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  1. ESN - Expertise mes compétences et centres d'intérêt

  2. ESN - Expertise mes compétences et centres d'intérêt

  3. Rapport d'étude (Ceremadoc) Identification des enjeux de compensation du Nord Isère. Focus zones humides

    Le présent rapport détaille le travail réalisé par le Cerema dans le cadre d’une étude relative à l’identification des enjeux de compensation biodiversité sur le territoire du Nord-Isère. Cette étude s’inscrit dans la démarche globale de la commission foncière du Nord-Isère d’assurer « une gestion économe et responsable du foncier sur le territoire tout en permettant le développement des projets économiques et d’infrastructures. » L’objectif général est d’apporter des éléments objectifs permettant d’évaluer les interactions entre l’urbanisme prévu et la biodiversité, afin d’anticiper au mieux les risques de contradictions entre ces enjeux.
  4. Edition (Ceremadoc) Territoires littoraux, le défi des transitions : Séminaire sur la gestion intégrée du littoral 2023

    Dès 2019, le Cerema et l'Association Nationale des Élus des Littoraux (ANEL) se sont mobilisés pour aider les collectivités dans le développement d'une gestion globale et préventive du littoral. Cette démarche dénommée "Appel à partenaires Gestion intégrée du littoral" rassemble dix-sept territoires volontaires. Point d'étape intermédiaire, le séminaire "Premiers enseignements issus des études de l’appel à partenaires ANEL-Cerema" du 13 juin 2023 a permis d’échanger sur les expérimentations en cours, de partager les retours d’expérience des territoires dont les études sont terminées et de dégager des pistes d’enseignements communes avec d’autres initiatives en France et dans le monde.
  5. Edition (Ceremadoc) Changement climatique : Adapter les territoires littoraux

    L’augmentation continue de la population littorale et la probabilité importante de risques littoraux représentent un défi majeur pour les collectivités. Le dernier Plan national d’adaptation au changement climatique incite fortement les territoires à anticiper les impacts du changement climatique afin d’améliorer la prévention, la résilience, la préservation, favoriser l’adaptation et de mieux gérer les ressources.
  6. Rapport d'étude (Ceremadoc) Identification du potentiel de renaturation à l’échelle de l’unité urbaine parisienne – TOME 1

    L’objectif de ce travail vise à disposer, à l’échelle de la zone dense francilienne - soit l’unité urbaine parisienne - d’une stratégie opérationnelle à court et à moyen termes de mise en résilience et d’adaptation au changement climatique du territoire par la renaturation. Pour ce faire, la DRIEA a sollicité l’aide du Cerema pour, dans un premier temps, identifier, quantifier et hiérarchiser sur le territoire les espaces à renaturer, puis dans un second temps, tester sur un territoire une démarche opérationnelle en proposant des outils et des solutions (techniques, financières) de renaturation. Le tome 1 porte sur la première phase de l’étude, à savoir l’identification du potentiel de renaturation de la zone dense francilienne ainsi qu’un glossaire en annexe définissant la terminologie employée dans le cadre de cette étude.
  7. Rapport d'étude (Ceremadoc) Loi Alur et production de logements dans les Yvelines

    La Loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (Alur), entrée en vigueur le 27 mars 2014,propose un ensemble de mesures pour accroître la construction de logements, tout en freinant l’artificialisation des sols et en luttant contre l’étalement urbain. La Loi modifie notamment l’article L. 12315 du code de l’urbanisme et supprime le coefficient d’occupation des sols (COS) ainsi que la possibilité de fixer une superficie minimale des terrains constructibles dans le règlement du plan local d’urbanisme (PLU), avec l'idée d'augmenter les possibilités de densification et d'encadrer la constructibilité par la combinaison d’outils tels que les règles de hauteur, gabarit, volume, emprise au sol, ou implantation par rapport aux limites séparatives. La direction départementale des territoires (DDT) des Yvelines a souhaité avoir un retour sur les effets de la Loi Alur sur son territoire. Force est de constater qu’il est encore trop tôt pour observer les effets d’une Loi entrée en vigueur en mars 2014, en matière de dynamiques de construction, mais ce sujet pourrait faire l’objet d’une future étude complémentaire. Le Cerema Île de France a ainsi proposé son analyse sur la façon dont ont été traduites ces mesures de la Loi Alur dans les PLU : quelles incidences ont eu les suppressions du COS et du minimum parcellaire en termes de gain de constructibilité ? Comment les communes y ont elles réagi ? Pour répondre à ces questionnements, l’étude présente s’intéresse à cinq communes représentatives de la diversité du territoire yvelinois, dont les règlements ont été analysés, afin d’observer : si l’objectif de la Loi Alur d’augmenter la production de logements y est bien transcrit ; si les communes ont mis en place dans leurs règlements des outils pour maîtriser, encourager ou restreindre la construction de logements.
  8. Rapport d'étude (Ceremadoc) Synthèse de l'étude des besoins des utilisateurs d'une couche d'occupation du sol grande échelle en Midi-Pyrénées

    Il s'agit d'un rapport de synthèse du travail de recensement et d'analyse des besoins effectué dans le cadre du projet occupation à grande échelle de l'IGN en Midi-Pyrénées. L'objectif de ce rapport est de disposer d'un document unique et commun qui rende compte et qui permette de consolider les travaux effectués dans le cadre du projet COSMIP (couche d'occupation du sol en Midi-Pyrénées). Le choix a été fait de retranscrire de façon relativement chronologique les travaux pour être en capacité de retracer le cheminement de la réflexion : synthèse générale des besoins en un produit d'occupation du sol à grande échelle exprimés via le sondage réalisé à l'été 2013 (parties 2 et 3) ; détail pour certains des besoins élémentaires à couvrir (partie 4) ; analyse de la capacité de la couche occupation du sol à répondre à ces besoins élémentaires selon les spécifications et les données d'expérimentation disponibles au moment de l'étude (partie 5) ; synthèse des attentes utilisateurs du point de vue technique (partie 6). Il s'agit ainsi d'une photographie des réflexions menées jusqu’en avril 2014 par l'ensemble des utilisateurs qui ont été en mesure de participer à la démarche. Ces réflexions seront par ailleurs précieuses pour accompagner l'utilisation du produit OCS-GE (occupation du sol à grande échelle) dans les services.
  9. Rapport d'étude (Ceremadoc) Pré-diagnostic. Plan Départemental de l'Habitat de l'Aube : synthèse des premières conclusions.

    Le Plan Départemental de l'Habitat (PDH) initié par la loi du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement, a pour vocation de mettre en cohérence les politiques de l'habitat menées dans les territoires couverts par un Programme Local de l'Habitat (PLH) et celles menées dans le reste du département. S'appuyant sur une dynamique locale autour de la prise en compte des dynamiques liées à l'habitat sur le département, - la Communauté de l'Agglomération Troyenne (CAT) a adopté le 5 novembre 2009 son premier PLH -, la DDT a sollicité le CETE de l'Est afin de réaliser un pré-diagnostic valorisable auprès de ses partenaires et qui permettra notamment d'apporter des éléments de connaissance et de compréhension du territoire en matière de politique de l'habitat, de mettre en évidence ses liens avec les politiques sociales (PDALPD, hébergement, schéma départemental personnes âgées...) et d'identifier les secteurs à enjeux non couverts par le PLH de la CAT. Ce pré-diagnostic a été élaboré autour de thématiques pré-définies : dynamiques socio-démographiques, structure du parc de logements, tendance du marché, besoins globaux en logements et logement des publics spécifiques, sur lesquelles l'État souhaitait porter un discours auprès de ses partenaires. Ces thématiques ont été regardées au travers de documents réglementaires et de cadrage des politiques publiques ainsi que par le biais d'études déjà réalisées. Les documents ont été analysés selon une grille de lecture double : pour chaque territoire il a été mis en parallèle les données concrètes concernant le territoire avec les politiques mises en place ou les orientations envisagées.
  10. Edition (Ceremadoc) Ingénierie de l'aménagement opérationnel. Série de fiches : Fiche n° 1 : Pour des quartiers d'habitat individuel de qualité

    Planification, programmation, action sont les 3 piliers de l'aménagement durable des territoires. L'ingénierie de l'aménagement opérationnel est au service de l'action, depuis sa faisabilité technique, économique et sociale, jusqu'à sa conception et sa mise en œuvre. Par une série de fiches pratiques et de fiches de cas, le Certu propose aux acteurs concernés des éléments d'analyse et de méthode conçus au regard d'expériences locales. Fiche n°1 : Pour des quartiers d'habitat individuel de qualité. Depuis de nombreuses années, la qualité des quartiers d'habitat individuel aménagés sous la forme physique de lotissements est mise en cause par les professionnels de l'architecture, de l'urbanisme et des paysages. Cette opinion est aujourd'hui partagée par les maires à défaut de l'être par les consommateurs dont le goût pour la maison individuelle ne se dément pas. Cette fiche pratique s'adresse aux maires, à leurs adjoints et collaborateurs. Fiche n°2 : Petites villes et opérations d'aménagement. Dans son rapport d'information au Sénat n°442 du 29 juin 2005, fait au nom de la commission des affaires économiques et intitulé « les facteurs fonciers et immobiliers de la crise du logement », Thierry Repentin insiste sur la nécessité de relancer fortement l'urbanisme opérationnel, sous forme de zone d'aménagement concerté (ZAC) et de lotissement. Ce document a pour but d'aider les acteurs concernés d'une part à choisir la bonne procédure et d'autre part à la conduire correctement. Fiche n° 3 : Lire et comprendre le bilan d'une opération d'aménagement. Le bilan prévisionnel d'une opération publique d'aménagement est une pièce comptable contractuelle entre une collectivité et un aménageur. Comme tous les bilans, il regroupe par poste les éléments de dépenses et de recettes mais il ne rend pas directement compte de leur évolution dans le temps. C'est pourquoi nous proposons une fiche pratique mettant en parallèle le process d'une opération et le bilan prévisionnel.