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  1. Référence documentaire Base aérienne 120 de Cazaux. Schéma d'Assainissement : Rapport 1- Phase 1 : Investigations de terrain. Analyse des données existantes

    Le système d’assainissement de la Base Aérienne de CAZAUX, souvent fort ancien, connaît de nombreux dysfonctionnements : collecteurs obstrués, voire cassés, dispositifs d’épuration souffrant d’importants désordres physiques (fissures, fuites,…). De plus, dans certains secteurs, il est mal connu du maître d’ouvrage et de son exploitant. Ces différentes raisons ont conduit le SSBA du Sud-Ouest à lancer une étude visant à : améliorer la connaissance de l’état et du fonctionnement des réseaux, tant d’eaux usées que pluviaux ; faire un constat précis de la situation actuelle vis à vis de la pollution à traiter, des dispositifs de traitement, des rejets dans le milieu récepteur,… examiner différentes solutions permettant d’améliorer la situation actuelle, au niveau orientations générales (faisabilité, pré-dimensionnement, coûts,…). Le présent rapport est relatif à la première partie de la phase I : il concerne les premières investigations de terrain et l’analyse des études et données disponibles. Son objectif est double : faire le point des nombreux résultats acquis ; établir des propositions pour la suite de l’étude.
  2. Référence documentaire Réalisation d’un schéma directeur de gestion des sédiments de bassins routiers - Partie 1 : Analyse de la qualité des sédiments routiers du réseau de la Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est

    La Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est (DIR CE) a mandaté le Cerema pour l’élaboration d’un schéma directeur de gestion des sédiments issus du curage des bassins routiers. Il s’agit d’identifier les filières potentielles de réemploi, réutilisation, recyclage et élimination en présentant les conditions d’entrée dans ces filières. Une première étape, objet de ce rapport, est l’élaboration d’une base de données de la qualité des sédiments avec les données transmises par la DIR CE et leur comparaison avec des référentiels environnementaux. La base de données regroupe des analyses de sédiments issus de 24 bassins et de 6 stocks (sédiments extraits, ressuyés et mis en stock sur le bas-côté des bassins). Sur la base des éléments analysés, les sédiments sont non dangereux. Les paramètres les plus pénalisants pour un usage en technique routière ou une entrée en installation de stockage de déchets inertes sont les hydrocarbures totaux et le carbone organique total sur contenu total, ainsi que l’antimoine en lixiviation. Pour ces paramètres, les résultats d’analyses dépassent les valeurs limites sur environ 2/3 des bassins. Les conditions expliquant ces écarts sont analysées : trafic routier, fréquence de curage des bassins, état des sédiments au moment du prélèvement (bassin ou stock). Le principal facteur impactant la qualité des sédiments est ce dernier point. La comparaison entre les analyses réalisées sur des sédiments extraits directement de bassin routier et sur stock montre une diminution des concentrations en composés organiques. Ainsi, il semblerait qu’une technique de bioremédiation rustique permettrait d’améliorer la qualité des sédiments en vue d’une valorisation matière.
  3. Référence documentaire Réutilisation des eaux usées traitées : opportunités dans l'Ain

    Le Cerema a réalisé une étude d’opportunité de Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT) à l’échelle du département de l’Ain. Le Conseil départemental, pour qui la ressource en eau constitue une priorité de mandat, et qui est partie prenante du programme « L’eau de l’Ain », souhaite ainsi promouvoir cette pratique aujourd’hui très minoritaire. En effet, dans un contexte de tensions sur la ressource en eau, la REUT représente une solution pour préserver la ressource et s’adapter au changement climatique, si elle s’envisage dans une logique de substitution à un prélèvement déjà existant, et en tenant compte des enjeux du territoire. L’étude d’opportunité apparaît alors comme un outil d’aide à la décision partagé par l’ensemble des acteurs concernés. Elle permet d’identifier les usages les plus propices et les bassins versants pour lesquels il y aurait un intérêt à inciter ou au contraire à freiner les projets de REUT.
  4. Référence documentaire Raccordement des entreprises aux réseaux d’assainissement : Fiche n° 02 - Le rôle joué par le Parc naturel du Haut-Jura dans la gestion locale de l'eau

    Cette série de fiches est consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités. Elle présente des recommandations en matière de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.
  5. Référence documentaire Raccordement des entreprises aux réseaux d’assainissement : Fiche n° 04 - L’expérience du SIA de Valenciennes auprès des artisans et petites entreprises

    Cette série de fiches est consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités. Elle présente des recommandations en matière de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.