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  1. Référence documentaire Les voies rapides urbaines de Strasbourg - Étude d'impact de la réduction des limitations de vitesse sur la sécurité, la circulation, la pollution, le bruit.

    L'objet de cette étude est l'analyse de la circulation sur les voies rapides urbaines (VRU) de l'agglomération strasbourgeoise et l'étude de l'impact qu'aurait la réduction des limitations de vitesse réglementaires actuelles sur la sécurité, les conditions de circulation, le bruit et la pollution. L'analyse des différents aspects pour plusieurs scénarios de réduction de vitesse envisageables permet de proposer la solution qui offre le meilleur compromis. Les voies concernées sont les suivantes : - la liaison entre la partie concédée de l'A-4 et l'A-35 ; - la traversée de l'agglomération et des liaisons inter-quartiers et inter-autoroutes sur le cheminement de l'A-35 ; - l'itinéraire à 2X2 voies qui assure la liaison entre l'A-35 et le nord de l'agglomération ; - l'itinéraire qui assure la liaison entre l'A-35 et la RN-4 venant de Saverne ;$Cr- l'itinéraire qui assure la liaison entre l'A-35 et l'Allemagne ; - l'itinéraire RN-83 à 2X2 voies qui assure la liaison entre l'A-35 et le sud du département ; - l'itinéraire RN-353 à 2X2 voies qui assure la liaison entre la RN-83 et la rive gauche du Rhin et l'Allemagne par le pont Pfimlin.
  2. Référence documentaire Étude de la problématique de pollution des eaux par le Diuron. Cas de la Bretagne

    L’objectif de ce rapport est de préciser l’origine et l’ampleur du phénomène de pollution des eaux superficielles par le Diuron en Bretagne. Cet ancien produit phytosanitaire, interdit en France en 2008, est aujourd’hui utilisé en usage Biocide. 40 spécialités commerciales à usage professionnel contiennent du Diuron pour des protections de pellicules (TP07) et/ou pour protéger les ouvrages de maçonnerie (TP10). L’étude montre que l’on retrouve cette molécule et ses produits de dégradation à des niveaux élevés dans certaines zones du bassin versant Loire-Bretagne notamment en Bretagne. La présence du Diuron semble à corréler selon la bibliographie des études Suisses et Allemandes et les observations terrains avec des secteurs avec une forte densité d’habitat en construction notamment suite à des lessivages d’enduits de façades ou de produits de toiture. Des études complémentaires en cours doivent permettre de préciser l’origine des pollutions.
  3. Référence documentaire Diffusion de la réglementation de surveillance de la QAI dans les ERP. Actions du Cerema en 2019

    Ce document retrace les différentes actions du Cerema au cours de l'année 2019 afin de mener à bien la diffusion de la réglementation de surveillance de la Qualité de l'Air Intérieur dans les Etablissements Recevant du Public qui y sont soumis (écoles maternelles, primaires et crèches). Différentes directions du Cerema ont ainsi mené des actions de diffusion.
  4. Référence documentaire Qualification et caractérisation des pollutions chroniques routières

    La Directive Cadre sur l’Eau vise le bon état écologique et notamment chimique des masses d’eau. Dans le contexte de l’assainissement routier, ceci implique de connaître les substances potentiellement polluantes véhiculées par les eaux de ruissellement et leur niveau de concentration dans les rejets vers les milieux aquatiques (de surface et/ou souterrains). Ceci implique également de suivre l’évolution temporelle de cette connaissance en raison des changements technologiques notamment liés aux véhicules et à l’évolution réglementaire liées aux différentes substances. Pour ce faire, ces rejets doivent régulièrement faire l’objet de caractérisations. Dans cette étude, trois sites routiers ont été instrumentés pour permettre un suivi débitmètrique et la réalisation de prélèvements des eaux de ruissellement pluvial des infrastructures routières. Le suivi qualitatif a visé les polluants émis par les infrastructures routières et ciblés actuellement par la réglementation.
  5. Référence documentaire Bilan des plans régionaux santé environnement 2 fin 2015 sur la thématique bâtiment et santé.

    Les plans régionaux Santé Environnement 2 arrivent à échéance, pour beaucoup, depuis 2014. Ces actions régionales déclinent de nombreux thémes en lien avec la thématique batiment santé. Alors que se préfiguent les PRSE 3, il s'agit de faire le tour, sur l'ensemble des régions françaises, des actions menées en lien avec cette thématique, de repérer les plus pertinentes, les plus innovantes, afin de pouvoir les valoriser en diffusant leurs productions dans le réseau"bâtiment santé", et plus généralement "santé environnement". Il s'agit aussi de faciliter la mise en place d'actions dans le cadre des futurs PRSE3 en proposant un document répertoriant ce qui a pu être fait dns différentes régions, et qui pourra offrir un retour d'expérience aux régions qui souhaiteraient développer des actions similaires.
  6. Référence documentaire Qualité de l’air intérieur et matériaux biosourcés, quel impact sur la santé ?

    Depuis quelques années, et plus encore demain avec la réglementation environnementale 2020 dite RE2020, l’utilisation des matériaux biosourcés prend une place grandissante sur le marché des matériaux de construction et notamment des isolants. Leur utilisation doit répondre à l’épuisement progressif des ressources fossiles, à l’évolution des règles environnementales et sanitaires ainsi qu’à la préoccupation croissante des consommateurs pour ces sujets. Le projet EmiBio - pour Émissions des matériaux biosourcés - se propose de démontrer que l’impact sur la qualité de l’air intérieur de la laine de bois et de la ouate de cellulose mises en œuvre est négligeable.
  7. Référence documentaire Améliorer la qualité de l’air : les leviers de l’urbanisme.

    Bien qu’identifiée comme un véritable enjeu de santé publique, la qualité de l’air reste peu abordée dans les plans locaux d’urbanisme intercommunaux. Ces documents peuvent cependant améliorer la qualité de l’air en contribuant à réduire les émissions de polluants et l’exposition de la population.
  8. Référence documentaire Méthode d'évaluation de la ZFE-m pour Mulhouse Alsace Agglomération

    Mulhouse Alsace Agglomération fait partie des 43 agglomérations de plus de 150 000 habitants qui devront, pour respecter la Loi d’Orientation des Mobilités, mettre en place une ZFE-m sur leur territoire d’ici le 31 décembre 2024. En complément des études règlementaires en cours, le Cerema a accompagné Mulhouse Alsace Agglomération sur deux axes : une meilleure connaissance des flux de transit sur le réseau autoroutier qui traverse le territoire d’une part, et la construction d’une méthode de suivi et d’évaluation des impacts de la ZFE-m d’autre part. Cette étude entre dans le cadre du plan d'action du Cerema visant à outiller les collectivités dans leurs projets d'amélioration de la qualité de l'air extérieure.
  9. Référence documentaire Évaluation a posteriori des effets des ZFE-m sur la mobilité. Éléments méthodologiques et recommandations

    Les zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) ont pour objectif de réduire les émissions de polluants atmosphériques en interdisant la circulation des véhicules les plus polluants dans un périmètre donné, et ainsi contribuer à l’amélioration de la santé des populations. Au-delà de ces impacts directs, la mise en œuvre des ZFE-m a des impacts indirects sur la mobilité et la manière de se déplacer (report modal, développement des modes doux, covoiturage, etc.), sur la sécurité routière, sur d’autres nuisances environnementales comme le bruit, sur la lutte contre la sédentarité, sur l’attractivité du territoire, sur les aspects socio-économiques, etc. La collectivité ayant instauré une ZFE-m sur une partie de son territoire a l’obligation d’en évaluer « de façon régulière, au moins tous les trois ans, l’efficacité au regard des bénéfices attendus », en application de l’article L.2213-4-1 du Code général des collectivités territoriales. Au-delà de cette obligation, l’évaluation a posteriori d’une ZFE-m est primordiale pour objectiver la pertinence du dispositif, dans un contexte de fortes contestations. Elle permet également d’identifier d’éventuelles mesures correctrices à apporter à une ZFE-m, pour la rendre plus efficace et plus acceptable. Ce rapport d’étude a pour objectif d’apporter aux collectivités des éléments pour évaluer les effets d’une ZFE-m sur la mobilité des personnes et les émissions de polluants atmosphériques. Il décrit l’organisation à mettre en place pour conduire l’évaluation, définit les recueils de données à prévoir et propose des analyses à mener pour produire des indicateurs de suivi pertinents pour mesurer l’atteinte des objectifs poursuivis par la ZFE-m. Il propose également quelques éléments pour évaluer les effets d’une ZFE-m sur la mobilité des marchandises (évolutions du parc et des trafics de véhicules utilitaires légers et de poids-lourds).