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    There are 312 results.

    1. Collaborative FAQ Question Comment arrêter une zone qui a été refusée par erreur par le RPU ?

      Bonjour, Une DDT de PACA a, par erreur, refusé une zone d'accélération (via le compte RPU). Y a-t-il une démarche pour retirer le refus et arrêter la zone ? @IGN : il s'agit de la zone ID = 1036768 Merci d'avance de votre aide ! Bonne journée,
      Territorial engineering Environment and risks Energies renouvelables (EnR) Avis / Arrêt ZAENR
      Aurélien DAVIOT · Portail cartographique des Energies Renouvelables · on 1/29/26 at 10:55 AM

    2. Article [22/01/2026] Qu'est ce qu'il s'est dit lors de la permanence ?

      Point d'actualité réglementaire (DGEC) - les documents cadres (objectifs; retranscription dans le portail, liens utiles ...) - la PPE, RED III et ZaEnR Point sur les prochaines fonctionnalités du portail (IGN) Saisie des ZAER sur l’ensemble d’une commune désormais pour les délégataires; Modification et suppression des avis prochainement autorisées; Tableaux de bord plus performants et accessibles aux communes et EPCI; Documentation en grande partie accessible sans connexion, etc.
      Territorial engineering Environment and risks Energies renouvelables (EnR)
      Sindy SERVANTES · Portail cartographique des Energies Renouvelables · on 1/26/26 at 7:21 PM