Résultats de recherche - Expertises Territoires

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Général anne-cécile Moron · Espace de Travail par Defaut · le 03/04/2026 à 11:37
Objectifs ZAN. Renaturer les sols des villes et villages

La renaturation des sols urbains et villageois apporte des réponses aux enjeux d'aménagement actuels : sobriété foncière, adaptation au changement climatique, gestion des eaux pluviales, rafraichissement urbain, demande de nature en ville, etc. Pour les collectivités, sa mise en œuvre soulève des questions : où renaturer ? à quelle échelle intervenir ? avec quels outils et moyens ? Cette fiche présente des retours d'expérience et les points clés pour entreprendre des démarches de renaturation de sols sur son territoire.

Sobriété foncière Adaptation au changement climatique Ceremadoc

Général Admin Admin · Import moissonnage · le 02/04/2026 à 00:13
Logements et consommation d'espaces, Provence-Alpes-Côte d'Azur 2016-2024

La loi du 22 août 2021 portant sur la lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (loi Climat et Résilience) fixe un premier objectif de réduction de moitié du rythme de consommation des espaces naturels agricoles et forestiers d’ici 2031, avant l'objectif national d'absence de toute artificialisation nette des sols en 2050. En parallèle à cet enjeu de sobriété foncière, on observe de fortes tensions sur le marché du logement, entraînant le besoin de croiser la production de logement et la consommation d’espaces naturels agricoles et forestiers (ENAF) dans le but de mettre en évidence d’éventuels changements de pratiques plus sobres en consommation d’espace. La DREAL Provence-Alpes-Côte d’Azur a sollicité le Cerema afin de produire des chiffres à l’échelle régionale sur la production de logements n’ayant entraîné aucune consommation d’espaces naturels agricoles et forestiers – au sens de la loi Climat et Résilience de 2021 – sur la période 2011 jusqu’à aujourd’hui. L’analyse produite permet de dégager plusieurs enseignements : – une baisse de la production de logements avec consommation d’espaces NAF entre les périodes 2016-2020 et 2021-2023 ; – des disparités territoriales marquées selon les types d’urbanisation ; – une tendance à la production de logements présentant des densités de plus en plus élevées.

Consommation de l'espace Sobriété foncière Densité de population Logement Ceremadoc

Général Admin Admin · Import moissonnage · le 02/04/2026 à 00:06
Le site des forges de Grandvillars : une restructuration exemplaire entre force du passé et modernité

Le site des forges de Grandvillars, implanté au sein de la CC Sud territoire en Bourgogne-Franche-Comté, est l’un des plus vieux sites industriels de France toujours en activité. Depuis les années 1980 connaît une forte désindustrialisation, mettant à mal son tissu économique. Néanmoins, grâce à la mobilisation de nombreux acteurs du territoire, les forges ont bénéficié d’une réhabilitation exemplaire, empêchant ainsi le site de devenir une friche urbaine. Ce document fait partie d'un ensemble de retours d’expérience ayant pour objectif de mettre en avant des projets, actions ou outils à l’initiative du secteur public comme privé et dont la mise en place à pour but de concilier la sobriété foncière et le développement économique. Il s'agit d'illustrer ainsi différentes démarches relatives aux méthodes de diagnostic et de connaissance du foncier économique, aux outils réglementaires et contractuels utilisés pour requalifier les sites économiques, les densifier ainsi que pour recycler le foncier, ou encore à des projets privés auxquels la collectivité a donné son soutien sans intervenir de manière significative.

Développement local Sobriété foncière Friche industrielle Mobilisation du foncier Réhabilitation Ceremadoc

Général Admin Admin · Import moissonnage · le 01/04/2026 à 23:53
Déclinaison de la Trame verte et bleue régionale dans les documents d’urbanisme : Région Sud PACA

Trame verte et bleue : comment est-elle déclinée dans les documents d’urbanisme ? La Trame Verte et Bleue régionale identifie et localise un réseau de réservoirs et de corridors de biodiversité terrestres et aquatiques permettant aux espèces de réaliser leur cycle de vie, et ainsi enrayer le déclin généralisé de la biodiversité. Ce réseau couvre 64 % du territoire régional. La Région SUD Provence-Alpes-Côte d’Azur et le Cerema ont conduit en 2024 une étude mesurant son niveau de protection en région par les zonages d’urbanisme en vigueur. Ce travail recense également de bonnes pratiques à destination des collectivités. Un guide, trois objectifs ! Sur la base d’un échantillon de 473 documents d’urbanisme recouvrant 556 communes de la région, l’étude a poursuivi trois objectifs : Disposer d’informations quantitatives sur la couverture de la Trame Verte et Bleue (TVB) par les récents Plans locaux d’urbanismes communaux et intercommunaux (PLU/PLUI). Disposer d’informations qualitatives sur le niveau de protection apporté par ces zonages, ainsi que sur des exemples de déclinaison locale ambitieuse de la Trame Verte et Bleue dans les documents locaux de planification et d’urbanisme. Compiler ces informations, assorties de propositions, dans un format « guide » synthétique et opérationnel afin de favoriser la mobilisation de zonages protecteurs de la TVB dans les prochaines générations de documents d’urbanisme.

Sobriété foncière Impact sur la biodiversité Trame verte et bleue - TVB Ceremadoc

Général Admin Admin · Import moissonnage · le 01/04/2026 à 23:22
Le bail emphytéotique et le bail à construction, outils de gestion et de commercialisation des ZAE : l’exemple de la Communauté de Communes des Luys en Béarn

La Communauté de Communes des Luys en Béarn, située au nord de Pau, possède un certain dynamise économique en raison de la présence historique d’entreprises du secteur aéronautique. Le développement économique du territoire a été l’occasion du développement des premières zones d’activités économiques, aménagées et commercialisées par des baux emphytéotiques et à construction, en raison d’un contexte particulier. Ce document fait partie d'un ensemble de retours d’expérience ayant pour objectif de mettre en avant des projets, actions ou outils à l’initiative du secteur public comme privé et dont la mise en place à pour but de concilier la sobriété foncière et le développement économique. Il s'agit d'illustrer ainsi différentes démarches relatives aux méthodes de diagnostic et de connaissance du foncier économique, aux outils réglementaires et contractuels utilisés pour requalifier les sites économiques, les densifier ainsi que pour recycler le foncier, ou encore à des projets privés auxquels la collectivité a donné son soutien sans intervenir de manière significative.

Action foncière Sobriété foncière Ceremadoc

Général Admin Admin · Import moissonnage · le 01/04/2026 à 23:21
La communauté Urbaine du Creusot Montceau inscrit son territoire dans une trajectoire ZAN. Projet conduit dans le cadre de l’AMI ZAN de l’Ademe

La Communauté Urbaine du Creusot Montceau (CUCM) a répondu à l’Appel à Manifestation d’Intérêt « Vers des territoires Zéro Artificialisation nette » de l’Ademe avec le soutien du Cerema et de Villes Vivantes avec qui elle travaillait déjà sur ce même sujet. Lauréate du volet A « Trajectoires » de l’AMI elle s’est engagée dans une démarche de sobriété foncière. Cette démarche s’est articulée autour d’un diagnostic rassemblant une analyse : - des dynamiques territoriales en matière de consommation d’espace, de population et d’emploi, ceci afin notamment d’évaluer le besoin en logements, de confronter ces dynamiques à la trajectoire ZAN telle qu’inscrite dans le SRADDET. - des logements vacants et de leurs caractéristiques, - des différentes filières de production de l’habitat sur le territoire, - du foncier potentiellement mobilisable dans l’enveloppe urbaine en lien avec ces différentes filières, - des zones ouvertes à l’urbanisation, dans une perspective de réduction du recours aux extensions urbaines.

Foncier Sobriété foncière Logement Ceremadoc

Général Admin Admin · Import moissonnage · le 01/04/2026 à 23:21
L’accompagnement des entreprises : le cas de la maîtrise d’œuvre de développement urbain et économique (MODUE) sur Grand-Orly Seine Bièvre

L’EPT Grand-Orly Seine Bièvre a mis en place, en 2017, le dispositif de la MODUE. Ce dernier consiste à aider les entreprises impactées par des opérations d’aménagements à se relocaliser tout en permettant d’apporter une réflexion sur leur processus de production et de fonction. L’objectif étant de réfléchir à optimiser l’occupation spatiale des entreprises. Ce document fait partie d'un ensemble de retours d’expérience ayant pour objectif de mettre en avant des projets, actions ou outils à l’initiative du secteur public comme privé et dont la mise en place à pour but de concilier la sobriété foncière et le développement économique. Il s'agit d'illustrer ainsi différentes démarches relatives aux méthodes de diagnostic et de connaissance du foncier économique, aux outils réglementaires et contractuels utilisés pour requalifier les sites économiques, les densifier ainsi que pour recycler le foncier, ou encore à des projets privés auxquels la collectivité a donné son soutien sans intervenir de manière significative.

Densification Sobriété foncière Urbanisme Ceremadoc

Général Admin Admin · Import moissonnage · le 01/04/2026 à 23:21
La densification du foncier au sein d’un territoire pilote de sobriété foncière : le cas du Pays de Lorient

Le Pays de Lorient connaît une raréfaction de son foncier, depuis plusieurs années, l’empêchant de répondre aux besoins des porteurs de projet. Alors pour permettre le développement économique du territoire, l’AudéLor combine observation foncière, appui à la fixation de trajectoire de consommation foncière et mobilisation des documents d’urbanisme. Le but étant de densifier et d’optimiser les ZAE du territoire. Ce document fait partie d'un ensemble de retours d’expérience ayant pour objectif de mettre en avant des projets, actions ou outils à l’initiative du secteur public comme privé et dont la mise en place à pour but de concilier la sobriété foncière et le développement économique. Il s'agit d'illustrer ainsi différentes démarches relatives aux méthodes de diagnostic et de connaissance du foncier économique, aux outils réglementaires et contractuels utilisés pour requalifier les sites économiques, les densifier ainsi que pour recycler le foncier, ou encore à des projets privés auxquels la collectivité a donné son soutien sans intervenir de manière significative.

Sobriété foncière Friche Observatoire foncier et immobilier Réserve foncière Ceremadoc

Général Admin Admin · Import moissonnage · le 01/04/2026 à 23:09
Poursuivre son développement économique malgré les contraintes, L'exemple de la requalification de la zone industrielle de Carros-Le Broc (Métropole Nice Côte d'Azur)

La Zone industrielle de Carros-Le Broc, située au sein de la Métropole Nice-Côte-d’Azur à une vingtaine de kilomètres de Nice, ne dispose quasiment plus de disponibilité foncière. Une situation de tension ressentie à l’échelle de la métropole et de ses 95 zones d’activités économiques. Face à cette pression foncière, la Métropole et ses partenaires s’engagent collectivement à retrouver des droits à bâtir afin que le développement et le dynamisme économie puisse prospérer. Ce document fait partie d'un ensemble de retours d’expérience ayant pour objectif de mettre en avant des projets, actions ou outils à l’initiative du secteur public comme privé et dont la mise en place à pour but de concilier la sobriété foncière et le développement économique. Il s'agit d'illustrer ainsi différentes démarches relatives aux méthodes de diagnostic et de connaissance du foncier économique, aux outils réglementaires et contractuels utilisés pour requalifier les sites économiques, les densifier ainsi que pour recycler le foncier, ou encore à des projets privés auxquels la collectivité a donné son soutien sans intervenir de manière significative.

Sobriété foncière Mobilisation du foncier Ceremadoc

Général Admin Admin · Import moissonnage · le 01/04/2026 à 23:09