Résultats de la recherche

Rechercher dans les contenus ayant un titre ou un résumé disponibles dans les langues sélectionnées

Résultats de la recherche

  1. Question de FAQ collaborative Dévalidation zones arrêtées ?

    Bonjour, Lors de la 1ère vague d'arrêt des zones, une commune a vu ses 20 zones arrêtées par le Référent Prefectoral. Or, par je ne sais quelle manipulation, ni par je ne sais qui, les zones ont été dévalidées et la commune a redéposé 6 zones à la place. Comment est-ce possible ? Je vous remercie pour votre expertise. Cordialement, Céline EUDES - DDT21
  2. Question de FAQ collaborative Quelles possibilités de correction d'erreur sur zones soumises pour arrêt

    Bonjour à tous, Nous avons un certain nombre de zones soumises pour arrêts qui nécessitent de (petites) corrections notamment l'absence de filière et pour certaines de geométrie. Pour nous la seule solution est de refuser la zone car il manque un attribut obligatoire et de demander à la commune de reprendre le dépôt de la zone depuis le début ou en repartant de la version téléchargeable de la ZAER refusée. Cela fait beaucoup d'étape pour la commune et il n'est pas certain que l'on retrouve toutes les zones.. Comment procédez vous ?
  3. Question de FAQ collaborative Droits sur le portail de l'utilisateur "Référent préfectoral"

    Bonjour, Les zones soumises pour arrêt étant "figées" : l'utilisateur identifié comme référent préfectoral est-il bien le seul à avoir la possibilité de refuser ou valider une zone soumise pour arrêt ? Et ce avant la conférence territoriale ? Nous imaginons mal notre référent préfectoral faire ce travail technique sur le portail... le sujet est double : obtenir en DDT une délégation officielle pour faire le job in fine, mais aussi dès aujourd'hui faire le ménage sur les zones soumises par erreur (doublons par exemple) ou manifestement hors les clous (zones d'exclusion). Merci de vos éclairages
  4. Question de FAQ collaborative suppression ZAER en arrêt et côté DDT

    Bonjour, Certaines communes voient leur zones en doublons tandis que d'autres disparaissent, et sur notre compte DDT, nous voyons des zones qui n'apparaissent plus sur les comptes communes. il faudrait que nous puissions bénéficier de la fonctionnalité "supprimer" sur notre compte DDT pour ces ZAER "fantomes" et ainsi accompagner les communes au mieux dans l'utilisation du portail. Par ailleurs, une commune m'a contacté en m'expliquant qu'au vue des ces problèmes, elle souhaitait supprimer toutes ses ZAER pour repartir sur de bonnes bases. Or elle ne peut pas supprimer les zones qu'elle a déposé en arrêt et nous ne pouvons pas le faire non plus du côté DDT. Il serait bien que l'on puisse modifier/supprimer les zones en arrêt, tant qu'elles n'ont pas été validé par le RPU cela ne devrait pas être un souci.