Résultats de la recherche

Le schéma de cohérence territoriale (SCoT), créé par la loi SRU et confirmé par la loi UH, est l'outil de conception et de mise en œuvre d'une planification intercommunale. Il oriente l'évolution d'un territoire dans la perspective du développement durable et dans le cadre d'un projet d'aménagement et de développement. Il remplace le schéma directeur avec pour principaux objectifs de permettre aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, l'ensemble des politiques sectorielles notamment dans les domaines de l'urbanisme, de l'habitat, des déplacements et des implantations commerciales.

Le schéma de cohérence territoriale (SCoT), créé par la loi SRU et confirmé par la loi UH, est l'outil de conception et de mise en œuvre d'une planification intercommunale. Il oriente l'évolution d'un territoire dans la perspective du développement durable et dans le cadre d'un projet d'aménagement et de développement. Il remplace le schéma directeur avec pour principaux objectifs de permettre aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, l'ensemble des politiques sectorielles notamment dans les domaines de l'urbanisme, de l'habitat, des déplacements et des implantations commerciales.

Le schéma de cohérence territoriale (SCoT), créé par la loi SRU et confirmé par la loi UH, est l'outil de conception et de mise en œuvre d'une planification intercommunale. Il oriente l'évolution d'un territoire dans la perspective du développement durable et dans le cadre d'un projet d'aménagement et de développement. Il remplace le schéma directeur avec pour principaux objectifs de permettre aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, l'ensemble des politiques sectorielles notamment dans les domaines de l'urbanisme, de l'habitat, des déplacements et des implantations commerciales.

Le schéma de cohérence territoriale (SCoT), créé par la loi SRU et confirmé par la loi UH, est l'outil de conception et de mise en œuvre d'une planification intercommunale. Il oriente l'évolution d'un territoire dans la perspective du développement durable et dans le cadre d'un projet d'aménagement et de développement. Il remplace le schéma directeur avec pour principaux objectifs de permettre aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, l'ensemble des politiques sectorielles notamment dans les domaines de l'urbanisme, de l'habitat, des déplacements et des implantations commerciales.

Le schéma de cohérence territoriale (SCoT), créé par la loi SRU et confirmé par la loi UH, est l'outil de conception et de mise en œuvre d'une planification intercommunale. Il oriente l'évolution d'un territoire dans la perspective du développement durable et dans le cadre d'un projet d'aménagement et de développement. Il remplace le schéma directeur avec pour principaux objectifs de permettre aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, l'ensemble des politiques sectorielles notamment dans les domaines de l'urbanisme, de l'habitat, des déplacements et des implantations commerciales.

Le schéma de cohérence territoriale (SCoT), créé par la loi SRU et confirmé par la loi UH, est l'outil de conception et de mise en œuvre d'une planification intercommunale. Il oriente l'évolution d'un territoire dans la perspective du développement durable et dans le cadre d'un projet d'aménagement et de développement. Il remplace le schéma directeur avec pour principaux objectifs de permettre aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, l'ensemble des politiques sectorielles notamment dans les domaines de l'urbanisme, de l'habitat, des déplacements et des implantations commerciales.

Le schéma de cohérence territoriale (SCoT), créé par la loi SRU et confirmé par la loi UH, est l'outil de conception et de mise en œuvre d'une planification intercommunale. Il oriente l'évolution d'un territoire dans la perspective du développement durable et dans le cadre d'un projet d'aménagement et de développement. Il remplace le schéma directeur avec pour principaux objectifs de permettre aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, l'ensemble des politiques sectorielles notamment dans les domaines de l'urbanisme, de l'habitat, des déplacements et des implantations commerciales.

Le schéma de cohérence territoriale (SCoT), créé par la loi SRU et confirmé par la loi UH, est l'outil de conception et de mise en œuvre d'une planification intercommunale. Il oriente l'évolution d'un territoire dans la perspective du développement durable et dans le cadre d'un projet d'aménagement et de développement. Il remplace le schéma directeur avec pour principaux objectifs de permettre aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, l'ensemble des politiques sectorielles notamment dans les domaines de l'urbanisme, de l'habitat, des déplacements et des implantations commerciales.

Le schéma de cohérence territoriale (SCoT), créé par la loi SRU et confirmé par la loi UH, est l'outil de conception et de mise en œuvre d'une planification intercommunale. Il oriente l'évolution d'un territoire dans la perspective du développement durable et dans le cadre d'un projet d'aménagement et de développement. Il remplace le schéma directeur avec pour principaux objectifs de permettre aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, l'ensemble des politiques sectorielles notamment dans les domaines de l'urbanisme, de l'habitat, des déplacements et des implantations commerciales.

Le schéma de cohérence territoriale (SCoT), créé par la loi SRU et confirmé par la loi UH, est l'outil de conception et de mise en œuvre d'une planification intercommunale. Il oriente l'évolution d'un territoire dans la perspective du développement durable et dans le cadre d'un projet d'aménagement et de développement. Il remplace le schéma directeur avec pour principaux objectifs de permettre aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, l'ensemble des politiques sectorielles notamment dans les domaines de l'urbanisme, de l'habitat, des déplacements et des implantations commerciales.