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  1. ESN - Expertise mes compétences et centres d'intérêt

  2. Rapport d'étude (Ceremadoc) Etude sur la qualité de l'air - RD-419 - Déviation de Retzwiller.

    L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de la déviation de Retzwiller, au vu du niveau de trafic attendu à terme (inférieur à 25 000 véhicules/jour), l'étude contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire d'étude - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, et des avantages induits pour la collectivité - un rappel sommaire des impacts de la pollution atmosphérique du projet sur la santé - un rappel sommaire des effets sur la végétation et les sols. L'impact du point de vu de la pollution atmosphérique à Retzwiller devrait être positif du fait d'un report de trafic traversant actuellement la commune vers le projet.En ce qui concerne les impacts en proximité directe du projet de déviation de la RD419, ceux ci seront limités du fait du faible trafic attendu et du milieu ouvert favorable à une bonne dispersion des polluants. De ce fait ce projet n'appelle pas de mesures compensatoires.
  3. Rapport d'étude (Ceremadoc) Prolognement de la RD-33 à Vieux-Thann - Liaison RN-66 - RD-35 - Etude sur la qualité de l'air.

    L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas du prolongement de la RD 33 sur la commune de VIEUX-THANN, au vu du niveau de trafic attendu à terme (inférieur à 10 000 véhicules/jour), l'étude contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude, - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire d'étude - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, et des avantages induits pour la collectivité, - des informations concernant la pollution atmosphérique et ses effets sur la santé. La campagne de mesure de NO2 et de benzène réalisée par l'ASPA dans le cadre de l'Observatoire de la qualité de l'air dans la vallée de la Thur a montré que pour les polluants considérés dans cette étude, les teneurs relevées sont satisfaisantes et respectueuses des objectifs de qualité de l'air. Toutefois on a pu noter que les mesures effectuées en proximité immédiate de la RN-66 donnent des résultats supérieurs aux objectifs de la qualité de l'air fixés pour 2010 (soit 40 µg/m3 pour le NO2 et 2 µg/m3 pour le benzène). L'évaluation des situations à l'horizon 2007 et à l'horizon 2020 montre que malgré une augmentation généralisée du trafic, les émissions polluantes devraient être réduites de façon importante, sauf pour les émissions de dioxyde de carbone (CO2) qui sont directement liées à la consommation en carburant et donc aux déplacements. Cette évolution des émissions s'explique par le renouvellement attendu du parc automobile pour des véhicules plus propres (généralisation du pot catalytique sur l'ensemble des véhicules dans les années à venir et reformulation des carburants). Pour la grande majorité des polluants étudiés (CO, COV, benzène, NOx, PM, SO2,), les effets réducteurs dus aux améliorations technologiques sur les véhicules devraient en effet être beaucoup plus forts que les effets pénalisants des augmentations de trafic sur le réseau étudié. Si l'on considère l'implantation du projet, il est certain qu'un transfert de pollution s'effectuera entre la RD-35 traversant Vieux-Thann et le projet, du fait du transfert de trafic attendu entre ces deux itinéraires, modifiant ainsi la nature et le nombre de personnes exposées à la pollution d'origine routière dans l'aire d'étude. Et ce malgré une stabilité du bilan global des émissions dans l'aire d'étude avec la mise en place du prolongement de la RD-33. L'impact du point de vue de la pollution atmosphérique à Vieux-Thann devrait donc être limité mais positif du fait d'un report de trafic traversant actuellement la commune vers le projet. En ce qui concerne les impacts en proximité directe du projet de prolongement de la RD-33, ceux ci seront limités du fait du faible trafic attendu et du milieu ouvert favorable à une bonne dispersion des polluants. De ce fait ce projet n'appelle pas de mesures compensatoires.
  4. Rapport d'étude (Ceremadoc) RN-126 - Etude air-santé de la liaison Castres à Soual.

    L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de l'aménagement de la RN-126 entre Castres et Soual, au vu du niveau de trafic attendu à terme (inférieur à 50 000 véhicules/jour), l'étude contient : - La détermination de la zone d'étude et de la bande d'étude - La réalisation de l'état initial - L'estimation de l'évolution de la situation à terme en l'absence de l'aménagement, et comparaison des variantes entre elles (vis à vis du bilan des émissions, de leurs impacts sur la santé et des coûts collectifs engendrés) - L'étude de la solution retenue, avec une modélisation des concentrations futures aux abords de la voie - L'analyse simple des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, et des avantages induits pour la collectivité - L'étude des impacts de la pollution atmosphérique sur la santé humaine - L'étude des effets sur la végétation, les sols et le patrimoine bâti - Des mesures de réduction ou de compensation des effets. La réalisation de la liaison de Castres à Soual en 2x2 voies permet d'améliorer la situation sanitaire en proximité de la RN-126 sans dégrader celle en proximité du projet.
  5. Rapport d'étude (Ceremadoc) RN112 - Etude air et santé de l'aménagement à 2X2 voies entre Labruguière et Saint-Alby

    L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de l'aménagement de la RN-112 entre Labruguière et Saint-Albi, au vu du niveau de trafic attendu à terme (inférieur à 50 000 véhicules/jour), l'étude contient : - La détermination de la zone d'étude et de la bande d'étude - La réalisation de l'état initial - L'estimation de l'évolution de la situation à terme en l'absence de l'aménagement, et comparaison des variantes entre elles (vis à vis du bilan des émissions, de leurs impacts sur la santé et des coûts collectifs engendrés) - L'étude de la solution retenue, avec une modélisation des concentrations futures aux abords de la voie - L'analyse simple des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, et des avantages induits pour la collectivité - L'étude des impacts de la pollution atmosphérique sur la santé humaine - L'étude des effets sur la végétation, les sols et le patrimoine bâti - Des mesures de réduction ou de compensation des effets La réalisation de l'aménagement sur place de la RN-112 à 2x2 voies entre Labruguière et Saint-Alby permet d'améliorer la situation sanitaire pour le benzène mais la dégrade pour le dioxyde d'azote et les particules.Cependant, les objectifs de qualité de l'air sont très largement respectés sur l'ensemble de l'aire d'étude pour tous les polluants.
  6. Rapport d'étude (Ceremadoc) Les voies rapides urbaines de Strasbourg - Étude d'impact de la réduction des limitations de vitesse sur la sécurité, la circulation, la pollution, le bruit.

    L'objet de cette étude est l'analyse de la circulation sur les voies rapides urbaines (VRU) de l'agglomération strasbourgeoise et l'étude de l'impact qu'aurait la réduction des limitations de vitesse réglementaires actuelles sur la sécurité, les conditions de circulation, le bruit et la pollution. L'analyse des différents aspects pour plusieurs scénarios de réduction de vitesse envisageables permet de proposer la solution qui offre le meilleur compromis. Les voies concernées sont les suivantes : - la liaison entre la partie concédée de l'A-4 et l'A-35 ; - la traversée de l'agglomération et des liaisons inter-quartiers et inter-autoroutes sur le cheminement de l'A-35 ; - l'itinéraire à 2X2 voies qui assure la liaison entre l'A-35 et le nord de l'agglomération ; - l'itinéraire qui assure la liaison entre l'A-35 et la RN-4 venant de Saverne ;$Cr- l'itinéraire qui assure la liaison entre l'A-35 et l'Allemagne ; - l'itinéraire RN-83 à 2X2 voies qui assure la liaison entre l'A-35 et le sud du département ; - l'itinéraire RN-353 à 2X2 voies qui assure la liaison entre la RN-83 et la rive gauche du Rhin et l'Allemagne par le pont Pfimlin.
  7. Rapport d'étude (Ceremadoc) Etude de la qualité de l'air. RN-33 Déviation de Creutzwald.

    L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas du contournement de Creutzwald et au vu du niveau de trafic attendu à terme (supérieur à 25 000 véhicules/jour sur certains tronçons), l'étude APS contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude ;$Cr- la qualification de l'état initial par des mesures in-situ ; - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire de l'étude ; - l'estimation des concentrations dans la bande d'étude autour du projet ; - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, ainsi que des avantages induits pour la collectivité ; - une étude simplifiée des impacts de la pollution atmosphérique du projet sur la santé ; - une étude légère des effets sur la végétation et les sols. Une campagne de mesure réalisée par AIRLOR a montré que, pour tous les polluants considérés dans cette étude, les teneurs relevées sont satisfaisantes et respectueuses de la réglementation. Les concentrations importantes de benzènes ne sont pas dues à la route mais à l'activité industrielle du secteur. A l'horizon 2020, malgré une augmentation du trafic, les émissions polluantes devraient régresser grâce aux évolutions techniques de véhicules. En ce qui concerne l'implantation du projet, un transfert de pollution s'effectuera entre la RN-33 et le projet d'aménagement ; la partie urbaine devrait voir ses taux de pollution diminuer.
  8. Rapport d'étude (Ceremadoc) Etude de la qualité de l'air - RN-135 Aménagement entre Bar-le-Duc et Ligny-en-Barrois.

    L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de l'aménagement de la RN-135 entre Bar-le-Duc et Ligny-en-Barrois et au vu du niveau de trafic attendu à terme (inférieur à 25 000 véhicules/jour sur certains tronçons), l'étude APS contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude ; - la qualification de l'état initial par des mesures in-situ ; - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire de l'étude ; - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, ainsi que des avantages induits pour la collectivité ; - un rappel sommaire des effets de la pollution atmosphérique sur la santé humaine ; - un rappel sommaire des effets sur la végétation et les sols. A l'horizon 2020, deux tendances s'opposent : le renouvellement du parc automobile qui amènera une diminution de la pollution et l'augmentation du trafic qui devrait entraîner une augmentation de celle-ci. Le premier item étant considéré comme prédominant, on peut considérer que les émissions seront alors inférieures de 60 à 80 % aux émissions actuelles, selon le polluant considéré. Si l'on considère l'implantation du projet, il est certain qu'un net transfert de pollution s'effectuera entre la RN-135 et les déviations projetées, modifiant ainsi le nombre et la nature des personnes exposées. En effet la mise en place des déviations amènera une baisse de pollution, en particulier dans les parties les plus urbaines de la RN-135. Quant aux zones touchées par les déviations, le fait qu'elles soient en zone rurale et la faible intensité du trafic attendu ne nécessitent pas la mise en place de mesures compensatoires.
  9. Rapport d'étude (Ceremadoc) Suivi de la qualité de l'air Rouen

    La DREAL Normandie a demandé au Cerema de préparer une méthodologie de mesurage visant àcaractériser finement l’état de la qualité de l’air sur la zone en « U » reliant le Pont Flaubert au pontMathilde, en passant par Saint-Étienne-du-Rouvray,Ce rapport présente les pré-campagnes qui permettront de localiser les zones à enjeux et de déterminerun nombre pertinent et limité d’emplacements de suivi sur le long terme de la qualité de l’air.
  10. Rapport d'étude (Ceremadoc) RN 83 : aménagement à Fegersheim ; étude la la qualité de l'air. : Rapport final air et santé.

    L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de l'aménagement de Fegersheim, et au vu du niveau de trafic attendu à terme (supérieur à 50 000 véhicules/jour sur certains tronçons), l'étude APS contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude ; - la qualification de l'état initial par des mesures in-situ ; - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire de l'étude ; - l'estimation des concentrations dans la bande d'étude autour du projet ; - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, ainsi que des avantages induits pour la collectivité ; - une étude des impacts de la pollution atmosphérique du projet sur la santé avec calcul d'excès de risques individuels et quotient de danger ; - une étude des effets sur la végétation et les sols.
  11. Rapport d'étude (Ceremadoc) Doublement de la rocade Nord de Troyes : étude de la qualité de l'air. Rapport final.

    L'article 19 de la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie dite loi LAURE) énonce la nécessité d'analyser les effets des projets routiers sur la santé, d'estimer les coûts collectifs des pollutions et des avantages induits, ainsi que de faire un bilan de la consommation énergétique. Dans le cas de la rocade Nord de Troyes et au vu du niveau de trafic attendu à terme (supérieur à 25 000 véhicules/jour sur certains tronçons), l'étude d'APS contient : - la détermination de l'aire d'étude et de la bande d'étude ; - la qualification de l'état initial par des mesures in-situ ; - l'estimation des émissions polluantes et de la consommation énergétique dans l'aire de l'étude ; - l'estimation des concentrations dans la bande d'étude autour du projet ; - l'analyse des coûts collectifs des pollutions et des nuisances, ainsi que des avantages induits pour la collectivité ; - une étude simplifiée des impacts de la pollution atmosphérique du projet sur la santé ; - une étude légère des effets sur la végétation et les sols. Les données recueillies auprès de l'association de surveillance de la qualité de l'air de la région pour l'année 2001 montrent que pour les polluants considérés dans cette étude, les teneurs relevées sont satisfaisantes et respectueuses des objectifs de qualité de l'air. A l'horizon 2020, ces émissions devraient diminuer (sauf en ce qui concerne le carbone) grâce au renouvellement du parc automobile qui viendra compenser son augmentation. Si l'on considère l'aménagement du projet, il provoquera une augmentation significative des émissions de polluants (+25%) et donc des concentrations sur la bande d'étude, non compensées par un transfert de pollution entre le réseau intérieur et extérieur (augmentation de 4% des émissions sur l'ensemble de l'agglomération). Toutefois, la rocade Nord de Troyes est située dans un environnement où le milieu est bien ouvert et où l'habitat est clairsemé. L'impact sur les populations proches devrait donc être limité.
  12. Rapport d'étude (Ceremadoc) Enquête d'impact du Plan Ozone en alerte 2 : résultats.

    Après une alerte à l'ozone dans la CUS, les responsables du CETE de l'Est ont souhaité réaliser une étude permettant de mesurer : . l'impact des mesures mises en oeuvre lors des alertes ozone de niveau 2, . la perception par les automobilistes des informations sur les pics d'ozone transmises par les différents médias et destinés à les encourager à utiliser les Transports en Commun.
  13. ESN - Expertise mes compétences et centres d'intérêt

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  69. Edition (Ceremadoc) Qualité de l'air. Mobiliser les mobilités

    Troisième cause de mortalité en France, la pollution de l’air constitue un véritable enjeu de santé publique. Le secteur des transports y contribue fortement si bien qu’une action pour réduire la circulation routière est impérative. Après la parution de l’essentiel Pollution de l’air. Un fléau invisible mais réel, cette nouvelle publication est consacrée à la pollution en lien avec les mobilités. Un des outils possibles a été mis en place par la loi Climat et résilience et vise à instaurer des zones à faibles émissions (ZFE-M). Cet outil doit être inscrit dans une politique globale de mobilité.
  70. Edition (Ceremadoc) La pollution de l'air. Un fléau invisible mais réel

    Classée cancérigène par l’Organisation mondiale de la santé, la pollution de l’air extérieur est la troisième cause de mortalité en France après le tabac et l’alcool. Pour lutter contre ce fléau, l’Union européenne fixera un cadre plus contraignant concernant la concentration de polluants atmosphériques d’ici 2030. Les collectivités territoriales doivent donc anticiper et mettre en œuvre des actions visant à garantir un air plus sain pour l’ensemble des citoyens : réduire des émissions de polluants liées aux mobilités, aux équipements de chauffage, aux activités industrielles et agricoles devient indispensable. Agir pour une meilleure qualité de l'air aujourd'hui, c'est aussi limiter les effets négatifs du changement climatique à plus long terme : cet essentiel propose des leviers pour permettre aux collectivités de devenir les acteurs incontournables de ces transitions. Pour aller plus loin, l'essentiel "Qualité de l'air. Mobiliser les mobilités" a paru en janvier 2024.
  71. Edition (Ceremadoc) Enjeux sanitaires dans les opérations d’aménagements urbains - série de fiches : Fiche n° 01 : Qualité de l’air extérieur et opérations d’aménagements urbains

    Cette série de fiches traite de quatre enjeux sanitaires à prendre en compte dans les opérations d’aménagement urbain : la qualité de l'air extérieur, la qualité de l'air intérieur (fiche à venir), le bruit, les rayonnements électromagnétiques. Elle est illustrée par des exemples d’ÉcoQuartiers et son contenu s’applique à tout type d’opération d’aménagement urbain.
  72. Edition (Ceremadoc) Enjeux sanitaires dans les opérations d’aménagements urbains - série de fiches : Fiche n° 03 : Rayonnements électromagnétiques et opérations d’aménagements urbains

    Cette série de fiches traite de quatre enjeux sanitaires à prendre en compte dans les opérations d’aménagement urbain : la qualité de l'air extérieur, la qualité de l'air intérieur (fiche à venir), le bruit, les rayonnements électromagnétiques. Elle est illustrée par des exemples d’ÉcoQuartiers et son contenu s’applique à tout type d’opération d’aménagement urbain.
  73. Edition (Ceremadoc) Enjeux sanitaires dans les opérations d’aménagements urbains - série de fiches : Fiche n° 02 : Bruit et opérations d’aménagements urbains

    Cette série de fiches traite de quatre enjeux sanitaires à prendre en compte dans les opérations d’aménagement urbain : la qualité de l'air extérieur, la qualité de l'air intérieur (fiche à venir), le bruit, les rayonnements électromagnétiques. Elle est illustrée par des exemples d’ÉcoQuartiers et son contenu s’applique à tout type d’opération d’aménagement urbain.
  74. Article (Ceremadoc) Améliorer la qualité de l’air : les leviers de l’urbanisme.

    Bien qu’identifiée comme un véritable enjeu de santé publique, la qualité de l’air reste peu abordée dans les plans locaux d’urbanisme intercommunaux. Ces documents peuvent cependant améliorer la qualité de l’air en contribuant à réduire les émissions de polluants et l’exposition de la population.
  75. Rapport d'étude (Ceremadoc) Prise en compte des axes structurants dans les ZFE-m

    La présente étude a pour objectif de préciser, pour les collectivités concernées par une ZFE-m, une méthode d'évaluation de l'inclusion d'un axe structurant dans le périmètre d'une ZFE-m. Elle permet aussi à la collectivité porteuse de ZFE-m de disposer d’éléments à transmettre au Préfet ou au Président du Conseil départemental afin qu’ils puissent rendre un avis circonstancié relatif à l’intégration des axes structurants au périmètre de ZFE-m.
  76. Événement de calendrier Qualité de l'air extérieure : les clés pour comprendre et agir

    Journée d'échange et de partage organisée par le Cerema, avec l'appui d'Atmo Normandie, de l'Agence Régionale de Santé Normandie et de la Région Normandie. Cette journée vise à sensibiliser les collectivités aux enjeux liés à la qualité de l’air extérieur, mais aussi aux clés dont elles disposent pour incorporer cette thématique dans leur politique publique et agir en sa faveur, à leur échelle.
  77. Rapport d'étude (Ceremadoc) Le coût de l'inaction face au changement climatique et à la pollution de l'air - Proposition de méthodologie d'évaluation

    La prise en compte du coût de l’inaction à une échelle territoriale est une obligation réglementaire prévue par l’article R2229-51 du code de l’environnement relatif au Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET). Le présent rapport vise à préciser, dans les détails, ce que recouvre ce coût de l’inaction et en propose une méthodologie d’évaluation, en distinguant : le coût de l’inaction en matière de changement climatique et le coût de l’inaction en matière de qualité de l’air. Il fait suite aux besoins exprimés par les collectivités et relayés par la Direction Générale de l’Energie et du Climat (DGEC) auprès du Cerema de disposer d’éléments de méthode et de ressources pour évaluer leur coût de l’inaction lors de l’élaboration de leur PCAET. La méthodologie proposée se veut relativement simple, en ce sens qu’elle ne repose pas sur la réalisation d’un exercice de modélisation trop complexe mais sur l’application de grands principes visant à donner du sens à l’exercice, ainsi que sur l’utilisation de données ou d’outils préexistants.  
  78. Rapport d'étude (Ceremadoc) Emissions routières des polluants atmosphériques - courbes et facteurs d'influence

    La pollution de l’air, à laquelle le transport routier contribue largement au regard de certains polluants atmosphériques (oxydes d’azote, particules fines…), est un enjeu majeur de santé publique. Réglementairement, la note technique du 22 février 2019 et son guide méthodologique fournissent des éléments sur le volet « air et santé » des études d’impact des infrastructures routières nationales. Par ailleurs, dans le cadre de la stratégie nationale bas-carbone (SNBC), le niveau de soutien financier des projets publics intègre le critère de contribution à la réduction des émissions de gaz à effet de serre (CO2, CH4 et N2O). Pour ces raisons et dans le cadre de l’évaluation des projets d’infrastructures routières, de projets de transport en lien avec la SNBC ou de mesures portant sur le trafic (zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) par exemple), il est intéressant de connaître les facteurs qui ont un impact direct sur les taux d’émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre dus au transport routier. Ce document met à jour la note d’information du Setra (2009) qui avait pour objectif de montrer l’influence de certains facteurs, en particulier celui prédominant de la vitesse du véhicule, à la fois sur les émissions de polluants atmosphériques mais aussi sur les gaz à effet de serre ; il s’avère alors un outil de réflexion pour les politiques publiques à engager en matière d’amélioration de la qualité de l’air et de réduction des GES. La mise à jour concerne la méthodologie employée, COPERT version 5 pour les facteurs d’émissions routières actualisés, et le parc automobile, IFSTTAR version 2019 pour la composition du parc actuel et futur (projections jusqu’en 2050) pour l’évaluation de projets à plus ou moins long terme. Dans cette nouvelle version, sont également prises en compte les projections du parc SNBC qui intègrent des hypothèses d’évolution du parc automobile en cohérence avec la stratégie nationale. Cette étude précise la méthodologie COPERT 5 employée, ainsi que le logiciel de calcul COPCEREMA utilisé, et les hypothèses de modélisation retenues. Elle présente ensuite quelques courbes significatives de consommation de carburant et d’émissions de polluants et de gaz à effet de serre des différentes catégories de véhicules (légers, utilitaires, poids-lourds) en fonction de paramètres influents, tels que la vitesse moyenne, ainsi que leur comparaison à différents horizons et selon le parc automobile utilisé, IFSTTAR ou SNBC. Si les conclusions de ce rapport sont utiles à l’évaluation de projets d’infrastructures et de transports ou pour mieux comprendre des mesures visant à améliorer la qualité de l’air, en revanche, elles ne permettent pas d’évaluer correctement des politiques publiques de mobilité telles que les mesures de réduction des vitesses en milieu urbain (zone 30 par exemple).
  79. Rapport d'étude (Ceremadoc) Etude bibliographique : Impact des ports et du trafic maritime et fluvial sur la qualité de l'air en zone portuaire et côtière

    Ce rapport bibliographique dresse un état des connaissances de l'impact du trafic maritime et fluvial sur la qualité de l'air en zone portuaire et côtière. Il est un des éléments de réflexion sur la stratégie à adopter en matière de réduction des polluants atmosphérique en milieu portuaire, le transport maritime étant le secteur ayant fait le moins de progrès dans ce domaine. L'analyse de références documentaires nationales et internationales montre la part non négligeable du transport maritime dans les émissions de polluants tes que les oxydes d'azote (NOx), les particules fines (PM) et le dioxyde de soufre (SO2) principalement, celles de dioxyde de carbone (CO2) étant lies à l'augmentation du trafic. Des mesures envisageables par les gestionnaires de navires sont recensées, que ce soit en agissant sur les moteurs des navires pour les NOx ou sur les carburants pour le SO2, en application de la régulation internationale dictée par l'Organisation maritime internationale (OMI) et par la mise en oeuvre de solutions technologiques. Dans le cadre de leurs plans de stratégie environnementale en particulier et par l'implication des différents acteurs portuaires, les autorités portuaires peuvent favorablement compléter ces actions de réduction des polluants, à condition de bien déterminer les sources d'émissions du passage portuaire, qu'elles soint maritimes ou terrestres, afin de mener des actions ciblées. Les méthodologies employées pour déterminer les émissions de polluants atmosphériques reposent généralement sur des approches bottom-up où le travail de recensement des différentes sources émissaires est primordial mais complexe (variété et caractéristiques des navires, multiplicité et caractérisation des sources terrestres fixes et mobiles), ce qui amène souvent à réduire le périmètre d'étude potentiel.