Résultats de la recherche

Les politiques de gratuité dans les transports en commun sont de plus en plus présentes dans le débat sur le financement des transports en France. Dans ce contexte mouvant et afin d’éclairer cette stratégie tarifaire, le Cerema1 a analysé et fait la synthèse des données disponibles à ce jour. Compte-tenu du faible nombre de réseaux concernés par la gratuité totale et de la complexité de mesurer une politique spécifique de tarification indépendamment de toute autre évolution, il ne s’agit pas ici de conclure sur la pertinence de cette politique au regard des enjeux de mobilité. Elle vise à donner des éléments objectifs de contexte et d’analyse sur les réseaux de transports urbains qui ont mis en place des politiques de gratuité(s). Cette étude se base en grande partie sur l’analyse des données des enquêtes annuelles des transports urbains, faites auprès des autorités organisatrices des mobilités, ainsi que sur une analyse de la littérature scientifique ou politique à ce sujet.

Après l’inventaire des sites banals existants sur les réseaux de tramways français réalisé en 2012-2013, quelques sites ont fait l’objet d’une analyse approfondie sur la base d’observations de terrain et d’interviews de représentants de l’Autorité organisatrice des transports et de l’exploitant.Le présent rapport concerne le réseau d’Angers, où ont été analysés les sites d’Avrillé et de la rue Létanduère. Après une brève description des sites, on s’est intéressé au fonctionnement de ceux-ci du point de vue du tramway mais aussi des différents autres usagers (piétons, cyclistes, véhicules motorisés), en focalisant notamment sur les carrefours et stations.

Les mises en service de lignes de bus à haut niveau de service (BHNS) se sont multipliées ces dernières années. Les différents appels à projet TCSP du Medde ont vu le nombre de projets BHNS retenus passer de 22 en 2008, à 45 en 2011 et à 48 en 2014. Un retour d'expérience sur ces différents réseaux est donc rendu opportun du fait de la multiplication du nombre de lignes en exploitation en France et semble utile aussi bien pour les autorités organisatrices de la mobilité et les exploitants de transport concernés que pour les services de l'Etat travaillant sur la thématique.

Cette étude, de 2016, propose un recensement et un état des lieux des points d'embarquement ou d'auto-stop, à travers l'aspect juridique et technique.

Dans le cadre du programme d’étude d’opportunités des voies réservées bus (VRTC bus) sur les corridors autoroutiers de la métropole Aix Marseille Provence, un diagnostic qualifiant le fonctionnement des sections du corridor Vitrolles-Marseille a été réalisé par le bureau d’étude EGIS. Il a permis de mettre en évidence les sections pour lesquelles le projet de voies réservées TC serait déployé. Le Cerema a été sollicité pour réaliser une évaluation des aménagements de voie réservée par section.

La Communauté d'agglomération de Metz-Métropole (CA2M) a doté son réseau de transports collectifs d'un système billetique en novembre 2000. Cette opération représente un intérêt tout particulier pour la Direction des transports terrestres (DTT) du ministère de l'équipement qui a confié au Cete de l'est, via le CERTU, une mission d'évaluation. La monographie présente étudie successivement le contexte dans lequel le projet a été porté, la description du système du point de vue technique et institutionnel et un premier bilan, deux ans après sa mise en service. Ce document s'intègrera au sein d'une étude sur l'ensemble du territoire national (sept réseaux sélectionnés).

Dans le cadre du programme d’étude d’opportunités des voies réservées bus (VRTC bus) entre Aubagne et Marseille, la DREAL PACA a sollicité le Cerema pour réaliser un diagnostic qualifiant le fonctionnement des sections du corridor Aubagne-Marseille pour lesquelles le projet de voies réservées TC serait déployé ainsi qu’une évaluation socio-économique par section de l’aménagement proposé.

Ce rapport d’étude présente un retour d’expérience, sur quatre réseaux, de la mise en place de la tarification solidaire dans les transports en commun urbains. Elle s’appuie sur quatre réseaux : Quimper, Voiron, Strasbourg et Grenoble. Elle est complétée par l’analyse ponctuelle d’autres réseaux sur la base de documents recueillis. Étant une image sur quatre réseaux, ce rapport n’a pas pour objectif de faire des préconisations ou recommandations générales. Il donne à voir les observations faites sur ce type de tarification et souligne les points d’intérêts pour sa mise en place.

Le conventionnement dans les transports publics urbains est un sujet complexe car il engage l'autorité organisatrice sur plusieurs années et sur des dépenses importantes. De plus en cas de problème, les premiers pénalisés sont souvent les usagers. Les chambres régionales des comptes, dont l'une des missions est de contrôler les dépenses publiques, remettent ponctuellement des rapports sur le fonctionnement ou les finances d'un organisme public ou d'un délégataire de service public. Ce rapport fait une synthèse des lettres d'observations des chambres régionales des comptes qui contrôlent l'activité des collectivités sur les contrats de délégation de service public pour les transports urbains. Elle met en avant, en les regroupant par thème, les critiques fortes, les erreurs à éviter et les conseils apportés par les chambres régionales des comptes. Il s'agit de tirer les enseignements des critiques et des conseils donnés pour enrichir la réflexion sur le conventionnement : dégager quelques préconisations et les thèmes à traiter en priorité.

Les éléments méthodologiques présentés dans ce rapport ont pour but d'apporter les informations techniques nécessaires à la conduite de la démarche de classement des infrastructures en respectant les délais, au moindre coût, et avec la meilleure fiabilité possible. Sont abordés dans ce document : les infrastructures routières, les voies ferrées, les tramways et les lignes d'autobus en site propre. Le rapport traite à la fois des milieux urbains et interurbains, et il s'organise autour des différents points suivants : - Analyse de la nouvelle réglementation (arrêté du 30 mai 1996) - Explicitation des notions de base : point de référence, horizon de classement, secteur affecté par le bruit, cas particuliers - Description détaillée des différentes données à utiliser pour mener à bien les calculs, et présentation des méthodes pouvant être utilisées pour faire des hypothèses réalistes en cas d'absence de données - Présentation de la démarche d'étude à adopter (comités de pilotage, dévolution des études, phase d'études, etc...) - Compléments méthodologiques sur des points particuliers.