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Ce rapport présente les préconisations du Cerema à l’issu de diagnostics techniques et d’usages. Un précédent rapport a détaillé ces diagnostics techniques. Au vu des usages et des éléments techniques et programmatiques analysés, il est proposé d’apporter une réponse et orienter le Maitre d’OEuvre dans sa conception de projet. Le rapport permet de dresser une liste de recommandations au regard des enjeux et des orientations du projet.

Le bâtiment est porteur d'une valeur symbolique forte de protection et de refuge. De ce fait, la formation des acteurs du bâtiment devrait prendre naturellement en compte la qualité sanitaire des bâtiments (QSB). La motivation d'une plus grande prise en compte de la thématique santé dans le domaine du bâtiment est justifiée par les différents enjeux sanitaires, économiques, sociaux et économiques de la QSB. L'introduction de la QSB pourrait se faire pour les différents cursus de formation des acteurs du bâtiment du niveau V (CAP) au niveau I (master, ingénieur). Les parcours de formation suivent la logique de construction d'un bâtiment. Les formations jusqu'au baccalauréat posent les bases solides. La superstructure représente les formations post-bac où peuvent être abordés de nombreux domaines du bâtiment dont le développement durable et la QSB. Les professionnels sont impliqués dans la formation de leurs professionnels. Ils s'intéressent à la QSB en créant des partenariats avec les établissements d'enseignement. Les associations d'utilité publique participent à la sensibilisation de la thématique. Avec le concours du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du CEREMA, des guides de bonnes pratiques sont édités. La prise de conscience de cette thématique est très récente. Les initiatives locales de tous les acteurs sont les bienvenues pour permettre l'ancrage de la QSB à tous les niveaux de formation et par extension à tous les professionnels en activité. L'implication des professionnels, la sensibilisation par les associations et les guides contribuent à l'introduction progressive de la QSB dans les cursus de formation.

Le présent rapport s'inscrit dans le cadre du suivi semestriel de la nappe de la craie à partir d'un réseau de surveillance constitué de 5 piézomètres implantés à proximité du centre d'enfouissement technique de Bohain-en-Vermandois. La Communauté de Communes du Vermandois a sollicité l'intervention du Cerema Nord-Picardie afin de : - procéder à des relevés de niveaux d'eau au droit de chacun des piézomètres, - prélever des échantillons d'eau en vue d'analyses physico-chimiques et bactériologiques. Le présent rapport rend compte des résultats des campagnes de prélèvement de 2016. Les prélèvements ont été réalisés le 22 et 23 août 2016 et les 19 et 20 décembre 2016. L'étude des résultats d'analyses montre que la nappe de la craie au niveau du centre d'enfouissement ne respecte pas les seuils DCE concernant la qualité des eaux souterraines quand ils existent, ni les seuils concernant les Eaux Destinées à la Consommation Humaine (EDCH). Comme l'indiquait le rapport précédent, l'étude des valeurs de 2016 montre que pour un paramètre (COT), le seuil concernant les eaux brutes utilisées pour la production d'EDCH n'est plus respecté.

Le littoral français compte 84 phares et tourelles équipés d’optiques reposant sur des soubassements tournants à cuve à mercure. La limitation des frottements procurée par ces équipements permet de réduire la puissance et la consommation des moteurs de rotation, malgré les fortes charges supportées. De façon à limiter les risques environnementaux et sanitaires liés à l’utilisation de ce métal lourd, une réflexion doit être menée à l’échelle nationale, sur la base des différentes actions menées localement et d’un état des lieux des connaissances et des techniques. Ainsi, la présente étude a pour objet d’évaluer les risques liés à chaque typologie de phare, et de proposer des mesures de gestion adaptées.

Ce rapport présente les préconisations du Cerema à l’issu de diagnostics techniques et d’usages. Un précédent rapport a détaillé ces diagnostics techniques. Au vu des usages et des éléments techniques et programmatiques analysés, il est proposé d’apporter une réponse et orienter le Maitre d’OEuvre dans sa conception de projet. Le rapport permet de dresser une liste de recommandations au regard des enjeux et des orientations du projet.

Cette étude fait suite à la bibliographie de la mérule et des premiers constats établis au regard de la problématique mérule dans l'habitat. Il est prévu, dans la loi ALUR du 24 mars 2014, un dispositif de lutte contre la mérule. L'occupant, ou à défaut le propriétaire, déclare en mairie la présence du champignon dès qu'il en a connaissance. Un nombre significatif de déclarations peut aboutir à une proposition d'arrêté préfectoral. Cette étude est une observation du terrain en région Nord Pas-de-Calais. Les mairies sont les premières interlocutrices dans ce dispositif. Cette étude présente différentes prises en charge de cas avérés de mérule, selon les moyens dont disposent les mairies. Ces collectivités nous font part de leurs avis sur le sujet, les coûts, les difficultés entraînées par ce dispositif et des sociétés avec lesquelles elles délèguent le traitement curatif. La mérule est un sujet sensible qui inquiète aussi bien pour la santé, la sécurité que pour les aspects économiques. Au-delà des collectivités, le particulier est aussi en recherche d'information. A la date de l'approbation de la présenté étude, il n'existe pas d'arrêté préfectoral "mérule" sur le territoire français.

Ce rapport constitue le second livrable d'une étude commandée par la Communauté Urbaine de Dunkerque au Cerema Nord-Picardie. L'étude consiste à élaborer une démarche d'amélioration continue de la qualité de l'air intérieur pour l'ensemble des bâtiments de la Communauté Urbaine de Dunkerque, en cohérence avec leur démarche qualité ISO 14 001. Pour cela, des grilles d'évaluation par des points à vérifier et à améliorer sont établies pour les différents acteurs du bâtiment, à savoir l'équipe de gestion du bâtiment, la personne chargée de la maintenance, la personne chargée de l'entretien et bien sûr, les occupants. Une grille travaux est également proposée. Ensuite, une phase expérimentale est menée sur 4 bâtiments de la Communauté Urbaine de Dunkerque, à savoir : - le parc zoologique de Fort-Mardyck ; - le Palais de l'Univers et des Sciences de Capelle-la-Grande ; - une régie en charge des espaces verts de Armbouts-Cappel ; - une régie en charge des espaces verts de Coudekerque-Branche. Cette phase expérimentale a pour objectif de réaliser un diagnostic de chacun de ces bâtiments et de leurs systèmes, complété par des mesures de la qualité de l'air intérieur et par une enquête auprès des occupants. Les mesures (CO2, COV, T, HR) sont réalisées sur une semaine, en période estivale et en période hivernale (à venir). Des propositions d'amélioration sont alors proposées dans le but d'améliorer la qualité de l'air intérieur de ces bâtiments (à venir). Les grilles établies et testées initialement sur les bâtiments expérimentaux sont ensuite améliorées afin d'être adaptées à l'ensemble du parc. L'objectf est alors de proposer un protocole d'évaluation de la qualité de l'air intérieur adapté à l'ensemble du parc bâti de la communauté urbaine (à venir). Enfin, un séminaire de sensibilisation auprès des occupants et des élus est organisé, complété par une note de synthèse (à venir). Ce livrable contient les grilles d'évaluation adaptées aux 4 sites étudiés ainsi que les résultats des visites et des mesures réalisées in situ (campagne estivale et campagne hivernale). Une analyse de l'enquête auprès des occupants est également incluse dans ce livrable, ainsi que des pistes d'amélioration de la qualité de l'air intérieur pour chacun des 4 sites étudiés. Le livrable final est prévu fin août 2017.

Où passe-t-on les 2/3 de son temps ? Dans son logement. Prendre soin de son habitat est donc essentiel pour gagner en qualité de vie. Le carnet de santé de l’habitat propose aux propriétaires comme aux locataires, en un seul document, d’accéder à des informations pratiques, conseils techniques, bons réflexes permettant de : réduire sa facture énergétique, améliorer son confort, évoluer dans un environnement plus sain, anticiper la défaillance de certains équipements, prévenir certains risques et ainsi éviter de gros travaux de réparation. A l’initiative de la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) de Bretagne et du Cerema, le carnet de santé de l’habitat fait partie des actions du Programme Régional Santé Environnement, porté par l’État, le Conseil régional et l’Agence régionale de santé. Il a été élaboré conjointement par la Direction territoriale Ouest du Cerema et la DREAL Bretagne.

Le bâtiment est porteur d'une valeur symbolique forte de protection et de refuge. De ce fait, la formation des acteurs du bâtiment devrait prendre naturellement en compte la qualité sanitaire des bâtiments (QSB). La motivation d'une plus grande prise en compte de la thématique santé dans le domaine du bâtiment est justifiée par les différents enjeux sanitaires, économiques, sociaux et économiques de la QSB. L'introduction de la QSB pourrait se faire pour les différents cursus de formation des acteurs du bâtiment du niveau V (CAP) au niveau I (master, ingénieur). Les parcours de formation suivent la logique de construction d'un bâtiment. Les formations jusqu'au baccalauréat posent les bases solides. La superstructure représente les formations post-bac où peuvent être abordés de nombreux domaines du bâtiment dont le développement durable et la QSB. Les professionnels sont impliqués dans la formation de leurs professionnels. Ils s'intéressent à la QSB en créant des partenariats avec les établissements d'enseignement. Les associations d'utilité publique participent à la sensibilisation de la thématique. Avec le concours du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du CEREMA, des guides de bonnes pratiques sont édités. La prise de conscience de cette thématique est très récente. Les initiatives locales de tous les acteurs sont les bienvenues pour permettre l'ancrage de la QSB à tous les niveaux de formation et par extension à tous les professionnels en activité. L'implication des professionnels, la sensibilisation par les associations et les guides contribuent à l'introduction progressive de la QSB dans les cursus de formation.

Le littoral français compte 84 phares et tourelles équipés d’optiques reposant sur des soubassements tournants à cuve à mercure. La limitation des frottements procurée par ces équipements permet de réduire la puissance et la consommation des moteurs de rotation, malgré les fortes charges supportées. De façon à limiter les risques environnementaux et sanitaires liés à l’utilisation de ce métal lourd, une réflexion doit être menée à l’échelle nationale, sur la base des différentes actions menées localement et d’un état des lieux des connaissances et des techniques. Ainsi, la présente étude a pour objet d’évaluer les risques liés à chaque typologie de phare, et de proposer des mesures de gestion adaptées.

Le présent rapport s'inscrit dans le cadre du suivi semestriel de la nappe de la craie à partir d'un réseau de surveillance constitué de 5 piézomètres implantés à proximité du centre d'enfouissement technique de Bohain-en-Vermandois. La Communauté de Communes du Vermandois a sollicité l'intervention du Cerema Nord-Picardie afin de : - procéder à des relevés de niveaux d'eau au droit de chacun des piézomètres, - prélever des échantillons d'eau en vue d'analyses physico-chimiques et bactériologiques. Le présent rapport rend compte des résultats des campagnes de prélèvement de 2016. Les prélèvements ont été réalisés le 22 et 23 août 2016 et les 19 et 20 décembre 2016. L'étude des résultats d'analyses montre que la nappe de la craie au niveau du centre d'enfouissement ne respecte pas les seuils DCE concernant la qualité des eaux souterraines quand ils existent, ni les seuils concernant les Eaux Destinées à la Consommation Humaine (EDCH). Comme l'indiquait le rapport précédent, l'étude des valeurs de 2016 montre que pour un paramètre (COT), le seuil concernant les eaux brutes utilisées pour la production d'EDCH n'est plus respecté.

Ce rapport constitue le second livrable d'une étude commandée par la Communauté Urbaine de Dunkerque au Cerema Nord-Picardie. L'étude consiste à élaborer une démarche d'amélioration continue de la qualité de l'air intérieur pour l'ensemble des bâtiments de la Communauté Urbaine de Dunkerque, en cohérence avec leur démarche qualité ISO 14 001. Pour cela, des grilles d'évaluation par des points à vérifier et à améliorer sont établies pour les différents acteurs du bâtiment, à savoir l'équipe de gestion du bâtiment, la personne chargée de la maintenance, la personne chargée de l'entretien et bien sûr, les occupants. Une grille travaux est également proposée. Ensuite, une phase expérimentale est menée sur 4 bâtiments de la Communauté Urbaine de Dunkerque, à savoir : - le parc zoologique de Fort-Mardyck ; - le Palais de l'Univers et des Sciences de Capelle-la-Grande ; - une régie en charge des espaces verts de Armbouts-Cappel ; - une régie en charge des espaces verts de Coudekerque-Branche. Cette phase expérimentale a pour objectif de réaliser un diagnostic de chacun de ces bâtiments et de leurs systèmes, complété par des mesures de la qualité de l'air intérieur et par une enquête auprès des occupants. Les mesures (CO2, COV, T, HR) sont réalisées sur une semaine, en période estivale et en période hivernale (à venir). Des propositions d'amélioration sont alors proposées dans le but d'améliorer la qualité de l'air intérieur de ces bâtiments (à venir). Les grilles établies et testées initialement sur les bâtiments expérimentaux sont ensuite améliorées afin d'être adaptées à l'ensemble du parc. L'objectf est alors de proposer un protocole d'évaluation de la qualité de l'air intérieur adapté à l'ensemble du parc bâti de la communauté urbaine (à venir). Enfin, un séminaire de sensibilisation auprès des occupants et des élus est organisé, complété par une note de synthèse (à venir). Ce livrable contient les grilles d'évaluation adaptées aux 4 sites étudiés ainsi que les résultats des visites et des mesures réalisées in situ (campagne estivale et campagne hivernale). Une analyse de l'enquête auprès des occupants est également incluse dans ce livrable, ainsi que des pistes d'amélioration de la qualité de l'air intérieur pour chacun des 4 sites étudiés. Le livrable final est prévu fin août 2017.

Cette étude fait suite à la bibliographie de la mérule et des premiers constats établis au regard de la problématique mérule dans l'habitat. Il est prévu, dans la loi ALUR du 24 mars 2014, un dispositif de lutte contre la mérule. L'occupant, ou à défaut le propriétaire, déclare en mairie la présence du champignon dès qu'il en a connaissance. Un nombre significatif de déclarations peut aboutir à une proposition d'arrêté préfectoral. Cette étude est une observation du terrain en région Nord Pas-de-Calais. Les mairies sont les premières interlocutrices dans ce dispositif. Cette étude présente différentes prises en charge de cas avérés de mérule, selon les moyens dont disposent les mairies. Ces collectivités nous font part de leurs avis sur le sujet, les coûts, les difficultés entraînées par ce dispositif et des sociétés avec lesquelles elles délèguent le traitement curatif. La mérule est un sujet sensible qui inquiète aussi bien pour la santé, la sécurité que pour les aspects économiques. Au-delà des collectivités, le particulier est aussi en recherche d'information. A la date de l'approbation de la présenté étude, il n'existe pas d'arrêté préfectoral "mérule" sur le territoire français.

Où passe-t-on les 2/3 de son temps ? Dans son logement. Prendre soin de son habitat est donc essentiel pour gagner en qualité de vie. Le carnet de santé de l’habitat propose aux propriétaires comme aux locataires, en un seul document, d’accéder à des informations pratiques, conseils techniques, bons réflexes permettant de : réduire sa facture énergétique, améliorer son confort, évoluer dans un environnement plus sain, anticiper la défaillance de certains équipements, prévenir certains risques et ainsi éviter de gros travaux de réparation. A l’initiative de la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) de Bretagne et du Cerema, le carnet de santé de l’habitat fait partie des actions du Programme Régional Santé Environnement, porté par l’État, le Conseil régional et l’Agence régionale de santé. Il a été élaboré conjointement par la Direction territoriale Ouest du Cerema et la DREAL Bretagne.

La santé environnement est un sujet qui préoccupe au premier plan les habitants et usagers de nos villes, de nos quartiers et de nos villages… Et pourtant, bien que sous-jacente aux réflexions en faveur d’un urbanisme et un aménagement durables, elle est encore rarement prise en compte de manière explicite, consciente, dans la planification urbaine et les projets d’aménagement. Forts de ce constat, la DREAL Occitanie et l’ARS Occitanie ont initié, dans le cadre du troisième Plan Régional Santé Environnement (PRSE), la réalisation d’une boite à outils pour sensibiliser les élus et les techniciens des services de l’État comme des collectivités aux liens étroits entre aménagement et santé, et pour les aider à prendre en compte la santé environnement dans les projets concrets. Pour les accompagner dans cette démarche, elles ont sollicité l’appui technique du Cerema, Délégation Territoriale Occitanie. Les différents outils proposés peuvent être téléchargés, certains dans un format modifiable, sur le site de la DREAL Occitanie. Cette boîte à outils se compose de fiches pédagogiques (format élus et techniciens), de diaporamas modulables, de témoignages filmés d’élus et d’habitants, d’un jeu sérieux, de l’expérience filmée et transposable d’une balade urbaine, et quelques retours d’expériences. Ces outils peuvent être mobilisés dans le cadre d’actions de formation ou de sensibilisation, avec ou sans accompagnement du Cerema.

Il s'agit d'une présentation destinée aux établissements scolaires. Objectifs : - Sensibilisation sur la thématique de la qualité de l’air à l’intérieur des collèges - Partage de connaissance, montée en compétence collective - Contribuer à l’amélioration de la qualité de l’air intérieur - Capitalisation à partir de cette expérience afin de permettre de reproduire l’action

La santé environnement est un sujet qui préoccupe au premier plan les habitants et usagers de nos villes, de nos quartiers et de nos villages… Et pourtant, bien que sous-jacente aux réflexions en faveur d’un urbanisme et un aménagement durables, elle est encore rarement prise en compte de manière explicite, consciente, dans la planification urbaine et les projets d’aménagement. Forts de ce constat, la DREAL Occitanie et l’ARS Occitanie ont initié, dans le cadre du troisième Plan Régional Santé Environnement (PRSE), la réalisation d’une boite à outils pour sensibiliser les élus et les techniciens des services de l’État comme des collectivités aux liens étroits entre aménagement et santé, et pour les aider à prendre en compte la santé environnement dans les projets concrets. Pour les accompagner dans cette démarche, elles ont sollicité l’appui technique du Cerema, Délégation Territoriale Occitanie. Les différents outils proposés peuvent être téléchargés, certains dans un format modifiable, sur le site de la DREAL Occitanie. Cette boîte à outils se compose de fiches pédagogiques (format élus et techniciens), de diaporamas modulables, de témoignages filmés d’élus et d’habitants, d’un jeu sérieux, de l’expérience filmée et transposable d’une balade urbaine, et quelques retours d’expériences. Ces outils peuvent être mobilisés dans le cadre d’actions de formation ou de sensibilisation, avec ou sans accompagnement du Cerema.

Il s'agit d'une présentation destinée aux établissements scolaires. Objectifs : - Sensibilisation sur la thématique de la qualité de l’air à l’intérieur des collèges - Partage de connaissance, montée en compétence collective - Contribuer à l’amélioration de la qualité de l’air intérieur - Capitalisation à partir de cette expérience afin de permettre de reproduire l’action

Un bâtiment de collège moderne performant sur le plan énergétique en hiver et bien conçu pour le confort d’été reste-il confortable lors de périodes de canicule ? C’est la question à laquelle tâche de répondre cette étude, en prenant en compte 10 villes réparties sur l’ensemble de la France métropolitaine. Cette étude, basée sur la modélisation, explore l’effet d’une vague de chaleur fictive associée à des situations d’ilots de chaleur urbain plus ou moins prononcés. Cette canicule, exceptionnelle dans notre passé proche, mais très réaliste dans le climat futur, s’établit sur 8 jours, au mois de juin. Les résultats sont exprimés en pourcentage d'heures de cours perdues quand les températures à l’intérieur du bâtiment sont supérieures à 28°C (ou à 30°C avec brasseurs d'air). Ils sont présentés sous forme de tableaux et de cartes à l’échelle métropolitaine et un focus est réalisé sur la ville Toulouse. Le bâtiment étudié est très représentatif de la typologie collège. Toutefois, les résultats au niveau d’une salle de classe, peuvent être valablement étendus à d’autres types de bâtiments d’enseignement : écoles primaires et lycées. Le constat, confronté à différents retours d’expérience, est clair : il est indispensable de prendre en compte le confort d’été simultanément dans la conception, les équipements (brasseurs d’air par exemple), l’usage (sur-ventilation de préférence nocturne) et la végétalisation des abords pour faire face aux futures vagues de chaleur. Des équipements complémentaires de type puits climatique, CTA adiabatique, geocooling s’avèrent utiles dans le sud de la France et dans la vallée du Rhône quand le contexte permet leurs installations. Enfin, cette étude met en évidence qu’une modification des horaires de cours (7h – 12 H le matin) est une mesure d’adaptation complétement appropriée pendant une vague de chaleur. Pour réaliser cette étude des fichiers météorologiques spécifiques ont dû être construits à partir de ceux de la canicule de 2003. La prochaine étape pour le Cerema consistera à mettre à disposition des maitres d’ouvrage et des bureaux d’études techniques des fichiers météorologiques (et la méthodologie sous-jacente) afin de prendre en compte des vagues de chaleur associées à différentes intensités d’ilot de chaleur urbain, dans les projets de bâtiments neufs et de réhabilitations. Si vous voulez construire un fichier météorologique adapté à vos projets et à votre territoire, vous pouvez d'ores et déjà contacter le Cerema Méditerranée.