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  1. Référence documentaire Retours d’expérience sur la mise en oeuvre du Dispositif éco énergie Tertiaire : résultats de l’enquête sur les stratégies énergétiques des collectivités

    L’amélioration énergétique du parc immobilier des collectivités locales est devenue une priorité au niveau national. Ainsi, les collectivités doivent identifier les leviers disponibles pour atteindre les objectifs de réduction des consommations énergétiques, et cela passe nécessairement par la définition d’une stratégie patrimoniale incluant le volet énergétique. Or, il se trouve que cette stratégie dite « énergétique » n’est pas ou peu formalisée. Sous la forme d’une enquête en ligne d’une trentaine de questions, le Cerema a donc proposé aux collectivités de partager leur état d’avancement, leurs bonnes pratiques et leurs besoins sur la mise en place d’une stratégie immobilière et énergétique. Il s’agit d’une première étape en vue de formaliser, via des fiches thématiques, des retours d’expérience concrets. Le présent rapport détaille les 26 réponses complètes, de manière anonyme.
  2. Référence documentaire Réutilisation des eaux usées traitées : opportunités dans l'Ain

    Le Cerema a réalisé une étude d’opportunité de Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT) à l’échelle du département de l’Ain. Le Conseil départemental, pour qui la ressource en eau constitue une priorité de mandat, et qui est partie prenante du programme « L’eau de l’Ain », souhaite ainsi promouvoir cette pratique aujourd’hui très minoritaire. En effet, dans un contexte de tensions sur la ressource en eau, la REUT représente une solution pour préserver la ressource et s’adapter au changement climatique, si elle s’envisage dans une logique de substitution à un prélèvement déjà existant, et en tenant compte des enjeux du territoire. L’étude d’opportunité apparaît alors comme un outil d’aide à la décision partagé par l’ensemble des acteurs concernés. Elle permet d’identifier les usages les plus propices et les bassins versants pour lesquels il y aurait un intérêt à inciter ou au contraire à freiner les projets de REUT.
  3. Référence documentaire Bilan à 6 mois des voies réservées au covoiturage en Île-de-France

    L’étude présente le bilan à 6 mois des voies réservées au covoiturage ouvertes à la circulation en Îlede-France le 3 mars 2025 sur le Boulevard Périphérique, ainsi que les autoroutes A1 (A1W et A1Y) et A13 (A13W). Les indicateurs analysés sont : le temps moyen de parcours tous usagers, la vitesse moyenne des usagers des voies réservées, le pourcentage de réseau congestionné, le suivi des cas de désactivation forcée de la VR, le pourcentage de véhicules en infraction, le pourcentage d’opinions favorables, le pourcentage d’accidents, l’impact sur l’environnement (émissions de polluants et bruit), le suivi de la mesure du 50 km/h sur le Boulevard Périphérique.
  4. Référence documentaire Classement sonore des infrastructures routières de la Somme (80) : Révision 2025

    L’arrêté du 30 mai 1996 encadre l’établissement du classement sonore des infrastructures de transport. Ces classements départementaux doivent être révisés tous les 5 ans. Ce rapport présente les données utilisées et la méthodologie employée pour réviser le classement sonore des infrastructures routières de la Somme (80), ainsi qu’une synthèse des résultats obtenus. Une cartographie du nouveau classement est proposée, accompagnée du détail des tronçons classés.
  5. Référence documentaire Outil d'auto-évaluation de la prise de la biodiversité dans les projets. Guide de l'utilisateur

    Le réseau du dispositif « Territoires Engagés pour la Nature » (TEN) en Auvergne Rhône-Alpes a constaté, qu’en dehors des aspects réglementaires, la protection de la biodiversité est encore souvent très mal prise en compte par les chefs de projets d’aménagement.Pour répondre à ce besoin d’une meilleure prise en compte, le Cerema a conçu un outil d’auto-évaluation leur permettant de mieux se saisir du sujet. À travers une série de questions , le chef de projet est amené à réfléchir sur des thématiques indispensables à la prise en compte de la biodiversité.
  6. Référence documentaire Réhabilitation bâti et cour de l'école Maxime Marchand : application d'une évaluation d'impact sur la santé pour une meilleure prise en compte des effets sur la santé

    Le Cerema Normandie-Centre a réalisé cette étude pour la Commune de Pont-de-l’Arche en vue d’intégrer les effets sur la santé dans le projet de réhabilitation de l’école Maxime Marchand et de renaturation des deux cours, via l’application d’une Evaluation d’Impact sur la Santé flash (EIS). Cet outil centré sur 3-4 déterminants de santé, définis en cohérence avec le besoin de la collectivité, apporte un éclairage critique sous le prisme de la santé aux propositions d’aménagements et de travaux. L’étude présente la méthodologie employée ainsi que les résultats de la concertation menée auprès des acteurs pour établir les recommandations et les points de vigilance permettant d’optimiser l’impact santé du projet.
  7. Référence documentaire Image du patrimoine des ouvrages d'art communaux. Rapport national

    Ce rapport présente l'image du patrimoine communal issue du Programme National Ponts (2021-2025) à la date du 18 août 2025, à partir des visites réalisées dans le cadre du Programme National Ponts 1 et 2. Ce rapport aborde également la problématique du coût d'entretien et de réparation de ce patrimoine.
  8. Référence documentaire Étude des effets de l'arrêt du dispositif "Covoiturage Pays de la Loire"

    Dans le cadre du partenariat avce la région Pays de la Loire, Le Cerema est chargé d'évaluer les effets du dispositif d'incitation financière régional sur la pratique du covoiturage courte distance. Cette étude se penche sur les effets de l'arrêt du dispositif d'incitation financière "covoiturage Pays de la Loire" qui a eu lieu au 1er Janvier 2025.
  9. Référence documentaire Etude de circulation et d’aménagement de la voirie urbaine, Allée Paul Doumer. Avenue de Metz

    L’étude menée par le Cerema porte sur la requalification de l’avenue de Metz et de l’allée Paul Doumer, axes urbains à 2x2 voies caractérisés par une circulation dense et de nombreux poids lourds, sources de nuisances et d’insécurité. Classée RD3 et itinéraire vert, cette voie assure les liaisons de transit vers Troyes, Paris, Épernay et l’autoroute A26, tout en traversant plusieurs carrefours à feux et à stops. Aucun aménagement cyclable n’est actuellement présent, malgré l’identification de ce secteur comme un point dur dans le schéma directeur cyclable de Châlons-en-Champagne. La présence d’un itinéraire de transport exceptionnel de catégorie 3 constitue une contrainte majeure pour les futurs aménagements. L’étude vise à établir un diagnostic de la circulation et de la sécurité, puis à formuler des propositions d’aménagements destinées à sécuriser l’ensemble des modes de déplacement, apaiser les vitesses et redonner à l’avenue un caractère plus urbain et multimodal. Les propositions prévoient également l’intégration d’espaces plantés et de continuités végétales afin de renforcer la nature en ville, améliorer le confort d’usage et accroître la résilience de l’avenue face aux îlots de chaleur et aux enjeux climatiques.
  10. Référence documentaire AMO Innovation Énergie- carbone. Exploitation de la Maison de l’Habitat et du Développement Durable. : Suivi des consommations. Bilan annuel. 3ème année d’exploitation

    Cette étude vise à dresser le bilan des consommations de la Maison des Territoires, à Épinal pour la 3ème année d’exploitation, à cheval entre les années 2024 et 2025. Dans un premier temps, il est rappelé le périmètre de garantie de résultats énergétiques (GRE) pris en compte et les exigences programmatiques associées. La 2ème partie synthétise les consommations énergétiques du bâtiment selon les postes GRE. La dernière partie conclut l’étude sur les potentielles optimisations à apporter pour réduire la consommation énergétique du bâtiment ou optimiser la gestion du bâtiment.