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  1. Référence documentaire Choix et implantation de la signalisation dynamique : Guide technique

    La signalisation dynamique constitue un des principaux outils pour répondre aux enjeux des projets de gestion du trafic, d’information routière ou de sécurisation des réseaux routiers. Compte tenu des coûts d’investissement, de fonctionnement et de maintenance des équipements dynamiques, il apparaît nécessaire d’examiner avec attention l’opportunité d’en déployer au regard des objectifs poursuivis et des effets recherchés sur le comportement des usagers de la route. Ainsi, la priorité sera donnée aux équipements participant à la réussite des politiques publiques de décarbonation des mobilités, d’accessibilité des territoires, de réduction des pollutions ou encore de sécurité routière. Cet ouvrage, qui s’adresse aux exploitants et bureaux d’études, a vocation à aider les gestionnaires à mettre en application la réglementation et leur donne également des indications pour choisir les équipements et les implanter, en veillant à l’optimisation du parc d’équipements dynamiques.
  2. Référence documentaire Guide pour l’achat de prestations d‘Assistance à la Maîtrise d’Ouvrage : Information multimodale et systèmes billettiques. Version 2011

    Les technologies de l’information et de la communication peuvent apporter une contribution significative aux nouvelles politiques orientées vers la mobilité durable. Celle-ci, en effet, implique de répondre à des impératifs d’intermodalité de façon à offrir aux personnes la possibilité d’effectuer les choix modaux les mieux adaptés. Bien gérer l’intermodalité suppose à la fois de développer des services et moyens d’information aux personnes suffisamment complets et performants, avant ou pendant leur déplacement ; cela suppose également d’apporter à ces personnes des moyens flexibles et simples de gérer leurs déplacements en utilisant de manière complémentaire différents services. Cela renvoie, dans le premier cas, aux services d’information multimodaux ; dans le second à la billettique interopérable. Il y a un fort enjeu politique et économique au niveau national à ce que ces services innovants se développent de manière cohérente et harmonieuse. Compte tenu de la technicité de ces projets, les Autorités Organisatrices ont intérêt à faire appel à l’assistance d’experts pour correctement définir leurs besoins et spécifier le service avant de le mettre en œuvre par l’achat de prestations et de moyens. Le présent ouvrage fait partie d'une série de trois guides qui ont été réalisés afin de seconder les Autorités Organisatrices tout au long de cette démarche d’achat quand elles achètent en direct : le guide pour l’achat de prestations d’Assistance à la Maîtrise d’Ouvrage ; le guide pour l’achat de moyens pour systèmes d’information multimodale voyageur ; le guide pour l’achat de systèmes et de composants de billettique interopérable. Il ont été rédigés pour être facilement compris à la fois par les élus et par leurs collaborateurs chargés de la commande publique et doivent pouvoir être consultés par les uns et les autres de manière permanente pour bien appréhender la globalité des problèmes à résoudre et pour faciliter leur réponse aux questions professionnelles courantes. La version 2011 du guide prend en compte les réformes de la commande publique, concernant : le contrat de partenariat ; les marchés publics et accords cadres ; le nouveau CCAG (Cahier des clauses administratives générales) applicables aux marchés publics : de fournitures courantes et de services, de prestations intellectuelles, de techniques de l’information et de la communication Introduction 1. Questions d’actualité 1.1 Quels sont les acteurs concernés par les achats de moyens effectués par les autorités organisatrices? 1.2 Quelle est la nature des besoins d’achats ? 1.3 Qui achète et pour qui ? 1.4 Qui gère le système ? 1.5 Pourquoi utiliser des normes et des référentiels techniques dans le cahier des charges ? 1.6 Y a-t-il des méthodes pour recenser les besoins ? 1.7 Faut-il acheter un développement, un produit, un système clé en mains, un service, ou passer un contrat de partenariat ? 1.8 Y a-t-il des logiques simples pour monter son projet tout en respectant les règles de la commande publique ? 1.9 Allotir ou non son achat en fonction du projet et des compétences disponibles ? 1.10 Faut-il prévoir une gestion des risques dans le cadre des projets ? 1.11 Comment gérer la propriété et l’utilisation des études et des logiciels réalisés pour le compte des Autorités 1.12 Comment mutualiser les acquis et favoriser une réutilisation ? 1.13 A quoi sert l’interopérabilité des systèmes et des équipements ? 1.14 Quelle procédure d’achat ? 1.15 Quelle structure d’achat et de gestion mettre en place en cas de multi -réseaux et multimodes (bassin de déplacement) ? 1.16 Comment gérer les évolutions des systèmes pour garantir une pérennisation des investissements 1.17 Critères environnementaux 1.18 Dans quel cadre juridique diffuser des informations multimodales ? 2. Recommandations pour favoriser la standardisation et la normalisation dans les achats 2.1 L’utilisation des normes dans les cahiers des charges 2.2 L’utilisation des référentiels dans les cahiers des charges 2.3 La certification et le contrôle de conformité par des organismes certificateurs 2.4 La veille technologique 2.5 Standardisation des systèmes et cahier des charges 2.6 L’utilisation du dialogue compétitif comme levier de la standardisation 3. Recommandations De rédaction 3.1 Rôle des documents constitutifs 3.2 Règles de rédaction des documents 3.3 Le Cahier des charges du dialogue compétitif 3.4 CCTP 3.5 CCAP 3.6 Accord-cadre 3.7 Règlement de la consultation 3.8 Publicité 3.9 Contrat PPP 4. Glossaire (Sigles et Termes) 5. Entités solliciteés au cours de la réalisation des guides 6. Bibliographie
  3. Référence documentaire Information routière : modalités d’intervention publique, entre production et régulation

    Cette thèse professionnelle a été soutenue le 3 juillet 2012. Le présent rapport fournit des éléments qui peuvent alimenter la réflexion sur l’évolution du rôle de l’Etat dans la fourniture de l’information routière, et au delà, l’information multimodale. Il a été établi sur la base d’entretiens informels avec les acteurs de l’information routière, au cours du 1er semestre 2012. Bien que ces entretiens aient été informels, le contexte clair dans lequel ils se situaient (réflexions et concertations préparatoires à une éventuelle stratégie nationale sur les transports intelligents, en lien avec la Directive européenne sur les transports intelligents de juillet 2010), laisse penser que ces entretiens ont exprimé de façon non biaisée, les attentes et positions des acteurs français vis-à-vis de l’intervention publique sur le marché de l’information routière. C’est pourquoi, il a semblé utile de publier une mise en perspective de ces entretiens, au travers de ce rapport. Ce rapport ne cite pas les personnes interrogées, il n’engage pas non plus la position du Sétra sur l’avenir du marché de l’information routière et le rôle de l’État et de ses services techniques.
  4. Référence documentaire Le port du MaaS : un geste barrière numérique

    La crise sanitaire actuelle bouleverse la vie économique et sociale de notre société, et donc les pratiques de mobilités. De nombreux acteurs économiques sont fragilisés, et le secteur de la mobilité n’échappe pas à cette règle. Le MaaS va-t-il souffrir de cette crise ? Ou constitue-t-il au contraire un outil pour mieux répondre aux nouvelles attentes des usagers et mieux dépasser cette crise ?
  5. Référence documentaire Le premier observatoire du MaaS en France

    Face à la difficulté de donner une définition précise du MaaS, il s’avère plus pertinent de le considérer comme « une direction », une « cible à viser ». Sur la base des travaux de recherche existants, le Cerema a ainsi établi une grille de fonctionnalités et de caractéristiques, pour ensuite décrire en détail chaque service d’information et mesurer son avancement vers le MaaS.
  6. Référence documentaire Le MaaS : trait d’union des territoires ?

    Un MaaS pour les gouverner tous. Un MaaS pour les trouver. Un MaaS pour les rapprocher tous et dans les territoires les lier… Qui ? Les services de mobilité, bien sûr ! Le MaaS permet de les réguler, de mieux les faire connaître, et de les connecter entre eux, reliant ainsi les territoires et leurs habitants.