Résultats de recherche - Expertises Territoires

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Général anne-cécile Moron · Espace de Travail par Defaut · le 03/04/2026 à 11:37
Dispositif d'observation de l'habitat en Champagne-Ardenne.

La DREAL Champagne-Ardenne a souhaité se doter d'un outil lui permettant d'alimenter les réflexions qui ont lieu dans le cadre du Comité Régional de l'Habitat et au sein de l'observatoire régional de l'habitat de l'ARCA, mais aussi de fournir aux Directions Départementales des Territoires (DDT) de la région Champagne Ardenne un appui pour leurs observations locales. Ce dispositif régional d'observation de l'habitat doit permettre à la DREAL Champagne-Ardenne de construire les politiques régionales de l'habitat grâce à la compréhension des territoires. De même, il doit renforcer l'expertise des services de la DREAL dans leurs connaissances du fonctionnement des marchés locaux de l'habitat et lors de la négociation et du suivi des politiques contractuelles. Les résultats obtenus sont : - Un rapport d'analyse aux échelles régionales, départementales et des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Programme Local de l'Habitat (PLH). - Une fiche de synthèse par EPCI à PLH. - Un quatre-pages de synthèse. - Des tableaux de bord.

Bâtiment Politique de l'habitat Ceremadoc

Général Admin Admin · Import moissonnage · le 01/04/2026 à 23:59
Connaissance de la demande en logements sociaux à partir des données du serveur du Numéro Unique du Bas-Rhin.

Une étude sur le Numéro Unique dans le département du Bas-Rhin a déjà été menée en 2007. Elle avait pour objet de mieux cerner les données issues du serveur du Numéro Unique : un travail de recherche d'anomalies dans la base avait été réalisé avec notamment une estimation des doublons potentiels. Puis cette étude avait permis de mieux appréhender la demande issue de la base Numéro Unique par l'étude de divers indicateurs issus de cette base. Une analyse avait été faite par bailleurs et par territoires. La présente étude s'inscrit dans la démarche de 2007 et vise deux objectifs : faire un point sur l'évolution de certaines données (anomalies, indicateurs,...) et aller plus loin sur certains points (étude plus poussée sur les doublons, croisement d'indicateurs Numéro Unique avec des éléments sur l'offre et la demande tirés d'autres bases de données). Les données du Numéro Unique qui ont servi à la réalisation de l'étude sont celles extraites le 05 janvier 2010 du serveur national gérant le dispositif. Cette étude a ainsi permis de prescrire des recommandations en matière de gestion du Numéro Unique et de définir les secteurs les plus tendus en matière de demande en logement social.

Foncier Logement Politique de l'habitat Ceremadoc

Général Admin Admin · Import moissonnage · le 01/04/2026 à 23:34
Evaluation de la délégation des aides à la pierre du Conseil Général du Haut-Rhin.

L'étude évalue les premières conventions de délégation de compétence du Conseil Général du Haut-Rhin. Elle dresse un bilan des réalisations et du fonctionnement des délégations, évalue le niveau d'atteinte des objectifs, apprécie des éléments qualitatifs (conséquences en termes d'effet levier, mobilisation des délégataires, cohérence de la politique du logement) et identifie les forces et faiblesses afin de définir les orientations des futures conventions.

Bâtiment Logement Accession à la propriété Politique de l'habitat Ceremadoc

Général Admin Admin · Import moissonnage · le 01/04/2026 à 23:28
Étude de cadrage d'un PIG départemental en Moselle.

Cette étude évalue les besoins sur l'ensemble du département en traitement de l'habitat indigne, augmentation de l'offre en logements conventionnés à loyer très social ainsi qu'en traitement au titre de la lutte contre la précarité énergétique. Elle s'appuie sur des données statistiques issues de la source Filocom au 1er janvier 2010 jointes en annexe.

Logement Politique de l'habitat Ceremadoc

Général Admin Admin · Import moissonnage · le 01/04/2026 à 23:28
Dispositif d'observation de l'Habitat en Champagne-Ardenne : Cahier départemental de l'Aube. Annexe : tableaux de bord.

Ce fascicule accompagne l'étude cotée «ETU 2011-23». Il est composé de tableaux de bord présentant l'ensemble des indicateurs sur la démographie, l'emploi, les ressources des ménages, le foncier, la construction, le parc global, le parc locatif social et privé.

Logement Habitation Politique de l'habitat Ceremadoc

Général Admin Admin · Import moissonnage · le 01/04/2026 à 23:28
Propositions pour un habitat dense : Grand quart Est de la France.

Dans le cadre du grenelle de l'environnement, la gestion raisonnée du territoire, notamment en terme de gestion de l'étalement urbain et de préservation des ressources naturelles et agricoles, a été édictée comme objectif pour les années à venir. Cela se traduit sur un plan opérationnel, dans le domaine du logement, par la constitution d'une offre de logements attractifs et denses. Ces deux aspects étant difficilement réunissables, tout du moins dans l'imaginaire collectif, il convient d'accompagner la recherche architecturale et urbaine et de valoriser les expériences les plus pertinentes. Compte tenu des spécificités de chaque territoire, il est apparu indispensable de s'inscrire dans une approche locale. C'est pourquoi l'ensemble des dix projets détaillés ici se trouvent dans ce que nous appellerons le Grand quart Est de la France : Alsace, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine et Nord de la Bourgogne. L'objectif de ces fiches de cas et de ce document de synthèse d'accompagnement est de favoriser la diffusion de bonnes pratiques en matière d'opération d'habitat dense. La densité ne doit pas être seulement une donnée mathématique brute, elle a aussi un visage, qu'il convient de rendre le plus attractif possible.

Aménagement du territoire Document de gestion territoriale Planification territoriale Politique de l'habitat Ceremadoc

Général Admin Admin · Import moissonnage · le 01/04/2026 à 23:09
Bilan de 10 opérations programmées d'amélioration de l'habitat de Meurthe et Moselle

L'étude vise définir une stratégie concernant l'opportunité des futures OPAH et le point de vue de l'Etat à faire valoir dans le cadre de celles-ci. Elle intègre l'analyse de ces opérations d'un point de vue quantitatif et qualitatif. 10 territoires : Nancy, CC du Badonvillois, CC de communes des 3 vallées, Liverdun, Pays de l'Orne, Foug/Gondreville, CC du Pays de Pont à Mousson, Malzéville, CC du Jamisy, CC du Saintois.

Habitation Politique de l'habitat Rénovation du bâti Réhabilitation Sociologie de l'habitat Ceremadoc

Général Admin Admin · Import moissonnage · le 01/04/2026 à 23:09
Assistance dans la mise en place des conventions d'utilité sociale en Champagne-Ardenne : synthèse qualitative et agrégation quantitative.

La DREAL Champagne-Ardenne souhaite disposer d'un document de synthèse des conventions d'utilité sociale (CUS) établies sur son territoire, en couplant des approches quantitative (relative aux indicateurs) et qualitative (relative au reste du contenu de la CUS). Le présent document se compose donc de deux parties : - une agrégation sous forme de valeurs moyennes et médianes des indicateurs tels que définis par le décret n° 2009-1486 du 3 décembre 2009 relatif aux conventions d'utilité sociale, afin de dégager des visions départementales puis régionale des engagements chiffrés des organismes HLM ; - une synthèse du niveau de prise en compte, d'investissement et de la pertinence des organismes HLM dans leur positionnement vis à vis des thématiques abordées dans leurs CUS. La présente synthèse, aussi bien sur ses aspects qualitatif que quantitatif, propose une analyse du contenu des CUS sur différents aspects de la politique des organismes HLM. Celle-ci est déclinée par département puis agrégée au niveau régional. Elle se focalise sur les thématiques suivantes : - le développement de l'offre, - la rénovation énergétique du parc, - la politique de vente de logements, - la typologie des logements du parc, - la politique de l'organisme vis à vis des publics spécifiques (faibles ressources, difficultés sociales, impayés de loyers), - la vacance dans le parc. Les synthèses qualitatives ont été réalisées via une lecture des dossiers de CUS au moyen d'une grille de questionnement présentée en annexe.

Bâtiment Politique de l'habitat Ceremadoc

Général Admin Admin · Import moissonnage · le 01/04/2026 à 22:57
Analyse de la compatibilité de cinq PLU avec le SCOT des Vosges centrales : Communes de Charmes, Châtel-sur-Moselle, Nomexy, Portieux, Vincey.

Le but de l'étude est de mener une expérimentation visant à tester la compatibilité du Schéma de cohérence territoriale des Vosges sur quelques communes dotées d'un document d'urbanisme. Dans un premier temps, le Cete de l'Est a collaboré étroitement avec le Syndicat mixte des Vosges centrales et les services de la Direction départementale de l'équipement des Vosges pour créer une grille d'analyse. La deuxième partie de l'étude consiste en une analyse conjointe du Document d'orientation générale (DOG) du SCOT des Vosges centrales et des documents d'urbanisme des cinq communes concernées afin de statuer sur les points de compatibilité et les modifications à apporter sur les points d'incompatibilité. Les communes ont alors un délai de trois ans, à compter de l'approbation du SCOT, pour se mettre en compatibilité. La DDE dispose dorénavant d'un document type qui lui permettra de mener cette même analyse sur les autres communes de l'aire du SCOT.

Politique de l'habitat Ceremadoc

Général Admin Admin · Import moissonnage · le 01/04/2026 à 22:51