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  1. Référence documentaire Compensation des impacts en matière de biodiversité sur le territoire de la métropole Aix-Marseille-Provence : Etat des lieux et perspectives

    La métropole Aix-Marseille-Provence est un territoire à la démographie dynamique, qui induit un développement soutenu de l’urbanisation et des infrastructures. Elle est également caractérisée par des espaces naturels et agricoles de grande qualité, qui subissent de fait une pression en matière d’artificialisation. Le code de l’environnement impose, pour les aménagements qui induisent des impacts significatifs sur l’environnement, d’appliquer une séquence chronologique de gestion de ces impacts, appelée séquence « Eviter / Réduire / Compenser » (ou séquence ERC). La compensation repose sur une assiette foncière et vise la restauration d’éléments de biodiversité à hauteur des impacts résiduels du projet, après évitement et réduction. La métropole a fait appel au Cerema pour l’accompagner dans l’identification des mesures compensatoires environnementales concernant son territoire, de manière à mieux prendre en compte ces terrains à statut particulier dans le cadre de son futur plan d’action foncière. Elle a également pour objectif d’améliorer la mise en oeuvre de la séquence ERC dans ses propres projets d’aménagement, en se basant notamment sur le retour d’expérience des projets identifiés sur son territoire qui ont donné lieu à des mesures compensatoires. Le Cerema a ainsi mené, avec l’appui de la métropole et de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Provence-Alpes-Côte d'Azur, un état des lieux des projets correspondants et en a réalisé une analyse cartographique et qualitative. Il a également produit un document de sensibilisation à destination des services opérationnels de la métropole. Le présent rapport présente les résultats et livrables de ces différents travaux.
  2. Référence documentaire Expertise sur l'élaboration du PLM 2030, Retours d'expérience sur l'élaboration de Plans Locaux de Mobilité et leur articulation avec le Plan de Mobilité

    La Métropole de Lyon s’apprête à initier l’élaboration d’un Plan Local de Mobilité (PLM) 2030 qui doit être achevé d’ici fin 2027/début 2028. Ce document, qui doit venir détailler et préciser le Plan de Mobilité des territoires lyonnais et qui s’appuie sur les schémas territoriaux de mobilité (STM) construits sur les périmètres des Conférences Territoriales des Maires, a pour but de proposer une planification pré-opérationnelle. Le PLM a ainsi pour vocation de traiter de tous les projets de mobilité qui peuvent aider à atteindre les objectifs globaux tels que les parts modales prospectives qui sont évoquées dans le Plan de Mobilité (PDM) 2040 de Sytral Mobilités. Au regard de ces enjeux, la MOA a demandé au Cerema une assistance technique afin de l’accompagner dans la préparation du PLM 2030 et de la conseiller sur l’articulation du PLM avec le PDM Sytral Mobilités et les STM. La présente mission consiste à accompagner le MOA dans sa démarche d’élaboration du PLM 2030. Elle comprendra un retour d’expérience sur d’autres démarches connues qui ont déjà porté sur des PLM ou une articulation entre documents de planification à différentes échelles et une synthèse des travaux de planification existants qui ont pu faire appel à la modélisation des déplacements lors de la phase d’élaboration. La mission du Cerema sera constituée des phases suivantes : 1) Décryptage du travail réalisé par le Cerema auprès du Sytral Mobilités durant l’élaboration du PDM concernant l’articulation entre Plan de Mobilité et Plan Local de Mobilité ; 2) Interview auprès de la Métropole d’Aix-Marseille Provence et d’Ile-de-France Mobilités pour recueillir des retours d’expérience (REX) sur leur démarche de planification à deux échelles ; 3) REX sur les emplois de la modélisation des déplacements en phase d’élaboration de documents de planification et présentation des utilisations envisageables d’outil de modélisation statique pour contribuer à l’élaboration le plan de mobilité.
  3. Référence documentaire Connexion des cours et abords des écoles avec la trame verte et bleue de la ville : méthode pour une approche participative et citoyenne. Volet 3 de l'étude. Sotteville-lès-Rouen

    Intimement lié au concept de trame verte et bleue, l’approche vise à réaliser un état des lieux de la trame verte et bleue (TVB), avant d’en proposer une déclinaison sur le territoire de la collectivité. Le diagnostic a mis en évidence l’intérêt d’une nouvelle approche de la renaturation des villes en lien avec la TVB mais en partant du local, des usages, des « trames végétales » présentes sur le territoire et à renforcer, en réponse aux ruptures de trame verte et bleue et par conséquent aux ruptures de continuité écologique et de biodiversité. Au fur et à mesure de l’avancée du partenariat, le terme de trame verte et bleue a été remplacé par la notion de réseau de nature en ville donnant ainsi à la collectivité, un outil d’aide à la décision pour la renaturation de la ville. L’étude a également pour objectif de présenter des aménagements possibles sur différents types d’espaces publics de la ville de Sotteville-lès-Rouen en lien avec un parcours pour l’Homme ainsi que de proposer des schémas de principes d’aménagement sur certains espaces sélectionnés avec la Ville. Cette étude s'inscrit dans un partenariat plus large avec la commune qui a permis une réflexion sur le réaménagement des cours d'école du groupe scolaire Jean Rostand et de ses abords. L'ensemble des documents est disponible sur CeremaDoc.
  4. Référence documentaire Guide technique ville perméable de la Métropole Nice Côte d'Azur

    La gestion des eaux pluviales en milieu urbain est un enjeu majeur face aux défis climatiques. L'imperméabilisation des sols accentue non seulement les risques d'inondation par ruissellement et de pollution des milieux, mais contribue également à l'amplification des îlots de chaleur urbains, à la raréfaction de la ressource en eau ainsi qu'à des répercussions notables sur la santé, en particulier chez les publics fragiles. Pour répondre à ces enjeux, la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA) est engagée dans une stratégie "Ville perméable" pour renforcer la résilience du territoire. Historiquement basée sur une évacuation rapide de l'eau permise par une gestion "tout-tuyaux", la gestion de l'eau doit évoluer vers une Gestion Intégrée des Eaux Pluviales (GIEP), qui favorise l'infiltration naturelle et limite le coût des infrastructures et les risques pour le territoire. Ce guide méthodologique est structuré en trois parties : grands principes, accompagnement méthodologique à la conduite d'un projet d'aménagement et annexes. Ce guide a pour ambition d'accompagner les acteurs de l'aménagement urbain - et notamment les acteurs de la conduite de projets d'aménagement - pour intégrer cette ambition de la ville perméable dès la conception des projets. Il constitue un outil évolutif, destiné à s'adapter aux besoins du terrain et à alimenter les porteurs de projets en proposant des outils concrets pour une urbanisation plus durable et résiliente.