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En 2021, le Cerema a co-élaboré le dispositif de suivi évaluation du programme Territoires Engagés pour la Nature (TEN). Le rapport présente une synthèse des résultats de la campagne 2023 de suivi-évaluation aux trois échelles nationale, régionale et locale (collectivités en fin d’engagement unique-ment) du programme TEN. Les indicateurs issus du dispositif de suivi-évaluation sont présentés dans des fiches annexées au présent document. Cette campagne permet de réaliser une comparaison avec les résultats de la campagne menée en 2023 sur les TEN en 2022.

Chaque année, Voies Navigables de France fait réaliser des dragages dans ses voies d'eau pour maintenir le trafic fluvial. Chaque opération de dragage fait l'objet d'un suivi environnemental, notamment pendant la période de chantier pour suivre les effets de la remise en suspension du sédiment dragué. Le suivi de paramètres physico-chimiques (matières en suspension, oxygène, conductivité...) et selon les cas, de paramètres chimiques (éléments traces, PCB, HAP) est ainsi réalisé et fait l'objet d'un retour via un rapport de bilan environnemental. Afin d'avoir un aperçu des impacts les plus fréquemment constatés pendant des chantiers en Nord-Pas de Calais, nous nous sommes intéressés aux résultats des suivis, consignés dans les bilans environnementaux rédigés pour 3 saisons de curage, entre 2014 et 2017.

Trame verte et bleue : comment est-elle déclinée dans les documents d’urbanisme ? La Trame Verte et Bleue régionale identifie et localise un réseau de réservoirs et de corridors de biodiversité terrestres et aquatiques permettant aux espèces de réaliser leur cycle de vie, et ainsi enrayer le déclin généralisé de la biodiversité. Ce réseau couvre 64 % du territoire régional. La Région SUD Provence-Alpes-Côte d’Azur et le Cerema ont conduit en 2024 une étude mesurant son niveau de protection en région par les zonages d’urbanisme en vigueur. Ce travail recense également de bonnes pratiques à destination des collectivités. Un guide, trois objectifs ! Sur la base d’un échantillon de 473 documents d’urbanisme recouvrant 556 communes de la région, l’étude a poursuivi trois objectifs : Disposer d’informations quantitatives sur la couverture de la Trame Verte et Bleue (TVB) par les récents Plans locaux d’urbanismes communaux et intercommunaux (PLU/PLUI). Disposer d’informations qualitatives sur le niveau de protection apporté par ces zonages, ainsi que sur des exemples de déclinaison locale ambitieuse de la Trame Verte et Bleue dans les documents locaux de planification et d’urbanisme. Compiler ces informations, assorties de propositions, dans un format « guide » synthétique et opérationnel afin de favoriser la mobilisation de zonages protecteurs de la TVB dans les prochaines générations de documents d’urbanisme.

La métropole Aix-Marseille-Provence est un territoire à la démographie dynamique, qui induit un développement soutenu de l’urbanisation et des infrastructures. Elle est également caractérisée par des espaces naturels et agricoles de grande qualité, qui subissent de fait une pression en matière d’artificialisation. Le code de l’environnement impose, pour les aménagements qui induisent des impacts significatifs sur l’environnement, d’appliquer une séquence chronologique de gestion de ces impacts, appelée séquence « Eviter / Réduire / Compenser » (ou séquence ERC). La compensation repose sur une assiette foncière et vise la restauration d’éléments de biodiversité à hauteur des impacts résiduels du projet, après évitement et réduction. La métropole a fait appel au Cerema pour l’accompagner dans l’identification des mesures compensatoires environnementales concernant son territoire, de manière à mieux prendre en compte ces terrains à statut particulier dans le cadre de son futur plan d’action foncière. Elle a également pour objectif d’améliorer la mise en oeuvre de la séquence ERC dans ses propres projets d’aménagement, en se basant notamment sur le retour d’expérience des projets identifiés sur son territoire qui ont donné lieu à des mesures compensatoires. Le Cerema a ainsi mené, avec l’appui de la métropole et de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Provence-Alpes-Côte d'Azur, un état des lieux des projets correspondants et en a réalisé une analyse cartographique et qualitative. Il a également produit un document de sensibilisation à destination des services opérationnels de la métropole. Le présent rapport présente les résultats et livrables de ces différents travaux.

La Métropole Aix Marseille Provence a prévu dans le plan d’action de son Plan Climat Air Energie Métropolitain (PCAEM 2021-2027) d’élaborer une trame noire. L’action 76 intitulée « Construire une trame noire à l'échelle de la Métropole » prévoit ainsi de « Réduire la pollution lumineuse et les consommations d'énergies associées » et de « Protéger la biodiversité nocturne déjà fragilisée par le changement climatique ». Ce projet de trame noire s’insère également dans les travaux que la collectivité porte dans le cadre de l’atlas métropolitain de la biodiversité, et qui a pour notamment pour ambition d’améliorer la prise en compte de la biodiversité et des continuités écologiques dans l’aménagement du territoire. La Métropole a ainsi proposé un partenariat au Cerema Méditerranée en vue d’initier une démarche de trame noire. La présente étude détaille les étapes suivies pour y parvenir, en mobilisant la méthode « déductive » : il s’agit d’analyser le niveau de pollution lumineuse qui affecte la trame verte et bleue du territoire. Elle identifie un certain nombre de secteurs à enjeux, et présente en réponse un panel de recommandations techniques ou organisationnelles, qui pourront permettre de réduire la pression de la lumière artificielle nocturne sur les secteurs à enjeux de biodiversité du territoire.

Assistance à maîtrise d’ouvrage de la Communauté d’Agglomération du Grand Annecy dans le cadre de la création d’un Observatoire Intercommunal de la Biodiversité (OIB). Expertise sur les données et les indicateurs en lien avec la biodiversité ; animation de la méthode de co-construction (pensée design)

Rivières artificialisées ou complètement artificielles, les canaux sont des cours d’eau spécifiques qui ont subi une lourde rectification morphologique, détruisant les habitats et impactant la faune et la flore liées à ces milieux. L’impact de la canalisation sur les fonctions écologiques a été étudié au début du 20ème siècle, puis délaissé pour étudier les effets de la pollution chimique sur les cours d’eau. Actuellement, des études continuent de mettre en évidence l’effet de l’artificialisation des cours d’eau sur la biodiversité, évoquant la perte d’habitats et la réduction du nombre de taxons, à la fois dans le milieu aquatique mais aussi sur les berges. Toutefois, de nombreux travaux proposent des méthodes pour renaturer progressivement ces milieux et permettre le rétablissement d’une biodiversité plus variée, bien qu’encore méconnue.

Pour faire face à la complexité du choix des essences, de la qualité de leur implantation et de leur entretien, de nombreuses initiatives existent. Parmi elles, le Sésame vise notamment à aider au choix des espèces végétales, en tenant compte des services attendus et du contexte d’un projet de végétalisation. Développé initialement par le Cerema, la ville de Metz et l’Eurométropole de Metz, Sésame (Services ÉcoSystémiques rendus par les Arbres, modulés selon l’essence), repose sur la compilation d’un grand nombre de données relatives aux services rendus, aux contraintes et aux besoins écologiques d’un grand nombre d’espèces, variétés et cultivars d’arbres, arbustes et plantes grimpantes. A ce jour, 500 ont été étudiés. Les données sont croisées avec le retour d’expérience des services gestionnaires, alimentant la réflexion notamment sur les contraintes et les enjeux paysagers. In fine, après une description des conditions du projet, Sésame propose un panel d’espèces adaptées aux questions posées, un panel personnalisé. La démarche est bâtie sur un algorithme reposant sur des critères clairement explicités dans les rapports techniques et scientifiques de Sésame. Ce n’est bien sûr pas une formule magique, mais une source d’inspiration, à confronter à d’autres regards. Au-delà de l’aide au choix des essences, il s’agit d’apporter des conseils sur l’organisation des éléments végétalisés dans l’espace, sur leur étagement, sur leur entretien, … Par ailleurs, Sésame apporte une réflexion sur l’équilibre à apporter entre espèces exotiques et espèces locales, ces dernières devant être fortement privilégiées à mesure que l’on se rapproche des milieux naturels. Le présent travail constitue la déclinaison de Sésame pour un territoire correspondant au Plateau lorrain, centré sur l’agglomération messine.

La lumière artificielle fait partie des différentes pressions d’origine anthropique qui s’exercent sur la biodiversité à différentes échelles, du niveau génétique à l’échelle paysagère, et qui affecte le cycle de vie des individus – animaux et végétaux, les interactions entre espèces et le fonctionnement des écosystèmes. La présente étude s’intéresse aux sources d’éclairage artificielles présentes sur le territoire de la commune d’Orgon (13), qui accueille à proximité de son centre urbain une colonie de chauves-souris constituant un gîte majeur d’importance internationale1 fréquenté par plusieurs espèces dont certaines à très fort enjeux de conservation, telles que le Minioptères de Schreibers, le Petit Murin et le Murin de Capaccini (Cf. le rapport produit par le Groupe Chiroptères de Provence « Synthèse des connaissances sur les routes de vol et les points de conflits de la colonie de chauves-souris du Tunnel de la Mine d’Orgon. »). Cette étude rend compte des différentes étapes et sources de données mobilisées en vue de caractériser les sources d’éclairage du territoire, et pour coconstruire une stratégie d’éclairage visant à réduire les nuisances liées à l’éclairage artificiel nocturne, tout en maintenant un niveau de qualité de service adapté pour les usagers du territoire.