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    Il y a 428 résultats.

    1. ESN - Expertise mes compétences et centres d'intérêt

      Ingénierie des territoires Mobilités Infrastructures de transport Environnement et risques Mer et littoral Zéro artificialisation nette (ZAN) Sobriété foncière Approche systémique du territoire Planification territoriale Vulnérabilité des territoires Télécommunications Région ZFE (Zone à faible émission) Conception intégrée des infrastructures Action du vent sur les infrastructures Gestion des infrastructures Infrastructure aéroportuaire Infrastructure ferroviaire Gare Rail Infrastructure Portuaire Infrastructure routière Adaptation au changement climatique Emission de Gaz à Effet de Serre Plan Climat Energie Territorial – PCET Services écosystémiques Bassin versant Ruissellement Usage de l'eau Données énergie-climat Energies fossiles Charbon Energie nucléaire Gaz Pétrole Réseaux d'énergie Transition énergétique Continuité écologique Risques Changement climatique Effet de serre Réchauffement climatique Simulation climatique Prévention et gestion du risque Atlas Zones Inondables Inondation Évaluation des risques Plan de prévention des risques Résilience Risque anthropique Risque majeur Risque naturel Avalanche Cavités souterraines Chute de bloc Cyclone Effondrement Feux de forêt Glissement de terrain Inondation Crue Inondation fluviale Pluie Retrait et gonflement des sols Ruissellement des eaux Séisme Tempête Vulnérabilité Port Infrastructure portuaire Port fluvial Port maritime Aléas côtiers Submersion marine Transport fluvial Transport maritime
      Thibault LANDEL · Espace de Travail par Defaut · le 22/05/2024 à 15:10

    2. ESN - Expertise mes compétences et centres d'intérêt

      Ingénierie des territoires Environnement et risques Aménagement de friches Maîtrise de l'énergie Aménagement Politique de mobilité Risques Naturels Urbanisme Résilience des territoires Cohésion des territoires Adaptation au changement climatique Biodiversité Nature en ville Evaluation environnementale Séquence ERC Observation foncière Milieux humides Transition écologique Energies renouvelables Politiques publiques climatiques Aménagement du territoire Paysage Accompagnement des usagers Aménagement du territoire Aménagement urbain Document d'urbanisme Plan Local d'Urbanisme (PLU) Plan d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUI) Programme Local de l'Habitat (PLH) Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Zone d'Aménagement Différé (ZAD) Attractivité du territoire Analyse coût-efficacité des opérations d’aménagement Revitalisation des centres bourgs Foncier Action foncière Artificialisation Zéro artificialisation nette (ZAN) Consommation de l'espace Densification Densification résidentielle Sobriété foncière Densité de population Établissement public foncier Mobilisation du foncier Observatoire foncier et immobilier Occupation du sol Réserve foncière Gestion des territoires Planification territoriale Intercommunalité Territoire rural Bourg Village Zone agricole Zone de prairie Zone forestière Territoire urbain Ville durable Ville moyenne Zone d’activités Urbanisme Trame urbaine Projet d’urbanisme Planification urbaine Logement évolutif Energies renouvelables (EnR) Energie éolienne Energie solaire Transition énergétique Continuité écologique Trame verte et bleue - TVB Espace agricole Espace rural Zone humide Paysage Politiques environnementales Mobilité Développement Durable
      Corinne MALAVIELLE · Espace de Travail par Defaut · le 20/05/2024 à 16:30

    3. Rapport d'étude (Ceremadoc) Définir un dispositif de compensation carbone territorial. Aide à la rédaction d’un cahier des charges

      Le présent document vise à guider une collectivité désireuse de lancer une étude de faisabilité pour la mise en place sur son territoire d’une démarche afin d’identifier des fonds complémentaires d’origine publique ou privée et à les flécher vers des projets carbone ou environnementaux locaux. Il est à destination d’une collectivité débutant sa réflexion et cherchant à la fois, à être accompagnée pour construire et valider sa stratégie, à définir sa (ses) postures sur la compensation carbone locale, en l’adaptant à ses objectifs, ses moyens, les caractéristiques de son territoire et du tissu d’acteurs concernés. Le document propose des éléments de méthode et de contenu pour élaborer le cahier des charges (CCTP) de cette étude ou mener en interne la réflexion.
      Environnement et risques Planification territoriale Energie Transition écologique
      Admin Admin · Espace de Travail par Defaut · le 17/05/2024 à 04:31

    4. Rapport d'étude (Ceremadoc) Synthèse de l'étude des besoins des utilisateurs d'une couche d'occupation du sol grande échelle en Midi-Pyrénées

      Il s'agit d'un rapport de synthèse du travail de recensement et d'analyse des besoins effectué dans le cadre du projet occupation à grande échelle de l'IGN en Midi-Pyrénées. L'objectif de ce rapport est de disposer d'un document unique et commun qui rende compte et qui permette de consolider les travaux effectués dans le cadre du projet COSMIP (couche d'occupation du sol en Midi-Pyrénées). Le choix a été fait de retranscrire de façon relativement chronologique les travaux pour être en capacité de retracer le cheminement de la réflexion : synthèse générale des besoins en un produit d'occupation du sol à grande échelle exprimés via le sondage réalisé à l'été 2013 (parties 2 et 3) ; détail pour certains des besoins élémentaires à couvrir (partie 4) ; analyse de la capacité de la couche occupation du sol à répondre à ces besoins élémentaires selon les spécifications et les données d'expérimentation disponibles au moment de l'étude (partie 5) ; synthèse des attentes utilisateurs du point de vue technique (partie 6). Il s'agit ainsi d'une photographie des réflexions menées jusqu’en avril 2014 par l'ensemble des utilisateurs qui ont été en mesure de participer à la démarche. Ces réflexions seront par ailleurs précieuses pour accompagner l'utilisation du produit OCS-GE (occupation du sol à grande échelle) dans les services.
      Ingénierie des territoires Aménagement du territoire Planification territoriale Espace naturel Espace agricole
      Admin Admin · Espace de Travail par Defaut · le 17/05/2024 à 04:31

    5. Rapport d'étude (Ceremadoc) Pré-diagnostic. Plan Départemental de l'Habitat de l'Aube : synthèse des premières conclusions.

      Le Plan Départemental de l'Habitat (PDH) initié par la loi du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement, a pour vocation de mettre en cohérence les politiques de l'habitat menées dans les territoires couverts par un Programme Local de l'Habitat (PLH) et celles menées dans le reste du département. S'appuyant sur une dynamique locale autour de la prise en compte des dynamiques liées à l'habitat sur le département, - la Communauté de l'Agglomération Troyenne (CAT) a adopté le 5 novembre 2009 son premier PLH -, la DDT a sollicité le CETE de l'Est afin de réaliser un pré-diagnostic valorisable auprès de ses partenaires et qui permettra notamment d'apporter des éléments de connaissance et de compréhension du territoire en matière de politique de l'habitat, de mettre en évidence ses liens avec les politiques sociales (PDALPD, hébergement, schéma départemental personnes âgées...) et d'identifier les secteurs à enjeux non couverts par le PLH de la CAT. Ce pré-diagnostic a été élaboré autour de thématiques pré-définies : dynamiques socio-démographiques, structure du parc de logements, tendance du marché, besoins globaux en logements et logement des publics spécifiques, sur lesquelles l'État souhaitait porter un discours auprès de ses partenaires. Ces thématiques ont été regardées au travers de documents réglementaires et de cadrage des politiques publiques ainsi que par le biais d'études déjà réalisées. Les documents ont été analysés selon une grille de lecture double : pour chaque territoire il a été mis en parallèle les données concrètes concernant le territoire avec les politiques mises en place ou les orientations envisagées.
      Ingénierie des territoires Aménagement du territoire Planification territoriale Logement Habitation
      Admin Admin · Espace de Travail par Defaut · le 17/05/2024 à 04:25

    6. Rapport d'étude (Ceremadoc) Propositions pour un habitat dense : Grand quart Est de la France.

      Dans le cadre du grenelle de l'environnement, la gestion raisonnée du territoire, notamment en terme de gestion de l'étalement urbain et de préservation des ressources naturelles et agricoles, a été édictée comme objectif pour les années à venir. Cela se traduit sur un plan opérationnel, dans le domaine du logement, par la constitution d'une offre de logements attractifs et denses. Ces deux aspects étant difficilement réunissables, tout du moins dans l'imaginaire collectif, il convient d'accompagner la recherche architecturale et urbaine et de valoriser les expériences les plus pertinentes. Compte tenu des spécificités de chaque territoire, il est apparu indispensable de s'inscrire dans une approche locale. C'est pourquoi l'ensemble des dix projets détaillés ici se trouvent dans ce que nous appellerons le Grand quart Est de la France : Alsace, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine et Nord de la Bourgogne. L'objectif de ces fiches de cas et de ce document de synthèse d'accompagnement est de favoriser la diffusion de bonnes pratiques en matière d'opération d'habitat dense. La densité ne doit pas être seulement une donnée mathématique brute, elle a aussi un visage, qu'il convient de rendre le plus attractif possible.
      Ingénierie des territoires Bâtiment Aménagement du territoire Document de gestion territoriale Planification territoriale Politique de l'habitat
      Admin Admin · Espace de Travail par Defaut · le 17/05/2024 à 04:25

    7. Rapport d'étude (Ceremadoc) Synthèse de l'étude des besoins des utilisateurs d'une couche d'occupation du sol grande échelle en Midi-Pyrénées

      Il s'agit d'un rapport de synthèse du travail de recensement et d'analyse des besoins effectué dans le cadre du projet occupation à grande échelle de l'IGN en Midi-Pyrénées. L'objectif de ce rapport est de disposer d'un document unique et commun qui rende compte et qui permette de consolider les travaux effectués dans le cadre du projet COSMIP (couche d'occupation du sol en Midi-Pyrénées). Le choix a été fait de retranscrire de façon relativement chronologique les travaux pour être en capacité de retracer le cheminement de la réflexion : synthèse générale des besoins en un produit d'occupation du sol à grande échelle exprimés via le sondage réalisé à l'été 2013 (parties 2 et 3) ; détail pour certains des besoins élémentaires à couvrir (partie 4) ; analyse de la capacité de la couche occupation du sol à répondre à ces besoins élémentaires selon les spécifications et les données d'expérimentation disponibles au moment de l'étude (partie 5) ; synthèse des attentes utilisateurs du point de vue technique (partie 6). Il s'agit ainsi d'une photographie des réflexions menées jusqu’en avril 2014 par l'ensemble des utilisateurs qui ont été en mesure de participer à la démarche. Ces réflexions seront par ailleurs précieuses pour accompagner l'utilisation du produit OCS-GE (occupation du sol à grande échelle) dans les services.
      Ingénierie des territoires Aménagement du territoire Planification territoriale Espace naturel Espace agricole
      Admin Admin · Espace de Travail par Defaut · le 17/05/2024 à 04:18

    8. Rapport d'étude (Ceremadoc) Définir un dispositif de compensation carbone territorial. Aide à la rédaction d’un cahier des charges

      Le présent document vise à guider une collectivité désireuse de lancer une étude de faisabilité pour la mise en place sur son territoire d’une démarche afin d’identifier des fonds complémentaires d’origine publique ou privée et à les flécher vers des projets carbone ou environnementaux locaux. Il est à destination d’une collectivité débutant sa réflexion et cherchant à la fois, à être accompagnée pour construire et valider sa stratégie, à définir sa (ses) postures sur la compensation carbone locale, en l’adaptant à ses objectifs, ses moyens, les caractéristiques de son territoire et du tissu d’acteurs concernés. Le document propose des éléments de méthode et de contenu pour élaborer le cahier des charges (CCTP) de cette étude ou mener en interne la réflexion.
      Environnement et risques Planification territoriale Energie Transition écologique
      Admin Admin · Espace de Travail par Defaut · le 17/05/2024 à 04:18

    9. Rapport d'étude (Ceremadoc) Propositions pour un habitat dense : Grand quart Est de la France.

      Dans le cadre du grenelle de l'environnement, la gestion raisonnée du territoire, notamment en terme de gestion de l'étalement urbain et de préservation des ressources naturelles et agricoles, a été édictée comme objectif pour les années à venir. Cela se traduit sur un plan opérationnel, dans le domaine du logement, par la constitution d'une offre de logements attractifs et denses. Ces deux aspects étant difficilement réunissables, tout du moins dans l'imaginaire collectif, il convient d'accompagner la recherche architecturale et urbaine et de valoriser les expériences les plus pertinentes. Compte tenu des spécificités de chaque territoire, il est apparu indispensable de s'inscrire dans une approche locale. C'est pourquoi l'ensemble des dix projets détaillés ici se trouvent dans ce que nous appellerons le Grand quart Est de la France : Alsace, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine et Nord de la Bourgogne. L'objectif de ces fiches de cas et de ce document de synthèse d'accompagnement est de favoriser la diffusion de bonnes pratiques en matière d'opération d'habitat dense. La densité ne doit pas être seulement une donnée mathématique brute, elle a aussi un visage, qu'il convient de rendre le plus attractif possible.
      Ingénierie des territoires Bâtiment Aménagement du territoire Document de gestion territoriale Planification territoriale Politique de l'habitat
      Admin Admin · Espace de Travail par Defaut · le 17/05/2024 à 04:14

    10. Rapport d'étude (Ceremadoc) Pré-diagnostic. Plan Départemental de l'Habitat de l'Aube : synthèse des premières conclusions.

      Le Plan Départemental de l'Habitat (PDH) initié par la loi du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement, a pour vocation de mettre en cohérence les politiques de l'habitat menées dans les territoires couverts par un Programme Local de l'Habitat (PLH) et celles menées dans le reste du département. S'appuyant sur une dynamique locale autour de la prise en compte des dynamiques liées à l'habitat sur le département, - la Communauté de l'Agglomération Troyenne (CAT) a adopté le 5 novembre 2009 son premier PLH -, la DDT a sollicité le CETE de l'Est afin de réaliser un pré-diagnostic valorisable auprès de ses partenaires et qui permettra notamment d'apporter des éléments de connaissance et de compréhension du territoire en matière de politique de l'habitat, de mettre en évidence ses liens avec les politiques sociales (PDALPD, hébergement, schéma départemental personnes âgées...) et d'identifier les secteurs à enjeux non couverts par le PLH de la CAT. Ce pré-diagnostic a été élaboré autour de thématiques pré-définies : dynamiques socio-démographiques, structure du parc de logements, tendance du marché, besoins globaux en logements et logement des publics spécifiques, sur lesquelles l'État souhaitait porter un discours auprès de ses partenaires. Ces thématiques ont été regardées au travers de documents réglementaires et de cadrage des politiques publiques ainsi que par le biais d'études déjà réalisées. Les documents ont été analysés selon une grille de lecture double : pour chaque territoire il a été mis en parallèle les données concrètes concernant le territoire avec les politiques mises en place ou les orientations envisagées.
      Ingénierie des territoires Aménagement du territoire Planification territoriale Logement Habitation
      Admin Admin · Espace de Travail par Defaut · le 17/05/2024 à 04:14

    11. Rapport d'étude (Ceremadoc) Identification du potentiel de renaturation à l’échelle de l’unité urbaine parisienne – TOME 1

      L’objectif de ce travail vise à disposer, à l’échelle de la zone dense francilienne - soit l’unité urbaine parisienne - d’une stratégie opérationnelle à court et à moyen termes de mise en résilience et d’adaptation au changement climatique du territoire par la renaturation. Pour ce faire, la DRIEA a sollicité l’aide du Cerema pour, dans un premier temps, identifier, quantifier et hiérarchiser sur le territoire les espaces à renaturer, puis dans un second temps, tester sur un territoire une démarche opérationnelle en proposant des outils et des solutions (techniques, financières) de renaturation. Le tome 1 porte sur la première phase de l’étude, à savoir l’identification du potentiel de renaturation de la zone dense francilienne ainsi qu’un glossaire en annexe définissant la terminologie employée dans le cadre de cette étude.
      Environnement et risques Aménagement du territoire Amélioration du cadre de vie Diagnostic de territoire Planification territoriale Solution fondée sur la nature – SFN Sol
      Admin Admin · Espace de Travail par Defaut · le 17/05/2024 à 04:04

    12. Rapport d'étude (Ceremadoc) Loi Alur et production de logements dans les Yvelines

      La Loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (Alur), entrée en vigueur le 27 mars 2014,propose un ensemble de mesures pour accroître la construction de logements, tout en freinant l’artificialisation des sols et en luttant contre l’étalement urbain. La Loi modifie notamment l’article L. 12315 du code de l’urbanisme et supprime le coefficient d’occupation des sols (COS) ainsi que la possibilité de fixer une superficie minimale des terrains constructibles dans le règlement du plan local d’urbanisme (PLU), avec l'idée d'augmenter les possibilités de densification et d'encadrer la constructibilité par la combinaison d’outils tels que les règles de hauteur, gabarit, volume, emprise au sol, ou implantation par rapport aux limites séparatives. La direction départementale des territoires (DDT) des Yvelines a souhaité avoir un retour sur les effets de la Loi Alur sur son territoire. Force est de constater qu’il est encore trop tôt pour observer les effets d’une Loi entrée en vigueur en mars 2014, en matière de dynamiques de construction, mais ce sujet pourrait faire l’objet d’une future étude complémentaire. Le Cerema Île de France a ainsi proposé son analyse sur la façon dont ont été traduites ces mesures de la Loi Alur dans les PLU : quelles incidences ont eu les suppressions du COS et du minimum parcellaire en termes de gain de constructibilité ? Comment les communes y ont elles réagi ? Pour répondre à ces questionnements, l’étude présente s’intéresse à cinq communes représentatives de la diversité du territoire yvelinois, dont les règlements ont été analysés, afin d’observer : si l’objectif de la Loi Alur d’augmenter la production de logements y est bien transcrit ; si les communes ont mis en place dans leurs règlements des outils pour maîtriser, encourager ou restreindre la construction de logements.
      Ingénierie des territoires Planification territoriale Politiques de développement durable
      Admin Admin · Espace de Travail par Defaut · le 17/05/2024 à 04:04

    13. Rapport d'étude (Ceremadoc) Identification du potentiel de renaturation à l’échelle de l’unité urbaine parisienne – TOME 1

      L’objectif de ce travail vise à disposer, à l’échelle de la zone dense francilienne - soit l’unité urbaine parisienne - d’une stratégie opérationnelle à court et à moyen termes de mise en résilience et d’adaptation au changement climatique du territoire par la renaturation. Pour ce faire, la DRIEA a sollicité l’aide du Cerema pour, dans un premier temps, identifier, quantifier et hiérarchiser sur le territoire les espaces à renaturer, puis dans un second temps, tester sur un territoire une démarche opérationnelle en proposant des outils et des solutions (techniques, financières) de renaturation. Le tome 1 porte sur la première phase de l’étude, à savoir l’identification du potentiel de renaturation de la zone dense francilienne ainsi qu’un glossaire en annexe définissant la terminologie employée dans le cadre de cette étude.
      Environnement et risques Aménagement du territoire Amélioration du cadre de vie Diagnostic de territoire Planification territoriale Solution fondée sur la nature – SFN Sol
      Admin Admin · Espace de Travail par Defaut · le 17/05/2024 à 03:57

    14. Rapport d'étude (Ceremadoc) Loi Alur et production de logements dans les Yvelines

      La Loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (Alur), entrée en vigueur le 27 mars 2014,propose un ensemble de mesures pour accroître la construction de logements, tout en freinant l’artificialisation des sols et en luttant contre l’étalement urbain. La Loi modifie notamment l’article L. 12315 du code de l’urbanisme et supprime le coefficient d’occupation des sols (COS) ainsi que la possibilité de fixer une superficie minimale des terrains constructibles dans le règlement du plan local d’urbanisme (PLU), avec l'idée d'augmenter les possibilités de densification et d'encadrer la constructibilité par la combinaison d’outils tels que les règles de hauteur, gabarit, volume, emprise au sol, ou implantation par rapport aux limites séparatives. La direction départementale des territoires (DDT) des Yvelines a souhaité avoir un retour sur les effets de la Loi Alur sur son territoire. Force est de constater qu’il est encore trop tôt pour observer les effets d’une Loi entrée en vigueur en mars 2014, en matière de dynamiques de construction, mais ce sujet pourrait faire l’objet d’une future étude complémentaire. Le Cerema Île de France a ainsi proposé son analyse sur la façon dont ont été traduites ces mesures de la Loi Alur dans les PLU : quelles incidences ont eu les suppressions du COS et du minimum parcellaire en termes de gain de constructibilité ? Comment les communes y ont elles réagi ? Pour répondre à ces questionnements, l’étude présente s’intéresse à cinq communes représentatives de la diversité du territoire yvelinois, dont les règlements ont été analysés, afin d’observer : si l’objectif de la Loi Alur d’augmenter la production de logements y est bien transcrit ; si les communes ont mis en place dans leurs règlements des outils pour maîtriser, encourager ou restreindre la construction de logements.
      Ingénierie des territoires Planification territoriale Politiques de développement durable
      Admin Admin · Espace de Travail par Defaut · le 17/05/2024 à 03:57

    15. Rapport d'étude (Ceremadoc) Identification des enjeux de compensation du Nord Isère. Focus zones humides

      Le présent rapport détaille le travail réalisé par le Cerema dans le cadre d’une étude relative à l’identification des enjeux de compensation biodiversité sur le territoire du Nord-Isère. Cette étude s’inscrit dans la démarche globale de la commission foncière du Nord-Isère d’assurer « une gestion économe et responsable du foncier sur le territoire tout en permettant le développement des projets économiques et d’infrastructures. » L’objectif général est d’apporter des éléments objectifs permettant d’évaluer les interactions entre l’urbanisme prévu et la biodiversité, afin d’anticiper au mieux les risques de contradictions entre ces enjeux.
      Environnement et risques Planification territoriale Urbanisme Biodiversité Zone humide
      Admin Admin · Espace de Travail par Defaut · le 17/05/2024 à 03:51

    16. Rapport d'étude (Ceremadoc) Identification des enjeux de compensation du Nord Isère. Focus zones humides

      Le présent rapport détaille le travail réalisé par le Cerema dans le cadre d’une étude relative à l’identification des enjeux de compensation biodiversité sur le territoire du Nord-Isère. Cette étude s’inscrit dans la démarche globale de la commission foncière du Nord-Isère d’assurer « une gestion économe et responsable du foncier sur le territoire tout en permettant le développement des projets économiques et d’infrastructures. » L’objectif général est d’apporter des éléments objectifs permettant d’évaluer les interactions entre l’urbanisme prévu et la biodiversité, afin d’anticiper au mieux les risques de contradictions entre ces enjeux.
      Environnement et risques Planification territoriale Urbanisme Biodiversité Zone humide
      Admin Admin · Espace de Travail par Defaut · le 17/05/2024 à 03:46

    17. Edition (Ceremadoc) Changement climatique : Adapter les territoires littoraux

      L’augmentation continue de la population littorale et la probabilité importante de risques littoraux représentent un défi majeur pour les collectivités. Le dernier Plan national d’adaptation au changement climatique incite fortement les territoires à anticiper les impacts du changement climatique afin d’améliorer la prévention, la résilience, la préservation, favoriser l’adaptation et de mieux gérer les ressources.
      Environnement et risques Mer et littoral Document d'urbanisme Planification territoriale Vulnérabilité des territoires Urbanisme Adaptation au changement climatique Réchauffement climatique Résilience Vulnérabilité Littoral Niveau marin Risque littoral Submersion marine Stratégie mer et littoral
      Admin Admin · Espace de Travail par Defaut · le 17/05/2024 à 03:45

    18. Edition (Ceremadoc) Changement climatique : Adapter les territoires littoraux

      L’augmentation continue de la population littorale et la probabilité importante de risques littoraux représentent un défi majeur pour les collectivités. Le dernier Plan national d’adaptation au changement climatique incite fortement les territoires à anticiper les impacts du changement climatique afin d’améliorer la prévention, la résilience, la préservation, favoriser l’adaptation et de mieux gérer les ressources.
      Environnement et risques Mer et littoral Document d'urbanisme Planification territoriale Vulnérabilité des territoires Urbanisme Adaptation au changement climatique Réchauffement climatique Résilience Vulnérabilité Littoral Niveau marin Risque littoral Submersion marine Stratégie mer et littoral
      Admin Admin · Espace de Travail par Defaut · le 17/05/2024 à 03:41

    19. Edition (Ceremadoc) Démarche SCoT témoins, 11 fiches : Agriculture : les modalités de prise en compte

      Le schéma de cohérence territoriale (SCoT), créé par la loi SRU et confirmé par la loi UH, est l'outil de conception et de mise en œuvre d'une planification intercommunale. Il oriente l'évolution d'un territoire dans la perspective du développement durable et dans le cadre d'un projet d'aménagement et de développement. Il remplace le schéma directeur avec pour principaux objectifs de permettre aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, l'ensemble des politiques sectorielles notamment dans les domaines de l'urbanisme, de l'habitat, des déplacements et des implantations commerciales.
      Ingénierie des territoires Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Planification territoriale
      Admin Admin · Espace de Travail par Defaut · le 17/05/2024 à 03:24

    20. Edition (Ceremadoc) Démarche SCoT témoins, 11 fiches : Etat initial de l’environnement

      Le schéma de cohérence territoriale (SCoT), créé par la loi SRU et confirmé par la loi UH, est l'outil de conception et de mise en œuvre d'une planification intercommunale. Il oriente l'évolution d'un territoire dans la perspective du développement durable et dans le cadre d'un projet d'aménagement et de développement. Il remplace le schéma directeur avec pour principaux objectifs de permettre aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, l'ensemble des politiques sectorielles notamment dans les domaines de l'urbanisme, de l'habitat, des déplacements et des implantations commerciales.
      Ingénierie des territoires Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Planification territoriale
      Admin Admin · Espace de Travail par Defaut · le 17/05/2024 à 03:24