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  1. Référence documentaire Enquête sur les espèces exotiques envahissantes dans la région Grand Est : Perceptions, initiatives et attentes des acteurs du territoire

    En 2016, le Cerema a été sollicité par la Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Énergie d’Île-de-France (DRIEE) qui a identifié sur ce sujet, un enjeu de pilotage et de coordination très fort, avec une importante marge de progression pour les années à venir. Le Cerema Est a réalisé une étude visant à obtenir une vision globale du jeu d’acteurs en région Île-de-France, un état des lieux de leurs expériences et actions menées, les enjeux auxquels ils sont confrontés et leurs attentes. Cette étude a été publiée en février 2017. En 2017, la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) de la région Grand Est, l’Agence de l’Eau Rhin Meuse (AERM), en partenariat avec la Région Grand Est, ont souhaité la réalisation d’une étude équivalente afin d’éclairer les pratiques et les décisions de l’ensemble de la communauté d’acteurs publics et privés, et de renforcer la coopération entre eux.
  2. Référence documentaire Retour d’expérience de la séquence ERC au sein de la plaine de Crau, Synthèse des résultats d’analyse de dossiers de demande de dérogation espèces protégées

    L’analyse de demandes de dérogation au régime de protection des espèces au sein du territoire de la plaine de Crau des Bouches-du-Rhône permet de connaître les espèces les plus souvent impactées, de localiser une partie des mesures d’évitement, de réduction, de compensation et d’accompagnement (ERCA) prescrites afin d’identifier les zones à enjeux évitées ou compensées, met en avant quelques points de vigilance à prendre en compte lors de réalisation de mesures ERCA, donne quelques éléments intéressants à connaître pour les espèces phares du territoire et soulève la problématique de la disponibilité des suivis des mesures ERCA et de leurs protocoles trop souvent non standardisés ne permettant pas d’évaluer l’efficacité de ces dernières.
  3. Référence documentaire Étude des bordures urbaines et naturelles en Seine-Saint-Denis Phase 2 : Analyse du cas du parc du Sausset et pistes de valorisation des bordures

    mandaté depuis janvier 2015 par la direction régionale et interdépartementale de l’équipement et de l’aménagement d’île-de-france (driea) via l’unité territoriale de seine-saint-denis (ut93) la dter ile-de-france du cerema propose une étude des espaces frontaliers entre ville et nature au sein de la seine-saint-denis. la finalité de l’étude globale consiste à faire évoluer l’image et les usages de ces espaces frontières afin qu’ils ne soient plus considérés ni comme étant soumis à une contrainte à l’urbanisation mettant en péril les objectifs de préservation des milieux et des espèces protégés, ni comme espaces systématiquement « sanctuarisés » d’un point de vue environnemental, bloquant toute dynamique de transformation urbaine. une première phase de l’étude rendue en septembre 2015 a présenté la méthodologie d’analyse de sites et a permis de retenir 3 cas d’étude. la deuxième phase présente le diagnostic du fonctionnement des bordures urbaines du parc du sausset afin d’identifier des pistes de valorisation possibles de ces espaces.
  4. Référence documentaire Plan Climat de la Métropole Aix Marseille Provence : Élaboration de la trame noire de la Métropole Aix Marseille Provence

    La Métropole Aix Marseille Provence a prévu dans le plan d’action de son Plan Climat Air Energie Métropolitain (PCAEM 2021-2027) d’élaborer une trame noire. L’action 76 intitulée « Construire une trame noire à l'échelle de la Métropole » prévoit ainsi de « Réduire la pollution lumineuse et les consommations d'énergies associées » et de « Protéger la biodiversité nocturne déjà fragilisée par le changement climatique ». Ce projet de trame noire s’insère également dans les travaux que la collectivité porte dans le cadre de l’atlas métropolitain de la biodiversité, et qui a pour notamment pour ambition d’améliorer la prise en compte de la biodiversité et des continuités écologiques dans l’aménagement du territoire. La Métropole a ainsi proposé un partenariat au Cerema Méditerranée en vue d’initier une démarche de trame noire. La présente étude détaille les étapes suivies pour y parvenir, en mobilisant la méthode « déductive » : il s’agit d’analyser le niveau de pollution lumineuse qui affecte la trame verte et bleue du territoire. Elle identifie un certain nombre de secteurs à enjeux, et présente en réponse un panel de recommandations techniques ou organisationnelles, qui pourront permettre de réduire la pression de la lumière artificielle nocturne sur les secteurs à enjeux de biodiversité du territoire.
  5. Référence documentaire Conflit d'usage et milieux humides : Etat des lieux bibliographique

    Cette étude relative aux milieux humides est construite à partir d'une analyse bibliographique de la notion de conflits liés aux milieux naturels. Elle définit des éléments de langage, présente les usages liés aux milieux humides et comment la confrontation de ces usages peut dans certains cas aboutir au développement de conflits. Les différents types de conflits sont explicités de même que les mécanismes qui conduisent à leur expression. L'étude propose enfin des pistes pour aborder et prévenir les conflits.
  6. Référence documentaire Campagne de suivi-évaluation 2023. Programme Territoires Engagés pour la Nature

    En 2021, le Cerema a co-élaboré le dispositif de suivi évaluation du programme Territoires Engagés pour la Nature (TEN). Le rapport présente une synthèse des résultats de la campagne 2023 de suivi-évaluation aux trois échelles nationale, régionale et locale (collectivités en fin d’engagement unique-ment) du programme TEN. Les indicateurs issus du dispositif de suivi-évaluation sont présentés dans des fiches annexées au présent document. Cette campagne permet de réaliser une comparaison avec les résultats de la campagne menée en 2023 sur les TEN en 2022.
  7. Référence documentaire Enquête sur les espèces exotiques envahissantes en Île-de-France

    Afin d’éclairer les pratiques et les décisions de l’ensemble de la communauté d’acteurs publics et privés, et de renforcer la coopération entre eux, la Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Énergie d’Île-de-France (DRIEE) a identifié sur ce sujet, un enjeu de pilotage et de coordination très fort, avec une importante marge de progression pour les années à venir. De façon à répondre à cette attente, la DRIEE a commandé au Cerema Est une étude visant à obtenir une vision globale du jeu d’acteurs en région Île-de-France, un état des lieux de leurs expériences et actions menées, les enjeux auxquels ils sont confrontés et leurs attentes.
  8. Référence documentaire Biodiversité et canaux. Note relative à la prise en compte de la biodiversité dans les rivières canalisées

    Rivières artificialisées ou complètement artificielles, les canaux sont des cours d’eau spécifiques qui ont subi une lourde rectification morphologique, détruisant les habitats et impactant la faune et la flore liées à ces milieux. L’impact de la canalisation sur les fonctions écologiques a été étudié au début du 20ème siècle, puis délaissé pour étudier les effets de la pollution chimique sur les cours d’eau. Actuellement, des études continuent de mettre en évidence l’effet de l’artificialisation des cours d’eau sur la biodiversité, évoquant la perte d’habitats et la réduction du nombre de taxons, à la fois dans le milieu aquatique mais aussi sur les berges. Toutefois, de nombreux travaux proposent des méthodes pour renaturer progressivement ces milieux et permettre le rétablissement d’une biodiversité plus variée, bien qu’encore méconnue.
  9. Référence documentaire Compensation des impacts en matière de biodiversité sur le territoire de la métropole Aix-Marseille-Provence : Etat des lieux et perspectives

    La métropole Aix-Marseille-Provence est un territoire à la démographie dynamique, qui induit un développement soutenu de l’urbanisation et des infrastructures. Elle est également caractérisée par des espaces naturels et agricoles de grande qualité, qui subissent de fait une pression en matière d’artificialisation. Le code de l’environnement impose, pour les aménagements qui induisent des impacts significatifs sur l’environnement, d’appliquer une séquence chronologique de gestion de ces impacts, appelée séquence « Eviter / Réduire / Compenser » (ou séquence ERC). La compensation repose sur une assiette foncière et vise la restauration d’éléments de biodiversité à hauteur des impacts résiduels du projet, après évitement et réduction. La métropole a fait appel au Cerema pour l’accompagner dans l’identification des mesures compensatoires environnementales concernant son territoire, de manière à mieux prendre en compte ces terrains à statut particulier dans le cadre de son futur plan d’action foncière. Elle a également pour objectif d’améliorer la mise en oeuvre de la séquence ERC dans ses propres projets d’aménagement, en se basant notamment sur le retour d’expérience des projets identifiés sur son territoire qui ont donné lieu à des mesures compensatoires. Le Cerema a ainsi mené, avec l’appui de la métropole et de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Provence-Alpes-Côte d'Azur, un état des lieux des projets correspondants et en a réalisé une analyse cartographique et qualitative. Il a également produit un document de sensibilisation à destination des services opérationnels de la métropole. Le présent rapport présente les résultats et livrables de ces différents travaux.
  10. Référence documentaire Déclinaison de la Trame verte et bleue régionale dans les documents d’urbanisme : Région Sud PACA

    Trame verte et bleue : comment est-elle déclinée dans les documents d’urbanisme ? La Trame Verte et Bleue régionale identifie et localise un réseau de réservoirs et de corridors de biodiversité terrestres et aquatiques permettant aux espèces de réaliser leur cycle de vie, et ainsi enrayer le déclin généralisé de la biodiversité. Ce réseau couvre 64 % du territoire régional. La Région SUD Provence-Alpes-Côte d’Azur et le Cerema ont conduit en 2024 une étude mesurant son niveau de protection en région par les zonages d’urbanisme en vigueur. Ce travail recense également de bonnes pratiques à destination des collectivités. Un guide, trois objectifs ! Sur la base d’un échantillon de 473 documents d’urbanisme recouvrant 556 communes de la région, l’étude a poursuivi trois objectifs : Disposer d’informations quantitatives sur la couverture de la Trame Verte et Bleue (TVB) par les récents Plans locaux d’urbanismes communaux et intercommunaux (PLU/PLUI). Disposer d’informations qualitatives sur le niveau de protection apporté par ces zonages, ainsi que sur des exemples de déclinaison locale ambitieuse de la Trame Verte et Bleue dans les documents locaux de planification et d’urbanisme. Compiler ces informations, assorties de propositions, dans un format « guide » synthétique et opérationnel afin de favoriser la mobilisation de zonages protecteurs de la TVB dans les prochaines générations de documents d’urbanisme.