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  1. Référence documentaire Application de la grille RST 02 aux dossiers de rénovation urbaine : le cas du quartier de La Houillère à Charleville-Mézières.

    La grille RST 02 est un outil de questionnement et d'analyse destiné à mettre en lumière les points faibles et les points forts d'un projet en regard de critères du développement durable. Elle peut être utilisée à tout moment, quel que soit l'état d'avancement du projet, de sa conception à sa mise en oeuvre, pour l'infléchir ou l'améliorer ou encore pour procéder à une évaluation finale. Grâce à son caractère généraliste, la grille permet d'apprécier tous types de projets. L'objectif de cette étude est de tester la pertinence de la grille RST 02 sur un projet de rénovation urbaine du quartier de La Houillère, à Charleville-Mézières. Ce projet a fait l'objet d'une convention avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine. Aujourd'hui, les travaux sur le site sont presque terminés. La grille RST 02 a permis d'effectuer une évaluation du projet. Celle-ci a été réalisée au cours de deux réunions, auxquelles ont participé l'ensemble des acteurs locaux concernés : état, ville, Communauté d'Agglomération, bailleurs sociaux, Conseil Général, Agence Locale de l'Energie, Fédération Française du Bâtiment, etc...
  2. Référence documentaire Porter à connaissance : Programme Local de l'Habitat de la Communauté de Communes du Toulois.

    Ce document constitue le porter à connaissance du second programme local de l'habitat de la Communauté de Communes du Toulois. Il comporte tout d'abord un rappel du contexte législatif récent dans le domaine de l'habitat, ainsi qu'un rappel des objectifs des documents de contractualisation dans lesquels la Communauté de Communes du Toulois s'est engagée. La partie suivante du porter à connaissance contient des éléments d'information sur le marché local de l'habitat, elle analyse l'offre et la demande de logements sur le territoire et évalue les besoins neufs et locatifs sociaux à l'horizon 2015 ; analyse l'accueil des personnes défavorisés, des personnes âgées, le logement des étudiants et des personnes handicapées. La dernière partie expose les enjeux définis par l'Etat qui sont : répondre aux exigences du développement durable, maintenir un niveau d'offre suffisant en privilégiant la reconquête du parc vacant, répondre aux besoins en logements des ménages à faibles revenus, poursuivre les efforts de restauration de l'attractivité du quartier de la Croix de Metz et du centre médiéval de Toul, adapter l'offre de logements au vieillissement de la population, agir pour le logement et l'accueil des populations spécifiques.
  3. Référence documentaire Projet de rénovation urbaine et développement durable : application de la grille RST02 au projet de rénovation urbaine de Saint-Dizier.

    Le projet de rénovation urbaine de Saint-Dizier a été retenu afin d'expérimenter la grille RST02. Après une présentation du site du Vert Bois, l'étude présente l'outil de questionnement qui permet de s'interroger collectivement sur la prise en compte du développement durable. Cette étude fait la synthèse des échanges : - par dimension sociale : (liens sociaux, solidarité, impact social, identité culturelle) ; - par dimension économique : (cohérence économique, dynamique économique, coût global, impact financier ) ; - par interface viable : (adaptabilité, précaution-prévention, responsabilisation, robustesse des choix ) ; - par dimension environnementale : (dynamique naturelle, gestion économe des ressources naturelles, impact sur l'environnement, pratiques environnementales) ; - par interface vivable : (cadre de vie, effet sur la santé et la sécurité, acceptation de la population, mode de vie) ; - gouvernance et démocratie participative : (management, concertation et participation, règles du jeu, évaluation suivi et bilan, respect des valeurs humaines).
  4. Référence documentaire Économie de l'aménagement. Implantation des entreprises. Localisation des activités de production ou de service dans la ville ou le bourg : Enjeux pour les collectivités et les entreprises

    Les activités économiques de production et de services influent fortement sur le fonctionnement des territoires et la vitalité des centres-bourgs et centre-villes, contribuant à l'artificialisation des sols. Pourtant, les réflexions existantes, qui traitent de la densité ou de la ville des courtes distances, portent essentiellement sur l'habitat et sur le maintien du commerce de proximité. Par ailleurs, les besoins immobiliers des entreprises sont en perpétuelle évolution. La montée en puissance de l'impression 3D replace la petite production au cœur de centre-urbain. Le développement du e-commerce, du télétravail et la création de start-up créent une demande nouvelle et différente pour de l'immobilier et des locaux d’activités, parfois partagés, parfois loin des grandes agglomérations ou encore à domicile. Les politiques d'aménagement, comme celle du développement économique, tendent actuellement à privilégier la zone d'activités « périphérique », y compris en subventionnant le foncier, au détriment des autres localisations possibles, quelle que soit le type d’entreprise (petite entreprise de production, PME de l'économie créative, service aux particuliers, entreprises en phase de création, entreprise mixant production et lieu d'exposition, etc.). Ce systématisme a éclipsé les autres leviers de développement économique que sont notamment l'animation économique ou le maintien d'une offre locative de qualité. Certains artisans ont par exemple des difficultés à conserver un local en centre-ville, là où se trouve leur clientèle. Dans le même temps, il a contribué à la dévitalisation de certains centres-bourgs. Avec la relocalisation des activités à l'écart des bourgs, les flux générés par ces activités ne participent plus à la vitalité des commerces de proximité. Dans une perspective de développement territorial durable, l'enjeu est de sortir de cette situation où un seul produit cherche à répondre à la diversité croissante de besoins des entreprises et des enjeux des collectivités. L’objectif est de diversifier l’offre et le périmètre d’intervention des collectivités. Cette diversification passe par de nouvelles stratégies d’offre (foncière/mobilière, vente/location) et de localisation (zone industrielle isolée, pôle d'activité en continuité du tissu urbain, pôle d'activité intégré dans le tissu urbain, activité dispersée dans tissu urbain…).
  5. Référence documentaire Connexion des cours et abords des écoles avec la trame verte et bleue de la ville : méthode pour une approche participative et citoyenne. Volet 3 de l'étude. Sotteville-lès-Rouen

    Intimement lié au concept de trame verte et bleue, l’approche vise à réaliser un état des lieux de la trame verte et bleue (TVB), avant d’en proposer une déclinaison sur le territoire de la collectivité. Le diagnostic a mis en évidence l’intérêt d’une nouvelle approche de la renaturation des villes en lien avec la TVB mais en partant du local, des usages, des « trames végétales » présentes sur le territoire et à renforcer, en réponse aux ruptures de trame verte et bleue et par conséquent aux ruptures de continuité écologique et de biodiversité. Au fur et à mesure de l’avancée du partenariat, le terme de trame verte et bleue a été remplacé par la notion de réseau de nature en ville donnant ainsi à la collectivité, un outil d’aide à la décision pour la renaturation de la ville. L’étude a également pour objectif de présenter des aménagements possibles sur différents types d’espaces publics de la ville de Sotteville-lès-Rouen en lien avec un parcours pour l’Homme ainsi que de proposer des schémas de principes d’aménagement sur certains espaces sélectionnés avec la Ville. Cette étude s'inscrit dans un partenariat plus large avec la commune qui a permis une réflexion sur le réaménagement des cours d'école du groupe scolaire Jean Rostand et de ses abords. L'ensemble des documents est disponible sur CeremaDoc.
  6. Référence documentaire Végétalisation d'une cour d'école. Collège Emile Verhaeren, Bonsecours. Diagnostic

    Ce rapport présente les diagnostics multithématiques réalisés sur la cour du collège Emile Verhaeren de Bonsecours. Ce diagnostic est axé sur le bioclimatisme du site, la gestion des eaux pluviales, les revêtements, la végétation ou encore les usages déjà en place sur ce site.
  7. Référence documentaire Identification des enjeux de compensation du Nord Isère. Focus zones humides

    Le présent rapport détaille le travail réalisé par le Cerema dans le cadre d’une étude relative à l’identification des enjeux de compensation biodiversité sur le territoire du Nord-Isère. Cette étude s’inscrit dans la démarche globale de la commission foncière du Nord-Isère d’assurer « une gestion économe et responsable du foncier sur le territoire tout en permettant le développement des projets économiques et d’infrastructures. » L’objectif général est d’apporter des éléments objectifs permettant d’évaluer les interactions entre l’urbanisme prévu et la biodiversité, afin d’anticiper au mieux les risques de contradictions entre ces enjeux.
  8. Référence documentaire L'urbanisme de projet en chantier : Le projet Darwin

    Reconversion d'une friche militaire de 2 ha au sein d'une ZAC de 30 ha. Conception urbaine et architecturale : l'intégration dans un site et dans un fonctionnement urbain, le renouvellement urbain et l'appropriation d'un patrimoine existant, la déclinaison du projet à toutes les échelles et la qualité de la construction dans son contexte, face notamment à l'aspiration à un logement individuel sont autant de questions qui imprègnent les projets choisis à différents degrés, avec des traductions formelles, des outils et des modes de faire variés que l'étude se propose d'approfondir.