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La métropole Aix-Marseille-Provence est un territoire à la démographie dynamique, qui induit un développement soutenu de l’urbanisation et des infrastructures. Elle est également caractérisée par des espaces naturels et agricoles de grande qualité, qui subissent de fait une pression en matière d’artificialisation. Le code de l’environnement impose, pour les aménagements qui induisent des impacts significatifs sur l’environnement, d’appliquer une séquence chronologique de gestion de ces impacts, appelée séquence « Eviter / Réduire / Compenser » (ou séquence ERC). La compensation repose sur une assiette foncière et vise la restauration d’éléments de biodiversité à hauteur des impacts résiduels du projet, après évitement et réduction. La métropole a fait appel au Cerema pour l’accompagner dans l’identification des mesures compensatoires environnementales concernant son territoire, de manière à mieux prendre en compte ces terrains à statut particulier dans le cadre de son futur plan d’action foncière. Elle a également pour objectif d’améliorer la mise en oeuvre de la séquence ERC dans ses propres projets d’aménagement, en se basant notamment sur le retour d’expérience des projets identifiés sur son territoire qui ont donné lieu à des mesures compensatoires. Le Cerema a ainsi mené, avec l’appui de la métropole et de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Provence-Alpes-Côte d'Azur, un état des lieux des projets correspondants et en a réalisé une analyse cartographique et qualitative. Il a également produit un document de sensibilisation à destination des services opérationnels de la métropole. Le présent rapport présente les résultats et livrables de ces différents travaux.

L’établissement public territorial Paris Est Marne et Bois (PEMB) qui regroupe 13 communes situées dans le département du Val-de-Marne (94) a sollicité le Cerema pour étudier la notion de « zones calmes ». Il s’agit de zones de moindre pollution, notamment sonore et lumineuse. L’étude a pour objectifs de proposer des actions visant à diminuer les nuisances d’origine anthropiques et par conséquent accroitre la fonctionnalité écologique du territoire sur la base d’une méthodologie découpée en 3 étapes : Connaissance et diagnostic du territoire en matière d’états des lieux de la biodiversité et des nuisances ; Démarche collaborative territoriale pour faire émerger des mesures opérationnelles localisées afin d’atteindre une diminution des nuisances ; Proposition d’un rapport sous forme de proposition d’un plan d’actions. Le présent document formalise l’étape 3 de l’étude. Il présente un plan d’actions qui propose des mesures d’atténuation des nuisances localisées et contextualisés aux enjeux communaux pour restaurer les trames écologiques et les espaces de bien-être pour les habitants. Les mesures proposées ont été validées par un processus de concertation avec les acteurs concernés.

Ce guide technique présente des outils et méthodes pour appliquer la disposition 5A-04 du SDAGE Rhône-Méditerranée, afin d’éviter, réduire et compenser l’impact des nouvelles surfaces imperméabilisées. Son élaboration a été pilotée par un comité d’acteurs de l’urbanisme et de la gestion des eaux, exerçant au sein des services de l’État et des collectivités territoriales en Rhône-Méditerranée. Il a été réalisé avec l’appui technique du centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema). Ce guide s’adresse aux collectivités compétentes en matière d’urbanisme ou de gestion des eaux, pour les aider à traduire de façon opérationnelle les principes fondamentaux de la disposition 5A-04 du SDAGE dans les documents de planification (SCOT, PLU et SAGE). Il propose notamment une méthode pour intégrer dans les documents d’urbanisme l’objectif de compenser l’imperméabilisation nouvelle des sols par une désimperméabilisation des espaces déjà urbanisés, en visant un ratio surfacique de 150 %. Il s’adresse également aux maîtres d’ouvrages de projets, pour les aider à concevoir des aménagements respectueux de l’écoulement naturel des eaux pluviales et qui utilisent des techniques alternatives au « tout tuyau ».

La Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud a souhaité réfléchir à sa trajectoire vers la sobriété foncière. Dans ce but, elle a souhaité enrichir son socle de connaissances sur la multifonctionnalité de ses sols, objet du présent rapport, et sur les potentialités de nature en ville sur son territoire.Afin d’étudier la multifonctionnalité des sols sur l’intercommunalité, le choix a été fait d’appliquer la méthode MUSE, développée par le CEREMA. Cette méthode permet de définir les potentiels de stockage du carbone, de réservoir de biodiversité, de régulation du cycle de l’eau et de source de biomasse. Elle se développe à travers deux approches, une spécifique au milieu urbain et l’autre aux milieux péri-urbain et rural.Cette définition des potentiels de multifonctionnalité a été adaptée au contexte particulier que représentent les sols des Landes.

Suite à la première étude méthodologique du groupe OSECC (DterOcc/DT) en août 2022 sur le traitement des images satellites nocturnes LuoJia, le groupe a été sollicité pour apporter son expertise en la matière dans le cadre d’un partenariat sur 3 ans d’accompagnement dans la démarche de réduction de pollution lumineuse de la métropole de Nice Côte d’Azur (MNCA) mené par le groupe TERR (DterMed/DTVB). Ce rapport détaille le travail réalisé par le groupe OSECC sur ce territoire d’étude.

Trame verte et bleue : comment est-elle déclinée dans les documents d’urbanisme ? La Trame Verte et Bleue régionale identifie et localise un réseau de réservoirs et de corridors de biodiversité terrestres et aquatiques permettant aux espèces de réaliser leur cycle de vie, et ainsi enrayer le déclin généralisé de la biodiversité. Ce réseau couvre 64 % du territoire régional. La Région SUD Provence-Alpes-Côte d’Azur et le Cerema ont conduit en 2024 une étude mesurant son niveau de protection en région par les zonages d’urbanisme en vigueur. Ce travail recense également de bonnes pratiques à destination des collectivités. Un guide, trois objectifs ! Sur la base d’un échantillon de 473 documents d’urbanisme recouvrant 556 communes de la région, l’étude a poursuivi trois objectifs : Disposer d’informations quantitatives sur la couverture de la Trame Verte et Bleue (TVB) par les récents Plans locaux d’urbanismes communaux et intercommunaux (PLU/PLUI). Disposer d’informations qualitatives sur le niveau de protection apporté par ces zonages, ainsi que sur des exemples de déclinaison locale ambitieuse de la Trame Verte et Bleue dans les documents locaux de planification et d’urbanisme. Compiler ces informations, assorties de propositions, dans un format « guide » synthétique et opérationnel afin de favoriser la mobilisation de zonages protecteurs de la TVB dans les prochaines générations de documents d’urbanisme.

Cette étude relative aux milieux humides est construite à partir d'une analyse bibliographique de la notion de conflits liés aux milieux naturels. Elle définit des éléments de langage, présente les usages liés aux milieux humides et comment la confrontation de ces usages peut dans certains cas aboutir au développement de conflits. Les différents types de conflits sont explicités de même que les mécanismes qui conduisent à leur expression. L'étude propose enfin des pistes pour aborder et prévenir les conflits.

Ce rapport de synthèse présente de manière simplifiée la méthode utilisée pour identifier les continuités écologiques et les points de conflit de ces dernières avec les réseaux d'infrastructures de transport, les zones urbaines et toute activité humaine au sein du Parc national des Pyrénées.

Dans le cadre de l’élaboration de la stratégie de transition écologique du Département de l’Ain, le Cerema a analysé des démarches similaires portées par sept Départements : Gironde ; Loiret ; Meuse ; Nièvre ; Nord ; Puy-de-Dôme ; Seine-Saint-Denis. Ce travail de benchmark a permis de donner à voir ce que font d’autres Départements engagés dans des démarches globale de transition ou de résilience, et d’enrichir, de donner des conseils et recommandations au Département de l’Ain, autour des sujets suivants : • Structuration des documents cadres • Organisation interne du pilotage de la transition écologique • Démarche de construction de la stratégie de transition • Implication des acteurs de la collectivité • Dispositifs de pilotage et d’évaluation