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  1. ESN - Expertise mes compétences et centres d'intérêt

  2. Référence documentaire Mesures de prévention, d’adaptation et de remédiation du phénomène de retrait et de gonflement des sols argileux (RGA) dans la construction. Guide à destination des particuliers et des collectivités locales

    Ce guide apporte aux particuliers et aux collectivités territoriales les clés de compréhension du phénomène de retrait-gonflement des sols argileux. Il décrit la démarche globale de prévention et d’adaptation des maisons individuelles au RGA. Il présente les principales mesures de prévention et d’adaptation dites horizontales qui permettent de traiter la ou les causes du phénomène RGA. Il aborde également les principales solutions de remédiation dites verticales qui peuvent être complémentaires des solutions horizontales, pour traiter les conséquences du RGA.
  3. Référence documentaire Comment financer la rénovation énergétique des bâtiments des collectivités territoriales ?

    Par les compétences qu’elles détiennent et la proximité qui caractérise leur action, les collectivités territoriales jouent un rôle essentiel dans l’impératif de transition écologique. Conscientes de l’urgence de la situation et de la pertinence de l’intervention publique, elles sont de plus en plus nombreuses à placer les enjeux environnementaux et climatiques au centre des politiques qu’elles conduisent. Aussi, la rénovation énergétique des bâtiments dont elles sont propriétaires devient une priorité politique partagée par un nombre croissant d’exécutifs locaux. Elle est en effet susceptible de produire des effets positifs à plusieurs niveaux. Elle permet d’abord la réalisation d’économies en limitant la consommation énergétique des collectivités. Elle contribue également à la réduction des émissions de gaz à effet de serre. Elle peut ensuite agir sur l’activité et l’emploi locaux par le biais de la commande publique. Enfin, elle est en mesure de contribuer à l’adaptation des bâtiments aux nouveaux besoins des agents et des usagers, dans un contexte de changement climatique. La présente étude poursuit l’objectif d’identifier les outils dont disposent les collectivités pour financer l'enjeu majeur que représente la rénovation énergétique de leurs bâtiments. Elle est le fruit d’une vingtaine d’entretiens menés tout au long de l’année 2022 avec des collectivités territoriales, des syndicats d’énergie, des associations d’élus, des entreprises, des banques publiques et plus largement des acteurs impliqués dans la rénovation énergétique. Produite par huit élèves administrateurs et ingénieurs en chef territoriaux en formation à l’Institut national des études territoriales (INET), elle a été portée et soutenue par l’Agence France Locale (AFL), l’Institut de l’économie pour le climat (I4CE) et le Centre d'études et d’expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA).
  4. Référence documentaire OpenStreetMap pour les services publics : panorama d'utilisation, expression des attentes et capitalisation des pratiques

    OpenStreetMap a été lancé en 2004 et a commencé à prendre de l'ampleur vers 2008. L'association OpenStreetMap France a été créée en 2011. OpenStretMap est de plus en plus utilisé de manière affichée par les administrations, collectivités et services publics, du niveau communal au niveau national et international. Néanmoins il n'existait pas à notre connaissance de document faisant un tour des pratiques et des attentes exprimées par les collectivités et autres services publics qui utilisent ou contribuent à OpenStreetMap, en tout cas pour la France. Ce travail correspond à la 1ère étape d'état des lieux et de diagnostic d'une action exploratoire que le Cerema Méditerranée a lancée en 2016, à la demande de la Mission de l'Information Géographique rattachée au Commissariat Général du Développement Durable, autour de l'utilisation d'OpenStreetMap dans les services publics (services de l'état, collectivités, ou autres organismes publics comme les agences d'urbanisme par exemple).
  5. Référence documentaire Les marquages d’orientation dans les réseaux cyclables à haut niveau de service (RCHNS)

    Les Réseaux Cyclables à Haut Niveau de Service (RCHNS) sont désormais des éléments essentiels de l'aménagement urbain, conçus pour promouvoir l'usage du vélo en répondant à des critères rigoureux de sécurité, de continuité et de confort. Le marquage d’orientation joue un rôle déterminant dans leur intégration au sein des réseaux urbains existants, en améliorant la visibilité et la lisibilité des itinéraires, ce qui facilite les déplacements des cyclistes. Cette étude repose sur une analyse approfondie de la littérature, une enquête auprès des collectivités, ainsi que des échanges avec des acteurs clés du développement des pratiques cyclables. Les résultats soulignent le besoin de réviser le cadre réglementaire pour intégrer les principes de marquage d’orientation et offrir une plus grande flexibilité aux collectivités dans leurs aménagements, renforçant ainsi l'identité et l'efficacité des RCHNS. Cette évolution est cruciale pour faire du vélo une alternative véritablement compétitive face à l'automobile dans les environnements urbains.
  6. Référence documentaire Compétences professionnelles et documents d'urbanisme : compétences planification en collectivité

    Ce recueil, issu d'une démarche menée par le CNFPT et le Cerema dans le cadre du réseau Planif Territoires, rend compte des compétences professionnelles nécessaires en collectivité pour élaborer des documents d'urbanisme tels que les SCoT et PLUi, dans un contexte de transitions écologique et énergétique. Structuré autour de 11 fiches, ce recueil met en avant trois axes principaux : la relation aux élus, le dialogue avec les parties prenantes, et le renouvellement technique. Les conclusions soulignent l'importance de la transversalité des compétences, de la pédagogie, et de la collaboration entre élus, techniciens et habitants pour une planification territoriale efficace et adaptée.
  7. Référence documentaire Raccordements non domestiques aux réseaux d'assainissement : Quelles pratiques pour réduire les pollutions ?

    Dans le cadre du plan micropolluants 2016-2021, le Cerema s’est vu confier la mission de réaliser un guide opérationnel du raccordement non domestique pour les collectivités, en vue de faire évoluer les pratiques. Cette publication s’attache donc à faire le point sur les questions, les enjeux, et les éléments clés de l’élaboration et de la mise en œuvre d’une politique de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement, et ce à l’échelle d’un territoire. Le document se veut relativement concis et pratique, il fait régulièrement des renvois vers des références, retours d’expériences, et outils développés et mis en place par différents acteurs. Il s’intègre notamment à une série de fiches consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités sur la gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.
  8. Référence documentaire Rex technique inondation : Guide de préparation et de mise en oeuvre

    Les inondations représentent un défi pressant pour les territoires français, affectant chaque année des milliers de personnes et causant des dommages significatifs. La réalisation de retours d'expérience (REX) est cruciale pour tirer des enseignements des événements passés et améliorer ainsi la prévention et la gestion des risques futurs. Élaboré par le Cerema sous l'égide de la Direction générale de la prévention des risques, ce guide propose un cadre pratique et adaptable. Il rassemble une méthodologie détaillée pour conduire des REX techniques inondation impliquant toutes les parties prenantes ; et des outils opérationnels utiles sur le terrain. Document de référence pour les professionnels de la gestion des risques et de la résilience territoriale, ce guide veut être un allié pour tous les acteurs engagés dans la prévention des risques d'inondation.
  9. Référence documentaire Le Cerema : plus de 50 ans aux côtés de l’État et des collectivités

    Le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) est un établissement public à caractère administratif placé sous la tutelle conjointe du ministre de la Transition écologique et solidaire et du ministre de la Cohésion des territoires. Il développe des relations étroites avec les collectivités territoriales, qui sont présentes dans ses instances de gouvernance. Cet article en présente les principales évolutions récentes.