Résultats de la recherche

La note, centrée sur les politiques publiques liées au climat et à la biodiversité, vise à présenter les principaux enjeux et à analyser la pertinence du développement de navettes maritimes. Elle constitue la première étape du volet dédié à l’identification de liaisons pertinentes dans le cadre de l'étude d’opportunité conduite pour la Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée, en appui à la stratégie maritime de façade. Elle se fonde sur un travail de recherche bibliographique et de synthèse.

L’étude ECAMED a été réalisée et publiée à l’automne 2018. Une étude complémentaire a été commandée par la Direction des Affaires Maritimes au Cerema afin de compléter l’analyse de certains impacts du projet. Ce rapport d’étude a pour objectif de répondre à deux problématiques : - Quelles seront les conséquences d’un passage de la Méditerranée en zone SECA pour les routes commerciales qui la traversent ? - Combien d’années seront nécessaires pour que l’ensemble de la flotte méditerranéenne soit renouvelé ?

Ce rapport bibliographique dresse un état des connaissances de l'impact du trafic maritime et fluvial sur la qualité de l'air en zone portuaire et côtière. Il est un des éléments de réflexion sur la stratégie à adopter en matière de réduction des polluants atmosphérique en milieu portuaire, le transport maritime étant le secteur ayant fait le moins de progrès dans ce domaine. L'analyse de références documentaires nationales et internationales montre la part non négligeable du transport maritime dans les émissions de polluants tes que les oxydes d'azote (NOx), les particules fines (PM) et le dioxyde de soufre (SO2) principalement, celles de dioxyde de carbone (CO2) étant lies à l'augmentation du trafic. Des mesures envisageables par les gestionnaires de navires sont recensées, que ce soit en agissant sur les moteurs des navires pour les NOx ou sur les carburants pour le SO2, en application de la régulation internationale dictée par l'Organisation maritime internationale (OMI) et par la mise en oeuvre de solutions technologiques. Dans le cadre de leurs plans de stratégie environnementale en particulier et par l'implication des différents acteurs portuaires, les autorités portuaires peuvent favorablement compléter ces actions de réduction des polluants, à condition de bien déterminer les sources d'émissions du passage portuaire, qu'elles soint maritimes ou terrestres, afin de mener des actions ciblées. Les méthodologies employées pour déterminer les émissions de polluants atmosphériques reposent généralement sur des approches bottom-up où le travail de recensement des différentes sources émissaires est primordial mais complexe (variété et caractéristiques des navires, multiplicité et caractérisation des sources terrestres fixes et mobiles), ce qui amène souvent à réduire le périmètre d'étude potentiel.

Les services de transport du quotidien par voie d’eau viennent compléter l’offre de transport urbain et contribuent à l’intégration du « fleuve » dans la ville. Ils connaissent un regain d’intérêt avec une fonction transport collectif affirmée au regard de l’usage touristique et de loisirs. A l’instar des services terrestres, les services de transport du quotidien par navettes fluviales et maritimes doivent être accessibles aux personnes à mobilité réduite (PMR). Une enquête nationale réalisée auprès des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) et de leurs exploitants a permis de mieux connaître l’accessibilité des services et d’identifier les bonnes pratiques. Les éléments réglementaires à mettre en œuvre pour assurer l’accessibilité des transports par voie d’eau ainsi que leurs prises en compte par les AOM ont été mises en évidence. La mise en accessibilité des services est abordée par partie de services et par items à savoir le stationnement, l’intermodalité, l’accès à l’embarcadère, les cheminements, les pontons, l’interface ponton-bateau, le matériel navigant, la formation, la communication et l’information, l’intégration dans le réseau et les conflits d’usage. Les bonnes pratiques des AOM dans la mise en œuvre de leur service et les efforts faits pour s’approcher de leur accessibilité sont mis en évidence. A titre d’exemple on peut citer : la bonne intégration au réseau et l’intermodalité (information voyageurs identique à celle du réseau terrestre, arrêts avec parking et correspondance bus accessibles, …) et les différentes solutions (rampe articulée, planchon, …) pour traiter la lacune entre le bateau/navire et le ponton.

Fiche technique sur l'accessibilité des services de transport fluvial et maritime pour le transport du quotidien, mettant en avant les enjeux, les pratiques et la réglementation en vigueur. Elle s’appuie notamment sur une enquête menée sur la période 2022-2023 auprès d’un nombre représentatif d’AOM.

Cette fiche propose en premier lieu une présentation générale du transport fluvial de marchandises et de passagers et de sa gouvernance. Elle donne ensuite repères et recommandations en vue d’établir un schéma de desserte fluviale et de l’intégrer dans un plan de mobilité (PDM). Elle s’adresse aux nombreux acteurs concernés, de la sphère publique comme privée.

Les lois issues du Grenelle de l’environnement, promulguées en 2009 et 2010, identifient les transports par voie d'eau parmi les alternatives pouvant offrir des réponses performantes, dans une politique de réduction des émissions de polluants. Si de tels systèmes existent depuis longtemps dans les villes tournées vers une façade maritime pour effectuer des traversées de rades ou bras de mer, l'aménagement des berges des fleuves a été jusqu'ici largement dédié à la circulation automobile et n'a pas favorisé le développement des services urbains de navettes fluviales. Cependant, plusieurs collectivités territoriales françaises saisissent l'occasion de réaménager des berges en centre ville pour s'engager dans des projets de transport urbain par voie d'eau. Elles y sont également incitées par le soutien financier de l'État dans le cadre des appels à projets du Ministère du Développement durable. Afin d’aider les autorités organisatrices de transports dans leurs prises de décision, cet ouvrage propose des éléments techniques et réglementaires, ainsi que des informations pratiques quant à la mise en œuvre de ces systèmes. Il s’appuie sur les expériences issues des services existants en milieu urbain (Nantes, Lorient, La Rochelle, Toulon, Marseille,...). Il s’adresse aux responsables et chefs de projets transports des collectivités, aux bureaux d’études ainsi qu’aux exploitants de transport collectif urbain. Il invite également tous les acteurs concernés par les systèmes de transports urbains à réfléchir sur les complémentarités possibles entre les modes d'un réseau de transport, dans une perspective de politique globale de déplacements durables dans les agglomérations. Introduction 1.Vocabulaire et définitions 1.1 Terminologie 1.2 Champ d'application 2.Gouvernance de la voie d'eau et du transport fluvial et maritime en France 2.1 Les acteurs du domaine fluvial 2.2 Répartition et gestion du domaine public fluvial 2.3 Les acteurs du domaine maritime 2.4 Répartition et gestion du domaine public maritime 2.5 Organisation des services de transport fluviaux et maritimes 3.Les principaux points réglementaires du transport par voie d'eau 3.1 Le cadre juridique du transport fluvial 3.2 Le cadre juridique du transport maritime 3.3 Le cadre spécifique du transport fluvio-maritime 3.4 Les règles de navigation et d'exploitation 3.5 Vitesse maximale de navigation 3.6 Obligations réglementaires de sécurité 3.7 Obligations réglementaires pour l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite 4.Quand et pourquoi mettre en place un transport urbain par voie d’eau ? 4.1 L’inscription dans un projet d’agglomération 4.2 Des géographies déterminantes pour la configuration d'un service par voie d'eau 4.3 Une typologie de services adaptée à l'organisation spatiale des territoires 4.4 Une infrastructure spécifique mais à partager 4.5 Navigabilité du cours d’eau et environnement aquatique 5.Quelles sont les caractéristiques principales d’un transport par voie d’eau ? 5.1 Présentation des matériels navigants 5.2 Durée de vie des matériels 5.3 Capacité du matériel et du service 5.4 Disponibilité du système 6.Quel niveau de service offre la voie d’eau ? 6.1 Les temps de parcours : un critère à apprécier par d’autres facteurs que la vitesse commerciale 6.2 Fréquence et amplitude horaire de fonctionnement 6.3 Aménagements pour l’accessibilité des personnes à mobilité réduite (PMR) 6.4 L'intégration dans le réseau de transport 6.5 Confort offert 7.Quelles sont les modalités d'exploitation et de maintenance du transport par voie d'eau? 7.1 Des spécificités liées au fluvial et au maritime 7.2 La contractualisation de l'exploitation 7.3 Obligations réglementaires de maintenance 7.4 L'entretien courant et la maintenance continue 7.5 La contractualisation de la maintenance 8.Quel est l’impact environnemental du transport par voie d’eau ? 8.1 Consommation d'énergie 8.2 Émissions de CO2 8.3 Émissions de polluants atmosphériques 8.4 Impact sonore, urbain et visuel 8.5 Impact sur les milieux naturels 9.Coûts d’investissement et d’exploitation 9.1 Les coûts d’investissement 9.2 Les coûts d’exploitation 10.Comment conduire un projet de transport par voie d'eau et le financer ? 10.1 Une démarche partenariale pour concevoir le projet 10.2 Les processus d'autorisations 10.3 Le financement du projet de transport par voie d'eau 11.Synthèse 11.1 Un mode de transport qui a sa place dans un réseau urbain 11.2 L'image du service : un atout pour le réseau et la ville 11.3 Des retours d’expérience à partager et des pistes d’innovation 11.4 Potentiel de développement de la voie d’eau ANNEXES A) Sigles et acronymes B) Glossaire C) Bibliographie D) Réglementation fluviale : RGP et RPP E) Fiches descriptives de services de navettes en France F) Procédures techniques de mise en service d'un service de navettes par voie d'eau

Depuis 2011, les Assises Port du futur rassemblent les décideurs, les responsables des ports, les industriels, les opérateurs de services de transport et les chercheurs pour travailler et échanger sur les enjeux portuaires d’aujourd’hui et de demain. Accueillie à Sète (34), l’édition 2023 des Assises s’est associée aux Journées méditerranéennes de l’AIPCN. Avec plus de 400 participants, ce rendez-vous de la communauté portuaire a apporté un éclairage national et international sur la décarbonation des activités portuaires.

Développer le transport de marchandises par voie d’eau nécessite d’améliorer les connaissances en matière de marées, de profondeur d’eau disponible et différents paramètres concernant les navires.