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  1. Référence documentaire Potentiel de développement du solaire thermique sur les réseaux de chaleur et de froid

    Dans le cadre du projet EnRezo et de la directive européenne pour l'efficacité énergétique, le Cerema produit des analyses thématiques sur le déploiement des filières d'énergies renouvelables afin d'alimenter les réseaux de chaleur et de froid. Ce rapport concerne le solaire thermique et son potentiel de développement.
  2. Référence documentaire Evaluation d’un potentiel de développement de la thalassothermie en Méditerranée : retours d’expérience de l’existant et identification de sites potentiels

    Cette étude porte sur l’évaluation d’un potentiel de développement de la thalassothermie sur les trois régions de Méditerranée française. Elle présente un recensement des projets existants en France métropolitaine et les différentes technologies rencontrées. Elle synthétise les éventuels impacts environnementaux pouvant affecter le milieu marin. Sur la base des retours d’expériences des installations en exploitation, des critères techniques et réglementaires ont été relevés puis sélectionnés afin d’identifier des sites favorables au développement de la filière.
  3. Référence documentaire Prix de la chaleur et facturation : Comment sont-ils construits pour les réseaux ?

    Avec les réseaux de chaleur, le prix de la chaleur livrée se construit différemment des autres modes de chauffage. Cela se traduit parfois par une facturation difficile à interpréter. Or, pour l’usager, comprendre sa facture de chauffage urbain, c’est également comprendre le projet de réseau de chaleur de la collectivité maître d’ouvrage et la démarche d’aménagement énergétique urbain dans laquelle il s’inscrit. Cette fiche propose une clarification de la façon dont le prix du chauffage urbain est constitué et comment il peut évoluer.
  4. Référence documentaire Réaliser un état des lieux des réseaux de chaleur/froid à l'échelle régionale et étudier leur potentiel de développement.

    Les réseaux de chaleur et de froid sont un moyen efficace pour mobiliser massivement les énergies renouvelables et de récupération (EnR&R), et diminuer les émissions de gaz à effet de serre, de façon locale et intégrée à un territoire. Leur développement est ainsi un des leviers pour lutter efficacement contre le changement climatique et c’est donc tout naturellement que la loi de transition énergétique pour la croissance verte (LTECV), loi n°2015-992 du 17 août 2015, qui permet à la France de contribuer plus efficacement à la lutte contre le dérèglement climatique, leur apporte un socle juridique plus précis et un objectif fort à l’horizon 2030 : multiplier par 5 la chaleur renouvelable et de récupération livrée par les réseaux de chaleur et de froid. La LTECV 1 prévoit notamment un recensement de l’ensemble des réseaux de chaleur dans le cadre du schéma régional climat air énergie (SRCAE). La loi NOTRe prévoit un schéma de planification unique piloté par les régions : le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET), englobant le SRCAE et donc l’état des lieux régional des réseaux de chaleur. Ce guide est fait pour aider les acteurs régionaux à réaliser ce recensement. Il propose aussi d’aller plus loin et d’utiliser ce recensement pour évaluer le potentiel de développement des réseaux de chaleur.
  5. Référence documentaire La tarification des réseaux de chaleur et de froid : Restitution de l'enquête

    Les réseaux de chaleur et de froid, mis en place par les collectivités dans leurs territoires permettent de massifier le développement des énergies renouvelables thermiques. Ils présentent un important potentiel de développement par la création de nouveaux réseaux et la densification ou l’extension de réseaux existants. Pour arriver à remplir ces objectifs, la question des coûts est centrale et sa résultante tarifaire immédiate. Une enquête menée entre le Cerema et la FNCCR a été lancée de novembre 2020 à mars 2021. Elle vise à mieux connaître les modes de tarification existants, qu’ils soient massivement utilisés ou en tests ponctuels, de manière à mieux faire ressortir les forces et points d’attention de chacun, avec des pistes d’optimisation.
  6. Référence documentaire Les réseaux de chaleur et la RE2020 : Quelle place pour les réseaux de chaleur dans la RE2020 ?

    La RE2020 remplace la RT2012 depuis le 1er janvier 2022. Elle apporte des évolutions dans les objectifs de performance énergétique et de confort d'été et instaure la prise en compte de la performance environnementale du bâtiment sur l'ensemble de son cycle de vie. Quelles sont les conséquences de la RE2020 pour les réseaux de chaleur ?
  7. Référence documentaire LIFE Heat&Cool - Potentiel de développement des réseaux de chaleur et de froid en Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Démarré en octobre 2021 et piloté par la Région Sud, le projet Européen Life "Heat&Cool" vise à massifier le développement des réseaux de chaleur et de froid en région Provence-Alpes-Côte d’Azur. La première action du projet consiste à caractériser le potentiel de développement des réseaux de chaleur et de froid (RCF) de la région. À partir des données de connaissances du territoire, plusieurs critères ont été construits et hiérarchisés pour alimenter l’analyse et aboutir à l’identification du potentiel. L’outil cartographique "Potentiel RCF" propose à l’utilisateur une visualisation du potentiel de développement d’un RCF et une hiérarchisation des secteurs les plus opportuns en région Provence-Alpes-Côte d’Azur, pouvant faire l’objet d’études plus approfondies. Il cartographie également à une maille de 100 mètres les ressources exploitées et critères étudiés. L’outil exploite de nombreuses bases de données et référentiels nationaux (Fichiers Fonciers, INSEE, BDTOPO @IGN, SDES, ADEME,…) et des ressources régionales.
  8. Référence documentaire Les réseaux de chaleur dans les écoquartiers : Approche de la pertinence technique et économique

    Du premier appel à projets de 2009 à la dernière vague de projets labellisés en 2016, la démarche ÉcoQuartier a pris de l’ampleur avec près de 59 projets labellisés et 140 engagés dans la labellisation début 2018. Ce label comprend une charte de 20 engagements relatifs à la démarche, au cadre de vie, au développement territorial ainsi qu’à l’environnement et au climat. Concernant cette dernière thématique, l’engagement 17 vise la sobriété énergétique et la diversification des sources au profit des énergies renouvelables et de récupération. Les réseaux de chaleur, par leur capacité à mettre en œuvre de grandes quantités d’énergies renouvelables, sont une opportunité pour diversifier le mix énergétique des territoires qu’ils desservent au profit des énergies renouvelables. Toutefois, certains projets de réseaux de chaleur n’ont pu aboutir dans certains écoquartiers, interrogeant alors la pertinence technique et économique de cette solution. L’étude cherche à répondre à cette problématique en dissociant l’analyse des réseaux de chaleur créés ex-nihilo (cas 1, 2 et 3) de l’analyse des réseaux étendus à un écoquartier (cas 4) ou préexistant (cas 5) sur l’écoquartier. Enfin, des retours d’expériences de collectivités interviewées viennent compléter l’approche scientifique.
  9. Référence documentaire Les réseaux de chaleur en milieu rural : Comment réussir à mener un projet réseau de chaleur avec des moyens humains et financiers limités ?

    Comment réussir à mener un projet avec des moyens humains et financiers limités ? C’est à cette question qu’entend répondre l’étude réalisée par le pôle Réseaux de chaleur du Cerema en abordant les sujets techniques et organisationnels et en s’appuyant sur plusieurs réalisations concrètes.