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Question de FAQ collaborative

carottage dans des éléments en béton armé ou non

Bonjour je souhaiterais connaitre quels sont les essais à mener pour cerner au mieux l'abrasivité et l'agressivité d'une structure ( en béton armé , la plupart du temps ), en sus de la résistance du béton armé afin de pouvoir lancer des consultations fiabilisées de carottage . merci d'avance pour votre réponse.

yannick gaudard
le 19/02/2026 à 13:52
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Question de FAQ collaborative

Recherche d'informations sur modalité d'échanges avec DREAL dans le cadre de dossiers Espèces protégées

Bonjour, En 1er lieu , je vous adresse mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année 2026. Je me permets de déposer cette question car je souhaiterai recueillir de votre part les modalités que vous avez mis en œuvre pour la prise en compte des espèces protégées dans le cadre de vos opérations de réparation / modernisation d’ouvrages d’art existants. Je souhaiterai particulièrement connaître les modalités d’échanges qui existent en vos services, la DREAL (Espèces protégées) et vos DDT respectives

Sylvain RECOUVREUR
le 29/01/2026 à 15:58
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PV de contrôle annuel ponts et murs de soutènement

Bonjour, Je souhaiterais refondre nos formulaires de visites annuelles des ponts et murs de soutènement, seriez-vous favorables à m'envoyer ceux que vous utilisez pour me donner des idées ? Ma problématique est notamment que ces visites seraient effectuées par mes collègues agents de voirie, qui n'ont donc pas forcément connaissance de tous les termes techniques et/ou la "sensibilité" ouvrages d'art. J'aimerais donc faire des formulaires simples, logiques, peut-être illus

AURELIE HOPPE
le 28/01/2026 à 16:49
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Recherche d’exemples de marchés de prestations intellectuelles pour le recalcul de la capacité portante d’ouvrages d’art

Bonjour, Je suis à la recherche d’exemples de marchés publics ou privés portant sur des prestations intellectuelles relatives au recalcul de la capacité portante d’ouvrages d’art, dans le cadre de la vérification nécessaire aux passages de convois exceptionnels. Les recalculs peuvent être menés selon la méthode dite simplifiée mais aussi comprendre un recalcul complet prenant également en compte l'état et la pathologie de l'ouvrage considéré Si vous disposez de modèles de cahiers des cha

yannick gaudard
le 22/01/2026 à 11:04
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Garde-corps urbains suite

Bonjour tout le monde, Depuis un petit moment nous nous posons des questions concernant nos garde-corps et j'avoue ne pas avoir trouvé de réponse claires ou tranchées. mais existe-il une réglementation ?? J'ai plusieurs cas en tête. 1 - Notre BE d'inspection nous dit que certains de nos garde-corps (existants) ne sont parfois pas conforme pour la hauteur de retenue des cycliste 1.20m. De simples aménagements (marquage au sol) ou plus complexe (élargissement de trottoirs) font que des

Frédéric JUDON
le 22/01/2026 à 09:03
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Logiciel métier de gestion patrimoniale OA.

Bonjour, je voudrai connaître votre exérience à ce sujet. Mon besoin est: - Archivage sécurisé, - Alerte sur notations IQOA et périodicités, - Création de fiches ouvrages et interventions, - Suivi de programmation, - Archivage numérique (photos, vidéos, visites, diagnostics, dossiers Police de l'eau) - Localisations de l'ensemble du patrimoine. - Partage des données stockées par voies avec les autres pôles techniques. Mon objectif est de proposer lors du premier trimestre 2026, un ou plu

stephane CERE-LABOURDETTE
le 21/01/2026 à 16:01
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REX démontage ouvrage métallique

Bonjour, Je suis à la recherche d'un REX pour démonter un ouvrage métallique type bow-string . Contraintes fortes : -ouvrage situé au dessus de voies sncf ( donc besoin d'ITC ) - ouvrage amianté (donc technique à adapter ) . Merci d'avance pour le partage Belle journé Romain LEROY Métropole européenne de Lille -

ROMAIN LEROY
le 15/01/2026 à 15:35
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Retour d'expériences sur joint multiflex sx

Bonjour à tous, Je suis à la recherche de retours d'experiences sur les joints de chaussée à bande "Freyssinet Multiflex SX" (espérance de vie constatée, trafic supporté, étanchéité, etc). Dans mon cas, la pose s'effectuerait dans l'épaisseur du revêtement, avec fixation par scellement chimique, ce qui permettrait de ne pas démolir les abouts de tablier pour constituer une feuillure. Ces joints ne possèdent pas d'avis technique du CEREMA. Ils ont manifestement été posés s

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Pont mixte acier béton: assemblage des PRS

Bonjour à tous, Auriez vous des retours d'expérience ou avis concernant l'utilisation d'assemblage uniquement boulonné avec boulons HR (haute résistance) sur la charpente métallique de pont mixte acier béton? Assemblage longitudinale entre PRS et assemblage entretoise- PRS? Bien cordialement,

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Renouvellement de l'enveloppe PNP

Bonjour, A-t'on une garantie de prolongation de ce programme au-delà de juin 2026, et du réabonement de l'enveloppe financère ? Merci de la réponse

Jean-Luc Vidal
le 09/01/2026 à 16:43
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Marché Accord cadre à BC - Prestations intellectuelles Etudes structures Ouvrages d'art

Bonjour à tous, Nous souhaiterions, au sein de la collectivité, disposer d'un marché type accord cadre à bons de commande nous permettant de commander unitairement des prestations d'études de structures diverses à un bureau d'études pour les missions dont nous n'avons pas les compétences en interne (sans devoir faire de la mise en concurence systématique avec devis et lettre de commande) : - Recalcul d'ouvrages pour le passage de TE, - Prédimensionnement de structures (murs d

Claire BIGARD
le 09/01/2026 à 15:09
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Garantie bancaire pour Trésorerie

Bonjour, Pour réaliser la réparation d'un pont, vu les montants, la commune sera confrontée à un besoin de trésorerie très important entre la réception de l'acompte de subvention du PNP de 50% et la réception du solde de subvention. Et avant de lancer l'opération, la commune a besoin d'avoir une garantie d'avoir un prêt relais suffissament important pour ne pas se retrouver avec un chantier bloqué pour manque de paiement et pire devoir payer des pénanlités pour retrad de paie

Jean-Luc Vidal
le 13/12/2025 à 10:48
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Question de FAQ collaborative

Dérogation à la limite de 50ml pour créer un pont en remplacement d'un pont dégradé

Bonjour, Un pont a été fermé par sécurité et il s'avère que celui-ci est mal placé. Il se situe juste après deux ruiseaux ayants d'important bassin versant, qui suivant où se porte l'intensité des crues ont tendance à faire dévier la rivière passant sous le pont d'un côté à l'autre. Déjà qu'à cet enroit le peu de dénivelé qu'il y a à tendance à faciliter la création de méandres. Il serait, donc, préférable de créer un nouveau pont lègèrement plus haut en amont des 2 r

Jean-Luc Vidal
le 13/12/2025 à 10:39
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Question de FAQ collaborative

Catalogues des profilés anciens

Bonjour, Pour évaluer la capacité d'un pont à supporter un camion de 12 tonnes, je cherche à reconstituer précisément les caractéristiques d'un pont de 1949 de portée 10,7 m et de 3 m de large (y compris longrines et garde-corps) dont le tablier est composé de 4 poutres de forme IPN ou équivalent d'environ 30 cm de haut surmontées d'un hourdis en béton armé d'environ 16 cm d'épaisseur. En faisant des recherches, j'ai trouvé sur https://piles.cerema.fr/IMG/pdf/Catalogu

Anne-Lise Roche
le 10/12/2025 à 21:13
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Question de FAQ collaborative

Subventionnement démolition d'un pont pour sécurité

Lorsque la réparation d'un pont est beaucoup trop coûteuse pour une collectivité, et qu'il existe un autre itinéraire pour le contourner moins coûteux, est-ce que la démolition du pont pour sécurité peut être subventionnée ?

Jean-Luc Vidal
le 10/12/2025 à 08:40
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Question de FAQ collaborative

Règles pour dispositifs de retenue dalot

Je suis à la recherche du contexte règlementaire pour les aménagements des petits ouvrages type dalot ou buse. Pour quels types d'usage faut-il prévoir un dispositif de retenue ? Par exemple , dans une ZAC, sur un ouvrage de franchissement de noue, avec 4.00m de voie et des bandes enherbée de 0.80 m en rive, et une hauteur de chute de 1.20 m faut-il un garde-corps ? Merci d'avance

Françoise Gillard
le 09/12/2025 à 16:20
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Question de FAQ collaborative

EDF, ENEDIS ou RTE sont ils toujours utilisateurs de droit du domaine public?

EDF souhaite passer des réseaux HTA sous et aux abords d'une route Départementale et sur des ouvrages départementaux et nous opposent le fait qu'ils sont utilisateurs de droit dès qu'on leur notifie des demandes de modifications ou des prescriptions. Comment travaillez vous avec eux? Sont ils toujours utilisateurs de droit ou ceci est il fini? Merci de vos retours

Pierre BALSSA
le 08/12/2025 à 07:17
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Question de FAQ collaborative

Quelles normes utilisez-vous en France pour doser le plomb et le chrome VI dans les peintures couvrant des éléments métalliques ?

Bonjour à tous. Pour déterminer si des procédures particulières de sécurité doivent être mises en place pour la protection des travailleurs lors de la rénovation de structures métalliques, nous faisons analyser la peinture en termes de plomb et de chrome VI. Pour le plomb, nous demandons une analyse selon la norme française NF X 46-031 « Diagnostic Plomb – Analyse chimique des peintures pour la recherche de la fraction acido-soluble du plomb » . Pour le chrome VI, nous n'arrivons pas à trouv

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Question de FAQ collaborative

Entretien courant de murs de soutènement chez un particulier

Bonjour, J’aimerais avoir des retours d’expérience sur l’entretien courant des murs de soutènement, limitrophes d’une propriété privée, lorsque ces murs soutiennent la voie et que de la végétation les envahit depuis la propriété privée. L’entretien courant du mur et de la végétation présente en pied de celui-ci (ou de sa zone d’influence) peuvent-ils être demandés, voir imposés au riverain ? Si la collectivité intervient, ne peut-on pas lui reprocher, alors, d’utiliser des deniers et des moyens

Stéphane LEFEBVRE
le 19/11/2025 à 08:48
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Question de FAQ collaborative

Vieillissement ponts dalles BP

Bonjour, Je m’intéresse au vieillissement des ponts type PSIBP (selon nomenclature SETRA), tabliers dalles en béton précontraint, âgés aujourd’hui de 50 à 60 ans. Dans la vaste documentation portant sur l’état des ouvrages d’art, je ne trouve que peu d’éléments sur l’état actuel d’ouvrages de ce type et notamment sur les éléments de précontrainte : câbles, gaines, ancrages. Qui aurait des informations à partager sur le sujet : cas d’ouvrages abandonnés et démolis ? état visible des ancrages lors

jacques MARQUIS
le 07/11/2025 à 18:54
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Question de FAQ collaborative

Epreuves de chargement des petits ouvrages

Bonjour à tous, Dans le cadre de la reconstruction de petits ouvrages, je m'interroge assez souvent sur la pertinence des épreuves de chargement sur ces derniers. Le guide "Epreuves de chargement des pont routes et passerelles" évoque des épreuves allégées pour des ouvrages tels que PICF < 10m d'ouverture. Nous avons déjà réalisé ce type d'épreuves sur des ponts dalle ou PRAD, d'une portée légèrement supérieure, et des cadres doubles d'ouverture 5m par exemple. (Le

Fabien DEMONTANT
le 03/11/2025 à 14:50
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Question de FAQ collaborative

compte rendu de l'inspection OA

Bonjour, vers qui me tourner au cerema pour avoir le compte rendu de l'inspection faite sur un OA , commune située dans le département d el'Aube. merci de votre réponse.

catherine balangé
le 29/10/2025 à 16:54
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Question de FAQ collaborative

Sécurité et dimensionnement des Garde-corps sur ouvrages en ville

Bonjour à tous. Nous avons eu un souci de personne (un enfant s'est coincé un doigt) dans le garde-corps architecturé d'un des ouvrages métropolitain. Il a fallu l'intervention des secours pour le dégager. J'aurais aimé connaitre la réglementation en vigeur sur les garde-corps urbains. l'enfant ne s'est pas coincé le doigt dans un barreaudage vertical mais dans un motif architectural (désolé pour les photos) Voilà la question posée par le parent de l'enfant un inciden

Frédéric JUDON
le 29/10/2025 à 14:26
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Question de FAQ collaborative

Financement travaux sur ouvrage d'art

Bonjour, Je suis sollicité par une commune, non éligible au PnP, car trop importante en nombre d'habitants, qui m'interroge pour connaître les différents leviers de financement de travaux lourds sur OA. Il y a bien entendu les dispositifs "classiques" DETR/DSIL et les subventions de certains Départements. Mais existe t-il d'autres dispositifs ? Je vous remercie par avance de vos retours. Belle journée

Christophe DEBAR-MONCLAIR
le 27/10/2025 à 16:06
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Question étudiante sur la construction durable des ponts

Bonjour, Je me permets de vous partager la demande d'un groupe d'étudiants, futurs ingénieurs en construction à Liège. Puis-je demander aux personnes motivées pour échanger avec eux de directement répondre à cette adresse email : leonmarechal23@gmail.com ? Merci d'avance, Objet : Demande de Contact Bonjour Monsieur Toussaint, Je suis étudiant en ingénieur industriel orientation construction à l’ISIL. Dans le cadre du cours de Parcours Projet visant, en groupe, à développer une recher

Patrice Toussaint
le 23/10/2025 à 15:08
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Question de FAQ collaborative

Garantie dommage ouvrage

Bonjour, Pour la réparation d'un pont, qui coutera environ 1M300 €, pensez vous qu'il soit très imprudent de ne pas prendre la gartantie dommage ouvrage, vu que les entreprises auront la garntie décenale ? Et si on l'a prenait, qu'elle coût elle représenterait environ ? Merci pour vos réponses.

Jean-Luc Vidal
le 15/10/2025 à 16:27
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Question de FAQ collaborative

Optimisation dimensionnement ouvrage de franchissement

Bonjour, Dans le cadre de l’opération de renaturation de la rivière, plusieurs ouvrages doivent être réalisés. Deux d’entre eux concernent des accès à des propriétés. Ces accès seront destinés principalement à la circulation de véhicules légers, avec un passage ponctuel de poids lourds (charge maximale de 18 tonnes). Chaque ouvrage présente une longueur de 8 mètres et une largeur de 7 mètres. Le principe retenu à ce stade est la réalisation de ponts cadres fondés sur micropieux, compte tenu de l

Jérémie ROGER
le 15/10/2025 à 14:48
3Réponses
Question de FAQ collaborative

Intérêt adhésion Cerema dans le domaine ouvrages d'art

Bonjour, Ma collectivité s'interroge sur l'intérêt d'adhérer au Cerema, en particulier sur le sujet des ouvrages d'art. Pour celles et ceux d'entre-vous qui sont adhérents, pourriez-vous me préciser, peut-être avec des exemples concrets, quelles sont les missions pour lesquelles le Cerema est intervenu ? Je vous remercie, AH

AURELIE HOPPE
le 14/10/2025 à 13:58
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Question de FAQ collaborative

Garantie décennale travaux ouvrages d'art

Bonjour, Dans le cadre de la rédaction de notre nouveau marché de travaux sur ouvrages d'art, je m'interroge sur la garantie décennale qui peut s'y appliquer. Il semblerait que ce type de garantie n'existe pas pour les ouvrages de génie civil (contrairement aux bâtiments) ? Certain.e.s d'entre-vous pourraient m'en dire plus ? Merci à vous, AH

AURELIE HOPPE
le 13/10/2025 à 10:20
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Question de FAQ collaborative

Retour d'expérience sur un traitement durable des RGI au niveau de colonnes en BA

Bonjour, Dans le cadre d’un chantier pont de 3 travées en cours d’étude, il est programmé de remplacer le tablier (poutres et dalle). Les colonnes souffrent de RGI (réactions alcalis-granulats et ettringite secondaire) identifiées depuis 1989. Ces colonnes sont fissurées, principalement celles de rive. Début des années 90, un colmatage des fissures les plus ouvertes, complété par un hydrofuge sur l’ensemble de la surface des colonnes ont été appliqués. Aujourd’hui, les tests de réserve de réacti

Eric DONDONNE
le 10/10/2025 à 15:05
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Question de FAQ collaborative

Comment demander un développement méthodologique pour VSC ?

Les demandes méthodologiques correspondent à des questions ou propositions sur les points suivants : - les modalités de décompositions en objets d'un ouvrage, - le classement d'un ou plusieurs ouvrages dans les groupes et familles, - la création d'une nouvelle structure n'existant pas dans le bibliothèque, - ou tout autre besoin ou question en lien avec la méthode VSC. Vous trouverez ci-après le document à envoyer à l'adresse groupe.vsc@cerema.fr. Pensez à accompagner votre e

2Réponses
Question de FAQ collaborative

Retour expériences retrait/recépage palées provisoires

Bonjour auriez-vous un retour d'expériences à partager sur des travaux de retrait complet ou de recépage profond de palées provisoires sur un ouvrage maritime ou fluvial ? merci d'avance

julie Mathalou
le 12/09/2025 à 17:49
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Question de FAQ collaborative

Prise en charge d'un dévoiement de réseau concessionnaire

Bonjour, J'ai une demande d'une commune concernant le dévoiement de réseau dans le cadre de la démolition d'un OA, qui ne sera pas reconstruit. Le concessionnaire lui demande la prise en charge du dévoiement (ce qui n'est pas, à mon avis, fondé). Est-ce que vous avez déjà eu une expérience similaire et si oui, sur quels textes juridiques vous vous êtes appuyés pour retoquer la demande du concessionnaire ? Un grand merci d'avance pour vos réponses !

Piero NIEDDU
le 05/09/2025 à 17:43
7Réponses
Question de FAQ collaborative

Cas de la fermeture d'un pont sur plusieurs mois avec accès possible par un terrain privé

Bonjour, Dans le cas d'une voie communale, seul accès à des maisons d'habitations, fermée pendant plusieurs mois pour réparation, et qu'un accès privé permet d'accéder facilement à ces maisons, peut-on obliger les propriétaires de cet accès à le laisser ouvert à la circulation pendant la réparation ?

Jean-Luc Vidal
le 14/08/2025 à 10:06
3Réponses
Question de FAQ collaborative

Bonjour, nous recherchons des modèles de Cahiers des charges "type" pour les communes du 29

Nous souhaitons accompagner nos communes adhérentes pour qu'elles puissent engager soit une évaluation des ouvrages (avec si possible une cotation IQOA) soit une inpection détaillée

roland diverres
le 08/08/2025 à 15:06
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Question de FAQ collaborative

Utilisez-vous la méthode VSC pour la gestion de votre patrimoine d'ouvrages d'art ?

Bonjour, Le Cerema fait un inventaire des gestionnaires qui utilisent la méthode VSC (Visites Simplifiées Comparées) pour gérer leurs ouvrages d'art : recenser, visiter, évaluer, programmer/prioriser les interventions. Merci de bien vouloir vous manifester si c'est votre cas, svp. Pour le groupe VSC du Cerema : Claire MARCOTTE Lien vers l'article sur la méthode VSC sur le site du Cerrema Nota : Si vous êtes concernés, n'hésitez pas également à faire une demande d'inscription

Claire MARCOTTE
le 07/07/2025 à 17:38
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Question de FAQ collaborative

Recherche d'exemples d'études de fatigue

Bonjour à toutes et à tous, Je recherche des exemples d'études de fatigue concernant les ponts métalliques existants, plus spécifiquement ceux de type PLME (Poutres Latérales en Treillis Métallique). Merci d'avance pour votre aide.

Mialisoa DAVIDSON
le 04/07/2025 à 11:25
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Question de FAQ collaborative

Données des inventaires OA phase 1 et 2 du PNP

Bonjour, Le CEREMA met à disposition une cartographique publique des OA inventoriés, dans le cadre du PNP, via le lien suivant : https://kartes.cerema.fr/portal/apps/MapSeries/index.html?appid=26a7fa5a4ad648c68985f48c6d82c415/ A partir de cette carto, un lien permet le téléchargement des données en renvoyant l'utilisateur vers data.gouv.fr : https://www.data.gouv.fr/datasets/programme-national-ponts-donnees-publiques/. Néanmoins, il semble qu'un grand nombre d'objet soient manquant d

Romain Lacourarie
le 03/07/2025 à 13:31
2Réponses
Question de FAQ collaborative

comblement tunnel

Bonjour, on me demande de réflechir au comblement d'un tunnel piéton qui passe sous un grand axe routier de la ville. C'est un tunnel en tôle ondulée, de 30m de long environ et d'environ 2,50m de largeur/hauteur. Je n'ai évidemment pas beaucoup plus d'information sur cet ouvrage. Est ce que vous auriez des exemples de réalisation de ce genre de chose ? Est ce qu'il faut le combler en béton ? Est ce qu'il y a des préconisations particulières, des études à réaliser ? Qu

Vanessa Souvignet
le 03/07/2025 à 12:02
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Question de FAQ collaborative

Note de calcul d'épreuve de chargement d'ouvrages d'art

Bonjour la communauté, auriez-vous des exemples de note de calcul d'épreuves de chargement d'ouvrages d'art courant (PICF, PIPO, pont dalle, PPE etc.) et ponts mixte acier-béton svp? Je vous remercie par avance!

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Question de FAQ collaborative

Dimensionnement de couvre-bordures

Bonjour Je suis confronté à de nombreuses discussions avec les entreprises de pose de joints de chaussée. Ils ont tendance à poser des couvre-bordures métalliques de faible épaisseur (1mm env) malgré mes demandes insistantes. Quand ils accèdent à ma demande, celà fait l'objet d'une plus value, en m'expliquant que cet aspect n'est pas référencé dans les avis techniques, donc ne fait l'objet d'une prescription obligatoire. Je ne peux qu'admettre que sur les avis techniq

Eric d'esménard
le 24/06/2025 à 14:25
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Question de FAQ collaborative

Avis technique joints de chaussée

Bonjour, Je constate que le JC WRB50 ne possède pas d'avis technique du CEREMA. Une entreprise de travaux me propose en demande d'agrément un WRB50, qui correspond bien au souffle calculé, mais en me fournissant l'AT du WRB65 qui lui possède un avis technique. Elle précise dans la DA que l'AT du WRB65 est associé au souffle de 65mm, donc validé pour 50mm. Est-ce recevable? peut-on considérérer que si le WRB65 possède un avis technique, le WRB50 peut être accepté de la même sorte?

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Question de FAQ collaborative

Recherche d'exemple de marchés d'AMO maintenance des ouvrages d'art

Bonjour, Je propose des conventions loi Didier à de nombreuses communes propriétaires de passages supérieurs enjambant des routes nationales. Ces communes conservent la maitrise d'ouvrage des opérations de maintenance. Je souhaite leur apporter une aide en leur proposant des exemples de marchés d'AMO pour les assister concernant la programmation et la réalisation des prestations de mantenance de leurs OA.

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Question de FAQ collaborative

Non conformité sur la résistance du béton à 28jours

Bonjour la communauté, Je souhaiterais avoir des retours d'expérience sur la gestion d'éventuelles non conformités et/ou.litiges sur la resistance en compression du béton à 28jours selon différents cas: 1-les résultats du controle externe de l'entreprise indiquent un béton non conforme à 28jours 2- les résultats du contrôle externe de l'entreprise indiquent que le béton est conforme et ceux du contrôle extérieur de la MOE indiquent qu'il n'est pas conforme Généralement da

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Question de FAQ collaborative

Notion de chiffrage (niveau EPOA/faisa)/prix par typologie OA porgrammation étude /travaux OA neuf ou remplacement

Bonjour, dans le cadre de notre gestion patrimoniale et notre planification pluriannuelle étude et travaux, nous reccherchons des prix actualisés de remplacement ou travaux neufs de ponts par typologie d'ouvrage (bipoutre, PRAD, VIPP etc) et notamment ici pour un ouvrage à deux voies de circulation de type bipoutre mixte acier/béton de plus de 200 m de long (niveau EPOA avec ratios par exemple). Je sais que l'ancien guide du projeteur ouvrage d'art avait ces données (avec des ratios)

Philippe NOGUES
le 27/05/2025 à 14:21
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Question de FAQ collaborative

Revêtement sur ouvrages d'art avec tablier métallique

Bonjour, J'ai un ouvrage pour lequel le tablier est consitué de caissons amovilbles démontables. Il s'agit d'un procédé "innovant" qui consistait à avoir des assemblages de tubes rectangulaires d'environ 3 ml de long et liaisonnés entre eux par soudures aux extrémités et précontrainte transversale. Chaque caisson fait donc 3 m de long et 2,40 m de large. Ils se clipsent les uns avec les autres pour former une voie de circulation. L'ouvrage qui est équipé de ce système

Stéphane LEFEBVRE
le 09/05/2025 à 14:59
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Question de FAQ collaborative

Positionnement des panneaux d'agglomération vs ouvrage d'art

Bonjour à tous, Je vous soumets ici une sujet qui doit être récurrent mais pour lequel je n'ai pourtant trouvé aucun exemple. Ma collectivité (CD) est propriétaire et gestionnaire d'un ouvrage d'art franchissant une rivière. Cette rivière constitue la limite entre la commune 1, en rive droite, et la commune 2, en rive gauche. La commune 1 est très rurale, et sa zone agglomérée est très éloignée du pont et de la rivière, la rive droite étant en zone inondable. En revanche, en rive gau

Frédéric Duhart
le 06/05/2025 à 13:41
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Question de FAQ collaborative

où trouver la réglementation sur le barriérage des ponts mobiles?

Bonjour, je suis en train de réaliser un pont mobile et je cherche à savoir quel systeme de sécurité doit être posé? automatique, manuel? Barrière, chaine... Je n'arrive pas à trouver ces données. (legifrance, code de la route?) Pouvez vous me dire quel texte décrit la mise en sécurité des ponts mobiles durant leurs manœuvres? merci d'avance pour vos réponses

guillaume dupont
le 05/05/2025 à 16:55
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Question de FAQ collaborative

Règlement d'eau lié à un moulin - niveau légal

Bonjour à tous, Est-ce que certain.e.s d'entre-vous ont "traduit" de vieux règlements d'eau mentionnant des niveaux légaux basés sur des repères architecturaux (ex : "Le niveau légal de la retenue est fixé à 1m632 en contre-bas de l'intrados de la clé de voûte du déversoir, point pris pour repère provisoire") en cotes NGF ? Et si oui, comment avez-vous procédé ? Merci

AURELIE HOPPE
le 28/04/2025 à 11:31
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Question de FAQ collaborative

Sécurité publique sur ouvrage privé

Bonjour, Notre intercommunalité a créé une voie verte le long d'une voie d'eau sur une parcelle dont elle est proprétaire (le long d'un champ). La continuité de la circulation publique (la liaison entre la voie et le domaine public routier) se fait via un ouvage privé (assurant l'accès à la parcelle agricole). Cet ouvrage présente par faute déquipements des risques de chutes dans le cours d'eau. La commune, dans un souci de sécurité, sohuaiterait réaliser la pose de garde-cor

Christophe BOULY
le 25/04/2025 à 16:26
4Réponses
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