques publiques de l’habitat et de la transition énergétique pour la croissance verte. Elle recouvre également des enjeux économiques et sociétaux importants que ce soit pour les filières du bâtiment ou pour les habitants. EDF, Électricité de Strasbourg et la Région Alsace ont lancé dès 2008 un vaste programme d’incitation à la rénovation énergétique des maisons individuelles, selon le standard « basse consommation ». Ce programme a touché près de 500 opérations. L’objectif de cette publication est de capitaliser les différents enseignements opérationnels issus de ces rénovations. Elle est destinée aux professionnels du bâtiment (architectes, bureaux d’études, artisans, …) et aux donneurs d’ordre. Les huit fascicules qui constituent cette publication traitent chacun une thématique en particulier. Une synthèse de ces retours d’expériences complète cet ensemble. Introduction - Contexte et enjeux des programmes Synthèse générale A. La performance énergétique globale et le confort thermique B. La performance de l’enveloppe C. Les systèmes de chauffage, d’eau chaude sanitaire et de ventilation D. Le bilan carbone des rénovations énergétiques E. La qualité de l’air intérieur F. La mise en œuvre G. Les enseignements économiques H. Les enseignements sociologiques

La rénovation énergétique des maisons individuelles est au cœur des politiques publiques de l’habitat et de la transition énergétique pour la croissance verte. Elle recouvre également des enjeux économiques et sociétaux importants que ce soit pour les filières du bâtiment ou pour les habitants. EDF, Électricité de Strasbourg et la Région Alsace ont lancé dès 2008 un vaste programme d’incitation à la rénovation énergétique des maisons individuelles, selon le standard « basse consommation ». Ce programme a touché près de 500 opérations. L’objectif de cette publication est de capitaliser les différents enseignements opérationnels issus de ces rénovations. Elle est destinée aux professionnels du bâtiment (architectes, bureaux d’études, artisans, …) et aux donneurs d’ordre. Les huit fascicules qui constituent cette publication traitent chacun une thématique en particulier. Une synthèse de ces retours d’expériences complète cet ensemble. Introduction - Contexte et enjeux des programmes Synthèse générale A. La performance énergétique globale et le confort thermique B. La performance de l’enveloppe C. Les systèmes de chauffage, d’eau chaude sanitaire et de ventilation D. Le bilan carbone des rénovations énergétiques E. La qualité de l’air intérieur F. La mise en œuvre G. Les enseignements économiques H. Les enseignements sociologiques

La rénovation énergétique des maisons individuelles est au cœur des politiques publiques de l’habitat et de la transition énergétique pour la croissance verte. Elle recouvre également des enjeux économiques et sociétaux importants que ce soit pour les filières du bâtiment ou pour les habitants. EDF, Électricité de Strasbourg et la Région Alsace ont lancé dès 2008 un vaste programme d’incitation à la rénovation énergétique des maisons individuelles, selon le standard « basse consommation ». Ce programme a touché près de 500 opérations. L’objectif de cette publication est de capitaliser les différents enseignements opérationnels issus de ces rénovations. Elle est destinée aux professionnels du bâtiment (architectes, bureaux d’études, artisans, …) et aux donneurs d’ordre. Les huit fascicules qui constituent cette publication traitent chacun une thématique en particulier. Une synthèse de ces retours d’expériences complète cet ensemble. Introduction - Contexte et enjeux des programmes Synthèse générale A. La performance énergétique globale et le confort thermique B. La performance de l’enveloppe C. Les systèmes de chauffage, d’eau chaude sanitaire et de ventilation D. Le bilan carbone des rénovations énergétiques E. La qualité de l’air intérieur F. La mise en œuvre G. Les enseignements économiques H. Les enseignements sociologiques

La compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) est obligatoire depuis le 1er janvier 2018. L’ambition ? Rendre plus cohérente et plus efficace l’organisation territoriale dans le domaine de l’eau pour relever les défis de restauration des milieux aquatiques et de réduction de la vulnérabilité aux inondations. Quelques territoires ont toutefois devancé l’échéance. 1. Qu’est-ce qui a incité les élus à anticiper la prise de compétence ? 2. Quelle organisation à venir sur le bassin versant ? 3. Quelle cohérence des actions à l’échelle du bassin versant ? 4. Quels enseignements et quelles perspectives ?

Le présent guide méthodologique vise à fournir une démarche d’évaluation de l’acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs élaborés à partir de déchets et destinés à être utilisés en technique routière. Dans la première partie sont définis l'objet, le cadre et le champ d'application du guide méthodologique. La deuxième partie établit les étapes de la caractérisation du matériau alternatif ainsi que du déchet dont il est issu et fournit ensuite le déroulement de la démarche d'évaluation environnementale sur l'acceptabilité du matériau. La deuxième partie du guide développe d'abord les étapes de la caractérisation du matériau alternatif et du/des déchets dont il est issu ; Doivent ainsi être renseignées l'origine, la nature et l'historique de ces matériaux (déchets compris), la description au sens large des étapes du processus d'élaboration du matériau alternatif et de ces constituants (comprenant le stockage, lieux de synthèse etc.) ainsi que l'ensemble des caractéristiques sur le mode de valorisation en technique routière. Dans un deuxième temps, la démarche d'évaluation environnementale appliquée aux matériaux alternatifs et routiers est déroulée à travers 5 niveau d'investigation graduant l'effort de démontration en fonction du risque que présentent les matériaux vis-à-vis de l'environnement. Ce guide complète le guide du CFTR : "Valorisation des matériaux locaux" d'octobre 2004. Avant-proposChapitre 1 : Objet, définitions et champ d’application1 - Objet Objet du guide méthodologique Objet des guides d’application 2 - Définitions Matériau alternatif Matériau routier Usage routier 3 - Champ d’application Nature des matériaux alternatifs Nature des usages Chapitre 2: Démarche d’évaluation environnementale1 - Introduction 2 - Présentation de la démarche d’évaluation Etape 1: Description du déchet et de son gisement Etape 2: Description du matériau alternatif, du matériau routier et de l’usage routier envisagé Etape 3: Caractérisation environnementale du matériau alternatif et du matériau routier 3 - Contenu d’un guide d’applicationAnnexes1 - Acronymes 2 - Règles d’organisation pour la constitution des échantillons Introduction Règles générales Positionnement initial d’un gisement produit de manière discontinue Contrôle de conformité d’un gisement produit de manière discontinue 3 - Valeurs limites associées à la caractérisation environnementale de niveau 1 4 - Valeurs limites associées à la caractérisation environnementale de niveau 25 - Principes de la modélisation employéeBibliographie

L’objectif du présent guide d’application est de favoriser le recyclage des laitiers sidérurgiques en indiquant aux producteurs de laitiers sidérurgiques les conditions dans lesquelles ils peuvent les valoriser sans mettre en danger la santé humaine et sans nuire à l’environnement. Il sera également un guide pour les services de l’Etat pour fixer des critères de valorisation dans les arrêtés préfectoraux d’autorisation des installations sidérurgiques. Par ailleurs, le présent guide d’application vise à fournir aux maîtres d’ouvrage et aux maîtres d’oeuvre, publics et privés, ainsi qu’aux entreprises, les prescriptions et exigences opérationnelles relatives à l’acceptabilité environnementale des matériaux alternatifs fabriqués à partir de laitiers sidérurgiques, et destinés à être utilisés en technique routière. Ces spécifications doivent ainsi permettre aux maîtres d’ouvrage et aux maîtres d’oeuvre d’élaborer des cahiers des charges de projets ou d’analyser les variantes proposées dans le cadre d’appels d’offres. Le contenu de ce guide s’inscrit résolument dans une démarche de promotion de l’utilisation de matériaux alternatifs en technique routière sur tout le territoire national, dans des conditions environnementales maîtrisées. En ce sens, il répond aux objectifs communautaires en matière de valorisation des déchets, ainsi que de réduction de leur stockage. Avant-propos Introduction, objet et définitions Description du gisement et des matériaux fabriqués Domaines d’emploi et limitations d’usage Assurance de la qualité environnementale Annexes Annexe A : critères environnementaux à respecter pour la valorisation des laitiers sidérurgiques en technique routière Annexe B : prescriptions pour les laboratoires d’essai Annexe C : procédure d’échantillonnage des laitiers sidérurgiques Annexe D : documentation qualité permettant d’assurer la traçabilité et la qualité environnementale des matériaux fabriqués Annexe E : exemple de fiche technique produit des matériaux fabriqués Annexe F : acronymes Bibliographie

L’objectif du présent guide d’application est de favoriser le recyclage des mâchefers d’incinération de déchets non dangereux. Il décline les principes définis par l’arrêté du 18 novembre 2011 relatif au recyclage en technique routière des mâchefers d’incinération de déchets non dangereux. Le présent guide d’application vise à fournir aux maîtres d’ouvrage et aux maîtres d’oeuvre, publics et privés, ainsi qu’aux entreprises, les prescriptions et exigences opérationnelles relatives à l’acceptabilité environnementale des matériaux alternatifs fabriqués à partir de mâchefers d’incinération de déchets non dangereux, et destinés à être utilisés en technique routière. Ces spécifications doivent ainsi permettre aux maîtres d’ouvrage et aux maîtres d’oeuvre d’élaborer des cahiers des charges de projets ou d’analyser les variantes proposées dans le cadre d’appels d’offres. Le contenu de ce guide s’inscrit résolument dans une démarche de promotion de l’utilisation de matériaux alternatifs en technique routière sur tout le territoire national, dans des conditions environnementales maîtrisées. En ce sens, il répond aux objectifs communautaires en matière de valorisation des déchets, ainsi que de réduction de leur stockage. Avant-propos1 - objet, définitions et aspect contractuel objet Définitions Aspect contractuel 2 - Du mâchefer à la grave de mâchefer Gisement et caractéristiques des mâchefers Elaboration du matériau alternatif Le processus de préparation des graves de mâchefer Caractéristiques géotechniques de la grave de mâchefer Localisation des IME 3 - Domaines d’emploi et limitation d’usage Nature des usages routiers Référentiels d’utilisation / Normes / Guides Limitations d’usage de l’arrêté du 18 novembre 2011 4 - procédure d’assurance qualité et traçabilité Approvisionnement des MIDND Réception des MIDND planification Exploitation du gisement : maturation et traitement mécanique Stockage et gestion des stocks Contrôles Traitement des écarts Traçabilité en sortie d’IME Annexes Annexe 1 : critères de recyclage liés à la teneur intrinsèque en éléments polluants et au comportement à la lixiviation Annexe 2 : fiches d’emploi des graves de mâchefer Annexe 3 : exemple de fiche de recommandations et de suivi des graves de mâchefer Annexe 4 : exemples de document technique des graves de mâchefer Annexe 5 : exemple de fiche de classement environnemental d’un lot de mâchefer élaboré 38 Annexe 6 : prescriptions pour les prélèvements et la préparation des échantillons Annexe 7 : prescriptions pour les laboratoires d’essais Annexe 8 : liste des acronymes Bibliographie

The present methodological guide is intended to provide an approach to assessing the environmental acceptability of alternative materials manufactured from waste and intended for road construction usage. It applies to alternative materials, whose usefulness for road construction applications has been previously justified to ensure that the road does not become a substitute for disposal to landfill. This methodological guide is mainly intended for civil engineering professionals and industrial organisations wishing to study the possibilities of recycling the waste materials they possess or produce through road construction applications. In relation to alternative material sources from which experience feedback is convincing, this methodological guide has been broken down into more operational application guides, mainly intended for Prime Contractors, whose aim is to provide a solid reference frame on which technical personnel can base project design or analysis of alternatives proposed within a tender invitation framework. Reference to the assessment approach provided in this methodological guide is therefore of no help for alternative materials covered by an application guide. In such cases, the instructions given in relevant application guide should be directly followed. This methodological guide and its associated application guides are wholly embraced by an approach that promotes alternative material usage in road construction under controlled environmental conditions. Foreword Section 1: Purpose, Definitions and Scope Purpose Definitions Scope Section 2: Environmental Assessment Approach Introduction Description of Assessment Approach Application Guide Content Appendices Acronyms Organisational Rules for Composing Samples Limit Values associated with Level 1 Environmental Characterisation Limit Values associated with Level 2 Environmental Characterisation Modelling Principles Applied Bibliography

Chaque année en France, la construction et l’entretien des routes nécessitent environ 200 millions de tonnes de granulats naturels. Dans le même temps, des quantités importantes de déchets minéraux sont générées par le secteur de l’industrie, et constituent, potentiellement, un moyen de préserver les ressources naturelles en offrant un gisement intéressant pour l’élaboration de matériaux alternatifs. Le recours à des matériaux alternatifs en technique routière doit s’appuyer sur leurs caractéristiques mécaniques et géotechniques, ainsi que sur leur absence d’impact environnemental. Le Ministère chargé de l’Environnement a développé une méthodologie permettant d’évaluer les caractéristiques environnementales de ces matériaux qui a été publiée en mars 2011. L’objectif du présent guide d’application est de favoriser le recyclage des cendres de centrale thermique au charbon pulvérisé en indiquant à leurs producteurs les conditions dans lesquelles ils peuvent les recycler sans mettre en danger la santé humaine et sans nuire à l’environnement. Il permet également de guider les services de l’État pour fixer des critères de recyclage dans les autorisations administratives des installations concernées. Avant-propos 1 - Introduction, objet et définitions Introduction Objet Définitions 2 - Description du gisement, des matériaux fabriqués et principaux usages Les cendres de charbon Élaboration des matériaux alternatifs et routiers Principaux usages 3 - Domaines d’emploi et limitations d’usage Usages routiers pris en compte Limitations d’usage 4 - Assurance Qualité environnementale Contrôle lié à la caractérisation environnementale des matériaux alternatifs Périodicité des contrôles Stockage et gestion des stocks Traçabilité et organisation de la Qualité Annexes Annexe 1 - Liste de normes et guides concernant différents types d’utilisation Annexe 2 - Référentiel de conformité environnementale Annexe 3 - Prescriptions pour les prélèvements et la préparation des échantillons Annexe 4 - Prescriptions pour les laboratoires d’essai Annexe 5 - Fiche d’information Annexe 6 - Acronymes Bibliographie

La compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) est obligatoire depuis le 1er janvier 2018. L’ambition ? Rendre plus cohérente et plus efficace l’organisation territoriale dans le domaine de l’eau pour relever les défis de restauration des milieux aquatiques et de réduction de la vulnérabilité aux inondations. Quelques territoires ont toutefois devancé l’échéance. 1. Qu’est-ce qui a incité les élus à anticiper la prise de compétence ? 2. Quelle nouvelle organisation territoriale a été dessinée ? 3. Comment a été instituée la taxe GEMAPI ? 4. Quels enseignements des premières étapes, quelles perspectives ?

La compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) est obligatoire depuis le 1er janvier 2018. L’ambition ? Rendre plus cohérente et plus efficace l’organisation territoriale dans le domaine de l’eau pour relever les défis de restauration des milieux aquatiques et de réduction de la vulnérabilité aux inondations. Quelques territoires ont toutefois devancé l’échéance. 1. Quels enjeux sur le Territoire de la Côte Ouest de la Réunion ? 2. Comment relever les défis de la GEMAPI en territoire fortement exposé aux aléas naturels ? 3. Quelles perspectives ?

Ce document traite des ouvrages longitudinaux d'assainissement dans le cadre d'un programme de renforcement, de remise en état et d'entretien.Il comprend : un outil pédagogique devant permettre d'aboutir, à partir de critères caractérisant la route et son environnement, au choix d'une solution d'assainissement et de drainage, un outil opérationnel composé d'arbres décisionnels sous forme d'organigramme (mode d'utilisation graphique avec un module informatique), un catalogue d'ouvrages.

Fiche n° 01 Le réaménagement de la place de Francfort à Lyon Face aux enjeux du changement climatique, la Métropole de Lyon et ses partenaires innovent pour améliorer le confort thermique des usagers évoluant sur les espaces publics. Située aux abords de la gare de la Part-Dieu, dans le quartier d’affaires de Lyon, la place de Francfort est un pôle majeur d’échanges et de circulation. Avant son réaménagement, elle était identifiée comme un important îlot de chaleur urbain. Son réaménagement a donné lieu à la mise en œuvre de plusieurs solutions innovantes, dont l’effet combiné a été d’améliorer le confort thermique et la qualité d’usage. Retour sur cette conception triplement innovante analysée sous l’angle économique et avec des considérations d’usage.

25 ans après sa création, le PDU entre dans une nouvelle génération : il est aujourd'hui au cœur des politiques locales, et se situe au-delà de l'organisation des déplacements, en se plaçant en interface avec l'aménagement et la planification urbaines. Il peut être un levier efficace à la disposition des autorités locales pour participer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans la perspective du Facteur 4, limiter la pollution atmosphérique et le bruit et leurs effets sur la santé. Ce guide, prévu lors de l'actualisation 2006 du plan climat 2004-2012, vient compléter le précédent qui traitait de la prise en compte de la pollution de l'air, du bruit et de la consommation d'énergie dans les plans de déplacements urbains, et qui avait été édité par l'Ademe et le Certu en 1999. Il fournit de nouveaux éléments de compréhension, mais aussi de méthode, pour évaluer les émissions de gaz à effet de serre, la pollution de l'air et le bruit, cerner et hiérarchiser les problèmes, fixer des objectifs quantifiés, mettre en place les moyens de les atteindre, mesurer ce qui a un sens à partir d'indicateurs appropriés, au regard des objectifs politiques qui impérativement doivent être plus drastiques pour limiter les véhicules-km et les tonnes-km.Destiné aux élus et techniciens, il propose des indicateurs et outils pertinents pour leur permettre de prendre en compte les effets des déplacements des personnes et des marchandises pour agir contre l'effet de serre, la pollution de l'air et le bruit, et permettant de mettre en oeuvre une démarche plus complète d'évaluation environnementale. Dans l'attente du texte législatif issu des propositions du « Grenelle de l'environnement », ce guide est présenté dans une version intermédiaire. Son actualisation sera entreprise après la parution du texte.

Cette publication détaille les apports de l'agriculture dans la mise en place des ScoT

Cette note dresse l'état des aménagements de protection ou de compensation conçus pour réduire les impacts de la route sur la faune sauvage :- des passages (passages supérieurs ou passages inférieurs) ;- des clôtures pour la grande faune ;- les collecteurs pour les petits animaux ;- des milieux de substitution pour éviter la traversée des animaux.Elle traite également de la gestion des ouvrages et de leurs abords et du suivi de leur efficacité.

Cette note rappelle les notions de base de l'écologie d'une vallée alluviale et les problèmes que pose la réalisation d'un projet routier avec franchissement du cours d'eau :- érosion accélérée des matériaux du remblai routier,- rupture de pente à l'aval de l'aménagement due à l'érosion accélérée des matériaux du lit et des berges du cours d'eau,- basculement du méandre et divagation du lit vif,- augmentation de la vitesse du courant dans la section aménagée,- augmentation de la turbidité par apport de fines,- colmatage des fonds par sédimentation des fines,- tranche d'eau trop faible en période d'étiage.Elle présente les lignes directrices à suivre au niveau du projet et en phase de chantier pour éviter ces désagréments :- choix du tracé,- déboisement calculé,- prévision de travaux de remodelage, de protection mécanique, stabilisation des berges grâce à la revégétalisation ou utilisation de géotextile.

Le présent guide propose une méthodologie d’analyse simplifiée des risques des tunnels et des tranchées et couvertures qui comportent des parements, conformément au guide du Sétra « Maîtrise des risques – Application aux ouvrages d’art ». Il est décomposé en trois parties. La première traite de l’analyse simplifiée elle-même, la suivante aborde la problématique de la gestion du risque en proposant quelques indications pour interpréter les résultats de l’analyse. La dernière partie, proposée en annexe, donne des recommandations quant à l’inspection des ouvrages recouverts de parements et pour l’établissement de projets de pose de parements.

Les infrastructures de transport terrestres (ITT) font courir deux risques majeurs aux amphibiens : la fragmentation (disparition, diminution, dégradation et isolement des surfaces d’habitats favorables, extinction des petites populations) et la mortalité directe par les collisions. Divers dispositifs associés aux mesures « Eviter, Réduire,Compenser » (ERC) sont destinés à éviter l’impact ou le supprimer, atténuer ou réduire ces risques ou tenter de compenser les dommages. Cet ouvrage présente les dispositifs temporaires et permanents de protection des amphibiens, en particulier les «crapauducs» ou «batrachoduc»), et les principes de conception. Les méthodes de dénombrement, les mesures d’accompagnement, l’entretien et le suivi de l’efficacité de ces mesures, la pérennisation des corridors rétablis (politiques foncières) et quelques estimations de coût sont également abordés. Il s’adresse principalement aux concepteurs de ces installations et aux gestionnaires d’infrastructures mais également à tous les autres acteurs qu’ils appartiennent à des structures associatives ou institutionnelles intéressées et impliquées dans l’initiative et la mise en oeuvre de ces mesures. 1 - Les amphibiens : des espèces étonnantes, utiles et menacées Un cycle de vie complexe entre la terre et l’eau La dispersion et les migrations Les amphibiens en France : menaces, protection et statut 2 - Les mesures et dispositifs de franchissement des infrastructures de transport terrestre La fermeture temporaire des routes pendant les migrations Les installations temporaires de protection Les installations permanentes de protection Les ouvrages non spécifiques à amphibiens 3 - Mesures compensatoires et d’accompagnement La création d’habitats aquatiques (mares de substitution) Habitats terrestres (sites d’hivernage, territoire de chasse, etc) 4 - Mesures « E, R, C » : éléments de coût et acceptabilité socio-économique Bibliographie Annexes

Fiche chapeau - Intégrer la biodiversité dans la planification et la maintenance de l’éclairage Éclairage et biodiversité, un sujet transversal Cette fiche introductive présente le contexte de rédaction de la série de fiches techniques AUBE ; elle en définit les différentes ambitions, ainsi que les publics auxquels elle s’adresse. Elle définit ensuite l’éclairage tel qu’il nous semblerait souhaitable, par une approche la plus transversale possible. Fiche n° 01 - Adapter l’éclairage aux enjeux de biodiversité du territoire Pour leur survie, l’objectif des espèces à moeurs nocturnes est de répondre à cette problématique : « comment vivre la nuit, sans nuit ? ». Au fil de l’évolution et de la sélection naturelle, depuis environ 4 milliards d’années, les espèces se sont adaptées à l’alternance jour/nuit en adoptant des stratégies efficaces pour ce type de vie. Cette fiche permet de découvrir ce que les recherches disent sur les interactions entre la biodiversité et la lumière artificielle. Elle décrit les principaux effets connus de l’éclairage sur les espèces et propose des recommandations à mettre en oeuvre dans le cadre d’un plan de gestion de l’éclairage adapté aux enjeux de biodiversité à l’échelle d’un territoire. Fiche n° 02 - Intégrer les enjeux de biodiversité nocturne dans la planification et les outils opérationnels La collectivité dispose de nombreux outils qui peuvent être mobilisés pour mieux prendre en compte la biodiversité nocturne dans l’aménagement de son territoire, et ce sur de multiples thématiques et à différentes échelles : des documents de cadrage, schémas régionaux, stratégies et chartes qui fixent des orientations sur des territoires importants : SRADDET, SRB, PNR, SAGE des outils de planification territoriale et de l’urbanisme : SCoT et PLU(i) des outils contractuels qui permettent de mobiliser des partenaires sur la base du volontariat : contrat de transition écologique (CTE), autorisation d’occupation temporaire du domaine public (AOT), obligation réelle environnementale (ORE) des outils de planification des politiques énergétiques PCAET et de SDE Cette fiche présente les modalités de mobilisation de ces différents outils dans un objectif de réduction de la pollution lumineuse et de ses impacts sur la biodiversité, illustrés par des cas concrets lorsque les ressources documentaires le permettent. Fiche n° 03 - Choisir une source d’éclairage en considérant l’impact de son spectre lumineux sur la biodiversité Les formes que peuvent prendre la lumière artificielle sont aussi diverses que les perceptions de celle-ci par les espèces...La lumière se décompose en une multitude de longueurs d’ondes, comme le révèle un arc-en-ciel en séparant les longueurs d’ondes de la lumière du jour. Or les longueurs d’ondes ont un impact plus ou moins important sur la biodiversité en fonction des espèces. Le sujet central de la présente fiche est celui de l’impact du spectre lumineux sur la biodiversité, notamment sur la biodiversité animale. Les végétaux également sont sensibles à l’éclairage artificiel, qui sous certaines conditions, active la photosynthèse, phénomène habituellement diurne. Fiche n° 04 - Comprendre l’arrêté ministériel du 27 décembre 2018 relatif aux nuisances lumineuses Cette fiche suit la structure de l’arrêté ministériel, en détaillant les différentes catégories d’installations d’éclairage, les prescriptions temporelles (extinctions) et techniques (température de couleur, niveau et répartition du flux lumineux) qui s’y appliquent. Elle présente ensuite les cas spécifiques des zones à enjeux de biodiversité et astronomiques et conclut sur le calendrier de mise en application des prescriptions de l’arrêté.

Fiche chapeau - Intégrer la biodiversité dans la planification et la maintenance de l’éclairage Éclairage et biodiversité, un sujet transversal Cette fiche introductive présente le contexte de rédaction de la série de fiches techniques AUBE ; elle en définit les différentes ambitions, ainsi que les publics auxquels elle s’adresse. Elle définit ensuite l’éclairage tel qu’il nous semblerait souhaitable, par une approche la plus transversale possible. Fiche n° 01 - Adapter l’éclairage aux enjeux de biodiversité du territoire Pour leur survie, l’objectif des espèces à moeurs nocturnes est de répondre à cette problématique : « comment vivre la nuit, sans nuit ? ». Au fil de l’évolution et de la sélection naturelle, depuis environ 4 milliards d’années, les espèces se sont adaptées à l’alternance jour/nuit en adoptant des stratégies efficaces pour ce type de vie. Cette fiche permet de découvrir ce que les recherches disent sur les interactions entre la biodiversité et la lumière artificielle. Elle décrit les principaux effets connus de l’éclairage sur les espèces et propose des recommandations à mettre en oeuvre dans le cadre d’un plan de gestion de l’éclairage adapté aux enjeux de biodiversité à l’échelle d’un territoire. Fiche n° 02 - Intégrer les enjeux de biodiversité nocturne dans la planification et les outils opérationnels La collectivité dispose de nombreux outils qui peuvent être mobilisés pour mieux prendre en compte la biodiversité nocturne dans l’aménagement de son territoire, et ce sur de multiples thématiques et à différentes échelles : des documents de cadrage, schémas régionaux, stratégies et chartes qui fixent des orientations sur des territoires importants : SRADDET, SRB, PNR, SAGE des outils de planification territoriale et de l’urbanisme : SCoT et PLU(i) des outils contractuels qui permettent de mobiliser des partenaires sur la base du volontariat : contrat de transition écologique (CTE), autorisation d’occupation temporaire du domaine public (AOT), obligation réelle environnementale (ORE) des outils de planification des politiques énergétiques PCAET et de SDE Cette fiche présente les modalités de mobilisation de ces différents outils dans un objectif de réduction de la pollution lumineuse et de ses impacts sur la biodiversité, illustrés par des cas concrets lorsque les ressources documentaires le permettent. Fiche n° 03 - Choisir une source d’éclairage en considérant l’impact de son spectre lumineux sur la biodiversité Les formes que peuvent prendre la lumière artificielle sont aussi diverses que les perceptions de celle-ci par les espèces...La lumière se décompose en une multitude de longueurs d’ondes, comme le révèle un arc-en-ciel en séparant les longueurs d’ondes de la lumière du jour. Or les longueurs d’ondes ont un impact plus ou moins important sur la biodiversité en fonction des espèces. Le sujet central de la présente fiche est celui de l’impact du spectre lumineux sur la biodiversité, notamment sur la biodiversité animale. Les végétaux également sont sensibles à l’éclairage artificiel, qui sous certaines conditions, active la photosynthèse, phénomène habituellement diurne. Fiche n° 04 - Comprendre l’arrêté ministériel du 27 décembre 2018 relatif aux nuisances lumineuses Cette fiche suit la structure de l’arrêté ministériel, en détaillant les différentes catégories d’installations d’éclairage, les prescriptions temporelles (extinctions) et techniques (température de couleur, niveau et répartition du flux lumineux) qui s’y appliquent. Elle présente ensuite les cas spécifiques des zones à enjeux de biodiversité et astronomiques et conclut sur le calendrier de mise en application des prescriptions de l’arrêté.

Fiche chapeau - Intégrer la biodiversité dans la planification et la maintenance de l’éclairage Éclairage et biodiversité, un sujet transversal Cette fiche introductive présente le contexte de rédaction de la série de fiches techniques AUBE ; elle en définit les différentes ambitions, ainsi que les publics auxquels elle s’adresse. Elle définit ensuite l’éclairage tel qu’il nous semblerait souhaitable, par une approche la plus transversale possible. Fiche n° 01 - Adapter l’éclairage aux enjeux de biodiversité du territoire Pour leur survie, l’objectif des espèces à moeurs nocturnes est de répondre à cette problématique : « comment vivre la nuit, sans nuit ? ». Au fil de l’évolution et de la sélection naturelle, depuis environ 4 milliards d’années, les espèces se sont adaptées à l’alternance jour/nuit en adoptant des stratégies efficaces pour ce type de vie. Cette fiche permet de découvrir ce que les recherches disent sur les interactions entre la biodiversité et la lumière artificielle. Elle décrit les principaux effets connus de l’éclairage sur les espèces et propose des recommandations à mettre en oeuvre dans le cadre d’un plan de gestion de l’éclairage adapté aux enjeux de biodiversité à l’échelle d’un territoire. Fiche n° 02 - Intégrer les enjeux de biodiversité nocturne dans la planification et les outils opérationnels La collectivité dispose de nombreux outils qui peuvent être mobilisés pour mieux prendre en compte la biodiversité nocturne dans l’aménagement de son territoire, et ce sur de multiples thématiques et à différentes échelles : des documents de cadrage, schémas régionaux, stratégies et chartes qui fixent des orientations sur des territoires importants : SRADDET, SRB, PNR, SAGE des outils de planification territoriale et de l’urbanisme : SCoT et PLU(i) des outils contractuels qui permettent de mobiliser des partenaires sur la base du volontariat : contrat de transition écologique (CTE), autorisation d’occupation temporaire du domaine public (AOT), obligation réelle environnementale (ORE) des outils de planification des politiques énergétiques PCAET et de SDE Cette fiche présente les modalités de mobilisation de ces différents outils dans un objectif de réduction de la pollution lumineuse et de ses impacts sur la biodiversité, illustrés par des cas concrets lorsque les ressources documentaires le permettent. Fiche n° 03 - Choisir une source d’éclairage en considérant l’impact de son spectre lumineux sur la biodiversité Les formes que peuvent prendre la lumière artificielle sont aussi diverses que les perceptions de celle-ci par les espèces...La lumière se décompose en une multitude de longueurs d’ondes, comme le révèle un arc-en-ciel en séparant les longueurs d’ondes de la lumière du jour. Or les longueurs d’ondes ont un impact plus ou moins important sur la biodiversité en fonction des espèces. Le sujet central de la présente fiche est celui de l’impact du spectre lumineux sur la biodiversité, notamment sur la biodiversité animale. Les végétaux également sont sensibles à l’éclairage artificiel, qui sous certaines conditions, active la photosynthèse, phénomène habituellement diurne. Fiche n° 04 - Comprendre l’arrêté ministériel du 27 décembre 2018 relatif aux nuisances lumineuses Cette fiche suit la structure de l’arrêté ministériel, en détaillant les différentes catégories d’installations d’éclairage, les prescriptions temporelles (extinctions) et techniques (température de couleur, niveau et répartition du flux lumineux) qui s’y appliquent. Elle présente ensuite les cas spécifiques des zones à enjeux de biodiversité et astronomiques et conclut sur le calendrier de mise en application des prescriptions de l’arrêté.

Fiche chapeau - Intégrer la biodiversité dans la planification et la maintenance de l’éclairage Éclairage et biodiversité, un sujet transversal Cette fiche introductive présente le contexte de rédaction de la série de fiches techniques AUBE ; elle en définit les différentes ambitions, ainsi que les publics auxquels elle s’adresse. Elle définit ensuite l’éclairage tel qu’il nous semblerait souhaitable, par une approche la plus transversale possible. Fiche n° 01 - Adapter l’éclairage aux enjeux de biodiversité du territoire Pour leur survie, l’objectif des espèces à moeurs nocturnes est de répondre à cette problématique : « comment vivre la nuit, sans nuit ? ». Au fil de l’évolution et de la sélection naturelle, depuis environ 4 milliards d’années, les espèces se sont adaptées à l’alternance jour/nuit en adoptant des stratégies efficaces pour ce type de vie. Cette fiche permet de découvrir ce que les recherches disent sur les interactions entre la biodiversité et la lumière artificielle. Elle décrit les principaux effets connus de l’éclairage sur les espèces et propose des recommandations à mettre en oeuvre dans le cadre d’un plan de gestion de l’éclairage adapté aux enjeux de biodiversité à l’échelle d’un territoire. Fiche n° 02 - Intégrer les enjeux de biodiversité nocturne dans la planification et les outils opérationnels La collectivité dispose de nombreux outils qui peuvent être mobilisés pour mieux prendre en compte la biodiversité nocturne dans l’aménagement de son territoire, et ce sur de multiples thématiques et à différentes échelles : des documents de cadrage, schémas régionaux, stratégies et chartes qui fixent des orientations sur des territoires importants : SRADDET, SRB, PNR, SAGE des outils de planification territoriale et de l’urbanisme : SCoT et PLU(i) des outils contractuels qui permettent de mobiliser des partenaires sur la base du volontariat : contrat de transition écologique (CTE), autorisation d’occupation temporaire du domaine public (AOT), obligation réelle environnementale (ORE) des outils de planification des politiques énergétiques PCAET et de SDE Cette fiche présente les modalités de mobilisation de ces différents outils dans un objectif de réduction de la pollution lumineuse et de ses impacts sur la biodiversité, illustrés par des cas concrets lorsque les ressources documentaires le permettent. Fiche n° 03 - Choisir une source d’éclairage en considérant l’impact de son spectre lumineux sur la biodiversité Les formes que peuvent prendre la lumière artificielle sont aussi diverses que les perceptions de celle-ci par les espèces...La lumière se décompose en une multitude de longueurs d’ondes, comme le révèle un arc-en-ciel en séparant les longueurs d’ondes de la lumière du jour. Or les longueurs d’ondes ont un impact plus ou moins important sur la biodiversité en fonction des espèces. Le sujet central de la présente fiche est celui de l’impact du spectre lumineux sur la biodiversité, notamment sur la biodiversité animale. Les végétaux également sont sensibles à l’éclairage artificiel, qui sous certaines conditions, active la photosynthèse, phénomène habituellement diurne. Fiche n° 04 - Comprendre l’arrêté ministériel du 27 décembre 2018 relatif aux nuisances lumineuses Cette fiche suit la structure de l’arrêté ministériel, en détaillant les différentes catégories d’installations d’éclairage, les prescriptions temporelles (extinctions) et techniques (température de couleur, niveau et répartition du flux lumineux) qui s’y appliquent. Elle présente ensuite les cas spécifiques des zones à enjeux de biodiversité et astronomiques et conclut sur le calendrier de mise en application des prescriptions de l’arrêté.