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  1. Référence documentaire Réutilisation des eaux usées traitées : opportunités dans l'Ain

    Le Cerema a réalisé une étude d’opportunité de Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT) à l’échelle du département de l’Ain. Le Conseil départemental, pour qui la ressource en eau constitue une priorité de mandat, et qui est partie prenante du programme « L’eau de l’Ain », souhaite ainsi promouvoir cette pratique aujourd’hui très minoritaire. En effet, dans un contexte de tensions sur la ressource en eau, la REUT représente une solution pour préserver la ressource et s’adapter au changement climatique, si elle s’envisage dans une logique de substitution à un prélèvement déjà existant, et en tenant compte des enjeux du territoire. L’étude d’opportunité apparaît alors comme un outil d’aide à la décision partagé par l’ensemble des acteurs concernés. Elle permet d’identifier les usages les plus propices et les bassins versants pour lesquels il y aurait un intérêt à inciter ou au contraire à freiner les projets de REUT.
  2. Référence documentaire Réalisation d’un schéma directeur de gestion des sédiments de bassins routiers - Partie 1 : Analyse de la qualité des sédiments routiers du réseau de la Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est

    La Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est (DIR CE) a mandaté le Cerema pour l’élaboration d’un schéma directeur de gestion des sédiments issus du curage des bassins routiers. Il s’agit d’identifier les filières potentielles de réemploi, réutilisation, recyclage et élimination en présentant les conditions d’entrée dans ces filières. Une première étape, objet de ce rapport, est l’élaboration d’une base de données de la qualité des sédiments avec les données transmises par la DIR CE et leur comparaison avec des référentiels environnementaux. La base de données regroupe des analyses de sédiments issus de 24 bassins et de 6 stocks (sédiments extraits, ressuyés et mis en stock sur le bas-côté des bassins). Sur la base des éléments analysés, les sédiments sont non dangereux. Les paramètres les plus pénalisants pour un usage en technique routière ou une entrée en installation de stockage de déchets inertes sont les hydrocarbures totaux et le carbone organique total sur contenu total, ainsi que l’antimoine en lixiviation. Pour ces paramètres, les résultats d’analyses dépassent les valeurs limites sur environ 2/3 des bassins. Les conditions expliquant ces écarts sont analysées : trafic routier, fréquence de curage des bassins, état des sédiments au moment du prélèvement (bassin ou stock). Le principal facteur impactant la qualité des sédiments est ce dernier point. La comparaison entre les analyses réalisées sur des sédiments extraits directement de bassin routier et sur stock montre une diminution des concentrations en composés organiques. Ainsi, il semblerait qu’une technique de bioremédiation rustique permettrait d’améliorer la qualité des sédiments en vue d’une valorisation matière.
  3. Référence documentaire Évaluation des impacts des stations d'épuration et de leur réseau de collecte : éléments techniques

    Les stations d'épuration et leur réseau de collecte visent à améliorer l'environnement, puisque leur finalité consiste à rejeter des eaux épurées au milieu récepteur dans des conditions permettant le maintien ou l'amélioration de la qualité de ce milieu. Mais ces ouvrages peuvent aussi avoir des effets négatifs, par le bruit et les odeurs qu'ils génèrent, par le rejet d'effluents traités dans les eaux, ou encore par leur impact sur le paysage. Vingt ans après la parution du premier guide sur les études d'impact de stations d'épuration, ce nouveau guide l'actualise en fonction des nouvelles techniques et réglementations. Il décrit en quinze fiches thématiques la nature des impacts, le contenu d'une étude d'impact, les outils et méthodes d'investigation. Des exemples illustrent les propos et les principaux textes réglementaires relatifs au thème traité sont rappelés dans chaque fiche. Ce guide s'adresse au maître d'ouvrage et à ses représentants, pour la commande et le suivi de la réalisation d'une étude d'impact de station d'épuration et de son réseau de collecte, mais aussi aux services de police de l'eau, pour l'analyse des documents qui leur sont présentés.